M. Lebel est fin prêt pour démarrer sa campagne fiscale

GénérationExperts

M. Lebel est fin prêt pour démarrer sa campagne fiscale 2014 et vous ?

C’est un moment clé pour le cabinet, M. Lebel a suivi les conseils et les astuces délivrés dans ce livret, pour vivre cette campagne fiscale dans les meilleures conditions.

Plébiscité l’an dernier, ce livret vous accompagne de nouveau pour vous permettre de répondre efficacement en temps et en heure aux obligations légales. Vous y trouverez les vérifications techniques indispensables, les informations utiles pour établir les liasses fiscales 2014 et les dernières nouveautés fonctionnelles pour plus de productivité.

édito

Campagne Fiscale

2014

La campagne fiscale a déjà débuté de manière anticipée cette année avec la déclaration 2079-CICE. Comme l’année dernière nous vous proposons ce livret à lire et à relire pour que cette campagne 2014 se déroule sereinement.

En effet, des actions indispensables doivent être effectuées avant toute campagne fiscale, ceci vous permettra de gagner du temps et d’éviter des désagréments.

Nous vous conseillons de suivre précisément les indications y figu-rant, car elles sont nourries de constats renouvelés chaque année : des demandes de dépannage suite à des prérequis non respectés ou des préalables non vérifiés. De plus, la gestion des contacts et la gestion des clients douteux sont autant de nouveautés, qui doivent vous conduire à vous former et/ou à vérifier certains paramétrages avant de démarrer la campagne fiscale. Par conséquent, nous vous conseillons fortement de lire et de tenir compte dès maintenant de ce qui suit.

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01. Les vérifications techniques obligatoires _______________________ 4

02. Vérifications obligatoires sur votre logiciel

A. Assurez-vous d’être en version 4.13 ou 8.13 _________________ 5 B. Vérifications générales obligatoires __________________________ 5

03. Contrôles concernant la liasse fiscale _________________________ 7

04. Etablissement des liasses fiscales : quels changements pour l’année 2014 ? _______________________ 9

05. Calendrier fiscal prévisionnel _______________________________ 12

06. Comment procéder pour récupérer les dossiers de vos clients équipés d’une version Coala PME ? _____________ 14

07. Consulter les trucs et astuces sur votre Espace Client et/ou la Base de Connaissance _______________________ 16

08. Les informations utiles pour une campagne fiscale réussie ______ 18

09. Les logiciels utiles pour une campagne fiscale réussie __________ 19

Som

mai

re

Campagne Fiscale • 20144

Les vérifications techniques obligatoires01.

Bien entendu, vous devez relire les prérequis et les respecter, nous rappe-lons ci-après quelques-uns d’entre eux, le non-respect des prérequis est souvent source de dysfonctionnements graves qui impactent totalement ou partiellement l’accès à la production et la productivité du cabinet.

• Nos versions tournent :• Pour la partie serveur sous Windows Server 2008, 2008R2 et 2012

(attention Server 2012 R2 n’est pas compatible),

• Pour la partie clients sous les versions professionnelles de Windows XP*, Vista, Seven et Windows 8 (attention Windows 8.1 n’est pas compatible),

• Sous les versions professionnelles d’Office 2007 et 2010.

• Les postes des collaborateurs qui travaillent sur les applicatifs ne doivent pas être connectés en mode WIFI mais en filaire,

• Au-delà de 15 collaborateurs dans le cabinet, si vous utilisez Sage Gestion Cabinet Experts ou Sage Espace Expert ou Sage Génération Experts, il faut installer et utiliser un deuxième serveur dédié à l’instance SQL “Sage Coala”,

• Le pare-feu ne doit pas être activé à l’intérieur du domaine,

• Le réseau doit être installé en domaine et non pas en workgroup,

• Sur le serveur doivent être désactivés les comptes UAC car sinon, impossibilité d’envoyer les EDI,

• Le répertoire de Coala doit être exclu de l’analyse de l’anti-virus,

• Le répertoire Coala du serveur doit être partagé et paramétré en « contrôle total »,

• Bien activer les services WEB, car aucun envoi EDI ne sera possible sans un bon fonctionnement de celui-ci,

• Accéder au superviseur pour vérifier l’avancement des flux EDI et le respect des délais.

