24
Mission d’inspection du centre hospitalier intercommunal du Sud-Aveyron (Millau-Saint-Affrique) - Rapport définitif - TOME II/II ANNEXES présenté par : Messieurs le Dr Pierre ABALLEA, Jean-Paul BASTIANELLI, le Dr Roland CECCHI-TENERINI Membres de l’Inspection générale des affaires sociales Rapport n ° 2004051 Avril 2004

Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

  • Upload
    vodung

  • View
    214

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

Mission d’inspection ducentre hospitalier intercommunal

du Sud-Aveyron(Millau-Saint-Affrique)

- Rapport définitif -

TOME II/II ANNEXES

présenté par :

Messieurs le Dr Pierre ABALLEA, Jean-Paul BASTIANELLI,

le Dr Roland CECCHI-TENERINI

Membres de l’Inspection générale des affaires sociales

Rapport n° 2004051Avril 2004

Page 2: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

LISTE DES ANNEXES

Annexe n° 1 : Lettre du président du Conseil d’administration du CHIC Sud-AveyronAnnexe n° 2 : Lettre de missionAnnexe n° 3 : Liste des personnes rencontréesAnnexe n° 4 : Activité du bloc opératoire par spécialités de 1999 à 2003Annexe n°5 : Rapport des professeurs NISANT et MARES sur les services de gynéco-

obstétriqueAnnexe n° 6 : Données PMSIAnnexe n° 7 : Analyse des budgets du CHICAnnexe n° 8 : Note sur le temps partiel du PNMAnnexe n° 9 : Note sur l’absentéisme et le nombre de jours travaillésAnnexe n° 10 : Note sur les délais de mise en stageAnnexe n° 11 : Effectifs PNM budgétésAnnexe n° 12 : Réponse du Président du Conseil d’AdministrationAnnexe n° 13 : Réponse du Président de la CMEAnnexe n° 14 : Réponse du Directeur du CHIC Président du CTEAnnexe n° 15 : Réponse du syndicat CFDTAnnexe n° 16 : Réponse du syndicat SUD

Page 3: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

ANNEXE N°1Lettre du président du Conseil d’administration du CHIC

Sud-Aveyron

Page 4: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 5: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

ANNEXE N°2

Lettre de mission

Page 6: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 7: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

ANNEXE N° 3

Liste des personnes rencontrées

Page 8: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

Institutions et services rencontrés

Ministère de la santé et de la protection sociale• Cabinet du ministre• Direction des hôpitaux et de l’organisation des soins• Agence régionale de l’hospitalisation de Midi-Pyrénées• Direction régionale des affaires sanitaires et sociales Midi-Pyrénées• Direction départementale des affaires sanitaires et sociales de l’Aveyron

Caisse régionale d’assurance maladie de Midi-Pyrénées

Service médical de la région Midi-Pyrénées de la CNAMTS

Préfecture de l’Aveyron

CHIC Sud-Aveyron• Direction• Conseil d'administration• Commission médicale d’établissement• Comité technique d’établissement• Syndicats

- CFDT- CGT- SUD

• Services administratifs- Services financiers- Service du personnel médical- Service des soins infirmiers- Service du personnel non médical- Services économiques

• Services et commissions spécialisées- Coordination des vigilances- Comité de lutte contre les infections nosocomiales- Hémovigilance- Matériovigilance- Comité de lutte contre la douleur

• Services médicaux et médico-techniques du CHIC- Services de psychiatrie et pédo-psychiatrie- Services de médecine- Service de Chirurgie orthopédique et traumatologique- Service de Chirurgie viscérale- Service des urgences- Services d’anesthésie et réanimation- Services de Gynécologie-Obstétrique- Département de l’information médicale- Blocs opératoires- Services de biologie- Service de radiologie

Page 9: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

- Services de pharmacie- Services de moyen et long séjour et maison de retraite

Médecins généralistes de Saint-Affrique

Délégation régionale de la Fédération hospitalière de France

Clinique Saint-Côme• Direction• Union des mutuelles « Aveyron mutualité »

Elus• Maires de Millau et Saint-Affrique• Communauté de communes Millau Grands Causses• Syndicat du pays Saint-Affricain

Collectifs de défense• Comité millavois de défense de l’hôpital public• Collectif Emile Borel pour l’hôpital de Saint-Affrique• Comité de défense Le manifeste• Association des amis de la maternité de Saint-Affrique

Page 10: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

ANNEXE N° 4

Activité du bloc opératoire par spécialités de 1999 à 2003

Page 11: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

1

CH

IRU

RG

IE O

RT

HO

PE

DIQ

UE

Info

rmat

ions

ou

corr

ectio

ns a

ppor

tées

par

le C

HIC

MIL

LA

U19

9920

0020

0120

0220

03E

val.

