La lettre du Conseil Municipal (mars 2012)

La Commune aide les jeunes Allaudiens qui veulent devenir animateurs

Depuis plusieurs années, la Commune développe une politique active d’aide en faveur de la jeunesse, notamment en ce qui concerne l’insertion des jeunes, la prise en compte de leurs projets personnels, le développement de l’autonomie et de la responsabi-lisation au sein de structures culturelles, sportives et d’animation.Pour favoriser l’accès à la formation d’animateurs B.A.F.A. (Brevet d’Aptitude aux Fonctions d’Animateur de Centre de Vacances et de Loisirs), une action a donc été mise en place avec l’Associa-tion pour la Formation des Cadres de l’Animation et des Loisirs (A.F.O.C.A.L.).En contrepartie de la mise à disposition de locaux municipaux et de la prise en charge des repas des stagiaires et des formateurs par la Commune, l’association propose des formations à des tarifs préférentiels pour les titulaires de la Carte Jeunes, soit 290 €, par personne, pour la formation générale et 131 €, par personne, pour la formation d’approfondissement.

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De nouvelles ruches dans les collines : la qua-lité de vie se partage aussi avec les abeilles

Depuis quelques années, des ruches ont été installées dans les collines, signe que notre environnement est favorable à la pro-duction d’un miel de qualité. Un nouvel apiculteur a souhaité y installer 160 ruches. L’Office National des Forêts, gestionnaire du domaine communal, étant favorable à cette exploitation, une convention a été signée avec ce producteur de miel.

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mars 2012 n°19

Chères Allaudiennes, Chers Allaudiens,

Dans cette période de crise, qui touche de nombreux Allaudiens, le Conseil Municipal a décidé de baisser la part communale des impôts locaux de 1%.

Cette baisse est rendue possible par le sérieux et la rigueur avec lesquels nous tâchons, depuis de nom-breuses années, de gérer le budget de la commune : maîtrise des dépenses de fonctionnement, accroisse-ment de l’autofinancement, pause dans les investisse-ments afin de diminuer l’endettement de la commune… alors que dans le même temps les recettes en prove-nance de l’État sont en diminution.Cette saine gestion, dans un contexte économique international dégradé, nous a conduit à une améliora-tion des finances communales. C’est cette situation qui nous permet aujourd’hui, corrélativement, une dimi-nution de la pression fiscale sur les foyers allaudiens tout en préservant le cadre de vie et la qualité des services publics municipaux, pour que le bien vivre à Allauch perdure.Nous avons pu ainsi tenir et respecter notre engage-ment pris en 2008.

Roland POVINELLIMaire d’Allauch

Sénateur des Bouches-du-Rhône

La Lettredu ConseilMunicipal

Le Conseil Municipal baisse les impôts communaux

Conseil municipal du 8 février 2012

Mise à disposition de locaux communaux au Service Départemental d’Incendie et de

Secours des Bouches-du-Rhône (S.D.I.S.)La Commune met à la disposition du Service Départemental d’Incendie et de Secours des Bouches-du-Rhône (S.D.I.S.) des locaux situés Avenue Jean Moulin (au Logis-Neuf) et une partie de la parcelle les accueillant.Compte tenu des nombreuses missions qu’il exerce sur le territoire communal, le S.D.I.S. a sollicité la mise à disposition de nouveaux locaux situés dans le groupe scolaire du Logis-Neuf, à proximité du Centre de Secours : un appartement de 60 m² et deux caves.Les caves serviront de lieu de stockage et des formations seront dispensées dans l’appartement.Le S.D.I.S. prendra à sa charge toutes les dépenses de fonc-tionnement des locaux occupés.

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Protection des Collines : la commune pour-suit sa politique d’acquisition de parcelles

Afin de protéger et préserver notre environnement, la Munici-palité s’est engagée à acquérir les parcelles collinaires mises en vente par des propriétaires privés. Le Département des Bouches-du-Rhône ayant renoncé à son droit de préemption, la Commune s’est donc substituée au Conseil Général pour exercer ce droit. En conséquence de quoi, le patrimoine d’Allauch dans les col-lines s’est enrichi de deux parcelles, d’une superficie globale de plus de 60 000 m² pour une somme estimée par les Services des Domaines de 85 000 €.Ces acquisitions pouvant faire l’objet d’une aide financière, des subventions ont été sollicitées auprès du Conseil Général.