• Nous vous rappelons qu’il est nécessaire de réaliser l’envoi de vos flux EDI, 2 jours ouvrés avant la date limite fixée par l’administration.

• Si une réinstallation des versions est nécessaire (dans le cas de l’achat d’un nouveau serveur), vous devez obligatoirement vous faire aider par nos consultants, car la base Mongo DB (gestion des contacts) comme la base SQL, requiert une procédure particulière.

CF : la liste complète des prérequis peut être consultée à partir de la fenêtre principale de l’application par le menu : Aide et Assistance / Prérequis. Ce document est également présent sur le DVD. NB : l’utilisation de Sage Télétravail Experts ne se substitue pas à l’utilisation d’un serveur TSE. Il s’agit d’un produit permettant l’extraction sur portable sur les sites distants et qui doit être utilisé uniquement dans ce cas.

*Windows XP ne sera plus maintenu par Microsoft à partir d’avril 2014.

Campagne Fiscale • 2014 5

Vérifications obligatoires sur votre logiciel02.

A. ASSUREZ-VOUS D’ÊTRE EN VERSION 4.13 OU 8.13

Assurez-vous d’être à jour de toutes les mises à jour :• Mise à jour 30 pour les liasses 2571 Acompte IS et 2572 Solde IS,

2573 Suivi Créances,• Mise à jour 31 pour les liasses SCM,• Mise à jour 32 pour les liasses BIC IS/IR RN/RS, BNC, Intégration Mère / Fille,

Annexe DGE, BA RS, BA RN, Annexes, Annexes Légales, 1330 CVAE,• Mise à jour 33 pour les liasses SCI, 1329 CVAE AC, 1329 CVAE DEF,

2069 Recherche, 2581 AC Rev Locatif,• Mise à jour 34 pour l’ouverture de la campagne EDI-TDFC : pour l’envoi

de vos flux EDI, assurez-vous que le coalahttp est bien démarré et vérifiez le suivi de vos flux dans le Superviseur EDI.

B. VÉRIFICATIONS GÉNÉRALES OBLIGATOIRES

Au niveau de chaque dossier, contrôlez que tous les contacts soient bien présents• Sélectionnez le dossier souhaité,• Au niveau de la fenêtre « Rosace des applicatifs », • Sélectionnez « Contacts Dossier » dans le cadre Dossier / Finances,

NB : Bien placer vos documents dans le répertoire «Doc» du Dossier Perma-nent et non à la racine de celui-ci pour éviter de potentielles lenteurs. Nous vous recommandons fortement d’utiliser la GED pour placer vos documents.

6 Campagne Fiscale • 2014

• Contrôlez la présence de tous les contacts nécessaires et l’exactitude des informations (SIE, OGA, Associés, …).

Attention, ne pas oublier le Dossier Permanent de l’Entité, pour les éléments nécessaires à la télédéclaration.

7Campagne Fiscale • 2014

Contrôles concernant la liasse fiscale03.

Avant d’établir la liasse d’un dossier, assurez-vous que :

• Toute la saisie comptable ait été réalisée, • Les écritures de paie et charges sociales aient bien été générées,• Les écritures d’immobilisations, emprunts, crédit-bail et location aient

été également récupérées le cas échéant.

Dans Investissements & Financements, vérifiez à l’aide des fonctions prévues à cet effet la cohérence entre les données des immobilisations et leur comptabilisation.


Attention, avant de clôturer la liasse d’un dossier, assurez-vous de la cohérence des informations.

• Pour les liasses IS/IR-RN/RS, utilisez l’état ECV afin de contrôler la cohérence et la vraisemblance des données.


Établissement des liasses fiscales : quels changements pour l’année 2014 ?04.

