vous accueille

Leentreospitalierniversitaire

de Besançon

C

H

U

Vous allez prochainement être hospitalisé....

Madame, Mademoiselle, Monsieur,

Vous allez prochainement être hospitalisé(e) au CHU de Besançon. Ce livret d'accueil a été conçu pour vous et vos proches afin de faciliter vos démarches et votre séjour au sein de l'établissement.

Il contient les informations qui vous permettront de préparer votre hospitalisation et votre séjour au CHU, une présentation de l'établissement ainsi que des droits et obligations de la personne hospitalisée.

Les médecins, les équipes soignantes et l’ensemble du personnel mettent tout en oeuvre pour vous assurer, ainsi qu’à vos proches, la meilleure prise en charge possible.

L’ensemble du personnel se joint à moi pour vous souhaiter un prompt rétablissement.

Patrice Barberousse, directeur général.

Préparez Vos frais votre hospitalisation ...........4 d'hospitalisation................20

Votre arrivée........................8

Les conditions devotre hospitalisation .........10

Les services ......................16

Votre départ .....................18

Les documents nécessaires.........................4 L'activité libérale au CHU...........................21A prévoir pour votre séjour.............................5 La Permanence d'Accès aux Soins de Santé La chambre particulière................................5 (PASS).........................................................21L'accompagnant...........................................6 La Couverture Maladie UniverselleLa personne de confiance.............................7 (CMU)................................................................21Les directives anticipées..............................7

Votre CHU en chiffres.................................24Plan d’accès...............................................26L’hôpital Saint-Jacques..................................28L’hôpital Jean Minjoz....................................29Plan de l’hôpital Saint-Jacques..................30L'accueil dans le service...........................10

Les visites...................................................11Les repas....................................................11Les travaux d’extension..............................12La sécurité..................................................12L'hygiène....................................................13Le tabac......................................................13Les soins de support..................................14

Droit à l’information du patient...................34Le contrat d'engagement

L’accès au dossier médical........................36 contre la douleur.........................................15

Diffusion de l’information médicaleLe service social hospitalier.......................15

concernant le patient...................................37Don d’organes et prélèvement....................38Réclamations et plaintes.............................39

Bibliothèque, borne Vitale, cafétéria, courrier, coiffeuse, esthéticienne, droit de vote, interprètes, scolarité, service religieux, téléphone, télévision.

Votre CHU..........................22

Le personnel qui vous entoure...............32

Vos droits...........................34

...et vos devoirs.................41

Annexes.............................42

Sommaire

votre hospitalisationPréparez

Qu'il s'agisse d'une hospitalisation, d'une consultation ou d'un examen, en urgence ou sur rendez-vous, vous devez, avant de vous rendre dans le service, faire établir par le bureau des entrées, un dossier de soins externes ou d'hospitalisation.Ce dossier sera constitué au vu des documents fournis.

la lettre de convocation

le courrier du médecin traitant prescrivant l’hospitalisation (si vous êtes en possession de ces documents)

une pièce d'identité valide : carte d'identité, passeport, carte de séjour et éventuellement livret de famille ;votre carte Vitale et l’attestation d'affiliation à l'assurance maladie, y compris si vous bénéficiez de la couverture maladie universelle (CMU) ; l’attestation de votre mutuelle ou tout autre document de prise en charge comme le carnet de maternité, la déclaration d’accident de travail, l’attestation CMU.

ou

et les documents suivants :

Les documents nécessaires

4

Les agents du bureau des entrées peuvent vous renseigner, à l'hôpital Jean Minjoz, dans le hall d'accueil et au niveau -2 pour les urgences, à l’entrée de l’hôpital Saint-Jacques et à l'accueil de la Maternité. Le service social de l'établissement peut vous informer et vous conseiller quant aux difficultés sociales liées à votre hospitalisation (voir page 15).

Pour votre séjour, prévoyez

Chambre particulière Selon les disponibilités du service, vous pouvez bénéficier d’une chambre

individuelle moyennant un supplément (voir tarifs des prestations sur le document joint au livret d’accueil). Votre mutuelle peut prendre en charge tout ou partie de ce

supplément. Il vous appartient de le vérifier.

du linge personnel : pyjama, robe de chambre, pantoufles, serviettes de toilette. Ce linge devra être entretenu par vos proches.

des objets de toilette : savon, brosse à dents, dentifrice, nécessaire de rasage...l’argent nécessaire pour les dépenses courantes (l’hôpital ne dispose pas de

distributeur bancaire). Pour des raisons de sécurité (voir p 12), n’apportez pas d’objets de valeur.

pour la maternité, prévoyez les effets nécessaires à votre bébé.les divers documents utiles au service de soins : carnet de santé, résultats des

examens complémentaires, ordonnances, analyses biologiques et radiographies en votre possession…

5

Vous êtes forain ou gens du voyage :

Vous êtes citoyen d’un pays de l’Union européenne :

Vous êtes de nationalité étrangère et non résident de l’Union européenne :

Vous êtes en visa touristique :

présentez le livret ou le carnet de circulation.

présentez la carte européenne d’assurance maladie.

présentez votre carte de séjour ou votre passeport et une prise en charge préalable de l’organisme d’assurance maladie de votre pays d’origine. A défaut, vous devrez verser une avance sur les frais d’hospitalisation.

présentez votre assurance privée, sinon les frais d’hospitalisation

vous seront facturés.

Et si...

L’accompagnant

Située à l’hôpital Saint-Jacques, cette maison d’accueil et d’hébergement, gérée par une

association, est réservée en priorité aux parents accompagnant les enfants

hospitalisés. Elle est également accessible, selon les disponibilités, aux personnes accompagnant des adultes. Sa capacité est de 17 chambres, soit 38 lits. Les tarifs sont calculés en fonction des revenus avec possibilité de prise en charge par

certaines mutuelles.

Tél. 03 81 21 89 40 ou 06 75 70 69 05

La maison des parents

Dans certains services, il est possible de

passer la nuit auprès de son enfant : il convient d'en faire la demande au cadre du service.

C’est également possible dans les services d’hospitalisation pour

adultes pour les situations qui le justifient et selon les

possibilités du service.

Les repas

Un repas accompagnant peut être servi à l'un de vos proches. Il doit être commandé la veille auprès de l'équipe soignante. Les repas seront facturés avec vos frais de séjour.

6

Les directives anticipéesLa loi du 22 avril 2005 (loi Leonetti) permet à un individu de faire connaître ses directives anticipées pour le cas où il serait un jour hors d’état d’exprimer sa volonté. Ces directives anticipées indiquent les souhaits de la personne relatifs à sa fin de vie ; elles concernent les soins et les conditions dans lesquelles la limitation ou l’arrêt d’un traitement peut être envisagé. Le patient peut autoriser un tiers (la personne de confiance, la famille ou un proche) à prendre des décisions pour lui. Indiquez au personnel du service quelles sont vos directives anticipées et où vous les avez déposées.

une personne à prévenir,

pour vous accompagner tout au long des soins et des décisions à prendre. Cette personne pourra, si vous en faites la demande, assister aux entretiens médicaux et vous aider à formuler vos souhaits.

c’est elle qui sera contactée en cas d’urgence.

La désignation de la personne de confiance peut être très utile et vous sera systématiquement proposée.En effet, votre état de santé ne vous permettra peut-être pas toujours de faire connaître, aux personnes qui vous soignent, votre avis ou les décisions que vous souhaitez prendre pour vos soins. Avant toute intervention ou investigation importante, les précisions ainsi recueillies pourront guider les médecins dans les choix thérapeutiques.

Informez la personne choisie et obtenez son accord. Remettez au personnel du service ses coordonnées complètes qui figureront dans votre dossier. Précisez à l’équipe hospitalière les informations que vous jugerez confidentielles et qui ne devront pas être données à votre personne de confiance.

La désignation d’une personne de confiance doit être une décision réfléchie. Elle est valable pour la durée de l’hospitalisation ou plus longtemps si vous le souhaitez.La personne de confiance peut être différente de la personne à prévenir.Vous pouvez changer de personne de confiance.

7

A votre entrée, vous serez invité à désigner :

une personne de confiance,

N’hésitez pas à en parler...

Il n’est pas possible de stationner dans l’enceinte de l’hôpital. Tout véhicule gênant fera l’objet d’un enlèvement. Des aires de stationnement sont aménagées à proximité des établissements :

Hôpital Saint-Jacques :

Hôpital Jean Minjoz :

parking gratuit place Chamars,parking payant Petit Chamars,parking payant situé près de la Mairie.

parking visiteurs situé à l’extérieur, à proximité de l’établissement. Le véhicule qui vous amène peut exceptionnellement, avec accord du portier, bénéficier du dépose minute.

Sur chacun des deux sites, des places particulières et identifiées sont réservées aux personnes handicapées (justifiant de la carte d’invalidité et du macaron).

Votre arrivéeH

Si votre état de santé l'exige, le transport peut être effectué par ambulance ou par véhicule

sanitaire léger sur prescription médicale.

En ambulance ou VSL

Recommandez à vos visiteurs

d’utiliser ces parkings.

Avec votre véhicule personnel

8

L’hôpital Saint-Jacques est desservi par de nombreuses lignes : 4, 5, 6, 7, 10, 24, 27.Faites-vous déposer à l’arrêt “Saint-Jacques”.

L’Hôpital Jean Minjoz est desservi par la ligne 10. Le bus pénètre dans l’enceinte de l’hôpital et dépose les usagers à proximité de l’entrée principale.

Encouragez vos visiteurs à utiliser ce mode de transport.

Dès votre arrivée au service d’accueil des urgences, vous êtes pris en charge par le personnel médical et paramédical.

