Newsletter Echanges IFRS - hlb-groupecofime.com°-39... · La Fondation IFRS présente des études de cas pour améliorer la communication dans les rapports financiers IFRS Foundation

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N°39-40–Novembre-Décembre2017

IFRSAdoptionauplaneuropéendelanormeIFRS16etdesamendementsauxnormesIFRS15,IFRS4,IAS12etIAS7

Le Journal Officiel de l'Union Européenne du 9 novembre2017apubliécinqrèglementsendatedu31octobre2017portantadoptionauplaneuropéendenormescomptablesinternationales:

> Lerèglement (UE) n° 2017/1986porte adoption au planeuropéen de la norme IFRS 16 - Contrats de location. Lesentreprises appliquent cesmodifications au plus tard à ladate d'ouverture de leur premier exercice commençant le1erjanvier2019ouaprèscettedate.

> Lerèglement (UE) n° 2017/1987porte adoption au planeuropéendesmodificationsdesamendementsdelanormeIFRS15 -Produitsdesactivitésordinaires tirésdecontratsconclusavecdesclientsintitulés"ClarificationsapportéesàIFRS 15". Les entreprises appliquent ces modifications auplus tard à la date d'ouverture de leur premier exercicecommençantle1erjanvier2018ouaprèscettedate.

> Lerèglement (UE) n° 2017/1988porte adoption au planeuropéendesmodificationsdesamendementsdelanormeIFRS4-Contratsd'assuranceintitulées"Applicationd'IFRS9Instrumentsfinanciersetd'IFRS4Contratsd'assurance".Lesentreprises appliquent cesmodifications au plus tard à ladate d'ouverture de leur premier exercice commençant le1erjanvier2018ouaprèscettedate.

> Lerèglement (UE) n° 2017/1989porte adoption au planeuropéendesmodificationsdesamendementsdelanormeIAS12 - Impôts sur le résultat intitulées "Comptabilisationd'actifs d'impôt différé au titre de pertes latentes". Lesentreprises appliquent cesmodifications au plus tard à ladate d'ouverture de leur premier exercice commençant le1erjanvier2017ouaprèscettedate.

> Lerèglement (UE) n° 2017/1990porte adoption au planeuropéendesmodificationsdesamendementsdelanormeIAS 7 - État des flux de trésorerie intitulés "Initiativeconcernantlesinformationsàfournir".

Lesentreprisesappliquentcesmodificationsauplustardàladate d'ouverture de leur premier exercice commençant le1erjanvier2017ouaprèscettedate.

JournalOfficieldel'UnionEuropéenne-N°L291-9/11/17

AEMF-Recommandationspourlesétatsfinanciers2017dessociétéscotéesListedissuersmustfocusonnewIFRSstandardsin2017annualfinancialreports

L'Autorité européenne des marchés financiers (AEMF, enanglais ESMA) a présenté ses recommandations pour lesétats financiers2017dessociétéscotées.L'ESMAsouhaiteque celles-ci portent une attention particulière aux sujetssuivants:

• la communication détaillée de l'impact attendu de lamise en œuvre des nouvelles normes comptablesinternationalesIFRS9sur les instrumentsfinanciersetIFRS15surlechiffred'affairessurlesétatsfinanciers;

• les questions spécifiques relatives à IFRS 3 sur lesregroupementsd'entreprisesetIAS7surl'étatdesfluxdetrésorerie.

Enoutre,lesprioritésdecetteannéeconcernentégalementl'importancedel'évaluationetdelaprésentationdesprêtsnon performants par les établissements de crédit, lapertinence continue de l'image fidèle de la performancefinancièreetl'informationrelativeàl'impactduBrexit.

L'AEMF rappelle également que la fin d'année 2017 verrapour lapremière fois l'applicationdesobligations requisesparlanouvelledirectivecomptableamendéeconcernantlacommunication d'informations non financières etd'informationsrelativesàladiversitéapplicablesàcertainsgrandsgroupesetentreprises.

Lecommuniqué

European common enforcement priorities for 2017 IFRSfinancialstatements

ESMA-Communiquédepresse-27/10/17

NewsletterEchangesIFRS


Arrêtédescomptes2017:publicationdesrecommandationsdel’AMF

L’AMFpublie commechaqueannée ses recommandationscomptablesàl’approchedelaclôtureannuelledescomptes(DOC-2017-09)."Destinéesàalerteretguiderlesémetteurs,leurscomitésd’auditetlescommissairesauxcomptes,cesrecommandations reprennent et viennent compléter lespriorités identifiées par l’ESMA au niveau européen. Ellesincluentparailleursdesinformationssurlestravauxmenésparl’AMFdanssarevueannuelledescomptesdessociétés."

