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Manuel Qualité Sécurité & Environnement INTESPACE BUREAU VERITAS Certification ISO 14001 ISO 9001 / EN 9100

Manuel Qualité Sécurité & Environnement INTESPACE

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Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

BUREAU VERITASCertification

ISO 14001ISO 9001 / EN 9100

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

SOMMAIRE

> PRÉSENTATION

- Politique qualité sécurité environnement ____________________________________________________p/2 - Mission, domaines d'activités et expertise ___________________________________________________p/3-4

> ORGANISATION ET FONCTIONNEMENT

- Organisation ________________________________________________________________________________________________________________________________p/5-6 - Fonctionnement ______________________________________________________________________________________________________________________p/6-7- Identification des processus _______________________________________________________________________________________p/8- La qualité de nos prestations ____________________________________________________________________________________p/9 - Responsabilités _______________________________________________________________________________________________________________________p/10 - Interaction entre les processus du système

de management intégré __________________________________________________________________________________________________p/11-12

> SYSTÈME INTÉGRÉ - QUALITÉ/SÉCURITÉ/ENVIRONNEMENT

- Contributions à la mise en œuvre du Système Qualité ____________________p/13 - Dispositions d’assurance de la Qualité ____________________________________________________________p/13 - Architecture du système Qualité ____________________________________________________________________________p/14-15 - Le référentiel INTESPACE ____________________________________________________________________________________________p/16 - Procédures générales du système de management intégré

Qualité-Environnement intespace _________________________________________________________________________p/17

> ANNEXES

Références _______________________________________________________________________________________________________________________________________p/18>22

Document approuvé par la Direction Qualité et le PDG le 10/04/2014

Réf.MQ 02 Ed6

POLITIQUE QUALITÉ SÉCURITÉ ENVIRONNEMENT

La satisfaction de nos clients, la santé et la sécurité des personnes, ainsi que la préservation de l’environnement, sont des enjeux essentiels dans la réalisation des prestations d’Intespace. C’est dans l’esprit du respect de ces enjeux qu’Intespace maintient un système de Management intégrant Qualité, Sécurité et Environnement répondant aux exigences des normes ISO 9001/2008, EN 9100/2009, ECSS Q-20-07A, ISO/CEI 17025 et ISO 14001/2004, en cohérence avec ses objectifs économiques et sociaux, avec pour objectif :> de satisfaire nos clients et d’améliorer la qualité de nos produits, nos services et notre

productivité> de protéger notre personnel et nos clients contre les accidents et les risques professionnels> de préserver l’environnement dans tous les actes de la vie industrielle de la phase de conception

des produits jusqu’à leur destruction.En tant que Président Directeur Général d’Intespace, je m’engage à mettre en place les moyens humains, financiers, organisationnels et techniques permettant de :

Qualité > Approfondir constamment notre compréhension de l’ensemble des besoins du marché> Satisfaire nos clients (coût, qualité, délai) avec toujours plus de valeur ajoutée dans la concep-

tion, la production et l’innovation de produits et services> Motiver les équipes et reconnaître le progrès accompli> Améliorer sans cesse l’efficacité et l’efficience de notre système de Management

Sécurité > Se conformer aux exigences règlementaires, contractuelles ou autres identifiées> Garantir la conformité des installations et matériels construits et mis en service> Analyser de façon proactive et détaillée les risques liés à nos activités et impliquer chaque

Direction dans la réalisation des plans d’actions associés> Renforcer la protection des personnes et améliorer leurs conditions de travail

Environnement > Respecter les exigences environnementales, règlementaires et légales, ainsi que les autres

exigences auxquelles nous souscrivons> Réduire (autant que possible) et maitriser les déchets> Rechercher en permanence les solutions permettant de réduire la consommation d’eau,

d’énergie, de matières premières et d’emballages> Prévenir les pollutions environnementales potentielles Avec l’appui de la Direction Qualité, je m’assurerai de la concrétisation de ces engagements et de l’atteinte des objectifs fixés annuellement.J’invite l’ensemble du personnel à relayer cet engagement et à s’inscrire dans cette démarche volontaire et citoyenne afin que nos objectifs soient atteints.

