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MASTER 2 Politiques d’Aménagement Urbain et Littoral Année 2019/2020 Master Politiques d’Aménagement Urbain et Littoral Université du Littoral-Côte d’Opale 220 avenue de l’Université B.P.65526 - 59379 Dunkerque Tél : 03.28.23.68.83 - E-Mail : [email protected]

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MASTER 2Politiques d’Aménagement

Urbain et Littoral

Année 2019/2020

Master Politiques d’Aménagement Urbain et LittoralUniversité du Littoral-Côte d’Opale

220 avenue de l’Université B.P.65526 - 59379 DunkerqueTél : 03.28.23.68.83 - E-Mail : [email protected]

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1. PRESENTATION GENERALE DU MASTER

LES OBJECTIFS PÉDAGOGIQUES

Le Master PAUL forme des professionnels capables de maîtriser toutes les étapes de la chaîne

d’élaboration des programmes territoriaux : définition d’objectifs ; élaboration de diagnostics ; conception,

programmation, mise en œuvre et évaluation de projets.

Ces programmes territoriaux relèvent de plusieurs champs et domaines d’action publique : urbain,

environnemental, social, touristique, culturel, etc.

Le Master prépare des développeurs et des gestionnaires des territoires, qui ont besoin d’une bonne

culture générale et d’une solide culture technique spécifique.

Tout étudiant du Master PAUL peut choisir un enseignement d'ouverture proposé par l'un ou l'autre

des quatre Masters composant la Mention.

Cela permet à l’étudiant de compléter l’éventail de ses compétences et de faciliter son insertion

professionnelle, que ce soit dans des structures privées ou publiques.

LES DÉBOUCHÉS PROFESSIONNELS

Le Master offre des débouchés professionnels dans les collectivités territoriales (municipalités,

intercommunalités, départements, régions), les services de l’État (Services maritimes, DDT[M], DREAL…),

les offices publics d’aménagement (Agences d’urbanisme…), les sociétés d’économie mixte (de logement, de

transports…), les bureaux d’étude privés, les organismes transrégionaux et transfrontaliers, le secteur

associatif impliqué dans les projets de développement du territoire et du littoral, les grands équipements

culturels, etc.

Le Master PAUL permet aussi à ceux qui en auraient la volonté de poursuivre leurs études par un

doctorat en Urbanisme et Aménagement.

Il est néanmoins recommandé dans ce cas de prévoir son stage de M2 dans un laboratoire

universitaire et de s’informer sur les possibilités de financement des thèses.

LES PARTENAIRES

La formation bénéficie du soutien d’une cinquantaine de structures professionnelles qui accueillent

les étudiants en stage, proposent des sujets d’étude (projet ProjetPro en M1 et ateliers de M2) et dont

certains de leurs personnels participent directement aux enseignements du Master. Ces organisations sont à

la fois locales (Côte d’Opale), régionales (Hauts de France) mais également nationales et internationales.

La formation profite en effet, du fait de sa situation géographique, de contacts avec la Belgique, le

Royaume-Uni et les Pays-Bas.

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LES CONDITIONS D’ACCÈS À LA FORMATION

Peuvent faire acte de candidature les étudiants titulaires d'une Licence en Sciences Humaines et

Sociales (SHS) : géographie, aménagement, sociologie, sciences économiques, gestion, histoire ou droit

(liste non exhaustive).

L’ÉQUIPE DE DIRECTION

Les deux co-directeurs de la formation :

Hervé Flanquart (responsable du M1) : Sociologue, professeur en Urbanisme et Aménagement

([email protected])

Antoine Le Blanc (responsable du M2) : professeur de Géographie ([email protected])

SECRETARIAT ET ADMINISTRATION

Karine VERMERSCH

Email : secr-dtuniv-littoral.frTéléphone : 03.28.23.68.83

Accueil des étudiants : les lundis, mardis, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h et de 13h30 à 16h.Le mercredi de 8h30 à 11h30.

2. Administration

Les enseignants reçoivent les étudiants sur rendez-vous demandé au secrétariat pédagogique, ou envoyédirectement par mail.

3. Conseil pédagogique

Sont membres de droit l'ensemble des enseignants, universitaires et professionnels, ainsi que deuxétudiants élus par année. Ces représentants doivent être élus par les étudiants dans le mois qui suit larentrée scolaire.Au moins quatre réunions pédagogiques sont programmées dans l'année

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2 . Organisation générale des cours

Semestre 9 Enseignants Heures ECTS COEFUE1 : LANSAD (commun avec EGEDD) G. Capelle 25 3 1Compréhension Orale/Compréhension écrite Production orale / Production écrite CRL CLES UE2 : Aménagement et conduite de projet Système d’information géographique T. Dubeau 20 2 1Management de projets M. Ceglarski 20 2 1Attractivité territoriale et développement économique M. Carrard 20 2 1UE3 : Préparation aux concours de FPT

Préparation aux concours de la FPT ( méthodologie)

A. Le Blanc (2h30)C. Gibout (4h)

R. Céglarski (4h)A. Jacob (6h30)

S. Frère (8h)suaio (2h)

30 3 2

Préparation aux concours de la FPT (Droit et institutions) S. Delatte 20 2 1UE4 : Enjeux et des territoires durables Gouvernance urbaine et participation A. Planté 15 2 1

Risques littoraux O. Cohen (10h)M. Ruz (10h) 20 3 1

Pollution et environnement urbain (commun avecEGEDD) S. Frère 20 3 1

UE 4 : Territoires et projets Maitrise d’ouvrage urbaine et projet de territoire D. Capet 15 3 1Finances publiques (marchés publics) JC. Caroulle 15 2 1Urbanisme opérationnel L. Lannoy 20 3 1 240 30 13

Semestre 10 Enseignants Heures ECTS COEFUE 6 : Analyse des politiques publiques Evaluation des politiques publiques C. Dobroniak 15 3 1Politiques publiques et processus décisionnels T. Werquin 16 2 1UE 7 : Enjeux territoriaux Espaces urbano-portuaires et patrimoine M. Lo Prete 15 3 1Espaces et services publics C. Gibout 20 3 1Débat Action Territoriale – DAT PPP 20 2 1UE 8 : Stage ( 5 à 6 mois) 6 5UE 9 : Ateliers professionnels T. Werquin 25 3 3UE 10 : Options ( 4 choix sur 6) Habitat et ville durable (commun avec EGEDD) J. Boissonade 20 2 1Politique du logement JD. Guilloy 20 2 1Risques industriels (commun avec EGEDD) F. Modrzejewski 20 2 1Plan de gestion du littoral M. Ruz 20 2 1Vulnérabilité et résilience des populations côtières A. Le Blanc 20 2 1Gestion portuaire C. Dobroniak (10h)/M. Haerinck (10h) 20 2 1 231 30 19

TOTAL MASTER 400 60 32

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3. LE CALENDRIER 2019-2020

Intégration (Atelier culture) : du mardi 10 au jeudi 12 septembre 2019

Pré-rentrée : jeudi 12 septembre à 13h

Journée accueil primo-entrants : jeudi 12 septembre à 14h

Semestre 1 : Du lundi 16 septembre au samedi 21 décembre 2019

Congés du premier semestre : Semaine 44 : Du lundi 28 octobre 2019 au dimanche 3 novembre inclus(semaine d’interruption pédagogique).

Film documentaire : UTOPIA : jeudi 7 novembre à 10h- Amphi des darses

Riskopolis : Vendredi 8 novembre

CLES B2 Anglais : vendredi 22 novembre 2019 – (Inscriptions du 21/10 au 6/11)

Conseil de Perfectionnement : vendredi 20 décembre 2019 – Après-midi

Présentation intermédiaire des ateliers : vendredi 20 décembre 2019 - matin

Congés de Noël : du lundi 23 décembre 2019 au dimanche 5 janvier 2020 inclus.

CLES B1 Anglais : jeudi 17 janvier 2020 (Inscriptions du 25/11 au 15/12)

CLES B2 Espagnol/Allemand : jeudi 30 janvier 2020 (Inscriptions du 21/10 au 6/11)

Jury semestre1 : Jeudi 13 février 2020

CPP semestre 1 : Jeudi 13 février 2020

Semestre 2 : Du lundi 6 janvier 2020 au vendredi 29 mars 2020.

Voyages d’études : Dates à définir

Congés du second semestre : semaine du lundi 24 février au samedi 29 février 2020 inclus

CPP semestre 2 : Jeudi 19 mars 2020

Soutenance des ateliers : Jeudi 19 mars 2020

Stage : Du lundi 6 avril au vendredi 26 juin 2020.

Date limite de remise du mémoire en 2 exemplaires au secrétariat : 5 jours avant la soutenance(29/8/2020). Le format pdf au secrétariat sera à envoyer 8 jours avant la soutenance (26/8/2020). Unpoint de pénalité sera retiré à la note du mémoire sur 20 points par jour de retard. Un mémoire dépassantun taux de plagiat-citations de 15 % sera refusé et devra être réécrit.

Soutenance du mémoire (session 1) : 3 et 4 septembre 2020

Jury provisoire : Jeudi 9 juillet 2020

Jury session 1 : jeudi 10 septembre

Session 2 : rattrapages écrits : entre le 11 et 17/9

Soutenances : jeudi 17 septembre 2020

Date limite de remise du mémoire en 2 exemplaires au secrétariat : 5 jours avant la soutenance(12/9/2020). Le format pdf au secrétariat sera à envoyer 8 jours avant la soutenance (15/9/2020). Unpoint de pénalité sera retiré à la note du mémoire sur 20 points par jour de retard. Un mémoire dépassantun taux de plagiat-citations de 15 % sera refusé et devra être réécrit.

Jury session 2 : Jeudi 24 et 25 septembre 2020

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4. LES SP É CIFICIT É S DU MASTER

Fidèle à sa vocation interdisciplinaire et afin de dépasser les formules classiques d’enseignement, le

Master PAUL a développé une série d’outils et d’innovations pédagogiques destinés à développer les

compétences des étudiants. L’essentiel est basé sur la mise en situation professionnalisante des étudiants

qui conduit au stage de fin d’année (5 à 6 mois en M2).

Les "Ateliers" Les ateliers sont l’occasion pour les étudiants de se confronter à un « questionnement professionneld’actualité en vraie grandeur ». Qu’il s’agisse de l’atelier "Littoral" ou de celui traitant des "Territoiresurbains", les sujets sont généralement proposés par des « donneurs d’ordre » qui sont souvent descollectivités territoriales, des services administratifs de l’Etat ou le cas échéant, des organismes ouassociations privées à but non lucratif dont l’objet social se situe dans le champ du développement desterritoires.Ses liens privilégiés avec le cours "Management de projet" permet à l’atelier de bénéficier des savoirs acquisà cette occasion (cahiers des charges, définition des objectifs, planning, suivi, pilotage…) et vient confirmerl’interdisciplinarité développée lors du ProjéPro en première année.Ce projet donne lieu à une réflexion, un mémoire et une soutenance communs en fin d’année. Unesoutenance intermédiaire est organisée en décembre.

Les Journées d’intégrat ion :

La semaine précédant celle de la reprise des cours, les étudiants de Master 1 et Master 2 participent à

des journées d’intégration. Est ainsi organisé, avec la collaboration du service culturel de l’ULCO, un atelier

de prise de parole de deux jours et demi. Mené par une comédienne-metteuse en scène, il a pour double

objectif d’aider les étudiants du Master à être plus à l’aise dans leur expression orale et de mieux se

connaitre. Les journées d’intégration doivent permettre de poser les premiers jalons d’une solidarité entre

étudiants, solidarité qui va se révéler être une condition indispensable de leur réussite personnelle.

Les sorties, les conférences et le voyage d’étu des : Il est régulièrement proposé aux étudiants du Master des sorties pour assister à des conférences et à

des débats en rapport avec les questions d’aménagement et d’urbanisme. C’est par exemple le caspour les Assises du Risque Technologique, à Douai ; ça l’est également pour nombre de conférences,débats, expositions et autres événements organisés par le Learning Center « ville durable » installédans la Halle au sucre à Dunkerque et avec qui un partenariat régulier a été mis en place.

Le voyage d’études annuel est préparé par la formation en partenariat avec l’association desétudiants du Master PAUL (Association DITL).

Destiné à l’ensemble des étudiants de M1 et M2, il combine la découverte d’une ville ou d’une région - enFrance ou à l’étranger - et l’étude de problématiques territoriales (questions d’aménagement de l’espace,questions environnementales, politiques publiques de développement, etc.).

Des visites de sites et des rencontres avec des professionnels du territoire sont organisées pour que lesquestionnements puissent être approfondis.

Les étudiants de M1 et de M2 sont en charge de la préparation du voyage, aussi bien du point de vue logistique (transport, logement, repas…) que de l’emploi du temps (proposition de sites à visiter, d’intervenants à rencontrer…). Le voyage dure jusqu’à 5 jours, dont 3 jours ouvrables au maximum. De leur côté, les enseignants du Master veillent à la pertinence et à la bonne tenue scientifique des activités et des rencontres proposées, ainsi qu’à la faisabilité du voyage.

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5. PRESENTATION DES CONTENUS PEDAGOGIQUES

SEMESTRE 9

U.E. 1 TECHNIQUES DE COMMUNICATION

ANGLAIS (25h) – L.Hocquez < [email protected]>

PLAN DU COURS :

24h d’enseignement en présentiel et 10h de travail en autoformation guidée sur les ressources numériquesdu CRL.

Objectifs généraux de cours :

Premier objectif des cours de langues vivantes étrangères : l’amélioration du niveau général de compétencesen langues (compréhension orale, compréhension écrite, production orale, production écrite) visantl’obtention d’une certification à la fin du semestre.