Lesquatrethèmesdesrecommandationsdel’AMF2017:

• L’importanced’une informationpertinente, cohérenteetlisible;

• IFRS15et IFRS9 : lesnouvellesnormesau1er janvier2018;

• L’anticipationdelanormeIFRS16;

• Desinformationssurlestravauxdel’AMFderevuedescomptes.

Ledossierthématique

L'articledeL'Agefiaccessibleauxabonnés

AMF-Dossierthématique-27/10/17/DeRoulhacBruno-L'Agefi-30/10/17

Question/Réponse-IFRS15:dansuncontrattripartite,commentdéterminersiuneentitéagitentantqu’agentouentantqueprincipal ?

"L’entité est un principal si son « obligation deperformance »estdefournirelle-mêmelesbiensouservicessous-jacents. L’entité est un agent si son « obligation deperformance » est d’arranger la fourniture des biens etservicesauclientparuntiers.

La distinction entre agent et principal a un impact sur laprésentationduchiffred’affaires(enbrutouennet)etdoncsur le tauxdemarge ressortant du comptede résultat del’entité,maiségalementsurlerythmedereconnaissanceduchiffred’affaires.

Le principe fondamental est que l’entité agit commeprincipal si elle obtient le contrôle du bien ou du servicepromisavantqu’ilnesoittransféréauclient.

La norme IFRS 15 fournit également trois indicateurs quel’entité est un principal (l’entité a la responsabilité desatisfaire la promesse, l’entité a le risque d’inventaire etl’entité contrôle la fixation des prix) en précisant que cesindicateurs ont une fonction auxiliaire par rapport àl’évaluationduprincipeducontrôle.

Danstouslescas,ilconvientdefairepreuvedejugementetdeprendreencomptel’ensembledesfaitsetcirconstancespropresàchaquetransaction."

FeuilletRapideComptable-10/17,pages19à21

LEASE16®:unoutilpourgérerlanormeIFRS16etvousaccompagnerdanslatransition

LEASE16®estunoutilspécifiquementconçuetdéveloppéparMazarsencollaborationavecConsomind"pourgérerlanorme IFRS 16. Il gère les simulations en période detransition et la vie courante allant jusqu'à la générationd'écrituresdanslesSIexistants."

L'actualité

Mazars-11/17

CommentbienseprépareràIFRS16

"AlorsquelesentreprisesprésentantleurscomptesenIFRSdevrontdès2019comptabiliserleurscontratsdelocationendette dans le cadre de la norme IFRS 16, elles ont déjàcommencéàprocéderà l’inventaireetà l’analysede leurscontrats.Untravailfastidieux,maisquileurouvreaussidesopportunités."

Ledébutdel'article

TrebaulAnaïs-OptionFinance-N°1433-16/10/17,pages16à18

IFRS16oul'EBITDAdanstoussesétats

"IFRS 16 "Contrats de location", obligatoire au 1er janvier2019,varévolutionnerl'informationfinancière,notammentlecomptederésultatetletableaudefluxdetrésorerie.Lescontrats de location dits simples, selon la norme actuelleIAS 17, vont être comptabilisés selon IFRS 16 comme des"actifs"etdes"passifs".Enconséquence,lesloyers(chargesopérationnelles) vont être découpés entre amortissementde l'actif et frais financiers.Du côtédu tableaude flux, leloyer cash (flux opérationnel) va être présenté en fraisfinanciersetenremboursementdedettes(fluxfinanciers)."

Mourvillier Pascale - Analyse Financière - N° 65 - 10-11-12/17,pages12et13


FRS17:unenouvellenormedédiéeauxcontratsd’assurance!

"Engestationdepuisplusde15ans,lanormeIFRS17surlescontrats d’assurance, publiée enmai dernier, prévoit uneapplicationobligatoirepourlesexercicesouvertsàcompterdu1erjanvier2021,sousréservedesonadoptionparl’Unioneuropéenne."

Aouam Amal / Boutier Grégory / Arnault Sébastien - RevueFrançaisedeComptabilité-N°513-Octobre2017,pages12et13

Propositiond'amendementàlanormeIAS8-Méthodescomptablesetestimationscomptables

"L’exposé-sondage (ED/2017/5) publié le 12 septembredernierparl’IASBestdestinéàfavoriserladistinctionentrela notion de changement de méthode de la notion dechangementd’estimation."

Ledébutdel'article

EscaffreLionel-OptionFinance-6/11/17,page46

IFRIC23:Commentcomptabiliseretévaluerles« risquesfiscauxportantsurl’impôtsurlerésultat »

Réponse:"L’IFRSICapublié,le7juin2017,l’interprétationIFRIC23,traitantdesrisquesfiscauxportantsurl’impôtsurle résultat (« Uncertainty over Income Tax Treatments »),afin de combler l’absence de principes spécifiquesapplicables à leur comptabilisation et à leur évaluation etpallier les pratiques diverses constatées en la matière.L’interprétations’appliqueàladéterminationdesélémentsliésàl’impôtsurlerésultat,lorsqu’ilyauneincertitudesurles traitements retenus par la société en la matière, auregarddesdispositionsfiscalesapplicables.

