Nous vous aidons à respecter les exigences en matière d ... · • Le nom de la marque/ le logo et le pays d’origine des produits doivent être inscrits de ... sur le manuel d

IntertekProgrammes d’Evaluation de la Conformité et services d’Inspection Pré-Embarquement

Nous vous aidons à respecter les exigences en matière d’export et d’import

IntertekNous vous aidons à respecter les exigences en matière d’export et d’import

Leader du marché, Intertek emploie plus de 33,000 personnes sur 1 000 sites répartis dans plus de 100 pays. Nous aidons les entreprises locales et internationales, à s’assurer que leurs produits respectent les normes de qualité, de sécurité, d’hygiène, de responsabilité sociétale et environnementale partout dans le monde.

Nous possédons un grand nombre d’accréditations, de reconnaissances et d’agréments internationaux. Nous avons une profonde connaissance des obstacles que peuvent rencontrer les entreprises dans le domaine des réglementations et aidons nos clients clients dans leur approche des marchés et dans l’organisation des chaînes d’approvisionnement.

De nombreux pays ont mis en place et promulgué des réglementations obligatoires pour les marchandises importées sur leur territoire. Intertek est accrédité et agréé par les gouvernements

et organismes de normalisation afin d’émettre les certificats de conformité nécessaires aux exportations vers : l’Algérie, le Botswana, l’Égypte, le Kenya, le Koweït, le Qatar, le Nigéria, la Russie, l’Arabie Saoudite, les Philippines, la Tanzanie et l’Ouganda.

Intertek est le leader mondial de la mise en œuvre de ces types de programmes. C’est en effet Intertek qui a développé le tout premier programme d’évaluation de la conformité pour le Royaume d’Arabie Saoudite il y a 17 ans. Nous avons réalisé plus d’évaluations pour le plus de produits et depuis plus longtemps que n’importe quelle autre organisation.

Les gouvernements suivants font également appel à nos services pour mener à bien les inspections pre-embarquement et à destination pour les exportations vers : le Bangladesh, l’Équateur, le Mexique, le Mozambique et l’Ouzbékistan.

Bureaux locaux d’Intertek :

Afrique du Sud [email protected]

Allemagne [email protected]

Arabie Saoudite [email protected]

Argentine [email protected]

Australie [email protected]

Bangladesh [email protected]

Brésil [email protected]

Chili [email protected]

Chine Guangzhou [email protected]

Chine Hong Kong [email protected]

Chine Ningbo [email protected]

Chine Shanghai [email protected]

Colombie [email protected]

Corée [email protected]

Émirats arabes unis [email protected]

Équateur Guayaquil [email protected]

Équateur Quito [email protected]

Espagne [email protected]

États-Unis [email protected]

France [email protected]

Guinée [email protected]

Inde [email protected]

Italie [email protected]

Japon [email protected]

Kenya [email protected]

Koweït [email protected]

Mexique [email protected]

Mozambique [email protected]

Nigeria [email protected]

Ouganda [email protected]

Ouzbékistan [email protected]

Philippines [email protected]

Royaume-Un [email protected]

Singapour [email protected]

Taiwan [email protected]

Tanzanie [email protected]

Thaïlande [email protected]

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AlgérieCertificat de Conformité

En mars 2011, le Ministère Algérien du Commerce a publié une note aux importateurs pour leur rappeler l’obligation de présenter une preuve de vérification du produit sous la forme d’un certificat de conformité (aussi appelé « Certificat de contrôle de qualité » - CoQ) pour toutes les exportations vers l’Algérie, afin de s’assurer qu’elles répondent aux exigences légales et réglementaires en vigueur. Cette obligation est imposée par la loi algérienne sur la normalisation (2004-04). Le décret exécutif no 05-465 définit la certification des produits comme étant obligatoire et souligne que l’évaluation de conformité doit être réalisée par une tierce partie. Le décret exécutif no 05-467 stipule que l’original du Certificat de Conformité relatif à la conformité des produits importés est nécessaire et doit être présenté lors des vérifications de conformité menées par les agents du contrôle aux frontières, de la protection des consommateurs et de la répression des fraudes.

