Le SSR, vers un nouveau mode de financement

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Le SSR, vers un nouveau mode de financement. Galle Le Bayon Le 24 mai 2012 Fdration Hospitalire de France Ple finances. Peut-on parler dactualit? Juillet 2007 , prsentation de la Mission T2A : modle parfaitement stabilis en 2010, voire en 2011. ./. - PowerPoint PPT Presentation

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  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement Galle Le Bayon Le 24 mai 2012 Fdration Hospitalire de FrancePle finances*

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *Peut-on parler dactualit?

    Juillet 2007 , prsentation de la Mission T2A : modle parfaitementstabilis en 2010, voire en 2011.

    ./.

    - Hpital Expo 2010: la DGOS indiquait que 2012 restait lobjectif.

    Acclration des travaux aprs une jachre prolonge.

    P.S: Modle intermdiaire IVA, modulation des dotations et tarifs.

    Les dcisions reprsentent seulement le commencement de quelque chose Paulo Coelho, LAlchimiste.

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *

    Objectif affich: mise en place dun systme dallocation de ressources plus quitable en fonction du poids et de la nature de la prise en charge.

    Modle cible = 4 compartimentsActivit=> tarifsMissions dintrt gnral et daide la contractualisationMdicaments onreux et dispositifs mdicauxPlateaux techniques

    2 lments sous-jacents:lENCCLa classification + le CsARR

    Calendrier = 2013 ?

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *Plusieurs thmes de travail:

    1 )Dclinaison des compartiments + Approfondissement

    Activit => Classification et CsARRPlateaux techniques =>Plateaux techniques et ateliers dappareillageMolcules onreuses => Molcules et Dispositifs mdicaux onreuxMIG=> MIG et MERRI

    2) Base de cots : lENCC

    Principe : Financement ad hoc si le cot nest pas capt par la classification

    1) Constitution de bases de connaissances2) Lien avec le modle de financement

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Une ncessaire assise de la classification sur des donne de cots

    =) LENCC

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Motivation et implication des tablissements.Exigences du recueil et de la mthodologie.

    Echantillon:

    *

    2009201020112012DAF28353842OQN12202626TOTAL40556468

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Mthodologie de calcul des valeurs nationales

    Les cots moyens sont calculs par groupe SSR ,soit la combinaison de 4 variables :

    - type dhospitalisation (HC ou HP)- CMC (13 CMC)- niveau de dpendance physique (=9)nombre dactivits de RR (0, 1-2 ou 3-12)

    Nombre de groupes SSR :

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    La Classification:Absence de classification prouve permettant denvisager un paiement lactivit (GHJ inadapts)Travail men par lATIH (revue de bibliographies, expriences trangres, enseignements des autres classifications PMSI franaises, exploitation des bases nationales, entretiens auprs des cliniciens).

    Principes gnraux de la V.O:

    - structure en 15 catgories majeures (discipline mdicale), 219 racines, 625 groupes mdico-conomiques.

    - au sjour

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *Position FHF:

    Choix mthodologique = au sjour? Quid de la prcarit, des prises en charge pdiatriques et griatriques, de la question de loncologie, de la convalescence, des sjours longs?Lourd impact tarifant.

    Alternatives?

    Demande dlargissement de la rflexion dautres pistes de travail :les parcours de soins initie par la Sofmer et la Fedmer, et ventuellement mise en place dexprimentations type article 70 sur des filires de soins.

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Le Catalogue spcifique des actes de rducation et radaptation : le CsARR

    Une refonte de la nomenclature des actes engage depuis 2009 ( Ex CdARR).

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Pilotage ATIH, dclinaison en de multiples groupes (pluridisciplinaire, spcialiss).

    Version teste lt 2011 par 39 tablissements => Version officielle publie sur le site de lATIH fin mars.

    Calendrier de formation des formateur rfrents: en juin/juillet, et des tablissements partir de septembre 2012.

    Dbut de lutilisation du CsARR possible ds le 2 juillet pour les volontaires.

    Gnralisation : initialement 1er janvier 2013dsormais 2013.