(1)

Ent

rées

1173

1359

1187

1245

1444

K o

péra

toir

es (2

)76

357

7681

870

758.

572

029

9854

2K

moy

en (

2)63

.05

52.1

555

.15

58.1

360

.01

Jour

nées

5312

5505

5042

5318

5531

DM

S4.

534.

054.

254.

273.

83T

OM

72.7

775

.269

.07

72.8

575

.77

GA

chir

Ort

ho(5

)73

887

377

885

2G

Ach

irur

gica

ux25

0627

9825

4327

18A

ctes

3336

3635

3582

3391

3720

Coe

ffic

ient

s20

6783

2059

3020

0368

2059

4622

8191

SA

INT

AF

FR

IQU

E 1

999

(3)

2000

(3)

2001

(3)

2002

2003

(4)

Ent

rées

945

1260

1322

774

327

K o

péra

toir

es39

607

4343

042

280

4279

018

286

K m

oyen

98.5

284

.00

70.2

361

.92

61.9

8Jo

urné

es56

7971

6868

1243

7015

85D

MS

6.01

5.69

5.15

5.65

4.85

TO

M42

.05

52.9

353

.32

66.5

158

.70

GA

chi

r O

rtho

(5)

307

355

380

408

GA

chir

urgi

caux

1070

1102

1161

1137

Act

es11

8614

3114

2914

7264

6C

oeff

icie

nts

9025

296

795

9158

590

745

4060

2

Ces

indi

cate

urs

sont

com

mun

s au

x de

ux ty

pes

de c

hiru

rgie

Pour

MIL

LA

U,

il es

t à n

oter

qu’

avan

t 200

0, e

ntre

199

9 et

199

7, l

es a

ctes

et l

esco

effi

cien

ts o

nt p

rogr

essé

: 9.

59%

(ac

tes)

4.9

3% (

coef

fici

ents

)

(1)

Eva

luat

ion

en te

nant

com

pte

d’un

rep

ort p

artie

l de

l’ac

tivité

de

la c

hiru

rgie

de S

t Aff

riqu

e : f

erm

ée le

30

Mai

03

et d

e la

fer

met

ure

du b

loc

de M

illau

pour

trav

aux

cour

ant d

écem

bre

2003

(2)

K o

p. d

es c

hiru

rgie

ns r

empl

açan

ts n

on c

ompr

is (

leur

act

ivité

est

indi

ffér

enci

éech

irO

rtho

/Vis

c)(3

)A

ctiv

ité in

diff

éren

ciée

(O

rtho

/vis

céra

le)

(4)

Act

ivité

con

stat

ée à

la d

ate

du 3

0 M

ai 0

3 : f

erm

etur

e du

ser

vice

(5)

Cf

Doc

1 G

roup

e d’

activ

ité d

epui

s 97

à 2

002

envo

yé p

ar d

octe

ur P

erez

DIM

– G

A n

° 2

– 6

– 16

/2

Il e

st à

not

er q

u’av

ant 2

000,

dat

e de

la f

usio

n, le

s G

HM

, les

act

es e

t les

coe

ffic

ient

spo

ur S

AIN

T-A

FF

RIQ

UE

dim

inua

it ré

guliè

rem

ent P

rogr

essi

on 1

999/

1997

: -1

3, 5

1%(a

ctes

)-17

.51%

(co

effi

cien

ts)

Page 12: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

2

CH

IRU

RG

IE O

RT

HO

PE

DIQ

UE

PE

RSO

NN

EL

ME

DIC

AL

MIL

LA

UR

EE

L(*

)P

oste

sbu

dgét

ésS

AIN

T-A

FF

RIQ

UE

RE

EL

(*)

Pos

tes

budg

étés

Lits

2018

Plu

s de

chi

rurg

ie o

rtho

pédi

que

régl

éeà

Sai

nt-A

ffri

que

depu

is le

1ju

in 2

003

PH T

P3

3(*

) ré

el à

nov

embr

e 20

03PC

TP

PH

tem

ps p

arti

elP

AC

1 P

AC

Att

aché

Tem

ps p

arti

el0.