L’objectif principal est de veiller à ce que les produits importés en Algérie répondent aux exigences en matière de sécurité, de sûreté, d’hygiène et d’environnement telles que définies par les normes et réglementations techniques approuvées par l’IANOR (Institut Algérien de NORmalisation) et d’assurer aux consommateurs

algériens que les produits importés sur le territoire ne présentent aucun risque et qu’ils sont adaptés à leur utilisation.

Un original du certificat de conformité est nécessaire pour toute expédition et doit être émis dans le pays d’exportation. C’est un document obligatoire pour le dédouanement en Algérie.

Pour demander un certificat de conformité, vous devrez fournir à Intertek :

• Demandedecertification(RFC)disponiblesurnotre site internet• L/C(sidisponible)• Rapportsdetest• Listedecolisage• Formulairededemandedecompte(pourlesnouveaux clients)

A réception des documents, Intertek va designer un inspecteur afin qu’il mène une inspection sur site.

Le délai de programmation est généralement de 48 heures maximum suivant votre appel. Le certificat de conformité sera alors émis dans les 24 heures maximum suivant l’inspection, sous réserve de résultats favorables.

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Pour vous aider à exporter en Algérie, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]

Méthode de certification:

Marquage et étiquetage• Lenomdelamarque/lelogoetlepaysd’originedes produits doivent être inscrits de manière indélébile directement sur le produit ainsi que sur son emballage, sur le manuel d’utilisation, etc.

• Certificats de garantie et manuels d’utilisation - ces documents doivent au minimum être rédigés en langue arabe.

D’autres obligations en matière de marquage s’appliquent en fonction du type de produit.

Produits réglementésTous les produits sont réglementés.

TarifLes frais applicables sont payés par l’entité demandant lacertification.LetarifCoC/CoQcouvrelecoûtde l’évaluation de la demande, de l’inspection des marchandises et de la préparation du certificat. Le test du produit, si nécessaire, et autres ne sont pas inclus dansletarifCoC/CoQ.

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d’expédition

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BotswanaCertificat de Conformité

Pour être dédouanées, les exportations à destination du Botswana doivent respecter les exigences des Réglementations concernant l’Inspection des Importations du Botswana (SIIR) publiées par le Bureau de normalisation du Botswana (BOBS).

Les SIIR du Botswana ont été mises en œuvre par le Bureau de normalisation du Botswana (BOBS) pour assurer pour assurer aux consommateurs du Botswana une qualité et une sécurité sur les biens importés, et pour faciliter le commerce. Les « produits réglementés » exportés au Botswana et faisant partie du programme nécessitent un Certificat de Conformité. Ce dernier atteste dans les pays exportateurs respectifs, que les produits respectent les réglementations techniques et les normes obligatoires applicablesauBotswana,ounormesnationales/internationales équivalentes approuvées.

Intertek a été homologué par le BOBS pour l’émission des Certificats de Conformité (CoC).

Pour demander un certificat de conformité, vous devrez fournir à Intertek:

• Demandedecertification(RFC)disponiblesurnotre site internet• Rapportsdetests,rapportsd’analyse,marquagede qualité, preuve de validité• Fichetechnique,fichededonnéesdesécuritédes matériaux • Facture• Formulairededemandedecompte(pourles nouveaux clients)

Intertek peut également avoir à réaliser les actions suivantes avant l’expédition:

• Inspectionphysique• Échantillonnage,testetanalysedansl’undenos laboratoires agréés

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Pour vous aider à exporter au Botswana, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetage• Le marquage et l’étiquetage doivent être en anglais et/ousetswana.Lemarquagedoitêtreclairement visible, lisible et indélébile• Le pays d’origine du produit doit être indiqué sous la forme « Fabriqué en… ». Le nom et l’adresse du fabricant ou de l’emballeur, ou bien celle d’un vendeur établi au Botswana, doivent être indiqués.• Certificats de garantie et manuels d’utilisation - ces documentsdoiventêtrerédigésenanglaiset/ou setswana.

D’autres obligations en matière de marquage s’appliquent en fonction du type de produit.

Produits réglementésLes produits concernés sont notamment, mais pas uniquement :

l’alimentation animale - le lait et les produits laitiers - les céréales, légumineuses et graines - les produits de la mer en boîte - certains produits électriques dont les fiches, adaptateurs, prises et fers - les régulateurs de GPL - les sacs plastiques - le ciment

TarifLes frais applicables sont payés par l’entité demandant la certification. Les tarifs comprennent le coût de l’inspection, de l’évaluation, du test et de toutes les autres activités techniques et administratives liées à la certification de l’expédition.