HEn bus (Ginko)

Vous êtes arrivé(e) en urgence

Pour créer le dossier administratifIl est nécessaire de présenter les pièces

suivantes au bureau des entrées du service d’accueil des urgences (SAU),

ouvert de 7h à 00h : la carte Vitale de l'assuré ou l'attestation

d'affiliation à l'Assurance maladie ; la carte de mutuelle ou tout autre

document de prise en charge comme le carnet de maternité, la déclaration d'accident de travail, l'attestation CMU.

Lorsqu’une entrée est effectuée de nuit, ces formalités sont recueillies par le personnel présent dans le service des urgences et complétées le lendemain.

9

Urgences à l’hôpital Saint-Jacques :

Urgences à l’hôpital Jean Minjoz :

- médico-chirurgicales pédiatriques (pavillon Bersot) ;

- gynécologiques.

- cardiologiques ;- psychiatriques ;- traumatologiques ;- médico-chirurgicales adultes.

Les conditionsde votre hospitalisation

Le personnel met tout en œuvre pour que votre séjour s’effectue dans les conditions les plus favorables possibles. Les rubriques ci-dessous présentent les modalités de votre séjour ainsi que les formalités à accomplir et les règles à respecter.

L’accueil dans le service

Un membre de l’équipe soignante vous accompagne dans votre chambre pour vous aider à vous installer. Il vous explique notamment le fonctionnement du service et les différentes prestations qui vous sont proposées (téléphone, télévision...).

Si vous souhaitez qu’aucune information ne soit divulguée à vos proches, tant sur votre présence à l’hôpital que sur votre état de santé : signalez-le à un membre de l’équipe soignante qui le notera dans votre dossier de soins.

10

Les repas sont confectionnés par le personnel de l’unité de production culinaire du CHU, située à l’hôpital Jean Minjoz. Pour chaque repas, le personnel vous proposera un choix entre 2 menus répondant à un bon équilibre alimentaire.

Recommandation

Les repasLes repas sont habituellement servis aux horaires suivants : 7h, 12h et 18h30.

N’hésitez pas à signaler les aliments que vous ne pouvez consommer, quelle qu’en soit la raison. Par mesure d'hygiène, l'introduction d'aliments ou de boissons n’est pas autorisée.

Les visitesLes visites de vos parents et amis sont autorisées aux horaires suivants :

tous les jours de 13h à19h ;le samedi et le dimanche de 13h à 19h30

avec des exceptions dans certains services (soins intensifs, réanimation...) où une réglementation spécifique s’applique. Renseignez-vous auprès de l’équipe soignante.Si vous ne voulez pas recevoir de visite, faites le savoir au cadre de santé.

A la Maternité Les visites sont autorisées tous les jours de 10h à 20h.Selon les situations, la présence des enfants peut ne pas être recommandée. Une halte-garderie fonctionne à l’hôpital Saint-Jacques au pavillon La Mère et l’Enfant du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 16h45. Tél.03 81 21 45 98

Pour des raisons d’hygiène, les fleurs et plantes ne sont pas autorisées.

Recommandation

11

Le personnel du service et les diététiciennes veillent à ce que vos menus soient adaptés à votre état de santé.

ConsignePour votre confort et par mesure

d’hygiène,gardez les fenêtres fermées durant les heures d’activité du chantier !

Nous vous remercions vivement pour la compréhension dont vous saurez faire preuve.

Le chantier est organisé de manière à réduire autant que possible les nuisances susceptibles de troubler votre tranquillité. Malgré ces

précautions, ce chantier ne peut être réalisé sans désagrément.

Les travaux d’extension de l’hôpital Jean Minjoz

Afin de garantir une parfaite pluridisciplinarité et une prise en charge optimale des patients, toutes les activités du CHU vont être réunies sur un

seul site.La construction d’un bâtiment contigu à l’actuel hôpital Jean Minjoz répondra pleinement à cet objectif et nécessite des travaux de grande ampleur.

12

La sécurité L’hôpital n’est responsable que des valeurs et objets dont la garde lui est officiellement confiée par un dépôt au coffre de l’hôpital : dès votre entrée, il vous sera proposé de déposer au coffre vos objets de valeur (argent, bijoux, etc.). Ils seront récupérés sur présentation du reçu et d’une pièce d’identité :

à l’hôpital Jean Minjoz, au bureau des entrées, du lundi au vendredi ;à l’hôpital Saint-Jacques, à la trésorerie principale, du lundi au vendredi de

8h à 12h et 13h à 16h.

Veillez à ce que votre appareil dentaire ou auditif soit placé dans le conditionnement prévu à cet effet et mis à votre disposition par le service.

Pour la sécurité de tous, le CHU est équipé d'un système de vidéosurveillance avec enregistrement d'images. Pour exercer votre droit d'accès aux images, contacter le poste central de sécurité.

Le CHU a été amené à prendre les dispositions suivantes :

interdiction totale de fumer dans les locaux fermés ou simplement couverts (hall, couloir, sous-sol, etc.) ;

tolérance dans les espaces ouverts situés dans l’enceinte de l’établissement mais à plus de 20 m des bâtiments.

Le tabac

Les microbes présents dans l’environnement constituent une source d’infection.L’hygiène individuelle représente une barrière efficace contre le risque infectieux, à la maison comme à l’hôpital. Le lavage des mains, fréquent et rigoureux, constitue l’une des premières mesures d’hygiène individuelle. Il est appliqué avec rigueur par tous les personnels de soins. Cette mesure d’hygiène, simple et efficace, mérite aussi votre participation et celle de vos visiteurs.Le CHU de Besançon déploie une politique active de prévention du risque d'infection acquise à l'hôpital (infections nosocomiales et liées aux soins). Elle est définie et mise en oeuvre par le Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales (CLIN) et le service d’hygiène hospitalière. Elle permet la mise en oeuvre d’actions de prévention et de surveillance de ces infections. Cette surveillance comporte la réalisation d’enquêtes épidémiologiques pour lesquelles la participation des patients hospitalisés est parfois sollicitée. Un représentant des usagers est membre du CLIN.

L’hygiène

erDepuis le 1 janvier 2007, il est interdit de fumer dans

les établissements accueillant du public.

Il est strictement interdit de fumer dans les chambres.

En contrevenant à cette règle, vous risquez de compromettre votre sécurité et celle des autres patients et du personnel. Votre responsabilité personnelle pourra être

engagée en cas de sinistre.

13

Si vous rencontrez des problèmes de dépendance au tabac, demandez à bénéficier d’une consultation sur rendez-vous auprès d’un médecin pneumologue au 03 81 66 82 00 ou d’une infirmière tabacologue au 03 81 21 84 55.

Les soins de support

En pratique, les soins de support répondent principalement au besoin de prise en compte de : la douleur, la fatigue, les autres symptômes physiques (en particulier les troubles digestifs, respiratoires, génito-urinaires), les problèmes nutritionnels, les problèmes odontologiques, les troubles phonatoires et de la déglutition, les troubles moteurs, les handicaps, les difficultés sociales, la souffrance psychique, les perturbations de l’image corporelle, l’accompagnement de fin de vie.

“Les soins de support sont l’ensemble des soins et soutiens nécessaires aux personnes malades tout au long de la maladie chronique grave, conjointement au traitement spécifique. Ils supposent une approche globale médico-psycho-sociale du patient et de son entourage. Ils visent à assurer la meilleure qualité de vie possible.”

Les professionnels qui réalisent des soins de support sont les professionnels de santé « habituels » (par exemple, le médecin qui adapte un traitement antalgique) ; les professionnels spécialisés en soins de support (assistants sociaux, diététiciennes, ergothérapeutes, kinésithérapeutes…) et les équipes de recours en soins de support dont le rôle est d’apporter, aide, conseils, et si besoin formation, aux professionnels de santé habituels.

14

Krakowski I., Boureau F. Bugat R. et al.

Le contrat d’engagement contre la douleur"Toute personne a le droit de recevoir des soins visant à soulager sa douleur. Celle-ci doit être en toute circonstance, prévenue, évaluée, prise en compte et traitée…” Code de la santé publique, article L1110-5.

Le CHU de Besançon dispose d’un programme de lutte contre la douleur, défini par le comité de lutte contre la douleur. Cette prise en compte de la douleur vous permet de contacter des professionnels qui vous aideront à évaluer votre douleur et à mettre en place des stratégies de traitement. Le CHU dispose d’un centre d’évaluation de la douleur. Tél. 03 81 66 85 09.

Prévenir, traiter ou soulager votre douleur, c’est possible Tout le monde ne réagit pas de la même manière devant la douleur ; il est possible

d’en mesurer l’intensité.

Les professionnels doivent vous aider à ne plus avoir mal ou à avoir moins malen répondant à vos questions,en vous expliquant les soins qu’ils vous dispensent et leur déroulement,en utilisant le ou les moyens les mieux adaptés.

Votre participation est essentielle nous sommes là pour vous écouter, vous soutenir, vous aider : vous avez mal… votre douleur, parlons-en !

Le service social hospitalier

Le service social hospitalier est à votre disposition. Il vous accompagne tout au long de votre hospitalisation et peut vous aider, ainsi que vos proches, à préparer

votre sortie.

Le service social vous accueille du lundi au vendredi de 9h à 12h et de 14h à 17h.

Tél. Jean Minjoz : 03 81 66 85 48 Tél. Saint-Jacques : 03 81 21 88 38

Tél. pavillon La Mère et l’Enfant : 03 81 21 81 12

15

Les servicesU n e a s s o c i a t i o n d e bénévoles met à votre

disposition des livres, revues, CD et documents sonores. La distribution est effectuée par leurs soins dans les chambres. Vous pouvez également vous rendre dans leurs locaux.Hôpital Jean Minjoz - tél. 03 81 66 83 44Hôpital Saint-Jacques - tél. 03 81 21 91 37

Bibliothèque

Coiffeuse et esthéticienne se déplacent, sur simple appel

téléphonique, dans votre chambre à l’horaire qui vous convient. Leurs prestations sont à votre charge. Pour tout renseignement et rendez-vous :Coiffeuse et conseil en image : Mme Berda - Tél. 06 81 19 63 45 Esthéticienne : Mme Belli - Tél. 06 73 40 00 27

EsthéticienneCoiffeuse

Des bornes sont installées au sein de

l’établissement pour mettre à jour votre carte Vitale.