Remarque : le risque fiscal provient, par nature, del’incertitudeliéeàunepositionfiscaleretenueparlasociétéet qui pourrait être remise en cause par l’administrationfiscale."

FeuilletRapideComptable-N°8-9/17-Septembre-Octobre2017,pages27et28

ApplicationdesIFRSdansl'UE:sélectiondedécisionsdel'ESMA

"Parmi les thèmesdesdécisionsde régulateurseuropéenspubliéesdansle20eextraitdelabasededonnéesdel'ESMA(European Securities and Markets Authority) quant àl’application des IFRS dans l'UE, [la revue reprend] unedécision sur le reclassement des frais de développementimmobilisés en charges, une autre sur le moded'amortissement en fonction des unités de production et,enfin,unedernièresur lavaleurd'utilitéàretenirpour lestestsdedépréciation."

Report 20th Extract from the EECS’s Database ofEnforcement

VoiraussileReport21stExtractpubliéle30octobre2017

RevueFiduciaireComptable-N°454-11/17,pages10et11

Décisiondel’ESMAsurlapriseencomptedurisquepaysdansuntestdedépréciationd’actifenIFRS

"L’ESMA a publié le 21e extrait de sa base de donnéesconcernantdesdécisionsprisesparlesrégulateursboursiersnationaux européens, dont l’une porte sur la prise encomptedurisquepaysdansuntestdedépréciationd’actifenIFRS."

Ledébutdel'articled'OptionFinance

Report21stExtract

AndernackIsabelle-OptionFinance-N°1438-20/11/17,page52

LaFondationIFRSprésentedesétudesdecaspouraméliorerlacommunicationdanslesrapportsfinanciersIFRSFoundationpublishescasestudyreport:BetterCommunication-Makingdisclosuresmoremeaningful/IFRSFoundationsharescasestudiestoimprovecommunicationinreporting

La Fondation IFRS, organisme de surveillance del'International Accounting Standards Board (IASB), apubliéun rapportsur la façon dont les entreprises ontamélioré la communication financière dans leurs étatsfinanciersIFRS.

Le rapport, intitulé "Better Communication in FinancialReporting-Makingdisclosuresmoremeaningful",comportesix études de cas de sociétés exerçant dans des secteursd'activitédifférentsauniveauinternational.


Ainsi,lerapportviseàprésenteretpartagerlesdifférentesaméliorationspossiblesdans les états financiers IFRSpourune meilleure communication financière à savoirl'identification des informations pertinentes, leurhiérarchisationdefaçonappropriéeetleurprésentationdefaçonclaireetsimple.

Lecommuniqué

L'articleaccessibleaprèsidentification

IASB - Communiqué de presse - 5 octobre 2017 / Lee Danielle -AccountingToday-5octobre2017

Normescomptables:lesnouveauxdéfisdel’Efrag/Jean-PaulGauzès:«L'Efragaaussiunevisionéconomiqueetpolitiquedel'influencedesnormes»

>"L’Efrag,quiafailliperdresesmissionsauprofitdel’Esmacetété,vientderenouvelersonconseild’administration.Auprogrammedesprochainesannées,l’institutioneuropéennedoit rendre son avis sur la norme IFRS 17, qui varévolutionnerlesassurances."

> Laurence Boisseau a posé trois questions à Jean-PaulGauzès,présidentdel'Efrag.

L'article

L'interviewaccessibleauxabonnés

BoisseauLaurence-LesEchos-6/11/17

Lesimpactsdesinstrumentsdérivésdansletableaudesfluxdetrésorerie

"Lesétudesd'impactréaliséesdanslecadredel'entréeenvigueurdelanormeIFRS9àpartirde2018ontconduitdenombreux groupes à s'interroger sur la présentation deseffetsdesdérivésdansletableaudesfluxdetrésorerie."Ausommairedecettesynthèse:

• Destextessuccinctssur laprésentationdeseffetsdesdérivés

• Unenjeucomplexe:l'exempleduswapdechange

VincentMathieu / Chong Toua Richard - La Lettre du Trésorier -N°351-11/17,page28

Question/RéponseIFRS-Untauxd’actualisationuniquepeut-ilêtreretenupourtouslespostesdubilanquisontconcernés ?

