Nouveautés concernant les formulaires - City of … · A-ZZ Bilan 700 État des résultats . ... le processus d’audit Assessed RMM* at.. Risk Assessment Preliminary engagement

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GDP•CA 2012

Nouveautés concernant

les formulaires

Stuart Hartley FCA

[email protected]


Au programme

GDP•CA 2012

Lettres

OSBL

Modifications touchant

les formulaires

Questions soulevées au sujet

des formulaires existants

Aperçu des principaux changements

Des questions?


GDP•CA 2012

Volume 1 Notions

fondamentales

Audits, examens et compilations

Volume 2 Conseils pratiques

Comprend 2 études de cas intégrées

Partie A Audits

Partie B Examens

Partie C Compilations

Partie D Outils d’aide

(formulaires, etc. sur CD)


Études de cas du GDP•CA

Étude de cas A –

Cambridge Furniture Inc.

Étude de cas B –

Kennedy & Co.

Secteur Fabrication de meubles Fabrication de meubles

Chiffre d’affaires 1,5 million $ 230 000 $

Effectif 10 2 + propriétaire

Exemple de

documentation d’audit

fournie

(Volume 2 du GDP•CA)

Principalement des

formulaires standard du

GDP•CA

Principalement des notes au

dossier et des formulaires

condensés du GDP•CA


Numérotation des formulaires

du GDP•CA Rapport

100 États financiers et rapports d’audit (aucun formulaire)

200 Impôts sur le résultat (aucun formulaire)

300 Documents d’achèvement des dossiers et autorisations

Évaluation des risques

400 Acceptation du client et planification

500 Évaluation des risques

Réponses à l’évaluation des risques

605 Réponse globale à l’évaluation des risques au niveau des ÉF

Réponses à l’évaluation des risques au niveau des assertions

600 Évaluation de risques particuliers

A-ZZ Bilan

700 État des résultats


GDP•CA 2012

Les bonnes nouvelles

Pas de modifications

importantes apportées

aux NCA cette année

Les mauvaises nouvelles

Les exigences de certaines

NCA sont encore mal

comprises

On constate encore des cas de

non-confomité aux NCA pour

des aspects clés de l’audit


Ces !!!!!! formulaires du GDP•CA


Pourquoi tant de formulaires

du GDP•CA?


Conception des formulaires

du GDP•CA FAQ Réponses

Finalité? Structure pour la documentation des travaux réalisés

Contribue au respect des exigences des NCA

Formation requise? Oui. Les formulaires ne dispensent pas de la lecture des NCA

Facilité d’utilisation? Les formulaires contiennent des objectifs, des instructions et

des points à prendre en compte pour en faciliter l’utilisation

Pourquoi des bases de

données plutôt que des

listes de contrôle?

Permet une évaluation des risques rapide et uniforme

Permet de réutiliser les formulaires (économie) en mettant les

données à jour d’année en année

Facile à passer en

revue?

Les bases de données (par exemple les registres des risques)

sont structurées de manière à faciliter la revue des dossiers

Que sont les «feuilles

de travail» du GDP•CA?

À utiliser UNIQUEMENT lorsque la situation l’exige


Niveaux de documentation

de l’audit

Standard CPEM Forms

Condensed CPEM Forms

StructuredMemos to file

ObjectivesInstructionsCAS requirementsConsider pointsComprehensive

Objectives

SummarizedCAS requirements

Custom


Décider

quels

formulaires

du GDP·CA

utiliser


Notes structurées

Information recueillie de la même manière (même format) pour

CHAQUE mission réalisée par le cabinet. Doit comprendre :

les objectifs et les NCA visées

les travaux réalisés

les constatations et les conclusions

les conséquences pour les autres travaux réalisés (avec renvois à ceux-ci)