Un devis individuel sera préparé et accepté avant le début du processus d’évaluation de la conformité.

Dépôt de la demande decertification

des produits concernés

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ÉgypteCertificat de Conformité

Le Ministère de l’Industrie et du Commerce Extérieur en Égypte a récemment émis deux décrets qui sont entrés en vigueur depuis le 15 juin 2012 : décrêts 626/2011et660/2011.

Ces décrets instaurent de nouvelles réglementations en matière d’importation pour les textiles, les vêtements, les tapis, les chaussures et les sacs. La conformité à ces réglementations exige l’obtention d’un Certificat d’Inspection, pour que chaque expédition contenant ces produits réglementés puisse être dédouanée à tous les ports et postes frontaliers d’Égypte. Le Certificat d’Inspection peut uniquement être émis par un organisme d’inspection accrédité ISO 17020 ayant été approuvé et enregistré par le GOIEC.

Intertek est enregistré et approuvé par le GOIEC pour l’émission des Certificats d’Inspection.

Les expéditions de produits réglementés doivent être vérifiées pour s’assurer de leur conformité aux normes égyptiennes et aux exigences essentielles.


• Demandedecertification(RFC)disponiblesurnotre site internet• Rapportsdetestvalides,rapportsd’analyse• Facturecommerciale• Listedecolisage(àfourniraumomentde l’inspection) • Lettredecrédit(optionnelle)• Formulairededemanded’ouverturedecompte (pour les nouveaux clients) Le processus de vérification de la conformité impliquera • Inspectionphysique• Sélectiond’échantillonsàtesterousoumissionde rapports de tests provenant de laboratoires accrédités ISO 17025.

Les exportateurs ayant déjà eu recours à Intertek pour les tests de qualité et de sécurité de ces types de marchandises peuvent élargir la portée des tests de manière à inclure ces nouvelles exigences.

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Pour vous aider à exporter en Egypte, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageMarquage du produit et de l’emballageUne étiquette d’information doit être tissée sur le produit ou fixée sur une zone visible et indiquer les informations suivantes en anglais ou en arabe :

• Teneurdesmatières&etpourcentagedemélange (produit uniquement)• PAYSD’ORIGINE(emballage&produit)• Nomdufabricantoudel’exportateuroumarque déposée(emballage&produit)• Typeetnombredepièces(emballage)• Poidsbrutetnet(emballage)

Produits réglementésTextiles-fils,tissusfinis/imprimés,textilespourlamaison,vêtementsprêt-à-porter,tapis/moquettes;Chaussures - Chaussures (cuir), chaussures (autres matièresquelecuir),chaussuresdesport;Produitsencuir - cartables, sacs, portefeuilles et portemonnaies, ceintures,etc.;Autresproduitstextiles-cartables,sacs, portefeuilles et porte-monnaies, ceintures, etc.


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de l’expédition

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KenyaCertificat de Conformité

Le Kenya Bureau of Standards (KEBS) a instauré un programme de Vérification de Conformité Avant Embarquement (PVoC) appliqué aux exportations vers le Kénya.

Les expéditions de « Produits réglementés » doivent disposer d’un certificat de conformité pour le dédouanement. Le certificat de conformité vérifie, dans le pays exportateur, que les produits sont conformes aux réglementations techniques kényanes applicables, aux normes obligatoires ou à leurs équivalents approuvés.

Intertek est mandaté par le KEBS pour gérer le programme PVoC dans une partie de l’Europe, en Amérique du Nord et au Moyen-Orient, pour émettre les certificats de conformité obligatoires.

Les éléments clés pris en compte dans le cadre du PVoC sont les suivants:

• Inspectionphysiqueavantembarquement• Échantillonnage,testetanalysedansdeslaboratoires agréés • Auditqualitédesprocessusdeproduction• Vérificationdocumentairedelaconformitéaux réglementations • Évaluationdelaconformitéauxnormes


• Demandedecertification(RFC)disponiblesurnotre site internet

• Ficheduproduitet/oudescriptionduproduit• Factureproforma• Formulairededéclarationd’importation(IDF)• Informationsdeproduction(n°delot/taille,nom du fabricant, date de production, date d’expiration, certificats du fabricant) • Formulairededemanded’ouverturedecompte (pour les nouveaux clients)

Si disponible ou applicable

• Spécificationstechniquesduproduit• Manueldefonctionnement• CertificatsQMS/marquagesdeconformité/ marquagedesécurité/agrémentnational• Rapportsdetest• Contratdedistribution/deconcession(uniquement applicable aux distributeurs ou concessionnaires autorisés par le fabricant)

Si vous expédiez régulièrement le même produit vous pourriez être intéressé par un enregistrement.