Contenu du programme :

Anglais à coloration économie, environnement, urbanisme, développement durable et préparation CLES.Modalités d’examens : Chaque étudiant est évalué en langues au moyen de 5 notes par semestre. Cesnotes seront attribuées par le biais d'évaluations en contrôle continu et/ou en examen terminal.Les 5 notes semestrielles représenteront chacune 1/5e de la note semestrielle et correspondent à :

‐ une note de compréhension orale (CO)

‐ une note de compréhension écrite (CE)

‐ une note de production écrite (PE)

‐ une note d'oral (production en continu et/ou interaction) (PO)

‐ une note CRL (travail de l’étudiant hors présentiel). En complément des enseignements, on demandera

aux étudiants d’effectuer au minimum 10 heures de travail en autonomie guidé au Centre de Ressources enLangues (dans les lieux d'accueil du CRL ou à distance sur Internet). Ce travail sera évalué selon les critèressuivants : respect du contrat, remplissage du carnet de bord, régularité du travail et cohérence du parcourssur le semestre.En master, le niveau minimum requis est le niveau B2 du CECRL Les examens de contrôle continu et derattrapage seront donc conçus en conséquence.Session 1

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M2, S3 : 5 notes en contrôle continu (50%) + CLES ou certification (50%)Dans le cadre du contrôle continu, une absence justifiée (ABJ) à une épreuve nécessite l’organisation d’uneépreuve de rattrapage pendant les TD à la demande de l’étudiant. Sans ce rattrapage réalisé sur le temps desenseignements, la note de 0/20 sera attribuée à l’étudiant pour la ou les compétences concernées.Les étudiants ayant le statut officiel de salarié, les mères de famille de 3 enfants ou plus, les étudiantshandicapés, les sportifs de haut niveau doivent impérativement se faire connaître auprès du secrétariatLANSAD et de l’enseignant afin que les épreuves proposées en contrôle continu puissent être passées dansles mêmes conditions que les autres étudiants du groupe ou dans le cadre d’un rattrapage pendant les TD,sans quoi la note de 0/20 pour la ou les compétences concernées sera attribuée à l’étudiant.Session 2M2 S3 : Examen terminal = CO + CE + PE (2h) (L’étudiant garde ses notes de CRL ; ainsi que la note CLES)Ces informations et les modalités spécifiques de contrôle des connaissances sont précisées dans l’annexe LANSAD et CLES des Modalités de contrôle des connaissances, en toute fin de ce guide des études.

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U.E. 2 – AMENAGEMENT ET CONDUITE DE PROJET

SIG -SYSTÈME D’INFORMATIONS GÉOGRAPHIQUES (20h)

Thomas DUBEAU <[email protected]>

OBJECTIFS :

Sensibiliser les étudiants au rôle des SIG dans le processus de connaissance du territoire. Acquérir un vocabulaire SIG commun Etre en capacité de manipuler des bases de données et des outils SIG afin d’exploiter au mieux

l’Information Géographique dans des processus d’aide à la décision. Appréhender et évaluer une problématique territoriale et de la traiter grâce au SIG Etre en capacité de conduire un projet SIG au sein d’une structure ou d’une organisation Disposer d’une bibliographie la plus large possible

CONTENU DU COURS

Un apport théorique

Un apport technique

- Présentation et apprentissage des fonctions des logiciels SIG- Manipulation et production de données géographiques- Analyse spatiale- Cartographie

BIBLIOGRAPHIEFiches techniques SIG (www. cnig.fr), géorezo (http ://georezo.net)PORNON Henri, les SIG, Hermès, 1992PORNON Henri, Système d’Informations Géographiques, de concepts aux réalisations, Hermès, 1991ESSAVAZ-ROULET M., la mise en œuvre d’un SIG dans les collectivités territoriales, dossiers d’expert,2005BENSOUSSAN Alain, les SIG et le droit, HERMES, 1995 280 p.ECOBICHON Claude, Information géographique, nouvelles techniques, nouvelles pratiques, HermèsROUET Paul, les données dans les Systèmes d’Information Géographiques, Hermès, 1991

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCESExercice de cartographie en contrôle continu

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MANAGEMENT DE PROJET (20 h)

Régis Céglarski < [email protected]>

PLAN DU COURS Connaître les outils de management de projet et apprendre à les mettre en application sur un projet.Exposé du contexte particulier de l’ingénierie financière de la Communauté Européenne, de l’Etat, desRégions, des Départements et des collectivités locales.

1. Les principes généraux de la gestion de projet

1.1. Pourquoi gérer en mode projet1.2.Quand faire le choix du mode de projet

2. Passer de l’idée au projet

2.1.Qualifier un projet2.2.Décider de faire un projet2.3.La gestion des coûts (évaluation financière, ingénierie, subventions …)

3. Piloter un projet

3.1.Les aspects humains3.1.1. Les enjeux d’acteurs3.1.2. Modéliser les comportements3.2.Travailler ensemble3.2.1. Travail séquencé3.2.2. Travail coopératif3.2.3. Travail collaboratif3.3.Les acteurs d’un projet3.3.1. MOA / MOE3.3.2. Pilote de projet3.3.3. Comités : techniques, de pilotage …3.4.Les aspects techniques3.4.1. Structurer un projet : organigramme des tâches, PBS / WBS …3.4.2. Les jalons / les délais : Passer une étape, Réseau Pert / Gantt …3.4.3. Les outils de suivi : fiche projet – TdB de suivi d’instances …3.4.4. Les outils informatiques : MSP – Les SI dédiés3.5.La gestion des risques

4. Terminer un projet

4.1.Evaluer : Capitaliser / valoriser

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCESExamen écrit

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ATTRACTIVITÉ TERRITORIALES ET DÉVELOPPEMENT ÉCONOMIQUE (20h)

Michel Carrard <[email protected]>

PLAN DU COURS La fiche sera remise lors du premier cours

BIBLIOGRAPHIEBENKO G., « Les théories du développement local », in CABIN P. (dir.), L’économie repensée, Paris,

Editions Sciences Humaines, 2000, p. 197-208.BENKO G. et LIPIETZ A. (dir.), Les régions qui gagnent. Districts et réseaux : les nouveaux paradigmes

de la géographie économique, Paris, PUF, Coll. Économie en liberté, 1992.BRUXELLE Y., FELTZ P., LAPOSTOLLE V., Associations et entreprises. Regards croisés sur le partenariat.

Une recherche-action menée dans le contexte de l'éducation à l’environnement, Montpellier, Réseau Ecoleet Nature, 2009.

CAMAGNI R., « Attractivité et compétitivité : un binôme à repenser », Territoires 2030, n°1, 2005, p. 11-15.

CARROUE L., Mondialisation et territoire. Le regard d’un géographe, Université de Saint-Quentin-en-Yvelines, Séminaires du C3ED, Axe Mondialisation, Institutions, Développement durable (MIDD), 2005(http://kerbabel.c3ed.uvsq.fr/_Documents/TSEM-FIC-MGDD-C3ED-20060103-00001.pdf).

DAVEZIES L., La République et ses territoires, la circulation invisible des ressources, Paris, Le Seuil, LaRépublique des idées, 2008.

DIACT, Dynamiques et développement durable des territoires, Rapport de l’Observatoire des territoires,Paris, La Documentation française, 2008.

GOUX-BAUDINET F., Quand les territoires pensent leurs futurs, La Tour d’Aigues, Éditions de l’Aube,2001.

JACQUET N. et DARMON D., Les pôles de compétitivité. Le modèle français, Paris, La Documentationfrançaise, 2005.

KRUGMAN P., « Competitiveness: a dangerous obsession», Foreign Affairs, vol. 21, n° 73, 1994.MERENNE-SCHOUMAKER B., La localisation des industries. Enjeux et dynamiques, Rennes, PUR, Coll.

Didact Géographie, 2e éd., 2008.PECQUEUR B., Le développement global, Paris, Alternatives économiques et Syros, 2e éd., 2000.PORTER M., The competitive advantage of nations, New York, Free Press, 1990. VELTZ P., Le développement local face à la mondialisation, 2000

(http://www.veltz.fr/pierre_veltz/articles/pierre_veltz_article_developpement_local_face_mondialisation.html).

VELTZ P., Mondialisation, villes et territoires. L’économie d’archipel, Paris, PUF, Coll. Économie enliberté, 2005.

VELTZ P., « Les territoires au risque de la mondialisation », Cafés géographiques, 2007 (http://www.cafe-geo.net/article.php3?id_article=1146&var_recherche=mondialisation

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCESExamen écrit, un dossier peut être demandé

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UE3 PREPARATION AUX CONCOURS DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE

PRÉPARATION AUX CONCOURS DE LA FPT : MÉTHODOLOGIE (30h)

Christophe Gibout : <[email protected]>Régis Céglarski <[email protected]>

OBJECTIF DU COURS :

Etre capable de se présenter à des concours de catégorie A (bac +3et bac +5) de la fonction publiqueterritoriale : Attaché territorial.

Epreuves préparées :

- Pratique de la dissertation sur un sujet d’ordre général relatif à la place et au rôle des collectivitésterritoriales dans les problématiques locales

- Rédaction d’une note de synthèse à partir d’un dossier,- Préparation à l’épreuve orale devant jury de mise en situation professionnelle.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEPratique de la note de synthèse et épreuve orale devant jury

PRÉPARATION AUX CONCOURS DE LA FPT : DROIT PUBLIC ET INSTITUTIONS (20h)

Sylvie Delatte < [email protected]

OBJECTIF DU COURS : Le cours a pour objet d’initier les étudiants aux « institutions politiques et administratives

françaises, dans le contexte européen », en ce qu’elles peuvent concerner les acteurs du développementterritorial ; il s’agit donc de présenter l’organisation des pouvoirs publics français et de mettre en évidence,d’une part, les modes d’expression de ces pouvoirs (actes législatifs, administratifs, services publics …) et,d’autre part, leurs relations, leur hiérarchie (hiérarchie des normes, contraintes pour l’acteur / utilisateur…) et leur impact sur le citoyen / acteur local.

A chaque stade de cette présentation, le croisement avec les problématiques de développementterritorial sera mis en évidence.Compte tenu de la diversité d’origine des étudiants, il s’agit vraiment d’une initiation. Le cours s’organiseautour de 2 entrées :

Approfondissement des problématiques des collectivités territoriales : les services publics, ladécentralisation et les acteurs locaux, l’intercommunalité, la gestion des ressources humaines, ladémocratie participative.

C’est dans cette seconde partie du cours que le croisement avec les problématiques dudéveloppement territorial est le plus significatif.

Les TD s’organisent en 3 temps : exposé (20 mm), réactions / questions (20 mm), corrigé, en fait :l’essentiel sur le sujet en terme d’information et de problématique (20 mm)

BIBLIOGRAPHIE : M. DUBERGER Institutions politiques et droit constitutionnel PUFP. PACTET Droit constitutionnel et institutions politiques – MASSONF. DREYFUS I. F. D’ARCY Institutions politiques et administratives de la France ECONOMICAJ.M. & J.B. AUBY Institutions administratives DALLOZF. & Y. LUCHAIRE Le droit de la décentralisation – ThémisRevues et publications :Revue française de sciences politiquesActualité juridique droit administratifRevue de droit publicPouvoirsRevue française d’administration publique

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Documentation française : diverses publications, documents d’étude, regards sur l’actualité, problèmespolitiques et sociauxRapports au Sénat ou à l’Assemblée Nationale (journaux officiels)

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEDossiers

U.E.4 : ENJEUX DES TERRITOIRES DURABLES

GOUVERNANCE URBAINE ET PARTICIPATION ( 15h)

Anne Planté < [email protected]>

OBJECTIF DU COURS :

Initiation à la construction d’une stratégie et d’une méthodologie de développement de dynamiques et dedispositifs de démocratie participative mettant en jeu différentes catégories d’acteurs (élus, habitants,techniciens), dans différents champs (urbain, social…). Approche mettant en lien théorie et pratique

PLAN DU COURS :

Présentation du contexte d’intervention des professionnels : les missions de la direction DémocratieLocale & Vie de Quartier (Ville de Dunkerque)

Quelques repères théoriques permettant de poser la question du Politique et de l’exercice de ladémocratie locale et participative ainsi que les enjeux d’aujourd’hui : espace public, démocratieparticipative et représentative, citoyenneté, évaluation à visée démocratique/raison gestionnaire,échelles de l’évaluation des dynamiques participatives…

En lien avec ces repères théoriques, des exemples concrets de stratégie de développement desdynamiques de démocratie locale et de participation des habitants :

- Dunkerque : l’organisation territoriale de l’action publique et de la démocratie locale, ses évolutions

- Les stratégies de développement et d’évolution des dynamiques de démocratie participative et leurmise en œuvre : quelques exemples.

Transmise en début de cours

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEDevoir sur table (2 à 3 heures)

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RISQUES LITTORAUX – (20 h)

Mylène Ruz <[email protected]>Olivier Cohen < [email protected]>

PLAN DU COURS :

Aléas : M. Ruz et O. Cohen Dans une première partie, les principaux aléas naturels à l’origine des risques littoraux seront présentés. Il s’agiraentre autre d’étudier les facteurs naturels à l’origine du recul des côtes meubles et des falaises rocheuses, et lesmécanismes de submersion des zones basses. L’aléa tsunami en France sera également abordé. Il s’agira égalementde s’interroger sur influence du changement climatique sur les aléas littoraux.Nous présenterons ensuite une typologie des observatoires d’évolution du trait de côte en France (métropole etoutre-mer). Un observatoire du trait de côte est un organisme qui opère des mesures, les stocke, les traite afin dedéterminer l’évolution du rivage sur un territoire déterminé et pendant une période donnée.Nous poursuivrons en présentant les grandes stratégies d’aménagement du littoral face aux aléas érosion etsubmersion : maintenir le rivage dans sa position actuelle, s’adapter, relocaliser.

BIBLIOGRAPHIE• BRGM, 2013. Le littoral. Numéro spécial de la revue Géosciences, n°17, Orléans, 116 p.• BRGM, 2014. Evaluation de l'effet d'ouvrages de protection sur l'évolution du littoral . BRGM, Orléans, 98 p.• CERCLE, 2015. Le changement climatique : des impacts régionaux aux pistes d’adaptation, du Nord-Pas de Calais

à l’Eurorégion. Conseil Régional NPdC, Lille, 260 p.• MEDDE, 2014. Les données clés de la mer et du littoral. Synthèse des fiches thématiques de l’Observatoire. Paris,

58 p.• MEDDE; 2014. Vers la relocalisation des activités et des biens 5 territoires en expérimentation. Actes du

séminaire à mi-parcours du 19 mai 2014. Paris, 67 p.• Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, 2010. La gestion du trait de côte.

