LICENCE Année - Université de Bourgogne · capables de formuler par écrit et à l’oral le fruit d’une réflexion personnelle faisant appel à de bonnes qualités d’analyse

1 Septembre 2018

Niveau : LICENCE Année

Domaine : DROIT – ECONOMIE – GESTION

L1 60 ECTS

Mention : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE

Site de Dijon : 302 h à 326 h

126 h à 150 h

452 h

Site du Creusot : 318 h ou

342 h 121 h ou

145 h 463 h

cours magistraux travaux dirigés travaux pratiques cours intégrés stage ou projet Total

Formation dispensée en :

français anglais

Contacts :

Responsable de formation Scolarité – secrétariat pédagogique

Isabelle MAURI

� 03.80.39.57.49

[email protected]

Site du Creusot :

Aurore GRANERO

� 03 85 77 00 86

[email protected]

Hajiba BOURAKBA

� 03.80.39.39.26

[email protected]

Site du Creusot :

Valérie LAGRANGE

� 03 85 77 40 83

[email protected]

Composante(s) de rattachement :

U.F.R. Droit et Sciences Economique & Politique

4 Boulevard Gabriel – BP 17270

21072 DIJON CEDEX

2 Septembre 2018

Objectifs de la formation et débouchés de la licence AES

� Objectifs :

Par une formation pluridisciplinaire en droit, économie et gestion, la filière AES a pour principal objectif de permettre l’acquisition d’une polyvalence extrêmement utile pour exercer une fonction administrative dans les secteurs publics ou privés. Elle associe la formation générale orientée sur la connaissance du monde contemporain (histoire, économie, sociologie) et l’acquisition de connaissances spécifiques à l’exercice d’une fonction administrative (droit, sciences de gestion,…), tout en développant la pratique d’une ou deux langues étrangères et la communication. Elle convient aux bacheliers dotés d’une bonne culture générale, sachant maîtriser des concepts abstraits et capables de formuler par écrit et à l’oral le fruit d’une réflexion personnelle faisant appel à de bonnes qualités d’analyse et de synthèse et à un sens critique développé.

� Débouchés du diplôme (métiers ou poursuite d’études) :

1°) Poursuites d’études en Master La mention de Master AES comporte deux parcours de Master 1 (AGT et AGE) accessibles sur sélection aux étudiants titulaires de la Licence AES. La mention AES comprend un Master 2 Finances des collectivités territoriales et des groupements (AGT) et un Master 2 Droit du travail expert (AGE) en formation continue et appuyé sur des contrats en alternance. Les étudiants préalablement sélectionnés en Master 1 qui valident l’année de Master 1 peuvent candidater aux sélections des Master 2 des mentions de droit de l’U.F.R. Droit et Sciences Economique & Politique (en droit, sélection en Master 2)

2°) Autres poursuites d’études

L’Institut de Préparation à l’Administration Générale (IPAG) prépare les candidats aux concours administratifs de catégorie A et B et propose des modules spécifiques de préparation à des concours administratifs de catégorie B (greffier, lieutenant de police…). L’Ecole Supérieure du Professorat et de l’Education prépare au professorat des écoles ou des collèges et lycées. Les Instituts d’études politiques (I.E.P.) de Paris, Strasbourg, Toulouse et Aix. La sélection s’effectue sur dossier et sur épreuves. L’entrée en deuxième année d’une école de commerce, après la réussite au concours d’admission.

3°) Métiers

Le diplômé de la licence AES exerce dans les secteurs des services privés ou publics suivants :

- les secteurs privés (banque, assurance, commerce, immobilier, GRH, éducation et formation, tourisme, culture…) dont le secteur social et associatif (cadre éducatif, gestion et direction de structure sanitaire et sociale, aide humanitaire).

- la fonction publique d’état et territoriale (impôt, trésor, douane, collectivités locales, sécurité sociale, inspection du travail…), la fonction publique hospitalière (cadre administratif) et la fonction publique européenne : statut de contractuel ou de fonctionnaire, suite à la réussite à un concours.

