MÉDECINE DU TRAVAIL PHARMACOLOGIE

Alexis Maillard Lina Jeantin

Toute la spécialité, par le Major

Préface du Pr Claire Le JeunneProfesseur à l’Université Paris Descartes

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SANTÉ PUBLIQUEMÉDECINE LÉGALEMÉDECINE DU TRAVAIL

PHARMACOLOGIE

iECN2 e édition actualisée

MAJBOOK-Medecine legale_2ed.indb 1MAJBOOK-Medecine legale_2ed.indb 1 28/10/2020 12:0128/10/2020 12:01

Éditions MED-LINE74 Boulevard de l’Hôpital75013 ParisTél. : 09 70 77 11 48www.med-line.fr

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MAJBOOK SANTÉ PUBLIQUE - MÉDECINE LÉGALE - MÉDECINE DU TRAVAIL - PHARMACOLOGIE (N°. 04) - MAJBOOK - TOUTE LA SPÉCIALITÉ, PAR LE MAJOR- 2 ÉDITIONISBN : 978-2-84678-288-3 © 2020 ÉDITIONS MED-LINE


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Préface du Pr Claire Le Jeunne

Publier les notes du major à l’Examen Classant National de médecine 2018, voilà une idée originale qui mérite tout notre intérêt.

Les notes qui deviennent fiches sont des documents uniques. Élaborées avec beaucoup de soin et de sens pratique, elles permettent de faire une révision d’un item en quelques dizaines de minutes.

Tout compte dans une fiche : la présentation, le jeu des couleurs, le choix des abréviations. C’est un énorme travail original fait à partir de sources différentes, des polycopiés, des manuels, le cours de l’enseignant, un article. Tout document jugé informatif peut contribuer à la touche finale de la fiche qui s’élabore et se complète petit à petit pour devenir définitive en général la dernière année.

En l’occurrence une fiche concerne un item du programme du 2° cycle des études médicales sachant qu’il y en a 362 au total.

Cette méthodologie des fiches a traversé les temps, j’ai moi-même travaillé avec cette technique pour préparer le concours de 1977 et ce n’est que récemment que j’ai accepté l’idée de m’en séparer, tant l’énergie mise pour les préparer et le travail que cela symbolise sont considérables.

La taille de cet ouvrage de 1900 pages nous montre bien la somme des connaissances que nous demandons à nos étudiants de métaboliser. Chaque année davantage, car la médecine – et les connaissances scientifiques qui s’y rattachent – progresse à pas de géant et doit se spécialiser.

Il faut donc trouver des moyens pour pouvoir assimiler un programme aussi important sachant qu’en médecine, il n’y a pas d’impasse possible. C’est bien ce que nous montrent Alexis Maillard, Major aux iECN 2018, et Lina Jeantin, 71e aux iECN 2018, dans ce recueil.

Ils abordent toutes les questions du programme sous forme de fiches présentées selon l’ordre du programme. Ils ont traité tous les items. Ils ont fait des fiches synthétiques brillantes qui leur ont permis d’avoir un classement exceptionnel.

Cet ouvrage permettra à ceux qui n’ont pas commencé le travail minutieux dès le début de DFASM de pouvoir rattraper le temps et de s’approprier les fiches ainsi élaborées.

Elles sont complémentaires de l’enseignement à la faculté qui se veut éminemment pratique et qui ne revendique pas l’exhaustivité surtout dans la dernière année des études.

Merci aux Éditions Med-Line d’avoir voulu valoriser ce travail et ainsi reconnaître son importance.

Nous lui souhaitons tout le succès qu’il mérite.

Pr Claire LE JEUNNE Professeur de Thérapeutique à l’Université Paris Descartes

Ex vice doyen à la pédagogie


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Nos remerciements tous particuliers aux auteurs et aux éditeurs des livres suivants, qui nous ont autorisés à reproduire certaines iconographies de leurs ouvrages, au sein de notre livre, dans un souci d’aider le lecteur et de rendre l’ouvrage plus pédagogique.

–Cancérologie, Livre du Collège, Collège National des Enseignants en Cancérologie (CNEC), Ouvrage coordonné par le Pr Philippe Giraud et le Pr Jean Trédaniel, Editions Med-line

–Dermatologie, UE ECN en dossiers progressifs, Félix Pham, Guillaume Rougier, Editions VG

–Dermatologie, vénérologie, iKB, Pr Philippe Bahadoran, Alexandra Picard, Frédéric Mantoux, Emeline Castela, Editions VG

–Chirurgie générale, viscérale et digestive, Livre du Collège, Collège Français de Chirurgie générale, viscérale et digestive, Editions Med-line

–Douleur, Soins palliatifs et accompagnement, 3e édition, Livres des Collèges : Société Française d’Étude et de Traitement de la Douleur (SFETD), la Société Française d’Accompagnement et de Soins Palliatifs (SFAP) et la Société Française d’Anesthésie et de Réanimation (SFAR)

–Guide pratique d'Ophtalmologie, Dr Patrice Vo Tan - Dr Yves Lachkar, Editions VG

–Guide pratique de Pédiatrie, Daniel Berdah, Marc Bellaïche, Editions VG

–Gynécologie Obstétrique, iKB, Pr Blandine Courbière, Pr Xavier Carcopino, Editions VG

–Hépatologie, Gastrologie-entérologie, chirurgie viscérale, iKB, Jean-David Zeitoun, Ariane Chryssostalis, Pr Jérémie Lefevre

– Imagerie médicale, KB, Mickaël Soussan, Editions VG

– iECN+ Imagerie, Pr Ivan Bricault, Raphaël Girard, Julien Frandon, Mehmet Sahin, Editions VG

–Neurologie, 12e édition, Nicolas Danziger, Sonia Alamowitch, Editions Med-line

–Orthopédie-Traumatologie, 7e édition, Guillaume Wavreille, Editions Med-Line

–Ophtalmologie, iKB, Allan Benarous, Tich Ludivic Le, Editions VG

–Orthopédie-Traumatologie, iKB, Sylvain Bodard, Grégory Edgard-Rosa, Arié Azuelos, Claude Aharoni, Editions VG

–Parasitoses et mycoses, L’entraînement IECN, Pr Patrice Bourée, Editions Med-Line

–Parasitoses et mycologie en poche, Pr Patrice Bourée, Editions Med-Line

–Pédiatrie, iKB, Marc Bellaïche, Editions VG

–Radiologie-Imagerie, 2e édition, sous la direction du Pr Nathalie Boutry, Editions Med-Line

–Radiodiagnostic, Imagerie médicale et médecine nucléaire, 116 dossiers à interpréter, Michaël Soussan, Ingrid Faouzzi, Editions Med-Line

–Rhumatologie, iKB, Pierre Khalifa, Editions VG

Remerciements


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Les auteurs Alexis Maillard est arrivé Major à l’iECN 2018. Il a débuté ses études de médecine à la faculté de médecine de Grenoble. Après un master 2 en neurosciences intégratives à l’École Normale Supérieure, il a poursuivi son externat à Paris Descartes. Il choisit la spécialité de Maladies infectieuses et tropicales en Ile de France.

Lina Jeantin est classée 71e à l’iECN 2018. Elle intègre la promotion 2013 de l’école de l’Inserm, où elle poursuit un double cursus médecine-sciences. Elle est également interne en Maladies infectieuses et tropicales en Ile de France et souhaite allier une activité de recherche fondamentale à sa pratique clinique.

Ouvrage coordonné par le Dr Sylvain Bodard, classé 7e à l’ECN 2013, Conférencier d'Internat.

Introduction par les auteursMajbook Santé publique, Médecine légale,Médecine du travail, Pharmacologie

La préparation de l’iECN est une épreuve complexe et de longue haleine par la masse considérable des connaissances nécessaires et par la ténacité dont il faut faire preuve. Et cette épreuve est rendue d’autant plus ardue que les supports de connaissances sont disparates, souvent peu synthétiques et de qualité inégale.

Avec cet ouvrage, constitué de la somme revue et actualisée de nos fiches pour la préparation au concours, nous proposons un support homogène, synthétique et complet pour la préparation des iECN. Le Majbook paru en un seul volume (avec tous les items de l'iECN) est désormais également décliné par spécialités pour ceux d'entre vous qui préfèrent réviser de cette façon. Au total 10 volumes qui traitent de la Pédiatrie (volume 1), de la Cardiologie-Pneumologie (volume 2), de la Neurologie, Psychiatrie et addictologie (volume 3), de la Santé publique, médecine légale, médecine du travail, pharmacologie (Volume 4), de la Gynécologie, obstétrique, urologie, néphrologie (Volume 5), de la Dermatologie, maladies infectieuses (Volume 6), de l'Hépato-gastro-entérologie, Endocrinologie, diabétologie, nutrition (Volume 7), de la Cancérologie, hématologie, Douleur, Soins palliatifs, Gériatrie, MPR (Volume 8), de la Médecine interne, immunologie, Rhumatologie, Orthopédie (Volume 9), de Urgences Réanimation, anesthésie, Ophtalmologie, ORL et Chirurgie maxillo-faciale (Volume 10).

Ces fiches nous ont accompagnés tout au long de notre externat. Elles ont été créées et enrichies à partir de nos cours, de nos stages, de nos conférences, et de toute la bibliographie utile tout au long de notre préparation. Elles donnent, pour chaque item, un contenu organisé et adapté à la réponse aux questions à choix multiples. Elles ne font pas l’impasse sur la compréhension qui est, de notre point de vue, le ciment de la mémorisation.

La présentation utilise des couleurs pour faciliter la lisibilité. Les points essentiels sont mis en valeur afin de hiérarchiser les connaissances et rendre l’apprentissage à la fois plus agréable et plus efficace. Des schémas et tableaux de synthèses viennent encore consolider les points importants du texte.

Enfin, nous avons souhaité intégrer à cet ouvrage une iconographie en couleurs (photographies, imagerie radiologique, schémas explicatifs, etc.) afin de fixer les concepts et image-clés qu’il est nécessaire d’avoir en tête le jour J.

Nous espérons que ces fiches vous aideront autant qu’elles nous ont aidés pour la préparation des iECN et vous permettront d’atteindre la spécialité dont vous rêvez.

Bon courage à tous !