La création d’un nouveau chapitre dans les états “ Liasses fiscales 2014 ” intitulé “ Autres Annexes et Crédits d’Impôts ” qui regroupe les formulaires suivants :

2029-B-SD :

Régime Fiscal des groupes de sociétés. Liste des sociétés membres du groupe et des sociétés qui ont cessé d’être membres de ce groupe.

2029-B-BIS SD :

Mise à jour de la liste des sociétés du groupe pour l’exercice suivant.

2066- SD :

Impôt sur les sociétés. Déclaration complémentaire (conventions internationales).

2079-A-SD :

Crédit d’Impôt Apprentissage.

2079-FCE-SD :

Crédit d’Impôt pour dépenses de formation des dirigeants.

2079-CICE-SD :

Crédit d’Impôt pour la compétitivité et l’emploi.

Envois aux OGA Afin de sécuriser les envois vers les OGA, nous avons renforcé les contrôles sur les éléments concernant l’OGA au niveau du portail EDI. Dorénavant pour les envois EDITVA et EDITDFC vers les OGA, un contrôle sur la concordance entre le numéro de l’OGA et son numéro de SIRET est effectué.Vérifiez l’exactitude du numéro de SIRET dans la fiche contact de l’OGA ou lors de chaque envoi.

Nouveautés administrativesPour la campagne EDI-TDFC 2014 (liasses, 1330-CVAE, Déclaration des loyers), il est désormais obligatoire de transmettre une adresse mail valide dans le segment F-Identif de la déclaration de résultat sous peine d’un rejet de déclaration. L’adresse transmise doit correspondre à une adresse du dossier traité et non à celle du cabinet ou du collaborateur.Par défaut, l’adresse e-mail de la rubrique communication du contact dossier sera reprise.


Les informations du formulaire 2065Ter sont redistribuées sur les formulaires 2065 et 2065Bis. Le formulaire 2065Ter est donc supprimé.

Les formulaires 2572 et 2572-A sont fusionnés en un seul formulaire (2572-SD).

La déclaration 2573 est dorénavant dématérialisable.

Rappel des obligations télédéclaratives

TVA ISCVAE

BIC, BA, BNCDéclaration Paiement Déclaration Paiement

01/10/2013 Entreprises non IS dont CA

> 80000€

Entreprises non IS dont

CA > 80000€

Toutes les entreprises depuis le

01/01/2013

Toutes les entreprises depuis le

01/10/2012

01/01/2014 Toutes les entre-prises

Entre-prises

dont CA > 80000€

01/10/2014 Toutes les entreprises

Toutes les entreprises

01/01/2015 Toutes les entreprises

Nouvelle déclaration *Cette année une nouvelle déclaration apparaît, il s’agit de la déclaration des loyers des baux commerciaux de l’année 2014 qui devra être effectuée en même temps que la déclaration de résultat 2013.

* A la date de rédaction de ce livret, nous étions toujours en attente d’une confirmation ou infirmation de la part du ministère de l’économie sur la mise en place ou non de cette déclaration pour cette année.


Attention afin de pouvoir établir cette déclaration, il sera nécessaire de récupérer auprès de l’administration fiscale un certain nombre d’éléments tels que : l’invariant (identification unique du local), l’adresse, la superficie, … en fonction du SIREN du dossier.

La récupération de ces éléments ne peut se faire que par EDI avec un nouveau flux nommé EDI-Requête. L’ouverture de la campagne EDI-Requête est à ce jour inconnue.

Lors de la déclaration de résultats 2013, dans un flux indépendant EDI-TDFC (déclaration de loyers) il faudra adresser à l’administration fiscale tous les éléments qu’elle vous aura fournis, complétés du montant du loyer annuel pour 2014.


