OCT pour CDG - Le Plongeur masqué de Trévouxplongeurmasque.free.fr/Docs Cours/PrepaN2_Reglementation.pdf · Plongeur en autonomie 20 m (PA20) ... •Des tables de plongée MN90

REGLEMENTATION

PLAN

• Introduction

• La Plongée dans le Monde

• La Plongée en France – La FFESSM

– Licence

– Certificat médical

– Assurance

• Code du Sport / Arrêté du 18 Juin 2010

• Prérogatives

• Obligations et devoirs

• Que faire après le Niveau 2

• Conclusion

Saison 2011-2012 Rodolphe MARY

Théorie N2 - Réglementation 2



Réglementations Objectifs :

Connaître mes prérogatives, mes droits et mes devoirs en plongée.

Découvrir la Fédération à laquelle j’adhère A quoi cela va me servir : Comprendre les limites, les obligations et les droits d’un plongeur Niveau 2. A nous de les respecter pour notre sécurité et celle des autres. Obtenir des informations sur notre fédération d’appartenance et les équivalences

avec d’autres organisations de plongée.

La Pongée dans le monde

• Chaque pays à ses propres lois et règles

– Egypte (30m)

– France (60m)

• Différentes organisations

– CMAS (Confédération Mondiale des Activités Subaquatiques)

– PADI (Professional Association of Diving Instructors)

– SSI (Scuba schools international)

– NAUI (National Association of Underwater Instructors)

– Etc…



CMAS

• Elle regroupe toutes les fédérations nationales ou organisations nationales de plus de 100 pays.

• Elle représente plus de 4 millions de plongeurs

• Son siège social est à Rome et ne poursuit aucun but lucratif

• La FFESSM est membre fondateur de la CMAS



Les équivalences FFESSM CMAS



BEES2 / MF2

BEES 1 / MF 1

Initiateur / Niveau 4

Plongeur Niveau 4

Plongeur Niveau 3

Plongeur Niveau 2

Plongeur Niveau 1 Plongeur CMAS *

Plongeur CMAS **

Plongeur CMAS ***

Moniteur CMAS *

Moniteur CMAS **

Moniteur CMAS ***

BEES 3

PADI



• P.A.D.I., créée aux Etats-Unis en 1966, membre de la CMAS jusqu’en 1980, est très présente dans les pays à dominante anglo-saxonne mais rayonne dans le monde entier avec 174 pays où elle est reconnue.

• Les brevets P.A.D.I. sont :

o Open Water Diver

o Advanced Open Water Diver

o Rescue Diver

o Divemaster

o Instructor

La Pongée en France

Ministère chargé des sports

F.F.E.S.S.M

F.S.G.T

A.N.M.P

S.N.M.P

U.C.P.A (2010)

Délégation

Comité Pilotage Donne un avis

Pour harmoniser la formation

Lois

Parlement

Décrets Arrêté

Arrêté du 18 Juin 2010

Et les autres…



F.F.E.S.S.M



La F.F.E.S.S.M en France



Env. 2062 Clubs Env. 286 SCA

Env. 150 000 Licenciés

17 Comités Régionaux

14 Commissions

95 Comités Départementaux

Les commissions F.F.E.S.S.M



Culturelles Divers Technique Sportives

Archéologie

Audiovisuelle

Souterraine

Environnement et Biologie

Juridique

Médicale et prévention

Activité pour les jeunes

Plongée Scaphandare

Hockey

Orientation

Nage avec Palmes

Plongée libre

Pêche sous-marine

Tir sur cible

Nage eau vive

F.F.E.S.S.M



Subaqua

• Revue officielle • Distribuée aux clubs • Disponible sur abonnement et en kiosque • Bimestriel • ~ 18 000 ex. vendus / numéro (OJD)

http://www.ffessm.fr

La licence Fédérale



Le Certificat Médical



Assurance et Responsabilité



Assurances :

La Responsabilité Civile (RC) est l’obligation faite à chacun de réparer les dommages causée à autrui.