Ed. Quae, collect. Savoir Faire, 304 p.Guide méthodologique : Plan de prévention des risques littoraux.www.developpement-durable.gouv.fr/Guide-methodologique-PlanDévelopper la connaissance et l’observation du trait de côte. Contribution nationale pour une gestion intégrée. 2016,CEREMA

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEDossiers individuels, rapports d’excursion, examen écrit en deuxième session

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POLLUTION ET ENVIRONNEMENT URBAIN (20 h)(Cours mutualisé avec les MASTERS EGEDD)

S. Frère : [email protected]

OBJECTIF DU COURS :

Il s’agira de présenter la problématique de la qualité de l’air en montrant son évolution, sa dimension plus en plusmultiscalaire, et en interaction avec différentes politiques publiques.

PLAN DU COURS :

Il s’agit d’aborder les questions liées à la qualité de l’air sous différents aspects :

- La pollution atmosphérique, ses sources, ses effets- Les polluants et leur évolution- La surveillance et la mesure de la qualité de l’air- Les émissions de polluants en milieu urbain- Les perturbations atmosphériques (effet de serre, réchauffement climatique)- Les impacts et risques sanitaires- La prévention de la pollution atmosphérique : outils et instruments- Les différentes échelles d’intervention- Acteurs et gouvernance de la qualité de l’air

BIBLIOGRAPHIE

Sera communiquée en cours

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Examen terminal

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UE 5 : TERRITOIRES ET PROJETS

MAÎTRISE D’OUVRAGE URBAINE ET PROJET DE TERRITOIRE (15 h)

Delphine Capet < [email protected]>

OBJECTIFS :

Comprendre la méthode de conduite de projets urbains complexes et les dynamiques de la maîtrise d’ouvrage urbaine

Appréhender le rapport maître d’ouvrage/concepteur- Analyser des projets urbains à l’échelle d’un quartier, d’une commune, d’une agglomération- Forger un esprit d’analyse, mobiliser ses connaissances, susciter l’échange et le débat, initier au métier d’urbaniste-généraliste-ensemblier

PLAN DU COURS : 1 – la conduite du projet et l’élaboration de la politique urbaine2 – l’invention du projet et le portage politique3 – le passage à l’acte et le pilotage technique4 – les relations partenariales et la réalisation du projet5 – l’environnement du projet, marketing urbain et communication

Au travers de trois études de cas : de la phase amont à la mise en œuvre opérationnelle Echelles et temporalités des projets urbains, Yanis Tsiomis, ed PUCA Jean Michel Place La mise en scène du projet urbain, Alan Avitabile, ed l’Harmattan Ville et stratégie Un urbanisme des modes de vie, Ariella Masboungi et Alain Bourdin, collection Ville et

aménagement, édition Le moniteur Collection Projets urbains de la DGUHC sous la direction d’Ariella Masboungi

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEEtude de cas

FINANCES PUBLIQUES (MARCHES PUBLICS ° - ( 15 h)

Jean-Christophe Caroulle <[email protected]>

Objectif du cours : donner les clés pour comprendre ce qu’est la commande publique et pouvoir interagir avec vos collègues dans un futur poste professionnel.

Plan du cours :Les fondamentaux de l’achat public

Les sources du droit et les grands principes de la commande publiqueNotions et vocabulaire de baseUne vue macro des processus

Le marché public : un contrat au contenu variableLes différentes formes et catégories de marchésLa rédaction du marché public

La passation des marchés publicsLes modes de passationL’analyse des offres

L’exécution des marchés publicsLe suivi d’exécution des marchés (suivi technique, administratif et financier)

Le contentieux des marchés publics (sous réserve)

Bibliographie :Code de la commande publique : www.legifrance.gouv.fr

Modalités contrôle de connaissance : examen terminal

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URBANISME OPÉRATIONNEL (15 h)

Lucie Lannoy < [email protected]>

PLAN DU COURS Par « urbanisme opérationnel » on entend « opérations d’urbanisme », c’est-à-dire les occupationsphysiques du sol. Il convient de distinguer l’urbanisme opérationnel de l’urbanisme réglementaire, c’est-à-dire de la règle d’urbanisme. Il y a naturellement une interdépendance entre l’urbanisme opérationnel et l’urbanisme réglementaire puisque les décisions d’urbanisme opérationnel vont être prises en fonction de la règle.

Introduction au Droit de l’urbanisme

a) Evolution du Droit de l’urbanismeb) Sources du Droit de l’urbanismec) Principes du Droit de l’urbanismed) L’application du Droit des sols

L’urbanisme opérationnelL’observation foncière et immobilière

a) La planificationb) Les outils d’aménagement opérationnelc) Les outils de maîtrise foncièred) Les outils de mobilisation foncièree) Les outils fiscaux et financiersf) Les acteurs et structures politiques

BIBLIOGRAPHIE

Droit de l’urbanisme J.F. Davignon Lexis Nexis – Objectif DroitDroit de l’urbanisme E. Carpentier, P. Soler-Couteaux Dalloz – HypercoursLeçons de Droit de l’urbanisme H. Cloës Ellipses – Leçon de droitDroit de la construction R. Saint Alary, C. Saint Alary-Houin Dalloz- Mémentos, Etc.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEContrôle écrit : étude de cas « cas pratique »

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SEMESTRE 10

UE 6 : ANALYSE DES POLITIQUES PUBLIQUES

EVALUATION DES POLITIQUES PUBLIQUES (15h)

Christine DOBRONIAK < [email protected]

PLAN DU COURS S’appuyant sur des cas pratiques, le cours abordera les principes et méthodes d’évaluation des politiquespubliques au regard du développement durable, les acteurs concernés et la conduite du processus liés àcette démarche.

L’objectif du cours est triple :

Acquérir une connaissance théorique de l’évaluation des politiques publiques de ses pratiques,comprendre son utilité et son utilisation dans le domaine du développement durable, développer lescompétences méthodologiques.

Qu’est-ce qu’un indicateur de développement durable ? Quels sont les référentiels actuels ? Quepenser des indicateurs synthétiques comme l’empreinte écologique, le bilan carbone Qu’est-ce qu’unindicateur de développement durable ? Quels sont les référentiels actuels ? Que penser des indicateurssynthétiques comme l’empreinte écologique, le bilan carbone ou encore l’Indice de Développement Humain? Comment organiser et faire vivre un tableau de bord développement durable ? Quels outils, quellesméthodes utiliser ? Le cours apportera des éléments de réponse à ces différentes questions, en se basantnotamment sur la présentation d’outils et d’expériences menées par différents acteurs publics.

Après un rappel sur la notion de développement durable en tant que tentative de « réconciliation »entre des exigences de protection de l'environnement et de développement socio-économique, une premièrepartie sera consacrée aux indicateurs synthétiques (IDH, PIB, BIP40, Empreinte écologique, Bilan carbone,etc.), une seconde aux indicateurs non agrégés (organisés en tableau de bord) et enfin la dernière aborderales « grilles de questionnement » qui permettent de s’interroger sur la soutenabilité des projets.

Car, pour s’interroger sur les impacts sociaux et écologiques de leurs actions à moyen et long terme,les acteurs publics ont développé une panoplie d’outils d’évaluation depuis une vingtaine d’années. L’évaluation apparaît aujourd’hui indispensable de trois points de vue : (I) rendre compte vis-à-vis ducitoyen du résultat des actions entreprises, (II) constituer un précieux outil d’aide à la décision, prenantalors la forme d’évaluation ex-ante, (III) juger de la pertinence et de l’efficacité d’une politique mise enœuvre, en tant qu’évaluation ex-post. Elle permet donc de tirer des enseignements des politiques ou actionspassées et contribuer à l’amélioration des politiques ou actions futures.

L’inventaire et la typologie des outils d’évaluations mettent en évidence que, la plupart du temps, ilsont comme objectif principal de rendre opérationnel et « concret » le concept de développement durable. Ace titre, ils semblent parfaitement illustrer la capacité de l’évaluation à permettre une bonne appropriationdu concept. Par ailleurs, ils ont l’avantage de fournir des informations très précises sur la vision que lesacteurs publics se font du développement durable et donc sur la manière dont ils traduisent effectivementen actes ce concept

BIBLIOGRAPHIE

Webographie :Sur l’empreinte écologiqueBoutaud A., Gondran N. - L’empreinte écologique, Collection Repères, Editions La Découverte, 2009.La Revue Durable - Mini-dossiers dans les numéros 28 (février-mars-avril 2008) et 29 (mai-juin 2008).http://www.larevuedurable.com/ Le site du Global Footprint Network : possibilité de télécharger les résultats de l’empreinte écologiquedes nations ainsi que de nombreux éléments de méthode.http://www.footprintnetwork.org/fr/ Le site du WWF : possibilité de télécharger le rapport Planète Vivante et de calculer son empreinte.http://www.wwf.fr/s_informer/calculer_votre_empreinte_ecologique

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Sur le Bilan carbone : Le site de l’ADEME : nombreuses informations sur le bilan carbone et sa méthode.http://www2.ademe.fr/servlet/KBaseShow?sort=-1&cid=15729&m=3&catid=15730 Le site bilan carbone personnel propose un calculateur individuel de bilan carbone très détaillé.http://www.bilancarbonepersonnel.org/

Sur les indicateurs de développement humain du PNUD : Le site du PNUD : possibilité de télécharger les rapports annuels sur le développement humain danslesquels les sources et les méthodes de calcul des indices du PNUD sont exposées.http://hdr.undp.org/fr/rapports/mondial/rmdh2009/ Le site du Conseil régional Nord – Pas de Calais : téléchargement du rapport sur la régionalisation des indicateurs du PNUD (IDH, IPH et indicateur de participation des femmes à la vie économique et politique).http://www.nordpasdecalais.fr/dd/indicateurs/idh.asp Le site de l’IAURIF : téléchargement du rapport sur la régionalisation des indicateurs du PNUD en Île-de-France.http://www.iau-idf.fr/nos-etudes/detail-dune-etude/etude/tableau-dindicateurs-du-developpement-durable-en-ile-d.html

Sur les tableaux de bord : Le site du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer : téléchargementdu tableau de bord retenu pour faciliter le suivi de la SNDD.http://www.developpement-durable.gouv.fr/Les-indicateurs-de-la-strategie.html Le site du ministère de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer : téléchargementdu référentiel pour l’évaluation des agendas 21 locaux. http://www.developpement-durable.gouv.fr/Referentiel-pour-l-evaluation-des.html

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Un devoir sur table de 2h30 en fin de session de cours

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POLITIQUES PUBLIQUES ET PROCESSUS DÉCISIONNELS (16 h)

Thomas Werquin [email protected]

Objectifs :

Les politiques publiques sont élaborées et mises en œuvre dans des contextes plus ou moins complexesdans lesquels le nombre d’acteurs publics et privés qui décide est très important. Ainsi, l’élaboration den’importe quel projet doit tenir compte de cette complexité, au risque d'échouer. Pour comprendre concrètement ce qu’il en est, nous nous mettrons dans la peau d’un chargé de projet decollectivité territoriale qui doit avancer dans ce cadre en étudiant comment il doit prendre en compte sonenvironnement et la position de chacun.

PLAN DU COURS :

Partie 1 : Le projet urbain autour des gares : avancer dans un contexte géographique et institutionnelhypercomplexe.Partie 2 : L’élaboration du SCoT ou du PLUi : la difficulté d’un projet unique avec des institutionsmultiples.

BIBLIOGRAPHIEChaque étudiant aura pour mission d'apporter un élément de bibliographie à présenter en cours

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE60% : examen final40% : participation au cours

UE 7 : ENJEUX TERRITORIAUX

ESPACES URBANO-PORTUAIRES ET PATRIMOINE (15 h)

Mariantonia Lo Prete <[email protected]>

PLAN DU COURS Le cours a pour objectif de s’intéresser a la relation du port avec son environnement dans les villes marquées par le développement d’un port de commerce.

BIBLIOGRAPHIEdistribuée lors de séances de travail.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE- contrôle continu individuel (présence en cours, investissement, questions sur les séances effectuées) : 50%de la note. - dossier à rendre en groupe (réalisation d’un reportage sous forme de rapport écrit et de présentation orale sur un sujet en lien avec la transformation réalisée ou à venir d’une ancienne friche portuaire) : 50% de la note.

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ESPACES ET SERVICES PUBLICS (20h)

Christophe Gibout < [email protected]>

Objectifs :

Généalogie des théories et concepts de l’espace public dans ses traditions politiste, géographique,sociologique et anthropologique.Questionnements sur les grands enjeux de l’usage sociétal et culturel des espaces publics, qu’ils soientconcrets ou abstraits, réels ou symboliques.L’enseignement alterne des données théoriques majeures avec des mises en pratiques issues de lalittérature scientifique contemporaine. Il se conclue par une visite urbaine des espaces publics dunkerquoisproposant, en dialogue entre étudiants et enseignant, une mise en perspective et en illustration desorientations scientifiques présentées dans le cadre de l’enseignement.

Finalités :Concours Fonction PubliqueEnseignement Supérieur Recherche publique ou privée dans le secteur de l’aménagement, des politiques publiques et de lagouvernance territoriale

BIBLIOGRAPHIECapron, G. & Haschar-Noé, N. (2007). L’espace public urbain. De l’objet au processus de construction.Presses Universitaires Laval.Collectif (2003). De la ville et du citadin. Parenthèses éditions.Delbaere, D. (2010). La fabrique de l’espace public. Ville, paysage et démocratie. Ellipses. Ghorra-Gobin, C. (dir). (2003). Réinventer le sens de la ville. Les espaces publics à l’heure globale.L’Harmattan.Habermas, J. (1988). L’espace public. Archéologie de la publicité comme dimension constitutive de lasociété bourgeoise. Payot.Lussault, M. (2009). De la lutte des classes à la lutte des places. Grasset.Margier, A. (2017). Cohabiter l’espace public. Presses universitaires de Rennes.Neveu, E. & François, B. (199). Espaces publics mosaïques. Presses Universitaires de Rennes.Paquot, Th. (2015). L’espace public. La Découverte.Perec, G. (2000). Espèces d’espaces. Galilée.Sansot, P. (1993). Jardins publics. Payot

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEDevoir sur table (2 Heures, sans matériel électronique ou document autre que ceux éventuellement distribués en début d’épreuve)

DÉBAT ACTION TERRITORIAL DAT (PPP 5) – 20h

Hervé FLANQUART [email protected] LEBLANC [email protected]

Constituer son réseau professionnel : rencontrer les acteurs de l’aménagement en participant à différentsévénements (Journée Premier Emploi, colloques, …).