� Compétences acquises à l’issue de la formation :

Connaissance du monde contemporain (histoire, économie, sociologie) et acquisition de connaissances spécifiques à l’exercice d’une fonction administrative (droit, sciences de gestion), pratique d’une ou deux langues étrangères et acquisition des principes fondamentaux de la communication

3 Septembre 2018

Organisation et descriptif des études :

� Schéma général des parcours possibles :

Organisation générale

La mention Administration économique et sociale de la Licence du Domaine Droit Administration – comprend six semestres, divisés chacun en Unités d’Enseignements (U.E.). La composition des UE permet la combinaison des trois pôles principaux de connaissances : droit, économie et gestion, sciences humaines et sociales. Les différents enseignements sont dispensés sous forme de cours magistraux (CM), et de travaux dirigés (TD) dans certaines matières. Chaque unité d’enseignement est évaluée en crédits européens. Un semestre universitaire représente 30 Crédits européens. Les enseignements dispensés pendant les six semestres qui forment le cursus se répartissent entre des UE obligatoires et des UE à option. L'enseignement des langues étrangères est obligatoire pour les trois années. Des cours sont assurés à hauteur de 30 heures par an durant les trois années en allemand, en anglais ou en espagnol. Dans la perspective d’une internationalisation des études et notamment un accès aux dispositifs Erasmus Une deuxième langue optionnelle est proposée en allemand et espagnol. Pour permettre aux étudiants de se présenter à une qualification reconnue en langue anglaise, une préparation au TOEIC (Test Of English International Communication) est organisée.

• En 1ère et en 2ème année de licence, l’enseignement se fait en un tronc commun de connaissances avec un

équilibre des matières entre le Droit Public et le Droit Privé, l’Economie et la Gestion, les Sciences Sociales. En outre, un effort particulier est apporté dans le domaine des Techniques d’Expression en L1 et dans les aspects linguistiques propres à préparer un départ en séjour Erasmus

Le semestre 1 permet à l’étudiant en AES d’aborder les enseignements principaux, tout en découvrant d’autres disciplines vers lesquelles il pourrait, éventuellement, se réorienter.

• En 3ème année de licence à Dijon, 2 spécialisations sont proposées dans le cadre de certaines UE :

Administration et Gestion des Entreprises-Gestion des Ressources Humaines (AGE-GRH), Administration Générale et Territoriale (AGT) orientant les étudiants soit vers les entreprises et la gestion des ressources humaines, soit vers les concours de la fonction publique.

4 Septembre 2018

Objectifs de la formation et débouchés de l’année de formation : L1

� Débouchés : entrée en deuxième année de licence AES

� Compétences acquises à l’issue de l’année de formation :

Connaissances fondamentales en économie, droit, gestion, sociologie, techniques de communication. Méthodologie appliquée à ces disciplines.

Modalités d’accès à l’année de formation : L1

� de plein droit :

Sont admis de droit les titulaires des diplômes suivants : - Baccalauréat français de toutes les sections - Diplôme d'Accès aux Etudes Universitaires (DAEU) et titres admis en dispense du baccalauréat.

� par validation d’acquis ou équivalence de diplôme : en formation initiale s’adresser à la scolarité organisatrice de la formation et en formation continue s’adresser au service de formation continue de l’université (03.80.39.51.80).

La validation des acquis de l’expérience (VAE), décidée par la commission de la pédagogie, peut aussi permettre une admission directe en L1.

Les étudiants étrangers ne possédant pas de diplôme français devront obligatoirement se soumettre à la procédure du service des relations internationales de l’Université de Bourgogne (demande d’admission préalable en 1er cycle d’Université française).

� Les étudiants de L1 ont la possibilité de faire un stage conventionné de 1 à 3 semaines pendant les vacances universitaires. Ce stage fait l’objet d’un compte rendu obligatoire non noté.

