23
Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA Période 0 Note de l'ordonnateur pour la présentation du Budget 2018 (cf.point 2 p 24 du V - Formalisation des actes de gestion du cycle budgétaire, de la circulaire des opérateurs de l'Etat pour 2018) budget agrégé Pour information 1 Tableau des emplois budget de l'établissement Pour vote 2 Tableau des autorisations budgétaires budget de l'établissement budget principal budget annexe budget agrégé budget service inter-établissements (SIE) Pour vote. Pour les SIE, le vote relève du CA de l'établissement de rattachement 3 Tableau des dépenses par destination et recettes par origine budget de l'établissement budget principal budget agrégé budget de l'établissement Pour information 4 Tableau d'équilibre financier budget de l'établissement Pour vote 5 Tableau des opération pour compte de tiers budget de l'établissement Pour information 6 Tableau de situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement) budget de l'établissement budget principal budget annexe budget agrégé budget service inter-établissements (SIE) Pour vote 7 Tableau présentant le plan de trésorerie budget de l'établissement Pour information 8 Tableau des opérations liées aux recettes fléchées budget de l'établissement budget principal budget agrégé Pour information 9 Tableau des opérations pluriannuelles budget de l'établissement Pour vote 10 Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation budget de l'établissement Pour information 11 Tableau retraçant les moyens des unités mixtes de recherche Pour information 12 Tableau de synthèse budgétaire et comptable budget agrégé Pour information 13 Annexe immobilier budget agrégé Pour information 14 Annexe achat budget agrégé Pour information 15 Document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnels (DPGECP) - phase 1 de l'exercice 2018 budget agrégé Pour information Annexes Pour information Code de l'éducation: artcles L712-1 à L712-10, L719-4 à L719-9, R711-10 à R711-16, R719-48 à R719-185. Décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP). Décret n°2012-1247 du 7 novembre 2012 relatif portant adaptation de divers textes aux règles de la GBCP. Arrêté du 18 décembre 2015 relatif aux tableaux budgétaires applicables aux EPSCP et aux EPST dans le cadre de l'élaboration, de la présentation et de l'éxécution de leur budget + BOESR n°3 du 21 janvier 2016, consultable à l'adresse Internet suivante: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin- officiel.html?cid_bo=97320&cbo=1 Circulaire relative à la GBCP des organismes et des opérateurs de l'Etat pour 2018, n°DF-2B20-17-3093 du 11 août 2017, consultable à l'adresse Internet suivante: https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/files/circulaires/circulaires/2017/2B2O-17-3093/2B2O-17-3093.pdf Principaux textes de référence: EPSCP - synthèse des documents budgétaires - Budget 2018 Les tableaux devront être envoyés sous le format d'un tableur exploitable (excel ou open office selon les établissements), au moins 15 jours avant la présentation en conseil d'administration (art R719-52 du code de l'éducation). ADRESSE D'ENVOI DES DOCUMENTS: [email protected] Les documents seront à actualiser à chaque présentation d'un budget rectificatif sur l'exercice 2018. Projet annuel de performance (article R719-52 du code de l'éducation)

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Intitulé du tableau Périmètre Soumission au CA Période0 Note de l'ordonnateur pour la présentation du Budget 2018 (cf.point 2 p 24 du V - Formalisation des actes de gestion du cycle budgétaire, de la circulaire des opérateurs de l'Etat pour 2018) budget agrégé Pour information1 Tableau des emplois budget de l'établissement Pour vote2 Tableau des autorisations budgétaires

budget de l'établissement budget principalbudget annexebudget agrégébudget service inter-établissements (SIE)

Pour vote. Pour les SIE, le vote relève du CA de l'établissement de rattachement

3 Tableau des dépenses par destination et recettes par originebudget de l'établissement budget principalbudget agrégébudget de l'établissement

Pour information4 Tableau d'équilibre financier budget de l'établissement Pour vote5 Tableau des opération pour compte de tiers budget de l'établissement Pour information

6 Tableau de situation patrimoniale (tableau compte de résultat - tableau de financement)budget de l'établissement budget principalbudget annexebudget agrégébudget service inter-établissements (SIE)

Pour vote

7 Tableau présentant le plan de trésorerie budget de l'établissement Pour information8 Tableau des opérations liées aux recettes fléchées budget de l'établissementbudget principalbudget agrégé Pour information9 Tableau des opérations pluriannuelles budget de l'établissement Pour vote

10 Tableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmation budget de l'établissement Pour information11 Tableau retraçant les moyens des unités mixtes de recherche Pour information12 Tableau de synthèse budgétaire et comptable budget agrégé Pour information13 Annexe immobilier budget agrégé Pour information14 Annexe achat budget agrégé Pour information15 Document prévisionnel de gestion des emplois et des crédits de personnels (DPGECP) - phase 1 de l'exercice 2018 budget agrégé Pour information

Annexes Pour information

Code de l'éducation: artcles L712-1 à L712-10, L719-4 à L719-9, R711-10 à R711-16, R719-48 à R719-185.Décret n°2012-1246 du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP).Décret n°2012-1247 du 7 novembre 2012 relatif portant adaptation de divers textes aux règles de la GBCP.Arrêté du 18 décembre 2015 relatif aux tableaux budgétaires applicables aux EPSCP et aux EPST dans le cadre de l'élaboration, de la présentation et de l'éxécution de leur budget + BOESR n°3 du 21 janvier 2016, consultable à l'adresse Internet suivante: http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/pid20536/bulletin-officiel.html?cid_bo=97320&cbo=1Circulaire relative à la GBCP des organismes et des opérateurs de l'Etat pour 2018, n°DF-2B20-17-3093 du 11 août 2017, consultable à l'adresse Internet suivante: https://www.performance-publique.budget.gouv.fr/sites/performance_publique/files/files/circulaires/circulaires/2017/2B2O-17-3093/2B2O-17-3093.pdf

Principaux textes de référence:

EPSCP - synthèse des documents budgétaires - Budget 2018Les tableaux devront être envoyés sous le format d'un tableur exploitable (excel ou open office selon les établissements), au moins 15 jours avant la présentation en conseil d'administration (art R719-52 du code de l'éducation).ADRESSE D'ENVOI DES DOCUMENTS: [email protected]

Les docum

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Projet annuel de performance (article R719-52 du code de l'éducation)

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(A) (B) ( C ) = (A) + (B)Catégories d'emploi Titulaires 2 725

CDI 17 Non permanen CDD 917 3 659

- Titulaires 2 201 CDI 155

Non permanents CDD 680

3 036 (1) 6 695

Plafond global des emplois voté par le CA ** (2)(3)

Note sur les modalités de renseignement du tableau

* : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'emplois fixé par l'État relatif aux emplois financés par l'État"** : cf. article R719-54 du code de l'éducation : "plafond d'autorisation de l'ensemble des emplois rémunérés par l'établissement"

Rappel du plafond des emplois fixé par l'Etat 5 857

Ce tableau doit être annexé au budget de l'établissement et, en cas de modification, aux budgets rectificatifs. Les chiffres qu'il contient doivent être exprimés en équivalents temps plein travaillés Seul est soumis au vote du conseil d'administration le plafond global des emplois (case annotée (2))Le nombre total d'emplois sous plafond Etat (case annotée (1)) ne peut être supérieur au plafond des emplois Etat qui a été notifié à l'établissement et rappelé en case (3)

S/total Biatss 2 366 670 Totaux 5 857 838

BIATSS (personnels de bibliothèques, ingénieurs, administra

Permanents 2 201 5 150 160 520

S/total EC 3 491 168 Elèves fonctionnaires stagiaires des écoles nationales

Enseignants, enseignants-chercheurs,

Permanents 2 725 17 749 168

Tableau 1 - EPSCPTableau des emplois présenté par l’établissement à l’appui du budget 2018POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Emplois sous plafond Etat * Emplois financés hors SCSP GlobalNature des emplois En ETPT En ETPT

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Montants AE CPPersonnel 449 240 994,00 449 240 994,00 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension 130 201 158,00 130 201 158,00 446 291 596,00 Subvention pour charges de service public648 855,00 Autres financements de l'EtatFiscalité affectéeFonctionnement et intervention 74 449 557,00 73 432 977,00 32 658 439,00 Autres financements publics49 751 771,00 Recettes propresRecettes fléchées **502 864,00 Financements de l'Etat fléchésInvestissement 31 709 208,00 31 804 229,00 2 060 811,00 Autres financements publics fléchés471 793,00 Recettes propres fléchées

le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche :personnel fonctionnementinvestissement554 478 200,00 532 386 129 TOTAL DES RECETTES

- 22 092 071,00 Solde budgétaire (Déficit)* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Solde budgétaire (éxcédent)

Tableau 2 - EPSCPAutorisations budgétaires - GENERAL

Dépenses RecettesMontants

TOTAL DES DÉPENSES

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Montants AE CPPersonnel Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension 3 062 838,00 Subvention pour charges de service publicAutres financements de l'EtatFiscalité affectéeFonctionnement et intervention 5 088 974,00 4 747 974,00 Autres financements publics2 147 136,00 Recettes propresRecettes fléchées **Financements de l'Etat fléchésInvestissement 50 000,00 50 000,00 Autres financements publics fléchésRecettes propres fléchées

le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche :personnel fonctionnementinvestissement4 797 974,00 5 209 974 TOTAL DES RECETTES

