Memoire Sur Les Audits Bancaires

8/2/2019 Memoire Sur Les Audits Bancaires

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INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ETD'ADMINISTRATION DES ENTREPRISES

CYCLE SUPERIEUR DE GESTION (C.S.G)

MEMOIRE PRESENT EN VUE DE L'OBTENTION DUDIPLOME DU CYCLE SUPERIEUR DE GESTION

L'audit systmique, un outil defficacit

du risk managementApplication aux systmes d'information, aux

activits de march, aux ressourceshumaines et la comptabilit.

Cas du systme bancaire marocain.

Par : M. Badr FIGUIGUI

Membres du Jury :

M. Mostafa MELSA : Professeur lISCAE, Prsident du jury;M. Abdellatif MAZOUZ : Directeur de recherche, suffragant ;M. Mohammed HDID : Expert comptable Associ Saaidi-consultants,

suffragant ;M. Hassan BOUBRIK : Secrtaire Gnral de la Caisse de Dpt et

de Gestion (CDG), suffragant ;M. Omar BOUNJOU : Directeur Gnral dAttijari Wafa Bank, suffragant.

- Septembre 2007 -


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SSoommmmaaiirree ssiimmppll ii ffii


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SOMMAIRE SIMPLIFIE

Partie introductive

Introduction ...6

Problmatique gnrale...9

Intrt du sujet..12

Hypothse centrale....13

Propos mthodologiques .......16

Chapitre prliminaire : Le systme bancaire marocain : vue densemble..19

PPrreemmiirree ppaarrttiiee :: LL''aauuddiitt iinntteerrnnee ddaannss llee ssyyssttmmee bbaannccaaiirreemmaarrooccaaiinn :: ddeess pprraattiiqquueess lliimmiitteess aauuxx ffoonnccttiioonnss ccllaassssiiqquueess..

Chapitre 1 : Typologie et valuation des risques bancaires

Section 1 : Typologie des risques bancaires.......39

Section 2 : Critres d'valuation et dispositifs de contrle.56

Chapitre 2 : Spcificits de l'audit bancaire

Section1 : Principes d'audit en gnral.....77

Section2 : Particularits de l'audit bancaire......89

Chapitre 3 : Les systmes daudit interne bancaire marocainet leur efficience : enqute sur le terrain

Section 1 : Le guide dentretien.....103

Section 2 : les conclusions de lenqute.......106

PPaarrttiiee IIII :: LL''aauuddiitt ssyyssttmmiiqquuee,, uunn nnoouuvveell oouuttiill aauu sseerrvviiccee dduurriisskk mmaannaaggeemmeenntt ppoouurr mmaattrriisseerr ddaavvaannttaaggee lleess rriissqquueess ddeessmmttiieerrss..

Chapitre 1 : Les particularits de l'approche d'audit systmique.Section 1 : L'audit du systme de contrle interne global...122

Section 2 : L'approche par les risques....126

Section 3 : Lapproche systmique........128


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Chapitre 2 : Mission d'audit de la Direction des Systmes d'Information.

Section 1 : Organisation et management....138

Section 2 : Scurit.......148

Section 3 : Etudes et dveloppements......163

Section 4 : Exploitation informatique....168

Chapitre 3 : Mission d'audit de la Salle des Marchs.

Section 1 : Front-Office Trading & ventes...175

Section 2 : Middle-Office......183

Section 3 : Back Office.......191

Section 4 : Risque de contrepartie..199

Section 5 : Risque Juridique..201

Section 6 : Scurit Physique......203

Chapitre 4 : Mission d'audit de la Direction des Ressources Humaines.

Section 1 : Organisation gnrale de la fonction RH.......208

Section 2 : Administration....211

Section 3 : Gestion des carrires.....213

Section 4 : Recrutement....215

Section 5 : Formation.......217

Section 6 : Relations et activits sociales....218

Chapitre 5 : Mission d'audit de la Direction Comptable.

Section1 : Audit systmique du service comptable....226

Section 2 : Les reportings rglementaires..........233

Section 3 : Risques fiscaux........235

Section 4 : Consolidation......236

Conclusion gnrale.......239Annexes .....246Bibliographie.......276


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Laudit systmique bancaire, un outil defficacit du risk management.__________________________________________________________________________________________

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PPaarrtt iiee iinnttrroodduuccttiivvee


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PPaarrtt iiee iinnttrroodduuccttiivveeIntroductionProblmatique gnraleIntrt du sujetHypothse centralePropos mthodologiques

Chapitre prliminaire : Le systme bancairemarocain : vue densemble


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'audit systmique, un outil defficacit du risk management.Application aux systmes d'information, aux activits de march, aux ressources

humaines et la comptabilit.Cas du systme bancaire marocain

Introduction.

Le secteur bancaire est en mutation : drglementation, dsintermdiation, risquesaccrus, pour nen citer que les lments les plus courants.Les banques font face un environnement socioconomique mouvant et de plus enplus complexe.

En effet, les banques marocaines comme les banques trangres ont vcu de profondsbouleversements dans les annes quatre vingt se traduisant par la dcentralisation etl'internationalisation des activits, la croissance des volumes doprations, ledveloppement des produits sophistiqus et la prise de risques dans un contexte debaisse des marges.

Depuis le dbut du troisime millnaire, en Europe, on constate une acclration desfusions et des acquisitions dans le secteur bancaire. Phnomne qui semble sepropager pour toucher ainsi le paysage bancaire marocain.Si, historiquement, la restructuration du secteur bancaire n'est pas un phnomnenouveau, comment expliquer lacclration actuelle ? Quelles en sont les consquencessur les fonctions exerces par les banques et les risques qui en dcoulent ? Le paysagebancaire mondial y compris celui marocain sera-t-il domin par quelques mga banquesdans quelques annes ?

Ainsi, avec les volutions qui marquent le secteur bancaire et qui se caractrisentnotamment par la rapidit de renouvellement des process, l'automatisation acclre

des traitements ainsi que par la technicit et la diversit croissantes des produits, lesrisques auxquels les banques sont confrontes sont devenus plus nombreux, plussignificatifs et plus complexes.

Ces mutations posent d'une part des problmes de difficults danalyse et de contrledes risques, de protection des investisseurs et de transparence des marchs et d'autrepart, des exigences toujours plus leves la gestion des risques et lorganisation destablissements bancaires. De mme, elles accroissent le risque de contrles inadaptsvoir dfaillants.

Les tablissements bancaires sont aujourdhui conduits s'investir davantage pour tirerles conclusions de ces volutions.

Laxe de progrs le plus vident est la mise en place dun systme interne deconnaissance de leur exposition aux risques, quelle que soit lorigine du risque (crdit,march, systme d'information...).

Le pilotage des risques bancaires via le risk management et l'audit interne est uneproblmatique largement d'actualit, depuis dj quelques annes dans beaucoup depays occidentaux (Etats Unis, Japan, Grande Bretagne, France,). Ceci n'est pas le


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fruit du hasard, mais une consquence des problmes conomiques importants quesoulve la question, ayant abouti dans certains cas des situations dramatiques.

Les pertes importantes qu'ont subies plusieurs banques et tablissements financierssur leur activit de trading illustrent par ailleurs, de manire assez pragmatique, lesconsquences de "break-down " dans le processus de matrise des risques. Denombreuses affaires sur plusieurs grands marchs tels que Barings, Fleming et MorganGrenfell, Dawa et Sumitomo, Orange country et Metallgesellschaft, ne sont que desexemples de cette liste noire (Cf. Annexe 1) et ont montr que lexistence deprocdures adaptes tait ncessaire mais pas suffisante.

A la suite de ces affaires et des menaces que fait peser une faillite bancaire sur lesystme financier tout entier, et sur la confiance quil doit inspirer tous, les exigencesdes instances de rgulation vont en croissant, les contrles se renforcent et lessanctions deviennent plus dissuasives.

Ces instances ont, leur tour, labor des doctrines dont lobjet principal est desoumettre les banques des rgles permettant de minimiser le risque de les voirmanquer leurs obligations vis--vis de leurs dposants.

Le dveloppement de ces rgles dites prudentielles est en train de converger versune approche de plus en plus similaire celle rsultant des analyses de la thoriefinancire : le projet du nouveau ratio de solvabilit dit Mc Donough a pour principalobjectif de mieux prendre en compte la ralit des risques pour la dfinition desexigences de fonds propres auxquelles sont soumises les banques.

Il y a quelques annes, le Maroc a lui aussi failli tomber sous le coup d'une instabilitfinancire cause par les difficults financires de deux grandes banques publiques dela place. Sans l'intervention des pouvoirs publics, cette crise aurait pris un tournant

dangereux.

S'il est vrai que ces accidents n'ont pas mis le systme financier en danger, ils n'ensont pas moins porteurs d'un avertissement pour tous : des systmes dficients enmatire de gestion et d'audit des risques dans le secteur financier peuvent rapidementprovoquer des pertes financires considrables lesquelles, si elles ne sont pascontenues adquatement par des tampons solides aptes endiguer le risquesystmique, sont susceptibles d'engendrer un effet de domino auprs d'autresoprateurs sur les marchs avec des consquences difficilement calculables pour lesystme financier.Cette proccupation est relle, comme en tmoigne l'actualit internationale : les crises

rcentes de l'Argentine, la Turquie et la crise asiatique d'il y a quelques annes n'ensont que des exemples.

Ces turbulences financires qui ont secou les marchs financiers internationaux engnral et celui marocain en particulier, ont mis en vidence certaines faiblesses dans lagestion et l'audit des risques au sein des tablissements bancaires. Cette gestionlonguement assimile une simple conformit des rgles prudentielles s'est rvleinefficace dans la mesure o celle-ci sest limite pour la plupart au respect d'un


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ensemble d'indicateurs plutt gnraux et a pass sous silence un aspect fondamentalde la gestion des risques bancaires : l'implication du top management et du conseild'administration dans le contrle des organisations bancaires.

