0561641E ACADEMIE DE RENNES LPO LYCEE DES METIERS MARCELLIN BERTHELOT AVENUE ROLAND GARROS 56231 QUESTEMBERT CEDEX Tel : 0297261206 ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchés Numéro de séance : 1 Numéro d'enregistrement : 3 Année scolaire : 2018-2019 Nombre de membres du CA : 27 Quorum : 14 Nombre de présents : 15 Le conseil d'administration Convoqué le : 20/09/2018 Réuni le : 01/10/2018 Sous la présidence de : Francois Joussellin Conformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25 Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publics Sur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, des contrats et des marchés Pièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1 Libellé de la délibération : ARD(maintenance) Le Conseil d'administration autorise la signature d'un contrat pour la maintenance du matériel et la télémaintenance du logiciel d'accès au self Résultats du vote Suffrages exprimés : 15 Pour : 15 Contre : 0 Abstentions : 0 Blancs : 0 Nuls : 0 Ce document est au format électronique. Il est porteur d'une signature électronique apposée au moment de sa signature par le responsable authentifié de l'entité.

Objet : Passation de conventions, de contrats et de ... · 0561641e academie de rennes lpo lycee des metiers marcellin berthelot avenue roland garros 56231 questembert cedex tel :

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0561641EACADEMIE DE RENNESLPO LYCEE DES METIERS MARCELLIN BERTHELOTAVENUE ROLAND GARROS56231 QUESTEMBERT CEDEXTel : 0297261206

ACTE TRANSMISSIBLE DU CONSEIL D'ADMINISTRATION

Objet : Passation de conventions, de contrats et de marchésNuméro de séance : 1Numéro d'enregistrement : 3Année scolaire : 2018-2019Nombre de membres du CA : 27Quorum : 14Nombre de présents : 15

Le conseil d'administrationConvoqué le : 20/09/2018Réuni le : 01/10/2018Sous la présidence de : Francois JoussellinConformément aux dispositions du code de l'éducation, article R.421-25Vu - le code de l'éducation, notamment les articles L.421-10, L.421-14, R.421-20, R.421-54 - le code des marchés publicsSur proposition du chef d'établissement, le conseil d'administration autorise la passation des conventions, descontrats et des marchésPièce(s) jointe(s) [X] Oui [ ] Non Nombre: 1

Libellé de la délibération :

ARD(maintenance)Le Conseil d'administration autorise la signature d'un contrat pour la maintenance du matériel et la télémaintenancedu logiciel d'accès au self

Résultats du voteSuffrages exprimés : 15Pour : 15Contre : 0Abstentions : 0Blancs : 0Nuls : 0

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