LLaa o cccoommmppptttaaabbb iiillliitttééé n … · 2013. 2. 11. · de calcul (chapitre 3.2, le retraitement des charges). Les charges relatives aux étudiants participants aux

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exercices : énoncés et corrigés

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Agence de Mutualisation des Universités et Établissements Formation « La comptabilité analytique adaptée aux EPSCP » – © 2012

- 3 -

QUIZZ « LES OBJECTIFS DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE » ...................................................... 5

QUIZZ « LE CHOIX D’UN PERIMETRE DE CHARGE ADAPTE » ........................................................... 9

QUIZZ « DEVERSEMENT DES CHARGES ET CODIFICATION ANALYTIQUE » ............................. 13

CAS « LE COUT D’UN STAGE DE FORMATION CONTINUE » ............................................................ 17

CAS « UNIVERSITE DE FRANCE » : LA METHODE EN SECTIONS HOMOGENES ......................... 28

CAS « UNIVERSITE DE FRANCE » : LA METHODE PAR ACTIVITES ............................................... 55

CAS « UNIVERSITE DE SAVOIE » .............................................................................................................. 79

CAS « LE COUT D’UNE SOURIS » ............................................................................................................ 107

CAS « L’INTERPRETATION DES RESULTATS » ................................................................................. 121

CAS « L’ANALYSE DES ECARTS » ........................................................................................................... 140

EXERCICES COMPLEMENTAIRES .......................................................................................................... 144

CAS « LE COUT DU DIPLOME » .............................................................................................................. 145

CAS « LE COUT D’UN LABORATOIRE : LE LEGI » ............................................................................. 166

Sommaire


- 5 -

Quizz « Les objectifs de la comptabilité analytique »

Les objectifs

- Comprendre les raisons qui conduisent à mettre en œuvre une démarche de

comptabilité analytique ;

- Nommer et traduire dans un document écrit les attendus et définir une priorisation ;

- Proposer des éléments susceptibles d’étayer l’argumentaire du responsable du

contrôle de gestion afin de montrer l’intérêt de mettre en œuvre une comptabilité

analytique à différents de niveaux de gestion d’un EPSCP ;

- Introduire l’existence de différentes méthodes de calculs de coûts et leurs

caractéristiques au regard des objectifs d’un EPSCP.


- 6 -

Cet exercice permet essentiellement de faire le point sur l’état de la réflexion au sein des

établissements représentés par les stagiaires. L’étape de réflexion sur les objectifs assignés au

système de calcul de coûts est essentielle car elle conditionne la suite du projet. Il est primordial de

faire s’exprimer les élus sur ce point puis de valider ces choix par écrit. Les étapes du projet pourront

utilement prendre appui sur la ligne directrice ainsi définie.

La grille d’analyse regroupe une première proposition d’objectifs possibles pour une université.

Quelques rappels structurants sur le cadrage général et préalable figurent ci-dessous.

1. Quel est l’objectif premier de la comptabilité analytique d’un EPSCP ?

L’objectif premier de la comptabilité analytique dépend des choix stratégiques de l’EPSCP et n’est pas

unique.

En premier lieu, la comptabilité analytique constitue un outil d’information et de gestion interne. A ce

titre, elle permet d’identifier et de connaître ses coûts, et principalement les coûts maîtrisables. Elle

doit également aider à l’explicitation du coût de différents choix stratégiques, permettre d’améliorer la

préparation budgétaire mais également de valoriser certains éléments patrimoniaux, de tarifer des

biens et des services, etc.

Par ailleurs, la nature même des missions et l’origine des financements des universités confèrent à la

comptabilité analytique un objectif d’information des prescripteurs. A ce sujet, le développement de

démarches de mesure de la performance instaurées par la LOLF et déclinées au sein des contrats

quadriennaux signés entre les établissements et le ministère de l’enseignement supérieur et de la

recherche constitue un facteur favorable à l’instauration de calculs de coûts. La récente loi sur les

libertés et les responsabilités des universités (loi n° 2007-1199 du 10 août 2007) renforce cette

nécessité puisque l’article 17 précise que les établissements « mettent en place un outil de contrôle de

gestion et d’aide à la décision de nature à leur permettre d’assumer l’ensemble de leurs missions,

compétences et responsabilités ainsi que d’assurer le suivi des contrats pluriannuels

d’établissement. ».

2. L’identification des objectifs de la comptabilité analytique peut-elle se faire sans l’appui de la direction ?

Certes, la comptabilité analytique nécessite la mobilisation de différentes expertises techniques

(comptables, ressources humaines, systèmes d’informations, statistiques, etc.) indispensables à la

mise en œuvre de la démarche. Certes, le responsable du contrôle de gestion peut réaliser un travail

préalable de proposition d’objectifs à la direction de l’établissement. Pour autant, il n’est pas possible

de mettre en place une démarche de comptabilité analytique sans un portage politique fort et un

engagement de la direction : prise de conscience de l’intérêt des informations relatives aux coûts (en

valeur mais aussi pour leur composition), intégration des éléments relatifs aux coûts dans les prises

de décision, …

QUESTION A – ELEMENTS DE REPONSE


- 7 -

3. Est-il nécessaire d’avoir hiérarchisé les objectifs dans un document type, tel qu’un « cahier des charges » ?

Oui, car ces objectifs traduisent des choix de gestion et permettent à l’ensemble des acteurs

concernés par le projet de trouver intérêt dans les informations produites par la comptabilité

analytique. Il peut s’agir d’une part de cibler les niveaux, en termes de structure, de calcul de coût

représentatif, d’autre part d’identifier des objets de coûts précis et significatifs des missions et activités

réalisées et enfin, de préparer la future lecture et l’analyse des informations par les acteurs.

4. La comptabilité analytique est-elle nécessaire à la négociation ?

La comptabilité analytique peut fournir des informations utiles à la répartition et à la négociation

interne des moyens. Les calculs de coûts fournissent des bases explicites, documentées qui, si elles

sont partagées, contribuent à objectiver l’analyse de l’existant. La mesure des ressources

consommées permet par ailleurs de dépasser la simple (mais nécessaire) lecture budgétaire des

enveloppes allouées et de leur consommation. D’autres techniques, telles la définition de standard

puis l’analyse d’écarts, constituent des modèles plus complexes mais qu’il sera sans doute nécessaire

de déployer dans les universités.

S’agissant de la négociation de moyens avec les partenaires externes la situation est plus contrastée.

Il est d’ores et déjà connu que l’intervention d’un établissement dans le champ concurrentiel l’oblige à

déterminer ses prix de revient pour définir ses prix de vente (formation continue, prestations de

services, locations, …). Les organismes financeurs telle l’Union européenne mettent de plus en plus

avant des modèles de financement reposant (exclusivement) sur le calcul de coûts complets.

Il n’est par ailleurs pas interdit de penser que dans la logique d’une démarche de financement sur

projet (contrat quadriennal composé d’un binôme moyens attribués en fonction d’objectifs puis mesure

de résultats) une université pourrait s’appuyer lors de la négociation avec le ministère sur la base de

coûts complets extraits de son système analytique et non pas seulement sur des bases de

financements limité à des coûts directs. Ces informations seraient notamment très utiles pour

« caractériser » l’établissement au regard des normes nationales.

5. Faut-il retenir des objectifs en fonction de l’architecture du système d’information ?

La mise en œuvre d’une comptabilité analytique étant une démarche structurante et basée sur le

retraitement de charges, il est indéniable qu’il faut prendre en compte les contraintes liées au système

d’information : option de retraitement analytique, possibilité de codification, typologie prédéterminée

des produits et prestations dont on cherche à calculer le coût, etc.

Pour autant, réfléchir aux objectifs de la comptabilité à l’aune du système d’information limite

fortement la vision globale de la démarche et son utilité, au niveau de la direction mais également au

niveau des agents. Aussi, le choix des objectifs doit en premier lieu se faire indépendamment des

possibilités de l’outil informatique mais faire l’objet, une fois ces objectifs arrêtés par la direction et la

cellule contrôle de gestion, d’échanges avec les services informatiques quand aux possibilités offertes

par les outils actuels.


- 8 -

6. Quelles sont les difficultés éventuelles rencontrées lors de la communication des objectifs de la comptabilité analytique aux agents de l’EPSCP ?

Voici une liste des principales difficultés rencontrées lors de la mise en place d’une démarche de

comptabilité analytique. Cette liste qui n’a pas vocation à être exhaustive, permet de mieux identifier

les interrogations, doutes et craintes formulées par les acteurs de l’établissement et donc de pouvoir y

apporter une réponse :

- Une réticence à entrer dans une procédure jugée trop technique et dont la logique (le calcul

de coûts) est historiquement peu répandue dans les établissements d’enseignement et de

recherche ;

- Une approche beaucoup trop comptable et budgétaire, en ne restant focalisé que sur la nature

de la charge et non sur son utilisation et sa destination ;

- Une valorisation exclusive des choix et orientations pédagogiques ;

- La volonté manifeste de ne pas révéler des données susceptibles d’ouvrir des débats

concernant la répartition des moyens ou de calculer des coûts « déficitaires ». Le calcul de

coût est un élément parmi d’autres de l’aide au pilotage ;

- La réticence à fournir des chiffres détaillés sur l’ensemble des activités, et notamment sur la

répartition du temps passé par chaque agent en fonction des ses tâches et activités ;

- La dévalorisation de l’approche de gestion, en invoquant d’éventuels outils de gestion

(tableaux de bord, analyses de coûts partiels, etc.).


- 9 -

Quizz « Le choix d’un périmètre de charge adapté »

Formation « La comptabilité analytique adaptée aux EPSCP » © amue

Le déploiement

Nature de charges

Incorporées Retraitées

OUI NON OUI NON

L’amortissement du matériel

Les étudiants participants aux

contrats de recherche

La mise à disposition d’un local

Les salaires des vacataires

renouvelés tous les ans

L’entretien des locaux

La documentation spécifique des

écoles doctorales

Les frais de missions

remboursés aux agents

Une plaquette de communication

Le recours à un avocat

La vente d’un local ou d’un

véhicule

2.2 Le choix d’un périmètre de charge adapté

Quizz :

Le choix d’un périmètre de charges adapté : cahier d’exercices

Les questions

Parmi ces natures de charges :

Quelles sont celles à incorporer au périmètre analytique et pourquoi ?

Quelles raisons justifieraient de ne pas les retenir, pourquoi ?

Quelles sont celles pour lesquelles un retraitement pourrait être

nécessaire, pourquoi ?

Les objectifs

- S’interroger sur les charges pertinentes à retenir dans le calcul analytique ;

- Déterminer un périmètre en fonction des objectifs du système analytique.


- 10 -

Formation « La comptabilité analytique adaptée aux EPSCP » © amue

Le déploiement 2.2 Le choix d’un périmètre de charge adapté

Nature de charges

Incorporées Retraitées

OUI NON OUI NON

L’amortissement du matériel X X

Les étudiants participants aux

contrats de rechercheX X

La mise à disposition d’un local X X

Les salaires des vacataires

renouvelés tous les ansX X

L’entretien des locaux X X

La documentation spécifique des

écoles doctoralesX X

Les frais de missions remboursés

aux agentsX X

Une plaquette de communication X X

Le recours à un avocat X X

La vente d’un local ou d’un

véhiculeX X

Commentaires :

Deux remarques liminaires doivent être formulées :

- ces choix ne sont qu’indicatifs et doivent être harmonisés avec les objectifs de chaque

établissement en termes de calcul de coût ;

- les éléments de réponse fournis à titre d’illustration ci-après sont à apprécier en fonction de

l’objet de coût calculé. Ainsi, dans le cas d’un calcul en coût partiel visant à déterminer le coût

d’un laboratoire spécifique, le retraitement de l’amortissement n’est pas nécessairement un

choix à retenir surtout si on se situe dans une optique de couverture des charges.

Les charges propres à l’amortissement du matériel (comme du reste aux biens immobiliers et aux

biens mobiliers immatériels) sont à incorporer. Ce volet est en lien direct avec l’inventaire physique et

comptable de l’établissement. La question première sur ce sujet (outre bien évidemment la capacité à

connaître l’affectation du matériel et son coût) est l’utilité de procéder ou non à un calcul

d’harmonisation de la charge avant son intégration dans le coût. Sur ce thème, la partie 3 de la

formation permettra de revenir en détail sur la signification de l’harmonisation des coûts et les modes

de calcul (chapitre 3.2, le retraitement des charges).

Les charges relatives aux étudiants participants aux contrats de recherche peuvent être considérées

comme non incorporables. Certes, le coût induit par la participation d’étudiants à l’activité recherche

pourrait être incorporé comme une charge supplétive. Pour autant, la variabilité de l’activité, le

caractère ponctuel d’une telle participation en termes de volume d’activité ainsi que les différences qui

peuvent exister selon les filières incitent à ne pas incorporer ce type de charges.

ELEMENTS DE REPONSE


- 11 -

Il est fréquent que les établissements bénéficient de mise à disposition de locaux (et d’autres

ressources) de la part de partenaires (autres établissements, collectivités locales et bien évidemment

de l’Etat). Le local correspond à une immobilisation amortissable même si le propriétaire est une entité

autre que l’université. Il traduit bien une consommation de ressource par les entités et donc les objets

de coûts qui l’utilisent.

Deux questions se posent à cet égard :

- Le local est-il incorporé dans le bilan de l’EPSCP et soumis à la règle de l’amortissement

et de sa neutralisation (compte 776) ?

- L’amortissement est-il réaliste et conforme au coût réel de l’usage qui est fait du local, de

manière ponctuelle ou récurrente par ailleurs ?

Mais, quelle que soit la réponse, la valeur d’usage (en quelque sorte un loyer à payer) doit être

traduite sous la forme d’un amortissement à incorporer dans le calcul analytique.

Ce sera une « vraie charge » supplétive si cette valeur n’est pas prise en compte dans le budget au

compte 68 et donc il y aura un retraitement.

Ce n’est pas une charge supplétive si la valeur du bien mis à disposition est incorporée dans la

première section du budget et apparait au bilan de la structure. Il n’y a pas de retraitement de type

charge supplétive dans ce cas. Se pose la question de l’intégration de la recette « fictive »

(neutralisation) dans le calcul analytique (voir plus loin dans la formation la partie consacrée aux

produits dans le chapitre 3).

On pourra cependant appliquer le principe du coût harmonisé (coûts moyens d’amortissement et

d’entretien du bâti au m2 par exemple) si le local, d’importance, est partagé entre plusieurs centres de

responsabilité (unités de recherche, filières, etc.).

Concernant la notion de coût harmonisé, un point particulier est effectué dans la partie 3 de cette

formation au chapitre 3.2, les retraitements de charges.

En ce qui concerne la documentation spécifique aux écoles doctorales, il convient de s’interroger sur

le terme de « spécifique » qui semble vouloir indiquer que les ouvrages ne sont pas partagés entre

plusieurs écoles doctorales (mais dans ce cas, cela renvoie plutôt à la question des charges directes

ou indirectes) et sur les modalités d’acquisition de la documentation. A-t-elle été acquise à l’aide d’une

dotation globale allouée par l’établissement ou achetée sur des « ressources propres » de l’école

doctorale (financement sur programmes de recherche et recette affectée, acquisition au titre d’une

UMR, autre…) ? Toutefois, la réponse est la suivante : les charges doivent être incorporées et ne font

pas l’objet d’un retraitement (pas de coût harmonisé par exemple). Mais l’enjeu budgétaire et

pédagogique reste faible sauf cas très spécifique.

Le recours à un avocat de même que la vente d’un local ne sont pas proposés pour figurer dans le

périmètre de charges car ces postes sont considérés comme ponctuels et à ce titre non liée au cycle

d’exploitation « normal » et récurrent de l’établissement.


- 12 -


- 13 -

Quizz « Déversement des charges et codification

analytique »

Les objectifs

- Permettre de mieux cerner le périmètre des données comptables (budgétaires et

extrabudgétaires) utilisées lors du déversement des calculs analytiques ;

- Envisager l’ensemble des ressources véritablement mobilisées pour réaliser l’activité ;

- Comprendre les problématiques liées à la codification analytique.

Les questions

1) Quels sont les différents types de charges à prendre en compte lors de la

ventilation analytique ?

2) Quelles sont les raisons qui conduisent à prendre en compte des charges

supplétives dans le périmètre de charges ?

3) Quels sont les éléments d’information qui peuvent figurer dans la codification

analytique et sous quelle forme ?

4) Faut-il créer une codification complète dès le départ ?


- 14 -

1. Quels sont les différents types de charges à prendre en compte lors de la ventilation analytique ?

Le périmètre de charges comprend :

- les charges incorporables : les comptes de classe 6 de la comptabilité générale (à

l’exception des charges non incorporables) ;

- les charges supplétives qui sont des charges extrabudgétaires à intégrer au calcul

analytique (ex : coût de location d’un bâtiment mis à disposition gratuitement par

l’État, charge de personnel payé par l’État…) ;

- les charges calculées, à retraiter puis à intégrer au périmètre des charges si

nécessaire (dotations aux amortissements). Les charges de structure et de personnel

peuvent faire l’objet de coûts harmonisés ou de coût moyen.

Les charges non incorporables sont à exclure du périmètre des charges. Ce sont la plupart du temps

des charges exceptionnelles, éventuellement les frais financiers, certains amortissements qui ne

traduisent pas des ressources consommées par les services ou les processus.

2. Quelles sont les raisons qui conduisent à prendre en compte des charges supplétives dans le périmètre de charges ?

Les charges supplétives doivent être prises en compte car elles permettent d’identifier les ressources

(immobilières, techniques, humaines, etc.…) mises à disposition de l’établissement par des entités

externes (Etat, collectivités locales, autres partenaires…) afin de lui permettre d’accomplir ses

missions.

La question des personnels titulaires est primordiale puisqu’elle représente près de 80% du volume

global des ressources des universités. A moyen terme (5 ans), ces ressources seront intégrées dans

les budgets des universités. L’échéance n’est pas aussi claire pour les biens immobiliers (option de

transfert ouverte par la loi du 10 août 2007). Quant aux ressources d’autres établissements (UMR par

exemple) ou collectivités (locales par exemple), rien n’est dit dans les textes actuels.

C’est donc avant tout la logique de gestion et de pilotage qui doit prévaloir : pour gouverner il faut

prévoir et pour prévoir il faut connaître.

3. Quels sont les éléments d’information qui peuvent figurer dans la codification analytique et sous quelle forme ?

Le groupe de travail dont les travaux ont permis la rédaction du guide méthodologique consacré à la

mise en place d’une comptabilité analytique a identifié quatre axes d’analyse possibles pour les

EPSCP :

- l’axe structure : la représentation de la structure financière et fonctionnelle de

l’établissement ;

- l’axe activité : centrée sur les métiers et missions accomplies au sein de

l’établissement ;

- l’axe projet spécifique : correspondant aux projets particuliers développés par chaque

établissement ;

- l’axe LOLF : retraçant les programmes et actions LOLF.

La mise en œuvre concrète fait apparaître que l’axe projet spécifique peut s’intégrer assez aisément

au sein des activités de l’établissement.

ELEMENTS DE REPONSE


- 15 -

Par ailleurs, s’agissant de l’axe LOLF, il convient de ne pas perdre de vue que les informations

fournies par la comptabilité analytique ne sont pas de même nature que les informations demandées

par le ministère dans le cadre du suivi des programmes de la LOLF. En effet, dans un cas, le

ministère souhaite des données retraçant toutes les dépenses (fonctionnement et investissement) et

excluant les opérations non décaissables. Dans l’autre cas, la comptabilité analytique ne retient que

les charges et intègre les opérations non décaissables. La prise en compte de l’axe LOLF dans le

modèle analytique suppose donc de retraiter les informations selon la l’exploitation à effectuer des

données.

Ainsi qu’on le verra un peu plus tard dans la formation, il est difficile de faire tourner un modèle

analytique de façon pérenne sans un module informatisé ad hoc. Ce dernier devra donc comprendre

la capacité de suivre au minimum ces trois axes de ventilation des charges et des produits.

De plus, et ce dans tous les cas, ces axes permettent de calculer les objets de coûts sélectionnés par

l’établissement.

A titre d’exemple, l’université de Savoie a généré sa codification analytique à partir d’une base

Access, par la combinaison de trois éléments : les actions LOLF, les activités et les objets de coûts.

La codification obtenue prend la forme suivante :

- Actions LOLF : codification en lettres ;

- Activité : codification en lettres ;

- Objets de coûts : codification chiffrée.

Ainsi la codification : A-ACC-2345 signifie :

A = action LOLF = action 101 « formation du bac à la licence » renumérotée par l’université ;

AAC = activité = « accompagner les étudiants » au sein du processus de formation (donc en

conformité avec l’action LOLF) ;

2345 = identification précise de l’objet de coût.

4. Faut-il créer l’ensemble des codifications dès le départ ?

Il faut tout d’abord rappeler que la mise en place d’un système de comptabilité analytique constitue à

notre sens un projet à moyen terme, c’est-à-dire d’une durée de 3 à 5 ans. Ce délai comprend outre la

mise en place proprement dite, les ajustements, l’appropriation, l’analyse des premiers résultats, les

ajustements.

Il faut de plus préciser qu’en raison de la nature et de la destination des informations produites (aide à

la décision, connaissance des activités, détermination des coûts), le modèle doit s’adapter à

l’établissement et à son évolution.

On comprend donc aisément que tout n’est pas identifiable au départ et ce d’autant plus que, pour les

universités, il s’agit d’une matière nouvelle.

Ce qui importe également c’est de prendre en compte la capacité de l’établissement à gérer les

informations et à alimenter le système. Les gestionnaires sont-ils en capacité d’alimenter un système

fin donc d’affecter des charges de façon très précise, et l’établissement sera t-il à même d’exploiter la

masse de données ? À l’inverse un trop grand niveau de regroupement apporte t-il une information

opérationnelle ?

Il doit donc être considéré que le modèle sera ajusté, la création de nouvelle structure de coût ou

d’objets de coûts ne pose pas réellement de difficultés.

Ce qui importe sans doute plus c’est le choix du modèle de calcul de coûts complets. Le choix du

modèle est en effet déterminant quant aux traitements des charges, à la construction de la mécanique

analytique donc aux formations des acteurs engagés dans la démarche. S’il est possible de

reconfigurer un modèle analytique au sein d’une application informatique la conduite du changement

sur les données, leur signification et leur analyse ne sont pas aussi aisées.


- 16 -


- 17 -

Cas « Le coût d’un stage de formation continue »

Eléments de contexte :

Le Conservatoire National des Arts et Métiers (CNAM) réalise des stages de formation continue, et

notamment deux types de prestations :

- tout d’abord, des stages interentreprises, publiés au catalogue, dans lequel est mentionné le

tarif correspondant ;

- ensuite, des stages intra-entreprises faisant l'objet d'une négociation spécifique et

débouchant, pour chacun de ces stages, sur une convention dont l’objet est notamment de

fixer un prix (prix individualisé).

Afin de déterminer une tarification adaptée à la réalité des moyens engagés par le CNAM, le

responsable du contrôle de gestion a mis en place une fiche d’analyse économique (FAE) de la

formation. Véritable outil d’aide au pilotage en interne, cette fiche a pour objectifs de :

- Déterminer le coût complet du stage ;

- Permettre la fixation du prix de facturation de la prestation, à savoir le tarif (stage

interentreprises) ou le prix individualisé d'un stage "sur mesure" (intra-entreprise). Dans ce

cas, la négociation est destinée à trouver un accord sur le prix de la prestation, sans que les

éléments de justification du coût ne soient à produire aux clients ;

- Doter le CNAM de données internes stratégiques sur le calcul de la marge réalisable,

données n’ayant pas vocation à être affichées ou à faire l’objet d’une communication externe.

Dans cette optique, il est prévu de calculer le coût complet du stage « Le dialogue de gestion

dans les EPSCP ». A cet effet, plusieurs données ont dû être collectées afin de déterminer un

véritable « coût environné » prenant en compte l’ensemble des ressources réelles mobilisées. Ainsi, le

périmètre de charges analytique retenu comprend :

- Les heures de formation (animation) : sur l’année, 20 heures de cours magistral (CM) ont été

réalisées par les professeurs d’université, 20 heures de travaux pratiques (TP) par des ATER

et 20 heures d’enseignement dirigé (ED) par des enseignants du second degré. Enfin un

enseignant, personnel titulaire d’un autre établissement, interviendra pour un volume de 50

heures de cours magistral.

- Il est précisé que le coût des différents enseignements est déterminé par rapport au coût de

l’heure de chacun des types d’enseignement, la base de référence étant l’heure

d’enseignement en travaux dirigé. Les valeurs suivantes sont donc à retenir :

o Heure enseignement dirigé : ED = 1 ;

o Heure travaux pratique : TP = / 1,5 (nb d’heures de TP à diviser par 1,5) ;

o Heure cours magistral : CM = x 1,5 (nb d’heures de CM à multiplier par 1,5).

- Les coûts salariaux complémentaires (titulaires et contractuels) : afin de réaliser cette

formation, 3 heures travaillées furent nécessaires à un contractuel administratif engagé

spécialement pour le stage.

Les objectifs

- Calculer le coût complet d’un stage de formation ;

- Savoir différencier les coûts indirects et les coûts directs ;

- Fixer une tarification permettant de respecter un taux de marge.


- 18 -

- Les coûts de fonctionnement : le CNAM facture aux coûts réels les différentes consommations

directement affectable à chaque stage (mission, publicité, …). Par ailleurs les boissons et

collations proposées durant les pauses sont facturées 2 euros par jour pour chacun des 45

stagiaires au cours de la formation. Enfin, 30.000 photocopies ont été réalisées, à un tarif

préférentiel (30 euros les 1.000 copies).

- Une quote-part des coûts indirects du service de la formation continue (incluse dans les taux

standard horaires de coûts de personnel) : cette quote-part s’élève à 5.000 euros.

Remarques :

- La saisie des données s'effectue dans les zones au fond BLEU ;

- Les charges de structures (amortissements, environnement, services d’appui centraux,

structures de l’établissement, structure du pôle, structure du département/institut) sont

ventilées à partir de clés de répartitions forfaitaires (voir tableau page suivante et les

commentaires correspondants).

- Le prix de facturation d'un stage de formation continue ne peut en aucun cas être inférieur aux

coûts directs. L'objectif est de dégager une marge positive sur le coût complet (c'est-à-dire

incluant les coûts indirects) ;

- Les prestations de formation continue sont exonérées de TVA sur le fondement de l’article

261. 4. 4° a) du code général des impôts. En conséquence, les factures remises aux clients

ne mentionnent, bien entendu, aucun montant de TVA tandis que les achats externes

n’ouvrent pas droit à déduction de la TVA comprise dans leur coût que facturent au CNAM les

fournisseurs concernés (CGI, art. 271. II. 1). Pour le calcul des coûts, les achats externes sont

donc évalués TTC ;

- Dans le cadre de la décomposition du coût complet en coûts directs et indirects, le coût des

heures de travail brut chargé est de 11.636 euros.

QUESTIONS

Votre travail consiste à calculer le coût complet de la formation intitulée «Le dialogue de

gestion dans les EPSCP». A ce titre, le contrôle de gestion vous sollicite pour

renseigner la fiche d’analyse économique (FAE) en plusieurs étapes et calculer ce coût.

Ainsi, vous devrez, en vous servant des informations disponibles :

1) Commenter les données générales relatives à la composante et au stage ;

2) Enregistrer l’ensemble des charges d’interventions pédagogiques, de coûts de

personnel, de coûts de fonctionnement et la quote-part du coût du service de

formation continue ;

3) S’assurer de la véracité de la décomposition du coût complet en coûts directs et

indirects.

4) Sachant que le stage est d’une durée de 10 jours, calculer la marge sur coût

complet réalisée avec la vente de la formation :

au tarif n°1 de 2 100 euros à 30 stagiaires ;

au tarif préférentiel n°2 de 1 330 euros à 15 stagiaires (partenaires

privilégiés).


- 19 -

Données relatives à la composante

Pôle concerné EG OUI TS

Département/Institut Laboratoire EP

Données relatives à la prestation

Nom du stage Formation "Le dialogue de gestion dans les EPSCP"

Nom du responsable Cnam Paul DUPONT Référence catalogue CANA26

Date début Date fin Durée (en jours) 10

amortissements généraux 4%

environnement 17%

services d'appui centraux 43%

structure de l'établissement 3%

structure du pôle EG 5% titulaires 56%

structure du département/institut Laboratoire EP 4% contractuels 41%

Total charges réparties 76%

I- Enseignants-chercheurs et chercheurs EPST

Professeurs titulaires de chaires 116 € 56% 181,55 € 319,52 €

Professeurs d'université 108 € 56% 169 € 297,85 €

MCF, assistants + IGR et IGE sur temps de service 81 € 56% 127 € 223,42 €

ATER 55 € 56% 86 € 152,17 €

II- Enseignants du second degré (PRAG et PRCE) 69 € 56% 108 € 190,46 €

III- Interventions en heures complémentaires

Personnels fonctionnnaires (Cnam et hors Cnam) 41 € 4,25% 43 € 75,06 €

Personnels non fonctionnaires 41 € 41% 58 € 101,52 €

IV- Personnel administratif Coût de

l'heureCoût chargé

Coût

environné

Personnel administratif Contractuel 10 € 41% 14 € 25,11 €76%

DONNEES GENERALES SUR LA COMPOSANTE ET SUR LE STAGE

STI STIC

76%

Coût brut

de l'heure

HED

charges

sociales

employeur

Coût chargé

de l'heure

HED

valeur annuelle

du point 54,4113

76%

Coût

environné de

l'heure HED

taux des

charges

réparties

76%

76%

76%

18/10/10

76%

76%

TAUX STANDARDS DE COÛTS DE PERSONNEL (incluant les coûts directs)

charges sociales

employeur

10/01/11

Commentaires :

Le CNAM a choisi la méthode en sections homogènes pour calculer ses coûts. Cette méthode lui

permet de répartir les coûts enregistrés par les services dits généraux (administration générale,

services supports, …) sur les services dits opérationnels et notamment les pôles dans le cas du

CNAM. Cette répartition s’effectue à l’aide de clés différentes selon la nature de la charge et ou de la

structure objet de la répartition.

Par exemple :

- les amortissements généraux sont répartis entre chaque pôles sur la base du nombre de m²

qu’ils occupent ;

- les charges de structure de l’établissement sont réparties à l’aide de plusieurs clés en fonction

de l’origine de la charge : ETP pour l’essentiel mais différentes dans certains cas comme pour

les services achats ou l’agence comptable pour lesquels, c’est le nombre de mandat qui sert

de clé de répartition.

Le cumul de charges par origine ainsi obtenu rapporté aux charges de personnel de chacun des pôles

permet de déterminer les pourcentages de charge d’environnement propres à chacun des pôles.

Au cas d’espèce, et à titre d’exemple :

- le montant des amortissements généraux affectés au pôle EG est divisé par le montant des

charges de personnel du pôle EG. Le résultat est dans ce cas de 4% (il est de 21% pour le

STI) ;

- le montant des charges d’environnement affectées au pôle EG est divisé par le montant des

charges de personnel du pôle EG. Le résultat est dans ce cas de 17% (il est de 30% pour le

STI) ;

- …….


- 20 -

Heures Heures Heures

CM ED TP

1.1 - Personnels Cnam

I- Enseignants-chercheurs, IGR, IGE

Professeurs titulaires de chaires 319,52 € - €

Professeurs d'université 297,85 € - €

MCF, assistants + IGR et IGE sur temps de service 223,42 € - €

ATER 152,17 € - €

II- Enseignants du second degré (PRAG et PRCE) 190,46 € - €

75,06 € - €

1.2 - Vacataires extérieurs

Personnels fonctionnaires hors Cnam 0,00 75,06 € - €

Personnels non fonctionnaires 0,00 101,52 € - €

1.3 - Sous-traitance TTC TTC

Heures de formation sous-traitées 0,00 - €

- €

Contractuel administratif engagé pour le stage brut mensuel ramené tps plein

(calcul automatique du coût horaire) 25,11 0,00 €

Indemnités sur contrat

Heures supplémentaires IATOS

- €

- €

coût unitaire coûts totaux

TTC TTC

Consommations selon quantités (ex : café-collations) 0 2 € - €

Missions

Documentation

Publicité, mailing, insertion

Matériels valeur unitaire < 800 € HT

Autres achats externes de biens et services

Communications tél. , affranchissements

Reprographie interne (CEP) milliers de copies 0 30 € - €

- €

3. TOTAL COÛTS DE PERSONNEL (1 + 2)

2. Total autres coûts de personnel

coûts de personnel

environnés

1. Total interventions pédagogiques (1.1 + 1.2 + 1.3)

taux horaire

environné

5 000 € 5. QUOTE-PART DU COÛT DU SERVICE DE FORMATION CONTINUE

4. TOTAL COÛTS DE FONCTIONNEMENT

0,00 0,00

coût horaire

environné

0,000,00

COÛT COMPLET DU STAGE DE FORMATION CONTINUE

coûts de personnel

environnés

Sous-total interventions

pédagogiques vacataires

extérieurs

0,00 0,00 - €

Total

heures

(base Ed)1- Interventions pédagogiques

III- Personnels IATOS intervenant en HC

0,00 0,00 - €


pédagogiques personnels

Cnam

- €

TOTAL COÛT COMPLET : 3 + 4 + 5

1 356,00

quantités4. Coûts de fonctionnement


pédagogiques sous-traitées

2. Autres coûts de personnel engagés pour la réalisation du

stageheures

travaillées


- 21 -

Coût des heures de travail (brut chargé) - €

- €

Heures supplémentaires IATOS - €

Total coûts de personnel (brut chargé) - €

Total coûts de fonctionnement - €

environnement 0 € 17% - €

amortissement 0 € 4% - €

services d'appui centraux 0 € 43% - €

structure de l'établissement 0 € 3% - €

structure du pôle 0 € 5% - €

structure du département/institut 0 € 4% - €

structure du service de formation continue 5 000 €

DECOMPOSITION DU COÛT COMPLET EN COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS

I. COÛTS DIRECTS

TOTAL COÛTS DIRECTS - €

II. COÛTS INDIRECTS

masse

salariale

COÛT COMPLET (I) + (II)


TOTAL COÛTS INDIRECTS

A. Coûts de personnel (brut chargé)

B. Coûts de fonctionnement

76%

% montants


- 22 -

tarif N°1 2 100 € 0 €

tarif N°2 1 330 € 0 €

tarif N°3 0 €

tarif N°4 0 €

tarif N°5 0 €

tarif N°6 0 €

et/ou montants fofaitaires

MARGE SUR LE STAGE StagePar stagiaire

et par jour

Taux de marge (3) / (1)

0 €

0 €

Facturations au

partenaire

dont coûts indirects

0

dont coûts directs

Montants

facturés

Nombre de

stagiaires

Prix

unitaire

Total produits

Par stagiaire

et par jour

PRODUITS

moins coûts indirects

Marge sur coûts directs (2)

moins coûts directs

Produits (1)

0 €

Rappel coût complet 0 €

Marge sur coût complet (3)


- 23 -

Heures Heures Heures

CM ED TP

1.1 - Personnels Cnam

I- Enseignants-chercheurs, IGR, IGE

Professeurs titulaires de chaires 319,52 € 0,00 €

Professeurs d'université 20,00 30,0 297,85 € 8 935,63 €

MCF, assistants + IGR et IGE sur temps de service 223,42 € 0,00 €

ATER 20,00 13,3 152,17 € 2 029,00 €

II- Enseignants du second degré (PRAG et PRCE) 20,00 20 190,46 € 3 809,11 €

75,06 €

1.2 - Vacataires extérieurs

Personnels fonctionnaires hors Cnam 50,00 75,0 75,06 € 5 629,63 €

Personnels non fonctionnaires 0,0 101,52 € 0 €

1.3 - Sous-traitance TTC TTC

Heures de formation sous-traitées 0,0 - €

20 403,36 €

Contractuel administratif engagé pour le stage brut mensuel ramené tps plein

(calcul automatique du coût horaire) 3 25,11 75,34 €


Heures supplémentaires IATOS

75,34 €

20 478,70 €

coût unitaire coûts totaux

TTC TTC

Consommations selon quantités (ex : café-collations) 450 2 € 900 €

Missions

Documentation

Publicité, mailing, insertion

Matériels valeur unitaire < 800 € HT

Autres achats externes de biens et services

Communications tél. , affranchissements

Reprographie interne (CEP) milliers de copies 30 30 € 900 €

1 800 €

4. Coûts de fonctionnement

Total

heures

(base Ed)

coût horaire

environné

taux horaire

environné


pédagogiques vacataires

extérieurs


pédagogiques personnels

Cnam

1. Total interventions pédagogiques (1.1 + 1.2 + 1.3)

20,00

50,00 0,00 0,00 75,00

20,00 63,33

COÛT COMPLET DU STAGE DE FORMATION CONTINUE

coûts de personnel

environnés

III- Personnels IATOS intervenant en HC

14 773,74 €

1- Interventions pédagogiques

20,00

5 629,63 €


pédagogiques sous-traitées

quantités

5 000 € 5. QUOTE-PART DU COÛT DU SERVICE DE FORMATION CONTINUE

2. Autres coûts de personnel engagés pour la réalisation du

stage

4. TOTAL COÛTS DE FONCTIONNEMENT

27 278,70 €

1 356,00

heures

travaillées

3. TOTAL COÛTS DE PERSONNEL (1 + 2)

2. Total autres coûts de personnel

- €

TOTAL COÛT COMPLET : 3 + 4 + 5

coûts de personnel

environnés

QUESTIONS – ELEMENTS DE REPONSE


- 24 -

Commentaires :

- la différence de coût entre le type d’heures d’enseignement est prise en compte via un

coefficient de pondération (cours magistral x 1,5 et travaux pratique / 1,5) par rapport aux

heures d’enseignement dirigé ;

- la quote-part du coût du stage correspond au montant total des charges de personnel

administratif du service de la formation continue rapporté au nombre total d’heures de

formation délivré par le service. Ce coût horaire est ensuite multiplié par le volume d’heures

de chacun des stages. Pour les besoins de l’exercice l’information (5.000 euros) est fournie.

Coût des heures de travail (brut chargé) 11 636 €

- €

Heures supplémentaires IATOS - €

Total coûts de personnel (brut chargé) 11 636 €

Total coûts de fonctionnement 1 800 €

environnement 11 636 € 17% 1 978 €

amortissement 11 636 € 4% 465 €

services d'appui centraux 11 636 € 43% 5 003 €

structure de l'établissement 11 636 € 3% 349 €

structure du pôle 11 636 € 5% 582 €

structure du département/institut 11 636 € 4% 465 €

structure du service de formation continue 5 000 €


montants

76%

DECOMPOSITION DU COÛT COMPLET EN COÛTS DIRECTS ET INDIRECTS

I. COÛTS DIRECTS

27 279 €

TOTAL COÛTS DIRECTS 13 436 €

II. COÛTS INDIRECTS

masse

salariale%

COÛT COMPLET (I) + (II)

13 843 € TOTAL COÛTS INDIRECTS

A. Coûts de personnel (brut chargé)

B. Coûts de fonctionnement

Commentaires :

- le coût des heures de travail (13.800 euros) ne tient compte que du coût horaire additionné

des charges patronales des personnes assurant les formations ou recrutées spécifiquement

pour les besoins de ce stage ;

- les coûts indirects correspondent aux charges supportées par les différentes structures de

l’établissement qui contribuent pour une part à chacune des formations. La base de répartition

retenue est la masse salariale du stage (13.800 euros) et le pourcentage de chacune des

structures correspond à son poids budgétaire par rapport au volume budgétaire global.


- 25 -

tarif N°1 30 2 100 € 63 000 € 210 €

tarif N°2 15 1 330 € 19 950 € 133 €

tarif N°3 0 €

tarif N°4 0 €

tarif N°5 0 €

tarif N°6 0 €

et/ou montants fofaitaires

27 279 €

Taux de marge (3) / (1) 67%

82 950 €

moins coûts directs

Par stagiaire

et par jour

184 €

55 671 €Marge sur coût complet (3)

Marge sur coûts directs (2)

124 €

Par stagiaire

et par jour

184 €

PRODUITS

-13 436 €

moins coûts indirects -13 843 €

69 514 €

82 950 €

Rappel coût complet

Prix

unitaire

Facturations au

partenaireMontants

facturés

13 843 €

MARGE SUR LE STAGE Stage

dont coûts indirects

45

dont coûts directs 13 436 €

-29,86 €

Nombre de

stagiaires

Produits (1)

-30,76 €

Total produits

154 €

Commentaires :

Le résultat financier obtenu par ce stage de formation est bénéficiaire. Il est à noter que le taux de

marge dépend principalement des heures d’enseignement effectuées et des formateurs qui la

réalisent. Les coûts de fonctionnement font peu varier cette marge. Les coûts indirects revêtent ainsi

une importance considérable, d’où un intérêt certain à rechercher leur maîtrise.

QUESTIONS – ELEMENTS DE REPONSE


- 26 -

Au regard du nombre de stagiaires on peut s’interroger sur la pertinence pédagogique de tenir un seul

stage. Il conviendrait peut être de tenir 2 stages. Dans cette hypothèse, et sur la base d’une répartition

égale des deux « types » de stagiaires en deux groupes (un groupe de 23 et un groupe de 22) les

calculs de coût et de marge tiendraient compte des données suivantes :

- les heures d’enseignement seraient doublées (par exemple pour un stage de 23 personnes et

un autre de 22 personnes) ;

- le coût du personnel administratif pourrait être partagé entre les deux stages : donc pas de

majoration (imputation d’1 heure et demi par stage) ;

- les coûts de fonctionnement seraient ventilés par stage à hauteur des consomations réelles

(consommation et reprographie) ;

- la quote-part du coût du service de formation continue serait ventilée entre les deux stages

(5.000 euros /2) ;

- au final, la marge est réduite de plus d’un tiers (35.268 euros contre 55.671 euros) en raison

du doublement des heures d’enseignement qui impactent les coûts directs (doublement des

nombre d’heures) ainsi que les coûts indirects car leur assiette est celle de la masse salariale.

Le taux de marge passe de 67% à 43%.

Ce cas permet de comprendre les différentes étapes de la composition du coût d’un stage de

formation continue.

La décomposition en coûts directs et indirects de la formation continue présente une autre approche

de calcul de coût complet, en introduisant notamment la notion de coût des heures de travail chargé.

La décomposition du calcul de marge sur coûts directs puis sur coûts complets permet d’aller au bout

de la démarche de tarification, en confrontant les produits aux charges.


- 27 -


- 28 -

Cas « université de France » :

La méthode en sections homogènes

Préambule :

Conçu à des fins pédagogiques, le présent cas pratique doit être uniquement regardé comme une

simple illustration des possibilités offertes par la méthode de comptabilité analytique en sections

homogènes. Son objet n’est absolument pas de s’apparenter à un modèle dans la mesure où :

- la structure analytique retenue s’appuie certes sur des données issues du monde

universitaire mais simplifiées pour les besoins de l’illustration ;

- les données chiffrées ont fait l’objet de retraitements qui ne reflètent pas nécessairement

le choix qu’effectuerait un établissement ;

- les unités d’œuvre choisies ne relèvent pas d’une décision d’un établissement particulier.