30.

2(R

hum

atol

ogie

)

Rem

plac

emen

t en

jour

nées

par

moi

s su

r 20

032

en 2

002

/ en

2003

Tot

al E

TP

PM

(Hor

s re

mpl

açan

t)3.

34.

2

PE

RSO

NN

EL

NO

NM

ED

ICA

LM

ILL

AU

prés

ents

dan

sl’

unit

é

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fs d

efo

ncti

onne

men

t

SA

INT

AF

FR

IQU

Epr

ésen

ts d

ans

l’un

ité

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fsde

fonc

tion

nem

ent

Surv

eill

ante

0.5

0.5

0.5

11

1ID

E E

TP

8.3

8.5

8.5

88

8P

our

la c

hiru

rgie

sit

e de

St A

ffri

que

:IB

OD

EA

ctiv

ité

indi

ffér

enci

ée o

rtho

/vis

céra

lIA

DE

Eff

ecti

fs p

rése

nts

dans

l’un

ité

=K

inés

ithé

rape

ute

0.5

0.5

0.5

0.4

situ

atio

n av

ant l

e 01

/06/

03A

.S.H

1.7

1.73

1.73

2.5

22.

3A

ides

soi

gnan

tes

8.10

8.25

8.25

11.2

512

12.9

secr

étar

iat

0.7

0.75

0.75

11

1

Info

rmat

ions

ou

corr

ectio

ns a

ppor

tées

par

le C

HIC

Page 13: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

3

CH

IRU

RG

IE V

ISC

ER

AL

E

MIL

LA

U19

9920

0020

0120

0220

03E

val.

(1)

Ent

rées

1361

1480

1466

1413

1461

K o

péra

toir

es (2

) (4

)83

615

7375

5.5

7219

971

263

7821

6K

moy

en (

2) (

4)64

.07

63.9

166

.06

73.5

475

.50

Jour

nées

6005

6351

5809

5612

5449

DM

S4.

414.

293.

963.

973.

73T

OM

65.8

169

.41

63.6

661

.50

59.7

2G

Ach

irvi

scér

ale

(5)

591

620

588

604

GA

chi

rurg

icau

x25

0627

9825

4327

18A

ctes

3336

3635

3582

3391

3720

Coe

ffic

ient

s20

6783

2059

3020

0368

2059

4622

8191

SA

INT

AF

FR

IQU

E 1

999

(3)

2000

(3)

2001

(3)

2002

2003

Ent

rées

514

K o

péra

toir

es13

260

1506

013

630

1091

0K

moy

en65

.64

61.7

265

.22

59.6

2Jo

urné

es18

06D

MS

3.51

TO

M29

.11

GA

chi

r vi

scér

ale

(5)

216

158

188

161

GA

Chi

rurg

icau

x10

7011

0211

6111

37A

ctes

1186

1431

1429

1472

Coe

ffic

ient

s90

252

9679

591

585

9074

5

Dep

uis

le1er

juin

2003

, la

chir

urgi

eré

glée

est

réal

isée

sur

le s

ite

deM

ILL

AU

Ces

indi

cate

urs

sont

com

mun

s au

x de

ux ty

pes

de c

hiru

rgie

Pour

MIL

LA

U,

il es

t à n

oter

qu’

avan

t 200

0, e

ntre

199

9 et

199

7, l

es a

ctes

et l

esco

effi

cien

ts o

nt p

rogr

essé

: 9.

59%

(ac

tes)

4.9

3% (

coef

fici

ents

)

(1)

Eva

luat

ion

en te

nant

com

pte

d’un

rep

ort p

artie

l de

l’ac

tivité

de

la c

hiru

rgie

de S

t Aff

riqu

e : f

erm

ée le

30

Mai

03.