Il est vident que dans ces conditions, les banques ne peuvent plus se contenter pourleur gestion de s'appuyer sur une approche limite de gestion des risques bancaires, un

pilotage plus fin devient alors vital. En effet, la solidit et la sant de tout tablissementbancaire est une responsabilit qui incombe en premier lieu au management de celui-ci:il n' y a aucun systme spcifique de surveillance bancaire qui puisse remplacer unegestion saine et efficace d'une banque. Celle-ci passe dsormais par une implicationplus importante du management dans le choix d'outils pertinents les mieux adapts auprofil de risque de l'tablissement bancaire.

S'il est vrai que l'audit bancaire comporte des cots levs, il s'est avr qu'unaudit dficient ou insuffisant cote encore plus cher.

Dans ce rpertoire, Il n'existe pas encore de thorie d'audit bancaire standard et

globalement accepte. Nous n'avons l'heure actuelle, qu'un ensemble de pratiques del'audit, qui ont volu au cours des annes, avec les besoins et les mtiers de labanque.

L'audit bancaire prsente quelques spcificits de part les particularits delenvironnement analys. En effet, en sappliquant au systme de gestion et de contrledes risques bancaires, il en dcoule une pluridisciplinarit des champs observs :ressources humaines, systme d'information, comptabilit, activits de march ..

De plus, les risques bancaires sont des phnomnes complexes et difficiles cerner.Ce qui entrane des particularits pour lauditeur concernant la manire dobserver,linterprtation des rsultats et les difficults dlaboration dun systme de rfrence.

Quoi qu'il en soit, l'existence d'une structure d'audit interne au sein d'une banque traduitla volont affirme de la part de ses instances dirigeantes de se doter d'un outil mmede limiter les risques inhrents ses activits, de rendre l'organisation existante plusperformante et plus gnralement, d'accrotre l'efficacit de celle-ci.En effet, laudit interne peut jouer un rle non ngligeable en matire defficacit dumanagement dune banque. Encore s'agit-il de s'assurer que l'outil mis en place est bienapte accomplir la mission qui lui est assigne.

Des conditions sont remplir pour que l'audit interne puisse tre un vritable outild'efficacit. A l'vidence, quelle que soit la nature des missions confies l'audit interne,le niveau d'efficacit sera fonction d'un certain nombre de paramtres tels que lapertinence de l'approche emprunte, l'exhaustivit du primtre audit, le savoir-fairetechnique et qualits intrinsques de l'auditeur, etc.

Ainsi, face aux volutions des mtiers bancaires, qui ont gnr de nouvelles variantesde risques et modifi les facteurs de fragilit financire, il devient de plus en plusimpratif de dvelopper des outils d'audit spcifiques dans le but de dtecter et decouvrir tous les risques inhrents l'activit bancaire.


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Si les normes prudentielles et rglementaires demeurent un point d'ancrage essentiel, ilest de plus en plus pressant que les tablissements bancaires puissent s'investir dans ledveloppement d'instruments complmentaires d'analyse fonds sur des mthodes lafois quantitatives et qualitatives voir systmiques.

Le Comit de Ble II impose la mise en uvre de mthodes plus strictes pour

lvaluation et la gestion du risque de crdit, du risque de march et du risqueoprationnel.

Disposer de cette visibilit globale sur le risque, tout en rpondant aux exigencesrglementaires serait possible avec l'approche de l'audit systmique. Celle-ci a modifiprofondment les pratiques utilises jusque l par l'auditeur bancaire. Instaure englobalit pour toutes les lignes mtiers ou intgre individuellement pour complter unsystme existant, une telle approche permet aux tablissements bancaires de disposerd'un outil prcieux pour mieux grer et contrler leurs risques.

Problmatique gnrale.

Contexte international

La problmatique de gestion et d'audit des risques apparat donc comme une donneomniprsente et essentielle dans l'apprciation de la qualit des tablissements decrdit. Une rtrospective sur l'volution des normes et des pratiques en la matiresouligne toutefois le caractre rcent de cette proccupation avec les premiresrflexions d'ensemble qui remontent seulement une vingtaine d'annes.

C'est en effet en 1988 que le premier texte international visant rguler l'exposition aux

risques des banques a vu le jour, avec la publication par le Comit de Ble de l'accordsur l'adquation des fonds propres qui, rappelons-le , ne traitait l'poque que lesrisques de crdit ( cette norme est la base de la dcision rglementaire de Bank Al-Maghrib (BAM) N96 du 25 dcembre 1992 relative l'instauration du ratio de solvabilitimpos l'ensemble des oprateurs dans le secteur bancaire).

L'volution spectaculaire des rfrentiels de gestion des risques dcoule de deuxphnomnes qui sont venus se cumuler.

- L'impulsion du march avec la monte en puissance des thmatiques degouvernement d'entreprise et de transparence, phnomne qui n'est d'ailleurspas spcifique au secteur bancaire mais concerne l'ensemble des socits et, en

particulier celles cotes;- La pression forte et continue des rgulateurs bancaires, en premier lieu le Comit

de Ble, pour amliorer les dispositifs de gestion et de contrle des risques dansl'objectif de garantir la stabilit conomique au niveau mondial et dviter lasurvenance de risques systmiques.


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L'analyse des textes qui manent des autorits prudentielles bancaires, au niveauinternational, montre une attention croissante porte depuis quelques annes par cesautorits ces thmes, avec en particulier :

- La dclinaison au niveau du secteur bancaire du principe de responsabilit finaledes administrateurs dans le fonctionnement du contrle interne et de la mise en

place de comits d'audit ;- La dfinition dun cadre complet et prcis sur le mode d'organisation, de gestion

et d'encadrement des diffrents risques avec le dveloppement du concept de"Risk Management" notamment travers des textes rglementaires sur lecontrle interne;

- L'affirmation constante de la ncessit de transparence vis--vis du march.Celle-ci passe notamment par une communication adapte sur l'organisationinterne de la gestion des risques, les expositions et les incidences passes etfutures, ainsi que sur la rentabilit des activits autour de diffrents indicateurs decration de valeur.

Une autre tendance de fond observe depuis 1998 rside dans l'largissement desrfrentiels de gestion et de matrise des risques, vers une conception tendue l'ensemble des risques banacires, alors qu'ils taient concentrs initialement sur lesrisques financiers (crdit, march,..). En particulier, des travaux approfondis ont tentrepris par le Comit de Ble sur le thme du risque oprationnel.

Dans ce contexte de foisonnement et de progression continue des textes sur la gestiondes risques des banques, les rapports annuels des grandes banques internationalescomportent actuellement des prsentations de plus en plus importantes sur lesdispositifs globaux de "risk management", et une communication dsormais spcifique

sur la gestion du risque oprationnel.La gestion et en particulier l'audit des risques bancaires constituent plus que jamais un"going concern".

Cette problmatique gnrale tant prcise, Qu'en est-il de la question au Maroc?

Contexte marocain

Le paysage bancaire marocain se caractrise par un cadre prudentiel qui a fait l'objet

d'une refonte profonde ds 1993 concidant avec la promulgation de la nouvelle loibancaire. Dans le prolongement de cette nouvelle loi bancaire, plusieurs rglements sesont succds, dont le plus important est la circulaire N6 relative au contrle internedes tablissements de crdit diffuse par Bank Al Maghrib (BAM) en fvrier 2001.

Avant la diffusion de cette nouvelle circulaire, un dbat fragment a t soulev depuisquelques annes avec pour toile de fond les dysfonctionnements vcus ces dernierstemps par certains tablissements de crdit ; jusque-l considrs comme pionniersdans le pilotage bancaire et le contrle interne.


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Le cadre rglementaire du secteur bancaire a connu rcemment de nouvelles volutionset a ainsi subi plusieurs amnagements notamment travers la refonte de deux textesfondateurs savoir : les nouveaux statuts de Bank Al-Maghrib, adopts par leParlement le 13 janvier 2005, confrant cette institution lautonomie en matiredlaboration et de conduite de la politique montaire et la nouvelle loi bancaire du 14

fvrier 2006 ayant renforc les prrogatives de Bank Al-Maghrib dans le domaine de lasupervision bancaire.

Actuellement, au-del des causes des mutations que connat le paysage bancairemarocain (les mouvements de fusion absorption, la disparition des petites banques, larude course concurrentielle, la recrudescence des fraudes .), ce sont leursconsquences notamment la fragilit financire accrue qui attirent lattention.

Comment peut-on expliquer que certains tablissements bancaires aient connu autantde difficults financires ? Est-ce seulement d un management irresponsable ou sagit-il dun problme defficience de leur systme d'audit interne?

La circulaire N6 de BAM arrive donc point nomm pour rappeler aux tablissementsde crdit leurs responsabilits et la ncessit de matriser leurs risques majeurs pourprotger leurs clients, leurs actionnaires et l'ensemble de leurs partenaires. Afin d'inciterles tablissements de crdit se conformer la rglementation en vigueur, dessanctions pcuniaires applicables aux diffrentes infractions ont, en outre, t dictes.

Ce renforcement du dispositif prudentiel et son alignement sur les normesinternationales visent prvenir les diffrents risques lis l'exercice de l'activit destablissements de crdit.Ces actions entreprises par les autorits montaires traduisent une volont ferme desorganes de tutelle en vue d'radiquer toutes les sources potentielles pouvant entraver

un fonctionnement normal de l'ensemble du systme financier.La gestion des risques bancaires revt encore plus d'importance auprs des autoritsmontaires qui se sont dmarques ces derniers temps par la diffusion d'un ensemblede rgles et de recommandations visant mettre en place une nouvelle approche desurveillance de risque base sur un renforcement des systmes de contrle interne.

