Notice DSCG session 2015 - IGR-IAE Rennes · 97702 Saint-Denis Message cedex 9 Mayotte ... Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, ... les timbres fiscaux

Notice DSCG session 2015

NOTICE RELATIVE A L’ORGANISATION

ET AUX MODALITES D’INSCRIPTION AUX EPREUVES

DU DIPLOME SUPERIEUR DE COMPTABILITE ET DE GESTION

(DSCG)

SESSION 2015

Les candidats sont invités à lire attentivement les informations contenues dans cette notice et tous les documents qu’ils recevront ultérieurement (confirmation d’inscription, convocation aux épreuves, etc.). Les candidats qui s’inscrivent au titre de la Validation des Acquis de l’Expérience (VAE) se reporteront aux dispositions spécifiques à cette voie, exposées dans la « NOTICE RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA VALIDATION DES ACQUIS DE L’EXPERIENCE (VAE) DES DIPLOMES COMPTABLES SUPERIEURS – SESSION 2015 ». Les examens du DCG et du DSCG sont organisés selon le régime défini par le décret n°2012-432 du 30 mars 2012. AVERTISSEMENT Le cumul de titres ou de diplômes ouvrant droit à d ispense d’épreuves du DCG ne constitue pas un titre ou un diplôme « admis en dis pense du DCG » tels que prévus aux articles n° 49 et 54 du décret n° 2012-432 du 30 ma rs 2012. En conséquence, les candidats titulaires de plusieurs titres ou diplômes, dont la juxtaposition permet d’être dispensés de l’ensemble des épreuves du DCG, doivent impérativement obtenir le DCG avant de pouvoir s’inscrire aux différentes épreuves du DSCG.


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SOMMAIRE 1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION ........................................................................................ 3 2 - MODALITÉS D’INSCRIPTION ....................... ................................................................... 3

A - INSCRIPTION DES CANDIDATS ........................................................................................... 3

A.1 - INSCRIPTION ................................................................................................................ 3 A.2 - VALIDATION DE L’INSCRIPTION ...................................................................................... 4

B - DROITS D’INSCRIPTION .................................................................................................... 5 C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER ...................................................... 6

3 - DATES ET HORAIRES DES ÉPREUVES ................ ........................................................ 6

A – EPREUVE N°6 “ ORAL D ’ÉCONOMIE SE DÉROULANT PARTIELLEMENT EN ANGLAIS ” ........... 7 B – EPREUVES N°7 « RELATIONS PROFESSIONNELLES » ........................................................ 7

B.1 – L’AGREMENT DU SUJET DE MEMOIRE ........................................................................... 7 B.2 – LE MEMOIRE ............................................................................................................... 9

4 - CONVOCATION ............................................................................................................. 10 5 - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISÉS LORS DES ÉPREUVES .................... 10

A - CALCULATRICE ............................................................................................................. 10 B - PLAN COMPTABLE ......................................................................................................... 10 C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE ........................................... 10

6 - CAS DE FRAUDE ................................. .......................................................................... 11 7 - OBTENTION DU DSCG .................................................................................................. 11 8 - CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DSCG ......................... ......................... 11 9 - DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DE CF ET AU DESCF ....... 12 10 - TITRES ET DIPLÔMES ADMIS EN DISPENSE D’ ÉPREUV ES ................................... 13 11 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS ............................................................................ 13 Annexe 1 Calendrier des inscriptions au DSCG - session 2015 ........................................................... 14 Annexe 2 Liste des titres et diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves ........................... 15 Annexe 3 Liste des titres et diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves ......................... 30


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1 - CONDITIONS D’INSCRIPTION Sont admis à s'inscrire aux épreuves du DSCG les candidats titulaires des titres ou diplômes suivants (article 67 du décret n° 2012-432 du 30 mars 2012) : - diplôme de comptabilité et de gestion ; - diplôme d’études comptables et financières ; - titre ou diplôme admis en dispense du DCG (arrêté du 26 mars 2008 publié au JO du

2 avril 2008) ; - master ou diplôme conférant le grade de master délivré en France ou dans un autre État

membre de l’Espace européen de l’enseignement supérieur. Attention : Ne pas confondre diplôme de master et diplôme confé rant le grade de master : Cette dernière catégorie est définie par l’article D.612-34 du code de l’éducation comprend notamment : - le diplôme national de master ; - le diplôme d'études approfondies (DEA) ou diplôme d'études supérieures spécialisées (DESS) ; - le diplôme d'ingénieur délivré par un établissement habilité en application de l'article L.642-1 du code de l'éducation ; - les diplômes délivrés par l'Institut d'études politiques de Paris en application de l'article 2 du décret n° 85-497 du 10 mai 1985 relatif à l'Institut d'étu des politiques de Paris et par les instituts d'études politiques en application de l'article D. 719-191 du code de l’éducation ; - ceux des diplômes sanctionnant une formation de haut niveau dans le domaine du commerce et de la gestion, délivrés par des écoles de commerce et de gestion, visés par le ministère en charge de l'enseignement supérieur et conférant le grade de master. 2 - MODALITES D’INSCRIPTION Il appartient à chaque candidat de procéder lui-même à son inscription.

A - INSCRIPTION DES CANDIDATS

A.1 – INSCRIPTION L’inscription au DSCG s’effectue exclusivement par Internet à l’adresse suivante : http://www.enseignementsup-recherche.gouv.fr/dcs Attention : l’inscription sur Internet constitue la première ét ape d’un processus dont la suite est indiquée au point A2 de la présente notic e. Attention : il est conseillé aux candidats de conserver leur numéro d’inscription de la dernière session à laquelle ils se sont inscrits. A défaut, ils généreront un nouveau numéro d’inscription qui ne prendra pas en compte les dispenses et/ou bénéfices de notes déjà obtenus. Les candidats devront alors renseigner ces informations manuellement sur la confirmation d’inscription (version papier). Le serveur des inscriptions sera ouvert du 21 avril 2015 au 26 mai 2015 à 17 heures (heure métropolitaine). Pour une même session, le candidat ne peut déposer qu’un dossier d’inscription par diplôme postulé.


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Le candidat précise parmi les épreuves constitutives du DSCG celles concernées par la demande d’inscription. Le cas échéant, il mentionne celles pour lesquelles il demande à conserver une note comprise entre 6/20 et 10/20 ainsi que celles pour lesquelles il souhaite faire valoir une dispense. Les notes égales ou supérieures à 10/20 sont obligatoirement conservées. Cette formalité effectuée, il est vivement conseillé au candidat d’imprimer la fiche récapitulative sur laquelle figure son numéro d’inscription. Il en joindra copie lors de toute correspondance avec le service d’examen.