    *Demande collective dassociation des Fdrations

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Les MIG (dont les MERRI) Pilotage DGOS3 sujets MIG ayant fait lobjet dinvestigations : lducation thrapeutique (via les programmes autoriss), et concernant la pdiatrie, la scolarisation des jeunes patients et laccueil de leurs parents (hbergement). Analyse plus qualitative sur les 2 derniers points (en cours)

    MERRI ( 47 tablissement ont renseign lenqute)(indicateurs de la part modulable: publication SIGAPS, essais SYGREC, tudiants et brevets ventuels).Faible valorisation certes MAIS sujet REEL.

    La FHF plaide pour un test complmentaire portant sur la liste de publications hors PUBMED => suggestion de liste en collaboration avec les socits savantes.

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Position FHF:

    La FHF dfend la prise en considration des spcificits du champ SSR et refuse le raisonnement par analogie avec le MCO.

    Optique prospectiveElargir dautres thmatiques, par exemple quipes mobiles, coordination, rinsertionPrendre en compte les ralits en matire de recherche sur le SSR en adaptant un systme aujourdhui cibl sur le MCO Sinscrire dans une dmarche volontariste de dveloppement des missions de prvention et dducation thrapeutique

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Enqutes MO, PT-AA

    Mthode: enqutes nationales labores en concertation avec les Fdrations hospitalires, dployes lt 2011

    Objectif : Identifier les lments qui runissent:des cots levs (ressources mobilises par les tablissements)un recours atypique une diffusion limite

    Trs forte mobilisation des tablissements (90% PT-AA et 80% MO).Exploitation en cours.

    *Elments non capts par la classification

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Enqute Plateaux techniques et Ateliers dappareillage (PT-AA)En cours1 Fiche de synthse des plateaux techniques de RR: plateaux de kinsithrapie, dergothrapie, salles dorthophonie, de psychomotricit, et les plateaux dexplorations fonctionnelles (cardio, respiratoires et uro-dynamiques).16 fiches analytiques dtailles: laboratoire danalyse de la marche et du mouvement, assistance robotise de la marche, simulateur de conduite automobile, piscine et balnothrapie, appartements dautonomie3 fiches ateliers dappareillage. Ex: appareillage par compression pour brls, et focus sur les dispositifs mdicaux dappareillage particulirement coteux.

    Etat des lieux (Charges et Activit)

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    Enqute Molcules OnreusesEn cours

    *Enqute ddie (liste de 1200 codes UCD: liste MCO + traceurs de lENC+ ajustements) auprs des tablissements sur les donnes 2010 entre juin et septembre 2011.

    Identifier: -les mdicaments concerns-les montants financiers-la consommation spcifique de certains tablissements

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *

    Premiers rsultats globaux de lenqute Molcules onreuses:

    Impact tablissement.

    Liste denqute compltePart de la masse financire SSR 2010Liste denqute restreinte aux spcialits de la liste en sus MCO 2010Part liste en sus MCO de la masse financireDGF40505 3880.8%8201 88520%OQN9550 4540.7%4225 12744%TOTAL500558420.8%12427 01225%

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    Enqute Dispositifs mdicaux (Janvier 2012)En cours

    Premiers rsultats : Liste des DM explorer, tablie dire dexperts.Enqute mene en fvrier, environ 1 500 lignes remontes.

    Liste de DM examiner:

    - canules de trachotomie-nutrition entrale-pansements> 30-substituts cutans-larves pour traitement des ncroses-gel viscosupplmentation acide hyaluronique-MEOPA -kit biopsie myocardique-sondes-diffuseurs portables-Appareillage assistance respiratoire

    Plusieurs mcanismes de financement possibles

    *

  • Le SSR, vers un nouveau mode de financement

    *Principe gnral: tout ce qui nest pas capt par la classification relve dun autre compartiment et donc dun financement spcifique?

    Difficults lies la concordance des calendriers:Quels lments ne seront pas capts par la classification?

    Divergences dopinions , pour des raisons qui ne sont pas dogmatiques mais:

    Diffrences dactivitsDe lourdeurs de prises en chargeDintensit de rducationDactivits de recherche

  • *Part des diffrents secteurs selon lge(Base Nationale 2010, n = 34 596 931 journes)Rappel Prsentation du Dr Sguret, Journe SSR de la FHF Septembre 2011