Toujours est-il qu'une question demeure pose ce sujet, celle-ci porte non seulementsur l'efficacit des mesures rglementaires institues par les autorits montaires, maisaussi sur la capacit des tablissements de crdit intgrer efficacement les nouvellesrgles de contrle interne, dcoulant la fois des pratiques internationales et desnouvelles approches fondes sur une gestion interne des risques.

Ds lors, des interrogations majeures s'imposent sur l'efficacit des dispositifs d'auditinterne, actuellement pratiqus par le systme bancaire marocain :

Le management bancaire est-il sensible tous les risques : oprationnels,financiers, stratgique et de rputation ?


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Comment a-t-il rparti les rles entre les divers acteurs de son entit (Riskmanagement, Audit interne et Compliance en termes de gestion, de contrle et deprvention de ces risques ?

Laudit interne au sein du systme bancaire marocain, jouit-il de l'indpendance, dupouvoir et de l'efficacit ncessaires pour mener bien sa mission ?

Le systme d'audit bancaire marocain est-il efficient ? La cartographie des risques des tablissements bancaires est-elle fiable et

exhaustive ?

La cartographie des risques permet-elle d'identifier les risques (parmtiers, domaines, ou processus), de qualifier ces risques (frquence,niveau de criticit,) et de les rattacher aux lments concerns (tche,acteur, systme,...) ?

Permet-elle au management de la banque de dcider des actions menerpour grer ces risques : assumer, viter, prvenir (rduire la frquence oula probabilit de survenance), attnuer (rduire limpact financier oudimage) ou transfrer (assurance)?

Fournit-elle au management une synthse dgageant les risques majeurset/ou les processus les plus sensibles, lesquels seront surveiller laidedindicateurs des risques cls "Key Risk Indicators" ?

Le champ daudit des tablissements bancaires est-il exhaustif ?

Son primtre couvre-t-il tous les risques (marchs, systme d'information,comptables, ressources humaines, ..) et les entits de la banque (Rseau,Directions centrales, filiales et succursales) ?

Les directions d'audit interne disposent-elles de ples de comptence

aptes mener des missions d'audit dans des mtiers spcifiques (salledes marchs, systmes d'information, ressources humaines, finance etcomptabilit, gestion actifs-passifs, logistique.) ?

Disposent-elles de manuels de procdures ou de modes opratoires pourpiloter les missions daudit ralises dans tous les mtiers ?

Enfin, peut on amliorer lefficience du systme daudit interne bancaire marocainpar une nouvelle Approches daudit systmique ?

Intrt du sujet.

Plus pratiquement, lintrt du sujet dcoule de trois considrations principales :

Le contexte en forte volution, caractris par diverses mutations conomiqueset rglementaires importantes ( forte tendance concurrentielle , pressionrglementaire) qui souligne l'importance de laudit bancaire pour la stabilit


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financire et explicite dornavant le rle majeur du top management dans ceprocessus de pilotage et de contrle.

L'objectif de cerner et de prvenir tout risque de perte de valeur qui ncessite desoutils adquats en termes de dveloppement, de reporting et de matrise desrisques qui passent incontournablement par un renforcement du dispositif decontrle interne et par consquent de l'approche d'audit.

Eu gard cette volont aussi bien publique que prive, et dans le cadre mmedu processus naissant d'alignement sur les standards internationaux la foiscomptables et financiers, les tablissements de crdit marocains offrent-ils unenvironnement propice pour une mise en uvre dans les dlais souhaits par lesautorits montaires des nouvelles recommandations formules dans lesnouvelles dispositions rglementaires ?

L'intrt du travail que je me propose de dvelopper dans le cadre du prsent thme derecherche se veut tout d'abord pragmatique compte tenu la fois des ralits

conomiques et organisationnelles des tablissements de crdit marocains, mais aussicritique et prcurseur d'une nouvelle approche d'audit bancaire.

L'objectif primordial de cette tude est donc de fournir une esquisse des pratiquesd'audit dans le systme bancaire et de dmontrer l'incapacit des systmes classiquesd'audit de couvrir seuls l'ensemble des mtiers bancaires et particulirement ceuxrputs comme "inauditables" de part leur complexit et/ou de leur technicit, tels que :le systme dinformation, les activits de march, les ressources humaines et lacomptabilit.

Ble II impose la mise en uvre de mthodes plus strictes pour lvaluation et la gestiondes risques. Disposer d'une visibilit globale sur les risques, tout en rpondant aux

exigences rglementaires, demande beaucoup dimplication, de temps, defforts et deressources de la part des banques.

Devant les difficults majeures de mise en place d'un dispositif efficace de contrleinterne au regard des tendances internationales et des nouvelles exigencesrglementaires, laudit systmique, dvelopp dans le prsent thme de recherche, apour objectif ultime de proposer aux tablissements bancaires un outilprcieux pourmieux grer et auditer leurs risques.

Ainsi, sera dveloppe une dmarche mthodologique d'audit systmique illustre viaquatre lignes mtiers (systme d'information, activits de march, comptabilit et

ressources humaines) et qui pourrait ainsi tre tendue d'autres mtiers.

Hypothse centrale.

Face un environnement socioconomique de plus en plus difficile marqu par lamultiplicit et la complexit des risques et l'accroissement du risque daudits inadaptsou dfaillants, les banques doivent plus que jamais disposer dun systme de gestion et


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daudit de risques performant, efficace et susceptible de mieux matriser et de prvenirlapparition de nouveaux risques.

Depuis plusieurs annes, les autorits de rglementation et de contrle bancaire ont prisde nombreuses initiatives en vue de dvelopper et de renforcer le contrle interne dansles tablissements de crdit.

Cet environnement de plus en plus complexe et mouvant dans lequel voluent lestablissements de crdit, a donc ncessit lexistence des systmes danalyse, demesure, de matrise des risques performants qui compltent ainsi le dispositif prudentiel.

Lobjectif est de sassurer dune part que les risques de toute nature sont analyss etsurveills et de contribuer dautre part la prvention ou la dtection prcoce de cesrisques. Ces exigences ont entran pour certains tablissements de crdit desrflexions sur leur organisation, leur systme dinformation ainsi quune rvision de leurdispositif d'audit interne.

La fonction daudit interne est un instrument incontournable pour vrifier le bon

fonctionnement, lefficacit et lefficience du systme de contrle interne. Dans le cadrede ses travaux, laudit interne fournit au top management des analyses, des valuations,des recommandations, des avis sur les activits examines et contribue ainsi unmeilleur pilotage de la banque.

Un systme de contrle interne adquat requiert un ensemble efficace de mesuresintgres, adaptes lorganisation et au fonctionnement de ltablissement bancaireet conformes aux principes dune gestion prudente et saine.

Or, le monde bancaire doit faire face de nouveaux enjeux : disposer dinformationsprcises, provenant de sources internes parses et de divers partenaires externes,grer et consolider diffrents types de risques provenant de plusieurs localisations

gographiques ou domaines fonctionnels, ou bien adopter une politique globale degestion du risque en conformit avec la nouvelle rglementation Ble II.

De nombreux tablissements financiers ont encore un mode de fonctionnementcompartiment, avec des silos dinformations, danalyses et dhypothses parfoisincohrents entre les entits de la banque. Il leur est donc difficile dobtenir une visiondensemble fiable des multiples risques rencontrs et den mesurer le niveau global.

Sur le plan rglementaire, Ble II impose la mise en uvre de mthodes plus strictespour lvaluation et la gestion du risque de crdit, du risque de march et du risqueoprationnel.

Disposer de cette visibilit globale sur le risque, tout en rpondant aux exigences deBle II, demande beaucoup dimplication, de temps, defforts et de ressources de la partdes banques.

Dans ce contexte, une mthodologie daudit des risques appele "audit systmique "est primordiale pour en tudier les principales causes et consquences, ainsi que lesmcanismes de propagation. Elle permettra de dterminer les indicateurs et mesures degestion puis les plans dactions les mieux adapts pour les matriser.


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Elle aboutira notamment mieux connatre le profil de risque des activits exerces(cartographie des risques), dvelopper et alimenter les outils ncessaires au pilotagede ces risques (rfrentiel de risques par activit, indicateurs de veille et de suivi).Elle vise galement amliorer et coordonner les processus de gestion existant enintgrant, en particulier, les problmatiques de contrle interne, de scurit des

systmes dinformation, de dontologie, dans le cadre dun dispositif dvaluationglobale des risques.

Enfin, elle permettra daccrotre la responsabilit, la vigilance et la ractivit des unitsfonctionnelles et de rpondre aux exigences du risk-management.

En instaurant une nouvelle approche d'audit systmique, les tablissements bancairesseraient aptes mieux valuer et grer leur risque.Laudit systmique prsente une approche intgre capable didentifier les facteurs derisque et qui inclut toutes les analyses appropries la mesure de tous les types derisques : crdit, march et oprationnel.

Une telle approche permet d'avoir une vision globale et matrise des risques, quelleque soit la complexit des organisations ou des processus auditer, de vrifierl'efficacit du dispositif de contrle interne par ligne mtier, et enfin, daccrotre laresponsabilit, la vigilance et la ractivit des units oprationnelles et ainsi des riskmanagers dans la matrise, la gestion et la prvention des risques.

Instaur en globalit pour tous les mtiers ou intgr individuellement pour complter unsystme existant, l'audit systmique contribuerait invitablement amliorer l'efficiencedu systme d'audit interne bancaire marocain en mettant en uvre une politique globalede gestion des risques.