A.2 - VALIDATION DE L ’INSCRIPTION Suite à son inscription sur Internet, le candidat reçoit un formulaire de confirmation d’inscription qu’il doit renvoyer à son service gestionnaire après l’avoir vérifié, rectifié si besoin, et signé. Si le candidat souhaite compléter ou modifier une donnée personnelle figurant sur ce document, il y procède en ROUGE et à la main. Attention : Le candidat qui n'aurait pas reçu le formulaire d e confirmation d’inscription avant le 16 juin 2015 doit en aviser son service ge stionnaire au plus tard le 22 juin 2015 minuit, par lettre recommandée avec avis de ré ception. Le formulaire de confirmation d’inscription, accomp agné impérativement de toutes les pièces justificatives (photocopie du titre ou du diplôme permettant l’inscription et/ou ouvrant droit à dispense(s) d’épreuve(s), duplicata de relevé(s) de notes ...), doit être renvoyé avant le 21 août 2015 minuit (heure métropolitaine), le cachet de la poste faisant foi : - aux services rectoraux concernés pour les candidats qui résident en province ou dans les

DOM ; - au SIEC (Service interacadémique des examens et concours) pour les candidats dont la

résidence relève du ressort de l’académie de Paris, Créteil ou Versailles ; - aux services rectoraux suivants pour les candidats résidant dans un TOM ou un pays

étranger :

Rectorats de gestion Pays ou TOM de résidence

Rectorat de l'académie d’Aix-Marseille Service DIEC

203/C place Lucien Paye 13621 Aix-en-Provence cedex 1

Nouvelle-Calédonie, Polynésie française,

Madagascar, Algérie, Tunisie

Rectorat de l’académie de Bordeaux 5 rue Joseph de Carayon Latour – CS 81499

33060 Bordeaux cedex Maroc

Rectorat de l'académie de Lille Bureau DEC 22

20 rue Saint-Jacques – BP 709 59033 Lille cedex

Belgique, Royaume-Uni

Rectorat de l'académie de Lyon Bureau DEC 3 - DCS

94 rue Hénon – BP 64571 69244 Lyon cedex 04

Suisse

Rectorat de l’académie de Montpellier Bureau DAEC 1

31 rue de l’Université 34064 Montpellier cedex 2

Andorre, Liban


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Rectorats de gestion Pays ou TOM de résidence

Rectorat de l'académie de Nancy-Metz Bureau DEC 2

2 rue Philippe de Gueldres Case officielle n° 30013 - 54035 Nancy cedex

Luxembourg

Rectorat de l’académie de Nantes Bureau DEC 4-2

4 rue de la Houssinière - BP 72616 44326 Nantes cedex 3

Bénin, Togo

Rectorat de l'académie de Nice Bureau DEC 2

53 avenue Cap-de-Croix 06181 Nice cedex 2

Italie, Burundi, Congo, Gabon, Monaco

Rectorat de l’académie de Rennes DEXACO 2 - CS 24209

13 bd de la Duchesse-Anne 35042 Rennes cedex

Côte d’Ivoire

Rectorat de l’académie de la Réunion Bureau DEC 2

24 avenue Georges Brassens 97702 Saint-Denis Message cedex 9

Mayotte

Rectorat de l'académie de Strasbourg Bureau DEC 1 - DCS 6 rue de la Toussaint

67975 Strasbourg cedex 9

Allemagne

Service interacadémique des examens et concours (SIEC)

Bureau DES 4 - DCS 7 rue Ernest Renan 94749 Arcueil cedex

Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, Terres Australes Antarctiques Françaises

et les autres pays étrangers ou TOM (non rattachés aux académies

précédentes) ATTENTION : Quel que soit le motif, aucune inscription (formal ités internet, renvoi du formulaire de confirmation d’inscription) et aucune pièce justificative ne seront acceptées hors délais. Il est conseillé au candidat de retourner son formulaire de confirmation d’inscription (accompagné de toutes les pièces justificatives) sous pli recommandé avec accusé de réception et de conserver le justificatif de cet envoi.

B - DROITS D’INSCRIPTION Les droits d'inscription sont fixés à 30 euros par Unité d’Enseignement (UE) conformément à l’arrêté du 9 janvier 2008 (JO du 12 janvier 2008). Le candidat appose sur le formulaire, dans le cadre réservé à cet effet, les timbres fiscaux d'un montant équivalent à la totalité des droits. Chaque timbre fiscal doit être signé par le candidat. A défaut de timbres fiscaux signés, le candidat résidant à l’étranger doit accompagner le formulaire de la déclaration de recette attestant le versement auprès de la paierie de l’Ambassade de France. Le coupon-réponse international n’est pas accepté.


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Les pupilles de la Nation sont exonérés des droits d'inscription. Il en est de même pour les candidats titulaires d'une bourse d’enseignement supérieur accordée par l'Etat français ou par l’Union européenne, sur présentation d'une attestation définitive de bourse (à joindre au formulaire). Les attributions conditionnelles ne sont pas receva bles . Tout formulaire de confirmation d’inscription qui ne comporterait pas les timbres fiscaux d’un montant correspondant au nombre d’UE concernées, ou non accompagné de la déclaration de recette ou d’un justificatif d’exonération, sera rejeté. Il ne sera procédé ni à restitution, ni à remboursement, de tout ou partie des timbres fiscaux.

C - CHANGEMENT D’ADRESSE ET TRANSFERT DE DOSSIER Le candidat qui change d'adresse après le renvoi de son formulaire de confirmation d’inscription doit en informer son service gestionnaire par lettre recommandée avec accusé de réception et au plus tard le vendredi 21 août 2015 . Attention : un changement d’adresse peut entrainer un changement de rectorat gestionnaire, et donc du lieu de convocation, dès lors que la nouvelle adresse n’est plus dans le ressort de l’académie d’origine. 3 - DATES ET HORAIRES DES EPREUVES DU DSCG (SESSION 2015) (Voir arrêté du 01 octobre 2014, publié au BOESR n°40 du 30 octobre 2014 concernant les dates des épreuves du DSCG.)

UE Intitulés Dates des épreuves Horaires

UE 2 Finance mercredi 21 octobre 2015 de 10h00 à 13h00

UE 4 Comptabilité et audit mercredi 21 octobre 2015 de 14h30à 18h30

UE 8 Épreuve facultative de langue étrangère (allemand, espagnol, italien)

jeudi 22 octobre 2015 de 10h00 à 13h00

UE 1 Gestion juridique, fiscale et sociale jeudi 22 octobre 2015 de 14h30à 18h30

UE 5 Management des systèmes d’information

vendredi 23 octobre 2015 de 10h00 à 13h00

UE 3 Management et contrôle de gestion vendredi 23 octobre 2015 de 14h30à 18h30

UE 6 Épreuve orale d’économie se déroulant partiellement en anglais

à partir du lundi 26 octobre 2015 1 heure maximum

UE 7 Relations professionnelles à partir du lundi 26 octobre 2015 1 heure maximum


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A – Épreuve n° 6 “Épreuve orale d’économie partiellemen t en anglais” Cette épreuve comporte une préparation de deux heures sans autres documents que ceux qui sont fournis avec le sujet. Les documents sont en anglais. La question à traiter est rédigée en français. Dans un premier temps, le candidat doit présenter en français l'exposé qu'il a préparé. Dans un second temps, un entretien est mené successivement en français et en anglais, portant sur le sujet et, le cas échéant, sur d'autres parties du programme de l'épreuve. Durée : 1 heure maximum (exposé : 20 minutes maximum - entretien en français : 20 minutes maximum - entretien en anglais : 20 minutes maximum).

B – Épreuve n° 7 “Relations professionnelles” L’épreuve n° 7 “relations professionnelles” est une épreuve orale de soutenance d’un mémoire faisant le lien entre la formation théorique et les pratiques professionnelles observées ou exercées au cours d’un stage dont la durée est d’au moins 12 semaines, ou d’une expérience professionnelle au moins équivalente. Le jury peut également interroger le candidat sur des questions relevant du programme de cette épreuve, défini par l’arrêté du 28 mars 2014 (BOESR n° 14 du 3 avril 2014). Attention : Le sujet du mémoire doit faire l’objet d’un agréme nt préalable.