A l’hôpital Saint-Jacques :- à l’accueil du bureau des entrées- à l’accueil du pavillon La Mère et l’Enfant

A l’hôpital Jean Minjoz :- dans le hall principal - à l’accueil des urgences

Vitale

Bornes

erAu 1 étage de l’hôpital Jean Minjoz et à l’entrée de

l’hôpital Saint-Jacques, une cafétéria vous offre de multiples services : restauration rapide, boissons, presse,...Ouvert tous les jours de 8h à 19h (18h à l’hôpital Saint-Jacques) ; les samedi, dimanche et jours fériés, de 12h à 19h ( 18h à l’hôpital Saint-Jacques).

Cafétéria

CourrierLes cour r ie rs , mandats et colis

sont distribués tous les jours dans le service

sauf le week-end. Demandez à vos correspondants de bien préciser vos nom, prénom ainsi que le service dans lequel vous êtes hospitalisé(e). Vous pouvez expédier du courrier en le remettant à l’équipe.

Droitde vote

S i v o u s ê t e s hospitalisé(e) lors d’un

scrutin électoral, le vote par procuration est possible. Le cadre de santé s’adressera à vous pour procéder au recueil des procurations.

Vitales

16

InterprètesTanslation TraductionTraduccion Si vous avez des difficultés à vous exprimer en français, il peut être

fait appel à des interprètes (anglais, espagnol, italien, arabe, portugais, roumain...). Si vous êtes malentendant, il est possible de recourir aux

services d'un interprète diplômé en langue des signes. Tous respectent les règles déontologiques suivantes : neutralité, fidélité au sens, respect du secret professionnel. Exprimez votre demande au cadre de santé du service.

Durant leur hospitalisation, les enfants et adolescents

peuvent bénéficier de séances sco la i res ind iv idue l les ou

collectives, en classe ou à leur chevet. L’école de l’hôpital compte 2 enseignants spécialisés de l’Education Nationale qui interviennent auprès des enfants de 5 à 11 ans et un coordinateur, pour le suivi de la scolarité des adolescents, qui peut faire appel à des professeurs du secondaire. La scolarisation des enfants hospitalisés n’est possible qu’après accord de l’enfant, des parents et de l’équipe médicale. Les enseignants de l’hôpital contactent ceux de l’école de l’enfant pour assurer la continuité de l’enseignement. Primaire : Pédiatrie : 03 81 21 82 40

Psychiatrie : 03 81 21 87 93 Secondaire : 03 81 21 82 78

Scolarité CultesVous pouvez solliciter la visite de représentants des cultes suivants :

Hôpital Jean Minjoz : Abbé Choulet Tél. 03 81 66 85 70Hôpital Saint-Jacques : Abbé Crélerot Tél. 03 81 21 86 66 Une messe est célébrée à l’hôpital Saint-Jacques, à la Chapelle Notre Dame du Refuge, le dimanche à 9h30,

eret à l’hôpital Jean Minjoz, à l’oratoire, situé au 1 étage, à 17h30 le samedi et à 16h30 le mardi et le jeudi.

Pasteur : Mme Anne-Marie Feillens Tél. 03 81 81 37 75 Aumônier : Mme Françoise Roffidal Tél. 03 81 55 72 14

M. Jean Berda - Tél. 06 86 73 85 23

Aumônier : M. Youssef Fhima - Tél. 06 69 66 92 41

Catholique :

Protestant :

Israélite :

Musulman :

Téléphone Un téléviseur peut être mis à votre disposition, moyennant une redevance correspondant aux

frais de location. Une notice d’utilisation est affichée dans votre chambre.Si vous êtes dans une chambre double, demandez des écouteurs pour respecter la tranquillité de votre voisin.Certains services sont dotés de téléviseurs mis gracieusement à la disposition de l’établissement par des associations.

Télévision

Pour le téléphone et la télévision, adressez-vous au guichet de la société prestataire situé :à l’hôpital Jean Minjoz, dans le hall d’entée ;à l’hôpital Saint-Jacques, au sein du bureau des entrées.

Vous disposez d’un téléphone individuel dans votre chambre où

est affichée la notice d’utilisation. Il s’agit d’une prestation payante.Pour respecter la tranquillité de tous, vous ne pouvez pas recevoir d’appel après 22h. Les téléphones mobiles doivent être maintenus en position arrêt .

17

Votre départH

Si vous avez besoin d’une convalescence ou de soins à domicile, parlez-en avec le médecin du service.

Si votre retour à domicile nécessite une aide dans votre vie quotidienne : prenez contact avec une association d’aide à

domicile proche de chez vous, des financements sont possibles par les mutuelles, caisses de retraite, etc.

Les assistantes sociales peuvent vous aider si vous rencontrez des difficultés (voir page 15).

Préparer votre sortie

Conformément aux dispositions de la loi du 4 mars 2002, vous pouvez obtenir communication de votre dossier médical ou du dossier médical d’un membre de votre famille, sous certaines conditions, en nous retournant la fiche intitulée “Demande de communication de dossiers médicaux” (voir page 45).

Avant votre départ, l’équipe soignante vous remet un questionnaire de satisfaction. Nous vous invitons à le remplir et à le déposer dans

la boîte aux lettres prévue à cet effet dans le service ou à le retourner par courrier à la cellule qualité de la direction des projets,

de la recherche et de la qualité. Vos remarques et suggestions seront prises en compte et contribueront à l’amélioration continue

de la prise en charge des patients.

Questionnaire de satisfaction

Demande de dossier médical

18

H

Avant de quitter l’établissement, le service vous remettra, si nécessaire, un arrêt de travail, une prescription médicale de transport et une ordonnance. Vous pourrez également obtenir un bulletin de situation, en vous présentant au bureau des entrées, il vous servira également à justifier un éventuel arrêt de travail. Une lettre de sortie sera adressée à votre médecin traitant.

Si vous décidez de quitter l’établissement sans l’autorisation du médecin, vous devez signer, avant votre départ, un document qui vous sera remis reconnaissant

que vous avez été informé(e) des risques encourus. Cette sortie contre avis médical n’ira en aucun cas à l’encontre d’une éventuelle

nouvelle prise en charge.

Lors de leur sortie de l’hôpital, les enfants sont confiés au(x) parent(s) ou à la personne qui en assure la garde. En cas de difficulté, le procureur de la République en charge des mineurs ou son substitut ou le juge des enfants peuvent être alertés.

Le directeur peut prononcer la sortie d’un malade perturbant le bon fonctionnement du service ou ne se conformant pas au règlement de l’hôpital.

Des autorisations temporaires de sortie peuvent être accordées pour une durée maximale de 48 heures (ou 72 heures en raison des jours fériés).

Les formalités de sortie

Sortie contre avis médical

Sortie disciplinaire

Sortie d’un mineur

Autorisation temporaire de sortie

19

Vos fraisd’hospitalisation

€

500

€

05€

02

Ils dépendent de votresituation personnelle

20

Frais de séjour : ils sont intégralement couverts par l'Assurance maladie pour certaines personnes :

- les bénéficiaires de l’assurance maternité, - les victimes d’un accident du travail ou d’une

maladie professionnelle, - les prématurés ou nouveaux-nés hospitalisés

erdurant le 1 mois de leur vie,

- les personnes handicapées de moins de 20 ans (sous conditions),

- les anciens combattants et victimes de guerre et civils sur présentation de leur carte.

Vous êtes assuré(e) social(e) :

Vous n’êtes pas assuré(e) social(e) :

vous bénéficiez d’une prise en charge par la sécurité sociale de 80 à 100% selon votre situation.

vous paierez la totalité des frais de séjour et du forfait journalier.

Cette cellule de prise en charge médico-sociale facilite l'accès des personnes démunies, au système hospitalier et aux réseaux institutionnels ou associatifs de soins, d'accueil et d'accompagnement social. Elle est située au niveau -1 de l'hôpital Jean Minjoz, à côté des urgences. L'accueil est assuré du lundi au vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 17h00.Les consultations médicales et médico-sociales ont lieu sur rendez-vous. Tél. 03 81 66 86 81.

La PASS (Permanence d'Accès aux Soins de Santé)

€

500

€

05€

02

Si vous choisissez d’être suivi(e) par un praticien dans le cadre d’une activité libérale, vous devez remplir l’imprimé prévu à cet effet. Ce choix implique

le paiement direct des honoraires au médecin, leur montant étant déterminé par entente directe entre celui-ci et vous-même.

En cas de prescription d’actes médico-techniques, les honoraires seront acquittés auprès des praticiens les ayant effectués.

Le remboursement de ces honoraires est réalisé par la caisse de protection sociale sur la base du tarif de responsabilité. Pour tout remboursement

complémentaire, renseignez-vous auprès de votre mutuelle.

L’activité libérale au CHU

Les agents du bureau des entrées et les assistantes sociales peuvent vous expliquer en détail la procédure et les règles particulières de la CMU.

La CMU (Couverture Maladie Universelle)

21

Ticket modérateur :

Forfait journalier :

Chambre particulière :Téléphone/télévision :

c’est la partie des dépenses de santé qui reste à votre charge après le remboursement de l’Assurance maladie.

Vous aurez à supporter un ticket modérateur de 20 % qui peut être pris en charge par certaines mutuelles, le CHU ayant une convention de tiers payant avec la plupart d’entre elles. Sous certaines conditions, vous êtes exonéré du ticket modérateur : si vous êtes en affection longue durée (ALD), en invalidité ou affilié à certains régimes, ou si vous avez subi une intervention chirurgicale d’une cotation égale ou supérieure à 91 €.

chaque patient doit acquitter un forfait journalier représentant une contribution aux prestations hôtelières. Ce forfait est révisé chaque année.

voir p 5 voir p 17.