Alexis Maillard, Major aux iECN 2018

Lina Jeantin, 71e aux iECN 2018



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Sommaire

PARTIE 1 : SANTÉ PUBLIQUE

UE 1 : Apprentissage de l’exercice médical

Item 1 La relation médecin-malade................................................................................................................................................................. 17

Item 2 Les valeurs professionnelles du médecin .................................................................................................................................... 19

Item 3 Le raisonnement et la décision en médecine ............................................................................................................................ 21

Item 4 La sécurité du patient. La gestion des risques. Les événements indésirables associés aux soins (EIAS)............. 25

Item 5 La gestion des erreurs et des plaintes ; l'aléa thérapeutique ................................................................................................ 31

Item 6 L'organisation de l'exercice clinique et les méthodes qui permettent de sécuriser le parcours du patient 35

Item 13 Principes d'une démarche d'assurance qualité et évaluation des pratiques professionnelles................................. 37Item 14 Formation tout au long de la vie. Analyse critique d’une information scientifi que et médicale. Gestion des

liens d’intérêts ........................................................................................................................................................................................... 41

Item 15 Organisation du système de soins. Sa régulation. Les indicateurs. Parcours de soins................................................. 43

Item 16 La sécurité sociale ................................................................................................................................................................................... 51

Item 17 Le système conventionnel .................................................................................................................................................................... 61Items 18/20 Méthodologie de la recherche expérimentale et clinique. Interprétation d’une enquête épidémiologique

et des essais cliniques ............................................................................................................................................................................ 65

Items 18/20 Évaluation des tests diagnostiques .................................................................................................................................................. 83

Items 18/20 Aspects éthiques et règlementaires ................................................................................................................................................ 87

Item 19 Mesure de l’état de santé de la population .................................................................................................................................. 89

UE 3 : Maturation - Vulnérabilité - Santé mentale - Conduites addictives

Item 57 Sujet en situation de précarité ........................................................................................................................................................... 95

UE 6 : Maladies transmissibles - Risques sanitaires - Santé au travail

Item 142 Surveillance des maladies infectieuses transmissibles ........................................................................................................... 101

Item 175 Risques sanitaires liés à l’eau et à l’alimentation. Toxi-infections alimentaires............................................................... 103

Item 177 La sécurité sanitaire des produits destinés à l’homme. La veille sanitaire......................................................................... 105

PARTIE 2 : MÉDECINE LÉGALE

UE 1 : Apprentissage de l’exercice médicalItem 7 Les droits individuels et collectifs du patient clinique et les méthodes qui permettent de sécuriser le par-

cours du patient .......................................................................................................................................................................................111

Item 8 Éthique médicale .................................................................................................................................................................................... 115

Item 9 Certificats médicaux. Décès et législation. Prélèvements d'organes et législation....................................................... 117

Item 10 Violences sexuelles ................................................................................................................................................................................. 121

Item 11 Soins psychiatriques sans consentement ...................................................................................................................................... 125

Item 12 Responsabilités médicale pénale, civile, administrative et disciplinaire .......................................................................... 131

PARTIE 3 : MÉDECINE DU TRAVAIL


Item 176 Risques sanitaires liés aux irradiations. Radioprotection ........................................................................................................ 139

Item 178 Environnement professionnel et santé au travail......................................................................................................................... 143

Item 179 Organisation de la médecine du travail. Prévention des risques professionnels.......................................................... 147

Item 180 Accidents du travail et maladies professionnelles : définitions et enjeux ........................................................................ 153


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PARTIE 4 : PHARMACOLOGIE

UE 2 : De la conception à la naissance-Pathologie de la femme - Hérédité - L’enfant - L’adolescent

Item 35 Contraception .......................................................................................................................................................................................... 165

UE 5 : Handicap - Vieillissement - Dépendance - Douleur - Soins palliatifs - Accompagnement

Item 132 Thérapeutiques antalgiques, médicamenteuses et non médicamenteuses................................................................. 175


Item 143 Vaccinations .............................................................................................................................................................................................. 187

UE 7 : Inflammation - Immunopathologie - Poumon - Sang

Item 198 Biothérapie et thérapies ciblées......................................................................................................................................................... 197

UE 10 : Le bon usage du médicament et des thérapeutiques non médicamenteusesItem 318 Principe du bon usage du médicament et des thérapeutiques non médicamenteuses............................................ 203

Item 319 La décision thérapeutique personnalisée : bon usage dans des situations à risque................................................... 205

Item 320Analyser et utiliser les résultats des études cliniques dans la perspective du bon usage - analyse critique, recherche clinique et niveaux de preuve....................................................................................................................................... 217

Item 321 Éducation thérapeutique, observance et automédication.................................................................................................... 221Item 322 Identification et gestion des risques liés aux médicaments et aux biomatériaux, risque iatrogène, erreur

médicamenteuse..................................................................................................................................................................................... 223

Item 323 Cadre réglementaire de la prescription thérapeutique et recommandations pour le bon usage.......................... 237

Item 324 Thérapeutiques non médicamenteuses et dispositifs médicaux........................................................................................ 246

Item 325 Transfusion sanguine et produits dérivés du sang : indications, complications. Hémovigilance........................... 251

Item 326-1 Prescription et surveillance des anti-inflammatoires stéroïdiens et non stéroïdiens................................................... 260

Item 326-2 Prescription et surveillance des antithrombotiques................................................................................................................... 268


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Abréviations

AA Air ambiantAAH Allocation adulte handicapéAAN Anticorps anti-nucléaires (= FAN)AAP Anti-agrégant plaquettaireAc AnticorpsACh Acétyl-CholineACR Arrêt cardiorespiratoireAD AntidépresseurADH Anti-diuretic hormone (hormone anti-diurétique)ADK AdénocarcinomeADP AdénopathiesADT Antidépresseur tricycliqueAEEH Allocation d'éducation enfant handicapéAG Anesthésie généraleAIT Accident ischémique transitoireAL Anesthésie localeALR Anesthésie loco-régionaleAMM Autorisation de mise sur le marchéAMS Atrophie multi-systématiséeAOMI Artérite oblitérante des membres inférieursAPA Allocation personnalisée d'autonomieARM Angiographie par résonnance magnétiqueARS Agence régionale de santéASE Aide sociale à l'enfanceATB Antibiotique, antibiothérapieATCD AntécédentsATIII Antithrombine IIIAV Acuité visuelleAVC Accident vasculaire cérébralAVF Algie vasculaire de la faceAVK Anti-vitamine KAVP Accident de la voie publiqueAVS Auxilliaire de vie scolaireBAT Biopsie de l'artère temporaleBAV Bloc atrio-ventriculaire ou Baisse de l'acuité visuelleBB- Bêta bloquantsBGN Bacille Gram NégatifBK Bacille de Koch, par extension tuberculoseBPCO Bronchopneumopathie chronique obstructiveBU Bandelette urinaireBZD BenzodiazépinesC2G, C3G Céphalosporine de 2e, de 3e générationCa CalciumCAE Conduit auditif externeCAI Conduit auditif interneCAT Conduite à tenirCBH Claude-Bernard-HornerCBP Cancer broncho-pulmonaireCCR Cancer colorectalCDAPH Commission des droits et de l’autonomie des

personnes handicapéesCE Corps étrangerCHC Carcinome hépato-cellulaireCI Contre-indication

CIM Classification internationale des maladiesCIVD Coagulation intravasculaire disséminéeCl ChloreCMUc Couverture universelle maladie complémentaireCMV CytomégalovirusCPDPN Centre pluridisciplinaire de diagnostic prénatalCPK Créatine phospho-kinaseCRIP Cellule de recueil des infomations préoccupantesCTCG Crise tonico-clonique généraliséeCV Cordes vocales, cardiovasculaire, champ visuelD Droit, droiteDA DopamineDALA Déficit androgénique lié à l'âgeDDB Dilatation des bronchesDLCO Diffusion Libre du CODMLA Dégénérescence maculaire liée à l'âgeDR Décollement de rétineDSM Diagnostic and Statistical Manual of Mental disor-

dersDT Douleur thoracique, Delirium tremensDT1, DT2 Diabète de type 1, 2EAL Examen d'une anomalie lipidiqueEBV Epstein-Barr virusEDC Épisode dépressif caractériséEDTSA Écho-doppler des troncs supra-aortiquesEEG Électro-encéphalogrammeEER Épuration extra-rénaleEG État généralEI Effet indésirableEMG ÉlectromyogrammeENMG Électro-neuromyogrammeEP Embolie pulmonaireEPP Électrophorèse des protéines plasmatiquesES Effet secondaireETO Échographie trans-oesophagienneETT Échographie trans-thoraciqueF Fille, femmeFAN Facteur anti-nucléaire (= AAN)FCS Fausse couche spontanéeFdR Facteur de risqueFN Faux négatifsFO Fond d'oeilFP Faux positifsG Gauche, GarçonGDS Gaz du sangGDS en AA Gaz du sang en air ambiantGEM Glomérulonéphrite extra-membraneuseGEPA Granulomatose éosinophilique et polyangéiteGEU Grossesse extra-utérineGGT ou γGT Gamma-glutamyl-transféraseGNMP Glomérulonéphrite membrano-proliférativeGNRP Glomérulonéphrite rapidement progressiveGPA Granulomatose avec poly-angéiteGPAO Glaucome primitif à angle ouvert


1 0

GR Globule rougeH HommeH1 Récepteurs histaminergiques de type 1HBP Hypertrophie bénigne de prostateHBPM Héparine de bas poids moléculaireHDJ Hôpital de jourHED Hématome extra-duralHELLP Hemolysis, Elevated liver enzymes, Low plateletsHIA Hémorragie intra-alvéolaireHIV Hémorragie intra-vitréenneHMG HépatomégalieHNF Héparine non fractionnéeHPN Hydrocéphalie à pression normaleHPN Hémoglobinurie paroxystique nocturneHPV Human papilloma virusHRP Hématome rétro-placentaireHSA Hémorragie sous arachnoïdienne (= hémorragie

méningée)HSD Hématome sous duralHSM, HSMG Hépato-splénomégalieHSV Herpes Simplex virusHTA Hypertension artérielleHTAP Hypertension artérielle pulmonaire, par définition

