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LE MANAGEMENT LE MANAGEMENT
ENVIRONNEMENTAL DES TRAVAUXENVIRONNEMENTAL DES TRAVAUX
Atelier national sur la gestion environnementale et sociale des projets d’infrastructures routières, Burkina Faso du 17 au 19 février 2011
Ing. Basile NIKIEMA
Spécialise en gestion environnementale et sociale du PST
IMPACTS DU CHANTIERIMPACTS DU CHANTIER
Emprise des installations de chantierEmprise des installations de chantier
Mouvement des matériaux de Mouvement des matériaux de
constructionconstruction
Mouvement des terresMouvement des terres
Nuisances des engins et des camionsNuisances des engins et des camions
Eaux usées de chantiersEaux usées de chantiers
EAUX USEES DES CHANTIERSEAUX USEES DES CHANTIERS
Eaux de ruissellement :Eaux de ruissellement :
Pollution minérale (érosion)Pollution minérale (érosion)
Transport et entretien des engins (hydrocarbures)Transport et entretien des engins (hydrocarbures)
Eaux usées domestiques (installations sanitaires Eaux usées domestiques (installations sanitaires
des baraquements)des baraquements)
Risques pollution accidentelle (pollution du sol et Risques pollution accidentelle (pollution du sol et
des eaux souterraines)des eaux souterraines)
MATRIAUX PAR KM D’AUTOROUTEMATRIAUX PAR KM D’AUTOROUTE
Graves de fondation et matériaux concassésGraves de fondation et matériaux concassés
* normal 22 000m* normal 22 000m33 : 3 000 camions : 3 000 camions
* N1 fribourgeois 102 000 m* N1 fribourgeois 102 000 m33 : 15 000 camions : 15 000 camions
volumes à évacuervolumes à évacuer
* Plan-les-Ouates 320 000 m* Plan-les-Ouates 320 000 m33 46 000 camions 46 000 camions
TYPES D’EAUXTYPES D’EAUX
Eaux de ruissellement de la chausséeEaux de ruissellement de la chaussée
Eaux de ruissellement du reste du Eaux de ruissellement du reste du
bassin versantbassin versant
Eaux de drainage captéesEaux de drainage captées
Eaux de lavage de tunnels ou tranchées Eaux de lavage de tunnels ou tranchées
couvertescouvertes
TRANSPORT DES MATERIAUXTRANSPORT DES MATERIAUX
Piste de chantier : destruction d’arbres, Piste de chantier : destruction d’arbres,
tassement du sol, bruit et poussièrestassement du sol, bruit et poussières
Pollution de l’air : émissions de 20 à 50% du Pollution de l’air : émissions de 20 à 50% du
trafic futur de l’autoroute selon les divers trafic futur de l’autoroute selon les divers
polluantspolluants
Affaissements des bas-côtés des routesAffaissements des bas-côtés des routes
Destruction de biotopes de valeur (marais, Destruction de biotopes de valeur (marais,
coteaux, ruisseaux, vallons, etc.)coteaux, ruisseaux, vallons, etc.)
