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Lettre de l’École doctorale de droit comparé – juin 2012
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LETTRE DE L’ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT
COMPARÉ
- JUIN 2012 -
Directrice : Madame le Professeur Christine Lazerges
Chargée de mission : Madame Claire Flavigny
Accueil du public et permanence téléphonique :
Mardi, Mercredi, Vendredi : 9h-13h
Jeudi : 9h-14h30
Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne
Centre Malher
Bureau 401
9, rue Malher
75004 Paris
Téléphone/Télécopie : + 33 (0)1 44 78 33 70
Courriel : [email protected]
Site web: http://www.univ-paris1.fr/ecoles-doctorales/droit-compare/
Lettre de l’École doctorale de droit comparé – juin 2012
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SOMMAIRE
BIBLIOTHÈQUES 3
Bibliothèque d’Études doctorales juridiques de la Sorbonne
Bibliothèque Cujas
EMPLOI - RECRUTEMENT 4
APPELS À CONTRIBUTION 5
CONFÉRENCES ET COLLOQUES 6
UNIVERSITÉS D’ÉTÉ 12
MOBILITÉ 13
Aide à la mobilité de l’École doctorale de droit comparé
Lettre de l’École doctorale de droit comparé – juin 2012
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BIBLIOTHÈQUES
BIBLIOTHÈQUE D’ÉTUDES DOCTORALES JURIDIQUES DE LA SORBONNE
Centre Malher (1er étage ) 9, rue Malher 75004 Paris Tél. : 01 44 78 33 13 / fax : 01 44 78 33 62 E-mail : [email protected]
Consultation sur place Catalogue en ligne
Directions scientifiques
UMR de droit comparé de Paris (UMR 8103), École doctorale de droit comparé (UFR07), École doctorale de droit public et fiscal(UFR01)
Conditions d'accès : Carte de lecteur (inscription et renouvellement à chaque rentrée universitaire, voir règlement intérieur)
Horaires d'ouverture : de 9 h à 18 h sans interruption les lundi, mercredi, jeudi et vendredi
de 9 h à 20 h sans interruption le mardi
et de 10 h à 17 h durant les mois de juillet et septembre
Fermeture : Vacances universitaires (consulter le panneau d'affichage)
BIBLIOTHÈQUE CUJAS Ouverture :
- salle de lecture : 9h-21h - salle des périodiques : 9h-19h
Accès : 2, rue Cujas 75005 Paris Tél : 33 (0)1 44 07 79 87 ou 78 70 Fax : 33 (0)1 44 07 78 32 Courriel : [email protected] Métro : Odéon, Maubert-Mutualité, Cluny-la-Sorbonne RER Luxembourg Bus : 84, 89, 27, 21, 85, 38, 63, 87
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E M P L O I
RECRUTEMENT :
Recrutement d’une personne en charge du droit comparé au sein du service de recherches juridiques du Conseil d’État. Pour mémoire, le service de recherches juridiques du Conseil d’État remplit principalement deux missions : - un rôle d’assistance juridique auprès des membres du Conseil d’État. Les recherches juridiques recouvrent tous les domaines du droit. Elles prennent principalement la forme de notes juridiques de synthèse ou de dossiers documentaires. - une vocation de diffusion d’information juridique, à destination de l’ensemble des juridictions administratives (élaboration notamment d’une veille juridique et d’une revue de presse). nouveau recrutement : un poste de chargé de recherches en droit comparé sera à pourvoir à compter du 1er septembre 2012. L’objectif est de faire progresser la place du droit comparé au sein du Conseil d’État et de renforcer à ce titre la cellule de droit comparé. Sylvie Guillemain se tient à la disposition des personnes intéressées pour tout renseignement complémentaire. Sylvie Guillemain Responsable du service de recherches juridiques Conseil d’Etat Centre de recherches et de diffusion juridiques Place du Palais-Royal, 75001 Paris Tél. : 01.40.20.81.71 Voir le lien ci-joint
Chargé de recherches en droit comparé - Conseil d'Etat.doc
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APPEL A CONTRIBUTIONS
25 janvier 2013
« Révolutions scientifiques et juridiques et de la fondamentalisation du droit de l’environnement ».