Réponse:"Non.Atitreillustratif,lespostesdubilansuivantssont concernés par des problématiques d’actualisation,chacunerépondantàdescaractéristiquesspécifiques:

• les dépréciations du goodwill et des titres mis enéquivalence testés dans le cadre de la norme IAS 36pourlesquelsletauxd’actualisationestdéfinicommeletauxderendementattendudescapitauxemployés ;

• les provisions au titre des avantages postérieurs àl’emploi(dontlesengagementsderetraite)relevantdela norme IAS 19 qui prévoit l’utilisation d’un tauxd’actualisationdéfinicommeletauxderendementdumarchédesobligationsd’entreprisesde1èrecatégorie ;

• les provisions non courantes relevant d’IAS 37 pourlesquelles le taux d’actualisation reflète lesappréciations par le marché de la valeur temps del’argentetdesrisquesspécifiquesaupassif ;

• lesdérivésactifsoupassifsrelevantdelanormeIAS39pour lesquels le taux d’actualisation correspond àl’Euribor ou l’Eonia plus deux ajustements pour tenircomptedurisquedesolvabilitédelacontrepartie(CVA)et du propre risque de défaut de l’entité (DVA) selonqu’ils’agitdedérivésactifsoupassifs ;

• ladetterelativeauxputssurminoritairesrelevantd’IAS32 pour laquelle, le taux d’actualisation n’étant pasdéfini par la norme, plusieurs pratiques sont [...]possibles.

Iln’yadoncpasuntauxd’actualisationunique,chaquetauxrépondeneffetàunelogiqued’évaluationpropre."


MémentoIFRS2018:focussurlesnouveauxtextesetlesprincipauxenjeuxpourlescomptesIFRS2017

Al’occasiondelapublicationdel’édition2018duMémentoIFRS (comptes consolidés 2017), la revue dresse unpanoramadesnouveautésmajeures intervenuesdepuis laprécédenteédition,ainsiquedesprincipauxenjeuxliésàlanouvellenormeIFRS15.

>"Denombreuxamendementsetdenouvellesnormessontainsi applicables par anticipation dès 2017 (dont IFRS 15ReconnaissancedurevenuetIFRS9Instrumentsfinanciers).Enrevanche,lanormeIFRS16Contratsdelocationn’estpasapplicableen2017.


>Lesnouveautésmajeuresdel’annéeissuesdesnouveauxamendementset interprétations,desdécisionsde l’IFRSICet de l’ESMA, des recommandations de l’AMF… sontprésentéesparthème,sousunformatsynthétique.

> Un focus sur le thème de la reconnaissance du revenurappelle les nouveaux concepts d’IFRS 15 et présente lesenjeux de la transition, ainsi que les principales difficultésliéesàlaconvergenceaveclescomptessociaux.

> Pour rappel, les comptes 2017 doivent présenter enannexel’étatd’avancementdestravauxdemiseenœuvredes nouvelles normes (principalement IFRS 15, IFRS 16 etIFRS9)."

PwC/SchérerOlivier-FeuilletRapideComptable-10/17,pages33à42

DerniersdéveloppementsenmatièredenormesIFRS

Les thèmes suivants sont en particulier abordés dans lenumérodenovembre:

• lesrecommandationsdel’AMFpourlaclôture;

• lesconséquencesdel’annulationdelacontributionde3%surlesrevenusdistribués;

• lesincidenceséventuellesdelaLoiTravailsurlecalculdesprovisionspourretraites;

• les«Illustrativedisclosures»pourIFRS15;

• l’approbation par l’Union Européenne d’IFRS 16 et dequatreautresamendementsdenormes;

• lesamendementsàIFRS9etIAS28;et

• lesnouvellespublicationsparl’ESMAdedécisionsprisesparlesrégulateurseuropéensenmatièred’IFRS.

IFRSenBrefn°2017-11

KPMG-IFRSenBref-11/17

Informationfinancièreetnon-financièredessociétéscotéesInformationsextra-financières:nouveaupérimètre,nouvellesobligations

"La directive européenne relative à la publication desinformations non financières a été transposée en droitfrançaisaumoyendedeuxordonnancessuccessives.

Cesnouveauxtextes insufflentaureportingextra-financierissuduGrenelleIIdesnouveautésremarquables,tantsurlepérimètred’applicationquesurlesexigencesdepertinencerequises."

L'articleaccessibleauxabonnés

Mathieu Marielle - Revue Française de Comptabilité - N° 514 -11/17,pages50à53

Développementdurable,moded'emploi

Ausommairedecedossier:

> Etre résilient dans un monde qui se réchauffe. "Lesdérèglements climatiques et la demande croissante deressourcesexigentunestratégiecomplètementnouvelle."

> Comment faire aimer la durabilité aux directeursfinanciers.Ledirecteurfinancier"cherchetoujoursàaffecterefficacementlesressourcesetàcréerdelavaleur.Laplupartdesentreprisess’engagentpourtantdansdesprogrammesdedurabilité,etlesresponsablesfinanciersontvisiblementapprouvé les dépenses. [...] Quel processus a permis dedonnerlefeuvertàcesinvestissements?Et,enparticulier,commentlesprojetsont-ilsétésélectionnésparmitouteslespossibilités?"