Dans ce cadre, les étapes suivantes seront décrites :

1. la définition des centres d’analyse ;

2. la définition du périmètre des charges ;

3. le déversement des charges sur les centres d’analyse ;

4. les résultats des calculs de coût.

1. La définition des centres d’analyse : une ossature analytique proche de l’organigramme financier de l’établissement

A partir de la structure financière de l’université de France, le choix a été fait de calculer le coût

complet d’un étudiant en licence. Cette démarche s’appuie sur les composantes de l’établissement

à savoir les Unités de Formation et de Recherche (UFR), les instituts et écoles, les services communs

et généraux. Les centres d’analyse utilisés pour le calcul du coût en question sont donc ces

composantes.

Les centres d’analyse principaux (CAP), correspondent aux composantes qui réalisent

directement des activités de formation et/ou de recherche. A contrario, les composantes qui

n’assurent pas directement ces missions mais dont l’activité concourt à leur accomplissement

constituent les centres d’analyse auxiliaires (CAA).

Les objectifs

- Faire comprendre très concrètement la mécanique analytique en sections homogènes,

centrée sur l’organisation de l’EPSCP.

- Répondre aux principales interrogations de gestion liées à la constitution du coût complet

d’une UFR, d’un laboratoire, d’une formation, etc.

- Servir d’exemple illustratif pour les universités.


- 29 -

code COMPOSANTES CAP CAA

901 DROIT (UFR Sciences Juridiques et Sociales)

902 SCIENCES ECONOMIQUES (UFR Sciences Economiques)

903 IPAG (Institut de Préparation à l’Administration Générale)

904 SFA (UFR Sciences Fondamentales et Appliquées)

905 LETTRES LANGUES (UFR Lettres et Langues)

951 SCD (Service Commun de Documentation)

953 SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives)

955 I-MEDIAS (Service Commun Informatique)

957 SCUIO (Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation)

960 DIGIP (Division de la Gestion Immobilière et de la Programmation)

906 SHA (UFR Sciences Humaines et Arts)

961 ADM.GEN (Administration Générale de l’université)

907 IAE (Institut d’Administration des Entreprises)

908 ICOMTEC (Institut de la Communication et des Technologies Nouvelles)

962 SAFIRE (Service d’Aide au Développement de l’Alternance, de la Formation Permanente, de l’Insertion Professionnelle et des Relations Extérieures)

909 FSS (UFR des Sciences du Sport)

963 SCAS (Service Commun d’Action Sociale)

964 PRESIDENCE (Politique générale)

910 ESIUF (Ecole Supérieure d’Ingénieurs de l’université de France)

455 SIUMPSS (Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion à la Santé)

911 IRIAF (Institut des Risques Industriels, Assurantiels et Financiers)

920 IUT A (Institut Universitaire de Technologie A)

921 CEAT (Centre d’études Aérodynamiques et Thermiques)

922 MSHS (Maison des Sciences de l’Homme et de la Société)

923 IUT B (Institut Universitaire de Technologie B)

930 MED.PHARMA (UFR Médecine Pharmacie)

954 CIRMLD (Centre Interrégional des Métiers du Livre et de la Documentation)

980 Activités Industrielles et commerciales

QUESTION A

Parmi les composantes et services figurant dans le tableau ci-dessous, quelles sont celles

qui peuvent être considérées comme des centres d’analyse principaux (CAP) et celles qui

sont des centres d’analyse auxiliaires (CAA) ?


- 30 -

Seront considérées comme centres d’analyse principaux (CAP), les composantes qui réalisent

directement des activités de formation et/ou de recherche.

Par différence, les composantes qui n’assurent pas directement ces missions mais dont l’activité

concourt à leur accomplissement constitueront les centres d’analyse auxiliaires (CAA).

Concrètement, l’analyse de la structure financière en centres d’analyse fournit le découpage suivant :

Centres d’analyse principaux Centres d’analyse auxiliaires

901 DROIT (UFR Sciences Juridiques et Sociales) 951 SCD (Service Commun de Documentation)

902 SCIENCES ECONOMIQUES (UFR Sciences

Economiques)

953 SUAPS (Service Universitaire des Activités

Physiques et Sportives)

903 IPAG (Institut de Préparation à l’Adm° Générale) 955 I-MEDIAS (Service Commun Informatique)

904 SFA (UFR Sciences Fondamentales et Appliquées) 957 SCUIO (Service Commun Universitaire

d’Information et d’Orientation)

905 LETTRES LANGUES (UFR Lettres et Langues) 960 DIGIP (Division de la Gestion Immobilière et de la

Programmation)

906 SHA (UFR Sciences Humaines et Arts) 961 ADM.GEN (Administration Générale)

907 IAE (Institut d’Administration des Entreprises) 962 SAFIRE (Service d’Aide au Développement de

l’Alternance, de la Formation Permanente, de

l’Insertion Professionnelle et des Relations

Extérieures)

908 ICOMTEC (Institut de la Communication et des

Technologies Nouvelles)

963 SCAS (Service Commun d’Action Sociale)

909 FSS (UFR des Sciences du Sport) 964 PRESIDENCE (Politique générale)

910 ESIUF (Ecole Supérieure d’Ingénieurs de

l’université de France)

455 SIUMPSS (Service Interuniversitaire de Médecine

Préventive et de Promotion à la Santé)

911 IRIAF (Institut des Risques Industriels, Assurantiels et Financiers)

920 IUT A (Institut Universitaire de Technologie A)

921 CEAT (Centre d’études Aérodynamiques et Thermiques)

922 MSHS (Maison des Sciences de l’Homme et de la Société)

923 IUT B (Institut Universitaire de Technologie B)

930 MED.PHARMA (UFR Médecine Pharmacie)

954 CIRMLD (Centre Interrégional des Métiers du Livre et de la Documentation)

962 SAFIRE

Ce classement appelle les commentaires suivants :

- le CEAT n’assure pas de mission de formation mais conduit uniquement des activités de

recherche ;

- le SAFIRE assure une double activité puisqu’il dispense à la fois des enseignements relevant

de la formation continue ce qui explique son classement dans la catégorie des CAP et qu’il

QUESTION A – Eléments de réponse


- 31 -

accomplit par ailleurs des missions supports pour les actions de formation continue des

composantes ce qui explique son classement dans la catégorie des CAA ;

- la composante créée pour gérer les opérations à caractère commercial ne figure pas dans cette liste car il a été considéré qu’elle n’accomplissait pas directement des activités de formation ou de recherche pas plus qu’elle ne concourrait à l’accomplissement de ces activités.

D’autre part, il s’avère que la composante « Présidence » (centre d’analyse auxiliaire) réalise des

activités de natures diverses. L’affectation des charges enregistrées par cette composante sur la base

d’une approche globale et unique fausserait considérablement la signification du déversement de ses

charges sur les centres d’analyse principaux. Aussi, il a été décidé qu’il serait pris en considération un

découpage plus fin basé sur les centres de responsabilités qui la compose.

Ainsi, ces centres de responsabilités ont été répartis en six groupes (dont cinq seront retenus dans le

cadre de cette illustration) :

- projets transverses : gestion des fonds alloués aux projets communs intéressant

l’ensemble de l’établissement ;

- relations internationales : coûts imputés aux Relations Internationales ;

- communication : coûts dédiés au frais de communication ;

- relations entreprises : coûts liés au développement des relations université-entreprises à

la fois dans le cadre des missions de formation et de recherche ;

- maison des étudiants : coûts liés au développement de la vie associative sur le campus ;

- recherche : les coûts correspondent à l’administration de la recherche, ils ne sont

pas retenus dans le périmètre des charges de cette illustration.


- 32 -


- 33 -

2. La définition du périmètre des charges

Le périmètre des charges initialement retenu concerne le budget analytique consolidé des charges de

l’établissement.

Charges N° Compte Détail compte Montant (k€) SALAIRES 64 TOTAL 9 500

ACHATS 60 TOTAL 6 000 CHARGES 641 Contrat, vac. Admin. 3 500

602/603 Combustible Achats et var. stocks 120 6421 Heures sup. / comp. Ens 2 300

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 6422 Intervention extérieure 2 500

6063 Fourniture (Entretien) 900 643 Emplois gagés 700

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 644 Emplois aidés 500

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300

6062/4/8 Fournitures Administratives 780

SERVICES 61 TOTAL 5 000 PERSONNEL ETAT TOTAL 105 000

EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 SALAIRES IATOSS composante 25 000

6132 Locations immobilières 50 CHARGES IATOSS B.U. 2 500

6135 Locations mobilières 250 Ens. Chercheurs 69 000

615 Entretien / réparations 2 000 Vacations IATOSS 500

616 Assurance 50 Vacations Ens. 4 000

6181 Docu. géné et adm. 50 Allocataires de recherche 3 000

6182 Abonnements 1 000 Prest. Sociales IATOSS 500

6183 Documentation 800 Prest. Sociales Ens. 500

6184 Reprographie 250

6185 Colloque/Sém./Conf. 250

AUTRES 65 TOTAL 6 800

AUTRES 62 TOTAL 6 240 CHARGES 651 Brevet et droit d'auteur 400

SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 GESTION 6571 Bourses 1 100

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 6572 Subv. Reçues rep. Eps 1 200

6231 Annonces et insertions 140 6576 Subventions diverses 300

6233 Foires et expositions 50 6578 Secours aux étudiants 800

6236 Catalogue 150 658 Prestations inter. 3 000

6237 Publications 30

6244 Transport administratifs 30

6248 Transport personnels 80 INTERET 66 TOTAL 10

6254 Frais inscrip.colloques 140

6256 Frais déplacement 1 700

6257 Frais de réception 400 EXCEP. 67 TOTAL 40

6264 Téléphone 420

6265 Affranchissement 380

627 Frais bancaire 100 DOTATIONS 68 TOTAL 5 750

6283 Formation continue du pers. 150 AMORTIS. 68111 Immo. incorporelles 500

6284 Contrats de nettoyage 450 & PROV. 68112 Immo. corporelles 5 250

6288 Prestations ext. Diverses 1 000

MATERIELS & TOTAL 2 000

Charges N° Compte Détail compte Montant (k€) LOCAUX MIS

IMPOTS 63 TOTAL 500 A DISPOSITION

TAXES 631 Taxe salaire 380

633 Versement transp. 30

6351 Taxes foncières 10

6358 Autres impôts 80

TOTAL DES CHARGES IDENTIFIEES 146 840 k€

PERIMETRE DE CHARGES (en k€)

QUESTION B

Parmi les charges suivantes, lesquelles doivent être prises en compte dans le périmètre de

charges de la comptabilité analytique et lesquelles doivent en être exclues ? Pourquoi ?


- 34 -

Le périmètre final des charges incorporées est constitué :

- des charges de fonctionnement telles qu’elles sont enregistrées dans la comptabilité générale

de l’établissement ;

- des charges supplétives constituées par hypothèse des salaires des personnels

fonctionnaires et de la valeur des biens immobiliers mis à disposition.

Au sein des charges du budget propre de l’établissement, un retraitement a été effectué sur

certaines charges considérées comme non incorporables (lignes de couleur rouge dans le tableau ci-

après). Il s’agit des :

- subventions reçues et redistribuées (6572) ;

- prestations internes (658) ;

- charges exceptionnelles (67).

Charges N° Compte Détail compte Montant (k€) SALAIRES 64 TOTAL 9 500

ACHATS 60 TOTAL 6 000 CHARGES 641 Contrat, vac. Admin. 3 500

602/603 Combustible Achats et var. stocks 120 6421 Heures sup. / comp. Ens 2 300

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 6422 Intervention extérieure 2 500

6063 Fourniture (Entretien) 900 643 Emplois gagés 700

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 644 Emplois aidés 500

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300

6062/4/8 Fournitures Administratives 780

SERVICES 61 TOTAL 5 000 PERSONNEL ETAT TOTAL 105 000

EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 SALAIRES IATOSS composante 25 000

6132 Locations immobilières 50 CHARGES IATOSS B.U. 2 500

6135 Locations mobilières 250 Ens. Chercheurs 69 000

615 Entretien / réparations 2 000 Vacations IATOSS 500

616 Assurance 50 Vacations Ens. 4 000

6181 Docu. géné et adm. 50 Allocataires de recherche 3 000

6182 Abonnements 1 000 Prest. Sociales IATOSS 500

6183 Documentation 800 Prest. Sociales Ens. 500




AUTRES 62 TOTAL 6 240 CHARGES 651 Brevet et droit d'auteur 400

SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 GESTION 6571 Bourses 1 100

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 6572 Subv. Reçues rep. Eps 1 200

6231 Annonces et insertions 140 6576 Suventions diverses 300

6233 Foires et expositions 50 6578 Secours aux étudiants 800

6236 Catalogue 150 658 Prestations inter. 3 000

6237 Publications 30

6244 Transport administratifs 30

6248 Transport personnels 80 INTERET 66 TOTAL 10

6254 Frais inscrip.colloques 140

6256 Frais déplacement 1 700

6257 Frais de réception 400 EXCEP. 67 TOTAL 40

6264 Téléphone 420

6265 Affranchissement 380

627 Frais bancaire 100 DOTATIONS 68 TOTAL 5 750

6283 Formation continue du pers. 150 AMORTIS. 68111 Immo. incorporelles 500

6284 Contrats de nettoyage 450 & PROV. 68112 Immo. corporelles 5 250

6288 Prestations ext. Diverses 1 000

MATERIELS & TOTAL 2 000

Charges N° Compte Détail compte Montant (k€) LOCAUX MIS

IMPOTS 63 TOTAL 500 A DISPOSITION

TAXES 631 Taxe salaire 380

633 Versement transp. 30

6351 Taxes foncières 10

6358 Autres impôts 80

TOTAL DES CHARGES INCORPORABLES 142 600 k€

PERIMETRE DE CHARGES (en k€)

QUESTION B – Eléments de réponse


- 35 -

Il convient, de manière générale, de porter une attention particulière aux charges financières et aux

provisions pour apprécier si elles doivent être regardées comme incorporables ou non incorporables,

c’est-à-dire si elles présentent ou non un lien avec l’activité normale de l’établissement.

Dans le cas de l’université de France, les charges financières, parce qu’elles sont rattachées à la

gestion courante de l’établissement, sont considérées comme charges incorporables. En revanche

aucune provision n’est enregistrée par l’établissement.

Les subventions reçues et réparties à d’autres établissements sont au cas d’espèce enreg istrées

budgétairement mais l’établissement ne joue pour celles-ci qu’un simple rôle d’intermédiaire. Les

prestations internes sont suivies à l’université de France par l’intermédiaire du compte 658 (et non des

comptes 18 comme prescrit par l’instruction codificatrice M9 3). Quelle que soit la situation, il convient

de souligner qu’il s’agit pour cette nature d’opérations de veiller à ne pas comptabiliser deux fois la

même charge.

Par rapport au total des charges budgétaires, le montant des charges incorporables dans le calcul

analytique s’établit à 35.600 k€ (pour un montant de charges budgétaires avant retraitement de

39.840 k€).

Le périmètre des charges comprend en outre les charges supplétives, c’est-à-dire les ressources hors

budget dont bénéficie l’établissement, soit 107.000 k€ au total, pour accomplir ses missions. Au cas

d’espèce, deux natures de ressources sont à prendre en compte :

- les charges de personnel titulaires (105.000 k€) ;

- les charges correspondant à la valorisation annuelle des matériels et locaux mis à disposition

de l’université (2.000 k€).

A la suite des différents retraitements, le total des charges incorporables s’établit à :

142 600 k€.

L'illustration portant sur le calcul du coût d'un étudiant en licence, seule une fraction du périmètre de

charges précédemment déterminé doit être retenu. En conséquence, les choix suivants ont été

effectués :

Pour les centres d’analyse principaux :

- prise en compte des charges de personnel pour la part consacrée à la formation. Cette part a été fixée à hauteur de 45% (considérant que le reste se partage entre recherche, 50%, et pilotage, 5%) ;

- prise en compte des charges de fonctionnement pour la part consacrée à la formation. Cette part a été fixée à hauteur de 45% (considérant que le reste se partage entre recherche, 50%, et pilotage, 5%) ;

- non prise en compte de certains centres d’analyse principaux n’assurant pas de mission de formation (CEAT, activités industrielles et commerciales) ;

- limitation du périmètre de charge du service de formation continue SAFIRE à son volume d’activité liée à la formation au niveau licence. Une clé basée sur le chiffre d’affaires de l’activité correspondante a été retenue (montant des droits d’inscription + part dotation de fonctionnement). La valeur de la clé d’établit à 18%.


- 36 -

Pour les centres d’analyse auxiliaires :

- une analyse particulière a été menée en fonction des activités réalisées par les centres de responsabilité concernés :

o service commun de la documentation (SCD) : 45% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o service activité physique (SUAPS) : 100% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Service informatique (IMEDIAS) : 50% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Service information-orientation (SCUIO) : 100% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Service patrimoine (DIGIP) : 50% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Administration générale : 50% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Service action sociale (SCAS) : 50% des charges ont été considérées comme destinées à la formation ;

o Service « présidence » : les charges ont été incorporées au calcul selon des parts variables en fonction des centres de responsabilités concernés (projets transverses = 50% ; relations internationales = 50% ; communication = 50% ; relations entreprises = 50% ; maison étudiants = 100%) ;

o Service de la formation continue (SAFIRE) : non retenu au titre de cet exercice en tant que centre d’analyse auxiliaire, ses prestations en tant que CAA n’étant pas considérées comme contribuant à la formation au niveau licence.

Compte tenu de ces retraitements, le montant des charges à inclure dans le calcul du coût de

l'étudiant au niveau licence s'élève à 66.028 k euros constitués de :

- 53.650 k€ au titre des CAP ;

- 12.679 k€ au titre des CAA.

Il est rappelé que, dans la situation d’un établissement mettant en place un calcul de coût

complet, c’est-à-dire prenant en compte l’ensemble des activités de l’établissement, les

restrictions opérées en matière de sélection de centres d’analyse d’une part et les

retraitements effectués sur le périmètre de charges d’autre part n’auront pas la portée de ce

qui est retracé pour les besoins de cette illustration.

Cela dit, l’établissement en question devra s’interroger d’une part sur la nature de ces centres

d’analyse (principaux et auxiliaire) et d’autre part sur le contenu du périmètre de charges à

intégrer dans le calcul analytique.


- 37 -

3. Déversement des charges sur les centres d’analyse

3.1. La mécanique analytique

La mécanique analytique traduite dans les différents tableaux figurant ci-après permet de calculer le

coût final de chaque CAP en ajoutant au coût primaire de chacun de ceux-ci le montant traduisant le

déversement analytique du coût primaire de chaque CAA.

Pour faciliter la lecture de ces tableaux, il est précisé que les CAP sont disposés en ligne tandis que

les CAA le sont en colonnes. Leur dénomination se résume au code et à l’intitulé donnés par

l’établissement ainsi qu’à leur abréviation.

Phase 1 : affectation directe des charges sur les CAP et CAA

La démarche consiste à cumuler les charges incorporables de chacun des centres d’analyse. Ces

charges correspondent aux charges budgétaires (classe 6) auxquelles s’ajoutent les charges

supplétives (personnels titulaires, biens mis à disposition). Cette opération permet d’obtenir le COÛT

PRIMAIRE des centres d’analyse principaux et auxiliaires. Les tableaux ci-après illustrent cette

opération pour quelques CAP et CAA.

664 88 521

1 175 1 114 576

1 839 1 202 1 097

Dépenses de

fonctionnement

(Classe 6)

Charges de

Personnel

Coût primaire

du C.A.P (en

k€)

901 DROIT 617 4 431 5 049

902 SCIENCES ECONOMIQUES 165 965 1 129

903 IPAG 104 237 342

904 SFA 2 037 11 179 13 216

Dépenses de fonctionnement

(Classe 6)

Charges de Personnel

Coût primaire du C.A.A. (en k€)

COMPOSANTES CONSTITUANT DES

CENTRES D'ANALYSE PRINCIPAUX

(CAP)


CENTRES D'ANALYSE AUXILIAIRES SCD SUAPS IMEDIAS

3.1.1. Phase 2 : ventilation des coûts primaires des centres d’analyse auxiliaires sur les centres d’analyse principaux

Il s’agit de déverser les charges incorporables de chacun des centres d’analyse auxiliaires sur les

centres d’analyse principaux.

Modalités de mise en œuvre : détermination de clés de répartition

Cette mécanique suppose la détermination de clés de répartition. Au cas particulier, il est décidé de

définir celles-ci en fonction de l’activité des CAA. Ce travail nécessite donc d’analyser l’activité de

chacun des CAA afin de déterminer le critère de répartition le plus pertinent notamment au regard du

coût final que l’on souhaite calculer. Le tableau 1 ci-après présente l’ensemble des clés de répartition

retenues pour les différents CAA.


- 38 -

Rappel : la liste des centres d’analyse auxiliaires est la suivante :

Centres d’analyse auxiliaires

SCD (Service Commun de Documentation)

SUAPS (Service Universitaire des Activités Physiques et Sportives)

I-MEDIAS (Service Commun Informatique)

SCUIO (Service Commun Universitaire d’Information et d’Orientation)

DIGIP (Division de la Gestion Immobilière et de la Programmation)

ADM.GEN (Administration Générale de l’université)

SCAS (Service Commun d’Action Sociale)

PRESIDENCE (Politique générale) divisée en 5 CR : Projets transverses, Relations

internationales, Communication, Relations entreprises, Maison étudiants

SIUMPSS (Service Interuniversitaire de Médecine Préventive et de Promotion à la Santé)

QUESTION C

Sur la base des informations figurant dans le tableau 1 ci-après dénommé

« INFORMATIONS UTILES AU DEVERSEMENT DES CHARGES ET AU CALCUL DES

COÛTS », quelle est, selon vous, la clé de répartition pouvant traduire au mieux la

« consommation d’activités » pour chacun des centres d’analyse auxiliaires ?


- 39 -

TABLEAU 1 - « INFORMATIONS UTILES AU DEVERSEMENT DES CHARGES ET AU CALCUL DES COÛTS »

Centres d'analyse

auxiliaire ?

Clés de répartion

proposées

Nombre

d'étudiants

présents sur le site

Nombre de postes

connectés

Nombre

d'étudiants

inscrits en L

Nombre de m2

SHON

Budget

Consolidé

Fonctionnaires

enseignants

chercheurs

Masse salariale

indiciaire

Nombre

de laboratoires

Nombre

d'étudiants entrant

et sortant du pays

Nombre total

d'étudiants inscrits

Nombre

d'étudiants

+ Personnel

901 DROIT 14,35% 8,08% 14,14% 8,55% 8,33% 8,80% 8,98% 19,61% 14,95% 13,85% 13,80%

902 SCIENCES ECONOMIQUES 2,64% 4,88% 3,31% 2,40% 2,46% 1,74% 1,88% 1,96% 7,41% 2,67% 2,68%

903 IPAG 0,88% 0,33% 3,78% 0,14% 1,25% 0,52% 0,45% 0,00% 0,64% 2,52% 2,50%

904 SFA 13,76% 25,46% 12,66% 35,85% 22,70% 23,34% 23,70% 25,49% 12,96% 12,89% 13,13%

905 LETTRES LANGUES 12,42% 10,25% 13,81% 5,58% 5,72% 12,63% 12,42% 5,88% 17,61% 11,74% 11,71%

906 SHA 19,78% 8,49% 24,10% 6,02% 7,63% 10,45% 10,52% 19,61% 9,68% 18,87% 18,75%

907 IAE 4,11% 5,16% 1,83% 2,82% 8,35% 2,87% 2,78% 1,96% 21,99% 7,43% 7,40%

908 ICOMTEC 0,95% 2,55% 0,35% 2,15% 1,03% 0,44% 0,38% 1,96% 0,53% 0,89% 0,88%

909 FS SPORT 5,11% 2,61% 7,61% 1,90% 2,77% 4,01% 3,86% 3,92% 0,50% 4,78% 4,73%

910 ESIP 1,97% 2,74% 0,00% 6,50% 5,83% 3,31% 3,29% 5,88% 2,71% 1,85% 1,87%

911 IRIAF 0,82% 1,10% 0,42% 1,06% 3,23% 0,52% 0,45% 0,00% 0,69% 0,77% 0,78%

920 IUT A 8,14% 9,40% 14,19% 14,54% 13,74% 16,46% 15,76% 0,00% 3,51% 7,63% 7,55%

922 MSHS 0,00% 5,79% 0,00% 1,69% 0,92% 0,09% 0,13% 1,96% 0,00% 0,00% 0,01%

923 IUT B 2,23% 7,16% 3,81% 4,77% 4,53% 4,18% 3,84% 0,00% 1,61% 2,09% 2,08%

930 MED. PHARMA 12,20% 4,96% 0,00% 5,64% 5,03% 10,54% 11,10% 11,76% 5,09% 11,43% 11,46%

954 CIRMLD 0,00% 0,27% 0,00% 0,04% 0,32% 0,00% 0,34% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01%

962 SAFIRE 0,65% 0,77% 0,00% 0,35% 6,15% 0,09% 0,09% 0,00% 0,14% 0,60% 0,65%

TOTAL 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%



(CAP)

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES EN % (pour information : chaque ligne correspond aux valeurs de chaque composante)


- 40 -

projets transverses international

Clés de répartion

choisies

Nombre

d'étudiants


Nombre

d'étudiants


Nombre de postes

connectés

Nombre

d'étudiants

inscrits en L

Nombre de m2

SHON

Fonctionnaires

enseignants

chercheurs

Budget

Consolidé

Masse salariale

indiciairepoids du budget

Nb d'étudiants

entrant / sortant du

pays

Nombre

d'étudiants

+ Personnel

901 DROIT 14,35% 14,35% 8,08% 14,14% 8,55% 8,80% 8,33% 8,98% 8,33% 14,95% 13,80%

902 SCIENCES ECONOMIQUES 2,64% 2,64% 4,88% 3,31% 2,40% 1,74% 2,46% 1,88% 2,46% 7,41% 2,68%

903 IPAG 0,88% 0,88% 0,33% 3,78% 0,14% 0,52% 1,25% 0,45% 1,25% 0,64% 2,50%

904 SFA 13,76% 13,76% 25,46% 12,66% 35,85% 23,34% 22,70% 23,70% 22,70% 12,96% 13,13%

905 LETTRES LANGUES 12,42% 12,42% 10,25% 13,81% 5,58% 12,63% 5,72% 12,42% 5,72% 17,61% 11,71%

906 SHA 19,78% 19,78% 8,49% 24,10% 6,02% 10,45% 7,63% 10,52% 7,63% 9,68% 18,75%

907 IAE 4,11% 4,11% 5,16% 1,83% 2,82% 2,87% 8,35% 2,78% 8,35% 21,99% 7,40%

908 ICOMTEC 0,95% 0,95% 2,55% 0,35% 2,15% 0,44% 1,03% 0,38% 1,03% 0,53% 0,88%

909 FS SPORT 5,11% 5,11% 2,61% 7,61% 1,90% 4,01% 2,77% 3,86% 2,77% 0,50% 4,73%

910 ESIP 1,97% 1,97% 2,74% 0,00% 6,50% 3,31% 5,83% 3,29% 5,83% 2,71% 1,87%

911 IRIAF 0,82% 0,82% 1,10% 0,42% 1,06% 0,52% 3,23% 0,45% 3,23% 0,69% 0,78%

920 IUT A 8,14% 8,14% 9,40% 14,19% 14,54% 16,46% 13,74% 15,76% 13,74% 3,51% 7,55%

922 MSHS 0,00% 0,00% 5,79% 0,00% 1,69% 0,09% 0,92% 0,13% 0,92% 0,00% 0,01%

923 IUT B 2,23% 2,23% 7,16% 3,81% 4,77% 4,18% 4,53% 3,84% 4,53% 1,61% 2,08%

930 MED. PHARMA 12,20% 12,20% 4,96% 0,00% 5,64% 10,54% 5,03% 11,10% 5,03% 5,09% 11,46%

954 CIRMLD 0,00% 0,00% 0,27% 0,00% 0,04% 0,00% 0,32% 0,34% 0,32% 0,00% 0,01%

962 SAFIRE 0,65% 0,65% 0,77% 0,00% 0,35% 0,09% 6,15% 0,09% 6,15% 0,14% 0,65%

TOTAL 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Centres d'analyse

auxiliaireSCD SUAPS IMEDIAS SCUIO DIGIP

Administration générale

SCAS SIUMPSS

Clé composite : 60% personnel

+ 40% budget

communication - relation entreprise -

maison étudiants



(CAP)

Nombre total d'étudiants inscrits

PRESIDENCE

13,85%

2,67%

2,52%

12,89%

0,00%

11,74%

18,87%

7,43%

0,89%

4,78%

1,85%

0,60%

100%

INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES EN % (pour information : chaque ligne correspond aux valeurs de chaque composante)

0,77%

7,63%

0,00%

2,09%

11,43%

QUESTION C - TABLEAU 1 – Eléments de réponse

« INFORMATIONS UTILES AU DEVERSEMENT DES CHARGES ET AU CALCUL DES COÛTS »


- 41 -

Le tableau de la page précédente met en correspondance pour chacun des centres d’analyse

auxiliaire la clé de répartition qui sera utilisée. La logique consiste à déterminer une clé représentative

(la plus représentative possible) de l’activité accomplie par le centre en question.

Ainsi, à titre d’exemple, il s’agit de s’interroger sur la clé de répartition des charges des CAA

enregistrées au sein du service commun de documentation (SCD), service universitaire des activités

physiques et sportives (SUAPS), du service en charge de l’informatique (I MEDIAS), …

Pour ces CAA les clés de répartition suivantes ont été retenues :

- SCD et SUAPS : nombre d’étudiants présents sur le site, car l’université de France estime

que seuls les étudiants « physiquement » présents sur les campus bénéficient de ces

services. Une autre clé aurait peut-être été plus pertinente comme par exemple le nombre

d’usagers de ces services selon leur centre d’analyse principal d’origine. Mais l’université de

France ne dispose pas de cette information ;

- I’MEDIAS : nombre de postes connectés : cette clé de répartition a été choisie par défaut,

l’université de France ne possédant pas de données plus pertinentes permettant d’apprécier

la « consommation » de services informatiques par chacune des composantes. Si tel avait

été le cas, d’autres clés auraient pu être retenues telles : le nombre de connexions, le nombre

d’interventions, …

On le voit, outre le choix quant à la représentativité de la clé de répartition, il faut allier la disponibilité

de la donnée permettant d’alimenter cette même clé.

Le tableau suivant illustre cette deuxième phase :

SCD SUAPS IMEDIAS

Nb de postes

connectés

901 DROIT 8,08%

902 SCIENCES ECONOMIQUES 4,88%

903 IPAG 0,33%

904 SFA 25,46%

9xxx composante xxx …%

100%

Clés de répartition utilisées pour le

déversement des charges

des CAA sur les CAP

Nombre d'étudiants


TOTAL

14,35%

2,64%

0,88%

13,76%

…%

100%


CENTRES D'ANALYSE PRINCIPAUX (CAP)

Concrètement, les informations de ce tableau seront exploitées de la façon suivante :

- les charges incorporables des services SCD et SUAPS seront imputées pour 14,35% sur le

CAP DROIT, ce pourcentage représentant le pourcentage des étudiants de ce CAP présents

sur les différents campus de l’université de France ;

- les charges incorporables des services I’MEDIAS seront imputées pour 8,08% sur le CAP

DROIT, ce pourcentage représentant le nombre de postes connectés de ce CAP.

Le cas particulier du centre d’analyse auxiliaire « PRESIDENCE » :

Comme indiqué précédemment, la pluralité des domaines d’intervention de ce CAA ne permet pas de

déterminer une clé de répartition unique. Cinq grands domaines d’activités ont été identifiés lesquels

correspondent à autant de centres de responsabilités (projets transverses ; relations internationales ;

communication ; relations entreprises ; maison des étudiants).


- 42 -

Pour chacun de ces centres de responsabilité, correspondant à un domaine de gestion homogène, il

devient possible de définir une clé de répartition qui lui est adaptée :

projets

transversesinternational communicat°

relation

entreprisesmaison étudiants

poids du budget

Nombre

d'étudiants

entrants et

sortants

PRESIDENCE

Nombre d'étudiants

inscrits

Bien que le niveau d’analyse soit plus fin, la logique de déversement des charges reste la même que

pour les autres centres d’analyse auxiliaires.

Pour mémoire (cf. chapitre 2 sur la définition du périmètre de charges), un traitement complémentaire

a été effectué pour la détermination du périmètre de charges incorporables du CAA

« PRESIDENCE ». En s’appuyant sur les pourcentages représentant l’activité des centres de

responsabilités concernés à l’activité de formation, le montant des charges à incorporer a pu être

déterminé et représente (rappel) :

- projets transverses = 50% du volume de charges de ce centre de responsabilité ;

- relations internationales = 50% du volume de charges de ce centre de responsabilité ;

- communication = 50% du volume de charges de ce centre de responsabilité ;

- relations entreprises = 50% du volume de charges de ce centre de responsabilité ;

- maison étudiants = 100% du volume de charges de ce centre de responsabilité.


- 43 -

3.2. Modalités de mise en œuvre : application des clés de répartition définies

Il reste alors à déverser le coût primaire des CAA sur les CAP en s’appuyant sur les clés de répartition

figurant dans le tableau 1.

Nb

d'étudiants

présents sur

le site

Nb d'étudiants

présents sur le

site

Nombre de

postes

connectés

664 88 521

1 175 1 114 576

1 839 1 202 1 097

Dépenses de

fonctionnement

(Classe 6)

Charges de

Personnel

Coût primaire

du C.A.P

(en k€)

901 DROIT 617 4 431 5 049

902 SCIENCES ECONOMIQUES 165 965 1 129

903 IPAG 104 237 342

904 SFA 2 037 11 179 13 216

Opérations permettant le déversement

des charges des centres auxiliaires sur les

centres principaux



(CAP)

Centres de responsabilité


déversement des charges des CAA sur les CAP

Dépenses de fonctionnement (Classe 6)




CENTRES D'ANALYSE AUXILIAIRES

(C.A.A)

SCD SUAPS IMEDIAS

QUESTION D

Quelle est la part du coût primaire des CAA SCD, SUAPS et IMEDIAS à ventiler sur les CAP

DROIT, SCIENCES ECONOMIQUES, IPAG et SFA ?


- 44 -

Nb

d'étudiants

présents sur

le site

Nb d'étudiants

présents sur le

site

Nombre de

postes

connectés

664 88 521

1 175 1 114 576

1 839 1 202 1 097

Dépenses de

fonctionnement

(Classe 6)

Charges de

Personnel

Coût primaire

du C.A.P

(en k€)

901 DROIT 617 4 431 5 049 263,90 172,47 88,61

902 SCIENCES ECONOMIQUES 165 965 1 129 48,50 31,69 53,54

903 IPAG 104 237 342 16,17 10,56 3,63

904 SFA 2 037 11 179 13 216 253,07 165,39 279,30

Opérations permettant le déversement

des charges des centres auxiliaires sur les

centres principaux





(C.A.A)

SCD SUAPS IMEDIAS

Dépenses de fonctionnement (Classe 6)



(CAP)




Concrètement, les informations de ce tableau seront exploitées de la façon suivante :

- les charges incorporables du service SCD et constituant le COÛT PRIMAIRE du CAA s’élèvent à 1.839 k€ (664 k€ charges budgétaires incorporables + 1.175 k€ charges supplétives). Il est rappelé que ce montant correspond à 45% du volume total des charges de ce service (voir explications au paragraphe 2 ci-dessus : 45% = poids de la formation pour le SCD). Ce coût primaire se déverse sur chacun des CAP par application de la clé de répartition « Nombre d’étudiants présents sur le site » ci-dessus calculée (cf. tableau 1 « informations utiles au déversement des charges et au calcul des coûts »). Le calcul est donc le suivant :

o 1.839 k€ x 14,35 % = 263,90 k€ = coût du SCD à imputer sur le centre principal DROIT ;

o 1.839 k€ x 2,64 % = 48,50 k€ = coût du SCD à imputer sur le centre principal SCIENCES ECONOMIQUES ;

o …….

QUESTION D – ELEMENTS DE REPONSE


- 45 -

3.3. La mise en œuvre des clés de répartition

Le tableau de synthèse suivant intitulé « TABLEAU 2 : REPARTITION PRIMAIRE ET SECONDAIRE DES COÛTS

PAR CAP ET CAA » récapitule l’ensemble des ventilations de charges des CAA à destination des CAP

et ce sur la base des clés de répartition décrites dans le « TABLEAU 1 : INFORMATIONS UTILES AU

DEVERSEMENT DES CHARGES ET AU CALCUL DES COÛTS ».

QUESTION E

Quelles premières observations et commentaires pouvez-vous formuler quant aux résultats

obtenus lors de la ventilation des coûts des CAA sur les CAP (tableau 2 page suivante)?

Cahier d'exercices – énoncés


- 46 -

TABLEAU 2 - « REPARTITION PRIMAIRE ET SECONDAIRE DES COÛTS PAR CAP ET CAA »

projets

transversesinternational communicat°

relation

entreprises

maison

étudiants

Nombre

d'étudiants

présents sur

le site

Nombre

d'étudiants

présents sur le

site

Nombre de

postes connectés

Nombre

d'étudiants

inscrits au

niveau L

Surface m2

(Compteur

élec./gaz/eau

pour le reste)

Personnel

enseignant

(60%)

Budget

consolidé

(40%)

Masse salariale

indiciairepoids du budget

Nombre

d'étudiants

entrants et

sortants

Nombre de

personnel

+ Etudiants

664 88 521 99 3 494 341 38 284 384 80 13 203 157

1 175 1 114 576 297 157 1 923 53 84 113 23 4 60 738

1 839 1 202 1 097 396 3 650 2 264 90 368 497 103 17 262 895

Dépenses de

fonctionnement

(Classe 6)

Charges de

Personnel

Coût primaire

du C.A.P (en k€)

TOTAL

en k€

TOTAL

en %

901 DROIT 617 4 431 5 049 263,90 172,47 88,61 55,97 312,11 194,97 8,11 30,68 74,32 14,27 2,31 36,32 123,44 6 426 9,69%

902 SCIENCES ECONOMIQUES 165 965 1 129 48,50 31,69 53,54 13,10 87,59 45,91 1,70 9,05 36,82 2,75 0,44 7,00 23,96 1 491 2,25%

903 IPAG 104 237 342 16,17 10,56 3,63 14,95 5,10 18,43 0,41 4,61 3,19 2,60 0,42 6,62 22,32 451 0,68%

904 SFA 2 037 11 179 13 216 253,07 165,39 279,30 50,11 1308,52 522,64 21,39 83,56 64,40 13,29 2,15 33,81 117,42 16 131 24,32%

905 LETTRES LANGUES 412 5 435 5 847 228,38 149,26 112,44 54,69 203,73 223,33 11,20 21,05 87,54 12,10 1,96 30,79 104,75 7 088 10,69%

906 SHA 530 4 993 5 523 363,68 237,68 93,10 95,41 219,78 211,10 9,49 28,10 48,10 19,44 3,14 49,49 167,76 7 070 10,66%

907 IAE 689 1 701 2 390 75,57 49,39 56,65 7,24 102,81 114,64 2,51 30,73 109,31 7,66 1,24 19,49 66,19 3 034 4,57%

908 ICOMTEC 64 270 334 17,52 11,45 27,98 1,38 78,57 15,23 0,35 3,79 2,62 0,92 0,15 2,34 7,90 504 0,76%

909 FS SPORT 164 1 668 1 832 93,89 61,36 28,67 30,14 69,53 79,53 3,49 10,21 2,51 4,93 0,80 12,54 42,33 2 272 3,43%

910 ESIUF 561 1 571 2 132 36,23 23,68 30,05 0,00 237,18 97,78 2,97 21,47 13,45 1,90 0,31 4,84 16,77 2 618 3,95%

911 IRIAF 189 332 521 15,05 9,84 12,09 1,64 38,75 36,31 0,41 11,88 3,42 0,79 0,13 2,01 6,94 661 1,00%

920 IUT A 848 6 763 7 611 149,71 97,84 103,12 56,18 530,59 348,05 14,22 50,59 17,44 7,86 1,27 20,00 67,58 9 076 13,68%

922 MSHS 72 116 187 0,00 0,00 63,56 0,00 61,67 9,53 0,12 3,39 0,00 0,00 0,00 0,00 0,07 326 0,49%

923 IUT B 284 1 779 2 063 40,93 26,75 78,59 15,07 174,00 97,82 3,47 16,68 7,98 2,15 0,35 5,47 18,62 2 551 3,85%

930 MED. PHARMA 455 4 579 5 033 224,32 146,61 54,41 0,00 205,76 188,73 10,02 18,53 25,31 11,78 1,90 29,97 102,54 6 053 9,13%

954 CIRMLD 31 91 121 0,00 0,00 2,94 0,00 1,45 2,93 0,31 1,19 0,00 0,00 0,00 0,00 0,07 130 0,20%

962 SAFIRE 178 141 319 11,87 7,75 8,46 0,00 12,86 56,88 0,08 22,64 0,68 0,62 0,10 1,59 5,84 448 0,68%

TOTAL 7 401 46 249 53 650 1 839 1 202 1 097 396 3 650 2 264 90 368 497 103 17 262 895 66 330 100,00%

SCUIO DIGIP ADM. GEN.



(C.A.A)

SCD SUAPS IMEDIAS



Dépenses de fonctionnement

(Classe 6)



SCAS PRESIDENCE SIUMPSS




(CAP)

Nombre total d'étudiants

inscrits

Opérations permettant le déversement des charges des centres auxiliaires sur les centres principaux


- 47 -

A ce stade, on constate que la ventilation des charges indirectes enregistrées au sein des centres

d’analyse auxiliaires vers les centres d’analyse principaux nécessite la collecte d’informations

nombreuses et variées qui pour leur grande majorité ne revêtent aucun caractère financier. Il convient

donc de disposer d’une base d’information la plus étoffée et à jour possible. C’est au sein d’un tel

gisement que l’on trouve les données permettant d’alimenter les clés de répartition les plus

pertinentes. En l’absence de données de cette nature, c’est un choix par défaut donc nécessairement

moins réaliste et adapté à la situation qui devra être retenu.

Par ailleurs, plusieurs observations doivent être formulées quant aux calculs effectués.

