les doctrines pénales

7/23/2019 les doctrines pnales

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Introduction

Les doctrines pnales constituent lensemble des principes

juridiques, philosophiques et sociaux noncs, qui traduisent une

certaine conception de la justice pnale et de la juridiction

criminelle. Cest ainsi que le droit pnal actuel est le fruit dune

volution qui sest tale sur plusieurs sicles depuis lpoque de

la justice priv dans lAntiquit qui sest mtamorphose plus tard

en raction publique.

Il a fallu attendre le sicle des philosophes pour quune vritable

et srieuse rexion sintresse aux principes de la justice

criminelle. Le !"mesicle se caractrise par llaboration de la

premire conception scienti#que en la matire qui sintresse $ la

justice absolue. Celle%ci marquera lon&temps les institutions

europennes et trouvera son prolon&ement rationnel et modrdans les ides qui pr'nent lutilit de la peine. Au !(mesicle, la

justice pnale conna)t une vritable mutation avec les positivistes

qui bouleversent la pense classique. Avec lvolution de la notion

des droits de lhomme au niveau international, on a vcu

lmer&ence du mouvement de la *fense +ociale dont la

souplesse et le bon sens vont marquer un trs &rand nombre del&islations.

Les doctrines pnales ont t dune importance particulire car

aant permis, de par leur contenu, $ inuencer le sstme pnal.

+-inspirer d-une telle doctrine ou d-une autre, revient $ dire que

chacune des doctrines pnales vhicule une philosophie donne,

c-est%$%dire que les apports se dirent d-une doctrine $ l-autre.

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Ainsi, il est important de se poser la question suivante /

0uels sont les apports des principales doctrines pnales qui ont

contribu $ lvolution du droit pnal 1

2ous allons essaer, dans une premire partie, dexposer lesdoctrines mettant laccent sur linfraction et la peine consquente

(I)et dans une deuxime partie, les doctrines mettant laccent

sur la personne du dlinquant et la dfense sociale (II).

I) DOCTRINES METTANT LACCENT SUR LINFRACTION ET

LA PEINE CONSEQUENTE

Le maintien du contrat social et la protection de la socit

face au phnomne criminel, et ce en dpit de la personnalit du

dlinquant constituent lultime #nalit des penses classique et

no%classique.

A) La doctrine clai!ue

+inscrivant dans la voie de la thorie du contrat social, cette

doctrine pr'ne la protection de la socit en dpit de la

personnalit du dlinquant et ses premires rexions se

consacrent au 3 *roit de punir 4. 5lle est dite classique parce

quelle na pas totalement rompu avec les solutions punitives en

vi&ueur au moment de son apparition. 5lle nen a m6me pas

boulevers les piliers porteurs.

*eux &rands noms se d&a&ent 7 celui de 8eccaria et de

8entham. 5n eet, la doctrine classique doit normment $

Cesare 8eccaria et $ son 3 9rait des dlits et des peines 4. Ce

principe de la l&alit des dlits et des peines consacre une

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limitation du pouvoir de l5tat en matire de rpression et

constitue depuis lors le socle du droit pnal.

5n outre, 8entham fonde lui aussi le droit de punir de la socit

sur un but utilitaire, il demande que soit pris en compte lescirconstances, il demande la suppression des peines corporelles

au bn#ce des peines privatives de libert et pr'ne lui aussi la

prvention de la rcidive.

Les classiques d&a&ent de la thorie du contrat social un double

postulat /

+elon eux, toute faute implique une sanction 7 autrement dit,

lindividu qui commet une infraction est dtermin par son libre

arbitre et la peine qui lui est ini&e est une sanction naturelle. Au

sujet du ;ouvoir de ;unir/ La doctrine classique se scinde en deux

courants /

% le courant "oral qui est celui de la justice absolue7 $ traversses auteurs estre, ce courant suppose que

3 que la sanction soit utile ou pas, latteinte $ lordre social doit

6tre rprime 4. Ce courant soulve une critique la considrant

comme tant une pense trop excessive et entra)nant une

confusion entre la morale, la reli&ion et le droit pnal et constitue

par consquent une violation des droits de lhomme 7% le courant utilitaristedont les auteurs sont 8eccaria et =rm

8entham. Ce courant pr'ne lutilit de la peine et considre que

3 l5tat na pas de pouvoir de rpression sans limite, La sanction

ne peut intervenir que dans la mesure o? elle est utile $ la

dfense de la socit 4. *onc la sanction ne se justi#e que par son

utilit pnale. *onc, il est inutile de sanctionner un acte qui ne

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constitue ni un trouble $ lordre social ni une atteinte aux

individus.

Cest ainsi que Les ides de cette doctrine classique furent

consacres par la rvolution de !"(, et constituent actuellementle socle de notre droit pnal actuel notamment $ travers le

principe de la l&alit des dlits et peines.