> De l’impératif de collaborer. "De nouveaux modèles departenariatpeuventprotégerl’environnementetcréerdelavaleurpourtous."

Ledébutdu1erarticle

Ledébutdu2èmearticle

Ledébutdu3èmearticle

HarvardBusinessReview-N°24-12/17,pages41à73

GouvernancedessociétéscotéesL’AMFpubliesonrapportannuelsurlegouvernementd’entreprise,larémunérationdesdirigeants,lecontrôleinterneetlagestiondesrisques/Gouvernancedessociétéscotées:leverdictpositifdel'AMF/L’AMFveutdesprogrèssurl’indépendancedesadministrateurs

>"ApplicationducodeAFEP-Medefréviséetdurégimelégalde«sayonpay»,modificationducadrenormatiffrançaiseteuropéen,desdéveloppementsapprofondisetstatistiquessurdenombreusesthématiques:la14èmeéditiondurapportbrossel’actualitéréglementaireetexaminelatransparencede60sociétéscotées.


L’occasion pour le régulateur de relever une améliorationconstanteducôtédesentreprisesetd’émettredenouvellesrecommandationsetpistesderéflexion.[...]

Parallèlement, l’AMF publie une actualisation de sarecommandation consolidée (DOC-2012-02)enmatièredegouvernement d’entreprise et de rémunération desdirigeants.Ledocumenttientcomptedesrecommandationsetdespistesderéflexionémisesl’anpasséetcetteannée.IltientégalementcomptedelarévisionducodeAFEP-Medef,en date de novembre 2016, et des dispositions de la loi«SapinII»surlevotedesactionnairessurlarémunérationdesdirigeantsdessociétéscotées."

>"Lerégulateurréclame,pourlarémunérationvariable,plusdeprécisionsurleniveauderéalisationattendudesobjectifsquantitatifs.Ilproposeàl'AFEP-Medefdesepenchersurlesliensd'affairesentretenuspar lesmembresduconseilditsindépendantsaveclasociétédontilssontadministrateurs."

Lecommuniqué

LeRapport2017

LaRecommandationDOC-2012-02modifiée

L'articledesEchos

L'articledeL'Agefiaccessibleauxabonnés

AMF-Communiquédepresse-22/11/17/BoisseauLaurence-LesEchos-21/11/17/DeRoulhacBruno-L'Agefi-22/11/17

Gouvernancedessociétéscotéesfrançaises-Quelsenseignementspour2017?/Lesconseilssepenchentpeusurlesquestionséthiques

>EYpubliepourla15èmeannéeconsécutivelePanoramadela Gouvernance des sociétés cotées françaises, enpartenariat avec Labrador, basé sur une enquête menéeauprèsde270sociétésdans6payseuropéens.

Parmilesgrandsenseignementsdecetteétude:

• L’agenda des conseils reste classique face à desréglementationsetdesmodèleséconomiquesenpleinetransformation;

• Lesprogrammeséthiques :êtreenconformitéavec laréglementationnesuffitplus;

• LepilotagedesrisquesdoitêtreaucœurdesenjeuxduConseil;

• Lesjetonsdeprésencedesadministrateursdesociétésfrançaisesaugmententmaisrestentinférieursàceuxdumarchéeuropéen;

• L’évaluationdesconseilsseprofessionnalise…

• …maisdesprogrès restentà faire sur laprésentationdescompétencesduconseil.

> "Seulement 5 % des sociétés du SBF 120 abordent lesquestions éthiques en conseil. La conformité à laréglementationnesuffitplus",selonlePanorama.

Lecommuniqué

L'articledeL'Agefi

EY-Communiquédepresse-8/11/17/DeRoulhacBruno-L'Agefi-8/11/17

AuditetcommissariatauxcomptesLerôledesCACenmatièrededélaisdepaiementdoit-ilêtrerenforcé?

LamissionduCACenmatièrededélaisdepaiementexistedepuisprèsdedixans.En2008, lesprofessionnelsontétéchargésdevérifier lesinformationscontenuessurcepointdanslerapportdegestiondessociétésdontilscertifientlescomptes. Depuis le 1er juillet 2016, cette communicationinclutexplicitementlescréancesclients,àcôtédescréancesfournisseurs.Lesentreprisesontainsil’obligationd’indiquer"lenombreetlemontanttotalhorstaxedesfacturesémisesoureçuesnonrégléesàladatedeclôturedel’exercicedontletermeestéchu".Lescommissairesauxcomptesdoiventattester de la sincérité de ces informations et de leurconcordanceavec les comptesannuels, selon ledécretdu29 novembre 2015. Le cas échéant, ils présentent leursobservationsdans leurrapportà l'assembléegénérale.Parailleurs, lorsque la société concernée est une grandeentreprise ou une entreprise de taille intermédiaire, lesprofessionnels adressent leur attestation au ministre del'économie en cas de "manquements significatifs" auxprescriptionsdel'articleL.441-6ducodedecommerceenmatièrededélaisdepaiement(lirenotrearticle).

