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Le rapport annuel 2016 Direction Générale Ressources – Département Finances Marchés et Performance – Juillet 2017

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Le rapport annuel 2016

Direction Générale Ressources – Département Finances Marchés et Performance – Juillet 2017

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Présentation de l’action de Nantes MétropoleSynthèse financière de l’année

Synthèse de l’activité du Pôle pour notre commune

Le rapport annuel 2016________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

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Présentation de l’action de Nantes Métropole

Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante,

Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité,

Une métropole engagée pour la transition écologique et énergétique.

Le rapport annuel 2016____________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

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Le pacte métropolitain, socle du dispositif pour plus de solidarité et d’efficacité

Le schéma de coopération et de mutualisation : groupements de commandes, des coopérations entres communes renforcées, des mutualisations entre la Métropole et les communes qui s'étoffent

Les coopérations métropolitaines : le partenariat Nantes-Saint-Nazaire se structure et s’enrichit , le pôle métropolitain Loire-Bretagne : la coordination politique sur des sujets d’actualité se poursuit, Nantes-Rennes : colonne vertébrale du Grand Ouest

L'innovation et le numérique en mouvement : un plan d'actions transversal bien établi, des projets-phares : exemples : « Nantes Digital Week », l’appli « Nantes dans ma poche »...

Les partenariats institutionnels : des outils mobilisés au service du développement : CPER (2015-2020), le pacte métropolitain d’innovation, le Fonds de Soutien à l’Investissement local, FEDER

La montée en puissance du fait métropolitain

Une métropole attractive et innovante

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Dialogue citoyen : une volonté de co-construction qui s’amplifie : lancement du second grand débat métropolitain « La transition énergétique c’est nous », installation de la conférence permanente Loire, un programme de co-construction dense,le design des usages : une nouvelle opportunité pour la co-production des politiques publiques

La transition écologique au coeur du projet métropolitain : Nantes Métropole accentue son rapprochement avec les habitants et les acteurs du territoire dans un esprit de coresponsabilité (soutien initiatives, RSE, emplois de demain...), L’ exemple de la commande publique : schéma de promotion des achats responsable (SPAR),démarche de mesure « carbone »,voirie durable, responsabilité sociale (EUROCITIES), commerce équitable

Un dialogue citoyen qui s’affirme et une transition écologique en action

Une métropole attractive et innovante

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Une métropole ouverte à l’international : conforter des partenariats avec des territoires cibles : Québec, Japon...

Une métropole au cœur des réseaux Européens : EUROCITIES : deuxième année de présidence, porte parole « climat » de ‐l'organisation « Cités et Gouvernements Locaux Unis » (CGLU), des politiques publiques reconnues et soutenues au niveau européen

Un parcours de citoyenneté Européenne et Internationale : des manifestations pour partager les enjeux européens et internationaux avec les citoyens, le dispositif Nantes Creative Generations et le soutien aux initiatives visant à faire de l'Europe une réalité accessible

La coopération internationale : des partenariats riches en Afrique et en Haïti dans les domaines des transports, de l'eau ou de l’accès à l’électricité, accompagnement de la transition énergétique et aide au développement en Roumanie

Nantes Métropole tournée vers l’extérieur à travers des actions fortes et des partenariats fructueux

Une métropole attractive et innovante

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Une métropole créative et attractive avec le voyage à Nantes, l'outil de développement touristique du territoire, ouverture de « Mauves balnéaire »…

Le sport comme enjeu de développement touristique avec une offre d’équipements sportifs dense et de nombreux événements sportifs ont jalonné l’année 2016

Une fréquentation touristique en croissance constante depuis 2010. Hausse de la fréquentation de +7,4 % entre 2015 et 2016 avec un apport nouveau de presque 200 000 nuitées marchandes supplémentaires.

Le tourisme d’affaires : une filière clé et complémentaire : Cité des Congrès de Nantes, Parc des expositions...