5n somme, on doit $ cette doctrine plusieurs apports notables $

savoir/

% le principe de la lgalit des dlits et peines;

% la rclamation de l'abolition de la peine de mort;

% la conscration des peines privatives de libert;

% la suppression des chtiments corporels.

% Sur le plan processuel, le procs devient oral, public

et contradictoire

Cependant, il convient de si&naler que des critiques ont t

formules $ l&ard de la doctrine classique7 L-utilit est

considre comme tant est une notion relative, car il est souvent

diBcile de dterminer ce qui est utile de ce qui ne lest pas. Cest

ainsi que ces critiques ont favoris la naissance dune autre

doctrine dite noclassique qui nest rien dautre que le

prolon&ement de la doctrine classique.

#$ La doctrine n%oclai!ue


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;rolon&ement de la doctrine classique, la doctrine

noclassique pr'ne une nouvelle politique criminelle relative $ la

fois $ la thorie de linfraction et $ celle de la sanction 7 donc elle

propose une conciliation entre lutilitarisme et la justice absolue.

5lle est aussi appele 3 clectique 4 car se situant $ mi%chemin

entre les ides de 8eccaria et celles des tenants de la justice

absolue. +es principaux reprsentants sont Louis%;hilippe DuiEot ,

Fossi et Grtolan. Ainsi, La doctrine no%classique rsume la

snthse entre les ides de la Fvolution et celles de lAncien

*roit dans la formule suivante / 3 ;unir ni plus quil nest juste, ni

plus quil nest utile 4. Il sa&it dune combinaison entre la thorie

de lutilit sociale et de la justice morale et de cette conciliation

dcoulent plusieurs consquences /

5n eet, selon les noclassiques, pour parvenir $ une peine juste,

il faut ncessaire procder $ une individualisation de cette peine

et cest en cela quils se dmarquent des classiques .+ans doutetous les hommes sont%ils libres, mais tous ceux qui commettent le

m6me dlit ne sont pas identiques / leur pass, les circonstances

de commission de linfraction, leur personnalit, leur sexe sont

autant dlments qui direncient les individus. Autrement dit la

responsabilit doit sapprcier in concreto, ce qui suppose un

pouvoir dadaptation de la peine reconnu au ju&e. +i pour lesclassiques, tous les hommes sont libres et possdent le m6me

de&r de libert, les noclassiques nadmettent que le premier

point et selon eux le ju&e doit individualiser la peine en fonction

de libert de chaque individu.

Gutre son individualisation, la peine ne doit pas 6tre trop

lourde pour 6tre juste. >ais ce nest pas tout / la peine doit aussi

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6tre utile cest%$%dire rtributive et amendante et par l$ les no%

classiques renouent avec la pense des juristes canonistes. Les

noclassiques ont voulu limiter le pouvoir de crer des

incriminations reconnu $ ltat, comme le montre le fameux

ada&e prcit 7 chaque incrimination doit 6tre juste et utile. Ainsi,

le meurtre doit 6tre incrimin car sa rpression est utile $ la

socit et moralement juste pour son auteur.

Il importe $ ce sujet de si&naler que cette double fonction de la

peine a t spcialement dveloppe par lcole pnitentiaire qui

voit dans la prison une sorte de panace et qui est $ lori&ine

dune science nouvelle, la science pnitentiaire. ;ar ailleurs, Le

no%classicisme a exerc une profonde inuence sur le droit

positif.

Cette doctrine a le mrite de l'largissement des

circonstances attnuantes, l'adoucissement des peines et

l'avnement de la science pnitentiaire.

9outefois, ces deux doctrines Jclassique et noclassiqueK mettant

laccent sur linfraction et la peine consquente ont fait de

critiques notamment celles venant de la doctrine moderne qui en

bouleversa les idaux.

II) Doctrine "ettant laccent ur la &eronne du

d%lin!uant et la d%'ene de la oci%t%

*eux courants ont marqu cette priode dite de modernit /


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A) LA DOCTRINE POSITI(ISTE

+a conception soppose $ celle des classiques et ses

principaux fondateurs sont Lombroso, Merri et Darofalo. Les

positivistes font sortir lhomme criminel du cadre abstrait vers

une ralit concrte.Autrement dit, on assiste $ un passa&e

dun dlinquant libre et conscient $ un dlinquant dtermin par

sa condition phsique et sociale . La doctrine positiviste rejette le

postulat du libre arbitre de la doctrine classique et soumet le

crime ainsi que le criminel $ des conditions dterminantes,

aboutissant $ la notion dtat dan&ereux. Il propose de remplacer

les termes dinfractions et de responsabilit par la notion de

3 dan&erosit 4.Ainsi, $ loppose des classiques, les positivistes dfendent que

lhomme criminel est caractris par le dterminisme et donc

par lirresponsabilit morale.Cest $ travers les concepts de dterminisme et dirresponsabilit