Frank AIROLDI

Président Directeur Général

PRÉSENTATION

2

Mission, domaines d'activités et expertise

Réf.MQ 02 Ed6

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Présentation

> INTESPACE : Partenaire de la Valeur Ajoutée de ses Clients

Sa mission

La société a pour objet la définition, la prépara-

tion et la réalisation d'essais d'environnement

(mécanique, thermique, électrique, électro-

magnétique…), du domaine aérospatial et du

domaine industriel.

Elle réalise et commercialise les prestations

d'étude, d'ingénierie, de maintenance, de métro-

logie et de formation liées à ces activités.

Elle développe et commercialise un logiciel

d'acquisition et de traitement de données.

> En 1962Parallèlement à la création du CNES et à la nais-

sance de l'industrie spatiale française, création

à Brétigny d'un laboratoire d'essais en environ-

nement spatial : Établissement de la SOPEMEA.

> En 1969Dans le cadre du mouvement général de

décentralisation, transfert de Brétigny à

Toulouse du laboratoire qui garde son statut

d'établissement SOPEMEA.

> En 1983Création d'INTESPACE. L'établissement

SOPEMEA devient filiale commune CNES/

SOPEMEA.

Son histoire

3

Mission, domaines d'activités et expertise

> En 2000La restructuration dans l'industrie aéronautique

et spatiale, conduit au retrait de SOPEMEA

donnant les nouvelles attributions et répartitions

suivantes :

Astrium >38%

Telespace Participation >39%

Alcatel Space >13%

Fonds Commun de Placement des Salariés >10%

> Depuis 2003TELESPACE PARTICIPATION et le Fonds Commun

de Placement des Salariés cèdent leur parts à

ASTRIUM, ce qui donne aujourd’hui la répartition

suivante :

Astrium >87%

Thales Alenia Space >13%

La mission d'INTESPACE se décline conformément

au PLAN STRATÉGIQUE DE L'ENTREPRISE selon

trois Domaines d'Activités Stratégiques (D.A.S.) :

> Les essaisCentre d'essais spécialisé dans les techniques

d'environnement pour le secteur spatial mais

également pour le secteur industriel, aéronautique

et défense.

> L’ingénierie d’essai et les services

pour apporter de la valeur à nos clients :

• Les études et l'ingénierie d'essais.

• L’ingénierie de centres et de moyens d’essais.

• La maintenance et l'opération des moyens

d'essais.

• La métrologie associée à l'instrumentation des

matériels à essayer et des moyens d'essais.

• La formation.

> DynaWorks®

Pour satisfaire ses besoins propres, l'Entreprise

s'est dotée d'une compétence en traitement de

données d'essai et l'a progressivement com-

mercialisée principalement sous la forme d'un

produit, le progiciel DynaWorks® et ses nom-

breux modules spécialisés.

Ses domaines d’activités

4Réf.MQ 02 Ed6

Organisation

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Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Organisation etFonctionnement

BUEssais

BU DynaWorks®

BU Ingénierie

Direction Qualité et Site

Direction Ressources Humaines

Direction Finances –

Achats

Direction Marketing et Vente

Direction Générale

Elle est décrite dans la "Note d'organisation"

(voir version applicable dans la base de gestion docu-

mentaire) issue de la Direction Générale. Cette note

définit les rôles, missions, objectifs et organisation

de chaque entité (Directions, Division d’Affaires ou

“Business Units”).

Elle décrit également le fonctionnement transversal

de l’Entreprise (pilotage, plans, budgets).

Un système de gestion par les compétences a été

mis en place afin de dresser une cartographie des

compétences internes (référentiel) et de planifier

les actions d’évolution de ces dernières (formation,…)

en fonction de la stratégie de l’Entreprise.

Principes d’organisation

Réf.MQ 02 Ed6

Organisation

6

Parmi eux, le principe d'une organisation matricielle

contribue directement à la satisfaction du client.

Pour chaque projet ou affaire, INTESPACE désigne

un responsable :

• "Chef de Projet" (CP) en phase "Projet".

• "Chargé d’affaires" (CA) pour les "Essais

Systèmes" ou "Essais Équipements", dès la

réception d'une demande d'offre.