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Bibliothèque : partenariat de développement avec le Département

Dans le cadre de sa politique culturelle, le Conseil Général desBouches-du-Rhône a élargi les missions de la BibliothèqueDépartementale afin de favoriser, le plus largement possible, ladesserte de nouveaux publics, tout comme l’accès à la cultureet aux nouvelles technologies pour tous.La Bibliothèque Départementale s’est dotée d’un projet d’éta-blissement et propose, gratuitement, son concours technique etfinancier, par le biais du Service de l’Aide aux Communes, pourle développement et la gestion des bibliothèques municipales.Le Conseil Municipal a donc décidé de bénéficier de ce nouveloutil pour aider le personnel de la bibliothèque municipaleBernard Monge à accroître les performances de cet équipementculturel, au bénéfice des lecteurs allaudiens.

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Réalisation d’une pièce de Théâtre « Don Camillo » : demandes de subventions

Devant le succès des précédents spectacles (« La Guerre des Boutons » et « 3 petites notes de musique : hommage à Yves Montand ») et pour la troisième année consécutive, la Com-mune souhaite créer un nouveau spectacle : « Don Camillo ».La pièce de théâtre « Don Camillo » associera enfants et adultes bénévoles pour aboutir à la réalisation d’un spectacle digne de professionnels dans tous ses aspects.Les représentations auront lieu en juin au Théâtre de Nature.Le coût prévisionnel de ce spectacle est de 36 800 € T.T.C. Le Conseil Municipal sollicite une subvention exception-nelle, la plus élevée possible, auprès du Conseil Général des Bouches-du-Rhône et du Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur.

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Vente du Château de Carlevan, avenue Marcel Pagnol

Depuis 1966, la Commune est propriétaire du Château de Carlevan, bastide provençale du 18ème siècle située à l’entrée du village, Avenue Marcel Pagnol, dans un parc arboré. Le 1er juillet 1967, cette propriété a été louée par la Com-mune, par bail commercial, pour une activité médicale jusqu’en 1998.Après avoir récupéré ce bâtiment, la Municipalité prévoyait d’en faire une nouvelle mairie plus grande que l’actuelle, plus moderne et plus spacieuse. Cela représentait plusieurs inconvénients :• premièrement le coût : plus de 3 millions d’euros de travaux,• deuxièmement l’éloignement pour la population du village.La Municipalité a donc fait le choix raisonnable de vendre ce bien, qui se détériore de jour en jour, sous certaines conditions : respect de la qualité de vie et de l’environne-ment, conservation de l’aspect architectural de la bastide, création d’une activité économique non polluante (excluant la possibilité de construction de logements).Dans un souci de transparence et bien que la loi ne le prévoit pas, une consultation a été organisée à deux reprises. Une seule offre nous a été faite.Cette vente à une société, pour 600 000 euros, va permettre une rentrée financière importante dans les caisses de la commune. Par ailleurs, le projet présenté prévoit la réali-sation d’une résidence services retraite, avec la création de 18 emplois. De son côté, la société aura à sa charge la réalisation d’im-portants travaux de voiries, la création de parkings et les aménagements paysagers ainsi que la démolition partielle et le désamiantage de la totalité du bâtiment.

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Conseil municipal du 21 mars 2012

Les impôts municipaux en baisse de 1%Les services préfectoraux ont transmis à la Commune les bases prévisionnelles 2012 pour les trois taxes directes locales. En reconduisant les mêmes taux qu’en 2011, les recettes seraient supérieures aux besoins budgétaires prévus, le Conseil Muni-cipal a donc décidé de baisser de 1% les taux communaux qui s’établissent ainsi :Taxe d’habitation 20,49 %Taxe foncière (bâti) 34,55 %Taxe foncière (non bâti) 75,44 %La volonté de la majorité municipale est bien de ne pas accroître la pression fiscale sur les foyers allaudiens. Cette diminution des impôts à double titre, baisse des taux et non prise en compte de l’inflation, est le résultat des efforts importants des années précédentes.

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Projet du lycée d’Enco-de-Botte - Principe de cession du terrain au Conseil

Régional Provence-Alpes-Côte d’AzurLes étapes et les procédures pour obtenir un lycée à Allauch ont été longues et nombreuses. La dernière s’est déroulée récem-ment. En effet, le 24 février 2012, la Commune et le Grand Port Maritime de Marseille ont signé, devant notaire, le compromis de vente du terrain concerné, permettant ainsi de s’engager un peu plus dans ce projet du lycée d’Enco-de-Botte, dont la livraison est envisagée pour la rentrée scolaire 2015.La Commune souhaite donc s’engager formellement, par cette délibération, à céder gracieusement ces terrains au Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d’Azur, en vue d’y édifier un lycée public, conformément au Code de l’Education qui, dans son article L 214-7, prévoit que «les biens immobiliers (…) appar-tenant à un Département, une Commune ou un groupement de Communes, peuvent être transférés en pleine propriété à la Région, à titre gratuit, et sous réserve de l’accord des parties».