L’assurance en responsabilité civile est obligatoire et incluse dans la licence FFESSM. Exemple : Je laisse échapper un bloc sur le pied d’un autre plongeur.

L’assurance complémentaire (ou individuelle accident) permet d’assurer les dommages que vous pourriez vous créer ou sans tiers identifié.

Non obligatoire mais fortement recommandée (Loisir 1, 2 ou 3) Exemple : Je laisse échapper un bloc sur mon pied.

Aucune assurance ne couvre pas les fautes impliquant une responsabilité pénale

Partage de responsabilité entre plongeurs Autonomes (Niveau 2 et Niveau 3) :

En autonomie et sur autorisation du Directeur de Plongée entre plongeurs majeurs de niveau 2 et de niveau 3, tous les plongeurs sont co-responsables de la plongée.

Assurances



La Loi & la plongée

• La réglementation de la plongée est définie par un ensemble de lois, de décrets, d’arrêtés ou de règlements touchant de près ou de loin à notre activité.

• Nous allons faire un zoom sur les extraits les plus importants du texte de loi qui touche directement à la plongée subaquatique à l’air :

Le code du Sport et son arrêté du 18 Juin 2010

modifié le 12 Novembre 2010



Arrêté du 18 Juin 2010

• Les principales modifications

– Les Espaces d’évolution - A 322-81

– Modification de l’autonomie N1 - A 322-75

– Plus d’équipe, une palanquée - A322-76

– Apparition de la notion d’aptitudes - A 322-81.1

– 2 parcours de formation - A 322-82 à A 322-86

– Accès à la zone 40-60m - A 322-86



ESPACE D’EVOLUTION

• Notion d’espaces proche, médian, lointain supprimée.

• Espaces en relation avec des aptitudes :

– 0 à 6m

– 0 à 12m

– 0 à 20m

– 0 à 40m

– 0 à 60m

• Plus de dépassement de 5m autorisé



APTITUDES

• Le plongeur doit pouvoir attester de ses aptitudes (français et tiers)

• Aptitudes attestées par des documents ou évaluées en situation de plongée

• Disparition du certificat de compétences



QUALIFICATIONS

• En complément des Niveaux de plongeur P1 – P2 – P3

– Plongeur en autonomie 20 m (PA20)

– Plongeur encadré à 40m (PE40)

– Plongeur Autonome à 40m (PA40)



APTITUDES



Prérogatives Niveau II (PE3 + PA2)



ESPACES D'ÉVOLUTION

PLONGÉE ENCADRÉE

Aptitudes minimales des plongeurs encadrés

Effectif maximal de la palanquée

(hors encadrement)

Compétence minimal de l’encadrant

Espace de 0 à 6 mètres Débutants 4* E1 ou GP

Espace de 0 à 12 mètres PE-1 4* E2 ou GP



Espace de 0 à 60 mètres PE-4 3* E4

* Possibilité d’ajouter dans la palanquée un plongeur supplémentaire, au minimum titulaire d’une qualification GP

ESPACES D'ÉVOLUTION

PLONGÉE EN AUTONOMIE

Aptitudes minimales des plongeurs en autonomie

Effectif maximal de la palanquée

Espace de 0 à 12 mètres PA-1 3




Majeur et sur décision du Directeur de Plongée

Notion de palanqué



• Pour Plonger au sein d’une structure reconnue de plongée ( * ) :

• Structure Commerciale Agréée FFESSM

• Association Loi 1901 affiliée à la FFESSM

• Etre Licencié FFESSM pour la saison en cours.

• Avoir sa carte CMAS / FFESSM

• Avoir un certificat Médical de non contre-indication à la pratique de la plongée subaquatique de moins d’un an

• Posséder une pièce d’identité valide avec photo.