Ils s'appuient sur les fonctions et les métiers de

l'Entreprise placés sous l'autorité d'un Directeur

ou d’un "Responsable de Business Unit"

Il est l’interface privilégiée du client dans

l’Entreprise et veille, avec l’équipe ainsi consti-

tuée, à la satisfaction de son besoin.

BusinessUnits

Sous-traitants

éventuels

Chargéd'affaire

BESOIN DU

CLIENT

SATISFACTION DU CLIENT

Directions

Chefde

projet

Principes de management

Réf.MQ 02 Ed6

Fonctionnement

7

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Organisation etFonctionnement

L’identification des Directions et Divisions d’af-

faires d’INTESPACE et de leurs missions définit le

fonctionnement de l’Entreprise.

De plus, afin de renforcer l’orientation client

de son organisation, l’Entreprise s’appuie sur la

cartographie de ses processus à la fois pour bâtir

son référentiel, pour améliorer sa compétitivité et

pour obtenir les reconnaissances externes.

Exigences Satisfaction

Les processus support veillent à optimiser les ressources de réalisation

CLIENT CLIENT

Processus Support

Revues et orientations

objectifs

Processus de ManagementAmélioration

continue

PROCESSUS DE MANAGEMENT

PROCESSUS DE RÉALISATIONDES ACTIVITÉS INTESPACE

Identification des processus

Réf.MQ 02 Ed6

Fonctionnement

8

Identification des processus

Pour maîtriser ses activités, le fonctionnement

d’INTESPACE est structuré selon trois types de

processus :

• Les processus de Management > PM1 à PM2

• Les processus de Réalisation > PR3 à PR5

• Les processus Supports > PS6 à PS8

- Les processus de Management décrivent les

différents axes de direction de l’Entreprise

(management des ressources, de l’améliora-

tion continue, pilotage, …).

- Les processus de Réalisation décrivent les acti-

vités réalisées par INTESPACE. Ils participent

directement à la satisfaction des besoins des

clients.

- Les processus Supports décrivent les activités

internes à INTESPACE (non vendues aux clients)

qui contribuent à l’efficacité opérationnelle

de l’Entreprise et à son développement.

Les processus de Management et les proces-

sus Supports sont indispensables au fonction-

nement de l’Entreprise. Ils sont liés aux activités

fonctionnelles.

La transversalité des processus permet à la fois

d’être à l’écoute des clients et d’être plus réactifs

à leurs demandes pour mieux les satisfaire.

Chaque processus a une référence se décomposant de la manière suivante :

DÉVELOPPER LE PROGICIEL DYNAWORKS® PrO 300

Développementproduit PrO 310

Développement et Maintenance “Applications” PrO 320

ASSURER LA COMPTABILITÉ PRS 700

Comptes sociauxPrS 710

Banques – TrésoreriePrS 720

P

Processus M ManagementR RéalisationS Support

N° duProcessusde 1 à 8

...

Réf.MQ 02 Ed6

Pourquoi mettre en place des indicateurs ?

> Savoir où on en est

Quelle que soit l'activité managée, il est essentiel

de pouvoir réaliser à tout moment la photogra-

phie de la situation à un instant T pour répondre

aux questions suivantes : suis-je conforme à mes

objectifs ? si un écart est constaté, quelle est la

tendance et l’ampleur ?

> Des indicateurs qui parlent à tout le monde

Un indicateur fournit une représentation graphique,

limpide de sens, de l'évolution d'une situation. La

fluidité du schéma doit permettre la compréhen-

sion instantanée et partagée par le plus grand

nombre, de l'information essentielle à retenir :

"Bonne nouvelle, on est en avance de 15 % !", …

> Après la mesure, place à l’action et à la capitalisation

Bien sûr, l'émergence d'un "écart de trajec-

toire" positif ou négatif, est le point de départ

d'une réflexion sur son origine : remonter à

la source de l'écart, en raisonnant à partir de

données indiscutables, captées au plus près

du terrain. Dès lors, le "pilote du processus"

impacté, identifie avec les responsables des

maillons du processus, les raisons de la réussite

afin de les capitaliser ou les bons "remèdes" à

appliquer pour éviter le renouvellement des

erreurs. Toutes les bonnes pratiques sont

capitalisées, pour conforter / confirmer et

asseoir les progrès.