(2)

K o

p. d

es c

hiru

rgie

ns r

empl

açan

ts n

on c

ompr

is (

leur

act

ivité

est

indi

ffér

enci

éech

irO

rtho

/Vis

c)(3

)A

ctiv

ité in

diff

éren

ciée

(O

rtho

/vis

céra

le)

(4)

Chi

rurg

ie v

iscé

rale

et u

rolo

gie

(5)

Cf

Doc

1 G

roup

e d’

activ

ité d

epui

s 97

à 2

002

envo

yé p

ar d

octe

ur P

erez

DIM

– G

A n

° 3

– 4

– 7

– 8

– 9

– 10

– 1

4 –

15 –

16/

2

Il e

st à

not

er q

u’av

ant 2

000,

dat

e de

la f

usio

n, le

s G

HM

, les

act

es e

t les

coe

ffic

ient

spo

ur S

AIN

T-A

FF

RIQ

UE

dim

inua

it ré

guliè

rem

ent P

rogr

essi

on 1

999/

1997

: -1

3, 5

1%(a

ctes

)-17

.51%

(co

effi

cien

ts)

Page 14: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

4

CH

IRU

RG

IE V

ISC

ER

AL

E

PE

RSO

NN

EL

ME

DIC

AL

MIL

LA

UR

EE

L(*

)P

oste

sbu

dgét

ésS

AIN

T A

FF

RIQ

UE

RE

EL

(*)

Pos

tes

budg

étés

Lits

2517

Plu

s de

chi

rurg

ie v

iscé

rale

rég

lée

à S

aint

-A

ffri

que

depu

is le

1ju

in 2

003

PH T

P3

4A

ssur

ent d

es c

onsu

ltat

ions

sur

Sai

ntA

FF

RIQ

UE

PC T

P(*

) ré

el à

nov

embr

e 20

03P

H te

mps

par

tiel

0.5

(uro

logi

e)0.

5

Att

aché

Tem

ps p

arti

el0.

40.

6(O

RL

– O

PHT

)

Rem

plac

emen

t en

jour

nées

par

moi

s su

r 20

02 d

es te

mps

méd

icau

x5

en 2

002

2 en

200

310

en

2002

10 e

n 20

03T

otal

ET

P P

M (H

ors

rem

plaç

ant)

3.9

5.1

PE

RSO

NN

EL

NO

NM

ED

ICA

LM

ILL

AU

prés

ents

dans

l’un

ité

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fs d

efo

ncti

onne

men

t

SA

INT

AF

FR

IQU

Epr

ésen

ts d

ans

l’un

ité

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fs d

efo

ncti

onne

men

t

Surv

eill

ante

11

1C

ongé

s de

mal

adie

>6m

ois

IDE

ET

P8.

79

9IB

OD

EIA

DE

Kin

ésit

héra

peut

e0.

250.

250.

25C

omm

un a

vec

orth

o+m

ater

nité

: 1E

TP

A.S

.H1.

71.

731.

73P

our

la c

hiru

rgie

sit

e de

St A

ffri

que

:A

ides

soi

gnan

tes

8.1

8.25

8.25

Act

ivit

é in

diff

éren

ciée

ort

ho/v

iscé

ral

secr

étar

iat

0.7

0.75

0.75

Eff

ecti

fs p

rése

nts

dans

l’un

ité

= s

itua

tion

avan

t le

01/0

6/03

(C

fC

hiro

rtho

)

Page 15: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

5

GY

NE

CO

LO

GIE

- O

BST

ET

RIQ

UE

MIL

LA

U19

9920

0020

0120

0220

03

Acc

ouch

emen

ts M

illa

u36

639

837

336

537

2na

issa

nces

368

403

376

369

374

% c

ésar

ienn

es18

.68

15.0

715

.28

16.9

8C

hiru

rgie

gyn

écol

ogiq

ue e

n ac

tes

213

302

315

413

482

Chi

rurg

ie g

ynéc

olog

ique

en

K13

630

1597

018

920

2490

328

240

Tau

x tr

ansf

erts

N-N

és1.

61.

982.

652.

71C

Sex

t pa

r G

o(1

)34

4234

5529

0337

0526

14C

Sex

t par

SF

(1)

2296

1926

2999

2687

3931

TO

36.3

439

.98

41.6

340

.66

46.0

3G

A m

édic

aux

et c

hiru

rgic

aux

(2)

1177

1305

1178

1262

SA

INT

AF

FR

IQU

E19

9920

0020

0120

0220

03A

ccou

chem

ents

Sai

nt A

ffri

que

198

227

219

208

200

nais

sanc

es20

623

322

121

120

1%

cés

arie

nnes

12.6

215

.41

8.67

16.

