Mignovillard - Bulletin municipal 2011

7/30/2019 Mignovillard - Bulletin municipal 2011

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Les Rois Vagabonds

La station d'puration

En avant la musique l'cole

DOSSIER: Plan local d'urbanisme

Bulletinmunicipal20

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MignovillardMignovillard


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Sommaire

/ BULLETIN MUNICIPAL 2011 /

Le mot du Maire

Les dcisions du Conseil municipal en 2011Les bons comptes de 2010

Les travaux de l'anne

Extension de l'cole : en cours

Assainissement collectif : a avance !

Commission Embellissement, environnement

Commission Bois & forts

Commission PriscolaireCommission Culture, animation

Le dossier : Plan local d'urbanisme

tat civil : naissances, mariages, dcs

Nos jeunes annes

Familles rurales Arc-en-Ciel

Du ct de lcole

La BouquinetteLes Sapeurs-Pompiers

Le Comit des ftes

La marche avec les joyeux godillots

Atelier dArts plastiques

La gym : rendez-vous jeudi !

Le Club de la Cordialit

La ptanque a 50 ans !

Histoire : Fait divers tragique en 1793

Les infos municipales

Tarifs municipaux 2012

Les formalits administratives

2012, anne d'lections / Les assistantes maternelles

Trier et rduire nos dchets

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Minovillard2 bulletin municipal 2011Mairie de Mignovillard / 4, rue de Champagnole / 39250 Mignovillard / Tl. : 03 84 51 31 02 / [email protected]

Directrice de la publication : Anne TARRIUS, Maire / Conception, mise en page : Florent SERRETTE / Impression : Imprimerie Mourier

Dpt lgal : dcembre 2011 / Imprim 500 exemplaires - Photos, illustrations : DR

MENTIONSLGALES
mailto:[email protected]:[email protected]:[email protected]


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e bulletin municipal annuelainsi que le site internet sontles deux moyens principaux

offerts par votre commune pour vousinformer au mieux des actions et pro-jets communaux.

Le bulletin est en quelque sorte unrsum des choses importantes qui sesont passes dans lanne, il vous pr-

sente aussi les comptes annuels.

Le site internet est un outil au servicede la vie de tous les jours. Actualisrgulirement, il vous permet dtreau courant des activits du conseil,des spectacles et animations prvuespour une information au jour lejour

Alors comme tous les ans, nous

avons le plaisir de vous prsenter vo-tre bulletin municipal!

2011 aura t une anne o de gran-des ralisations, dont certaines at-tendues depuis longtemps, ont vu lejour.

Tout dabord lassainissement, avecla construction de la station dpura-tion. Depuis peu, elle fonctionne !Les travaux ont t effectus dans lestemps et je vous invite aller voir cetouvrage qui sintgre parfaitementbien dans le paysage. Vous trouverez lintrieur du bulletin toutes les ex-plications le concernant.

Fin aot, les travaux de lcole ontcommenc. Ce sera aussi une des ra-lisations majeures de ce mandat.Deux classes de Maternelle, une sallede motricit et divers ramnage-

ments pour accueillir cette 5e classe

ouverte en 2008. Le restaurant sco-laire permettra aux lves de restersur place et ils bnficieront aussidun nouvel espace priscolaire plusadapt leurs besoins. Quatorze moisseront ncessaires pour achever cebtiment, donc encore un peu de

patience avant le dmnagement

Le PLU (Plan local durbanisme),

mme sil ne correspond ni a nosattentes, ni nos souhaits, a t ap-prouv en dbut danne. Nous dis-posons donc maintenant dun nou-

veau plan durbanisme que nous vousprsentons dans ce bulletin.

En ce qui concerne les futurs pro-jets qui sont encore au stade de r-flexion ou dj ltude, on peut ci-ter:

un audit sur la consommationnergtique des btimentscommunaux pour savoir commentfaire diminuer les factures dnergie

une tude concernant lamnage-ment des carrefours importantsdu village afin non seulementdamliorer la scurit, mais ausside faire quelques embellissements

pour rendre notre commune plusattrayante

enfin la mise en place de ltudediligente par la MSA en ce quiconcerne un futur tablissement

pour personnes ges non d-pendantes. Cest pour la ralisationde ce projet que la commune a r-cemment achet la maison Bour-geois ct de lcole.

Je termine en remerciant lensembledu personnel communal pour leurs

comptences et le srieux de leur tra-vail. Tous ont cur de vous rendrele meilleur service possible.

Et comme cest traditionnellement lapriode des vux, au nom du Conseilmunicipal, du personnel communal eten mon nom personnel, je vous sou-haite une bonne et heureuse anne2012. Que cette nouvelle anne puisse

vous apporter joies familiales et rus-

sites professionnelles.

Anne TARRIUSMaire de Mignovillard

L

Le mot du Maire

/ DITORIAL /

Minovillard bulletin municipal 2011 3


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/ RENDRE COMPTE /

Minovillard4 bulletin municipal 2011

Les dcisions du Conseil

municipal en 2011ans les pages qui suivent, vouspouvez retrouver un conden-s des principales dcisions

prises par le Conseil municipal.

Les comptes-rendus complets sontaffichs sur les panneaux prsents Mignovillard, Petit-Villard, Froidefon-

taine et Essavilly et dsormais en lignesur le site internet, mignovillard.fr.

NOUVEAUT En plus du nombrede membres prsents, nous indiquonsle nombre de pouvoirs (procurationde vote donne par un conseiller mu-nicipal absent un autre).

10 JANVIER 2011

14 membres prsents

Recensement : deux agents ont trecruts (Marie-Odile Oberweis etMathieu Duchesne) pour recenser lapopulation du 20 janvier au 19 f-

vrier. La dotation de lEtat pour leurrmunration est de 1495 au total.

Finances : les placements arrivs chance sont renouvels pour unedure dun an avec 8 placements de100 000 et 1 placement de 88000 .

Plan local durbanisme (PLU) : leConseil municipal approuve la rvi-sion du PLU telle que le dsirent lesservices de lEtat, bien que certainssouhaits importants de la Com-mune naient pas pu tre pris encompte.

Assainissement / Taxe : la taxedassainissement institue par dli-bration du 6 dcembre 2010 nepouvant avoir un effet rtroactif, ilest prcis quelle entrera en vi-gueur le 1er fvrier 2011.

7 FVRIER 2011

13 membres prsents

Extension de lcole : aprs le choixdes entreprises fin 2010, le Conseilmunicipal entrine le choix de lacommission dappel doffres pour

les lots prcdemment dclars in-fructueux.Lot n1 Terrassements gnraux/

VRD : SAS Jeannin pour 111958,04 HT.Lot n10 Mtallerie, portes diver-ses, chssis aluminium vitrs :SARL Ducrot pour 88 806,85 HT.

Eau : aprs appel doffres, le Syndi-cat des eaux du Centre Est a confide nouveau le contrat de prestationde service Veolia pour une durede 10 ans.

Priscolaire : le Conseil municipalattr ibue une subvention de28710,20 au titre de lanne 2011.Une rflexion est lance pour de-mander une participation financireaux communes extrieures bnfi-ciant du service.

7 MARS 201113 membres prsents

Comptes administratifs : le Conseilmunicipal approuve, lunanimit,les comptes administratifs 2010 dela Commune, pour le budget prin-cipal et les budgets annexes (Lotis-sement des Frnes et Eau, assai-nissement). Le Maire ne participepas au dbat et au vote.

Plaine de Combe-Noire : lONF etla Chambre d'agriculture prsentent

le projet de rouverture de la plainede Combe-Noire, afin de pturer cemilieu remarquable.Le Conseil municipal donne sonaccord pour lancer llaborationdun plan de gestion intgr sylvo-pastoral, dont le cot de 7 101,25 HT est subventionn 80 %

Assainissement : suite la demandede la Commune de Communailles-en-Montagne, le Conseil municipalaccepte le raccordement de ce vil-lage la nouvelle station dpura-tion de Mignovillard, pour 65 qui-

valents habitants.La participation financire deCommunailles-en-Montagne seratudie, tant pour linvestissementque pour le fonctionnement.

Assainissement (2) : compte tenudu contexte technique et financier,il apparait dsormais comme possi-ble de raccorder le hameau de Froi-defontaine au rseau d'assainisse-ment collectif.Les lus souhaitent donc s'engagerdans cette voie.

Bois : la Commune exerce son droitde prfrence et achte la parcelle

ZD 28, au lieu-dit Les Chenillons,de 73 ares 30, pour un montant de7000 Jean-Claude Chauvin.

21 MARS 2011

13 membres prsents

Budget primitif Eau et assainis-sement : il est prvu 157 005 enfonctionnement et 1 975 781 eninvestissement.

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/ RENDRE COMPTE /


Budget primitif Lotissement : il estprvu 84 566 en fonctionnement et45 374 en investissement. Ce bud-get pourra tre cltur en fin d'anneet devrait produire un excdent prvi-sionnel de 28 179.

Embellissement : un budget de3500 sera consacr aux illumina-tions de Nol 2011 (nouveaux bran-chements et achats) et 2 500 pour lefleurissement estival.

4 AVRIL 2011

12 membres prsents et 1 pouvoir

Budget primitif de la commune : ilest prvu 1 240 863 en fonction-nement et 3 375 420 en investis-sement (dont oprations dordre etprojets pluriannuels).

Taux dimposition : le Conseil mu-nicipal dcide daugmenter les tauxcommunaux des taxes locales de2 %, aprs plusieurs annes sansaucune hausse. Le produit fiscalattendu est de 189 637.

Bois & forts : les parcelles 53, 58et 59 sont situes en zone humideNatura 2000 (vers ltang de Fon-taine-Carre) et ne sont exploitablesquen priode de fortes geles.La Commune dcide donc, pourfavoriser la biodiversit, de ne pasraliser de coupes dans ces parcellespendant 30 ans en change duneaide europenne de 2 000 /hapour ces lots de snescence.

Conseil dcole : les effectifs sontstables, un bon niveau. 125 lvespour 2010-2011 et 127 lves pour2011-2012.

Bar, restaurant : les lus donnentleur accord pour le lancement dunetude de faisabilit ralise par laChambre de commerce et dindus-trie du Jura, avec un questionnaireadress aux habitants du canton.

9 MAI 2011


Assainissement / Topographie : le

Cabinet Colin est choisi par le Con-seil municipal pour effectuer unrelev topographique pralable auxtravaux de rhabilitation et de cons-truction du rseau dassainissementpour la 3me tranche. Le cot est de7 570,50 HT.

Assainissement / Schma directeur:la DDT (Direction dpartementaledes territoires, ex-DDE) nayantplus la comptence pour finaliser le

schma directeur d'assainissement,la Commune confie cette missionau Cabinet IRH, pour un montantde 3 000 maximum.

