Les acteursd’une opération de

réseau d’assainissement

Le maître d’ouvrage

Les bureaux d’études préalables

Le maître d’oeuvre

assistant au maître d’ouvrage

L’entreprise de travaux

L’entreprise de contrôles

Le fournisseur

Les financeurs

Le déroulement de l’opération

Les spécialistes

maître d’oeuvreconseille

Entreprise de contrôle

Entreprise de travaux

études préalables

info

s

partenaires du maître d’ouvrage

auprès du maître d’ouvrage

Fournisseurs

Le maître d’ouvrage (Art 2 de la Loi MOP)

Décide

Mieux disant

Contrôles

Paiements

Réception

Assume le responsabilité de la conception et de la réalisation des travaux

Les financeurs

Conseils techniques et environnementaux

Informe des modalités de financement

L’AMO= assistant au maître d’ouvrage (art 6-

1 de la MOP)

Mission d’assistance générale à caractère administratif, financier et technique

Apporte une assistance au maître d’ouvrage dans les différentes étapes de l’opération (aide pour la passation du marché, aide aux montages des dossiers de subventions, suivi des marchés, etc.)

- rôle essentiel : la programmation et l’aide à la détermination de l ’enveloppe financière, conseille le Maître d’ouvrage dans ses choix (choix des prestataires)

Seconde le Maître d’ouvrage, mais ne peut le suppléerIncompatible avec toute mission de maîtrise d’oeuvre,

de réalisation des travaux et de contrôle technique

Le maître d’œuvre (Art 7 de la Loi MOP)

Conçoit le projet

Assiste le maître d’ouvrage pour la passation des contrats de travaux

Organise la préparation de chantier

Assure la direction et le contrôle de l’exécution des travaux

Prépare la réception des travaux

Assure le suivi de la garantie de parfait achèvement et solde les marchés

Les bureaux d’études préalables

Topographie

Encombrement du sous-sol

Géotechnique

Études parcellaires

Étude environnementale

Le coordonnateur SPS (Article L. 4532-2 du Code du travail)

Doit intervenir dès la conception

Doit être associé à la préparation du chantier

Applique les principes généraux de prévention

Élabore et tient à jour le plan général de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé (PGCSPS)

L’entreprise de travaux

Répond avec un mémoire technique spécifique au chantier

Rédige le DAQ

Partenariat avec les fournisseurs

Contrôles intérieurs

Riverains

Le fournisseur

Participe à l’élaboration de l’offre

Assiste l’entreprise pendant la pose

Traçabilité des matériaux

L’entreprise de contrôles

Répond avec un mémoire technique spécifique au chantier

Indépendante de l’entreprise

Intervient en fonction de l’avancement du chantier

Restitue rapidement ses résultats

Conclusion

Fédérer les compétences

Un maître d’ouvrage motivé

Des partenaires spécialisés choisis selon le critère du mieux disant

RAPPEL

Les intervenants sont choisis par le maître d’ouvrage sur la base d’un

mémoire technique adapté à l’opération