EAUX DE RUISSELLEMENT DE LA EAUX DE RUISSELLEMENT DE LA CHAUSSEECHAUSSEE
Pollution chronique : dépassement des Pollution chronique : dépassement des normes pour les MES et le TOC, cas isolés normes pour les MES et le TOC, cas isolés pour les métaux lourds et les hydrocarburespour les métaux lourds et les hydrocarbures
Pollution saisonnière (salage hivernal)Pollution saisonnière (salage hivernal)
Pollution accidentelle :Pollution accidentelle :
Acides et bases : 2%Acides et bases : 2%
Hydrocarbures et solvants pétroliers 88%Hydrocarbures et solvants pétroliers 88%
Produits de toxicité aiguë : 2%Produits de toxicité aiguë : 2%
Hors catégorie : 8%Hors catégorie : 8%
POUSSIERESPOUSSIERES
Pour un vent de 4,3m/sPour un vent de 4,3m/s
* >100μm* >100μm 6 à 9 mètres du bord de la route6 à 9 mètres du bord de la route
* 30-100μm* 30-100μm 30 à 50 mètres du bord selon 30 à 50 mètres du bord selon
la turbulence de l’atmosphèrela turbulence de l’atmosphère
* <30μm* <30μm selon la turbulence de selon la turbulence de
l’atmosphèrel’atmosphère
IMPACT SUR LES EAUX DE IMPACT SUR LES EAUX DE SURFACESURFACE
Modification de la circulation des eaux de Modification de la circulation des eaux de
surface (effet d’obstacle)surface (effet d’obstacle)
Augmentation des eaux de ruissellement Augmentation des eaux de ruissellement
par l’imperméabilisation du sol (volume, par l’imperméabilisation du sol (volume,
débit de pointe et vitesse d’évacuation)débit de pointe et vitesse d’évacuation)
Pollution des eaux de surface par les eaux Pollution des eaux de surface par les eaux
de ruissellement ou par les déversements de ruissellement ou par les déversements
accidentels de substances polluantes.accidentels de substances polluantes.
IMPACTS SUR LES EAUX IMPACTS SUR LES EAUX SOUTERRAINESSOUTERRAINES
Modification des perméabilités par tassement Modification des perméabilités par tassement des remblais (effet de barrage)des remblais (effet de barrage)
Modification de l’écoulement par les déblais et Modification de l’écoulement par les déblais et les tranchéesles tranchées
Diminution des eaux d’infiltration et Diminution des eaux d’infiltration et augmentation des eaux de ruissellementaugmentation des eaux de ruissellement
Pollution des eaux souterraines (mélange des Pollution des eaux souterraines (mélange des eaux de surfaces aux eaux souterraines et eaux de surfaces aux eaux souterraines et déversements accidentelsdéversements accidentels
IMPACT SUR LA NATUREIMPACT SUR LA NATURE
Modifications directes des milieux naturelsModifications directes des milieux naturels
destruction de milieux situés sur destruction de milieux situés sur
l’emplacement de la constructionl’emplacement de la construction
ouverture de trouées en milieu boisé et ouverture de trouées en milieu boisé et
reconstitution progressive de nouveaux reconstitution progressive de nouveaux
écotonesécotones
perturbations dues à la proximité de perturbations dues à la proximité de
l’ouvrage et du trafic routier (bruit, pollution, l’ouvrage et du trafic routier (bruit, pollution,
vibrations, etc).vibrations, etc).
IMPACT DES POLLUANTS IMPACT DES POLLUANTS ATMOSPHERIQUESATMOSPHERIQUES
Effets locaux pour les habitants le long des Effets locaux pour les habitants le long des
voies de circulation-toxicologie et bien êtrevoies de circulation-toxicologie et bien être
Effets régionaux : formation d’ozone (à Effets régionaux : formation d’ozone (à
l’échelle d’une agglomération urbaine) et l’échelle d’une agglomération urbaine) et
pluie acides (à l’échelle des continents)pluie acides (à l’échelle des continents)
Effet mondial : effet de serre par le dioxyde Effet mondial : effet de serre par le dioxyde
de carbonede carbone
1- POURQUOI S’INTERESSER A LA PHASE 1- POURQUOI S’INTERESSER A LA PHASE
TRAVAUX DANS LES PROCEDURS DE TRAVAUX DANS LES PROCEDURS DE
RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT ?RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT ?
1.1- 1.1- Une démarche globale dès l’amont du projetUne démarche globale dès l’amont du projet
La phase de travaux d’un projet est la conséquence directe La phase de travaux d’un projet est la conséquence directe
d’une importante quantité d’études qui se sont déployées sur d’une importante quantité d’études qui se sont déployées sur
plusieurs années. Elle est donc l’aboutissement et la plusieurs années. Elle est donc l’aboutissement et la
concrétisation de nombreux efforts sociaux, environnementaux, concrétisation de nombreux efforts sociaux, environnementaux,
techniques et financiers.techniques et financiers.