Taux de satisfaction client sur les prestationsd'essais (en %)

Mois

OBJECTIF 90%

L'objectif est d'obtenir 90 % de clients satisfaits sur les essais

0

20

40

60

80

100

Janvier Février Mars Avril Mai Juin

Exemple :

9

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Organisation etFonctionnement

La qualité de nos prestationsgarantie par des indicateurs pertinents

Réf.MQ 02 Ed6

10

ResponsabilitésLa qualité de nos prestationsgarantie par des indicateurs pertinents

Le Système Qualité est constitué de l’orga-

nisation, des processus, des procédures

et des moyens nécessaires pour mettre en

œuvre le management de la Qualité et de

l’Environnement.

L’organisation et les processus ont été décrits

aux chapitres précédents. Les paragraphes

qui suivent décrivent les procédures et les

moyens nécessaires à leur mise en œuvre.

Le Responsable de la Direction Qualité et Site a

autorité pour :

• Assurer que les processus du Système de

Management Intégré (S.M.I.) Qualité Sécurité

et Environnement sont établis, mis en œuvre et

entretenus.

• Rendre compte à la Direction Générale du

fonctionnement du S.M.I. et de tout besoin

d'amélioration.

• Promouvoir dans toute l'Entreprise la sensibili-

sation aux exigences du client.

Il s'appuie dans sa mission sur :

> un Département Qualité Sécurité

Environnement, un Département Moyens

Généraux / Sites et un Département Métrologie

Contamination

• Mettre en place et maintenir le référentiel

des processus de l’Entreprise et le référentiel

intégré associé.

• Mettre en œuvre la Politique Qualité

Environnement pour atteindre les objectifs fixés.

• Mettre en place les actions d’Assurance Qualité

pour garantir la qualité des produits et services

d’Intespace.

• Suivre les indicateurs (déployer les indicateurs

en accord avec la stratégie de l'Entreprise et

valider leur pertinence).

• Mettre en place les audits externes et internes

pour maintenir les certifications de l’Entreprise

et améliorer le système.

• Sensibiliser les acteurs et former à la qualité

des prestations.

• Gérer l'ensemble des rapports d'incident,

non-conformités ou réclamations.

• Veiller à la sécurité des intervenants (personnel

INTESPACE et intervenants extérieurs) et des

biens d'INTESPACE et de ses clients.

• Assurer la qualité des prestations sous-traitées

• Faire respecter et mettre à jour les procédures

internes.

• Gérer, administrer et maintenir les configura-

tions matérielles et logicielles des moyens.

• Faire vivre la dynamique d'amélioration continue

au sein d'INTESPACE.

• Mettre en œuvre et suivre l’éxécution du

programme environnemental.

• Assurer la veille réglementaire et la mise à jour

de l’analyse environnementale.

• Evaluer les risques potentiels liés aux activités

afin d’identifier et de préparer les situations

d’urgence.

• Sensibiliser les acteurs à la maîtrise des

impacts environnementaux.

• Conseiller et apporter un support à la mise en

œuvre des actions nécessaires, pour garantir la

sécurité des biens et des personnes

• Mettre à jour le Document Unique, proposer et

mettre en œuvre les actions en diminution de risque

• Assurer la veille réglementaire et le suivi des

contrôles obligatoires.

Pour que la Politique Q.S.E. d'INTESPACE soit

comprise et mise en œuvre à tous les niveaux

de l'organisation, le responsable de chaque

Direction ou Business Unit a la charge :

• D'entretenir et d'améliorer les processus mis

en œuvre dans son entité. (Indicateurs + plan

d’actions)

• De décliner les objectifs Qualité propres à son

activité.

• D’assurer la qualification et la formation du

personnel aux processus et procédures.

• De faire respecter tout au long de sa prestation les

procédures Qualité, Sécurité et Environnementales.