Nécessité d’une structure :

pour tenir compte de toutes les exigences applicables des NCA

pour faciliter la revue par le chef de groupe /l’associé

Envisagez de consulter le formulaire pertinent du GDP•CA pour

obtenir des indications

Voir les exemples d’études de cas dans le

Volume 2 du GDP•CA


Nouveautés dans le GDP•CA 2012

1. Indications et exemples mis à jour

2. Plus de 50 modèles de lettres nouveaux ou révisés

3. Liste de contrôle des informations à fournir dans les É/F à

l’intention des OSBL

4. Formulaires de certification nouveaux ou révisés portant sur

les procédures d’évaluation des risques

les contrôles au niveau de l’entité

les procédures d’audit complémentaires

les procédures de mission d’examen

5. Formulaires remplis mis à jour dans les études de cas


Nouveau diagramme sur

le processus d’audit

Risk Assessment

Preliminary engagement

activities

Materiality for planning and scoping

Team Discussions

Result

Assessed RMM* at..

Assessed RMM* at..

FS** level

FS** level

Assertion level

Assertion level

Design/implement appropriate responses to assessed risks

Overall Responses Further Audit

Procedures

Substantive procedures

Tests of detail

Substantive analytical

Tests of control

Consider: - Professional skepticism

- Level of staff assigned - Extent of staff supervision - Accounting policies used - Unpredictable procedures - Extra further procedures

Sufficient appropriate audit evidence ( to reduce audit risk to an acceptably low level)

Result Result

File assembly and review(s)

Opinion on the FS**

Reporting Risk Response

Identify/assess RMM* in FS** (business and fraud risks) including relevant internal controls

* RMM = Risks of Material Misstatement ** FS = Financial Statements

Pervasive risks Specific risks

Communicate/discuss:

- Significant audit findings/ control deficiencies

- Significant difficulties encountered - Uncorrected Misstatements identifiedt

- Significant conclusions reached - Evaluation of uncorrected misstatements

- Results of final analytical procedures - Basis for forming the audit opinion

Consider:

- Need (if any) for additional procedures - Written representations received

- FS** presentation and disclosures - Adequacy of “two way” communication

Document:


Modèles de lettres nouveaux

ou révisés Activités préliminaires à la planification

de la mission 8

Communications avec les auditeurs

des composantes 2

Communications avec les responsables

de la gouvernance 4

Affirmations de la direction, etc. 2

Lettres de confirmation 14

Demandes diverses

et demandes d’informations 14

Missions d’examen 7

Missions de compilation 2


Listes de contrôle des

informations à fournir dans les É/F

NOUVEAU - RIF971 ― Porte sur l’application initiale des

Normes comptables pour les organismes sans but

lucratif (NCOSBL) de la Partie III du Manuel de l’ICCA

NOUVEAU - RIF972 ― Liste de contrôle supplémentaire

qui porte sur les informations à fournir en vertu des

NCOSBL de la Partie III

Se fonde sur les NCECF de la Partie II

RIF 905 à 913 (NCECF) à utiliser lorsque la situation l’exige.

Les listes de contrôle sur les informations à fournir NE

portent PAS sur les exigences des NCSP


Modifications apportées aux formulaires

du GDP•CA en 2012

Pour s’attaquer à 6 faiblesses courantes en audit

1. Mise en œuvre des procédures d’évaluation des risques

2. Évaluation du contrôle interne

3. Évaluation des RAS au niveau des É/F et réponse à ces RAS

4. Utilisation des assertions

5. Réponse à l’évaluation des risques au niveau des assertions

6. Insuffisance des travaux relatifs à l’état des résultats


Preliminary engagement

activities

Materialityfor planning and scoping

Team Discussions

Result

Assessed RMM* at..

FS** level Assertion level

Identify/assess RMM* in FS** (business andfraud risks) including relevant internal controls

Pervasive risks Specific risks

Que comporte

l’évaluation

des risques?