HTP de type 1HTIC Hypertension intracrânienneHTP Hypertension pulmonaireHTS hormonothérapie substitutiveHU Hauteur utérineHyperTG HypertriglycéridémieHypoTA Hypotension artérielleIC Insuffisance cardiaqueICG Insuffisance cardiaque gaucheICoro Insuffisance coronarienneID ImmunodépressionIDM Infarctus du myocardeIDR Intra-dermo réactionIHC Insuffisance hépato-cellulaireIMG Interruption médicale de grossesseINF InterféronIOA Infection ostéo-articulaireIOT Intubation oro-trachéaleIR Insuffisance rénale (IRC = chronique, IRA = aigue)IRA Insuffiance rénale aiguëIRespC Insuffisance respiratoire chroniqueIRSNA Inhibiteurs de la recapture de la sérotonine et de la

noradrénalineISRS Inhibiteurs sélectifs de la recapture de la sérotonineIST Infection sexuellement transmissibleIU Infection urinaireIV IntraveineuxIVG Interruption volontaire de grossesseJPDC Jusqu'à preuve du contraireK ou K+ PotassiumKT Cathéter, cathéterismeLAF Lampe à fenteLBA Liquide broncho-alvéolaireLCR Liquide céphalo-rachidienLCS Liquide cérébro-spinalLED Lupus érythémateux disséminéLGM Lésions glomérulaires minimes

LP Libération prolongéeM Mois (3M = 3 mois)MAF Mouvements actifs foetauxMAP Menace d'accouchement prématuréeMAV Malformation artério-veineuseMCV Maladie cardio-vasculaireMDPH Maison départementale des personnes handica-

péesMG Médecin généralisteMHD Mesures hygiéno-diététiquesMI Membre inférieurMID Membre inférieur droitMIG Membre inférieur gaucheMIN Mort inattendue du nourrissonMPP Mal perforant plantaireMS Membre supérieurMSD Membre supérieur droitMSG Membre supérieur gaucheMT Médecin traitantMTX MéthotrexateN NormalNA NoradrénalineNa SodiumNFS-P Numération Formule sanguine - PlaquettesNGC Noyaux gris centrauxNL NeuroleptiquesNN Nouveau-néNOIA (ou NOIAA)

Neuropathie optique ischémique antérieure (aigue)

NORB Neuropathie optique rétrobulbaireNRS NourrissonOACR Occlusion de l'artère centrale de la rétineOAP Œdème aigu du poumonOATF Ostéonécrose aseptique de la tête fémoraleOBACR Occlusion d'une branche de l'artère centrale de la

rétineOBVCR Occlusion d'une branche de la veine centrale de la

rétineOCT Tomographie par cohérence optiqueOEAP Oto-émissions acoustiques provoquéesOG / OD Oreillette gauche / droiteOGE Organes génitaux externesOH Alcool, alcoolismeOM Oreille moyenneOMA Otite moyenne aigueOMC Oedème maculaire cystoïdeOMC Otite moyenne chroniqueOMI Oedèmes des membres inférieursOMS Organisation Mondiale de la SantéOPP Ordonnance de placement provisoireOSM Otite séro-muqueuseOVCR Occlusion de la veine centrale de la rétinePA Pression artériellePAN Péri-artérite noueusePAP Pression artérielle pulmonairePC Perte de connaissance, Périmètre crânienPCR Polymerase Chain ReactionPdC Produit de contrastePEA Potentiels évoqués auditifsPEC Prise en charge


1 1

PIO Pression intra oculairePMI Protection maternelle et infantilePNA Pyélonéphrite aiguëPO Per osPOM Paralysie oculomotricePOP Pillule oestro-progestativePP Post-partumPPR Photocoagulation pan-rétiniennePPS Projet personnalisé de soinsPR Polyarthrite rhumatoïdePSP Paralysie supra-nucléaire progressivePTx PneumothoraxPUMA Protection universelle maladieQI Quotient intellectuelRAA Rhumatisme articulaire aiguRCIU Retard de croissance intra-utérinRCV Risque cardio-vasculaireRD Rétinopathie diabétiqueRGO Reflux gastro-oesophagienRHJ Reflux hépato-jugulaireRM Rétrécissement mitralRPCA Résistance à la protéine C activée (= déficit en

facteur V)RPM Réflexe photomoteurRPM Rupture prématurée des membranesRSA Revenu de solidarité activeRTx Radio de thoraxS Semaine (3S = 3 semaines)SA Semaines d'aménorrhée (36SA = 36 semaines

d'aménorrhée)SAOS Syndrome d'apnée obstructive du sommeilSAPL Syndrome des antiphospholipidesSAT-VAT Sérologie antitétanique - Vaccination antitétaniqueSAU Service d'accueil des urgencesSB Substance blanche (cérébrale)SC Sous-cutanéSd SyndromeSdG Signe de gravitéSEP Sclérose en plaquesSG Substance grise (cérébrale)SGS Syndrome de Goujerot-SjögrenSMG SplénomégalieSN Syndrome néphrotiqueSNG Sonde naso-gastriqueSpA SpondylarthriteSpO2 Saturation en oxygène de l'hémoglobineSRAA Système rénine angiotensine aldostéronessi Si et seulement siSSR Soins de suite et de réadaptationStaph StaphylocoqueTA Tension artérielleTA Troubles de d'adaptationTAG Trouble anxieux généraliséTC Tronc cérébral, Trauma crânienTCA Trouble du comportement alimentaireTCA Temps de Céphaline activée (équivalent du TCK)TCC Thérapie Cognitivo-comportementaleTCK Temps de Céphaline Kaolin (équivalent du TCA)TDAH Trouble déficitaire de l'attention avec hyperactivitéTDM AP TDM abdomino-pelvien

TDM TAP Tomodensitométrie Toraco-Abdomino-PelvienneTDM Tx Tomodensitométrie du thoraxTdR Trouble du rythmeTED Troubles envahissant du développementTFI Troubles fonctionnels intestinauxTHM Traitement hormonal substitutifTHM Traitement hormonal de la ménopauseTJ Turgescence jugulaireTO Tonus occulaireTP Taux de prothrombineTR Toucher rectalTS Tentative de suicideTSA Troncs supra aortiquesTV Tachycardie ventriculaireTVC Thrombose veineuse cérébraleTVO Trouble ventilatoire obstructifTVR Trouble ventilatoire restrictifTx ThoraxTXA2 Thromboxane A2UGD Ulcère gastro-duodénalVADS Voies aérodigestives supérieuresVB Voies biliairesVHA (VHB, C, D, E)

Virus de l'hépatite A (B, C, D, E)

VIH Virus de l'immunodéficience humaineVitD Vitamine D


Item19–Mesuredel’étatdesantédelapopulationObjectifsCNCI:- Expliquerlesprincipauxindicateursdel'étatdesantéd'unepopulation(tauxdemortalitéetespérancedevie).- Préciserlesprincipalesdonnéesépidémiologiquesetmédico-économiquesdesgrandescausesdehandicapchez

l'adulteetchezl'enfant,définirlanotiondeviesansincapacité.- Préciserlescritèresconstitutifsd'uneprioritédesantépublique.1.Principauxindicateurspopulationnels• Indicateursdémographiques:

o PopulationFrance:67millions,enaugmentation/Paysd’Europelepluspeuplé:Allemagne(83millions)o Espérancedevie:

Ø Espérancedevieàlanaissance:§ duréedeviemoyenned’unegénérationsoumiseauxtauxdemortalitédel’annéeencoursparâge§ EspérancedevieenFrance:Augmentéde2moisparanjusqu’en2014,maintenantstagne

- Femme:85ans- Homme:79.2ans

Ø Espérancedevieàunâgéedonné:Nombremoyend’annéesupplémentairequepeutespérervivreunindividuàunâgedonnés’ilétaitsoumisaumêmetauxdemortalitéparâgequeceuxdansl’annéeencours

Ø Espérancedeviesansincapacité:espérancedevietotaleretranchéedesannéesensituationd’incapacitéo Natalitéetfécondité:800000naissances/anenFrance

Ø Tauxbrutdenatalité:nombredenaissancevivantesuruneannéerapportéeàlapopulationmoyenne

Taux brut de natalité = nombre de naissance vivante pendant 1 anpopulation moyenne pendant 1 an

ð EnFrance:tauxdenatalité=13/1000

Ø Tauxglobaldefécondité:prendencomptel’effetdel’âge→comparaisondepopulation≠

Taux de fécondité = nombre de naissance vivante pendant 1 an

population moyenne des femmes de 15 − 49 ans pendant 1 an

Ø Indiceconjonctureldefécondité:sommedestauxdeféconditéparâgedesfemmesde15-49anssurune

annéedonnéeØ Tauxdeféconditéparâge:

Taux de fécondité = nombre de naissance vivante de femmes d!un âge donné pendant 1 an

Effectif moyen des femme de même âge la même année

Ø Descendancefinale:sommedestauxdeféconditéparâgede15à49ansd’unegénérationdefemme

néeslamêmeannéeØ !!Légèreinégalitéderépartitiondusexe:

- Àlanaissance:Garçon>Filles(51garçonspour49filles)- Etavant25ans:Hommes>Femmes

o Répartitiondesâges:évaluableparlapyramidedesâgesØ %desujetâgesdanslapopulationenFrance:

- >65ans:15-20%population(passésde15à18%en15ans)- >75ans:10%population- Italie=paysd’Europeavec%seniorsleplusélevé

UE 1 Item 19

Ue 1 – I t e m 19 I m e s U r e d e L ’ é tat d e s a n t é d e L a p o p U L at I o n 8 9

1

UE

OBJECTIFS CNCI

– Expliquer les principaux indicateurs de l'état de santé d'une population (taux de mortalité et espérance de vie).

– Préciser les principales données épidémiologiques et médico-économiques des grandes causes de handicap chez l'adulte et chez l'enfant, définir la notion de vie sans incapacité.

– Préciser les critères constitutifs d'une priorité de santé publique.

