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<Sujet> <Direction>Cnam/DSES/MOISE La Cnam est titulaire des droits de propriété intellectuelle sur le contenu du présent support de formation <Date> Les possibilités d’appariements entre les cohortes et le SNDS

Les possibilités d’appariements entre les cohortes et le SNDS...Procédure d’appariement direct SNDS/cohortes, utilisation du NIR Cohorte avec le NIR SNDS Comment chaîner les

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<Sujet><Direction>Cnam/DSES/MOISE

LaCnamesttitulairedesdroitsdepropriétéintellectuellesurlecontenuduprésentsupportdeformation

<Date>

Lespossibilitésd’appariementsentrelescohortesetleSNDS

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<Date>

Rappel-Typologiedesdemandes

4typesdedemandes:Appariementdirect–surl’identifiantSNIIRAM(BEN_NIR_PSA)–avecdescohortesdisposantduNIR(enquêteCARE-M,CARE-I,RPS2016,FCCSS,Nutrinet,Constance…).

Appariementindirect–surdiversesvariables–avecdescohortesnedisposantpasduNIR(CEMS,APPASUR,ERMES,ASTROLAB...).Cohorteanonymesurcritèresd’inclusion.Lescritèresd’inclusiondoiventêtreformalisésdansuncahierdeschargestype(ExpressiondesbesoinsSNDS).Tableauxdebordagrégés(statistiquesdescriptivesd’unepathologie…).

Appariementdirect

Cohortessurcritères Tableauxde

bordagrégés

Appariementprobabiliste

2

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Procédured’appariementdirectSNDS/cohortes,utilisationduNIR

CohorteavecleNIR SNDS

Commentchaînerlesinformations?

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<Date>

Rappelducontexte:Définitiondesidentifiantsbénéficiaires•  LeNIRestl’identifiantpérennequiresteidentiqueaucoursdetoutelavied’unindividu.Ilest

composéde13positions:

ü codesexesur1position(1=homme,2=femme)ü annéedenaissancesur2positions(sanslesiècle)ü moisdenaissancesur2positionsü départementdenaissancesur2positions(forcéà99pourlespersonnesnéesàl’étranger)ü n°decommunedenaissancesur3positions(N°depaysdenaissancepourlespersonnesnéesàl’étranger)ü n°d’ordredenaissancesur3positions(001,002…)

•  L’identifiantSNIIRAM(SNDS)estcommunàtouslesrégimes,enclairilestcomposé:ü  NIRdel’ouvreurdedroits(13positions)ü  Datedenaissancedubénéficiaire(8positions)ü  Codesexedubénéficiaire(1position)

4

IDENTIFIANT SNDS

en clair

IDENTIFIANT

Crypté

IDENTIFIANT SNDS

Crypté

FOIN1 FOIN2

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<Date>

RappelduCircuitdecirculation/transformationdesidentifiants

CNAMDSES/MOSE/DEMEX•  Prise de contact

et fourniture la liste des utilisateurs habilités à déposer le fichier avec les NIR

Porteursdeprojets

•  Au sein du DEMEX : •  Demande d’ouverture d’un

ticket /CRIP

1

2

3

4

CRIP: Transmet au porteur du projet un lien Https de l’application SAFE ainsi qu’un login temporaire, et communique le mot de passe par téléphone

5

Porteursdeprojets

CRIPCPAMdeVersailles

F1

Dépose le fichier dans SAFE

F2

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<Date>

Appariementdirectsurl’identifiantSNDS

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•  1-Leporteurdeprojetsousontiersdeconfiance,prendcontactavecleresponsabledelacelluleDEMEX,illuicommuniquelapersonnehabilitéàtransmettrelefichierdesNIR

•  2-LeresponsableDEMEX,ouvreunticketeninterneCNAMetàdestinationduCPAMVersailles/CRIPafind’ouvrirl’accèsàl’applicationSAFEàlapersonnehabilitée

•  3-CRIPenvoieunmailàlapersonnehabilitéeàtransmettrelesNIR.Ilcommuniquelemotdepassepartéléphone

•  4-Leporteurdeprojets,aveclesélémentscommuniquésparleCRIP.SeconnecteàSAFEettransmet/déposelefichierdesNIR

•  UnefoislefichierenvoyéviaSAFE,letraitementsefaitenautomatique(CryptageFOIN1àToulouse,CryptageFOIN2àEvreuxetmiseàdispositiondufichierFoin2auniveauduportailSNDS)