B.1 – L’agrément du sujet de mémoire L’agrément du sujet de mémoire constitue une étape préalable importante et obligatoire visant à guider le candidat en amont de son travail de rédaction. Cet agrément ne préjuge pas de la validation du mémoire par le jury de l’épreuve. L’agrément ne peut être délivré que par un enseignant-chercheur (professeur des universités, maître de conférences, enseignant habilité à diriger des recherches, enseignant titulaire d’un doctorat), sur la base d'une notice présentant le sujet, la problématique, la méthodologie, un projet de plan détaillé et les principales sources bibliographiques. Dès lors qu'il remplit les conditions d'accès au DSCG, le candidat peut demander cet agrément à tout moment, au moyen du formulaire intitulé "fiche d'agrément du sujet de mémoire" (téléchargeable sur le site internet du SIEC, http://www.siec.education.fr/votre-examen/dcg-dscg/s-inscrire , et sur le site internet des rectorats). Pour recueillir l’agrément de son sujet de mémoire, le candidat peut directement s’adresser à un enseignant-chercheur ou demander à son service gestionnaire. Attention : Le candidat qui souhaite confier le recueil de l’agrément de son sujet de mémoire à son service gestionnaire doit lui envoyer ladite fiche par courriel, au plus tard le 17 avril 2015 (adresses fonctionnelles indiquées ci-après).


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Liste des rectorats Adresse fonctionnelle (courriel) pour l’envoi des fiches d’agrément

Aix-Marseille [email protected]

Amiens [email protected]

Besançon [email protected]

Bordeaux [email protected]

Caen [email protected]

Clermont-Ferrand [email protected]

Corse [email protected]

Dijon [email protected]

Grenoble [email protected]

Guadeloupe [email protected]

Guyane [email protected]

La Réunion [email protected]

Lille [email protected]

Limoges [email protected]

Lyon [email protected]

Martinique [email protected]

Montpellier [email protected]

Nancy-Metz [email protected]

Nantes [email protected]

Nice [email protected]

Orléans-Tours [email protected]

Paris-Créteil-Versailles [email protected]

Poitiers [email protected]

Reims [email protected]

Rennes [email protected]

Rouen [email protected]

Strasbourg [email protected]

Toulouse [email protected]

Attention : Le candidat qui ne souhaite pas confier le recueil de l’agrément de son sujet de mémoire à son service gestionnaire ou qui n’aurait pas demandé à son service gestionnaire dans le délai imparti, doit prendre contact avec un enseignant-chercheur de son choix.


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Après examen de la demande d’agrément, trois situations sont possibles :

- Le sujet de mémoire est accepté en l’état : le candidat inscrit à l’épreuve peut déposer son mémoire de l’épreuve « relations professionnelles » du DSCG ;

- Le sujet de mémoire est accepté avec des modifications : l’acceptation vaut agrément. Toutefois, le candidat devra prendre en compte les remarques et présenter dans son mémoire les ajustements faits en conséquence. Il n’y a pas nécessité de redéposer sa demande, ni de répondre aux remarques faites par l’examinateur (pas de navette) ;

- Le sujet de mémoire est refusé : le candidat a la possibilité de déposer une seconde demande pour la session en cours (ou de renouveler sa démarche pour les sessions suivantes).

NB : Le candidat dont le sujet de mémoire est accepté, mais qui n’a pas pu (ou souhaité) s’inscrire pour la session en cours, peut conserver son agrément pour les sessions suivantes. Le candidat qui se présente à la soutenance du mémoire, et se voit ajourné à cette épreuve, a la possibilité pour les sessions suivantes : - soit de présenter à nouveau le même agrément ; - soit de présenter l’agrément modifié, validé par un enseignant-chercheur ; - soit de présenter un nouvel agrément, validé par un enseignant-chercheur.

B.2 – Le mémoire Attention : Le mémoire doit être envoyé au service gestionnaire en trois exemplaires (deux exemplaires papier et un exemplaire dématérialisé – sur clé USB), accompagné de la « fiche d’agrément du sujet de mémoire » (impérativement validée par un enseignant-chercheur) au plus tard le 21 août 2015 minuit (cachet de la poste faisant foi).

Le mémoire doit être rédigé en langue française et comporter les 4 éléments suivants : - la « fiche d’agrément du sujet de mémoire » (impérativement validée par un enseignant-

chercheur) ; - l'attestation de l’(des) employeur(s) certifiant la(les) période(s) et le(les) lieu(x) de stage (ou

d'activité professionnelle) ainsi que la nature des missions confiées ; - une partie de quelques pages présentant l'organisation dans laquelle s'est effectué le stage

(ou l'activité professionnelle) ; - une partie structurée, qui fera l'objet de la soutenance, de 50 pages au maximum (hors

annexes et bibliographie) développant un sujet directement en rapport avec les observations effectuées par le stagiaire. Le thème peut être abordé sous l'angle pratique et/ou théorique et doit permettre au candidat de faire preuve de réflexion et d'analyse critique.

Aucune indication d'un établissement ou d'un organisme assurant la préparation à cette épreuve ne devra figurer dans le mémoire. Le candidat peut apporter tout document qu’il juge utile pour étayer sa soutenance ainsi qu’un ordinateur portable et autonome équipé des logiciels qu’il souhaite utiliser. Remarque : la rédaction du mémoire est un travail personnel du candidat. En cas de citation de sources extérieures, elles seront explicitement signalées en italiques entre guillemets. Le jury national peut prendre des sanctions envers les candidats qui plagient des sources extérieures sans en faire mention.


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4 – CONVOCATION Entre 10 et 15 jours avant le début des épreuves, le candidat dont l’inscription est validée reçoit une convocation lui précisant la date, l’heure et le lieu de chacune des épreuves. 5 - DOCUMENTS ET INSTRUMENTS AUTORISES LORS DES EPREUVES

A – CALCULATRICE Une calculatrice de poche peut être utilisée sous certaines conditions (application de la circulaire n° 99-186 du 16 novembre 1999 ; Bulletin officiel de l’éducation nationale n° 42 du 25 novembre 1999). Les calculatrices ne sont utilisables que si l’auto risation est mentionnée sur le sujet . Sont acceptées, lorsqu'elles sont autorisées pour une épreuve donnée, toutes les calculatrices de poche, y compris les calculatrices programmables et alphanumériques, à condition que leur fonctionnement soit autonome, qu'elles ne disposent pas de moyens de transmission et qu'il ne soit pas fait usage d'imprimantes. II n'y a donc pas de conditions relatives aux fonctions, aux capacités de mémoires ou au type d'écran. Les conditions relatives à l’usage d’une calculatrice dans la salle d’épreuve sont les suivantes : - les candidats ne peuvent utiliser qu'une seule machine ; - la calculatrice doit être identifiée par le nom, le prénom et le numéro de matricule porté sur

la convocation de son possesseur sur une étiquette collée au dos de la machine ; - il est interdit d'utiliser tout autre élément matériel ou documentaire (disquette, notice,

téléphone portable...) ; - le prêt ou l'échange de machines entre candidats est interdit ; - la communication entre candidats ou avec l'extérieur, sous quelque forme que ce soit, est

interdite.

B - PLAN COMPTABLE La liste des comptes du plan comptable général n’es t autorisée que si mention en est faite sur le sujet . Les services des examens ne disposant pas de plan comptable, chaque candidat doit apporter son propre plan comptable.