Ainsi, une dmarche mthodologique d'audit systmique est dveloppe, titreillustratif, dans le prsent travail pour quatre lignes mtiers (systmes d'information,salle des marchs, ressources humaines et comptabilit), et qui pourrait d'ailleurs tretendue d'autres mtiers, illustre parfaitement l'originalit et la pertinence del'approche.

Un audit systmique devient aujourdhui un instrument efficace la conduite raisonnedu mtier de banquier.Il ne sagit donc pas simplement dun audit classique, mais dune tape dans unprocessus permanent danalyse et dvaluation des risques bancaires, sur la baseduquel le management pilote les diffrentes activits.

Cest dailleurs lobjectif principal recherch par le Comit de Ble : le fait de pousser lesbanques moderniser leurs systmes internes de pilotage des risques devrait en effetconduire une scurisation accrue et donc une amlioration globale de la qualit dusystme de contrle interne et de la bonne gouvernance bancaires.


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Propos mthodologiques.

La mthodologie du traitement du prsent sujet s'inscrit en trois tapes:

D'abord, au travers d'un travail d'enqute approfondie sur le terrain auprs d'un

chantillon reprsentatif des banques marocaines, dresser un constat de laproblmatique et des enjeux de la question et les difficults pragmatiques de samise en uvre. L'orientation de mon travail dcoulera en grande partie desrsultats de cette analyse qualitative, qui se veut tout d'abord un outil permettantde mettre en exergue les difficults la fois techniques et mthodologiques dansl'audit interne des risques bancaires.

Si les concepts et les mthodes font l'objet d'un large consensus, l'organisationdes systmes et des structures grant les modles internes estincontournablement diffrente d'un tablissement l'autre. Mon propos ce sujetest d'tudier les difficults de mise en place de dispositifs internes efficacesd'audit en s'appuyant sur une analyse approfondie de la stratgie et del'organisation des diffrentes activits des tablissement de crdit marocains.

Tout en s'alignant sur les nouvelles dispositions dcoulant du comit de Ble surle contrle bancaire ainsi que les nouvelles rgles institues par la circulaire N6relative au contrle interne des tablissements de crdit au Maroc, ce travail seveut aussi un diagnostic de la ralit des tablissements de crdit marocains eugard cette nouvelle tendance rglementaire et leur capacit pouvoir s'yconformer dans les dlais souhaits. On ne manquera pas cet effet, de rappelerquelques expriences trangres sur les meilleures pratiques "Best practices" dela profession d'audit.

Enfin, par une mise en perspective de la fonction daudit interne auprs du topmanagement, travers un benchmarking et un raccordement de synergie entred'une part les enseignements tirs de mon exprience personnelle en auditbancaire, et d'autre part par les nouvelles approches d'audit interne pratiques, lchelon mondiale, par plusieurs banques de renom. Ces dernires constituerontvia leur Approches daudit systmique, un repre incontournable de la conduitede ce travail.Je ne manquerai pas non plus de mettre l'accent sur l'importance de la nouvelleapproche d'audit systmique dans le dispositif de matrise globale des risques.

Pour tudier tous ces aspects, mon travail s'articule en deux parties:

La premire partie traite des pratiques d'audit interne dans le systme bancairemarocain. Elle prsente d'abord, un examen typologique des risques bancaires etleurs critres d'valuation comme tant l'tape la plus importante et surtout laplus difficile apprivoiser dans le processus de management des risques et unaperu sur ce qu' en sont les pratiques pour le systme bancaire marocain.


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Ensuite, elle souligne les principes fondamentaux relatifs l'audit interne engnral et les particularits de l'audit bancaire de part la pluridisciplinarit deschamps observs (ressources humaines, systme d'information, activits demarch) et la multiplicit et la complexit des risques qui en dcoulent.

Enfin, une prsentation des rsultats de l'enqute sur l'efficience du systmed'audit bancaire marocain, travers un chantillon de cinq banques privesmarocaines, choisies parmi les tablissements les plus reprsentatifs de l'activitbancaire l'chelon national.

Trois thmes ont t mis en vidence, la sensibilit du management l'audit, lepositionnement et le rle des acteurs du systme de contrle interne et ledispositif d'audit pratiqu pour quatre mtiers htrognes choisis de part leurhaute technicit.

La seconde partie est consacre l'approche mthodologique de l'audit

systmique bancaire en exposant d'abord sa particularit en la situant dans lecontexte d'audit du systme de contrle interne global. Ensuite, sera dvelopplapport d'une telle dmarche dans la matrise, la gestion et la prvention desrisques et sa contribution dans lamlioration de l'efficience du systme d'auditinterne bancaire marocain.

Enfin, sera dveloppe en dtail une dmarche mthodologique d'auditsystmique pour quatre lignes mtiers savoir les systmes d'information, lasalle des marchs, la comptabilit et ressources humaines) pour illustrerconcrtement l'approche.Je ne manquerai pas non plus de mettre l'accent sur l'importance de la nouvelleapproche d'audit systmique dans le dispositif de matrise globale des risques.

Pour tudier tous ces aspects, mon travail s'articule en deux parties:

La premire partie traite des pratiques d'audit interne dans le systme bancairemarocain. Elle prsente d'abord, un examen typologique des risques bancaires etleurs critres d'valuation comme tant l'tape la plus importante et surtout laplus difficile apprivoiser dans le processus de management des risques et unaperu sur ce qu' en sont les pratiques pour le systme bancaire marocain.

Ensuite, elle souligne les principes fondamentaux relatifs l'audit interne engnral et les particularits de l'audit bancaire de part la pluridisciplinarit deschamps observs (ressources humaines, systme d'information, activits demarch) et la multiplicit et la complexit des risques qui en dcoulent.

Enfin, une prsentation des rsultats de l'enqute sur l'efficience du systmed'audit bancaire marocain, travers un chantillon de cinq banques privesmarocaines, choisies parmi les tablissements les plus reprsentatifs de l'activitbancaire l'chelon national.


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Trois thmes ont t mis en vidence, la sensibilit du management l'audit, lepositionnement et le rle des acteurs du systme de contrle interne et ledispositif d'audit pratiqu pour quatre mtiers htrognes choisis de part leurhaute technicit.

La seconde partie est consacre l'approche mthodologique de l'auditsystmique bancaire en exposant d'abord sa particularit en la situant dans lecontexte d'audit du systme de contrle interne global. Ensuite, sera dvelopplapport d'une telle dmarche dans la matrise, la gestion et la prvention desrisques et sa contribution dans lamlioration de l'efficience du systme d'auditinterne bancaire marocain.

Enfin, sera dveloppe en dtail une dmarche mthodologique d'auditsystmique pour quatre lignes mtiers savoir les systmes d'information, lasalle des marchs, la comptabilit et ressources humaines) pour illustrerconcrtement l'approche.


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CChhaappii ttrree pprrll iimmiinnaaiirree ::

LLee ssyyssttmmee bbaannccaaiirree mmaarrooccaaiinn,, vvuuee dd''eennsseemmbbllee..


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Chapitre prliminaire : Le systme bancaire marocain : vued'ensemble.

Rformes et volutions du systme bancaire marocain et sa position

macro conomique.

Depuis le dbut des annes 90, le secteur financier au Maroc a connu une priode delibralisation marque par des rformes appuyes par une srie dinitiatives de laBanque Mondiale. Ces rformes portaient sur le secteur bancaire (1991-1995), ledveloppement du march des capitaux et la poursuite de la libralisation du secteurfinancier (1996).

Parmi les principales reformes mises en uvre pendant cette priode, il faut soulignerl'limination de l'encadrement du crdit, la libralisation des taux dintrt, la refonte ducadre lgislatif de l'activit des tablissements de crdit par l'adoption en 1993 d'une

nouvelle Loi Bancaire, la suppression progressive des emplois obligatoires (PlancherdEffets Publics) et le renforcement de la rglementation prudentielle des banques ensinspirant des normes internationales.

Plus rcemment, la refonte des nouveaux statuts de Bank Al-Maghrib en janvier 2005et la nouvelle loi bancaire en fvrier 2006 ont renforc les prrogatives de la BanqueCentrale dans le domaine de la supervision bancaire et de la politique montaire.

Lintermdiation financire des banques marocaines sest dveloppe par rapport lataille de lconomie, mais un rythme qui ne menace pas de dstabiliser lquilibrefinancier des principales banques commerciales.

Avec la rduction de la prsence de lEtat dans le systme bancaire, une part nettementplus importante des crdits est destine au financement du secteur priv. Nanmoins, lacroissance relative des crdits moyen et long terme et de lpargne bancaire termene sest pas sensiblement amliore. Le financement du Trsor continue de reprsenterune partie non ngligeable des emplois du secteur bancaire.

Rglementation et supervision bancaires.

La revue de la rglementation et de la supervision bancaires au Maroc a t fonde surles vingt-cinq principes formuls par le Comit de Ble. Ces principes ont t proposs la fin de lanne 1997 en vue de rehausser la qualit de la rglementation et de la

supervision bancaires.

Ainsi, on peut schmatiser le positionnement du systme bancaire dans le systmefinancier marocain comme suit :


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AUTORITES DE

REGLEMENTATION OPERATEURSET DE SUPERVISION

Le Ministre des Finances nest pas impliqu dans le contrle des oprations courantesdes tablissements de crdit, mission dvolue exclusivement aux services de Bank Al-Maghrib qui trouve ses prrogatives renforces par la nouvelle loi bancaire du 14 fvrier2006 en particulier dans le domaine de la supervision bancaire.