Intertek peut également avoir à réaliser les actions suivantes avant l’expédition:

• Inspectionphysique• Échantillonnage,testetanalysedansl’undenos laboratoires agréés• Inspectiond’usine(encasdedemanded’enregistrement)

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Pour vous aider à exporter au Kenya, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageLemarquagedoitêtreenanglaiset/oukiswahili.Le marquage doit être clairement visible, lisible et indélébile.

• Touslesproduitsdoiventporterunmarquage« pays d’origine » sur le produit ou son emballage. • Fabricantetmarquedéposée

D’autres obligations en matière de marquage s’appliquent en fonction du type de produit.Les manuels d’utilisation doivent être rédigés en anglaiset/oukiswahili.

Produits réglementésLa liste des produits réglementés par le PvoC est disponiblesurwww.intertek.com/government/programmes/kenya.Ellepeutégalementêtreobtenue auprès des bureaux locaux et des centres d’enregistrement et d’obtention de licence sur demande.


Pas d’enregistrement

Méthode A(Exportations

occasionnelles)

Méthode B(Exportateurs

fréquents)

Méthode C(Fabricants fréquents

et gros volumes)

Enregistrement du produit

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KoweïtCertificat de Conformité

L’Autorité Publique pour l’Industrie (PAI) de l’État du Koweït a mis en place des directives visant à vérifier la conformité de tous les « produits réglementés » exportés au Koweït.. Ces directives sont soigneusement appliquées. Elles forment le programme de conformité koweïtien KUCAS.

Les exportations au Koweït de ces produits doivent être accompagnées d’un rapport d’inspection technique (TIR) pour le dédouanement.

Le programme en bref:

• Chaquelotdeproduitsimportéscomprenant des produits réglementés doit être accompagné d’un rapport d’inspection technique (TIR) pour le dédouanement.• LeTIRestnécessairepourundédouanementfacile des expéditions au Koweït. • LeTIRconfirmequeleproduitestconforme aux réglementations koweïtiennes en matière d’importation • Lesautoritéskoweïtiennespeuventpréleverau hasard des échantillons des lots importés afin de vérifier leur conformité

Pour demander un TIR, vous devrez fournir à Intertek:

• FormulairededemandedecertificationKoweïtrempli (RFC) disponible sur notre site Internet

• Rapportsdetestdesproduitsexportés• Factureproforma/finale• Formulairededemanded’ouverturedecompte(pour les nouveaux clients)

Les exportateurs expédiant régulièrement le même produit vers le Koweït peuvent trouver utile de demander en premier lieu un rapport d’évaluation technique (TER). Le TER confirme que les produits ont été évalués et qu’ils sont conformes aux réglementations techniques koweitiennesapplicablesetauxnormesinternationales/régionales/nationalesapprouvées.LeTERn’estémisqu’une seule fois et il est régulièrement renouvelé en fonction de la validité des produits concernés. Avec un TER, le TIR est émis plus rapidement puisqu’il n’est plus nécessaire d’évaluer de manière répétée les documents de test.

En fonction des produits exportés, Intertek peut également avoir à mener les actions suivantes avant l’expédition:

• Inspectionphysique• Échantillonnage,testetanalysedansl’undenos laboratoires agréés (si le produit n’est pas enregistré)

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Pour vous aider à exporter au Koweït, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageLemarquagedoitêtreenarabeet/ouenanglais.Lemarquage doit être clairement visible, lisible et indélébile. Le marquage doit au moins indiquer:

• Paysd’origine• Informationsconcernantlefabricantetlamarque déposée

D’autres exigences en matière de marquage peuvent s’appliquer.

Les manuels d’utilisation doivent être rédigés en arabe et/ouanglais.