C - CONDITIONS RELATIVES AUX ÉPREUVES DE LANGUE VIVANTE L'usage de machines (agendas, traductrices...) et du dictionnaire est interdit pour les épreuves de langue vivante.


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6 - CAS DE FRAUDE Le ministère chargé de l’enseignement supérieur prend chaque année des sanctions à l'encontre des candidats fraudeurs (annulation de l'épreuve, interdiction de se présenter aux examens et aux concours, dépôt de plainte...). 7 - OBTENTION DU DSCG Le DSCG est délivré aux candidats qui ont obtenu une moyenne générale au moins égale à 10/20 à l'ensemble des épreuves constitutives du diplôme, sans note inférieure à 6/20. En ce qui concerne l'épreuve facultative de langue étrangère, seuls les points obtenus au-dessus de 10/20 s'ajoutent au total des points servant au calcul de la moyenne générale, sous réserve d'avoir passé au moins quatre épreuves lors d’une ou plusieurs sessions. Les épreuves qui font l'objet d'une dispense ne sont pas prises en compte pour le calcul de la moyenne générale. A l’issue du jury national du DSCG, le candidat peut consulter ses résultats sur le site internet du rectorat gestionnaire. Aucun résultat n’est communiqué par téléphone. 8 – CONSERVATION DE NOTES OBTENUES AU DSCG Le candidat qui n’a pas rempli les conditions de délivrance du DSCG conserve de façon définitive toute note égale ou supérieure à 10/20 obtenue à une épreuve du DSCG. Les notes inférieures à 6/20 ne sont pas conservées. Lors de son inscription, le candidat peut demander à conserver les notes comprises entre 6/20 et moins de 10/20 obtenues lors d’une se ssion antérieure. L’attention des candidats est attirée sur le fait que la réinscription à une épreuve annule définitivement toute note acquise précédemment à ce tte épreuve . Pour une session donnée, la moyenne générale est calculée en fonction des notes conservées et de celles nouvellement acquises.


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9 – DISPOSITIONS RELATIVES AUX NOTES OBTENUES AU DE CF ET AU DESCF Les notes obtenues par les candidats aux épreuves du diplôme d'études comptables et financières (DECF) et du diplôme d’études supérieures comptables et financières (DESCF) sont prises en compte selon le tableau de correspondance suivant (décret n° 2012-432 du 30 mars 2012):

DSCG 1 2 3 4 5 6 7

Ges

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les

DECF

1 - droit des sociétés et droit fiscal

2 - relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux

3 - organisation et gestion de l'entreprise

4 - gestion financière

5 - mathématiques appliquées et informatique X

6 - comptabilité approfondie et révision

7 - contrôle de gestion

DESCF

1 - synthèse de droit et de comptabilité X X

2 - synthèse d'économie et de comptabilité X X

3 - grand oral X

4 - soutenance d'un compte rendu du stage d'initiation X

Attention : cette possibilité de report concerne exclusivement les notes obtenues à des épreuves du DECF et du DESCF et ne s’applique donc pas aux dispenses. S’agissant des dispenses d’épreuves du DSCG, il convient de se référer aux arrêtés cités ci-après (voir dans cette notice le point 10 - Titres et diplômes admis en dispense d’épreuves). Toute note égale ou supérieure à 10/20, obtenue à u ne épreuve du DECF ou du DESCF, est définitivement acquise. Les notes inférieures à 6/20 ne sont pas conservées . Toute note comprise entre 6 sur 20 et moins de 10 s ur 20 peut, à la demande du candidat lors de son inscription, être reportée pou r l’épreuve correspondante du DSCG. Remarque : Les candidats ayant obtenu une note comprise entre 6/20 et 10/20 à l’épreuve 1 du DESCF peuvent choisir, lors de leur inscription, entre le report sur l’épreuve 2 du DSCG, le report sur l’épreuve 3 du DSCG ou le report sur ces deux épreuves. Il en est de même pour une note comprise entre 6/20 et 10/20 à l’épreuve 2 du DESCF pouvant être reportée sur les épreuves 2 et 3 du DSCG.


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10 - TITRES ET DIPLOMES ADMIS EN DISPENSE D’EPREUVE S La liste des titres et des diplômes français ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 18 septembre 2012 (BOESR n° 35 du 27 se ptembre 2012) (annexe 2). La liste des titres et des diplômes étrangers ouvrant droit à dispenses d’épreuves est fixée par l’arrêté du 30 novembre 2009 (BOESR n° 45 du 3 décembre 2009) (annexe 3). Ces textes sont d'application stricte et limitative. Les tableaux récapitulant ces dispenses sont consultables à l’adresse Internet suivante : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous-rubrique « DCG/DSCG », onglet « S’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les dispenses d’épreuves ne peuvent être sollicitées que lors du processus d’inscription . Les diplômes qui permettent de bénéficier de dispenses doivent avoir été obtenus dans leur intégralité . Les titres et diplômes produits postérieurement au 21 août 2015 ne seront pas pris en considération pour la session en cours. 11 - DEMANDE DE RENSEIGNEMENTS Pour toute demande de renseignements complémentaires, le candidat doit s’adresser au service des examens de l’académie dont il relève.


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Annexe 1 : Calendrier des inscriptions au DSCG - se ssion 2015 (arrêté du 1er octobre 2014, publié au BOESR n°40 du 30 octobre 2 014). DIPLOME POSTULE DSCG

Date nationale d’ouverture des inscriptions sur Internet

mardi 21 avril 2015

Date nationale de fermeture des inscriptions sur Internet

mardi 26 mai 2015 à 17h00

(heure métropolitaine)

Date nationale de retour :

- des dossiers d’inscription ; - des rapports (UE 13 DCG) ; - des mémoires (UE 7 DSCG) ; - des Livrets 2 VAE (*)

vendredi 21 août 2015 à minuit (cachet de la poste faisant foi)

(*) VAE : Validation des Acquis de l’Expérience


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Annexe 2 : Liste des titres et diplômes français ou vrant droit à dispenses d’épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « S’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire.

1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régim e)

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD

3 - CAPET, AGREGATION

4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM

5 - BTS, DUT

6 - DIPLÖME NATIONAL DE LICENCE

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES

10 - AUTRES


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obtenu codes

EPREUVES DU DCG EPREUVES DU DSCG

de à 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7

1 - CERTIFICATS D'EXPERTISE COMPTABLE (ancien régim e)

Certificat d'études comptables 01000001 8 9 12

Certificat d’études économiques 01000002 5 7 12

Certificat d’études juridiques 01000003 1 3 12

Certificat supérieur d’organisation et de gestion des entreprises 01000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Certificat supérieur de relations économiques européennes et internationales 01000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Certificat supérieur de révision comptable 01000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Certificat supérieur de traitement des données et informations 01000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Certificat supérieur juridique et fiscal 01000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Diplôme d’études comptables supérieures (régime 1963) 01000009 1 3 5 6 7 8 9 12

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD

DEUG Administration économique et sociale 2007 02000001 1 5 12

DEUG Droit 2007 02000005 1 12

DEUG Economie et gestion 2007 02000002 5 12

DEUG Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000006 5 8 12

DEUG Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000003 8 12

DEUG Sciences économiques 2007 02000004 5 12

DEUST Comptabilité (orienté vers la) 2007 02000007 1 5 8 9 12

DEUST Techniques juridiques, fiscales et comptables, Aix-Marseille 3 2007 02000008 1 5 8 9 12