Afin de respecter les étapes amont, qu’elles soient afférentes Afin de respecter les étapes amont, qu’elles soient afférentes
aux procédures antérieures ou postérieures à la déclaration aux procédures antérieures ou postérieures à la déclaration
d’utilité publiques (DUP), la phase d’exécution se doit d’être d’utilité publiques (DUP), la phase d’exécution se doit d’être
fidèle à la démarche des études qui ont précédé.fidèle à la démarche des études qui ont précédé.
Les procédures de prise en compte de l’environnement dans les Les procédures de prise en compte de l’environnement dans les
aménagements se sont largement étoffées depuis la loi de aménagements se sont largement étoffées depuis la loi de
protection de la nature (1976), mais elles ont été presque protection de la nature (1976), mais elles ont été presque
exclusivement structurées au profit des phases amont exclusivement structurées au profit des phases amont
d’évaluation stratégiqued’évaluation stratégique (Évaluation environnementale des (Évaluation environnementale des
plans et programmes) ou plans et programmes) ou d’évaluation des projetsd’évaluation des projets (études (études
d’environnement, étude d’impact, etc.)d’environnement, étude d’impact, etc.)
Le contexte réglementaire encadrant la phase travaux est dispersé :Le contexte réglementaire encadrant la phase travaux est dispersé :
- autorisations de défrichement,- autorisations de défrichement,
- police de l’eau,- police de l’eau,
- réglementation sur les déchets de chantiers,- réglementation sur les déchets de chantiers,
- législation sur les installations classées (ICPE),- législation sur les installations classées (ICPE),
- commodité de voisinage (bruit, air, …)- commodité de voisinage (bruit, air, …)
- découvertes archéologiques.- découvertes archéologiques.
La prise en compte des enjeux d’environnement au cours de La prise en compte des enjeux d’environnement au cours de
l’exécution d’un chantier, en dehors du cadre règlementaire, est l’exécution d’un chantier, en dehors du cadre règlementaire, est
une préoccupation relativement récente (15 ans) à l’initiative de une préoccupation relativement récente (15 ans) à l’initiative de
sociétés concessionnaires d’autoroute et d’EGIS, sur différentes sociétés concessionnaires d’autoroute et d’EGIS, sur différentes
opérations.opérations.
Cette démarche a abouti à la mise en place d’un processus, le Cette démarche a abouti à la mise en place d’un processus, le
Plan de Respect de l’Environnement (PRE), dont l’objectif est Plan de Respect de l’Environnement (PRE), dont l’objectif est
d’anticiper, pour les limiter, les risques d’effets directs ou d’anticiper, pour les limiter, les risques d’effets directs ou
indirects à caractère temporaire ou irréversible de la période de indirects à caractère temporaire ou irréversible de la période de
travaux.travaux.
UN DES OBJECTIFS RECHERCHES EST LE PRINCIPE UN DES OBJECTIFS RECHERCHES EST LE PRINCIPE
DE CONTINUITE.DE CONTINUITE.
Dans le cadre d’une démarche de prise en compte de Dans le cadre d’une démarche de prise en compte de
l’environnement complète et aboutie, la phase des travaux l’environnement complète et aboutie, la phase des travaux
représente un représente un enjeu considérableenjeu considérable..
1.2-1.2- La phase des travaux présente quelques entrants La phase des travaux présente quelques entrants
réglementairesréglementaires
- traités dans l’étude d’impact (attention à l’échelle !!!)- traités dans l’étude d’impact (attention à l’échelle !!!)
- issus du dossier police de l’eau- issus du dossier police de l’eau
- ICPE (carrières, installations de chantier, stockage, - ICPE (carrières, installations de chantier, stockage,
……
- déchets de chantier- déchets de chantier
- bruits de chantier- bruits de chantier
1.3- 1.3- Aujourd’hui une vraie demande socialeAujourd’hui une vraie demande sociale
L’environnement est devenu aujourd’hui un point de focalisation L’environnement est devenu aujourd’hui un point de focalisation
d’une forte demande sociale de qualité de vie. A ces fins, les d’une forte demande sociale de qualité de vie. A ces fins, les
phases amont de la plupart des projets sont enrichies de phases amont de la plupart des projets sont enrichies de
nombreuses étapes de consultation du public et de concertation.nombreuses étapes de consultation du public et de concertation.