L’association des Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Technique, avec l’appui du Centre d’études et de recherche de droit international et européen (UMR 7318 CNRS, Université Aix-Marseille III), organise sa 3e journée d’études le 25 janvier 2013 sur le thème des « Révolutions scientifiques et juridiques et de la fondamentalisation du droit de l’environnement ». Nous vous prions de bien vouloir trouver ci-joint l’appel à contribution reprenant les détails et modalités de candidature. La date limite de remise des propositions d'intervention est fixée au 1er septembre 2012. Celles-ci doivent être transmises à l'adresse suivante : [email protected]. Vous trouverez ci-dessous et ci-joint l'appel à contributions. Appel à contributions.pdf
Février 2013 - 2ème Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel
La Commission de la Jeune recherche constitutionnelle de l'Association française de droit constitutionnel organise, avec le Conseil scientifique de l'Association, la 2ème Journée de la jeune recherche en droit constitutionnel. Celle-ci aura lieu en février 2013 et sera accueillie par le Centre de recherche en droit constitutionnel de l'Université Paris I Panthéon-Sorbonne. Vous trouverez ci-dessous et ci-joint l'appel à contributions.
2013.pdf
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CONFÉRENCES ET COLLOQUES
CONFÉRENCES
13 juin 2012
La prochaine conférence organisée dans le cadre du cycle de conférences sur "L'Espace de Liberté,
de Sécurité et de Justice sur l'Union européenne et la protection des droit fondamentaux" aura lieu
Mercredi 13 juin 2012 de 14h à 16 h
à la Faculté de Droit et de Science Politique de Rennes (Amphi 1).
Elle portera sur « Les enjeux de la protection des données personnelles dans l’Espace de Liberté,
de Sécurité et de Justice » et sera prononcée par Annie BLANDIN-OBERNESSER, Professeure à
Télécom Bretagne, Chaire européenne Jean Monnet, membre du Centre de Recherches européennes
de Rennes, département de l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (IODE-UMR - CNRS 6262), membre
du Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes
Ce cycle de conférences est organisé par l’Institut de l’Ouest : Droit et Europe (UMR CNRS 6262) en
partenariat avec le Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes, l’Ecole Doctorale SHOS et l’Ecole des
Avocats du Grand Ouest dans le cadre du Groupe de recherche multilatérale sur « Le volet externe
de l’Espace de Liberté, Sécurité et Justice (ELSJ) » de l’Université de Rennes 1, de l’Université de
Bologne (Italie) et de l’Université Libre de Bruxelles (Belgique). Les conférences sont ouvertes aux
élèves-avocats de l'EDAGO, aux avocats en formation continue, aux doctorants de l'ED SHOS et aux
étudiants de la faculté de droit de Rennes (dans la limite des places disponibles).
Vous pouvez, par ailleurs, consulter le site du Centre d'excellence Jean Monnet où toutes les informations sont mises en ligne.( http://cejm.univ-rennes.eu).
TABLE RONDE
20 juin
A l'occasion de la réimpression de l'ouvrage de Henri CAPITANT
"de la cause des obligations",
la Faculté Jean Monnet organise une table ronde :
le mercredi 20 juin à 16h Salle Jean Gaudemet Faculté Jean Monnet
54 Bd Desgranges 92330 Sceaux RER B Gare de Robinson
Voir invitation ci-joint Invitation table ronde -Henri Capitant- 20 juin .pdf
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COLLOQUES ET SÉMINAIRES
11 juin 2012
Le CRDC (Centre de recherche de droit constitutionnel) vous convie au prochain Printemps du droit
constitutionnel qu'il organise en collaboration avec le Parquet général de la Cour de cassation sur
le thème
"Le statut constitutionnel du Parquet"
le 11 juin 2012
à la Cour de cassation
Vous trouverez en pièce jointe le programme complet de cette 7e journée d'études du CRDC. Vous
pourrez vous inscrire jusqu'au mercredi 30 mai 2012, date limite des inscriptions.
Informations et inscriptions : Mme Sophie Matringe
par courriel : [email protected]
par téléphone : 01 44 78 33 54
Voir liens ci-dessous
7ÈME PRINTEMPSPAGE1SCAN.JPG
7ÈME PRINTEMPSPAGE2.SCAN.JPG
13 juin
Le 13 juin prochain, la Chaire « Mutations de l'action publique et du droit public » organise à la Cour administrative d'appel de Paris un séminaire dans le cadre de sa recherche sur la codification de la procédure administrative française.