Licence Administration économique et sociale 2007 02000011 1 5 8 9 12

Licence Droit 2007 02000010 1 12

Licence Economie appliquée, Paris 9 2007 02000012 5 8 12

Licence ès sciences économiques 2007 02000013 5 8 12


17

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suit e)

Licence Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000009 8 12

Maîtrise Administration économique et sociale 2007 02000014 1 5 8 9 12

Maîtrise Banque, finance, assurance, spé Industrie et finances internationales, Paris 13 2007 02000039 1 5 6 8 9 12

Maîtrise Banque, finance, assurance, IUP Paris 1 2007 02000034 1 5 8 9 12

Maîtrise Droit 2007 02000032 1 5 8 9 12

Maîtrise Droit privé 2007 02000030 1 3 5 8 9 12

Maîtrise Droit privé, mention Droit des affaires 2007 02000029 1 2 3 4 5 8 9 12

Maîtrise Droit public 2007 02000031 1 5 8 9 12

Maîtrise Echanges internationaux 2007 02000025 1 5 8 9 12

Maîtrise Econométrie 2007 02000026 1 5 8 9 12

Maîtrise Economie appliquée, Paris 9 2007 02000027 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Economie et gestion de l’entreprise 2007 02000028 1 5 8 9 12

Maîtrise ès sciences économiques ou maîtrise Sciences économiques 2007 02000033 1 5 8 9 12

Maîtrise Ingénierie économique, IUP Nice Sophia Antipolis 2007 02000035 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Juriste d’entreprise, IUP Toulouse 1 2007 02000037 1 5 8 9 12

Maîtrise Management et gest° des entrepr, économist e d’entrepr, Nice Sophia Antipolis 2007 02000038 1 5 7 8 9 12 5

Maîtrise Management et gest° des entrepr, spé Ingén ierie économique, IUP Toulouse 1 2007 02000036 1 5 8 9 12 5

Maîtrise Mathématiques appliquées et sciences sociales 2007 02000015 1 5 8 9 12

Maîtrise Méthodes informatiques appliquées à la gestion 2007 02000016 1 5 8 9 12 13 5 7

Maîtrise Sciences juridiques et politiques 2007 02000023 1 5 8 9 12

Maîtrise Sciences politiques 2007 02000024 1 5 8 9 12

MSG 2007 02000017 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

MSG Bordeaux 4 2008 02000040 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

MSG Orléans 2008 02000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7


18

2 - DEUG, DEUST, LICENCES, MAITRISES HORS LMD (suit e)

MST Audit et gestion opérationnels de l’entreprise, Lyon 2 2007 02000018 1 2 4 5 6 7 8 9 12 5

MST Economie d’entreprise, Lille 2 2007 02000020 1 5 6 8 9 12 13

MST Economie d’entreprise, Rennes 1 2007 02000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

MST toutes mentions juridiques, économiques, comptables ou de gestion 2007 02000021 1 5 8 9 12

MSTCF 2007 02000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

MSTCF Bordeaux 4 2008 02000042 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

MSTCF Caen 2008 02000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

MSTCF Nice 2008 02000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

MSTCF Orléans 2008 02000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

MSTCF Paris 12 2008 02000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

3 - CAPET, AGREGATIONS

CAPET D2 Techniques comptables 03000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3

CAPET Economie et gestion option A Economie et gestion administrative 03000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

CAPET Economie et gestion option B Economie et gestion comptable 03000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3

CAPET Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

CAPET Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

Agrégation 2nd degré Techniques économiques de gestion 03000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Agrégation Economie et gestion option A Economie et gestion d’entreprise 03000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7

Agrégation Economie et gestion option B Economie et gestion comptable et financière 03000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Agrégation Economie et gestion option C Economie et gestion commerciale 03000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 6 7

Agrégation Economie et gestion option D Economie, informatique et gestion 03000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 3 5 6 7


19

4 - CERTIFICAT ET DIPLÔMES DU CNAM

CPC (certificat de premier cycle) INTEC 2010 04000003 1 5 8 9 12

DEFC (diplômes d'études financières et comptables) INTEC 2010 04000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5

DES (diplôme d’études supérieures) 2007 04000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

DESE (diplôme d’études supérieures économiques) Comptabilité et gestion 2007 04000006 1 5 8 9 11 12 13

DGC (diplôme de gestion et de comptabilité) INTEC 04000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13

DSC (diplôme supérieur de responsable comptable) 2007 04000007 1 5 8 9 10 11 12

DSG (diplôme supérieur de responsable en gestion) 2007 04000008 1 5 7 8 9 12

DSGC (diplôme supérieur de gestion et de comptabilité) INTEC 04000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

5 - BTS - DUT

BTS Comptabilité 1964 05000010 1 5 8 9 12 13

BTS Comptabilité et gestion d'entreprise (CGE) 1989 05000012 1 5 8 9 12 13

BTS Comptabilité et gestion 2002 05000011 1 5 8 9 12 13

BTS Comptabilité et gestion des organisations (CGO) 05000001 1 5 6 8 9 13

DUT Administration des collectivités publiques et des entreprrises, option FC 2007 05000008 1 5 8 9 12 13

DUT Carrières juridiques 2007 05000006 1 9 12

DUT GACO 2007 05000009 5 8 9 12

DUT GEA, option FC 05000002 1 5 6 8 9 12 13

DUT GEA, option GAPMO 2007 05000005 1 5 8 9 12 13

DUT GEA, option PMO 05000003 1 5 7 13

DUT GEA, option RH 05000004 1 3 5 13


20

6 - DIPLÔME NATIONAL DE LICENCE

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : fiscalité"

2013 06000001 2 4 9 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : contrôle de gestion"

2013 06000002 8 9 11 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et paye"

2013 06000003 3 8 9 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilités agricoles"

2013 06000004 3 4 9 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité et gestion des associations"

2013 06000005 3 4 9 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : révision comptable"

2013 06000006 9 10 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : comptabilité de la construction et promotion ou agences et syndicats de co propriétaires"

2013 06000007 4 9 12 13

Licence professionnelle "droit, économie, gestion", "management des organisations", spécialité "métiers de la comptabilité : responsable de portefeuille client en cabinet d'expertise comptable"

2013 06000008 9 12 13

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER

Master Droit, économie et gestion, mention Sciences du management et administration, spécialité Analyse et gestion financières, Nancy 2

2010 07000028 2 3

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Contrôle de gestion, Dijon

07000024 3 7

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance, université Dijon

2007 07000026 2 7

Master Economie et gestion, mention Sciences du management, spécialité Finance et pilotage des organisations, Dijon

2005 2006 07000025 2 7

Master Gestion, mention Sciences du management, spécialité Gestion financière et fiscalité, Paris 1

07000029 2 7

Master CCA, CNAM 2011 07000023 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7


21

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)

Master CCA, Aix-Marseille 3 2011 07000030 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Amiens 2011 07000001 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Angers 2011 07000038 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Besançon 2010 2011 07000043 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Bordeaux 4 2011 07000002 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA Brest 2011 2011 07000046 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Bretagne Sud 2011 07000044 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Caen 2011 07000003 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Clermont-Ferrand 1 2011 07000031 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Dijon 2011 07000004 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Grenoble 2 2011 07000005 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Le Mans 2011 07000039 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Lille 2 2011 07000006 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Limoges 2011 07000007 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Littoral Côte d'Opale 2011 07000045 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Lyon 3 2011 07000008 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA Marne-la-Vallée 2011 2011 07000048 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Montpellier 1 2011 07000009 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Nancy 2 2011 07000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Nantes 2011 07000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Nice Sophia Antipolis 2011 07000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Orléans 2011 07000013 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 1 2011 07000014 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 5 2011 07000015 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7