- Il faut tout d’abord rappeler que le périmètre de charges incluant initialement l’ensemble des

charges incorporables (y compris les charges supplétives) a été circonscrit pour les besoins

de la présentation de la méthode aux charges consacrées à la formation (voir commentaires

de la question B) ;

- il est utile de s’intéresser aux résultats du déversement des coûts des centres d’analyse

auxiliaires sur certains centres d’analyse principaux. Ainsi, le coût total de la composante

« MSHS » (maison des sciences de l’homme et de la société) n’est pas impacté par certains

centres d’analyse auxiliaires comme le « SUAPS », le « SCD » ou certains centres de

responsabilité de la composante « présidence ». Ceci peut paraître paradoxal dans la mesure

où certaines des clés de répartition (SCD et SUAPS) sont composées du nombre d’étudiants

et que le calcul porte sur le coût d’un étudiant au niveau licence. L’explication se trouve dans

le fait que la composante « MSHS » a été retenue comme centre d’analyse principal car

participant directement à la mission de formation mais qu’aucun étudiant n’est directement

inscrit dans cette composante. Ce choix a donc un impact direct sur la lecture des données

figurant dans le résultat du calcul des coûts.

- En outre, il convient de noter que le laboratoire « CEAT » ne réalise aucune activité de

formation mais exclusivement des activités de recherche. Il figure donc au rang des centres

d’analyse principaux mais ne participe pas DANS CET EXERCICE aux mécanismes de

déversement (il en va de même pour la composante dédiée aux « activités industrielles et

commerciales ». En effet, ainsi qu’il a été précisé, le cas pratique s’appuie certes sur

l’ensemble du périmètre de l’établissement mais également sur un postulat essentiel : seul le

coût d’un étudiant au niveau licence sera calculé. Un calcul de coût complet sur l’ensemble

des activités de l’établissement intégrerait bien évidemment ces centres d’analyse.

Afin d’illustrer la variété des données collectées pour qualifier chacune des clés de répartition utilisées

dans le cadre de cet exemple, il est nécessaire de présenter les différents critères qui les composent :

- Nombre d’étudiants présents sur le site pour le « SCD » : ce nombre d’étudiants inclut les

étudiants français ainsi que les étudiants étrangers présents sur les sites ;

- Nombre d’étudiants présents sur le site pour le « SUAPS » : idem ;

- Nombre de postes connectés : ce nombre correspond aux postes informatiques (PC ou MAC)

connectés dans chaque composante ;

- Nombre d’étudiants inscrits au niveau Licence L : ce nombre inclut les étudiants français et

étrangers mais exclut les étudiants inscrits aux niveaux master (M) et doctorat (D) ;

- Surface en m2 : cette clé de répartition concerne les surfaces immobilières de chaque

composante ;

- Nombre de personnel enseignant (60%) et Budget consolidé (40%) : cette clé de répartition

est hybride dans le sens où elle a été créée de manière arbitraire par les responsables du contrôle

de gestion de l’université concernée pour traduire au mieux la réalité. C’est la raison pour laquelle

cette clé prend en compte le nombre d’enseignants-chercheurs à hauteur de 60% et le budget

consolidé de chaque composante (issu du compte financier et de gestion) à hauteur de 40% ;

QUESTION E – ELEMENTS DE REPONSE


- 48 -

- Nombre d’étudiants en formation continue (hors IUT et IAE) : cette clé de répartition a été

choisie dans la mesure où le centre d’analyse auxiliaire auquel elle se rattache est un service

concernant la formation permanente ;

- Masse salariale indiciaire : cette clé de répartition correspond à un indice valorisé calculé par

l’université concernée et correspond au produit d’un indice de rémunération par la valeur du point

augmenté de 49,5% des charges des enseignants fonctionnaires sur le budget « Etat » ;

- Nombre de laboratoires : cette clé de répartition permet de mettre en avant le poids des centres

de responsabilités liés à la recherche ;

- Poids du budget : cette clé de répartition correspond au budget consolidé issu du compte

financier de l’établissement ;

- Nombre d’étudiants entrant/sortant : c’est le nombre d’étudiants français suivant un cursus

universitaire dans le cadre du programme ERASMUS augmenté du nombre d’étudiants étrangers

suivant un enseignement sur le site ;

- Nombre d’étudiants inscrits par composante : c’est le nombre d’étudiants inscrits, présents ou

non sur le site ;

- Nombre de personnel + Nombre d’étudiants inscrits pas composante : c’est le nombre de

contractuels IATOSS (Ingénieur administratif technique ouvrier de service et de santé) et

enseignants de l’université de France augmenté du nombre d’étudiants inscrits, présents ou non

sur le site.


- 49 -

4. Les résultats des calculs de coût

Les matrices étant créées et renseignées, il est alors possible de procéder aux calculs de coûts selon

les objectifs définis par l’établissement.

Dans le schéma retenu, la méthode de la comptabilité analytique en sections homogènes permet de

mettre en évidence les coûts par composantes et les coûts moyens par étudiants (sur la base du

nombre d’étudiants inscrits à l’université) :

nombre total

d'étudiants

coût moyen par

étudiant

901 DROIT 6 426 3 413 1 883 €

902 SCIENCES ECO. 1 491 658 2 267 €

903 IPAG 451 622 725 €

904 SFA 16 131 3 178 5 076 €

905 LETTRES LANGUES 7 088 2 894 2 449 €

906 SHA 7 070 4 651 1 520 €

907 IAE 3 034 1 832 1 656 €

908 ICOMTEC 504 220 2 291 €

909 FS SPORT 2 272 1 179 1 927 €

910 ESIUF 2 618 455 5 755 €

911 IRIAF 661 189 3 496 €

920 IUT A 9 076 1 880 4 827 €

922 MSHS 326 0

923 IUT B 2 551 514 4 963 €

930 MED. PHARMA 6 053 2 817 2 149 €

954 CIRMLD 130 0

962 SAFIRE 448 149 3 009 €

TOTAL 66 330 24 651 2 691 €



(CAP)

coût des CAP

(en k€)

cf. tableau 2

Arrivé à ce stade, le coût final de chaque centre d’analyse principal, c’est-à-dire le coût intégrant les

coûts primaires des centres d’analyse auxiliaires, est mesuré. La méthode en sections homogènes

permet de comparer, dans le respect de règles concernant le périmètre de charges préalablement

édictées, le calcul d’un coût parmi d’autres, ici le coût moyen d’un étudiant par composante.

Cette méthode offre en outre la possibilité d’observer le poids relatif de chaque CAP (composante) au

sein du budget de l’EPSCP.

Ainsi, l’UFR de sciences fondamentales et appliquées (SFA) représente près du quart des charges

(24,3 %) avec un coût élevé de l’étudiant (5.076 €). L’IUT A et les UFR de lettres / langues et SHA

arrivent au second rang avec, respectivement, un ratio de 13,7 % et 10,7 % du budget.


- 50 -

poids relatif

des CAP

poids relatif

des CAP

901 DROIT 9,7% 910 ESIUF 3,9%

902 SCIENCES ECO. 2,2% 911 IRIAF 1,0%

903 IPAG 0,7% 920 IUT A 13,7%

904 SFA 24,3% 922 MSHS 0,5%

905 LETTRES LANGUES 10,7% 923 IUT B 3,8%

906 SHA 10,7% 930 MED. PHARMA 9,1%

907 IAE 4,6% 954 CIRMLD 0,2%

908 ICOMTEC 0,8% 962 SAFIRE 0,7%

909 FS SPORT 3,4%



(CAP)



(CAP)

En exploitant les matrices, il convient bien évidemment de ne pas perdre de vue que l’objectif est de

déterminer le coût d’un étudiant inscrit en licence. Dans cette optique, sur la base des éléments

assemblés, il convient de rapporter le coût moyen de l’étudiant au nombre d’étudiants inscrits en

licence selon les différents CAP.

nombre total

d'étudiants

coût moyen par

étudiant

Coût des étudiants

au niveau L par

composante

en k€

901 DROIT 6 426 3 413 1 883 € 1 872 54,85% 3 525

902 SCIENCES ECO. 1 491 658 2 267 € 438 66,57% 993

903 IPAG 451 622 725 € 500 80,39% 362

904 SFA 16 131 3 178 5 076 € 1 676 52,74% 8 507

905 LETTRES LANGUES 7 088 2 894 2 449 € 1 829 63,20% 4 479

906 SHA 7 070 4 651 1 520 € 3 191 68,61% 4 850

907 IAE 3 034 1 832 1 656 € 242 13,21% 401

908 ICOMTEC 504 220 2 291 € 46 20,91% 105

909 FS SPORT 2 272 1 179 1 927 € 1 008 85,50% 1 943

910 ESIUF 2 618 455 5 755 € 0 0,00% 0

911 IRIAF 661 189 3 496 € 55 29,10% 192

920 IUT A 9 076 1 880 4 827 € 1 879 99,95% 9 071

922 MSHS 326 0 0 0,00% 0

923 IUT B 2 551 514 4 963 € 504 98,05% 2 501

930 MED. PHARMA 6 053 2 817 2 149 € 0 0,00% 0

954 CIRMLD 130 0 0 0,00% 0

962 SAFIRE 448 149 3 009 € 0 0,00% 0

TOTAL 66 330 24 651 2 691 € 13 240 53,71% 36 930

2 789 €



(CAP)

coût des CAP

(en k€)

cf. tableau 2

étudiants incscrits au

niveau L

nombre %

coût moyen en euros d'un étudiant inscrit en licence =

cumul des coûts moyens divisé par Nb d'étudiants inscrits en licence =

36 930 k € / 13 240 étudiants =


- 51 -

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....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

QUESTION F

Quelles observations peut-on formuler sur les modalités de calcul de coût retenues dans la mécanique du calcul de coût d’un étudiant en Licence ?


- 52 -

Le coût moyen d’un étudiant inscrit en licence correspond, dans le contexte de cette illustration, à

la somme des coûts moyens des étudiants inscrits en licence rapportée au total des étudiants inscrits

en licence, soit :

36.930.000 euros / 13.240 étudiants inscrits au niveau licence =

2.789 euros par étudiant inscrit au niveau licence

Pour la bonne lecture et compréhension des résultats présentés dans le tableau ci-dessus, l’attention

est toutefois appelée sur les choix effectués pour les besoins de cette illustration :

- sélection des centres d’analyse limitée au niveau des composantes. Cette option implique

que les activités accomplies au sein des centres d'analyse ne sont pas complètement

homogènes (accomplissement d'activités d'enseignement, de recherche, de pilotage).

- l'affectation des charges au regard de l'objet de coût (étudiant au niveau licence) s'est

appuyée sur une clé de répartition totalement forfaitaire (45% des charges ont été

considérés comme consommés par l'enseignement). Cette hypothèse conditionne

considérablement le coût obtenu ;

- qui plus est, dans cette illustration, un étudiant inscrit en licence « coûte » la même chose

qu’un étudiant inscrit en master ou en doctorat ;

- la part des étudiants doit être pondérée ;

- on ventile essentiellement en charges indirectes et on ne prend pas en compte la

ventilation directe. Il est alors difficile de remonter dans l’arborescence pour identifier les

causes des coûts ;

- les unités d’œuvre sont utilisées comme outil intermédiaire et ne représentent pas un

élément structurant.

Mais l'essentiel dans le cadre de cette illustration est d'expliciter la démarche et non de fournir

un modèle ou de calculer un coût représentatif de la formation d’un étudiant au niveau licence.

Sur le plan des principes, il conviendrait de déduire de ce périmètre de charges les différentes

recettes et prestations (droits d’inscription universitaire, taxe d’apprentissage, etc.) dans le but de

calculer les éventuels marges et profits liés à un objet de coût (ex : coût d’un étudiant par

composante). Or, dans le cas de l’université de France, le but est de mesurer ce que coûte

véritablement un objet de coût avant de calculer éventuellement les produits qui permettraient de le

financer. La logique du cas de l’université de France est donc celle de la mesure du coût et non de

l’estimation d’un éventuel profit.

QUESTION F – ELEMENTS DE REPONSE


- 53 -


- 54 -


- 55 -

Cas « université de France » :

la méthode par activités

Préambule :

Conçu à des fins pédagogiques, le présent cas pratique doit être uniquement regardé comme une

simple illustration des possibilités offertes par la méthode de comptabilité analytique par activités. Son

objet n’est absolument pas de s’apparenter à un modèle dans la mesure où :

- la structure analytique retenue s’appuie certes sur des données issues du monde

universitaire mais simplifiées pour les besoins de l’illustration ;

- les données chiffrées ont fait l’objet de retraitements qui ne reflètent pas nécessairement le

choix qu’effectuerait un établissement ;

- les unités d’œuvre choisies ne relèvent pas d’une décision d’un établissement particulier.

Dans ce cadre, les étapes suivantes sont décrites :

1. La détermination des activités

2. L’importance des charges supplétives dans la définition du périmètre de charges ;

3. La ventilation indirecte des charges sur les activités : le choix d’inducteurs traduisant au mieux la

réalité

4. La matrice de déversement : les pourcentages ;

5. La matrice de déversement : les valeurs ;

6. Le passage du coût de l’activité à celui des prestations : une aide au pilotage « sur mesure ».

Les objectifs

- Faire comprendre de manière concrète et pratique la mécanique analytique par activités,

dite Méthode ABC (Activity Based Costing) ;

- Répondre aux principales interrogations de gestion liées à la répartition des charges sur

les activités de l’université ;

- Servir d’exemple illustratif pour les universités.


- 56 -

1. La détermination des activités

L’université de France a identifié les processus et activités correspondant aux missions et actions

accomplies.

Activités Codification Processus

Diffuser l’information sur les programmes DIFF FORMATION

Assurer la gestion financière et comptable FIN

Favoriser la mobilité internationale étudiante INT

Informer, accueillir et orienter l’étudiant INFO

Accompagner l’étudiant ACC

Réaliser les enseignements au niveau « Licence » ENS (L)

Recruter et procéder aux inscriptions administratives INS RECHERCHE

Réaliser les enseignements au niveau « Master » ENS (M)

Effectuer la valorisation scientifique de la recherche VALO.S

Réaliser les enseignements au niveau « Doctorat » ENS (D)

Effectuer la valorisation marchande de la recherche VALO M

Organiser des manifestations MANIF

Evaluer les formations EVAL.F DIFFUSION DU SAVOIR

Rechercher des partenariats PART

Gérer les ressources humaines GRH

Offrir de la documentation DOC

Communication institutionnelles et relations publiques COM

Evaluer la recherche EVAL R

Editer EDIT PILOTAGE ET FONCTION DE GESTION

Evaluer les étudiants ou les apprenants EVAL.E

Pilotage stratégique de l’établissement STRA

Assurer la qualité devie de l’étudiant VE

Assurer le fonctionnement des services communs ICOM

Piloter les systèmes d’in formation SIG

Assurer le fonctionnement administratif ADM SUPPORT ET LOGISTIQUE

Entretenir le patrimoine immobilier et espaces verts IMMO

Maintenir les équipements (biens mobiliers) MOBI

Reprographier REPRO

Réaliser les programmes et les contrats REAL

QUESTION A

A partir de la liste suivante, il vous est demandé de classer les activités par processus,

lesquels ont été identifiés au nombre de cinq : FORMATION, RECHERCHE, DIFFUSION DU

SAVOIR, PILOTAGE ET FONCTIONS DE GESTION, SUPPORT/LOGISTIQUE.

Les activités doivent suivre un ordre logique au sein du processus


- 57 -

Activités Codification

FORMATION

Diffuser l’information sur les programmes DIFF

Informer, accueillir et orienter l’étudiant INFO

Recruter et procéder aux inscriptions administratives INS

Réaliser les enseignements au niveau « Licence » ENS (L)

Réaliser les enseignements au niveau « Master » ENS (M)

Réaliser les enseignements au niveau « Doctorat » ENS (D)

Accompagner l’étudiant ACC

Favoriser la mobilité internationale étudiante INT

Evaluer les étudiants ou les apprenants EVAL.E

Evaluer les formations EVAL.F

RECHERCHE

Rechercher des partenariats PART

Réaliser les programmes et les contrats REAL

Effectuer la valorisation scientifique de la recherche VALO.S

Effectuer la valorisation marchande de la recherche VALO M

Evaluer la recherche EVAL R

DIFFUSION DU SAVOIR

Editer EDIT

Offrir de la documentation DOC

Organiser des manifestations MANIF

PILOTAGE ET FONCTIONS DE GESTION

Pilotage stratégique de l’établissement STRA

Assurer la gestion financière et comptable FIN

Gérer les ressources humaines GRH

Communication institutionnelles et relations publiques COM

Piloter les systèmes d’information SIG

Assurer le fonctionnement administratif ADM

Assurer la qualité de vie de l’étudiant VE

SUPPORT ET LOGISTIQUE

Entretenir le patrimoine immobilier et espaces verts IMMO

Maintenir les équipements (biens mobiliers) MOBI

Assurer le fonctionnement des services communs ICOM

Reprographier REPRO

Nota : Pour les besoins de l’exercice, l’activité « Evaluer les formations » EVAL.F ne sera pas

intégrée dans les grilles qui suivent.



- 58 -

2. L’importance des charges supplétives dans la définition du périmètre des charges

Au sein des charges de fonctionnement du budget propre de l’établissement, certaines charges sont

considérées comme non incorporables. Il s’agit des :

- subventions reçues et redistribuées (6572) ;

- prestations internes (658) ;

- charges exceptionnelles (67).

Rattachées à la gestion courante de l’établissement, les charges financières sont, quant à elles,

considérées comme charges incorporables. Aucune provision n’est enregistrée par l’établissement.

Les subventions reçues puis reversées à d’autres établissements sont enregistrées budgétairement

dans le compte 6572. Les prestations internes sont suivies en comptabilité dans le compte 658.

Par rapport au total des charges budgétaires, le montant des charges incorporables dans le calcul

analytique s’établit à 35.600 k€ (pour un montant de charges budgétaires avant retraitement de 39.840

k€).

Le périmètre des charges comprend en outre les charges supplétives (107.000 k€ au total), c’est-à-dire

les charges ne figurant pas dans le budget mais qui entretiennent pour autant une relation logique avec

les missions de l’établissement. Au cas d’espèce, deux natures de ressources sont prises en compte :

- les charges de personnels titulaires (105.000 k€) ;

- les charges correspondant à la valorisation annuelle des matériels et locaux mis à disposition de

l’université (2.000 k€).

A la suite des différents retraitements, le total des charges incorporables s’établit à :

142.600 k€.

Le périmètre des charges initial retenu (142.600 k€) est, dans ce cas pratique identique à celui déjà

décrit dans le cas : « université de France : la méthode en sections homogènes » et n’appelle donc pas

d’observations particulières.

Compte tenu de l’objet de coût sélectionné pour cette illustration ce périmètre fera l’objet d’un traitement

ultérieurement. En effet, dans le cas de la méthode par activités, l’analyse des données ne s’effectue

pas en lecture directe via les composantes. Il n’est donc pas possible à ce stade d’opérer un

retraitement similaire à celui effectué dans le cas des sections homogènes (45% des charges retenues

pour les centres d’analyse principaux).

3. La ventilation indirecte des charges sur les activités : le choix d’inducteurs traduisant au mieux la réalité

3.1. La mécanique analytique

La question de l’inducteur se pose lorsqu’une charge ne peut être affectée de manière univoque sur une

seule et unique activité.

L’imputation directe (symbolisée par les lettres I.D. dans le tableau ci-dessous) consiste à déverser de

manière univoque une charge sur une seule et unique activité (exemple : la charge « Transports

administratifs » (6244) est déversée sur l’activité support « assurer le fonctionnement des services

communs » (ICOM). Cette imputation directe dépend en tout état de cause du choix de la grille

d’activités. En effet, si l’activité ICOM n’avait pas été retenue, le poste 6244 aurait alors été déversé sur

plusieurs activités et l’imputation aurait été indirecte. Dans le cas de l’université de France, l’imputation

directe représente 38% des charges budgétaires incorporables et 15% du total des charges

incorporables (budgétaires et supplétives).

L’imputation indirecte consiste à déverser une charge sur plusieurs activités en fonction d’un inducteur

de ressources (ou critère de répartition). Ainsi, dans le cas de l’exemple du poste 6244, la clé de


- 59 -

répartition aurait pu être le nombre de m² dédié à chaque activité. En supposant que deux activités

auraient consommé cette charge (à savoir les activités : « Réaliser les enseignements » et « réaliser les

programmes et contrats de recherche ») et que le poids respectif de ces deux activités en nombre de m²

utilisés serait de 80% et 20%, le calcul se serait alors effectué de la manière suivante :

- 80% du montant des charges enregistrées au compte 6244 auraient été imputés sur l’activité

« Réaliser les enseignements » ;

- et le solde, soit 20%, auraient été imputés sur l’activité « réaliser les programmes et contrats de

recherche ».


- 60 -

Charges N° CompteDétail compte Montant (k€) Inducteur de ressources / critère de déversement

ACHATS 60 TOTAL 6 000

602/603 Combustible Achats et var. stocks 120 Imputation directe (I.D) sur l'activité support ICOM

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 I.D sur l'activité support ICOM

6063 Fourniture (Entretien) 900 I.D sur l'activité support IMMO

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 I.D sur l'activité support ICOM

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300 Imputation sur formation/recherche (en fct. temps ens./cherch.)

6062/4/8 Fournitures Administratives 780 I.D sur l'activité de pilotage ADM

SERVICES 61 TOTAL 5 000

EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300

6132 Locations immobilières 50

6135 Locations mobilières 250

615 Entretien / réparations 2 000

616 Assurance 50

6181 Docu. géné et adm. 50

6182 Abonnements 1 000

6183 Documentation 800




SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 Imputation sur formation/recherche (en fct. temps ens./cherch.)

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 Imputation sur l'activité de formation ENS (en fct. ens./cherch.)

6231 Annonces et insertions 140 I.D sur l'activité de pilotage ADM

6233 Foires et expositions 50 I.D sur l'activité de diffusion du savoir EXPO

6236 Catalogue 150 I.D sur l'activité de pilotage COM

6237 Publications 30 Imputation sur les activités de diffusion du savoir (en fct. nature)

6244 Transport administratifs 30 I.D sur l'activité support ICOM

6248 Transport personnels 80 I.D sur l'activité support ICOM

6254 Frais inscrip.colloques 140 I.D sur les activités de recherche VALO (R&S) (en fct. nature coll.)

6256 Frais déplacement 1 700 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.)

6257 Frais de réception 400 I.D sur l'activité de pilotage COM

6264 Téléphone 420 I.D sur l'activité support ICOM

6265 Affranchissement 380 Imputation sur les activités de diffusion du savoir EDIT et DOC

627 Frais bancaire 100 I.D sur l'activité de pilotage FIN

6283 Formation continue du pers. 150 I.D sur l'activité GRH

6284 Contrats de nettoyage 450 I.D sur l'activité support ICOM

6288 Prestations ext. Diverses 1 000 I.D sur l'activité support ICOM

PERIMETRE DE CHARGES en K€

CHARGES BUDGETAIRES

QUESTION B

Parmi les charges budgétaires retenues pour les « Services extérieurs » :

Distinguer les charges avec imputation directe sur une activité ou un processus, et

celles avec une imputation indirecte ;

Déterminer dans le cas des imputations indirectes, les inducteurs de ressources

(critères de répartition).


- 61 -


EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 I.D sur l'activité de pilotage ADM

6132 Locations immobilières 50 I.D sur l'activité de pilotage ADM

6135 Locations mobilières 250 I.D sur l'activité support MOBI

615 Entretien / réparations 2 000 Imputation sur les activités support IMMO & MOBI

616 Assurance 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité)

6181 Docu. géné et adm. 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité)

6182 Abonnements 1 000 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC

6183 Documentation 800 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC

6184 Reprographie 250 I.D sur l'activité support REPRO

6185 Colloque/Sém./Conf. 250 Imputation multiple (en fct. du volume et nature des coll., sém., etc)

Légende :

Inducteur de ressources / critères de déversement : I.D. = Imputation Directe = lorsque la charge peut

être imputée directement et en totalité sur une seule activité.

Il convient de noter concernant les inducteurs utilisés pour les « services extérieurs » que :

- le poste 615 (Entretien/Réparations) a été ventilé par facture en fonction la nature de

l’intervention sur deux activités (IMMO et MOBI) dans la mesure où cette ligne de charge ne

correspond qu’à des gros travaux ;

- le poste 616 (Assurance) sera ventilé par facture en fonction de l’objet d’assurance ;

- le poste 6185 (Colloque/Séminaires/Conférences) sera ventilé en fonction de la finalité de la

manifestation, c’est-à-dire au cas par cas.

3.2. Les inducteurs de ressources

Les inducteurs de ressources, qui découlent d’un choix analytique effectué par l’établissement,

permettent de déverser les charges indirectes sur les diverses activités les consommant.

Dans le cadre de la présente illustration, des choix, spécifiques au contexte retenu, ont été effectués.

Les contraintes d’un exemple compréhensible et accessible interdisent d’effectuer des calculs complets

sur l’ensemble des activités de l’établissement. En conséquence, dans un souci de parallélisme avec ce

qui est exposé dans l’illustration sur la méthode des sections homogènes, seules les activités

considérées comme pouvant être mobilisées pour permettre la formation d’un étudiant au niveau

licence ont été retenues.

En l’occurrence, deux exemples de cet aspect fondamental de la mise en place de la comptabilité

analytique peuvent être fournis :

- les charges enregistrées au compte 602/603 (achats stockés - combustibles) sont affectées en

totalité et directement au processus « SUPPORT ET LOGISTIQUE » et à l’activité « assurer le

fonctionnement des services communs » car l’établissement gère de façon centralisée ce type

d’activité (centre de responsabilité dédié à la gestion des charges communes) et a fait le choix

d’identifier le processus « SUPPORT ET LOGISTIQUE » et l’activité « assurer le fonctionnement

des services communs » (un autre découpage tout aussi « logique » aurait pu être retenu) ;

- en revanche, pour les charges de personnel, la répartition ne peut suivre un schéma aussi

simple. La charge est très souvent indirecte (sauf pour certains personnels réalisant une « mono

activité ») et nécessite une connaissance de la répartition de l’activité des personnels. Cette

QUESTION B – ELEMENTS DE REPONSE


- 62 -

dernière donnée a fait défaut dans le cadre de cette illustration. Dès lors une répartition

forfaitaire s’est imposée. Cependant, le poids de ce poste de charge (80% du périmètre total des

charges de l’université de France) nécessiterait, dans la perspective d’une mise en œuvre

concrète dans un établissement, une collecte d’information précise.

En conséquence, les choix suivants ont été effectués pour suivre l’activité des personnels :

- ventilation de l’activité des personnels enseignants-chercheurs en ne retenant qu’un nombre

restreint d’activités ;

- pour les charges qui ne peuvent être affectées directement à une seule activité, répartition

forfaitaire entre les diverses activités.

Le tableau ci-dessous synthétise les éléments retenus.

Formation 45%

Licence ENS (L) 19%

Master ENS (M) 15%

Doctorat ENS (D) 2%

Accompagnement ACC 5%

Evaluer les étudiants EVAL E 4%

Recherche 50%

Recherche partenariat PART 5%

Activités de recherche REAL 34%

Valorisation scientifique VALO S 11%

Autres 5%

Pilotage STRA 5%

Répartition de l'activité des enseignants-chercheurs

PROCESSUS ACTIVITES (et codification) Part

Par ailleurs, s’agissant des personnels IATOSS, les données concernant la répartition de leurs activités

sont les suivantes :

Processus Activités Part Processus Activités

Formation 16% Pilotage 46%

DIFF 2% STRA 5%

INFO 2% FIN 6%

INS 4% GRH 12%

ACC 6% COM 3%

INT 1% SIG 3%

EVAL.E 1% ADM 10%

Recherche 13% VE 7%

PART 3% Support et logistique 16%

REAL 2% IMMO 5%

VALO.S 1% MOBI 5%

VALO.R 4% ICOM 5%

EVAL.R 3% REPRO 1%

Diffusion du savoir 9%

EDIT 5%

DOC 2%

MANIF 2%

EXPO 0%

Répartition de l'activité de l'ensemble des personnels

IATOSS (suite)

Part

Répartition de l'activité de l'ensemble des personnels

IATOSS


- 63 -

La matrice de déversement : les pourcentages

Compte tenu de l’ensemble de ces éléments, il est possible de procéder à la première étape du

déversement consistant à obtenir les pourcentages se rapportant à chaque activité. Ainsi, pour chaque

ligne de charge, il est impératif de retrouver l’ensemble de la valeur de la charge soit 100%. Les

montants de charges enregistrés sur chaque compte doivent être ventilés sur les activités. Pour ce faire,

et à titre d’exemple, vous disposez des données suivantes pour les comptes 616 « assurances » et

6185 : « colloques, séminaires et conférences ».

Compte 616 : assurances :

50 000 €

2 500 €reprographie

objet assuranceprime

(moyenne sur 3 ans)

matériel sensible 10 000 €

véhicules 2 500 €

micro informatique 2 500 €

responsabilité civile 25 000 €

serveurs 7 500 €

Compte 6185 « colloques, séminaires et conférences » : montant des charges : 250.000 euros

Formation et recherche à l'université lycéens et primo entrants 1010 1

Effectuer ses études à l'étranger étudiants 126 1

Mathématiques et univers chercheurs mathématiques 201 1

Patois et idiomes en France chercheur littérature langues anciennes 304 1

Salon de la micro informatique service valoristaion + chercheurs 2

Logiciel et automatisme service valoristaion + chercheurs 1

Salons sur les biotechnologies service valoristaion + chercheurs 3

Salons sur le systèmes automatisés service valoristaion + chercheurs 2

Salon à finalité médecine et pharmacologie service valoristaion + chercheurs 3

Journées portes ouvertes au SCD étudiants et enseignants 126 1

Université et espace régional tout public 505 1

Nombre de

manifestations

253

Objet du séminaire PublicNombre de

particpants

QUESTION C bis

Sur la base des informations figurant dans le tableau page suivante :

Quels sont les postes de charges à enjeux ?

Quels sont les postes sur lesquels vous consacreriez-le plus de temps à la

recherche d’inducteurs de ressources plus pertinents et précis ?

QUESTION C

A partir des données figurant dans les tableaux ci-dessus, calculez les inducteurs de

ressources pour les postes de charges 616 et 6185.

(Tableau de la page suivante à compléter dans les cases bleutées).


- 64 -

RECHERCHE

DIFF INFO INS ENS (L) ENS (M) ENS (D) ACC INT EVAL.E PART REAL VALO.S VALO.R EVAL.R EDIT DOC MANIF EXPO STRA FIN GRH COM SIG ADM VE IMMO MOBI ICOM REPRO


602/603 Combustible Achats et var. de stocks 120 Imputation directe (I.D) sur l'activité support ICOM 100%

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6063 Fourniture (Entretien) 900 I.D sur l'activité support IMMO 100%

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300 Imputation sur formation/recherche (en fct. activité ens./cherch.) 35% 14% 1% 50%

6062/4/8 Fournitures Administratives 780 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%


EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6132 Locations immobilières 50 I.D sur l'activité de pilotage IMMO 100%

6135 Locations mobilières 250 I.D sur l'activité support MOBI 100%

615 Entretien / réparations 2 000 Imputation sur les activités support IMMO & MOBI 60% 40%

616 Assurance 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité)

6181 Docu. géné et adm. 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité) 70% 30%

6182 Abonnements 1 000 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

6183 Documentation 800 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

6184 Reprographie 250 I.D sur l'activité support REPRO 100%

6185 Colloque/Sém./Conf. 250 Imputation multiple (en fct. du volume et nature des coll., sém., etc)


SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 Imputation multiple (en fct. destination recrutement) 25% 24% 1% 30% 20%

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 Imputation multiple (en fct. destination recrutement) 30% 48% 2% 20%

6231 Annonces et insertions 140 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6233 Foires et expositions 50 I.D sur l'activité de diffusion du savoir MANIF 100%

6236 Catalogue 150 I.D sur l'activité de pilotage COM 100%

6237 Publications 30 Imputation sur les activités de diffusion du savoir (en fct. nature) 40% 30% 30%

6244 Transport administratifs 30 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6248 Transport personnels 80 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 12% 19% 4% 1% 15% 20% 5% 1% 5% 2% 1% 1% 1% 10% 3%

6254 Frais inscrip.colloques 140 I.D sur les activités de recherche VALO (R&S) (en fct. nature coll.) 60% 40%

6256 Frais déplacement 1 700 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 12% 19% 4% 1% 15% 20% 5% 1% 5% 2% 1% 1% 1% 10% 3%

6257 Frais de réception 400 I.D sur l'activité de pilotage COM 100%

6264 Téléphone 420 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6265 Affranchissement 380 Imputation sur les activités DOC, COM, ADM et VE 10% 5% 80% 5%

627 Frais bancaire 100 I.D sur l'activité de pilotage FIN 100%

6283 Formation continue du pers. 150 I.D sur l'activité GRH 100%

6284 Contrats de nettoyage 450 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6288 Prestations ext. Diverses 1 000 I.D sur l'activité support ICOM 100%

IMPOTS 63 TOTAL 500

TAXES 631 Taxe salaire 380 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 1% 1% 4% 8% 3% 2% 5% 9% 2% 2% 2% 4% 3% 2% 2% 6% 2% 3% 1% 14% 8% 6% 4% 5% 1%

633 Versement transp. 30 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6351 Taxes foncières 10 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6358 Autres impôts 80 I.D sur l'activité de pilotage FIN 100%

SALAIRES 64 TOTAL 9 500

CHARGES 641 Contrat, vac. Admin. 3 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%

6421 Heures sup. / comp. Ens 2 300 Imputation multiple (en fct. temps ens.) 51% 40% 5% 4%

6422 Intervention extérieure 2 500 Imputation multiple (en fct. temps ens.) 51% 40% 5% 4%

643 Emplois gagés 700 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%

644 Emplois aidés 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%


CHARGES 651 Brevet et droit d'auteur 400 I.D en fonction de l'activité de recherche VALO.R 100%

GESTION 6571 Bourses 1 100 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

6572 Subv. Reçues rep. Eps 1 200 (charges non incorporables) 100%

6576 Suventions diverses 300 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

6578 Secours aux étudiants 800 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

658 Prestations inter. 3 000 (charges non incorporables) 100%

INTERET 66 TOTAL 10 I.D en fonction de l'activité de pilotage FIN 100%

EXCEP. 67 TOTAL 40 (charges non incorporables) 100%

DOTATIONS 68 TOTAL 5 750

AMORTIS. 68111 Immo. incorporelles 500 I.D sur l'activité support SIG 100%

& PROV. 68112 Immo. corporelles 5 250 Imputation multiple (en fct. de la valeur des immos) 80% 15% 4% 1%

35 600

CHARGES SUPPLETIVES 107 000

a) Personnel Etat IATOSS composante 25 000 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

IATOSS B.U. 2 500 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

Ens. Chercheurs 69 000 Imputation multiple (en fct. activités ens./cherch.) 19% 15% 2% 5% 4% 5% 34% 11% 5%

Vacations IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

Vacations Ens. 4 000 Imputation multiple (en fct. activités ens.) 75% 24% 1%

Allocataires de recherche 3 000 I.D sur l'activité de recherche REAL 100%

Prest. Sociales IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

Prest. Sociales Ens. 500 Imputation multiple (en fct. activités ens./cherch.) 19% 15% 2% 5% 4% 5% 34% 11% 5%

b) Matériaux et locaux mis à disposition 2 000 I.D sur l'activité support IMMO 100%

TOTAL CHARGES INCORPORABLES 142 600

TOTAL CHARGES BUDGETAIRES INCORPORABLES

DIFFUSION DU SAVOIR PILOTAGE SUPPORT ET LOGISTIQUECharges N° Poste Détail compte

Montant

(k€)Inducteur de ressources / critère de déversement

FORMATION


- 65 -

Ces deux exemples permettent de constater qu’il est possible d’affecter un montant de charge à une ou

plusieurs activités en s’appuyant sur les éléments d’information à disposition de l’établissement. L’intérêt

réside dans le fait d’accroître la part de charges à affectation directe.

Dans le cas des comptes 616 ou 6185, c’est l’objet même de la dépense qui guide l’affectation de la

charge à telle ou telle activité. Il convient donc d’identifier le fait générateur de la dépense.

Pour le compte 616, l’établissement s’appuie sur la nature des biens et services assurés afin de

déterminer l’activité consommatrice de la charge (le fait générateur de la consommation d’une charge

par une activité). Après identification de l’activité, il ne reste plus qu’à retracer la part de charge

concernée (facture spécifique ou détail de la facture si facturation globale) :

- Serveurs et micro informatique : activité SIG « Système Informatique de gestion » ;

- Responsabilité civile : activité IMMO : « Entretenir le patrimoine immobilier et espace vert » ;

- Matériel sensible : activité MOBI : « Maintenir les équipements (biens mobiliers) » ;

- Véhicules : activité ICOM : « Assurer le fonctionnement des services et installations

communes » ;

- Reprographie : activité REPRO : « Reprographier ».

IMMO 25 000 €

MOBI 10 000 €

ICOM 2 500 €

REPRO 2 500 €

50 000 €

activitémontant

charge

SIG 10 000 €

2 500 €reprographie

objet assuranceprime

(moyenne sur 3 ans)

matériel sensible 10 000 €

véhicules 2 500 €

micro informatique 2 500 €

responsabilité civile 25 000 €

serveurs 7 500 €

Pour le compte 6185, l’inducteur retenu est le nombre de participants aux colloques. Pour en déterminer

la valeur, il faut:

- cibler l’activité correspondant à l’objet du séminaire (lien entre l’objet du séminaire et le public

concerné par le séminaire) (objet : « formation et recherche à l’université » – public : lycéens

activité INFO : « Information sur les formations ») ;

- puis rechercher le nombre de participants (pour l’exemple cité ci-dessus : 1.010 participants) ;

- et déterminer le pourcentage correspondant au regard du total des participants aux différents

séminaires organisés par l’université ou auxquels l’université a participé.

La matrice de déversement (en pourcentage) comprendra au titre du compte 6185, activité INFO la

valeur : 40% permettant de déverser 40% de ce poste de charge.

Nombre de

particpants

Nombre de

manifestations

% nombre

de

participants

activité

Formation et recherche à l'université lycéens et primo entrants 1 010 1 40% INFO

Effectuer ses études à l'étranger étudiants 126 1 5% INT

Mathématiques et univers chercheurs mathématiques 201 1 8%

Patois et idiomes en France chercheur littérature langues anciennes 304 1 12%

Salon de la micro informatique service valorisation + chercheurs 2

Logiciel et automatisme service valorisation + chercheurs 1

Salons sur les biotechnologies service valorisation + chercheurs 3

Salons sur le systèmes automatisés service valorisation + chercheurs 2

Salon à finalité médecine et pharmacologie service valorisation + chercheurs 3

Journées portes ouvertes au SCD étudiants et enseignants 126 1 5% MANIF

Université et espace régional tout public 505 1 20% COM

2 525 17

10%

VALO S

VALO R253

Objet du séminaire Public

Il faut relever une nouvelle fois que l’affectation est rendue possible et fiable par l’identification précise

de la destination de la dépense au regard des activités retenus dans l’arborescence analytique de

l’établissement. A ce titre la diffusion d’un guide de l’imputation analytique, du même ordre que les

QUESTION C – ELEMENTS DE REPONSE


- 66 -

guides d’imputation qui peuvent exister en matière de comptabilité générale ou de budget de gestion, ne

peuvent qu’aider à la fiabilisation des informations renseignées.

Le tableau (« MATRICE DE DEVERSEMENT DES CHARGES : POURCENTAGES RETRACANT LES

CONSOMMATIONS DE CHARGES PAR LES ACTIVITES ») qui figure page suivante retrace

l’ensemble des charges, activités, inducteurs de ressources et valeurs des inducteurs retenus pour cet

exercice.

L’imputation directe est matérialisée en vert tandis que l’imputation indirecte est matérialisée en orange,

la police de couleur rouge permet d’identifier les charges non incorporables.


- 67 -

TABLEAU : MATRICE DE DEVERSEMENT DES CHARGES : POURCENTAGES RETRACANT LES CONSOMMATIONS DE CHARGES PAR LES ACTIVITES RECHERCHE



602/603 Combustible Achats et var. de stocks 120 Imputation directe (I.D) sur l'activité support ICOM 100%

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6063 Fourniture (Entretien) 900 I.D sur l'activité support IMMO 100%

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300 Imputation sur formation/recherche (en fct. activité ens./cherch.) 35% 14% 1% 50%

6062/4/8 Fournitures Administratives 780 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%


EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6132 Locations immobilières 50 I.D sur l'activité de pilotage IMMO 100%

6135 Locations mobilières 250 I.D sur l'activité support MOBI 100%

615 Entretien / réparations 2 000 Imputation sur les activités support IMMO & MOBI 60% 40%

616 Assurance 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité) 20% 50% 20% 5% 5%

6181 Docu. géné et adm. 50 Imputation multiple (en fct. de la finalité) 70% 30%

6182 Abonnements 1 000 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

6183 Documentation 800 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

6184 Reprographie 250 I.D sur l'activité support REPRO 100%

6185 Colloque/Sém./Conf. 250 Imputation multiple (en fct. du volume et nature des coll., sém., etc) 40% 5% 20% 10% 5% 20%


SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 Imputation multiple (en fct. destination recrutement) 25% 24% 1% 30% 20%

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 Imputation multiple (en fct. destination recrutement) 30% 48% 2% 20%

6231 Annonces et insertions 140 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6233 Foires et expositions 50 I.D sur l'activité de diffusion du savoir MANIF 100%

6236 Catalogue 150 I.D sur l'activité de pilotage COM 100%

6237 Publications 30 Imputation sur les activités de diffusion du savoir (en fct. nature) 40% 30% 30%

6244 Transport administratifs 30 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6248 Transport personnels 80 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 12% 19% 4% 1% 15% 20% 5% 1% 5% 2% 1% 1% 1% 10% 3%

6254 Frais inscrip.colloques 140 I.D sur les activités de recherche VALO (R&S) (en fct. nature coll.) 60% 40%

6256 Frais déplacement 1 700 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 12% 19% 4% 1% 15% 20% 5% 1% 5% 2% 1% 1% 1% 10% 3%

6257 Frais de réception 400 I.D sur l'activité de pilotage COM 100%

6264 Téléphone 420 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6265 Affranchissement 380 Imputation sur les activités DOC, COM, ADM et VE 10% 5% 80% 5%

627 Frais bancaire 100 I.D sur l'activité de pilotage FIN 100%

6283 Formation continue du pers. 150 I.D sur l'activité GRH 100%

6284 Contrats de nettoyage 450 I.D sur l'activité support ICOM 100%

6288 Prestations ext. Diverses 1 000 I.D sur l'activité support ICOM 100%

IMPOTS 63 TOTAL 500

TAXES 631 Taxe salaire 380 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 1% 1% 4% 8% 3% 2% 5% 9% 2% 2% 2% 4% 3% 2% 2% 6% 2% 3% 1% 14% 8% 6% 4% 5% 1%

633 Versement transp. 30 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6351 Taxes foncières 10 I.D sur l'activité de pilotage ADM 100%

6358 Autres impôts 80 I.D sur l'activité de pilotage FIN 100%

SALAIRES 64 TOTAL 9 500

CHARGES 641 Contrat, vac. Admin. 3 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%

6421 Heures sup. / comp. Ens 2 300 Imputation multiple (en fct. temps ens.) 51% 40% 5% 4%

6422 Intervention extérieure 2 500 Imputation multiple (en fct. temps ens.) 51% 40% 5% 4%

643 Emplois gagés 700 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%

644 Emplois aidés 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 5% 25% 25% 2% 2% 16% 2% 2% 3% 1% 2% 10% 4% 1%


CHARGES 651 Brevet et droit d'auteur 400 I.D en fonction de l'activité de recherche VALO.R 100%

GESTION 6571 Bourses 1 100 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

6572 Subv. Reçues rep. Eps 1 200 (charges non incorporables) 100%

6576 Suventions diverses 300 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

6578 Secours aux étudiants 800 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 100%

658 Prestations inter. 3 000 (charges non incorporables) 100%

INTERET 66 TOTAL 10 I.D en fonction de l'activité de pilotage FIN 100%

EXCEP. 67 TOTAL 40 (charges non incorporables) 100%

DOTATIONS 68 TOTAL 5 750

AMORTIS. 68111 Immo. incorporelles 500 I.D sur l'activité support SIG 100%

& PROV. 68112 Immo. corporelles 5 250 Imputation multiple (en fct. de la valeur des immos) 80% 15% 4% 1%

35 600

CHARGES SUPPLETIVES 107 000

a) Personnel Etat IATOSS composante 25 000 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

IATOSS B.U. 2 500 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 100%

Ens. Chercheurs 69 000 Imputation multiple (en fct. activités ens./cherch.) 19% 15% 2% 5% 4% 5% 34% 11% 5%

Vacations IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

Vacations Ens. 4 000 Imputation multiple (en fct. activités ens.) 75% 24% 1%

Allocataires de recherche 3 000 I.D sur l'activité de recherche REAL 100%

Prest. Sociales IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition activité /personnels) 2% 2% 4% 6% 1% 1% 3% 2% 1% 4% 3% 5% 2% 2% 5% 6% 12% 3% 3% 10% 7% 5% 5% 5% 1%

Prest. Sociales Ens. 500 Imputation multiple (en fct. activités ens./cherch.) 19% 15% 2% 5% 4% 5% 34% 11% 5%

b) Matériaux et locaux mis à disposition 2 000 I.D sur l'activité support IMMO 100%

TOTAL CHARGES INCORPORABLES 142 600


FORMATION DIFFUSION DU SAVOIR PILOTAGE SUPPORT ET LOGISTIQUECharges N° Poste Détail compte

Montant



- 68 -

Pour aborder le tableau analytique, il convient :

- d’identifier les charges « à enjeux » : ainsi, les charges de personnels (titulaires état et

rémunérés avec les ressources propres de l’établissement) représentent 80% de l’ensemble des

charges (105.000 k€ + 9.500 k€).