Le Groupement Professionnel des Banques du Maroc (GPBM) est linstanceprofessionnelle des banques. Il communique notamment les dcisions et positionscommunes de la profession en matire denvironnement oprationnel des banques etpublie rgulirement des recommandations sur les taux de base bancaire. Les autresassociations professionnelles incluent lAssociation Professionnelle des Socits deFinancement (APSF) et lAssociation Professionnelle des Socits de Bourse (APSB) et

des OPCVM (ASFIM).

SYSTEME FINANCIER MAROCAIN - CADRE INSTITUTIONNEL

Banque CentraleBANK AL MAGHRIB

BANQUES SOCIETES DE FINANCEMENT- Banques commerciales - Crdits la consommation- Banques spcialises - Crdits bail- Filiales de banques trangres - Autres- Succursale de banque trangre

ASSOCIATIONS PROFESSIONNELLESGPBM, APSF, APSB, ASFIM

Ministre desFinances

Rseau Trsor (collecte de la petite pargne)- Rseau comptes chques postaux (CCP)- Caisse d'Epargne Nationale (CEN)Epargne Institutionnelle- Caisse de Dpts et Gestion (CDG)- Compagnies d'assurances, caisse de retraite et de prvoyance- Banques offshores

March des Capitaux- Bourse de Casablanca- Socits de bourse- Organismes de Placement Collectif des Valeurs Mobilires (OPCVM)

ConseilDontologique desValeurs Mobilires(CDVM)


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1. Le paysage bancaire marocain

Prsentation du systme bancaire marocain

Le secteur des tablissements de crdit se composait au terme de l'anne 2004 de 17

banques1

, au lieu de 18, conscutivement une opration de fusion-absorption, et de40 socits de financement contre 44 en 2003. Quant l'implantation bancaire, elles'est largie avec l'ouverture de 94 guichets permanents, ce qui a port leur nombre, fin 2004, 2043 units, soit un guichet pour prs de 15.000 habitants (1 pour 2 500 enFrance) ce qui reprsente encore un rel potentiel de dveloppement.

S'agissant des six banques off-shore, installes Tanger, cinq taient en activit findcembre 2004, avec un total bilan de 834,4 millions de dollars, en progression de 53%,au lieu de 40% en 2003.

Une prsence marque des banques trangres : les grandes banques prives duRoyaume comptent dans leur actionnariat des banques trangres plus ou moins

impliques dans leur gestion. La part du capital tranger dans les banques marocainesatteint 20,7% des actifs des banques commerciales fin 2004. Sur les trois derniresannes, plusieurs banques internationales ont augment leur participation dans lecapital des grandes banques marocaines. On recense:

Des filiales franaises : BNP Paribas contrle 63,12% de la Banque Marocaine pour le Commerce et

lIndustrie (BMCI), La Socit Gnrale contrle 51,9% de la Socit Gnrale Marocaine de

Banque (SGMB), Le Crdit Agricole contrle 51% du Crdit Du Maroc (CDM).

Des participations trangres minoritaires mais significatives et saccompagnantdaccords commerciaux : Le CIC, depuis juin 2004, avec 10% dans le capital de la Banque Marocaine du

Commerce Extrieur (BMCE), Santusa Holding (Espagne) avec 14,48% du capital de AttijariWafa Bank, Le Crdit Agricole avec1,44% du capital de AttijariWafa Bank, mais prsent

hauteur de 34% dans les filiales stratgiques que sont Wafasalaf (2me socitde crdit la consommation de la place, aprs EQDOM, la filiale du groupeSocit Gnrale) et Wafagestion.

Le secteur bancaire marocain se partage en quatre catgories dtablissements :

Les banques de dpts classiques, aujourdhui au nombre de sept : parmi elles,on trouve les cinq grandes banques prives qui ralisent prs des deuxtiers de la collecte des dpts bancaires, savoir : AttijariWafa Bank, la BanqueMarocaine du Commerce Extrieur (BMCE) et les trois filiales franaises, enloccurrence la SGMB, la BMCI et le CDM.

1 Dix-sept, compter de 2004, suite au rachat fin 2003 de Wafabank par la Banque Commerciale du Maroc, devenue cette occasion Attijariwafa Bank.


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Le Crdit Populaire du Maroc, constitu de la Banque Centrale Populaire

(BCP) et son rseau des Banques Populaires Rgionales (BPR), qui est unorganisme public caractre mutualiste, concern en particulier par lacollecte de la petite pargne.

Les anciens organismes financiers spcialiss (OFS) dans le financement desecteurs dactivits particuliers : il sagit du Crdit Immobilier et Htelier (CIH),de la Caisse Nationale de Crdit Agricole (CNCA) et de la ex BanqueNationale pour le Dveloppement Economique (BNDE), qui ont vcu unprocessus de restructuration qui sest traduit par un plan de redressementpour les deux premires et par un dmembrement en mars 2003 de la BNDEentre la Caisse de Dpts et de Gestion qui rcupre lagrment bancaire etla CNCA qui rcupre le rseau dagences. LEtat a particip larecapitalisation ncessaire (325 millions deuros depuis 1998) sans qu ce

jour la situation soit pleinement assainie.

Diverses autres banques dont la cration rpond des besoins spcifiques etdont lobjectif initial nest pas de remplir la fonction de banque de dpt. Onrecense dans cette catgorie Bank Al Amal2, Mdiafinance3, CasablancaFinance Markets3, et le Fonds dEquipement Communal (FEC)4.

Chiffres-cls du systme bancaire Structure du systme bancaire au31/12/2004.

Nombre dtablissements de crdit : 57.

Nombre de banques : 17.Socits de financement : 40 dont 22 socits de crdit laconsommation et 8 socits de crdit-bail.Nombre de banques offshore : 6.Implantation des banques : 2.043 guichets au Maroc, 4 filiales, 13succursales et agences bancaires ainsi que 64 bureaux de reprsentation ltranger.Implantation de Barid Al-Maghrib : 1.653 guichets au Maroc.Effectif des tablissements de crdit : 26.251 dont 24.000 environ pour lesbanques.

2BANK AL AMAL , cre en 1989, a pour mission le financement de projets dinvestissement visant la rinsertion dans leur pays dorigine des Marocains rsidant ltranger.

3MEDIAFINANCE (cre en 1996) et CASABLANCA FINANCE MARKETS (cre en 1998) interviennent sur le march des titres ngociables de la dette.

4Le FEC est un tablissement public cr en 1959, devenu banque en DECEMBRE 1996. Le FEC a pour mission de concourir au dveloppement des collectivits locales, enleur accordant des concours techniques et financiers.


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LISTE DES ETABLISSEMENTS DE CREDITET DES BANQUES OFFSHORE

Source : BAM

2. Environnement institutionnel et rglementaire en pleine mutation

Les tablissements de crdit sont rgis par la loi N1-93-147 du 6 juillet 1993, relative lexercice de lactivit des tablissements de crdit et de leur contrle. Ce texte dfinitles oprations bancaires, les conditions de leur exercice et les contrles auxquels sontassujettis les tablissements de crdit.

En 2004, le cadre lgal et rglementaire rgissant le secteur financier a connu plusieursvolutions qui visent la modernisation de ce secteur et le renforcement de sa stabilit.

Raison sociale SigleARAB BANK PLC (ARAB BANK PLC)ATTIJARIWAFA BANK (ATTIJARI WAFA BANK)BANK AL-AMAL (BANK AL-AMAL)BANQUE CENTRALE POPULAIRE (B.C.P)BANQUE MAROCAINE DU COMMERCE EXTERIEUR (BMCE BANK)BANQUE MAROCAINE POUR L'AFRIQUE ET L'ORIENT (BMAO)BANQUE MAROCAINE POUR LE COMMERCE ET L'INDUSTRIE (BMCI)BANQUE NATIONALE POUR LE DEVELOPPEMENTECONOMIQUE

(BNDE)

BANQUE POPULAIRE D'EL JADIDA - SAFI

BANQUE POPULAIRE D'OUJDA

BANQUE POPULAIRE DE CASABLANCA

BANQUE POPULAIRE DE FES-TAZA

BANQUE POPULAIRE DE LAAYOUNE

BANQUE POPULAIRE DE MARRAKECH - BENI MELLAL

BANQUE POPULAIRE DE MEKNES

BANQUE POPULAIRE DE NADOR - AL HOCEIMA

BANQUE POPULAIRE DE RABAT

BANQUE POPULAIRE DE TANGER-TETOUAN

BANQUE POPULAIRE DU CENTRE SUD

CASABLANCA FINANCE MARKETS (CFM)CITIBANK MAGHREB (CITI BANK)CREDIT AGRICOLE DU MAROC (CAM)CREDIT DU MAROC (CDM)CREDIT IMMOBILIER ET HOTELIER (CIH)FONDS D'EQUIPEMENT COMMUNAL (FEC)MEDIAFINANCE (MDF)SOCIETE GENERALE MAROCAINE DE BANQUES (SGMB)

UNION MAROCAINE DE BANQUES (UMB)


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Elles ont concern aussi bien le systme bancaire que les autres compartiments dusecteur financier.

2.1 - Dispositif de contrle interne

Les tablissements de crdit ont t appels renforcer leur dispositif de contrle

interne suite linstitution de rgles minimales par la circulaire n6/G/2001 du 19 fvrier2001.Aux termes de ce texte, ils sont tenus de se doter dun systme de contrle interne leurpermettant de sassurer que les oprations ralises sont conformes aux dispositionslgales et rglementaires en vigueur ainsi quaux orientations des organes de gestion etque les limites fixes par ces organes pour la prise de risques sont strictementrespectes.