Priscolaire : le compte dexploita-tion 2010 du centre priscolaire faitapparatre un excdent de gestionde 4 963,08 , signe dune gestionrigoureuse. Cet excdent sera rendu la Commune.

Lotissement, rue de Frasne : le

Foyer jurassien, en charge de laconcrtisation du projet, rencontredes difficults concernant la gestiondes eaux pluviales sur le terrain. Lessurcots risquent de remettre encause le projet. Le Conseil munici-pal va tudier toutes les possibilitstechniques et financires pour lapoursuite du projet.

15 JUIN 2011

11 membres prsents

Assainissement : le cabinet IRH,missionn par la Commune, fait lepoint sur lensemble du dossier.Pour la 3me tranche, les travauxenvisags concernent la construc-tion de 3 dversoirs dorage, la ra-lisation dun rseau sparatif dansles rues de l'Usine, du Martinet, deChampagnole, des Mdecins et jus-quau futur lotissement de la rue deFrasne, et le raccordement de Froi-defontaine.

Routes : lentreprise Cuenot estcharge de la rfection ponctuelledes rues (point--temps) pour3996 HT.

Finances : le Conseil municipalsouscrit auprs de Dexia un prt de162 875 au taux bonifi de 2,61 %sur 15 ans, dans le cadre dune op-portunit lie la relance des Tra-

vaux publics.Cette somme participera au finan-cement des travaux dassainisse-ment et de lextension de lcole.

Culture : la commission Culture,

animations permet la communedaccueillir le spectacle de la troupedes Rois Vagabonds le 2 juillet 20h30 afin de permettra la diffusionde la culture en milieu rural.

17 JUIN 2011

12 membres prsents et 2 pouvoirs

Snatoriales : aprs lection, les 3dlgus de la commune pour les

lections snatoriales sont AnneTarrius, Grard Caille et FlorentSerrette, et les 3 supplants sontClaude Paget, Anne-Marie Mivelleet Georges Courvoisier.

Bois & forts : les membres duConseil municipal dcident de rali-ser des travaux en fort par lONFpour un investissement total de29835,08 HT.

Le chiffre :13Cest le nombre de fois o le Con-

seil municipal de Mignovillard sest

runi en 2011.

Les sances ont lieu au moins le 1er

lundi de chaque mois (sauf ex-

ception), et sont publiques. Cha-

cun peut donc y assister librement,

sans toutefois pouvoir s'exprimer.


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/ RENDRE COMPTE /

25 JUILLET 2011


Intercommunalit : le Prfet du Jura

propose la fusion de plusieurs syn-dicats dans lesquels la Communeest adhrente, concernant leau :Syndicat des eaux du Centre Est etSyndicat des eaux de Bief-du-Fourg.

Aprs dbat, le Conseil municipalrefuse cette fusion par 4 voix con-tre, 1 voix pour et 7 abstentions.

Routes : suite un appel doffres,les lus municipaux retiennent laproposition de lentreprise SJE

pour 59 283

HT pour la rfectiondune partie de la route de Mibois,vers la Scierie Chauvin.

Ecole : le cot de fonctionnementde lcole dans le budget communalest de 565,40 par lve pour lan-ne 2010-2011. Une participation

correspondante est demande aux 4communes extrieures do vien-nent 33 lves.

Finances : afin de financer les tra-vaux dassainissement, la Communea demand plusieurs propositionsaux banques pour un prt de573 000 sur 30 ans. Cest loffredu Crdit mutuel qui est retenue,avec un taux fixe de 4,60 %, sansfrais de dossier.

Finances (2) : La mme dmarche at effectue pour financer les tra-

vaux d'extension de lcole, pour unprt de 665 000 sur 15 ans et cestgalement loffre du Crdit mutuelqui est retenue, avec un taux fixe de4,15 %, sans frais de dossier.

Chalet de la Bourre : les occupantsactuels, M. et Mme Bonjour, don-nent leur pravis de 6 mois pourquitter le Chalet. De nouveaux g-rants devront tre trouvs.

5 SEPTEMBRE 2011


Droit de premption : aprs un

large dbat, le Conseil municipaldcide, par 13 voix pour et 1 abs-tention, de prempter la proprit

vendue par M. Patrick Bourgeois,afin denvisager la cration duntablissement pour personnesges, de type Marpa. Plusieurspropositions directes dachatavaient t faites par la Communede Mignovillard lors des annesprcdentes.

Balayeuse : le tarif de location de labalayeuse communale avec employest fix 30 TTC/heure pour lescommunes avoisinantes qui en fe-raient la demande.

Affouage : pas daffouage en 2011.

3 OCTOBRE 2011


Assainissement : la taxe dassainis-

sement vote par le Conseil muni-cipal (pour les habitants relis lassainissement collectif, afin de lefinancer) sera recouvre par Veolialors de l'tablissement des facturesdeau. Les sommes collectes serontreverses la Commune pour ali-menter le budget annexe Eau, as-sainissement et ainsi rembourserles emprunts.

Priscolaire : un point est fait sur la

frquentation, les tarifs, le fonc-tionnement et les projets. Parailleurs, le Conseil municipal charge



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/ RENDRE COMPTE /

Mme le Maire de contacter lescommunes de Bief-du-Fourg etCommunailles-en-Montagne afin deleur proposer de participer financi-rement au fonctionnement du cen-

tre priscolaire dont les enfants deleurs communes bnficient. Leprincipe retenu est de proposer,dans un premier temps, que ces 2communes prennent en charge50 % du cot moyen annuel defonctionnement par enfant de leur

village.

Commission dappel doffres : lebureau d'tudes Vritas est retenupour raliser le diagnostic accessibi-

lit de la commune et le bureaud'tudes BEJ ralisera, quant lui,ltude pour lamnagement des dif-frents carrefours de la commune.

Tarifs communaux : pour 2012, leslus dcident daugmenter les tarifscommunaux de 2 % en appliquantla rgle de larrondi. Ne sont pasconcerns par cette hausse : lesphotocopies, les cautions et le prtde la balayeuse (cf. Tarifs, page 43)

Urbanisme : le Conseil municipaldcide de ne pas modifier la zonedu champ dapplication du droit depremption dans le nouveau Planlocal d'urbanisme (PLU), par rap-port la zone initiale fixe le 18avril 1988 dans le Plan d'occupationdes sols (POS).

Bois & forts : au cours de la ventede Champagnole, la Commune a

vendu un lot de 481 m3 de la par-

celle 45 pour un total de 34 636 la Scierie Cte de Bletterans, et unlot de 598 m3 de la parcelle 46 pourun total de 45 222 la ScierieChauvin de Mignovillard.

5 NOVEMBRE 2011

11 membres prsents

Etang de Fontaine-Carre : untechnicien de la Fdration dpar-

tementale des chasseurs du Juraprsente la possibilit de raliser un

plan de gestion pour la zone autourde l'tang de Fontaine-Carre.Le plan de gestion permettrait deraliser un tat des lieux et d'envisa-ger des travaux pour la prservation

et la valorisation des zones humai-nes, ainsi que pour le curage del'tang.

Chalet de la Bourre : les nouveauxgrants partir du 1er janvier 2012sont Elisabeth Girod et PhilippeGruber. Le loyer est rvalu den-

viron 5 %, 360 par mois.

Nom de rue : la rue permettantlaccs la cooprative fromagre, Petit-Villard, est nomme rue deBief-du-Fourg.

Urbanisme : les lus dcident dap-pliquer la nouvelle taxe damna-gement au taux minimal de 1 %, quisappliquera sur toutes les deman-des en matire durbanisme pour laconstruction de surfaces nouvelles.Par contre, la Commune ne sou-haite pas appliquer la taxe verse-ment pour sous-densit.

Extension de lcole : un avenant de6 506,24 TTC au lot n1 Terras-sement est tabli pour le dtour-nement dune canalisation.

5 DCEMBRE 2011

14 membres prsents

tang de Fontaine Carre : suite la dernire runion du Conseil mu-nicipal et aprs un rappel du projet,

les lus dcident de confier la F-dration de chasse du Jura la ralisa-tion dun plan de gestion pour lesparcelles communales autour deltang de Fontaine Carre.

Aucune partic ipation financirenest demande la Commune, quidevra par la suite indiquer ses prio-rits de ralisation de travaux.

Plaine de Combe-Noire : un comp-te rendu est fait aprs la runion

des commissions Agriculture etBois & forts.

Une nouvelle rencontre aura lieurapidement avec lONF, la Cham-bre dagriculture et les agriculteursintresss.

Assainissement : suite lappeldoffres lanc pour la 3me tranchedes travaux (rseaux) et afin que lacommission dappel doffres puissefaire un choix, le Conseil municipaldcide de retenir lhypothse detravaux pour lensemble des eauxuses (Froidefontaine, Mignovillardet futur lotissement de la rue deFrasne), ainsi que ce qui est urgentau centre du village pour les eauxpluviales.

De mme, il est dcid que laCommune proposera de raliser lestravaux sur les 51 branchementsprivs concerns par la mise dou-ble rseau Mignovillard, avec uneparticipation financire de la Com-mune hauteur de 50 % du reste charge pour les particuliers.Enfin, une participation du budgetgnral, hauteur denviron150000 , sera prise pour financerune partie des travaux dassainisse-

ment et ce, afin que le niveau de lataxe dassainissement reste peuprs quivalent ce qui a t an-nonc.

cole : il y a actuellement 132 l-ves, issus de 83 familles.

bulletin municipal 2011 7

m i g n o v i l l a r d . f r

COMMISSIONS

La composition des commis-

sions communales peut tre

consulte sur le site internet,

mignovillard.fr, mis jour r-

gulirement avec les commis-

sions cres.

Vous pouvez galement retrouver

les diffrentes commissions dans

le Bulletin municipal 2008 (exem-

plaires disponibles la Mairie).

Minovillard


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Les bons comptes de 2010

/ FINANCES /

es lments que vous trouvez dans les pages quisuivent vous prsentent l'essentiel du compteadministratif 2010 de la Commune de Migno-

villard. Outre les tableaux dtaills, les graphiques de-vraient vous permettre de mieux apprhender la part desdiffrentes recettes et dpenses.

Ce compte administratif, tabli au dbut de chaque anne,retrace les recettes et les dpenses effectives de lanneprcdente, au centime prs. Vous pouvez donc retrouver,en investissement comme en fonctionnement, commenta t utilis largent du budget communal.