- de comprendre la nature des charges en identifiant en premier lieu les charges ventilées

directement (100%) sur une activité ;

- d’identifier les charges ayant fait l’objet d’une ventilation à l’aide de la même clé de

répartition (exemple : postes 641 et 644) et de voir si le poids global de ces charges est

significatif. L’importance de ces charges pourrait à terme conduire à ajuster la clé de répartition

si celle-ci concerne plusieurs charges, ou bien à choisir plusieurs clés ;

- de chercher les raisons à la faible ventilation directe des charges sur les processus

« Formation » et « Recherche ».

Concernant les charges « Achats », il est à noter que le choix de ventiler certains postes directement

sur une activité n’est pas une évidence. Ainsi, les charges 6061 (Eau, Energie, Electricité) auraient pu

être ventilées à l’aide d’une clé de répartition, comme la surface en mètres carrés par exemple. Or, si ce

type de clé est utilisé avec la méthode en sections homogènes, il apparait que la grille d’activité a pour

but, entre autres, de faire ressortir les charges de structures grâce aux activités, et d’éviter ainsi de

n’avoir plus aucune visibilité sur les choix de management ou de consommation d’activité à réaliser.

Au final, au regard des charges de personnels, qui sont de vrais postes « à enjeux », il s’avère

primordial de mettre des moyens et du temps sur la collecte du temps passé par les agents sur les

activités. Ces quelques lignes de charges de personnels, qui en outre sont supplétives (donc objet de

discussions « animées » en interne) méritent donc, de par leur volume, que la collecte de ces

informations soit générale (l’ensemble de l’établissement) et individuelle, acceptée et la plus précise

possible.

Ce tableau permet de mettre à jour des premières pistes de réflexions :

- les charges qui sont ventilées directement sur les activités (100%) sont les moins nombreuses ;

- les charges de personnel Etat (charges supplétives) représentent plus de deux-tiers des charges

totales tout en ne figurant que sur huit lignes du tableau ;

- certaines charges, comme les frais de déplacements (6256), sont ventilées à l’aide d’une clé de

répartition qui demande une recherche approfondie, alors que le montant de la charge ne le

justifie peut-être pas.

Les charges de personnel Etat apparaissent ainsi comme étant des postes à véritable enjeu. Il apparait

donc nécessaire de consacrer un temps important à la collecter et à la fiabilisation des données relatives

à la répartition du temps des agents sur les activités.

QUESTION C bis – ELEMENTS DE REPONSE


- 69 -

4. La matrice de déversement : les valeurs

Une fois la matrice de déversement en pourcentage constituée, les pourcentages obtenus ont été

rapportés aux montants de chacune des charges du périmètre préalablement défini. Ainsi, il est

possible d’établir le coût de chaque processus et, en leur sein, de celui de chaque activité.

Pour faciliter la lecture de cette étape, deux exemples peuvent être fournis :

- La charge salariale des personnels IATOSS du service commun de documentation soit

2.500 k€ est affectée en totalité au processus « DIFFUSION DU SAVOIR » et en son sein, à

l’activité « documentation » ;

- La charge d’achat de fournitures destinées à l’enseignement et à la recherche (compte

6067) est quant à elle répartie entre les processus « FORMATION » et « RECHERCHE » et

en leur sein respectivement aux activités suivantes pour les pourcentages :

o Processus FORMATION :

enseignement niveau L : 35%

enseignement niveau M : 14%

enseignement niveau D : 1%

o Processus RECHERCHE :

Réalisation des programmes et contrats de recherche : 50%

Le montant à répartir s’élevant à 1.300 k€, la ventilation sera donc la suivante :

o enseignement niveau L : 35% x 1.300 k€= 455 k€ ;

o enseignement niveau M : 14% x 1.300 k€ = 182 k€ ;

o enseignement niveau D : 1% x 1.300 k€ = 13 k€ ;

o réalisation des programmes et contrats de recherche : 50% soit 650 k€.

L’application de cette logique à l’ensemble des postes de charges fournit la matrice complétée des

coûts par activités et par processus.

Dans la pratique, l’application de gestion informatisée traitant la partie analytique gère cette partie de

façon automatisée. Ce qui importe au final au sein d’un module de gestion c’est de déterminer les clés

de répartition à renseigner au sein des tables de calcul. Ensuite, c’est la machine qui « travaille ».


- 70 -

TABLEAU : MATRICE DE DEVERSEMENT DES CHARGES : VALEURS RETRACANT LES CONSOMMATIONS DE CHARGES PAR LES ACTIVITES


ACHATS 60 TOTAL 6 000 0,0 0,0 0,0 455,0 182,0 13,0 0,0 0,0 0,0 0,0 650,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 780,0 0,0 900,0 0,0 3 020,0 0,0

602/603 Combustible Achats et var. de stocks 120 Imputation directe (I.D) sur l'activité support ICOM 120,0

6061 Eau, Energie, Electricité 2 700 I.D sur l'activité support ICOM 2 700,0

6063 Fourniture (Entretien) 900 I.D sur l'activité support IMMO 900,0

6065 Linges, Vêtements, Nett. 200 I.D sur l'activité support ICOM 200,0

6067 Fourniture Ens / Recherche 1 300 Imputation sur formation/recherche (en fct. temps ens./cherch.) 455,0 182,0 13,0 650,0

6062/4/8 Fournitures Administratives 780 I.D sur l'activité de pilotage ADM 780,0

SERVICES 61 TOTAL 5 000 0,0 100,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 12,5 0,0 0,0 0,0 50,0 25,0 0,0 0,0 1 835,0 12,5 0,0 0,0 0,0 0,0 50,0 10,0 315,0 0,0 1 275,0 1 060,0 2,5 252,5

EXTERIEURS 611 Sous-traitance 300 I.D sur l'activité de pilotage ADM 300,0

6132 Locations immobilières 50 I.D sur l'activité de pilotage IMMO 50,0

6135 Locations mobilières 250 I.D sur l'activité support MOBI 250,0

615 Entretien / réparations 2 000 Imputation sur les activités support IMMO & MOBI 1 200,0 800,0

616 Assurance 50 Imputation sur SIG et supports (en fct. de l'objet d'assurance) 10,0 25,0 10,0 2,5 2,5

6181 Docu. géné et adm. 50 Imputation sur VE et DOC (en fct. de l'activité) 35,0 15,0

6182 Abonnements 1 000 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 1 000,0

6183 Documentation 800 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 800,0

6184 Reprographie 250 I.D sur l'activité support REPRO 250,0

6185 Colloque/Sém./Conf. 250 Imputation multiple (en fct. du volume et nature des coll., sém., etc) 100,0 12,5 50,0 25,0 12,5 50,0

AUTRES 62 TOTAL 6 240 0,0 0,0 0,0 518,6 823,0 91,4 0,0 0,0 0,0 17,8 273,0 440,0 145,0 0,0 12,0 64,8 148,0 0,0 35,6 100,0 171,8 567,8 36,8 622,0 72,4 200,0 0,0 1 900,0 0,0

SERVICES 621 Personnel extérieur à l'établiss. 20 Imputation sur formation/recherche (en fct. temps ens./cherch.) 5,0 4,8 0,2 6,0 4,0

EXTERIEURS 622 Honoraires et rémun. 1 000 Imputation sur l'activité de formation ENS (en fct. ens./cherch.) 300,0 480,0 20,0 200,0

6231 Annonces et insertions 140 I.D sur l'activité de pilotage ADM 140,0

6233 Foires et expositions 50 I.D sur l'activité de diffusion du savoir MANIF 50,0

6236 Catalogue 150 I.D sur l'activité de pilotage COM 150,0

6237 Publications 30 Imputation sur les activités de diffusion du savoir (en fct. nature) 12,0 9,0 9,0

6244 Transport administratifs 30 I.D sur l'activité support ICOM 30,0

6248 Transport personnels 80 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 9,6 15,2 3,2 0,8 12,0 16,0 4,0 0,8 4,0 1,6 0,8 0,8 0,8 8,0 2,4

6254 Frais inscrip.colloques 140 I.D sur les activités de recherche VALO (R&S) (en fct. nature coll.) 84,0 56,0

6256 Frais déplacement 1 700 Imputation multiple (en fct. objet déplacements) 204,0 323,0 68,0 17,0 255,0 340,0 85,0 17,0 85,0 34,0 17,0 17,0 17,0 170,0 51,0

6257 Frais de réception 400 I.D sur l'activité de pilotage COM 400,0

6264 Téléphone 420 I.D sur l'activité support ICOM 420,0

6265 Affranchissement 380 Imputation sur les activités DOC, COM, ADM et VE 38,0 19,0 304,0 19,0

627 Frais bancaire 100 I.D sur l'activité de pilotage FIN 100,0

6283 Formation continue du pers. 150 I.D sur l'activité GRH 150,0

6284 Contrats de nettoyage 450 I.D sur l'activité support ICOM 450,0

6288 Prestations ext. Diverses 1 000 I.D sur l'activité support ICOM 1 000,0

IMPOTS 63 TOTAL 500 3,8 3,8 15,2 0,0 0,0 0,0 30,4 11,4 7,6 19,0 34,2 7,6 7,6 7,6 15,2 11,4 7,6 0,0 7,6 102,8 7,6 11,4 3,8 93,2 30,4 22,8 15,2 19,0 3,8

TAXES 631 Taxe salaire 380 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 3,8 3,8 15,2 30,4 11,4 7,6 19,0 34,2 7,6 7,6 7,6 15,2 11,4 7,6 7,6 22,8 7,6 11,4 3,8 53,2 30,4 22,8 15,2 19,0 3,8

633 Versement transp. 30 I.D sur l'activité de pilotage ADM 30,0

6351 Taxes foncières 10 I.D sur l'activité de pilotage ADM 10,0

6358 Autres impôts 80 I.D sur l'activité de pilotage FIN 80,0

SALAIRES 64 TOTAL 9 500 235,0 1 175,0 1 175,0 2 448,0 1 920,0 240,0 286,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 94,0 752,0 0,0 0,0 94,0 94,0 141,0 47,0 94,0 470,0 0,0 0,0 188,0 47,0

CHARGES 641 Contrat, vac. Admin. 3 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 175,0 875,0 875,0 70,0 70,0 560,0 70,0 70,0 105,0 35,0 70,0 350,0 140,0 35,0

6421 Heures sup. / comp. Ens 2 300 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.) 1 173,0 920,0 115,0 92,0

6422 Intervention extérieure 2 500 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.) 1 275,0 1 000,0 125,0 100,0

643 Emplois gagés 700 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 35,0 175,0 175,0 14,0 14,0 112,0 14,0 14,0 21,0 7,0 14,0 70,0 28,0 7,0

644 Emplois aidés 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 25,0 125,0 125,0 10,0 10,0 80,0 10,0 10,0 15,0 5,0 10,0 50,0 20,0 5,0

AUTRES 65 TOTAL 2 600 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 400,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 2 200,0 0,0 0,0 0,0 0,0

CHARGES 651 Brevet et droit d'auteur 400 I.D en fonction de l'activité de recherche VALO.R 400,0

GESTION 6571 Bourses 1 100 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 1 100,0

6572 Subv. Reçues rep. Eps 1 200 (charges non incorporables)

6576 Suventions diverses 300 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 300,0

6578 Secours aux étudiants 800 I.D en fonction de l'activité "vie étudiante" (VE) 800,0

658 Prestations inter. 3 000 (charges non incorporables)

INTERET 66 TOTAL 10 I.D en fonction de l'activité de pilotage FIN 10,0

EXCEP. 67 TOTAL 40 (charges non incorporables)

DOTATIONS 68 TOTAL 5 750 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 500,0 0,0 0,0 4 200,0 787,5 210,0 52,5

AMORTIS. 68111 Immo. incorporelles 500 I.D sur l'activité support SIG 500,0

& PROV. 68112 Immo. corporelles 5 250 Imputation multiple (en fct. de la valeur des immos) 4 200,0 787,5 210,0 52,5

35 600

CHARGES SUPPLETIVES 107 000 520,0 520,0 1 040,0 16 205,0 11 385,0 1 430,0 5 035,0 260,0 3 040,0 4 255,0 27 150,0 7 905,0 1 040,0 780,0 1 300,0 3 020,0 520,0 0,0 4 775,0 1 560,0 3 120,0 780,0 780,0 2 600,0 1 820,0 3 300,0 1 300,0 1 300,0 260,0

a) Personnel Etat IATOSS composante 25 000 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 500,0 500,0 1 000,0 1 500,0 250,0 250,0 750,0 500,0 250,0 1 000,0 750,0 1 250,0 500,0 500,0 1 250,0 1 500,0 3 000,0 750,0 750,0 2 500,0 1 750,0 1 250,0 1 250,0 1 250,0 250,0

IATOSS B.U. 2 500 I.D sur l'activité de diffusion du savoir DOC 2 500,0

Ens. Chercheurs 69 000 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.) 13 110,0 10 350,0 1 380,0 3 450,0 2 760,0 3 450,0 23 460,0 7 590,0 3 450,0

Vacations IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 10,0 10,0 20,0 30,0 5,0 5,0 15,0 10,0 5,0 20,0 15,0 25,0 10,0 10,0 25,0 30,0 60,0 15,0 15,0 50,0 35,0 25,0 25,0 25,0 5,0

Vacations Ens. 4 000 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.) 3 000,0 960,0 40,0

Allocataires de recherche 3 000 I.D sur l'activité de recherche REAL 3 000,0

Prest. Sociales IATOSS 500 Imputation multiple (en fct. de la répartition du temps /personnels) 10,0 10,0 20,0 30,0 5,0 5,0 15,0 10,0 5,0 20,0 15,0 25,0 10,0 10,0 25,0 30,0 60,0 15,0 15,0 50,0 35,0 25,0 25,0 25,0 5,0

Prest. Sociales Ens. 500 Imputation multiple (en fct. temps ens./cherch.) 95,0 75,0 10,0 25,0 20,0 25,0 170,0 55,0 25,0

b) Matériaux et locaux mis à disposition 2 000 I.D sur l'activité support IMMO 2 000,0

TOTAL CHARGES INCORPORABLES 142 600 759 1 799 2 230 19 627 14 310 1 774 5 351 284 3 048 4 292 28 107 8 403 1 618 788 1 327 5 025 1 440 0 4 818 1 867 3 393 1 550 1 378 4 504 4 593 9 898 3 163 6 640 616

TOTAL PAR PROCESSUS 142 600 FORMATION 49 182 PILOTAGE 20 316

Charges N° Poste Détail compteMontant


FORMATION RECHERCHE DIFFUSION DU SAVOIR PILOTAGE SUPPORT ET LOGISTIQUE


RECHERCHE 43 207 DIFF. SAVOIR 7 793 22 103SUPPORT ET

LOGISTIQUE


- 71 -

5. Le passage du coût de l’activité à celui des prestations : une aide au pilotage « sur mesure »

L’étape précédente a permis de déterminer le coût des activités et processus. Il est maintenant

indispensable de procéder à un traitement complémentaire pour obtenir la valeur des objets de coûts

que souhaite déterminer l’établissement.

Dans le cadre de la présente illustration, un objet de coût particulier a été sélectionné, il s’agit du

coût de l’étudiant au niveau licence. Il est évident que dans le cadre d’une mise en œuvre réelle,

les objets de coût retenus devraient couvrir l’ensemble des activités assurées par l’établissement. Le

choix effectué ici offre l’avantage, dans le cadre de notre démarche pédagogique, de mobiliser les

cinq processus retenus.

Afin d’effectuer le déversement du coût des activités de l’ensemble des processus sur les objets de

coûts, il convient de s’appuyer sur un ou des inducteurs d’activités, c’est-à-dire, un critère qui explique

comment les coûts des activités sont consommés par l’objet de coût. Au cas d’espèce, il s’agit de

déterminer un inducteur d’activité (ou des inducteurs d’activités pertinents) expliquant comment

l’étudiant inscrit en licence consomme les différentes ressources de l’établissement préalablement

agrégées au sein des activités.

5.1. Le choix des inducteurs

Le choix d’inducteurs s’est arrêté, pour cette illustration, sur les éléments suivants :

- Le coût du processus « FORMATION » : un traitement différencié est opéré selon la

nature de l’activité :

o « Diffuser l’information » : la part des étudiants entrants a été retenue comme

critère, cette part s’élève à 70% pour le niveau licence ;

o « informer, … » : le nombre d’étudiants au niveau « Licence » (L) rapporté au

nombre d’étudiants total a été retenu, ce pourcentage s’élève à 54% ;

o « inscrire » et « enseigner » et « accompagner » et « évaluer les étudiants » :

le nombre d’étudiants au niveau « Licence » (L) rapporté au nombre

d’étudiants total a été retenu, ce pourcentage s’élève à 54% ;

o « favoriser la mobilité internationale étudiante » : la part des étudiants

entrants et sortants a été retenue comme critère, cette part s’élève à 67%

pour le niveau licence ;

- Le coût du processus « RECHERCHE » n’a pas été considéré comme affecté par les

activités de formation.

- Le coût du processus « DIFFUSION DU SAVOIR » fait l’objet d’une répartition à l’aide

de deux inducteurs :

o l’établissement considère que seules deux activités de ce processus

concourent à la formation au niveau licence, les activités « offrir de la

documentation » et « organiser des manifestations ». Concernant les charges

enregistrées dans ces deux activités seule la moitié est affectable au

processus formation (le reste étant consommé par le processus recherche) ;

o pour l’activité « offrir de la documentation » c’est l’inducteur correspondant au

nombre d’étudiants au niveau « Licence » (L) rapporté au nombre d’étudiants

total qui a été retenu, ce pourcentage s’élève à 54% ;

o pour l’activité « organiser des manifestations » c’est l’inducteur correspondant

au nombre de diplômes au niveau « Licence » (L) qui a été retenu, ce

pourcentage s’élève à 46%.


- 72 -

- Le coût du processus d’activité « PILOTAGE » : un traitement différencié est opéré

selon la nature de l’activité :

o Pour les activités « assurer le pilotage stratégique », « gérer les ressources

humaines », « communiquer », « piloter les systèmes d’information » et

« assurer le fonctionnement administratif » l’établissement considère qu’elles

concourent pour moitié au processus de formation (et pour l’autre part au

processus recherche) et, en conséquence, ne retient dans le calcul que 50%

des charges enregistrées au titre de ces activités.

o A partir de ce périmètre de charges redéfini, les charges des activités

« Assurer le pilotage stratégique », « piloter les systèmes

d’information » et « assurer le fonctionnement administratif » sont

prises en compte sur la base de l’inducteur : nombre d’étudiants au

niveau « Licence » (L) rapporté au nombre d’étudiants total, ce

pourcentage s’élève à 54% ;

o A partir de ce périmètre de charges redéfini, les charges de l’activité

« gérer les ressources humaines » sont prises en compte sur la base

de l’inducteur : nombre d’enseignants au niveau « Licence » (L), ce

pourcentage s’élève à 52% ;

o A partir de ce périmètre de charges redéfini, les charges de l’activité

« communiquer », sont prises en compte sur la base de l’inducteur :

nombre de diplômes au niveau « Licence » (L), ce pourcentage

s’élève à 46% ;

o Pour l’activité « assurer la gestion financière et comptable » c’est l’inducteur

correspondant au nombre de mandats enregistrés au niveau « Licence » (L)

qui a été retenu, ce pourcentage s’élève à 32%

o Enfin, pour l’activité « assurer la vie de l’étudiant » c’est l’inducteur

correspondant au nombre d’étudiants au niveau « Licence » (L) rapporté au

nombre d’étudiants total qui a été retenu, ce pourcentage s’élève à 54%.

- Enfin, pour le coût du processus d’activité « SUPPORT ET LOGISTIQUE » un

traitement différencié est opéré selon la nature de l’activité :

o activité « Reprographier » : le nombre d’étudiants au niveau « Licence » (L) rapporté

au nombre d’étudiants total a été retenu, ce pourcentage s’élève à 54% ;

o pour les activités « entretenir le patrimoine immobilier », « maintenir les

équipements » et « assurer le fonctionnement des services communs » c’est un

inducteur déterminé en fonction du nombre de m² qui a été retenu. Ce ratio s’élève à

42% compte tenu des éléments décrits dans le paragraphe suivant.

5.2. Focus : la détermination d’un inducteur composite

Le calcul de l’inducteur permettant d’imputer la fraction de charges consommée pour les besoins de la

formation d’un étudiant au niveau licence au sein des activités « entretenir le patrimoine immobilier »,

« maintenir les équipements » et « assurer le fonctionnement des services communs » nécessite de

recourir à plusieurs données qu’il convient de combiner et de pondérer. La démarche suivante est

proposée, il ne s’agit bien évidemment que d’une illustration, d’autres voies pouvant être retenues.


- 73 -

Données utiles pour le calcul :

Nombre d’étudiants inscrits au niveau licence par composante : voir colonne a

Nombre total d’étudiants inscrits par composante : voir colonne b

Part des étudiants inscrits en licence par composante : voir colonne c (valeurs colonne a /

valeurs colonne b)

Nombre de m² enseignement par composante : voir colonne d

Nombre total de m² enseignement : valeur E = somme de la colonne d = 187.440 m²

Nombre total de m² administration et divers : valeur A = 51.868 m²

Nombre total de m² recherche : valeur R = 76.827 m²

Nombre total de m² de l’université : valeur U = valeur E + valeur A + valeur R = 316.135 m²

Démarche suivie :

Tout d’abord il s’agit de déterminer le nombre de m² qui accueillent ou sont dédiés aux étudiants au

niveau « Licence ». Cette surface correspond à la surface d’enseignement des composantes (d) à

laquelle s’ajoute une quote-part des surfaces « administration et divers » (A) que l’on ventile sur

l’enseignement et la recherche. Cette quote-part est calculée en fonction du poids des surfaces

d’enseignement (E) par rapport à l’ensemble des surfaces d’enseignement et recherche (E+R).

Les surfaces « administration et divers » (valeur A) représentent 51.868 m².

Le poids des surfaces d’enseignement (E) par rapport à l’ensemble des surfaces d’enseignement et

recherche (E+R) se détermine de la façon suivante :

E 187.440

= = 70,93 %

E+R 187.440 + 76.827

Les surfaces « administration et divers » qui seront attribuées à l’enseignement s’élèvent à :

70,93 % X 51.868 m² = 36.789 m²

Cette surface « administration et divers » consacrée à l’enseignement est ensuite ventilée par

composante, en fonction de la part du nombre d’étudiants de la composante par rapport au nombre

total d’étudiants de l’université. Exemple : l’UFR 901 compte 3.413 étudiants sur un total de 24.651,

soit 13,85 %. La quote-part des surfaces « administration et divers » attribuée à l’UFR 901 est donc :

13,85 % X 36.789 m² = 5.094 m². Ainsi, la surface totale d’enseignement pour l’UFR 901 s’élève à :

17.267 m² + 5.094 m² = 22.361 m² (colonne e).

Nombre

d'étudiants

inscrits en L

(a)

Nombre total

d'étudiants

inscrits

(b)

Part des

étudiants en L

(c) = (a) / (b)

surfaces

enseignement

(d)

surfaces

enseignement +

quote-part surface

administration

(e)

1 872 3 413 54,8% 17 267m² 22 361m²

438 658 66,6% 4 576m² 5 558m²

500 622 80,4% 351m² 1 279m²

1 676 3 178 52,7% 47 040m² 51 783m²

1 829 2 894 63,2% 14 023m² 18 342m²

3 191 4 651 68,6% 12 192m² 19 133m²

242 1 832 13,2% 8 601m² 11 335m²

46 220 20,9% 5 163m² 5 491m²

1 008 1 179 85,5% 4 352m² 6 112m²

0 455 0,0% 10 122m² 10 801m²

55 189 29,1% 2 667m² 2 949m²

1 879 1 880 99,9% 36 109m² 38 915m²

504 514 98,1% 15 322m² 16 089m²

0 2 817 0,0% 8 770m² 12 974m²

0 149 0,0% 885m² 1 107m²

13 240 24 651 54% 187 440m² 224 229m²

904

905

906

907

Composantes

901

902

903

TOTAUX

920

923

930

962

908

909

910

911


- 74 -

Ainsi, pour chaque composante, la quote-part des surfaces « administration et divers » qui lui est

affectée se calcule de la façon suivante :

Surface totale enseignement

nb étudiants

Surface « administration et

divers » x

x

Surface totale enseignement

+ recherche

nb total étudiants

La colonne e est en conséquence le résultat du calcul suivant :

Colonne e = d + [ A x E / ( E + R ) ] x ( b / 24.651 )

La dernière étape du calcul consiste à diviser, pour chaque composante, la surface d’enseignement

globale (colonne e qui vient d’être calculée) par la surface totale de l’université. Le résultat qui figure

dans la colonne f est enfin multiplié par le pourcentage d’étudiants en L de la composante pour obtenir

la part des surfaces de l’université consacrée aux enseignements de Licence (colonne bleue).

Nombre

d'étudiants

inscrits en L

(a)

Nombre total

d'étudiants

inscrits

(b)

Part des

étudiants en L

(c) = (a) / (b)

surfaces

enseignement

(d)

surfaces

enseignement +

quote-part surface

administration

(e)

Part des surfaces

enseignement total

/ total m² shon

(f) = (e) / U

Part surfaces

consacrée aux

enseignements

au niveau L

(g) = (c) x (f)

1 872 3 413 54,8% 17 267m² 22 361m² 7,1% 3,9%

438 658 66,6% 4 576m² 5 558m² 1,8% 1,2%

500 622 80,4% 351m² 1 279m² 0,4% 0,3%

1 676 3 178 52,7% 47 040m² 51 783m² 16,4% 8,6%

1 829 2 894 63,2% 14 023m² 18 342m² 5,8% 3,7%

3 191 4 651 68,6% 12 192m² 19 133m² 6,1% 4,2%

242 1 832 13,2% 8 601m² 11 335m² 3,6% 0,5%

46 220 20,9% 5 163m² 5 491m² 1,7% 0,4%

1 008 1 179 85,5% 4 352m² 6 112m² 1,9% 1,7%

0 455 0,0% 10 122m² 10 801m² 3,4% 0,0%

55 189 29,1% 2 667m² 2 949m² 0,9% 0,3%

1 879 1 880 99,9% 36 109m² 38 915m² 12,3% 12,3%

504 514 98,1% 15 322m² 16 089m² 5,1% 5,0%

0 2 817 0,0% 8 770m² 12 974m² 4,1% 0,0%

0 149 0,0% 885m² 1 107m² 0,4% 0,0%

13 240 24 651 54% 187 440m² 224 229m² 71% 42%

904

905

906

907

Composantes

901

902

903

TOTAUX

920

923

930

962

908

909

910

911

L’inducteur des activités « entretenir le patrimoine immobilier » (IMMO), « maintenir les équipements »

(MOBI) et « assurer le fonctionnement des services communs » (ICOM) s’élève donc à 42%.


- 75 -


- 76 -

Compte tenu de l’ensemble des éléments retenus dans le cadre de la présente illustration, le coût

d’un étudiant au niveau « Licence » se décompose comme suit :

Coût de

l'activité

(en k€)

Clé composite :

Inducteur d'activitéclé n°1 clé n°2

Formation

DIFF 759 Part des étudiants nouveaux entrants au niveau licence 70% 529

INFO 1 799 Part des étudiants au niveau licence 54% 966

INS 2 230 Part des étudiants au niveau licence 54% 1 198

ENS (L) 19 627 Part des étudiants au niveau licence 100% 19 627

ENS (M) 14 310 0% 0

ENS (D) 1 774 0% 0

ACC 5 351 Part des étudiants au niveau licence 54% 2 874

INT 284 Part des effectifs entrants et sortants au niveau licence 67% 190

EVAL.E 3 048 Part des étudiants au niveau licence 54% 1 637

Diffusion du savoir

DOC 5 025Pour 50% des crédits estimés consacrés à la

"formation", part des étudiants au niveau licence50% 54% 1 350

MANIF 1 440Pour 50% des crédits estimés consacrés à la

"formation", nombre de diplômes du niveau licence50% 46% 331

Pilotage

STRA 4 818Pour 50% des crédits estimés consacrés à la


FIN 1 867 Nombre de mandats pour le niveau licence 32% 598

GRH 3 393Pour 50% des crédits estimés consacrés à la

"formation", nombre d'enseignants au niveau licence50% 52% 876

COM 1 550Pour 50% des crédits estimés consacrés à la

"formation", nombre de diplômes du niveau licence50% 46% 357

SIG 1 378Pour 50% des crédits estimés consacrés à la

"formation", part des étudiants au niveau licence50% 54% 370

ADM 4 504Pour 50% des crédits estimés consacrés à la


VE 4 593 Part des étudiants au niveau licence 54% 2 467

Support et Logistique

IMMO 9 898 Part des m2/étudiants au niveau licence 42% 4 146

MOBI 3 163 Part des m2/étudiants au niveau licence 42% 1 325

ICOM 6 640 Part des m2/étudiants au niveau licence 42% 2 781

REPRO 616 Part des étudiants au niveau licence 54% 333

44 457 k€

13 240

3 358 €

Ventilation

(k€)

PERIMETRE DE

CHARGES RETENU

POUR LE CALCUL

98 066

COÛT TOTAL AU NIVEAU LICENCE

NOMBRE D'ETUDIANTS AU NIVEAU LICENCE

COÛT TOTAL PAR ETUDIANT AU NIVEAU LICENCE

Processus et

Activités


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....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

QUESTION D

Quels commentaires pouvez-vous proposer sur les informations obtenues dans ce

tableau ?


- 78 -

Alors que le périmètre initial s’élevait à 142.600 k€, le périmètre de charges finalement retenu pour le

calcul du coût d’un étudiant au niveau licence s’élève à 98.066 euros en raison du périmètre des

activités concernées par le calcul de coût réalisé. Ne figurent notamment pas les activités liées au

processus recherche.

Pris de manière isolée, le coût total par étudiant au niveau « Licence » (L) n’est pas explicite. Prendre

en compte le nombre d’étudiants en licence comme numérateur et comme dénominateur selon les

données intermédiaires peut générer quelques interrogations. Mais ce coût est intéressant dans le

sens où il peut en revanche être apprécié par rapport au coût total d’un étudiant pour un autre niveau

d’étude (« Master »(M) ou « Doctorat » (D)) de la même université ou même d’un autre EPSCP. En

outre, dans l’aide à la décision, l’établissement pourrait très bien juger utile comparer le coût entre ses

différentes composantes.

On peut également émettre des réserves sur le choix des inducteurs et leur pertinence. Ce choix a été

fait en fonction des données disponibles, mais il conviendrait de travailler sur des choix d’inducteurs

plus pertinents au regard de l’activité.



- 79 -

Cas « université de Savoie »

Présentation : éléments de contexte

L’université de Savoie s’est engagée dans la mise en place de son système de comptabilité

analytique au mois d’avril 2006. Après une phase de réflexion consacrée à la structuration de son

modèle (2006), l’établissement alimente sa comptabilité analytique au « fil de l’eau » depuis le 1er

janvier 2007.

L’université a souhaité mettre en place une comptabilité analytique afin de disposer d’informations lui

permettant de répondre à l’un des objectifs majeurs de son projet d’établissement : « Faciliter la

prise de décision stratégique et renforcer la capacité aux dialogues de gestion ». En

conséquence, cet objectif stratégique a été décliné analytiquement notamment au travers d’une

réflexion sur l’identification des informations attendues du système analytique :

- Mettre en place une logique de négociation objective de répartition des moyens reconnue en

interne (composantes, services…) comme en externe (tutelle, partenaires…) ;

- Mesurer les marges de manœuvre dont dispose l’université afin de quantifier ses objectifs de

manière réaliste ;

- Chiffrer les prestations réalisées par l’université au coût réel, en visant notamment à mieux

valoriser la recherche ;

- Affiner les choix de gestion pour mieux connaître les modes de fonctionnements, les enjeux

liés aux choix d’organisation et la réalité de la contribution de chaque processus d’activités

dans la formation des coûts (notamment le coût des fonctions support indispensables à

l’accomplissement des missions fondamentales).

Les objectifs

- Présenter un modèle de comptabilité analytique adapté à la réalité

- Comprendre l’intérêt de hiérarchiser les activités

- Illustrer l’adaptation d’un modèle de comptabilité analytique à l’organisation et aux

options d’un établissement afin de calculer en parallèle le coût des activités et des objets de coûts

- Privilégier les objets de coûts dans la ventilation des charges directes

- Comprendre l’importance de l’appropriation du modèle par les acteurs de l’établissement dans le choix des objets de coûts.

Les questionnements

- Comment retenir une grille d’activités adaptée aux attentes d’un établissement ?

- Pourquoi choisir de ne pas retenir certains types de charges dans le périmètre analytique ?

- Comment disposer d’éléments d’aide au pilotage en retraçant la composition des coûts de prestations d’enseignement et de recherche ?

- Comment impliquer tous les agents à la démarche ?


- 80 -

Sur la base de ces éléments, le choix de l’université s’est orienté vers le modèle analytique par

activités.

Différentes étapes de la construction du modèle de l’université de Savoie sont présentées ci-après à

travers les thèmes abordés au moyen de quatre questions qui vous sont soumises :

A. le découpage en processus et activités en cohérence avec le souhait de « mieux se

connaître » ;

B. La définition du périmètre de charges en conformité avec les objectifs et les objets de coûts et

tenant compte de l’état actuel des informations disponibles et du système d’informations ;

C. Le déversement des charges : les spécificités retenues dans la ventilation des charges ;

D. La définition d’inducteurs d’activités ;

Les données et tableaux qui figurent en annexe à ce cas pratique permettront, si nécessaire,

d’analyser plus finement les traitements retenus par l’université de Savoie en matière de :

déversement des charges indirectes : les spécificités retenues dans la ventilation des

charges ;

calcul du coût complet des objets de coûts ;

ventilation des charges de personnel ;

charges de patrimoine : une ventilation spécifique.

Il est à signaler que ce modèle n’est pas figé et continue de faire l’objet d’améliorations régulières

dans la précision du calcul de coûts complets des activités et des objets de coûts.

1. Le découpage en processus et activités en cohérence avec le souhait de « mieux se connaître »

Une fois le modèle analytique retenu, les premiers ateliers de travail ont été consacrés à la

détermination de la grille des activités. Si l’université s’est fortement inspirée de la grille d’activités

figurant dans le guide de l’AMUE relatif à la « mise en œuvre d’une comptabilité analytique au sein

d’un EPSCP », la liste proposée a été analysée pour répondre à la volonté de mettre en place un

système opérationnel.

Ainsi, une question-clé a été posée dans le cadre de ces ateliers et qui permet de comprendre la

réalité quotidienne de la comptabilité analytique : si un agent cherche, par exemple, à déverser une

facture relative à la reprographie de documents de formation, quelle raison le conduirait à ventiler

cette charge plutôt sur le processus « Support » que sur le processus « Formation » ? En d’autres

termes, est-il possible de déterminer un ordre de hiérarchisation des activités qui va permettre aux

agents de savoir dans quelle activité déverser une charge pour laquelle plusieurs options d’affectation

seraient possibles ?

L’université a fait le choix de placer ce questionnement au cœur de son modèle et a traduit cette

option lors de la détermination de sa grille d’activités.


- 81 -

Processus SUPPORT

GESTION

PILOTAGE

DIFFUSION DU SAVOIR

RECHERCHE

FORMATION

Activités

SECURITE

SUPPORT SYSTEMES INFO RESEAUX TELEPHONIE

REPROGRAPHIER ENSEIGNEMENT RECHERCHE

INFRASTRUCTURES

ASSURER GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE

GERER PILOTER RELATIONS INTERNATIONALES

GERER RESSOURCES HUMAINES

ASSURER COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

PILOTER CONTROLER EVALUER

ORGANISER EVENEMENTS

METTRE A DISPO RESSOURCES DOCUMENTAIRES

EVALUER LA RECHERCHE

ANIMER ET ADMINISTRER LES LABORATOIRES

VALORISATION MARCHANDE

RECHERCHER PARTENARIATS ET FINANCEMENTS

REALISER LES PROGRAMMES DE RECHERCHE

SANTE SPORT ET CULTURE DES ETUDIANTS

EVALUER FORMATIONS SUIVRE ETUDIANTS

EVALUER LES ETUDIANTS

ACCOMPAGNER ETUDIANT TUTORAT SOUTIEN

DIFFUSER INFORMATION AUX ENTRANTS

RECRUTER ET INSCRIRE LES ETUDIANTS

CONCEVOIR LES FORMATIONS

REALISER LES ENSEIGNEMENTS EN PRESENTIEL

QUESTION A

Comment classeriez-vous les activités suivantes dans les différents processus retenus par l’université de Savoie ?

QUESTION A bis

Comment expliquer la hiérarchisation des processus retenue (processus « Support » placé en premier) ?


- 82 -

L’université de Savoie a réalisé des choix structurants pour lever des contraintes fortes :

- Apporter des informations nouvelles, inconnues ou inaccessibles par les traitements habituels

(comptes, structure…), dans le domaine financier mais aussi organisationnel ;

- Apporter des informations utilisables en termes de pilotage ;

- Identifier le maximum de charges afin de minimiser les charges « indirectes » ;

- Minimiser la saisie d’informations nouvelles (par rapport à l’existant) ou difficilement

imputables directement, car trop complexes ;

- Articuler les différentes périodicités de saisie des charges.

Ces éléments ont conduit l’université de Savoie à retenir un modèle de comptabilité analytique par

activités décliné comme suit :

PROCESSUS CODE LIBELLE DE L’ACTIVITE

SUPPORT

A1.1 : SECU SECURITE

A1.2 : SIRES SUPPORT SYSTEMES INFO RESEAUX TELEPHONIE

A1.3 : REPRO REPROGRAPHIER ENSEIGNEMENT RECHERCHE

A1.4 : INFRAC INFRASTRUCTURES

GESTION

A2.1 : GFC ASSURER GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE

A2.2 : GRI GERER PILOTER RELATIONS INTERNATIONALES

A2.3 : GRH GERER RESSOURCES HUMAINES

PILOTAGE A3.1 : COM ASSURER COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

A3.2 : PILOS PILOTER CONTROLER EVALUER

DIFFUSION DU SAVOIR A4.1 : MANIF ORGANISER EVENEMENTS

A4.2 : BU METTRE A DISPO RESSOURCES DOCUMENTAIRES

RECHERCHE

A5.1 : EVAR EVALUER LA RECHERCHE

A5.2 : ANIM ANIMER ET ADMINISTRER LES LABORATOIRES

A5.3 : VALO VALORISATION MARCHANDE

A5.4 : PROS RECHERCHER PARTENARIATS ET FINANCEMENTS

A5.5 : CHR REALISER LES PROGRAMMES DE RECHERCHE

FORMATION

A6.1 : SANT SANTE SPORT ET CULTURE DES ETUDIANTS

A6.2 : EVAF EVALUER FORMATIONS SUIVRE ETUDIANTS

A6.3 : EVAE EVALUER LES ETUDIANTS

A6.4 : ACC ACCOMPAGNER ETUDIANT TUTORAT SOUTIEN

A6.5 : IO DIFFUSER INFORMATION AUX ENTRANTS

A6.6 : RECR RECRUTER ET INSCRIRE LES ETUDIANTS

A6.7 : IPE CONCEVOIR LES FORMATIONS

A6.8 : ENS REALISER LES ENSEIGNEMENTS EN PRESENTIEL

Le modèle est centré sur la production finale au sens des missions de l’établissement métiers

(processus : formation et recherche). Ces activités ont été structurées de façon à être en synergie

avec les actions LOLF.

Pour privilégier la visibilité des processus supports, l’université a fixé comme principe d’affectation de

ses charges de s’intéresser à l’activité accomplie. Ainsi dans le cas d’un travail de reprographie

effectué pour les besoins de l’enseignement, la charge (qu’elle soit de papier, d’entretien du copieur

QUESTIONS A et A bis – ELEMENTS DE REPONSE


- 83 -

ou du salaire d’un agent) sera affectée à l’activité support « Reprographier » (et non à l’activité

« Réaliser les enseignements en présentiel »).