En plus de la fiabilité de l’information fournie parl’entreprise,leCACdoitaussis’intéresserauxincidencessurl’arrêtédescomptes,notammentlesamendespotentiellesencasdedépassementdesdélaisdepaiement,commenteAndré-PaulBahuon."Cen’estpasd’êtrejugedesdélaisdepaiementmais d’anticiper les conséquences qui peuventexisterauniveaudunon-respectdecesdélaisdepaiement".

ActuelExpert-comptable21/11/2017


Certificationdescomptesdespetitesentreprises

"LeHaut conseil a adopté les conditions d'application desnormesdemanièreproportionnéeàlatailledelapersonneou de l'entité et à la complexité de ses activités pour lacertificationdescomptesdespetitesentreprises,prévuesauIIIdel'articleL.821-13duCodedecommerce."

Ladécision

HautConseilduCommissariatauxComptes-Décision-17/11/17

Précisionsenvuesurlesservicesautresquelacertificationdescomptes

"Laréformedel’auditamodifiélerégimedesServicesautresque la certification des comptes. Le Haut Conseil ducommissariat aux comptes (H3C) a annoncé la publicationimminented’unavissurlaquestion."

L'article

DufourOlivia-OptionFinance-N°1438-20/11/17,page24

NII.Lesrapportsducommissaireauxcomptessurlescomptesannuelsetconsolidés(versionnovembre2017)

Cettenoted’information"apourobjectifs:

• Depréciser lesmodalitéspratiquesdemiseenœuvredes normes d’exercice professionnel et de concourirainsiàlabonneinformationdesprofessionnels;

• D’être un instrument d'accompagnement destiné àaiderleprofessionneldansl'exercicedesamission;

• D’illustrer, à l’aide d’exemples, les diverses situationsqui peuvent conduire à l’établissement de rapportscomportant réserves, refus, impossibilité de certifier,observationsoumentionsd’informations."

CNCC-20/11/17

AccorddecoopérationentrelesrégulateursaméricainetirlandaisPCAOBEntersIntoCooperativeAgreementwithIrishAuditRegulator

Le PCAOB annonce qu'il a conclu avec l'autorité desupervision des auditeurs en Irlande, Irish Auditing andAccountingSupervisoryAuthority,unaccordquifournituncadrepourlaconduited'inspectionsconjointesdescabinetsd'audit opérant dans les deux pays et l'échanged'informationsconfidentielles.

12cabinetsirlandaissontenregistrésauprèsduPCAOB.

Lecommuniqué,accèsauprotocoled'accord

PCAOB-Communiquédepresse-2/11/17

NouvelleschroniquesdelacommissiondesEtudesjuridiques

>SARL–Emissiond’obligationsnominatives–Nominationdu commissaire aux comptes - Possibilité pour une SARLayant nommé un commissaire aux comptes de façonvolontaired’émettredesobligationsnominativessansoffreaupublic(non)/Nominationobligatoireducommissaireauxcomptes - Possibilité pour une SARL consolidante ayantnommédeuxcommissairesauxcomptesmaisnedépassantpaslesseuilsdeprévoirl’émissiond’obligationsnominativesconvertiblesentitresdecapital(oui)-EJ2017-03.

> Commissaire aux apports - EURL - Nomination ducommissaireauxapports-Dispensedenominationlorsquetous lesapports figuraientaubilandudernierexercicedel'apporteur(oui)–Dispensedenominationpossibledanslecas où l'un au moins des éléments apportés n'était pasvaloriséaubilan(oui,sousréservedumontantdel’apportennatureréalisé)-EJ2017-39.

Chroniques-CNCC-19/10/17

Lemanueldesprocéduresducommissaireauxcomptes

"LesobligationsdesCACenmatièredeprocéduresontétérenforcéespour2017.Pensezàactualiservotremanuel!"

Ausommairedecedossier:

• Lemanueldesprocédures:pourquoi,comment?

• Manuel des procédures : dispositions relatives aucabinet;

• Procéduresrelativesà lamiseenoeuvredelamissiondecertificationdescomptes;

• Procédures liées aux missions particulières lors ducontrôlelégal;

• ProcéduresrelativesàlamiseenœuvredesSACC;

• ProcéduresspécifiquesauxmandatsEIP;

• ProcéduresliéesàladémissionduCACetàlafindesonmandat;

• Annexesdumanuel.