Sagissant des recettes de fonctionnement, on retrouve lestrois ressources principales :

les produits de services (265 905,29), avec la part laplus importante provenant des coupes de bois

les impts et taxes (174 204,28 ), qui correspondentaux ressources fiscales

les dotations et participations (135 916,05 ), o on

retrouve principalement les dotations verses par lEtat.Lensemble des recettes de fonctionnement reprsente613 566,48, en hausse de 21 000 environ par rapport 2009. Il faut ajouter les recettes dinvestissement(116990,96), soit un total de 730 557,44 en 2010.

Les dpenses, elles, se rpartissent entre le fonctionne-ment et linvestissement, pour 1 131 055,20 en 2010.

Les dpenses de fonctionnement regroupent notamment :

les charges caractre gnral (215 418,85 ), danslesquelles on retrouve la fois les charges de carbu-

rants, llectricit, leau, le tlphone, lentretien de lavoirie et des btiments, les fournitures du secrtariat

les charges de personnel (159 961,41), permettant dermunrer le personnel communal et de payer la partpatronale des salaires

les autres charges de gestion courante (84 787,66 ),avec en particulier la part communale pour le serviceincendie des sapeurs-pompiers, les subventions auxassociations et les indemnits du maire et des adjoints.

En investissement, les dpenses de 2010 ont en particulierconcern les deux premires tranches de lassainissement(station dpuration et rseau de transit), do une subven-tion de 521 235 au budget annexe Eau et assainissement.

L

Les impts locaux : + 2 %

Pour lanne 2011, le Conseil municipal a dcid une

hausse trs modre de 2 % des taux communaux des

taxes, qui taient rests identiques depuis 2006.

De nombreuses modifications sont intervenues en 2011

dans la rpartition des impts locaux entre les diffrentes

collectivits, suite la rforme de la taxe professionnelle.

Pour compenser une partie de la perte de la taxe profes-

sionnelle, une nouvelle Cotisation foncire des

entreprises a t cre par le lgislateur. De mme, d-

sormais, la Commune peroit la part de taxe d'habitation

qui allait au Conseil gnral, et la part de taxe sur le fon-

cier non bti perue par le Conseil gnral et le Conseil

rgional. Cela explique les diffrences importantes de

taux entre 2010 et 2011 dans le tableau ci-dessous.

Ainsi, en 2011, la Commune de Mignovillard a peru envi-

ron 238 245 de contributions directes (notification):

Taxe dhabitation : 66 657 (19 506en 2010)

Taxe sur le foncier bti : 56 730 (53 935en 2010)

Taxe sur le foncier non bti : 49 796 (45 665en 2010)

Cotisation foncire des ent. : 65 062 (46 088decompensation relais en 2010)

Il faut ajouter la Commune de Mignovillard a vers

44 942 au Fonds national de garantie individuelle de

ressources (FNGIR) en 2011. C'est, selon l'Etat, le trop

peru par la Commune au niveau des impts remplaant

la taxe professionnelle. Alors que nous avons t ver-

tueux avec des impts communaux faibles, on nous retire

donc cette somme pour la donner des communes et

intercommunalits qui avaient des impts locaux levs !

Taxe Taux 2011 Taux 2010

Taxe dhabitation 9,85 % 3,12 %

Taxe sur le foncier bti 6,56 % 6,43 %

Taxe sur le foncier non bti 18,19 % 17,35 %

Cotisation foncire des ent. 12,78 % /

Minovillard

EN RSUM...

616 053,74 / Cest le montant du fond de tr-sorerie de la Commune la date du 7 dcembre 2011.Mais ce montant est sujet de nombreuses fluctua-tions actuellement, en raison du paiement des travauxd'assainissement et du dblocage des diffrents em-prunts contracts.

888000 / Cest le montant des placements fi-nanciers de la Commune, dus aux recettes exception-nelles daprs la tempte de 1999.

8 bulletin municipal 2011


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/ FINANCES /

Investissement

Dpenses

Immobilisations incorporelles 4 818,29 Frais documents d'urbanisme 4 818,29

Subventions d'quipement 528 932,00

SPIC (service public industrielet commercial) 521 235,00

Subv. dquipement aux pers.de droit priv

7 697,00

Immobilisations corporelles 102 426,72 Rseaux de voirie 40 795,92

Autre matriel et outillage(rserve incendie)

23 970,75

Bois, forts 11 682,50

Autres immobilisations corporelles 7 500,83

Btiments publics 6 624,08

Cimetire 4 176,79

Installations de voirie 3 516,26 Htel de ville 3 204,68

Matriel de bureau et informatique 954,91

Immobilisations en cours 19 918,00 Avance / commande d'immo. corpo. 19 918,00

Remboursement d'emprunts 12 909,75 Emprunts en euros 12 909,75

TOTAL DES DPENSES RELLES(hors oprations d'ordre)

669 004,76

Recettes

Subventions d'investissement 6 012,73 Dpartement 6 012,73

Dpts et cautionnements reus 157,00

Dotations, fonds divers, rserves 110 821,23FCTVA (Fds de compensation TVA) 30 446,07

Excdent de fonctionnement 80 375,16

TOTAL DES RECETTES RELLES(hors oprations d'ordre)

116 990,96

La rpartition des dpensesentre investissement et fonctionnement

59,1 %

40,9 %

Dpenses d'investissement

Dpenses de fonctionnement

Les principaux postesdes dpenses d'investissement

77,9 %

6,1 %

3,6 %3,2 %

3,0 %

1,9 %2%1%1%

Subventions d'quipementVoirieRserve incendieDiversImmobilisation en coursRemboursement d'empruntsBois et fortsHtel de ville et autres btimentsIlluminations de Nol 2009-2010



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/ FINANCES /

35 %

13 %

8 %

8 %

7 %7 %6 %

6 %

4 %

4 %1 %1 %

PersonnelEnergiesEntretien (voirie, forts, bt., matriel roulant...)Impts et taxesService d'incendieDiversFournitures (petit quip., scolaire, adm., voirie...)Subventions aux associationsGardiennage, prestat. de serviceIndemnits des lusFtes, crmonies, rceptionsCommunications (courrier, tlphone)

Les dpenses de fonctionnement

32 %

27 %

21 %5 %

5 %

4 %3 %

1 %1%1%Coupes de bois

Impts locauxDotations de l'EtatAutresAgence postale et Frais scolairesRevenus des immeublesCarrire JeanninProduits financiersTaxe d'affouageDroits de mutation

Les recettes de fonctionnement

0

240 000,00

480 000,00

720 000,00

960 000,00

1 200 000,00

L'volutiondesdpensesdefonctionnementdepuis1990

Cette courbe n'est qu'indicative, puisque, selon les annes, le primtre des charges de la Commune n'est pas le mme. Par

exemple, les dpenses de fonctionnement comprenaient, auparavant, la collecte des dchets. De mme, parfois, les bois sont

exploits directement par la Commune, qui doit ainsi payer les bcherons.



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/ FINANCES /

Fonctionnement

Dpenses

Charges caractre gnral 215 418,85 Combustibles 32 170,41

Taxes foncires 29 773,00

Entretien de voies et rseaux 20 965,94 Energie, lectricit 25 031,80

Contrats de prestation de services 18 374,77

Frais de gardiennage 13 616,40

Primes d'assurance 7 780,43

Fournitures scolaires 6 630,02

Frais d'actes, de contentieux 6 289,32

Maintenance 6 220,30

Entretien de btiments 4 823,51

Ftes et crmonies 4 782,14

Entretien matriel roulant 3 682,43

Carburants 3 558,24

Fournitures de petit quipement 3 420,38

Fournitures de voirie 2 932,21

Autres matires et fournitures 2 691,61

Frais de tlcommunication 2 619,69

Fournitures administratives 2 367,76

Publications 2 250,34

Fournitures d'entretien 2 040,26

Entretien autres biens mobiliers 1 795,00

Concours divers (cotisations) 1 771,48

Eau et assainissement 1 636,58

Frais d'affranchissement 1 409,62

Divers 6 794,21

Charges de personnel 159 961,41 Personnel titulaire 71 268,21

Personnel non titulaire 35 803,05

Cotisations l'Urssaf 20 878,60

Cotisations aux caisses de retraite 19 181,34

Cotisations assurances du personnel 6 691,15

Cotisations Assedic 2 304,00

Cotisation ctre gestion fonct publique 1 875,81

Cotisations d'autres organismes 1 025,91

Mdecine du travail 539,30

Autres impts et taxes 288,27

Prestations verses 95,77

Autres charges de gestion courante 84 787,66 Subv. fonctmt aux pers. de droit priv 35 196,84

Service d'incendie 29 539,84

Indemnits lus 18 884,80

Cotisation retraite lus 637,94

Charges subv. de gestion courante 226,24

Contributions aux organismes de regr. 302,00

Charges financires 1 708,93

Charges exceptionnelles 173,59

TOTAL DES DEPENSES REELLES(hors oprations d'ordre) 462 050,44


Recettes

Attnuation de charges 9 319,53

Remboursement des rmunrationsde personnel

9 319,53

Produits de services 265 905,29 Coupes de bois 197 680,44

Remboursemt par d'autres redevables 30 954,76

Autres redevances et recettes 17 160,00 Taxe d'affouage 7 980,00

Menus produits forestiers 7 548,16

Taxes de pturage, tourbage 2 810,19

Concessions dans les cimetires 1 350,40

Droit de chasse et de pche 241,34

Redevance d'occupationdu domaine public

180,00

Impts et taxes 174 204,28 Contributions directes 120 424,00

Impts locaux 46 088,00

Taxe additionnelle droits de mutation 7 145,19

Droits de place 547,09

Dotations et participations 135 916,05 Dotation forfaitaire 85 672,00

Dotation de solidarit rurale 22 310,00

Etat / compensationde la taxe foncire

15 905,00

Dotation gnrale de dcentralisation 7 129,00

Autres organismes 2 285,19

Compensation d'exonrationde la taxe d'habitation

1 809,00

Etat / compensation de

la taxe professionnelle

310,00

Autres attributions et participations 289,00

Autres 206,86

Autres produits gestion courant 28 221,33 Revenus des immeubles 23 403,36

Produits divers de gestion courante 4 817,97

Produits financiers 6 494,94

Produits exceptionnels 4 569,48 Produits des cessions d'immobilisation 1 524,49

Produits exceptionnels divers 3 044,99

TOTAL DES RECETTES REELLES(hors oprations d'ordre) 624 630,90


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Les travaux de lanne

/ RTROSPECTIVE /

Mur de soutnement dela route dpartementale 35

Ouf, a y est! Aprs une (trs) longueattente, le Conseil gnral du Jura arpar et consolid le mur de sout-nement sparant la Dpartementale35 et la proprit de RaymondCLAUDET, rue de Nozeroy.

Une barrire de scurit sera pose

sur le mur, par la Commune, au prin-temps 2012.


