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MODALITES DE CONTROLE DES CONNAISSSANCES DE LA FACULTE D’ECONOMIE ET DE GESTION
MASTER MENTION COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE (CFFP)
(DOMAINE DROIT, ECONOMIE, GESTION)
Année universitaire 2013-2014
I) Modalités d’inscription, de progression et de validation : cadrage général1
1) Architecture et principes d’organisation des diplômes
Chaque diplôme est organisé en semestres, eux-mêmes décomposés en unités d’enseignement (UE). A chaque UE est affecté un nombre défini de crédits (ECTS). Un semestre correspond à un total de 30 crédits, répartis sur l’ensemble des UE qui le constituent. Une année universitaire se compose de deux semestres : elle regroupe un total de 60 crédits. Le master comporte quatre semestres : il représente une valeur de 120 crédits. Principes de validation des enseignements crédités : Les unités d’enseignement peuvent être acquises selon deux modalités :
- par CAPITALISATION : lorsque l’UE est validée selon les critères définis dans le règlement d’examen, les crédits
associés sont définitivement obtenus.
- par COMPENSATION : lorsque la note obtenue à l’UE est insuffisante, celle-ci peut toutefois être compensée par les notes obtenues à d’autres unités d’enseignement du même semestre ou de la même année (cf précisions infra). L’UE déficiente est alors déclarée acquise par compensation.
Les modalités de capitalisation/compensation propres à chaque formation sont exposées en détail dans les dispositions particulières : il appartient à chaque étudiant d’en prendre connaissance et de s’y reporter précisément. Les crédits attribués à chaque UE sont utilisés comme coefficients pour le calcul des moyennes générales au semestre, à l’année et au diplôme. Les semestres sont construits pédagogiquement de manière à donner à l’étudiant la possibilité d’élaborer progressivement son projet de formation. L’inscription administrative annuelle permet à l’étudiant de s’acquitter de ses droits de scolarité : elle n’a lieu qu’une fois au début de l’année universitaire et couvre donc les deux semestres. Elle doit impérativement être complétée par une inscription pédagogique semestrielle : pour chaque semestre, l’étudiant se prononce sur le choix des UE dont il va suivre les enseignements, notamment dans les cas où la formation dispensée propose des éléments optionnels.
2) Dispositions spécifiques au master
2.A) Modalités d’inscription
L’accès au niveau master 1 est ouvert aux titulaires d’une licence dans un domaine compatible avec celui du master. Les 180 crédits de la licence doivent être entièrement acquis par l’étudiant : aucun dispositif d’enjambement ou de passage anticipé au niveau M1 n’est autorisé si la licence n’est pas validée dans sa totalité. L’accès au master 2 est contingenté : il est soumis à une sélection ouverte aux titulaires des 60 crédits de master 1 ou équivalent. Le nombre d’inscriptions annuelles consécutives en master est limité à trois dont une seule en master 2.
1 Texte correspondant à une version rédigée du document « Modalités de contrôle des connaissances – Récapitulatif des propositions (cycles L et M) » approuvé en CEVU du 10/05/2012 et en CA du 29/05/2012. Version rédigée initiale du cadrage approuvée en CEVU du 20/09/2012 et en CA du 25/09/2012. Consolidation par les avis des CEVU des 06/06/2013 et 04/07/2013 et par l’avis de la CFVU du 12/09/2013.
2
Toute inscription annuelle supplémentaire éventuelle ne pourra être accordée que sur dérogation.
Les étudiants ayant interrompu leurs études depuis trois ans au moins bénéficient de nouveau du droit aux inscriptions annuelles ; ils relèvent alors du régime de la reprise d’études.
2.B) Critères de validation des enseignements appliqués dans l’établissement
2.B)a) Validation de l’UE
Une UE est acquise par capitalisation des lors que sa note est supérieure ou égale à 10/20.
Les éléments constitutifs d’une UE se compensent entre eux à l’intérieur d’une même UE. Les UE se compensent entre elles au sein d’un même semestre (y compris stage).
Le règlement d’examen peut prévoir une/des note(s)-seuil(s) inférieure(s) à 10/20, au-dessous desquelles la compensation au semestre n’est pas possible. Ces seuils peuvent être appliques au niveau de l’UE ou de l’élément constitutif de l’UE.
