LUTTE CONTRE LA POLLUTION DE L’EAU

La GIRE pour les Organismes de Bassins Fluviaux.

LES OBJECTIFS DE L’APPRENTISSAGE

Le fondement de la lutte contre la pollution pour la gestion des ressources en eau

Les différentes approches et étapes de lutte contre la pollution

Explorer les interventions de gestion, les outils et les instruments disponibles

Comprendre les incitatifs appropriés pour combattre la pollution

Introduction

Le maintien de quantités et de qualité adéquates lié à la gestion des ressources en eau ;

La lutte contre la pollution de l’eau est la fonction la moins efficace de la GRE;

Le problème de pollution s’empirant avec l’urbanisation, l’industrialisation, et la croissance démographique.

Discussion

Pourquoi la pollution crée-t-elle peu d’actions pratiques?

Quelle est la gravité des enjeux de la pollution dans votre bassin? Les principaux pollueurs sont-ils connus?

Quelle quantité de ressources sont engagées dans la lutte contre la pollution?

Quels sont mes objectifs de gestion de l’eau?

Mesurez l’étendue du problème de pollution et les progrès qui ont été faits.

S’assurer que les plus grands pollueurs soient connus et qu’ils soient gérés par un système d’attribution de licence ou de permis.

Identification du problème et priorisation

L’évaluation des tendances (pour la qualité de l’eau et pour les besoins en eau)

Identifiez les domaines à problème et qui demandent une intervention

Prioriser les problèmes liés à la qualité de l’eau L’incidence économique L’incidence sur la santé de l’homme La gravité de la pollution L’étendue géographique de l’incidence La durée de l’incidence Dimension et le caractère dégradable de la

pollution

Protection des eaux souterraines

Dommages causés ou entrain d’être causés aux ressources d’eaux souterraines pas toujours visibles,

La dépollution des eaux souterraines revient coûteuse et prend du temps

Constitue une proportion élevée des ressources en eau utilisées

Identifiez les menaces aux eaux souterraines identifiées Grande ou petite Sources ponctuelles ou diffuses Polluants persistants et dégradables

POLITIQUE DE LUTTE CONTRE LA POLLUTION

Les déclarations de politique de lutte contre la pollution de l’eau peuvent être dispersées; Législation sur l’environnement Gestion des ressources en eau Règlementation de la santé publique

Les stratégies sont des intentions politiques et ont un impact réel sur la gestion pratique de la pollution

Principes de la lutte contre la pollution de l’eau

i. Prévenir la pollution plutôt que de la traiter ii. Utiliser le principe de précaution iii. Appliquer le principe du pollueur-payeur iv. Appliquer les normes et une

réglementation qui soient réalistes v. Equilibrer les instruments économiques et

règlementaires vi. Appliquer une approche participative au

niveau le plus bas approprié vii. Etablir des mécanismes pour une

intégration intersectorielle

Identifier la lutte contre la pollution

Deux grandes catégories de pollution Pollution ponctuelle Pollution non-ponctuelle/diffuse

Options de lutte Contrôle d’effluent/émission Contrôle de point d’eau

Le point d’eau est complexe Les décharges non-ponctuelles en

particulier exigent une coordination avec les autres secteurs

Interventions de gestion

Interventions appropriées Formulation de politique et de lois Aménagement du bassin et mesures de

coordination de secteur Préparation/ajustement des lois Mise à jour des instruments de gestion Surveillance. Application de la loi. Formation et diffusion des informations

Définir les objectifs à long terme

Analyse de la capacité actuelle

Potentiel et contraintes Un cadre institutionnel approprié Nombre et pertinence du personnel Disponibilité du nouveau personnel pertinent Disponibilité des ressources financières Besoins formation du personnel Relation entre la gestion du bassin et

l’administration politique au niveau de l’OBF.

Plan de lutte contre la pollution

Plan d’action

Développement d’un environnement propice, c.-à-d. des politiques, une législation nationale, une réglementation et des statuts et règlement intérieur sur le plan local

Développement d’un cadre institutionnel pour permettre une interaction et l’action près des sources de pollution

Les actions pour améliorer la planification et la priorisation et l’application de capacités de gestion pour que l’OBF décide des actions alternatives et induire le changement.

Mise en œuvre

La lutte contre la pollution n’aura aucune importance si le plan de gestion n’est pas mis en œuvre

Une mise en œuvre par étape peut être nécessaire

Indicateur pour contrôler le progrès

Outils et instruments de gestion

Règlementation, les procédures de gestion et règlement intérieur

Normes de qualité de l’eau Instruments économiques Systèmes de surveillance Délivrance de permis de décharge Outils de modélisation de la qualité

de l’eau Évaluation d’impact environnemental

Conditions typiques de délivrance de permis

Décharge d’eaux usées standard permis Le volume d’eau maximum autorisé (par

jour et par heure) Le contrôle de la qualité et de l’écoulement

des eaux usées Enregistrement des données et les

exigences de rapportage Les frais pour couvrir les dépenses de

contrôle et d’inspection de l’OBF Les conditions appropriées dépendant des

circonstances

Mise en oeuvre du financement

D’où provient l’argent?

Comment vous en sortez-vous dans votre bassin?

L’étendue et la gravité de la pollution des eaux de surface et des eaux souterraines sont-elles connues?

Les pollueurs sont-ils munis d’une autorisation selon les lois?

Se conforme-t-on aux permis de pollution/ les licences?

MERCI