La période des travaux est une « période de réveil » de certains La période des travaux est une « période de réveil » de certains
riverains qui voient là, se matérialiser l’évidence d’un riverains qui voient là, se matérialiser l’évidence d’un
aménagement les concernant, et pourtant resté encore flou, tant aménagement les concernant, et pourtant resté encore flou, tant
ils n’avaient pas envie d’y croire !ils n’avaient pas envie d’y croire !
La démarche de management environnemental en phase La démarche de management environnemental en phase
travaux, n’est qu’une étape de la démarche globale, née dès travaux, n’est qu’une étape de la démarche globale, née dès
l’amont du projet. Mais devant la diversité des enjeux, des l’amont du projet. Mais devant la diversité des enjeux, des
tâches et des réglementations, elle apparaît comme un outil tâches et des réglementations, elle apparaît comme un outil
fondamental du suivi et du respect des prescriptions annoncées fondamental du suivi et du respect des prescriptions annoncées
comme mesures de suppression ou de réduction des impacts comme mesures de suppression ou de réduction des impacts
négatifs lors des études de conception, ou comme réponse à la négatifs lors des études de conception, ou comme réponse à la
démarche sociale, détectée au cours des différentes étapes de démarche sociale, détectée au cours des différentes étapes de
la concertation.la concertation.
2- LES QUESTIONS STRATEGIQUES2- LES QUESTIONS STRATEGIQUES
2.1- 2.1- Quand ?Quand ?
Dès les études amont du projet, la maîtrise de la connaissance Dès les études amont du projet, la maîtrise de la connaissance des incidences du chantier et l’expérience du concepteur, sont des incidences du chantier et l’expérience du concepteur, sont indispensables à une conception raisonnée et pertinente du indispensables à une conception raisonnée et pertinente du projet.projet.
Le management environnemental en phase travaux pèse Le management environnemental en phase travaux pèse fortement dans la programmation et le phasage de l’opération ; fortement dans la programmation et le phasage de l’opération ; donc dans l’évaluation et la gestion des risques et par voie de donc dans l’évaluation et la gestion des risques et par voie de conséquence dans sa programmation financière.conséquence dans sa programmation financière.
2.2- 2.2- Qui ?Qui ?
Le maître d’ouvrageLe maître d’ouvrage qui doit expliciter sa demande et ses qui doit expliciter sa demande et ses
engagements (programme du maître d’ouvrage)engagements (programme du maître d’ouvrage)
Le maître d’œuvreLe maître d’œuvre qui est au cœur du processus de qui est au cœur du processus de
conception du projet ; il est le garant de la démarche, en accord conception du projet ; il est le garant de la démarche, en accord
avec le programme du maître d’ouvrage.avec le programme du maître d’ouvrage.
L’entrepL’entrepriserise qui doit exécuter les travaux dans le respect du qui doit exécuter les travaux dans le respect du
programme.programme.
2.3- 2.3- Comment ?Comment ?
Le maître d’ouvrageLe maître d’ouvrage doit se donner les moyens de financer doit se donner les moyens de financer
son programme dans des conditions réalistes.son programme dans des conditions réalistes.
Le maître d’œuvreLe maître d’œuvre doit maîtriser toutes les interfaces de la doit maîtriser toutes les interfaces de la
technique, de l’économie et de l’environnement. Il doit détenir le technique, de l’économie et de l’environnement. Il doit détenir le
savoir-faire de l’intégration des enjeux environnementaux dans savoir-faire de l’intégration des enjeux environnementaux dans
la conception du projet : il doit être doté des compétences la conception du projet : il doit être doté des compétences
internes nécessaires sur toute la durée de sa mission.internes nécessaires sur toute la durée de sa mission.