2.B)b) Validation du semestre et de l’année
En master 1, un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle est supérieure ou égale à 10/20. Un semestre peut être validé par compensation dans les conditions cumulatives suivantes : - dans le seul cadre d’une année de M1 organisée sur une session unique ; - si la note obtenue par calcul de la moyenne des deux semestres de l’année est supérieure ou égale à 10/20 En master 2, les semestres ne se compensent pas et l’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique. Un semestre est validé par capitalisation si la note semestrielle est supérieure ou égale à 10/20
La présence à toutes les épreuves d’examen est obligatoire.
2.B)c) Validation du diplôme de Master
La validation du niveau M2 vaut validation du diplôme de Master. Délivrance de la maîtrise : La validation du niveau M1 permet l’obtention du diplôme de maîtrise.
2.B)d) Détermination de la mention obtenue
La détermination de la mention se fait à l’année : une mention sera attribuée à l’étudiant pour l’année de master 1 sur la base de la moyenne générale annuelle (MG) au M1 ; de même, une mention sera calculée pour l’année de master 2, sur la base de la moyenne générale annuelle (MG) au M2 selon les seuils suivants :
*12≤MG<14/20 : mention Assez Bien. *14≤MG<16/20 : mention Bien, *16≤MG<18/20 : mention Très Bien, *18≤MG≤20/20 : mention Très Bien avec félicitations du jury.
2.B)e) Obligation d’assiduité
Les étudiants inscrits au titre d’une formation sont soumis à une obligation d’assiduité concernant l’assistance à l’ensemble des enseignements du cursus. Toute dérogation éventuelle à cette règle sera exercée dans des conditions fixées par la composante.
3) Dispositions communes (absences, dispenses, validations d’acquis, bonus, stages)
3.A) Prise en compte des absences justifiées et injustifiées
Le statut « défaillant » est affecté à tout étudiant ayant enregistré une absence justifiée ou injustifiée à un examen. Cette règle vaut pour toutes les sessions d’examen, pour les formations évaluées au moyen d’une session unique comme pour les formations évaluées au moyen de deux sessions. Le statut de défaillant entraîne le non calcul de la moyenne au semestre et donc l’invalidation du semestre.
Les étudiants absents lors d’une épreuve bénéficient d’un délai de 5 jours ouvrés pour justifier leur absence auprès de la scolarité de leur composante de rattachement. Ce délai court à compter de la date de l’épreuve à laquelle l’absence a été constatée.
A l’issue de la dernière session d’examen, l’admission à composer lors d’une session exceptionnelle de substitution organisée par la composante peut être autorisée au bénéfice des étudiants défaillants qui en ont formule la demande expresse, et dont l’absence a été justifiée.
Une commission ad hoc de composante est compétente pour statuer sur ces demandes. Elle apprécie le caractère exceptionnel et la gravité des circonstances de l’absence justifiée, en s’appuyant notamment sur les critères suivants :
3
- survenue de faits graves avérés ayant physiquement empêché l'étudiant de participer à l'épreuve tels
qu’hospitalisation ;
- évènement familial avéré et grave (tel que décès) ayant touché un membre de la famille ayant un lien direct avec l'étudiant (conjoint, enfant, père, mère, fratrie).
Dans le cadre d’un contrôle continu, il appartient à la composante d’apprécier dans quelle mesure une absence constatée à une/des épreuve(s) constitutive(s) de l’évaluation déterminera l’attribution d’une absence justifiée ou injustifiée à l’élément pédagogique correspondant.
3.B) Prise en compte des dispenses d’examen et des validations d’acquis
Les éléments pédagogiques affectés d’une validation d’acquis ou d’une dispense d’examen ne sont pas pris en compte dans les calculs de moyennes numériques.
3.C) Bonification semestrielle
3.C)a) En Master 1
La pratique d’une ou de deux activités facultatives donnant lieu à un bonus semestriel est possible : ce choix sera exprimé par l’étudiant à l’occasion de son inscription pédagogique semestrielle.
La nature de ces activités relèvera de l’un des domaines suivants : 1) culture 2) sport 3) engagement étudiant 4) approfondissement des connaissances. Par ailleurs, d’autres types d’activités bonifiées peuvent être proposés par la composante : il appartient à l’étudiant de se renseigner auprès des services compétents de son département.