� tableau de répartition des enseignements et des contrôles de connaissances assortis :

Abréviations utilisées dans les tableaux : UE : unité d’enseignement ; CM : cours magistral ; TD : travaux dirigés ; ECTS : crédits européens ; CT : contrôle terminal ; CC : contrôle continu)

5 Septembre 2018

SEMESTRE 1 SITE DE DIJON

UE1 discipline

CM TD Total ECTS Type évaluation coeff CT coeff CC total coef

Connaissances fondamentales 1

Droit constitutionnel 30 13.5 43.5 CT+CC 2 1 3

Economie 26 26 CT 2 2

Total UE 56 13,5 69,5 8 4 1 5

UE2 discipline CM TD Total ECTS Type évaluation coeff CT coeff CC total coef


Droit privé 30 30 CT 2 2

Histoire de la construction de l’Etat

30 12 42 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE 60 12 72 8 4 1 5


Compétences complémentaires

Histoire des institutions sociales

20 20 CT 2 2

Initiation à la comptabilité 10 7.5 17.5 CT+CC 1 1 2

TOTAL UE 30 7.5 37.5 7 3 1 4


Compétences additionnelles

LV1, FLE (1), LV débutant(1)

15 15 CC 2 2

Techniques d’expression 7.5 7.5 CC 1 1

TOTAL UE 22.5 22.5 4 3 3


Compétences professionnalisantes

et d’ouverture

Au choix

Espagnol ou allemand LV2 (groupes mutualisés)