Deux thèmes seront abordés : — La participation à l’élaboration des règlements administratifs, — Le traitement de l’inertie, du silence administratif. Il reste encore quelques places et nous serions ravis de vous compter parmi nous.
Vous trouverez en pièce jointe le programme détaillé de la journée.
Inscriptions obligatoires dans la limite des places disponibles auprès de : [email protected]
ATT00207 - sciences Po .htm Programme - sciences Po.doc
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14 et 15 juin Télécom Bretagne organise les 14 et 15 juin 2012, un colloque intitulé
"Protéger et valoriser les œuvres en ligne dans le cadre européen" Cette manifestation s'inscrit dans le cadre de la Chaire européenne Jean Monnet "Union européenne et Société de l'Information" obtenue en 2011 par Mme Annie Blandin-Obernesser, Professeur de droit à Télécom Bretagne, membre du CEDRE:IODE UMR CNRS 6262 et du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes. Elle est réalisée avec le soutien du Centre d’excellence Jean Monnet de Rennes, et en collaboration avec la Faculté de droit et de science politique et la Faculté de sciences économiques de Rennes. Le colloque a pour but de comparer les différentes politiques mises en œuvre par les Etats membres en vue de promouvoir les contenus numériques et de lutter contre les téléchargements illicites. Il vise à mettre en évidence la diversité des modèles économiques et juridiques nationaux et s’inscrit dans le cadre d’une réflexion sur l’évolution des règles européennes en la matière. Le colloque se déroulera à Télécom Bretagne ( 2, rue de la Châtaigneraie, CS 17607, 35576 Cesson Sévigné Cedex ). Vous trouverez ci-joint le programme et des informations complémentaires de ce colloque sur notre site : . L'entrée est libre sur inscription préalable grâce au bulletin joint (avant le 5 juin 2012) auprès de Mme Josette OLLIVIER (Tél : 0299127014 ; [email protected]). Voir le programme ci-joint bulletin d'inscription _collolque_protéger_et_valoriser.pdfprogramme_protéger_et_valoriser_les_oeuvres en ligne.pdf
18 et 19 juin
L'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et IMODEV organisent en partenariat avec la Direction de
l'Information Légale et Administrative (DILA), un colloque international portant sur
« le droit et la gouvernance des administrations à l'ère du numérique ».
Placé sous le haut patronage de Jacques Godfrain, ancien Ministre, ce colloque, aura lieu à Paris
les 18 et 19 juin 2012,
au 26 rue Desaix 75015 Paris.
Ce colloque se veut un lieu d'échanges entre les différents acteurs français et étrangers confrontés à
Lettre de l’École doctorale de droit comparé – juin 2012
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la question de l'administration numérique, qu'il s'agisse d'universitaires, de hauts fonctionnaires,
d'élus, de magistrats, d'avocats ou encore de responsables d'entreprises internationales.
La première journée permettra de s'intéresser aux réformes de l'administration numérique (e-
gouvernement) dans le monde en étudiant notamment le cas de la France, de l'Allemagne, de la
République de Macédoine, de la Fédération de Russie et de la Corée du Sud.
Une table ronde traitera ensuite du thème des « contrats publics et de administration numérique »
avec des interventions sur la dématérialisation des marchés publics, sur les marchés publics
informatiques, sur les logiciels libres ou encore sur les contrats de cloud computing dans
l'administration.
Seront ensuite étudiés les modalités de gouvernance numérique des collectivités territoriales en
insistant sur la loi informatique et libertés, sur les réseaux d'initiative publique, sur l'action de l'État
en faveur du développement numérique des territoires ou encore sur la dématérialisation du
contrôle de légalité et des procédures comptables.
La seconde journée sera l'occasion de traiter du droit des données publiques (open data de l'État, de
la ville de Paris ou aux États-Unis ; tarification des données publiques et licence d'information
publique) mais aussi de la valorisation de la propriété immatérielle des personnes publiques (droit et
valorisation de l'information légale et administrative en ligne, valorisation du patrimoine immatériel
de l'État, droits et obligations des agents publics face au patrimoine immatériel des personnes
publiques).
Les interventions porteront ensuite sur la modernisation de l'administration à l'ère du numérique
(dématérialisation des procédures, enjeux de l'interconnexion des réseaux pour la protection des
libertés, transformation des organismes de sécurité sociale à l'ère du numérique, télétravail,
nouvelles relations entre l'administration et les usagers).
