LIVRET CMC MORLAIX-CARRE-2011 Mise en page 1 · • chirurgie digestive et proctologique, • chirurgie gynécologique, • chirurgie endocrinienne, • chirurgie de l’o ésité,

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Bienvenue !

Nous sommes heureux de vous accueillir dans notre établissement. Nous mettons tout en œuvre pour que votre séjour se passe dans les meilleures conditions. Depuis son ouverture en septembre 1995, la Clinique de la Baie de Morlaix est pensée pour vous apporter les soins les plus adaptés, dans un souci d’amélioration permanente de la fonctionnalité des services et d’un plateau technique performant, d’amélioration de la qualité, de la sécurité des soins et de l’accueil. Pour préparer au mieux votre séjour parmi nous, nous avons conçu spécialement ce livret d’accueil qui vous donnera toutes les informations utiles et pratiques sur le fonctionnement de notre clinique. Pour plus d’informations vous pouvez vous connecter sur notre site : http://www.cmc-morlaix.fr et https://www.vivalto-sante.com.

Nous vous souhaitons un bon séjour et un prompt rétablissement. La Direction

http://www.cmc-morlaix.fr/

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Sommaire

Bienvenue ! Page 3

Votre séjour dans un environnement accueillant

Les plans Pages 5-6

Votre arrivée Page 7

Votre séjour Page 9

Ils sont à votre écoute Page 11

Votre départ Page 13

Une équipe médicale pluridisciplinaire

Les activités chirurgicales Page 14

Les activités médicales Page 16

Le traitement de la douleur Page 17

Lutte contre les infections nosocomiales Page 18

Droits et devoirs Page 19

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Un séjour dans un environnement accueillant Les plans

■ En venant de Rennes : Prendre la 2ème sortie « Morlaix Centre-Plougasnou.

■ En venant de Morlaix centre-ville : Suivre la direction Lannion puis Ploujean

■ En venant de Brest : Prendre la 1ère sortie après le pont autoroutier

« Morlaix Centre - Lannion »

■ Transport en commun : Bus ligne n°3, arrêt « Clinique de la Baie »

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Structures juridiquement indépendantes

■ Pré-admission

■

Pré-admission

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Votre arrivée

Pour faciliter les formalités administratives, remplissez

soigneusement la « demande d’admission » qui vous

a été remise lors de la consultation de chirurgie. Vous la

remettrez au bureau des réservations. Apportez

également :

- votre carte Vitale,

- une attestation de votre mutuelle

- une pièce d’identité (livret de famille pour les

enfants).

-ainsi que les imprimés (joints à ce livret) complétés :

- la désignation de la personne de confiance

- la personne à prévenir.

- l’autorisation d’opérer pour les mineurs et

majeurs sous tutelle

■ Accueil A votre entrée à la clinique, présentez-vous à l’accueil.

Notre hôtesse vous guidera.

Si vous souha

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■ Documents médicaux N’oubliez pas d’apporter :

• votre carnet de santé,

• votre carte de groupe sanguin,

• votre traitement médical en cours (dans

leur boite d’origine),

• Vos ordonnances

• tous les documents médicaux récents : radio,

résultats de prise de sang, ...

Effets personnels

Pour votre séjour munissez-vous de :

• vêtements de nuit, robe de chambre,

• pantoufles,

• nécessaire de toilette, (shampooing, savon)

• serviette de toilette,

• brumisateur d’eau minérale.

Objets de valeur

Il est déconseillé d’apporter bijoux et

objets de valeur, la clinique ne pouvant

être tenue pour responsable en cas de

perte ou de vol. Cependant, elle peut

prendre en charge les valeurs que vous

lui confierez dans son propre coffre

et vous délivrera un récépissé de dépôt. Merci d’en faire

la demande lors de votre admission.

Chambre individuelle

Vous pouvez obtenir une chambre

individuelle dans la limite des

disponibilités.

La chambre individuelle fait l’objet d’un

supplément, pris en charge par la

plupart des mutuelles, renseignez-vous

auprès de la vôtre.