Mesure de l’état de santé de la population

19I t e m


§ Avec:- M=effectifdenouveauxcasapparusdurantl’intervalle[t,t+Δ[- PersonneTemps=effectifdepersonnestempssusceptiblesdeproduireuncaspendantl’intervalle[t,

t+Δ[§ !!LeTIn’estpasuneprobabilité

- S’exprimeennombredenouveauxcas/personnetemps- 1personnetemps=1personnextempsdesuivi

o Jusqu’àl’apparitiondelamaladie,findel’étude,décès,perdudevueo →unitélaplusfréquemmentutilisée=personneannée

o Relationentreincidenceetprévalence:Ø Silaprévalenceestfaible(<10%enpratique)

P ≈ TI x D§ Avec:

- Plaprévalence,TIletauxd’incidence- Dladuréedelamaladie

Ø Silaprévalenceestélevée(<10%enpratique)

P ≈TI x D

1 + (TI x D)

• Standardisationo Pourpouvoircomparerdesindicateursentreplusieurspopulationo Standardisationdirecte:

- =calculsurunepopulationderéférencelestauxdemortalitéqu’onauraitobservésiles2populationscomparées(AetB)possédaientlamêmestructured’âge

- Indicecomparatifdemortalité(ICM)=tauxdemortalitéstandardisée:Décèsattenduparclassed’âge=tauxdemortalitéspécifiqueparclassed’âgedanslapopulationAxeffectifdelapopulationderéférencepouruneclassed’âge

o Standardisationindirecte:- =calculdunombrededécèsattendudanschaquegroupedecomparaison(AetB)silestauxdemortalité

étaientceuxd’unepopulationderéférence- Nécessitentdeconnaitrelestauxspécifiquesdemortalitédanslapopulationderéférence(≠

standardisationdirecte)- Ratiostandardiséedemortalité(RSM):Décèsattenduparclassed’âge=tauxdemortalitéspécifiquepar

classed’âgedanslapopulationderéférencexeffectifdelaclassed’âgedanslapopulationAouB2.Principalesdonnéesépidémiologiquesetmédico-économiquesdesgrandescausesdehandicap• Définition:

o Handicap=«termegénériquedésignantdéficiences,limitationd’activitéourestrictiondeparticipation»(CIF)ð Aspectsnégatifsdurapportentreunindividuavecpathologiesetsonenvironnement(etinfluencé++par

desfacteurspersonnels)Déficience Altérationfonctionoustructurecorporelle(organe)

Limitationd’activité Altérationdesactesdanslaviequotidienne(marche,monterlesescaliers…)

Restrictiondeparticipation Limitationàlaparticipationàlavieensociété(travail,loisirs…)

o Epidémiologie:Ø Adulte:

- ≈785millions(15%)despersonnes>15ansontunhandicap- 110millionsdepersonnesavecdestrèsgrandsdifficultésfonctionnelles(2.2%)

Ø Enfants:95millionsd’enfantsontunhandicap(5%)dont13millions(0.7%)ontunhandicapsévère• Grandstypesdehandicap:

o HandicappsychiqueØ Déficiencesintellectuelles:=QI<70

- Prévalence=1-3%avecprédominancemasculine++- (!!N’intègrepaslesdysfonctionsspécifiquescommelesdysgraphies,dyspraxie,dyscalculie…)- Causeslesplusfréquentes:T21etSddel’Xfragile

• Indicateursdemortalité:o Mortalité:nombrededécèssurunepériodedonnéeo Mortalitéprématurée:Définieparmortalitéavant65ans

- 2hommespour1femme- Mortalitéprématuréereprésente20%desdécèssoit120000décès/an- 1èrecauseàtoutâge=cancer- 1èrecausechezles15-24ans=accidents- 1èrecausechezles25-34ans=suicide

o Tauxbrutdemortalité:

Taux de mortalité = nombre de décès sur 1 an

Effectif moyen de la population la même année

- !!Netientpascomptedesfacteursliésàlamortalité(commel’âgedelapopulation)

ð Rendlacomparaisonentrepopulationnonvalable→ilfautappliqueruneméthodedestandardisation

- EnFrance:Tauxdemortalité=9/1000o Tauxspécifiquedemortalité:

- Parâge:nombrededécèsdansunetranched’âgedonnérapportéàlapopulationmoyennedecettetranched’âgesuruneannée

- Parsexe:nombrededécèsdansunsexedonnérapportéàlapopulationmoyennedecesexesuruneannée

- Parcause:nombrededécèsdusàunecauserapportéàlapopulationmoyennesurcetteannéeo Tauxdelétalitéparcause:nombrededécèsdusàunecauserapportéàlapopulationatteintdecettecausela

mêmeannéeo Tauxproportionneldemortalité:nombrededécèsdusàunecausedonnéerapportéaunombrededécès

totalcettemêmeannéeo Mortalitéinfantile+++:

Ø Mortalitéinfantile:décès<1anparmilesenfantsnésvivants=3.7/1000Ø Mortaliténéonatale=décèspendant28premiersjoursdevieparmilesenfantsnésvivants

- Mortaliténéonataleprécoce:entreJ0etJ6- Mortaliténéonataletardive:entreJ7etJ28

Ø Mortalitépost-néonatale=décèsentreJ28etJ365parmilesnésvivantsØ Mortalitépérinatale=mortsnés+deJ0àJ6devie(TOUTESlesnaissances)Ø Ceschiffressontstablesdepuis10ans

o PrincipalescausesdemortalitéenFrance:600000décès/anenFrance- 1èrescausesdanslapopulation:tumeurspuisMCV- 1èrescauseschezlafemme=CVpuistumeur- 1èrescauseschezl’homme=tumeurpuisCV

• Indicateursdemorbidités:

o Prévalence:Nombredecasd’unemaladieàuninstantdonnéauseind’unepopulation

P = M

N!"!#$%&'"(

Ø Avec:- M=effectifdemaladeàuninstantt- N=effectifdelapopulationàl’instantt

Ø Intègre:- Duréemaladie(avantguérisonoudécès)- Vitessed’apparitionnouveauxcas

o Incidenced’unemaladie=VitesseapparitionnouveauxcasdansunepopulationclairementdéterminéeØ Tauxd’incidence=densitéd’incidence:

§ Soitbrut(mortalitétotaled’unservice)soitspécifique(mortalitéd’unserviceparchocseptique)

Taux d!incidence = M

Personne Temps

9 0 m e s U r e d e L ’ é tat d e s a n t é d e L a p o p U L at I o n I Ue 1 – I t e m 19


§ Avec:- M=effectifdenouveauxcasapparusdurantl’intervalle[t,t+Δ[- PersonneTemps=effectifdepersonnestempssusceptiblesdeproduireuncaspendantl’intervalle[t,

t+Δ[§ !!LeTIn’estpasuneprobabilité

- S’exprimeennombredenouveauxcas/personnetemps- 1personnetemps=1personnextempsdesuivi

o Jusqu’àl’apparitiondelamaladie,findel’étude,décès,perdudevueo →unitélaplusfréquemmentutilisée=personneannée

o Relationentreincidenceetprévalence:Ø Silaprévalenceestfaible(<10%enpratique)

P ≈ TI x D§ Avec:

- Plaprévalence,TIletauxd’incidence- Dladuréedelamaladie

Ø Silaprévalenceestélevée(<10%enpratique)

P ≈TI x D

1 + (TI x D)

• Standardisationo Pourpouvoircomparerdesindicateursentreplusieurspopulationo Standardisationdirecte:

- =calculsurunepopulationderéférencelestauxdemortalitéqu’onauraitobservésiles2populationscomparées(AetB)possédaientlamêmestructured’âge

- Indicecomparatifdemortalité(ICM)=tauxdemortalitéstandardisée:Décèsattenduparclassed’âge=tauxdemortalitéspécifiqueparclassed’âgedanslapopulationAxeffectifdelapopulationderéférencepouruneclassed’âge

o Standardisationindirecte:- =calculdunombrededécèsattendudanschaquegroupedecomparaison(AetB)silestauxdemortalité

étaientceuxd’unepopulationderéférence- Nécessitentdeconnaitrelestauxspécifiquesdemortalitédanslapopulationderéférence(≠

standardisationdirecte)- Ratiostandardiséedemortalité(RSM):Décèsattenduparclassed’âge=tauxdemortalitéspécifiquepar

classed’âgedanslapopulationderéférencexeffectifdelaclassed’âgedanslapopulationAouB2.Principalesdonnéesépidémiologiquesetmédico-économiquesdesgrandescausesdehandicap• Définition:

o Handicap=«termegénériquedésignantdéficiences,limitationd’activitéourestrictiondeparticipation»(CIF)ð Aspectsnégatifsdurapportentreunindividuavecpathologiesetsonenvironnement(etinfluencé++par

desfacteurspersonnels)Déficience Altérationfonctionoustructurecorporelle(organe)

Limitationd’activité Altérationdesactesdanslaviequotidienne(marche,monterlesescaliers…)

Restrictiondeparticipation Limitationàlaparticipationàlavieensociété(travail,loisirs…)

o Epidémiologie:Ø Adulte:

- ≈785millions(15%)despersonnes>15ansontunhandicap- 110millionsdepersonnesavecdestrèsgrandsdifficultésfonctionnelles(2.2%)

Ø Enfants:95millionsd’enfantsontunhandicap(5%)dont13millions(0.7%)ontunhandicapsévère• Grandstypesdehandicap:

o HandicappsychiqueØ Déficiencesintellectuelles:=QI<70

- Prévalence=1-3%avecprédominancemasculine++- (!!N’intègrepaslesdysfonctionsspécifiquescommelesdysgraphies,dyspraxie,dyscalculie…)- Causeslesplusfréquentes:T21etSddel’Xfragile

• Indicateursdemortalité:o Mortalité:nombrededécèssurunepériodedonnéeo Mortalitéprématurée:Définieparmortalitéavant65ans

- 2hommespour1femme- Mortalitéprématuréereprésente20%desdécèssoit120000décès/an- 1èrecauseàtoutâge=cancer- 1èrecausechezles15-24ans=accidents- 1èrecausechezles25-34ans=suicide

o Tauxbrutdemortalité:

Taux de mortalité = nombre de décès sur 1 an

Effectif moyen de la population la même année

- !!Netientpascomptedesfacteursliésàlamortalité(commel’âgedelapopulation)

ð Rendlacomparaisonentrepopulationnonvalable→ilfautappliqueruneméthodedestandardisation

- EnFrance:Tauxdemortalité=9/1000o Tauxspécifiquedemortalité:

- Parâge:nombrededécèsdansunetranched’âgedonnérapportéàlapopulationmoyennedecettetranched’âgesuruneannée

- Parsexe:nombrededécèsdansunsexedonnérapportéàlapopulationmoyennedecesexesuruneannée

- Parcause:nombrededécèsdusàunecauserapportéàlapopulationmoyennesurcetteannéeo Tauxdelétalitéparcause:nombrededécèsdusàunecauserapportéàlapopulationatteintdecettecausela

mêmeannéeo Tauxproportionneldemortalité:nombrededécèsdusàunecausedonnéerapportéaunombrededécès

totalcettemêmeannéeo Mortalitéinfantile+++:

Ø Mortalitéinfantile:décès<1anparmilesenfantsnésvivants=3.7/1000Ø Mortaliténéonatale=décèspendant28premiersjoursdevieparmilesenfantsnésvivants

- Mortaliténéonataleprécoce:entreJ0etJ6- Mortaliténéonataletardive:entreJ7etJ28

Ø Mortalitépost-néonatale=décèsentreJ28etJ365parmilesnésvivantsØ Mortalitépérinatale=mortsnés+deJ0àJ6devie(TOUTESlesnaissances)Ø Ceschiffressontstablesdepuis10ans

o PrincipalescausesdemortalitéenFrance:600000décès/anenFrance- 1èrescausesdanslapopulation:tumeurspuisMCV- 1èrescauseschezlafemme=CVpuistumeur- 1èrescauseschezl’homme=tumeurpuisCV

• Indicateursdemorbidités:

o Prévalence:Nombredecasd’unemaladieàuninstantdonnéauseind’unepopulation

P = M

N!"!#$%&'"(

Ø Avec:- M=effectifdemaladeàuninstantt- N=effectifdelapopulationàl’instantt

Ø Intègre:- Duréemaladie(avantguérisonoudécès)- Vitessed’apparitionnouveauxcas

o Incidenced’unemaladie=VitesseapparitionnouveauxcasdansunepopulationclairementdéterminéeØ Tauxd’incidence=densitéd’incidence:

§ Soitbrut(mortalitétotaled’unservice)soitspécifique(mortalitéd’unserviceparchocseptique)

Taux d!incidence = M

Personne Temps

UE 1 Item 19

Ue 1 – I t e m 19 I m e s U r e d e L ’ é tat d e s a n t é d e L a p o p U L at I o n 9 1

1

UE


Ø Déficiencespsychiques:- Troublesdelavierelationnelle/communication/comportement- Exemple:troublesduspectreautistique/schizophrénie…

o Handicapphysique:Ø Déficiencesmotrices:

- Prévalence=1.5%pourlestroublesmoteursisoléset4%siassociésàd’autresdéficience- Lésiondemoelle:30000personnesenFrance(sport,AVP,accidentdetravail)- Infirmitésmotricescérébrales(≈3enfants/5000):lésionscérébralespré-oupéri-natales(leplus

souventAVC)- Maladiesmusculairesd’originegénétique:notammentmyopathiedeDuchenne(1garçon/3500)/

DystrophiemyotoniquedeSteinert(p=5/100000etplustardive)Ø Handicapssensoriels:

- Cécité:EnFrance1.5millionsdepersonnesmalvoyantesavec77000aveugles- Surdité:EnFrance3millionsdepersonnesmalentendantes

o Coutsocialduhandicap:- Handicap=6.6%desprestationssocialesenFrance- Surtoutpensionsd’invalidité/AAH/dépensespourhébergementdespersonneshandicapées- Financement:Lamajoritédesdépensesfinancéeparlesrégimesdelasécuritésociale/unpeuparles

départements

9 2 m e s U r e d e L ’ é tat d e s a n t é d e L a p o p U L at I o n I Ue 1 – I t e m 19


Item11–SoinspsychiatriquessansconsentementObjectifsCNCI:- Principesdelaloidejuillet2011:argumenterlesindications,lesmodalitésd'applicationetlesconséquencesdeces

procédures.- Hospitalisationparordonnancedeplacementprovisoire:argumenterlesindications,lesmodalitésd'applicationetles

conséquencesdecesprocédures.1.Généralités• Casdelapsychiatrie

o Soinsconsentis=majorité→¾deshospitalisationssontlibreso Situationsparticulières:troublesdujugement→hospitalisation«souscontrainte»:80000personnes/an

• SoinssansconsentementselonlaloideJuillet2011

o IndicationsØ Médecin=justificationmédicaledesmesuresdesoinssouscontrainte

ð Maisinstaurationeffectivefaitepardirecteurdel’établissementd’accueil(ASPDTetASPPI)oulereprésentantdel’état(ASPDRE)

Ø Conditionsobligatoiresàl’ASPDTouASPPI:- 1.Troublesmentaux- 2.Étatmentalnécessitantsoinsimmédiatsetsurveillancemédicalerégulière- 3.Troublesmentauxrendentleconsentementimpossible

Ø Conditionsdel’ASPDRE:Troublesmentauxnécessitentsoinsimmédiatsð Compromettentsûretédespersonnesouportentgravementatteinteàl’ordrepublic

o Établissementsdepsychiatriepouvantaccueillirhospitalisationsouscontrainte

- Listelimitativeautorisésparl’ARSaprèsavisdureprésentantdel’étatdansledépartement++- Transportversétablissementhabilité:Ssi≥1certificatmédicalETdemandedutiersenASPDT

o CertificatsnécessairesauxSPSC:- Certificatspourl’instaurationdesmesuresdeSPSC:partoutmédecinthéséinscritauconseildel’ordre- Certificatssuivants:parmédecinspsychiatres- Mentiondesdatesetheurespourrespectdélaisfixésparlaloi/PASdementiondudiagnosticsurles

certificats

2.Lesdifférentesmesuresetleursmodalités• ASPDTclassique

o ÉtablissementdelademandedeSPCS:ArticleL3212-1II1duCSPØ «Tiers»pouvantfairelademandedeSPSC:

- Membredelafamille(casleplusfréquent)- Personnejustifiantrelationsaveclemaladeantérieuresàlademandedesoinsetluidonnantqualitépour

agirdansl’intérêt(cf.pasdeconflitimportant)dumalade(amis…)- Tuteuroucurateurd’unmajeurprotégé(enfournissantl’extraitdemisesoustutelle/curatelle)- !!Àl’exclusionde:personneldesoinsdel’établissementdePECdumalade++

Ø Saisissentdirecteurdel’établissement:demandemanuscriteETcopiepièced’identitédutiersdemandeuro Certificatsmédicauxnécessaires:partoutmédecin(pasforcémentpsychiatre)

Ø 2certificatsmédicauxcirconstanciés<15jattestant:- Étatmentalnécessitantsoinsimmédiatsetunesurveillancemédicaleconstante- Troublesmentauxrendantconsentementimpossible

Ø 1ercertificat:Parmédecinn’exerçantpasdansl’établissementd’accueil- Constateétatmental/caractéristiquesmaladie/nécessitédesoins- !!Nedoitpasleverlesecretmédical(sanspréciserlediagnosticmédical)

Ø 2ndcertificatparsecondmédecin:Peutexercer(maispasobligatoirement)dansl’établissementd’accueilØ !!Médecinnedoitpasêtreparentoualliéau4èmedegréinclusivementnientreeux/nidudirecteurde

l’établissementd’accueil/nidumalade/nidutiersdemandantlessoinso Prononciationdécisiond’admissionpardirecteurdel’établissement

UE 1 Item 11

Ue 1 – I t e m 11 I s o I n s p s y c h I at r I q U e s s a n s c o n s e n t e m e n t 1 2 5

1

UE

OBJECTIFS CNCI

– Principes de la loi de juillet 2011 : argumenter les indications, les modalités d'application et les conséquences de ces procédures.

– Hospitalisation par ordonnance de placement provisoire : argumenter les indications, les modalités d'application et les conséquenc-es de ces procédures.

Soins psychiatriques sans consentement

11I t e m


o Programmedesoins:Soinsambulatoires/àdomicile/HAD/HDJØ Programmedesoins:Établiparécrit/aprèsavisdupatientpendantentretien

- Modifiableparpsychiatredel’établissementd’accueilseulement- Définittypes/périodicité/lieuxderéalisationdessoins/prisedemédicament- !!Necomporteaucunrenseignementsurmaladie/diagnostic/nomdesmédicaments++

Ø Informationmodalitéslégalesdesprogrammesdesoinsð !!Aucunemesuredecontraintenepeutêtremiseenœuvredansunprogrammedesoins

o Maintiendesmesuresdesoinssouscontrainte(hospitalisationouprogrammedesoins)Ø Pendanttouteladuréedelamesure:

- Certificatcirconstancié:touslesmoisparunpsychiatredel’établissement- Sipatientnepeutêtreexaminé:avismédicalbasésurdossier

Ø Siduréedessoins>1anàpartirdel’admission:§ Évaluationmédicaleapprofondiedel’étatmental:parcollègede3membres

- Appartenantaupersonneldel’établissement:psychiatreparticipantàPEC/psychiatreneparticipantpas/représentantdel’équipepluridisciplinaireparticipantàlaPEC

- Collègerecueillel’avisdupatient§ Siimpossibilitéd’examinerpatientàl’échéanceprévue:évaluationetrecueildesonavisdèsquepossible§ Évaluationrenouveléetouslesans

• Modalitésdecontrôlejudiciairedesmesures

o Pourtoutehospitalisationcomplète:ExamenjugedeslibertésduTGIdontdépendl’établissementd’accueilØ Contrôleinitiale:Maximum12jpostadmission(ouréintégration)

- Saisidirecteurétablissement(ASPDT-ASPPI)oureprésentantdel’État(ASPDRE)dans8jpost(ré)admission- Avecavismotivérédigéparpsychiatrepourpoursuivrehospitalisation(doncdoitêtrerédigédansles8j)

Ø Puistousles6M:tantqueseprolongel’hospitalisationØ Après1and’hospitalisation:Avisjointàsaisineécritparcollègepluridisciplinaireévaluantlepatient1x/anØ !!Sibesoin:avismentionnemotifsmédicauxfaisantobstacleàauditionpatientcarilsnuiraientàsonintérêt

o Déroulementdel’audienceØ Dansunesalleaménagéesselonconsigneslégales/dansétablissementdesanté(auTGIsiavisdujuge)Ø Débatspublicsouenchambreduconseilsilejugeoupatientledemande/sansvisioconférenceØ Débatcontradictoire:patientetdirecteuroureprésentantdel’Étatconvoqués

- !!PatientpeutrefuserdeserendreàL’audienceindépendammentdetouteconsidérationmédicale- Présenced’unavocatobligatoirechoisiparpatientoucommisd’office

Ø TiersconvoquésiASPDT:l’informerquesonnomserasurconvocationquelepatientreçoitð Maisn’estpasobligédeserendreàl’audience+++

o Décisiondujugeetvoiesderecours:Jugerendsonordonnancedanssuitesimmédiatesdel’audienceØ Statuesurmaintienmesurehospitalisationcomplète:Juge=seulsouveraindesadécision+++