Le tourisme, facteur de développement économique

Une métropole attractive et innovante

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Campus Nantes : des commissions qui oeuvrent pour le développement et l’amélioration des 5 sites répertoriés sur le campus, un soutien de la Métropole par le biais des conventions de sites

Pôle Santé : filière d'excellence de la recherche sur la métropole

Les démarches Recherche-Formation-Innovation : une participation active et cohérente de la Métropole

Soutien à l'accueil de chercheurs internationaux (« connect talent »): en 2016 , 3 projets portés par l'Université de Nantes et 1 projet porté par l’ECN ont été retenus par Nantes Métropole

Nantes Métropole : partenaire de nombreux événements internationaux : accueil de nombreux colloques ou congrès universitaires

Nantes Métropole au cœur de la recherche

Une métropole attractive et innovante

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Encourager la création, l’innovation et le développement du numérique

Nantes Tech / French Tech : filière numérique

Le Quartier de la Création, situé sur la pointe ouest de l’i^le de Nantes, en plein essor

IRT Jules Verne : nouvelle plateforme d’équipements technologiques pour « l’usine du futur »

Soutien de Nantes Métropole aux pôles de compétitivité et aux clusters

Soutien aux pôles de compétitivité : « EMC2 », « Images et Réseaux » (I&R), « Atlanpole Biothérapies », au pôle «  Mer Bretagne Atlantique », à Néopolia

Soutien actif à l'entrepreneuriat étudiant et au projet FIL Innov

Ouverture des données publiques avec l'open data et le déploiement du très haut débit qui se poursuit

Nantes Métropole au cœur de l’innovation

Une métropole attractive et innovante

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L’économie, moteur du développement

Euronantes, le pôle d'affaire Atlantique situé à côté de la gare poursuit sa dynamique

Le schéma de développement des sites économiques se concrétise avec la commercialisation de plusieurs programmes immobiliers

L’exploitation du Patrimoine Immobilier Economique Métropolitain (PIEM) et un soutien fort à l'entrepreneuriat

Des lieux qui se transforment

L’île de Nantes : un projet urbain d’envergure au coeur de la Métropole

Le Centre de Nantes : pièce maîtresse du grand coeur d’agglomération

Les projets de la politique de la Ville dans le cadre de l’ANRU et hors ANRU

Des grands projets d’équipement structurants

Nouvelle gare de Nantes, Ecole Supérieure des beaux-arts ( ESBANM), Médiacampus, Bio Ouest – IRS Campus, Musée d'arts de Nantes, Palais des Sports de Beaulieu, le MIN

L’économie au cœur du développement, des lieux en mutation

Une métropole attractive et innovante

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Le rapport annuel 2016_________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Présentation de l’action de Nantes Métropole

Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante,

Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité,Une métropole engagée pour la transition écologique et énergétique,

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Agir pour l’emploi et l’insertion

Le pacte métropolitain pour l’emploi : source d’une feuille de route opérationnelle pour l’emploi

Lancement d’un observatoire partenarial de l’emploi et du développement économique de la métropole nantaise

L’implication dans le réseau Eurocities et la mutualisation des bonnes pratiques

Co construire des projets avec les entreprises au bénéfice de ‐l'emploi : accompagner les PME et TPE dans le développement de leur performance économique, sociale et environnementale

L'emploi des jeunes, enjeu majeur et prioritaire de Nantes Métropole : Mission Locale, l'Ecole de la 2ème Chance, travail partenarial avec les communes, appui au dispositif emplois d'avenir

La Maison de l’emploi, outil majeur de la politique métropolitaine de l'emploi : poursuite du pilotage ou co pilotage d’événements ‐emploi, renforcement des actions de recrutement, l’outil plateforme Ressources Humaines, l'accompagnement des filièresL'engagement en faveur de l'emploi : co-constuire des projets avec les entreprises, accompagner les PME et TPE ...