Votre CHUH

Le CHU de Besançon assure une triple mission de soins, d’enseignement et de recherche.Il offre une capacité d’accueil de 1291 lits et places d’hospitalisation.Il dispose d’un plateau technique performant et dispense des soins hautement spécialisés. L’ensemble des spécialités médicales, chirurgicales, radiologiques et biologiques est au service de la population du secteur de Besançon et de la région de Franche-Comté comme centre de recours.

Le CHU est administré par le conseil d’administration, l’équipe de direction et un directoire composé à parité de représentants du corps médical et de l’équipe de direction, assistés par des instances consultatives :

la commission médicale d’établissement représentant le corps médical ;

le comité technique d’établissement représentant le personnel non médical ;

la commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques.

Le conseil d’administration, associe des représentants des élus, du personnel médical et non médical, des usagers.

22

H

La cultureMenée en partenariat avec l’Agence régionale de l’hospitalisation et la Direction régionale des affaires culturelles, la politique culturelle s'ordonne principalement autour de la valorisation du patrimoine hospitalier et de la promotion de la musique classique et contemporaine. Patients et/ou personnels bénéficient de visites de musées, animation d'ateliers par des artistes, danse, théâtre, conférences d'écrivains, etc. Une bibliothèque et sonothèque est gérée par une association de bénévoles.

La coopération internationaleLe CHU de Besançon accueille des médecins et étudiants en médecine étrangers. Depuis plusieurs années, des liens privilégiés ont été développés avec l 'hôpital universitaire d'Urumqi, (république populaire de Chine) et avec le Bénin dans le cadre de l ’aide internationale à la lutte contre le sida.

L’enseignementLe CHU gère 6 instituts de formation paramédicaux et de sages-femmes : institut de formation des cadres de santé, institut de formation en soins infirmiers, institut régional de formation des infirmiers spécialisés (infirmiers de bloc opératoire, infirmiers anesthésistes, puéricultrices), institut de formation des ambulanciers, institut de formation des masseurs-kinésithérapeutes, école de sages-femmes. Ceux-ci accueillent plus de 900 étudiants qui préparent une formation diplômante dans 9 filières. Chaque année, près de 350 diplômes sont délivrés. Ces moyens de formation sont financés à 80 % par le conseil régional.Le CHU participe à la formation initiale des médecins dans le cadre de la conventionqui le lie à l’université de Franche-Comté. Il forme les étudiants et les internes en médecine et en pharmacie.

La rechercheLe CHU de Besançon contribue aux progrès d e s s c i e n c e s m é d i c a l e s e t pharmaceutiques. Médecins, infirmier(e)s, ingénieurs… du CHU sont ainsi acteurs de la recherche et de très nombreuses études sont en cours. Vous pouvez être amené(e), si vous l’acceptez, à participer à des essais cliniques dans le cadre de votre suivi. Vous bénéficierez alors d’une information d é l i v r é e c o n f o r m é m e n t à l a réglementation en vigueur.

La certification du CHULes établissements de santé sont soumis tous les 4 ans à une procédure de certification menée par la Haute Autorité de Santé.Le CHU de Besançon a été certifié une première fois en février 2006. Il bénéficie éga lement d ’une accréd i ta t ion européenne, JACIE, relative aux greffes de cellules souches hématopoïétiques (juin 2008).

23

Votre CHU en chiffres

116 000 340 000 495 000

59 00020 0004 000

277 000

Plus de 5 300

personnel médical1 300 personnes

personnel non médical4 000 personnes

personnes sont rémunérées chaque mois, dont

(médecins, internes et étudiants)

(soignants et éducatifs, administratifs, médico-techniques et techniques)

(en moyenne par année)

lits d'hospitalisation complète de médecinelits d'hospitalisation complète de chirurgie lits d'hospitalisation complète de gynéco-obstétrique lits d'hospitalisation complète de psychiatrieplaces d'hospitalisation partielle de médecine (dont 17 postes de dialyse)places d'hospitalisation partielle de gynéco-obstétriqueplaces d’hospitalisation partielle de psychiatrie

600

450

80

70

80

10

5

Capacité d'accueilPersonnes rémunérées

24

Un budget annuel de l’ordre de

380 000 milliers d’eurosséjoursjournéespassages de consultants externespassages aux urgences dontsuivis d’une hospitalisationsorties effectuées par le SMURaffaires traitées au Centre 15

Fréquentation

H

interventions chirurgicales séances de dialysesséances de radiothérapieséances de chimiothérapie

63 %

3 %

13 %

18 %

Hors Franche-Comté : 3 %

Jura

Haute-SaôneT. de Belfort

Doubs

Réseau cancérologie, réseau douleur, réseau troubles du langage et épilepsie (dysepi), réseau hémophilie, réseau mucoviscidose, réseau périnatalité, réseau d'allergologie de Franche-Comté (RAFT), réseau d'aide au diagnostic et aux soins des urgences neurologiques de Franche-Comté (RUN).

23 00010 50026 00011 800

3 100 000 actes de laboratoires

actes d'imagerie

2 300 naissances

allogreffes de moelleautogreffes de moellegreffes de foiegreffes de reinsallogreffes artériellesgreffes de cornées

320 000

556020405

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Obstétrique

Activités médicales et chirurgicales

Imagerie médicale

Greffes

8 réseaux de santé sont gérés par le CHU

Laboratoires

Origine géographique des patients

25

Plan d’accès

Le Centre Hospitalier Universitaire ,1 entité, 2 sites :

L’hôpital Saint-Jacques, en centre ville ; L’hôpital Jean Minjoz, implanté au cœur du pôle Santé.

Planoise

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Hôpital Jean Minjoz26

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MULHOUSESortie A36 N°4

Besançon Centre

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Ecole-Valentin

Hôpital Saint-jacques

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Centre ville

GareSNCFRue

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HToutes les activités de l’hôpital Saint-Jacques seront transférées, à l’horizon 2012, dans un nouveau bâtiment, en cours de construction, sur le site de l’hôpital Jean Minjoz.

27

Parking Chamars

Parking petit Chamars

Parking de la Mairie

Mairie

p

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Anesthésiologie Hygiène hospitalièreAudiophonologie Maladies infectieuses

Biochimie médicale Médecine du sportChirurgie pédiatrique et orthopédique Médecine du travail et

Dermatologie, maladies des risques professionnelssexuellement transmissibles, Médecine légale

allergologie et explorations cutanées Néphrologie, hémodialyseExploration biomécanique Pédiatrie

Exploration fonctionnelle Psychiatrie adulterespiratoire Psychiatrie infanto-juvénile

Exploration du sommeil RadiologieGénétique, histologie, biologie du Réanimation pédiatrique,

développement et de la néonatalogiereproduction Registre des tumeurs

Gynécologie obstétrique Urologie, andrologieHémovigilance Virologie

A l’hôpital Saint-Jacques, situé au centre ville :

L’hôpital Saint-Jacques construit au centre ville en 1686, est inscrit au patrimoine historique de la région. De structure pavillonnaire, il offre une capacité de 430 lits répartis en :- 196 lits de médecine- 102 lits de chirurgie- 74 lits de psychiatrie et une maternité située dans le pavillon La Mère et l’Enfant (58 lits).

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Hôpital Saint-

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L’hôpital Saint-Jacques

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fonctionnelle Médecine nucléaire-Chirurgie polyvalente biophysique-isotopesChirurgie thoracique Médecine physique et et cardio-vasculaire réadaptationChirurgie et médecine vasculaire Neurochirurgie, chirurgie de Chirurgie viscérale, la douleur et du rachisdigestive et cancérologique, Neurologieunité de transplantation Anatomie pathologique Oncologie médicale

Anesthésie, réanimation hépatique Ophtalmologiechirurgicale Coordination des greffes et ORL et audiophonologieBactériologie des prélèvements Parasitologie-mycologieBiochimie hormonale Département pharmaceutique Pharmacologie clinique et

Diabétologie, endocrinologieCAMSP Toxicologie Explorations et pathologies Cardiologie Pneumologieneuro-musculairesCentre d’évaluation et de Radiologie A et B, neuro-Explorations fonctionnelles, traitement de la douleur, radiologie, radiologie ostéo-physiologie soins palliatifs, permanence articulaire

d'accès aux soins de santé Gastro-entérologie RadiothérapieGériatrieChirurgie maxillo-faciale et Réanimation médicaleHématologiestomatologie RhumatologieHépatologieChirurgie orthopédique, Service d'accueil des Hygiène hospitalièretraumatologique, plastique urgences, SAMUMédecine interneet de réadaptation Urgences psychiatriques

A l’hôpital Jean Minjoz, situé au cœur du Pôle Santé :

L’hôpital Jean Minjoz est ainsi nommé en hommage à celui qui fut Maire de la ville pendant 35 ans. Bâtiment de 12 niveaux, il compte 27 services cliniques, 861 lits et places de court séjour ainsi qu’un plateau technique constamment modernisé. Fin 1999, le Pôle Cœur-Poumon voit le jour. A proximité, se trouvent l’Etablissement Français du Sang, l’association “Le don du souffle”, l’Institut Fédératif de Recherche, l’UFR Sciences médicales et pharmaceutiques.