Cela revient à organiser la sélection des activités de rattachement des charges selon une

« hiérarchie ». Cette « hiérarchie » (activités support en premier, formation en dernier) doit permettre

de faire émerger tout ce qui relève du support pour rendre ces activités « visibles » au lieu de les

diluer dans les processus métier.

L’université a créé en parallèle une application d’aide à la saisie (voir infra) accessible à l’ensemble

des agents permettant de répondre à leurs interrogations. Les gestionnaires ont la possibilité de

balayer les activités en commençant par les activités support. Dès qu’une activité correspond à la

destination de la charge, elle en sera l’affectataire. En fin d’arborescence, sont placées les activités

« cœur de métier ».

D’une façon plus générale, il est essentiel de définir, rédiger, diffuser et expliquer le plan d’imputation

analytique retenu. Cet ensemble d’actions constitue une étape clé de la fiabilité des informations que

produira le système analytique. Du reste, cette démarche s’inscrit dans le cadre plus global des

procédures à mettre en place dans le but de disposer de la qualité des informations comptables.


- 84 -

2. La définition du périmètre de charges en conformité avec les objectifs et les objets de coûts, en tenant compte de l’état actuel des informations disponibles et du système d’informations

QUESTION B

Parmi les charges suivantes, dont la liste n’est pas exhaustive, quelles sont celles qui

sont de nature à intégrer le périmètre de charges analytiques (charges budgétaires,

charges supplétives, charges non incorporables) retenues par l’Université de Savoie en

fonction de ses objectifs ?

- Les charges « d’utilisation » des bâtiments, propriétés de l’Etat ;

- Les prestations internes propres aux charges d’heures complémentaires ;

- Les charges de personnels de l’université ;

- Les annulations d’inscriptions ;

- Les charges de personnels « Etat » ;

- Les prestations internes concernant les heures complémentaires ;

- Les charges financières ;

- Les dépenses d’investissement ;

- Les recettes contractuelles de laboratoires compensant une charge identifiée.


- 85 -

Il est essentiel de préciser que les charges qui composent le périmètre des charges

correspondent à des choix d’établissement en lien avec des objectifs précis de la présidence.

Il s’agit donc d’un témoignage de la réalité de la mise en œuvre d’une comptabilité analytique

dans un EPSCP.

Le périmètre de charges retenu sur la première année est composé de la façon suivante :

- Les charges budgétaires :

o saisies au fil de l’eau pour les charges de fonctionnement courant ;

o intégrées annuellement en comptabilité analytique (mais intégration mensuelle en

comptabilité budgétaire au sein d’une unité budgétaire « paye » pour assurer le suivi

budgétaire de la masse salariale) ;

o depuis 2010, date de mise en œuvre du logiciel Sifac et via l’utilisation des fiches

immobilisation, les charges d’amortissement sont prises en compte grâce aux liens

créés entre les biens et le centre de coût auquel chaque bien est rattaché.

Opérationnellement, la charge budgétaire de l’amortissement est imputée dans un

premier temps sur un centre financier responsable puis elle est retraitée par le biais

des informations de la fiche immobilisation du bien pour qu’une écriture analytique du

montant de l’amortissement soit enregistrée sur le centre de coût à l’origine de

l’acquisition.

- Les charges supplétives : le passage de l’établissement aux responsabilités et compétences

élargies en 2011 a fait disparaître les charges supplétives qui étaient prises en compte

auparavant (charges de personnel titulaires hors budget avant le passage aux RCE et

charges patrimoniales car l’établissement dispose désormais d’un inventaire mis à jour. Le

rapprochement entre inventaire physique et comptable permet de disposer d’une base de

données fiable à l’origine du calcul des dotations aux amortissements). Les charges

(personnel mis à disposition) relevant des partenaires de l’université au sein des unités mixtes

de recherche ne sont en revanche pas intégrées à ce jour.

- Les charges non incorporables, non prises en compte dans le périmètre lors de la première

année (mais qui seraient à réactualiser tous les ans afin de traduire au mieux la réalité) :

o Les charges financières (66), même si leur exclusion du périmètre analytique peut

faire débat, au regard de la nature de l’emprunt et de son lien avec l’activité de

l’université ;

o Les charges exceptionnelles, dont « annulation d’’inscriptions ». Remarque : les

charges « d’annulation d’inscription » auraient pu figurer dans le périmètre de charges

analytiques mais elles apparaissent ici en tant que charges exceptionnelles (chapitre

67) ;

o Les prestations internes concernant les heures complémentaires : ces charges

sont exclues durablement du périmètre de charges. En revanche, il est à noter que

les autres prestations internes auraient pu être ventilées en deux étapes :

neutralisation de la charge de départ par les recettes internes ;

traitement des charges correspondant à ces recettes internes.

Pour autant, elles n’ont pas été retenues dans le périmètre analytique à ce jour, faute

de données disponibles suffisantes.

La question de l’intégration des recettes issues des contrats signés avec des tiers s’est posée,

essentiellement pour la recherche. La question qui se posait était notamment la suivante :

l’appréciation d’un niveau de consommation de ressources ne doit-elle pas tenir compte des produits

générés par l’activité ?

L’établissement a fait le choix, pour des besoins de lisibilité en matière de pilotage, de ne pas intégrer

les produits dans la ventilation analytique, afin de ne pas procéder à des compensations immédiates

et de disposer de la totalité des charges.



- 86 -

3. Le déversement des charges : les spécificités retenues dans la ventilation des charges

Si le modèle analytique retenu par l’université de Savoie est structuré en activités, la « logique »

d’alimentation du système est sensiblement différente du modèle « standard ». Ainsi, la ventilation des

charges ne suit pas la logique de flux (ressources – activités – objets de coûts) classique de la

méthode ABC mais répond à une logique d’affectation en parallèle sur trois axes : les processus et

activités, les objets de coûts, et les actions LOLF.

Le choix des objets de coûts (OC) s’est effectué en partant du principe que la production de

l’université se rassemble en deux familles : la formation et la recherche qui constituent les prestations

« premières » de l’université. Pour la formation, l’établissement a choisi d’aller au niveau du diplôme

ou la famille de diplômes. Pour la recherche, l’objet de coût retenu est le laboratoire.

L’université a effectué les choix structurants suivant :

- affectation directe d’une charge sur un objet de coût chaque fois que cela est possible ;

- affectation mono ou multi activités des charges ;

- pas de déversement des activités support vers les activités opérationnelles ;

- chaque charge reçoit une quadruple affectation correspondant à un objet de coût, à une

activité, à une action LOLF et à un centre financier (rattachement budgétaire de la charge).

Opérationnellement, afin de renseigner les différentes activités, le choix a été fait de lier activités et

actions LOLF. Pour cela, l’établissement s’appuie sur la codification des destinations LOLF dont les

subdivisions correspondent aux activités concernées. Ainsi les trois premiers caractères de la

nomenclature des destinations correspondent à la nomenclature LOLF ministérielle tandis que les

caractères suivants correspondent eux à une activité que l’université rattache à chacune des actions

LOLF. Le tableau ci-dessous illustre la relation entre action LOLF et activités en s’appuyant sur

l’action 101 « Formation initiale et continue de niveau Licence ».

code Lolf et

codes activités associésACTIVITE : libellé

101_ACC 101 : ACCOMPAGNER ETUDIAN

101_BU 101 : DOCUMENTATION

101_COM 101 : COMMUNIQUER

101_ENS 101 : ENSEIGNER PRESENTIE

101_EVAE 101 : EVALUER ETUDIANTS

101_EVAF 101 : EVALUER FORMATIONS

101_GRI 101 : GERER RI

101_INFRAC 101 : INFRASTRUCTURES

101_INS 101 : INSTALLATION

101_IPE 101 : INGENIERIE PEDAGO

101_MANIF 101 : ORGANISER EVENEMENT

101_RECR 101 : RECRU INSCR ETUDIAN

101_REPRO 101 : PHOTOCOPIER

101_SANT 101 : SANTE SPORT CULTURE

101_SECU 101 : SECURITE


- 87 -

Pour ce qui concerne les objets de coûts, l’établissement a décrit chaque objet de coûts en tant que

centre de coûts (centre d’analyse) dans sa structure analytique.

La disponibilité d’un module de comptabilité analytique facilite la multi affectation des charges. Il est à

ce titre utile de relever que, quel que soit l’outil, ces différentes natures d’information sont

indispensables (activités, centre d’analyse, objet de coût). Il convient également de préciser que cette

mise en place s’est accompagnée à la fois d’actions de formation auprès des gestionnaires et de la

mise à disposition d’un outil d’aide à la construction et donc au choix du code analytique (outil très

ergonomique accessible aux gestionnaires sur le site intranet de l’université).

Ces outils et ce processus d’accompagnement sont fondamentaux dans la démarche analytique : ce

sont les agents, dès la saisie, qui « font » véritablement la comptabilité analytique. De la qualité de

l’information saisie dépend la fiabilité et la représentativité de l’information extraite du système. En

effet, l’évolution des systèmes d’information modifie l’approche de la comptabilité analytique.

Aujourd’hui, l’imputation se fait donc à la source, au « fil de l’eau » et ce dès l’engagement de la

charge ou du produit. De fait, la réflexion sur les clés de répartition (inducteurs) doit se focaliser sur

les charges indirectes dont le volume, dans cette nouvelle organisation du travail, a diminué. Cet

éclairage est nécessaire à la compréhension de la mécanique analytique utilisée à l’université de

Savoie.

L’établissement a considéré que les gestionnaires étaient en capacité d’affecter les charges

directement sur les objets de coûts et ce dans la majorité des cas. Dès lors, l’information objet de

coûts a été privilégiée en affectation directe. En cas de pluralité d’objet de coûts, l’information qui

permettra la répartition des charges sur plusieurs objets de coûts sera obtenue par un croisement

centre financier (CF) – objet de coût (OC).


- 88 -

Ces mêmes gestionnaires peuvent affecter directement les charges sur une ou plusieurs activités

selon la nature de la charge. L’exception à cette règle sont les charges de personnel, pour lesquelles,

l’établissement a déterminé des clés de répartition (pour l’instant forfaitaires) qui sont propres à

chaque catégorie de personnel (enseignant-chercheur, BIATOSS).

L’exposé de ces choix amène donc au constat d’une indépendance entre objet de coût et activité ce

qui rend la modélisation par activité de l’université de Savoie originale par rapport au modèle

standard.

Exemple :

OC 1 OC 2 OC 3 Somme

Activité 1 20 € 50 € 80 € 150 €

Activité 2 10 € 15 € 75 € 100 €

Activité 3 35 € 120 € 45 € 200 €

Somme 65 € 185 € 200 € 450 €

Le schéma ci-après résume la quadruple affectation des charges et le raisonnement de ventilation des charges indirectes (objet de coût « à ventiler »). Il résume les principes explicités supra :

Les charges sont ventilées directement, chaque fois que cela est possible, grâce à la

codification analytique sur les actions LOLF, les activités, les objets de coûts (centres de

coûts) et les centres financiers (consommation de crédits budgétaires).

Lorsqu’il s’agit de charges indirectes du point de vue des objets de coûts (parce que la

charge n’est pas affectable directement ou parce que les objets de coût concernés sont

connus mais trop nombreux pour réaliser le déversement « manuellement »), la somme est

affectée temporaire sur un objet de coût dénommé « à ventiler ». L’université a alors recours à

des inducteurs d’activités afin répartir les charges en question entre les objets de coûts

finaux.


- 89 -


- 90 -

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

....................................................................................................................................................................

QUESTION C

Quels commentaires vous inspire le schéma suivant ?


- 91 -

D’un point de vue général, on peut identifier des centres financiers (CF) de niveaux différents,

correspondant à des périmètres de reventilation sur les objets de coût (OC) également différents :

- Niveau CF : reventilation sur les OC du CF concerné ;

- Niveau composante (UB) : reventilation sur les OC de la composante concernée ;

- Niveau site : reventilation sur les OC du site considéré ;

- Niveau université : reventilation sur les OC de tout l’établissement.

D’un point de vue pratique, cela suppose donc de :

- disposer d’un centre de coût ad hoc (exemple de Sifac) ;

- de réduire à la saisie la possibilité d’accès aux codes OC en fonction du CF (pour éviter les

erreurs de saisie) ;

- d’introduire, en plus des OC, des codes d’OC « à ventiler » : à ventiler sur un CF, sur les OC

de formation, sur les OC de recherche, ou sur tous les OC.

Les charges qui sont déversées dans le bloc « à ventiler » sont donc des charges qui n’ont pas pu

être déversées sur les objets de coûts. La ventilation des charges rassemblées dans ces nœuds de

regroupement est donc réalisée à l’aide d’inducteurs par activité (et non par composante) à partir des

données décrites dans le paragraphe qui suit (cf. « 4. : La définition d’inducteurs d’activité »).

Tout système analytique nécessite un traitement des charges indirectes. Le système de l’université de

Savoie se caractérise par :

- la capacité de l’établissement à affecter directement une charge sur une (ou plusieurs) activité

sans avoir à procéder à des retraitements ;

- la capacité de l’établissement à affecter directement une charge sur une (ou plusieurs) actions

LOLF sans avoir à procéder à des retraitements ;

- le rattachement univoque à un centre financier support des crédits budgétaires permettant de

financer la charge ;

- la priorité donnée aux objets de coûts (centres de coût) dans le traitement analytique puisque

seul le coût final de ceux-ci sera déterminé (il n’y aura pas de re ventilation entre activités

support et activités opérationnelles) ;

- le système de re ventilation des charges indirectes par rapport aux objets de coûts se base

sur la nature des activités accomplies au sein des objets de coût. Ce point est développé dans

le chapitre suivant.

Le système analytique de l’université de Savoie prend en conséquence appui sur la méthode par les

activités mais en adaptant la logique initiale du modèle puisque ce n’est pas le coût des activités qui

sera déversé sur les objets de coût.

Les systèmes d’information actuels facilitent le fonctionnement de ce type d’organisation dans la

mesure où ils permettent de façon simultanée une pluralité d’imputation (cf. ci-dessus).



- 92 -

4. La définition d’inducteurs d’activité

Pour mieux comprendre la logique qui fonde la spécificité du modèle analytique de l’université de

Savoie, il convient de comprendre la mécanique qui permet de ventiler les charges qui composent le

bloc « à ventiler ».

Dans cette mécanique, le rôle joué par les inducteurs d’activité est fondamental.

Ainsi que cela a déjà été expliqué, les charges sont ventilées en parallèle sur les activités et les objets

de coûts mais le coût final des activités est composé uniquement de charges directes. En effet,

les gestionnaires doivent obligatoirement choisir une ou plusieurs activités dans la liste retenue par

l’établissement. En conséquence, seul l’objet de coût peut ne pas être identifié. Auquel cas la charge

concernée est alors déversée :

sur la ou les activités (multi-imputation) ;

et sur un nœud de regroupement correspond à un objet de coût non identifiable (dans un

premier temps).

En fin de période (exercice ou semestre), toutes les charges qui composent ces nœuds de

regroupement sont ventilées sur les objets de coûts finaux afin d’obtenir le coût complet final de

chacun des objets de coûts. La méthode utilisée se décompose comme suit :

identification des charges indirectes ventilées sur les nœuds de regroupement et en parallèle

sur une (ou plusieurs) activité (s) ;

calcul du total des charges composant les nœuds de regroupement par activité ;

pour chacune des activités, ventilation de ces charges dites « indirectes » sur les objets de

coût à l’aide d’un inducteur d’activité ;

calcul du coût complet de chaque objet de coût en sommant les charges directes et

l’ensemble des charges indirectes ventilées à partir de chaque activité.

Les étapes successives de déversement présentées dans le tableau ci-après permettent d’obtenir les

informations suivantes :

le coût des nœuds de regroupement (Tableau A : colonne « charges totales » et lignes

« NR 1, NR 2, … ») ;

le coût partiel des objets de coûts (Tableau A : colonne « charges totales » et lignes « OC

1, OC 2, … ») ;

le coût complet des activités (tableau B : dernière ligne, chaque colonne correspondant à

une activité) ;

la dernière étape consiste à ventiler le coût des activités correspondant aux nœuds de

regroupement (Tableau B, au sein de chaque colonne, le cumul par activité des charges de

chaque nœud de regroupement : d1, d2, …) sur les objets de coûts (Tableau B, par exemple

c1 + d1). Cette ventilation s’effectue à l’aide d’un inducteur d’activité. La valeur de l’objet de

coût figure dans le Tableau B colonne « coûts complets ».


- 93 -

Le système analytique est alimenté en temps réel via les saisies effectuées dans Sifac depuis l’exercice 2009.

Le tableau ci-dessous représente schématiquement la logique de saisie et de déversement.

TABLEAU A TABLEAU B

Processus 6

Budget BIATOSS ens-ch. P. rech. P. Pil. P. Alloc. Act. 1.1 Act. 1.2 Act. 1.3 Act. 2.1 Act. … Act. 6.8

OC 1

OC 2 c1 c1 + d1 + d3OC 3 c2 c2

… c3 c3

OC x

NR 1 d1 d1

NR 2 d2 d2

… d3 … d3

NR Y dy

TOTALTotal

A.1.1.

Total

A.1.2

Total

A.1.3.

charges indirectes par rapport aux objets de coûts

TOTAL

COUTS

COMPLETS

CHARGES

TOTALES

charges directes par rapport aux objets de coûts Processus 1 Processus 2

coût des nœuds de regroupement

coûts complets des

objets de coûts

coût complet des activités

coûts partiels des objets de coûts

inducteur 1inducteur 2

inducteur 3

Légende :

OC : Objet de coût

NR : Nœud de regroupement

Budget : Charges budgétaires ; BIATOSS : Charges personnels Biatoss ; ens-ch. : Charges personnels enseignant-chercheur (part formation); P. rech. : Charges personnels enseignant-chercheur (part recherche) ; P. Pil. : Charges

personnels Pilotage ; P. Alloc. : Charges personnels Allocataires de recherche.

A 1.1. : Activité 1.1 (SECU)

Processus 1 : Processus d’activités 1 (SUPPORT)

C1 : charges directes par rapport à l’objet de coût. Ces charges sont ventilées directement sur l’objet de coût et sur l’activité correspondante

D1 : charges indirectes par rapport à l’objet de coût. Ces charges sont ventilées sur le nœud de regroupement et sur l’activité correspondante

Dans le tableau A, les charges c1, c2 et c3 correspondent aux charges directes et constituent donc le périmètre de charges directes sur les objets de coûts. Dans le tableau A, figurent également les charges indirectes par rapport aux objets

de coûts (d1, d2 et d3).

En parallèle, les charges directes (c1, c2 et c3 dans le tableau B) et les charges indirectes (d1, d2 et d3 dans le tableau B) sont ventilées sur les activités.

Ensuite, pour chacune des activités (A1.1, A1.2….), les charges indirectes issues des nœuds de regroupement (d1, d2, d…) sont ventilées à l’aide d’un inducteur, propre à chaque activité, sur les objets de coûts.

Au final, la colonne « Coûts complets » fait apparaître le coût de chaque objet de coût, composé des charges directes et de l’ensemble des charges indirectes ventilées à l’aide des inducteurs.


- 94 -

La collecte des données potentiellement utiles pour la ventilation des charges indirectes par activité, a conduit

l’établissement à recenser les informations suivantes comme pouvant alimenter les inducteurs.

Nature des informations identifiant

Effectif étudiant (IA) Etu IA

Effectif étudiants entrants/partants international Etu RI Tot

Effectif étudiants nouveaux entrants Etu Nvx entrants

Effectif consolidé laboratoire (E/C, chercheurs, thésards, iatos, autre) Labo effectif Tot

Nombre de mandats par Objet de coût Budget mandats OC

Equi répartition laboratoires Labo Unités

Nombre de contrats et de brevets par laboratoire labo contrat brevet

Recettes totales du laboratoire

Chaque OC compte pour 1 - provisoire OC Unité

Effectif étudiants étrangers entrants Etu RI entrant

Effectif étudiants partant à l'étranger Etu RI partant

Effectif étudiants primo-bacheliers Etu Primo-bacheliers

Nombre d'étapes actives Form Etapes

Nombre de diplômes actifs Form Diplomes

Nombre d'heures enseignées (H) Form Heures

Nombre d'heures enseignées par les enseignants avec un service statutaire (H) Form Heures Stat

H/E observé Form H/E

Nombre d'heures enseignées par les enseignants vacataires (H) Form Heures Vact

Nombre d'enseignants vacataires intervenant par Objet de coût de formation Form effectif Ens Vact

Nombre d'enseignants avec un service statutaire par Objet de coût de formation (titulaires ou non) Form effectif Ens Stat

Effectif IATOS laboratoire Labo effectif IATOS

Surface exprimée en nombre de m² surface exprimée en m²

Volume financier exprimé en montant d'euros de charges directes euro charge directe

Montant de toutes les dépenses par Objet de coût (€) Budget dépenses OC

Montant des dépenses 66 67 68 par Objet de coût (€) Budget Excep OC

Montant des dépenses d'investissement par Objet de coût (€) Budget Invest OC

Montant des dépenses de frais de personnel par Objet de coût (€) Budget Perso OC

Montant des autres dépenses par Objet de coût (€) Budget RESTE OC

Il est par ailleurs rappelé que les objets de coûts retenus par l’université de Savoie sont de deux natures :

Les diplômes d’une part pour la formation ;

Les laboratoires d’autre part pour la recherche.


- 95 -

LIBELLE NATURE DESCRIPTION

S SECU SECURITE

Y SIRES SUPPORT SYSTEMES INFO RESEAUX TELEPHONIE

R REPRO REPROGRAPHIER ENSEIGNEMENT RECHERCHE

Q COM ASSURER COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

F INFRAC INFRASTRUCTURES

C GFC ASSURER GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE

I GRI GERER PILOTER RELATIONS INTERNATIONALES

H GRH GERER RESSOURCES HUMAINES

PILOTAGE P PILOS PILOTER CONTROLER EVALUER

M MANIF ORGANISER EVENEMENTS

B BU METTRE A DISPO RESSOURCES DOCUMENTAIRES

L ANIM ANIMER ET ADMINISTRER LES LABORATOIRES

V VALO VALORISATION MARCHANDE

J PROS RECHERCHER PARTENARIATS ET FINANCEMENTS

T SANT SANTE SPORT ET CULTURE DES ETUDIANTS

W EVAF EVALUER FORMATIONS SUIVRE ETUDIANTS

G AEVAE EVALUER LES ETUDIANTS

A ACC ACCOMPAGNER ETUDIANT TUTORAT SOUTIEN

O IO DIFFUSER INFORMATION AUX ENTRANTS

U RECR RECRUTER ET INSCRIRE LES ETUDIANTS

D IPE CONCEVOIR LES FORMATIONS

E ENS REALISER LES ENSEIGNEMENTS EN PRESENTIEL

PROCESSUSACTIVITES INDUCTEUR

CODIFICATION

FORMATION

RECHERCHE

DIFFUSION DU

SAVOIR

GESTION

SUPPORT

QUESTION D

A partir de l’ensemble des données figurant dans le tableau précédent, vous proposerez un inducteur (simple ou composite) par activité.


- 96 -

Une fois les charges directes ventilées sur l’ensemble des objets de coûts, un travail important a été réalisé par l’université pour choisir des inducteurs d’activité simples tout en étant suffisamment discriminants.

Il n’y a donc pas d’inducteurs propres à chaque composante mais un inducteur propre à chaque activité (voir valeurs et pourcentages en annexes).

LIBELLE NATURE DESCRIPTION

S SECU SECURITE surfaces utiles surfaces utiles : nombre de m² SHON

Y SIRES SUPPORT SYSTEMES INFO RESEAUX TELEPHONIE E/R effectif site Clé formation recherche par site : 50% formation (effectif étudiant) et 50% recherche (effectif consolidé laboratoire)

R REPRO REPROGRAPHIER ENSEIGNEMENT RECHERCHE E/R effectif site Clé formation recherche par site : 50% formation (effectif étudiant) et 50% recherche (effectif consolidé laboratoire)

Q COM ASSURER COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE E/R unités Clé formation recherche par site : 50% formation (nb diplômes) et 50% recherche (équi répartition laboratoire)

F INFRAC INFRASTRUCTURES surfaces utiles surfaces utiles : nombre de m² SHON

C GFC ASSURER GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE mandat par OC Nombre de mandats par Objet de coût

I GRI GERER PILOTER RELATIONS INTERNATIONALES étudiant RI total Effectif étudiants entrants partants international

H GRH GERER RESSOURCES HUMAINES E/R pour GRH Clé formation recherche par site : 50% formation (effectif étudiant) et 50% recherche (effectif consolidé laboratoire)

PILOTAGE P PILOS PILOTER CONTROLER EVALUER euro charge directe Prorata des charges directes

M MANIF ORGANISER EVENEMENTS E/R unités Clé formation recherche par site : 50% formation (nb diplômes) et 50% recherche (équi répartition laboratoire)

B BU METTRE A DISPO RESSOURCES DOCUMENTAIRES E/R effectif site Clé formation recherche par site : 50% formation (effectif étudiant) et 50% recherche (effectif consolidé laboratoire)

L ANIM ANIMER ET ADMINISTRER LES LABORATOIRES labo effectif total Effectif consolidé laboratoire (E/C, chercheurs, thésards, iatoss, autre)

V VALO VALORISATION MARCHANDE labo contrat brevet Nombre de contrats et de brevets par laboratoire

J PROS RECHERCHER PARTENARIATS ET FINANCEMENTS CA du laboratoire Recettes totales du laboratoire

T SANT SANTE SPORT ET CULTURE DES ETUDIANTS étudiant : IA Effectif étudiant : inscription administrative

W EVAF EVALUER FORMATIONS SUIVRE ETUDIANTS étudiant : IA Effectif étudiant : inscription administrative

G AEVAE EVALUER LES ETUDIANTS nb d'épreuves Nombre d'épreuves : inducteur non définitif (faire des test sur le nb de notes ou ELP avec inscription pédagogique

A ACC ACCOMPAGNER ETUDIANT TUTORAT SOUTIEN étudiant : IA Effectif étudiant : inscription administrative

O IO DIFFUSER INFORMATION AUX ENTRANTS étudiant : nvx entrants Effectif étudiants nouveaux entrants

U RECR RECRUTER ET INSCRIRE LES ETUDIANTS étudiant : IA Effectif étudiant : inscription administrative

D IPE CONCEVOIR LES FORMATIONS formation H/E pondéré H/E observé : coef 2 pour form. Professionnalisante

E ENS REALISER LES ENSEIGNEMENTS EN PRESENTIEL étudiant : IA Effectif étudiant : inscription administrative

DIFFUSION DU

SAVOIR

RECHERCHE

FORMATION

PROCESSUSACTIVITES INDUCTEUR

CODIFICATION

SUPPORT

GESTION

L’utilisation de ces inducteurs correspond bien évidemment à un choix de l’établissement, en fonction de la disponibilité des informations et de leur pertinence. Mais, à terme, l’objectif à atteindre consiste à sélectionner les inducteurs au regard de

critères de décisions qui ne peuvent être remis en cause.

Il est important de se laisser deux à trois ans afin d’ajuster ces inducteurs. Durant cette période, il est envisageable d’utiliser des outils statistiques pour aider à sélectionner ces inducteurs.

Enfin, il est essentiel de conserver la (ou les) date(s) de collecte des données afin de garantir la comparabilité des informations produites et leur mise à jour.



- 97 -

5. Le déversement des charges indirectes : les spécificités retenues dans la ventilation des charges

Afin d’illustrer la démarche de ventilation des coûts, il est proposé de faire un focus sur la composante LLSH. Le tableau « ventilation des activites de formation sur les objets de coût de la composante LLSH » est

une synthèse du tableau global de calcul de coûts produit par l’université de Savoie. Le coût des

autres objets de coûts est globalisé au niveau de chaque composante sur une seule ligne. Le but n’est

pas ici de calculer l’ensemble des coûts complets des objets de coûts et activités mais bien de

comprendre la démarche de ventilation des charges indirectes sur les objets de coûts.

Ainsi, chaque total des nœuds de groupement, sommes figurant sur la dernière ligne du tableau

« Ventilation de l’activité « Santé, sport et culture » sur les objets de coût de la composante LLSH »,

est ventilé sur l’ensemble des objets de coûts.

Dans cet exemple, seul le coût des nœuds de regroupement de l’activité A.6.1. SANTE est ventilé sur les objets de coûts de la composante LLSH. Le point précédent a permis de déterminer les inducteurs d’activités que l’université retient pour

expliquer la consommation d’activité par les objets de coûts. Pour l’activité SANTE, c’est l’effectif

étudiant de chaque diplôme (comptabilisé sur la base des inscriptions administratives) qui a été choisi.

Les valeurs de l’inducteur figurent ci-dessous.

VALEURS

Inducteurs

Etu IAEtu RI

Tot

A01 Licence LLET LM 136

A02 DU Etranger LLSH 76 76

A03 Licence SHS Psycho 578 8

A04 Licence SHS Philo 37

A05 Licence SHS Socio 195 3

A06 Licence SHS Histoire 304 4

A07 Licence LLET LEA 377 37

A08 Licence LLET LCE 471 34

A09 Master LLET LLEFI 173 19

A10 Master SHS Psycho 294

A11 Master SHS Histoire 72 2

A12 Master SHS Socio 31 1

A13 Master LLET LA 123 7

A14 Doctorats LLS 34

A15 Doctorat Psychologie 18

A16 Doctorat Histoire 8

A17 HDR LLSH 1

A18 Prepa Agreg Histoire 14

A22 Prepa CAPES

Total LLSH 2 942 191

Total Univ. Savoie 14 292 899

Inducteurs

Etu IAEtu RI

Tot

A01 Licence LLET LM 0,95% 0,00%

A02 DU Etranger LLSH 0,53% 8,45%

A03 Licence SHS Psycho 4,04% 0,89%

A04 Licence SHS Philo 0,26% 0,00%

A05 Licence SHS Socio 1,36% 0,33%

A06 Licence SHS Histoire 2,13% 0,44%

A07 Licence LLET LEA 2,64% 4,12%

A08 Licence LLET LCE 3,30% 3,78%

A09 Master LLET LLEFI 1,21% 2,11%

A10 Master SHS Psycho 2,06% 0,00%

A11 Master SHS Histoire 0,50% 0,22%

A12 Master SHS Socio 0,22% 0,11%

A13 Master LLET LA 0,86% 0,78%

A14 Doctorats LLS 0,24% 0,00%

A15 Doctorat Psychologie 0,13% 0,00%

A16 Doctorat Histoire 0,06% 0,00%

A17 HDR LLSH 0,01% 0,00%

A18 Prepa Agreg Histoire 0,10% 0,00%

A22 Prepa CAPES 0,00% 0,00%

Total LLSH 20,58% 21,25%

Total Univ. Savoie 100% 100%

Total Univ. Savoie 14 292 899

POURCENTAGES

L’exploitation des valeurs de cet inducteur figure ci-après.


- 98 -

A6.1 SANT Etu IA (Effectif Etudiant)

A6.2 EVAF Etu IA (Effectif Etudiant)

A6.3 EVAE Form. Epreuves

A6.4 ACC Etu IA (Effectif Etudiant)

A6.5 IO Etu IA (Effectif Etudiant)

A6.6 RECR Form H/E Pond.

A6.7 IPE Form H/E Pond.

A6.8 ENS Etu IA (Effectif Etudiant)

LLSH Licence LLET LM 371 925 0,95%

LLSH DU Etranger LLSH 0,53%

LLSH Licence SHS Psycho 585 527 4,04%

LLSH Licence SHS Philo 101 741 0,26%

LLSH Licence SHS Socio 218 989 1,36%

LLSH Licence SHS Histoire 449 195 2,13%

LLSH Licence LLET LEA 538 499 2,64%

LLSH Licence LLET LCE 872 417 3,30%

LLSH Master LLET LLEFI 210 569 1,21%

LLSH Master SHS Psycho 398 401 2,06%

LLSH Master SHS Histoire 89 469 0,50%

LLSH Master SHS Socio 62 684 0,22%

LLSH Master LLET LA 262 057 0,86%

LLSH Doctorats LLS 617 0,24%

LLSH Doctorat Psychologie 0,13%

LLSH Doctorat Histoire 72 0,06%

LLSH HDR LLSH 570 0,01%

LLSH Prepa Agreg Histoire 3 031 0,10%

INDUCTEUR D'ACTIVITE

valeur

inducteur

par objet

de coût

motant charges

indirectes liées à

l'activité SANTE

par objet de coût

438 105

282 078

COMPOSANTE ET OBJETS DE

COUT DU PROCESSUS

FORMATION

TOTAL

CHARGES

DIRECTES

LIBELLE DES

ACTIVITES :

(processus formation)

657 187

4 348

336 087

1 455 856

338 182

626 404

6 243

3 483

26 550

1 709

8 964

13 998

17 350

21 687

7 952

13 538

3 286

1 446

5 652

1 577

854

394

66

657

montant des charges indirectes pour l'ensemble des composantes à imputer à la composante LLSH par rapport aux objets de coût :

ces charges ont toutes été affectées sur une ou plusieurs activités

Autres

charges indirectes

supportées au titre des

autres activités du

processus formation

COUT

COMPLET DES OBJETS DE

COUTS FORMATION

=

COUTCOMPLET DES

DIPLOMES

++ =

L’université a identifié huit activités liées au processus formation. Le coût de ces activités est alimenté

par imputations directes lors de l’enregistrement des charges. S’agissant des activités on note

logiquement la part primordiale de l’activité enseignement (dernière colonne) au sein des charges

directes.

Le focus porte sur la ventilation des charges indirectes par rapport aux objets de coûts mais qui ont

été affectées aux activités et notamment, à l’activité SANTE. La somme de 657.187 euros (montant

charges indirectes par rapport aux objets de coût) est ventilée entre chaque objet de coûts (ici focus

sur la composante LLSH) à l’aide de l’inducteur effectif étudiant de chaque diplôme (comptabilisé sur

la base des inscriptions administratives) soit par exemple pour le premier diplôme (licence LLET LM)

657.187 * 0,95% (0,95% = nb inscriptions dans ce diplôme / nb total inscriptions) = 6.243 euros.


- 99 -

L’addition de l’ensemble des ventilations effectuées au titre de l’ensemble des activités du processus

formation permet d’obtenir le coût complet de chacun des objets de coûts sélectionnés par l’université

c’est-à-dire : le coût complet de chaque diplôme.

6. Les résultats

Le tableau suivant récapitule l’ensemble des coûts des activités de l’université de Savoie obtenus à

l’issue de la première année de mise en place de la comptabilité analytique.

D’autres éléments sont détaillés dans le cas pratique « L’analyse des écarts ».

PROCESSUS ACTIVITESCHARGES

DIRECTES

CHARGES

INDIRECTESTOTAL

DONT CHARGES

DE PERSONNELS

TOTAL

PROCESSUS

PART DES

CHARGES DE

PERSONNEL

PART DES

CHARGES

INDIRECTES

1.1 : SECU 1 340 212 874 214 214 83 349 39% 99%

1.2 : SIRES 122 129 1 450 281 1 572 410 1 509 664 96% 92%

1.3 : REPRO 37 013 464 321 501 334 189 146 38% 93%

1.4 : INFRAC 103 515 4 273 746 4 377 261 1 496 006 34% 98%

2.1 : GFC 6 497 1 179 876 1 186 373 1 179 360 99% 99%

2.2 : GRI 57 837 525 768 583 605 413 629 71% 90%

2.3 : GRH 1 474 839 248 840 722 710 080 84% 100%

3.1 : COM 71 520 714 525 786 045 431 929 55% 91%

3.2 : PILOS 48 866 5 258 711 5 307 577 4 448 572 84% 99%

4.1 : MANIF 163 744 50 245 213 989 9 870 5% 23%

4.2 : BU 72 056 2 414 450 2 486 506 1 853 702 75% 97%

5.1 : EVAR 337 15 352 0% 4%

5.2 : ANIM 922 008 283 607 1 205 615 863 040 72% 24%

5.3 : VALO 22 225 37 748 59 973 0% 63%

5.4 : PROS 10 451 8 514 18 965 0% 45%

5.5 : CHR 14 993 882 1 842 821 16 836 703 15 528 267 92% 11%

6.1 : SANT 14 828 657 187 672 015 415 267 62% 98%

6.2 : EVAF 4 006 4 348 8 354 0% 52%

6.3 : EVAE 57 446 336 087 393 533 317 980 81% 85%

6.4 : ACC 884 006 1 455 856 2 339 862 1 601 797 68% 62%

6.5 : IO 108 100 338 182 446 282 363 568 81% 76%

6.6 : RECR 144 095 626 404 770 499 760 208 99% 81%

6.7 : IPE 798 414 438 105 1 236 519 892 282 72% 35%

6.8 : ENS 28 316 202 282 078 28 598 280 27 669 906 97% 1%

46 961 991 23 694 997 70 656 988 60 737 622 70 656 988 86% 34%

6 093 622

2 700 495

18 121 608

TOTAL

GESTION

SUPPORT

34 465 344FORMATION

RECHERCHE

DIFFUSION DU

SAVOIR

PILOTAGE

6 665 219

2 610 700

Ce cas permet de comprendre les enjeux des procédures internes de saisie et de ventilation des

charges et constitue, par ailleurs, une illustration de la nécessaire adaptation d’un modèle au contexte

particulier d’un établissement et de ses objectifs.

Ses premiers résultats sont issus d’une première année de fonctionnement du modèle. L’université a

parfaitement conscience des améliorations à apporter à son modèle que ce soit dans le périmètre des

charges, la possession et la mise en qualité de certaines informations mais aussi dans l’analyse des

résultats. Concernant ce dernier point, il convient notamment de ne pas perdre de vue qu’un certain

nombre d’activités de l’université, comme les formations dispensées, s’apprécient sur le moyen terme.

Par ailleurs, il faut souligner que le projet a été consommateur de temps à la fois en terme de

conception (réunions associant des publics larges), de déploiement (information des élus et des

composantes, formation des gestionnaires) et de fonctionnement du modèle.

Il n’en demeure pas moins vrai que ce modèle constitue un bon exemple d’une expérimentation

réussie notamment en matière de mobilisation de l’ensemble des agents d’un EPSCP. Dans ce

domaine, une des clés de la réussite du projet réside dans la capacité à mobiliser et à former les

agents. La hiérarchisation des activités ainsi que l’accompagnement pédagogique proposé aux agents

de manière continue pour chaque difficulté rencontrée y ont contribué grandement. Pour autant, il est

indéniable que ce modèle a nécessité un temps conséquent dédié à la formation sur le sujet.


- 100 -

ANNEXES

Une démarche qui prend en compte l’organisation tant au niveau des composantes qui vis à

vis des interrogations quant au pilotage global de l’établissement

Ayant vu son nombre d’étudiants croître exponentiellement, de 2.500 étudiants en 1980 à 12.000 en

2006, l’université de Savoie, située sur les communes de Chambéry, Le Bourget-du-Lac et Annecy,

accueille aujourd’hui 1.051 étudiants étrangers de 92 nationalités différentes. Elle compte 553

enseignants dont 410 enseignants-chercheurs. 920 professionnels vacataires et 423 personnels

IATOS y travaillent également.

L’université de Savoie délivre des Licences, Masters et Doctorats dans cinq grands domaines de

formation :

Droit ;

- Lettres, Langues et Etudes transfrontalières ;

- Sciences Humaines et Sociales ;

- Sciences Economiques et de Gestion ;

- Sciences et technologies.

L’université de Savoie est composée de :

- cinq Unités de Formation et de Recherche (UFR) ;

- deux Ecoles Supérieures d’Ingénieurs ;

- deux Instituts Universitaires de Technologie (IUT).

Des ajustements de la feuille de route théorique initiale

L’université de Savoie a effectué des choix clairs concernant les étapes clés du calendrier. Pour

information, l’université a suivi la feuille de route suivante :

- Initialisation (1 mois) : rédaction d’un cahier des charges simplifié, appuyé sur des objectifs

recherchés, réflexion sur la structure projet et la composition du comité de pilotage et du

groupe projet, information préalable dans l’établissement et rédaction d’un planning

prévisionnel.

- Structuration du modèle (6 mois) : appropriation des concepts et accord sur les objectifs au

sein du groupe projet, composés de profils variés, non nécessairement familiers des concepts

et de la matière.

- Intégration analytique de la partie budgétaire dans l’outil NABUCO (pourtant non prévu pour

cet usage) pour mettre en place une saisie au fil de l’eau (4 mois) ;

- Analyse des résultats (1 mois).


- 101 -

Un calendrier de collecte de données de personnels adapté

Afin de ventiler l’ensemble des charges retenues dans le périmètre analytique et d’articuler les

différents moments de saisie des charges lors de ce premier exercice, l’université de Savoie a collecté

l’ensemble des données selon le calendrier suivant :

01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12 01 02 03 04 05 06 07 08 09 10 11 12

Charges traitées

Charges Financières

Charges personnel - IATOS

Charges personnel - Enseignant et E/C HC

Inducteurs (Formation)

Effectif étudiant (IA) X

Effectif étudiants international X

Effectif étudiants nouveaux entrants X

Nombre de diplomes actifs

H/E observé pondéré

Nombre d'enseignants (tit/vac)

Inducteurs (Dépenses)

Nombre de mandats par Objet de coût

Recette laboratoire Total

Inducteurs (Laboratoire)

Effectif consolidé laboratoire X

Nombre contrats et brevêts/laboratoire

Inducteurs (Patrimoine)

Surfaces utiles (Hm²)

n n+1


- 102 -

La question de la ventilation des charges de personnel

Une ventilation des charges relative à l’activité des enseignants-chercheurs

Dans un premier temps, l’université de Savoie a choisi de ventiler l’activité de personnels

enseignants-chercheurs de manière forfaitaire entre les processus.

Grade Enseignement Recherche Pilotage

ATER 50% 50%

MC 47,5% 47,5% 5%

PAST 47,5% 47,5% 5%

PR 47,5% 47,5% 5%

2D 95% 5%

Lecteurs 100%

Moniteurs 100%

Au sein des processus, les salaires des personnels ont été affectés sur une activité unique à chaque

fois : Enseignement : activité « enseigner » ; recherche : activité « chercher » et Pilotage activité

« pilotage stratégique ».

Enfin, si les charges salariales ont été ventilées sur les processus « Enseignement, « Recherche » et

« Pilotage », les heures complémentaires on été exclusivement ventilées sur le processus

« Enseignement ».

Au final, la ventilation des charges salariales suit le schéma suivant :

Fonction, élu conseil

(VIRTUALIA)

Appartenance à un laboratoire

= 1 OC

(VIRTUALIA)

Calcul du coût horaire de chaque enseignant et Calcul du nombre d’heures qu’il effectue par Objet de coût (HELICO)


- 103 -

En croisant les heures d’enseignement effectuées et les effectifs enseignants de l’établissement, les

données suivantes sont obtenues :

min. médiane max. moyenne min. médiane max. moyenne

titulaire 545 5 265 965 296 21 € 151 € 7 131 € 187 €

non titulaire 144 2 93 442 117 14 € 105 € 4 807 € 178 €

vacataire non titulaire 1 285 2 23 517 36 7 € 55 € 1 098 € 51 €

1 974 2 45 965 114 7 € 55 € 7 131 € 107 €

nombre d'heures coût horaire

statutaire

TOTAL

service statut effectif

Commentaires :

Il convient de noter en premier lieu que l’obtention et la collecte des données liées aux coûts des

personnels statutaires et vacataires est un apport majeur et une réussite, notamment compte tenu des

délais de réalisation relativement courts.