L’entrepriseL’entreprise, (ou l’entreprise mandataire en cas de , (ou l’entreprise mandataire en cas de
groupement) ; devrait maîtriser les procédures groupement) ; devrait maîtriser les procédures
environnementales grâce à l’intégration dans l’équipe, d’un environnementales grâce à l’intégration dans l’équipe, d’un
coordonnateur environnement.coordonnateur environnement.
Il sera préférentiellement rattaché à la direction de travaux de Il sera préférentiellement rattaché à la direction de travaux de
l’entreprise mandataire et donc hiérarchiquement indépendant l’entreprise mandataire et donc hiérarchiquement indépendant
de la production du chantier.de la production du chantier.
3- LES OUTILS3- LES OUTILS
LA NOTICE ENVIRONNEMENTLA NOTICE ENVIRONNEMENT
Pièce non contractuelle du dossier de consultation des Pièce non contractuelle du dossier de consultation des
entreprises ; elle est rédigée par le maître d’œuvre et synthétise entreprises ; elle est rédigée par le maître d’œuvre et synthétise
les principaux enjeux d’environnement dont les entreprises les principaux enjeux d’environnement dont les entreprises
devront tenir compte dans leur offre et qui sont de nature à devront tenir compte dans leur offre et qui sont de nature à
conditionner certains choix techniques.conditionner certains choix techniques.
Une pièce indispensable pour l’entreprise au stade de l’offre Une pièce indispensable pour l’entreprise au stade de l’offre pendant toute la durée du chantierpendant toute la durée du chantier
Objectifs :Objectifs :- - exposer la politique du maître d’ouvrageexposer la politique du maître d’ouvrage- sensibiliser l’entreprise au contexte environnemental du projet- sensibiliser l’entreprise au contexte environnemental du projet- exposer les principaux enjeux environnementaux du projet- exposer les principaux enjeux environnementaux du projet- rappeler les principales procédures et engagements du maître - rappeler les principales procédures et engagements du maître
d’ouvrage (DUP, loi sur l’eau, concertation, …)d’ouvrage (DUP, loi sur l’eau, concertation, …)
Un document synthétique et pédagogique : privilégier une bonne Un document synthétique et pédagogique : privilégier une bonne cartographie.cartographie.
Le SOPRELe SOPRE (Schéma Organisationnel du Plan de Respect de (Schéma Organisationnel du Plan de Respect de
l’Environnement)l’Environnement)
Pièce contractuelle (lors de la consultation) de l’offre de Pièce contractuelle (lors de la consultation) de l’offre de
l’entreprise, au travers de laquelle elle doit démonter et l’entreprise, au travers de laquelle elle doit démonter et
convaincre la personne responsable du marché de son aptitude convaincre la personne responsable du marché de son aptitude
au management environnemental en phase travaux et de son au management environnemental en phase travaux et de son
organisation.organisation.
Objectifs : Inciter les entreprises à une réflexion sur une Objectifs : Inciter les entreprises à une réflexion sur une
démarche de prise en compte des enjeux environnementaux au démarche de prise en compte des enjeux environnementaux au
stade de l’offrestade de l’offre
Le SOPRE est un critère de choix de l’analyse des offresLe SOPRE est un critère de choix de l’analyse des offres
Composition d’un SOPRE :Composition d’un SOPRE :
- engagement de l’entreprise à fournir un PRE - engagement de l’entreprise à fournir un PRE
- engagement de l’entreprise à désigner un coordonnateur - engagement de l’entreprise à désigner un coordonnateur
environnement et sa position dans un organigrammeenvironnement et sa position dans un organigramme
- mesures envisagées de réduction des impacts prévisibles - mesures envisagées de réduction des impacts prévisibles
sur l’environnementsur l’environnement
Le PRE,Le PRE,
Élaboré lors de la période de préparation, c’est un véritable Élaboré lors de la période de préparation, c’est un véritable
tableau de bord de la conduite environnementale du chantier, tableau de bord de la conduite environnementale du chantier,
c’est également le fruit d’un moment privilégié de la réflexion de c’est également le fruit d’un moment privilégié de la réflexion de
l’entreprise sur ses modes opératoires.l’entreprise sur ses modes opératoires.