Votre chambre

Elle est équipée d’un lit électrique

ergonomique, d’une salle d’eau avec WC,

d’un téléphone privé et de la télévision.

Des chambres sont prévues pour l’accueil des personnes

en situation de handicap.

Courrier/journaux

Le courrier est distribué chaque jour

après 10 h. Pour expédier votre courrier,

confiez-le déjà affranchi, au personnel de

service ou déposez-le à l’accueil.

Si vous souhaitez un journal, vous pouvez

en faire la demande à un agent hôtelier.

Télévision

Votre chambre est équipée d’un

téléviseur couleur à écran plat.

La télécommande est à retirer au

bureau des entrées contre caution qui vous sera

rendue lors de la restitution de la télécommande.

L’usage de la télévision doit se faire dans le respect des

autres patients, afin de préserver le repos de tous.

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Votre séjour

Téléphone

À votre arrivée, un numéro personnel

peut vous être attribué vous permettant

d’appeler ou d’être appelé directement

dans votre chambre. Dans ce cas, pour téléphoner à

l’extérieur, faites-le « 0 » puis le numéro de votre

correspondant.

Si vous désirez joindre le standard, composez le 9.

L’utilisation des téléphones portables est interdite

dans l’enceinte de la clinique. (Circulaire DH/EM1 du

9/10/1995).

Visites

Elles sont autorisées de 12 h à 20 h. Pour

préserver votre repos, elles doivent être

si possible brèves, pas trop bruyantes

et se limiter à 2 personnes maximum. Vos visiteurs

devront quitter la chambre lors de la visite du médecin

ou lors des soins infirmiers.

Si vous souhaitez limiter les visites ou ne pas divulguer

votre présence, informez la responsable des Unités de

soins qui fera le nécessaire.

En unité de soins continus, les visites sont autorisées de

13h30 à 19h00.

Elles sont toutefois soumises à l’accord préalable de

l’infirmière de service.

Elles seront de courte durée, limitées à 2 personnes

en même temps et fortement déconseillées aux

enfants.

Les repas

Ils sont cuisinés sur place par une équipe

de restauration et adaptés à votre état de

santé.

• 07 h 30 : petit-déjeuner,

• 12 h 15 : déjeuner,

• 18 h 00 : dîner.

Pour la commande des repas, le personnel de service

remet chaque jour, un document pour effectuer votre

choix de menu du lendemain qui pourra être modifié

selon votre état de santé.

Les patients valides peuvent, après acceptation

médicale, prendre leur repas du midi à la cafétéria.

Dans ce cas, informez l’infirmière du service avant 10 h

30.

LIVRET CMC MORLAIX-CARRE-2019_

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Accompagnant

La présence d’un accompagnant à vos

côtés est possible jour et nuit (selon

disponibilités du service) dans les

chambres confort. Pour les repas, l’accompagnant peut

les prendre dans votre chambre ou le midi à la cafétéria

(de 12 h à 14 h).

Sécurité

Pendant votre séjour, nous vous demandons de

respecter quelques règles élémentaires d’hygiène et

de sécurité

• ne pas fumer, ne pas « vapoter », à l’intérieur de la clinique,

• ne pas utiliser de téléphone portable (risque de

perturbations des appareils médicaux),

• ne pas apporter de boissons alcoolisées.

L’accès des enfants aux ascenseurs doit s’effectuer

sous la vigilance des parents.

Les consignes de sécurité (en cas d’incendie) sont

affichées à chaque étage, prenez en connaissance

dès votre arrivée.

En cas d’incendie, merci de prévenir le personnel

d’étage qui vous indiquera la conduite à tenir.

Salons/distributeur/Salle de jeux À

chaque étage, vous pouvez disposer

d’un espace convivialité, pour recevoir

vos visiteurs ou vous détendre.

Dans le hall d’accueil vous disposerez en outre d’un

distributeur de boissons fraîches ou chaudes et de

friandises.

Culte

Vous pouvez demander la venue d’un

représentant du culte de votre choix.


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Ils sont à votre écoute

Chaque personne à votre service est identifiable par sa tenue et porte un badge indiquant son nom et sa fonction. Apprenez à les connaitre.