L’examen des données figurant dans le tableau ci-dessus soulève la question de la pertinence de

l’intégration de la valeur maximum de 7.131 euros pour les statutaires titulaires. L’origine de cette

valeur atypique a été identifiée et se justifie parfaitement. Sa prise en compte risque de fausser

l’appréciation des écarts (moyenne et médiane).

La moyenne de 187 euros pour les personnels statutaires titulaires est à mettre au regard des autres

catégories. Les écarts concernant les vacataires se révèlent moins importants comme en témoigne

les valeurs de la médiane et de la moyenne.

Enfin, au niveau du coût horaire, la moyenne est significativement plus basse et semble mieux

traduire la réalité, dans la mesure où la « population » de départ est plus homogène.

Pour information, les charges des agents Biatoss ont fait l’objet d’une ventilation dite « déclarative »,

relative au temps passé estimé par chaque agent sur les activités correspondant aux codes de

ventilation analytique.

Schéma de ventilation des charges de personnel :

Charges salariales(Fichiers KX)

OC1 OC2 OC3 OC4

AC1

AC2

AC3

AC4

Activités

AC5

Objets de coût

L

M

D

R1

R2

LOLF

NRA


- 104 -

Les charges de patrimoine : une ventilation spécifique

Concernant les charges de patrimoine, il faut préciser tout d’abord que seules les charges de

maintenance sont retenues. Les amortissements des bâtiments ne sont pas pris en compte. Les

informations n’étant pas disponibles à ce jour dans un système d’information patrimonial. Les charges

ont été ventilées à l’aide de critères liées aux surfaces.

La répartition des mètres carrés par objet de coût a posé le problème de l’hétérogénéité formation /

recherche, la nature même des inducteurs étant différente. L’homogénéité de la méthode a été

réalisée de la manière suivante.

La Somme S des mètres carrés est divisée en :

- Sr : recherche (affectation labos) + DRED ;

- Sp : pilotage indifférencié : services communes, services centraux administration des

composantes et BU ;

- Sf : formation + DEVE, scolarités

Les surfaces pilotage sont intégrées aux surfaces formation et recherche, au prorata simple des

surfaces soit : S’f = Sp*Sf/(Sf+Sr) et S’r = Sp.Sr/(Sf+Sr). De fait, S=Sf+Sr+S’f+S’r.

Les surfaces Sr + Sr’ sont directement affectées aux OC labos. En outre, la notion d’heures-« mètres

carrés » pour la formation est utilisée, et se calcul sous la forme :

Hm2 = H/E * NbGrTD*S

Les locaux formation Sf+S’f sont affectés aux OC après pondération par le produit :

K = NbGrTD * H/E

Le résultat pour chaque objet de coût est le nombre de m2 équivalent.

Exemple :

S = 100 000m2 ; Sr = 20 000 m

2 ; Sp = 15 000 m

2 ; Sf = 65 000 m

2 ; S’f = 11 471 m

2 ; S’r = 3 529 m

2

S+S’r est répartie sur 22 OC labos par la clé m2 réels. Sf+S’f est répartie sur les OC formation par la

clé m2 équivalents. Pour chaque OC formation, il faut donc calculer le produit Ki = NbGrTD * H/E. Il

faut ensuite calculer la somme Ki. Pour chaque OC, on obtient donc Hm2 = Ki/Ktotal * (Sf+S’f).

Le tableau suivant permet d’illustrer la démarche.

ENS RECH PIL TOTAL

S 65 000 20 000 15 000 100 000

S’ 11 471 3 529 -15 000 0

S+S’ 76 471 23 529 0 100 000

OC 1 OC 2 OC 3 TOTAL

H/E 10 16 40 66

NbGrTD 7 2 1 10

K 70 32 40 142

Hm2 37 697 17 233 21 541 76 471

Les affectations ont été validées en équipe et par les directeurs de composante.


- 105 -

La collecte de données annexes nécessaires à la détermination des inducteurs

Etu RI entrant Effectif étudiants étrangers entrants

Etu RI partant Effectif étudiants partant à l'étranger

Etu Primo-bacheliers Effectif étudiants primo-bacheliers

Form Etapes Nombre d'étapes actives

Form Diplomes Nombre de diplômes actifs

Form Heures Nombre d'heures enseignées (H)

Form Heures Stat Nombre d'heures enseignées par les enseignants avec un service

statutaire (H)

Form H/E H/E observé

Form Heures Vact Nombre d'heures enseignées par les enseignants vacataires (H)

Form effectif Ens Vact Nombre d'enseignants vacataires intervenant par Objet de coût de

formation

Form effectif Ens Stat Nombre d'enseignants avec un service statutaire par Objet de coût de

formation (titulaires ou non)

Labo effectif IATOS Effectif IATOS laboratoire

Budget depenses OC Montant de toutes les dépenses par Objet de coût (€)

Budget Excep OC Montant des dépenses 66 67 68 par Objet de coût (€)

Budget Invest OC Montant des dépenses d'investissement par Objet de coût (€)

Budget Perso OC Montant des dépenses de frais de personnel par Objet de coût (€)

Budget RESTE OC Montant des autres dépenses par Objet de coût (€)

Etu IA Effectif étudiant (IA)

Etu RI Tot Effectif étudiants entrants/partants international

Etu Nvx entrants Effectif étudiants nouveaux entrants

Labo effectif Tot Effectif consolidé laboratoire (E/C, chercheurs, thésards, iatos, autre)

Budget mandats OC Nombre de mandats par Objet de coût

Labo Unités Equi répartition laboratoires

OC Unité Chaque OC compte pour 1 - provisoire


- 106 -

L’ensemble des inducteurs des valeurs collectées

VALEURS

Etu IAEtu RI

Tot

Etu Nvx

entrants

Labo

effectif Tot

Budget

mandats

OC

Labo

Unités

OC

Unité

Etu RI

entrant

Etu RI

partant

Etu Primo-

bacheliers

Form

Epreuves

Form

Etapes

Form

Diplomes

Form

Heures

Form

Heures Stat

Form

H/E

Form

Heures Vact

Form effectif

Ens Vact

Form effectif

Ens Stat

Labo effectif

IATOS

Budget

depenses OC

Budget

Excep OC

Budget Invest

OC

Budget

Perso OC

Budget RESTE

OC

A01 Licence LLET LM 136 40 15 1 24 6 3 1 1 816 1 556 13 260 7 15 1 747 1 747

A02 DU Etranger LLSH 76 76 76 1 76 2 1 1

A03 Licence SHS Psycho 578 8 224 28 1 8 165 6 3 1 3 869 2 788 7 1 081 22 29 7 035 7 035

A04 Licence SHS Philo 37 14 16 1 10 4 2 1 701 479 19 222 6 2 1 269 1 269

A05 Licence SHS Socio 195 3 78 22 1 3 57 6 3 1 1 794 919 9 875 19 12 2 041 2 041

A06 Licence SHS Histoire 304 4 126 22 1 4 105 6 3 1 3 369 2 401 11 969 16 19 2 058 2 058

A07 Licence LLET LEA 377 37 166 21 1 16 21 116 18 9 1 3 321 2 989 9 332 9 28 10 253 10 253

A08 Licence LLET LCE 471 34 201 34 1 10 24 142 36 18 5 5 688 5 368 12 320 6 43 6 395 6 395

A09 Master LLET LLEFI 173 19 19 26 1 2 17 10 5 1 1 049 1 019 6 30 3 30 7 145 7 145

A10 Master SHS Psycho 294 100 78 1 16 8 3 2 281 1 525 8 756 62 21 13 861 13 861

A11 Master SHS Histoire 72 2 6 20 1 2 8 4 1 545 412 8 133 9 17 2 589 2 589

A12 Master SHS Socio 31 1 10 4 1 1 4 2 1 499 450 16 50 6 9 227 227

A13 Master LLET LA 123 7 50 72 1 7 6 3 1 1 411 975 12 436 23 18 16 195 200 15 995

A14 Doctorats LLS 34 4 2 1 8 4 4 617 617

A15 Doctorat Psychologie 18 2 1 2 1 1

A16 Doctorat Histoire 8 1 1 1 2 1 1 72 72

A17 HDR LLSH 1 1 2 1 4 2 2 570 570

A18 Prepa Agreg Histoire 14 1 3 1 2 1 1 99 99

A22 Prepa CAPES 7 1 6 3 1 1 559 1 462 98 9 40 731 731

Total LLSH 2 942 191 1 119 - 373 - 19 104 87 619 152 76 29 27 901 22 341 129 5 560 197 283 - 72 903 200 - - 72 703

Total Univ. Savoie 14 292 899 5 753 632 10 545 21 182 369 530 2 857 934 467 234 242 828 187 883 2 703 54 945 1 933 2 390 70 4 488 506 20 616 1 100 788 17 168 3 141 981

Etu IAEtu RI

Tot

Etu Nvx

entrants

Labo

effectif Tot

Budget

mandats

OC

Labo

Unités

OC

Unité

Etu RI

entrant

Etu RI

partant

Etu Primo-

bacheliers

Form

Epreuves

Form

Etapes

Form

Diplomes

Form

Heures

Form

Heures Stat

Form

H/E

(Pond.)

Form

Heures Vact

Form effectif

Ens Vact

Form effectif

Ens Stat

Labo effectif

IATOS

Budget

depenses OC

Budget

Excep OC

Budget Invest

OC

Budget

Perso OC

Budget RESTE

OC

A01 Licence LLET LM 0,95% 0,00% 0,70% 0,00% 0,14% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,84% 0,64% 0,64% 0,43% 0,75% 0,83% 0,50% 0,47% 0,36% 0,63% 0,00% 0,04% 0,00% 0,00% 0,00% 0,06%

A02 DU Etranger LLSH 0,53% 8,45% 1,32% 0,00% 0,00% 0,00% 0,55% 20,60% 0,00% 0,00% 0,21% 0,21% 0,43% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

A03 Licence SHS Psycho 4,04% 0,89% 3,89% 0,00% 0,27% 0,00% 0,55% 0,00% 1,51% 5,78% 0,64% 0,64% 0,43% 1,59% 1,48% 0,25% 1,97% 1,14% 1,21% 0,00% 0,16% 0,00% 0,00% 0,00% 0,22%

A04 Licence SHS Philo 0,26% 0,00% 0,24% 0,00% 0,15% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,35% 0,43% 0,43% 0,43% 0,29% 0,25% 0,70% 0,40% 0,31% 0,08% 0,00% 0,03% 0,00% 0,00% 0,00% 0,04%

A05 Licence SHS Socio 1,36% 0,33% 1,36% 0,00% 0,21% 0,00% 0,55% 0,00% 0,57% 2,00% 0,64% 0,64% 0,43% 0,74% 0,49% 0,34% 1,59% 0,98% 0,50% 0,00% 0,05% 0,00% 0,00% 0,00% 0,06%

A06 Licence SHS Histoire 2,13% 0,44% 2,19% 0,00% 0,21% 0,00% 0,55% 0,00% 0,75% 3,68% 0,64% 0,64% 0,43% 1,39% 1,28% 0,41% 1,76% 0,83% 0,79% 0,00% 0,05% 0,00% 0,00% 0,00% 0,07%

A07 Licence LLET LEA 2,64% 4,12% 2,89% 0,00% 0,20% 0,00% 0,55% 4,34% 3,96% 4,06% 1,93% 1,93% 0,43% 1,37% 1,59% 0,33% 0,60% 0,47% 1,17% 0,00% 0,23% 0,00% 0,00% 0,00% 0,33%

A08 Licence LLET LCE 3,30% 3,78% 3,49% 0,00% 0,32% 0,00% 0,55% 2,71% 4,53% 4,97% 3,85% 3,85% 2,14% 2,34% 2,86% 0,45% 0,58% 0,31% 1,80% 0,00% 0,14% 0,00% 0,00% 0,00% 0,20%

A09 Master LLET LLEFI 1,21% 2,11% 0,33% 0,00% 0,25% 0,00% 0,55% 0,54% 3,21% 0,00% 1,07% 1,07% 0,43% 0,43% 0,54% 0,23% 0,05% 0,16% 1,26% 0,00% 0,16% 0,00% 0,00% 0,00% 0,23%

A10 Master SHS Psycho 2,06% 0,00% 1,74% 0,00% 0,74% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 1,71% 1,71% 1,28% 0,94% 0,81% 0,29% 1,38% 3,21% 0,88% 0,00% 0,31% 0,00% 0,00% 0,00% 0,44%

A11 Master SHS Histoire 0,50% 0,22% 0,10% 0,00% 0,19% 0,00% 0,55% 0,00% 0,38% 0,00% 0,86% 0,86% 0,43% 0,22% 0,22% 0,28% 0,24% 0,47% 0,71% 0,00% 0,06% 0,00% 0,00% 0,00% 0,08%

A12 Master SHS Socio 0,22% 0,11% 0,17% 0,00% 0,04% 0,00% 0,55% 0,00% 0,19% 0,00% 0,43% 0,43% 0,43% 0,21% 0,24% 0,60% 0,09% 0,31% 0,38% 0,00% 0,01% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01%

A13 Master LLET LA 0,86% 0,78% 0,87% 0,00% 0,68% 0,00% 0,55% 0,00% 1,32% 0,00% 0,64% 0,64% 0,43% 0,58% 0,52% 0,43% 0,79% 1,19% 0,75% 0,00% 0,36% 0,97% 0,00% 0,00% 0,51%

A14 Doctorats LLS 0,24% 0,00% 0,07% 0,00% 0,02% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,86% 0,86% 1,71% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00% 0,00% 0,00% 0,02%

A15 Doctorat Psychologie 0,13% 0,00% 0,03% 0,00% 0,00% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,21% 0,21% 0,43% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

A16 Doctorat Histoire 0,06% 0,00% 0,02% 0,00% 0,01% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,21% 0,21% 0,43% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

A17 HDR LLSH 0,01% 0,00% 0,02% 0,00% 0,02% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,43% 0,43% 0,85% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,01% 0,00% 0,00% 0,00% 0,02%

A18 Prepa Agreg Histoire 0,10% 0,00% 0,02% 0,00% 0,03% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,21% 0,21% 0,43% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,00%

A22 Prepa CAPES 0,00% 0,00% 0,00% 0,00% 0,07% 0,00% 0,55% 0,00% 0,00% 0,00% 0,64% 0,64% 0,43% 0,64% 0,78% 0,00% 0,18% 0,47% 1,67% 0,00% 0,02% 0,00% 0,00% 0,00% 0,02%

Total LLSH 20,58% 21,25% 19,45% 0,00% 3,54% 0,00% 10,44% 28,18% 16,42% 21,67% 16,27% 16,27% 12,39% 11,49% 11,89% 4,79% 10,12% 10,19% 11,84% 0,00% 1,62% 0,97% 0,00% 0,00% 2,31%

Total Univ. Savoie 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100% 100%

Total Univ. Savoie 14 292 899 5 753 632 10 545 21 182 369 530 2 857 934 467 234 242 828 187 883 2 703 54 945 1 933 2 390 70 4 488 506 20 616 1 100 788 17 168 3 141 981

Autres donnéesInducteurs

Inducteurs Autres données

POURCENTAGES


- 107 -


L’université de France dispose d’un centre de recherche, l’ABM (Analyse et animalerie Bio Médicale)

structuré en 5 plateformes technologiques :

- Analyse chimique ;

- Analyse de l’interaction protéine et ligand ;

- Hall de biotechnologies ;

- Pôle de cytométrie ;

- Animalerie.

L’animalerie de l’ABM a pour mission l’élevage de souches de souris et de rats afin d’être en mesure

de disposer du nombre suffisant d’animaux nécessaires aux expérimentations réalisées par les

laboratoires de recherche de l’université. La capacité annuelle de production est de 2.000 rats et

8.000 souris, étant précisé que ces dernières ne sont pas commercialisées en dehors de

l’établissement, mais sont utilisées uniquement par des équipes de recherche de l’ABM.

Pour l’exercice de son activité, l’animalerie dispose de locaux spécifiques et de personnels dédiés. Il a

été convenu d’isoler les coûts de l’animalerie et de ne pas intégrer un « coût environné » ou un coût

complet incorporant les charges indirectes de structure.

Les données :

Les coûts intégrables :

Les coûts des locaux occupés par l’animalerie : 10.599 € ;

Le coût des équipements (amortissement annuel) utilisés par l’animalerie : 10.484 € ;

Le coût des personnels affectés à l’animalerie : 10.363 € ;

les dépenses de fonctionnement de l’animalerie (petites fournitures, commandes

d’animaux, téléphone) correspondent à : 12.437 €.

les frais de nourriture des animaux représentent 9.732 €. On considère qu’un rat mange

autant que 3 souris.

Cas « Le coût d’une souris »

Les objectifs

- Analyser la nature des charges ;

- Calculer un prix de revient ;

- Tenir compte des variations d’activité.


- 108 -


- 109 -

Nature de la chargeMontant

annuelfixe variable

locaux 10 599 €

équipements 10 484 €

personnels 10 363 €

fonctionnement 12 437 €

alimentation 9 732 €

53 615 €

Commentaires :

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QUESTION A

Quelles sont les charges à retenir comme fixes et celles à retenir comme variables ?


- 110 -

Les charges considérées comme variables sont les dépenses de fonctionnement

(12.437 euros) et les frais de nourriture (9.732 euros). En conséquence, le montant des

charges variables à intégrer dans l’analyse de coût s’élève à : 22.169 euros.

Les charges considérées comme fixes sont le coût des locaux (10.599 euros), le coût des

équipements utilisés par l’animalerie (10.484 euros) et le coût des personnels affectés à

l’animalerie (10.363 euros). En conséquence, le montant des charges fixes à intégrer

dans l’analyse de coût s’élève à : 31.446 euros.

Nature de la chargeMontant

annuelfixe variable

locaux 10 599 € 10 599 €

équipements 10 484 € 10 484 €

personnels 10 363 € 10 363 €

fonctionnement 12 437 € 12 437 €

alimentation 9 732 € 9 732 €

53 615 € 31 446 € 22 169 €



- 111 -

En 2010, le laboratoire de l’ABM a hébergé 5.979 souris et 619 rats.

coût d'une sourisMontant

charges

Charges à

incorporerCoût par souris

Charges Fixes

Charges Variables

Total

Modalités de détermination du montant de

charges à incorporer

QUESTION B

Quel montant de charges incorporables faut-il retenir pour déterminer le coût complet d’une souris ?


- 112 -

Les charges variables à intégrer dans l’analyse de coût s’élèvent à : 22.169 euros tandis que les charges fixes représentent : 31.446 euros.

Il s’agit toutefois de charges communes puisqu’elles concernent tant les rats que les souris. Il faut donc à ce stade de répartir ces charges entre les deux catégories

d’hébergement (rats d’un côté et souris de l’autre) selon des clés de répartition.

Il convient dans un premier temps de calculer la part des souris pour chaque poste de charges :

Part des souris par rapport à la totalité des animaux hébergés :

5 979 / (5979 + 619) = 90,6%

Pour la nourriture, sachant qu’un rat mange autant que 3 souris, on applique le coefficient 3 au nombre de rats (3 x 619 = 1.857). Le nombre de rations est

alors de 7.836 (5.979 rations souris+ 1.857 rations rats), la part des rats est de 23,7% (1.857 rations rats / 7.836 rations animaux) et celle des souris de

76,3% (5.979 rations souris / 7.836 rations).

Dans un second temps, la part des souris au sein du laboratoire est utilisée pour calculer le montant des charges à imputer sur le coût des souris.

coût d'une souris

Montant annuel

%

d'incorporation

de charges pour

les souris

Charges à

incorporerCoût par souris

Charges Fixes 31 446 € 28 495,85 € 4,77 €

Dépenses de personnel 10 363 € 90,6% 9 390,78 € 1,57 €

Dépenses d'équipement 10 484 € 90,6% 9 500,43 € 1,59 €

Coût des locaux 10 599 € 90,6% 9 604,64 € 1,61 €

Charges Variables 22 169 € 18 695,89 € 3,13 €

Alimentation (1) 9 732 € 76,3% 7 425,68 € 1,24 €

Dépenses de fonctionnement 12 437 € 90,6% 11 270,21 € 1,88 €

Total 53 615 € 47 191,74 € 7,89 €

(1) Le nombre total d'animaux utilisé pour le poste alimentation tient compte du fait qu'un rat consomme 3 fois plus de nourriture qu'une souris : 5 979 rations souris +

(619 rats x 3 rations) = 7 836 rations.

QUESTION B– ELEMENTS DE REPONSE


- 113 -

L’analyse de l’activité de l’animalerie vous permet de recueillir les données suivantes :

année 2007 2008 2009 2010 capacité

Nb souris hébergées 6 200 6 800 6 600 5 979 8 000

Nb rats hébergés 450 500 740 619 2 000

La direction s'interroge sur les conséquences de ces variations en matière de financement de l'activité

et de couverture des charges. Afin de tenir compte de ces variations, vous proposez de mettre en

place la méthode de l'imputation rationnelle des charges fixes. Il est décidé de prendre comme base

d'un niveau d'activité "normal" du laboratoire, 85% de la capacité maximale d'accueil du laboratoire.

Pour les besoins de l'exercice vous ne prendrez en compte que les données concernant les souris.

Compte tenu de ces éléments les calculs quant aux taux d’activité à retenir sont :

potentiel

d'hébergement

activité normale =

85% de l'activité

potentielle

activité 2009 :

nb souris hébergées

activité 2010 :

nb souris hébergées

Nombre de souris hébergées 8 000 6 800 6 600 5 979

activité réelle 2010 /

activité potentielle


activité normale


activité potentielle


activité normale

(activité réelle 2010

+ 2000 souris)

/activité normale

Nombre de souris hébergées 75% 88% 83% 97% 117%

Vous procédez tout d’abord au calcul du coût d’hébergement d’une souris sans retraitement des

charges :

exercice 2009 exercice 2010

Nb de souris hébergées 6 600 5 979

Charges fixes 28 495,85 € 28 495,85 €

Charges variables 20 592,00 € 18 654,48 €

Coût total 49 087,85 € 47 150,33 €

Coût unitaire 7,44 € 7,89 €

dont Coût fixe 4,32 € 4,77 €

dont Coût variable 3,12 € 3,12 €


- 114 -


- 115 -


Nb d'animaux hébergés 6 600 5 979

taux d'activité (constaté par

rapport à l'activité normale définie)97% 88%

charges variables imputées

charges fixes imputées = charges

fixes réelles x taux d'activité

coût total

coût unitaire

dont coût fixe

dont coût variable

différences d'imputation =

charges fixes imputées -

charges fixes réelles

niveau d'activité : sur ou sous

activité ?

QUESTION C

Calculez le coût de l’hébergement d’une souris en appliquant la méthode de l’imputation

rationnelle.

Quel enseignement pouvez-vous tirez des résultats obtenus ?


- 116 -


Nb de souris hébergées 6 600 5 979

taux d'activité (constaté par rapport à

l'activité normale définie)97% 88%

charges variables imputées 20 592,00 € 18 654,48 €

charges fixes imputées = charges fixes

réelles x taux d'activité27 657,74 € 25 055,40 €

coût total 48 249,74 € 43 709,88 €

coût unitaire 7,31 € 7,31 €

dont coût fixe 4,19 € 4,19 €

dont coût variable 3,12 € 3,12 €




-838,11 € -3 440,46 €

niveau d'activité :

sur ou sous activité ?sous activité sous activité

Calcul des taux d’activité :

Activité réelle 6 600 5 979

= ----------------------- = ---------- = 97% et ------------ = 88%

Activité normale 6 800 6 800

La différence d'imputation "charges fixes imputées - charges fixes réelles" devrait être la plus faible

possible dans l'hypothèse d'une activité unique consommant ces charges fixes. Le niveau de cette

différence, qui s'élève en même temps que le nombre de souris hébergées s'écarte du taux d'activité

normal, met en évidence une sous-activité accrue de l'animalerie. Son niveau d'activité réel ne permet

pas de couvrir les charges fixes en 2009 et encore moins en 2010.

Dans le contexte présent, plusieurs questions doivent être posées :

- l'analyse complète doit tenir compte des autres animaux hébergés, l'hébergement des

rats dégage peut être un niveau de sur activité. Cela étant, il a été indiqué que la capacité

d'hébergement était de 2 000 rats. 619 rats ont été hébergés en 2010 soit une activité

nettement inférieure à la capacité totale d'hébergement pour ces animaux. Il est donc fort

probable que l'activité d'hébergement des rats ne compense pas la sous activité de

l'hébergement des souris ;

- si cette situation se prolonge : questionnement sur le dimensionnement des postes de

charges composant les charges fixes : locaux, équipement, personnel ;

- recherche d'activité nouvelle visant à améliorer la rentabilité globale en répartissant les

charges fixes sur d'autres activités ;

- pertinence de la définition du niveau d'activité normale.



- 117 -

Suite à d’importants travaux dans un laboratoire voisin, l’animalerie va devoir accueillir 2.000 souris

supplémentaires. Vous devez intégrer cette nouvelle information dans le calcul du coût de

l’hébergement de la souris.

Dans un premier temps vous procédez au calcul du nouveau coût.

coût d'une souris Montant annuel Nb souris Coût par souris

Charges Fixes 28 495,85 € 3,57 €

Dépenses de personnel 9 390,78 € 7 979 1,18 €

Dépenses d'équipement 9 500,43 € 7 979 1,19 €

Coût des locaux 9 604,64 € 7 979 1,20 €

Charges Variables 24 894,48 € 3,12 €

Alimentation 9 893,96 € 7 979 1,24 €

Dépenses de fonctionnement 15 000,52 € 7 979 1,88 €

Total 53 390,33 € 6,69 €

exercice 2010

exercice 2010

(avec hébergement

supplémentaire)


taux d'activité (constaté par rapport

à l'activité normale définie)88% 117%

charges variables imputées

charges fixes imputées = charges

fixes réelles x taux d'activité

coût total

coût unitaire

dont coût fixe

dont coût variable





sur ou sous activité ?

QUESTION D

Calculez le coût de l’hébergement d’une souris en appliquant la méthode de l’imputation

rationnelle.

Quel enseignement pouvez-vous tirez des résultats obtenus ?


- 118 -

exercice 2010

exercice 2010

(avec hébergement

supplémentaire)


taux d'activité (constaté par rapport à

l'activité normale définie)88% 117%

charges variables imputées 18 654,48 € 24 894,48 €

charges fixes imputées =

charges fixes réelles x taux d'activité25 055,40 € 33 436,53 €

coût total 43 709,88 € 58 331,01 €

coût unitaire 7,31 € 7,31 €

dont coût fixe 4,19 € 4,19 €

dont coût variable 3,12 € 3,12 €




-3 440,46 € 4 940,68 €


sur ou sous activité ?sous activité sur activité

boni de sur activité

coût de sous activité

Contrairement aux résultats de la question précédente, l'activité d'hébergement de 2.000 souris

supplémentaires génère une sur activité.

Plusieurs remarques sont à formuler :

- Le choix a été fait, dans cet exercice, de considérer que le coût variable unitaire n’évoluait

pas en fonction d’éventuelles économies d’échelle que l’on pourrait réaliser (sur

l’alimentation par exemple, les tarifs rapportés à l’unité pouvant être plus attractifs pour

des quantités supérieures).

- Le coût analytique permet d'apprécier la consommation de ressources générée par

l'activité réelle et fournit des informations quant aux probables conséquences de l'activité

réelle. Ainsi en cas de "sur activité" prolongée sur plusieurs exercices, les moyens

affectés à l'hébergement devront probablement être renouvelés plus rapidement. Il s'en

suivra donc un besoin d'investissement plus rapide que le rythme initialement prévisible.

- A l'inverse, un niveau de "sous activité " prolongé invite à se positionner au regard du

dimensionnement de l'activité, de nouveaux secteurs d'exploitation.

- Budgétairement en revanche, le coût des charges fixes reste le même quel que soit le

niveau d'activité.

- La méthode de l'imputation rationnelle des charges fixes permet de lisser le coût de

l'hébergement d'une souris (coût unitaire -7,31€- et répartition entre coût fixe -4,19€- et

coût variable -3,12€- identique pour l'exercice 2010 selon les niveaux d'activités).

- Cet écart est net entre le calcul sans imputation rationnelle (coût unitaire de

l'hébergement d'une souris = 6,69€) et le calcul avec imputation rationnelle (7,31€).



- 119 -

Le point d'équilibre entre sur et sous activité se positionne au niveau d'activité "normal" définit par

l'établissement. On voit donc toute l'importance de l'appréciation de ce niveau "normal". Autour de ce

point d'équilibre on peut définir des marges de variation "acceptable". En-deçà et au-delà, une

réflexion sur le niveau d'activité est à conduire.

coûts

coût imputation rationnelle

coût réel

50 000 €

activité réelle

5 000 6 800 8 000

activité normale

boni de sur activité

coût de sous activité

Légende :

courbe noire = coût réel (budgétaire)

courbe bleue = coût avec imputation rationnelle des charges fixes

droite hachurée rouge = point d'équilibre au niveau d'activité normale

zone hachurée couleur verte = coût de sous activité = les moyens affectés à la réalisation de l'activité

sont sous utilisé = problème de financement

zone hachurée couleur mauve = boni de sur activité = les moyens affectés à la réalisation de l'activité

sont "sur utilisés" = problème d'usure accélérée.

ligne orangée = en fait les coûts fixes ne sont pas linéaires : au-delà d'un niveau d'activité (ici 3

paliers), l'établissement doit investir dans des équipements pour assurer le niveau d'activité souhaité

(nécessité de reconfigurer le calcul de coût).


- 120 -


- 121 -

Cas « L’interprétation des résultats »

Ce cas est basé sur les résultats obtenus à partir des cas « université de France – Méthode par

activités » et « université de Savoie »

Les objectifs

- Se poser les bonnes questions afin d’utiliser la comptabilité analytique comme un

véritable outil de pilotage ;

- Présenter de manière synthétique les coûts analytiques obtenus le coût des

activités ;

- Identifier des pistes de réflexion dans l’analyse les résultats des objets de coûts ;

- S’approprier des réponses.

Les questionnements

- Quels sont les facteurs explicatifs d’écarts dans le coût des activités ?

- Comment disposer d’éléments d’aide au pilotage en retraçant la composition des

coûts ?

- Quelles sont les pistes de réflexion à approfondir, en termes de management, si l’on

rapproche le coût des objets de coûts avec la structuration des charges de

personnels ?

-


- 122 -

1. Les résultats de l’université de France (Méthode par activités – ABC)

Au-delà de l’intérêt de disposer d’un élément de mesure des objets de coûts définis par chaque

établissement (en l’occurrence le coût d’un étudiant au niveau licence), il convient de se pencher sur

l’analyse que l’on peut effectuer de ces données brutes. Les développements ci-dessous ont pour

objet d’illustrer, succinctement, quelques enseignements et analyses issus du calcul de coût via la

méthode ABC.

Part des activités du processus Formation

ENS (M)

28%

ENS (D)

4%

ACC

11%

INS

5,5%INFO

4%

DIFF

2%EVAL.E

6%

INT

0,5%

ENS (L)

38%

Part des différents processus d'activités

FORMATION

35%

RECHERCHE

30%

DIFF. SAVOIR

5%

PILOTAGE

16%

SUPPORT ET

LOGISTIQUE

14%

QUESTION A

Quels premiers éléments d’analyse pouvez-vous tirer de l’analyse des résultats suivants ?


- 123 -


- 124 -

Tout d’abord, la méthode par activités permet de comparer les activités d’un même processus entre

elles. Par exemple, en comparant les activités du processus « FORMATION », les activités

d’enseignement aux niveaux « licence » (L) et « master » (M) représentent respectivement 38% et

28% du processus « FORMATION », bien loin devant l’activité d’accompagnement de l’étudiant (11%)

et encore plus de l’activité d’enseignement au niveau « doctorat » (D) (4%).

Part des activités du processus Formation

ENS (M)

28%

ENS (D)

4%

ACC

11%

INS

5,5%INFO

4%

DIFF

2%EVAL.E

6%

INT

0,5%

ENS (L)

38%

Ensuite, il est également possible de comparer entre eux les différents processus et d’analyser la

décomposition des coûts d’une université en fonction de ces processus d’activités. Ainsi, à partir du

périmètre de charges déterminé précédemment, 35% (49.182 k€) des charges de l’université sont

dédiés à la formation, 30% (43.207 k€) à la recherche, 16% (22.103 k€) au pilotage, 14% (20.316

k€) aux fonctions support et logistique et 5% (7.793 k€) à la diffusion du savoir :

Part des différents processus d'activités

FORMATION

35%

RECHERCHE

30%

DIFF. SAVOIR

5%

PILOTAGE

16%

SUPPORT ET

LOGISTIQUE

14%



- 125 -


- 126 -

Enfin, nous avons vu qu’il est possible de se servir d’inducteurs d’activités (c’est-à-dire l’unité de

mesure représentative de l’activité) pour rendre le coût par activité plus significatif. Ainsi, la

composition du coût d’un étudiant inscrit en licence peut s’analyser au regard des coûts des différents

processus mobilisés :

Cette répartition souligne, logiquement, la place importante du processus d’activité

« FORMATION » (61% du coût d’un étudiant au niveau « Licence » (L)) mais aussi l’importance des

processus d’activités « PILOTAGE » (16%) qui comprend l’ensemble des services administratifs à

disposition des étudiants et « SUPPORT ET LOGISTIQUE » (19%). Au total plus du tiers des

charges concourant à la formation d’un étudiant au niveau licence provient de processus support.

Ce ratio illustre l’importance et l’intérêt d’analyser aussi ces processus.

On le constate, la méthode de comptabilité analytique par activités permet de valoriser des

processus d’activité qui sont habituellement difficilement mesurables sur la seule base de la

comptabilité budgétaire.

En conclusion

Il est manifeste que la méthode de comptabilité analytique par activités permet de décomposer les

coûts des activités d’une université et, surtout, de mettre en lumière de façon concrète les

conséquences liées à des choix budgétaires spécifiques.

Pour ces raisons, la mesure des coûts des processus d’activités, des activités elles-mêmes et des

différents objets coûts que l’on souhaite calculer permet d’alimenter sous un angle de service, de

qualité de la prestation et donc de mesure et d’analyse de la performance, le système de contrôle

de gestion d’une université.

Une dernière étape pourrait consister à comparer les coûts par activités et/ou par niveaux de

diplômes et/ou par étudiants avec les recettes qu’ils génèrent directement. Ainsi, en ce qui

concerne le coût unitaire de l’étudiant niveau licence de l’université de France (3.358 €), il

conviendrait de prendre en considération les droits d’inscription ainsi que certaines prestations et

produits perçus directement auprès des étudiants. Il s’en dégagerait un solde, que l’on peut

estimer différent de ce qui serait constaté au niveau Master ou Doctorat. En effet, pour ces deux

niveaux de diplômes, d’autres recettes peuvent être prises en considération comme la taxe

d’apprentissage par exemple. Les subventions de l’État et des collectivités territoriales viennent

logiquement compenser le solde constaté entre les coûts et les recettes directes identifiables. Ce

calcul s’est avéré impossible dans le cadre de cet exercice pédagogique. Il importe donc à chaque

établissement de structurer son système d’information afin de comparer au plus juste les « coûts

par objet » avec les produits, non pas dans un souci de rentabilité mais bien de compréhension des

systèmes de contribution croisée et d’allocation optimale des ressources.


- 127 -

Les résultats de l'université de Savoie

Ainsi que nous l’avons vu précédemment, l’université de Savoie a choisi la méthode par activités et

alimente son système analytique depuis le 1er

janvier 2007. Les données suivantes sont extraites de

sa comptabilité.

Pour rappel, vous trouverez la grille d’activités de l’Université de Savoie ci-dessous :

PROCESSUS CODE LIBELLE DE L’ACTIVITE

SUPPORT

A1.1 : SECU SECURITE

A1.2 : SIRES SUPPORT SYSTEMES INFO RESEAUX TELEPHONIE

A1.3 : REPRO REPROGRAPHIER ENSEIGNEMENT RECHERCHE

A1.4 : INFRAC INFRASTRUCTURES

GESTION

A2.1 : GFC ASSURER GESTION FINANCIERE ET COMPTABLE

A2.2 : GRI GERER PILOTER RELATIONS INTERNATIONALES

A2.3 : GRH GERER RESSOURCES HUMAINES

PILOTAGE A3.1 : COM ASSURER COMMUNICATION INSTITUTIONNELLE

A3.2 : PILOS PILOTER CONTROLER EVALUER

DIFFUSION DU SAVOIR A4.1 : MANIF ORGANISER EVENEMENTS

A4.2 : BU METTRE A DISPO RESSOURCES DOCUMENTAIRES

RECHERCHE

A5.1 : EVAR EVALUER LA RECHERCHE

A5.2 : ANIM ANIMER ET ADMINISTRER LES LABORATOIRES

A5.3 : VALO VALORISATION MARCHANDE

A5.4 : PROS RECHERCHER PARTENARIATS ET FINANCEMENTS

A5.5 : CHR REALISER LES PROGRAMMES DE RECHERCHE

FORMATION

A6.1 : SANT SANTE SPORT ET CULTURE DES ETUDIANTS

A6.2 : EVAF EVALUER FORMATIONS SUIVRE ETUDIANTS

A6.3 : EVAE EVALUER LES ETUDIANTS

A6.4 : ACC ACCOMPAGNER ETUDIANT TUTORAT SOUTIEN

A6.5 : IO DIFFUSER INFORMATION AUX ENTRANTS

A6.6 : RECR RECRUTER ET INSCRIRE LES ETUDIANTS

A6.7 : IPE CONCEVOIR LES FORMATIONS

A6.8 : ENS REALISER LES ENSEIGNEMENTS EN PRESENTIEL

INCONNUE A : inconnue Cas où l'activité est inconnue


- 128 -

1.1. Coût total par activités

Un rapide calcul du coût des processus, de la part des charges de personnel et des charges

indirectes permet d’obtenir les informations suivantes :

PROCESSUS ACTIVITESCHARGES

DIRECTES

CHARGES

INDIRECTESTOTAL

DONT CHARGES

DE PERSONNELS

TOTAL

PROCESSUS

PART DES

CHARGES DE

PERSONNEL

PART DES

CHARGES

INDIRECTES

1.1 : SECU 1 340 212 874 214 214 83 349 39% 99%

1.2 : SIRES 122 129 1 450 281 1 572 410 1 509 664 96% 92%

1.3 : REPRO 37 013 464 321 501 334 189 146 38% 93%

1.4 : INFRAC 103 515 4 273 746 4 377 261 1 496 006 34% 98%

2.1 : GFC 6 497 1 179 876 1 186 373 1 179 360 99% 99%

2.2 : GRI 57 837 525 768 583 605 413 629 71% 90%

2.3 : GRH 1 474 839 248 840 722 710 080 84% 100%

3.1 : COM 71 520 714 525 786 045 431 929 55% 91%

3.2 : PILOS 48 866 5 258 711 5 307 577 4 448 572 84% 99%

4.1 : MANIF 163 744 50 245 213 989 9 870 5% 23%

4.2 : BU 72 056 2 414 450 2 486 506 1 853 702 75% 97%

5.1 : EVAR 337 15 352 0% 4%

5.2 : ANIM 922 008 283 607 1 205 615 863 040 72% 24%

5.3 : VALO 22 225 37 748 59 973 0% 63%

5.4 : PROS 10 451 8 514 18 965 0% 45%

5.5 : CHR 14 993 882 1 842 821 16 836 703 15 528 267 92% 11%

6.1 : SANT 14 828 657 187 672 015 415 267 62% 98%

6.2 : EVAF 4 006 4 348 8 354 0% 52%

6.3 : EVAE 57 446 336 087 393 533 317 980 81% 85%

6.4 : ACC 884 006 1 455 856 2 339 862 1 601 797 68% 62%

6.5 : IO 108 100 338 182 446 282 363 568 81% 76%

6.6 : RECR 144 095 626 404 770 499 760 208 99% 81%

6.7 : IPE 798 414 438 105 1 236 519 892 282 72% 35%

6.8 : ENS 28 316 202 282 078 28 598 280 27 669 906 97% 1%

46 961 991 23 694 997 70 656 988 60 737 622 70 656 988 86% 34%

6 093 622

2 700 495

18 121 608

TOTAL

GESTION

SUPPORT

34 465 344FORMATION

RECHERCHE

DIFFUSION DU

SAVOIR

PILOTAGE

6 665 219

2 610 700

QUESTION A

A partir des données suivantes portant sur l’année 2007, quelle est la structure de coûts

par processus de l’Université de Savoie ?

QUESTION B

Quelles sont les activités dont la part des charges de personnel est la plus importante ?

QUESTION C

Quelles sont les pistes de réflexion possibles que vous pourriez développer à l’issue du

calcul et de l’identification des cinq activités dont la part des charges indirectes est la

plus importante ?


- 129 -

Les coûts des activités « Support, Systèmes Infos Réseaux, Téléphonie », « Gestion Financière »,

« Recruter et inscrire les étudiants » et « Réaliser les enseignements en présentiel » sont fortement

impactés par les charges de personnel. Il est intéressant de noter que les activités dont la part des

charges indirectes est la plus importante sont toutes des activités « support ». Seul le coût de l’activité

« Santé, Sport et Culture des étudiants » est composé à plus de 95% de charges indirectes. En

croisant les deux types de données, l’activité « Gestion Financière » est la plus impactée par les

charges indirectes et également fortement liée à la fiabilité des informations collectées lors de la

répartition des agents sur les activités.

D’autres résultats peuvent être analysés : Décomposition du coût des processus en charges directes et indirectes

0

5

10

15

20

25

30

35

SUPPORT GESTION PILOTAGE DIFFUSION DU

SAVOIR

RECHERCHE FORMATION

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

charges directes en M€ charges indirectes en M€ % charges indirectes

M€

Le coût des deux processus « métier » (Formation et Recherche) a été obtenu en grande partie

directement : les charges indirectes ne représentent en effet qu’environ 10% de leur coût. A l’inverse,

les trois processus « Support », « Gestion » et « Pilotage » sont majoritairement constitués de

charges ventilées indirectement. L’université devra en outre essayer de limiter, à terme, la ventilation

indirecte des charges d’un processus pourtant considéré comme « métier » : la diffusion du savoir.

