Les �chos de l��t�Bonjour � tous !

Comme l�ann�e pass�e, vous trouverez dans ce petit bulletin quelques informations utiles sur la vie dans notre commune. Bonne lecture et surtout un bel �t� � vous !

Bien amicalement,

J�r�me FONTAINE, Maire.

�� Quelques rappels de r�glementation

�� L�actualit� de l��t� et les dates � retenir

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L�usage des p�tards et artifices de divertissementL�arr�t� pr�fectoral n� 2012-276 / DSI / BSD du 18 juin 2012 interdit l�utilisation, par les particuliers, des p�tards et artifices de divertissement de cat�gories C2,K2 et C3,K3 dans le d�partement de la C�te d�Or :

�� Du 9 juillet au 15 ao�t de chaque ann�e sur la voie publique.

�� Du 1er janvier au 31 d�cembre de chaque ann�e :

- dans tous les lieux o� se fait un grand rassemblement de personnes,

- dans ou en direction des immeubles d�habitation,

- dans les zones foresti�res et jusqu�� une distance de 200 m�tres autour de celles-ci.

Quelques probl�mes de voisinages sont not�s � l�arriv�e des beaux jours : une r�gle d�or, se parler ! Il est imp�ratif de respecter quelques r�gles simples qui facilitent la vie de tous et surtout, en cas de probl�me, d�abord se parler et dire ce qui pose soucis.

R�glementation des nuisances sonores : arr�t� pr�fectoral (extraits)

Sur la voie publique et dans les lieux publics ou accessibles au public, sont interdits les bruits g�nants par leur intensit� et notamment ceux susceptibles de provenir :

- des r�parations ou r�glages de moteur, � l�exception des r�parations de courte dur�e permettant la remise en service d�un v�hicule immobilis� par une avarie ;

- de l�emploi d�appareils et de dispositifs de diffusion sonore par haut-parleur,

- de l�utilisation des p�tards ou autres pi�ces d�artifices .

Sans pr�judice des r�glementations applicables par ailleurs, toute personne utilisant dans le cadre de ses activit�s professionnelles, � l�int�rieur de locaux ou en plein air, sur la voie publique ou dans les propri�t�s priv�es, des outils ou appareils susceptibles de causer une g�ne pour le voisinage en raison de leur intensit� sonore doit interrompre ses travaux entre 20 heures et 7 heures et toute la journ�e des dimanches et jours f�ri�s sauf en cas d�intervention urgente.

Les travaux de bricolage ou de jardinage r�alis�s par des particuliers � l�aide d�outils ou d�appareils susceptibles de causer une g�ne pour le voisinage en raison de leur intensit� sonore, tels que tondeuses � gazon � moteur thermique ne peuvent �tre effectu�s que :

- les jours ouvrables de 8 h 30 � 12 heures et de 14 heures 30 � 19 heures 30

- les samedis de 9 heures � 12 heures et de 15 heures � 19 heures

- les dimanches et jours f�ri�s de 10 heures � 12 heures.

Les propri�taires et possesseurs d�animaux, en particulier de chiens, sont tenus de prendre toutes mesures propres � �viter une g�ne pour le voisinage, y compris par l�usage de tout dispositif dissuadant les animaux de faire du bruit de mani�re r�p�t�e et intempestive.

Taille des haies : nous vous rappelons que vos haies doivent �tre taill�es au droit du domaine public afin notamment que les trottoirs puissent �tre utilis�s normalement.

Br�lage de v�g�taux : Il est rappel� les termes de l�article 9 "protection des lieux habit�s" du titre II de l�arr�t� pr�fectoral du 1er juillet 2004 qui stipule � Le br�lage des v�g�taux � une distance inf�rieure � 100 m des habitations est interdit .