412 000,00 Solde budgétaire (Déficit)* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Solde budgétaire (éxcédent)

Tableau 2 - EPSCPAutorisations budgétaires - DUSVA

Dépenses RecettesMontants

TOTAL DES DÉPENSES

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Montants AE CPPersonnel 190 000,00 190 000,00 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public120 000,00 Autres financements de l'EtatFiscalité affectéeFonctionnement et intervention 450 000,00 400 000,00 Autres financements publics130 000,00 Recettes propresRecettes fléchées **Financements de l'Etat fléchésInvestissement 10 000,00 10 000,00 Autres financements publics fléchésRecettes propres fléchées

le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche :personnel fonctionnementinvestissement600 000,00 250 000 TOTAL DES RECETTES

- 350 000,00 Solde budgétaire (Déficit)* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Solde budgétaire (éxcédent)

Tableau 2 - EPSCPAutorisations budgétaires - UNISCIEL

Dépenses RecettesMontants

TOTAL DES DÉPENSES

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Montants AE CPPersonnel 300 000,00 300 000,00 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service publicAutres financements de l'EtatFiscalité affectéeFonctionnement et intervention 77 000,00 77 000,00 Autres financements publics380 000,00 Recettes propresRecettes fléchées **Financements de l'Etat fléchésInvestissement 3 000,00 3 000,00 Autres financements publics fléchésRecettes propres fléchées

le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche :personnel fonctionnementinvestissement380 000,00 380 000 TOTAL DES RECETTES

- - Solde budgétaire (Déficit)* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Solde budgétaire (éxcédent)

Tableau 2 - EPSCPAutorisations budgétaires - EIFFEL

Dépenses RecettesMontants

TOTAL DES DÉPENSES

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Montants AE CPPersonnel 15 190 334,00 15 190 334,00 Recettes globaliséesdont contributions employeur au CAS Pension Subvention pour charges de service public50 904,00 Autres financements de l'EtatFiscalité affectéeFonctionnement et intervention 8 970 408,00 8 345 828,00 11 174 215,00 Autres financements publics8 937 856,00 Recettes propresRecettes fléchées **502 864,10 Financements de l'Etat fléchésInvestissement 5 425 150,00 4 810 445,00 2 060 811,00 Autres financements publics fléchés471 793,85 Recettes propres fléchées

le cas échéant, sur autorisation du contrôleur budgétaire, une ou plusieurs enveloppes* destinées à des contrats de recherche :personnel fonctionnementinvestissement28 346 607,00 23 198 444 TOTAL DES RECETTES

5 148 163,05 Solde budgétaire (Déficit)* Chaque enveloppe peut être détaillée en fonction des besoins des organismes.** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)

Solde budgétaire (éxcédent)

Tableau 2 - EPSCPAutorisations budgétaires - SAIC

Dépenses RecettesMontants

TOTAL DES DÉPENSES

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Compte budgétaire RG_SCSP RG_ETAT RG_PUBL RG_RPRO RF_ETAT RF_PUBL RF_AUTRRecettes de l'organismeRecettes globaliséesSubvention pour charges de service public

Autres financements de l'Etat Fiscalité affectée Autres financements publicsRecettes propres Financements de l'Etat fléchés Autres financements publics fléchés

Recettes propres fléchéesFD010 Subvention pour charges de service public 446 291 596 0 0 0 0 0 0 0 446 291 596FD020 Droits d'inscription 0 0 0 0 11 471 814 0 0 0 11 471 814FD030 Formation continue, diplômes propres et VAE 0 0 0 0 12 531 686 0 0 0 12 531 686FD040 Taxe d'apprentissage 0 0 0 0 2 266 876 0 0 0 2 266 876FD050 Contrats etprestations derecherche horsANR 0 0 0 0 6 957 048 16 814 0 0 6 973 862FD060 Valorisation 0 0 0 0 130 000 486 051 0 0 616 051FD070 ANR investissements d'avenir 0 0 0 500 000 0 0 52 406 0 552 406FD080 ANR hors investissements d'avenir 0 0 0 1 912 363 0 0 0 0 1 912 363

FD090 Subventions d'exploitation et financement des actifs - Région 0 0 0 5 385 687 0 0 256 260 0 5 641 947

FD100Subventions d'exploitation et financement des actifs - Union Européenne

0 0 0 6 303 012 0 0 154 167 0 6 457 179

FD110 Subventions d'exploitation et financement des actifs - Autres 0 509 855 0 18 503 747 0 0 1 437 889 247 372 20 698 863

FD120 Fondations - fonds propres, réserves, dons et legs 0 139 000 0 53 630 349 500 0 160 089 224 421 926 640FD130 Autres recettes 0 0 0 0 16 044 847 0 0 0 16 044 847Total 446 291 596 648 855 0 32 658 439 49 751 771 502 864 2 060 811 471 793 532 386 129

TABLEAU N°3UNIQUEMENT POUR LA RECHERCHE

FONDS Budget Recettes fléchées Total

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Solde budgétaire (déficit) * 22 092 071 - Solde budgétaire (excédent) *dont solde budgétaire budget principal 21 728 138 dont solde budgétaire budget principaldont solde budgétaire budget du SAIC/dusva 4 736 163 dont solde budgétaire budget du SAICdont solde budgétaire FU dont solde budgétaire FUdont solde budgétaire BAI dont solde budgétaire BAIdont solde budgétaire SIE 350 000 dont solde budgétaire SIE

Remboursements d'emprunts (capital) ;Nouveaux prêts (capital) ;Dépôts et cautionnements - - Nouveaux emprunts (capital) ;Remboursements de prêts (capital) ;Dépôts et cautionnementsOpérations au nom et pour le compte de tiers **(décaissements de l’exercice) 12 783 472 7 783 472 Opérations au nom et pour le compte de tiers **(encaissements de l’exercice)

Autres décaissements sur comptes de tiers(non budgétaires) - - Autres encaissements sur comptes de tiers(non budgétaires)

Sous-total des opérations ayant un impact négatif sur la trésorerie de l'organisme (= D2+b1+c1+e1) 34 875 543 7 783 472 Sous-total des opérations ayant un impact positif sur la trésorerie de l'organisme (=D1+b2+c2+e2)Variation de trésorerie ou 27 092 071 Variation de trésorerie

dont Abondement de la trésorerie fléchée *** ou 4 771 228 dont Prélèvement sur la trésorerie fléchée ***dont Abondement sur la trésorerie non fléchée - ou 22 320 843 dont Prélèvement sur la trésorerie non fléchée

TOTAL DES BESOINS 34 875 543 # 34 875 543 TOTAL DES FINANCEMENTS

Montant issu du tableau "Autorisations budgétaires" (tableau 2)** Montants issus du tableau "Opérations pour compte de tiers" (tableau 5)*** Montant issu du tableau "Opérations sur recettes fléchées" (tableau 8)SAIC : service d'activités industrielles et commercialesFU : fondation universitaireBAI : budget annexe immobilierSIE : service inter-établissements

Opérations ayant un impact sur la trésorerie

Tableau 4 - EPSCPÉquilibre financier

Besoins (utilisation des financements) Financements (couverture des besoins)

Opérations budgétaires

Opérations non budgétaires

La variation de trésorerie :- se détermine par différence entre (1) et (2),- se décompose en (a) et (d),- s'explique par D, (b), (c), (e).Décomposition de la variation de trésorerie= différence entre variation de trésorerie (I ou II) et (a)

* solde budgétaire à détailler pour chaque composante du budget de l'établissement

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POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Opérations ou regroupement d'opérations de même nature Comptes Libellé Prévisions de décaissements Prévisions d'encaissements

12 783 472,00 7 783 472,00 (c1) et (c2) étant repris au tableau "Équilibre financier" (tableau 4)

Opération 2 Compte 47310. Reversement sécurité sociale étudiante 4 683 072,00 € 4 683 072,00

Tableau 5 - EPSCPOpérations pour le compte de tiers

Opération 1 Compte 46711 Aide à la mobilité internationale 980 400,00 980 400,00

i-site reversement fonds ANR à la fondation

TOTALN.B. : Dans l'hypothèse d'un écart entre les crédits et les débits d'un même compte, l'opération concernée devra faire l'objet d'une explication spécifique.