12 12 CC 1 1

Prépa concours 12 12 CC 1 1 Démographie 12 12 CT 1 1

Expression professionnelle 6 6 CC 1 1

Stage facultatif de 1 à 3 semaines pendant les vacances

Compte rendu

obligatoire non noté

TOTAL UE 12 ou 0 6 ou 18 18 3 1 ou 0 1 ou 2 2

TOTAL SEMESTRE 1 146 ou

158 61.5 ou

73.5 219.5

30

11 ou 12 7 ou 8 19

6 Septembre 2018

SEMESTRE 1 SITE DU CREUSOT

UE 1 discipline CM TD TP Total ECTS Type éval coeff CT

coeff CC

total coef


Droit constitutionnel 26 14 40 CT + CC 2 1 3


TOTAL UE 52 14 66 9 4 1 5

(1) CC : contrôle continu - CT : contrôle terminal


coeff CC

total coef


Droit privé 28 28 CT 2 2

Histoire de la construction de l’Etat 26 12 38 CT + CC 2 1 3

TOTAL UE 54 12 66 8 4 1 5


coeff CC

total coef


Histoire des institutions sociales

20 20 CT 2 2

Initiation à la comptabilité 20 20 CT+CC 1,5 0,5 2

TOTAL UE 40 40 7 3,5 0,5 4


coeff CC

total coef


Anglais 15 15 CC 2 2

Techniques d’expression 12 12 CC 1 1

TOTAL UE 27 27 3 3 3


coeff CC

total coef


et d’ouverture

Initiation au droit des collectivités territoriales

20

20 CT 2 2

Expression professionnelle écrite

6 6 CC 1 1


Rapport obligatoire

non noté

TOTAL UE 20 6 26 3 2 1 3

TOTAL SEMESTRE 1 166 59 225 30 13,5 6,5 20

7 Septembre 2018


UE1 discipline



Droit constitutionnel 30 13.5 43.5 CT+CC 2 1 3


Total UE 56 13,5 69,5 8 4 1 5



Droit des obligations 30 30 CT 2 2

Connaissance de la France contemporaine

30 15 45 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE 60 15 75 8 4 1 5



Management des organisations

30 30 CT 2 2

Comptabilité 10 7.5 17.5 CT+ CC 1 1 2

TOTAL UE 40 7.5 47.5 7 3 1 4



LV1, FLE (1), LV débutant(1) 15 15 CC 2 2


TOTAL UE 22.5 22.5 4 3 3

UE5 discipline CM TD Total ECTS Type

évaluation coeff CT coeff CC total coef


et d’ouverture

Au choix


12 12 CC 1 1

Prépa concours 12 12 CC 1 1

Démographie 12 12 CT 1 1

Expression professionnelle 6 6 CC 1 1


Compte rendu

obligatoire non noté

TOTAL UE 12 ou 0

6 ou 18 18 3 1 ou 0 1 ou 2 2

TOTAL SEMESTRE 2 156 ou

168 64.5 ou

76.5 232.5 30

11 ou 12

7 ou 8 19

8 Septembre 2018



coeff CC

total coef


Droit constitutionnel 26 14 40 CT + CC 2 1 3


TOTAL UE 52 14 66 9 4 1 5


coeff CC

total coef


Droit des obligations 28 28 CT 2 2

Histoire de la construction de l’Etat 26 15 41 CT + CC 2 1 3

TOTAL UE 54 15 69 8 4 1 5


coeff CC

total coef


Management des organisations

20 20 CT 2 2

Comptabilité 18 18 CT+CC 1,5 0,5 2

TOTAL UE 38 38 7 3,5 0,5 4


coeff CC

total coef


Anglais 8 15 23 CT + CC 1 1 2

Techniques d’expression 12 12 CC 1 1

TOTAL UE 8 27 35 3 1 2 3


coeff CC

Total coef

Compétences profession-

nalisantes et d’ouverture

Choisir une

matière

Aménagement du

territoire 24 24 CT 2 2

LV2 Espagnol

24 24 CC 2 2

Matière obligatoire

Expression professionn

elle orale

6 6 CC 1 1

Stage facultatif de 1 à 3 semaines

pendant les vacances

Rapport obligatoire non noté

TOTAL UE 24/0 6/30 30 3 2/0 1/3 3

TOTAL SEMESTRE 2 152/ 176

62/86 238 30 14,5/ 12,5

5,5 /7,5 20

9 Septembre 2018


L2 120 ECTS

Mention : ADMINISTRATION ECONOMIQUE ET SOCIALE

Site de Dijon : 294 h 190.5 h 484.5 h

Site du Creusot : 260 h 202 h 462 h

cours magistraux travaux dirigés travaux pratiques cours intégrés stage ou projet Total


français anglais

Contacts :


Isabelle MAURI

� 03.80.39.57.49

[email protected]

Site du Creusot :

Aurore GRANERO

� 03 85 77 00 86

[email protected]

Virginie DELBES

� 03.80.39.53.19

[email protected]

Site du Creusot :

Valérie LAGRANGE

� 03 85 77 40 83

[email protected]




21072 DIJON CEDEX

Objectifs de la formation et débouchés de l’année de formation : L2 AES

� Objectifs : voir supra

� Débouchés : entrée en 3ième année de licence AES.

La classe préparatoire aux grandes écoles "Management". Sous réserve de l'obtention de la 2ème année et d'une sélection sur dossier, cette formation, dont les enseignements sont dispensés au lycée Montchapet et à l'Université, débouche sur l'obtention de la L3 AES tout en préparant les étudiants aux concours parallèles des grandes écoles La Licence Droit Administration mention Administration publique (L.A.P.). Les étudiants ayant obtenu le titre universitaire peuvent s’inscrire en Master de droit public. La Licence Professionnelle « assurance, banque, finance » spécialité chargé de clientèle, formation dispensée en alternance avec contrat de professionnalisation.

10 Septembre 2018


Voir supra


Approfondissement des fondamentaux cognitifs et méthodologiques acquis en L1, dans les mêmes champs disciplinaires.

Modalités d’accès à l’année de formation :


- les étudiants qui ont validé les semestres 1 et 2 formant la première année de Licence - sur décision de la commission de validation des acquis, les étudiants titulaires de certains BTS, DUT

(DUT Gestion des Entreprises et des Administrations, Techniques de Commercialisation ou DUT juridiques, BTS Comptabilité, Management des unités commerciales, Gestion des PMI…).

� par validation d’acquis ou équivalence de diplôme : en formation initiale s’adresser à la scolarité organisatrice de la formation et en formation continue s’adresser au service de formation continue de l’université (03.80.39.51.80)




� Tableau de répartition des enseignements et des contrôles de connaissances assorti

Abréviations utilisées dans les tableaux : UE : unité d’enseignement ; CM : cours magistral ; TD : travaux dirigés ; ECTS : crédits européens ; CT : contrôle terminal ; CC : contrôle continu

11 Septembre 2018


UE1 discipline



Droit administratif 26 13.5 39,5 CT+CC 2 1 3

Economie 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Total UE 52 27 79 8 4 2 6



Droit de l’entreprise 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Institutions internationales et communautaires