La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre d’activités effectivement suivies par l’étudiant. Un bonus semestriel ne peut être pris en compte si l’activité bonifiée est identique au contenu d’un enseignement obligatoire ou optionnel présent dans le semestre (exemple : il n’est pas possible de faire valoir un bonus sport s’il existe une UE sport intégrée au cursus même).
3.C)a) En Master 2
Aucune activité ne peut donner lieu à bonification en master 2.
3.D) Stages facultatifs
Les étudiants ont la possibilité de faire des stages facultatifs dans les cycles M, obligatoirement accompagnés d'une convention. Ces stages font l'objet d'une validation préalable par le responsable de formation et d'une évaluation non créditée sous la forme d'une UE supplémentaire.
II) Cadrage propre aux Masters de la Faculté d’Economie et de Gestion
Article 1 : Validation
Validation de l’UE
Si l’UE comporte des éléments constitutifs, la note à l’UE est obtenue par calcul de la moyenne pondérée des éléments qui la composent. Dans ce cas, les coefficients respectifs des éléments constitutifs de l’UE sont précisés dans les dispositions particulières propres à la formation. Toute UE obtenue par compensation, l’est définitivement, sans possibilité de renonciation. Lorsqu'une UE est constituée de plusieurs éléments constitutifs, la notion de capitalisation de ces éléments est différente selon que ces éléments sont porteurs de crédits (dans ce cas il y a capitalisation définitive) ou pas (dans ce cas, il y a remise à 0 des notes des modules dans le cas d'un éventuel redoublement). Validation du semestre
La note du semestre est obtenue par calcul de la moyenne des UE qui le composent, à laquelle s’ajoutent d’éventuels points de bonification. Validation de l’année
En master 1, l’évaluation des connaissances est effectuée sur une session unique et les semestres se compensent entre eux pour la validation de l’année.
Article 2 : Régimes spéciaux d’études
4
Les étudiants relevant de régimes spéciaux d’études (cf liste en annexe) bénéficient d’aménagements particuliers
précisés dans l’annexe.
Article 3 : Assiduité aux travaux dirigés (TD)
La participation aux TD est obligatoire. L’assiduité fait l’objet d’un contrôle et peut être prise en considération dans la note obtenue aux TD des différentes UE. Au-delà de trois absences justifiées ou injustifiées dans les TD d’une même UE ou d’un même élément constitutifs d’UE au cours d’un semestre, les étudiants sont considérés comme défaillants.
Dans certains cas exceptionnels (hospitalisation de longue durée), et après avis d’une commission ad hoc organisée au sein de la FEG, une dispense aux TDs pourra être substituée à la défaillance.
Article 4 : Sanctions
Toute fraude ou tentative de fraude avérée entraîne des sanctions allant du blâme à l’exclusion définitive de tout établissement d’enseignement supérieur public (décret n° 95842 du 13 juillet 1995).
Article 5 : Matériels autorisés lors des examens
L’usage de documents ou de calculatrices fera systématiquement l’objet d’une autorisation ou d’une interdiction explicite dans les différents modes de contrôle de connaissance retenus (examen de fin de semestre, contrôle de TD). La détention par les étudiants de matériels électroniques portatifs y compris éteints (du type téléphone portable, smartphone, tablette, ordinateur portable, …) est rigoureusement interdite et soumet ces derniers à des sanctions (voir article ci-dessus).
Article 6 : Bonification semestrielle
En Master 1
La bonification prise en compte lors de l’unique session n’est pas conservée dans le cas où un étudiant ajourné doit repasser le semestre concerné par cette bonification l’année suivante.
Article 7 : Réclamations
Après publication des résultats du semestre, les étudiants ont accès à leurs copies pour informations et précisions sur les notes et résultats. Les demandes de consultation sont admises sous forme écrite et doivent être adressées au service de la Scolarité dans la limite de 8 jours à compter de la mise à disposition des relevés de notes individuels auprès des étudiants. Les étudiants ne peuvent présenter des réclamations qu’uniquement en cas d’erreur matérielle La décision appartient alors au président du jury de semestre après proposition de l’enseignant.