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HôpitalJean

Minjoz

DIRECTIONCENTRE VILLE

EntréeVéhicules

Arrêt de bus

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L’hôpital Jean Minjoz

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L’hôpital Saint-Jacquesen plan

Entrée

Mère et enfant

Entrée

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Entrée

côté Petit Chamars

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Petit chamars

Chamars

Parking de la Mairie

Anesthésiologie Pédiatrie (médecine, CATTP*chirurgie, néonatologie) Centre régional autisme (CRA)

Audiophonologie Consultations Espace accueil adolescentsHospitalisation Marfan

Dermatologie Mucoviscidose CRCM Examens et explorationsConsultations, hospitalisation EEG* pédiatrique Biochimie médicaleet traitements Hospitalisation Massonnat Antenne médicale sport et santéHôpital de jour et CTAPC* Hématologie pédiatrique Exploration fonctionnelle

Prévention de l'obésité (Repop) respiratoireGénétique et reproduction Association le liseron Exploration de l'exerciceCecos* Prématurés Médecine du sportGénétique médicale Réanimation infantile Pharmacovigilance Biologie de la reproduction Chirurgie pédiatrique HémovigilanceGénétique, histologie (laboratoires) (consultations et Virologie

hospitalisation) Exploration biomécaniqueGynécologie Urgences pédiatriques Consultations podologieConsultations et hôpital de jour Néphrologie pédiatrique Orthopédie - AppareillageHospitalisation (consultations) Pluridisciplinaire

Réseau périnatalité Explorations du sommeilMaladies infectieuses et de Franche-comté EEG* pédiatriquetropicales Dysepi troubles du langage Prélèvements sanguinsConsultations et hospitalisation Handicaps de l'enfant Radiologie (scanner etc.)Vaccinations internationales

Psychiatrie adultes Autres services et prestations Maladies professionnelles Hospitalisation complète (A) Bibliothèque des malades

Hospitalisation de semaine (B) Service social Maternité / obstétrique Addictologie Bureau des entrées

Consultations Collectif inter-associatif des Médecine légale Hospitalisation associations de santé (CISS)

Maison des parentsNéphrologie et urologie CPP Est II* Pharmacie (du lun. au vend.)Consultations urologie Presse- cafétériaConsultations néphrologie Psychiatrie infanto-juvenile Trésorerie principaleUnités d'hospitalisation ConsultationsDialyse Hospitalisation + hôpital de jour

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13

*CTAPC : Centre de Traitement Ambulatoire des Plaies Chroniques - CECOS : Centre d'Etude et de Conservation des Oeufs et du Sperme humains- CRCM : Centre de ressources et de compétences de la mucoviscidose - EEG : Electroencéphalographie - CPP Est II : Comité de Protection des Personnes - CATTP : Centre d’Accueil Thérapeutique à Temps Partiel.

29

Le personnelqui vous entoure

Vous pourrez connaître le nom et la fonction de chaque agent hospitalier grâce au badge de sa blouse.

Les médecinsChaque service est placé sous la responsabilité d’un chef de service, médecin, biologiste ou pharmacien.L’équipe médicale du service compte plusieurs médecins (professeurs des universités, praticiens hospitaliers, chefs de clinique, assistants, praticiens attachés) ainsi que des internes et des étudiants hospitaliers en stage.

Les services sont réunis en 14 pôles cliniques et médico-techniques, placés sous la responsabilité d’un médecin chef de pôle, assisté d’un cadre de santé.

32

Le personnel soignant et de rééducation

Le personnel médico-technique

Les brancardiers et ambulanciers

Les personnels administratifs et logistiques

Les assistantes sociales

Des associations de bénévoles

Le cadre de santé organise l’activité para-médicale, anime l’équipe et coordonne les moyens du service, veillant à l’efficacité et à la qualité des prestations. Il encadre les personnels de l’unité, en particulier :

les infirmier(ère)s qui assurent les soins infirmiers ;les aides-soignant(e)s qui assurent, sous la responsabilité et le contrôle de l’infirmier, les soins d’hygiène et de confort ;les agents des services hospitaliers qui assurent l’entretien des locaux et du matériel hôtelier ;les étudiants para-médicaux, en stage dans les services, qui participent aux soins.

Des psychologues, kinésithérapeutes, orthophonistes, psychomotriciens, diététiciennes, peuvent aussi collaborer à la réalisation de vos soins.A la Maternité, les sages-femmes et les puéricultrices prennent en charge les mères et les nouveaux-nés.

Les manipulateurs de radiologie, les techniciens de laboratoire assurent les actes complémentaires. Les préparateurs en pharmacie assurent la gestion des

médicaments et dispositifs médicamenteux.

sont chargés d’assurer les

transports de patients.

(cuisine, blanchisserie, magasins, services techniques, service intérieur,...) contribuent au bon fonctionnement de l’établissement.

du CHU

vous aident à résoudre tout problème lié à votre hospitalisation, qu’il soit d’ordre familial, administratif ou personnel.

sont liées par convention au CHU. Pour les connaître, consultez le

document joint au livret d’accueil ou adressez-vous au cadre du service.

33

Le principe du droit à Qui doit être informé ?l’information du patient

Qui doit informer ?

Toute personne a le droit d’être informée sur son état de santé afin qu’elle puisse prendre avec le professionnel

cette information est adaptée de santé et compte tenu des

à leur maturité pour les i n f o r m a t i o n s e t d e s

mineurs et à leurs facultés de préconisations qu’il lui fournit,

d iscernement pour les les décisions concernant sa

majeurs sous tutelle.santé.

Ce droit à l’information est également reconnu aux t i t u l a i r es de l ’au to r i té parentale ou au tuteur.

L’information incombe à tout Toutefois, le mineur peut professionnel de santé dans le s’opposer expressément à la cadre de ses compétences et consultation du ou des dans le respect des règles t i t u l a i r es de l ’au to r i té professionnelles qui lui sont parentale afin de garder le applicables. Seules l’urgence secret sur sont état de santé. ou l’impossibilité d’informer Dans ce cas, le mineur se fait peuvent l’en dispenser. accompagner d’une personne

majeure de son choix.

(voir p 7)

Le patient en état de s’exprimer et de comprendre l’information délivrée.

Pour le patient mineur ou majeur sous tutelle :

La personne de confiance

Vos droits...

Le droit à l’information du patient

34

Sur quoi doit porter Information du l’information ? patient avant

transfusion de produits sanguins labiles (PSL) et / ou administration de médicaments dérivés du sang

Le renforcement de l’information en cas de recours à la chirurgie esthétique

Le refus d’être informé

L’information porte sur :

, leur utilité, leur degré d’urgence, leurs conséquences, les Le médecin est tenu à une obligation r isques, f réquents ou graves, d'information de son patient quant aux normalement prévisibles, ainsi que effets de sa maladie et aux risques liés à sur les autres solutions possibles la thérapeutique transfusionnelle. et sur les conséquences probables en cas de refus. Si vous bénéficiez d'une transfusion de

auxquels le patient peut être PSL (concentrés de globules rouges, exposé. plasma, plaquettes), vous recevrez une

information orale et écrite (avec remise d'un document vous informant des b é n é f i c e s e t r i s q u e s ) . Vo t r e consentement est nécessaire pour que la transfusion soit réalisée. Après celle-ci, le médecin vous remettra un document signé indiquant le nombre et Le patient (ou son représentant légal) le type de PSL reçus et informera votre doit être informé par le praticien médecin traitant (courrier de sortie).responsable des condit ions de

l’intervention, des risques et des Le correspondant d'hémovigilance du é v e n t u e l l e s c o n sé q u e n c e s e t CHU vous adressera dans un délai de 3 complications. Cette information mois une ordonnance de contrôle pour s’accompagne de la remise d’un devis réaliser une recherche d'agglutinines détaillé et un délai de réflexion doit être irrégulières. Cet examen pourra être respecté avant l’intervention éventuelle.effectué dans le laboratoire d'analyses médicales de votre choix.

Tout patient a le droit d’être tenu dans l’ignorance d’un diagnostic à condition que ce refus n’expose pas des tiers à un risque de transmission.

l e s d i f f é r e n t s t r a i t e m e n t s , investigations ou actions de prévention qui sont proposés

les frais

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35

L’accès au dossier médical

Vous pouvez accéder à votre dossier médical.Pour une meilleure compréhension, il est conseillé de vous faire assister Le délai de conservation des par votre médecin traitant pour la dossiers médicaux fait l’objet d’une lecture de ces documents. réglementation spécifique qui prévoit

au minimum la conservation du

dossier pendant 20 ans à compter du

dernier séjour ou pendant 10 ans en Adressez-vous à la direction des cas de décès. finances et des relations avec les usagers qui vous fera connaître les

Les dossiers concernant les actes conditions d’accès.

transfusionnels sont conservés Tél. 03 81 21 90 10

pendant 30 ans.relationsusagers@chu-besancon.fr

Vous pouvez nous transmettre votre demande en nous retournant le f o r m u l a i r e “ D e m a n d e d e communication de documents médicaux” qui se trouve en annexe p 45 et sur le site Internet du CHU.

Les dossiers peuvent être consultés gratuitement au CHU. Une copie peut vous être adressée moyennant l e p a i e m e n t d e s f r a i s d e reproduction et d'envoi (voir p 45).

E n c a s d e c h a n g e m e n t d’établissement et pour assurer la continuité des soins, une fiche de liaison est adressée au médecin de l’établissement qui vous accueillera.

Dé lai de conservation des dossiers médicaux

La demande d’accès

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Diffusion de l’information médicale relative au patient

Le système d’information La transmission de données informatisé administratives et médicales au

registre des tumeurs

In format isat ion des données recueillies aux urgences médicales adultes et pédiatriques

Les informations nominatives vous L’établissement est susceptible de transmettre concernant, recueillies au cours de votre des informations administratives et médicales séjour à l’hôpital, pourront faire l’objet vous concernant à des organismes d’un enregistrement informatique. Les scientifiques appelés “registres”. Cette informations à caractère médical sont transmission est réalisée à des fins de réservées aux médecins de l’hôpital, recherche dans le domaine de la santé, dans le strict respect du secret médical.dans des condit ions de str icte Vous disposez d’un droit d’accès ou de confidentialité et après autorisation de la rectification sur demande écrite adressée Commission Nationale de l’Informatique au directeur de l’établissement.et des Libertés. Vous pouvez vous opposer à cette transmission et vous

Vous pouvez accéder aux données de disposez d’un droit d’accès et de santé à caractère personnel, selon votre rectification des fichiers. Ce droit peut être choix, directement ou par l’intermédiaire exercé par courrier adressé à la direction d’un médecin, désigné à cet effet, selon de l’hôpital .les modal i tés prévues pour la communication du dossier médical. Ce droit d’accès et de rectification s’exerce alors auprès du médecin responsable de l’information médicale dans l’établissement et en lien avec le médecin responsable Au terme de votre prise en charge aux du service dans lequel vous avez reçu Urgences et sauf opposition de votre des soins ou du médecin qui vous a pris part, des informations seront envoyées en charge. nominativement à l'Infocentre Régional

des Urgences mis en place par l’ARH puis de façon anonymisée à l'Institut de Vous avez la possibilité de vous opposer, veille sanitaire (InVS). pour des raisons légitimes, au recueil et Ces informations permettent de dépister au traitement de données nominatives, des problèmes de santé publique dans les conditions fixées à l’article 26 de (grippe, canicule, etc.). la loi du 6 janvier 1978.