QUESTIONS A, B, C– ELEMENTS DE REPONSE


- 130 -

Structuration des coûts des processus de l’université

GESTION : 4%

PILOTAGE : 9%

SUPPORT : 9%

DIFFUSION DU

SAVOIR : 4%

RECHERCHE :

26%

FORMATION :

48%

Les processus « Formation » et « Recherche » représentent près de 75% des charges totales de

l’université. Cela traduit une répartition des moyens de l’université vers les activités « métier », plus

particulièrement vers l’enseignement. Le processus « Diffusion du savoir » représente moins de 5%

du coût total. Il est important de souligner que, contrairement aux deux processus précédents, ce

dernier est principalement composé de charges indirectes. Les processus « Pilotage » et « Support »

sont en outre très proches en volume.

En décomposant le processus « Formation », l’activité « Réaliser les enseignements » apparait

comme hypertrophiée par rapport aux autres activités du processus.

ENS

ACCIO

EVAF

SANT EVAERECR

IPE

SANT : 1,95% EVAF : 0,02% EVAE : 1,14% ACC : 6,79% IO : 1,29%

RECR : 2,24% IPE : 3,59% ENS : 82,98%


- 131 -


- 132 -

1.2. Coût total par objet de coût

Décomposition du coût des composantes

COMPOSANTES Total chargesdont charges

directes

dont charges

indirectes

dont charges de

personnel

dont charges de

fonctionnement

nb d'étudiants (inscription

administrative)

CISM 8 167 941 5 905 389 2 262 552 6 767 024 1 400 918 1 216

EPU 13 503 965 9 252 992 4 250 973 11 400 534 2 103 431 759

FDE 3 881 765 2 197 971 1 683 794 3 322 045 559 720 942

IMUS 7 496 838 4 434 961 3 061 877 6 110 098 1 386 739 1 619

IUT A 10 924 255 7 267 511 3 656 744 8 969 784 1 954 471 1 837

IUT C 3 730 032 2 494 304 1 235 728 3 085 584 644 449 532

LLSH 10 630 422 6 878 153 3 752 269 9 250 494 1 379 928 2 949

SFA 8 636 121 5 676 818 2 959 303 7 225 104 1 411 017 869

SUFCEP 2 721 537 1 682 749 1 038 788 2 173 078 548 459 647

TOTAUX 69 692 876 45 790 849 23 902 027 58 303 744 11 389 132 11 370

composante Libellé objets de coûts Etu IA Etu RI Tot Etu Nvx entrants

FDE Licence DROIT 1 188 715 795 064 393 652 711 269

LLSH Licence LLET LCE 1 199 932 879 808 320 124 471 34 201

LLSH Licence LLET LEA 725 240 441 515 283 725 377 37 166

LLSH Licence LLET LM 513 557 350 774 162 783 136 40

IMUS Licence SEG Eco Mg A 642 280 396 540 245 740 336 10 153

IMUS Licence SEG Eco Mg J 457 273 249 654 207 620 111 32 70

IMUS Licence SEG GSI 176 606 79 654 96 951 26 11

IMUS Licence SEG INFOCOM 356 243 190 218 166 025 149 6 74

IMUS Licence SEG VAE 119 998 119 998 81 45

CISM Licence SHS Geo 424 614 256 908 167 706 173 70

LLSH Licence SHS Histoire 608 532 378 396 230 136 304 4 126

LLSH Licence SHS Philo 214 696 89 023 125 673 37 14

LLSH Licence SHS Psycho 918 675 581 614 337 061 578 8 224

LLSH Licence SHS Socio 384 332 195 995 188 338 195 3 78

SFA Licence ST MASS 253 102 130 711 122 392 91 2 29

SFA Licence ST MI INFO 92 201 1 228 90 973 27 3

SFA Licence ST MI MATH 316 388 213 955 102 434 54 7

CISM Licence ST pluridisc 162 385 61 918 100 467 16 3

SFA Licence ST SFT L1 432 789 271 053 161 736 182 138

SFA Licence ST SM CHIMIE 350 187 251 512 98 674 44 5

SFA Licence ST SM PHYS 269 239 179 895 89 344 22 2

SFA Licence ST SM SCP 91 098 270 90 827 29 5

CISM Licence ST STAPS 929 603 680 167 249 436 338 1 132

CISM Licence ST STE 497 797 355 509 142 288 108 1 55

CISM Licence ST SV 1 011 798 804 973 206 825 245 2 124

SFA Licence ST TIC 390 457 284 346 106 111 57 1 8

EPU Licence ST TM 78 314 78 314 12 2

SFA Licence ST TM 192 960 71 640 121 320 2

Total 12 999 009 8 192 337 4 806 671 4 912 141 2 054

InducteursObjets de coûtsCharges

indirectes

Charges

totales

Charges

directes

QUESTION D

1er

tableau : Quelles remarques peut-on formuler sur le calcul de coûts des différentes

composantes de l’établissement ?

2ème

tableau : Comment interpréter le coût des licences délivrées par l’établissement ?


- 133 -

Analyse des données figurant dans le tableau retraçant les coûts des composantes et la

décomposition de ceux-ci entre charges directes et charges indirectes.

Une analyse du coût des composantes permet de mettre à jour des pistes de réflexion :

- l’UFR EPU, l’IUTA et l’UFR LLSH représentent la moitié des charges de l’université mais

également la moitié des étudiants ;

- l’UFR EPU consomme un cinquième des charges (19%) et accueille 7% des étudiants alors

que l’UFR LLSH consomme quant à elle 15% des charges (soit une part équivalente à celle

de l’UFR EPU) mais représente 26% des étudiants de l’université ;

- Au sein de la composante LLSH, le coût direct des prestations « Licence » est de

4.763.269 euros tandis que les prestations « Masters » et « Doctorats » sont respectivement

de 1.801.437 euros et de 353.171 euros.

Le schéma ci-dessous permet de mieux prendre la mesure du poids des charges indirectes. Il

présente pour chacune des composantes assurant les missions de formation et de recherche,

leur structuration des coûts, répartis entre charges directes et charges indirectes.

0

2

4

6

8

10

12

14

16

CISM EPU FDE IMUS IUT A IUT C LLSH SFA SUFCEP

Mil

lio

ns

0%

2%

4%

6%

8%

10%

12%

14%

16%

18%

20%

charges totales en M€ charges indirectes en M€ charges indirectes en %

Trois familles homogènes peuvent être distinguées :

- trois composantes (EPU, IUT A et LLSH) ont un coût global supérieur à 10 M€ et on

sensiblement le même profil de structure de charges (charges indirectes proches de 4 M€) ;

- trois composantes (CISM, IMUS et SFA) constituent une deuxième « famille » homogène

avec un coût total avoisinant 8 M€ et une part de charges indirectes comprise entre 9% et

13% ;

- trois composantes (FDE, IUTC et SUFCEP) forme le troisième ensemble homogène avec un

coût total proche de 3M€ et une part de charges indirectes comprises entre 4 et 7%.

Il est intéressant de constater que, malgré leur structure commune, l’IUT A et l’IUT C n’ont pas la

même structuration de coûts (15% de charges indirectes pour le premier, 5% pour le second). Une

analyse du détail de ces charges soulignerait le poids des charges de personnel d’enseignement, plus

particulièrement dans le cadre de l’IUT A où les diplômes universitaires de technologie (DUT)

constituent la plus grande partie des prestations.

Il faudrait par ailleurs analyser plus en détail la décomposition des coûts du FDE et du SUFCEP qui

ont une proportion de charges indirectes assez proche (respectivement 7 et 4%), malgré une nature



- 134 -

d’activité radicalement différente, le FDE proposant des enseignements L/M/D en droit tandis que les

coûts du SUFCEP sont en grande partie liés à la réalisation des filières d’apprentissage et

professionnelles.

En poursuivant l’analyse, il est utile de s’intéresser à la décomposition des charges indirectes par

rapport aux objets de coûts. Ces charges sont notamment enregistrées au sein des services

« support » à la formation et à l’enseignement (patrimoine, informatique, ressources humaines,

documentation, …). Les données détaillées ne sont pas fournies dans l’illustration. Néanmoins il a

paru utile de fournir le schéma ci-dessous afin de représenter la ventilation charges directes / charges

indirectes au sein de ces services.

L’information majeure à relever concerne l’importance des charges indirectes. En effet, le total des

charges de ces services est ventilé de manière indirecte à hauteur de 87%. Il faut noter enfin que les

charges enregistrées par ces services support représentent un cinquième du total des charges de

l’université (soit 17 M€ sur un total de 70,6 M€).

Montant et part des charges indirectes au sein des services support de l’université :

0

1

2

3

4

5

6

7

8

DSI

PRESID

ENCE

SCD

SCUIO

SGEN

ERAL

SMPSS

SUAPS

SUFC

EP

Mil

lio

ns

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

charges indirectes en M€ charges totales en M€ charges indirectes en %

Légende : les colonnes mauves correspondent aux charges totales, les colonnes bleues

correspondant aux charges indirectes pour chacun des services support de l’université. Le montant de

ces charges apparait sur l’indice des ordonnées, à gauche.

La courbe noire correspond à la part des charges indirectes dans les charges totales. Cette part

apparaît en pourcentage sur le deuxième indice des ordonnées, à droite.

Total des charges enregistrées par les services = 17,1 M€

Total des charges indirectes des services = 14,9 M€

Globalement, le cumul de l’ensemble des charges indirectes de toutes les composantes, représente

un peu plus du tiers (34%) des charges de l’université.

En conséquence, il est primordial, très rapidement dans le déploiement de la comptabilité analytique

(dès la deuxième année) de porter une attention particulière à ces charges pour ne pas tirer de

conclusions hâtives. La part des charges indirectes des services peut par exemple traduire une réalité

mais pourrait aussi être liée aux difficultés d’imputation rencontrées par les agents lors de la saisie. Il

est primordial, dès la deuxième année d’existence de la comptabilité analytique de s’assurer de la

pertinence des inducteurs retenus et aussi des modalités de saisie. Une analyse plus approfondie

serait alors nécessaire.

Au-delà du contexte de cet exercice qui a principalement pour objet d’illustrer la nécessité

d’expertiser, d’analyser et de commenter les résultats analytique avant toute diffusion et toute action,


- 135 -

les données d’ores et déjà issues de ces premiers calculs fournissent une base de travail

particulièrement utile.

Des analyses complémentaires seraient sans doute utiles. Par exemple, pour pouvoir croiser les

interprétations du coût des composantes mais aussi des objets de coûts rattachés aux activités de

« formation » et de « recherche », il serait par exemple pertinent de :

- calculer, par composante, le poids des objets de coûts « formation » et le poids des objets de coûts « recherche » ;

- reconstituer un coût « complet » de chacune des activités des processus « formation » et « recherche » en ventilant sur ces deux processus l’ensemble des coûts des autres activités ;

- identifier les composantes qui contribuent respectivement le plus au processus « formation » et au processus « recherche ».

Cette démarche permettrait cibler les composantes sur lesquelles une analyse approfondie pourrait être réalisée, en cherchant par exemple à connaître plus précisément la contribution de chaque activité de « formation » et de « recherche » à leur coût complet.

Analyse des données figurant dans le tableau retraçant les coûts des différentes licences

délivrées par l’université (les licences professionnelles ne figurent pas dans ce tableau).

La démarche consiste tout d’abord à calculer des valeurs et ratios complémentaires pour procéder dans un second temps à l’analyse.

Ainsi on peut calculer : 1 Le coût moyen par étudiant inscrit soit : 2.466 € (12.999.009 / 4 912) ; 2 Le nombre moyen d’étudiants par « licence » : 4 912/28 licences, soit 175 en moyenne ; 3 Le coût moyen (direct) d’étudiant (inscrit) par licence

intitulé du diplôme coût complet Nb étudiantscoût moyen /

étudiant

situation / à la

moyenne

(2.466 euros)

Licence DROIT 1 188 715 711 1 672 -

Licence LLET LCE 1 199 932 471 2 548 =

Licence LLET LEA 725 240 377 1 924 -

…..

Licence SHS Psycho 918 675 578 1 589 -

…..

Licence ST MASS 253 102 91 2 781 +

Licence ST MI INFO 92 201 27 3 415 +

Licence ST MI MATH 316 388 54 5 859 +

….

Licence ST SM CHIMIE 350 187 44 7 959 +

Licence ST SM PHYS 269 239 22 12 238 +

…

Licence ST STAPS 929 603 338 2 750 +

…

Licence ST TIC 390 457 57 6 850 +

4 Le ratio de rotation « entrants » / inscrits :

nb étudiants

inscrits

Nb étudiants

entrants

% entrants /

inscrits

711 269 38%

471 201 43%

377 166 44%

578 224 39%

91 29 32%

27 3 11%

54 7 13%

44 5 11%

22 2 9%

338 132 39%

57 8 14%

intitulé du diplôme

…

Licence ST STAPS

…

Licence ST TIC

Licence ST MI MATH

….

Licence ST SM CHIMIE

Licence ST SM PHYS

Licence SHS Psycho

…..

Licence ST MASS

Licence ST MI INFO

Licence DROIT

Licence LLET LCE

Licence LLET LEA

…..


- 136 -

On constate donc : a) une très forte dispersion de coûts (totaux et moyens par étudiant) ainsi qu’une forte

dispersion du nombre d’inscrits autour de la moyenne (écart type très élevé/moyenne) ; b) 6 licences sur 28 (soit 20%) représentent la moitié (46% exactement) du coût total des

licences (5.973 K€ / 12.999 K€) : soit Droit, LCE, LEA, psycho, STAPS, SV. c) Evidemment, ce sont ces disciplines qui concentrent également le plus grand nombre

d’inscrits. d) Les licences pour lesquelles les étudiants sont peu nombreux sont aussi « les plus chères »

(coût moyen supérieur à 6.800 €). Ces disciplines très majoritairement scientifiques (informatique, mathématiques, chimie, …) bénéficient globalement d’un « financement socialisé » (logique de redistribution) en provenance des sciences humaines, lettres, droit et économie. Il faut exclure de ce raisonnement la licence STTM dont le coût doit faire l’objet d’une analyse spécifique.

e) Le taux de rotation par discipline aux coûts les plus bas est aussi très élevé (aux alentours de 40%). Stratégiquement le résultat, assez « connu » et instructif, pose toutefois la question du dispositif pédagogique mis en place (cours en amphithéâtre, nombreux étudiants en cycle « L »).

Interprétations complémentaires

Il serait intéressant d’observer par discipline le nombre d’étudiants passant dans le cycle « Masters » et de voir si les écarts de coûts se maintiennent, s’accroissent ou se réduisent entre les disciplines « sciences humaines » (psycho, socio) éco, droit, histoire et sciences « dures ».

On pourrait bâtir des graphiques de type X/Y pour plus de clarté dans les résultats. Le graphe ci-dessous présente un exemple de représentation des coûts de chacune des licences en croisant coût moyen et nombre d’étudiant par licence. Les valeurs moyennes étant fournies afin d’analyser plus facilement la dispersion autour de ces valeurs (rem. le coût de la licence ST TM n’a pas été retenue pour l’élaboration de ce graphe).

Il serait également possible d’établir un lieu de corrélation simple X/Y ou multiple X/YZ entre montant charge directs, étudiants inscrits, étudiants entrants.

0

2 000

4 000

6 000

8 000

10 000

12 000

14 000

0 100 200 300 400 500 600 700 800

nb étudiant

coû

t m

oy

en

coût moyen = 2.646€

Nb moyen étudiant en licence = 175

chimie

droit socio

ST SV


- 137 -


- 138 -

Nombre d’heures effectuées et coût horaire par enseignant (Données provisoires)

(coût de 127 enseignants non intégré ; pilotage sous-estimé)

min. médiane max. moyenne min. médiane max. moyenne

titulaire 545 5 265 965 296 21 € 151 € 7 131 € 187 €

non titulaire 144 2 93 442 117 14 € 105 € 4 807 € 178 €

vacataire non titulaire 1 285 2 23 517 36 7 € 55 € 1 098 € 51 €

1 974 2 45 965 114 7 € 55 € 7 131 € 107 €

nombre d'heures coût horaire

statutaire

TOTAL

service statut effectif

Nombre d’heures effectuées et coût horaire par enseignant (détail titulaires) (données

provisoires) (coût de 127 enseignants non intégré ; pilotage sous-estimé)

Statut Grade Effectif Statutaire Min Médiane Max Moyenne Min Médiane Max Moyenne

MC 262 192 23 252 584 269 40 € 139 € 1 677 € 156 €

2D PRCE 31 384 176 469 853 478 75 € 128 € 219 € 132 €

2D PRAG 105 384 178 449 965 474 82 € 158 € 324 € 166 €

PR ENSAM 4 384 226 489 761 491 121 € 170 € 249 € 178 €

PR 109 192 9 210 482 212 72 € 222 € 7 131 € 339 €

IATOS 34 5 48 95 42 21 € 42 € 258 € 53 €

Contract. 2D 4 384 194 395 432 354 64 € 80 € 119 € 86 €

Lecteur 6 200 201 246 358 260 71 € 87 € 111 € 88 €

Moniteur 53 64 2 64 91 61 56 € 117 € 362 € 122 €

ATER 55 96 3 97 264 112 14 € 91 € 1 316 € 116 €

PAST 26 96 8 158 442 172 95 € 208 € 4 807 € 459 €

1285 2 23 517 36 7 € 55 € 1 098 € 51 €

Coût horaireNombre d'heures

Titulaire

Non

Titulaire

Vacataire

Coût des heures d’enseignement par objet de coût (extraits)

ens.

Statutaire

ens.

Vacataireh. statutaire

h.

vacatairetotal

CISM licence ST Sc Vie 245 56 15 3 920 271 4 191 17,1 725 484 448 398 147,5

CISM licence ST STAPS 338 28 86 3 886 1 876 5 763 17,0 586 548 616 617 69,0

SFA LP Innov° Dec Ind 38 2 22 21 615 636 16,7 32 078 68 052 60,8

IUT A LP GE II 30 15 1 800 31 831 27,7 91 714 88 917 117,1

coût

horaire

moyen

enseignant

composante H/Ecoût réel

enseignant

coût moyen

enseignant

(coût horaire

moyen = 107€)

nombre d'heureseffectif enseignanteffectif

étudiantobjet de coût

coût réel enseignant = coût horaire réel de chaque enseignant (fonction de son grade) uniquement pour sa part

d’activité d’enseignement.

coût moyen enseignant = nombre d'heures effectuées pour le diplôme x coût horaire enseignant moyen global

pour l'université (107 euros).

coût horaire moyen enseignant du diplôme = moyenne des coûts horaires des enseignants intervenant dans

l'objet de coût (somme des coûts horaires / nb d'enseignants).

QUESTION E

Quelles remarques peut-on formuler à partir des résultats suivants relatifs au calcul du coût

des heures d’enseignement ?


- 139 -

Prudence méthodologique

Les deux premiers tableaux (« Nombre d’heures effectuées et coût horaire par enseignant » et « Nombre d’heures effectuées et coût horaire par enseignant ») sont à comparer de concert car le second est une déclinaison détaillée du premier.

Certaines données prêtent à interrogation et la fiabilité des coûts ainsi affichés peut être contestée. Principalement, 3 coûts « extrêmes » sont à exclure de l’analyse :

- le coût très élevé d’un MC à 1.677 € par rapport à une médiane et moyenne aux environs de 139/156 € ;

- le coût salarial d’un professeur à 7.131 €/heure ( ??) qui tire la moyenne vers le haut ; - le coût extrêmement élevé du coût moyen horaire des professeurs associés (PAST) à

459 €/heure et ceci d’autant que leur nombre (effectif) est faible : 26. L’écart extrême est plus estompé pour les MC, car on a 262 enseignants.

On note toutefois l’importance du recours aux vacataires (65%) des effectifs en emploi (et non en ETPT).

En nombre d’heures d’enseignement les vacataires représentent une part résiduelle avec en moyenne 36 heures de cours par intervenant. 80% des heures d’enseignement sont assurés dans le cadre de services statutaires.

Nature du servicestatut des

personnels

effectif x nb

d'heures moyen

nb total

d'heures

% nb d'heures

par catégorie

titulaire 545 x 296 161 320 72%

statutaire

non titulaire 144 x 117 16 848 8%

vacataire non titulaire 1.285 x 36 46 260 21%

224 428

Il faut de façon complémentaire relever que l’heure d’un vacataire coûte 3,66 fois moins (51€ / 187€) que l’heure d’un enseignant titulaire. Il est donc « rentable » et aisé de recourir à cette catégorie d’enseignant/intervenant extérieur, souvent spécialisé dans un domaine technique, pour maîtriser les coûts d’une filière, d’une discipline ou d’un diplôme.

Il serait intéressant de compléter l’analyse en recherchant les « objets de coûts », gros consommateurs de vacataires. Il est probable que les filières coûteuses, recourant à des enseignants titulaires de haut niveau, concentrent également des heures de vacataires.

On peut aussi faire l’hypothèse (question D) que en droit, psycho, socio, lettres …., les cours de licence sont assurés par des MC, PRCE, PRAG, dont le coût est moindre ce qui est peut-être moins le cas dans les disciplines scientifiques.

Le tableau des heures d’enseignement par objet de coût

On remarque à travers cet exemple (« zoom ») que le nombre de vacataires est très important en STAPS et licence professionnelle Innovation développement Industriel (LP IDI). Mais les deux cas de figure sont différents car en licence STAPS le nombre d’heures des 28 titulaires est supérieur (3.886 > 1.830) à celui des vacataires, ce qui n’est absolument pas le cas en LP IDI, dont le coût horaire moyen est donc logiquement le plus bas (60,80€).

Le nombre d’heure total d’enseignement cumulé par étudiant est compris entre 17 et 16,7 sauf pour la LPGEII, ou le ratio est de 27,7 par étudiant (H/E).

Ces remarques confirment les enseignements des tableaux précédents qui montrent des écarts moyens élevés par coûts complets. A titre d’exemple, les données recueillies pour la licence ST Sciences de la Vie (LST SV) permettent de calculer les coûts suivants :

coût horaire enseignant en LST SV = 147,5 € pour une moyenne de l’université égale à 107 euros ;

un coût moyen complet par étudiant en LST SV = 4.130 € (1.011.798€/245 étudiants) pour un coût moyen complet par étudiant en licence à l’université égal à 2.646 € (12.999.009€/4.912 étudiants en licence).

QUESTION E – ELEMENTS DE REPONSE


- 140 -

Cas « l’analyse des écarts »

L’université de France souhaite identifier plus précisément les critères de variabilité de son budget

dédié à la formation continue. En tant que contrôleur de gestion de l’établissement, vous avez identifié

l’activité, les coûts, les délais et les moyens alloués comme critères de variabilité et souhaitez

approfondir l’analyse. Afin de mieux tracer les écarts qui pourraient exister entre le prévisionnel et le

réalisé, vous avez constitué le tableau de données suivant :

PREVISIONNEL (p) REALISE (r) ECART (%)

Volume (V) : nombre de formations continues réalisées sur l’année

4.500

3.900

-13,33%

Quantité (q) : durée de la formation

10h

11h

10%

Coût unitaire = répartition entre formateurs « internes » et intervenants extérieurs

Formateurs« internes »

Intervenants extérieurs

Coût horaire Formateurs « internes »

Coût horaire Intervenants extérieurs

Coût moyen (c)

1/4

3/4

70 €

40 €

47,5 €

1/3

2/3

65 €

42 €

49,6 €

4,42%

TOTAL 2.137.500 2.127.840 - 0,45%

Les objectifs

- Connaître les raisons d’un écart pouvant exister entre le coût d’une formation continue

prévisionnel et son coût réel ;

- Identifier les zones qui composent réellement le budget afin de mieux répartir les

moyens.


- 141 -


- 142 -

Pour information, les formules à utiliser pour les calculs sont les suivantes :

Ecart budgétaire global = VrQrCr – VpQpCp

Ecart sur activité = (Vr-Vp)QpCp

Ecart sur moyens = (QrCr – QpCp) Vr

Ecart sur quantité = (Qr – Qp) Cp Vr

Ecart sur coût = (Cr – Cp) Qr Vr

Ecart sur structure = (CSPR – Cp) Qr Vr

Ecart sur rémunération = (Cr - CSPR) Qr Vr

Les termes des équations correspondent à :

V = Volume

Q = Quantité ;

C = Coût

r = Réalisé

p = Prévisionnel

CSPR = part réelle par catégorie de formateurs x coût horaire prévisionnel = (1/3 * 70) + (2/3 * 40)

QUESTION A

A partir des données précédentes, vous calculerez :

- L’écart budgétaire global ;

- L’écart sur activité ;

- L’écart sur moyens ;

- L’écart sur quantité ;

- L’écart sur coûts.

QUESTION B

Quelles conclusions peut-on tirer de ces calculs ?

QUESTION C

En calculant l’écart sur structure et l’écart sur rémunération, quelles précisions peut-on

apporter ?


- 143 -

L’écart budgétaire est proche de zéro. En ne réalisant qu’un simple suivi budgétaire, vous n’auriez pas

la visibilité suffisante pour formuler une véritable aide au pilotage. En y regardant de plus près, il est

possible d’obtenir d’autres informations.

Ecart budgétaire global = VrQrCr – VpQpCp

= 2 127 840 – 2137 500 = - 9.660

Ecart sur activité = (Vr-Vp)QpCp

=(3900 – 4500) x 10 x 47,5 = - 285.000

Ecart sur moyens = (QrCr – QpCp) Vr

= (11 x 49,6 – 10 x 47,5) x 3900 = 275.340

Ecart sur quantité = (Qr – Qp) Cp Vr

= (11 – 10) x 47,5 x 3900 = 185.250

Ecart sur coût = (Cr – Cp) Qr Vr

= (49,6 – 47,5) x 11 x 3900 = 90.090

Le coût majeur porte sur temps supplémentaire consacré (1h de plus) pour réaliser une formation. La

maîtrise de la durée de la formation est le facteur essentiel dans ce cas de figure. Réduire le temps

des formations aurait un impact significatif sur l’écart budgétaire global.

En allant plus loin dans l’analyse, il est possible de mieux suivre les effets de structure, et ramener le

coût prévisionnel sur la structure réelle de l’emploi (CSPR) :

CSPR = 1/3 x 70 + 2/3 x 40 = 50

Ainsi, les questions qui se posent sont les suivantes :

- Avec des rémunérations identiques, quel aurait été l’impact de la nouvelle répartition entre les

formateurs « internes » et les intervenants extérieurs ?

- Avec la même répartition entre les deux catégories, quel aurait été l’impact sur la nouvelle

structure de rémunération ?

En cherchant à regarder ce qui est dû à la structure et ce qui est dû à la rémunération, on obtient :

Ecart sur structure = (CSPR – Cp) Qr Vr

= (50 – 47,5) x 11 x 3900 = 107.250

Ecart sur la rémunération = (Cr – CSPR) Qr Vr

= (49,6 – 50) x 11 x 3900 = - 17.160

Le changement de rémunération aurait du permettre de gagner en écart de coût. La nouvelle

répartition du travail n’est pas la bonne. C’est donc la répartition des formations entre formateurs

« internes » et intervenants extérieurs qu’il faut revoir.

QUESTIONS A, B, C – ELEMENTS DE REPONSE


- 144 -

EXERCICES COMPLEMENTAIRES

Deux exercices illustrant deux situations d’établissement vous sont proposés à titre complémentaire.

Ces cas pratiques ne sont pas analysés au cours de la formation. Un formalisme identique à celui des

autres exercices a été conservé, à savoir l’énoncé de chaque question puis chacune des réponses à

la suite afin de permettre une progression dans le cas pratique.

La première situation concerne le calcul du coût d’un diplômé. Cet exercice a pour objectifs de

mesurer d’une part le poids des charges indirectes et d’autre part, les conditions d’un retraitement de

ces charges. De façon complémentaire, les résultats de cet exercice sont l’occasion de s’intéresser au

calcul du point mort, c’est-à-dire au cas d’espèce, aux conditions pour parvenir à l’équilibre du

financement d’une formation.

Le second exercice porte sur le calcul du coût complet d’un laboratoire multi financeurs. Cet

exercice a pour objectif de tracer les pistes d’une intégration de charges supplétives pour déterminer

le coût complet d fonctionnement d’un laboratoire et ainsi de mesurer d’une part le coût complet d’une

structure pluri financeurs et d’autre part, par voie de conséquence, les apports relatif de chacun des

partenaires. Dans cette illustration, la capacité à collecter les informations est l’enjeu majeur. Le poids

des charges indirectes (vue du côté de l’établissement universitaire) est un enjeu tout aussi important

afin de garantir l’équilibre budgétaire des activités de l’établissement.


- 145 -

Cas « Le coût du diplômé »


Vous venez d’être nommé contrôleur de gestion de l’Ecole Nationale Supérieure d'Ingénieurs

Electriciens de Grenoble (ENSIEG), école rattachée à Grenoble Institut Polytechnique (INPG). Ses

principales activités recouvrent à la fois l’enseignement et la recherche.

L’ENSIEG forme environ 180 ingénieurs par promotion à la maîtrise de l’énergie, au cours d’un cursus

de 3 ans (AN1, AN2, AN3). La première année (AN1) correspond à une année de tronc commun. La

deuxième année (AN2) est scindée en deux types de formations distinctes (NRJ ou SSY). La

troisième et dernière année (AN3) est scindée en dix formations différentes, correspondant à des

spécialisations, à la possibilité de départ à l’étranger ou d’arrivée d’étudiants étrangers et également

d’entrée en cours de cursus.

Dans la logique de modernisation de son système d’aide au pilotage de l’établissement, la direction de

l’INPG souhaite calculer le coût « complet » de l’étudiant par année en procédant à une nouvelle

réflexion sur la formalisation du modèle analytique.

Une réflexion sur le périmètre de charges :

En lien avec la direction de l’école, vous avez identifié trois centres de responsabilité (« Recherche »,

« Formation » et « Services Communs ») dont l’activité permet de réaliser l’ensemble des prestations

de l’école à destination des étudiants. S’ajoute à ces différentes charges le coût du personnel

rémunéré sur budget de l’Etat. La prise en compte de ces charges doit permettre de calculer le coût

environné de l’heure enseignée.

La prise en compte des «plateformes» :

Au sein de l’INPG, certaines activités sont réalisées par d’autres structures dites « plateformes

communes » et «plateformes interuniversitaires». Ces plateformes sont composées de techniciens

dont les activités sont mutualisées entre les activités de formation et de recherche. Ces plateformes

fonctionnent grâce à des moyens affectés par l’INPG. Il existe en outre des mini-plateformes. Les

réunions qui ont été organisées avec les responsables de plateformes ont permis d’obtenir plusieurs

informations et données fiabilisées.

Les objectifs

- Connaître le coût d’un diplômé par année, par filière et par spécialité pendant le cursus

de formation de 3 ans ainsi que le coût global de formation à l’heure d’enseignement ;

- Comprendre les modalités de décomposition de calcul du coût d’un diplômé ;

- Analyser les écarts de charges dans le calcul du coût moyen d’un diplômé ;

- Mettre en regard le coût et la contribution d’un « diplômé » aux recettes.


- 146 -

La nature des charges :

La direction de L’ENSIEG souhaite calculer le coût « complet » de l’étudiant par année et également

le coût de l’heure de formation en prenant en compte différents types de charges :

- les charges d’enseignement enregistrées au sein des centres d’analyse formation de

l’ENSIEG (cf. Tableau 1) ;

- les charges directes pour les formations enregistrées au sein des centres d’analyse formation

de l’ENSIEG (cf. Tableau 2) ;

- les charges indirectes aux formations correspondant aux charges supportées par l’ENSIEG

pour le compte de l’ensemble de ses centres d’analyse, formation et autres activités

(cf. Tableau 3) ;

- les charges communes indirectes correspondant aux charges supportées par l’INPG pour le

compte de l’ensemble de ses centres d’analyse (fonctions supports) ;

- les charges interuniversitaires correspondant aux charges supportées par l’INPG pour le

compte de l’ensemble de ses centres d’analyse (informatique, santé, sport, …).

Schématiquement, la structure des charges se présente donc de la façon suivante :

Groupe INPG

FORMATIONS SUPPORT

FORMATIONS

SUPPORT

ENSIEG

ENSIEG ECOLE 2 ECOLE ... RECHERCHE

SIEGE

Charges communes et actions mutualisées

Groupe INPG

FORMATIONS SUPPORT

FORMATIONS

SUPPORT

ENSIEG

ENSIEG ECOLE 2 ECOLE ... RECHERCHE

SIEGE


SIEGE



- 147 -

La collecte des données préalable au calcul :

Tableau 1 : coût de l’enseignement sur la base des charges enregistrées dans le budget de l’ENSIEG

et affectables directement à l’enseignement.

L’ENSIEG est en mesure de déterminer au sein de son budget l’affectation des heures

d’enseignement par année et par spécialisation (colonne coût des heures de d’enseignement) en

fonction des enseignants qui assurent les cours.

Pour le coût de l’enseignement à la carte, l’établissement dispose du coût global mais ne dispose pas

de suivi de ces charges par année de formation ni par spécialisation. L’INPG affecte en conséquence

le coût global sur la base d’une clé de répartition. Après avoir sélectionné deux clés (nombre

d’étudiants et nombre d’heures d’enseignement) c’est le nombre d’heures d’enseignement qui a été

retenu.

Remarque : Le coût PFE correspond à la part des Projets de Fin d’Etude compris dans la formation

des élèves ingénieurs.

TABLEAU 1 : COÛT DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ENSIEG

Nbre étudiants Nbre heures

enseignement

Coût des heures

d'enseignement

(Salaires)

Coût

enseignement

à la carte

Coût PFE Coût total

clés de répartition Nb d'heures

d'enseignement

AN 1 165 5 289 626 172,00 10 462,86 636 634,86

AN 2 : admis sur titres 96 13 157,75 189,91 13 347,66

AN 2 : F1 NRJ 87 3 587 379 653,80 7 095,91 386 749,71

AN 2 : F2 SSY 91 3 748 399 779,90 7 414,41 407 194,31

AN 3 : O1 API 22 617 78 991,85 1 220,57 9 382,62 89 595,04

AN 3 : O2 ATIS 13 467 60 547,94 923,83 7 107,35 68 579,12

AN 3 : O3 CDSE 10 489 61 187,69 967,35 7 434,56 69 589,60

AN 3 : O4 CPMGE 22 677 65 282,79 1 339,26 10 310,07 76 932,12

AN 3 : O5 EPTE 16 609 62 384,12 1 204,74 9 275,32 72 864,18

AN 3 : O6 PDSE 14 408 39 645,47 807,12 6 209,42 46 662,01

AN 3 : O7 PTDE 24 622 66 003,46 1 230,46 9 467,69 76 701,61

AN 3 : O8 PIME 5 59 10 476,78 116,72 897,93 11 491,43

AN 3 : O9 TST 9 109 18 959,82 215,63 1 658,89 20 834,34

AN 3 : 10 ETRANGER 54 0,00

Total 532 16 777 1 882 243,37 33 188,77 61 743,85 1 977 175,99

Le tableau 2 ci-dessous fournit la ventilation des charges directement consommées pour l’activité de

formation. Ces charges sont enregistrées par les centres d’analyse dont l’activité consiste à assurer la

gestion des formations au sein de l’ENSIEG. Il ne s’agit pas de centres d’analyse directement

« opérationnels » mais de centres permettant la réalisation des formations.

- Les charges directement consommées pour l’activité de formation baptisées

« fonctionnement » correspondent aux charges engagées pour les besoins de l’ensemble des

formations dispensées par l’ENSIEG.

- Les charges directement consommées pour les besoins de l’activité de formation

correspondant aux « plateformes » sont liées au nombre d’heures d’utilisation et sont

composées du coût de fonctionnement direct, de charges d’amortissement et de charges de

personnel. Ces plateformes sont parties intégrantes de la formation des ingénieurs de cette

école. Néanmoins, l’établissement ne dispose pas de la base de données lui permettant

d’assurer le suivi des heures d’utilisation par année de formation. C’est pourquoi dans

l’immédiat, la ventilation prend appui sur le nombre d’heures d’enseignement. Deux précisions


- 148 -

complémentaires sont à apporter : les étudiants admis sur titre en 2ème

année sont regroupés

dans les spécialités F1 NRJ et F2 SSY et les spécialités suivantes en 3ème

année. Les

étudiants de troisième année des spécialités O8 PIME, O9 TST, 10 étranger n’utilisent pas les

plateformes.

- Les charges directement consommées pour les besoins de l’activité de formation

correspondant à « l’amortissement » concernent l’ensemble du matériel et des locaux (hors

plateforme) nécessaires à la réalisation des formations.

TABLEAU 2 : CHARGES DIRECTEMENT LIEES A LA FORMATION DE L'ENSIEG

Nbre étudiantsNbre heures

enseignement

Charges

fonctionnementPlateformes

Amortissement

formationTOTAL

TOTAL 532 16 777 342 387,86 466 340,30 32 580,35 841 308,51

AN 1 165 5 289 118 633,62 148 502,25 10 271,05 277 406,92

AN 2 : admis sur titres 96 0,00

AN 2 : F1 NRJ 87 3 587 59 967,19 102 061,95 7 059,04 169 088,19

AN 2 : F2 SSY 91 3 748 62 469,69 106 582,44 7 371,70 176 423,83

AN 3 : O1 API 22 617 15 169,19 17 323,86 1 198,19 33 691,24

AN 3 : O2 ATIS 13 467 8 928,59 13 112,22 906,90 22 947,71

AN 3 : O3 CDSE 10 489 6 676,61 13 729,93 949,62 21 356,16

AN 3 : O4 CPMGE 22 677 14 870,88 19 008,51 1 314,71 35 194,10

AN 3 : O5 EPTE 16 609 10 765,57 17 099,24 1 182,66 29 047,46

AN 3 : O6 PDSE 14 408 10 948,45 11 455,65 792,32 23 196,42

AN 3 : O7 PTDE 24 622 18 104,34 17 464,25 1 207,90 36 776,49

AN 3 : O8 PIME 5 59 3 338,30 114,58 3 452,88

AN 3 : O9 TST 9 109 7 736,17 211,67 7 947,84

AN 3 : 10 ETRANGER 54 4 779,26 4 779,26

CHARGES FORMATION


- 149 -

Dans la démarche de calcul de coût complet, il est nécessaire d’intégrer la part de charges

supportées par l’ENSIEG pour ses activités générales (fonctions transverses). Une double difficulté se

pose quant au périmètre de charges :

- Quelle est la part relative à la formation (l’autre part étant consacrée à la recherche) ?

- Quelle clé de répartition pertinente au regard des différentes charges concernées et compte

tenu de l’organisation actuelle ?

L’ENSIEG est en mesure d’identifier cinq ensembles de charges sans pouvoir opérer de distinction

plus fine notamment entre activités (formation, recherche, gestion, …). Ces ensembles de charges

sont : les traitements des personnels IATOS, le coût des décharges des personnels enseignants-

chercheurs, le coût de l’amortissement des matériels « administratifs » et de l’amortissement des

matériels utilisés pour les « affaires générales » et, enfin, les charges d’infrastructure et de logistique.

Comme pour le cas des charges directes liées à la formation, deux clés de répartition ont d’abord été

retenues puis le choix s’est porté sur le nombre d’étudiants.

Le tableau 3 ci-dessous retrace les différents postes de charges indirectes relevant des activités

générales de l’ENSIEG :

TABLEAU 3 : CHARGES INDIRECTES DE L'ENSIEG

Nbre

étudiants

Nbre heures

enseignement

Traitement des

personnels

IATOS

décharge

enseignants

chercheurs

Amortissts

Adm.

Amortissements

Affaires G.

Infrastructure

Logistique

TOTAL 532 16 777 601 532,92 56 331,66 8 094,30 23 164,59 297 626,76

clés de répartition Nb

d'étudiants

Nb

d'étudiants

Nb

d'étudiants

Nb

d'étudiants

Nb

d'étudiants

AN 1 165 5 289 186 565,66 17 471,29 2 510,45 7 184,51 92 309,05 306 040,95

AN 2 : admis sur titres 96 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00 0,00

AN 2 : F1 NRJ 87 3 587 98 370,99 9 212,13 1 323,69 3 788,19 48 672,05 161 367,05

AN 2 : F2 SSY 91 3 748 102 893,79 9 635,68 1 384,55 3 962,36 50 909,84 168 786,22

AN 3 : O1 API 22 617 24 875,42 2 329,50 334,73 957,93 12 307,87 40 805,46

AN 3 : O2 ATIS 13 467 14 699,11 1 376,53 197,79 566,05 7 272,83 24 112,32

AN 3 : O3 CDSE 10 489 11 307,01 1 058,87 152,15 435,42 5 594,49 18 547,94

AN 3 : O4 CPMGE 22 677 24 875,42 2 329,50 334,73 957,93 12 307,87 40 805,46

AN 3 : O5 EPTE 16 609 18 091,22 1 694,19 243,44 696,68 8 951,18 29 676,70

AN 3 : O6 PDSE 14 408 15 829,81 1 482,41 213,01 609,59 7 832,28 25 967,11

AN 3 : O7 PTDE 24 622 27 136,82 2 541,28 365,16 1 045,02 13 426,77 44 515,05

AN 3 : O8 PIME 5 59 5 653,50 529,43 76,07 217,71 2 797,24 9 273,97

AN 3 : O9 TST 9 109 10 176,31 952,98 136,93 391,88 5 035,04 16 693,14

AN 3 : 10 ETRANGER 54 61 057,85 5 717,88 821,60 2 351,29 30 210,24 100 158,86

Total 986 750,23

CHARGES INDIRECTES

TOTAL


- 150 -


- 151 -

QUESTION A

Quels commentaires pouvez-vous formuler sur les clés de répartition utilisées pour ventiler

les charges indirectes de l’ENSIEG (Tableau 3) ?

Le calcul vous paraît-il pertinent ?


- 152 -

La vocation d’une clé de répartition est de représenter le critère sur la base duquel les charges

indirectes sont réparties sur les centres d’analyse. La clé choisie constitue ici l’unité d’œuvre utilisée

pour ventiler diverses natures de charges. La question à se poser est de savoir si cette clé/unité

traduit l’activité des centres d’analyse concernés.

Par exemple y a t-il corrélation entre la variation du nombre d’étudiants (clé choisie) et le nombre

(donc le coût) des personnels IATOSS nécessaires ou le volume de charges d’infrastructure ?

Mais une première remarque doit être formulée quant au périmètre de charges retenu. Ainsi qu’il a été

indiqué, les montants figurant dans le tableau 3 concernent les charges supportées par l’ENSIEG pour

ses activités générales (fonctions transverses). Dès lors, est-il légitime de retenir l’ensemble de ces

charges pour calculer le coût d’un étudiant diplômé ? L’école a également des activités de recherche.

Il est donc fort probable que les charges en question concourent aussi à l’activité de recherche. Il

conviendrait en conséquence de procéder à un retraitement préalable. A défaut, on peut estimer que

le coût est faussé. Dans cet exercice, il s’agit de comprendre les étapes de traitement des charges et

l’importance de la définition de critères permettant leur répartition. On retiendra donc la totalité des

charges en gardant à l’esprit, l’importante réserve mentionnée ici.