34C

hiru

rgie

gyn

écol

ogiq

ue e

n ac

tes

6567

8792

34C

hiru

rgie

gyn

écol

ogiq

ue e

n K

4795

4445

4685

6010

2705

Tau

x tr

ansf

erts

N-N

és4.

34.

980.

94C

Sex

t pa

r G

o (1

)38

317

2614

1913

44C

Sex

t par

SF

(1)

1500

667

711

907

828

TO

72.2

472

.00

67.2

869

.60

64.7

1G

A m

édic

aux

et c

hiru

rgic

aux

(2)

547

589

593

568

CH

IC S

UD

AV

EY

RO

NA

ccou

chem

ents

564

625

592

573

572

Nai

ssan

ces

574

636

597

580

575

(1)

Les

chi

ffre

s co

rres

pond

ent a

ux d

onné

es S

AE

: inf

orm

atio

ns d

onné

espa

r le

ser

vice

ou

avec

req

uête

Im

prom

ptu

sur

logi

ciel

Pas

tel

(2)

Cf

Doc

1 G

roup

e d’

activ

ité d

epui

s 97

à 2

002

envo

yé p

ar d

octe

urPe

rez

DIM

– G

A n

° 11

– 1

2 -

13 –

28

- 29

Page 16: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

6

GY

NE

CO

LO

GIE

- O

BST

ET

RIQ

UE

PE

RSO

NN

EL

ME

DIC

AL

MIL

LA

UR

EE

L(*

)P

oste

sbu

dgét

ésSA

INT

-A

FF

RIQ

UE

RE

EL

(*)

Pos

tes

budg

étés

Lits

206

PH T

P en

GO

12

1(*

) ré

el à

nov

embr

e 20

03PC

TP

1P

AC

PH

tem

ps p

arti

el0.

50.

5R

empl

acem

ent r

égul

iers

: E

TP

?A

ttac

hé T

emps

par

tiel

0.2

(iv

g)0.

6 (i

vg)

0.1

0.1

Pla

nnin

g F

amil

ial

Rem

plac

emen

t en

jour

nées

par

moi

ssu

r 20

02 d

es te

mps

méd

icau

x20

en

2001

8 en

200

29

en 2

003

11 e

n 20

0213

en

2003

Tot

al E

TP

GO

PM

(Hor

s re

mpl

açan

t)2.

22.

60.

61.

6

PH T

P pé

diat

rie

PH te

mps

par

tiel

Péd

iatr

ie0.

60.

60.

60.

6A

ttac

hé te

mps

par

tiel

1.1

1.1

Com

bien

de

vaca

tion

s ?

2 at

tach

és à

11

vaca

tions

Tot

al p

édia

trie

1.7

1.7

0.6

0.6

PE

RSO

NN

EL

NO

N M

ED

ICA

LM

ILL

AU

prés

ents

dans

l’un

ité

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fsde

fonc

tion

nem

ent

SAIN

T-

AF

FR

IQU

Epr

ésen

tsda

ns l’

unit

é

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fsde

fonc

tion

nem

ent

Surv

eill

ante

01

1S

ages

-fem

mes

ET

P7.

85.

96

6.66

6.4

Don

t 1S

F c

ons.

conj

Puér

icul

tric

e0.

81

1A

ides

–so

igna

ntes

2.6

7.25

7.75

A.S

.H.

5.6

22

0A

ux. d

e pu

éric

ultu

re1.

90

6.1

5.5

secr

étar

iat

1.65

1.5

1.5

kiné

sith

érap

eute

0.25

0.25

0.25

Page 17: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

7

ME

DE

CIN

E

MIL

LA

U19

9920

0020

0120

0220

03(1

)E

ntré

es23

8424

5523

3823

2322

38Jo

urné

es14

463

1601

115

004

1480

913

922

DM

S6.

076.

526.

416.

376.

22T

OM

72.0

479

.76

74.7

473

.77

73.7

2C

onsu

ltat

ions

ext

.11

7117

9716

2514

90K

opé

rato

ire

(Gas

tro)

2874

034

395

3040

029

810

2952

6G

A m

édic

aux

(2)

3757

3943

3906

3752

SA

INT

AF

FR

IQU

E19

9920

0020

0120

0220

03E

ntré

es13

8813

6213

8714

1815

53Jo

urné

es10

332

1138

710

818

1041

410

714

DM

S7.