Les employs communaux, courageusement, ont pris encharge la rnovation de lancien lavoir situ dans le quar-tier du Nods, vers les terrains synthtiques.

Un important travail de nettoyage a t entrepris car leslieux taient envahis par une vgtation luxuriante. Lint-

rieur du lavoir tait rempli par les pierres des murs crou-ls.

Il reste consolider les murs, par mesure de scurit, pourque ce secteur devienne un joli but de promenade. La fon-taine alimentant les bassins a galement t nettoye.

Le lavoir du Nods


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/ RTROSPECTIVE /

Appartement de la poste :fentres et porte neuves

Les fentres et la porte dentre, ensimple de vitrage, ont t remplacespar des menuiseries isolantes. En plusdu confort supplmentaire, la con-sommation de fuel diminuera.

Cest lentreprise Guillemin qui a ra-lis les travaux.

Cot: 6 896 HT

clairage de labribusde Petit-Villard

Matin et soir, en cette priode hiver-nale, les enfants qui utilisent les

transports scolaires apprcient lenouvel clairage situ vers labribus.Les habitants riverains y voient plusclair.

Le SIDEC (syndicat mixte chargnotamment de llectricit dans le

Jura) a suivi le dossier.

Cot total de lopration: 6 607,87 TTCdont 2 643,15 (40%) la charge duSIDEC et 3 964,72 (60 %) la

charge de la Commune.

e dbut des travaux pour lex-

tension de lcole maternelle etprimaire de Mignovillard tait pro-gramm le 22 aot 2011. Toutefois,une famille de chauves-souris, prot-ge, logeant sous le prau, a modifile droulement de la dmolition. Leurgte a t pargn. Un logement pournos pipistrelles est prvu sur la nou-

velle construction.

Les travaux doivent durer environ 14mois. La mto de cet automne a t

favorable aux entreprises qui tra-vaillent dans de bonnes conditions.

Cette extension comprend : deux sal-

les de classe, une salle de motricit,un restaurant scolaire, un office, unesalle de repos, des rangements, unprau couvert et ferm (il peut sou-

vrir), un prau ouvert, un ascenseur ettous les sanitaires ncessaires. Parailleurs, cette opration est loccasionde rendre la mairie accessible aux per-sonnes mobilit rduite, grce linstallation dune plateforme lva-trice dans le hall du btiment actuel.

Lemprise du chantier a supprimtoute la surface de rcration de la

maternelle et rduit celle du primaire

ce qui na pas manqu de poser desproblmes. Mais lquipe enseignante,avec Annie et Cline, a fait preuvedune ractivit remarquable en ins-taurant des tours de rcration pourchaque classe.

L

Extension de l'cole : en cours...

P h o t o s d u c h a n t i e r

Dcouvrez une slection de

photos du chantier

de construction

sur la dernire pagede ce bulletin municipal.



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/ COMMISSIONS MUNICIPALES /

1re tranchela station d'puration

Les travaux dbuts fin 2010 se sontachevs l'automne 2011. Dsormais,la nouvelle station d'puration estoprationnelle et fonctionne depuisfin novembre.

Dcouvrez les principales tapes de laconstruction de la station d'purationgrce la slection de photos et d'ex-plications que vous trouverez lapage 16.

Et pour mieux comprendre le fonc-

tionnement de cette station filtresplants de roseaux, vous pouvezprendre connaissance de la fiche,page 17, avec le plan d'implantation.

2me tranchele rseau de transitet le double rseau

Ralisation du transit des eauxuses de la station d'puration au

terrain de tennis, avec rfection dudgrilleur

Ralisation du double rseau dansle secteur des HLM

Liaison avec le double rseau exis-tant du lotissement de la rue de

Walheim et de la zone artisanale

Amnagement de lexutoire de Froi-defontaine pour les eaux pluviales

Rfection de certains points dfec-tueux sur le rseau dans le secteurde Petit-Villard

3me tranchele reste des travaux decanalisations Mignovillardet Froidefontaine

LOT CANALISATIONS

Une partie ferme

Rseau de collecte et de transit duhameau de Froidefontaine

Mise en sparatif du rseau des eauxuses du bourg de Mignovillard

Une partie optionnelle

Reprise des branchements en partieprive sur le hameau de Froidefon-taine (uniquement pour le collectif)et Mignovillard (les habitations dela rue de lUsine et la rue de Cham-pagnole, de lglise au cimetire)

5 parties conditionnelles

Pour le remplacement et le dtour-nement du rseau des eaux pluvia-les dans le bourg (cf. ci-contre)

LOT POSTE DE REFOULE-MENT FROIDEFONTAINE

Cest le groupement d'entreprisesEurovia/Vermot qui ralisera les tra-

vaux des deux lors de la 3me trancheau printemps 2012.

Concernant le lot canalisations, laCommune a retenu les travaux sui-

vants : la partie ferme, la partie op-tionnelle et deux parties conditionnel-les (pour les secteurs les plus dfec-tueux et urgents)

Assainissement collectif :

a avance !LE POINT SUR

LES 3 TRANCHES

ZOOM SUR Les branchements privs

Une runion dinformation est prvue au dbut de lanne 2012 concer-nant la partie optionnelle pour la reprise des branchements privs. Cetterunion permettra d'expliquer les modalits techniques et financires ainsique le calendrier des travaux qui peuvent tre mis en place par la Com-mune pour le compte des habitations concernes.

En effet, l'intrt est de raliser les branchements sur le domaine priv en

mme temps que les travaux sur le domaine public, afin d'obtenir lemeilleur fonctionnement possible et une rationnalisation des cots pour lesparticuliers concerns.

ZOOM SUR Communailles-en-MontagneLa Commune de Communailles-en-Montagne a sollicit la Commune deMignovillard pour se raccorder la station d'puration, partiellement dansun 1er temps (lotissement), puis totalement dans un 2me temps (village).Etant donn la capacit de la station (800 quivalents habitants), la Com-mune est favorable. Ce partenariat permet aussi damortir financirementplus facilement linvestissement de la station. Les travaux de transit ont t

raliss cet t et Communailles-en-Montagne est raccord la station de-puis quelques semaines.



15/48Minovillard


Cot total et financement 1 640 000 HT : ce cot comprend

l'ensemble des travaux (les 3 tran-ches), l'exception des branche-ments privs.

Ces travaux bnficient de subven-tions du Conseil gnral du Jura etde l'Agence de l'eau Rhne Mdi-terrane Corse, hauteur de48,5% du total.

La part communale du financementest couverte par un emprunt de573000 4,60 % sur 30 ans, con-tract au cours de l'anne 2011 au-prs du Crdit mutuel.

Et pour maintenir un niveau accep-table de redevance d'assainissementcollectif (cf. ci-dessous), puisque

c'est cette redevance qui couvrel'annuit de l'emprunt, la Communeapportera une subvention de150000 160 000 provenant du

budget gnral en direction dubudget annexe. Le montant prcissera ajust en fonction du cot d-finitif des travaux.

Redevanced'assainissement collectif

Comme annonc en 2010, le Con-seil municipal a travaill pour main-tenir la redevance d'assainissementcollectif au niveau annonc. Des

choix et des priorits ont donc ttablis pour se tenir ce cadrage.

0,86 HT par m3 d'eau consommet 111 HT de forfait annuel parbranchement.

Cette redevance entre en applica-tion en 2012 pour les habitants deMignovillard, Petit-Villard et Froi-

defontaine concerns par l'assainis-sement collectif. Les autres, no-tamment Essavilly, ne sont pasconcerns puisque leurs habitations

sont en assainissement individuel.Plus de travaux,avec un budget matris

Avec le mme budget que celuiprvu dans le projet de dpart, laCommune de Mignovillard va rali-ser des travaux qui ntaient pasprogramms initialement:

- le rseau de collecte et de transitdu hameau de Froidefontaine

avec son poste de refoulement- la mise en sparatif du rseau

eaux uses entre la Mairie etlentre du futur lotissement dela rue de Frasne

- la ralisation de 2 tranches deremplacement du rseau eauxpluviales

COMBIENA COTE ?


Froidefontaine [++]

Aprs insistance de la Commune au-prs du Conseil gnral et delAgence de leau pour rtudier etcomparer le cot et le type de travauxen systme non collectif et en sys-tme collectif, les nouvelles simula-tions dmontrent que le hameau peut

rester en rseau collectif.Lintgration de Froidefontaine ensystme collectif avec participationfinancire est acte (sauf le Coin Lea-

val qui reste en autonome).

Essavilly[+]

Etant donne lexistence dun rseauunique qui collecte les eaux uses etpluviales de plusieurs maisons duhameau et nayant pas de systme detraitement adquat, un tat des lieuxprcis de la situation actuelle a t fait

par le SPANC de la Communaut decommunes (Service public d'assainis-sement non collectif).

Cet tat des lieux, ralis pendant lt2011, va permettre dtudier en 2012lopportunit ou non de raliser pourle compte des particuliers concerns,un groupement commande de tra-

vaux dassainissement qui pourraittre sous linitiative de la Commune.Cette hypothse pourrait tre uneproposition intressante financire-ment pour les administrs concer-ns A suivre!

Mignovillard[- -]

Les passages camra raliss cet tdans le rseau unitaire actuel (futurrseau pluvial) dans les zones de r-

fection sont en trs mauvais tat. Acertains endroits, les menaces def-

fondrement de la route ne sont pas

carter. Il faut donc ragir.

Les 2 parties les plus urgentes sontdonc intgres dans la troisime tran-che de travaux.

Lotissement dela rue de Frasne[- -]

La nouvelle loi Grenelle de lEnvi-ronnement et le type de sol ne per-mettent pas de grer les eaux pluvia-

les sur place par infiltration.Plusieurs solutions taient envisa-ges : stopper le projet, poursuivre leprojet avec un double rseau et unbassin d'orage, ou poursuivre le projetavec un double rseau jusqu' laMairie (totalement ou partiellement).

Le Conseil municipal, conscient desrisques de surcot, dcide de retenirla 3me solution en dcoupant les tra-

vaux en tranche ferme et en trancheconditionnelle afin de faciliter leschoix dfinitifs.

2011 : DES MODIFICATIONS MAJEURESDU POSITIF ET DU NGATIF


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Terrassement et prparationduterrainPrparation de laplateforme

pourle bassin de stockage

Mise en place des bches des bassins Mise en place des drains de collecte Mise en place des cannes d'arrosage

Plantationdes roseauxdanslesbassins Le postederelvement

et le postededstockageMiseen placedubassindestockage

Dversoir d'orageetdgrilleur automatique

Le foss de drainagepour grerles eaux parasites

Le local technique

Posedugrillageautour de la station Amnagement autour dulit bactrienLes 2bassins filtres plantsde roseaux


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Filtres du premiertage vertical

Poste de relvement n1

Lit bactrien

Dgrilleur

automatique

Poste de relvement n2

Filtres du deuximetage vertical

Canal decomptage

Station dpuration de la commune de MIGNOVILLARDpar filtres plants de roseaux (800 EH)

Le dessableur permet depiger les sables afin deprotger les quipementssitus laval.