- Soitlevéetotaledelamesure/Soitpoursuitehospitalisationcomplète- Soitfind’hospitalisationcomplète(psychiatrepeutounoninstaurerprogrammedesoins)

Ø Procédured’appel:toutelespartiespeuventfaireappel- Devant1erprésidentcourd’appelousondélégué(viaprocureurdelaRépubliquequitransmetdemande)- !!Appelnonsuspensif:décisiondujugemiseenapplication(horsdangerpourlapersonneouuntiers)

• Modalitédelevée

o Suravisdupsychiatre:CertificatmédicalcirconstanciéØ ASPDTouASPPI:directeurdel’établissementlèvemesuredèsquelepsychiatreleproposedanssoncertificatØ ASPDRE:représentantdel’Étatpeutmettrefinàlamesureàtoutmoment

§ Aprèsavisd’unpsychiatreparticipantàlaPECð Directeurréfèrel’avisdupsychiatreaureprésentantdel’Étatdansles24h

§ Représentantdel’Étatstatuedansles3joursfrancsaprèsréceptiono Surordonnancedujuge:Mainlevéetotaledessoinssansconsentementouseulementdel’hospitalisationcomplète

ð Établirounonprogrammedesoins=décisiondupsychiatreprenantenchargelepatient++o Àlademandedelacommissiondépartementaledessoinspsychiatriques(CSDP)

Ø Examinesituations:- Despatientsensoinpsychiatriquedontellereçoituneréclamation- DetoutpatientenASPPI/Detoutpatientdontlessoinssont>1an

Ø SiCSDPdemandelevéesoinspsychiatrique:prononcépardirecteuroureprésentantdel’Étato Àlademanded’unetiercepersonne:ASPDTouASPPI

Ø Levéemesureprononcéepardirecteurdel’établissementØ Sidemandéepartoutepersonneremplissantlesconditionsde«tiers»(cfsupra)

• L’ASPDTenurgence:ArticleL3212-3duCSPo Conditions:risquegraved’atteinteàl’intégritédumaladeo Établissementdelademande

- Tierspouvantfairelademande:idemASPDTclassique- Saisissentledirecteurdel’établissement:idemASPDTclassique

o Directeurdel’établissementprononcel’admissionavec1seulcertificatmédicalð !!Cecertificatpeutémanerd’unmédecinexerçantdansl’établissement

• L’ASPPI(PérilImminent):Article3212-1-II-2duCSPo Conditions:!!Impossibilitéd’obtenirdemandedelapartd’untiers

- Périlimminentpourlasantédelapersonneàladatedel’admission- Constatationétatdesantéparcertificatmédical

o Directeurdel’établissement:Prononcel’admissionavecunseulcertificatmédicalo Certificatmédical:parunmédecinextérieuràl’établissementd’accueil

- Constateétatmental/caractéristiquesmaladie/nécessitésoins- Nedoitpasêtreparentoualliéau4èmedegréinclusivementavecdirecteurdel’établissement/malade

• L’ASPDRE:ArticleL3213-1duCSP

o Conditions:- 1.Troublesmentaux- 2.Étatmentalnécessitantsoinsimmédiatsetsurveillancemédicalerégulière- 3.Troublesmentauxrendentleconsentementimpossible- 4.ETCompromettantsûretépersonnesouportantgravementatteinteàl’ordrepublic

o Prononcéspararrêtépréfectoraldureprésentantdel’Étatdansledépartement(Préfet)- Arrêtépréfectoralmotivéeténoncecirconstancesnécessitantsoins- DésigneétablissementassurantPECdelapersonnemalade- Certificatmédicalnécessaire:Unseul/Nepeutprovenird’unmédecindel’établissementd’accueil

o Autremodalitéd’entréedanslessoinssidangerimminentpourlasûretédespersonnes:Ø Surlabased’unavis(etnoncertificat!)médical/Prononcéparlemaire(oucommissairesdepoliceàParis)Ø PourpersonneaveccomportementrévélanttroublesmentauxmanifestesØ !!Situationàréférerdansles24haureprésentantdel’État

- Statuesurarrêtéd’admissionensoinspsychiatriques(ASPDRE)s’ilyalieu- !!Sansdécisiondureprésentantdel’État:mesurescaduquesaprès48h

o Ànoter:transformationASPDTenASPDREpossible3.Lessoinssouscontrainte• Périodeinitialedesoinsetd’observationde72h:Enhospitalisationcomplète

o Aucunprogrammedesoinsnepeutêtreinstauréavantlafindecettepériodeo Levéedelamesurepossibleàtoutmoment:Parlepsychiatredel’établissementd’accueilo Aucoursdes72h:

Ø Aumoins2examenspsychiatriquesØ Aumoins1examenmédicalnonpsychiatriquecompletparunmédecin

- Obligatoiredansles24hpostadmission- Pasdecertificatmaisàconsignerparécritdansledossier(médico-légal)

Ø Rédactionde2certificatsmédicaux:Dansles24hpuisentrela48èmeetla72èmeheure- Objet:Constateétatmental/nécessitémaintiendessoins- Parunpsychiatredel’établissement

ð !!Nepeutêtrel’auteurd’uncertificatmédicalsurlequelladécisiond’admissionaétéprononcée+++- Les2certificatsdoiventêtrerédigéspar2psychiatresdifférentssi:ASPDTU/ASPPI/ASPDRE

ð toutsaufASPDTclassiqueo Àl’issuedes72h:

- Siles2certificatsconcordentpourmaintiensoinspsychiatriques:propositionsoinsdesuiteð Hospitalisationcomplèteouprogrammedesoins(àincluredanscertificat)

- CertificatsjustifientladécisiondelevéedesSPSC:patientsort• Maintienau-delàde72h

o Psychiatreenchargedupeutàtoutmomentdemanderleswitchhospitalisationcomplète-programmedesoinso Hospitalisationcomplètecontinue:nécessitésurveillancemédicaleconstante

Ø Autorisationdesortiedecourteduréepossiblepourtoutpatient

1 2 6 s o I n s p s y c h I at r I q U e s s a n s c o n s e n t e m e n t I Ue 1 – I t e m 11


o Programmedesoins:Soinsambulatoires/àdomicile/HAD/HDJØ Programmedesoins:Établiparécrit/aprèsavisdupatientpendantentretien

- Modifiableparpsychiatredel’établissementd’accueilseulement- Définittypes/périodicité/lieuxderéalisationdessoins/prisedemédicament- !!Necomporteaucunrenseignementsurmaladie/diagnostic/nomdesmédicaments++

Ø Informationmodalitéslégalesdesprogrammesdesoinsð !!Aucunemesuredecontraintenepeutêtremiseenœuvredansunprogrammedesoins

o Maintiendesmesuresdesoinssouscontrainte(hospitalisationouprogrammedesoins)Ø Pendanttouteladuréedelamesure:

- Certificatcirconstancié:touslesmoisparunpsychiatredel’établissement- Sipatientnepeutêtreexaminé:avismédicalbasésurdossier

Ø Siduréedessoins>1anàpartirdel’admission:§ Évaluationmédicaleapprofondiedel’étatmental:parcollègede3membres

- Appartenantaupersonneldel’établissement:psychiatreparticipantàPEC/psychiatreneparticipantpas/représentantdel’équipepluridisciplinaireparticipantàlaPEC

- Collègerecueillel’avisdupatient§ Siimpossibilitéd’examinerpatientàl’échéanceprévue:évaluationetrecueildesonavisdèsquepossible§ Évaluationrenouveléetouslesans

• Modalitésdecontrôlejudiciairedesmesures

o Pourtoutehospitalisationcomplète:ExamenjugedeslibertésduTGIdontdépendl’établissementd’accueilØ Contrôleinitiale:Maximum12jpostadmission(ouréintégration)

- Saisidirecteurétablissement(ASPDT-ASPPI)oureprésentantdel’État(ASPDRE)dans8jpost(ré)admission- Avecavismotivérédigéparpsychiatrepourpoursuivrehospitalisation(doncdoitêtrerédigédansles8j)

Ø Puistousles6M:tantqueseprolongel’hospitalisationØ Après1and’hospitalisation:Avisjointàsaisineécritparcollègepluridisciplinaireévaluantlepatient1x/anØ !!Sibesoin:avismentionnemotifsmédicauxfaisantobstacleàauditionpatientcarilsnuiraientàsonintérêt

o Déroulementdel’audienceØ Dansunesalleaménagéesselonconsigneslégales/dansétablissementdesanté(auTGIsiavisdujuge)Ø Débatspublicsouenchambreduconseilsilejugeoupatientledemande/sansvisioconférenceØ Débatcontradictoire:patientetdirecteuroureprésentantdel’Étatconvoqués

- !!PatientpeutrefuserdeserendreàL’audienceindépendammentdetouteconsidérationmédicale- Présenced’unavocatobligatoirechoisiparpatientoucommisd’office

Ø TiersconvoquésiASPDT:l’informerquesonnomserasurconvocationquelepatientreçoitð Maisn’estpasobligédeserendreàl’audience+++

o Décisiondujugeetvoiesderecours:Jugerendsonordonnancedanssuitesimmédiatesdel’audienceØ Statuesurmaintienmesurehospitalisationcomplète:Juge=seulsouveraindesadécision+++

- Soitlevéetotaledelamesure/Soitpoursuitehospitalisationcomplète- Soitfind’hospitalisationcomplète(psychiatrepeutounoninstaurerprogrammedesoins)

Ø Procédured’appel:toutelespartiespeuventfaireappel- Devant1erprésidentcourd’appelousondélégué(viaprocureurdelaRépubliquequitransmetdemande)- !!Appelnonsuspensif:décisiondujugemiseenapplication(horsdangerpourlapersonneouuntiers)

• Modalitédelevée

o Suravisdupsychiatre:CertificatmédicalcirconstanciéØ ASPDTouASPPI:directeurdel’établissementlèvemesuredèsquelepsychiatreleproposedanssoncertificatØ ASPDRE:représentantdel’Étatpeutmettrefinàlamesureàtoutmoment

§ Aprèsavisd’unpsychiatreparticipantàlaPECð Directeurréfèrel’avisdupsychiatreaureprésentantdel’Étatdansles24h

§ Représentantdel’Étatstatuedansles3joursfrancsaprèsréceptiono Surordonnancedujuge:Mainlevéetotaledessoinssansconsentementouseulementdel’hospitalisationcomplète