•  AprèsvalidationdufichierFOIN2parlacelluleDEMEX,lesdonnéessontextraitesetmisesàdispositionauporteurdeprojets

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<Date>

Instructiondesdemandesd’appariementdirect

Responsable de traitements EXTERNE Commanditaire

Transmet au CRIP via SAFE, NIR de l’Assuré (13C), Date de naissance (SSAAMMJJ), le sexe (1C) et NIR du bénéficiaire (13C) qui sont les Composantes à Anonymiser (CA) et Nom du projet (5C), Numéro du sujet (NS ,100C)

--------------------------------------------------

Déchiffre (GnuPg) les NS et SNDS et demande le mot de passe

CRIP (via SAFE) Obtient le Numéro d’Anonymat de niveau 1 (NAF1) par application de FOIN1 sur CA.

CNAMTS/DSES/DEMEX Reçoit : NS et NAF2 (identifiant SNDS)

Extrait des Données du SNDS(SNDS) à partir de NAF2 (identifiant SNDS).

Chiffre les NS et SNDS (GnuPg)

Attribue un mot de passe permettant la remise en mains propres au référent projet du Commanditaire

externe

NS + CA

NS + NAF1

NS+ SNDS

CNAMTS/DDSI/DOIT/DIAP/DFOSID Reçoit : NS et NAF1

Obtient le Numéro d’Anonymat de niveau 2 (NAF2) par application de FOIN2 sur NAF1.

NS + NAF2

1

2

3

4

Procéduretyped’anonymisation:

7

CPAMdesYvelines>CNAM/Toulouse(site1)

CNAM/Evreux(Site2)

CNAM:Paris

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Procédured’appariementSNDS/cohortesvialaCNAV,utilisationdelanormeA

Cohorte,avecdes

informationsnominatives

CNAM/SNDS

CommentrécupérerlesNIRàpartirdesinformations?

CNAV/SNGI

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<Sujet><Direction>Cnam/DSES/MOISE

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<Date>

RappelduCircuitdecirculation/transformationdesinformations,identifiants

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Cohorte/Registre(Donnéescliniques,

personnelles)

CNAV(RNIAM,SNGI) CNAM(SNDS)

Listedessujets:IdentifiantCohorte,NS,Nom,prénom:étatcivildessujets

IdentificationNirréussie(o/n)

Nir,sexe,datedenaissance,NS

Oui NS,Identifiantsniiram(Foin1/Foin2)

ExtractionSNDS,NS

DonnéesSNDS,NS

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Procédured’appariementindirectSNDS/cohortes,probabiliste…

Cohorte:informationsmédico-

administratives

SNDS

Commentidentifierlesindividusdelacohortedansle

SNDS?

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<Date>

Exempledeprojet-Appariementprobabiliste

TYPEDEDEMANDE:Appariementprobabiliste

OBJECTIFPRINCIPAL:Comparerlesdélais,stadesdesrechutesettauxdedécès(globalementetliéaucancerdusein)despatientes,selonqu’ellessoientsuiviesexclusivementenvilleouenhospitalierdansuninstitut.

CRITÈRESD’INCLUSION:•  Femmestraitéespouruncancerduseinentre2007et2012dansuninstitut,•  Plusde40ans,nonmétastatiques,•  Ayantbénéficiéd’unechirurgiedusein,•  Donnéescliniquesenregistréesdansl’institut.

INTÉRÊTDEL’ÉTUDE:Limiterlespatientesperduesdevue,améliorerlarégularitédusuivipermettantundépistageplusprécocedesrechutes.L’enjeufinalétantlaréductiondelamortalitéparcancerdusein.

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LaCnamesttitulairedesdroitsdepropriétéintellectuellesurlecontenuduprésentsupportdeformation

<Date>

Exempledeprojet–CommentAugmenterletauxd’appariement?

Recommandations–rendrel’appariementpossible:

•  Fournirsuffisammentdevariables,notammentsurlescaractéristiquesdespatients:sexe,annéeetmoisdenaissance,datededécès,etc.

•  Éviterlesvariablesdontlecontenurésultedequestionsouvertes,•  Ajouterundictionnairedevariables.

Commentserapprocherdu100%:

•  Fournirautantdevariablesquepossible,•  Multiplierlenombredeséjour/soinparpatient,•  Privilégierlesvariablestrèsdiscriminantes:Datededécès,codesCIM10trèsspécifiques,etc,•  Minimiserlesvaleursmanquantesetlenombred’erreurdesaisie.

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Merci

Questions????