• Le Responsable des Unités de soins

(tenue blanche, badge nominatif)

Responsable de l’organisation des soins et du fonctionnement du service, cette personne vous apporte

également son aide dans les démarches administratives concernant votre séjour et demandes d’informations.

Elle organisera, avec vous, votre retour à domicile ou dans une structure d’accueil.

• L’infirmier

(tenue blanche à liseré rose)

Assure les soins et la surveillance des actes prescrits

par les médecins. Cette personne est à l’écoute de tous

vos besoins dans la limite de ses attributions et se

fait un devoir d’y répondre.

• L’aide-soignant

(tenue blanche à liseré bleu)

Formée en soins d’hygiène, en soins relationnels et en

soins nutritionnels, cette personne vous conseillera

également dans le choix de vos repas. Elle travaille en

étroite collaboration avec l’infirmier.


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• Le personnel de bloc et les médecins

(tenue verte , bleue ou rose)

Ils assurent votre prise en charge et votre sécurité au

bloc opératoire. Il s’agit des praticiens et du personnel

de bloc opératoire.

• L’agent hôtelier

(tenue blanche à liseré vert)

Il prend soin de votre environnement, notamment de

la propreté de votre chambre. Il participe avec l’aide

soignant à la distribution des repas.

Le personnel administratif

Il gère votre dossier administratif. Il vous informe sur les prestations offertes par la clinique et sur les modalités de

prise en charge des organismes sociaux et des mutuelles.

Autres

Si nécessaire, le Responsable des unités de soins peut vous aider à trouver de l’assistance auprès d’un professionnel

• d’un psychiatre • d’un psychologue • d’un orthophoniste • d’une assistante sociale...


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Votre départ

Votre sortie est décidée par le médecin, qui vous

communiquera le jour et l’heure de sortie. Elle a lieu

(sauf exception) entre 10 h et 12 h après visite de

votre médecin. Le téléphone de la chambre sera

coupé à 8 h 30.

• Formalités administratives Avant de partir, présentez-vous au bureau des sorties à

partir de 10 h. Il vous sera remis les documents dont vous

avez besoin : ordonnances, bulletin de situation, bon de

transport...

Vous y réglerez la part des frais de séjour restant à votre

charge :

• le forfait journalier,

• le prix de journée, si vous n’êtes pas assuré social ou la

part non prise en charge,

• les suppléments d’honoraires éventuels,

• les prestations particulières.

• Ambulances/taxi/VSL

Si votre retour à domicile nécessite un transport en

ambulance ou en taxi/VSL, vous pouvez faire appel au

transporteur de votre choix.

Dans ce cas, informez-en une infirmière qui préviendra le

service administratif, afin qu’un bon de transport (à

retirer au bureau des sorties) vous soit délivré par votre

médecin.

• Convalescence

Votre intervention peut nécessiter un séjour en maison

de repos ou de convalescence.

Il sera prévu par le médecin, lors de la programmation

de votre séjour.

• La mesure de votre satisfaction Un questionnaire de satisfaction vous sera communiqué.

Celui-ci permet d’évaluer votre degré de satisfaction

pendant votre séjour à la Clinique de la Baie. Que vous

souhaitiez remercier le personnel ou au contraire faire part

de votre mécontentement, n’hésitez pas à y répondre.

Vos réponses nous sont précieuses pour améliorer la qualité

de nos prestations.

À la fin de votre séjour, nous vous recommandons de

récupérer auprès du personnel soignant les

documents vous appartenant (clichés d’examens

radiologiques, résultats d’analyses biologiques,

carte de groupe sanguin…)


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Une équipe médicale pluridisciplinaire

Les activités Médico-chirurgicales

Elles sont pratiquées dans un environnement de sécurité opératoire et anesthésique optimale :

• 6 salles d’interventions (dont 4 aseptiques)

avec une surveillance permanente des

grandes fonctions vitales,

• une salle de pré-anesthésie

où sont réalisées au calme, les

anesthésies locorégionales,

• une salle de réveil de 10 places, où le

patient est surveillé en permanence

jusqu’à son réveil complet et où débute le

traitement contre la douleur.