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Don d’organes et prélèvements

Le don d’organes et de cornée

Utilisation des prélèvements à une fin de recherche

traitement. Une partie de ce prélèvement doit toujours être

Les greffes d’organes permettent disponible pour le patient, pour de sauver des vies. Le CHU est reprendre certains aspects de son a u t o r i s é à p r a t i q u e r d e s diagnostic ou de son traitement, en prélèvements d’organes et de tissus fonction des découvertes ultérieures.en vue de transplantation et de greffe. Une partie pourra être utilisée Ce prélèvement sur une personne immédiatement ou à terme, après décédée peut être réalisé dès lors conservat ion, à des f ins de qu’elle n’a pas fait connaître de son recherche. Le médecin devra vous en vivant son opposition au prélèvement. informer par écrit et recueillir votre

Si vous êtes favorable au don, dites-le non-opposition à cette utilisation à votre famille pour qu’elle puisse ultérieure. Si la recherche consiste à témoigner et inscrivez votre volonté sur examiner les caractér ist iques papier ou portez votre carte de donneur . génétiques, soit l'ADN, le médecin

Si vous êtes opposé au don, devra recueillir votre consentement demandez votre inscription sur le écrit.Registre National des Refus géré Vos prélèvements sont anonymisés.par l’Agence de la biomédecine. Vous pourrez à tout moment revenir Une documentation complète est à sur votre décision et vous opposer à votre disposition dans le hall de leur utilisation pour la recherche, Jean Minjoz, à proximité de dans les conditions indiquées dans la l’accueil. L’équipe soignante de la note d'information qui vous sera coordination hospitalière des remise.prélèvements se tient à votre Les données médicales associées disposition pour toute information aux prélèvements sont réunies dans (niveau -1, Tél. 03 81 66 80 80). un fichier informatique permettant

leur traitement automatisé. Ce fichier a été autorisé par la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés. Vous disposez d'un droit d'accès et de rectification des Des prises de sang, parfois des données saisies.biopsies seront réalisées pour

établir le diagnostic et adapter le

38

Réclamations et plaintes

La Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge (CRUQPC)

Litiges

Réclamations

chef de service ou du médecin responsable de votre hospitalisation, et de saisir par écrit, le directeur général du CHU ou encore le directeur adjoint des finances et des relations avec les Cette commission associe le directeur, usagers (ou par courrier électronique : des médecins, des représentants des relationsusagers@chu-besancon.fr). usagers, des médiateurs et d’autres Celui-ci conduira une enquête et professionnels de santé.r ecue i l l e ra t ous l es é léments d’explication concernant votre situation.Ses missions sont complémentaires de

celles du médecin médiateur qui en est Vous pouvez solliciter un entretien avec :l’un des acteurs.

un des trois représentants des usagers siégeant à la CRUQPC Si votre problème n’est pas d’ordre (tél. 03 81 66 84 00) ;médical, vous pouvez consulter un

ou auprès de médiateurs de la médiateur non médical.commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en La CRUQPC étudie les bilans des charge (tél. 03 81 21 91 88). Ils réclamations et des plaintes traitées dans r assemb len t des i n f o rma t i ons l’établissement chaque année. Elle complémentaires sur le déroulement de analyse leurs causes et propose des pistes votre prise en charge au CHU.de réorganisation ou d’aménagements.

Pour solliciter la CRUQPC, appelez la direction des finances et des relations

Si vous estimez avoir été victime d’un avec les usagers. Tél. 03 81 21 91 88 préjudice à l’occasion d’un acte médical (voir liste nominative des membres sur le lors de votre hospitalisation :document joint au livret d’accueil)

vous pouvez demander des explications médicales au médecin ou au chef du service ;

En cas de contestation ou de vous pouvez aussi solliciter un réclamation, il vous est possible de rendez-vous auprès du médecin solliciter un entretien auprès du médecin m é d i a t e u r d e l ’ é t a b l i s s e m e n t

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39

(tél. 03 81 21 83 95). Il examinera Si vous estimez avoir été victime d'un votre situation et vous aidera à accident médical grave ou d'une comprendre le déroulement de infection nosocomiale, vous pouvez votre prise en charge. vous adresser directement, par lettre

recommandée avec avis de réception Si vous estimez avoir été victime à la Commission régionale de d’un préjudice d’une autre nature conciliation et d'indemnisation (soin...) lors de votre hospitalisation, (CRCI).vous pouvez contacter le médiateur non médical de l’établissement. Pour obtenir des informations sur les Tél. 03 81 21 91 88 coordonnées de cette commission et

sur les modalités de dépôt de votre Enfin, quelque soit le préjudice

dossier, vous pouvez appeler le : estimé, vous pouvez également

03 83 57 46 00 adresser un courrier au directeur

ou consulter le site :général du CHU, précisant les

http://www.commissions-crci.fr.circonstances de l’incident et l’objet de votre demande d’indemnisation. Une enquête sera effectuée. La compagnie d 'assurance de l'établissement sera saisie de votre demande.

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...et vos devoirs

- les locaux et le matériel, outils essentiels pour les soins prodigués ;

- les consignes de sécurité ;- le calme de l'hôpital (éviter les

conversations trop bruyantes, user avec discrétion des appareils de

télévision...) ;- votre entourage (être courtois avec les

autres patients, les visiteurs et le personnel...) ;- le fonctionnement des services : Vous pouvez

librement sortir de votre chambre dès lors qu'aucun soin ou examen n'est prévu, mais il convient d'en informer le service.

- les consignes relatives à l'hygiène.

Nous vous rappelons que les téléphones portables doivent être maintenus en position «arrêt» (risques de perturbations des dispositifs médicaux fonctionnant avec des systèmes électriques).

Le respect de ces consignes conditionne la qualité du service rendu.

Il est formellement

interdit

de fumer dans l'hôpital ;

d'apporter ou de vous faire apporter des boissons alcoolisées ;

de vous faire remettre des vivres, boissons ou médicaments (sauf autorisation spéciale de votre médecin) ;

d'introduire des animaux dans l'enceinte de l’établissement.

Nous vous remercions de

respecter :

Tout patient accueilli au CHU a des droits mais aussi des devoirs. L'hôpital a pour mission de vous offrir des soins d'excellente qualité et l’ensemble du personnel s’y emploie. Cela nécessite aussi, de votre part, le respect des consignes édictées au fil de ce livret et/ou mentionnées ci-dessous.

41

Annexes

Le résumé de la charte de la personne hospitalisée est traduit également en braille, anglais, allemand, arabe, chinois, italien, espagnol, portugais.Le document intégral de la charte de la personne hospitalisée est accessible sur le site internet : www.sante.gouv.frCes documents peuvent également être obtenus gratuitement, sans délai, sur simple demande, auprès de la direction des finances et des relations avec les usagers (Tél. 03 81 21 91 88)

Charte de la personne hospitalisée.................43

Charte européenne de l’enfant hospitalisé......................................44

Demande de communication de documents médicaux................................45

Numéros utiles.................................................47

42

1. Toute personne est libre de choisir l’établissement de santé qui la prendra en charge, dans la limite des possibilités de chaque établissement. Le service public

7. La personne hospitalisée peut, sauf hospitalier est accessible à tous, en particulier

exceptions prévues par la loi quitter à tout aux personnes démunies et, en cas

moment l’établissement après avoir été d’urgence, aux personnes sans couverture

informée des risques éventuels auxquels elle sociale. Il est adapté aux personnes

s’expose.handicapées.

9. Le respect de la vie privée est garanti à toute personne ainsi que la confidentialité des informations personnelles, administratives,

3. L’information donnée au patient doit être médicales et sociales qui la concernent.

accessible et loyale. La personne hosp i ta l i sée pa r t i c i pe aux cho i x thérapeutiques qui la concernent. Elle peut se faire assister par une personne de confiance qu’elle choisit librement.

11. La personne hospitalisée peut exprimer des observations sur les soins et sur l’accueil qu’elle a reçus. Dans chaque établissement, une commission des relations avec les usagers et de la qualité de

5. Un consentement spécifique est prévu, la prise en charge veille, notamment, au

notamment, pour les personnes participant respect des droits des usagers. Toute

à une recherche biomédicale, pour le don et personne dispose du droit d’être entendue

l’utilisation des éléments et produits du par un responsable de l’établissement pour

corps humain et pour les actes de dépistage.exprimer ses griefs et de demander réparation des préjudices qu’elle estimerait avoir subis, dans le cadre d’une procédure de règlement amiable des litiges et/ou devant les tribunaux.

accord est donné par écrit. Son refus n’aura pas de conséquence sur la qualité des soins qu’elle recevra.

8. La personne hospitalisée est traitée avec 2. Les établissements de santé garantissent

égards. Ses croyances sont respectées. la qualité de l’accueil, des traitements et des

Son intimité est préservée ainsi que sa soins. Ils sont attentifs au soulagement de la

tranquillité.douleur et mettent tout en oeuvre pour assurer à chacun une vie digne, avec une attention particulière à la fin de vie.