ð Établirounonprogrammedesoins=décisiondupsychiatreprenantenchargelepatient++o Àlademandedelacommissiondépartementaledessoinspsychiatriques(CSDP)

Ø Examinesituations:- Despatientsensoinpsychiatriquedontellereçoituneréclamation- DetoutpatientenASPPI/Detoutpatientdontlessoinssont>1an

Ø SiCSDPdemandelevéesoinspsychiatrique:prononcépardirecteuroureprésentantdel’Étato Àlademanded’unetiercepersonne:ASPDTouASPPI

Ø Levéemesureprononcéepardirecteurdel’établissementØ Sidemandéepartoutepersonneremplissantlesconditionsde«tiers»(cfsupra)

• L’ASPDTenurgence:ArticleL3212-3duCSPo Conditions:risquegraved’atteinteàl’intégritédumaladeo Établissementdelademande

- Tierspouvantfairelademande:idemASPDTclassique- Saisissentledirecteurdel’établissement:idemASPDTclassique

o Directeurdel’établissementprononcel’admissionavec1seulcertificatmédicalð !!Cecertificatpeutémanerd’unmédecinexerçantdansl’établissement

• L’ASPPI(PérilImminent):Article3212-1-II-2duCSPo Conditions:!!Impossibilitéd’obtenirdemandedelapartd’untiers

- Périlimminentpourlasantédelapersonneàladatedel’admission- Constatationétatdesantéparcertificatmédical

o Directeurdel’établissement:Prononcel’admissionavecunseulcertificatmédicalo Certificatmédical:parunmédecinextérieuràl’établissementd’accueil

- Constateétatmental/caractéristiquesmaladie/nécessitésoins- Nedoitpasêtreparentoualliéau4èmedegréinclusivementavecdirecteurdel’établissement/malade

• L’ASPDRE:ArticleL3213-1duCSP

o Conditions:- 1.Troublesmentaux- 2.Étatmentalnécessitantsoinsimmédiatsetsurveillancemédicalerégulière- 3.Troublesmentauxrendentleconsentementimpossible- 4.ETCompromettantsûretépersonnesouportantgravementatteinteàl’ordrepublic

o Prononcéspararrêtépréfectoraldureprésentantdel’Étatdansledépartement(Préfet)- Arrêtépréfectoralmotivéeténoncecirconstancesnécessitantsoins- DésigneétablissementassurantPECdelapersonnemalade- Certificatmédicalnécessaire:Unseul/Nepeutprovenird’unmédecindel’établissementd’accueil

o Autremodalitéd’entréedanslessoinssidangerimminentpourlasûretédespersonnes:Ø Surlabased’unavis(etnoncertificat!)médical/Prononcéparlemaire(oucommissairesdepoliceàParis)Ø PourpersonneaveccomportementrévélanttroublesmentauxmanifestesØ !!Situationàréférerdansles24haureprésentantdel’État

- Statuesurarrêtéd’admissionensoinspsychiatriques(ASPDRE)s’ilyalieu- !!Sansdécisiondureprésentantdel’État:mesurescaduquesaprès48h

o Ànoter:transformationASPDTenASPDREpossible3.Lessoinssouscontrainte• Périodeinitialedesoinsetd’observationde72h:Enhospitalisationcomplète

o Aucunprogrammedesoinsnepeutêtreinstauréavantlafindecettepériodeo Levéedelamesurepossibleàtoutmoment:Parlepsychiatredel’établissementd’accueilo Aucoursdes72h:

Ø Aumoins2examenspsychiatriquesØ Aumoins1examenmédicalnonpsychiatriquecompletparunmédecin

- Obligatoiredansles24hpostadmission- Pasdecertificatmaisàconsignerparécritdansledossier(médico-légal)

Ø Rédactionde2certificatsmédicaux:Dansles24hpuisentrela48èmeetla72èmeheure- Objet:Constateétatmental/nécessitémaintiendessoins- Parunpsychiatredel’établissement

ð !!Nepeutêtrel’auteurd’uncertificatmédicalsurlequelladécisiond’admissionaétéprononcée+++- Les2certificatsdoiventêtrerédigéspar2psychiatresdifférentssi:ASPDTU/ASPPI/ASPDRE

ð toutsaufASPDTclassiqueo Àl’issuedes72h:

- Siles2certificatsconcordentpourmaintiensoinspsychiatriques:propositionsoinsdesuiteð Hospitalisationcomplèteouprogrammedesoins(àincluredanscertificat)

- CertificatsjustifientladécisiondelevéedesSPSC:patientsort• Maintienau-delàde72h

o Psychiatreenchargedupeutàtoutmomentdemanderleswitchhospitalisationcomplète-programmedesoinso Hospitalisationcomplètecontinue:nécessitésurveillancemédicaleconstante

Ø Autorisationdesortiedecourteduréepossiblepourtoutpatient

UE 1 Item 11


1

UE


o Ordonnance:Décisionpriseparjugedesenfants(ouprocureurdelarépubliqueàParis)- Sisantéousécuritéoumoralitédumineurendanger- Ouconditiondesonéducationetdéveloppementphysique,intellectuelousocialsontgravementcompromises

o 2modalitésd’OPP:Ø OPPpénale:Pourprocédurepénalequelqu’ensoitlestade(enquêtepréliminaire,instruction,jugement)

- Imposehospitalisationenpsychiatrieaumineuravecousansaccorddelafamille- Certificatmédicalnonnécessaireaupréalable

Ø OPPcivile:Jugepourenfantspeutplacermineurdansétablissementdesoins- Seulementaprèsavismédicalcirconstanciéparmédecinextérieuràétablissementd’accueil- Duréeinitiale:15j/renouvelable1Mparpsychiatredel’établissement

o IndicationOPPpsychiatrie(OPPsoincivile):Évaluationoutraitementspécialisésilejugel’estimenécessaire- Hospitalisationobligatoiresurdécisiondujugedesenfants- Aprèsévaluationmédicalepréalable++:Avismédicalcirconstanciéparmédecinextérieuràl’établissement- Décisioninitialedujuge:dure15joursmaximum/Renouvelablespourdespériodesde1Mmaximum

o Saisidujuge:peutstatuerauxrequêtesØ Personnespouvantsaisirjuge:Parents/Personneouserviceàquil’enfantconfié/lemineur/ministèrepublicØ Siurgence:

- ProcureurdelaRépublique:dulieuoùlemineuraététrouvéàlemêmepouvoirquelejugedesenfants- Doitsaisirjugecompétentdansles8j

o Parentsconservent:Droitdecorrespondance/devisite/d’hébergement- !!Lejugeenfixelesmodalitésetpeutdéciderdesuspendreprovisoirementl’undesdroits

ð Peutdéciderd’imposertiersdésignéparl’établissementpourvisitedesparentsaumineurð Anonymatdulieud’accueilpossiblesiintérêtdumineur/encasdedanger

6.Synthèse• Soinspsychiatriquessansconsentement

o 2conditions:- étatmentalquinécessitedessoinsetunesurveillanceimmédiate- ETimpossibilitéd’yconsentir

MiseenplacedesSPSC

SPDTclassique

Conditions:- Certificatparmédecinextérieur+2ndcertificat- Demanded’untiers(aveccopieCNI)

Prononcé:parledirecteurdel’établissement

SPDTurgence

Conditions:- Troublesmentauxmanifestesavecdangerpoursécuritépatient- 1certificat+demanded’untiers(aveccopieCNI)


SPPI

Conditions:- PérilimminentavecABSENCEdetiers- 1certificatparmédecinextérieur


SPDRE

Conditions:- Comprometlasuretédespersonnesouporteatteintedefaçongraveà

l’ordrepublic- 1certificatparmédecinextérieur

Prononcé:pararrêtépréfectoralPériodeinitialed’observation=72h

Dansles1ères24h:certificatdes24h+ExamensomatiqueEntre48et72h:certificatdes72h(parpsychiatre≠ducertificatdes24hsaufSPDTclassique)

Modedepriseencharge>72h

Hospitalisationcomplètecontinue(HCC)

Avismotivétransmisaujugedeslibertésetdétention(JLD)avantJ8AuditionavecJLD+jugementavantJ12Sortiesdecourtedurée:possibles- <12hetaccompagnées(2011)- OU<48hetnonaccompagnées(2013)

Programmedesoins(PS)

Rédigéparlepsychiatreresponsabledelapriseenchargeð Doitprécisertypesetlieudessoins/Périodicitédessoins

!!PossibleréintégrationenHCC:certificatdedemandedupsychiatre(puisauditionavecJLDdansles12jours)

ContrôledesSPSC(HCCouPS)

CertificatmédicaltouslesmoisAuditionavecleJLD+++tousles6MAvisducollègepluridisciplinairetouslesans

Levéedelamesure

- Parlepsychiatresursademande- ParleJLD- CDSP- ±demandeparletiers

Ø Saufsi: § Certificatmédical<24hétabliparpsychiatre(ouavis):attestantl’arrêtsoinsreprésenteunpérilimminent

ð informationdurefusaudemandeurparécritetindiquervoiesderecours(jugedeslibertés)§ Certificatouavismédical<24h:attestantétatmentalcomprometlasûretédespersonnes/l’ordrepublic

- Directeurinformeavantlalevéedesoinslereprésentantdel’état(ouPréfetdepoliceàParis)- →ArrêtépeutêtreprispourtransformerlamesureenASPDRE

o PourdéfautdanslesprocéduresØ Saisinedujugedeslibertéspouranomaliesdemesure

- !!Touteanomalien’entraînepasforcémentlalevéedelamesure- Sijugen’apasstatuéavantdélai:mainlevéedelamesurecomplèteestacquise- Idemsijugenonsaisidansdélaisimpartis(saufcirconstancesexceptionnelles)

Ø Défautdeproductiond’uncertificatmédical/avis/attestationprévus:levéedelamesuredesoins4.Droitdespatients• Droitdel’informationdupatient

o Obligationlégaleappartenantauxdirecteurs/représentantsdel’état/médecins- Notifientendonnantcopiedesdécisionsetarrêtés- Gardertracedel’informationdonnéedansledossierdupatient++(médico-légal)

o Rechercheravisdupatientavanttoutedécision:Prisenconsidérationdanslamesuredupossible• Lesvoiesderecours

o !!Patientpeutsaisiràtoutmomentlejugedeslibertés:pourdemanderlevéedelamesureo PeutsaisirCommissiondesrelationsaveclesusagersetdelaqualitédelaPECdel’établissement