La dernière table ronde portera sur le thème de la sécurité et des administrations publiques à l'ère du
numérique (carte d'identité électronique, USA Patriot Act, fichiers de police, rôle des juges spécialisés
dans la criminalité numérique).
Le programme complet du colloque et les modalités d'inscription figurent sur le site Internet de
l'IMODEV : www.imodev.org (inscription obligatoire avant le 11 juin 2012, nombre de place
limité).
Voir le programme ci-dessous Colloque 18-19 06 2012-1 (programme).pdf
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19 juin
La Chaire « Mutations de l’Action Publique et du Droit Public » Sciences Po Paris, est heureuse de
vous inviter au colloque annuel qu’elle organise le 19 juin 2012 de 9h00 à 18h00 sur le thème :
« 1982-2012 : 30 ans de décentralisation ».
Ce colloque est gratuit dans la limite des places disponibles.
Pour vous inscrire, merci de contacter Christine Briatte : [email protected]
Vous pouvez consulter le programme du colloque sur le site de la chaire M.A.D.P. :
http://chairemadp.sciences-po.fr/index.html
21 et 22 juin
La CEDECE, Le Centre de Recherches Européennes de Rennes (CEDRE-IODE, UMR-CNRS 6262) et le Centre d’Excellence Jean Monnet de Rennes ont le plaisir de vous annoncer les 21 et 22 juin prochains,
le colloque annuel de la CEDECE à Rennes sur le thème suivant :
"L'État tiers en droit de l'Union européenne" Il se déroulera à la faculté de droit et de science politique de Rennes (9 rue Jean Macé, 35042 Rennes cedex - Amphi III). Vous trouverez ci-joint le programme. L'entrée est libre sur inscription préalable à l'aide du bulletin également joint auprès de Mme Charlotte Florenty (Tél : 0223237671 ; [email protected]). L'inscription au colloque est gratuite mais une contribution financière de 30 euros par buffet (15 euros pour les membres de la CEDECE à jour de leur cotisation) vous sera demandée les buffets des 21 et 22 juin. si vous souhaitez y participer Le chèque sera à libeller à l’ordre de Mme l’Agent comptable de l’Université de Rennes1 et à renvoyer svp pour le 8 juin 2012 avec votre bulletin d’inscription à Mme Florenty Pour toute information complémentaire ( liste indicative d'hôtels à Rennes, plans d'accès) vous pouvez consulter le site web du Centre d'excellence Jean Monnet de Rennes : http://cejm.univ-rennes.eu Voir bulletin d’inscription bulletin d'inscription CEDECE .pdf
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28 et 29 juin
MASTER CLASS
L’Association des Jeunes Chercheurs du Réseau Droit, Sciences et Techniques (JC-RDST), en
partenariat avec l’association Le Petit Juriste (LPJ), est heureuse de vous inviter à Besançon les 28 et
29 juin 2012 pour la sixième édition des Master Class.
Ces journées sont destinées, dans la continuité des éditions précédentes, à perfectionner les
compétences des jeunes chercheurs, tant pour la réussite de leurs travaux de recherche (thèse,
publications…), que pour leur insertion professionnelle. Elles ont également pour but de favoriser les
rencontres entre chercheurs travaillant sur des thématiques proches (droit de la santé, droit des
nouvelles technologies, droit de l’environnement, propriété intellectuelle…) et de créer un réseau
destiné à perdurer après la thèse. C’est ainsi qu’une participation répétée aux Master Class permet
d’élargir, mais aussi d’entretenir ce réseau aux potentialités multiples, qu’il soit constitué de jeunes
chercheurs, de professionnels ou d’universitaires confirmés.
Comme chaque année, l’association s’efforce de renouveler le contenu de ces journées en proposant
des conférences et ateliers nouveaux. Un après-midi sera ainsi consacré à une conférence sur le
thème « Les Enjeux des nanosciences, Entre espoirs et inquiétudes ».
Nous avons également souhaité ouvrir ces journées à l’international, en faisant intervenir des
chercheurs et professionnels étrangers afin d’encourager les jeunes chercheurs à la mobilité. Vous
trouverez ci-joint le programme prévisionnel de cette manifestation, ainsi que le formulaire
détaillant les modalités d’inscription (les affiches sont également disponibles sur le site www.jc-
rdst.org).