III) Conditions particulières au Master Mention COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE
1. Organisation générale
La Faculté d’Economie et de Gestion est habilitée à délivrer le diplôme de Master de Sciences Economiques et de Gestion Mention Comptabilité, Finance, Fiscalité et Patrimoine. Les spécialités de la mention sont les suivantes : - Finance Entreprise et Marchés - Comptabilité, Contrôle, Audit - Contrôle, Audit, Conseil - Gestion de Patrimoine - Lutte contre la criminalité financière et organisée
2. Les travaux dirigés (TD)
Les étudiants devront s’inscrire aux groupes de TD ouverts dans les différentes UE. Les étudiants relevant des régimes spéciaux d'études (voir annexe RSE) déterminent en début de semestre s’ils participent ou non aux TD et aux contrôles des connaissances qui y sont effectués. Cette décision ne peut pas être ensuite modifiée. Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, pour chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre.
3. Validation des acquis
Dans le cas d’une demande de validation des acquis, des semestres ou des UE dans ces semestres pourront être validés en équivalence. Dans ces cas, les semestres ou les UE seront crédités mais non notés.
5
4. Dispense et validation d’enseignements déjà acquis dans un autre établissement
Une UE déjà acquise dans un autre établissement peut donner lieu à validation. Dans ce cas, l’UE validée ne peut
entrer dans une quelconque compensation avec d’autres UE du semestre.
Un semestre obtenu dans un autre établissement peut donner lieu à dispense (Validation de 30 crédits).
5. Bonus
Pour les deux premiers semestres du Master, les étudiants peuvent demander lors de leur inscription aux examens du
semestre que soient prises en compte les résultats obtenus en EPS (convention) et éventuellement ceux obtenus à
une UE choisie dans une liste validée par le responsable de filière.
Pour chaque bonus, le nombre de points au-dessus de 10, divisé par 20, est ajouté à la moyenne générale du
semestre. Lorsque certains crédits du semestre sont obtenus par validation d’acquis, le bonus éventuel est calculé au
prorata des crédits obtenus dans le cadre d’UE notées. La bonification ainsi obtenue se traduit par une majoration de
la moyenne des UE du semestre, dans le respect d’un plafond fixé à 0.5 point d’augmentation, quel que soit le nombre
d’activités effectivement suivies par l’étudiant.
Sous réserve d'accord préalable avec le responsable de la formation, des points bonus peuvent être accordés aux
étudiants ayant participé de manière active à l'organisation et à la mise en œuvre d'opérations ayant pour but de
promouvoir la formation auprès de publics extérieurs.
IV) Maquettes des enseignements du Master Mention COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE
MASTER 1 COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE Formation Initiale
SEMESTRE 1
Libellé de l’UE et contenu ECTS CM TD
UE Obligatoires
UE1 : Finance
- Diagnostic financier et économique
- Théorie des marchés financiers
UE2 Stratégie et Gestion de projets
- Management stratégique
- Gestion de projets
UE3 Outils et Méthodes
- Systèmes d’information
- Anglais
3
3
3
3
3
3
30
30
18
24
24
12
18
UE Optionnels
(choisir 2 UE parmi les suivantes)
Pour le master CCA, UE 4 et 5 obligatoires.