1. Activités préliminaires

2. Seuil de signification

3. Planification

4. PÉR

5. Contrôle interne

6. Évaluation des risques

aux deux niveaux


Évaluation des risques ― Étendue


D’abord identifier la source du

risque, puis ses effets (erreurs

et fraude possibles) sur les É/F

Les six secteurs spécifiques de

la compréhension de l’entité

External(economy, industry

and regulatory)

Nature of entity(operations,

financing,structure,

governance)

Selection andapplication of

accountingpolicies

Internal/externalperformance

targets & indicators

Absence of relevant

Internal controls Map Risk Sourcesto Potential

Misstatements (errors/fraud)

in the F/S

Entity objectives &strategies


Formulaires du GDP•CA ―

Planification Planification – série 400

No de

formulaire Titre du formulaire Année 1 Année 2 Année 3 Année 4

405 à 410

Acceptation et maintien de la

relation client

Préparer

Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

420

Seuil de signification

Préparer

Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

590

Délimitation de l’étendue de l’audit

Préparer

Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

426

Planification des PÉR

Préparer

Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

430

Stratégie générale d’audit

Préparer

Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

436

Entretiens entre les membres de

l’équipe de mission

Préparer

Préparer

Préparer

Préparer


Formulaires du GDP•CA ―

PÉR et résultats Évaluation des risques – série 500

No de formulaire Titre du formulaire Année 1 Année 2 Année 3 Année 4

500 Observation et procédures

analytiques

Préparer Préparer Préparer Préparer

505 Demandes d’informations adressées

à la direction et à d’autres instances


510 Compréhension de l’entité aux fins

de l’identification des risques

Préparer Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

513 Compréhension des estimations

comptables


515 Compréhension des parties liées Préparer Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

520 Registre des risques – Risques

d’entreprise/d’exploitation

Préparer Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

522 Registre des risques – Risques de

fraude

Préparer Mettre à

jour

Mettre à

jour

Préparer

525 Continuité de l’exploitation Préparer Préparer Préparer Préparer


Compréhension de l’entité ―

510c

B. FACTEURS SECTORIELS PERTINENTS (NCA 315.11 A))


L’approche

descendante

en 5 étapes

5. significant deficiencies in controlCommunicate

Understand Internal Control

1. Identify Relevant sRisk

What requireRMMmitigation control ?with s

Document the operation of‘relevant’ internal controls

Do controls identified in step 2exist and are in operation?

What mitigate RMM?controls(pervasive and transactional)

2. Assess Control Design

4. Document Relevant lsContro

3. Assess ControlImplementation

RMM = risks of material mistatement


Risques importants

Registre des risques


Ajout d’instructions et d’une ligne contenant la conclusion

pour chaque facteur de risque

Contrôles au niveau de l’entité

Formulaire 530

Environnement de contrôle

Décrivez la documentation à l’appui (ou

les éléments probants verbaux) obtenue

et examinée

Conception

adéquate?

Décrivez comment la mise en

place des contrôles a été

déterminée

Mise en place

Oui/Non?

Initiales

Renvoi FT

1. Risque : absence d’insistance sur la nécessité de valeurs d’intégrité et d’éthique

Contrôles possibles (il n’est pas nécessaire qu’ils soient

tous mis en œuvre) :

La direction démontre continuellement, en paroles et

en actes, son attachement à des normes éthiques

élevées.

La direction supprime ou atténue les motifs ou les

tentations qui pourraient pousser les membres du

personnel à poser des gestes malhonnêtes ou

contraires à l’éthique.

Il existe un code de conduite ou un texte équivalent

qui indique les normes attendues en matière de

comportement éthique et moral.

Les membres du personnel comprennent bien la

différence entre un comportement acceptable et

inacceptable, et ils savent ce qu’ils ont à faire lorsqu’ils

sont témoins d’un comportement inapproprié.

Les membres du personnel font toujours l’objet de

mesures disciplinaires en cas de comportement

inapproprié.

Autre (précisez).