Ce dispositif doit galement garantir la fiabilit des conditions de collecte, de traitement,de diffusion et de conservation des donnes comptables et financires.Les instances dirigeantes doivent tre directement impliques dans la conception, la

mise en uvre (organe de direction) et lapprobation du systme de contrle interne(conseil dadministration ou de surveillance).

Lorgane dadministration doit se faire assister par un Comit daudit constitu, en partie,dadministrateurs non dirigeants, charg notamment dvaluer la cohrence etladquation des dispositifs de contrle mis en place ainsi que la pertinence desmesures prventives, dtectives ou correctrices adoptes pour matriser les risquesconstates.

De plus, les tablissements de crdit, dune certaine taille, sont tenus de dsigner unresponsable du contrle interne, indpendant des entits oprationnelles, charg dusuivi de lefficacit du dispositif de contrle interne.

2.2 - Nouvel Accord sur les fonds propres (Ble II)

2.2.1- Rle du Comit de Ble

Le Comit de Ble sur le contrle bancaire sert de forum pour la coopration entre lespays membres et non membres en matire de supervision bancaire. Il a pour vocation,notamment :

de renforcer, lchelle mondiale, la solidit et la stabilit du secteur bancaire et derduire les disparits entre les rglementations nationales ;

de faciliter les changes dinformations sur les activits des banques vocationinternationale ;

damliorer les techniques de contrle bancaire.

Dans le prolongement de ses efforts de consolidation de la stabilit du systmebancaire international, le Comit de Ble avait publi, en 1988, un cadre dadquationdes fonds propres des banques, dit ratio Cooke, reposant sur une couverture minimalede 8% des risques de contrepartie par les fonds propres.


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Ce ratio, conu au dpart pour les banques denvergure internationale, a t adopt parlensemble des autorits bancaires. En 1996, le Comit de Ble a amend ce ratio enlargissant lassiette des risques ceux associs aux activits de march.

Sagissant du Maroc, les autorits montaires ont transpos le dispositif de 1988 dansla rglementation nationale ds 1993, ce qui sest traduit par un accroissement

significatif des fonds propres des banques.Le ratio Cooke a montr ses limites sous leffet, notamment, de la globalisationfinancire qui sest accompagne de lapparition de nouveaux risques et qui a entrande nombreuses crises financires.

En outre, la sophistication des pratiques, dveloppes par les banques pour lvaluationet la matrise de leurs risques, a rendu ncessaire la mise en place dun nouveaudispositif plus adapt au contexte des marchs internationaux.Ainsi, en juin 1999, le Comit de Ble a propos un amendement laccord de 1988cens introduire une plus grande sensibilit aux risques et permettre dapprhender demanire plus exhaustive lensemble des risques encourus.

Aprs de larges consultations auprs des instances de supervision, des banques etdautres parties intresses, le Comit de Ble a publi, en juin 2004, la versiondfinitive du nouvel Accord sur les fonds propres sous lappellation convergenceinternationale de la mesure et des normes de fonds propres .

Le nouvel Accord repose sur les trois piliers suivants :

des exigences minimales de fonds propres qui sont une extension des rgles dfiniesdans laccord de 1988 ;

un processus de gestion des risques et de surveillance prudentielle renforc ;

une discipline de march moyennant la publication, par les banques, dinformationspriodiques sur la nature et le volume des risques ainsi que sur les mthodes de leurgestion.

2.2.2- Travaux mens pour la transposition de Ble II au Maroc

La dmarche adopte par Bank Al-Maghrib, pour la transposition du nouvel Accord, tientcompte de la ralit et de la structure du systme bancaire marocain. Cest unedmarche structurante et incitative, en vue dadopter les meilleures pratiques en matirede gestion des risques, et ouverte sur les diffrentes approches de calcul des fondspropres rglementaires prvues par le Comit de Ble.

Elle sinscrit dans un cadre de concertation continue avec la profession bancaire qui amontr sa disposition adopter le nouvel Accord.

En vue dune bonne transition vers ce nouveau dispositif, Bank Al-Maghrib sest fixecomme priorits de mettre le systme de supervision en conformit avec lensemble desprincipes du Comit de Ble, de renforcer le cadre rglementaire et la transparencefinancire.


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Mise en conformit du systme de supervision bancaire avec les 25 principesdu Comit de Ble

La mise en conformit du systme de supervision bancaire avec les principesfondamentaux dicts par le Comit de Ble constitue une condition pralable pourrussir la transition vers Ble II. Daprs les rsultats du rapport dvaluation du secteur

financier (FSAP) ralis conjointement par le FMI et la Banque Mondiale au cours delanne 2002, le Maroc satisfaisait plus de la moiti de ces principes.

Mise niveau du cadre lgal et rglementaireDe nouvelles dispositions ont t introduites dans la nouvelle loi bancaire pourpermettre au systme de supervision dtre en conformit avec les 25 principesfondamentaux du Comit de Ble, en particulier, lapplication des ratios prudentiels enfonction du profil de risque de chaque tablissement, la mise en place dunecommission de coordination des organes de supervision du secteur financier et laconclusion daccords de coopration et de coordination avec les autorits desupervision des autres pays.

Renforcement de la transparence financireLa mise en place de Ble II repose sur un environnement de communication financiresain et la disponibilit dinformations fiables qui revtent une importance capitale,notamment dans le cadre de la notation des contreparties. A cet gard, plusieursactions ont t inities par Bank Al-Maghrib pour le renforcement et lassainissementdes pratiques de communication financire la charge des entreprises marocaines.

Par ailleurs, Bank Al-Maghrib a engag, au cours de 2004, des travaux avec diffrentspartenaires pour dfinir les lments dinformation minimums devant tre requis par lestablissements de crdit dans le cadre de linstruction des dossiers de crdit, qui ontabouti la publication dune directive le 1er avril 2005.

De son ct, le GPBM mne un projet de cration dune Centrale dInformation Client(CIC) qui a pour objet dassurer la collecte et la diffusion dinformations auprs desbanques adhrentes afin damliorer la slection et lacceptation des risques etdacclrer la prise de dcision doctroi de crdits.

3. Activit et rsultats du systme bancaire.

La structure des bilans des banques a connu des changements significatifs avec leprocessus de libralisation du secteur financier men depuis la fin des annes 80.Pour les banques commerciales, ces changements ont concern davantage leurs actifs.

Ainsi, la suppression des emplois obligatoires a permis ces banques dune part,daccrotre la proportion des crdits dans le bilan, tout en dveloppant leur fond decommerce li des segments de la population jusque-l non bancariss et dautre part,de diversifier leurs portefeuilles titres tout en augmentant le volume des oprations demarch et en investissant de nouveaux crneaux des autres compartiments du secteurfinancier en pleine volution.

De leur ct, les banques publiques spcialises ont modifi la composition de leurspassifs en recourant davantage la collecte des dpts et au march de la dette prive


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pour financer leur activit de crdit qui a t tendue, de manire plus significative, ladistribution de concours court terme.

3.1.- Les emplois des banques ont connu une hausse couvrant des volutionsdiffrencies de leurs diffrentes composantes

Apprhend travers lactivit sur base sociale, qui intgre celle exerce par lessuccursales et les agences installes ltranger, le total cumul des bilans5 desbanques a atteint en 2004, 417 milliards de dirhams en progression de 8,6% par rapport 2003. Le volume de leur activit ralis au Maroc sest lev 411,5 milliards dedirhams, en hausse de 8,4%, reprsentant 98,7% de lactivit sur base sociale.

2 : Les rubriques des lactif sont prsentes nets des provisions

3 : Cette rubrique regroupe les oprations effectues notamment avec les banques, les socits de financement, les tablissements de crdittrangers, Bank Al-Maghrib, le Trsor public, la Caisse de Dpt et de Gestion, la Caisse Centrale de Garantie, les services financiers deBarid Al-Maghrib, les banques offshore et les associations de micro-crdit.4 : Y compris les intrts courus

3.2 - Lvolution des ressources des banques reflte un renforcement desressources en provenance de la clientle

Lvolution des ressources des banques, durant 2004, a induit un lger changement auniveau de leur structure. Ainsi, par rapport au total du passif, la part des dettes enversles tablissements de crdit et assimils et celle des titres de crance mis a baissrespectivement de 1,7 et 0,6 point. Celles des dpts de la clientle et les fonds propresont augment de 0,6 point et 0,5 point.

5 Etablis depuis lexercice 2000 nets de provisions pour dprciation dactifs.


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3.3 - Les rsultats des banques se sont inscrits en nette amlioration

A fin 2004, le rsultat net de lensemble des banques sest inscrit en sensibleaugmentation pour dpasser le niveau de lanne 2000, rompant ainsi avec le faiblersultat de lanne 2002 et le rsultat ngatif de lanne 2003.


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4. Evaluation du systme bancaire marocain.

Une rcente tude6 de l'agence de notation internationale Standard & Poor's (S&P) aclass les banques marocaines dans une gamme troite d'valuations variantgnralement entre 'B' et 'BB'. Ces valuations caractre spculatif refltent

principalement l'environnement conomique relativement risqu dans lequel cesbanques oprent.

Dans son analyse du secteur, lagence de notation opre une diffrenciation claire entrela performance des banques prives et celle publiques. Ce gap est d aux difficultsrencontres par le pass par les ex-OFS. S&P cite la mauvaise gestion et la politiquedfaillante doctroi des crdits. Mais le gouvernement avec laide de divers partenaires,et au travers dune approche au cas par cas, est en train de rectifier le tir de faonquilibre, prudente mais lente.

Les banques marocaines sont orientes presque uniquement sur le march intrieur etsouffrent en consquence de la faible sophistication de leurs marchs respectifs. Elles

disposent d'une gamme de produits troite avec des opportunits toutes aussi rduitespour l'octroi de crdit des contreparties de bonne qualit.