Les mobylettes et autres 2 roues : la d�couverte de la mobilit� est un grand moment pour les jeunes mais nous rappelons � tous que cela s�accompagne aussi de grands dangers : attention � circuler prudemment dans les rues de Corcelles (penser aux enfants !), � ne pas emprunter les voies interdites (le chemin de fer par exemple), � utiliser le mat�riel de s�curit� indispensable (les casques entre autres), � tenir vos v�hicules en �tat (le pot d��chappement surtout pour pr�server le voisinage). Idem pour les voitures qui circulent souvent tr�s vite dans les rues communales.

Les zones de jeux et de sport sont � votre disposition (terrain de football, de tennis, zone multisport, terrain de p�tanque), merci n�anmoins de penser � respecter le voisinage en utilisant ces �quipements publics.

feu d�artifice :Il sera tir� le 13 juillet � la tomb�e de la nuit.

Exposition : Une exposition d�artistes Corcellois se tiendra � la SAUM dimanche 30 septembre : Renseignements et inscriptions aupr�s de Jacques BRUN et Pascal DEDIEU.

Mairie :Ouverture de la mairie en juillet et ao�t : les permanences de mairie : les mercredis et vendredis de 17h � 19h (sauf le 15 ao�t).

Biblioth�que :Ouverture de la Biblioth�que en juillet et ao�t : Les permanences seront assur�es jusqu�au 6 juillet inclus, puis les 24 Juillet et 21 ao�t de 16 h 30 � 18 h. Les horaires normaux reprendront � partir du 4 septembre.

L�actualit� de l��t�

(Extrait) ARTICLE 1 � A compter de ce jour, la consommation de boissons alcoolis�es est interdite sur les voies, places, espaces donnant acc�s aux voies publiques et espaces verts au c�ur du village, soit : autour de la Salle � Usages Multiples et des �coles (y compris l�aire de jeux des enfants), le parking municipal et l�abri bus route de Seurre, le parc � Georges FOREY �, le parking du terrain de football � Michel FON-TAINE � et le plateau sportif.ARTICLE 2 � Des d�rogations pourront �tre accord�es lors de manifestations locales, associatives, cultu-relles, sportives, ou pour les locations de la SAUM apr�s demande d�autorisation �crite � Monsieur le Maire,ARTICLE 3 � Tout manquement aux obligations �dict�es par le pr�sent arr�t� sera r�prim� par une amende, conform�ment aux dispositions de l�article R 610-5 du Code p�nal.Ampliation du pr�sent arr�t� sera adress� � : Monsieur le Pr�fet - Madame le Commandant de la Gendarmerie de Gevrey-Chambertin.

Arr�t� municipal interdisant la consommation d'alcool sur le domaine public

Merci aux propri�taires de chiens de penser � respecter les trottoirs et propri�t�s priv�es en faisant faire leurs besoins � leurs animaux

Organisateur Date Manifestation

FCSC 13 juillet au soir Repas et soir�e dansante

ASC Dimanche 29 juillet Sortie v�lo

ESPERANCE Dimanche 26 ao�t Vide grenier

ESPERANCE Dimanche 2 septembre M�choui

ASC Dimanche 9 septembre Sortie v�lo

ASC Dimanche 30 septembre Sortie v�lo

Dimanche 30 septembre Exposition d�artistes Corcellois � la SAUM

ESPERANCE Samedi 20 octobre Repas � th�me et soir�e dansante

ASC Dimanche 28 octobre Sortie v�lo

ESPERANCE 10 novembre Loto

C�r�monie du 11 novembre � 11h Monument aux Morts

ESPERANCE 16 novembre Belote

ESPERANCE 17 novembre Nouveaut�

ESPERANCE 8 et 9 d�cembre Disneyland Paris

ESPERANCE 15 d�cembre Nouveaut�

Directeur de la publication et r�dacteur en chef : J�r�me FONTAINE. Mairie, 8 rue de l��glise, 21910 Corcelles-l�s-C�teaux - E-mail : mairie.corcelleslesciteaux@orange.fr - T�l : 03 80 36 69 53

Conception et mise en page : E@syCom�LM . Imprim� par nos soins - Ne pas jeter sur la voie publique

Les dates � retenir