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Chirurgie générale et digestive

• chirurgie viscérale,

• chirurgie coelioscopique,

• chirurgie digestive et proctologique,

• chirurgie gynécologique,

• chirurgie endocrinienne,

• chirurgie de l’obésité,

• chirurgie du sein,

• chirurgie de la thyroïde,

• cancérologie,

• chirurgie anale.

Chirurgie orthopédique et traumatologique

• chirurgie prothétique,

• chirurgie de la main, du pied et de l’épaule

• chirurgie de l’arthrose,

• chirurgie du rachis,

• chirurgie arthroscopique,

• chirurgie du sport.

Médecine et traumatologie du sport

• consultation Médecine du Sport

Chirurgie vasculaire

• chirurgie des varices.

Urologie

• cancérologie,

• incontinence urinaire et prolapsus,

• chirurgie de l’enfant,

• neuro-urologie,

• bilans uro-dynamiques

• endoscopie

Gastro - Entérologie, Endoscopie

• bilan digestif,

• fibroscopie sous anesthésie,

• examen de prévention et de dépistage du cancer du colon.

Ophtalmologie

• chirurgie des yeux et des paupières,

• laser et angiographie.

ORL, Chirurgie de la face et du cou, Stomatologie

• chirurgie plastique cervico-faciale, tumeurs cutanées,

• cancérologie ORL - chirurgie de la thyroïde,

• chirurgie de l’oreille (surdité),

• chirurgie endoscopique des sinus,

• chirurgie des dents et des maxillaires,

• maladies et chirurgie de la bouche

• exploration des troubles de l’audition et de l’équilibre

(adulte et enfant),

• ronflement-- laser ORL. Gynécologie

• échographie pelvienne.

Chirurgie esthétique

• chirurgie plastique cervico-faciale, tumeurs cutanées,

• chirurgie générale, de la face, du torse,

• chirurgie du sein,

• chirurgie pelvienne.

Anesthésie - Réanimation

• anesthésie,

• réanimation chirurgicale,

• traitement de la douleur post-opératoire,

• traitement de la douleur chronique,

• soins intensifs. Cardiologie

• épreuves d’effort,

• consultation cardio vasculaires

Les activités Médicales et Chirurgicales de la Clinique sont

exercées par des médecins en activité libérale et de ce fait sont juridiquement indépendantes.

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Les activités médicales

Kinésithérapie

Une permanence quotidienne de kinésithérapie permet

d’effectuer des soins de :

• rééducation en traumatologie et rhumatologie,

• rééducation des pathologies respiratoires et

abdominales,

• rééducation des vertiges,

• rééducation périnéale.

Chimiothérapie

La clinique peut vous accueillir pour une chimiothérapie

réalisée soit en hospitalisation complète, soit en

hospitalisation de jour selon le protocole prescrit. Les

chimiothérapies peuvent se dérouler en chambre

particulière sur demande du patient (et dans la limite des

disponibilités). Si besoin une psychologue peut vous

rencontrer à votre demande.

Unité de soins palliatifs

La clinique de la Baie dispose de 3 lits de soins palliatifs et

d’un personnel bénéficiant d’une compétence spécifique

reconnue. Une chambre pour les familles qui résident loin

de Morlaix peut être mise à disposition afin de permettre

un meilleur accompagnement.

La Clinique de la Baie travaille en partenariat avec de

nombreuses associations (ASP / Association Présence

Ecoute, Ligue contre le Cancer…)

L’éducation thérapeutique du patient stomisé

La Clinique de la Baie de Morlaix dispose d’un programme

d’Education Thérapeutique à destination des patients

porteurs d’une stomie, digestive, urinaire ou ORL. Les

objectifs de ce programme sont de donner aux

patients, ainsi qu’à son entourage, les moyens nécessaires pour

améliorer la qualité de vie.