448.

367.

807.

346.

90T

OM

80.8

888

.89

84.6

881

.52

83.8

7C

onsu

ltat

ions

ext

.0

195

502

362

Kop

érat

oire

(G

astr

o)(3

)28

875

3278

028

170

2852

013

400

GA

méd

icau

x (2

)20

0420

4320

3920

45

(1)

Est

imat

ion

faite

fin

oct

obre

200

3E

n te

nant

com

pte

de l’

activ

ité r

éalis

ée(2

)C

f D

oc 1

Gro

upe

d’ac

tivité

dep

uis

97 à

200

2 en

voyé

par

doc

teur

Per

ezD

IM –

GA

5 -

20 à

40

sauf

28

– 29

(3)

Act

ivité

con

stat

ée ju

squ’

à la

fer

met

ure

des

bloc

s op

érat

oire

s le

01/

06/0

3

Page 18: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

CHIC DU SUD AVEYRON

20/0

4/20

04D

irec

tion

des

Fin

ance

s

Tabl

eaux

d’a

ctiv

ité v

alid

és p

ar P

.TU

RU

AN

I (D

irec

teur

adj

oint

aux

fina

nces

)Ta

blea

ux p

erso

nnel

méd

ical

val

idés

par

F.D

ELH

AYE

(D

irec

teur

adj

oint

aux

affa

ires

méd

ical

es)

Tabl

eaux

per

sonn

el n

on m

édic

al v

alid

és p

ar H

.LA

ND

ES

(Dir

ecte

ur a

djoi

nt à

la D

RH

) et

F.E

STR

IC (

Dir

ecte

ur d

es s

oins

)

8

ME

DE

CIN

E

PE

RSO

NN

EL

ME

DIC

AL

MIL

LA

UR

EE

L(*

)P

oste

sbu

dgét

ésS

AIN

TA

FF

RIQ

UE

RE

EL

(*)

Pos

tes

budg

étés

Lits

55 -

3 U

FM

éd. I

nter

ne :2

9C

ardi

olog

ie :1

0G

astr

o :

16

35(*

) ré

el à

nov

embr

e20

03

PH T

P3

32

2PC

TP

1P

H te

mps

par

tiel

1.2

1.2

PA

C1

Ass

ista

nt1

2A

ssis

tant

eas

soci

éeA

ttac

hés

Tem

ps p

arti

el0.

4 E

TP

0.8

0.7

0.75

0.1

0.4

0.2

0.4

Neu

ro :

4 va

c.C

ardi

o :2

*4 v

ac.

Pneu

mo

: 4

vac.

Gas

tro

: 4

vac.

0.15

Gas

tro

: 2*

4Pn

eum

o :

4

Rem

plac

emen

t en

jour

nées

par

moi

s su

r 20

02 d

es te

mps

méd

icau

x22

en

2002

0 en

200

3T

otal

ET

P P

M (H

ors

rem

plaç

ant)

7.65

7.1

3.35

3.2

PE

RSO

NN

EL

NO

NM

ED

ICA

LM

ILL

AU

Pré

sent

sda

ns l’

unit

é

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fsde

fonc

tinn

em

ent

SA

INT

AF

FR

IQU

Epr

ésen

ts d

ans

l’un

ité

Pos

tes

budg

étés

Eff

ecti

fsde

fonc

tinn

em

ent

Surv

eill

ante

1 +

1 ff

11

11

1ID

E E

TP

16.5

17.5

17.5

9.75

10.3

10.3

Kin

ésit

héra

peut

e0.

50.

50.

50.

750.

750.

75A

.S.H

3.4

3.45

3.45

2.75

2.05

2.25

Aid

es s

oign

ante

s21

.20

21.7

21.7

14.5

11.5

12.1

5se

crét

aria

t1.

51.

51.

51

11

Page 19: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur

ANNEXE N° 5

Rapports sur les services de gynéco-obstétrique

Page 20: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 21: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 22: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 23: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur
Page 24: Mission d’inspection du centre hospitalier … · - Comité de lutte contre les infections nosocomiales - Hémovigilance - Matériovigilance - Comité de lutte contre la douleur