RevueFiduciaireComptable-N°454-11/17,pages25à71


PrincipescomptablesenFranceMéthodeàl’avancement:ladifficilearticulationdesrèglescomptablesaveccellesdelaloietdeladoctrinefiscales

"Alorsqu’elleavaitadmislapriseencomptedurésultatd'uncontratàlongtermeselonlaméthodeàl’avancementdansune récente décision, la Cour administrative d’appel deVersaillesjugedansuneautreaffairequecetteméthodeestincompatible avec la loi fiscale. (CAA Versailles 20 juillet2017,n°15VE01900;CAALyon27avril2017,n°15LY02950)

> Si l’administration entend contester l’exercice derattachement d’une prestation, elle doit le faire dans lerespectdelaloifiscale.

> Seule la méthode à l’achèvement est fiscalementapplicable pour les opérations qualifiées de prestationsuniques, alors même que l’entreprise a comptabilisé lesproduitsàl’avancement,enfaisantunecorrecteapplicationdel’optionofferteparlesrèglescomptables.

>L’administrationnepeutpasredresseruneentrepriseduBTP qui aurait mal appliqué la tolérance admise par unedoctrinefiscaleillégale."

LaRevueFiduciaire-N°3716-16/11/17,pages6à9

Nouveaurèglementdel'ANCsurlesfusions,apports,TUP...:préparezvosopérations2018/CertainesrèglesduPCGsurlesfusionssontmodifiéesen2018

"L’ANCapubliésursonsiteunnouveaurèglementsur lesfusions (ANC n° 2017-01) le 11 septembre dernier.L’homologationdecenouveaurèglementdevraitinterveniravant la fin de l’année 2017, rendant son applicationobligatoireauxopérationsréaliséesàcompterdu1erjanvier2018.Cerèglementétendlechampd’applicationdesrèglessurlesfusionsetopérationsassimilées."

Ausommairedel'articlepubliéparlaRFComptable:

• ÉlargissementduchampdesrèglesduPCG;

• Valorisationdesapports;

• Nouvelledéfinitiondesprisesdecontrôle:effetauseind'ungroupe;

• Casdesapports–cessions;

• Traitementdubadwill;

• Casdesopérationstransfrontalières;

• Apports à la VNC : harmonisation minimale desméthodes;

• Entréeenvigueurdesnouvellesrègles.

Massiac Alice de / Dubois Caroline - Feuillet Rapide Comptable -12/17, pages 4 à 22 / Blandin Anne-Lyse - Revue FiduciaireComptable-N°455-12/17,pages9à15

Traitementcomptabledesfusionsetopérationsassimiléestransfrontalières:denouvellesdispositionsapplicablesen2018

Laréglementationcomptablevisantlesfusionsetopérationsassimilées transfrontalières s’est récemment enrichie denouvellesdispositionsconcernantlesmodalitésd’évaluationdesapportsainsiquedestitresreçusenrémunérationdesapports.

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PaperXavier-OptionFinance-N°1434-23/10/17,page46

Règlementn°2017-03du3novembre2017modifiantlerèglementn°2014-03relatifauplancomptablegénéral

"Le 1 de l’article 212-3 de l’annexe au règlement ANCn° 2014-03 relatif au Plan comptable généraldéfinit lescritères d’inscription à l’actif des dépenses dedéveloppement, mais ne comporte aucune disposition ausujetdesdépensesd’explorationminière."

L’article 1 du règlement n° 2017-03 du 3 novembre 2017modifiant le règlement relatif au plan comptable généralinsère un 4 à l’article 212-3 définissant la nature desdépenses d’exploration minière assimilées à des frais dedéveloppement.

Lerèglementestapplicableàcompterdesexercicesouvertsle1erjanvier2018.Ilpeutêtreappliquéparanticipationauxexercicesouvertsàsadatedepublication.

Lerèglementetlanotedeprésentation

AutoritédesNormesComptables-14/11/17


EvolutiondurèglementCRC99-02relatifauxcomptesconsolidésaucoursdeladernièredécennie(2005-2016)

"Depuis son entrée en vigueur au 1er janvier 2000, lerèglement CRC 99-02 a fait l’objet d’évolutions avecnotammentdeuxmodificationsimportantes:l’actualisationen2006,suiteaurèglementANC2005-10etlamodificationdu traitement des goodwills en 2016 et de la méthodedérogatoireen2017,suiteauxrèglementsANC2015-07et2016-08, résultant de la transposition de la directivecomptableunique2013/34/UE."