22

7 - DIPLÔME NATIONAL DE MASTER (suite)

Master CCA, Paris Dauphine 2011 07000032 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 10 2011 07000033 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 11 2011 07000034 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 12 2011 07000016 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Paris 13 2011 07000040 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Pau 2011 07000017 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Poitiers 2011 07000018 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Reims 2011 07000036 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Rennes 1 2011 07000035 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Réunion (La) 2011 07000037 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Rouen 2011 07000019 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Saint-Etienne 2011 07000020 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Strasbourg 2009 2011 07000049 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Strasbourg 3 2008 07000041 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Toulouse 1 2011 07000021 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, Valenciennes 2011 07000022 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master CCA, tous établissements 2012 07000050 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 2 3 5 6 7

Master Sciences économiques et de gestion, mention Sciences et métiers du management et de l’international, spécialité Stratégie, pilotage et contrôle dans l’entreprise, Evry

07000027 3

Master Sciences juridiques, politiques, économiques et de gestion, mention Système d'information et contrôle de gestion, spécialité Contrôle de gestion industrielle et des services, Rennes 1

07000042 3 5 6 7


23

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION

Diplôme Audencia Nantes, filière Audit, expertise comptable 2008 08000098 2 3 5 6 7

Diplôme Ecole de gestion des entreprises et informatique, EPTG La Rochelle 2007 08000006 1 5 8 9 12

Diplôme Ecole de management de Normandie (Caen), filière Finance des groupes 2010 08000110 2 6 7

Diplôme Ecole de management de Normandie (Le Havre), filière Audit et finance d'entreprise

2010 08000111 2 6 7

Diplôme Ecole management européen, filière Finance compta contrôle, IECS Strasbourg

2007 08000085 1 5 6 7 8 9 10 12 13 5 7

Diplôme Ecole de management européen, IECS Strasbourg 2007 08000086 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme EDHEC du Nord 2007 08000005 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme EDHEC du Nord, Nice, parcours "expertise en finance et contrôle" 2010 08000109 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Amiens 1994 08000094 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Amiens 1995 2007 08000014 1 5 7 8 9 12 13 7

Diplôme ESC Amiens, option Audit, contrôle, préparation DECF 2007 08000013 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux 1994 08000009 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux 1995 2007 08000016 1 5 6 7 8 9 12 13 7

Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, contrôle de gestion 2007 08000015 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Bordeaux, filière Audit, droit et contrôle de gestion 2008 08000097 3 7

Diplôme ESC Bretagne Brest 2007 08000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Bretagne Brest, option Contrôle de gestion 2007 08000017 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESC Bretagne Brest, filière audit expertise 2012 08000115 2 5 7

Diplôme ESC Caen 2007 08000048 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Chambéry 2007 08000007 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Chambéry, filière Finance, comptabilité, contrôle 2008 08000087 3 5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1994 08000010 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand 1995 2007 08000020 1 5 7 8 9 12 5


24

8 - DIPLÔMES DES ECOLES DE COMMERCE ET DE GESTION (suite)

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, dominante Finance comptabilité 2007 08000019 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2008 2009 08000088 2 7

Diplôme ESC Clermont-Ferrand, filière Audit, expertise 2010 08000112 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Dijon 2007 08000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Dijon, filière Audit, expertise, conseil 2008 08000096 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Grenoble 2007 08000022 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Grenoble, parcours Expertise comptable et audit financier 2008 08000099 2 3 5 6 7

Diplôme ESC La Rochelle 2007 08000046 1 5 7 8 9 12 13 7

Diplôme ESC La Rochelle, filière Expertise comptable, audit 2009 08000104 3 6 7

Diplôme ESC Le Havre 2007 08000047 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Lille 2007 08000024 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Lyon 2007 08000026 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Lyon, section Finance comptabilité 2007 08000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

Diplôme ESC Marseille Provence 1994 08000011 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Marseille Provence 1995 2007 08000027 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Marseille, Euromed management, parcours audit expertise 2011 08000113 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Montpellier 1994 08000012 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Montpellier 1995 2007 08000030 1 5 6 7 8 9 12 13 7

Diplôme ESC Montpellier, option Audit 2007 08000028 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7

Diplôme ESC Montpellier, option Contrôle de gestion 2007 08000029 1 5 6 7 8 9 11 12 13 7

Diplôme ESC Nantes 2007 08000023 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESC Nice Sophia Antipolis 2007 08000031 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Pau 2007 08000035 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2009 2011 08000105 2 6 7


25


Diplôme ESC Pau, parcours Expertise comptable 2012 2012 08000116 2 3 6 7

Diplôme ESC Pau, parcours expertise comptable 2013 08000117 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Poitiers 2007 08000036 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Reims 2007 08000039 1 5 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Reims, option Analyse, gestion et politique financière 2007 08000037 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Reims, option Contrôle de gestion 2007 08000038 1 5 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESC Reims, parcours Expertise, comptabilité et finance 2008 08000100 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Rennes 2007 08000040 1 5 8 9 12 13 7

Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2008 2008 08000101 6 7

Diplôme ESC Rennes, parcours Expertise comptable 2009 08000106 2 3 7

Diplôme ESC Rouen 1991 2007 08000041 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Rouen, filière Expertise comptable 2009 08000107 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Saint-Etienne 2007 08000095 1 5 8 9 12

Diplôme ESC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 08000042 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Toulouse 2007 08000043 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Toulouse, parcours Comptabilité, contrôle de gestion 2008 08000102 2 3 5 6 7

Diplôme ESC Tours 2007 08000044 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESC Troyes 2007 08000045 1 5 6 8 9 12 13 7

Diplôme ESCAE Amiens 2007 08000049 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Bordeaux 2007 08000050 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Brest 2007 08000051 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Clermont-Ferrand 2007 08000052 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Dijon 2007 08000053 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Grenoble 2007 08000054 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7


26


Diplôme ESCAE Le Havre 2007 08000055 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Lille 2007 08000056 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Marseille 2007 08000057 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Montpellier 2007 08000058 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Nantes 2007 08000059 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Nice Sophia Antipolis 2007 08000060 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Pau 2007 08000061 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Poitiers 2007 08000062 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Reims 2007 08000065 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Rouen 2007 08000066 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Toulouse 2007 08000063 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCAE Tours 2007 08000064 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers 1999 2007 08000072 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Audit et expertise juridique et comptable 1999 2007 08000068 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Contrôle de gestion stratégique 1999 2007 08000069 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Ingénierie financière et finance de marché 1999 2007 08000070 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, filière Relations juridiques de crédit, de travail et de contentieux

1999 2007 08000071 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCEM Tours-Poitiers, parcours Audit et expertise comptable 2008 08000103 2 3 5 6 7

Diplôme ESCP-EAP Paris 2007 08000034 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESCP-EAP Paris, filière Expertise comptable 2008 2008 08000089 2 3 5 6 7

Diplôme ESCP-EAP Paris, option Comptabilité, audit et management 2007 08000032 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