Imagerie médicale

• radiologie standard et numérique,

• radiologie interventionnelle,

• radiologie panoramique dentaire,

• mammographie,

• échographie,

• doppler couleur,

• scanner

• rendez-vous IRM

Scanner

Les activités Médicales et Chirurgicales de la Clinique sont exercées par des médecins en activité libérale et de ce fait sont juridiquement indépendantes.


Avoir mal, ce n’est pas normal

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LIVRET CMC MORLAIX-CARRE- janvier 2019

Démarche qualité et prise en charge du patient

■ Qualité et gestion des risques

La Clinique de la Baie est engagée dans une démarche

continue d’amélioration de la qualité afin d’assurer une

sécurité et un confort de prise en charge au patient.

Cette démarche, structurée et coordonnée, fait l’objet

d’une réelle politique interne de qualité et de gestion des

risques.

La Certification

La Certification des établissements de santé est une

procédure obligatoire d’évaluation externe de la qualité

de fonctionnement et des pratiques des établissements.

Cette évaluation est réalisée par un organisme

indépendant de l’établissement et de ses organismes de

tutelles : la Haute Autorité de Santé (HAS).

Elle se déroule tous les 4 ans, est effectuée par des

professionnels de santé et concerne les thèmes suivants :

• le Système de Management de la Qualité

• l’Organisation des Soins

• l’Evaluation des pratiques professionnelles.

Les objectifs sont de permettre de :

• améliorer la qualité et la sécurité des soins

• promouvoir les démarches d’évaluation et

d’amélioration

• renforcer la confiance du public par la communication

des résultats.

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Certification V2010

La visite s’est déroulée

du 17 au 20 janvier 2017

et a donné lieu à une

certification sans

aucune Réserve.

Le rapport se trouve sur

le site :

http://www.has-sante.fr

De plus chaque année, notre établissement est

rigoureusement évalué à l’aide d’indicateurs regroupés

sur le site : http://www.scopesante.fr et affichés à

l’accueil de la Clinique de la Baie.

■ La Douleur


Supporter la douleur ne permet pas de mieux lui résister.

Les douleurs altèrent le confort et la qualité de la vie.

Elles diminuent votre énergie et retentissent sur votre vie

quotidienne.

La douleur n’existe pas sans raison, ne la laissez pas

s’installer. N’hésitez pas à en parler, votre médecin en

cherchera les causes. Il n’y a pas une, mais des douleurs

qui se distinguent par leur origine, leur durée, leur

intensité...

La souffrance morale augmente les douleurs.

http://www.has-sante.fr/

http://www.scopesante.fr/



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LIVRET CMC MORLAIX-CARRE-janvier 2019

Démarche qualité et prise en charge du patient

Parlez-en à l’équipe soignante

Nous ne pouvons rien faire sans votre concours. Pour un

enfant ou un membre de votre famille, l’entourage peut

aider à la prise en charge de la douleur.

La clinique dispose d’un service de consultation de la

douleur chronique.

La douleur se traite

Les médicaments sont proposés en fonction de la nature

et de l’intensité des douleurs. Ils les soulagent, même s’ils

ne les suppriment pas toujours totalement. Votre

médecin vous prescrira un traitement adapté. Celui-ci

sera ajusté en fonction de l’évaluation régulière de vos

douleurs (se reporter au contrat d’engagement de lutte

contre la douleur). ■ La lutte contre les infections nosocomiales Un Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales

(C.L.I.N), composé d’une équipe pluridisciplinaire, définit

un programme annuel. Celui-ci vise à prévenir, à surveiller

et à évaluer les risques, par la mise en œuvre de

recommandations, d’informations ou de formations en

matière d’hygiène.

Des mesures de préventions, et notamment, des

recommandations d’hygiène (fiches techniques ou

protocoles), visant à garantir la sécurité vis-à-vis du risque

infectieux des personnes soignées et des professionnels de

santé, sont établies.

L’accès à une information adaptée est une exigence

légitime de tout patient.

L’information est réalisée de façon générale grâce à ce

livret d’accueil, de façon individualisée, par l’équipe

soignante, afin de vous associer aux mesures spécifiques

de prévention et précautions d’hygiène qui vous sont

applicables.