Opération 4 Compte 4671 Divers projets interreg 2 000 000,00 € 2 000 000,00 € Opération 5 Compte 473221 Reversement SIUMPPS 120 000,00 € 120 000,00 €

5 000 000,00 € Opération 3 Compte 4735

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTCompte de résultat prévisionnel

CHARGES Montants PRODUITS MontantsPersonnel 449 240 994 Subventions de l'Etat 446 889 547 dont charges de pensions civiles* 130 201 158 Fiscalité affectéeAutres subventions 33 150 439 Autres produits 74 069 819 TOTAL DES CHARGES (1) 560 109 805 TOTAL DES PRODUITS (2) 554 109 805 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 6 000 000 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

MontantsRésultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 6 000 000 - + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 36 348 253 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice 24 103 684 = CAF ou IAF* 6 244 569 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancementÉtat prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Montants RESSOURCES MontantsInsuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 6 244 569Financement de l'actif par l'État31 709 208 Financement de l'actif par des tiers autres que l'Etat 7 370 000Autres ressources 2 254 534Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financièresTOTAL DES EMPLOIS (5) 31 709 208 TOTAL DES RESSOURCES (6) 15 869 103APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) -15 840 105POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

MontantsVARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 -15 840 105Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENT 11 251 966Variation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) * -27 092 071Niveau du FONDS DE ROULEMENT 38 287 091 22 446 986Niveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENT 3 175 101Niveau de la TRESORERIE 46 363 956 19 271 885* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Investissements

Tableau 6 - EPSCPSituation patrimoniale - GENERAL

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 110 868 811

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTCompte de résultat prévisionnel

CHARGES Montants PRODUITS MontantsPersonnel Subventions de l'Etat 3 062 838 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectéeAutres subventionsAutres produits 2 147 136 TOTAL DES CHARGES (1) 5 159 974 TOTAL DES PRODUITS (2) 5 209 974 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 50 000 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2)TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

MontantsRésultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 50 000 + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 71 000 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice= CAF ou IAF* 121 000 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancementÉtat prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Montants RESSOURCES MontantsInsuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 121 000Financement de l'actif par l'État50 000 Financement de l'actif par des tiers autres que l'EtatAutres ressourcesRemboursement des dettes financières Augmentation des dettes financièresTOTAL DES EMPLOIS (5) 50 000 TOTAL DES RESSOURCES (6) 121 000APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) 71 000 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5)POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

MontantsVARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 71 000Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENTNiveau de la TRESORERIE* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Investissements

Tableau 6 - EPSCPSituation patrimoniale - DUSVA

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 5 159 974

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTCompte de résultat prévisionnel

CHARGES Montants PRODUITS MontantsPersonnel 190 000 Subventions de l'Etat 120 000 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectéeAutres subventionsAutres produits 130 000 TOTAL DES CHARGES (1) 641 250 TOTAL DES PRODUITS (2) 250 000 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2) 391 250 TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

MontantsRésultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 391 250 - + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 1 250 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice= CAF ou IAF* 390 000 - * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancementÉtat prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Montants RESSOURCES MontantsInsuffisance d'autofinancement* 390 000 Capacité d'autofinancement* - Financement de l'actif par l'État10 000 Financement de l'actif par des tiers autres que l'EtatAutres ressourcesRemboursement des dettes financières Augmentation des dettes financièresTOTAL DES EMPLOIS (5) 400 000 TOTAL DES RESSOURCES (6) - APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5) 400 000 - POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

MontantsVARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 400 000 - Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENTNiveau de la TRESORERIE* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Investissements

Tableau 6 - EPSCPSituation patrimoniale - UNISCIEL

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 451 250

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTCompte de résultat prévisionnel

CHARGES Montants PRODUITS MontantsPersonnel 300 000 Subventions de l'Etatdont charges de pensions civiles* Fiscalité affectéeAutres subventionsAutres produits 380 000 TOTAL DES CHARGES (1) 377 908 TOTAL DES PRODUITS (2) 380 000 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 2 092 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2)TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

MontantsRésultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 2 092 + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 908 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice= CAF ou IAF* 3 000 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancementÉtat prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Montants RESSOURCES MontantsInsuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 3 000Financement de l'actif par l'État3 000 Financement de l'actif par des tiers autres que l'EtatAutres ressourcesRemboursement des dettes financières Augmentation des dettes financièresTOTAL DES EMPLOIS (5) 3 000 TOTAL DES RESSOURCES (6) 3 000APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) 0 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5)POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

MontantsVARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 0Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENTNiveau de la TRESORERIE* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Investissements

Tableau 6 - EPSCPSituation patrimoniale - EIFFEL

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 77 908

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

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POUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTCompte de résultat prévisionnel

CHARGES Montants PRODUITS MontantsPersonnel 15 190 334 Subventions de l'Etat 50 904,00 dont charges de pensions civiles* Fiscalité affectéeAutres subventions 18 985 311 Autres produits 12 690 809 TOTAL DES CHARGES (1) 26 731 824 TOTAL DES PRODUITS (2) 31 727 024 Résultat prévisionnel : bénéfice (3) = (2) - (1) 4 995 200 Résultat prévisionnel : perte (4) = (1) - (2)TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4) TOTAL EQUILIBRE du compte de résultat prévisionnel (1) + (3) = (2) + (4)* Il s'agit des sous catégories de comptes présentant les contributions employeur au CAS Pensions.

MontantsRésultat prévisionnel de l'exercice (bénéfice (3) ou perte (-4) 4 995 200 + dotations aux amortissements, dépréciations et provisions 2 569 082 - reprises sur amortissements, dépréciations et provisions+ valeur nette comptable des éléments d'actifs cédés- produits de cession d'éléments d'actifs- quote-part des subventions d’investissement virée au résultat de l’exercice 1 284 055= CAF ou IAF* 6 280 227 * capacité d'autofinancement ou insuffisance d'autofinancementÉtat prévisionnel de l'évolution de la situation patrimoniale en droits constatés

EMPLOIS Montants RESSOURCES MontantsInsuffisance d'autofinancement* Capacité d'autofinancement* 6 280 227Financement de l'actif par l'État5 425 150 Financement de l'actif par des tiers autres que l'EtatAutres ressources 2 254 534Remboursement des dettes financières Augmentation des dettes financièresTOTAL DES EMPLOIS (5) 5 425 150 TOTAL DES RESSOURCES (6) 8 534 761APPORT au FONDS DE ROULEMENT (7) = (6)-(5) 3 109 611 PRELEVEMENT sur FONDS DE ROULEMENT (8) = (6)-(5)POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

MontantsVARIATION DU FONDS DE ROULEMENT : APPORT (7) ou PRELEVEMENT (8 3 109 611,00Variation du BESOIN en FONDS DE ROULEMENTVariation de la TRESORERIE : ABONDEMENT (I) ou PRELEVEMENT (II) *Niveau du FONDS DE ROULEMENTNiveau du BESOIN EN FONDS DE ROULEMENTNiveau de la TRESORERIE* : montant issu du tableau "équilibre financier"

Investissements

Tableau 6 - EPSCPSituation patrimoniale - SAIC

Fonctionnement (autre que les charges de personnel) et intervention 11 541 490

Calcul de la capacité d'autofinancement (CAF)

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POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

( K€ ) janvier février mars avril mai juin juillet août septembre octobre novembre décembre TOTAL Variation de la trésorerie annuelle(1) SOLDE INITIAL (début de mois) 46 363 956,00 127 398 780,00 82 392 770,00 42 839 350,00 114 571 569,00 74 980 079,00 36 854 399,00 151 535 959,00 117 158 634,00 79 245 864,00 107 130 376,00 63 178 139,00 ENCAISSEMENTSRecettes budgétaires globalisées 118 492 899,00 6 920 000,00 6 920 000,00 118 492 899,00 6 920 000,00 6 920 000,00 163 122 058,00 6 920 000,00 6 920 000,00 73 863 740,00 6 920 000,00 6 939 065,00 529 350 661,00 Subvention pour charges de service public 111 572 899,00 111 572 899,00 156 202 058,00 66 943 740,00 446 291 596,00