26 26 CT 2 2

TOTAL UE 52 13.5 65.5 8 4 1 5



Comptabilité 12 12 24 CT+CC 2 1 3

Choisir une matière

Histoire du droit du travail

24

24

CT 2 2 Histoire de l’Administration

TOTAL UE 36 12 48 7 4 1 5



LV1, FLE (1) 15 15 CC 2 2


TOTAL UE 22.5 22.5 4 3 3



et d’ouverture

Au choix


12 12

CC

1 1 Prépa concours

Prépro métiers de l’enseignemt

24 h (hors UFR)

Projet professionnel étudiant 6 6 CC 1 1


Compte rendu obligatoire non noté

TOTAL UE 18 18 3 2 2

TOTAL SEMESTRE 3 140 93 233 30

12 9

21

12 Septembre 2018


UE1 discipline CM TD TP Total ECTS Type éval coeff CT

coeff CC

total coef

Connaissances fondamentales

1

Droit administratif 26 16 42 CT+CC 2 1 3

Economie 20 10 30 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE 46 26 72 9 4 2 6


coeff CC

total coef


2

Droit des affaires 20 15 35 CT+CC 2 1 3

Finances publiques 26 26 CT 2 2

TOTAL UE 46 15 61 8 4 1 5


coeff CC

total coef



Mathématiques appliquées à la gestion

16 10 26 CT + CC 1 1 2

TOTAL UE 28 22 50 7 2 2 4


coeff CC

total coef



Informatique 10 10 CC 1 1

TOTAL UE 25 25 3 3 3


coeff CC

total coef

Compétences

professionnalisantes et

d’ouverture

International studies

10 10 CT 1 1

Techniques de recherche d’emploi

6 6 CC 1 1


Rapport obligatoire

non noté

TOTAL UE 10 6 16 3 1 1 2

TOTAL SEMESTRE 3 130 94 224 30 11 9 20

13 Septembre 2018




Droit administratif 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Economie 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Total UE 52 27 79 8 4 2 6



Droit de l’entreprise 24 13.5 37.5 CT+CC 2 1 3

Finances publiques 26 26 CT 2 2

TOTAL UE 50 13.5 63.5 8 4 1 5




Mathématiques appliquées à la gestion

20 10.5 30.5 CT+CC 1 1 2

TOTAL UE 32 22.5 54.5 7 3 2 5



LV1, FLE (1), LV débutant(1) 15 15 CC 2 2


TOTAL UE 22.5 22.5 4 3 3



et d’ouverture

Au choix


12 12

CC

1 1 Prépa concours

Prépro métiers de l’enseignement

20 h (hors UFR) + stage de 2 à 4 jours

Au choix

Introduction à la science politique

20 20 CT 1 1 Histoire des doctrines et des faits sociaux


Compte rendu obligatoire non

noté

TOTAL UE 20 12 32 3 1 1 2

TOTAL SEMESTRE 4 154 97.5 251.5 30

12 9 21

14 Septembre 2018



coeff CC

total coef


1

Droit administratif 26 16 42 CT+CC 2 1 3

Economie 20 10 30 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE 46 26 72 9 4 2 6


coeff CC

total coef


2

Droit des affaires 20 15 35 CT+CC 2 1 3

Histoire des doctrines économiques et sociales

26 26 CT 2 2

TOTAL UE 46 15 61 8 4 1 5


coeff CC

total coef



Sociologie juridique 26 26 CT 2 2

TOTAL UE 38 12 50 7 3 1 4


coeff CC

total coef



Informatique 10 10 CC 1 1

TOTAL UE 25 25 3 3 3


coeff CC

total coef

Compétences Professionna-

-lisantes et d’ouverture

Choisir une matière

Technique de

communication

24 24 CC 2 2

Collectivités

territoriales 24 24 CC 2 2

LV2 Espagnol

24 24 CC 2 2

Matière obligatoire

Projet professionnel étudiant

(PPE)

6 6 CC 1 1

Stage facultatif

de 1 à 3 semaines pendant les vacances

Rapport obligatoire

non noté

TOTAL UE

30 30 3 3 3

TOTAL SEMESTRE 4 130 108 238 30 11 10 21

15 Septembre 2018


L3 180 ECTS

Mention : Administration Economique et Sociale

Volume horaire AGT :