L’emploi et l’insertion, une action forte et constante

Une métropole solidaire

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Agir pour l’emploi et l’insertion

Un accompagnement spécifique pour les habitants en difficulté d'insertion (PLIE)

L'insertion via les achats : le levier de la clause sociale

La lutte contre les discriminations : des actions multiples

Développer une économie sociale et solidaire

La mise en oeuvre de la feuille de route ESS 2020  :5 secteurs ont été reconnus comme prioritaires : les services à la personne et aux familles, les déchets et les ressources, les circuits courts et l'alimentation, l'habitat, le numérique

Le pôle de coopération et d’innovation sociale : le Solilab des Ecossolies, un emblème de la diversité économique du territoire : favoriser les coopérations, la création d'activités et d'emplois non délocalisables avec une offre de service multi activités pour le ‐développement de l'entrepreneuriat social

L’emploi et l’insertion, une action forte et constante

Une métropole solidaire

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Une politique de peuplement métropolitaine avec des objectifs et des principes clairement fixés

La modification du Programme Local de l’Habitat (PLH) 2014 2018 et ‐l’élaboration du PLH 2019 2025‐

Un rythme de production soutenu qui permet de dépasser les objectifs du PLH

Une offre locative sociale en très fort développement

Le logement abordable, une offre également en progression

La réponse aux besoins spécifiques en logement :étudiants/jeunes actifs, personnes en situation de handicap, personnes âgées, ménages défavorisés

L’initiative métropolitaine pour l’habitat participatif : une dizaine de sites retenus en 2016

L'amélioration du parc privé existant

Produire des logements pour tous

Une métropole solidaire

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Accueillir les gens du voyage Améliorer l'offre d'accueil en réalisant de nouvelles airesAccueillir les grands passages estivauxDévelopper une offre d’habitat en faveur des gens du voyage en ancrage territorial et expérimentation d'un habitat temporaire habité pour publics précairesFavoriser l’accès aux droits et à la citoyenneté, changer le regard porté sur les gens du voyage

Agir en faveur des personnes en situation de handicap

Renforcement des instances de concertation de Nantes MétropoleAméliorer l'accessibilité de la Métropole : transports et mobilité, voirie, établissements recevant du public, accompagner les commerçantsFaciliter l'accès à la citoyenneté, agir en faveur de l’emploi des personnes handicapées, contribuer au changement de regard porté sur le handicap

Agir pour l'égalité entre les femmes et les hommesL’accès à l’emploi des femmes et l’égalité professionnelle sur le territoire, le soutien des associations de lutte contre les violences faites aux femmes, la commande publique : levier en faveur de l'égalité femmes hommes, l'égalité professionnelle au coeur de la gestion des ‐ressources humaines de la collectivité

La cohésion sociale favorisée

Une métropole solidaire

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Se mobiliser pour l’égalité des territoires

Mobiliser les politiques publiques dans le cadre de la compétence « Politique de la Ville », soutenir les partenaires et les habitants et soutenir les habitants

Poursuivre la rénovation des grands ensembles dans le cadre du nouveau programme national de renouvellement urbain ( NPNRU, 2014-2024)l. 2016 marque la première phase de contractualisation avec l'ANRU.

Améliorer la Gestion Urbaine et Sociale de Proximité sur 15 quartiers d'habitat social à Nantes, Orvault, Rezé et Saint Herblain

Aménager une ville durable et accessible pour tous

La co-construction du Plan Local d’Urbanisme Métropolitain (PLUm) avec les 24 communes

Le pilotage d’opérations d’aménagement en ZAC représentant 30 à 40 % de la production de logements sur tout le territoire métropolitain

Aménager une ville durable et accessible pour tous

Une métropole solidaire

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Le rapport annuel 2016___________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

Présentation de l’action de Nantes Métropole

Une métropole innovante, créative, attractive et rayonnante,

Une métropole du bien-vivre ensemble et de la solidarité,

Une métropole engagée pour la transition écologique et énergétique.

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Plan Climat Energie Territorial et transition énergétique

Une animation territoriale Energie Climat multi-forme : mobilisation autour du sommet « Climate Chance » et du Grand Débat sur la Transition Énergétique, poursuite des dispositifs d'animation et de conseils sur les économies d'énergies vers les particuliers et de l'accompagnement des copropriétés thermiquement dégradées

Une politique publique de l'énergie volontaire : développer et optimiser les services publics de l’énergie au plus près des usagers, réduire l’empreinte énergétique du territoire : consommer moins d’énergie et en produire plus

Des réseaux de chaleur en expansion : Centre Loire, Bellevue, ZAC de la Noë à Saint-Jean-de-Boiseau, ZAC de la Minais à Sainte-Luce-sur-Loire, réseau Nord Chézine