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Subventions aux Associations : 150 000 €La qualité de vie allaudienne passe par un tissu associatif dyna-mique. La rôle de la Commune est d’encourager et de soutenir le travail des bénévoles de ses associations par le prêt de salles, de matériel… si tout cela a un coût, une aide financière est aussi nécessaire. Le Conseil Municipal a donc voté une première attribution de 150 000 € à diverses associations d’intérêt local.

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Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement :

modification du contenuLe Contrat Départemental de Développement et d’Aménagement est un dispositif du Conseil Général qui permet de subvention-ner à 50% d’importants travaux. L’un des projets n’étant pas subventionnable, il a fallu proposer de nouvelles opérations. Les réalisations retenues sont les suivantes : acquisition d’un terrain dans la ZAC de Fontvieille pour la caserne, le centre technique municipal et la cuisine centale, la restauration d’un moulin, des travaux dans la maison de quartier du village, l’extension de la Mairie place Pierre Bellot, des aménagements au rond-point des Aubagnens, le pluvial boulevard Chiaussa, l’acquisition d’un véhicule utilitaire, la construction du groupe scolaire des Gonagues, des travaux à la salle des mariages et la réalisation du centre technique municipal.L’aide du Conseil Général représente plus de 3,5 millions d’euros.

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Demande de subventions dans le cadre des travaux de proximité

Le dispositif des travaux de proximité permet aux communes de réaliser des «petits» travaux, dans la limite de 90 000 €, sub-ventionnés à 80% par le Conseil Général. Le Conseil Municipal a sollicité le Département pour les travaux suivants : la rénovation de la crèche du Logis-Neuf, les menuiseries d’une partie des groupes scolaires, la mise en place de climatisation dans les bâti-ments communaux, divers travaux dans les groupes scolaires, des aménagements paysagers, la rénovation de la maison de quartier de la Pounche et la mise en sécurité du cimetière du village.

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Travaux dans les groupes scolaires et les bâtiments périscolaires : demande

de subvention auprès de l’ÉtatDans le cadre du programme de rénovation des groupes scolaires et des bâtiments périscolaires, des travaux doivent encore être réalisés : la remise en état de la plomberie du centre aéré Saint-Éxupéry, la création ou la mise en sécurité d’équipements (aires de jeux, câblage informatique …), le carrelage de la réserve de la cuisine… Le coût prévisionnel des travaux est de 60 589 €. Ce montant pouvant être subventionné par l’État dans le cadre de la Dotation d’Équipement des Territoires Ruraux, le Conseil Municipal a sollicité une subvention maximale.

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Modernisation des moyens numériques des groupes scolaire : demande de subvention sur la réserve parlementaire de Roland POVINELLILa réserve parlementaire est une somme d’argent allouée aux parlementaires pour leur permettre d’aider les collectivités de leur circonscription à financer des projets d’équipement. Elle est fixée chaque fin d’année pour l’année suivante. La Commission des finances du Sénat détermine librement son montant pour chaque Sénateur.

Par conséquent, dans le cadre de son action en faveur des écoles et pour permettre d’organiser les activités informatiques dans les meilleures conditions, la Municipalité envisage de doter chaque groupe scolaire de moyens numériques plus modernes. En effet, le parc informatique des écoles est vieillissant et il ne permet plus de répondre aux exigences des technologies nouvelles permettant aux enfants de la commune d’acquérir les compétences indispensables à leur futur cursus.Le coût de cette opération étant estimé à près de 80 000 €, le Conseil Municipal a sollicité la subvention maximale sur la réserve parlementaire de Roland POVINELLI.

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Rénovation et agrandissement de la Bibliothèque Municipale :

demande de subvention au Conseil GénéralLes technologies modernes de l’information et de la communi-cation (internet, chaines thématiques, consoles et autres) se veulent de nouvelles voies d’accès aux documents écrits, souvent enrichis d’images et de sons et de nouveaux instruments d’écri-ture. Si elles ont permis de développer une rapidité de réflexion, leur accès se fait au détriment de la lecture conventionnelle.C’est pourquoi, afin d’inciter les jeunes et les moins jeunes à un retour à la lecture, la Commune a décidé d’agrandir la bibliothèque municipale. Pour ce faire un local de 140 m2 a été loué dans le village (l’ancienne Pharmacie – rue F. Chevillon), augmentant la superficie de la bibliothèque de plus de 30%. Cet agrandissement sera complété par un remplacement des rayonnages et du mobilier existant.Le coût estimatif de cet aménagement est de l’ordre de 60 000 €. H.T.Ce projet entrant dans le cadre de l’aide à l’aménagement des bibliothèques normatives apportée par le Conseil Général des Bouches-du-Rhône, il a été demandé la subvention la plus élevée possible.