Responsabilités qualité

Responsabilités environnement

Responsabilités sécurité

Responsabilités opérationnelles

Réf.MQ 02 Ed6

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Manuel QualitéSécurité &EnvironnementIntespace

Organisation etFonctionnement

PM:ProcessusdeManagement PR:ProcessusdeRéalisation PS:ProcessusSupport

MANAGEMENT

EXPRESSIONDUBESOIN

CLIENT

EXIGENCESCLIENT

SUPPORT

• L'organisation et les valeurs d'Intespace

favorisent la responsabilisation et l'engagement

de tous les acteurs de l'entreprise.

• La transversalité des processus permet à la fois

d'être à l'écoute des clients et d'être plus réactifs

à leurs demandes pour mieux les satisfaire.

Une vue orientée client

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SATISFACTIONCLIENT

RETOURSD’INFORMATIONS

CLIENT

Processus PM2MANAGERL’AMELIORATION

CONTINUEProcessus PM1

PILOTERL’ENTREPRISE

Interactions entre les processus du systèmede management intégrépM : processus de ManagementpR : processus de Réalisationps : processus support

REALISATION

Processus PS7 «GERERLESRESSOURCES

HUMAINES:MANAGERLESCOMPETENCES»

Processus PS6 «ACHETERETMAITRISER

LESFOURNISSEURS»

Processus PS8«INFRASTRUCTURES,

ENVIRONNEMENTDETRAVAILETENTRETIEN/ADAPTATION

DESMOYENS»

ProcessusPR5SERVICES

ProcessusPR4CONCEPTIONET

DEVELOPPEMENT

ProcessusPR3COMMERCIAL

ProcessusPR3COMMERCIAL

Réf.MQ 02 ed6Réf.MQ 02 ed6

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Système intégré Contributions à la mise en œuvredu système qualité

INTESPACE est reconnu pour son professionna-

lisme et donne confiance à ses clients grâce aux

certifications et accréditations qui attestent de

ses capacités à manager la qualité.

INTESPACE met son Système Qualité en confor-

mité aux exigences des normes :

• ISO 9001 (2008) > "Systèmes de management

de la Qualité".

– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié

ISO 9001 depuis 1999

• EN 9100 (2009) > "Système de management de

la Qualité série Aérospatiale"

– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié

EN 9100 depuis 2005

• ISO 14001 (2004) > "Systèmes de management

environnemental"

– l'ensemble des activités d'INTESPACE est certifié

ISO 14001 depuis 2008

• ISO/CEI 17025 > "Prescriptions générales

concernant la compétence des Laboratoires

d'étalonnages et d'essais".

INTESPACE détient des accréditations COFRAC

dans les domaines des essais et des étalon-

nages. Les portées d’accréditation sont consul-

tables sur le site du Cofrac (www.cofrac.fr).

• ECSS-Q-20-07A > "Quality Assurance for tests center".

– l’ensemble des activités d’INTESPACE est

certifié par l’ESA depuis 2010.

Cette transparence offerte à ses clients est maté-

rialisée par le référentiel INTESPACE, organisé

pour répondre aux exigences de ces cinq normes.

Dispositions d’Assurance de la Qualité

La mise en œuvre du Système Qualité est garantie

par la contribution pérenne de cinq types d'acteurs :

> Le Président Directeur Général : Responsable de l'application du référentiel.

> Le pilote de processus : Il garantit l'application de son processus et son efficacité en s'assurant qu'il produit les objectifs fixés. Il identifie, propose et met en œuvre les améliorations.

> Acteurs des processus : Ils réalisent la prestation demandée par le client en déroulant le processus.

> L'auditeur: Il évalue l'application et l'efficacité des processus et identifie des pistes d’amélioration et des recommandations.

> La Direction Qualité et Site

• Maîtrise le référentiel et contrôle son application.

• Garantit la cohérence du Système Qualité et sa conformité aux normes ISO 9001, EN 9100, ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS de l'Agence Spatiale Européenne.

• Anime le dispositif, veille à l’application et à l’amélioration.