Les fiches techniques du PRELes fiches techniques du PRE
- la fiche de visite de chantier ;- la fiche de visite de chantier ;
- la fiche d’incident ;- la fiche d’incident ;
- la fiche d’anomalie ;- la fiche d’anomalie ;
- la fiche de levée de point d’arrêt ;- la fiche de levée de point d’arrêt ;
- le journal de chantier, qui comporte un paragraphe - le journal de chantier, qui comporte un paragraphe
spécifique à l’environnement.spécifique à l’environnement.
Pièces matérialisant la prise en compte de l’environnement au Pièces matérialisant la prise en compte de l’environnement au
quotidien sur le chantier et qui témoignent des difficultés quotidien sur le chantier et qui témoignent des difficultés
rencontrées : elles sont largement utilisées dans les bilans rencontrées : elles sont largement utilisées dans les bilans
environnementaux.environnementaux.
PLAN DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT POUR LA PLAN DE RESPECT DE L’ENVIRONNEMENT POUR LA
CONDUITE DU CHANTIERCONDUITE DU CHANTIER
Objet :Objet :
Pour l’entreprise (ou le groupement) titulaire du marché, il vient à la Pour l’entreprise (ou le groupement) titulaire du marché, il vient à la
suite du dossier de consultation des entreprises et du schéma suite du dossier de consultation des entreprises et du schéma
organisationnel qui en sont les fondements.organisationnel qui en sont les fondements.
Il est l’outil évolutif de management environnemental pendant la phase Il est l’outil évolutif de management environnemental pendant la phase
de construction du projet.de construction du projet.
Il se doit d’anticiper la mise en œuvre de chacune des tâches de Il se doit d’anticiper la mise en œuvre de chacune des tâches de
l’entreprise, en décrivant les risques d’impact par tâche et les l’entreprise, en décrivant les risques d’impact par tâche et les
dispositions à instaurer pour supprimer ou limiter les incidences dispositions à instaurer pour supprimer ou limiter les incidences
négatives.négatives.
Il est fondé sur les enjeux identifiés au cours des phases d’études Il est fondé sur les enjeux identifiés au cours des phases d’études
amont.amont.
Le plan implique des compétences et des moyens pour s’assurer de la Le plan implique des compétences et des moyens pour s’assurer de la
bonne exécution des travaux du point de vue de l’environnement.bonne exécution des travaux du point de vue de l’environnement.
Qui met en œuvre ?Qui met en œuvre ?
C’est l’entreprise titulaire du marché qui rédige le plan, et plus C’est l’entreprise titulaire du marché qui rédige le plan, et plus
précisément son coordonnateur environnement.précisément son coordonnateur environnement.
Dans le cas d’un groupement d’entreprise, c’est le mandataire Dans le cas d’un groupement d’entreprise, c’est le mandataire
principal qui en assume la responsabilité.principal qui en assume la responsabilité.
Le coordonnateur environnement a la compétence requise, par Le coordonnateur environnement a la compétence requise, par
sa formation et sa connaissance technique des tâches à sa formation et sa connaissance technique des tâches à
exécuter. Il est indépendant hiérarchiquement du directeur du exécuter. Il est indépendant hiérarchiquement du directeur du
chantier.chantier.
Quand ?Quand ?
Pendant la période de préparation du chantier. Il doit être visé par le Pendant la période de préparation du chantier. Il doit être visé par le
maître d’œuvre avant le démarrage des travaux. Le plan trouve ses maître d’œuvre avant le démarrage des travaux. Le plan trouve ses
racines au moment de la consultation des entreprises. En effet dans racines au moment de la consultation des entreprises. En effet dans
leurs offres, elles doivent produire un schéma organisationnel du leurs offres, elles doivent produire un schéma organisationnel du
plan d’assurance environnement (SOPRE) qui fait partie intégrante plan d’assurance environnement (SOPRE) qui fait partie intégrante
de l’offre, l’entreprise annonce son intention en terme d’organisation de l’offre, l’entreprise annonce son intention en terme d’organisation
du management environnemental du chantier, de compétences du management environnemental du chantier, de compétences
mobilisées et de moyens (des prix unitaires doivent figurer dans le mobilisées et de moyens (des prix unitaires doivent figurer dans le
bordereau des prix).bordereau des prix).