UE4 Comptabilité et Finance
- Contrôle budgétaire et prévisionnel
- Evaluation d’entreprises
UE5 Audit
- Contrôle interne
3
3
3
18
22
24
12
8
6
- Contrôle externe
UE6 Risque et Décision
- Information et décision
- Sensibilisation à la culture risque
UE 7 Décisions Financière
Gestion de Trésorerie
Structure Financière et politique de distribution
3
3
3
3
3
24
12
12
24
24
12
12
SEMESTRE 2
Libellé de l’UE et contenu ECTS CM TD
UE obligatoires
UE8 Environnement financier et fiscal
- Systèmes bancaires et globalisation financière
- Fiscalité
UE9 Entreprise et TIC
- Exploitation informatisée des données de l’entreprise
- Conduite de projet et TIC
UE10 Droit
- Droit pénal des affaires
- Droit et entreprises
UE optionnelles
(choisir 2 UE parmi les suivantes)
Pour le master CCA, UE 12 et 14 obligatoires
UE11 Organisation et prévision
- Recherches opérationnelles
- Séries temporelles
UE12 Comptabilité Approfondie
Fusions et Consolidations
Opérations Comptables Spécifiques
3
3
3
3
3
3
3
3
3
3
24
24
18
30
24
24
12
12
30
30
12
12
12
7
UE13 Business Plan et Simulation
UE14 Grands débats Contemporains
- Grands débats Economiques
- Grands débats financiers
6
3
3
6
24
24
18
MASTER 1 COMPTABILITE, FINANCE, FISCALITE ET PATRIMOINE Formation Continue
Libellé de l'UE ECTS CM TD
Semestre 1
UE1 : Finance
Diagnostic financier et économique
Théorie des marchés financiers
UE2 Stratégie et Gestion de projets
Management stratégique
Gestion de projets
UE3 Outils et Méthodes
Systèmes d’information
Anglais
UE4 Comptabilité et Finance
Contrôle budgétaire et prévisionnel
Evaluation d’entreprises
UE7 Remise à niveau comptabilité Semestre 2
UE8 Environnement financier et fiscal
Système bancaires et globalisation financière
Fiscalité
UE9 Entreprise et TIC
Exploitation informatisée des données
Conduite de projet et TIC
UE10 Droit
Droit pénal des affaires
Droit et entreprises
UE 13 Business Plan et Simulation
UE 14 Grands débats Economiques et Financiers
Grands problèmes contemporains
Grands débats des marchés financiers
3
3
3
3
3
3
3
3
6
3
3
3
3
3
3
6
3 3
21
17,5
21
17,5
17,5
21
17,5
38,5
17,5
21
17,5
21
17,5
21
21
17,5
17,5
21
8
MASTER 2 FINANCE - ENTREPRISE ET MARCHES
Sem. Libellé de l’UE Contenu ECTS CM
S3
UE 1 Environnement
financier et
management
Structures et Systèmes financiers
Fiscalité européenne et internationale
Management de la banque et analyse des performances
3
3
3
20
30
15
S3
UE 2 Système
d’information et de
pilotage de
l’entreprise
Comptabilité générale, reporting. Normes européennes et
internationales
Diagnostic financier et économique / consolidation de comptes
Contrôle de gestion
3
3
3
20
30
15
S3
UE 3 Stratégie
financière de
l’entreprise
Gestion de trésorerie euro / devises
Stratégies d’investissement et de financement
Evaluation d’entreprises
Les valeurs mobilières et les titres hybrides
3
3
3
3
30
20
20
10
S4
UE 4 Marchés
financiers et gestion
des valeurs
mobilières
Gestion de portefeuille
Stratégies financières sur les marchés dérivés
3
3
20
20
S4
UE 5 Ingénierie
financière
Les financements et les produits structurés
Les innovations financières sur les marchés
3
3
30
20
S4 UE 6 Stage –
Mémoire
Article de recherche et rapport de stage 18
L’unité d’enseignement « Stage – Mémoire » est obligatoire. L’étudiant a l’obligation de suivre un stage de quatre
mois minimum et de rédiger un rapport de stage et un travail de recherche.
9
MASTER 2 COMPTABILITE, CONTROLE, AUDIT
Sem. Libellé de l’UE Contenu ECTS Coeff. CM
S3 UE 1 Droit et
comptabilité
Droit et comptabilité des opérations courantes
Droit et comptabilité des opérations affectant les
structures et les groupes de sociétés
Audit et commissariat aux comptes
Fiscalité
15
4,5
3
3
4,5
45
30
15
45
S3 UE 2 Economie et
comptabilité
Gestion du périmètre de l’entité
Contrôle de gestion
Évaluation, diagnostic et ingénierie des structures
Choix d’investissement et plan de financement
15
3
4
4,5
3,5
30
40
45
35
S4 UE 3 Environnement
Comptabilités anglo-saxonnes
Comptabilités spéciales
Anglais économique et financier
Système d’information pour le management
Expression et Communication
Progiciels de gestion intégrée (PGI)
Sécurité informatique
Audit et commissariat aux comptes
15
2
2
2
2
2
2
1,5
1,5
20
20
20
20
20
25
15
15
S4 UE 4 Grand oral
Méthodologie
Soutenance Mémoire
15 15
60
10
MASTER 2 CONTROLE, AUDIT, CONSEIL Formation Initiale
Sem. Libellé de l’UE Contenu ECTS CM
S3 UE 1 Analyse et audit des
organisations
Simulation de gestion
Diagnostic stratégique : cas de synthèse
6 75
S3 UE 2 Audit et conseil
Audit comptable et financier
Audit et du contrôle interne
Méthodologie du conseil et gestion du changement
Conseil en systèmes d’information
6 75
S3 UE 3 Contrôle de gestion
Contrôle de gestion
Contrôle de gestion dans le secteur public
Contrôle de gestion logistique
6 75
S3 UE 4 Finance
Finance 1
Finance 2
Gestion de trésorerie
6 75
S3 UE 5 Conseil et stratégie
Stratégies de croissance
Nouvelles approches en stratégie
6 75
S4 UE 6 Stage et mémoire Stage de 6 mois minimum + mémoire 30 30
Le semestre 4 comprend une seule unité d’enseignement (Stage et mémoire), permettant d’obtenir 30 crédits. Cette
UE composée d’un stage de cinq mois minimum donnant lieu à la production d’un rapport écrit et d’une soutenance
orale devant un jury.