Le lit bactrien en tte det rai tement permet unprtraitement biologique deseaux uses, notamment de lapollution carbone et azote.

Le principe de fonctionnement repose sur la mise en place dedeux tages de filtration en srie, garnis de graviers et desable, sur lesquels se fixent des bactries puratrices.

Le massif filtrant permet : de retenir mcaniquement les matires en suspensioncontenues dans les eaux,

de servir de support aux micro-organismes purateurs, dassurer le drainage des eaux et les transferts dair.

Les roseaux plants en surface assurent : un dcolmatage de la surface du filtre grce laction desjeunes pousses et des rhizomes dont le dveloppement dgageen permanence des espaces libres, un transfert doxygne du feuillage aux racines dynamisantainsi lactivit bactrienne du filtre, une augmentation des sites de fixation des micro-organismes.

Les filtres de chaque tage sont alimentspar bches : les effluents saccumulentdans un rservoir (poste de relvement)puis des pompes permettent de les envoyerde faon squentielle la surface des filtres.

Venturi

Galets derpartition

Pointdinjection

Complexedtanchit

Drain de collectedes eaux filtres

Filtre granulomtrie

croissante

Terrainnaturel

Roseaux

Coupe du filtredu deuxime tage

Dveloppementracinaire

Filire Azo

Dessableur

Le dgrilleur automatiquepermet de retenir les dchetsgrossiers en entre de stationafin de prvenir tout risque decolmatage des filtres plantsde roseaux.

Foss plants

Le canal de comptagepermet de comptabiliser leseaux en sortie de traitement.

Le foss plants a plusieurs objectifs :-Augmenter le temps de sjour des effluents de stationavant le rejet au milieu naturel-Optimiser lintgration paysagre de la station

Dversoirdorage

Bassin de stockage

Poste de de dstockage

ASSAINISSEMENT COLLECTIF PROGRAMME DE RESTRUCTURATION DES RESEAUX

Rseau Eaux Uses existant

Rseau Eaux Uses Tranche 2

Rseau Eaux Uses Tranche 3Rseau de refoulement Tranche 3

Rseau Eaux Pluviales Tranche Conditionnelle 1




STEP

Poste de refoulement


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Commission Embellissement

Environnementn premier lieu la commissionremercie toutes les personnesqui, bnvolement, se sont

occupes des fleurs de la communedans les diffrents villages, sans eux ilne serait pas possible de fleurir autantnotre commune.

Peu de nouveaut en 2011 part lamise en fleurs de la fontaine situe

vers lancienne cole de Petit-Villard ;leau qui lalimentait tant payantepour la Commune, nous avons d lafermer.

Autre amlioration : grce au travaildes employs communaux lancienlavoir situ vers le court de tennis auquartier du Nod, a retrouv une par-

tie de son aspect originel. Allez d-couvrir ou redcouvrir ses bassinslors dune promenade.

La commission regrette le peu dim-plication des habitants pour la jour-

ne nettoyage de printemps organisedepuis trois annes. Malgr diversesformules (avec ou sans les enfants,changement de date), bien peu de

personnes se sont senties concernespar cette opration pourtant impor-tante pour la propret de nos rues etde nos villages. Elle ne sera pas re-conduite en 2012.

Continuant son programme de ren-forcement des illuminations de Nol,des nouvelles dcorations seront

ajoutes aux entres de Mignovillard :routes de Nozeroy, Mouthe et Frasne.

La commission recherche toujoursdes personnes susceptibles de venirdonner des coups de mains lors desplantations de printemps.

Pour les membres de la commission,La responsable,

Elisabeth COURTOIS

E

Mille couleurs pour embellir notre commune

Une partie des bnvoles du fleurissement



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Commission Bois & forts


Commission Priscolaire

Contrat d'approvisionnement(volume et qualit de bois garantis avec prix

fix l'avance)

Jura Fort : 65 stres vendus, sesoldant par un dficit de 202,80 HT

UPM Kimene : 482 stres vendus 12,22/stre sur pied, soit un totalde 5 890,04 HT

UPM Kimene et Hiram : 1 074 st-res vendus 14,26/stre sur pied,soit un total de 15 310,96 HT

Scierie Chauvin : 1 556 stres ven-dus 45,12/stre sur pied, soit untotal de 70 222 HT et 120 m3

vendus 34,02 /m3 sur pied, soit

4 081,59 HT

Adjudications

Parcelle 45 : 481 m3 vendus 72,01 /m3 sur pied soit un total de34636 la Scierie Cte

Parcelle 46 : 598 m3 vendus 75,62 /m3 sur pied soit un total de45222 la Scierie Chauvin

Parcelle 19 : 225 m3 vendus 76,56 /m3 sur pied soit un total de

17227 la Scierie Lorin

Divers

Ventes de graines slectionnes Vilmorin et la scherie de l'ONFpour 371,84 et 517,66

TOTAL : 193 276,29

VENTES EN 2011 BILAN 2010

RECET ESBois faonns 124995,00

Bois sur pied 99444,00

Affouage 23346,00

Chasse 241,00

Total 248026,00

DPEN ESFrais d'exploitationet de cubage 35664,00

Frais de garderie 12635,00

Investissements 19213,00

Total 67512,00

RSUL ATRecettes 248026,00

Dpenses 67512,00

Rsultat 180514,00

soit 188

/ha

e centre priscolaire de Mi-

gnovillard existe maintenantdepuis 10 ans.

Il est gr par une association ( Arc-en-Ciel , voir p. 31) et sappuie sur letravail de 2 quipes :

une quipe professionnelle quicomprend lensemble du personnelemploy par lassociation (1 direc-trice, 1 animatrice et 1 agent de ser-

vice)

une quipe de bnvoles formant leconseil dadministration dArc-en-

Ciel, qui oeuvre pour continuer

faire fonctionner ce service.Le nombre moyen denfants frquen-tant le priscolaire a largement aug-ment depuis la cration du centre etoscille depuis 3 ans, autour dunemoyenne de 20 enfants par jour (toustemps daccueil confondus).

Depuis que la CAF (Caisse dalloca-tions familiales) ne subventionne plusle centre (depuis 2008), le service est

pay pour un tiers environ par la par-ticipation des parents et pour le reste

par la subvention de la Commune de

Mignovillard.Notre Commune participe galement la rflexion mene par la commu-naut de communes sur les modes degarde pour les enfants de 0 3 ans,soucieuse des besoins dans ce do-maine.

Hlne TRIMAILLEResponsable de la commission

L


Evolution du revenu net par hectare409 en 2003, - 21 en 2004, 14 en2005, 235 en 2006, 129 en 2007, 108 en 2008, 132 en 2009 et 188 en 2010.


20/48Minovillard

Commission Culture,

animation, cinma


prs avoir accueilli les com-diens et musiciens de l'En-semble Justiniana Essavilly

en 2010, la Commission Culture,animation, cinma a souhait pour-suivre ce travail d'ouverture et de dif-fusion culturelle en milieu rural.

Aussi, le Conseil municipal a acceptle principe de l'accueil chaque td'un spectacle vivant de qualit pro-fessionnelle ou semi-professionnelle,dans la commune, en plein air.

C'est ainsi que nous avons eu le plaisirde recevoir, le 2 juillet, Moa Caprez etIgor Sellem, Les Rois Vagabondspour leur Concerto pour deuxclowns. 120 personnes, petits et

grands, ont pu partager une belle soi-

re d't derrire la mairie. Les artis-tes ont pu faire rire le public etl'merveiller, avec de grands airs clas-siques interprts au tuba et au vio-lon, dans des postures pour lemoins acrobatiques !

Ct finances, le principe est simple.

Pour favoriser l'accs de tous la cul-ture, une participation modeste de 5par personne est demande, et lespectacle est gratuit pour les enfantsde moins de 12 ans. Cela reprsenteun investissement important pour laCommune, qui prend en charge lereste du cot de la reprsentation.

Pour Les Rois Vagabonds, la repr-sentation cotait 1 000. Les entres

ont reprsent 450

. La participation

de la Commune a donc t de 550 (sur un budget maximal de 1 500 allou par le Conseil municipal). Enrsum : plus les spectateurs sontnombreux, moins cela cote laCommune.

L'ensemble de la population est donc

invite dcouvrir les diffrents spec-tacles qui seront proposs. C'est une

vritable chance. Nous veillerons diversifier les propositions : thtre,chant, danse, cirque

Et pour ceux qui n'auraient pas putre prsents, voici une slection dequelques photos du Concerto pourdeux clowns.

Florent SERRETTE

Responsable de la commission


A


21/48Minovillard bulletin municipal 2011 21

/ LE DOSSIER : PLAN LOCAL D'URBANISME /

dopt dfinitivement par le Conseil municipal en dbut d'anne 2011 et entr en vi-

gueur dans la foule, le Plan local d'urbanisme (PLU) de la commune remplace le pr-cdent Plan d'occupation des sols (POS) labor en 1986.

Ce PLU a t l'objet d'un travail important et trs long, durant plusieurs annes. Le documentfinal est assez diffrent du projet initial, puisqu'il a fallu intgrer - contraint et forc - les volu-tions lgislatives induites par le Grenelle de l'Environnement et les demandes impratives del'Etat.

Il n'est pas pleinement conforme aux souhaits des lus et des habitants. Mais il dfinit malgrtout les grandes orientations d'amnagement de la commune pour les annes venir, ainsi que lezonage des parcelles avec ce qui est permis ou non en fonction de leur localisation et de leur

usage. Ce dossier, que nous vous invitons conserver, vous en prsente les grandes lignes.

A

d'urbanismed'urbanisme

PlanPlanlocallocal

DOSSIER

CONSERVER


22/48


La Commune de Mignovillard s'estengage dans l'laboration d'un PLUil y a plus de 6 ans, puisque son Pland'occupation des sols d'alors ne pou-

vait plus faire l'objet d'une rvision.

Un travail d'tude, de diagnostic et deprospection a t fait par les lus, avecl'aide du bureau d'tude L'Atelier du

Triangle . Ce travail a abouti l'arrtd'un premier projet le 2 juin 2008.

Ce projet a t adress aux Services del'Etat pour consultation. Ces derniersont fait part de nombreuses remarqueset modifications que la Commune a dintgrer en janvier 2009. Une runion

publique de prsentation du nouveauPLU a la population a eu lieu en f-

vrier 2009 et un nouveau arrt a tpris par le Conseil municipal le 30mars 2009 par 10 voix pour, 1 voixcontre et 1 bulletin blanc. Une ru-nion publique complmentaire a torganise le 16 juillet 2009.