Pour en revenir à la définition d’une clé de répartition pertinente, les éléments suivants pourraient

servir de base de réflexion. Concernant les deux centres d’analyse les plus importants en volume de

charge, IATOS et Infrastructure/Logistique, on peut tenter de formuler diverses propositions.

- IATOS : il peut être utile de s’appuyer sur une affectation des personnels selon une grille

d’activités (de type fonctions « Silland ») qui permettrait de réaliser une première sélection

des charges. Il peut être utile aussi de déterminer si des années ou des spécialités sont plus

« consommatrices » de support administratif par exemple parce qu’il existe un

accompagnement renforcé (accueil, gestion de stages, relations avec l’étranger, …). Ainsi

après avoir précisé le périmètre de charges, une clé de répartition plus proche de la réalité

des activités pourrait permettre de pondérer au mieux l’affectation des charges par année.

- Infrastructure/Logistique : en la matière, la définition d’un coût au m² est souvent la clé

utilisée. Ceci suppose de pouvoir dans un premier temps définir le volume total de m², puis de

déterminer les m² affectés à la formation. L’affectation de m² à telle ou telle année est sans

doute plus difficile. On peut imaginer une clé composite du type nb d’étudiants par volume de

m² pour la formation ou nb d’heures d’enseignement par année par volume de m².

Ce qui importe ici c’est de s’interroger sur la clé de répartition, de préciser le plus possible son champ

d’application afin de faciliter le choix d’une clé caractérisant l’activité en question, de privilégier au

moins dans un premier temps les postes à enjeu (en raison de leur poids financier dans cet exemple).



- 153 -

L’ENSIEG accomplit ses activités dans le cadre plus global de l’INPG. Un certain nombre de

« services » nécessaires au fonctionnement de l’ENSIEG sont gérés pour des raisons stratégiques et

d’efficacité au niveau central de l’institut. Il convient donc d’imputer les charges indirectes concernées

à l’objet de coût retenu.

Il est proposé de procéder en deux étapes :

1 – ventilation des charges des services généraux vers les écoles au titre de l’activité de

formation (c’est le coût du diplômé qui est recherché) ;

2 – puis, sur la base de ce premier travail, seconde ventilation sur l’ENSIEG.

DONNEES COMPLEMENTAIRES

Total 1ère année 2ième année 3ième année Etranger

TOTAL INPG 3 757 - - - -

dont ENSIEG 532 165 178 135 54

TOTAL INPG 967 49,22 k€ 66 552 553

dont ENSIEG 113 6,11 k€ 7 977 42

Nb ETPT Charges annuelles Surfaces en m2Nb de postes

informatiques

Nombre d'étudiants

Le tableau n°4 inséré ci-après fournit une grille de ventilation à compléter.

QUESTION B

A l’aide des données complémentaires fournies ci-dessous et sur la base de vos

propres connaissances, quelles sont les clés de répartition qui pourraient être retenues

pour ventiler la part des charges communes de l’INPG tout d’abord sur l’activité de

formation de l’ensemble des écoles puis sur l’ENSIEG ?


- 154 -

TABLEAU 4 : VENTILATION CHARGES DE STRUCTURES DE L'INPG VERS L'ENSIEG AU TITRE DE L'ACTIVITE DE FORMATION

BUDGET ETAT BUDGET INPG

Présidence 498 631 425 998 214 987 1 139 617

Minatec 5 781 5 781

COM 155 787 155 787 211 222

Service DRH 373 040 113 488 486 528

SCAS 126 766 126 766

DAPER 102 773 102 773

Finances 651 788 122 820 774 609 774 609

Recherche et

Valo267 621 232 212 104 859 604 692 604 692

relations

internationales169 919 62 934 120 876 353 730 353 730

SCOL 147 732 207 863 54 253 409 849 409 849

SIE 169 009 33 865 97 668 300 542 300 542

CDOC+EDOC 214 339 55 610 83 046 352 995 352 995

SUAPS 62 127 58 579 58 846 179 552 179 552

Maison INP 29 690 29 690 29 690

Patrimoine 37 170 210 058 109 280 356 508 477 887 834 395

Site Viallet 174 121 174 121 174 121

Affaires Générales 520 911 299 371 185 406 1 005 689 1 005 689

CRI 249 023 375 778 25 456 650 256 309 456 959 712

TOTAUX 2 931 402 2 987 095 1 290 987 7 209 484 998 565 8 208 049

Services

communs

REMUNERATIONS

Logistique

Affaires

pédagogiques

GRH 716 067

SERVICES CHARGES

DIRECTES

Résultat du

déversement de

l'activté formation

des écoles vers

l'ENSIEG

Pilotage 1 512 407

clé de répartition :

déversement activité

formation des écoles

vers l'ENSIEG

TOTAL AMORT.ACTIVITES TOTAL GENERAL

clé utilisée :

déversement total

général vers les

écoles pour la part

formation

Résultat du

déversement

sur les écoles

au titre de la

formation

clé ? clé ?


- 155 -

TABLEAU 4 : VENTILATION CHARGES DE STRUCTURES DE L'INPG VERS L'ENSIEG AU TITRE DE L'ACTIVITE DE FORMATION

BUDGET ETAT BUDGET INPG

Présidence 498 631 425 998 214 987 1 139 617

Minatec 5 781 5 781

COM 155 787 155 787 211 222

Service DRH 373 040 113 488 486 528

SCAS 126 766 126 766

DAPER 102 773 102 773

Finances 651 788 122 820 774 609 774 609 Partage 50/50

formt°/recherche 387 304

cpte fi

(6,11 / 49,72)47 595

Recherche et Valo 267 621 232 212 104 859 604 692 604 692

relations

internationales169 919 62 934 120 876 353 730 353 730

100% :

consommation

uniquement par la

formation

353 730 nbre étudiants

(532 / 3 757)50 089

SCOL 147 732 207 863 54 253 409 849 409 849 409 849 58 036

SIE 169 009 33 865 97 668 300 542 300 542 300 542 42 557

CDOC+EDOC 214 339 55 610 83 046 352 995 352 995 352 995 49 985

SUAPS 62 127 58 579 58 846 179 552 179 552 179 552 25 425

Maison INP 29 690 29 690 29 690 29 690 4 204

Patrimoine 37 170 210 058 109 280 356 508 477 887 834 395 542 357 65 008

Site Viallet 174 121 174 121 174 121 113 179 13 566

Affaires Générales 520 911 299 371 185 406 1 005 689 1 005 689 653 698 78 353

CRI 249 023 375 778 25 456 650 256 309 456 959 712 623 813 nbre postes infoq

(42 / 553)72 896

TOTAUX 2 931 402 2 987 095 1 290 987 7 209 484 998 565 8 208 049 5 395 216 701 308

54 390nbre ETPT

(113 / 967)

Affaires

pédagogiques

100% :

consommation

uniquement par la

formation

GRH 716 067

Part formation /

recherche :

65% - 35%

983 064

100% :

consommation

uniquement par la

formation

Logistique

Part formation /

recherche :

65% - 35%

Services communs

139 204nbre étudiants

(532 / 3 757)

Résultat du

déversement de

l'activté formation

des écoles vers

l'ENSIEG

TOTAL AMORT.

surfaces

(7 977 / 66 552)

nbre étudiants

(532 / 3 757)

nbre étudiants

(532 / 3 757)

clés de répartition :

déversement activité

formation des écoles vers

l'ENSIEG

TOTAL GENERAL

clé utilisée :

déversement total

général vers écoles

pour la part formation

Résultat du

déversement

sur les écoles

au titre de la

formation

465 444

ACTIVITES SERVICES CHARGES

DIRECTES

REMUNERATIONS

Pilotage 1 512 407

Part formation /

recherche :

65% - 35%



- 156 -

Commentaires :

- le total de charges (8.208.049 euros) est réparti en deux temps :

o d’une part sur les écoles en fonction des clés identifiées dans le tableau ci-dessus (part

formation recherche : 65%/35%), poids financier formation recherche (50/50), consommation

exclusive par la formation. Cette première ventilation permet d’isoler les charges consommées

pour les besoins de l’activité de formation.

o D’autre part des écoles (part formation) sur l’ENSIEG en fonction des clés identifiées dans la

dernière colonne du tableau et déterminées en fonction de la nature des activités : pilotage sur

la base du nombre d’étudiants (poids des étudiants de l’ENSIEG par rapport au nombre total

d’étudiants) ; GRH sur la base du nombre d’ETPT, …

La dernière étape du calcul du coût d’un étudiant diplômé consiste à consolider ces données et à procéder au

calcul par année.

Le tableau n°5 page suivante récapitule ces données. Sont présentés d’une part le coût de l’étudiant par année

(un cumul a été effectué pour les années où il existe plusieurs spécialités) et d’autre part le coût de l’heure

d’enseignement.


- 157 -

TABLEAU 5 : TABLEAU DE SYNTHESE - LE CALCUL DU COÛT MOYEN D'UN ETUDIANT DIPLOME PAR ANNEE

INPG

Nbre étudiants Nbre heures

enseignement

Coût

enseignement Charges directes

Charges

indirectes

Charges

indirectes INPG

TOTAL DES

CHARGES

Coût de

l'étudiant coût de l'heure

TOTAUX 532 16 776 1 977 175,99 841 308,51 986 750,23 701 308,01 4 506 542,74 8 470,95 268,62

= coût moyen de

l'étudiant

= coût moyen de

l'heure

AN 1 165 5 289 636 634,86 277 406,92 306 040,95 217 510,94 1 437 593,68 8 712,69 271,82

AN 2 : admis sur titres 0 96 13 347,66 0,00 0,00 0,00 13 347,66

AN 2 : F1 NRJ 87 3 587 386 749,71 169 088,19 161 367,05 114 687,59 831 892,54

AN 2 : F2 SSY 91 3 748 407 194,31 176 423,83 168 786,22 119 960,58 872 364,94

AN 3 : O1 API 22 617 89 595,04 33 691,24 40 805,46 29 001,46 193 093,20

AN 3 : O2 ATIS 13 467 68 579,12 22 947,71 24 112,32 17 137,23 132 776,38

AN 3 : O3 CDSE 10 489 69 589,60 21 356,16 18 547,94 13 182,48 122 676,18

AN 3 : O4 CPMGE 22 677 76 932,12 35 194,10 40 805,46 29 001,46 181 933,14

AN 3 : O5 EPTE 16 609 72 864,18 29 047,46 29 676,70 21 091,97 152 680,32

AN 3 : O6 PDSE 14 408 46 662,01 23 196,42 25 967,11 18 455,47 114 281,01

AN 3 : O7 PTDE 24 622 76 701,61 36 776,49 44 515,05 31 637,96 189 631,10

AN 3 : O8 PIME 5 59 11 491,43 3 452,88 9 273,97 6 591,24 30 809,51

AN 3 : O9 TST 9 109 20 834,34 7 947,84 16 693,14 11 864,23 57 339,56

AN 3 : 10 ETRANGER 54 0 0,00 4 779,26 100 158,86 71 185,40 176 123,52 3 261,55

289,68

coût par année

cf. tableau 4

CHARGES ENSIEG

cf. tableau 2

8 705,34

9 649,47 231,15

Ventilation cf. tableau 1 cf. tableau 3

Au regard de ces résultats, plusieurs constats peuvent être dressés :

- Plus l’année comporte d’étudiants, plus la consommation d’heures est élevée et plus le coût de l’étudiant est élevé. Ainsi la deuxième année de formation illustre ces constats avec respectivement 178 étudiants, 7 431 heures pour un coût

étudiant de 9 649,47 euros). Corrélativement, le coût de l’heure est le plus faible (231,15 euros) ;

- La dernière année de formation fait l’objet d’un traitement spécifique puisque, le coût des 54 étudiants en formation à l’étranger est dissocié du coût de formation « interne ». Le raisonnement tenu s’appuie sur l’impact de cette

externalisation sur la structure des charges différente des formations dispensées sur place (coût de l’enseignement nul car un système d’échanges est mis en place et l’INPG accueille des étudiants étrangers au sein des spécialités). Sans

doute faudrait-il expertiser la structure de charges indirectes supportées par l’ENSIEG et l’INPG pour le compte des formations.

Le calcul de coût s’attachant à une activité spécifique d’un établissement peut être un mode d’entrée dans une démarche analytique. La production de ce type de résultats est de nature à « intéresser » les équipes de direction.

Deux grandes natures d’information sont produites dans cet exemple. D’une part le coût d’un diplômé en proposant une approche pluri annuelle (cycle de formation) et d’autre part le coût horaire complet par année de formation. L’utilisation

potentielle dans le cadre d’une allocation de moyen est à souligner.

En outre, cette méthode permet de mettre en évidence le poids des charges communes souvent méconnues voire « oubliées ».

Enfin d’un point de vue technique analytique il convient de relever que ce cas croise les méthodes : approche en centre d’analyse dans un premier et approche par activité pour la prise en compte des charges communes.


- 158 -

Il vous est proposé d’aller plus loin dans cet exercice en effectuant un calcul de contribution des

produits issus de la formation à la couverture des coûts de la formation.

Les données ont volontairement été simplifiées afin d’illustrer avant tout la démarche et la mécanique

de la méthode de la contribution.

Calcul du point mort

1ère

étape : ventilation des charges entre charges fixes et charges variables

Rappel des données des tableaux

TABLEAU 1 : COÛT DE L'ENSEIGNEMENT DE L'ENSIEG 1 977 175,99

Coût des heures

d'enseignement

(Salaires)

Coût

enseignement

à la carte

Coût PFE

1 882 243,37 33 188,77 61 743,85

TABLEAU 2 : CHARGES DIRECTEMENT LIEES A LA FORMATION DE L'ENSIEG 841 308,51

Charges

fonctionnementPlateformes

Amortissement

formation

342 387,86 466 340,30 32 580,35

TABLEAU 3 : CHARGES INDIRECTES DE L'ENSIEG 986 750,23

Traitement des

personnels IATOS

décharge

enseignants

chercheurs

Amortissts

Adm.

Amortissements

Affaires G.

Infrastructure

Logistique

601 532,92 56 331,66 8 094,30 23 164,59 297 626,76

TABLEAU 4 : VENTILATION CHARGES DE STRUCTURE DE L'INPG VERS L'ENSIEG AU TITRE DE L'ACTIVITE DE FORMATION 701 308,01

Pilotage GRH Financesrelations

internationales

Affaires

pédagogiquesServices communs Logistique

139 204 54 390 47 595 50 089 100 593 79 614 229 822,60

FIXES VARIABLES

CHARGES ENSEIGNEMENT ENSIEG

CHARGES DIRECTES FORMATION ENSIEG

CHARGES INDIRECTES ENSIEG

CHARGES INDIRECTES INPG

TOTAL 4 506 542,74

CHARGES

QUESTION C

Il vous est demandé :

- dans un premier temps de ventiler les charges des tableaux 1 à 4 entre charges

fixes et charges variables ;

- dans un second temps, sachant que le montant des droits d’inscription s’élève

à 542 euros quelle que soit l’année, d’appliquer le calcul de la contribution au

chiffre d’affaires et de commenter le résultat obtenu.


- 159 -

2ème

étape : détermination du point mort :

Le calcul s’effectue à l’aide de la formule de détermination du point mort.

Pour mémoire, cette formule est : q = Cf / (p - v)

On considère que le calcul porte sur le total des étudiants de l'ENSIEG toutes années confondues.

Légende de la formule :

q = quantité (d’activité)

Cf = charges fixes

p = prix de vente

v = charges variables


- 160 -


- 161 -

1ère

étape : ventilation des charges entre charges fixes et charges variables

FIXES VARIABLES

CHARGES ENSEIGNEMENT ENSIEG 988 588,00 988 588,00

CHARGES DIRECTES FORMATION ENSIEG 498 920,65 342 387,86

CHARGES INDIRECTES ENSIEG 986 750,23

CHARGES INDIRECTES INPG 701 308,01

TOTAL 3 175 566,89 1 330 975,86 4 506 542,74

CHARGES

On pourrait considérer en première analyse que les charges propres aux heures

d'enseignement sont des charges variables car liées au nombre d'étudiants. Dans la réalité

ceci est partiellement exact puisque l'essentiel des enseignements s'effectue en groupe.

Néanmoins, ce raisonnement doit être pondéré : en effet, il semble plus judicieux de

considérer qu'une partie des heures d'enseignement constitue des charges fixes à engager

quel que soit le nombre d'étudiants ou le nombre de groupes. Sinon, cela reviendrait à

considérer que les cours peuvent être supprimés ou remplacés en l'état ce qui est rarement le

cas. Pour illustrer la ventilation à opérer, une répartition sur la base de 50/50 est ici proposée.

On considère que les charges de l'ENSIEG directement liées aux formations se ventilent entre

les deux types de charges : fixes pour le coût des plateformes et l'amortissement du matériel

et variable pour les charges de fonctionnement. Là encore, une analyse détaillée, tout

particulièrement des charges de fonctionnement, serait à mener pour répartir de façon

pertinente ces charges.

On considère que les charges de l'INPG supportées pour le fonctionnement de l'ensemble

des écoles sont des charges fixes car les charges supportées par les services centraux de

l'INPG pour le compte de l'ensemble des écoles sont des charges de structure.

On considère que les charges générales de l'INPG supportées pour le fonctionnement de

l'INPG sont des charges fixes car elles concourent globalement à la réalisation des missions

générales de l'INPG.

2ème

étape : détermination du point mort :

On s'appuie sur la formule : q = Cf / (p-v) qui peut s'exprimer aussi de la façon suivante :

Rt = Ct

On considère que le calcul porte sur le total des étudiants de l'ENSIEG toutes années confondues. Ce

qui est recherché ici c'est le nombre d'étudiants nécessaires pour assurer l'équilibre de l'activité de

formation au sein de cette école soit la variable q.

On peut décomposer la formule initiale : Rt = Ct

en (q x p) = Cf + Cv

(q x p) = Cf + (q x v)

(q x p) – (q x v) = Cf

q x (p - v) = Cf

q = Cf / (p - v)



- 162 -

avec p = prix de la formation = 542 euros

Cf = montant des charges fixes = 3,17 M€

Cv = montant des charges variables = 1,33 M€

v = coût variable unitaire = charges variables rapportées à l'unité = (1,33 M€ / 532 étudiants) = 2 502 €

q = Cf / (p - v) = (3,17 M€) / (542 € - 2 502 €)

q = -1 620 étudiants

Commentaires :

q est négatif, donc le point mort n'existe pas.

Quel que soit le nombre d'étudiants, le coût de l'activité de formation ne peut être couvert par les

droits d'inscription.

q est négatif car v est supérieur à p (2 502 > 542).

Cela signifie que le coût variable engendré par un étudiant supplémentaire (2 502 €) n'est pas couvert

par son droit d'inscription (542 €). Autrement dit, plus l'ENSIEG a d'étudiants et plus l'école doit

trouver des ressources pour financer ses formations. Dans ce modèle, pour que le point mort existe, il

faudrait que le coût variable unitaire soit inférieur au prix.

Représentation :

3ème

étape : calcul de la « contribution

3.1 – Calcul :

Sachant que le montant des droits d'inscription est de 542 euros par étudiant, il est possible de

déterminer le montant des ressources que consacrera l'établissement pour équilibrer l'activité en

question par étudiant.

Recette liée aux droits d'inscription = 532 étudiants x 542 euros = 288 344 €

Ce montant de recettes rapporté au coût total de la formation (4 506 533,74 euros) indique un taux de

couverture de 6,4%

s = 8 470,95 € - 542 € = 7 928,95 € = subvention unitaire (par étudiant)

(Rappel : le montant de 8.470,95 € correspond au coût moyen par étudiant calculé dans la question B

ci-dessus).


- 163 -

Autre mode de calcul :

Rt = Ct soit s la subvention unitaire

(P x q) + (s x q) = CF + CV = CF + (v x q)

s = [CF + (v x q) – (p x q)] / q

s = CF / q + (v – p)

s = 7 929 €

Chaque étudiant « coûte » 7 929 € à l'ENSIEG.

Attention, la subvention unitaire dépend du nombre d'étudiants (q). Avec 600 étudiants, la subvention

unitaire serait de 7 253 €.

3.2 - Représentation :

Courbes avec calcul du point mort à 532 étudiants et une recette de 542 euros/étudiant

Quel enseignement retirer de ce calcul ?

A titre liminaire, il faut préciser que la « contribution » est à comprendre dans le cas de cet exercice

dans le sens de la mesure du poids de l'ENSIEG dans le financement global de l'école par l'INPG. Il

s'agit dans ce cas d'une contribution au « déficit ».

Bien évidemment ce type de calcul s'applique en premier lieu dans les activités à caractère

commercial pour lesquels il est possible d'agir sur le prix de vente ou le montant des droits au cas

d'espèces. Un raisonnement de ce type pourrait donc trouver, à terme, à s'appliquer dans le cas de

diplômes universitaires par exemple.

Ce calcul peut également s'appliquer dans des activités relevant des activités de services réalisées au

sein des établissements (prestations internes) : service de reprographie par exemple.

La logique économique est même de tenter de « variabiliser » le plus possible les coûts; éviter les

coûts fixes de structure inutiles et non maîtrisables par l'ENSIEG.

Au cas d'espèce, si l'établissement ne peut agir sur le prix, il peut éventuellement agir sur le nombre

d'étudiants et la maîtrise des coûts fixes et variables.


- 164 -

Dans le cas d'une démarche d'allocation de moyens, l'utilisation de la méthode de la contribution peut

trouver à s'appliquer par la définition de niveau de subventionnement tenant compte d'une part des

ressources dégagées par l'activité, d'autre part d'objectifs de gestion définis en volume (nombre

d'étudiants accueillis par exemple avec définition d'un seuil plancher) et / ou en montant (lorsqu'il est

possible de déterminer un montant de droits d'inscription par exemple).

La contribution s'applique dans cet exercice non pas à la recherche d'un rendement mais à la

recherche d'un équilibre de gestion.

REMARQUES GENERALES COMPLEMENTAIRES PORTANT SUR LES DONNEES ET VALEURS

CONSTITUANT LE CORPS DE L’EXERCICE Les charges de personnels : Concernant les charges du personnel enseignant-chercheur, l’établissement a fait le choix de

s‘attacher uniquement aux heures effectives d’enseignement dans la mesure où l’information est

disponible au sein d’une application informatique (HELICO). Les heures réelles d’enseignement sont

donc connues. Il est précisé que le coût intègre les missions autres que l’enseignement « en

présentiel » telles : la correction des copies, la participation aux jurys et réunions de travail dédiées à

l’organisation pédagogique, …

Les charges de personnel informatique, les charges de personnel font partie du coût de l’activité

« pilotage ». Certains de ces personnels consacrent leurs activités exclusivement à la formation. Une

identification des personnes concernées a permis de préciser le volume de charges de personnel à

affecter.

Concernant les charges non incorporables, l’obtention des données relatives aux temps passés par

les enseignants-chercheurs a été plus longue que prévue (5 à 6 mois). Certaines charges

correspondant à l’année précédente peuvent apparaître dans le périmètre des charges de l’année en

cours. De ce fait, il a fallu exclure du périmètre des charges celles qui correspondent aux années

précédentes. Les heures non travaillées (longue maladie et départ à la retraite) ont été exclues du

périmètre de charge.

Les coûts intermédiaires : les activités Pour information :

- le coût de l’activité pilotage est composé des coûts issus de la présidence, la GRH, la gestion financière, le patrimoine et l’informatique ;

- le coût de l’activité formation est composé des coûts issus des relations internationales, du service de la scolarité et des services communs ;

- le coût de la recherche est constitué des coûts de la recherche et de la valorisation. Les différences de saisonnalité :

La lecture des indicateurs et des valeurs des clés de répartition ne s’inscrivent pas dans une

temporalité homogène. Ainsi, les « heures personnel » et le « nombre d’étudiants » ont été obtenus

sur la base de l’année universitaire. En revanche, la masse salariale et les «charges de structures de

l’INPG affectées à l’ENSIEG» ont été calculées sur l’année civile, à savoir du 1er

janvier au 31

décembre.

Les enseignants chercheurs :

La ventilation des coûts d’enseignement a fait l’objet d’ajustements plus fins, qui ne sont pas détaillés

dans cet exercice :


- 165 -

Les enseignants titulaires

- Première étape : calcul du coût valorisé dans le tableau de rémunération X % de temps passé à la formation déclaré dans l’enquête.

- Deuxième étape : identification des décharges d’enseignement éventuelles (autres structures, pilotage de l’établissement, responsable de filières, d’options, de plate-forme…) afin de les déduire du service statutaire.

Les enseignants titulaires autres composantes : Valorisés au coût moyen de l’enseignant :

(coût chargé + coût des heures complémentaires) / (heures statutaires + heures complémentaires).

Ces données ont été intégrées dans le coût des heures d’enseignement (tableau 1).

Les enseignants titulaires autres universités et vacataires : les heures complémentaires payées, qui

sont égales à la différence entre le total des heures enseignées et le service statutaire, sont valorisées

au coût moyen de l’heure enseignée.

Ces données ont été intégrées dans le coût des heures d’enseignement (tableau 1).

Les personnels IATOSS :

Afin de répartir la part formation des personnels IATOSS, la clé de ventilation utilisée a été la somme

pondérée de plusieurs critères : % du nombre d’étudiants, % du nombre d’heures, % du temps de

présence sur site et % nombre d’enseignants.

Ces données ont été intégrées dans le coût des personnels IATOSS (tableau 3).

Les amortissements : Au regard de la disponibilité des informations, la solution retenue finalement retenue par l’INPG pour

ventiler les charges d’amortissements entre les différentes années de formation a été la suivante :

- Colonne « amortissements affaires générales » (tableau 3) : le nombre moyens

d’étudiants sur 4 ans ;

- Colonne « amortissements administration » (tableau 3) : clé standard égale aux coûts

directs affectés au centre de d’analyse. Le choix qui figure dans le tableau 3 (nombre

d’étudiants) a donc été modifié au final.

La valeur totale des amortissements est ensuite répartie à l’aide des deux clés déterminées.


- 166 -

Cas « Le coût d’un laboratoire : le LEGI »


Vous venez d’être nommé(e) contrôleur de gestion de Grenoble Institut Polytechnique (INPG). La

direction de l’établissement souhaite déterminer le coût de ses laboratoires de recherche. Un

laboratoire, le Laboratoire des Ecoulements Géophysiques et Industriels (LEGI) a été choisi pour

servir de laboratoire « test » de la méthode à mettre en place. Le LEGI, rattaché à l’Ecole Nationale

Supérieure d'Hydraulique et de Mécanique de Grenoble (ENSHMG), accueille 180 personnes, dont 72

permanents, ainsi qu’une soixantaine de doctorants.

Ce laboratoire est une Unité Mixte de Recherche (UMR) associant en plus de l’INPG, le CNRS,

l’Institut National des Sciences de l’Univers (INSU) rattaché au CNRS, une université et l’EGIDE

(Centre Français pour l’Accueil et les Echanges Internationaux). En raison de ce statut d’unité mixte

de recherche, vous allez devoir prendre en compte les charges de ces établissements partenaires.

Au regard de l’organisation de l’école, vous avez décidé de retenir une méthode de calcul de coûts en

sections homogènes, en distinguant un centre d’analyse principal (le LEGI) et six centres d’analyse

auxiliaires : l’ENSHMG (scindé en quatre centres : HMG Pilotage, HMG Services Communs VISU-

REPRO, HMG Services Communs Patrimoine et HMG Recherche), l’INPG, le CNRS, l’INSU,

l’université et l’EGIDE. Vous avez collecté les données suivantes afin d’alimenter le calcul de coût.

Les données :

Le descriptif qui figure ci-dessous est récapitulé dans les tableaux qui vous sont fournis en fin

d’énoncé (tableaux 1 à 4) ainsi que dans la grille de calcul.

Les objectifs

- Comprendre la démarche analytique pour une unité mixte de recherche ;

- Identifier les étapes-clés du calcul de coût spécifique d’un laboratoire ;

- Intégrer les charges des différents partenaires afin de déterminer le coût complet d’un

laboratoire.


- 167 -

1. Les charges directes du laboratoire

Le budget du LEGI comprend les charges de personnels, les frais de fonctionnement et les charges

d’infrastructures. Pour l’année 2006, les charges budgétaires sont les suivantes :

- les charges de personnel se sont élevées à 30.782 euros ;

- les frais de fonctionnement et les charges d’infrastructures directes comprennent certaines

factures de 2004 et 2005, qui été rattachées à l’exercice 2006. Il a été convenu d’exclure ces

charges du périmètre analytique, tout en incluant des factures 2006 qui seraient rattachées à

l’exercice 2007. De fait, vous avez choisi de retenir les charges suivantes :

o chapitre 60 : 33.799 euros ;



o compte 637 : 23 euros ;

o chapitre 65 : 65 886 euros ;

o chapitre 67 : 2 684 euros.

Nota : Les charges enregistrées au compte 67 ont été intégrées au périmètre de charges (donc considérées comme incorporables) car l’établissement après analyse de la nature des dépenses concernées a constaté qu’il s’agissait de charges de fonctionnement récurrentes imputées à tort sur ce compte.

2. Les charges indirectes liées aux centres d’analyse auxiliaires

Pour accomplir ses travaux de recherche, le LEGI « consomme » des ressources en provenance

d’autres services de l’établissement. Il s’agit en conséquence de centres d’analyse auxiliaires.

- les charges de structure de l’école (l’ENSHMG) de rattachement du laboratoire, sont les

suivantes :

o HMG Pilotage : un suivi des charges de l’HMG Pilotage vous a permis d’identifier

plusieurs postes de charges susceptibles d’être ventilés. Il s’agit des postes 60

(22.854,56 euros), 61 (43.048,84 euros), 62 (70.388,08 euros), 65 (138.684,00 euros)

et 63/64 (58.038,04 euros). Les charges d’amortissement s’élèvent à 2.921 euros.

L’ensemble de ces charges correspond à un montant global à répartir en deux

ventilations :

une première forfaitaire (81,93 %) correspondant à la part du nombre de

permanents recherche sur le nombre de permanents total ;

une deuxième ventilation sur la base de clés de répartition composites dont

les valeurs vous sont communiquées (Cf. tableau 4).

o HMG Services Communs Visu-Repro : le montant global des charges à ventiler se

décompose de la façon suivante : 63/64 (529,58 euros), Personnel Etat (110.897

euros) et moyens mis à disposition par l’université (8.017 euros). Ces charges sont

ventilées en une seule fois sur la base de clés composites communiquées (Cf.

Tableau 4).

o HMG Services Communs Patrimoine : le montant global des charges à ventiler se

décompose de la façon suivante : 63/64 (4.561,11 euros), Personnel Etat (137.029

euros), moyens mis à disposition par l’université (12.834,30 euros) et Amortissements

(5.111 euros). Ces charges sont ventilées en une seule fois sur la base de clés

composites communiquées (Cf. Tableau 4).

o HMG Recherche : l’affectation détaillée des charges du centre l’HMG Recherche

vous a permis de connaître précisément le montant des rémunérations du poste

63/64 (22.422 euros) et du poste Amortissements (117.670 euros) à incorporer au

périmètre de charges analytique du LEGI.

- les charges de structure de l’INPG sont quant à elles affectées aux laboratoires selon la

logique suivante. L’INPG a identifié différentes activités assurées par ses services centraux :

Pilotage, Ressources humaines, Finance, Valorisation, Services Communs et Logistique. Le

coût global de chaque activité est connu, il figure dans le tableau 3. L’affectation de la part de


- 168 -

charges correspondant à l’acticité du LEGI s’effectuera en deux temps, les données chiffrées

figurent dans le tableau 3 :

o ventilation des charges en fonction de leur utilisation par la Formation (à hauteur

de 65%) ou par la Recherche (à hauteur de 35%) afin d’identifier la part

« recherche ».

o ventilation de cette part entre les laboratoires sur la base du nombre d’agents du

LEGI par rapport au nombre d’équivalents temps plein (ETP) total de l’INPG

dédiés à la Recherche. La valeur de la clé est de 13%

3. Les charges supplétives de l’INPG imputables au laboratoire

Vous avez en outre identifié comme charges supplétives à prendre en compte dans le périmètre de

charges, les charges du personnel rémunéré par l’Etat et affecté au LEGI, qui représentent :

470.991 euros pour les personnels titulaires, 156.007 euros pour les allocataires de recherche et

229.629 euros pour les doctorants contractuels ou boursiers.

4. Les charges supplétives des partenaires imputables au laboratoire

- Les charges correspondant aux ressources allouées par le CNRS ne sont pas précisément

connues. Vous optez pour une évaluation basée sur le coût moyen salarial des personnels du

CNRS exerçant leur activité au sein du LEGI. Le coût chargé total obtenu pour les 40

chercheurs travaillant pour le LEGI est de 1.754.223 euros.

- Les charges de l’INSU, principalement de fonctionnement et de personnel, peuvent être

ventilées directement sur le LEGI et s’élèvent à 37.691euros.

- Les charges correspondant aux ressources allouées par l’université ne sont pas connues.

Vous optez pour une évaluation basée sur le coût moyen salarial des personnels de

l’université exerçant leur activité au sein du LEGI. Le coût chargé total obtenu pour les 72

chercheurs travaillant pour le LEGI s’élève à : 691.695 euros

- les charges de l’EGIDE correspondent aux bourses versées aux étudiants et s’élèvent à 10.000 euros sur la période.


- 169 -

TABLEAU RECAPITULATIF : TRAME DE CALCUL

CENTRE

D'ANALYSE

PRINCIPAL

HMG

RECHERCHE

charges directesMontant global

avant répartition

Clé de

répartition 1 :

81,93%

Clé de

répartition 2

(voir tableau

4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

Montant global

avant

répartition

Part Recherche

dans l'activité visu-

repro / Activité

totale du Service

visu-repro

(voir tableau 4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

Montant global

avant

répartition

% de la surface

occupée par la

recherche / surface

totale pondérée par

le nombre de

permanents

(voir tableau 4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

60 33 799 22 824,56

61 81 154 43 048,84

62 118 432 70 388,08

637 23 0,00

65 65 886 138 484,00

67 2 684 0,00

63

64

Personnel Etat 470 991 158 597,84 110 897,00 137 029,00

Allocataires de

Recherche156 007

Doctorants

contractuels ou

boursiers

229 629

Mise à disposition

Université8 017,00 12 834,30

Amortissements 68 2 921,00 5 111,00

Locaux

Grands équipements

1 189 387


LEGI

ENSHMG

INPG CNRS INSU Université EGIDE

Critères

de

déversement

charges

budgétaires

Fonctionnement

charges

supplétives

58 038,04 529,58

TOTAL

HMG

PILOTAGE

HMG

SC VISU-REPRO

HMG

SC PATRIMOINE

autres charges

TOTAL

4 561,11Rémunérations 30 782

QUESTION A

A partir des informations disponibles et des données complémentaires fournies :

complétez la trame de calcul suivante et,

déterminez, pour chaque centre d’analyse auxiliaire, le montant à ventiler sur le LEGI.

Remarque : pour le calcul du montant à ventiler pour l’ENSHMG et pour l’INPG, vous calculerez au préalable les coûts intermédiaires à l’aide des tableaux 3 (INPG) et

4 (ENSHMG).


- 170 -


TABLEAU 1 : REPARTITION DES EFFECTIFS

Effectifs INPG Université CNRS Autre Total

Chercheurs / EC 11 20 20 0 51

ATER 3 2 0 0 5

IATOS 4 3 13 0 20

Doctorants 25 34 0 0 59

Postdoc 1 2 6 4 13

DRT 1 11 0 0 12

CDD 2 0 1 1 4

Total 47 72 40 5 164

Le nombre d'ETP du LEGI rapporté au nombre d'ETP de l'INPG dédiés à la recherche correspond à 13% (164 / 1.261)

TABLEAU 3 : VENTILATION DES CHARGES DE STRUCTURE DE L'INPG

Clé de

répartition

Clé de

répartition% LEGI Total LEGI

Pilotage 35%

GRH 35%

Finances 50%

Recherche et

Valorisation100%

Relations

internationales0%

Affaires

pédagogiques0%

Services communs 0%

Logistique 35%

Total

Rappel :les charges de structures relatives au Pilotage, à la GRH et à la Logistique ont été ventilées selon une clé forfaitaire

Formation (65%) / Recherche (35%)

Total à ventiler pour la

Recherche

710 391

562 237

2 973 917

8 208 050

716 067

774 609

604 692

353 730

Total Général

1 512 407

TABLEAU 4 : VENTILATION DES CHARGES DE l'ENSHMG

HMG PilotageHMG SC Visu-

Repro

HMG SC

Patrimoine

16,50%

0,90%

16,13%

0,00%

37,50% 100,00% 100,00%

44,32% 8,86% 28,35%

12,00% 23,17%

32,84% 23,17%68 (Amortissements)

charges

Nota : pourcentages obtenus à partir de clés de répartition composites basées sur

des données réelles collectées au sein de l’ENSHMG

Personnel Etat

Alloc. Recherche

Doct. Contract.

Mise à dispo. Univ.

60

61

62

637

65

67

63/64


- 171 -

La difficulté majeure ici consiste en premier lieu à collecter l’ensemble des données disponibles et mobilisables pour le calcul de coût. Il est à noter que, si l’ensemble des éléments d’informations nécessaires au calcul du coût du laboratoire

sont disponibles, certaines données ont été simplifiées afin de permettre un calcul final. Les résultats du calcul de coûts se décomposent en trois tableaux, les deux premiers portant sur les clés de répartition, le troisième étant le tableau de

synthèse globale.

CENTRE

D'ANALYSE

PRINCIPAL

charges directesMontant global

avant répartition

Clé de

répartition 1 :

81,93%

Clé de

répartition 2

(voir tableau

4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

Montant global

avant

répartition

Part Recherche

dans l'activité visu-

repro / Activité

totale du Service

visu-repro

(voir tableau 4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

Montant global

avant

répartition

% de la surface

occupée par la

recherche / surface

totale pondérée par

le nombre de

permanents

(voir tableau 4)

Montant à

ventiler sur le

LEGI

60 33 799 22 824,56 18 700,16 16% 3 084,82

61 81 154 43 048,84 35 269,91 1% 316,48

62 118 432 70 388,08 57 668,95 16% 9 301,15

637 23 0,00 0,00 0% 0,00

65 65 886 138 484,00 113 459,94 0% 0,00

67 2 684 0,00 0,00 0% 0,00

63

64

Personnel Etat 470 991 158 597,84 129 939,21 44% 57 594,87 110 897,00 9% 9 826,48 137 029,00 28,35% 38 853,59

Allocataires de

Recherche156 007 0,00

Doctorants

contractuels ou

boursiers

229 629 0,00

Mise à disposition

Université8 017,00 12% 962,06 12 834,30 23,17% 2 973,71

Amortissements 68 2 921,00 2 393,18 33% 785,92 5 111,00 23,17% 1 184,22 117 670,00

Locaux

Grands équipements

1 189 387 88 912,69 11 318,12 47 572,63 140 092,00

INPGHMG

RECHERCHE

TOTAL

4 336 559,78

Rémunérations 30 782 58 038,04 47 550,57 37% 17 829,45 529,58 100% 529,58

1 754 223,00 37 691,00 691 695,00 10 000,00

Critères

de

déversement

charges

budgétaires

Fonctionnement

365 668,34

4 561,11 100,00% 4 561,11 22 422,00

charges

supplétives

autres charges

TOTAL

HMG

PILOTAGE

HMG

SC VISU-REPRO

HMG

SC PATRIMOINE

CNRS INSU Université EGIDE


LEGI

ENSHMG

Commentaires : Ce cas pratique permet d’identifier les ressources globales consommées par un laboratoire et tout particulièrement la mise en lumière des ressources en provenance des partenaires (même si ces informations restent à affiner et à fiabiliser). Il permet de plus de mesurer le poids des charges de structure pour une activité de recherche (double origine : école de rattachement et établissement). L’établissement dispose d’informations lui permettant de dialoguer de façon objective avec ces partenaires. Notamment, il est permis de s’interroger sur le fait qu’une seule structure, l’INPG, alloue des moyens généraux (retracés notamment à travers les charges de structure) pour le fonctionnement du laboratoire. Ceci peut permettre de s’interroger sur l’effet levier de ces moyens. Car si une première lecture marque le poids plus faible des ressources en provenance de l’INPG par rapport à l’ensemble des partenaires (42% des ressources apportées par l’INPG), seule cette structure offre le cadre de réalisation de la recherche conduite dans le laboratoire en tout cas mesuré en terme financiers (et compte tenu des informations disponibles à ce jour).



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TABLEAU 1 : REPARTITION DES EFFECTIFS

Effectifs INPG Université CNRS Autre TOTAL

Chercheurs / EC 11 20 20 0 51

ATER 3 2 0 0 5

IATOS 4 3 13 0 20

Doctorants 25 34 0 0 59

Postdoc 1 2 6 4 13

DRT 1 11 0 0 12

CDD 2 0 1 1 4

Total 47 72 40 5 164

Le nombre d'ETP du LEGI rapporté au nombre d'ETP de l'INPG dédiés à la recherche correspond à 13% (164 / 1.261)

TABLEAU 3 : VENTILATION DES CHARGES DE STRUCTURE DE L'INPG

Clé de

répartition

Clé de

répartition% LEGI Total LEGI

Pilotage 0,35 ETP 0,13 68 814,52

GRH 0,35 ETP 0,13 32 581,05

Finances 0,50 ETP 0,13 50 349,59

Recherche et

Valorisation1,00 ETP 0,13 78 609,96

Relations

internationales0,00

Affaires

pédagogiques0,00

Services communs 0,00

Logistique 0,35 ETP 0,13 135 313,22

Total 365 668,34

Rappel :les charges de structures relatives au Pilotage, à la GRH et à la Logistique ont été ventilées selon une clé forfaitaire

Formation (65%) / Recherche (35%)

8 208 050,00 2 812 833,35

562 237,00 0,00

2 973 917,00 1 040 870,95

353 730,00 0,00

710 391,00 0,00

774 609,00 387 304,50

604 692,00 604 692,00

Total à ventiler pour la

Recherche

1 512 407,00 529 342,45

716 067,00 250 623,45

Total Général

TABLEAU 4 : VENTILATION DES CHARGES DE l'ENSHMG

HMG PilotageHMG SC Visu-

Repro

HMG SC

Patrimoine

16,50%

0,90%

16,13%

0,00%

37,50% 100,00% 100,00%

44,32% 8,86% 28,35%

12,00% 23,17%

32,84% 23,17%

Doct. Contract.

Mise à dispo. Univ.

68 (Amortissements)

67

63/64

Personnel Etat

Alloc. Recherche

61

62

637

65

charges

60

Nota : pourcentages obtenus à partir de clés de répartition composites basées sur des

données réelles collectées au sein de l’ENSHMG


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Documents

LLaa o cccoommmppptttaaabbb iiillliitttééé n … · 2013. 2. 11. · de calcul (chapitre 3.2, le retraitement des charges). Les charges relatives aux étudiants participants aux