MASTER 2 CONTROLE, AUDIT, CONSEIL Formation Continue
Libellé de l'UE Contenu ECTS CM
Semestre 3
UE 1 Analyse et audit des organisations
Simulation de gestion 6 21
Diagnostic stratégique : cas de synthèse
UE 2 Audit et conseil Audit comptable et financier 3 21
Audit et du contrôle interne 3 21
UE 3 Contrôle de gestion
Contrôle de gestion
Contrôle de gestion dans le secteur public
6 42
Contrôle de gestion logistique
UE 4 Finance Finance 6 42
Gestion de trésorerie 17,5
UE 5 Conseil et stratégie Stratégies de croissance 6 35
Nouvelles approches en stratégie
Semestre 4
UE 6 Stage et mémoire Stage (demandeurs d'emploi) + mémoire 30 17,5
11
MASTER 2 GESTION DE PATRIMOINE Formation Initiale
Sem. Libellé de l’UE Contenu ECTS CM
S3 UE 1 Droit Droit des successions, partages et transmission Droit des sociétés civiles
6 50
S3
UE 2 Fiscalité Fiscalité personnelle, successorale, nationale
et internationale
6 50
S3 UE 3 Anglais I Anglais I Pratique écrite et spécifique en GP 3 15
S3
UE 4 Gestion des
produits de
diversification
Assurance-vie, épargne salariale, fiducie & trust,
gestion de portefeuille.
15 60
S4 UE 5 Immobilier Investissement et gestion de l’immobilier. Locatif nu et
meublé
3 25
S4
UE 6 Assurances, retraite
et prévoyance
Diagnostic et gestion des couvertures, assurances,
retraite
et prévoyance
3 30
S4 UE 7 Anglais II Expression orale 3 10
S4
UE 8 Diagnostic global Diagnostic global du patrimoine global, gestion de
l’activité et démarche commerciale
6 60
UE 9 Stage et mémoire Validation du stage de 4 mois au minimum et soutenance du mémoire
15
- La présence aux enseignements du Master 2 Gestion de Patrimoine est obligatoire. Au-delà d'une absence injustifiée
dans une UE, l'étudiant est déclaré défaillant.
- L’unité d’enseignement « Stage – Mémoire » est obligatoire. L’étudiant a l’obligation de rédiger et de soutenir un
mémoire en fin d'année universitaire. Les dispenses de stage sont prononcées par décision motivée du responsable du
Master 2 Gestion de Patrimoine
- Une note seuil de 07/20 est prévue pour les UE 1,2, 8 et 9 et sous laquelle la compensation au semestre n'est pas
possible.