Par ailleurs, il convient de rappeler que la participation aux Master Class est gratuite et que
l’association peut prendre en charge les frais d’hébergement et de restauration, sous certaines
conditions détaillées dans le formulaire d’inscription. La date de clôture des inscriptions a également
été étendue au 15 juin 2012.
Pour tout renseignement complémentaire, n’hésitez pas à consulter notre site internet www.jc-
rdst.org ou à nous contacter aux adresses suivantes : [email protected] et
Voir ci-dessous programme et formulaire d’inscription
- - - 2012.pdf
28-29 juin -master class-Formulaire d'inscription MC2012.doc
Lettre de l’École doctorale de droit comparé – juin 2012
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JOURNÉE DES JEUNES CHERCHEURS
12 juin 2012 Les doctorants de l’université Paris Ouest Nanterre, avec l’aide de l’école de droit et de sciences politique organisent la journée des jeunes chercheurs. Cette Journée aura pour thème "Sécurité, précarité, vulnérabilité", thème qui, de par son caractère transversal, soulève des problématiques de droit public et de droit privé. Elle se tiendra le 12 juin, à partir de 10h, en salle des actes du bâtiment F de l'Université Paris Ouest (F141).
AFFICHE 12 JUIN JOURNÉE DOCTORANTS.PDF
PROGRAMME - 12 JUIN JOURNÉE DES JEUNES CHERCHEURS DOCTORANTS 2012.PDF
UNIVERSITÉS D’ÉTÉ
3 au 7 septembre
Voici le programme de la prochaine session de l’Université internationale d’été du Mercantour qui se tiendra du 3 au 7 septembre 2012.
université d'été – Procédure d'inscriprion UIEM 2012.pdf
université d'été Programme social 2012.pdf
université d'été Programme social 2012.pdf
12 au 15 septembre 2012
La 2e Université d'été franco-allemande et européenne en droit de l'environnement et de l'énergie, coorganisée par l'Université Paris Ouest Nanterre La Défense et le "Umwelt-Campus Birkenfeld" (Fachhochschule Trier, Allemagne), aura lieu à l'Université de Nanterre du 12 au 15 septembre 2012 (Bâtiment B, Salle des Conférences).
Le thème de cette manifestation qui rassemblera juristes, économistes, politiques et spécialistes des questions environnementales français, allemands et d'autres horizons (Mozambique, Maroc...) est
« Les énergies renouvelables » / "Die erneuerbaren Energien"
Nous précisons aux étudiants qui assisteront à cette Université d'été qu'ils auront la possibilité de passer un examen oral à l'issue de celle-ci, qui portera sur les thèmes abordés. La participation à l'Université d'été est gratuite. Les éventuels frais en résultant (transport, hébergement, repas) restent cependant à la charge des participants.Pour prendre connaissance du programme de l'Université d'été et vous inscrire, merci de suivre ce lien.
Programme provisoire SOMMERUNI NANTERRE 2012.pdf
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MOBILITÉ
AIDE À LA MOBILITÉ DE L’ÉCOLE DOCTORALE DE DROIT COMPARÉ
L’École doctorale de droit comparé souhaite encourager la mobilité de ses doctorants en octroyant un soutien financier ponctuel. Il s’agit d’aider les doctorants qui souhaitent effectuer des recherches à l’étranger ou participer à un colloque en France ou à l’étranger.
Cette participation prend la forme d’un financement partiel ou total des droits
d’inscription à des manifestations scientifiques, d’un remboursement des frais de déplacement et/ou d’hébergement. Compte tenu du nombre croissant de demandes, le montant généralement octroyé est de 200 euros (somme forfaitaire).
Les doctorants intéressées doivent déposer leurs demandes au bureau de l’école
doctorale, un mois avant leur départ en fournissant : un courrier ou mail de leur directeur de thèse adressé directement à la directrice de l’école doctorale et attestant de l’importance du séjour pour l’avancement de la thèse les justificatifs utiles (programme de la manifestation scientifique, justificatifs d’inscriptions…) un projet de budget un RIB original une photocopie de la carte d’identité une photocopie de la carte d’étudiant les dates précises de séjour
ATTENTION : Aucun remboursement ne pourra être assuré a posteriori. Il est donc impératif que vous déposiez votre dossier complet auprès de l’école doctorale avant votre départ.