Diplôme ESCP-EAP Paris, option Planification, prévision et contrôle de gestion 2007 08000033 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESCP-Europe Paris, filière Expertise comptable 2009 08000114 2 3 5 6 7

Diplôme ESG Paris 2007 08000004 1 5 8 9 12


27


Diplôme ESG Paris, option Audit et expertise comptable 2008 08000090 2 3 6 7

Diplôme ESLSCA 2007 08000075 1 5 8 9 12 5

Diplôme ESLSCA, option Expertise et contrôle 2007 08000073 1 5 6 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESLSCA, option Finance 2007 08000074 1 5 6 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESSCA Angers 2007 08000076 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme ESSCA Angers, majeure Audit-expertise 2009 08000108 2 6 7

Diplôme ESSEC 2007 08000080 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Audit 2007 08000077 1 5 6 7 8 9 10 12 13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Comptable 2007 08000078 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Contrôle de gestion 2007 08000079 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme ESSEC, filière Expertise comptable 2008 08000091 2 3 5 6 7

Diplôme HEC 2007 08000084 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme HEC, filière Contrôle et expertise 2008 08000092 2 3 5 6 7

Diplôme HEC, section Comptabilité 2007 08000082 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

Diplôme HEC, section Contrôle de gestion 2007 08000083 1 5 6 7 8 9 11 12 13 5 7

Diplôme supérieur de gestion, filière Finance, ECCIP 2007 08000001 5 6 7 8 9 11 12 13 7

Diplôme supérieur de gestion, filière Gestion des systèmes d’information, ECCIP 2007 08000002 5 7 8 12 13 5 7

Diplôme supérieur de gestion, toutes filières, ECCIP 2007 08000003 5 7 8 12 13 7


28

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES

DCU 1er cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000009 1 5 8 9 12

DCU 1er cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000008 1 5 8 9 12

DCU 1er cycle, ITEC Toulouse I 2007 09000007 1 5 8 9 12

DCU 2ème cycle, IPEC Saint-Etienne 2007 09000012 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5

DCU 2ème cycle, ISEC Aix-Marseille 3 2007 09000011 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5

DCU 2ème cycle, ITEC Toulouse 1 2007 09000010 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 5

DCU, ISEC Aix-Marseille 3 2008 2009 09000036 1 5 8 9 12

Diplôme CESEM Reims 2007 09000003 1 5 7 8 9 12

Diplôme CESEM Reims, option Comptabilité 2007 09000002 1 5 7 8 9 12 13 7

Diplôme CPA Lille 2007 09000001 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Lyon 2007 09000032 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Nice 2007 09000033 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Paris 2007 09000034 1 5 8 9 12

Diplôme CPA Toulouse 2007 09000035 1 5 8 9 12

Diplôme d’études supérieures de gestion, filière Finance et systèmes d’informations financiers, INT management Evry

2007 09000004 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme d’études supérieures de gestion, INT management Evry 2007 09000005 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme EAP Paris 2007 09000013 1 5 8 9 12

Diplôme EDC Courbevoie 2007 09000006 1 5 8 9 12 5

Diplôme ICI-ENE, cycle de perfectionnement des cadres de l’exportation 2007 09000019 1 5 8 9 12

Diplôme ICN Nancy 2007 09000018 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme IDA Paris 2 2007 09000020 1 3 5 8 9 12

Diplôme IEECS Strasbourg 2007 09000026 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme IEECS Strasbourg, section Audit et contrôle de gestion 2007 09000025 1 5 6 7 8 9 10 12 5


29

9 - DIPLÔMES DE SORTIE DES INSTITUTS ET AUTRES DIPL ÔMES (suite)

Diplôme IEEFSI Lille 2007 09000022 1 5 8 9 12

Diplôme IEP 2007 09000015 1 5 8 9 12

Diplôme IEP Paris 2007 09000017 1 5 8 9 12

Diplôme IEP Paris, section Economique et financière 2007 09000016 1 5 6 7 8 9 12

Diplôme IEP, section Economique et financière ou section Economie et entreprise 2007 09000014 1 5 7 8 9 12

Diplôme IESEG Lille 2007 09000023 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme INSEEC Bordeaux 2007 09000024 1 5 8 9 12 13 7

Diplôme IPAG Paris 2007 09000021 1 5 8 9 12

Diplôme ISA 2007 09000029 1 5 6 7 8 9 12

Diplôme ISC Paris, option Expertise, audit et contrôle 2007 09000030 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme ISC Paris 2007 09000031 1 5 8 9 12

Diplôme ISC Paris, filière expertise audit et contrôle 2010 09000037 2 3 5 6 7

Diplôme ISG Paris, cycle national, spécialisation comptabilité audit contrôle 2011 09000038 2 3 6

Diplôme ISGC Saint-Etienne 2007 09000028 1 5 8 9 12

Diplôme ISGC Saint-Etienne, option Contrôle de gestion 2007 09000027 1 5 6 7 8 9 12 5

10 - AUTRES

Diplôme de statisticien économiste, ENSAE 2007 10000001 1 5 6 7 8 9 12 5

Examen de sortie, Ecole du commissariat de l’air 2007 10000002 1 5 8 9 12


30

Annexe 3 : Liste des titres et diplômes étrangers o uvrant droit à dispenses d’épreuves. Consultable ici : http://www.siec.education.fr ; rubrique « Votre Examen » ; sous-rubrique « DCG/DSCG » ; onglet « S’inscrire » et/ou sur le site du rectorat gestionnaire. Les pays concernés : Allemagne

Gabon

Belgique

Grande-Bretagne

Bénin

Liban

Burkina Faso

Madagascar

Burundi

Mali

Cameroun

Maroc

Canada

Niger

Centrafrique

Rwanda

Congo

Sénégal

Côte d'Ivoire

Suisse

Djibouti

Togo

Egypte

Tunisie


31

épreuves du DCG épreuves du DSCG

délivré à

compter de

délivré jusqu'en (année) inclus codes 1 2 3 4 5 6 7 8 9 10 11 12 13 1 2 3 4 5 6 7

ALLEMAGNE

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Bankbetriebslehre und Finanzierung, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000001 5 6 7 8 5

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, filière Wirtschaftsprüfung und Treuhandwesen, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000002 5 6 7 8 5

Diplomkaufmann/Diplomkauffrau, toutes filières, Université de Mannheim (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000003 5 8

BELGIQUE

Diplôme Ingénieur commercial, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000005 5 7 8 12 5

Grade Ingénieur commercial, option Contrôle et fiscalité, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000006 5 7 8 11 12

Grade Ingénieur commercial, toutes options, Ecole de commerce de Solvay, Faculté des sciences sociales politiques et économiques, Université libre de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000007 5 7 8 12

Graduat Comptabilité, option Fiscalité, Institut d'enseignement supérieur de Namur (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000004 8 9 12

Licence Sciences commerciales, Institut catholique des hautes études commerciales de Bruxelles (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000008 5 7 8 12 5

BENIN

Diplôme de premier cycle, option Gestion des entreprises ou option Gestion des banques, Institut national d'économie de Cotonou (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000009 1 5 8 9 12

BURKINA FASO

Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de Ouagadougou (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000010 5 8 9 12


32

BURUNDI

Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Finance comptabilité, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000011 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures spécialisées Gestion, filière Gestion commerciale et industrielle, Institut supérieur de gestion des entreprises de Bujumbura (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000012 5 8 9 12