10. La personne hospitalisée (ou ses représentants légaux) bénéficie d’un accès direct aux informations de santé la concernant. Sous certaines conditions, ses ayants droit en cas de décès bénéficient de

4. Un acte médical ne peut être pratiqué ce même droit.

qu’avec le consentement libre et éclairé du patient. Celui-ci a le droit de refuser tout traitement. Toute personne majeure peut exprimer ses souhaits quant à sa fin de vie dans des directives anticipées.

6. Une personne à qui il est proposé de participer à une recherche biomédicale est informée, notamment, sur les bénéfices attendus et les risques prévisibles. Son

Charte de la personnehospitalisée

An

ne

xes

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1. L'admission à l'hôpital d'un enfant ne doit être réalisée que si les soins nécessités par sa maladie ne peuvent être prodigués à la maison, en consultation externe ou en hôpital de jour.

3. On encouragera les parents à rester auprès de leur enfant et on leur offrira pour cela toutes les facilités matérielles, sans que cela n'entraîne un supplément financier ou une perte de salaire. On informera les parents sur les règles de vie et les modes de faire propres au service afin qu'ils participent activement aux soins de leur enfant.

5. On évitera tout examen ou traitement qui n'est pas indispensable. On essaiera de réduire au maximum les agressions physiques ou émotionnelles et la douleur.

7. L'hôpital doit fournir aux enfants un environnement correspondant à leurs besoins physiques, affectifs et éducatifs, tant sur le plan de l'équipement que du personnel et de la sécurité.

9. L'équipe soignante doit être organisée de façon à assurer une continuité dans les soins donnés à chaque enfant.

2. Un enfant hospitalisé a le droit d'avoir ses parents ou leur substitut auprès de lui, jour et nuit, quel que soit son âge ou son état.

4. Les enfants et leurs parents ont le droit de recevoir une information sur la maladie et les soins, adaptée à leur âge et leur compréhension, afin de participer aux décisions les concernant.

6. Les enfants ne doivent pas être admis dans des services adultes. Ils doivent être réunis par groupes d'âge pour bénéficier de jeux, loisirs, activités éducatives adaptés à leur âge, en toute sécurité. Leurs visiteurs doivent être acceptés sans limite d'âge.

8. L'équipe soignante doit être formée à répondre aux besoins psychologiques et émotionnels des enfants et de leur famille.

10. L'intimité de chaque enfant doit être respectée. Il doit être traité avec tact et compréhension en toute circonstance.

Charte européenne de l'enfant hospitalisé

Charte rédigée à LEIDEN (Pays-Bas) en 1988 lors de la première conférence européenne des associations "Enfants à l’ Hôpital".

"Le droit aux meilleurs soins possibles est un droit fondamental, particulièrement pour les enfants" Unesco

44

45

Demande la communication :

dont je suis :

(motif obligatoire de la demande)

de mon dossier médical du dossier médical de : ......................................

Nom :......................................................Prénom : ....................................................Né(e) le :........../................./....................

Représentant légal Père

MèreTuteur

Ayant droit d’une personne décédée :

Connaître les causes du décèsDéfendre la mémoire du défunt Faire valoir des droits

Demande de communicationde documents médicaux

La loi du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé permet l’accès direct du patient à son dossier médical. Il s’agit plus précisément des informations de santé formalisées, c’est à dire celles auxquelles il est donné un support et qui ont contribué à l’élaboration du diagnostic et du traitement ou à une action de prévention. Est exclue la communication :- des notes personnelles des médecins- des informations ayant été recueillies auprès de personnes n’intervenant pas dans la prise en charge du patient.- des informations contenues dans le dossier et concernant des personnes autre que le patient.

S’agissant des modalités de communication des informations relatives à votre santé, plusieurs possibilités s’offrent à vous (communication directe, par l’intermédiaire d’un médecin ou sur place avec accompagnement d’un médecin). Afin de vous permettre une meilleure compréhension, le CHU vous recommande de vous faire accompagner d’un médecin lorsque vous prendrez connaissance de ces informations.Ces informations vous seront, en principe, et en fonction des possibilités techniques de l’établissement, délivrées dans un délai de 8 jours suivant réception de votre demande. Ce délai sera porté à deux mois dans le cas où les informations médicales demandées datent de plus de 5 ans.

Je soussigné(e) Mme Mlle M. Nom : .............................................................Prénom : .....................................Nom de jeune fille : .............................................................................................Né(e) le : ........./............/.........................Téléphone : ..........................................Adresse : ............................................................................................................ Ville : .......................................................Code Postal : .....................................

signature du mineur si plus de 15 ans

Ae

sn

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Pièces à joindre obligatoirement à votre demande :Dans tous les cas, la photocopie de votre carte d’identité.Si vous êtes ayant droit d’une personne décédée, la photocopie du livret de famille ou un certificat d’hérédité.Si vous êtes titulaire de l’autorité parentale, une photocopie du livret de famille.Si vous êtes le représentant légal d’une personne placée sous un régime de protection (tutelle, curatelle…), l’ordonnance du juge vous désignant en tant que tel.

Mode de communication des éléments du dossier médical :Envoi postal à mon adresseEnvoi postal à un médecin que je désigne :

Nom :.....................................................................Prénom :..............................................................Adresse :.............................................................................................................................................

Consultation sur place dans le service, en présence d’un médecin

Informations sur les frais de reproduction et d’envoiJ’ai bien noté que le CHU de Besançon m’adressera une facture correspondant aux frais de reproduction et d’envoi des éléments sollicités selon les tarifs suivants :

0,25 € pour un format A4 noir et blanc0,35 € pour un format A3 noir et blanc2 € pour un cliché radio – format 24 x 304 € pour un cliché radio – format 36 x 43+ Frais d’envoi ou sans frais d’envoi par paiement direct auprès du Service Central des Archives de l’Hôpital Jean Minjoz.

Nature de la demandeJe demande l’ensemble du dossier médical constitué par le CHUJe demande la partie du dossier médical relative à une ou des hospitalisations précises :

Dates : Du.........../............/...........au........./.........../...........Service :.....................................................Du.........../............/...........au........./.........../...........Service :.....................................................Du.........../............/...........au........./.........../...........Service :.....................................................

Je demande des pièces particulières du dossier médical :Certificat médicalCompte rendu d’hospitalisationCompte rendu d’examen radiologiqueRadiographiesAutres : ..................................................................................................................................

Ce document est à adresser, accompagné des justificatifs, par courrier à :CHU de Besançon – Direction des finances et des relations avec les usagers

2, Place Saint-Jacques – 25 030 Besançon Cedex

Date de la demande : Signature :

Numéros utiles

La maison des parents

Consultation tabacologie

Centre d'évaluation de la douleur

Service social

Permanence d'Accès aux Soins de Santé

Accès au dossier médical

Réclamations et plaintes

Don d'organes et de cornée

Commission des Relations avec les Usagers et de la Qualité de la Prise en Charge

03 81 21 89 40 ou 06 75 70 69 05

Médecin pneumologue 03 81 66 82 00Infirmière tabacologue03 81 21 84 55

03 81 66 85 09

Jean Minjoz : 03 81 66 85 48Saint-Jacques : 03 81 21 88 38Pavillon la Mère et l'Enfant : 03 81 21 81 12

Consultations médicales et médico-sociales 03 81 66 86 81

03 81 21 90 10

03 81 21 91 88

Equipe de coordination des prélèvements03 81 66 80 80

Les représentants des usagers03 81 66 84 00 Les médiateurs (médicaux et non médicaux) 03 81 21 91 88

Services

Catholique :

Protestant :

Israélite :

Musulman :

Bibliothèque

Coiffeuse Esthéticienne

Scolarité

Cultes

Jean Minjoz : 03 81 66 83 44Saint-Jacques : 03 81 21 91 37

Mme Berda, coiffeuse et conseil en image 06 81 19 63 45Mme Belli, esthéticienne 06 73 40 00 27

Primaire, Pédiatrie : 03 81 21 82 40Primaire, Psychiatrie : 03 81 21 87 93Secondaire : 03 81 21 82 78

Hôpital Jean Minjoz, Abbé Choulet03 81 66 85 70 (ou poste 68570)Hôpital Saint-Jacques, Abbé Crélerot 03 81 21 86 66 (ou poste 18666)

Pasteur, Mme Anne-Marie Feillens03 81 81 37 75Aumônier, Mme Françoise Roffidal 03 81 55 72 14

M. Jean Berda06 86 73 85 23

Aumônier, M. Youssef Fhima 06 69 66 92 41

Ae

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Récapitulatif des numéros de téléphone indiqués dans le présent livret.

L’hôpital Saint-Jacques,situé au centre ville

L’hôpital Jean Minjoz, situé au cœur du Pôle Santé

de Châteaufarine

2 place Saint-Jacques25030 Besançon Cedex

3 bd Alexandre Fleming25030 Besançon Cedex

Centre Hospitalier Universitaire de BesançonTél. 03 81 66 81 66 - www.chu-besancon.fr

Programme de lutte contre les infections nosocomiales

Un nouveau CLIN a été installé en septembre 2007. De nouvelles modalités de fonctionnement ont été définies :

des réunions plénières tous les 2 mois ;

création de 3 sous groupes de travail :

des réunions plénières tous les 2 mois ;

création de 3 sous groupes de travail :

Les objectifs suivants s'inscrivent dans la continuité des actions du CLIN et prennent en compte les indications du programme national de lutte contre les

infections nosocomiales. Le programme proposé est centré sur des actions dont l'efficacité en terme de prévention des infections nosocomiales est

démontrée à travers des études validées. Pour chacune des actions proposées, des indicateurs sont disponibles et permettront de

mesurer le degré de réalisation.