morale que les auteurs de lcole positiviste expliquent le

phnomne criminel. Il est le rsultat de facteurs endo&nes et

exo&nes.Ainsi, *ans cette doctrine, le dlinquant est considr comme

tant le jouet des divers facteurs, qui sont daprs Lombroso des

facteurs endo&nes Jdes criminels nsK, ou daprs Merri des

facteurs exo&nes Jlis au milieu phsique, familial, professionnel,

conomique et social du dlinquant, ainsi qu$ la &o&raphieK.Cette doctrine proposera en consquence des mesures

prventives ainsi que des mesures dfensives et des peines $

m6me dliminer ou plut't de limiter la criminalit.Il est incontestable que la doctrine positiviste a ouvert de &rands

horiEons $ la recherche criminolo&ique et a enrichi le droit pnal

classique, et ce en aant dmontr la fausset de lapproche

abstraite et uniforme du dlinquant, tout en mettant laccent sur


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la ncessit de varier les peines en fonction du dlinquant Jle

principe de lindividualisationK et des infractions.Cette doctrine tait $ l-ori&ine de plusieurs apports notamment/

% le principe de l'individualisation de la peine;

% remplacement des peines par des mesures ded!ense;

% mesures de proph"la#ie sociale.9outefois, cette doctrine a t critique pour son principe de

dterminisme, car il carte la notion de la libert humaine et

enlve $ la sanction une partie de son eBcacit et de sa

si&ni#cation.

#) LA DOCTRINE DE LA DEFENSE SOCIALE*eux auteurs ont marqu cette cole Drammatica et >arc Ancel$%e mouvement e#trmiste & #pression originaire;our Drammatica, il faut remplacer les notions dinfraction, de

dlinquant, de responsabilit et de peine par les notions

dantisocial, de subjectivisme et de mesures prventives ou

curatives. ;our linfraction ce qui est important, ce nest pas lacte

aant entrain le domma&e, mais le sujet qui la commis

JlantisocialK.Ainsi pour Drammatica, il faut chan&er le droit pnal, la procdure

pnale et le sstme pnitentiaire. >ais cette doctrine souleva de

nombreuses critiques et ractions de lextrieur, ainsi quau sein

m6me du mouvement de la dfense sociale.$%e mouvement raliste & #pression nouvelle

;ar contre, la doctrine de >arc Ancel, qui est la doctrine de la

dfense sociale nouvelle, entend donner $ la politique criminelle

un sens plus rationnel et scienti#que, et cela en sinspirant des

sciences de lNomme $ savoir la mdecine, la pscholo&ie, la

sociolo&ie...Cette cole rejette &alement la peine de mort et

lide de ven&eance. 5lle divise le procs en deux phases / la

premire consiste $ tablir les faits, ensuite la deuxime sera le

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choix de la sanction, en se basant sur la personnalit du

dlinquant et pour ce fait, le ju&e sera associ $ des mdecins,

des pscholo&ues ...et en#n, la sanction prononce doit 6tre

rvocable. Il faut avant tout prvenir linfraction. ;our se faire, il

faut dterminer la peine la plus adquate. Ce mouvement estime

quil faut permettre aux dlinquants de se rinsrer dans la

socit car cette rinsertion doit permettre dviter la rcidive.%a doctrine de la d!ense sociale est l'origine de

plusieurs contributions louables savoir&% l'apparition de l'institution de uge d'application de la

peine;

% la libration conditionnelle;% travau# d'intr*t gnral% l'aournement de la peine;% surveillance lectroni+ue..

CONCLUSIONIl convient de retenir que le droit pnal a connu tout au lon&

de son histoire une certaine volution qui est marque pour une

&rande partie par lapport majeur des principales doctrines

pnales. Cest ainsi que la doctrine classique de Csar 8eccaria

et la doctrine noclassique qui en constitue le prolon&ement ont

toutes deux mis laccent sur linfraction et la peine applicable et

ont favoris la dfense de la socit en dpit de la personnalit du

dlinquant.

Il faut attendre le OIOme pour voir la naissance de doctrines ditesmodernes qui prendront en considration la personnalit du

dlinquant.>al&r les diver&ences dopinions entre ces direntes doctrines,

toutes ont t dune importance capitale pour lvolution de notre

sstme pnal car laant permis de passer dune politique

criminelle protectrice de la socit $ une politique criminelle

protectrice des droits fondamentaux de l6tre humain.(


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#ilio*ra&+ie ,

% *rissi Alami >achichi, droit pnal

&nral% Cesare 85CCAFIA, 9rait des dlits et

des peines% Cahiers de dfense sociale, 8ulletin de

la +ocit internationale de dfensesociale pour une politique criminelle

humaniste, :PP% QQQ.jurisfac.or&

!P

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