CAMEROUN

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion de l'entreprise du Cameroun (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000013 1 5 8 9 12

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises du Cameroun (à compter de 2009) 2009 5 9 12

Brevet d'études commerciales générales, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales, Université de Douala (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000014 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures de commerce, option Sciences et techniques de gestion, Ecole supérieure des sciences économiques et commerciales de Douala (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000015 1 5 6 8 9 12 5

Diplôme universitaire de technologie Gestion, Institut catholique de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000016 1 5 8 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Afrique centrale de Yaoundé (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000017 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 7

CANADA

Baccalauréat Sciences comptables, Université du Québec de Montréal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000018 1 5 8 9 12

CENTRAFRIQUE

Diplôme de sortie, Institut universitaire de gestion, Université de Bangui (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000056 1 5 8 9 12 13 5 7

CONGO

Licence Gestion, option Gestion financière et comptable, Université Marien Ngouabi (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000019 5 8 9 12


33

CÔTE D'IVOIRE

Brevet de technicien supérieur, option Comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000020 1 5 8 9 12

Diplôme d'ingénieur ESCA, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000024 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme du second cycle des études comptables supérieures, ESCAE, Institut national polytechnique Houphouët Boigny (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000025 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Diplôme universitaire de technologie, section Finance comptabilité, Côte d'Ivoire (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000026 1 5 8 9 12

Diplôme, Institut supérieur de comptabilité, INSET d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000023 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Diplôme, option Finance comptabilité, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000021 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme, toutes options, Ecole supérieure de commerce d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000022 1 5 8 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université d'Abidjan (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000027 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

DJIBOUTI

Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion, Lycée d'Etat de Djibouti (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000028 1 5 8 9 12

EGYPTE

Diplôme d'études professionnelles approfondies, Département administration gestion, Université Senghor d'Alexandrie (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000029 5 6 7 8 12 13 7

GABON

Brevet de technicien supérieur Comptabilité et gestion des entreprises, Gabon (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000030 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technologie Gestion des entreprises et des administrations, Institut supérieur de technologie, Université Omar Bongo de Libreville (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000031 1 5 8 9 12 13 7

Maîtrise Gestion, Institut national des sciences de gestion de Libreville (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000032 5 6 7 8 9 12 5


34

GRANDE-BRETAGNE

Diplômes de Bachelor of Arts (BA) in Social Studies with Honours in Economics, in Business economics, in Economics and statistics, in Managerial statistics, in Economics of Agriculture Food and Environment, in Economics and Geography, in Economics and Politics, in Accounting and financial studies, in Business and accounting studies, in Mathematics with economics, Université d'Exeter (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000033 5 8 12 5

LIBAN

Diplôme de technicien supérieur Expertise et révision des comptes du Liban (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000034 1 5 8 9 12 5

MADAGASCAR

Diplôme de fin d'études du premier cycle, filière Droit, Université de Madagascar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000035 1 12

MALI

Diplôme de sortie, filière Gestion, Ecole nationale d'administration du Mali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000036 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technicien supérieur, spécialité Comptabilité ou Comptabilité et gestion du Mali (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000037 1 5 8 9 12

MAROC

Certificat d'études universitaires supérieures Techniques de gestion, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000074 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme de sortie, Ecole supérieure de commerce de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000075 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme de sortie, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000077 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme de sortie, option Gestion finance, Ecole supérieure de gestion de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000076 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures Sciences économiques, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000044 1 5 8 9 12


35

MAROC (suite)

Diplôme Ingénierie financière, option Finance d'entreprises, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000045 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Diplôme Ingénierie financière, toutes options, Ecole polyfinance de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000046 1 5 6 7 8 9 12 5

Diplôme, option Finance comptabilité, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000038 1 5 6 7 8 9 11 12 5

Diplôme toutes options, Institut supérieur de commerce et d'administration des entreprises du Maroc (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000039 1 5 6 7 8 9 12 5

Licence appliquée Management des systèmes d'information et de décision, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000047 1 5 7 8 9 12 13 5 7

Licence Economie, option Economie de l'entreprise, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000051 1 5 6 8 9 12

Licence Economie, toutes options, Université Hassan II Ain Chock de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000052 1 5 8 9 12

Licence Sciences économiques, option Economie de l'entreprise, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000049 1 5 7 8 9 12

Licence Sciences économiques, option Economie d'entreprise, Université Cadi Ayyad de Marrakech (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000054 1 5 7 9 13 7

Licence Sciences économiques, option Management, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000048 1 5 7 8 9 12

Licence Sciences économiques, toutes options, Faculté des sciences juridiques économiques et sociales, Université Mohamed 1er d'Oujda (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000050 1 5 8 9 12

Licence Sciences économiques, Université de Fès (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000053 1 5 7 8 9 12 5

MBA Finance, Institut des hautes études de management de Casablanca (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000055 1 5 6 7 8 9 12 5


36

NIGER

Licence de sciences et techniques Comptables et financières, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008)

2008 11000079 1 5 6 8 9 11 12 13

Master Comptabilité, contrôle, audit, Ecole supérieure de commerce et d'administration des entreprises de Niamey (à compter de 2008) 2009 11000080 3 6

RWANDA

Diplôme, Institut africain et mauricien de statistique et d'économie appliquée de Kigali (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000057 5 8 12 5

SENEGAL

Brevet de technicien supérieur Comptabilité gestion du Sénégal (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000058 1 5 8 9 12

Diplôme d'études supérieures de commerce et d'administration des entreprises, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000059 1 5 7 8 9 12 5

Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, ENSUT de Dakar (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000060 1 5 8 9 12

SUISSE

Licence Sciences économiques, mention Management, Ecole des hautes études commerciales, Université de Lausanne (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000061 1 5 7 8 9 12

TOGO

Diplôme universitaire de technologie, option Finance comptabilité, Institut universitaire de technologie de gestion de Lomé (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000062 1 5 8 9 12

Diplôme universitaire de technologie, option Gestion commerciale, Institut universitaire de technologie de gestion Lomé (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000063 5 8 12

TUNISIE

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Economie et gestion, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000064 5 8 9 12

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000066 5 9


37

TUNISIE (suite)

Diplôme d'études universitaires de premier cycle Sciences comptables, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000065 1 5 8 9 12

Licence fondamentale, domaine Economie et gestion, mention Gestion, spécialité Comptabilité, Université libre de Tunis (à compter de 2008)

2008 11000078 2 7 9 12

Maîtrise de sciences et techniques Comptables et financières, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000073 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de comptabilité et d'administration des entreprises, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000068 5 7 8 5

Maîtrise Etudes comptables, Institut supérieur de gestion de Sousse (jusqu'en 2007 inclus)

2007 11000069 1 5 8 9 12

Maîtrise Finance, Université libre de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000070 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Maîtrise Gestion comptable, Institut des hautes études commerciales, Université de Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000067 1 5 6 7 8 9 10 11 12 13 5 6 7

Maîtrise Gestion comptable, Institut supérieur de gestion, Université Tunis 3 (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000071 5 6 7 8 9 5

Maîtrise Sciences comptables, Université libre Tunis (jusqu'en 2007 inclus) 2007 11000072 1 5 6 7 8 9 12 13 5 7

Documents

Notice DSCG session 2015 - IGR-IAE Rennes · 97702 Saint-Denis Message cedex 9 Mayotte ... Wallis et Futuna, St Pierre-et-Miquelon, ... les timbres fiscaux