Dans l'ensemble, les crdits aux particuliers servent comme relais aux crdits auxentreprises considrs plus risqus et moins profitables. Cela dit, ce changement destratgie vers la banque de dtail n'a pas encore men l'amlioration des profitsfinanciers des banques. De plus, le dveloppement rapide des activits dtail n'a pasencore t valu par un cycle conomique prolong.

Dans l'ensemble, les banques du secteur public font face des problmes de qualitd'actifs nuisibles, tandis que les banques privs ont affich des performances plus oumoins quilibres sur plusieurs fronts, grce notamment des pratiques gestionnaires

plus professionnelles s'inspirant pour certaines de leur maison mre dotes desystmes de contrle plus sophistiqus.

Des quatre institutions publiques, le Crdit Populaire du Maroc reprsente, selonlagence, la seule institution avoir un profil comparable celui des banques prives.Selon ltude, lune des faiblesses du secteur qui polarise 339 milliards de DH de dptsdont 25% provenant des MRE, est la qualit des actifs qui na pas arrt de sedtriorer pendant sept ans.

Ce nest quen 2005 quils ont commenc samliorer, avec un taux de crance ensouffrance estim 16,2% cette anne-l. En excluant celles des ex-OFS, ce tauxressort 10,3% fin 2005. S&P prvoit une baisse de ce taux lavenir. Dans le pire

des cas, il devrait se stabiliser si les crances en souffrance des PME croissent moyen terme du faite dune augmentation des crdits qui leur sont accords.

Si les crdits sont gnralement couverts par des garanties suffisantes, S&P estime quele code de commerce place les banques dans une position relativement faible dans langociation avec les mauvais payeurs.

6 Rapport de lagence de notation internationale Standard and Poors du 20 avril 2006.


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Ce texte limite le pouvoir des banquiers rcuprer les actifs des socits dfaillantes.Le rapport souligne toutefois que ladossement de plusieurs tablissements desbanques trangres leur permet de bnficier dun transfert de technologie et dunsavoir-faire. En outre, le niveau de rentabilit du secteur rsiste, malgr une fortepression sur les marges dintrt. Cette rentabilit est prserve grce une

consolidation dans le secteur et ladoption dune politique de niche. Lune des ambitions-cls des banques est de devenir universelles. Pour ce faire, elles largissent leur palettede services, notamment dans le crdit la consommation.

Contraintes d'environnements bancaires et structurels.

Les banques du secteur priv dominent le secteur bancaire marocain. Des 17 banquesdans le systme, 10 sont des tablissements financiers privs. Les oprations desbanques marocaines sont orientes vers l'conomie domestique, avec la prsence trslimite d'oprations avec l'tranger, elles-mmes s'expliquant en grande partie par ladpendance significative aux dpts de marocains rsidents l'tranger.

L'exprience des banques du secteur public dans la sphre des banques commercialesest relativement limite (situation succdant celle d'organisme financier spcialis oles tablissements publics bnficiaient d'un statut juridique privilgi les plaant l'abride toute concurrence prive ou trangre et bnficiant en outre d'une dispense del'application intgrale des dispositions prudentielles).

La mise en uvre du processus de libralisation a mis en vidence des dfaillances defond qui se sont rvls principalement travers la qualit dgradante de leur actifd'engagement fortement pnalis par le poids des crances en souffrance. Cesdsquilibres ont eu un impact significatif non seulement sur la rentabilit de cestablissements, mais mme sur leur existence fortement compromise par le poids despertes importantes occasionnes par une mauvaise gestion du risque de crdit.

A l'oppos, les tablissements du secteur priv semblent plus rsistants la volatilit etla lenteur de croissance de l'conomie marocaine. Mais ils ne sont pas tout aussi moinsvulnrables que les tablissements publics, juger par le poids des crances ensouffrance qui dpassent de loin les normes observes chez d'autres pays.

Le systme bancaire marocain semble ouvert une concurrence dmesure parrapport aux opportunits de financement d'activits conomiques prometteuses,s'accompagnant par une pression agressive sur les marges et l'engagement dans lesrelations crdites d'un niveau de risque lev.

Demande et offre peu sophistiques.

Dans l'ensemble, les banques marocaines manquent de modles de dveloppementconomique cohsifs, s'expliquant en grande partie par le faible niveau de bancarisationde la population et l'existence d'une conomie parallle traitant gnralement en dehorsdu systme bancaire. L'activit bancaire n'est ni grande dans sa taille, ni sophistiqueen terme d'offre de produits. Quelques banques du secteur priv de renommesuprieure ont nanmoins la capacit technique pour fournir des produits bancaires plusavancs, toutefois, le march demeure tir par une demande cantonne dans les


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services de base. C'est vrai mme dans segment des entreprises, o prter consistetypiquement en des oprations de financement de trsorerie court terme et taux fixe.

Par consquent, les banques dans leur ensemble accusent un retard relativementconsidrable dans la mise niveau des activits de support en particulier les fonctionsde risk management et de management des systmes d'information.

Dans ce contexte, le dveloppement de la distribution de crdit au Maroc a ttroitement corrl au rythme de la croissance de l'activit macro-conomique pendantles cinq derniers exercices et est rest modeste compte tenu des besoins definancement modrs de l'conomie. Ainsi :

La diversification limite de l'activit conomique reflte le faible niveau desophistication de la demande domestique ;

La croissance de banque de dtail semble des plus prometteuses, condition que lesoutils de gestion du risque et des procdures soient mis en place.

Faible niveau de rentabilit.

La rentabilit globale du secteur bancaire marocain demeure relativement faiblecompare d'autres pays; elle affiche une ROE stabilise autour de 7%. Le niveau basde cette performance est beaucoup plus inhrent aux banques spcialises en phasede redressement et affichant par la mme occasion une rentabilit ngative tirant vers lebas la performance globale du secteur bancaire. Hormis les banques spcialiss, leniveau de la ROE se situerait entre 10% et 11% en retrait par rapport aux performancesatteintes au cours des annes prcdentes (une moyenne de 14% - 15% durant mapriode 1996-2000).

L'ensemble du secteur semble par ailleurs de plus en plus orient vers le financementd'engagements de qualit au dtriment du volume, dans un contexte sectoriel de plusen plus concurrentiel caractris notamment par un double phnomne d'effritementdes marges et d'accroissement des impays.Si ces banques continuent par ailleurs tendre et diversifier leurs revenus poursurmonter la pression sur les marges d'intrt, leur performance financire future devraitrester relativement stable. Les banques marocaines semblent profiter cet effet d'unniveau relativement lev des marges d'intrt et d'un cot rduit de leurs ressources(comme plus de 50% de leurs dpts sont des dpts vue non rmunrs).

Sur les annes venir, le taux d'intermdiation moyen ne devrait que lgrement

dcliner pour atteindre un niveau moyen allant de 4% 6%. A l'inverse de la marged'intermdiation, les marges sur trsorerie et commissions devraient voir leurscontributions dans le PNB7 augmenter dans les annes venir et compenser ainsi labaisse prvisible des revenus tirs de l'activit de crdit.

7 PNB : Produit Net Bancaire.


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Situation financire faible pour certains tablissements.

Conscientes du caractre risqu de leur activit dans un environnement conomiquevolatil, les banques marocaines ont globalement russi btir, travers plusieurs

annes, un niveau adquat de capitalisation. Le rapport des capitaux propres sur le totalbilan est rest relativement stable autour d'une moyenne de 10% pendant les cinqdernires annes, grce notamment une politique modre de paiement de dividendeet une rentabilit relativement stable.

Cela dit, le niveau de liquidit satisfaisant dans le systme bancaire marocain reflte lemanque d'opportunits d'engagements faible risque, en particulier dans le segmentfortement concurrentiel des entreprises.

La capitalisation de certaines banques publiques reste faible eu gard leur structurefinancire ncessitant des appels de fonds importants pour les recapitaliser;

La rentabilit reste en-dessous des standards des marchs mergeants, affecte engrande part le niveau lev de provisionnement des crances en souffrance.

Crances en souffrance des banques commerciales

Le montant des crances en souffrance des banques commerciales a enregistr, entre2002 et 2004, un accroissement annuel moyen de 15,7%, 23,7 milliards de dirhams. Ila reprsent 12,4% de lencours des crdits quelles ont distribus.Paralllement, les provisions constitues en couverture de ces crances ont enregistrun accroissement annuel moyen de 16%, 17,1 milliards de dirhams, permettant un

taux de couverture de 72,2 % en 2004 contre 71,5% en 2003 et en 2002.

Le rapport entre les crances en souffrance nettes des provisions et lencours net descrdits des banques commerciales sest tabli 3,8 %, au lieu de 3,9% en 2003 et 3,5%


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en 2002. Rapportes aux fonds propres, ces crances ont reprsent 20,5% en 2004,contre 22,4% en 2003 et 18,7% en 2002.Les ramnagements des rgles de classification et de provisionnement des crancesen souffrance, intervenus la fin des annes 2002 et 2004, ont eu un impact diffrentsur les banques commerciales, certaines dentre elles ayant vu leurs crances en

souffrance saccrotre plus rapidement, notamment en 2003, pour se mettre enconformit avec ces dispositions.

En gnral, les plus grandes banques disposent d'avantages comptitifs plustroits. Ces tablissements ont dvelopp une solide notorit sur le march etaffichent une bonne sant financire susceptible d'endiguer, mieux que les banques dominante publique, toute aggravation du risque de contrepartie comme tant laprincipale cause d'insolvabilit. Leurs comptes de prts aux entreprises affichenttoutefois des concentrations leves sur diffrents secteurs.