12
MASTER 2 GESTION DE PATRIMOINE Formation Continue
Libellé de l'UE et contenu ECTS CM
Semestre 3
UE 1 Droit
Droit pénal
Droit des successions - SCI
Droit patrimonial de la famille
TEG + risque pénal UE 2 Fiscalité Fiscalité
UE 3 Dossier 1 Système financier
UE 4 Immobilier
Investissement et gestion de l'immobilier
Location meublé professionnel UE 5 Gestion des produits de diversification
Marchés financiers
Marchés dérivés Environnement économique, introduction à la finance Semestre S4
UE 6 Mémoire Mémoire de fin d'étude (recherche ou professionnel) Méthodologie UE 7 Assurances retraite et prévoyance Assurance / Retraite - Epargne salariale UE 8 Dossier 2 Règlementation de l'Asset Management UE 9 Diagnostic Global Diagnostic global du patrimoine
6
6
3
3
12
18
3
3
6
24
24
24
24
48
24
16
8
24
24
16
8
48
24
24
13
MASTER 2 LUTTE CONTRE LA CRIMINALITE FINANCIERE ET ORGANISEE
Semestre Libellé de l'UE ECTS CM
S3 UE 1 Comptabilité et finance d’entreprise 6 30
S3 UE 2 Instruments et marchés financiers 3 27
S3 UE 3 Gestion et droit bancaire 3 21
S3 UE 4 Principaux mécanismes de l’escroquerie 3 36
S3 UE 5 Blanchiment de l’argent 3 30
S3 UE 6 Fiscalité et fraude fiscale 3 36
S4 UE 7 Manquement au devoir de probité
corruption 3 33
S4 UE 8 Criminalistique et méthodes
d’investigation 6 24
S3 UE 9 Droit pénal et procédure pénale 6 33
S3 UE 10 Europe de la lutte contre criminalité
org. 3 30
S4 UE 11 Stage, mémoire et soutenance 21
- La présence aux enseignements du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée est obligatoire. Au-
delà d'une absence injustifiée dans une UE, l'étudiant est déclaré défaillant.
- L’unité d’enseignement « Stage – Mémoire » est obligatoire. L’étudiant a l’obligation de rédiger et de soutenir un
mémoire en fin d’année universitaire et d'avoir suivi le stage de douze semaines minimum dans une entreprise
publique ou privée. En formation continue, pour un stagiaire en activité, le stage peut être effectué dans le cadre de
son emploi, sur autorisation des responsables du master ou de l’un d’eux. Les dispenses de stage sont prononcées par
décision motivée des responsables du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée ou de l’un d’eux.
- Une note seuil de 07/20 est prévue pour les UE 1,9 et 11 et sous laquelle la compensation au semestre n'est pas
possible.
- Les mentions qui seront attribuées et figureront sur le diplôme sont fonction de la moyenne générale obtenue sur
l’ensemble des unités d’enseignement du Master 2 Lutte contre la criminalité financière et organisée.
- Mention Assez Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 13/20.
- Mention Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 15/20.
- Mention Très Bien : pour une moyenne générale supérieure ou égale à 17/20.
14
Liste des Régimes Spéciaux d’Etudes de la Faculté d’Economie et de Gestion
4 Les étudiants engagés dans la vie active, dans la vie universitaire, dans la vie étudiante, les sportifs de haut niveau et les étudiants en situation de
handicap n’ont pas d’obligation d’assiduité en travaux dirigés et aux devoirs surveillés hebdomadaires. La demande de dispense d’assiduité doit être faite par ces derniers à chaque début de semestre. Ces étudiants bénéficient par ailleurs du droit au régime long d’études et, s’ils renoncent à être dispensés de l’obligation d’assiduité aux travaux dirigés et aux devoirs hebdomadaires surveillés, sont prioritaires dans le choix des groupes de travaux dirigés (qui doivent toutefois être le même pour toutes les UE). Les étudiants désirant bénéficier du statut de salarié doivent justifier, en début de chaque semestre, leur situation auprès du service de scolarité en fournissant un contrat de travail couvrant la durée totale des enseignements du semestre.
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REGIME SPECIAL D’ETUDES CONCERNE
Cocher la case des RSE
complémentaires autorisés par la
composante
Types d’aménagements
proposés pour chacun des RSE complémentaires
Etudiants engagés dans
la vie associative (Membres du bureau des associations – Associations en lien avec les missions de l’Université)
Chargés de famille
Etudiants engagés dans
plusieurs cursus
Dispense d’assiduité en travaux dirigés lorsque le diplôme préparé à la FEG n’est pas le diplôme principal Dispense d’assiduité aux devoirs surveillés hebdomadaires lorsque le diplôme préparé à la FEG n’est pas le diplôme principal Priorité dans le choix des travaux dirigés (si choix de non-dispense)
Etudiants effectuant des
stages longs