L'enqute publique mene par unCommissaire enquteur indpendant

a, quant elle, pu avoir lieu du 5 oc-tobre au 6 novembre 2009.

Le rapport d'enqute, ainsi que lesnouvelles remarques des Services del'Etat, ont conduit les lus commu-naux apporter encore quelques mo-difications (10 ha maximum de sur-face constructible et un recentragedes zones constructibles vers le cen-tre du bourg). Certains changementsimposs la Commune par l'Etat ont

d'ailleurs pu provoquer des mcon-tentements parmi la population.

Un troisime arrt a t pris le 7 juin2010 par 10 voix pour, 1 voixcontre et 1 bulletin blanc. La troi-sime version du PLU a de nouveaut adresse au Prfet et aux Servicesde l'Etat qui ont attendu la veille del'expiration du dlai rglementairepour indiquer que l'approbation duPLU tait suspendue la prise en

compte de nouvelles dolances !

Afin de ne plus perdre de temps (etd'argent ! 30 000 depuis le dbut), leConseil municipal a t contraint, le 6dcembre 2010, d'adopter le PLU

voulu par l'Etat, mme s'il ne corres-pond pas totalement aux souhaits dela Commune et des habitants.

Le PLU est enfin opposable depuis leprintemps 2011.

Qu'est-ce qu'un PLU ?epuis la loi SRU (Solidarit etrenouvellement urbain) de2000, le Plan local d'urba-

nisme (PLU) remplace le Plan d'occu-pation des sols (POS). Cest loutil deplanification lchelle de la commune.

A la diffrence du POS, sa vocationnest pas seulement de grer lespaceau travers des rgles dutilisation dusol, mais aussi dexprimer le projet de

la commune. A partir dun diagnostic,le PLU dfinit le projet damnage-ment et de dveloppement durable dela commune et donne un cadre decohrence des diffrentes actionsdamnagement tout en prcisant ledroit des sols.

Cela se traduit par deux documentsnouveaux spcifiques : un PADD(projet d 'amnagement et de

dveloppement durable) qui prsentele projet communal, et des orienta-tions damnagement qui permettent la commune, si elle le souhaite, deprciser les conditions damnage-ment des quartiers.

Le PLU se distingue galement duPOS par le fait quil couvre obligatoi-rement la totalit du territoire de laou des communes concerne(s).

Les principales tapes de la procduredlaboration du PLU sont les suivantes :

Prescription : dlibration du Con-seil municipal dcidant dengager laprocdure et les tudes

Arrt : une fois le travail techniquedtude ralis, le projet de PLU estarrt par dlibration du Conseilmunicipal

Enqute : le PLU est soumis uneenqute publique dune dure mi-nimale de un mois par arrt muni-cipal

Approbation : ventuellement mo-difi, le PLU est approuv par leConseil municipal. Les autorisationsdoccupation du sol doivent treconformes avec le PLU approuv.

Le PLU est susceptible dvoluerdans le temps. Trois procdures lepermettent : la rvision (procdure laplus lourde qui vise le transformeren profondeur), la modification et lamise jour.

D

L'LABORATIONDU PLU

DE MIGNOVILLARD


m i g n o v i l l a r d . f r

L'intgralit du PLU (documents,

cartes, plans) est en ligne sur

le site internet de la Commune.


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Dveloppement urbainet organisationde l'urbanisation

Le projet de dveloppement de Mi-gnovillard est fortement encadr pardes enjeux lis :

aux sensibilits environnementales

la prservation de lactivit agri-

cole, garante du maintien des pay-sages,

aux activits touristiques,

au rle de ple structurant.

Pour respecter ces contraintes, ledveloppement pourra se faire proximit du centre bourg et autourdes hameaux urbaniss. Des secteursseront rservs au dveloppement delactivit et au dveloppement des

activits touristiques, notamment delactivit de ski avec une zone spcifi-que de dpart de ski.

Logements et habitats

Sur les 15 ans venir, un rythme de 5logements par an peut tre retenu.Cela signifie 75 logements supplme-ntaires (soit une population totale de835 habitants en 2021) et une con-

sommation de terrain dune dizainedhectares.

Ce dveloppement devra sinscriredans le mouvement de diversificationde loffre en logement (augmentationdes logements locatifs, des logementscollectifs), en prenant en compte quela rhabilitation de logements vacantsparticipe souvent de la cration duneoffre en logement collectif ou loca-

tif...

Enjeux de desserteet de liaison

Le PLU devra prter une attention par-ticulire aux dplacements des pitons,en particulier en favorisant la mise enplace de liaisons pitonnes entre lesquartiers dhabitation et les secteurs decommerces et dquipement.

Dveloppement des activits

Mignovillard na pas vocation treun grand ple dactivit, au contrairela volont de la commune est de con-server un potentiel daccueil pour depetites activits.

La commune a dautres objectifs enmatire de dveloppement de ses ac-tivits :

Permettre le dveloppement desactivits sur le territoire

Permettre le dveloppement de lascierie

Conserver un potentiel doffre deterrain pour des quipements deloisirs

Enfin, la commune de Mignovillardsouhaite conserver une activit touris-tique et permettre son dveloppement.

Environnement et paysage

Le territoire de Mignovillard est ca-ractristique du Haut-Jura avec unestructure de combes ouvertes et demassifs boiss, offrant ainsi un pay-sage typique et remarquable. La quali-t paysagre de ce site participe lat-tractivit gnrale de la commune, laprservation des paysages et des mi-lieux naturels de Mignovillard devra

donc tre un des lments fort duprojet de la commune.

Le diagnostic en rsum

volution de la population : 1968-2011

600 hab.

650 hab.

700 hab.

750 hab.

800 hab.

742

715

662654

649

640

719

1968 1975 1982 1990 1999 2006 2011

Aprs une chute due l 'exode rural des annes 1970, la population de Mi-gnovillard s'tait stabilise un niveau bas de 650 habitants. Le recensementde janvier-fvrier 2011 fait apparatre un rebond de la population avec 719habitants. C'est un signe trs encourageant pour l'avenir de la commune. Ilfaut noter galement qu'environ 50 % des habitants actifs travaillent sur

place, dans la commune.



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e22


Le projet d'amnagementet de dveloppement durable

La commune dveloppe son Projetdamnagement et de dveloppementdurable autour des propositions sui-

vantes :

Maintenir le rythme actuel dudveloppement urbain et maintenirune diversit de loffre en habitat

Prserver les activits existantes etpermettre de nouvelles implantations

Assurer un niveau dquipementcorrect

Prserver lactivit agricole

Prendre en compte les espaces din-trt environnemental et paysager

Les zones

Les zones urbaines (zones U : UD,UL, UZ...) correspondent aux sec-teurs dj urbaniss et aux secteursou les quipements publics exis-tants ou en cours de ralisation ontune capacit suffisante pour des-servir les constructions implanter.

Les zones urbaniser (zones AU :1AU, 2AUZ...) correspondent auxsecteurs caractre naturel de la

commune destines tre ouvert lurbanisation.

Les zones agricoles (zones A) cor-respondent aux secteurs, quips ounon, protger en raison du poten-tiel agronomique, biologique ouconomique des terres agricoles.

Les zones naturelles et forestires(zones N) correspondent aux sec-teurs, quips ou non, protger enraison soit de la qualit des sites,

des milieux naturels, des paysages etde leur intrt, notamment du point

de vue esthtique, historique oucologique, soit de lexistence duneexploitation forestire, soit de leurcaractre despaces naturels.

Les emplacements rservs

Le Plan local durbanisme prvoit larservation, en vue de leur utilisationfuture, des emplacements ncessaires

aux voies et ouvrages publics, auxinstallations dintrt gnral ainsiquaux espaces verts. 6 emplacementssont concerns :

largissement de la rue des Champs

amnagement entre les rues duChalet et du Puits Petit-Villard

amnagement du carrefour entre laRD 107 et la rue de la Chapelle Petit-Villard

ralisation de places de parking versla salle des ftes

ralisation de place de parking versla salle omnisports

amnagement du carrefour entre laRD 35 et la rue du Martinet

Les surfaces des zones

On notera que le total des surfacesdes zones agricoles et naturelles taitde 4867,3 hectares dans le POS etquil est de 4860,1 hectares dans lePLU, soit 7,2 ha de zones naturellesen moins. Toutefois cette volutionest dabord due la zone nouvelle dela scierie (zone 1AUz de 22 ha).

Ainsi, hormis cela, le PLU a globale-ment supprim une dizaine dhectaresen zone agricole ou naturelle.

Les dispositions du PLU



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Les bbs de lanne

/ TAT CIVIL /

28 janvier 2011

Gal FUMEY,fils de Mickal et Latitia FUMEY,domicilis rue de Champagnole

25 fvrier 2011

Victor GUY,fille de Didier et Eliane GUY,domicilis rue des Gentianes

7 mars 2011

Logann GRIFFOND,fils de Yann et Annick GRIFFOND,domicilis rue des Champs

15 avril 2011

Timo GAIFFE,fils de Jrmy GAIFFEet Marianne LEPRINCE,domicilis Petit-Villard

30 avril 2011

Julia VERNEREY,fille de Patrice et Carine VERNEREY,domicilis rue des Frnes

13 mai 2011

Louison JUHEN,fils de Nicolas JUHENet Cline MAZUEZdomicilis rue de Walheim

8 juillet 2011

Isaure PAULIN,fille de Lionel PAULINet Julie COURTOIS,domicilis rue de Nozeroy

20 juillet 2011

Armand DODANE,fils de Patrick etMathilde DODANE,domicilis Essavilly

23 juillet 2011

Ccile DENIS-KLEIN,fille de Ciryl DENISet Valrie KLEINdomicilis Essavilly

26 juillet 2011

Baptiste CLAUDET,fils de Patrick CLAUDETet Valrie FOURNIER,domicilis rue des Frnes

29 aot 2011

Cyprien FERNANDES,fils de David FERNANDESet lodie MELET,domicilis rue de Frasne

29 septembre 2011

Lenny SCHROLL,fils de Yannick SCHROLL

et Aurlie GUINCHARD,domicilis rue des Frnes

7 octobre 2011

Emilie HIRSCHI,fils de M. HIRSCHIet Sophie PETITOT,domicilis rue de Nozeroy

Ils se sont dit oui

7 janvier 2011

Irma PERRET, ne QUATRE,99 ans, domicilie Essavilly

17 janvier 2011Flix SERRETTE, 79 ans,domicili rue de Frasne Mignovillard

11 juillet 2011

Ludivine BECHET, 20 ans,domicilie rue du Processionnal Mignovillard

7 aot 2011

Simone JEANNIN,ne SERRETTE, 67 ans,originaire de Mignovillard

26 septembre 2011

Suzanne RIGOULET, 90 ans,domicilie rue des Champs

Mignovillard

Ils nous

ont quitt

2 avril 2011

Claire MRILLOT, agent territorial spcialis des colesmaternelles et Dominique MOUTENET, chauffeur,domicilis rue de la Cte Mignovillard