Calendrier fiscal prévisionnel05.Etats Dates limites de dépôt

des déclarations *Dates prévisionnelles

de sortie **

DAS2-T 30/04/2014 09/01/2014

2561 IFU 15/02/2014 21/01/2014

SCI 05/05/2014 20/03/2014

BNC 05/05/2014 04/03/2014

BIC IS/IR RN/RS 05/05/2014 04/03/2014

SCM 05/05/2014 25/02/2014

Intégration mère 05/05/2014 04/03/2014

Intégration fille 05/05/2014 04/03/2014

Annexes DGE 05/05/2014 04/03/2014

2070 05/05/2014 06/02/2014

BA RS 05/05/2014 04/03/2014

BA RN 05/05/2014 04/03/2014

2084 05/05/2014 09/01/2014

2571 17/03/201416/06/201415/09/201415/12/2014

06/02/2014

2572 15/05/2014 06/02/2014

2069 05/05/2014 20/03/2014

2574 05/05/2014 21/01/2014

2573 05/05/2014 06/02/2014

2581 05/05/2014 20/03/2014

2582 05/05/2014 21/01/2014

Annexes 05/05/2014 04/03/2014

Annexes légales 05/05/2014 04/03/2014

Cédage 05/05/2014 04/03/2014

Annexes Cédage 05/05/2014 04/03/2014

1330 – CVAE 05/05/2014 04/03/2014

Campagne EDI 15/05/2014 02/04/2014

* Sous réserve de modification de la part de l’Administration Fiscale. ** Ces dates sont données à titre indicatif et sont en fonction de la mise à disposition des formulaires définitifs par l’Administration Fiscale et de leur agrément, le cas échéant.


NB : La campagne EDI TDFC millésime 2013 sera fermée à compter du 21 mars avant minuit. Pour vous assurer un acheminement de vos flux avant cette date de fermeture, nous vous recommandons de réaliser vos dépôts 48 heures avant.

La nouvelle campagne EDI TDFC millésime 2014 ouvrira le 1er Avril 2014

Retrouvez votre calendrier fiscal mis à jour régulièrement sur votre Espace Client : https://experts-comptables.sage.fr (rubrique « Expertise et solutions » > dossier métier > Campagne fiscale 2014)


Comment procéder pour récupérer les dossiers de vos clients équipés d’une version Coala PME ?

06.

A SAVOIR :

01. Vous ne gérez pas le dossier permanent sur la production au sein du cabinet, par conséquent, vous ne gérez pas la gestion des contacts, alors vous devez importer et exporter tout le dossier en procédant comme suit :

Vérifiez que votre client est bien au même niveau de version et au même niveau de mise à jour que votre installation cabinet, 4.13 ou 8.13, ceci est impératif. Sans quoi, l’incompatibilité entre l’installation de votre cabinet et celle de votre client peut engendrer un certain nombre de dommages dans les données.

Dans Coala PME, votre client procède à une sauvegarde à l’aide de la fonction Fichier / Sauvegarder dossier de la fenêtre d’accueil de Sage Production Experts.

Attention, la nouvelle gestion des contacts impacte la façon dont vous devez procéder.

Au sein de votre cabinet, à partir de Sage Production Experts, vous procédez à une restauration du dossier à l’aide de la fonction Fichier / Restaurer dossier.Le retour chez votre client se fera exactement de la même façon, par une sauvegarde de votre part et une restauration du côté de votre client.

Attention, toutes les données de tous les applicatifs et de tous les exercices sont incluses dans le fichier de sauvegarde.


Vous devez procéder à une copie du répertoire de l’exercice comptable concerné et à une copie du répertoire « immos » tous exercices confondus du dossier de votre client. Vous recopiez au bon endroit dans l’arborescence de votre installation cabinet : en d’autres termes, vous recopiez l’exercice comptable à l’intérieur du répertoire « compta » et vous recopiez le répertoire « immos » directement dans le répertoire du dossier.

02. Vous gérez le dossier permanent au cabinet, vous gérez donc la gestion des contacts de votre client.

En aucun cas, vous ne devez procéder à un copier/coller du dossier complet sous peine d’engendrer des pertes de données dans la gestion des contacts.