Les produits réglementés sont notamment:Tous les produits électriques - véhicules à moteur, pneus, moteur, huiles pour boîtes de vitesse et systèmes de transmission, liquide de frein peintures et mastics (pour bâtiments et routes) - ciment et gypse - mouchoirs en papier - services de vaisselle en mélamine

TarifLes frais applicables sont payés par l’entité demandant la certification. Les frais du TIR couvrent le coût de l’évaluation, de l’inspection de l’expédition et de l’émission du certificat. Les frais du test du produit et autres ne sont pas inclus dans le tarif du TIR

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NigeriaCertificat de Conformité

L’Organisme de Normalisation du Nigéria (SON) a mis en place des directives concernant les exportations vers le Nigéria appelées SONCAP (Standard Organisation of Nigeria Conformity Assessment Program).

SONCAP vérifie la conformité de tous les produits exportés au Nigéria, sauf ceux exempts du programme apparaissant sur la liste des produits exclus, conformément aux normes nigérianes applicables ou auxnormesinternationales/nationaleslecaséchéant.

SONCAP est un processus en deux étapes. La première, la certification du produit, ne s’applique que la première fois que vous désirez exporter un type ou modèle de produit particulier. Un certificat du produit (PC) sera émis après la soumission d’un rapport de test acceptable pour le produit, à inclure au certificat du produit (PC) émis par le bureau local Intertek SON. Ce PC est valide un an. Si vous ne disposez pas des documents de test nécessaires, nous pouvons tester vos produits dans l’un de nos laboratoires agréés.

Chaque expédition de produits importés doit être accompagnée d’un certificat SONCAP, nécessaire au dédouanement de colis arrivant au Nigéria. Le certificat SONCAP confirme que les produits sont conformes aux réglementations techniques nigérianes applicablesainsiqu’auxnormesinternationales/régionales/nationalesapprouvées.Lesautoritésnigérianes peuvent prélever au hasard des échantillons des lots importés afin de vérifier leur conformité.

Pour demander un certificat SONCAP, vous devrez fournir à Intertek:

• FormulairededemandedecertificationSONCAP rempli (RFC) disponible sur notre site Internet• CopieduPCvalide• Copiedelafacturefinale• Listedecolisagedétaillantlesproduitsexpédiés• Photosdesproduitsréglementésdansl’expédition• Formulairededemanded’ouverturedecompte (pour les nouveaux clients)

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Pour vous aider à exporter au Nigéria, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageIl n’y a aucune exigence spécifique en matière d’étiquetage et de marquage. Les exigences stipulées dans les normes applicables doivent être suivies.

Produits réglementésTous les produits sont réglementés sauf : ceux régis par la National Agency for Food and Drug Administration and Control (NAFDAC). En plus des produits régis par la NAFDAC, les produits exemptés de SONCAP sont les suivants:Produits alimentaires - Médicaments - Produits médicaux (autres que les équipements et machines) -

Produits chimiques utilisés comme matières premières - Marchandises et équipements militaires Produits liés à l’aéronautique - Machines industrielles pour la production - Produits d’occasion (sauf automobiles) - vélos,motos,automobilesCKDpourconstructeurs/assembleurs

TarifLes frais applicables sont payés par l’entité demandant la certification. Les tarifs du PC sont assez complexes. Il est donc possible d’obtenir plus d’informations à ce sujet auprès du bureau SONCAP local le plus proche. Les frais de certificats SONCAP s’élèvent à 300 USD par certificat émis.

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QatarCertificat de Conformité

Le gouvernement du Qatar, par le biais du Ministère du Commerce du Qatar – Service de la protection des consommateurs – et de l’Organisation générale pour la normalisation et la métrologie du Qatar (QGOSM), a publié un ensemble de règles strictes qui régissent l’importation et la vente de pièces automobiles et de certains produits électriques.

La circulaire émise par les autorités indique que « les autorités douanières du Qatar n’autoriseront pas l’importation de produits réglementés qui ne sont pas accompagnés d’une preuve de conformité telle qu’un Certificat de conformité, des rapports de test, etc émis par un organisme approuvé par le pays d’origine ». Elle a également indiqué que, dans un cas de non-conformité aux normes GSO, l’entrée au Qatar des marchandises sera interdite.