Sensibiliser à la créativité et l’innovation et tester son potentiel entrepreneurial (CEL)Organisation du voyage d’étude

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Présentation orale

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U.E. 8 : STAGE (5 à 6 mois)

U.E. 9 : ATELIERS PROFESSIONNELS

ATELIERS (25 h)

Thomas Werquin <[email protected]>

OBJECTIF DU COURS :

Cet enseignement correspond à l’organisation de conférences, d’évènements, de veille documentaireréalisés par les étudiants et leur permettant de s’insérer dans des réseaux professionnels.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCENote sur synthèse

U.E. 10 : OPTION (4 sur 6)

HABITAT ET VILLE DURABLE (20 h) – commun avec EGEDD

Jérôme Boissonade : [email protected]

OBJECTIF DU COURS :

Dans ce cours, nous nous intéressons essentiellement à la production économique, technique et politique del’habitat et de la ville durables et à leurs rapports avec les pratiques habitantes et citoyennes.

PLAN DU COURS :

Le développement durable est régulièrement décliné en termes de ville durable et, dans une moindremesure, d’habitat durable. Ces termes servent avant tout à faire “travailler” ensemble des acteursindividuels (habitants, professionnels, bailleurs, architectes, etc.) et collectifs (entreprises, institutions,associations, etc.) aux intérêts très différents.

Qu’il s’agisse d’un éco-quartier ou d’une maison durable, les objets urbains semblent mesurables,circonscrits, produits et pratiqués par un nombre d’acteurs limités. Pourtant, “l’effet rebond” montre quemême sur de tels objets les anticipations peuvent relever du château de cartes.

La ville et l’habitat durables rencontrent en effet des problèmes, de leur “production” à leur“consommation” en passant par les politiques publiques qui sont susceptibles d’assurer leurdéveloppement. Ces problèmes ont favorisé les critiques leur sont faites. Que peut-on construire à partir deces critiques ?

Genèse de la durabilité- Vers le développement durable - Vers l’architecture durable- Vers l’urbanisme durable

Politiques de la durabilité- Gouvernance- Participation - Acceptabilité sociale

Production de l’habitat et de la ville durables- Acteurs - Echelles - Projets

Habiter durable- Modèles - Normes - Pratiques

Critiques de la durabilité- Les appuis de la critique

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- Les courants de la critique- Les formes de la critique

BIBLIOGRAPHIEBoissonade J., « Le développement durable face à ses épreuves. Les enjeux pragmatiques des écoquartiers», Espaces et sociétés, n°147, déc. 2011, p. 57-75Brisepierre G., Analyse sociologique de la consommation d’énergie dans les bâtiments résidentiels ettertiaires (http://www.ademe.fr/sites/default /files/assets/documents/ analyse-sociologique-residentiel-tertiaire-2013.pdf)Criticat, Dossier ville durable, Numéro 11, 2013.Debarre A., Steinmetz H., « L’invention de l’autopromotion à Strasbourg », Métropolitiques, 06/02/2012(http://www.metropolitiques.eu/L-invention-de-l-autopromotion-a.html)Neuwels J., « Construction durable : expertise et contre-expertise d’architectes », VertigO, Volume 13Numéro 2, septembre 2013.Renauld V., « L’habitat écologique à l’épreuve de son public », EspacesTemps.net, Travaux, 25/03/2013(http://www.espacestemps.net/articles/lhabitat-ecologique-a-lepreuve-de-son-public-3/) Robert I., « La diffusion du concept de développement durable au sein des familles : une étude exploratoire», Recherches familiales, 2006/1 N°3, p. 149-164. Subrémon H., « Pour une intelligence énergétique : ou comment se libérer de l’emprise de la technique surles usages du logement », Métropolitiques, le 07/11/2012(http://www.metropolitiques.eu/Pour-une-intelligence- energetique.html)Villalba B., Appropriations du développement durable. Emergences, diffusions, traductions ; Lille,Septentrion, 2009. Villalba B., « développement durable et mobilisations collectives », in Zuindeau B., Développement durableet territoire, 2010, p.433-444.Zélem M-C., Politiques de maîtrise de la demande d’énergie et résistances au changement. Une approchesocio-anthropologique, L’Harmattan, 2010.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCEDossier critique

POLITIQUE DU LOGEMENT (20 h)

Jean-Damien Guilloy <[email protected]>

Savoir appréhender les différents segments du marché du logement locatif, accession. Connaître les règlesdu financement du logement social et privé. Savoir analyser les données statistiques concernant lelogement, au travers de cas concrets. Identifier les acteurs du logement sur un territoire et leur moded’intervention sur l’habitat.Thèmes abordés Les politiques du logement en France (dont historique). Les politiques actuelles en faveur du logement, présentation des derniers textes de loi et leursimpacts. Le financement du logement social, historique du logement social en France, la programmation dulogement social et l’équilibre d’une opération de logement HLM. Présentation du programme de rénovation urbaine. Le financement de la réhabilitation du parc privé et la lutte contre l’habitat indigne (au travers descas concrets), les aides de l’état pour l’accession et l’accession sociale. La politique française en faveur du logement des personnes défavorisées, présentation du plandépartemental d’actions pour le logement des personnes défavorisées et des effets de la loi DALOconcernant le droit au logement opposable au logement.

BIBLIOGRAPHIELes marchés locaux du logement : Jean Claude DriantLe logement social en France de la cité ouvrière au grand ensemble : Butler Remy, Noisette, PatriceLogement et habitat : l’état des savoirs : Bonvalet Catherine, Brun Segaud MarionLe logement en France : l’histoire d’une marchandise impossible Topalov Christian

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

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Etude de cas sur table, ou traitement d’un sujet sur le logement et présentation en classe

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RISQUES INDUSTRIELS (20h)

Cours mutualisé avec les MASTERS EGEDD

Coralie PINEAU [email protected]édéric MODRZEWSKI : [email protected]

Sensibilisation aux risques industriels majeurs et information sur les outils de concertation enenvironnement industriel sur la Côte d’Opale Flandre.

Connaître les acteurs dans le domaine des Installations Classées.

Comprendre les enjeux de territoire et environnementaux pour la « cohabitation » du mondeindustriel, des populations, de la biodiversité, …

CONTENU DU COURS :

Visite commentée de la zone industrielo-portuaire de Dunkerque

Cours général sur la gestion des risques industriels en France et sur les outils de la concertation.

Présentation des acteurs et de la DREAL au regard des missions de protection de l’environnement

Réglementation relatives aux installations classées (risques sanitaires et technologiques

BIBLIOGRAPHIETransmise en début de cours

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Jeu de rôles

Devoir sur table (2 h) concernant l’intervention de Frédéric Modrzejewski

PLANS DE GESTION DU LITTORAL (20h)

Mylène RUZ : [email protected]

OBJECTIF DU COURS :

OBJECTIF DU COURS :Analyse des plans de gestion du littoral en France et à l’étranger.

PLAN DU COURS :Les différents plans de gestion pour le littoral français Le Master Plan en BelgiqueLes plans de gestion aux Pays-BasLes plans de gestion au Royaume-UniLes plans de gestion aux Etats Unis

BIBLIOGRAPHIE

Ministère de l'Écologie, de l'Énergie, du Développement durable et de la Mer, 2010. La gestion du trait de côte. Ed. Quae, collect. Savoir Faire.Articles scientifiques en anglais

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Examen écrit

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VULNÉRABILITÉ ET RÉSILIENCE DES POPULATIONS CÔTIÈRES (20 h)

LE BLANC Antoine : [email protected]

OBJECTIF DU COURS :

L’objectif du cours est de proposer une analyse d’enjeux et de projets liés à la gestion des risques pour et parles populations côtières. Le risque et ses concepts corollaires, la vulnérabilité et la résilience, sont des notions sociales : le cours vise à préparer les étudiants à aborder la gestion des risques littoraux dans cette optique.

I – Notions préliminaires d’analyse des risques

II – Résilience et vulnérabilités, des concepts à la pratique

III – Les populations côtières entre adaptation, résilience et vulnérabilité

BIBLIOGRAPHIE

BECK U., La société du risque. Sur la voie d’une autre modernité, Paris, Aubier, Alto, 2001, 521 p.BOURRELIER P.-H. et al., La Prévention des Risques Naturels, Paris, La Documentation Française, 1997, 702 p.DAUPHINE A., Risques et Catastrophes. Observer, spatialiser, comprendre, gérer, Paris, A. Colin, 2001, 288 p.PERETTI-WATEL P., Sociologie du risque, Paris, A. Colin, 2000, 286 p.Plans de prévention des risques naturels (PPR). Guide méthodologique, Paris, La Documentation Française, Ministère de l’Ecologie et du Développement Durable, Ministère de l’Equipement, des Transports, du Logement, du Tourisme et de la Mer, 2002, 112 p.

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Une note de contrôle écrit des connaissances et des capacités d’analyse

GESTION PORTUAIRE (20 h)

HAERINCK Marc : [email protected] Christine : [email protected]

L’objectif du cours est de constituer un bagage de connaissances générales sur les ports, leurs missions, leurfonctionnement, leur aménagement physique et spatial.

Sont notamment abordés : Le statut des ports françaisLes missions des ports, leur gouvernanceL’environnement réglementaire applicable aux portsLes métiers portuaires, le rôle des différents intervenants dans la vie d’un portL’aménagement physique des portsNotions de coût et de construction d’ouvrages et d’équipements portuairesAménager l’espace portuaireUrbanisme, environnement, biodiversité, et activité portuaire : le besoin d’outils de développementdurable dans les ports

MODALITES CONTROLE DE CONNAISSANCE

Examen terminal

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6. LE STAGE ET LE MEMOIRE

Le but du mémoire de deuxième année est de permettre à chaque étudiant de mettre en rapportl'enseignement théorique avec la pratique professionnelle du développement des territoires.

Le stage ou mémoire de recherche de seconde année de master a une durée de cinq à six mois. Il a lieu ausein d'une organisation professionnelle et fait l'objet d'une convention visée par l'Université et par cetteorganisation.

Les objectifs du stage sont les suivants :

1. Travailler sur un type d’organisation ou d’entreprise et découvrir son fonctionnement ;

2. Observer cette institution au niveau organisationnel ;

3. Mettre en œuvre des techniques d’analyse étudiées durant la formation universitairepermettant de répondre à la problématique traitée dans l’organisme d’accueil ;

4. Etre l’occasion de rédiger un mémoire dont le sujet est lié aux missions de la structured’accueil et, à ce niveau, s’exercer à définir un diagnostic et des préconisations ;

Le contenu du mémoire (de 60 à 100 pages, hors annexes):

1. Une partie brève descriptive présentant l'organisation (2-3 pages)

Objet social, bref historique, évolution et perspectives de développement, organisation interne del'organisme, organigramme, nombre d'employés, données commerciales, chiffre d'affaire, situation del'entreprise par rapport à l'environnement, ses particularités…

2. Une partie présentant le sujet du mémoire, la problématique, méthodologie, les résultatset les préconisations.

Objet du stage, présentation et définition du champ de l'étude, diagnostic, recherches théoriques sur cetteproblématique, analyse comparée d’autres territoires, méthodes mises en œuvre, résultats et proposition desolutions ou préconisations.

Cette partie ne doit pas être un simple récit de la situation de stage. Il s’agit bien d’approfondir unethématique, un sujet, et d’en faire une analyse.

3. Bibliographie

Présentation : auteur, année, titre, éditeur, nombre de pages (cf. plus loin)

4. Annexes

Présentation des documents sur l'entreprise, autres sources documentaires ou de comparaison, tableaux dedonnée chiffrées, questionnaires, guides d’entretiens…

5. Des fiches résumées du mémoire d'une demi-page en français et en anglais. Celles-cidoivent envoyées au secrétariat de la formation avant la soutenance.

Présentation du mémoire

- Page de couverture sont portées les mentions :

Université du Littoral – Côte d’Opale + LogoMaster 2 Politiques d’Aménagement Urbain et LittoralAnnée universitaire« Titre du mémoire »« Nom de l’étudiant »Stage effectué à : « Nom de l’organisme d’accueil », du « date » au « date »Maître de stage : « Nom du maître de stage »Sous la direction de : « Nom de l’enseignant dirigeant le mémoire »

- Remerciements (éventuellement)- Table des matières

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- Le rapport- Bibliographie- Annexe- Quatrième page de couverture : le résumé du rapport en quinze lignes serrées et la mention de cinq

mots clés permettant de classer le rapport dans une documentation, en français puis en anglais

Les références dans le mémoire :

Les citations doivent être mises entre guillemets, en italique et bien sûr référencées.

Pour la référence, deux solutions sont possibles :

a) L’étudiant fait un appel de note et dans celle-ci, en bas de page, il indique la référence complète dulivre ou article cité et le numéro de la page dont est extraite la citation. Par exemple :Bernard Lahire, La culture des individus, Paris, La Découverte, 2004, p. 71.

Si le même ouvrage est cité plusieurs fois, il ne faut pas re-noter le nom de l’ouvrage, l’éditeur, le lieuet la date de publication, il se contentera d’indiquer (dans la note) : Bernard Lahire, Ibid, p. 94.Attention, néanmoins de faire référence à plusieurs ouvrages ou articles du même auteur : Ibid.indique qu’il s’agit de la même référence que la dernière citée.

b) Après avoir refermé les guillemets de la citation, il faut ouvrir une parenthèse et indiquersimplement le nom de l’auteur, l’année de publication de l’ouvrage ou article cité, et le numéro dela page dont est extraite la citation. Par exemple : (Lahire, 2004, p. 71). Le lecteur qui voudraitconnaître le nom de l’ouvrage, l’éditeur, etc. se reporte alors à la bibliographie (en fin de mémoire).

S’il y a plusieurs ouvrages ou articles du même auteur publiés la même année, il suffit, dans labibliographie comme dans la parenthèse qui suit la parenthèse, de mettre une lettre après la date.Par exemple : Lahire (Bernard), La culture des individus, Paris, La Découverte, 2004a ; (Lahire,2004a, p. 71).

Surtout ne jamais recopier des phrases ou des passages de livres, articles, ou autresdocuments sans mettre de guillemets et sans citer vos sources : ce serait du plagiat,pratique inadmissible dans un mémoire visant l’obtention d’un diplôme de niveaubac + 5.