Consulter les trucs et astuces sur votre Espace Client et/ ou dans la Base de Connaissance

07.Retrouvez les différentes fiches Trucs et Astuces sur votre Espace Client https://experts-comptables.sage.fr (rubrique Mon bureau > Utiliser mes logiciels / Trucs et astuces > campagne fiscale 2014).

Ces fiches pratiques sont préparées par notre service support et font référence aux questions les plus posées durant la campagne. Cet espace vous est réservé, n’hésitez pas à consulter ces fiches qui répondent à vos interrogations. Vous pouvez également consulter la Base de Connaissance pour y trouver d’autres informations.

• FICHE ASTUCE N°2 : Superviseur cool.

• FICHE ASTUCE N°3 : Message d’erreur lors du calcul de la liasse.

• FICHE ASTUCE N°4 : Nouveaux contrôles DGFIP ROF.

• FICHE ASTUCE N°5 : Liasses fiscales - Message d’erreur lors du calcul de la liasse.

• FICHE ASTUCE N°6 : Liasse SCM 2036 - Les associés ne remontent pas dans ma liasse SCM 2036.

• FICHE ASTUCE N°7 : Les retours des OGA ne sont pas forcément lisibles par le superviseur EDI et restent en statut encours.

• FICHE ASTUCE N°8 : Formulaire Autres Annexes et Crédits d’Impôts 2014.

• FICHE ASTUCE N°9 : EDITDFC - A quoi sert la coche Envoi test.

• FICHE ASTUCE N°13 : Détail des cases (paramétrage des liasses).

• FICHE ASTUCE N°14 : Comptes de substitutions.

• FICHE ASTUCE N°15 : Comptabilité - Informations à renseigner pour les envois EDI.

• FICHE ASTUCE N°16 :

• FICHE ASTUCE N°17 :

• FICHE ASTUCE N°1 : Superviseur EDI.


Différentes natures de rejet : Nous vous conseillons vivement de suivre l’état de vos envois dans le superviseur EDI (Fenêtre d’accueil, menu Administration / Superviseur EDI) ou dans l’Espace Client. En cas de rejet, vérifiez la nature du rejet, si celui-ci est en rapport avec les données contenues dans Sage Production apportez la correction et rejouez le flux. Par contre, si celui-ci est en rapport avec les données du compte fiscal de votre client, il est nécessaire que vous contactiez le SIE pour avoir les bons éléments ou faire corriger le compte fiscal de votre client.

Envois EDI : Nous vous rappelons qu’il est nécessaire de réaliser l’envoi de vos flux EDI 2 jours ouvrés avant la date limite fixée par l’administration fiscale par mesure de sécurité, afin de garantir le traitement dans les délais.

• FICHE ASTUCE N°16 : Comment renseigner le Dossier Permanent avec la version 4.13 8.13..

• FICHE ASTUCE N°17 : Accès au menu Superviseur EDI pour les collaborateurs.

Campagne Fiscale • 201418

Les informations utiles pour une campagne fiscale réussie08.

Sage vous livre les bonnes pratiques et vous accompagne pour préparer cette période avec des formations à distance répondant à vos missions quotidiennes.

FORMATION ACTUALITÉ LIASSES FISCALES 2014 :

Présentation des nouvelles liasses et de leur mise en œuvre.Prenez connaissance rapidement des dernières nouveautés sur les Liasses 2014, soyez à l’aise et opérationnel immédiatement. Cette formation est indispensable pour tout collaborateur en charge de l’établissement des liasses fiscales 2014.Durée : 1 heure

FORMATION TRAVAUX DE CLÔTURE RÉVISION :

Nous vous proposons de gagner en productivité, en vous assurant d’avoir bien contrôlé les comptes de vos dossiers clients avant d’établir la liasse fiscale. Etes-vous sûr de connaître l’ensemble des outils de contrôle automatisés mis à votre disposition : CUT OFF, Gestion des clients Douteux, les comptes révisés, le suivi à l’écran, … ? Durée : 2 heures