30 avril 2011

Christine LANCIA, employe commercialeet Laurent CUBY, agriculteur,domicilis rue des Frnes Mignovillard

16 juillet 2011

Aurore TRIVELLIN, mre au foyeret Frdric ROUSSILLON, chauffeur dengins forestiers,domicilis rue de lUsine Mignovillard

20 aot 2011

Alexandrine MASSOUBRE, sans professionet Michal AUGEN, oprateur technique,domicilis rue des Frnes MignovillardMariage clbr Auboue (Meurthe-et-Moselle)

Minovillard bulletin municipal 2011 292 juillet 2011Elise MOUGET, assistante administrative et Sbastien GUILLAUME, technicien bureautique,domicilis rue de Mouthe Mignovillard. Mariage clbr Ruffey-le-Chteau (Doubs)


30/48Minovillard

/ PHOTOS DE CLASSES DHIER /

Froidefontaine / 1979-80

Mignovillard / 1995-96

1er rang (en bas), de g. d. : Laurent Cuby, Thierry Mercier / 2me rang : Dominique Mivelle, Vronique Mivelle, HervJacquin, Olivier Jacquin, Herv Mivelle / 3me rang : Dominique Cuby, Florence Jeannin, Sandrine Vernerey, CatherineCuby, Marielle Jeannin, Nathalie Paquette

1er rang (en bas), de g. d. : Arnaud Bourgeois, Rmy Alpy, Paul Bourgeois, Ghislain Chapeau, Nomie Courtois, Amandine

Gonin / 2me rang : Amandine Melet, Grgory Oberweiss, Djohanna Bugnet, Kevin Bottin, Marion Chauvin / 3me rang :Fabien Putod, Fabienne Ratte, Dorine Peylaboud, Tom Hugues-Dissile, Laetitia Lhomme / 4me rang : Baptiste Mivelle, M-lody Gazon, Marina Jeannin /Absente : Nag Chenais / Institutrice : Elisabeth Duchesne /ATSEM : Annie Marmier

Nosjeunes annes

INFO / Surmignovillard.fr, retrouvez les photos de classes exposes lors de la Fte de la Saint-Michel 2009, !



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Familles rurales Arc-en-Ciel

/ PRISCOLAIRE /

association Familles RuralesArc-en-Ciel a en charge lagestion du centre prisco-

laire depuis 10 ans. La structure ac-cueille les enfants gs de 3 12 ans,scolariss lcole de Mignovillard.

Pour bnficier de ce service, il fauttre membre de lassociation en sac-quittant dune carte dadhsion de21 , valable de septembre septem-

bre et respecter le rglement intrieurdu fonctionnement de la structure.

La gestion de ce service nest passimple au quotidien, il y a beaucoup

de fluctuation dans les inscrip-tions. Il est trs difficile de se proje-ter, les attentes et les besoins des pa-rents ne sont jamais les mmes dunerentre scolaire lautre. Cela entraineune certaine complexit dans lagestion du budget.

Pour des raisons de scurit et dequalit daccueil, les inscriptions doi-

vent se fai re une semaine

lavance, la capacit daccueil est de24 places pour le temps du midi.

Un peu de nouveau : lassociation vavous proposer une activit jeu, le

vendredi soir de 17h 18h30 partirde janvier 2012, ouvert tous, parentset enfants adhrents de l'association.

Nous remercions notre municipalitde son soutien et nous vous souhai-tons une bonne et heureuse anne2012.

La Prsidente,Lydie CHANEZ

L'

COMPTE

D'EXPLOITATION 2010

Alimentation etfourn. dactivits

662,00

Services ext.(traiteur)

10654,00

Frais de gestion 2128,00

Tlphone, Poste,photocopies

488,00

Personnel (salaires,md. travail)

23642,00

Total 37574,00

Participationdes familles

15380,00

Communede Mignovillard

27257,00

Total 42537,00

Excdent de gestion(revers la Commune)

4963,00

D

PENSES

RECETTES

Matin (accueil de 1h30) .........1,80

Midi (accueil de 2h et repas)...5,70

Soir (accueil de 1h30) ............2,30

La prise en charge des enfants se fait

de la cour de lcole la salle des fteset inversement, sous la surveillancede lanimatrice.

HORAIRESET TARIFS

FRQUENTATION

Lundi Mardi Jeudi Vendredi

MATIN7h30 9h

Accueil, avec possibilitdessins ou l

de rvision descture, repos

devoirs,

MIDI12h 14h

Accueilveil du

et repas,atif, jeux

SOIR*

17h 18h30

Accueiltravail manuel,

t goter,ide aux devoirs


2011 2010 2009

2008

0

5

10

15

20

25

30

Jan. Fv. Mar. Avr. Mai Juin Juil. Sept. Oct.Nov. Dc.

Moyenne du nombre d'enfantspar jour (matin, midi et soir)

* Le centre ouvre le soir partir du moment o 2 enfants sont inscrits rgulirement.


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Du ct de lcole

/ COLE /

Le projet dcole cantonal commen-c en 2008 se poursuit : les lves

vont alimenter le site internet des 4coles du canton, Le Minocencuars(http://minocencuars.free.fr) pourMigno-Nozeroy-Censeau-Cuvier-Ar-sure, avec des articles quils aurontproduits en individuel ou en collectif, partir de leur vie de classe, de leursrecherches, de leurs dcouvertes

Ce site est consultable par tous surinternet, il vous suffit daller le visiteren ligne. Ainsi, tout au long de lan-ne vous pourrez suivre nos appren-tissages et nos activits!

La lecture sera galement au cur deleurs apprentissages : les lves de la

TPS au CP travailleront sur un tourdu monde travers des albums. Ils seretrouveront pour une journe consa-cre ce thme en mai 2012. LesCE1, CE2, CM1 et CM2 participent un dfi-lecture tout au long de lanneet une rencontre sera organise en findanne par la Bouquinette. Ces deuxprojets se font en commun avec les

coles de Nozeroy, Censeau et Arsu-re-Arsurette.

Comme les annes prcdentes, lesCP et les CE2 bnficieront de san-ces de piscine Pontarlier de mars mai, le lundi aprs-midi. Les CE et lesCM iront au ski La Bourre, si laneige est au rendez-vous ! Le travailet les rencontres de basket et de rug-

by auront galement lieu en juin aveclaide dintervenants des clubs locaux.

Le cross a eu lieu le mardi 18 octobre,laprs-midi, Nozeroy.

Les CM1 et les CM2 travaillerontcette anne sur la ville de Paris et ilsauront la chance de se rendre surplace 3 jours, dans le cadre dune

classe de dcouverte les 14, 15 et 16mai 2012. Pour aider au financementde cette classe de dcouverte, unetombola sera organise au prin-temps, au mois de mars.

Les TPS, PS, MS, GS, CP, CE1 etCE2, eux, travailleront toute lanne

sur un projet musique : avec d-couverte des instruments et coute,travail du rythme (codage/dco-dage...), chant choral et confectiondun livret pour garder une tracecrite. Leurs productions sonores et

vocales seront enregistres en findanne et ils prsenteront leur travail

MinovillardCross Nozeroy : les filles de CM terminent un tour

et essaient de respecter leur contrat (nombre de tours du stade)


Lcole de Mignovillard accueillecette anne 133 lves (124 l'an pas-s). Les enfants se rpartissent ainsi:

Classe de Cline Bailly-Comte22 lves : 3 en Toute petite sec-

tion, 19 en Petite section.ATSEM : Annie Marmier

Classe de Anne-Sophie Alpy27 lves : 17 en Moyenne sectionet 10 en Grande section.

ATSEM : Cline Lonchampt

Classe de Vronique Gremion28 lves: 18 en CP et 10 en CE1

Classe de Sylvie Thiriot28 lves: 9 en CE1 et 19 en CE2

Classe de Anne-Laure Fauchier28 lves: 17 en CM1 et 11 en CM2.

Lquipe enseignante reste inchangepour cette anne. Delphine Duvaldcharge la directrice le mardi.

Par contre, Monique Bugnot, emploide vie scolaire (EVS), qui assistait lesenseignantes dans lapprentissage des

TUIC aux enfants (Techniques usuel-les de linformation et de la commu-nication), dans laide en classe et ladirection, ne travaille plus dans lco-le : en effet, son contrat na pas trenouvel.

RENTREET EFFECTIFS

LES PROJETSDE L'ANNE
http://minocencuars.free.fr/http://minocencuars.free.fr/http://minocencuars.free.fr/


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/ COLE /

Collecte despapiersous rcuprons tous les journaux, publicits, ma-gazines, papiers divers, catalogues et annuaires.

Nous les emmenons lusine Armstrong Pontarlier, plu-sieurs fois dans lanne, aprs avoir confectionn des palet-tes avec laide de parents dlves. Largent rcolt alimentela cooprative scolaire et finance les diffrents projets (pis-

cine, sorties, classe de dcouverte, projet musique...).

Vous pouvez donc dposer tous vos papiers (ficels etsans emballage carton ou plastique) dans le local poubellede la salle des ftes Mignovillard, ou Bief-du-Fourg.

Merci vous de contribuer, par un geste cologique desurcrot (tous ces papiers sont ensuite recycls), la viescolaire des enfants!

N


On se prpare pour chanter !

de lanne aux familles le 21 juin, jourde la fte de la musique.

Enfin, les travaux dextension delcole ayant commenc, les classes ensuivent attentivement lavancement !Les lves de maternelle connaissentdsormais le nom de nombreux en-gins et travaillent en classe sur lethme du chantier. Ils racontent sur lesite internet des 4 coles ce quichange lors de leurs visites sur place.En le consultant, vous pouvez suivreen photos et raconte par les enfants,lavance des travaux.

Lassociation des parents dlves vous informe de ses diffrentesmanifestations pour le reste de lanne scolaire 2011/2012.

Samedi 18 fvrier 2012 : Soire palla la salle des ftes de Mignovillard

Jeudi 21 juin 2012 : Fte de la musique l'cole (buvette, petite restauration)

Et 2012 (date dfinir) : Concours de ptanque Nozeroy

Pour plus de renseignements : Carmen Vallettl. : 03 84 51 38 67 / [email protected]

On garde une trace crite de notre travail.

On dcouvre les instruments et le rythme.