Intertek a été autorisé par QGOSM à certifier les produits soumis au programme et à émettre les Certificats de Conformité (CoC) pour les exportations de produits réglementés vers le Qatar.


• Demandedecertification(rfc),disponiblesurnotre site internet• Rapportsdetestrécentsconcernantlemodèledu produit/dulotexporté.• Facture• Formulairededemanded’ouverturedecompte (pour les nouveaux clients)

À réception des documents, Intertek va désigner un inspecteur afin qu’il mène une inspection sur site. Si l’évaluation de conformité des rapports de test et les résultats d’inspection sont réussis, le bureau émetteur délivrera le Certificat de Conformité (CoC).

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Pour vous aider à exporter au Qatar, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/exportou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageLemarquagedoitêtreenarabeet/ouenanglais.Le marquage doit être clairement visible, lisible et indélébile.

• Paysd’origine• Fabricantetmarquedéposée• Annéedefabrication

Les manuels d’utilisation doivent être rédigés en arabe et/ouenanglais

Produits réglementésPièces automobiles, ceintures de sécurité, jantes, plaquettes de freins, produits électriques, ventilateurs,

fers électriques, sèche-cheveux, jouets.

Les pneus automobiles sont inclus dans le programme mais ne nécessitent pas un Certificat de Conformité (CoC) séparé car les douanes du Qatar et QGOSM accepteront les certificats de conformité de la Gulf Standard Organization (GSO).

TarifLes frais applications sont payés par l’entité demandant la certification. Les tarifs comprennent le coût de l’inspection, de l’évaluation, du test et de toutes les autres activités techniques et administratives liées à la certification de l’expédition.

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RussieCertificat de Conformité

Le programme de certification GOST R a été instauré par le gouvernement russe en 1993. Il couvre un large éventail de produits, comme les cosmétiques, les produits alimentaires, les jouets, les textiles, les produits électriques et mécaniques, ainsi que les équipements industriels.

Les autorités russes ne reconnaissant pas le marquage CE, ni les normes internationales, les marchandises exportées en Russie doivent donc passer par diverses procédures d’approbation afin de s’assurer qu’elles sont bien conformes aux normes russes.

D’après les lois russes, plus de 90 % de tous les produits destinés à être vendus ou utilisés sur le territoire nécessitent une certification obligatoire.

Pour les produits non soumis à une certification obligatoire, il est possible de suivre un programme de certification volontaire.

Selon la nature de la marchandise expédiée, la procédure peut imposer un ou plusieurs certificats, ou une combinaison de permis, certificats, enregistrements et licences.

Ceux-ci incluent, mais ne sont pas limités à:

• CertificatdeConformitéGOSTR• DéclarationdeConformitéGOSTR• CertificatdeConformitéTR• Enregistrementauprèsdel’état• Permisd’exploitationRTN• CertificatGOSTRantidéflagrant• CertificatGOSTRmétrologique• Certificatdesécurité-incendie• Certificatd’approbationdetypetélécom

Depuis la formation de l’Union Douanière entre la Russie, le Kazakhstan et la Biélorussie en juillet 2010 constituant un espace économique de libre échange, de nouvelles réglementations techniques communes remplacent les exigences actuelles et introduisent de nouveaux types de certification communs s’appliquant à de nombreuses catégories de marchandises.

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Pour vous aider à exporter en Russie, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageLes produits certifiés doivent porter les marques de conformité GOST R ou TR indiquant la conformité du produit aux normes russes applicables.

Produits réglementésPlus de 90 % des produits destinés à être vendus ou utilisés sur le territoire russe nécessitent une certification obligatoire et la liste est sujette à des modifications périodiques.

TarifIl n’existe pas de liste de prix standard car les coûts dépendent de la complexité du produit et de ses caractéristiques, du processus de fabrication et du type de document d’autorisation choisi. Ces frais couvrent l’évaluation, le test,l’audit et toutes les activités techniques et administratives nécessaires au processus de certification.

Un devis individuel sera fourni avant le début de la certification.