FORMATION NOUVEAUTÉS SAGE PRODUCTION COMPTABLE EXPERTS :

Gagnez en confort et en productivité en découvrant toutes les fonctionnalités à fortes valeurs ajoutées de Sage Production Comptable Experts, que vous auriez pu utiliser tout au long de l’exercice, afin de vous faire gagner un temps précieux lors de l’arrêté des comptes.Durée : 3 heures

FORMATION TRAVAUX DE CLÔTURE LIASSES “ LIASSES, EDI ET PLAQUETTE ” +

FORMATION “ACTUALITÉ LIASSES FISCALES 2014 ”.

Gagnez en efficacité et maîtrisez parfaitement les fonctions déclaratives de votre outil de production avec ce parcours de formation. Assurez-vous d’avoir bien contrôlé les paramètres de vos liasses avant l’envoi. Cette formation dédiée au chef de mission du cabinet permet d’appréhender l’établissement des liasses fiscales 2014. Vous serez capable de préparer, calculer, éditer et envoyer les Liasses Fiscales millésime 2014 en EDI et de construire une plaquette simple de présentation des comptes annuels.Durée : 3 heures et demie

Campagne Fiscale • 2014 19

Les logiciels utiles pour une campagne fiscale réussie09.

Sage Révision ExpertsAvant d’établir la liasse, faites un retour complet sur la comptabilité et contrôlez l’exactitude des données.

Quelques fonctionnalités :• Modèle de dossier de travail regroupant environ 100 feuilles de travail,• Feuilles maitresses, questionnaires de contrôle pour chacun des cycles,• Contrôles des informations contenues dans les différents applicatifs

(Comptabilité/Immobilisations, Comptabilité/Paie, …),• Passation des écritures de révision,• Possibilité d’annexer des documents, d’ajouter des feuilles de travail à la volée,• Récupération d’élément de la révision N-1,• Remontée d’information dans les liasses,• Personnalisation de votre modèle grâce à la puissance d’Excel© combinée

aux liens OLE.

Sage Rendez-vous Comptes Annuels ExpertsVous pouvez faire une présentation des bilans de manière pédagogique et il vous permet de proposer de nouvelles missions de conseil à vos clients.

Quelques fonctionnalités :• Une intégration automatique des données comptables provenant de votre outil

de production,• La définition d’une marque propre à l’activité et une répartition par famille

pour une analyse plus pertinente,• Une perspective sur l’activité et les projets N+1,• Un comparatif sectoriel (FCGA et COFACE SERVICES) pour l’enrichissement

de votre analyse,• Des fonctions de scoring permettant d’informer et d’alerter sur les risques

de défaillance de l’entreprise,• La personnalisation de vos rapports grâce à la technologie Microsoft.

Testez vos connaissances gratuite-ment sur votre Espace Client, grâce au quiz : https://experts-comptables.sage.fr (rubrique Mon bureau > Mes services > Quiz)

Retrouvez toutes les informations sur la Campagne Fiscale 2014 sur votre Espace Client : https://experts-comptables.sage.fr (rubrique Expertise et Solution > Dossier Métier > Campagne fiscale 2014)

GénérationExperts

Sage • Société par Actions Simplifiée au capital de 6.750.000 Euro; Siège social : 10, rue Fructidor 75834 • Paris cedex 17 313 966 129 R.C.S. Paris

Sage Experts-Comptables35 rue de la Gare75019 Paris

Informations pratiqueset numéros utiles

L’équipe Sage est à vos côtés pour répondre efficacement et rapidement à vos demandes. Nous vous conseillons fortement de vous former et de ne solliciter l’assistance qu’en cas d’urgence.Nous vous souhaitons une excellente Campagne Fiscale.

• Le Service Support au

0 825 003 575 (0.15 € TTC/min)

Ce service vous accueille du lundi au vendredi de 9 h à 18 h dans le cadre de votre contrat Premier et Optima.

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