Tableau 7- EPSCPPlan de trésorerie

Subvention pour charges de service public 111 572 899,00 111 572 899,00 156 202 058,00 66 943 740,00 446 291 596,00 Autres financements de l'Etat 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 000,00 54 855,00 648 855,00 Fiscalité affectéeAutres financements publics 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 720 000,00 2 738 439,00 32 658 439,00 Recettes propres 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 146 000,00 4 145 771,00 49 751 771,00 Recettes budgétaires fléchées 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 254 000,00 241 468,00 3 035 468,00 Financements de l'Etat fléchés 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 42 000,00 40 864,00 502 864,00 Autres financements publics fléchés 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 172 000,00 168 811,00 2 060 811,00 Recettes propres fléchées 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 40 000,00 31 793,00 471 793,00 Opérations non budgétairesEmprunts : encaissements en capitalPrêts : encaissements en capitalDépôts et cautionnementsOpérations gérées en comptes de tiers : 1 680 400,00 - - - - 1 300 000,00 1 728 072,00 1 025 000,00 1 025 000,00 1 025 000,00 - - 7 783 472,00 TVA encaisséeDispositifs d'intervention pour compte de tiers : encaissements AMI 680 400,00 300 000,00 980 400,00 Securité sociale 1 683 072,00 1 000 000,00 1 000 000,00 1 000 000,00 4 683 072,00 - projets interreg 1 000 000,00 1 000 000,00 2 000 000,00 SIUMPPS 45 000,00 25 000,00 25 000,00 25 000,00 120 000,00 Autres encaissements d'opérations gérées en comptes de tiersA. TOTAL 120 427 299,00 7 174 000,00 7 174 000,00 118 746 899,00 7 174 000,00 8 474 000,00 165 104 130,00 8 199 000,00 8 199 000,00 75 142 740,00 7 174 000,00 7 180 533,00 540 169 601,00 DECAISSEMENTSDépenses liées à des recettes globalisées 38 898 049,00 46 435 584,00 45 982 994,00 45 270 254,00 46 021 064,00 45 855 254,00 49 628 144,00 42 136 899,00 44 357 344,00 46 473 802,00 46 658 739,00 48 953 377,00 546 671 504,00 Personnel 37 008 049,00 37 295 584,00 36 842 994,00 36 130 254,00 36 881 064,00 36 715 254,00 38 538 144,00 40 691 899,00 34 727 344,00 36 373 776,00 36 919 854,00 37 484 067,00 445 608 283,00 Fonctionnement 1 400 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 7 150 000,00 950 000,00 6 680 000,00 7 150 000,00 7 150 000,00 8 376 441,00 69 856 441,00 Fonctionnement 1 400 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 6 200 000,00 7 150 000,00 950 000,00 6 680 000,00 7 150 000,00 7 150 000,00 8 376 441,00 69 856 441,00 Intervention - Investissement 490 000,00 2 940 000,00 2 940 000,00 2 940 000,00 2 940 000,00 2 940 000,00 3 940 000,00 495 000,00 2 950 000,00 2 950 026,00 2 588 885,00 3 092 869,00 31 206 780,00 Dépenses liées à des recettes fléchées 412 726,00 662 726,00 662 726,00 662 726,00 662 726,00 662 726,00 712 726,00 357 726,00 672 726,00 702 726,00 702 726,00 931 710,00 7 806 696,00 Personnel 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 302 726,00 3 632 712,00 Fonctionnement 100 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 300 000,00 350 000,00 50 000,00 320 000,00 350 000,00 350 000,00 556 536,00 3 576 536,00 Intervention - Investissement 10 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 60 000,00 5 000,00 50 000,00 50 000,00 50 000,00 72 448,00 597 448,00 Opérations non budgétairesEmprunts : remboursements en capitalPrêts : décaissements en capitalDépôts et cautionnementsOpérations gérées en compte de tiers : 81 700,00 5 081 700,00 81 700,00 1 081 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 1 081 700,00 81 700,00 3 764 772,00 1 201 700,00 12 783 472,00 TVA décaisséeDispositifs d'intervention pour compte de tiers : décaissements AMI 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 81 700,00 980 400,00 sécurité sociale 3 683 072,00 1 000 000,00 4 683 072,00 Isite fondation 5 000 000,00 5 000 000,00 projets interreg 1 000 000,00 1 000 000,00 2 000 000,00 SIUMPPS 120 000,00 120 000,00 Autres décaissements d'opérations gérées en comptes de tiersB. TOTAL 39 392 475,00 52 180 010,00 46 727 420,00 47 014 680,00 46 765 490,00 46 599 680,00 50 422 570,00 42 576 325,00 46 111 770,00 47 258 228,00 51 126 237,00 51 086 787,00 567 261 672,00 (2) SOLDE DU MOIS = A - B 81 034 824,00 - 45 006 010,00 - 39 553 420,00 71 732 219,00 - 39 591 490,00 - 38 125 680,00 114 681 560,00 - 34 377 325,00 - 37 912 770,00 27 884 512,00 - 43 952 237,00 - 43 906 254,00 27 092 071,00 SOLDE CUMULE (1) + (2) 127 398 780,00 82 392 770,00 42 839 350,00 114 571 569,00 74 980 079,00 36 854 399,00 151 535 959,00 117 158 634,00 79 245 864,00 107 130 376,00 63 178 139,00 19 271 885,00

Variation de trésorerie correspondant à celle du tableau d'équilibre financier (I) ou (II)

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POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Antérieures à 2017non dénouées 2018 2019 2020 2021 2022Position de financement des opérations fléchées en début d'exercice (a) 0,00 3 605 055,22 -1 084 857,57 -2 060 889,33 -1 938 867,51 -91 065,00

Recettes fléchées (b) 9 404 062,28 3 035 468,85 2 565 002,64 2 446 334,84 3 308 269,05 91 065,00Autres financements publics fléchés 6 532 742,97 502 864,00 856 582,10 890 468,20 507 107,00 91 065,00Financements de l'État fléchés 1 383 571,31 2 060 811,00 1 537 132,54 1 446 962,99 2 801 162,05 0,00Recettes propres fléchées 1 487 748,00 471 793,85 171 288,00 108 903,65 0,00 0,00

Dépenses sur recettes fléchées (c) 5 921 476,06 7 806 696,69 3 828 250,40 2 084 913,02 1 208 866,54 0,00Personnel

AE=CP 3 745 545,27 3 632 711,56 2 411 966,20 1 349 094,94 471 074,22 0,00Fonctionnement et interventionAE 2 397 940,82 3 187 765,99 1 354 781,20 680 304,08 737 792,31 0,00CP 2 008 670,21 3 576 536,60 1 354 781,20 680 304,08 737 792,31 0,00InvestissementAE 510 175,14 254 533,97 61 503,00 55 514,00 0,00 0,00CP 167 260,58 597 448,53 61 503,00 55 514,00 0,00 0,00

Solde budgétaire de l'exercice résultant des opérations fléchées (b) - (c) 3 482 586,22 -4 771 227,84 -1 263 247,76 361 421,82 2 099 402,51 91 065,00

Tableau 8 BI 2018Opérations liées aux recettes fléchées

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A - DépensesAEouvertesau titre des années antérieures AE consommées au titre des années antérieures

AEreportées ou reprogramméesen année 2018AE nouvelles ouvertes en année 2018 Total des AE ouvertes pour l'année 2018

CPouvertsau titre des années antérieuresCP consommésau titre des années antérieures

CPreportés ou reprogrammésen année 2018CP nouveaux ouverts enannée 2018

Total des CPouverts pourl'année 2018Restes à engager en fin d'année 2018(AE)

Restes à payer sur AE consomméesen fin d'année 2018(CP)(1) (2) (3) (4)<=(2)-(3) (5) (6) = (4)+(5) (7) (8) (9)<=(7-8) (10) (11)=(9)+(10) (12)=(1)-(3)-(6) (13)=(3)+(6)-(8)-(11)Chirurgie Dentaire - Salle de soins 1 190 000 1 188 000 1 188 000 0 2 000 2 000 1 188 000 1 188 000 2 000 2 000 - - 539 087 39 087 23 477 3 862 0 3 862 39 087 23 477 3 862 3 862 498 920 0 1 080 0 0 0 0 1 080 - Moulins - Remplacement du SSI 161 545 159 939 159 939 0 1 606 1 606 159 939 159 939 0 1 606 1 606 - - 1 208 280 47 988 47 988 0 300 000 300 000 47 988 8 280 39 708 0 39 708 860 292 300 000 108 108 108 0 0 108 108 0 - - Moulins - Remplacement des revêtements de sol 100 000 23 785 23 785 0 0 23 785 0 23 785 23 785 - - SCD - Traitement des champignons 159 000 0 0 0 0 0 0 0 - - FSSEP - Rénovation toiture 186 707 186 707 186 707 0 0 186 707 186 407 300 0 300 - - FSSEP - Rénovation des salles S 50 000 0 0 0 0 0 50 000 - IUT - Nouveaux locaux 23 246 104 13 450 133 13 450 133 0 9 698 750 9 698 750 13 450 133 13 450 133 0 9 698 750 9 698 750 97 221 0 577 765 456 264 389 275 66 989 0 66 989 456 264 353 787 102 477 0 102 477 121 502 0 31 501 31 501 31 501 0 0 0 31 501 0 31 501 31 501 - 0 49 000 0 0 0 49 000 - 1 000 0 0 1 000 - 256 464 7 464 5 208 2 256 0 2 256 7 464 5 208 2 256 0 2 256 249 000 - 1 000 0 0 0 0 1 000 - Pôle Recherche - PRESAGE 4 736 031 3 673 769 3 673 769 1 062 262 1 062 262 3 673 769 2 527 592 1 146 177 1 062 262 2 208 439 - 0 43 606 43 606 43 606 0 0 0 43 606 41 230 2 376 2 376 - - 2 851 2 851 2 851 0 0 0 2 851 2 851 2 851 - - 345 413 16 413 16 413 0 0 0 16 413 16 413 0 0 0 329 000 - 1 000 0 0 0 0 0 1 000 - Pôle Recherche - Toiture étanchéité 2 250 914 2 250 914 2 250 914 0 0 2 250 914 2 174 310 76 604 76 604 - - 4 996 000 244 296 244 296 0 174 393 174 393 244 296 93 601 150 695 174 393 325 088 4 577 311 - 4 000 1 080 1 080 0 2 920 2 920 1 080 1 080 2 920 2 920 - - Pôle Recherche - Création ascenseur cour centrale + plateforme élévatrice 250 000 0 0 0 250 000 - 299 000 20 304 20 304 0 278 696 278 696 20 304 0 20 304 178 696 199 000 - 100 000 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000 - - Pôle Recherche - Salle des congrès 50 000 0 0 0 0 50 000 - 149 000 0 0 0 0 149 000 - 1 000 0 0 0 0 1 000 - 89 000 89 000 89 000 89 000 89 0001 000 1 000 1 000 1 000 1 000 - - Pharmacie - Diagnostic et remplacement SSI 232 692 232 692 232 692 0 0 0 232 692 231 300 1 392 0 1 392 - - 128 917 98 809 72 048 0 72 048 28 304 43 744 43 744 - - 1 083 1 083 1 083 0 0 1 083 1 083 0 0 - - 199 000 199 000 199 000 0 0 199 000 199 000 - - 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000 - - 449 000 0 0 0 0 0 449 000 - 1 000 0 0 0 0 0 1 000 - 705 071 705 071 705 071 0 0 705 071 559 188 145 883 145 883 - - 864 864 864 0 0 864 864 0 - - 1 050 694 34 398 34 398 0 1 016 296 1 016 296 34 398 34 398 0 250 000 250 000 - 766 296 1 080 1 080 1 080 1 080 1 080 - - 59 000 0 0 0 0 0 0 59 000 - 1 000 0 0 0 0 0 0 1 000 - CSU - Réhabilitation piste athlétisme 60 000 0 0 0 0 0 0 60 000 - 148 920 0 0 0 0 0 78 920 - 1 080 0 0 0 0 1 080 - 39 500 0 0 0 0 0 39 500 - 500 0 0 0 0Siège - Réorganisation 855 578 855 578 855 578 0 0 855 578 832 459 23 119 23 119 - - Mise en accessibilité du parc immobilier 4 010 000 0 100 000 100 000 50 000 50 000 3 910 000 50 000 647 966 487 966 487 966 80 000 80 000 487 966 391 755 96 211 80 000 176 211 80 000 123 705 83 705 83 705 20 000 20 000 83 705 32 820 50 885 20 000 70 885 20 000 - P3/2 ( GER installations de traitement d'air) 1 410 608 1 187 608 1 103 385 84 223 223 000 307 223 1 187 608 1 103 385 84 223 223 000 307 223 - 0 - 71 892 71 892 71 892 0 0 0 36 000 36 000 - 35 892 108 108 108 108 108 - - 998 920 0 200 000 200 000 0 0 0 498 920 200 000 1 080 0 0 0 0 0 0 1 080 - Regroupement des bilbliothèques de langues 3 000 000 100 000 100 000 900 000 900 000 100 000 100 000 900 000 900 000 2 000 000 - Extention et réaménagement du poste de contrôle et de sécurité 1 326 769 170 000 170 000 1 156 769 1 156 769 170 000 170 000 1 156 769 1 156 769 - - Mise en sécurité parking sous forum 250 000 60 000 60 000 190 000 190 000 60 000 60 000 190 000 190 000 - - Learnign center 35 000 000 50 000 50 000 50 000 50 000 34 950 000 - Réhabilitation bibliothèque des antiquités 80 000 80 000 80 000 80 000 80 000 - - Total programmes pluriannuels d'investissement 91 835 483 26 133 875 25 937 036 158 330 15 628 881 15 787 210 25 835 222 23 775 122 2 048 352 14 448 584 16 496 936 49 435 826 1 452 189Total