    DATA_DPCE_par_CAT

    BASE NATIONALE 2010 PONDEREE JOURNEES

    DEPENDANCE

    DEPENDANCE PHYSIQUE

    Table1ofcmcbydepphy12

    Controllingforcat=CHU

    cmcdepphy12

    RowPct0.01.0Total

    01 Affections de l appareil respiratoire64.535.6

    02 Affections de l appareil circulatoire83.816.2

    12 Affections du systme nerveux56.243.8

    13 Troubles mentaux et du comportement69.430.6

    14 Affections de la peau et des organes des sens62.537.5

    15 Hemopathies malignes,aff, org, digestifs et genito-urinaires66.333.7

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire88.511.5

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire72.028.1

    18 Amputations83.216.8

    20 Soins palliatifs26.373.7

    40 Readaptation et reinsertion53.846.3

    50 Affections nutritionnelles79.620.4

    60 Autres affections63.336.7

    90 Erreur80.819.2

    Total11422175695561711773

    Table2ofcmcbydepphy12

    Controllingforcat=PRIVE

    cmcdepphy12

    RowPct0.01.0Total

    01 Affections de l appareil respiratoire88.111.9

    02 Affections de l appareil circulatoire90.89.2

    12 Affections du systme nerveux64.835.2

    13 Troubles mentaux et du comportement89.810.2

    14 Affections de la peau et des organes des sens83.316.7

    15 Hemopathies malignes,aff, org, digestifs et genito-urinaires85.614.4

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire93.96.1

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire77.922.1

    18 Amputations81.118.9

    20 Soins palliatifs42.157.9

    40 Readaptation et reinsertion64.635.4

    50 Affections nutritionnelles96.73.4

    60 Autres affections79.120.9

    90 Erreur90.29.8

    Total9531721186877511400000

    Table3ofcmcbydepphy12

    Controllingforcat=PSPH

    cmcdepphy12

    RowPct0.01.0Total

    01 Affections de l appareil respiratoire81.318.7

    02 Affections de l appareil circulatoire89.610.5

    12 Affections du systme nerveux54.145.9

    13 Troubles mentaux et du comportement87.712.3

    14 Affections de la peau et des organes des sens76.423.6

    15 Hemopathies malignes,aff, org, digestifs et genito-urinaires82.617.4

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire91.28.8

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire76.423.6

    18 Amputations85.914.1

    20 Soins palliatifs36.463.6

    40 Readaptation et reinsertion67.732.3

    50 Affections nutritionnelles91.78.4

    60 Autres affections69.530.6

    90 Erreur77.023.0

    Total729972522410109540735

    Table4ofcmcbydepphy12

    Controllingforcat=PUBLIC

    cmcdepphy12

    RowPct0.01.0Total

    01 Affections de l appareil respiratoire67.632.4

    02 Affections de l appareil circulatoire79.420.7

    12 Affections du systme nerveux54.145.9

    13 Troubles mentaux et du comportement68.131.9

    14 Affections de la peau et des organes des sens65.534.5

    15 Hemopathies malignes,aff, org, digestifs et genito-urinaires71.528.5

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire89.110.9

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire70.529.5

    18 Amputations78.022.1

    20 Soins palliatifs29.670.4

    40 Readaptation et reinsertion60.539.5

    50 Affections nutritionnelles77.722.4

    60 Autres affections63.336.7

    90 Erreur84.915.1

    Total8022806392115511940000

    DEPENDANCE PSYCHIQUE

    Table1ofcmcbydeppsy6

    Controllingforcat=CHU

    cmcdeppsy6

    RowPct01Total

    01 Affections de l appareil respiratoire87.3312.67

    02 Affections de l appareil circulatoire95.064.94

    12 Affections du systme nerveux86.4013.60

    13 Troubles mentaux et du comportement73.7626.24

    14 Affections de la peau et des organes des sens92.387.62

    15 Hemopathies malignes,aff. org. digestifs et genito-urinaires90.089.92

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire97.612.39

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire92.797.21

    18 Amputations96.913.09

    20 Soins palliatifs63.0536.95

    40 Readaptation et reinsertion83.3016.70