Chaque sous groupe doit déterminer ses objectifs en identifiant 2 objectifs prioritaires à atteindre pour l'année 2008.sous groupe « Soins »

sous groupe « Environnement »

sous groupe « Anti-infectieux »

Mettre en place un dispositif de choix, de recensement, de formalisation de pratiques d'entretien et d'évaluation des pratiques concernant les dispositifs médicaux non stérilisables.Diffuser les nouvelles recommandations concernant les précautions standards et complémentaires.

Elaborer le carnet sanitaire de l'air.Réaliser un audit sur l'entretien des salles d'opération des blocs communs.

Mettre en place une cellule de veille concernant les prescriptions d'anti-infectieux.Limiter la consommation de fluoroquinolones dans les services qui en consomment le plus.Mettre en place une équipe opérationnelle « infectiologie-antibiologie » composée d'infectiologues, de microbiologistes et de pharmaciens.Organiser une enquête de prévalence sur l'utilisation des antibiotiques.

Tarifs des prestations

Forfait journalier 2008 : 16 € (12 € en Psychiatrie)Supplément régime particulier (chambre particulière) : 55 €

erTarifs (au 1 août 2008)

897,55 €

1 337,87 €

3 030,08 €

1 035,22 €

1 440,00 €

1 805,43 €

3 030,08 €

Complément au livret d’accueil édition 2009

Intervention terrestre (½ heure)

Intervention aérienne (la minute)

Hospitalisation complète

Médecine

Chirurgie

Spécialités coûteuses

Hôpital de jour indifférencié

Hôpital de jour, chirurgie ambulatoire (ophtalmologie)

Hôpital de jour tarif onéreux

Spécialités coûteuses

Hospitalisation partielleHôpital de jour & chirurgie ambulatoire

Tarifs divers

Caisson hyperbare

Dialyse

Pédopsychiatrie (séance + 4h)

Pédopsychiatrie (séance – 4h)

Pédagogie curative

Sismothérapie

Espace accueil adolescents hospit. Complète

Espace accueil adolescents hospit. de jour

SMUR

152,19 €

1 138,58 €

180,92 €

63,96 €

235,17 €

388,34 €

28 €

10 €

160,59 €

9,54 €

associations ont passé convention avec le CHU

AFCAD (Assoc. Franc-Comtoise d'Aide aux Diabétiques) Don du souffle

Maison des parents de Franche-Comté Aides

Transhepate Assoc. des stomisés ILCO Franche-Comté

AFM (Assoc. Française contre les Myopathies)

Assoc. Vie et Cancer (AVEC) Vivre comme avant

Association Strümpell Lorrain Solidarité motards accidentés

Franche-Comté Alzheimer Les bougies roses

La distraction des malades Vivre son deuil

Ecoute-Jalmalv Besançon

Cent voix Assoc. de Franche-Comté des laryngectomisés et des mutilés de la voix

Le jardin de vie

AFTC de FC (Assoc. des Familles de Traumatisés crâniens de Franche-Comté) Le liseron

Pour un sourire Iris

AIRC (Assoc. des Insuffisants Rénaux Comtois) CISS (Collectif Interassociatif Sur la Santé)

Floréal

CISIC (Centre d’Information sur la Surdité et l’Implant Cochléaire)

Formations dans les domaines Amélioration du traitement des diabétiques et de respiratoire, nutrition, diabète, etc. - 1 bis Bd Fleming, l'éducation thérapeutique des diabétiques - Hôpital J. Besançon - Tél. 03 81 52 51 25 - dds@dds-fc.orgMinjoz - Service Diabétologie - Tél. 03 81 81 68 42 Hébergement

Lutte contre le sida - 15 rue du Petit Battant, des familles des enfants hospitalisés - 3 route du Val - Besançon - Tél : 03 81 81 80 00 - aides.fc@free.fr 25520 Bians les Usiers - Tél. 03 81 21 89 40 -

mdp-fc@wanadoo.fr Aide et

information des stomisés sur les appareillages et la Soutien thérapeutique pour un meilleur confort des personnes

aux programmes de recherche, aide aux patients - 4 handicapées - Hôpital J. Minjoz - Chirurgie digestive et chemin de l'Ermitage - Immeuble Le Pulsar, Besançon vasculaire - Tél. 03 81 66 82 43- Tél. 03 81 47 18 90 - franchecomte@afm.genethon.fr Aide aux malades et

Soutien moral aux femmes opérées familles pendant et après la maladie - 40 rue Danton, d'un cancer du sein - Mme Girard - Tél. 06 78 96 01 02 Appt 203, Besançon.

Aide aux personnes Satteintes de paraplégies spastiques - 7D rue des Granges, Besançon - M. Grammont Tél. 03 81 83 52 40 - philippe.grammont@wanadoo.fr

Aide aux aidants familiaux des Amélioration des conditions malades atteints d'Alzheimer et troubles apparentés - 2 d’hospitalisation de l'enfant - 29 rue de Verdun, rue Kébler, Besançon - Tél . 03 81 88 00 59 - Besançon - Tél. 03 81 50 30 34franche.comte.alzheimer@cegetel.netPrêt de livres, revues,

ccompagnement des familles disques... - Hôpital St-Jacques - Tél. 03 81 21 91 37 endeuillées - 2 A rue des faux - 70400 Vyans le Val Accompagnement des Tél. 03 81 80 18 04 - collotj@wanadoo.frpersonnes en fin de vie - 31 Boulevard Diderot, Besançon

- Tél. 03 81 81 48 98 - ecoute.jalmalv@wanadoo.fr

Soutien et entraide aux opérés du larynx - 1 rue Hector Berlioz, Besançon - Tél. 03 81 66 82 43

Améliorer les conditions de Aide aux patients atteints de cancer et aux

vie des traumatisés crâniens et de leur famille - 8 rue de familles - Pavillon La Mère et l'Enfant, Hôpital St- Jacques - la Liberté, Besançon - Tél. 03 81 88 98 60 Tél. 03 81 81 04 19 - Hématologie adultes, Hôpital J.

Minjoz - 03 81 66 84 02 - asso.leliseron@wanadoo.frAméliorer la vie au quotidien de l'enfant hospitalisé - Chirurgie Pédiatrique - Hôpital St-Jacques - Amélioration du confort des patients - Dermatologie Tél. 03 81 21 94 03 - Hôpital St-Jacques - Tél : 03 81 21 81 09

Rassemblement des associations d'usagers de la Franche-Comté - Hôpital St-Jacques - Tél. 03 81 81 84 31 http://www.ciss-fc.org - Favoriser la réadaptation professionnelle et franchecomte@leciss.orgsociale des personnes handicapées, faire reconnaître

leurs droits , aider au développement de leur emploi - 48 B rue de Belfort, Besançon - Tél. 03 81 47 12 96 - 10 rue du Luxembourg, Besançon - floreal.handicap.psy@wanadoo.fr Tél. 06 26 46 63 32 - myriam.tornier@free.fr

Aide aux malades en attente de greffe, soutien à la recherche médicale - Hôpital J. Minjoz - Hépatologie

ervices pratiques et moraux aux motards accidentés et à leurs familles - 35 rue du Polygone, Besançon - Tél. 03 25 21 74 53 - sma25@free.fr.

A

Lutte contre les diverses formes d'exclusion - 9 chemin des Vallières, Besançon - M. Chambrey - Tél. : 06 08 02 83 83 - chambreyluc@tiscali.fr

Aide aux adolescents en difficulté et à leur famille - Hôpital St-Jacques - Tél. 03 81 21 85 85 - relation-aide@caramail.com

Informer, aider les insuffisants rénaux - 11 rue de la Grette, Besançon - Tél. 03 81 81 12 01

AFCAD Don du souffle

Maison des parents de Franche-Comté Aides

Transhepate Assoc. des stomisés ILCO Franche-Comté

AFM

Vivre comme avant

Association Strümpell Lorrain Solidarité motards accidentés

Franche-Comté Alzheimer Les bougies roses

La distraction des malades Vivre son deuil

Ecoute-Jalmalv Besançon

Cent voix Assoc. de Franche-Comté des laryngectomisés et des mutilés de la voix

Le jardin de vie

AFTC de FCLe liseron

Pour un sourire Iris

AIRC CISS

Floréal

CISIC (Centre d’Information sur la Surdité et l’Implant Cochléaire)

Assoc.

Président :

Médiateurs médicaux :

Médiateurs non médicaux :

Représentants des usagers :

M. le Pr Patrick Garbuio, président de la CME (titulaire)

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :

Conseil d’administration :

A titre consultatif :

M. Patrice Barberousse, directeur général représenté par M. Bertrand Jeanmougin,

M. le Pr Jean-Luc ChopardMme le Pr Sylvie Nezeloff

Mme Christine Bigot,Mme Marie-Thérèse Bole du Chomont,

M. Jean-Paul Vergon,M. Jean-Louis Simon,M. Roger DefrasneM. Jean Mauvais

M. le Dr Eric Toussirot,

Mme Brigitte Riffard,

Mme Emmanuelle Agay

M. Pascal Debat,

directeur adjoint des finances et des relations avec les usagers

cadre de santé psychiatrie infanto-juvénile adjoint des cadres hospitaliers

président de l’association Le liseron (titulaire) association de Cardiologie de Franche-Comté (titulaire)

(suppléant) (suppléant)

Rhumatologie (suppléant)

cadre supérieur de santé

directeur adjoint des projets, de la recherche et de la qualité

Président :

Médiateurs médicaux :

Médiateurs non médicaux :

Représentants des usagers :

M. le Pr Patrick Garbuio, président de la CME (titulaire)

Commission des soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques :

Conseil d’administration :

A titre consultatif :

Membres de la Commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge

M. Roger Defrasne,M. Jean Mauvais,

Dr. Etienne Vernier,

association Transhepate association Unafam (Union nationale des amis et

familles de malades psychiques) La ligue contre le cancer

Représentants des usagers au conseil d’administration