356 h à 402 h 126h à 154,5h 482h à 556,5h

Volume horaire AGE :

348 h à 408 h 138h à 166,5h h h h 486h à 574,5h

cours magistraux travaux dirigés travaux pratiques cours intégrés stage ou

projet Total


français anglais

Contacts :


Géraldine MAUGAIN � 03.80.39.35.49

[email protected]

Virginie DELBES � 03.80.39.53.19

[email protected]




21072 DIJON CEDEX

Objectifs de la formation et débouchés de l’année de formation : L3 AES

� Objectifs : voir supra

� Débouchés du diplôme (métiers ou poursuite d’études) : poursuite d’études en master ou entrée dans la vie active (voir supra)


Voir supra


Approfondissement des fondamentaux cognitifs et méthodologiques acquis en L1 et L2, dans des champs disciplinaires spécialisés (AGE et AGT).

16 Septembre 2018

Modalités d’accès à l’année de formation :


Les étudiants qui ont validé les quatre premiers semestres de la Licence AES

� par validation d’acquis ou équivalence de diplôme

- en formation initiale : Sur décision de la commission de validation des acquis, les étudiants ayant effectué un parcours L1 et L2 notamment en Droit, Science Economique et les titulaires de certains BTS, DUT (DUT Gestion des Entreprises et des Administrations, Techniques de Commercialisation ou DUT juridiques, BTS Comptabilité, Management des unités commerciales, Gestion des PMI…).

S’adresser à la scolarité organisatrice de la formation - en formation continue : s’adresser au service de formation continue de l’université (03.80.39.51.80)




� Schéma général des parcours possibles :

En 3ème année de licence à Dijon, 2 spécialisations sont proposées dans le cadre de certaines UE : Administration et Gestion des Entreprises-Gestion des Ressources Humaines (AGE-GRH), Administration Générale et Territoriale (AGT) orientant les étudiants soit vers les entreprises et la gestion des ressources humaines, soit vers les concours de la fonction publique.

� Tableau de répartition des enseignements et des contrôles de connaissances assortis

Abréviations utilisées dans les tableaux : UE : unité d’enseignement ; CM : cours magistral ; TD : travaux dirigés ; ECTS : crédits européens ; CT : contrôle terminal ; CC : contrôle continu

17 Septembre 2018

SEMESTRE 5

UE1 discipline



Droit public économique 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Droit du travail 28 13.5 41.5 CT+CC 2 1 3

Total UE 54 27 81 8 4 2 6



AGT : droit du marché intérieur de l’UE

26 26 CT 2 2

AGT : droit des collectivités territoriales

26 12 38 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE AGT 52 12 64 8 4 1 5


AGE : analyse financière 24 12 36 CT+CC 2 1 3

AGE : comptabilité analytique 24 12 36 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE AGE 48 24 72 8 4 2 6



Gestion des ressources humaines

26 26 CT 2 2

Intelligence économique 26 26 CT 2 2

Politique économique 22 22 CT 1 1

TOTAL UE 74 74 7 5 5



LV1, FLE 15 15 CC 2 2

Méthodes d’expression 9 9 CC 1 1

TOTAL UE 24 24 4 3 3

18 Septembre 2018



et d’ouverture

Une matière obligatoire au choix


12

12

CC

1 1

Préprofessionnalisation aux métiers de l'enseigne ment

30 h (hors UFR) + stage de 4 jours CT 1

Sociologie du travail

12 12 CT 1 1

Droit du marché intérieur de l’UE (pour AGE)