Auditeurs

Direction Générale

d'INTESPACE

Direction Qualité et Site

Acteursdes processus Pilote

deprocessus

Dispositions d’assurance de la qualité

13 Réf.MQ 02 Ed6

Améliorer

Vérifier

Planifier

Faire

PROGRESSER

Le Système Qualité s'appuie sur la roue de

l'Amélioration Continue (Roue de Deming)

dont les quatre grandes phases sont :

> PLANIFIER

> FAIRE

> VÉRIFIER

> AMÉLIORER

Et pour lesquelles tous les acteurs des

processus d'INTESPACE contribuent à sa

mise en mouvement.

Architecture du système Qualité

14Réf.MQ 02 Ed6

Le référentiel INTESPACE

Le système de Management permet de définir

les orientations en matière de Qualité ainsi que

les investissements et ressources nécessaires

en termes de formation.

Ils sont exprimés dans :

• le plan QSE revu annuellement

• les objectifs stratégiques déclinés dans les

processus

• le plan de formation établi et évalué annuellement

• le Programme Environnemental

> PLANIFIER

Cette phase consiste à mettre en œuvre les

différentes activités définies dans la cartographie

des processus.

La maîtrise de cette phase est garantie par

l'application de dispositions méthodologiques :

• de revue d'offre, de contrat, de commande,

• de sélection et d'évaluation des fournisseurs,

• de qualification du personnel,

• de conduite des projets ou des affaires,

• d'identification de traçabilité et de suivi des produits

d'INTESPACE et de ceux fournis par le client.

> FAIRE

La planification de la Qualité et la formalisation

de preuves tangibles constituent les principaux

leviers de l'"Assurance de la Qualité".

Ils sont concrètement mis en œuvre à travers :

• la définition des contrôles : contrôles réception,

contrôles tout au long des processus (revue

offre-commande, bilan technique, TRR client,…),

• l'établissement et la conservation d'enregistre-

ments Qualité.

> VÉRIFIER

Les dispositifs correspondants visent à la fois

l'amélioration du fonctionnement d'INTESPACE

et l'amélioration de ses prestations.

Plusieurs dispositifs coexistent :

• les audits internes programmés annuellement,

• l'évaluation régulière des indicateurs de performance et leur analyse,

• les démarches permanentes d'amélioration :

Revues de Direction, Compte-Rendu d'Incident

(CRI), questionnaires de satisfaction client,

réclamations client,…

• les démarches temporaires : Groupe d'Étude

de Problèmes, bilan de fin d'essai client,…

> AMÉLIORER

Management de la qualité

Architecture du système qualité

Maîtrise de la Qualité

Assurance de la Qualité

Amélioration de la Qualité

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Système intégré

15 Réf.MQ 02 Ed6

Le référentiel INTESPACE

Le référentiel est le document fédérateur

du Système Qualité, il fournit les réponses

d'INTESPACE aux normes ISO 9001, EN 9100,

ISO 14001, ISO/CEI 17025 et aux ECSS-Q-20-07A

de l'Agence Spatiale Européenne. Il décrit le

pilotage du Système Qualité.

Le Manuel Qualité Sécurité et Environnement

s'applique à l'ensemble des activités INTESPACE.

La structure du référentiel est représentée par

l'image ci-dessous :

Tous ces documents sont gérés par la

Direction Qualité (Réf. PG 420)

> Les processus sont par définition des documents

décrivant "une succession d'activités réalisées

à l'aide de moyens (personnel, équipement,

information, …) et dont le résultat final attendu

est un produit ou un service".

> Les procédures générales sont des procédures

organisationnelles ; elles décrivent les différents

moyens mis en place par INTESPACE pour

constituer un système qualité et sa maîtrise

ainsi que pour répondre aux exigences des

normes auxquelles il est assujetti.

> Les procédures opérationnelles concernent

le détail des activités techniques ou administra-

tives. Elles permettent de maîtriser une activité

donnée. Ce sont des procédures "métier".

> Les procédures spécifiques décrivent l’essai

à réaliser pour un client et un matériel donné.

Elles sont rédigées sur demande du client ou

si une difficulté particulière est identifiée.

> Les enregistrements Qualité, preuves de

la maîtrise d'un processus, et leur gestion,

sont définis dans la procédure correspon-

dante (Réf. PG 675).