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Acquisition de la Bastide Neuve, maison de Marcel Pagnol aux Bellons

Depuis de nombreuses années et à de multiples reprises, Mon-sieur le Maire a sollicité les héritiers de Marcel PAGNOL pour l’acquisition de leurs biens situés sur le territoire de la commune.Les liens entre la commune et Marcel PAGNOL sont très forts : les collines sont grandement présentes dans ses œuvres et La Bastide Neuve, maison de campagne dans laquelle il a passé toutes ses vacances avec ses parents, est située aux Bellons. Ce sont les raisons pour lesquelles la Commune a, sans relâche, tenté d’acquérir les propriétés de Marcel PAGNOL afin de pour-suivre ses actions pour lui rendre hommage. Après des années d’effort Madame Jacqueline BOUVIER, sa veuve et représentant les héritiers PAGNOL, a confirmé son accord pour la vente de la propriété au prix proposé de 40 000 €, à la condition que l’acte de cession mentionne, expressément, que la maison soit affectée à la création d’un musée «Marcel PAGNOL».

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Tout faire pour protéger nos collinesLe massif collinaire est sans aucun doute notre patrimoine le plus précieux. Il convient donc de le préserver. Pour ce faire, de nombreuses actions sont menées tout au long de l’année. Durant la période estivale, la plus critique, la surveillance est l’enjeu. La Commune peut compter sur les bénévoles du Comité Communal Feux Forêts (C.C.F.F.). Pour accroître l’efficacité des membres du C.C.F.F., leur association départementale propose des formations (conduite de 4X4, les vigies ou l’utilisation des motopompes). Reste à la charge des participants les frais de repas que le Conseil Municipal a décidé de financer.En complément de l’organisation du C.C.F.F. et des autres moyens de surveillance des collines, la Municipalité a décidé de recruter 16 Assistants à la Prévention et à la Surveillance des Incendies de Forêt (A.P.S.I.F.). Leur formation serait prise en charge par le service communal de Protection des Collines, en collaboration avec le Comité Communal Feux de Forêts d’Allauch. Le coût de ces recrutements serait de 33 630,40 €.Cette action pouvant être subventionnée par le Conseil Régional P.A.C.A., une subvention à hauteur de 80 % du montant des dépenses a été sollicitée.

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Tribune librepar les élus d’opposition du Conseil Municipal

Les YeUX D’eLGAABudget 2012 : cadre contraint libéral toujours accepté, af-fichage électoraliste d’une baisse minimale (1%) de la part communale des taxes directes locales en contradiction avec un nouveau recours à l’emprunt, gestion de court terme avec cession importante des biens communaux, choix d’investisse-ments sans consultation des allaudiens. Les élus ELGAA ont de bonnes raisons de voter une nouvelle fois contre le budget.Dette de la commune : Allauch, comme de nombreuses com-munes, a contracté un emprunt « toxique » de 4Me (près du quart des emprunts de la commune) auprès de la banque DEXIA en cours de démantèlement. Les élus ELGAA, relayant la pro-position du collectif du canton vert pour un audit citoyen de la dette ([email protected]), ont proposé une délibé-ration demandant à l’Etat de mettre en demeure les banques de transformer les prêts toxiques en prêts classiques sans surcoût et de mettre en place un service public de financement des collectivités locales. Après débat, une délibération dans ce sens sera proposée au prochain conseil.Projet d’aménagement et de développement durable : les élus ELGAA ont défendu leurs propositions concernant le logement social, l’emploi (camping municipal, culture d’herbes de Provence dans l’optique du maintien de l’usine FRALIB à Gémenos), les transports (projet LINEA, la parole aux citoyens !)Culture : 30 ans après la création de la bibliothèque, celle-ci amorce sa croissance. Enfin !

Dans le cadre de la loi sur la démocratie de proximité de février 2002, l’un des articles prévoit qu’un espace doit être réservé à l’expression des conseillers municipaux, notamment ceux n’appartenant pas à la majorité. L’objectif de cette tribune libre est de respecter la loi, le règlement intérieur du Conseil Municipal ayant défini les modalités d’application.

Documents

La lettre du Conseil Municipal (mars 2012)