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La Bouquinette

Une mdiathque spcialise pour tous les enfants

/ ASSOCIATIONS /

a mdiathque s'adresse tousles enfants gs de 2 ans 15ans.

Riche denviron 14000 documents, lamdiathque propose un choix trs

vari pouvant satisfaire tous les petitscurieux:

albums romans documentaires

bandes dessines

revues (25 abonnements diffrents)

CD-Roms et CD audio

400 DVD (films et documentaires).

Sur place, chacun pourra vaquer sonoccupation favorite : une salle pro-

pose des jeux pour les petits, un coinlecture et coute de CD est amnagpour ces activits, et une autre sallepermet de sadonner aux joies de lin-formatique (jeux, consultation dufonds de la mdiathque et recherchesur internet).

De quoi satisfaire les apptits lesplus varis!

L'activit d'une mdiathque ne selimite pas au prt d'ouvrages. Desanimations sont proposes la foisdans le cadre scolaire, mais aussi pen-dant les vacances.

Fte de Nol

Ainsi, juste avant la grande fte deNol, une aprs-midi est rserve auxlves de maternelle, Grande sectionet CP. Cette anne, le thme retenutait celui du cirque, et les enfants ontoffert un petit cadeau au Pre Nol !

Le Prix des Incorruptibles

La mdiathque propose aux enfantsde participer ce prix littraire orga-nis au niveau national.

Chaque enfant lit 5 livres et choisitson prfr. Avant le vote, chacun estinvit donner son avis et ses criti-

L

Une multitude de livres, CD, DVD...



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/ ASSOCIATIONS /

ques et argumenter ses choix. Unebonne occasion pour discuter b-tons rompus de littrature et de livresquon aime.

Avec les colesChaque mardi aprs-midi, une classese rend la mdiathque pour parti-ciper diffrentes activits autour dulivre bien sr.

Cette anne, les CM partiront ladcouverte de Paris pour prparerleur voyage et leurs visites dans lacapitale.

Toutes les autres classes dcouvrirontdes uvres musicales en relation avecle projet dcole de lanne. Ce serapour les enfants loccasion de dcou-

vrir, ou redcouvrir, des contes musi-caux comme Pierre et le loup, le Carna-

val des animauxet la Flte enchante.

Dautre part, en partenariat avec lesautres coles du canton, un rallye lec-ture est organis. Tous les lves pro-poseront des jeux autour des livreslus, et un grand jeu sera fabriqu partir de leurs questions pour la ren-contre de toutes les coles en juin.

Fonctionnement

de la mdiathque

Heures d'ouvertureau public

Mercredi de 10 h 11 h 45

Vendredi de 17 h 18 h 45

Samedi de 14 h 16 h 30

Lieu

Mairie de Mignovillard(porte d'entre droite)

Cotisations 5 par an pour un enfant

10 pour 2 enfants

12 pour 3 enfants et plus

Les inscriptions se font sur place tout moment de l'anne.

Elles donnent droit au prt de 10livres, 6 revues et 2 documentsaudiovisuels pour une dure de 3semaines. La consultation sur place

est gratuite.

Renseignements

Anne Tarrius

Tl. : 03 84 51 34 75 pendantles heures d'ouverture

ou 03 84 51 35 70 en dehorsdes heures d'ouverture

Sur le webLe fonds de la mdiathque peut tre

consult dans ses locaux ou depuis

votre domicile, sur le site :

www.plateaudenozeroy.fr

/mediatheques

Cela permet d'une part de connatre

l'intgralit du catalogue de la mdia-

thque, mais aussi de se renseigner

sur la disponibilit des ouvrages.

http://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediathequeshttp://www.plateaudenozeroy.fr/mediatheques


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Les Sapeurs-Pompiers

/ ASSOCIATIONS /

anne se termine, commetoutes les autres elle fut ri-che en vnements avec

quelques interventions marquantescomme le feu de ferme Riz-Trbieflors du rveillon de Nol 2010 ouplus rcemment celui dun btimentagricole Mignovillard.

Concernant le reste des interventions,celles-ci sont en nette augmentationavec :

13 assistances la personne 1 accident de la circulation

13 incendies

4 oprations diverses

Huit de ces interventions ont eu lieuen dehors de la commune, ces derni-res vont devenir de plus en plusnombreuses grce la nouvelle colla-boration entre le centre de Migno-

villard et celui de Nozeroy.

Le partenariat entre les deux centresde secours se traduira par des ma-nuvres en commun le dimanchematin et par une double affectationdes pompiers de Mignovillard sur lecentre de Nozeroy.

Lanne 2012 est place sous le signedu changement. Lactuel adjoint auchef de centre, Nicolas Pentrella,prendra la succession de Michel Dus-souillez la tte du centre dinterven-tion et de secours de Mignovillard.LAdjudant Michel Dussouillez prend

sa retraite des sapeurs-pompiers vo-lontaires le 31 dcembre, aprs 41 ansde service.

Au niveau des avancements, le Capo-ral Chef Nicolas Pentrella sera promu

au grade de Sergent et deux nouvellesrecrues, Marie Hugues-Dissile et

Anas Moureau, viendront renforcerleffectif du centre.

Si dautres personnes sont intresseset ont la vocation de sapeurs-pom-piers, elles sont les bienvenues.

Le personnel et le chef du centredintervention et de secours de Mi-gnovillard vous souhaitent de bonnesftes et une bonne anne 2012.

L'

Une partie de l'effectif du centre


lisabeth Girod, native de Mignovillard, et Philippe

Gruber, n Dijon, sont heureux de reprendre lagrance du Chalet de la Bourre. Dans un esprit de dy-namisme et de crativit.

Nous souhaitons apporter des moment de convivialit tous, dans un cadre chaleureux avec une cuisine tradi-tionnelle et rgionale.

Nous mettrons en place un menu du jour, le midi, etpour les aprs-midis : caf gourmand, sal, sucr. Le soirse fera la carte. Mais aussi : organisation de repas thme, jeux de cartes, conteur, expositions, musiciens,repas de fte ou d'affaire.

Le Chalet de la Bourre est ouvert tous les jours, sauflundi soir et mardi. Nous vous accueillerons avec plaisir partir du 14 janvier 2012. Pensez rserver, par tl-

phone au 03 84 51 30 77. Pas de rglement par carte bancaire.Tickets restaurants accepts.

E

Du nouveau au Chalet de la Bourre


37/48Minovillard

Le Comit des ftes

/ ASSOCIATIONS /

e Comit des ftes de Migno-villard vous propose tout aulong de l'anne des manifesta-

tions diverses o vous pouvez vousretrouver entre amis ou en famille,afin de passer de bons moments.

Il est compos de bnvoles qui met-tent de leur temps libre votre ser-

vice, pour vous divertir.

C'est donc avec joie que nous avons

vu arriver de nouveaux bras ! ausein de notre petit groupe. C'est unepersonne dynamique qui nous faitpartager sa joie de vivre et son en-thousiasme. Merci lui.

L'anne se termine et le Comit desftes remercie tous les bnvoles quisont venus nous donner un peu deleur temps pour mener bien cesprojets. Merci aussi la Commune

pour son aide et l'intrt qu'elle porte notre association.

Nous voulons prciser que le Comitdes ftes reste votre dispositionpour la location de tables, bancs, vais-selle et autre matriel. Prendre con-tact avec Jeannine Vernerey.

Pour cette anne 2012, nous com-mencerons avec le carnaval qui seraorganis en commun avec les enfantsdu secteur de Nozeroy et de Censeau.Ce regroupement en 2011 nous a valu

un beau moment de convivialit avecle goter offert aux participants etdes rcompenses pour certains cos-tumes. Bravo tous et rendez-vouscette anne.

Viendra ensuite le Cross du Creux del'Enfer, le 1er mai, sous la responsabi-lit de Patrick Claudet. Puis le 14

juillet, avec son bal gratuit et son feud'artifice. Mais aussi la fondue gantequi rassemble toujours un grandnombre de connaisseurs. Et pourclturer l'anne, le spectacle de Nol

pour la plus grande joie des enfants.En esprant vous voir nombreux ces manifestations, les membres duComit des ftes vous prsentent toutes et tous leurs meilleurs vuxpour 2012.

La Prsidente

L

bulletin municipal 2011 37

La foule des coureurs avant le dpart

ous les mardis, une marche est organise par legroupe les joyeux godillots avec un dpart de-

vant la salle des ftes 14h.

Toutes personnes peuvent venir grossir notre groupe

pour des balades.

T

La marche avecles joyeux godillots


38/48

Atelier d'Arts plastiques

/ ASSOCIATIONS /

omme chaque anne, le ClubUnesco propose, tous lesmardis, un atelier dinitiation

aux arts plastiques. Cet ateliersadresse aux enfants scolariss Mi-gnovillard et cette anne, en raisondun grand nombre denfants intres-ss, seuls ont t accepts ceux quiavaient particip lan dernier.

Cette anne encore, toutes formesdart seront au programme : peinturebien sur, mais aussi collages, mat-riaux divers, papier dchir, feutres,craie grasse dans ce domaine lima-gination est reine!

Chaque enfant repartira la fin delanne avec la petite brochure re-groupant lensemble des uvres rali-ses dans lanne. Le dessin du livreest une uvre collective ralisedaprs les lments de chaque dessin

individuel. Le principe tant que cha-que enfant ralise son dessin quilemporte la maison, puis plusieurslments sont repris pour raliserluvre collective qui est mise dans labrochure.

C


es sances de gym tonique ont recommenc de-puis le 15 septembre 2011, raison dune sance

par semaine, fixe au jeudi de 19h30 20h30 la salledes ftes de Mignovillard.

Les cours sont toujours assurs par Honorine Du-chesne, diplme d'tat.

D'autre part, toutes les nouvelles recrues sont les bien-venues et peuvent venir se rendre compte du bien-treque cela procure pendant 2 ou 3 cours gratuits.

LLa gym : rendez-vous jeudi !


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Le Club de la Cordialit

/ ASSOCIATIONS /

Michel Marcaux


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C'est le nom du Club, et simple rappel : selon le Larousse,

cordialit = bienveillance qui vient du cur.

Oh ! Nous serons trs heureux de vous accueillir pour une rencontre sympaet jeux de socit : cartes, Rummikub, Scrabble, etc

Runion, le jeudi aprs-midi,au presbytre pour le moment.

Deux cents, nous serions trs nombreux,mais si cela se produisait, nous ajouterions des siges.

Il y a galement le goteret plaisir toujours gourmand.

Amenez votre sourire, vos suggestions,vos ides toutes nouvelles.

Les portes sont ouvertes 14 heures environ.

Il est des dates qu'il ne faut pas

Documents

Mignovillard - Bulletin municipal 2011