    50 Affections nutritionnelles92.067.94

    60 Autres affections83.6516.35

    90 Erreur95.344.66

    Total15065232052501711773

    Table2ofcmcbydeppsy6

    Controllingforcat=PRIVE

    cmcdeppsy6

    RowPct01Total

    01 Affections de l appareil respiratoire95.414.59

    02 Affections de l appareil circulatoire97.132.87

    12 Affections du systme nerveux86.7713.23

    13 Troubles mentaux et du comportement86.9613.04

    14 Affections de la peau et des organes des sens94.865.14

    15 Hemopathies malignes,aff. org. digestifs et genito-urinaires95.544.46

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire98.571.43

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire95.214.79

    18 Amputations95.854.15

    20 Soins palliatifs74.4425.56

    40 Readaptation et reinsertion86.8213.18

    50 Affections nutritionnelles98.271.73

    60 Autres affections91.948.06

    90 Erreur94.385.62

    Total1.074E76645561.14E7

    Table3ofcmcbydeppsy6

    Controllingforcat=PSPH

    cmcdeppsy6

    RowPct01Total

    01 Affections de l appareil respiratoire91.968.04

    02 Affections de l appareil circulatoire96.913.09

    12 Affections du systme nerveux76.8323.17

    13 Troubles mentaux et du comportement89.0011.00

    14 Affections de la peau et des organes des sens94.405.60

    15 Hemopathies malignes,aff. org. digestifs et genito-urinaires94.685.32

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire97.652.35

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire95.284.72

    18 Amputations97.003.00

    20 Soins palliatifs73.1026.90

    40 Readaptation et reinsertion86.5313.47

    50 Affections nutritionnelles95.824.18

    60 Autres affections85.2314.77

    90 Erreur90.929.08

    Total86098389308979540735

    Table4ofcmcbydeppsy6

    Controllingforcat=PUBLIC

    cmcdeppsy6

    RowPct01Total

    01 Affections de l appareil respiratoire87.5812.42

    02 Affections de l appareil circulatoire93.376.63

    12 Affections du systme nerveux77.7322.27

    13 Troubles mentaux et du comportement69.2830.72

    14 Affections de la peau et des organes des sens88.8011.20

    15 Hemopathies malignes,aff. org. digestifs et genito-urinaires90.039.97

    16 Affections non traumatiques du systme osteo-articulaire97.003.00

    17 Affections traumatiques du systme osteo-articulaire92.227.78

    18 Amputations95.724.28

    20 Soins palliatifs62.1637.84

    40 Readaptation et reinsertion82.2217.78

    50 Affections nutritionnelles88.8811.12

    60 Autres affections82.6417.36

    90 Erreur92.407.60

    Total1.008E718620621.194E7

    Feuil2

    PDM_HC-HS_cat

    4.91

    32.98

    26.38

    35.73

    HC/HS

    PDM_HC/HS_cat

    PSPH26,4%

    PUBLIC 35,7%

    CHU; 4,9%

    PRIVE33,0%

    PDM_HP-Seances_Cat

    5.41

    32.59

    41.75

    20.25

    HP/Seances

    PDM_HP-Seances_Cat

    PSPH 41,8%

    PRIVE 32,6%

    CHU 5,4%

    PUBLIC 20,3%

    RECRUT_GEO_CAT

    76.4315.328.25

    70.8916.5612.55

    70.318.4511.25

    83.776.59.74

    Dpartement

    Rgion Hors Dpartement

    Hors Rgion

    RECRUT_GEO_CAT

    Repart_Cat_par_age

    3.415.8272.4218.35

    2.2523.9457.8515.96

    2.1325.3762.3310.17

    5.0632.2243.3319.39

    4.7335.7834.8424.66

    4.4138.0429.3328.22

    4.9832.5722.1340.31

    5.9128.7117.7847.6

    6.526.0315.7451.73

    CHU

    PRIVE

    PSPH

    PUBLIC

    PArt_Age_par_CAT

    0.630.580.723.1220.3119.5528.6517.429.02

    0.160.931.292.9823.0825.328.1312.715.42

    2.412.683.794.7926.8523.3122.849.43.92

    0.490.590.491.7115.1817.9133.2320.110.28

    0-6

    7-12

    13-17

    18-29

    30-59

    60-74

    75-84

    85-89

    >=90

    PArt_Age_par_CAT

    data_pdm_GLO_parCAT

    BASE SSR 2010 (n=34596737 )

    PDM GEENERAL

    TableofcatbyTypRha

    catTypRha

    FrequencyH,Comp+H,SemH,Jour+SeancesTotal

    Percent

    RowPct

    ColPctTOUTHC/HSHP/Seances

    CHU15654981462751711773CHU4.954.915.41

    4.520.4...

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