B - Recettes

Montant Encaissementsau titre des années antérieures Encaissements pour l'année n Restes à encaisser(1) (14) (15)=(1)-(14) (16) (17) (18)=(15)-(16)-(17) total contrats de rechercheOp. 1Op. 2Op. 3total contrats de formation continueOp. 1Op. 2Op. 3Total contrats d'enseignementOp. 1 IUT C 23 246 104 17 846 104 5 400 000 - 5 400 000 - Op. 2 autres operations 68 652 312 68 652 312 - - - - Réhabilitation BU centrale Pont de bois 35 000 000 5 000 000 31 000 000 - 35 000 000 Total programmes pluriannuels d'investissement 126 898 416 91 498 416 36 400 000 - 5 400 000 35 000 000 Total

Opérations Montant de l'opération Prélèvement sur la trésorerieFinancements extérieurs

pour information, répartition des opérations pluriannuelles par enveloppes :

Pharmacie - Cellules HTPharmacie - Salle d'enrobage Pr SiepmannPharmacie - Rénovation salles TP chimieCSU - Campus des Sports terrain synthétiqueChâtelet - Façade et toitureCSU - Mur d'escaladeCSU - PiscineCSU - Etanchéité atelier peintureDivers maintenanceAMO renouvellement du contrat E&M CVCExternalisation

Pôle Recherche - Isolation coupe feu CHRU/PR

Restes

Chirurgie Dentaire - FaçadeMoulins - Création de locaux assocatifs et vie étudiante

GER - Installations techniquesPôle Formation - Réfection toiturePôle recherche - Data Center Pôle Recherche - Explosion d'un autoclavePôle Recherche - Aménagement de la rotonde (ex BU) en salle de colloque)Pôle Recherche - IRICLPôle Recherche - Remplacement SSIPôle Recherche - Groupe électrogène

Tableau 9 BITableau des opérations pluriannuellesPOUR VOTE DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Opérations Montant de l'opérationAutorisations d'engagement Crédits de paiement

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Tableau 10 BITableau détaillé des opérations pluriannuelles et programmationPOUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTSuivi par opération (ou par regroupement d'opérations) des autorisations d'engagement, des crédits de paiement et des recettesA - Prévision d'autorisations d'engagement et de crédits de paiement

E/OTPOpération Nature Coût de l'opération AE ouvertes les années antérieures à 2018

AE consommées les années antérieures à 2018AE reprogrammées ou reportées en 2018

AE nouvelles ouvertes en 2018 TOTAL des AE ouvertes en 2018 CP ouverts les années antérieures à 2018CP consommés les années antérieures à 2018

CP reprogrammés ou reportés en 2018CP nouveaux ouverts en 2018 TOTAL des CP ouverts en 2018 AE prévues en 2019 CP prévus en 2019 AE prévues en 2020 CP prévus en 2020 AE prévues > 2020 CP prévus > 2020

Dépenses d'investissement (PPI) (2) (3) (4) <= (2) - (3) (5) (6) = (4) + (5) (7) (8) (9) <= (7) -(8) (10) (11) = (9) + (10) (12) (13) (14) (15) (16) (17)T14001 Chirurgie Dentaire - Salle de soins Investissement 1 190 000 1 188 000 1 188 000 0 2 000 2 000 1 188 000 1 188 000 2 000 2 000Investissement 538 007 39 087 23 477 3 862 0 3 862 39 087 23 477 3 862 3 862 498 920 498 920Fonctionnement 1 080 0 0 0 0 1 080 1 080T664 Moulins - Remplacement du SSI Investissement 161 545 159 939 159 939 0 1 606 1 606 159 939 159 939 0 1 606 1 606Investissement 1 208 280 47 988 47 988 0 300 000 300 000 47 988 8 280 39 708 0 39 708 860 292 860 292Fonctionnement 108 108 108 0 0 108 108 0T13367 Moulins - Remplacement des revêtements de sol Investissement 100 000 23 785 23 785 0 0 23 785 0 23 785 23 785 0 0T17012 SCD - Traitement des champignons Fonctionnement 159 000 0 0 0 0 0 0 0T15030 FSSEP - Rénovation toiture Investissement 186 707 186 707 186 707 0 0 186 707 186 407 300 0 300FSSEP - Rénovation des salles S Investissement 50 000 0 0 0 0 0 50 000 50 000T14015 IUT - Nouveaux locaux Investissement 23 246 104 13 450 133 13 450 133 0 9 698 750 9 698 750 13 450 133 13 450 133 0 9 698 750 9 698 750 58 341 58 341 38 880 38 880Investissement 577 765 456 264 389 275 66 989 0 66 989 456 264 353 787 102 477 0 102 477 60 751 60 751 60 751 60 751Fonctionnement 31 501 31 501 31 501 0 0 0 31 501 0 31 501 31 501Investissement 49 000 0 0 0 49 000 49 000Fonctionnement 1 000 0 0 1 000 1 000T13378 Investissement 256 464 7 464 5 208 2 256 0 2 256 7 464 5 208 2 256 0 2 256 249 000 249 000Fonctionnement 1 000 0 0 0 0 1 000 1 000T14024 Pôle Recherche - PRESAGE Investissement 4 736 031 3 673 769 3 673 769 1 062 262 1 062 262 3 673 769 2 527 592 1 146 177 1 062 262 2 208 439Fonctionnement 43 606 43 606 43 606 0 0 0 43 606 41 230 2 376 2 376Investissement 2 851 2 851 2 851 0 0 0 2 851 2 851 2 851T15031 Investissement 345 413 16 413 16 413 0 0 0 16 413 16 413 0 0 0 196 000 196 000 133 000 133 000Fonctionnement 1 000 0 0 0 0 0 1 000 1 000T672 Pôle Recherche - Toiture étanchéité Investissement 2 250 914 2 250 914 2 250 914 0 0 2 250 914 2 174 310 76 604 76 604Investissement 4 996 000 244 296 244 296 0 174 393 174 393 244 296 93 601 150 695 174 393 325 088 2 076 878 2 076 878 2 500 433 2 500 433 0 0Fonctionnement 4 000 1 080 1 080 0 2 920 2 920 1 080 1 080 2 920 2 920T14010 Pôle Recherche - Création ascenseur cour centrale + plateforme élévatrice Investissement 250 000 0 0 0 250 000 250 000Investissement 299 000 20 304 20 304 0 278 696 278 696 20 304 0 20 304 178 696 199 000 0 100 000Fonctionnement 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000T17016 Pôle Recherche - Salle des congrès Investissement 50 000 0 0 0 0 50 000 50 000Investissement 149 000 0 0 0 0 149 000 149 000Fonctionnement 1 000 0 0 0 0 1 000 1 000Investissement 89 000 89 000 89 000 89 000 89 000Fonctionnement 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000T14031 Pharmacie - Diagnostic et remplacement SSI Investissement 232 692 232 692 232 692 0 0 0 232 692 231 300 1 392 0 1 392Investissement 128 917 98 809 72 048 0 72 048 28 304 43 744 43 744Fonctionnement 1 083 1 083 1 083 0 1 083 1 083 0 0Investissement 199 000 199 000 199 000 0 0 199 000 199 000Fonctionnement 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000 1 000Investissement 449 000 0 0 0 0 0 249 000 249 000 200 000 200 000Fonctionnement 1 000 0 0 0 0 0 1 000 1 000Investissement 705 071 705 071 705 071 0 0 705 071 559 188 145 883 145 883 0 0Fonctionnement 864 864 864 0 0 864 864 0T14013 Investissement 1 050 694 34 398 34 398 0 1 016 296 1 016 296 34 398 34 398 0 250 000 250 000 766 296Fonctionnement 1 080 1 080 1 080 1 080 1 080Investissement 59 000 0 0 0 0 0 0 59 000 59 000Fonctionnement 1 000 0 0 0 0 0 0 1 000 1 000 0T17019 CSU - Réhabilitation piste athlétisme Investissement 60 000 0 0 0 0 0 0 60 000 60 000Investissement 78 920 0 0 0 0 0 78 920 78 920Fonctionnement 1 080 0 0 0 0 1 080 1 080Investissement 39 500 0 0 0 0 0 39 500 39 500Fonctionnement 500 0 0 0 0 500 500T665 Siège - Réorganisation Investissement 855 578 855 578 855 578 0 0 855 578 832 459 23 119 23 119T15011 Mise en accessibilité du parc immobilier Investissement 4 010 000 0 100 000 100 000 50 000 50 000 752 000 802 000 3 158 000 3 158 000Investissement 647 966 487 966 487 966 80 000 80 000 487 966 391 755 96 211 80 000 176 211 80 000 80 000Fonctionnement 123 705 83 705 83 705 20 000 20 000 83 705 32 820 50 885 20 000 70 885 20 000 20 000T646 P3/2 ( GER installations de traitement d'air) Investissement 1 410 608 1 187 608 1 103 385 84 223 223 000 307 223 1 187 608 1 103 385 84 223 223 000 307 223Investissement 71 892 71 892 71 892 0 0 0 36 000 36 000 35 892Fonctionnement 108 108 108 108 108Investissement 998 920 0 200 000 200 000 0 0 0 100 000 300 000 400 000 400 000Fonctionnement 1 080 0 0 0 0 0 0 1 080 1 080Regroupement des bilbliothèques de langues Investissement 3 000 000 100 000 100 000 900 000 900 000 100 000 100 000 900 000 900 000 2 000 000 2 000 000Extention et réaménagement du poste de contrôle et de sécurité Investissement 1 326 769 170 000 170 000 1 156 769 1 156 769 170 000 170 000 1 156 769 1 156 769Mise en sécurité parking sous forum Investissement 250 000 60 000 60 000 190 000 190 000 60 000 60 000 190 000 190 000Learnign center Investissement 35 000 000 50 000 50 000 50 000 50 000 7 000 000 7 000 000 14 000 000 14 000 000 13 950 000 13 950 000Réhabilitation bibliothèque des antiquités Investissement 80 000 80 000 80 000 80 000 80 00091 764 403 26 133 875 25 937 036 158 330 15 628 881 15 787 210 25 835 222 23 775 122 2 048 352 14 448 584 16 496 936 0 14 746 341 15 898 530 20 741 064 20 741 064 13 950 000 13 950 000