TortEric-RevueFrançaisedeComptabilité-N°513-Octobre2017,pages51à54

Voletfiscaldesnouvellesrèglescomptablessurlesdérivésetlesopérationsdecouverture

"L’applicationàcompterdu1erjanvier2017durèglementdel’ANC n° 2015-05 du 2 juillet 2015 sur les instrumentsfinanciersàtermeetlesopérationsdecouvertureengendredes modifications pour certains traitements comptablesappliqués de longue date. Dans l’ensemble, cesmodifications répondent aux besoins pratiques desentreprises industrielles et commerciales, et étaientattendues par bon nombre d’entre elles. Ce nouveaurèglementn’esttoutefoispassansconséquences,etsoulèvenotammentquelquesinterrogationsauplanfiscal.

Interrogations qui pour l’heure sont sans réponse, fauted’unenouvellepositiondel’administrationfiscale."

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GruyelleAstrid-OptionFinance-N°1437-13/11/17,p.46et47

Impactsfiscauxdesprincipescomptablesfrançaisapplicablesauxdérivésetauxopérationsdecouverture

"LerèglementANC2015-05du2juillet2015estapplicablede manière obligatoire pour les exercices comptablesouverts à compter du 1er janvier 2017. Il apporte desclarifications sur le traitement comptable des instrumentsfinanciers à terme, également appelés dérivés, et desopérations de couverture, afin de répondre aux besoinspratiquesdesentreprisesindustriellesetcommerciales."

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AubréeElena/VincentMathieu-RevueFrançaisedeComptabilité-N°514-11/17,pages4et5

Filialessituéesdansdespaysàforteinstabilité:queltraitementcomptableenrèglesfrançaises ?

"Vousavezdesintérêtsdansunpaysàforteinflationoudontla monnaie se déprécie constamment ? Vos filiales ontaccumuléunetrésorerieimportantequevousnepouvezpasrapatrier ?Cedossiervousdonnelesclefspourretranscrirelesrisquesliésàcessituationsdansvosétatsfinanciers."

>Lorsqu’ungroupedétientdesfilialesetparticipationsdansdespaysinstablespolitiquementouéconomiquement,ilsetrouve confronté à des risques spécifiques : risque dechange, risque de dévaluationmonétaire, risque de pertedesavoirs,risquedepertedecontrôle.

> Les dispositions prévues par les règles comptablesfrançaisesdeconsolidationtiennentcomptedecesrisqueset prévoient notamment des modalités spécifiques deconversiondesétats financiersdes filiales situéesdansunpaysàforteinflation,ainsiquedesdispositionsspécifiquesencasdetrésoreriebloquéedansunpaysinstable.

> "Dans les comptes sociauxd’unemère ayantdes filialesétrangères situéesdans cespays, le traitement comptabledoit être cohérent avec les hypothèses retenues dans lescomptesconsolidés."

Morvan Michel / Dubois Caroline - Feuillet Rapide Comptable -11/17,pages28à39

Letraitementcomptabledescontratsdejoueursdanslesclubsdefootballprofessionnels

Les contrats de joueurs représentent des engagementsimportants pour les clubs de football professionnels. EnFrance,lesindemnitésdetransfertsesontélevéesenLigue1à338,3M€pourlasaison2015/2016.

Nouspouvonsdèslorsnousposerlaquestiondutraitementcomptabledesindemnitésdetransfertdesjoueurs,qu’ellesaientétéverséesparunesociétéàvocationsportiveàuneautre société (française ou étrangère) ou réglées par lesjoueurs eux-mêmes au titre de la clause libératoire. Nousaborderons ensuite la problématique des contrats dejoueursforméseninterne.

Phu Dao-Le Flécher, La Profession Comptable, N° 416 – Octobre2017


Fraisd’acquisitiondetitresdeparticipation:retraitementsfiscauxetdeconsolidation

"Certainsfraisliésàl’acquisitiondetitresbénéficientd’uneoption comptable non admise sur le plan fiscal (droits demutation…). Quelles sont les conséquences dans lescomptessociaux ?Quelssontlesretraitementsdanslaliassefiscaleetlescomptesconsolidés ?"


Produit:uneconditionsuspensivefaitobstacleàsacomptabilisation

"La CNCC rappelle qu’un produit affecté d’une conditionsuspensiven’estpascomptabiliséàlaclôturesilaconditionn’est pas levée à cette date, même si elle est levée postclôture.Lerythmedereconnaissanceduproduitdépenddesmodalitésderéalisationdelacondition."

LeFRCcommenteleschroniquesEC2017-16et2017-08.

FeuilletRapideComptable-10/17,pages4et5

Garantieetcautiondonnée:lesprincipesdecomptabilisationdel’engagementetdesamiseenjeu

"Tantquelasortiederessourcesrelativeàunengagementde caution n’est qu’éventuelle, l’engagement reste enannexe. En revanche, dès qu’elle devient probable,l’engagementdoitêtretraduitaubilanselonlesmodalitéspratiquesetlesétapesrappelées"parlarevue.


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