Les rôles :Les rôles :
Celui du maître d’œuvreCelui du maître d’œuvre
Lors de la consultation des entreprises, il met à la disposition de celle-Lors de la consultation des entreprises, il met à la disposition de celle-
ci, une notice environnementale qui synthétise les enjeux du site.ci, une notice environnementale qui synthétise les enjeux du site.
Il agrée le coordonnateur environnement de l’entreprise.Il agrée le coordonnateur environnement de l’entreprise.
Il contrôle et vise le PRE ainsi que ses mises à jours au fil du Il contrôle et vise le PRE ainsi que ses mises à jours au fil du
déroulement du chantier, en s’assurant que les incidences des déroulement du chantier, en s’assurant que les incidences des
travaux, tâche par tâche, ont bien été correctement évaluée. Il veille travaux, tâche par tâche, ont bien été correctement évaluée. Il veille
au bon positionnement de points d’arrêt du chantier, qui requièrent le au bon positionnement de points d’arrêt du chantier, qui requièrent le
visa du maître d’œuvre.visa du maître d’œuvre.
Il suit l’application concrète du plan sur le chantier grâce à l’implication Il suit l’application concrète du plan sur le chantier grâce à l’implication
de personnel compétent.de personnel compétent.
Celui de l’entrepriseCelui de l’entreprise
L’entreprise intègre la dimension environnementale dès la L’entreprise intègre la dimension environnementale dès la
remise de son offre.remise de son offre.
Elle désigne un coordonnateur environnement pour toute la Elle désigne un coordonnateur environnement pour toute la
durée du chantier.durée du chantier.
Ce coordonnateur rédige le plan, le fait appliquer et évoluer par Ce coordonnateur rédige le plan, le fait appliquer et évoluer par
des versions nouvelles selon les besoins et les difficultés des versions nouvelles selon les besoins et les difficultés
rencontrées (éventualité de tâche nouvelles en cours de rencontrées (éventualité de tâche nouvelles en cours de
travaux). Le cas échéant, il rédige les fiches de non-conformité. travaux). Le cas échéant, il rédige les fiches de non-conformité.
Il établit un document de synthèse à l’issue des travaux.Il établit un document de synthèse à l’issue des travaux.
Le contenuLe contenu
Le plan est un document propre à chaque chantier. Il est un Le plan est un document propre à chaque chantier. Il est un
exercice privilégié de réflexion sur les meilleures techniques exercice privilégié de réflexion sur les meilleures techniques
utilisables au meilleur coût. La trame de contenu qui suit est utilisables au meilleur coût. La trame de contenu qui suit est
indicative, elle doit susciter de nombreuses adaptations.indicative, elle doit susciter de nombreuses adaptations.