Un territoire producteur d’énergies renouvelables : doubler cette production d'ici 2020 et la tripler d’ici 2030. Exemple : cadastre solaire

L’optimisation énergétique de l’éclairage public se poursuit : « éclairer juste » dans un objectif de sobriété énergétique

Plan climat et transition énergétique

Une métropole engagée pour la transition écologique

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Déplacements urbains : un nouveau projet en cours d'élaboration et des projets ambitieux - Des réseaux de déplacements organisés

Une métropole engagée pour la transition écologique

Déplacements urbains : un nouveau projet en cours d'élaboration et des projets ambitieux

Le PDU 2018 2027 s’intègre dans la démarche d’ensemble du ‐PLUm PLH PDU co construits.‐ ‐ ‐

Des études en cours en à venir dans une logique de cohérence et une feuille de route en matière de transition énergétique

Exemples d’études : service de transport fluvial de marchandises sur l’estuaire de la Loire, refonte de la réglementation concernant les livraisons en centre ville...‐

Des réseaux de déplacements organisés, complémentaires et accessibles

La modernisation du réseau continue. Chronobus : 90 000 voyageurs par jour sur les 70 km de lignes

Un réseau qui s’adapte aux nouveaux rythmes de vie et aux nouvelles habitudes de déplacements

Un réseau en pleine croissance avec 133,5 millions de voyages en 2016 et récompensé dans le cadre du 25e Palmarès des Mobilités

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Les déplacements doux favorisés

Un plan vélo 2015 2020 ambitieux adopté en février 2016 avec ‐notamment des actions fortes sur le stationnement, la sécurité, le développement de services, le dispositif d’éco-mobilité scolaire

Vélo-totem : outil de promotion du vélo avec une augmentation du trafic cycliste sur le cours des 50 otages, même avec les travaux sur le tramway

Accompagner le changement de comportement de mobilité

Le plan de mobilité concernant les déplacements domicile-travail qui monte en puissance

Ecomobilité pour les élèves : animation du module « transports » et visite de la zone à trafic limité (ZTL) : des animations pour les scolaires et des formations proposées aux communes

D’autres outils pour accompagner : « Toi, Moi, Nous… la rue pour tous ». Un guide et une approche ludique. Promotion du programme ludique européen « Émile le serpent mobile »

SécuriTan : une animation en classe réalisée par la TAN pour les classes de CM2

Le déplacement urbain : les modes doux favorisés et le changement de comportement accompagné

Une métropole engagée pour la transition écologique

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Une circulation apaisée

Une circulation motorisée qui cède la place aux modes doux : plus de place aux modes actifs (cycles, piétons) et développement des zones apaisées limitées à 30 km/h

Des outils de suivi de la circulation mutualisés avec les services de l’État gestionnaires du périphérique nantais

Un engagement fort en faveur de la sécurité routière avec notamment la création en 2016 d’une commission métropolitaine de sécurité routière

Une offre de stationnement adaptée en fonction des usages

Parc-relais : l’offre se poursuit autour du réseau de transports collectifs Fin 2016 : au total, ce sont 58 P+R qui sont répartis sur l’agglomération. Cela correspond à 7428 places voitures et 1149 places vélos, soit un total de 8577 places de stationnement

Les parcs de stationnement dans le centre-ville et la gare qui s’étoffe. Exemple : mise en service du nouveau parking Gare Sud 3 en juillet 2016

Le déplacement urbain : apaiser la circulation, adapter l’offre de stationnement

Une métropole engagée pour la transition écologique

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Un plan d’actions 2014-2020 avec des orientations stratégiques clairement définies

Poursuite de la démarche «  zéro déchet, zéro gaspillage » pour répondre entre autres à l'objectif national de baisse de 10 % des déchets ménagers et assimilés d'ici 2020. Sensibilisation des publics à la réduction des déchets, accompagnement des professionnels dans une éco démarche, développement du compostage et broyage, ‐développement du réemploi des objets

Un opérateur public de collecte dynamique, des conditions de collecte qui s’améliorent

Des équipements de traitement optimisés pour favoriser le développement de la performance énergétique. Alimentation des réseaux de chaleur