- Veilleaurespectdesdroitsdesusagers- Peuttransmettredemandeàlacommissiondépartementaledessoinspsychiatriques

o PeutsaisirlaCDSPo Peutcommuniqueravec:députés/sénateurs/représentantsduparlementeuropéenélusenFrance/contrôleurgénéral

deslieuxdeprivationdeliberté• Droitspréservés

o Lepatientgardelesdroitsde:- Prendreconseild’unmédecinouavocatdesonchoix- Émettreourecevoirdescourriers/Consulterrèglementintérieurdel’établissement- Exercersondroitdevote/Activitésreligieusesouphilosophiquesdesonchoix

o Àl’issuedelamesure:patientconservetotalitédesesdroitsetdevoirsciviques

• Obligationdeprotectionparsauvegardedejusticeo Toutmédecinconstatantquepatientabesoind’êtreprotégépouractesvieciviledoitfairedéclarationau

procureurdelaRépubliqueo →Informationdureprésentantdel’Étatdelamisesoussauvegarde

• Informationdetiercespersonnes

o TiersinformédetoutemodificationdelaPEC/sortiecourteduréenonaccompagnée/levéedelamesureo Certificatsmédicauxrédigéssonttransmis:

- Audirecteurdel’établissementouaureprésentantdel’étatoupréfetdepolice- CDSP:Prévenuetouteadmissionpersonneensoinspsychiatrique/copiedetouslescertificatsmédicaux

o Informationsanscopiedescertificatsmédicauxdel’instaurationetlalevéedelamesurepour:- ProcureurdelaRépubliqueprèsleTGIduressortduquelestsituél’établissementd’accueil- ProcureurdelaRépubliqueprèsleTGIoùlepatientasarésidencehabituelle

o PatientsenASPDRE=représentantdel’Étatavise- Mairedelacommunedel’établissementetrésidencedupatient/Familledupatient- Personnechargéedeprotectionjuridiquedupatient

5.Hospitalisationparordonnancedeplacementprovisoire(OPP)• Cadregénéralpourl’hospitalisationdesmineurs

o Décisiond’admission(oulevée)ensoinspsydemandéparpersonnestitulairesdel’autoritéparentale- Sidésaccordentretitulairesdel’autoritéparentale→saisiedujugedesaffairesfamiliales- Sirefusdesparentsdesoinsindispensables→OPPsoin

o ASPDREpossible:- Conditions:Troublesmentauxnécessitantdessoins/Comprometsûretépersonnesouordrepublic- Mineurdétenuettroublesmentaux:mesured’ASPDREselonmêmesmesuresquepersonnesdétenues

• Hospitalisationparordonnancedeplacementprovisoire

o Placementmineurnonémancipéauprèspersonneoustructuresusceptibled’assurersonaccueilethébergement- OPPASE(foyerurgence,famille,accueil):structured’hébergement- OPPsoin:sirefusdesoinindispensablesparlesparents

1 2 8 s o I n s p s y c h I at r I q U e s s a n s c o n s e n t e m e n t I Ue 1 – I t e m 11


o Ordonnance:Décisionpriseparjugedesenfants(ouprocureurdelarépubliqueàParis)- Sisantéousécuritéoumoralitédumineurendanger- Ouconditiondesonéducationetdéveloppementphysique,intellectuelousocialsontgravementcompromises

o 2modalitésd’OPP:Ø OPPpénale:Pourprocédurepénalequelqu’ensoitlestade(enquêtepréliminaire,instruction,jugement)

- Imposehospitalisationenpsychiatrieaumineuravecousansaccorddelafamille- Certificatmédicalnonnécessaireaupréalable

Ø OPPcivile:Jugepourenfantspeutplacermineurdansétablissementdesoins- Seulementaprèsavismédicalcirconstanciéparmédecinextérieuràétablissementd’accueil- Duréeinitiale:15j/renouvelable1Mparpsychiatredel’établissement

o IndicationOPPpsychiatrie(OPPsoincivile):Évaluationoutraitementspécialisésilejugel’estimenécessaire- Hospitalisationobligatoiresurdécisiondujugedesenfants- Aprèsévaluationmédicalepréalable++:Avismédicalcirconstanciéparmédecinextérieuràl’établissement- Décisioninitialedujuge:dure15joursmaximum/Renouvelablespourdespériodesde1Mmaximum

o Saisidujuge:peutstatuerauxrequêtesØ Personnespouvantsaisirjuge:Parents/Personneouserviceàquil’enfantconfié/lemineur/ministèrepublicØ Siurgence:

- ProcureurdelaRépublique:dulieuoùlemineuraététrouvéàlemêmepouvoirquelejugedesenfants- Doitsaisirjugecompétentdansles8j

o Parentsconservent:Droitdecorrespondance/devisite/d’hébergement- !!Lejugeenfixelesmodalitésetpeutdéciderdesuspendreprovisoirementl’undesdroits

ð Peutdéciderd’imposertiersdésignéparl’établissementpourvisitedesparentsaumineurð Anonymatdulieud’accueilpossiblesiintérêtdumineur/encasdedanger

6.Synthèse• Soinspsychiatriquessansconsentement

o 2conditions:- étatmentalquinécessitedessoinsetunesurveillanceimmédiate- ETimpossibilitéd’yconsentir

MiseenplacedesSPSC

SPDTclassique

Conditions:- Certificatparmédecinextérieur+2ndcertificat- Demanded’untiers(aveccopieCNI)


SPDTurgence

Conditions:- Troublesmentauxmanifestesavecdangerpoursécuritépatient- 1certificat+demanded’untiers(aveccopieCNI)


SPPI

Conditions:- PérilimminentavecABSENCEdetiers- 1certificatparmédecinextérieur


SPDRE

Conditions:- Comprometlasuretédespersonnesouporteatteintedefaçongraveà

l’ordrepublic- 1certificatparmédecinextérieur

Prononcé:pararrêtépréfectoralPériodeinitialed’observation=72h

Dansles1ères24h:certificatdes24h+ExamensomatiqueEntre48et72h:certificatdes72h(parpsychiatre≠ducertificatdes24hsaufSPDTclassique)

Modedepriseencharge>72h

Hospitalisationcomplètecontinue(HCC)

Avismotivétransmisaujugedeslibertésetdétention(JLD)avantJ8AuditionavecJLD+jugementavantJ12Sortiesdecourtedurée:possibles- <12hetaccompagnées(2011)- OU<48hetnonaccompagnées(2013)

Programmedesoins(PS)

Rédigéparlepsychiatreresponsabledelapriseenchargeð Doitprécisertypesetlieudessoins/Périodicitédessoins

!!PossibleréintégrationenHCC:certificatdedemandedupsychiatre(puisauditionavecJLDdansles12jours)

ContrôledesSPSC(HCCouPS)

CertificatmédicaltouslesmoisAuditionavecleJLD+++tousles6MAvisducollègepluridisciplinairetouslesans

Levéedelamesure

- Parlepsychiatresursademande- ParleJLD- CDSP- ±demandeparletiers

Ø Saufsi: § Certificatmédical<24hétabliparpsychiatre(ouavis):attestantl’arrêtsoinsreprésenteunpérilimminent

ð informationdurefusaudemandeurparécritetindiquervoiesderecours(jugedeslibertés)§ Certificatouavismédical<24h:attestantétatmentalcomprometlasûretédespersonnes/l’ordrepublic

- Directeurinformeavantlalevéedesoinslereprésentantdel’état(ouPréfetdepoliceàParis)- →ArrêtépeutêtreprispourtransformerlamesureenASPDRE

o PourdéfautdanslesprocéduresØ Saisinedujugedeslibertéspouranomaliesdemesure

- !!Touteanomalien’entraînepasforcémentlalevéedelamesure- Sijugen’apasstatuéavantdélai:mainlevéedelamesurecomplèteestacquise- Idemsijugenonsaisidansdélaisimpartis(saufcirconstancesexceptionnelles)

Ø Défautdeproductiond’uncertificatmédical/avis/attestationprévus:levéedelamesuredesoins4.Droitdespatients• Droitdel’informationdupatient

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o Rechercheravisdupatientavanttoutedécision:Prisenconsidérationdanslamesuredupossible• Lesvoiesderecours

o !!Patientpeutsaisiràtoutmomentlejugedeslibertés:pourdemanderlevéedelamesureo PeutsaisirCommissiondesrelationsaveclesusagersetdelaqualitédelaPECdel’établissement

- Veilleaurespectdesdroitsdesusagers- Peuttransmettredemandeàlacommissiondépartementaledessoinspsychiatriques

o PeutsaisirlaCDSPo Peutcommuniqueravec:députés/sénateurs/représentantsduparlementeuropéenélusenFrance/contrôleurgénéral

deslieuxdeprivationdeliberté• Droitspréservés

o Lepatientgardelesdroitsde:- Prendreconseild’unmédecinouavocatdesonchoix- Émettreourecevoirdescourriers/Consulterrèglementintérieurdel’établissement- Exercersondroitdevote/Activitésreligieusesouphilosophiquesdesonchoix

o Àl’issuedelamesure:patientconservetotalitédesesdroitsetdevoirsciviques

• Obligationdeprotectionparsauvegardedejusticeo Toutmédecinconstatantquepatientabesoind’êtreprotégépouractesvieciviledoitfairedéclarationau

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- Audirecteurdel’établissementouaureprésentantdel’étatoupréfetdepolice- CDSP:Prévenuetouteadmissionpersonneensoinspsychiatrique/copiedetouslescertificatsmédicaux

o Informationsanscopiedescertificatsmédicauxdel’instaurationetlalevéedelamesurepour:- ProcureurdelaRépubliqueprèsleTGIduressortduquelestsituél’établissementd’accueil- ProcureurdelaRépubliqueprèsleTGIoùlepatientasarésidencehabituelle

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5.Hospitalisationparordonnancedeplacementprovisoire(OPP)• Cadregénéralpourl’hospitalisationdesmineurs

o Décisiond’admission(oulevée)ensoinspsydemandéparpersonnestitulairesdel’autoritéparentale- Sidésaccordentretitulairesdel’autoritéparentale→saisiedujugedesaffairesfamiliales- Sirefusdesparentsdesoinsindispensables→OPPsoin

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Préface du Pr Claire Le Jeunne, Professeur de Thérapeutique à l’Université Paris Descartes, Ex vice doyen à la pédagogie

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