Les tableaux, schémas, graphiques, cartes, photographies et autres documents présentés dansle mémoire devront tous présenter un titre et une source. Rappelons que, comme pour les citations, ce typede document ne remplace pas la réflexion, l’analyse d’un phénomène ou d’une question posée par le sujet, ilvient juste l’illustrer.

Si les tableaux graphiques, etc. sont souvent utiles pour synthétiser ou illustrer les propos, ils ne doiventnéanmoins pas prendre trop de place dans votre écrit (par exemple, ils ne peuvent interrompre le texte surplus d’une page). Certaines de ces « illustrations » peuvent être placées en annexes et peuvent faire l’objetde renvoi à l’intérieur du texte / Par exemple : (cf. annexe n° x, page y).

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La bibliographie

La bibliographie, située à la fin du mémoire (mais avant les annexes) doit reprendre tous les documentscités dans le mémoire. Elle doit témoigner du fait que des recherches documentaires sérieuses et les pluscomplètes possibles ont été faites.

On peut diviser la bibliographie en plusieurs rubriques (ouvrages et articles scientifiques d’un côté etarticles de presse de l’autre, par exemple), mais à l’intérieur de chaque rubrique les documents sont classéspar ordre alphabétique d’auteur. Il faut donc mettre le patronyme de l’auteur en premier (on peut mêmel’indiquer en majuscules).

Par ailleurs, pour un livre, doivent être obligatoirement précisés le titre (en italique et sans guillemets), lenom de l’éditeur, la date de l’édition et le lieu. Par exemple : MENGER (Pierre-Michel), 2002, Portrait del’artiste en travailleur, Paris, Le Seuil.

Pour un article, son titre est indiqué entre guillemets et en écriture romane, et le nom de la revue (enitalique), le numéro de celle-ci, sa date de publication et les pages sont précisés. Par exemple : DURKHEIM(Emile), 1914 « Le dualisme de la nature humaine et ses conditions sociales », Scientia, XV, p. 206-221.

Rubriques complémentaires à la bibliographie

Les documents audiovisuels (films, émissions de télévision) et Internet utilisés dans le mémoire doiventêtre référencés – avec le plus de précision possible – dans des rubriques à part.De plus, les sites Internet ne présentant pas le même degré de fiabilité en matières d’informationsprésentées, il serait judicieux, si l’adresse n’est pas transparente là-dessus, de préciser en une ou deux lignesqui est à la source du site utilisé : organisme public, organe de presse, syndicat professionnel, artiste,personne privée…

Les annexes

Il est recommandé de joindre des annexes à votre mémoire. Néanmoins celles-ci ne doivent pas être tropcopieuses et doivent être à la source de renvois dans le mémoire. Par exemple, un extrait de texte juridiqueou de tableau de chiffres est présenté dans le corps du texte, et une parenthèse indique au lecteur que s’ilveut en savoir plus il doit se reporter à l’Annexe X, page Y. Si une annexe ne donne pas l’occasion d’un telrenvoi, c’est a priori qu’elle est inutile.

Pour l’étudiant(e) qui fait une enquête de terrain de type sociologique, la grille d’entretien, le questionnaireet toutes les autres informations méthodologiques (choix de l’échantillon, durée et lieu de passation duquestionnaire, etc.) doivent figurer dans une annexe.

Le choix du tuteur universitaire

Le nom du tuteur universitaire est proposé par les étudiants et doit être validé par les responsables deformation. Il revient aux étudiants de contacter le tuteur qui est le plus pertinent sur la thématique de leurstage (voir paragraphe 8).

Ce contact doit se faire le plus rapidement possible car les enseignants encadrent un nombre limitéd’étudiants et bien avant le début du stage.

Déroulement du stage :

1. Les relations avec l’enseignant

- Après une quinzaine de jours de stage ou mémoire de recherche, l’étudiant doit prendre contact avecl’enseignant responsable du suivi pour accord définitif sur la définition du sujet du mémoire.

- L’étudiant fournit quelques jours auparavant un état écrit de la situation de son mémoire (une pagedactylographiée) dont il garde une copie indiquant :

- l’intitulé du mémoire- le nom de l’enseignant- le nom du maître de stage et de la structure

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- la problématique générale de l’étude- la méthodologie proposée

- Courant mai, l’étudiant prend contact une deuxième fois avec l’enseignant : l’étudiant présente unpremier plan détaillé du mémoire et la recherche bibliographique.

- Fin août ou mi-septembre : remise du mémoire dactylographié en quatre exemplaires, au secrétariatde la formation (un exemplaire pour chaque membre du jury, et remise d’un mémoire au tuteurprofessionnel et un exemplaire au format numérique pour les archives).

Rappel important :

Il est de l'initiative propre de l'étudiant de prendre contact avec l'enseignant (obtenir ses coordonnées,savoir où le joindre).

1. Les relations avec le maître de stage :

- Le maître de stage propose ou définit avec l'étudiant l'objet du stage ;

- L'étudiant doit lui rendre compte de l'état d'avancement de son travail et des méthodes qu'il compteutiliser pour le réaliser ;

- Il est conseillé d'organiser une rencontre entre l'enseignant et le maître de stage ;

- Le maître de stage est membre de droit du jury de soutenance.

3. Soutenance du mémoire et évaluation

- La soutenance dure une heure. Elle s’organise en quatre temps : l’étudiant présente pendant quinzeminutes ses travaux, le jury dispose de quinze minutes pour des remarques et questions, l’étudiant yrépond pendant quinze minutes. A l’issue de ces réponses, le jury se réunit et dispose de quinze minutespour délibérer et attribuer une note au travail de l’étudiant.

- La soutenance est publique, elle est effectuée en présence du professeur ayant suivi l'étudiant, le maître destage de l'entreprise (autant que possible) ou son représentant, ainsi qu'un autre enseignant ou unprofessionnel.

- La présentation orale de l’étudiant ne doit pas être un résumé du mémoire mais doit chercher à mettre envaleur les éléments essentiels (pertinence du sujet et de la problématique, principaux résultats,difficultés théoriques rencontrées pour traiter le sujet, etc.) ainsi éventuellement que des données dontles membres du jury ne peuvent disposer par la seule lecture du mémoire (contexte du stage, documentsconfidentiels, etc.).

- La notation porte sur le mémoire écrit, la soutenance orale et l’appréciation du maître de stage.

Les critères d’évaluation

L’appréciation du maître de stage (comportement dans la structure, autonomie…)

Le mémoire écrit :

Définition du sujet et de la problématiqueArticulation théorie / pratique (recherche documentaire et bibliographie)Méthodologie, planRéponse aux objectifs fixésProposition de solutionsClarté et qualité de l’écritureQualité de la présentation et de l’illustration

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La soutenance orale :

Contenu de l’exposé, plan, synthèse résultatsQualité du supportClarté de l’expression, aisanceRespect du temps

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Remarques :

Le mémoire n'est pas un récit du stage mais s'appuie sur le champ de la mission occupée durant le stage. Lecas échéant, et à la demande expresse de la structure d'accueil, le mémoire du stage peut être astreint à laconfidentialité pour une période déterminée. De même, durant la soutenance, les étudiants peuventprésenter des documents jugés confidentiels par l'entreprise.

- ceux-ci ne sont alors pas intégrés au mémoire tel qu'il est remis au secrétariat. Cette démarche doitcependant rester exceptionnelle. Tout mémoire ne contenant pas les éléments requis par l'exercice tel quedécrit plus haut sera jugé comme incomplet et noté en conséquence.

A la fin de ce guide des études figure un guide méthodologique pour la rédaction du mémoire. Là

aussi, un non-respect des normes qui y sont définies aura une incidence sur la note attribuée au mémoire.

Durant toute la période de stage, l'étudiant doit être sensible au fait qu'il représente la formation auprès desstructures d'accueil.

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7. LISTE DES ENSEIGNANTS QUALIFIES POUR DIRIGER LE MEMOIRE

BOISSONADE Jérôme, MCF Sociologie - ULCO DunkerqueSociologie, jeunesse, architecture, territoire, réseaux, centralités, espace public, projet, développementdurable, démocratie participative.

CALVO-MENDIETA Iratxe- MCF Economie - ULCO DunkerqueEconomie de l’environnement, développement durable, gestion de l’eau, pollution atmosphérique,environnement et monde associatif

CARRARD Michel, MCF Urbanisme, Aménagement- ULCO DunkerqueEtude des stratégies territoriales de développement économique, place des contextes cognitifs dans lagouvernance des acteurs territoriaux…

FLANQUART Hervé – PU Sociologie - ULCO DunkerquePerception des risques (technologiques, sociaux et naturels), acceptabilité sociale de l’implantation de sitesde production d’énergie dans un territoire…

FRERE Séverine – MCF Sciences Politiques et Aménagement - ULCO DunkerqueConcertation, processus décisionnel, perception du risque environnemental, conflits d’usage, gestion de laqualité de l’air, politiques de transport et mobilité.

GIBOUT Christophe – PU Sociologie, Directeur de la MRSH - ULCO DunkerqueSociologie de l’espace public, urbaine, sociologie des pratiques de loisirs et de culture – sociologie des sportset sociologie de l’environnement

JOAN Jean-Marc – MCF Géographie - ULCO DunkerqueGéographie et Economie portuaire – Transports passagers et marchandises (tous modes confondus) etlogistique – Relations entre transports et aménagement développement des territoires

LE BLANC Antoine – PU Géographie - ULCO DunkerqueRisques naturels, urbains, industriels – patrimoine naturel, culturel, urbain – aménagement du territoire –Politiques urbaines – Europe, méditerranée, Italie.

RUFIN-SOLER Caroline - MCF Géographie - ULCO Dunkerque

RUZ Mylène – PU Géographie - ULCO DunkerqueGéomorphologie littorale, morpho-sédimentologie et évolution des littoraux meuble – Aléas et risqueslittoraux, impacts des tempêtes sur les côtes sableuses – Aide à la gestion des milieux dunaires.

WERQUIN Thomas – PAST.

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8. EXEMPLES DES STAGES EFFECTUES PAR LES ETUDIANTS

2018/2019 Habitat du littoral-Diagnostic et méthodologie d'organisation pour le traitement du foncier, étude

de faisabilité ARCASITE SARL D'ARCHITECTURE - Maîtrise d'œuvre de conception et programmation

architecturale et urbaine FIBER CONCEPT-Gestion et planification de chantier SOLIHAT-Appui général auprès de l’architecte en charge du volet urbain, architectural et

technique GRANDS ENSEMBLE-Étude sociologique de terrain en vue de réaliser un diagnostic des besoins

auprès des habitants du quartier Petit Steedam (Coudekerque Branche) Agence d'urbanisme et développement – CUD - service public de défense extérieure contre l'incendie AGENCE D'URBANISME ET DÉVELOPPEMENT ST OMER-Dynamiques commerciales en milieu rural AXIONE - Aménagement numérique du territoire dans le cadre du plan France très haut débit CUD-Mise en œuvre d'un observatoire de foncier AUD Dunkerque - politiques cyclables DRIEA - Le rôle du commerce dans l'aménagement urbain et sa place dans les documents

d'urbanisme de référence Bureau d’études Jacquel et Chatillon -Etudes préparatoires d'installation d'éoliennes en France GPMD - Sensibilisation environnementale CITEMETRIE - politiques locales de l'habitat privé et suivi de dispositif opérationnel

2016/2017● Syndicat Intercommunal des Dunes de Flandre- Préparation du séminaire propreté plage● Communauté Urbaine de Dunkerque - Analyse et diagnostic des copropriétés fragiles● Ville de Gravelines - Cabinet politique : relations élus/ Habitants communaux et départementaux● Cerema - Rendre compte des représentations des populations sur les gares dans les communesprisées du périurbain de Lille● Ville de Bailleul - Etude globale du territoire, proposition de scénario d'aménagement de la ville deBailleul● Communauté de Communes des Hauts de Flandre - Elaboration du diagnostic du Plan Climat AirEnergie Territorial de la CCHF● Agence d'Urbanisme de l'Artois - Revitalisation des espaces ruraux, notamment par laredynamisation des bourgs-centre● EPF Nord-Pas-de-Calais - Baignade dans les cours d'eau urbain (Seine et Marne)● Grand Port Maritime de Dunkerque - Dossier maitre d'ouvrage + préparation débat publicCap2020

2015/2016● Céréma – transport● Laboratoire Ville Mobilité Transport – Etude sur les réseaux transeuropéens de transport● Maison de la vie associative – Connaissances du tissu associatif local● Céréma –Villes portuaires en France● Agur – Tourisme proximité rayonnement dunkerque● Maison de l’Europe – L’accès aux financements européens des associations● ULCO – Enerulco – énergie et développement durable● Mairie de Cappelle-la-Grande – Mise en place de la communication du projet « Festi jeunesse »● Ecole des mines à Douai – Projet énergie, compostage de marc de café● Colter Ingénierie Cotonou – Gestion du foncier et contrôle citoyen au Bénin exemple de la commune

d’Aboey-Calavi● Ville de Saint-Pol-sur-Mer – Etude de pré-programmation pour la relocalisation d’une Maison des

Services aux Associations et aux habitants de Saint Pol sur Mer● Syndicat Mixte Dunkerque Neptune – Les escales au port de plaisance de Dunkerque, un levier

d’attractivité pour le territoire ?