26 26 CT 1 1


Compte rendu obligatoire non noté

Une option facultative

Compétences numériques

22 4,5 26,5 Matière non évaluée

TOTAL UE 0 à 48 0 à 16,5 0 à 48 3 0 ou 1 0 ou 1 1

TOTAL SEMESTRE 5 AGT 180 à 214

63 à 79,5

255 à 281,5 30

13 ou 14 6 ou 7 20

TOTAL SEMESTRE 5 AGE 176 à 224

75 à 91 ,5

263 à 303,5

30

13 ou 14 7 ou 8 21

19 Septembre 2018

SEMESTRE 6

UE1 discipline



Droit public économique 26 13.5 39.5 CT+CC 2 1 3

Droit du travail 28 13.5 41.5 CT+CC 2 1 3

Total UE 54 27 81 8 4 2 6



AGT : géographie économique

26 26 CT 2 2

AGT : histoire du droit de la santé

24 24 CT 3 3

TOTAL UE AGT 50 50 8 5 5


AGE : histoire de la protection sociale

24 24 CT 2 2

AGE : gestion budgétaire 24 12 36 CT+CC 2 1 3

TOTAL UE AGE 48 12 60 8 4 1 5



AGT : droit fiscal public 24 24 CT 2 2

AGT : droit des collectivités territoriales

26 12 38 CT+CC 1 1 2

AGT : économie de l’environnement

22 22 1 1

TOTAL UE AGT 72 12 84 7 4 1 5


AGE : droit fiscal 24 24 CT 2 2

AGE : marketing 24 24 CT 2 2

AGE : économie du travail 22 22 CT 1 1

TOTAL UE AGE 70 70 7 5 5



LV1, FLE 15 15 CC 2 2

Méthodes d’expression 9 9 CC 1 1

TOTAL UE 24 24 4 3 3

20 Septembre 2018

UE5 discipline CM TD Total ECTS Type

évaluation coeff CT coeff CC total coef


et d’ouverture Au choix


12 12 CC 1 1

Sociologie du travail

12 12 CT 1 1


Compte rendu obligatoire non

noté

TOTAL UE 12 ou 0 12 ou

0 12 3 0 ou 1 0 ou 1 1

TOTAL SEMESTRE 6 AGT 176 ou

188 63 ou

75 251 30

13 ou 14 6 ou 7 20

TOTAL SEMESTRE 6 AGE 172 ou

184 63 ou

75 247 30

13 ou 14 6 ou 7 20

21 Septembre 2018

REGLES GENERALES : L1, L2, L3

� Assiduité

• Régime général

L’assiduité aux travaux dirigés est obligatoire. - Toute absence doit être justifiée dans les 15 jours - Au-delà de deux absences injustifiées par semestre (toutes matières confondues),

l’étudiant perd le bénéfice du contrôle continu : l’étudiant est alors déclaré défaillant et aucun calcul de moyenne n’est fait pour la ou les sessions concernées ; il est obligé de redoubler.

• Régime spécial

- Le texte relatif aux « MODALITÉS DU RÉGIME SPÉCIAL D’ÉTUDES DES ÉTUDIANTS SALARIÉS », voté par le Conseil d’Administration de l’Université de Bourgogne du 08/07/2016 reconnaît la situation des étudiants qui occupent un emploi, parallèlement à leur formation.

- Ainsi les étudiants salariés (au moins 10h par semaine) et assimilés peuvent demander à être dispensés du contrôle continu et être soumis au régime spécial.

- A cette fin, ils doivent en faire la demande par écrit au Responsable du diplôme et fournir des pièces justificatives dans le mois qui suit le début des travaux dirigés et au plus tard le 1er novembre pour le 1er semestre, le 1er février pour le second semestre.

- Ce régime se traduit par la suppression de tout contrôle continu et la dispense de l'obligation d'assiduité aux séances de travaux dirigés. Le contrôle comporte des épreuves écrites ou orales pour tous les enseignements. Les coefficients des examens correspondent au total des coefficients du régime général.

- Les étudiants astreints à ce système, et qui en ont la possibilité, sont instamment invités à assister aux cours magistraux. Il leur est conseillé de prendre contact avec d'autres étudiants pour se procurer plans de cours, bibliographies, documents traités en TD.

� Modalités de contrôle des connaissances :

Les connaissances sont évaluées et les examens se déroulent dans le respect du référentiel des études adopté par le conseil d’administration de l’université du 8 juillet 2016 ; Les règles communes aux études LMD sont précisées sur le site de l’université.