Étude préalableet proposition commerciale

d’Intertek

Acceptation de l’offre

commerciale

Vérification technique des

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Arabie SaouditeCertificat de Conformité

Les expéditions de marchandises exportées au Royaume d’Arabie Saoudite doivent être dotées d’un certificat de conformité, aussi appelé le Certificat SASO, pour le dédouanement, à l’exception des produits pharmaceutiquesn alimentaires et militaires. Intertek est le partenaire du Ministère du Commerce et de l’Industrie de l’Arabie Saoudite (MoCI) depuis longue date et est intégralement agréé par le MoCI et par l’autorité alimentaire et sanitaire saoudienne (SFDA) pour l’émission des certificats de conformité obligatoires (COC).

Le programme s’attache tout particulièrement aux normes de qualité et de sécurité, mais donne également la priorité aux exigences concernant la religion islamique et la sécurité nationale. La conformité aux normes saoudiennes ou aux normes internationales/nationalesapprouvéesentraînel’émission d’un CoC avant l’expédition.


• Demandedecertification(RFC)disponiblesurnotre site internet• Documentsdetest• Factureproforma/commerciale

Les exportateurs expédiant régulièrement le même produit vers l’Arabie Saoudite peuvent trouver utile de demander également un enregistrement. La déclaration d’enregistrement se trouver sur notre site Internet.

En fonction des produits exportés, Intertek peut également avoir à mener les actions suivantes avant l’expédition:

• Inspectionphysique• Échantillonnage,testetanalysedansl’undenos laboratoires agréés• Inspectiond’usine

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Pour vous aider à exporter en Arabie Saoudite, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetageLe marquage doit être lisible et durablement apposé sur chaque produit, en arabe ou en arabe et en anglais. Le marquage doit au moins indiquer:

• Paysd’origine• Fabricantetmarquedéposée

D’autres exigences en matière de marquage s’appliquent en fonction du type de produit.

Les manuels d’utilisation doivent être rédigés en arabe et/ouenanglaispourlesmarchandisesvenduesauxconsommateurs.



occasionnelles)


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Méthode C(fabricants fréquents

et gros volume)


Licence deproduit

Test etinspection

Inspection& test

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Vérification de la licence & inspection

aléatoire

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Produits réglementésTous les produits sont réglementés sauf:

les équipements médicaux - les produits médicaux - l’alimentation - les produits militaires

TarifLes tarifs sont disponibles sur demande auprès de votre bureau local Intertek.

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TanzanieCertificat de Conformité

Le Bureau de normalisation de Tanzanie (TBS) a mis en place des exigences de vérification de conformité avant embarquement des produits importés en Tanzanie. Il s’agit d’une évaluation de la conformité et d’une procéduredevérificationappliquéeàdesbiens/produitsspécifiques, dans les pays d’exportation afin de s’assurer de leur conformité aux réglementations techniques et aux normes tanzaniennes applicables, ou à leurs équivalents approuvés.

Les expéditions régies par le PVoC doivent obtenir un certificat de conformité (CoC) nécessaire au dédouanement.


• Inspectionphysiqueavantembarquement• Échantillonnage,testetanalysedansdes laboratoires agréés • Auditqualitédesprocessusdefabrication• Vérificationdocumentairedelaconformitéaux réglementations • Émissionducertificatdeconformité(CoC)oudu rapport de non conformité (NCR) le cas échéant.


• Demandedeformulairedecertification,disponible sur notre site internet

• Fichetechniqueduproduitet/oudescriptionduproduit• Factureproformaetformulairededéclaration d’importation • Manueldefonctionnement• Informationsdeproduction(n°delot/taille,nom du fabricant, date de production, date d’expiration, certificats du fabricant) • CertificatsQMS/marquagesdeconformité/ marquagedesécurité/agrémentnational-lecas échéant • Spécificationstechniquesduproduitdonnéesparle fabricant - le cas échéant• Rapportsdetest-lecaséchéantContratde distribution/concession(uniquementapplicable aux distributeurs ou concessionnaires autorisés par le fabricant) • Formulairededemanded’ouverturedecompte(pour les nouveaux clients)

À réception, Intertek va désigner un inspecteur afin qu’il mène une inspection sur site. Si l’évaluation de conformité des rapports de test et les résultats d’inspection sont satisfaisants, Intertek va émettre le Certificat de Conformité (CoC).

Les exportateurs expédiant régulièrement le même produit vers la Tanzanie peuvent trouver utile de demander un enregistrement.