T17007 Externalisation

Total Dépenses d'investissement + fonctionnement.1

T17021 CSU - Etanchéité atelier peintureT512 Divers maintenanceT17004 AMO renouvellement du contrat E&M CVC

T17020 CSU - Piscine

Pôle Recherche - Isolation coupe feu CHRU/PRT17001 Pharmacie - Cellules HTT17017 Pharmacie - Salle d'enrobage Pr Siepmann

Pharmacie - Rénovation salles TP chimieT14004 CSU - Campus des Sports terrain synthétique

Châtelet - Façade et toitureT15033 CSU - Mur d'escalade

Pôle Recherche - Groupe électrogène

T14038 GER - Installations techniquesT14009 Pôle Formation - Réfection toiture

Pôle recherche - Data Center

T15027 Pôle Recherche - Explosion d'un autoclavePôle Recherche - Aménagement de la rotonde (ex BU) en salle de colloque)

T15034 Pôle Recherche - IRICLT17008 Pôle Recherche - Remplacement SSI

Prévision 2018 Prévision N+1 et suivantes

T15006 Chirurgie Dentaire - FaçadeT14029 Moulins - Création de locaux assocatifs et vie étudiante

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POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANTBI n

38 287 091-8 076 86546 363 9564.a4.b 46 363 956Autorisations d'engagementRésultat patrimonial -6 000 000Capacité d'autofinancement (CAF) 6 244 569Variation du fonds de roulement -15 840 105Opérations bilancielles non budgétaires SENS 0Nouvel emprunt / remboursement de prêt + / -Remboursement d'emprunt / prêt accordé +Cautionnements et dépôts -Opérations comptables non retraitées par la CAF, non budgétaires SENS 0Variation des stocks + / -Production immobilisée +Charges sur créances irrécouvrables -Produits divers de gestion courante +Décalages de flux de trésorerie liés aux opérations budgétaires SENS 0Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs + / -Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours + / -Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations sur exercices antérieurs + / -Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des opérations de l'exercice en cours + / -

-22 092 07112.a12.bFlux de trésorerie liés aux opérations de trésorerie non budgétaires -5 000 000Variation de la trésorerie = 12 - 13 -27 092 07114.a14.bVariation du besoin en fonds de roulement = 9 + 10 + 11 + 13 -5 000 000Restes à payer 0Niveau final de restes à payer 0

22 446 9863 175 10119 271 88520.a 020.bComptabilité budgétaireComptabilité générale

Niveau final du besoin en fonds de roulement20 Niveau final de la trésoreriedont niveau final de la trésorerie fléchéedont niveau final de la trésorerie non fléchée

14 dont variation de la trésorerie fléchéedont variation de la trésorerie non fléchée1516

Stocks finaux1718 Niveau final du fonds de roulement19

13

Niveau initial de la trésoreriedont niveau initial de la trésorerie fléchéedont niveau initial de la trésorerie non fléchée

Flux de l'année

56789

10

11

12 Solde budgétaire = 8 - 9 - 10 - 11Recettes budgétairesCrédits de paiement ouverts

TABLEAUSynthèse budgétaire et comptable

Stocks initiaux1 Niveau initial de restes à payer2 Niveau initial du fonds de roulement3 Niveau initial du besoin en fonds de roulement4

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Tableau 1 DPGECP 2018 Suivi des emplois des EPSCP et EPA bénéficiant des RCEPlafond d'emplois Etat notifié par la DGESIP (en ETPT) :Plafond d'emplois voté au BI (en ETPT) : 6 695dont plafond Etat : 5 857

Total (d) dont retraites Total (g) dont retraites Total(j) dont retraitesBudget initial 2 547,61 2 532,96 4,00 14,00 8,00 2 537,61 2 542,40 80,50 78,30 45,00 2 549,81 2 530,40 105,00 99,30 56,00 2 553,31 2 535,80Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 2 087,02 2 083,45 25,20 34,30 7,80 2 077,92 2 082,50 96,50 103,80 29,80 2 079,72 2 075,20 157,10 120,40 38,50 2 123,72 2 082,10Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget primitif 4 634,63 4 616,41 29,20 48,30 15,80 4 615,53 4 624,90 177,00 182,10 74,80 4 629,53 4 605,60 262,10 219,70 94,50 4 677,03 4 617,90Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 836,35 831,30 838,30 837,80 839,40 838,50Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 455,00 453,06 454,50 454,20 455,00 455,10Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 322,94 355,98 321,90 318,10 295,90 313,10Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 47,30 51,65 12,90 0,00 0,00 60,20 55,30 17,90 8,00 1,00 57,20 59,60 20,70 25,00 2,00 43,00 55,60Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget primitif 1 159,29 1 187,28 1 160,20 1 155,90 1 135,30 1 151,60Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget primitif 5 793,92 5 803,69 5 785,10 5 761,50 5 812,33 5 769,50Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 132,60 141,13 132,60 132,60 132,60 132,60Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 613,08 609,70 612,50 611,60 598,08 608,40Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 134,90 119,75 4,30 7,80 3,00 131,40 133,00 17,30 32,00 3,00 120,20 133,70 19,30 39,40 3,00 114,80 129,20Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget primitif 2,80 2,80 2,80 2,80 2,80 2,80Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 745,68 750,83 745,10 744,20 730,68 741,00Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 4 634,63 4 616,41 29,20 48,30 15,80 4 615,53 4 624,90 177,00 182,10 74,80 4 629,53 4 605,60 262,10 219,70 94,50 4 677,03 4 617,90Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 1 904,97 1 938,11 1 905,30 1 900,10 1 865,98 1 892,60Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 160,50 151,65 0,50 4,60 0,00 156,40 151,31 3,50 32,60 1,00 131,40 149,23 45,00 56,20 4,60 149,30 150,72Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 6 539,60 6 554,52 6 530,20 6 505,70 6 543,01 6 510,50Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3) 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Exécution 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Budget initial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Nouvelle prévision d'exécutionExécution Budget initial 348,60 344,00 349,40 348,10 348,60 348,35Nouvelle/dernière prévision d'exécution (3)Exécution Budget initial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Nouvelle prévision d'exécutionExécution Budget initial 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00Nouvelle prévision d'exécutionExécution