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2014/2015● Conseil Départemental des Landes – Réalisation d’un diagnostic environnemental d’un Plan degestion simplifié pour deux lagunes et une lande humide sur la commune de Maillas● CEREMA, Installations terminales embranchées (ITE) et Aménagement du territoire sur le littoralCôte d’Opale● Communauté Urbaine de Dunkerque – Veille technologique au Service Géomatique de la CUD : unetentative d’amélioration des outils de travail● Maison du Département du Développement Local du Calaisis – Comment le Pacte TerritorialJeunesse peut-il permettre de fédérer les acteurs locaux de la thématique jeunesse ?● Pôle Excellence Régional Energie - Etude d’acceptabilité sociale de la méthanisation en RégionNord-Pas de Calais● Mairie de Gravelines – Projet de signalétique des itinéraires de promenade et de randonnée(PSIPR) du Centre-Ville et du quartier de la gare● Association AJONC – L’éducation à l’environnement chez les enfants au cours des NouvellesActivités Péri-éducative et sur les jardins naturels partagés● Métropole européenne de Lille – La concession d’aménagement : un outil de mise en œuvre d’uneopération d’aménagement. L’exemple de la ZAC Centre Bourg de Bondues● S3D – Comment créer une offre de zones d’activités adaptée au territoire du Dunkerquois avec uneidentité de qualité et attractive pour les investisseurs● Communauté Urbaine de Dunkerque – L’enjeu du développement des entreprises dans les zonesd’activité. L’exemple des ZAC du Dunkerquois● Communauté Urbaine de Dunkerque – Développement et interconnexion des parcours derandonnées sur un territoire en cours de labellisation Grand Site de France : l’exemple des Dunes deFlandre● Mairie de Dunkerque – Les enjeux du développement durable pour les collectivités territoriales : lecas de la Ville de Dunkerque

2013/2014● Ville de Dunkerque – Comment favoriser la participation des jeunes à la ville de la cité● Communauté Urbaine de Dunkerque – Optimisation des marchés de valorisation des déchets endéchèterie● Ville de Dunkerque – Etablissement d’un sommier foncier des usages et des occupations de la diguede mer et proposition d’actions pour une valorisation touristique et économique du secteur de Malo lesBains● PRES – MRSH – Dans le cadre de la réalisation du PDE interuniversitaire de la CUE, participer à laréalisation du PDE de l’ULCO en réalisant la première phase test auprès des étudiants● Communauté Urbaine de Dunkerque – Elaboration du bilan de la convention cadre entre la CUD etle Grand Port Maritime de Dunkerque● Ville de Bergues – Participation à une réflexion méthodique sur les améliorations et lesaménagements à apporter pour renforcer l’attractivité touristique de Bergues● CNFPT Dunkerque - Montage d’un séminaire sur le Développement Territorial● Communauté Urbaine de Dunkerque – Mise en œuvre de la charte européenne pour l’égalitéHomme / Femme dans la ville locale. Diagnostic de la situation actuelle, recensement des pratiques desautres collectivités● CAUE du Nord – Réalisation du carnet de ville pour la commune de Dunkerque en articulation auprojet européen.

2012/2013● Laboratoire d’océanologie et de géosciences – Analyse de l’évolution d’un secteur côtier enaccumulation : le cas du littoral entre Calais et Gravelines● CNFPT – INSET – Contribuer à la constitution de ressources documentaires et pédagogiques sur lesenjeux maritimes et littoraux des territoires en France● CNFPT – INSET – Contribution au dossier sectoriel d’études prospectives sur les métiers dudéveloppement local : élaboration d’un diagnostic de l’offre de formation du CNFPT● Communauté d’Agglomération du Boulonnais – Les enjeux de l’observation des loyers : en quoi unemeilleure connaissance du marché locatif privé acquise grâce à une étude, peut permettre ou non à laCommunauté d’agglomération du Boulonnais de réorienter sa politique d’habitat ?● Agence d’Urbanisme de Saint Omer – Comprendre les habitudes de consommation des habitantsafin d’orienter les politiques publiques dans le cadre du développement de l’offre commerciale● Ville de Hazebrouck – Accompagnement d’actions culturelles notamment suivi des supports NTICau niveau d’Hazebrouck et du territoire Flandre Intérieure

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● Communauté Urbaine de Dunkerque – La résilience appliquée l’aménagement du territoiredunkerquois : construire à partir d’une culture commune du risque, une stratégie adaptée aux spécificitésdu territoire● Centre de ressources et d’observation de la Cohésion Sociale de Mayotte – Analyse de données surla politique de la ville● Cabinet d’Architecture Soissons – Submersion maritime sur le littoral nord● Lille Métropole – Le rééquilibrage territorial de l’offre en logements sociaux à travers lesemplacements réservés aux logements sur la métropole lilloise● DDTM de Seine Maritime – Problématique de l’étude sur l’application de la loi « littorale » menéepar la DDTMA 76

Années précédentes :

SIVOM DE L’AA : L’intégration du concept de haute qualité environnementale dans le cadre denouveaux aménagements urbains : l’exemple du Parc des Rives de l’Aa.

Syndicat Mixte du Pays du Calaisis : Projet patrimoine du Pays du Calaisis

Laboratoire Océanologie et de Géosciences : La perception des risques littoraux sur l’espace dunaireest-dunkerquois, par les acteurs socio-économiques à partir du projet Vulsaco

Pays des Moulins de Flandre : Internet, un outil de développement économique en milieu rural :l’exemple du Pays des Moulins de Flandre

Mairie de Dunkerque : La coopération transfrontalière dans les domaines du tourisme et de la cultureentre le Nord Pas-de-Calais, la Belgique et le Sud de l’Angleterre à travers l’exemple des muséesdunkerquois.

Mairie de Calais : Etude sur le réaménagement du secteur Van Grutten Château d’Eau, quartier situéau cœur de la ville et porteur de nombreux enjeux urbains.

Mairie de Lomme : L’avenir du quartier du Marais dans le Plan Programme Urbain Lommois :Dimensions sociales et urbaines des problèmes de l’habitat

Saint Omer Développement : L’efficience énergétique des bâtiments économiques : application àl’échelle du Pays de Saint Omer

Communauté Urbaine de Dunkerque : Connaître la population de la zone « Neptune I » pour« agrafer » le quartier du Grand Large à Dunkerque

DDE de Boulogne sur Mer : Quels sont les financeurs possible d’un programme d’action sur l’habitat(type OPAH/PIG) et sur quoi fondent-ils la légitimité de leurs actions pour attribuer leurs aides ?

ADUGES : Rénovation urbaine du Jeu de Mail : dispositifs, impacts et rôle de la Maison de Quartier

Lille Métropole Communauté Urbaine : La réhabilitation des friches industrielles comme instrumentdu renouvellement urbain

DDE Dunkerque : La méthode VSC dans le cadre de la lutte contre les submersions marines

AGUR : La conception de corridors biologiques dans le Scot de la région Flandre-Dunkerque

Syndicat mixte du pays Marenne d’Oléron – Préparation de l’élaboration du PLH – PrédiagnosticPLH à l’échelle des deux communautés de communes composant le pays

Ville de Lens : Valorisation du patrimoine architectural – préparation d’un guide de recommandation.Mise en place d’une politique d’animation spécifique.

Conseil Général du Nord : les besoins des 16-26 ans bénéficiant du RMI et les actions mises en place

Communauté Urbaine de Dunkerque : Redéfinition des enjeux relatifs à la politique de la ville àl’échelle de l’agglomération dunkerquoise.

Fédération de Savoie pour la pêche et la protection des milieux aquatiques : Recueil des données surles hébergements et le patrimoine touristique et halieutique

Communauté Urbaine de Dunkerque : État des lieux et analyse du fonctionnement des procédés deconcertation autour des projets d’aménagement. Le territoire de la Communauté Urbaine de Dunkerque

Chambre d’agriculture du Pas-de-Calais : Les ouvrages de lutte contre l’érosion des sols dans troiscommunes de la Basse Vallée de la Canche

Eurotunnel – Création du tableau de bord développement durable incluant le suivi des actions deréduction des émissions de gaz à effet de serre

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9. SERVICE UNIVERSITAIRE D’ACCUEIL INFORMATION ORIENTATION ET INSERTION PROFESSIONNELLE (SUAIO IP)

Le Service Universitaire d’Accueil Information, Orientation et Insertion Professionnelle (SUAIO IP)

propose de vous aider tout au long de votre cursus universitaire à affiner votre parcours de formation

(poursuites d’études, débouchés professionnels auxquels mènent vos études, réorientations, etc.) Pour cela,

différents moyens sont à votre disposition :

- La consultation du fonds documentaire (en auto documentation ou avec l’aide de la responsable du

centre ;

- La possibilité de rencontrer un Conseiller d’Orientation Psychologue (COP) ;

- Rechercher un stage ou un emploi (démarches à entreprendre, relecture du CV ou de la lettre de

motivation, conseils pour la préparation de l’entretien, etc.) ;

- Un fond documentaire spécialisé : CV, lettre de motivation, tests, entretien d’embauche, stage,

création d’entreprise, etc. ;

- Possibilité de rencontrer la personne en charge de l’Insertion Professionnelle.

Contact du Centre SUAIO IP de Dunkerque :

M. Hellali, Responsable de centre

Maison de l’étudiant

280 avenue de l'Université

BP 5526 - 59379 Dunkerque Cedex

Tél : 03.28.23.75.50

E-mail : [email protected]

12. L'ASSOCIATION ETUDIANTE DIT'L« L’Asso DIT’L » est une association Loi 1901, créée à l’initiative d’étudiants en Master « Mutation des

Territoires Urbains et Développement Intégré des Littoraux ». Elle vise à promouvoir la vie étudiante. Pour

cela, elle organise des activités et des rencontres entre étudiants de formations différentes, facilitant ainsi

l’intégration des nouveaux étudiants sur le territoire dunkerquois (tournoi de football, tournoi de cartes,

soirées étudiantes, voyage d’études...). Elle participe également à la promotion et à la mise en valeur des

équipements sportifs présents à Dunkerque.

Les manifestations et les activités permettent de faire connaître notre formation sur le pôle

universitaire de Dunkerque, mais aussi participent à la rencontre entre étudiants issus d’horizons divers.

Les recettes issues des manifestations participent au financement du voyage d’études, qui est organisé

par l’association. Les voyages d’études ont pour finalité de rencontrer des acteurs de l’aménagement urbain

et de la gestion des littoraux. L’objectif étant de faire découvrir aux participants (étudiants et anciens) des

méthodes et des approches différentes utilisées dans d'autres territoires dans le domaine du développement

de territoires.

En ce sens, il s’agit de fournir aux étudiants une vision plus large des problématiques touchant aux

domaines de l’aménagement et du développement des territoires et des zones côtières.

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La mission du CEL/Hubhouse est de faire de l’ULCO une université d’excellence en entrepreneuriat. La réalisation de cette mission passe par trois axes d’actions à destination des étudiants et des équipespédagogiques des quatre sites de l’ULCO. Ces trois axes d’actions concernent la sensibilisation, la formationet l’accompagnement à l’entrepreneuriat. Ce programme doit permettre de développer l’esprit d’entreprendre de nos étudiants, d’éveiller leurpuissance créatrice et de susciter leur engagement dans des projets entrepreneuriaux. Il est sous-tendu parune démarche de plus en plus riche et structurée où les étudiants sont appelés à prendre des initiatives, àélaborer des projets et à les gérer ou simplement à intérioriser des valeurs entrepreneuriales. Ce peut êtredes projets individuels ou collectifs liés à leur domaine d’études. C’est dire que les actions relatives au développement de l’esprit d’entreprendre que nous proposonss’adaptent pleinement aux besoins de nos filières de formation, ce en fonction de leurs particularités et desexigences en matière de pratiques professionnelles. Une telle démarche permet aux étudiants de se démarquer de façon concrète sur le plan de la créativité, del’innovation et de l’action. L’esprit entrepreneurial que nous inculquons à nos étudiants se traduit par unemanière d’être, de penser et d’agir. Cet esprit favorise le désir d’entreprendre, d’innover et de réaliser des projets professionnels personnels entermes de salarié ou de créateur/repreneur d’activité qui réussit.

Présentation de « destination entreprendre 2013 » Le CEL/HUBHOUSE est implanté dans ses locaux du 2ème étage de la Maison de l’Etudiant depuismaintenant 2 ans ….lieu où tout est mis en œuvre pour accueillir, guider, soutenir l’étudiant dans sesprojets, ses envies de création (association, entreprise) ou pour le conforter vers une meilleure insertionprofessionnelle vers le salariat, en lui donnant des aptitudes, des comportements entrepreneuriaux(créativité, confiance en soi, initiative, esprit d’équipe, innovation, autonomie, goût du challenge, …..).Outre nos activités pédagogiques récurrentes, nous avons conçu :

« Destination Entreprendre 2013 »Il s’agit de proposer, dans nos locaux, une série d’événements pédagogiques, entrepreneuriaux mais aussi« festifs », destinée à :- amener nos étudiants et leurs enseignants à connaître nos locaux, les outils mis à leur disposition- découvrir nos missions, - démontrer que l’entrepreneuriat peut être souvent source d’épanouissement, de réalisations valorisantes,de dépassement de soi et aussi de découvertes, de rencontres ….Cette version 2013 de « destination entreprendre » sera testée et évaluée sur Dunkerque pour être, au coursdes années à venir, déclinée sur les 4 sites de Dunkerque, dans une version remaniée.

Contact : Marie Degryck [email protected] Tél. 03 28 23 70 91

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Service Universitaire de Médecine Préventive et de Promotion de la Santé

SOINS

● Consultations (Soins urgents, vaccinations, certificats de sports, renouvellement pilules contraceptives)

● Examen de santé réglementaire

● Accompagnements et intégration des étudiants en situation de handicap

Consultations infirmière et médicale sur rendez-vous tous les jours.

CONSULTATIONS PSYCHOLOGIQUES

● Mal être, isolement, difficultés psychologiques … entretiens sur rendez-vous auprès de la secrétaire (03.28.23.71.61

ou [email protected]

PREVENTION

● Gestion du stress, nutrition, auto-évaluation santé

● Formation secourisme (PSC1) : délivrance du diplôme « Protection et Secours Civique Niveau 1 »

● Universanté Nutrisport en octobre-novembre testez vos performances, village santé-prévention

UNE EQUIPE DE PROFESSIONNELS DE SANTE

Infirmières / Médecins / Secrétaire / Psychologues

CONTACTS

Pour tous renseignements

Secrétariat tous les jours de 9 h 00 à 12 h 00 et de 14 h 00 à 16 h 30

03.28.23.71.61.