Trier, collecter, valoriser les déchets

Une métropole engagée pour la transition écologique

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La Gestion du cycle de l’eau

Tarification Sociale de l’eau pour alléger les charges des ménages les moins aisés

La modernisation de l’usine d’eau de La Roche pour une gestion de l'eau plus performante se poursuit

Le Nord-Ouest du Département alimenté en eau potable pour anticiper une situation déficitaire. En 2016, les travaux entre la station de la Contrie à Nantes et Vigneux de Bretagne ont démarré‐ ‐

Le Bassin du Maquis de Saffré : le chantier pour la protection de la qualité de l'eau de l'Erdre se termine

Aménagement des cours d’eau autour de la trame verte et bleue avec une démarche cohérente et concertée de protection, de restauration et de valorisation des milieux aquatiques. Exemple : restauration des marais de l’ Erdre

9 métropolitains sur 10 satisfaits par la qualité de l’eau du robinet

La gestion du cycle de l’eau

Une métropole engagée pour la transition écologique

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Sauvegarder les espaces naturels et agricoles

Protéger les espaces et les espèces du territoire : dynamique de préservation de la biodiversité dans les projets d'aménagement. Exemple : « réseau technique biodiversité » auquel participent les services de Nantes Métropole et les communes

Soutenir et développer l’agriculture péri-urbaine. Exemples : consolidation du programme de remise en culture des friches agricoles, structuration du Projet Alimentaire Territorial

Etendre et préserver les forêts urbaines sur 1200 ha d'espaces naturels et agricoles répartis en 3 sites sur 8 communes de l'agglomération nantaise

Prévenir les risques et les pollutions

Vers un territoire résilient pour gérer une éventuelle catastrophe. Exemple : 21 communes ont arrêté leur Plan Communal de Sauvegarde (PCS) fin 2016

Des dispositifs dédiés à la gestion des Risques spécialisés et organisés ( CRAIOL, COPR...)

Risques émergents, pollutions et nuisances : contribuer à la santé des habitants par la veille et l'amélioration des milieux de vie. Exemple : Plan de Protection de l’Atmosphère

Préoccupations environnementales et services urbains

Une métropole engagée pour la transition écologique

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Présentation de l’action de Nantes Métropole

Synthèse financière de l’annéeSynthèse de l’activité du Pôle pour notre commune

Le rapport annuel 2016______________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________________

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L’intercommunalité au service des habitants de Nantes Métropole

Synthèse financièreSynthèse financière

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Les dépenses réelles, tous budgets confondus, s’élèvent à 1027,6 M€,dont 656 M€ pour le fonctionnement :

Synthèse financière

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Les dépenses réelles, tous budgets confondus, s’élèvent à 1027,6 M€,dont 280,5 M€ pour les investissements réalisés :

Synthèse financière de l’année 2014Synthèse financière

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Synthèse financière de l’année 2014

Les dépenses consacrées directement aux politiques publiques témoignent d’un niveau d’intervention soutenu sur le territoire. Elles atteignent 703,8 M€ (hors moyens humains et de gestion des services) :

Synthèse financière

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Synthèse financière de l’année 2014

S’inscrivant dans le cycle ambitieux du mandat, les investissements sont conséquents,à 280,5 M€. Par politiques publiques, ils se répartissent ainsi :

Synthèse financière

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Les grandes masses du budget général (principal + déchets) :

Synthèse financière

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En 2016, l’évolution des dépenses de fonctionnement est stabilisée (+0,04%) grâce aux efforts de gestion et l’épargne nette augmente de 32 % pour s'élever à 104,5 M€.Les ressources propres cumulées à l’épargne nette ont permis de financer 82 % des investissements et ainsi de limiter le recours à l’emprunt.

La Métropole affiche un résultat excédentaire au 31 décembre 2016 de 54,5 M€, dont 28,6 M€ sur le budget général.

Synthèse financière de l’année 2014

Les indicateurs financiers 2016 confirment le maintien d’une situation financière saine :

Synthèse financière

Situation du budget général (budget principal + budget annexe des déchets) :

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Synthèse financière

tous budgets confondus