Dont emplois rattachés aux contrats de recherche (5) (plafond 2)Personnels en fonction dans l'établissement non rémunérés par lui (mises à disposition entrantes)

dont emplois Etat

Total général (emplois rémunérés par l'opérateur )

TitulairesNon titulaires plafonds 1 et 2

dont CDITotal général

Dont fonctionnaires stagiaires des ENS

Emplois sous plafond 2 (1 bis )

Non titulaires

Enseignants et enseignants chercheurs Personnels BIATSS et autres personnels non titulaires

dont CDIdont contrats aidés

Total plafond 2

Emplois sous plafond Etat(1)

TitulairesEnseignants et enseignants chercheurs(dont fonctionnaires stagiaires pour les ENS stagiaires uniquement) Personnels BIATSS et autres personnels titulaires (2)

sous total titulaires

sous total non titulaires plafond 1

Non titulaires

Enseignants et enseignants chercheursdont ATER et doctorants contractuels

Personnels BIATSS et autres personnels non titulairesdont CDI

Total plafond 1

période janvier - décembre exercice 2018stock ETP (a) au 31décembre 2017moyenne annuelle ETPT 2017(b)

Entrées (en ETP) (c)Sorties (en ETP) ETP (e=a+c-d)(4)

ETPT(moyenne sur 4 mois)Entrées (en ETP) (f)

Sorties (en ETP) ETP (h=a+f-g)(4)ETPT(moyenne annuelle 2018)(l)

ETPT(moyenne sur 9 mois)Entrées (en ETP) (i)

Sorties (en ETP ) ETP à la fin décembre 2018(k=a+i-j)(4)

exercice 2017 période janvier - avril exercice 2018 période janvier - septembre exercice 2018

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449 350 3780

Cumul au 30 avril 2018 Cumul au 30 septembre 2018

Budget initialDernière prévision d'exécution (5) (Dépenses décaissées 2017)

Exécution (5) (Dépenses décaissées 2017) Exécution (décaissements) Exécution (décaissements) Budget initialNouvelle prévision d'exécution (décaissements prévus sur 2018) Exécution annuelle

Enseignants et enseignants chercheurs 0Personnels BIATSS et autres personnels titulaires (2) 0

-1 dont cours complémentaires (notamment ceux financés sur ressources propres) 6 504 652 8 787 415 8 848 600 0 2 343 948354 583 178 357 132 268 0 0 0 365 588 294 0 0 11 005 116 0

Enseignants et enseignants chercheurs 0dont ATER et doctorants contractuels 0

Personnels BIATSS et autres personnels non titulaires 0dont CDI 0

39 382 573 43 896 165 0 0 0 43 997 362 0 0 4 614 789 0393 965 751 401 028 433 0 0 0 409 585 656 0 0 15 619 905 0

Enseignants et enseignants chercheurs 0dont CDI 0

(1 bis) Personnels BIATSS et autres personnels non titulaires 0dont CDI 0

27 579 603 25 871 808 0 0 0 26 070 189 0 0 -1 509 414 0Enseignants et enseignants chercheurs 0 0 0 0Personnels BIATSS et autres personnels titulaires 0 0 0 0Enseignants et enseignants chercheurs 0 0 0 0Personnels BIATSS et autres personnels non titulaires 0 0 0 0

sous total non titulaires 66 962 176 69 767 973 0 0 0 70 067 551 0 3 105 375 0421 545 354 426 900 241 0 0 0 435 655 845 0 14 110 491 0

15 357 543 13 815 167 13 585 149 0 -230 018 0436 902 897 440 715 408 0 0 0 449 240 994 0 0 13 880 473 0

417 000 109 384 109 384 0 0 0437 319 897 440 824 792 0 0 0 449 350 378 0 0 13 880 473 0

0 0 0 0 0 0 0 011 983 371 15 057 884 15 156 000 0 3 172 629

(6) contrat de recherche selon la définition apportée par le document de prescription générale (fascicule n°8, opérations pluriannuelles)

Les montants prévisionnels et d'exécution annuels (colonne cumul au 31 décembre 2017) ne doivent pas dépasser le montant de masse salariale voté au budget de l'établissement éventuellement modifié par budget rectificatif.(1) personnels financés en tout ou partie sur la subvention Etat (y compris les mises à disposition sortantes ou délégations sortantes pour les enseignants chercheurs) et personnels titulaires sur emplois gagés(1 bis) personnels financés exclusivement sur ressources propres ("hors plafond" pour les EPA)(2) "autres personnels titulaires " comprend notamment les personnels d'encadrement sur emplois fonctionnels, les personnels d'inspection, les conservateurs(3) les "autres dépenses non ventilables " correspondent strictement :- aux dépenses de personnels ne décomptant pas de plafond d'emploi (ex : vacataires).- aux éventuelles dépenses résiduelles ne pouvant faire l'objet d'une ventilation par catégories de personnel ou plafond d'emploisLes heures complémentaires effectuées par les agents décomptant les plafonds d'emplois doivent être rattachées au plafond d'emplois de ces agents (quelle que soit l'origine du financement de cette rémunération complémentaire : subventionEtat ou ressources propres), les heures complémentaires des agents ne décomptant pas les plafonds doivent être renseignées sur la ligne "autres dépenses non ventilables"(4) dépenses éventuelles hors PSOP notamment(5) s'agissant des données d'exécution de 2016 il convient de renseigner en phase 1 (BI 2017) la colonne "dernière prévision d'exécution" 2016 et en phase 2 (mai 2017) la colonne "exécution" (définitive 2016)

3 105 375 0

La masse salariale globale correspond aux dépenses de personnel prévues au tableau 2 des autorisations budgétaires en AE=CP de l'ensemble du budget de l'établissement (budget principal, éventuels budgets annexes)

Total général (plafonds 1 et 2)Autres dépenses non ventilables par catégories d'emplois (3)

Total des dépenses de personnel suivies dans OREMS (données paie OREMS en exécution)Autres dépenses non suivies dans OREMS (4)Total des dépenses de personnel y compris celles non comptabilisées dans OREMSdont fonctionnaires stagiaires ENSdont dépenses de personnels sur contrats de recherche (6) (saisie de l'exécution fin septembre 2018 obligatoire)

Les cellules dont le fond est jaune sont les cellules pour lesquelles la saisie doit obligatoirement être différente de zéroLes cellules dont le fond est bleu ciel sont des cellules calculées automatiquement

Total non titulaires (plafond 2)

Total général (emplois rémunérés par l'opérateur)

Titulaires (plafond 1) 354 583 178 357 132 268 365 588 294 0 11 005 116 0Non titulaires (plafonds 1 et 2)

66 962 176 69 767 973 70 067 551

25 871 808 26 070 189 -1 509 414

sous total non titulairesTotal titulaires et non titulaires (plafonds 1)

Emplois sous plafond 2Non titulaires 27 579 603

11 005 116sous total titulaires

Non titulaires 39 382 573 43 896 165 43 997 362 4 614 789

Emplois sous plafond 1Titulaires

354 583 178 357 132 268 365 588 294Dépenses de personnel

Exercice 2017 Cumul au 31 décembre 2018

écart BI 2018 / BI 2017 écart BI 2018 / exécution 2017écart reprévision 2018 / exécution 2017

écart exécution 2018 / exécution 2017

Masse salariale votée au budget initial (ou soumise au vote du CA) : montant limitatif en AE=CPMasse salariale votée après dernier budget rectificatif : montant limitatif en AE=CPN° DBM :

Masse salariale Etat notifiée par la DGESIP :

Tableau 2 : Document prévisionnel de gestion des emplois et crédits de personnel (DPG) - Suivi des dépenses de personnel des EPSCP et EPA RCEPhase 1Année 2018Phase fin novembre 2017N° UAI 0597065JLibellé établissement Université Lille

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Mesures catégorielles titulaires exclusivementSchéma d'emplois (hors contrats de recherche)

Evolution de la structure des emplois (dont repyramidages, changement de corps et dispositif Sauvadet) (6)

Mesures générales (titulaires et non titulaires) dont hausse de la valeur du point effets sur 2018 (3) SMIC

CAS Pensions (et ATI) (changement du taux de CAS Pensions) Autres cotisations

Mesures catégorielles (titulaires exclusivement) PPCR Indemnitaire obligatoire (4)

GVT solde (hors colonnes XII et XIII ) personnels titulaires (5) XI=XI bis + XI ter dont GVT NEGATIF dont GVT POSITIFSchéma d'emplois hors contrats de recherche

Evolution de la structure des emplois (dont repyramidages, changement de corps et dispositif Sauvadet) (6)Indemnitaire à l'initiative établissement (7)

Variations des heures complémentairesVariations sur les contrats de recherche (8) Autres à détailler

(somme des colonnes II à XVI sauf XI bis et ter) (XVIII=I+XVII) (XVIII-XIX)I II III IV V VI VII VIII VIII bis IX X XI XI bis XI ter XII XIII XIV XV XV bis XVI XVII XVIII XIX XX218 690 002 0 135 569 720 495 90 351 206 617 0 0 1 437 860 2 135 570 -4 922 957 7 083 258 0 -78 0 78 957 4 805 341 223 495 343 219 148 900 4 346 443172 642 233 0 135 569 720 495 434 241 94 989 0 0 1 437 860 2 135 570 -4 922 957 7 083 258 0 34 737 0 4 993 461 177 635 694 172 963 297 4 672 397