Conclusion Le risque a été traité Il existe une déficience importante du contrôle Le risque est sans objet Une réponse d’audit est exigée (voir F T no _____)


Contrôles sur les opérations


Évaluation des risques

au niveau des É/F 590


Réponse globale formulaire 605


Utilisation des assertions dans l’audit Assertions combinées utilisées dans le GDP•CA

Assertion Catégories

d’opérations

Soldes de comptes Présentation et

informations à

fournir

Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité Exhaustivité

Existence Réalité Existence Réalité

Exactitude Exactitude

Séparation des

périodes

Classement

Droits et obligations Exactitude

Droits et obligations

Classement et

intelligibilité

Évaluation Évaluation et

imputation

Évaluation


Très focalisée

Permet d’éviter un

suraudit ou un audit

insuffisant

Efficiente

Deux approches pour la conception

des procédures

Par surévaluation/sous-

évaluation

Pas focalisée

Peut donner lieu à un

suraudit ou à un audit

insuffisant

Coûteux

Par assertion


Risques au niveau

des assertions


Conception de la réponse d’audit (606)

Partie 1 : Résumé de l’évaluation des risques (renvoi au formulaire 590 ou à l’équivalent)




Seuil de signification pour les travaux ______________________$

Évaluation des risques au niveau des états financiers (élevé, modéré ou faible) Consultez le formulaire 605 ou l’équivalent pour la réponse globale d’audit.

Assertions (Exh : exhaustivité; Exi : existence; Exa : exactitude; Éval : évaluation) Exh Exi Exa Éval

Évaluation des risques au niveau des assertions (élevé, modéré ou faible pour chacune des assertions) Consultez le formulaire 590 ou l’équivalent.

Partie 2 : Réponse prévue aux risques évalués dans la Partie 1 ci-dessus

Sommaire des réponses d’audit proposées par assertion (cocher les cellules applicables)

Exh Exi Exa Éval

A. Procédures générales

B. Procédures spécifiques pour certains risques (risques importants, fraude, etc.)

C. Procédures analytiques de corroboration (preuve au total, etc.)

D. Procédures de sondage (tests des contrôles ou tests de détail)

En vous appuyant sur votre jugement professionnel, estimez-vous la combinaison de procédures résumées (A à D) suffisante pour répondre à l’évaluation des risques? (Oui/Non) Dans la négative, veuillez expliquer ci-dessous.


Procédures de base ― (comprises dans les générales)


Traiter la première principale

assertion


Mentionner vos procédures en réponse

à l’évaluation des risques


Puis… la deuxième principale assertion, etc.


N’oubliez pas l’état des résultats

Comprendre

les sources

de produits

et les

charges


Programme d’audit

des produits

Traiter chaque principale

assertion et indiquer vos

propres procédures

personnalisées


Formulaires de mission d’examen Ces formulaires ont été révisés pour :

tenir compte de l’adoption de la Partie III (NCOSBL);

tenir compte des déficiences courantes dans la documentation

et les dossiers :

procédures de séparation des périodes, d’observation de

l’inventaire physique, d’évaluation, etc. mises en œuvre par la

direction,

examen analytique et analyse des écarts pour les soldes de

comptes importants ou les catégories importantes d’opérations,

analyse de l’état des résultats et évaluation du caractère

plausible;

simplifier les formulaires existants et les rendre plus conformes

au format du GDP•CA.


En prime :

Liste de tous les formulaires, anciens

et nouveaux du GDP•CA, y compris :

la renumérotation des formulaires

l’importance des modifications (le cas échéant)

des commentaires sur les raisons à l’appui

des modifications


Facteurs clés de succès :

1. Compréhension exhaustive de toutes les NCA

2. Acquisition d’un domaine d’expertise

3. Utilisation de listes de contrôle adaptées à la mission

4. Automatisation des services d’audit

Audit d’une microentité en 12 heures Phil Cowperthwaite, FCA

En conclusion….


Des questions?

Communiquez avec nous à

www.focusroi.com

Vos commentaires (positifs et négatifs)

ainsi que vos suggestions d’améliorations

à apporter sont les bienvenus.