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Pour vous aider à exporter en Tanzanie, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à [email protected]


Marquage et étiquetage

• InstructionsenAnglaiset/ouAnglaisetSwahili.• Touslesproduitsdoiventindiquerleurpays d’origine• D’autresobligationsenmatièredemarquage s’appliquent en fonction du type de produit

Produits réglementés

Tous les produits sont réglementés, à l’exception des produits figurant sur la liste des produits interdits ou restreints, il s’agit, mais pas uniquement:

Les médicaments, les véhicules à moteur, l’essence, le diésel automobile, le carburant d’aviation, le kérosène d’éclairage et le mazout.

Tarif

Les frais applicables sont payés par l’entité demandant la certification. Les tarifs comprennent le coût de l’inspection, de l’évaluation, du test et de toutes les autres activités techniques et administratives liées à la certification de l’expédition.



occasionnelles)


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Licence deproduit

Test etinspection

Inspection& test

aléatoire

Vérification de la licence &

inspection aléatoire

Certificat

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OugandaCertificat de Conformité

Le Bureau de normalisation de l’Ouganda a mis en place des exigences de vérification de conformité avant embarquement des produits importés en Ouganda. Il s’agit d’une évaluation de la conformité et d’une procéduredevérificationappliquéeàdesbiens/produitsspécifiques, dans les pays d’exportation afin de s’assurer de leur conformité aux réglementations techniques et aux normes ougandaises applicables, ou à leurs équivalents approuvés.

Les expéditions régies par le PVoC doivent obtenir un certificat de conformité (CoC) nécessaire au dédouanement.


• Inspectionphysiqueavantembarquement• Échantillonnage,testetanalysedansdes laboratoires agréés • Auditqualitédesprocessusdefabrication• Vérificationdocumentairedelaconformitéaux réglementations • Émissionducertificatdeconformité(CoC)oudu rapport de non conformité (NCR) le cas échéant.


• Demandedeformulairedecertification,disponible sur notre site internet

• Fichetechniqueduproduitet/oudescriptionduproduit• Factureproformaetformulairededéclaration d’importation • Manueldefonctionnement• Informationsdeproduction(n°delot/taille,nom du fabricant, date de production, date d’expiration, certificats du fabricant) • CertificatsQMS/marquagesdeconformité/ marquagedesécurité/agrémentnational-lecas échéant • Spécificationstechniquesduproduitdonnéesparle fabricant - le cas échéant• Rapportsdetest-lecaséchéantContratde distribution/concession(uniquementapplicable aux distributeurs ou concessionnaires autorisés par le fabricant) • Formulairededemanded’ouverturedecompte(pour les nouveaux clients)

À réception, Intertek va désigner un inspecteur afin qu’il mène une inspection sur site. Si l’évaluation de conformité des rapports de test et les résultats d’inspection sont satisfaisants, Intertek va émettre le Certificat de Conformité (CoC).

Les exportateurs expédiant régulièrement le même produit vers l’Ouganda peuvent trouver utile de demander un enregistrement.

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Pour vous aider à exporter en Ouganda, veuillez trouver les coordonnées de votre expert local sur www.intertek-france.com/export ou envoyez un courriel à info.paris.gs@intertek.


Marquage et étiquetage

• InstructionsenAnglaisauminimum• Touslesproduitsdoiventindiquerleurpays d’origine• D’autresobligationsenmatièredemarquage s’appliquent en fonction du type de produit

Produits réglementés

Tous les produits sont réglementés, à l’exception des produits figurant sur la liste des produits interdits ou restreints, il s’agit, mais pas uniquement:

Les médicaments, les produits chimiques agricoles, les armes, les pneus d’occasion, les pièges pour animaux, les pierres et les métaux précieux sous forme brute, les éponges naturelles d’origine animale.

Tarif

Les frais applicables sont payés par l’entité demandant la certification. Les tarifs comprennent le coût de l’inspection, de l’évaluation, du test, du plombage des conteneurs (si nécessaire) et de toutes les autres activités techniques et adminsitratives liées à la certification de l’expédition.

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occasionnelles)


fréquents)


et gros volume)


Licence deproduit

Test etinspection

Inspection& test

aléatoire

Vérification de la licence &

inspection aléatoire

Certificat

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www.intertek-france.com/export/

Pour plus d’informations,veuillez nous contacter:

Intertek Government and Trade Service3, Rue Edmond Mailloux,27100 Le Vaudreuil, France

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