[email protected]

http://www.univ-littoral.fr/vieetudiante/sante.htm

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Services Universitaires

Bibliothèque Universitaire :

Avenue de l’Université – Dunkerque

Tel : 03.28.23.74.74

Restaurant Universitaire

Place des Nations – Dunkerque

CROUS :

Centre Universitaire de la Citadelle

Avenue de l’Université – Dunkerque

Tel : 03.28.23.70.76

SUAPS

Centre Universitaire de la Citadelle

Avenue de l’Université – Dunkerque

Tel : 03.28.23.76.67

Assistante Sociale

Centre universitaire de la Citadelle

Avenue de l’Université – Dunkerque

Tel : 03.28.23.71.61

Infirmière

Centre Universitaire de la Citadelle

Avenue de l’Université – Dunkerque

Tel : 03.28.23.71.61

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13. LES MODALITES DE CONTRÔLE DES CONNAISSANCES

Parcours Licence/Master/Doctorat – LANSAD et CLESLES MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSANCES

Année Universitaire 2018/2019Proposition adoptée par le CEVU du 21 juin 2011- Proposition votée par le CA du 5 juillet 2011MAJ et adoption : : CEVU 26/06/2012, CFVU 10/10/2014, 18/06/2015 et CFVU du 27/09/2016

Modalités de Contrôle des Connaissances Master à compter de la rentrée 2017/2018Adoption par la CFVU du 22/06/2017

Les présentes règles communes de contrôle des connaissances s’inscrivent dans le cadre réglementaire national défini par les textes suivants : - le code de l’éducation, notamment son article L. 612-6 ;- la LOI n°2013-660 relative à l’enseignement supérieur et à la recherche du 22 juillet 2013 ;- la LOI n° 2016-1828 du 23 décembre 2016 sur adaptation du 2ème cycle de l’enseignement supérieur au système LMD ; - le décret n°2005-1617 du 21 décembre 2005 et la circulaire n°2011-220 du 27 décembre 2011 sur l’aménagement des examens et des concours de l’enseignement scolaire et de l’enseignement supérieur pour les candidats présentant un handicap ;- le décret n° 2002-707 du 29 avril 2002 relatif au sport de haut niveau, l’article L611-4 du code de l’éducation et la note de service du 30 avril 2014 définissant les aménagements nécessaires à l’organisation et le déroulement des études ;- le décret 2017-83 du 25 janvier 2017 relatif aux non admis en M1 ; - l’arrêté du 25 avril 2002 relatif au diplôme national de Master mis à jour ;- l’arrêté du 22 janvier 2014 fixant le cadre national des formations conduisant à la délivrance des diplômesnationaux de licence, licence professionnel et master ;- l’arrêté du 22 mai 2000 sur le CLES ;

Stages : - code de l’éducation, notamment ses articles L124-1 à L124-20, D124-1 à D124-9- code du travail- code de la Sécurité sociale- loi n° 2014-788 du 10 juillet 2014 tendant au développement, à l’encadrement des stages et à l’amélioration du statut des stagiaires- décret n° 2014-1420 du 27 novembre 2014 relatif à l’encadrement des périodes de formation en milieu professionnel et des stages

- la CFVU du 24 juin 2014 sur le LANSAD ; - l’adoption par la CFVU du 22/06/2017 ;

Chapitre I : Dispositions générales

Le Master sanctionne un deuxième cycle de formation correspondant à 120 crédits ECTS.

Règlement des étudesLe règlement des études est proposé par le Président du Jury et par le jury du diplôme, avalisé par le conseil de département et transmis pour validation définitive au président de l’université. La diffusion des modalités particulières à chaque formation est faite aux étudiants au plus tard un mois après la reprise des enseignements : aucun changement ne peut intervenir après cette date. Chaque département doit communiquer au Service Universitaire de l’Accueil, de l’Information et de l’Orientation, et de l’Insertion Professionnelle (SUAIO/IP) et à la Direction des Etudes et de la Vie Etudiante(DEVE), le guide des études et les modalités de contrôle des connaissances (L613-1) propres à chacun des diplômes qui relèvent de sa compétence.Calendrier universitaire

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L’année universitaire s’organise entre le début du mois de septembre de l’année civile N et la fin du mois de septembre de l’année civile N+1 (délibérations de jury comprises). Chapitre II : Accès aux études de Master, inscription et progression - Dans les conditions définies à l’article L. 612-6 du code de l’éducation, Les formations du deuxième cycle sont ouvertes aux titulaires des diplômes sanctionnant les études du premier cycle ainsi qu'à ceux qui peuvent bénéficier de l'article L. 613-5 ou des dérogations prévues par lestextes réglementaires.

Les établissements peuvent fixer des capacités d'accueil pour l'accès à la première année du deuxième cycle. L'admission est alors subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat. L’ULCO a décidé de fixer des capacités d’accueil pour l’entrée en M1.

Cependant, s'ils en font la demande, les titulaires du diplôme national de licence sanctionnant des études du premier cycle qui ne sont pas admis en première année d'une formation du deuxième cycle de leur choix conduisant au diplôme national de master se voient proposer l'inscription dans une formation du deuxième cycle en tenant compte de leur projet professionnel et de l'établissement dans lequel ils ont obtenu leur licence, dans des conditions fixées par décret en Conseil d'Etat pris après avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche.

Cette demande est faite par l'étudiant immédiatement après l'obtention de la licence sanctionnant des études du premier cycle ou de manière différée. Attention : la procédure d’appel auprès du Recteur est décrite dans le décret n° 2017-83 du 25/01/2017 relatif aux conditions dans lesquelles les titulaires du diplôme de licence non admis en 1ère année d’une formation de leurs choix conduisant au diplôme de master se voient proposer l’inscription dans une formation de deuxième cycle.

Les capacités d'accueil fixées par les établissements font l'objet d'un dialogue avec l'Etat.

Les titulaires du diplôme national de licence sanctionnant des études du premier cycle qui ne poursuivent pas une formation du deuxième cycle sont informés des différentes perspectives qui s'offrent à eux en matière d'insertion professionnelle ou de poursuite de leur formation. Un décret en Conseil d'Etat fixe les modalités de cette information.

- Dans les conditions définies à l’article L. 612-6-1 du code de l’éducation,

L'accès en deuxième année d'une formation du deuxième cycle conduisant au diplôme national de master est de droit pour les étudiants qui ont validé la première année de cette formation. Attention : à l’ULCO, l’accès est de droit en 2ème année de Master pour les étudiants titulaires d’une 1ère année de master de la même mention (et parcours) de l’établissement.

Un décret pris après avis du Conseil national de l'enseignement supérieur et de la recherche peut fixer la liste des formations du deuxième cycle conduisant au diplôme national de Master pour lesquelles l'accès à la première année est ouvert à tout titulaire d'un diplôme du premier cycle et pour lesquelles l'admission à poursuivre cette formation en deuxième année peut dépendre des capacités d'accueil des établissements et, éventuellement, être subordonnée au succès à un concours ou à l'examen du dossier du candidat. - L’inscription administrative est annuelle ; elle s’effectue dans un parcours de formation, conformément auxdispositions nationales.L’inscription pédagogique est faite en début d’année universitaire pour les deux semestres ou au début de chaque semestre, avec possibilités de modification, au plus tard dans le mois qui suit le début du semestre d’enseignement. - L’enjambement n’est pas autorisé entre le M1 et le M2.

- Redoublement en Master : un texte sera adopté en CFVU pour toutes les filières « sélectives ».

Chapitre III : Validation des parcours de formation - Les aptitudes et l’acquisition des connaissances et des compétences sont appréciées soit par un

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contrôle continu et régulier, soit par un examen terminal, soit par ces deux modes de contrôle combinés. Les modalités de contrôle continu prévoient la communication régulière des notes et résultats àl’étudiant et, s’il le souhaite, la consultation des copies. Le mode du contrôle continu et régulier est à privilégier sur l’ensemble du cursus conduisant au Master. * Contrôle continu et examen terminal.Plusieurs modalités de calcul de la note finale des Eléments Constitutifs (EC) ou Unité d’Enseignement (UE) sont envisageables et sont déclinées dans le règlement des études.Les décisions prises ne peuvent plus varier dans l’année.

* Les modalités des examens terminaux (écrits) doivent veiller à garantir l’anonymat des copies.- Au sein d’un parcours de formation, les unités d’enseignement sont définitivement acquises et capitalisables dès lors que l’étudiant y a obtenu la moyenne (la note est conservée même en cas de redoublement et l’étudiant ne peut repasser l’épreuve, sauf situations exceptionnelles et dérogatoires reconnues par le jury, et après avis du VP CFVU). La note obtenue à une épreuve repassée en session 2 est conservée et annule la précédente.

L’acquisition de l’unité d’enseignement entraîne l’acquisition des crédits correspondants. Le nombre de crédits affectés à chaque unité d’enseignement est fixé sur la base de 30 crédits pour l’ensemble des unités d’enseignement d’un semestre. De même sont capitalisables les éléments constitutifs des unités d’enseignement, dont la valeur en crédits est également fixée.

Lorsqu’un étudiant change d’établissement pour poursuivre son cursus dans une même formation (cas du redoublement dans mention identique), les crédits acquis dans le cas de validation d’UE ou d’EC, sont repris sous l’autorité du président du jury (à la hauteur des crédits capitalisés) ;

La note obtenue à une épreuve repassée en session 2 est conservée et annule la précédente.Sauf dispositions contraires prévues dans le guide des études, les notes de contrôle continu de session 1 sont conservées en session 2. - Les parcours de formation organisent l’acquisition des unités d’enseignement et du diplôme de Master selon les principes de capitalisation et de compensation appliqués dans le cadre du système européen de crédits. Dans le cadre du système européen de crédits, la compensation est organisée de la manière suivante : chaque unité d’enseignement est affectée d’un coefficient et d’une valeur en crédits ; l’échelle des valeurs en crédits est identique à celle des coefficients.

Le diplôme s’obtient soit par acquisition de chaque unité d’enseignement constitutive du parcours correspondant, soit par application des modalités de compensation telles que décrites dans le paragraphe suivant. Un diplôme obtenu par l’une ou l’autre voie confère la totalité des crédits prévus pour le diplôme. La compensation est organisée sur le semestre sur la base de la moyenne générale des notes obtenues pour les diverses unités d’enseignement, pondérées par les coefficients.Elle peut être organisée entre deux semestres au sein d’une même année de Master selon les départements pédagogiques (voir règlement des études de chaque master).Une note éliminatoire peut être fixée selon les départements pédagogiques (voir règlement des études).

- Deux sessions de contrôle des connaissances et aptitudes sont organisées : une session initiale et une session de rattrapage après une première publication des résultats.

On entend par « session », l’ensemble des opérations visant au contrôle des connaissances et se terminant par une décision de jury.

- Dans les conditions prévues à l’article L. 613-1 du code de l’éducation, le président de l’université nomme le président et les membres des jurys. Leur composition comprend au moins une moitié d’enseignants-chercheurs, d’enseignants ou de chercheurs participant à la formation parmi lesquels le président du jury est nommé, ainsi que des

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personnalités qualifiées ayant contribué aux enseignements, ou choisies, en raison de leurs compétences, sur proposition des personnels chargés de l’enseignement. Le jury comprend au moins 3 personnes parmi les titulaires ou suppléants désignés par le Président.La composition des jurys est publique.

Le président du jury est responsable de la cohérence et du bon déroulement de l’ensemble du processus, de la validation de l’unité d’enseignement à la délivrance du diplôme. Il est responsable de l’établissement des procès-verbaux. Le jury délibère souverainement à partir de l’ensemble des résultats obtenus par les candidats et la délivrance du diplôme est prononcée après délibération du jury. Le procès-verbal de délibération est élaboré sous la responsabilité du président du jury et signé par lui.

Après proclamation des résultats, le jury est tenu de communiquer les notes aux étudiants. De plus,les étudiants ont droit, sur leur demande et dans un délai raisonnable, à la communication de leurs copies et à un entretien, en tant que de besoin, individuel. La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique ou du conseil ayant compétence en matière de formation arrête les modalités de communication et d’entretien qui sont mises en œuvre par les équipes pédagogiques et peuvent donner lieu à un accompagnement. Une attestation de réussite et d’obtention du diplôme est fournie aux étudiants trois semaines au plus tard après la proclamation des résultats. La délivrance du diplôme définitif, signé par les autorités concernées, intervient dans un délai inférieur à six mois après cette proclamation.

Le Président du Jury est responsable de la transmission des procès-verbaux à la DEVE.Les procès-verbaux d’examen des deux sessions de l’année doivent être transmis le plus rapidement possible à la Direction des Etudes et de la Vie Etudiante (DEVE) pour la fin de l’année universitaire (voir calendrier).Afin de respecter l’article 6 de la LOI du 17/07/1978 portant diverses mesures d’amélioration des relations entre l’administration et le public, « ne sont communicables qu’à l’intéressé les documents administratifs portant appréciation ou jugement de valeur sur une personne physique, nommément désignée ou identifiable. »

Les résultats (admis, ajourné sont affichés, mais pas les notes de chaque étudiant.Si un affichage des résultats est envisagé de façon dématérialisée (internet par exemple), l’autorisation de l’étudiant sera sollicitée.

- BONUS :Prise en compte du sport, des langues, de la pré-pro, de toute autre discipline enseignée dans une filière de l’ULCO prise en option par l’étudiant, et d’autres types d’investissements en relation avec les études (ateliers d’expression artistique, stage facultatif, évaluation des Emplois Apprentis Professeurs…) en plus du programme normal, pour un bonus fixé à 3% du total maximum des points.Important :

* Si plusieurs activités à points bonus sont suivies par un étudiant pendant un semestre donné, les points bonus se cumulent (le cumul ne pouvant dépasser les 3% prévus)

* Au maximum, l’étudiant pourra obtenir 0,6 points de bonus à l’année. * Le jury prend en compte le bonus au semestre dans le respect du total des points de bonus

autorisé à l’année (0,6 points).

Note obtenue en activité Bonus au semestre

10 11 12 13 14 15 16 17 18 19 20

Nombre de points ajoutés à la moyenne du semestre / 20

0 0,06 0,12 0,18 0,24 0,3 0,36 0,42 0,48 0,54 0,6

Attention : le BONUS de l’année est égal à : (BONUS semestre 1+ BONUS semestre 2)/2

- Diplômes

Obtention du diplôme intermédiaire de MaîtriseLe jury délibère systématiquement, à l’issue des deux premiers semestres du cycle Master, en vue de la délivrance de la Maîtrise.Le M1 est obtenu soit par l’obtention de chacun des semestres qui la composent, soit par compensation entre ses deux semestres (si la compensation existe – voir plus haut).

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Obtention du diplôme final de MasterPour obtenir le diplôme de Master, l’étudiant doit avoir obtenu chacune des deux années qui le composent (M1 et M2).Le M1 est obtenu soit par l’obtention de chacun des semestres qui la composent, soit par compensation entre ses deux semestres (si la compensation existe – voir plus haut).Le M2 est obtenu soit par l’obtention de chacun des semestres qui la composent, soit par compensation entre ses deux semestres (si la compensation existe – voir plus haut).