Cette information doit permettre de renforcer l’adhésion des patients aux mesures annoncées et prises à leur égard.

La pleine réussite de l’intervention dépend aussi de

votre volonté à suivre rigoureusement ces règles et

recommandations.

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Vos droits

■ Personne de confiance (document à compléter)

Un patient peut désigner une personne de confiance pour

la durée de son hospitalisation. Il peut s’agir d’un parent,

d’un proche ou du médecin traitant, désigné par écrit et

révocable à tout moment. Cette personne est consultée

lorsque l’intéressé(e) est hors d’état de s’exprimer. Si le

patient le souhaite, la personne de confiance

l’accompagne dans ses démarches et assiste aux

entretiens afin de l’aider dans ses décisions.

■ Les directives anticipées

Le décret du 03/08/2016 relatif aux directives anticipées

vous donne la possibilité de rédiger des directives

anticipées :

Les directives anticipées constituent l’expression directe de

votre volonté. Vous pouvez ainsi écrire ce que vous

souhaitez ou ne souhaitez pas en termes d’explorations et

de traitement dans l’hypothèse où vous ne pourriez pas

vous exprimer vous-même.

Avant une éventuelle décision de limitation ou d’arrêt de

traitement, il appartiendra au médecin qui s’occupe de

vous, de s’enquérir de leur existence éventuelle auprès de

votre famille ou de vos proches et de vérifier leur validité.

La loi prévoit que le médecin devra « en tenir compte »

dans sa décision.

Vous devez les écrire, les dater et les signer vous-même (si

vous ne pouvez pas les écrire vous-même, vous pouvez les

dicter en présence de deux témoins dont la personne de

confiance si vous l’avez déjà désignée. Ces témoins devront

authentifier, par leur signature, qu’il s’agit bien de votre

volonté).

Vous pouvez utiliser un formulaire (à votre disposition sur

le site internet suivant

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R44952 )

ou sur demande auprès du personnel de la clinique.

Ce document doit impérativement comporter vos nom,

prénom, date et lieu de naissance.

Les Directives anticipées peuvent être à tout moment, soit

révisées, soit révoquées.

Vous pouvez les conserver chez vous, chez votre personne

de confiance (si vous l’avez désignée), un membre de votre

famille, un proche de votre choix, chez un médecin de votre

choix, dans le dossier médical d’un service hospitalier…

Attention : vous devez prévenir les médecins s’occupant de

vous que vous avez rédigé des directives anticipées et

donner les coordonnées de la personne à qui vous les avez

transmises : ces informations figureront dans votre dossier

médical hospitalier.

Nous vous demandons d’apporter l’original de vos

directives anticipées lors de toute hospitalisation. Toute

l’équipe médico-soignante du service est à votre disposition

et un membre de l’équipe viendra vous voir pour discuter

avec vous et répondre à toutes les questions que vous

souhaiteriez lui poser à ce sujet.

https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/R44952


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Vos droits

■ Protection des mineurs et des personnes sous tutelle

Les informations, concernant la santé des mineurs et des majeurs sous tutelle et les soins qu’ils doivent recevoir, sont délivrées à leurs représentants légaux (respectivement au titulaire de l’autorité parentale ou au tuteur). Cependant, le professionnel de santé doit informer les intéressés de manière adaptée à leur maturité ou à leur discernement et doit les faire participer dans la même mesure, à la prise de décision les concernant. Pour les patients mineurs, la loi du 4 mars 2002 précise que le médecin peut se dispenser d’obtenir le consentement des titulaires de l’autorité parentale si le mineur s’oppose expressément à leur consultation. Le médecin devra, cependant dans un premier temps, s’efforcer d’obtenir le consentement du mineur à cette consultation. Si le mineur maintient son opposition, il devra néanmoins se faire accompagner par une personne majeure, pour que le médecin puisse mettre en œuvre le traitement ou l’intervention. Le médecin pourra passer outre les recommandations de l’autorité parentale ou du tuteur en cas de risques ou de conséquences graves pour la santé de la personne protégée

■ Accès au dossier

Vous avez le droit d’accéder à l’ensemble des informations concernant votre santé. Ces informations sont celles qui ont contribué à l’élaboration et au suivi de votre diagnostic, de votre traitement ou d’une action de prévention.