1- Déclaration d’engagement de la direction :1- Déclaration d’engagement de la direction :
Objectifs généraux, engagement de nommer un coordonnateur Objectifs généraux, engagement de nommer un coordonnateur
environnementenvironnement
2- Présentation des données de base :2- Présentation des données de base :
Concept environnementConcept environnement
Sensibilité du siteSensibilité du site
Organisation du chantierOrganisation du chantier
Contraintes environnementales, administratives, de Contraintes environnementales, administratives, de
communication, …communication, …
3- Organisation :3- Organisation :
Responsables et responsabilitésResponsables et responsabilités
InterfacesInterfaces
4- Identification des nuisances :4- Identification des nuisances :
Tâches Tâches Impacts Impacts Mesures à prendre Mesures à prendre Procédures Procédures
Fiches Fiches Suivi Suivi
5- Vérification de la mise en œuvre des mesures :5- Vérification de la mise en œuvre des mesures :
Contrôle interne et externeContrôle interne et externe
Traitement des non-conformitésTraitement des non-conformités
Actions correctivesActions correctives
6- Formation du personnel6- Formation du personnel
Sensibilisation, conceptsSensibilisation, concepts
Connaissances du planConnaissances du plan
7- Évaluation de l’application et de l’efficacité des 7- Évaluation de l’application et de l’efficacité des
dispositions mises en œuvre :dispositions mises en œuvre :
AuditsAudits
Analyse des non-conformités et actions correctivesAnalyse des non-conformités et actions correctives
SynthèseSynthèse
8- Évolution des dispositions à mettre en œuvre8- Évolution des dispositions à mettre en œuvre
Proposition du coordonnateur environnementProposition du coordonnateur environnement
Corrections, modificationsCorrections, modifications
Compléments (procédures, moyens humains, matériels, Compléments (procédures, moyens humains, matériels,
formation, …) approuvés par la direction du chantier et décision formation, …) approuvés par la direction du chantier et décision
de mise en œuvre.de mise en œuvre.
9- Gestion du plan9- Gestion du plan
Établissement – Approbation – DiffusionÉtablissement – Approbation – Diffusion
Interfaces avec le Plan d’Assurance Qualité et le Plan d’Hygiène Interfaces avec le Plan d’Assurance Qualité et le Plan d’Hygiène
et de Sécuritéet de Sécurité
Mise à jour continueMise à jour continue
4- L’ORGANISATION4- L’ORGANISATION
La mise en place et la pérennité des processus indispensables à La mise en place et la pérennité des processus indispensables à
une intégration réussie d’une projet repose sur une politique une intégration réussie d’une projet repose sur une politique
affirmée du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre ainsi que sur affirmée du maître d’ouvrage et du maître d’œuvre ainsi que sur
une réelle stratégie de pôle de compétences diversifiées.une réelle stratégie de pôle de compétences diversifiées.
Elle impose aux acteurs de l’environnement impliqués dans les Elle impose aux acteurs de l’environnement impliqués dans les
projets, du stade amont jusqu’à la mise en service, une forte projets, du stade amont jusqu’à la mise en service, une forte
aptitude au dialogue et à la formation des acteurs techniques et aptitude au dialogue et à la formation des acteurs techniques et
économiques, ainsi qu’une dose non mesurée de conviction et économiques, ainsi qu’une dose non mesurée de conviction et
de déontologie personnelle.de déontologie personnelle.
LA RÉMUNÉRATIONLA RÉMUNÉRATION
Un prix global et forfaitaire n’est pas efficace et n’est plus Un prix global et forfaitaire n’est pas efficace et n’est plus
acceptable (par exemple les installations de chantier)acceptable (par exemple les installations de chantier)
Nécessité d’intégrer des prix spécifiques concernant la gestion de Nécessité d’intégrer des prix spécifiques concernant la gestion de
l’environnement comprenant notamment :l’environnement comprenant notamment :
- la rémunération du coordonnateur environnement - la rémunération du coordonnateur environnement
- la production et l’évolution du PRE pendant les travaux - la production et l’évolution du PRE pendant les travaux
- la surveillance du respect des prescriptions du PRE - la surveillance du respect des prescriptions du PRE
- des prix particuliers (exemple de l’assainissement provisoire) - des prix particuliers (exemple de l’assainissement provisoire)
LES PÉNALITÉSLES PÉNALITÉS
Prévoir des pénalités ciblée et significatives (élevées) en cas de :Prévoir des pénalités ciblée et significatives (élevées) en cas de :
- manquement délibéré aux clauses environnementales du marché, - manquement délibéré aux clauses environnementales du marché,
- non respect des engagements pris dans le PRE, - non respect des engagements pris dans le PRE,
- pollution de chantier caractérisée. - pollution de chantier caractérisée.
MERCI POUR VOTRE MERCI POUR VOTRE ATTENTION!ATTENTION!