46 047 770 0 0 0 -343 890 111 628 0 0 -34 815 0 78 957 -188 120 45 859 650 46 185 603 -325 953Enseignants et enseignants chercheurs (dont fonctionnaires stagiaires pour les ENS uniquement) 120 711 454 0 112974 93 295 0 66 531 0 0 1007085,896 2 110 855 -4 865 984 7 001 284 0 0 0 3 390 741 124 102 194 121 144 546 2 957 648Personnels BIATSS et autres personnels titulaires 51 930 779 0 22595 627 200 434 241 28 458 0 0 430774,1041 24 715 -56 973 81 974 0 34 737 0 1 602 720 53 533 499 51 818 751 1 714 748Enseignants et enseignants chercheurs 23 410 718 0 0 0 0 100 064 0 0 0 0 0 100 064 23 510 782 24 212 706 -701 924Personnels BIATSS et autres personnels non titulaires 22 415 154 0 0 0 -343 890 11 564 0 0 -34 815 0 78957 -288 184 22 126 970 21 750 999 375 971

dont CDI 3 891 327 0 0 0 -314 967 2 069 0 0 -34 815 0 23920 -323 793 3 567 534 3 891 327 -323 793dont personnels recrutés et financés sur contrats de recherche (8) 11 434 463 0 0 4 500 0 0 0 4 500 11 438 963 11 434 463 4 500221 898 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 221 898 221 898 0

38 542 727 -492 101 0 67 480 71 542 0 39 649 0 43 000 0 5 480 358 095 114 822 0 0 207 967 38 750 694 38 571 822 178 87225 683 425 -492 101 0 67 480 84 754 0 0 0 31000 0 5 480 358 095 58271 0 112 979 25 796 404 25 702 813 93 59112 859 302 0 0 0 -13 213 0 39649 12000 0 0 0 56551 0 0 94 987 12 954 289 12 869 009 85 280

Cours complémentaires et vacations d'enseignement 16 975 002 0 0 0 0 0 0 0 114822 0 114 822 17 089 824 15 525 681 1 564 143Autres rémunérations accessoires (dont versement au titre des comptes épargne temps) 2 796 016 0 0 0 0 0 39649 0 0 0 0 0 39 649 2 835 665 3 550 799 -715 134Primes et indemnités des enseignants et enseignants chercheurs 7 452 105 0 0 2 520 0 0 0 0 35000 0 0 358 095 0 0 395 615 7 847 720 7 654 174 193 546Primes et indemnités des BIATSS et autres personnels 11 319 606 -492 101 0 64 960 71 542 0 0 0 8000 0 5 480 0 0 0 -342 119 10 977 487 11 841 168 -863 681

181 291 133 -24 605 125 196 668 752 249 027 136 413 17 346 0 0 0 73 443 1 929 492 -4 447 901 6 399 737 0 17 122 17 905 27 655 0 548 700 3 786 446 185 077 579 181 234 221 3 843 358158 074 211 -24 605 125 196 668 752 405 260 87 723 0 0 0 0 73 443 1 929 492 -4 447 901 6 399 737 0 32 354 17 905 2 914 0 3 318 433 161 392 644 158 819 016 2 573 628

23 216 922 0 0 0 -156 232 48 690 17 346 0 0 -15 232 0 24 741 0 548 700 468 013 23 684 935 22 415 205 1 269 730Cas pensions + ATI 127 548 639 0 101134 537 528 323 944 70 862 0 0 0 0 1 593 137 -3 672 529 5 284 115 0 25 914 0 0 2 652 519 130 201 158 127 421 080 2 780 078Autres cotisations titulaires 30 525 572 -24605 24062 131 224 81 316 16 861 0 0 0 73443 336 355 -775 372 1 115 622 0 6 440 17 905 2914 0 665 914 31 191 486 31 397 936 -206 450Cotisations Assedic 2 568 628 0 0 0 -22 855 7 522 2537 0 0 -2 228 0 3619 0 519210 507 805 3 076 433 2 568 628 507 805Autres cotisations non titulaires 20 648 294 0 0 0 -133 378 41 168 14809 0 0 -13 003 0 21122 0 29490 -39 792 20 608 502 19 846 577 761 925

2 191 546 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 -164784 -164 784 2 026 762 2 846 702 -819 940440 715 408 -516 706 260 765 1 456 727 410 920 343 030 56 995 0 0 0 1 554 303 4 065 062 -9 370 858 13 482 995 0 22 524 376 000 142 477 0 462 873 8 634 970 449 350 378 441 801 645 7 548 733438 523 862 -516 706 260 765 1 456 727 410 920 343 030 56 995 0 0 0 1 554 303 4 065 062 -9 370 858 13 482 995 0 22 524 376 000 142 477 0 627 657 8 799 754 447 323 616 438 954 943 8 368 673356 399 868 -516 706 260 765 1 456 727 924 255 182 712 0 0 0 0 1 542 303 4 065 062 -9 370 858 13 482 995 0 72 571 376 000 61 185 0 8 424 874 364 824 742 357 485 126 7 339 616

82 123 994 0 0 0 -513 335 160 318 56 995 0 12 000 0 -50 047 0 81 292 0 627 657 374 880 82 498 874 81 469 817 1 029 057

des prestations de recherche dans un domaine déterminé

(6) ces colonnes intégrent :XII : les variations du volume d'emplois (schéma d'emplois hors variations liées aux contrats de recherche, voir colonne XV bis),XIII : les variations de coût induites par les transformations de corps (dont celles issues des promotions sur listes d'aptitudes), les repyramidages et les titularisations liées au dispositif Sauvadet(7) cette colonne intègre les variations du régime indemnitaire décidées par l'établissement, ainsi que les variations du volume de la prime d'encadrement doctoral et de recherche ("PEDR" anciennement "PES" prime d'excellence scientifique)(8) contrat de recherche selon la définition apportée par le document de prescription générale (fascicule n°8, opérations pluriannuelles) :acte juridique conclu entre l'établissement d'enseignement supérieur et un ou plusieurs partenaires (privés ou publics) offrant un soutien financier à un chercheur ou une équipe de chercheurs pour effectuer des études scientifiques ou

Les changements de corps sont traités dans la colonne XIII "évolution de la structure des emplois". S'agissant du GVT négatif, il traite le remplacement d'un titulaire par un titulaire au sein d'un même corps.

Les cellules dont le fond est jaune sont les cellules pour lesquelles la saisie doit obligatoirement être différente de zéroLes cellules dont le fond est bleu ciel sont des cellules calculées automatiquementLa masse salariale globale correspond aux dépenses de personnel prévues au tableau 2 des autorisations budgétaires en AE=CP de l'ensemble du budget de l'établissement (budget principal, éventuels budgets annexes)(1) l'élaboration du budget est fondée sur une prévision d'exécution 2016, réajustée après la fin de l'exercice(1 bis) jours de grève, versement d'un capital décès ou d'une indemnité exceptionnelle non reconductible(2) Les colonnes "EAP" couvrent les mesures discrétionnaires (schéma d'emploi et évolution de la structure des emplois) ou obligatoires de l'exercice précédent (2016).et des cotisations sur les EAP est à prendre en compte dans la colonne VI "valeur du point" FP" (cf commentaire (3))(3) dans la colonne VI "mesures générales" sont regroupés les effets liés aux hausses de la valeur du point du 1er juillet 2016 (EAP sur 2017) et du 1er févier 2017.(4) la colonne X comprend les mesures indemnitaires imposées par la réglementation sans marge de manœuvre possible pour l'établissement(5) la colonne XI "GVT solde" comprend le GVT négatif et positif. S'agissant du GVT positif, elle ne comprend que les avancements d'échelon et de grade.

dont incidence cotisations et contributions sociales

Sous total non titulaires et autres (calcul automatique)TitulairesNon titulaires

Prestations socialesTOTAL

TOTAL hors prestationsdont titulaires (hors prestations)

dont non titulaires et autres (hors prestations)Incidence sur 2019dont incidence rémunération principale (saisie obligatoire sur colonnes XII et XIII)dont incidence rémunérations accessoires (saisie obligatoire sur colonnes XII et XIII)

Sous total titulaires (calcul automatique)

Rémunérations principalesSous total titulaires (calcul automatique)

Sous total non titulaires et autres (calcul automatique)

Titulaires

Non titulairesAutres : stagiaires, apprentis …

Rémunérations accessoiresSous total titulaires (à saisir obligatoirement)

Sous total non titulaires et autres (à saisir obligatoirement)

Cotisations et contributions sociales

N° UAI 0597065JLibellé établissement Université Lille

Crédits de Masse salariale globale = Montant limitatif en AE=CPPrévision d'exécution ou exécution 2017(1)

Correction de l'exécution (évènements exceptionnels non reconductibles) (1 bis)

Extension en Année Pleine des mesures 2017 (2) Mesures entrant en vigueur en année 2018 Total des flux de 2018Total prévision ou reprévision de décaissements sur

Dernier budget voté (sur 2017 en phase 1, en AE CP sur 2017 en phases 2, 3 et 4)

Ecart prévision 2018 - dernier budget voté (sur Obligatoires Discrétionnaires

Tableau 3 : Document prévisionnel de gestion des emplois et crédits de personnel (DPG) - Décomposition des facteurs d'évolution de la masse salariale entre 2017 et 2018 (en € et en flux)Phase 1Année 2018Phase fin novembre 2017