En outre, ces concentrations ont augment davantage lorsque les banques se sontdsengages des secteurs considrs comme risqus (l'agriculture, le tourisme, le

textile et les importateurs de crale). Etant donn le manque d'opportunits de prt auxgrandes entreprises, les banques tendent tre largement exposes des petites etmoyennes entreprises.

Le problme de qualit des actifs a empir au cours des deux prcdentes anness'expliquant en grande partie par le ralentissement et le caractre volatile de lacroissance conomique ainsi qu'une exposition de risque moins diversifie.

Les banques du secteur public accusent des dficiences importantes en matire degestion du risque et de contrle de crdit, aboutissant ainsi des problmes dequalit d'actif devenant de plus en plus svres.

Trs peu de banques ont mis de ct les niveaux adquats de capitaux proprescontre les mauvaises crances.

Faible niveau de gouvernement d'entreprise.

Les banques marocaines affichent des rsultats mitigs quand il s'agit de parler dugouvernement d'entreprise. D'un cot positif, les pratiques bancaires au Maroc sontrelativement conservatrices, en particulier dans le secteur priv. De plus, les banquesmarocaines peuvent se prvaloir d'un antcdent satisfaisant en matire de stabilit dusystme bancaire marocain. Pendant les deux dernires dcennies, aucune crise debanque principale ne s'est produite au Maroc.

Nanmoins, la communication financire accuse toujours un retard au regard desmeilleures pratiques internationales et se compare dfavorablement avec les standardsobservs dans d'autres pays mergeants. Ce n'est pas directement li aux mthodescomptables, qui s'alignent dans leur ensemble sur le modle europen - un modlebas sur des rgles qui accordent une place importante au cot historique au dtrimentde la valeur conomique.


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Un hritage si historique n'est pas un facteur de contrainte en soi, mais limite descomparaisons avec d'autres banques mergeantes, qui appliquent de plus en plus desStandards Internationaux de Comptabilit.

Le principe de gouvernement d'entreprise tait quasiment absent dans la plupart destablissements de crdit dominante publique :

La communication financire ainsi que les pratiques comptables ont besoin d'treadapts dans le sens d'une meilleure information sur la situation financire destablissements de crdit. Le faible niveau de gouvernement d'entreprise est unequestion rcurrente.

Les participations de l'Etat dans le secteur bancaire ont approuv son inefficacit,notamment travers les multiples cas de mauvaise gestion et de fraude.

La rglementation ainsi que la surveillance samliorent, mais une allure lente, quiplace les tablissements de crdit la trane des standards internationaux.


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PPrreemmiirree ppaarrtt iiee ::

LL''aauuddii tt iinntteerrnnee ddaannss llee ssyyssttmmeebbaannccaaii rree mmaarrooccaaiinn :: ddeess pprraatt iiqquueess

ll iimmii tteess aauuxx ffoonncctt iioonnss ccllaassssiiqquueess..


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CChhaappii ttrree 11 ::

TTyyppoollooggiiqquuee eett vvaalluuaatt iioonn ddeessrriissqquueess bbaannccaaii rreess..


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Chapitre 1 : Typologie et valuation des risques bancaires.

Introduction.

Il est dusage de dire que le mtier de banquier est le mtier du risque. Les risques sont

inhrents l'activit bancaire. L'absence ou l'insuffisance de leur matrise provoqueinvitablement des pertes qui affectent la rentabilit et les fonds propres.

L'identification des risques est sans doute l'tape la plus importante et surtout la plusdifficile apprivoiser dans le processus de management des risques.Le risque peut se dfinir comme tout vnement ou toute situation, interne ouexterne, pouvant compromettre la ralisation dun objectif de la Banque .

Il sagit dun incident ventuel plus ou moins prvisible. La caractristique propre durisque est donc lincertitude temporelle dun vnement ayant une certaine probabilitde survenir et de mettre en difficult la banque. Le risque inhrent au secteur bancaire

se distingue par sa multiplicit et par son caractre multidimensionnel ne pouvant tremesur par un seul indicateur.

Les risques eux mmes sont multiples par leur nombre et leur probabilit. Ils sontparfois difficiles cerner aussi bien en terme d'intensit que de frquence, mais ons'accorde souvent de les rpertorier sous des catgories communment admises afinde faciliter la dfinition de modles ou scnarii unifis de gestion et de management desrisques.

En dpit de la diversit et du degr de complexit des risques auxquels lestablissements de crdit peuvent tre amens faire face, leur solidit et leur bonne

sant financire est avant tout une responsabilit qui incombe en premier lieu aumanagement de la banque.

Position partage galement par les organes de rgulation qui s'accordent dsormaisd'une faon unanime attribuer plus de responsabilits au management et aux organesdlibrants des banques dans la gestion et la prvention des risques.

Ces divers aspects seront dvelopps par rfrence aux trois questions clefs suivantes :

Quels risques doivent tre couverts par le risk management ?

Quels critres peuvent tre affects leur identification et leur valuation ?

Quelles en sont les pratiques pour le systme bancaire marocain ?


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Section 1 : Typologie des risques bancaires.

Le mtier de la banque comme toute activit but lucratif implique la prise de positionsrisques. L'inventaire des risques associs l'activit bancaire fait tat d'une varit derisques considrable.

Des divergences existent nanmoins sur leur nature et leur tendue. Toutefois, au deldes diversits d'apprciation, du primtre restreint ou tendu que l'on entend donner chaque type de risque, une tendance se dgage .

La premire phase de toutes les dmarches actuelles de gestion et de suivi des risquesbancaires consiste dans la dlimitation prcise de ces derniers et dans une dfinitionclaire de ces risques, commune et applicable l'ensemble d'un tablissement bancaire.

Toute activit bancaire expose l'tablissement des risques stratgiques, des risquesrputationnels, des risques financiers et des risques oprationnels.

Afin d'apprcier et d'analyser chaque risque, le risk manager et/ou lauditeur bancaireprocde une estimation des risques inhrents (voir graphique ci-dessous) chaquedomaine dactivit. Ces risques peuvent tre classs en trois catgories :

Les risques financiers dcoulant du march (impact de la variation des prix), dudfaut des contreparties (crdit) et de la liquidit (difficult de la banque dhonorerses engagements);

Les risques oprationnels qui ont leur source dans les risques que lorganisation,ses acteurs et lenvironnement externe font courir la banque. Ils intgrent lesrisques lis aux systmes dinformation, aux procdures, aux personnes et

lenvironnement externe. Le risque de rputation dcoulant de tout vnement susceptible d'entacher la

rputation de la Banque ou de porter atteinte la confiance quelle doit inspirer aupublic. Il se manifeste suite une publicit ou un vnement ngatif ou des erreursde communication externe.


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1. Les risques financiers.

1.1- Le risque de crdit

Le risque de crdit est dfini comme tant "la perte potentielle conscutive l'incapacitpar un dbiteur d'honorer ses engagements. Cet engagement peut tre de rembourserdes fonds emprunts, cas le plus classique et le plus courant, risque enregistr dans lebilan. Cet engagement peut tre aussi de livrer des fonds ou des titres l'occasion

d'une opration terme ou d'une caution ou garantie donne; risque enregistr dans lehors bilan " 8.

La notion de risque de crdit est immdiatement associe au risque de contrepartie,pour un dossier donn, il est en effet clair que le risque premier rside dans la volont,mais aussi dans la capacit de lemprunteur de faire face ses engagements. Les

8 Antoine SARDI : "Audit et Contrle Interne bancaires " Ed Afges septembre 2002 .

RRiissqquueess ssttrraattggiiqquueess

Risques inhrents l'activitBancaire

Risques financiers Risques oprationnels

Liquidit Compliance

Crdit Juridique

March Scurit & SIComptabilit

FiscalitRH & Fraudes

Excution des

transactions

Risques de rputation


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risques que lon pourrait qualifier dadditionnels ou de connexes au risque decontrepartie doivent galement tre matriss et donc pralablement valus. Aunombre de huit, ils prennent naissance lors de linitiation des transactions et le plussouvent perdurent jusqu lchance finale. On distingue alors :

Le risque de garantie : la banque peut devoir supporter une perte si elle ne peut

exercer la garantie attache un prt en dfaut ou si le produit de cette actionsavre insuffisant pour couvrir les engagements accumuls par le dbiteur.

Le risque de concentration : une diversification insuffisante du portefeuille deconcours en termes de secteurs conomiques, de rgions gographiques, ou detaille demprunteur peut provoquer des pertes importantes.

Le risque pays : bien connu des grands tablissements, il se manifeste lorsquunpays tranger ne dispose plus de rserves suffisantes pour faire face auxengagements en monnaie trangre de ses ressortissants.

Le risque de change : il nat chaque fois que ltablissement accorde un crdit dans

une monnaie qui nest pas celle de lexpression de ses capitaux propres; si lesressources utilises pour financer cet emploi sont libelles dans la mme devise, lerisque ne porte que sur la marge de lopration; dans le cas contraire, le montant enprincipal est galement expos.

Le risque de fraudes : multiforme, il peut sagir par exemple de concours consentis de faux clients, donc, bien videmment irrcouvrables.

Le risque dinitis : il sagit de concours accords des conditions hors march, ouselon des procdures exceptionnelles des dirigeants de la banque, desentreprises dans lesquelles ils ont des intrts ou des socits lies desactionnaires importants de ltablissement.

Le risque lgal et rglementaire : lactivit de crdit est troitement rglemente etle non-respect de nombreuses dispositions peut conduire ltablissement supporterdes pertes soit directement, soit en raison de limpossibilit de mettre en uvre unegarantie.

Documents

Memoire Sur Les Audits Bancaires