• Manuel QualitéSécurité

et Environnement

• Processus et Procédures Générales

• Procédures Opérationnelles• Procédures Spécifiques • Instructions de sécurité

• Formulaires • Procédures “AS-RUN”

• Enregistrements Qualité

Application

Structuration

Gestion

16Réf.MQ 02 Ed6

Le référencementINTESPACE

Procédures générales du système de management intégré Qualité-Sécurité-Environnement INTESPACE

La correspondance entre les exigences des

référentiels EN 9100, ISO 9001, ECSS

Q-20207A et ISO 14001 est décrite dans la

note ref NO 11.019.

Le référentiel est complété par:

• des procédures générales décrivant les

activités à réaliser pour l’ensemble des

prestations externes et internes Intespace.

• des procédures opérationnelles et spécifiques.

Les documents sont disponibles dans la

base de gestion documentaire INTESPACE

et consultables par tous sur le réseau

INTESPACE. La base de gestion documen-

taire précise pour chaque document la fonc-

tion correspondante ou le moyen d’essai

concerné, la date de l’édition et le numéro

de version en cours, le service émetteur et

s’il existe une version anglaise du document.

Ces procédures permettent à INTESPACE

d'organiser et de maîtriser son Système

Qualité-Environnement.

• Traitement des incidents : actions correctives

et préventives (PG 172)

• Traitement et gestion des dérogations (PG 331)

• Mesure de la satisfaction client (Retours Clients et

Gestion des Enquêtes de Satisfaction Client) (PG 332)

• Préparation et gestion documentaire (PG 420)

• Audit interne Qualité-Environnement (PG 433)

• Gestion des enregistrements Qualité (PG 675)

• Organisation des revues de Direction (PG 696)

• Identification et traçabilité des produits INTESPACE

(PG 705)

• Gestion des actions dans l’Entreprise (PG 717)

• Plan annuel d’évolution de la Qualité, Sécurité et

Environnement INTESPACE (PG 727)

• Gestion de la documentation "externe" (PG 751)

• Audit Fournisseurs et sous-traitants d'INTESPACE

(PG 801)

• Maîtrise du produit non conforme (PG 962)

• Actions d'amélioration (PG 963)

• Veille Réglementaire Hygiène, Sécurité,

Environnement et conformité aux exigences

(PG 1069)

• Analyse environnementale (PG 1070)

• Gestion des risques (PG 1169

• Manuel de gestion de configuration (PO 807)

• Acquérir et Gérer les Affaires (PG 1176)

• Réaliser les Achats et Maîtriser les Fournisseurs

(PG 1172)

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Système intégré

17 Réf.MQ 02 Ed6

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Annexes

Le référencementINTESPACE

> RÉFÉRENCE• Certifiée ISO 9001 depuis le 21 juillet 1999 et ISO 9001/2000 depuis le 18 juillet 2002 puis ISO 9001/2008

ANNEXES

18Réf.MQ 02 Ed6

> RÉFÉRENCE

• Certifiée en 9100 (2003) depuis le 25 août 2005

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Système intégré

19 Réf.MQ 02 Ed6

> RÉFÉRENCE• Certifiée ISO 14001 (2004) depuis le 24 novembre 2008

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Annexes

20Réf.MQ 02 Ed6

Manuel QualitéSécurité &EnvironnementINTESPACE

Système intégré

21

> RÉFÉRENCE • Certifiée ECSS Q-20-07A par l’Agence Spatiale Européenne depuis le 22 novembre 2010

Réf.MQ 02 Ed6

22

> COFRAC

INTESPACE détient des accréditations Cofrac Essais

et Cofrac Etalonnage. Les portées d’accréditation

sont consultables sur le site du Cofrac.

> ETABLISSEMENT A REGIME RESTRICTIF

Autorisé à traiter des informations classées

DEFENSE NATIONALE.

Réf.MQ 02 Ed6

2 rond point Pierre Guillaumat – CS 64356 – 31029 TOULOUSE CEDEX 4 – FRANCE

Tél. : +33 (0) 5 61 28 11 11 – Fax : +33 (0) 5 61 28 11 12

www.intespace.fr – [email protected]