Vous avez, au choix, accès à ces informations concernant votre santé, directement ou par l’intermédiaire d’un médecin que vous désigneriez à cet effet.

Votre demande est à adresser au Directeur de l’établissement.

Cette communication a lieu au plus tard dans les huit jours à compter de la date de réception de votre demande et au plus tôt après l’observation d’un délai légal de quarante-huit heures. Si les informations auxquelles vous souhaitez accéder datent de plus de 5 ans, un délai de 2 mois sera nécessaire à leur communication.

La consultation sur place de ces données est gratuite, toutefois si vous souhaitez en obtenir la photocopie, quel qu’en soit le support, les frais de reproduction et le cas échéant d’envoi, seront à votre charge. L’établissement n’est pas tenu de satisfaire les demandes de communication manifestement abusives par leur nombre ou leur caractère.


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Vos droits

■ Commission des Usagers En cas de contestation ou de réclamation, toute personne hospitalisée ou ses ayants droit, ont la faculté de contacter le Directeur de l’établissement. Une commission des relations avec les usagers et de la qualité de la prise en charge (ancienne commission de conciliation), facilitera votre démarche et veillera à ce que vous puissiez exprimer vos remarques auprès des responsables de l’établissement, entendre vos explications et être informé des suites de votre demande. Elle est chargée d’instruire les éventuelles demandes de réparation de préjudice, d’assister le patient, lui donner les explications nécessaires et lui indiquer les voies de recours dont il dispose. Elle a un rôle essentiel de médiation entre l’établissement et le patient.

■ Conservation du dossier La Direction des Hôpitaux a estimé que la réglementation relative à la conservation des dossiers médicaux, issue d’une circulaire interministérielle de 1968, initialement instituée pour l’hospitalisation publique, était applicable dans les mêmes conditions à l’hospitalisation privée.

Depuis la publication de la loi du 4 mars 2002, il faut considérer que le délai de conservation des archives est désormais conditionné par la durée légale de prescription des actions (soit 10 ans après consolidation du dommage) ainsi que par l’intérêt des malades.

Les dossiers médicaux sont conservés dans l’établissement sous la responsabilité d’un ou plusieurs médecins désignés à cet effet par le président de la CME (Conférence Médicale d’Établissement). Dans tous les cas, le Directeur de l’établissement veille à ce que les dispositions soient prises pour assurer la garde et la confidentialité des informations de santé conservées dans l’établissement.

■ Informatique et confidentialité Certains renseignements vous concernant, recueillis par au cours de votre séjour, feront l’objet d’un enregistrement informatique (sauf opposition motivée de votre part). Cet enregistrement est exclusivement réservé à la gestion de toutes les données administratives et médicales durant votre séjour et à l’établissement de statistiques. (En application de l’arrêté du 22 juillet 1996 relatif au recueil et au traitement des données d’activité médicale visées à l’article L 710-6 du Code de la santé publique) et sera conservé pendant la durée légale en vigueur. Conformément à la déontologie médicale, aux dispositions de la Loi informatique et libertés du 6 janvier 1978 et au Règlement général sur la protection des données (UE 2016/679), tout patient peut exercer ses droits d’accès, de rectification, de limitation et d’opposition au traitement et du droit à la portabilité auprès du médecin responsable de l’information médicale, par l’intermédiaire du praticien ayant constitué le dossier (Articles 26, 27, 34, 40 de la loi du 6 janvier 1978 relative à l’Information, aux fichiers et aux libertés et articles 15, 16, 17, 18, 19, 20, 21, 22 du Règlement général sur la protection des données). Vous pourrez également en faire la demande par simple courrier adressé au directeur de l’établissement. Le délégué à la protection des données est joignable par courrier à son intention à l’adresse de l’établissement ou par mail [email protected]. En cas de besoin, vous avez la possibilité d’introduire une réclamation auprès d’une autorité de contrôle (CNIL pour la France).

mailto:[email protected]

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