� Sessions d’examen

Deux sessions d'examens sont organisées pour chaque semestre. La 2ème session – 1er et 2ème semestres a lieu en juin. Pour être inscrits aux examens, les étudiants doivent obligatoirement s'inscrire aux options à des périodes dont les dates sont communiquées sur les panneaux d'affichage. Pour la 2ème session, l'étudiant ajourné conserve les notes du semestre acquis ou des UE acquises dès la 1ère session, ainsi que toutes les notes des matières égales ou supérieures à la moyenne

22 Septembre 2018

dans les UE non acquises. Les notes de contrôle continu sont toutes conservées d'une session à l'autre qu'elles soient supérieures ou inférieures à la moyenne. A la suite des deux sessions d’examens, l’étudiant ajourné conserve définitivement le semestre acquis ou les UE acquises lors des deux sessions, mais l’étudiant ne conserve aucune note de contrôle terminal ou continu, même supérieure à la moyenne, dans les UE non acquises.

� Règles de validation et de capitalisation :

Principes généraux :

COMPENSATION : Une compensation s’effectue au niveau de chaque semestre. La note semestrielle est calculée à partir de la moyenne des notes des unités d’enseignements du semestre affectées des coefficients. Le semestre est validé si la moyenne générale des notes des UE pondérées par les coefficients est supérieure ou égale à 10 sur 20.

CAPITALISATION : Chaque unité d’enseignement est affectée d’une valeur en crédits

européens (ECTS). Une UE est validée et capitalisable, c’est-à-dire définitivement acquise lorsque l’étudiant a obtenu une moyenne pondérée supérieure ou égale à 10 sur 20 par compensation entre chaque matière de l’UE. Chaque UE validée permet à l’étudiant d’acquérir les crédits européens correspondants.

Précisions :

Pour la deuxième session, dans les UE non acquises : - l’étudiant conserve les matières pour lesquelles la moyenne du contrôle terminal et du

contrôle continu est supérieure à 10 - L’étudiant repasse le contrôle terminal des matières pour lesquelles la moyenne du contrôle

terminal et du contrôle continu est inférieure à 10 Les notes obtenues lors de la seconde session remplacent celles obtenues lors de la première session pour le calcul des résultats définitifs.

En cas de redoublement, seules les UE acquises sont conservées. Les notes supérieures à 10 dans les UE non validées ne sont pas conservées.

23 Septembre 2018

Conditions pour accéder au statut d'AJAC (étudiant ajourné autorisé à composer dans l'année supérieure)

Licence AES Lorsqu’un étudiant n'a pas validé son année de L1 ou de L2, il peut être admis dans l'année immédiatement supérieure aux conditions suivantes : 1- L'étudiant doit avoir acquis au moins 18 ECTS par semestre. Ainsi, le passage dans l’année immédiatement supérieure est impossible à tout étudiant à qui il manque plus de 12 ECTS par semestre (soit 18 ECTS validés au minimum au S1 et 18 ECTS valides au minimum au S2 pour un passage en L2 et 18 ECTS validés au minimum au S3 et 18 ECTS validés au minimum au S4 pour un passage en L3). 2- L'étudiant doit avoir validé l'UE 1 ou l’UE 2 « Connaissances fondamentales » de chaque semestre. 3- S'il remplit les conditions des points 1 et 2, l'étudiant doit demander à bénéficier du statut AJAC par un écrit adressé à la scolarité rappelant les UE qu'il a validées et le nombre d'ECTS acquis au cours des deux derniers semestres. L'écrit doit parvenir à la scolarité avant la rentrée entendue comme le jour de la reprise des cours du 1er semestre. Important - un étudiant qui n'a pas validé sa L1 ne peut accéder à la L3 en tant qu'AJAC, même s'il a validé intégralement sa L2 ; - un étudiant qui ne formule pas la demande écrite visée au 3 avant la rentrée ne peut bénéficier du statut AJAC, sauf cas de force majeure justifiant sa demande tardive ; - un étudiant qui n'a pas validé la totalité de sa Licence ne peut être AJAC en Master.

Documents

LICENCE Année - Université de Bourgogne · capables de formuler par écrit et à l’oral le fruit d’une réflexion personnelle faisant appel à de bonnes qualités d’analyse