Mentions de réussiteLa moyenne prise en compte pour l’attribution d’une mention est celle de la dernière année du diplôme : - moyenne générale du M1 (semestres 7 et 8) dans le cadre de l’obtention de la Maîtrise,- moyenne générale du M2 (semestres 9 et 10) dans le cadre de l’obtention du Master.Attribution de la mention Passable : moyenne générale égale ou supérieure à 10/20 et inférieure à 12/20Attribution de la mention Assez Bien : moyenne générale égale ou supérieure à 12/20 et inférieure à 14/20Attribution de la mention Bien : moyenne générale égale ou supérieure à 14/20 et inférieure à 16/20Attribution de la mention Très Bien : moyenne générale égale ou supérieure à 16/20Les établissements habilités à délivrer le diplôme national de Master sont habilités à délivrer, au niveau intermédiaire, le diplôme de Maîtrise, dans le domaine de formation concerné, qui correspond à l’obtention des 60 premiers crédits ECTS acquis dans le cursus Master.Il est délivré à la demande de l’étudiant

- Déroulement des examens* Le sujet d’examen doit spécifier clairement les documents autorisés (notamment le dictionnaire

papier), à défaut aucun document ne peut être utilisé par l’ensemble des étudiants.Les traducteurs électroniques et tout objet connecté (téléphone portable, montre, lunettes.) sont interdits (les étudiants en seront informés).

* RetardLes étudiants doivent être présents 15mn dans la salle d’examen avant le début de l’épreuve.Les retards individuels sont exceptionnels et doivent être justifiés.Ils sont soumis à l’appréciation du Président du Jury ou de son représentant dans la salle sous réserve qu’aucun étudiant n’ait quitté la salle. Aucun temps supplémentaire ne sera accordé.En cas de circonstances exceptionnelles (grève, conditions météorologiques notamment), le président de jury ou le Vice-Président en charge de la Formation si nécessaire peut décider, soit de retarder le commencement de l’épreuve en fonction de la durée supplémentaire d’acheminement des candidats, soit de la reporter à une date ultérieure.Le procès-verbal d’examen doit indiquer le nom des étudiants retardataires avec leur heure d’arrivée.

* DéfaillanceUn étudiant est « défaillant » s’il n’a passé aucune épreuve de l’année en cours. Les semestres ne pourront donc être validés.

* Absence aux examens

Session 1 : Un étudiant absent à une épreuve ou matière en session 1 est ajourné et doit repasser l’épreuve ou la matière en session 2.

Session 2 : Un étudiant absent à une épreuve ou matière en session 2 :- S’il était présent en session 1 : la note de session 1 est reprise.- S’il était déjà absent en session 1 :

Absence justifiée en session 2 (ABJ) : le jury peut exceptionnellement statuer sur les résultats de l’étudiant ;

Absence injustifiée en session 2 (ABI) : l’étudiant est ajournéSi l’étudiant présente un justificatif d’absence dans un délai de 5 jours ouvrables à compter de l’examen, la justification est appréciée par le jury au regard de situations particulières (accident, deuil, intervention chirurgicale d’urgence, convocation à la journée citoyenne...).L’étudiant peut être noté ABJ (note de 0/20) et non défaillant.Attention : ABI ou ABJ = note « 0 » dans APOGEE ; blocage manuel dans APOGEE pour ABI.Un étudiant redoublant peut conserver des notes inférieures à 10/20.La présence des étudiants boursiers à l’ensemble des enseignements, examens et contrôles continus est obligatoire.

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- Régime Spécial d’Etudes : art 10 arrêté du 22/01/2014 (voir visas)

La commission de la formation et de la vie universitaire du conseil académique ou du conseil de l’établissement qui a compétence en matière de formation fixe les modalités pédagogiques spéciales prenant en compte les besoins spécifiques d’étudiants dans des situations particulières, notamment des étudiants salariés ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, des femmes enceintes, des étudiants chargés de famille, des étudiants engagés dans plusieurs cursus, des étudiants handicapés, des artistes et des sportifs de haut niveau. Ces modalités pédagogiques peuvent s’appuyer sur les technologies numériques.

* Sportifs de haut niveau (SHN) : Le SUAPS peut attester de ce statut de SHN et diffusera la liste des étudiants SHN largement dans les départements et composantes.Les étudiants qui souhaitent bénéficier d’aménagements particuliers liés à ce statut doivent apporter un justificatif et donner le calendrier des compétitions.Les étudiants bénéficiant de ce statut doivent informer les départements des changements de calendrier aumoins 15 jours avant.Le SUAPS enverra la liste des étudiants ayant une pratique sportive et participant à des compétitions (horsSHN). Les formations éviteront de placer les contrôles continus et les examens le jeudi après-midi.Une date limite est à fixer pour se déclarer SHN : la commission SUAPS se réunit en juin, mi-octobre et mi-novembre.

* Handicap : Respect des textes réglementaires visés plus haut.Le médecin et les infirmières évaluent les besoins et aménagements nécessaires, en lien avec les responsables pédagogiques.La Commission Consultative Handicap (CCH) émet un avis et le Président décide des mesures d’accompagnement.Le BVE assure la mise en place et le suivi des mesures d’accompagnement

* Statut d’Etudiant Salarié : Peuvent demander à bénéficier de ce statut, les étudiants effectuant 60 h par mois ou 120 h par trimestre.

Il doit attester de son statut de salarié (attestation de l’employeur).Il est dispensé d’assiduité à l’ensemble des enseignements.Il peut ne pas passer le contrôle continu et est invité à passer l’examen terminal.Si seul le contrôle continu est proposé, un examen terminal doit être prévu pour l’étudiant salarié.

Chapitre IV : Stage

Attention : les règles définies dans ce chapitre ne s’appliquent pas pour les étudiants en formation continue.Sont distingués : * le(les) stage(s) validant pour l’obtention de l’année et/ou du diplôme. Ces stages donnent lieu à des ECTS.

* le(les) stage(s) facultatif(s) et/ou volontaire(s) réalisé(s) par l’étudiant après autorisation du responsable de la formation. Ces stages donnent lieu à des points bonus (voir règlement des études).

L’un ou l’autre doivent faire l’objet d’une restitution notée qui peut être par exemple : un rapport de stage, une soutenance, une fiche reprenant les compétences acquises….L’évaluation doit bien être rapportée à l’année universitaire pendant laquelle le stage est effectué

- La durée maximale d’un stage ne peut excéder 924 heures (équivalent 6 mois à 154 heures), prolongation éventuelle comprise.

- Les stages doivent être réalisés dans la limite du 31 août (voir note d’information stage).- Pour des stages effectués en France métropolitaine, dont la durée est supérieure à 308 heures, la

gratification est obligatoire.- Les guides des études doivent préciser les modalités de suivi et d’évaluation du stage, ainsi que le

calendrier.

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Annexe : LANSAD et CLES Note liminaire aux rédacteurs des guides des étudesLe cadrage ci-dessous a été voté le 18 juin 2015 en CFVU (adopté à l’unanimité). Il est la suite des travauxdu groupe de travail LANSAD qui s’est tenu en 2013 et de la présentation du Livre Vert LANSAD adopté à l’unanimité en CEVU le 26 mars 2013.Le Service LANSAD/CRL/CLES est à votre disposition pour tout renseignement complémentaire : [email protected] - 0321994187Le Département Langues & Langues Appliquées a la responsabilité des modalités de ventilation des services des enseignants(-chercheurs) de langues. Son Conseil a créé une Commission LANSAD dédiée àla gestion d’éventuelles contestations de résultats dans l’UE LANSAD, en lien direct avec les Présidents des jurys des formations.

Modalités de Contrôle des Connaissances LANSAD en Master

Ce cadrage concerne les langues 1 mais également les 2e ou 3e langues obligatoires ou en option obligatoire.Chaque étudiant est évalué en langues au moyen de 5 notes par semestre. Ces notes seront attribuées par le biais d'évaluations en contrôle continu et/ou en examen terminal.Les 5 notes semestrielles représenteront chacune 1/5e de la note semestrielle et correspondent à :- une note de compréhension orale (CO)- une note de compréhension écrite (CE)- une note de production écrite (PE)- une note d'oral (production en continu et/ou interaction) (PO)- une note CRL (travail de l’étudiant hors présentiel). En complément des enseignements, on demandera aux étudiants d’effectuer au minimum 10 heures de travail en autonomie guidé au Centre de Ressources en Langues (dans les lieux d'accueil du CRL ou à distance sur Internet). Ce travail sera évalué selon les critères suivants : respect du contrat, remplissage du carnet de bord, régularité du travail et cohérence du parcours sur le semestre.En master, le niveau minimum requis est le niveau B2 du CECRL. Les examens terminaux communs de chaque grade seront donc conçus en conséquence.

Session 1

Cadrage général pour chaque année d’études. M1 tout en contrôle continuM2 S3 : 5 notes en contrôle continu (50%) + CLES ou certification (50%)

Des dispositions particulières s’appliquent pour les groupes de niveau inter-années : le cadrage pour ces filières se répartit entre examen terminal = CO + CE + PE (2h) et contrôle continu = PO + CRL.Par ailleurs, certains masters ayant des stages longs dès le M1 peuvent décider d’un semestre de langue en M1 et 2 en M2.Dans le cadre du contrôle continu, une absence justifiée (ABJ) à une épreuve nécessite l’organisation d’une épreuve de rattrapage pendant les TD à la demande de l’étudiant. Sans ce rattrapage réalisé sur le temps des enseignements, la note de 0/20 sera attribuée à l’étudiant pour la ou les compétences concernées.Les étudiants salariés ou assumant des responsabilités particulières dans la vie universitaire, la vie étudiante ou associative, les femmes enceintes, les étudiants chargés de famille, les étudiants engagés dans plusieurs cursus, les étudiants handicapés, les artistes et les sportifs de haut niveau doivent impérativement se faire connaître auprès du secrétariat LANSAD et de l’enseignant afin que les matières etépreuves proposées en contrôle continu uniquement puissent être évaluées dans le cadre d’un rattrapage pendant un des TD.

Session 2

En session 2, un seul sujet sera donné par année de formation, et servira de rattrapage pour un semestre ou les deux semestres à rattraper.Cadrage général pour chaque année d’études en session 2 :M1 Examen terminal = CO + CE + PE (2h) et / ou PO (L’étudiant garde sa note de CRL)M2 S3 Examen terminal = CO + CE + PE (2h) et/ ou PO (L’étudiant garde sa note de CRL ainsi que la noteCLES).

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Par ailleurs, certains masters ayant des stages longs dès le M1 peuvent décider d’un semestre de langue en M1 et 2 en M2.

CLES et certifications en langues

Intégration du CLES en M2 – semestre 3En plus de l’évaluation semestrielle en langues, le semestre 3 du M2 intègre le CLES ou toute autre certification en langues (sous réserve de validation par la Commission LANSAD) à hauteur de 50% de la note semestrielle de langue 1.Le CLES (ou la certification en langue) doit donc être présenté dans la langue choisie en langue 1.Toute autre certification que le CLES pourra faire l’objet d’une validation par la Commission LANSAD. Par ailleurs, une certification (CLES ou autre) obtenue antérieurement au M2-S3 sera prise en compte par la Commission LANSAD.

Le CLES 2 sera réservé aux seuls L3 et M2 ayant un niveau B2 ou supérieur lors d'un test de positionnement.Le CLES 1 sera réservé aux seuls L3 et M2 ayant un niveau inférieur à un niveau B2 lors d'un test de positionnement et aux étudiants en échec à la session CLES 2 de l’année.

Master 2 – Semestre 3Obtention d’une certification de niveau C1 : 20/20 Obtention d’une certification de niveau B2 : 16/20 Ainsi, si nous prenons l’exemple du CLES (qui évalue l’ensemble de ces compétences), voici le tableau de correspondance des notes pour le niveau MASTER uniquement pour le S3.

Obtention d’une certification B1

Obtention d’une certification B2

Obtention d’une certification C1

4 compétences validées

12/20 16/2020/20

3 compétences validées

7/20 12/2015/20

2 compétences validées

4/20 8/2012/20

1 compétence validée

1/20 5/207/20

0 compétence validée

0/20 0/200/20

Bonus Centre de Langues (LV2) et CLES

Les enseignements facultatifs suivis dans le cadre du Centre de Langues donnent lieu à une évaluation surle même format que celle prévue dans les MCC LANSAD de Master (cf. supra) mais n’intègrent pas le CLES dans les notes finales de M2-S3.

Les 5 notes sont attribuées exclusivement dans le cadre du contrôle continu.

La réussite totale ou partielle au CLES (ou autre certification) dans une langue autre que la langue 1 donnelieu à l’attribution d’une note bonus selon les tableaux de conversion des notes CLES en Licence ou Master pour le 2e semestre de l’année d’études en cours.

De même toute certification en langue, en dehors des cas énoncés ci-dessus, pourra faire l’objet d ‘une demande de conversion en points bonus par la Commission LANSAD.

MATERIEL ET SALLES :

1. Dispositions matérielles et financières

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1.1. L'utilisation du téléphone et du photocopieur est réservée à l'usage exclusif de l'administration.

Toute utilisation du matériel téléphonique ou de photocopies à des fins pédagogiques doit être l'objet d'uneautorisation préalable des responsables du Master.

En outre, la demande doit être financièrement chiffrée par l'étudiant responsable. Toute contravention àcette règle entraînera l'interdiction définitive du matériel à l'étudiant concerné.

1.2. Vidéo et informatique : l'utilisation de la vidéo et du matériel informatique fait l'objet d'un règlementintérieur complémentaire, affiché dans les salles spécialisées.

1.3. Toute utilisation du matériel fait l'objet d'une demande préalable déposée au moins 48 h à l'avanceauprès du secrétariat.

1.4. Le départ d'un étudiant en stage a lieu après la signature d'une convention avec l'entreprise. Le Masterne prend en charge aucun frais de déplacement pour les enseignants ou les stages. Ceux-ci restent à lacharge de l'étudiant.

2. Bibliothèque et salle de documentation

- Les étudiants bénéficient de la bibliothèque universitaire. La bibliothèque est ouverte du lundi au vendredidu 8 h 00 à 19h15 et le samedi matin du 9h00 à 12h45.

- La documentation spécialisée de la Maison de la Recherche est accessible aux étudiants du Master.