• Il est également fortement conseillé d’avoir son carnet de plongée dument remplie, signé et tamponné.

Obligation administratives

( * ) : La plongée hors structure : Le code du sport ne s'appliquant qu'en structure, les personnes plongeant hors structure sont dans un "vide juridique" qui est légiféré par la jurisprudence du code du sport.



Matériel Obligatoire*

• Un système gonflable au moyen de gaz comprimé leur permettant de regagner la surface et de s’y maintenir.

• Des moyens de contrôler personnellement les

caractéristiques de la plongée et de la remontée.

• Un équipement de plongée permettant d’alimenter en gaz

respirable un équipier sans partage d’embout.

* sauf piscine ou fosse qui n’excède pas 6 mètres



Matériel indispensable

• Un parachute de palier / sécurité.

• Des tables de plongée MN90 immergeable

• Une montre

• Un moyen de contrôler la pression de la réserve d’air

• Un tuba

• Couteau ou ciseau



Un moyen de contrôler la pression de la réserve d’air

Les devoirs du plongeur

• Respecter le milieu où il évolue

• Interdiction de remonter tout animal ou tout objet pouvant présenter un intérêt scientifique ou archéologique

• Interdiction de pêcher en scaphandre ou de pratiquer la cueillette des coquillages et / ou crustacés

• Ne pas jeter à l’eau des produits susceptibles de présenter un quelconque risque de pollution de l’eau, des animaux ou des végétaux

• Prévenir de tout danger à la navigation ou au risque de pollution ou d’explosion

• Comme tout citoyen, appliquer les règles élémentaires de secours et d’assistance




• Interdiction de toucher à un gisement d'objets ayant un intérêt archéologique, historique ou Artistique.

• En cas de découverte d’un gisement d’objet, le déclarer à la DRASSM (Département de Recherche Archéologique Subaquatique et Sous-Marine) ou aux affaires maritimes.

• Respecter les prérogatives FFESSM En cas de transgression de ces règles, même sans accident, le contrevenant peut être accusé de mise en danger de la vie d'autrui devant un tribunal, sans couverture de l'assurance fédéral de votre licence.




Entretien de son matériel :

•Extrait de l’Article A.322-78 : « Les matériels et équipements nautiques des plongeurs sont conformes à la réglementation en vigueur et correctement entretenus. »

Donc tout plongeur à l’obligation implicite d’avoir du matériel en bon état. (révisions des détendeurs, piles d’ordinateur changée si alerte, matériel rincé, gilet en bon état de marche, etc…)



Charte du plongeur responsable



Que faire après le Niveau 2 ?

Tout d’abord profitez de votre niveau 2 pour plonger en usant de vos prérogatives d’autonomie et en goutant à l’espace lointain avec un Guide de palanqué. Prenez du plaisir, faites vous de l’expérience…

Ensuite 2 possibilités s’offrent à vous : • Initiateur => Pour ceux qui ont

goût à faire partager / enseigner leur passion aux autres.

• Niveau 3 => Plus haut niveau de plongeur Autonome. C’est l’autonomie complète.

Chacun de ces 2 diplômes demande une expérience d’autonomie et de plongée dans la zone des 40m



Conclusion

• Le niveau 2 est un plongeur autonome (si majeur) jusque 20m, et pouvant évoluer dans la zone des 40m avec un Guide de Palanquée.

• Il est un membre à part entière d’un club agrée à une fédération (La FFESSM) dans laquelle nous avons des droits et des devoirs. Le Niveau 2 doit en comprendre l’organisation globale.

• Il doit connaitre ses prérogatives ainsi que ces obligations Matériels et Administratives.

• Il peut être amené à plonger avec des plongeurs diplômés dans d’autres organisations que la FFESSM, il doit pouvoir juger de leurs prérogatives.

• Cela nous permet de comprendre dans quel cadre nous sommes tenu d’évoluer de part notre activité de plongeur subaquatique.



Conclusion

Ainsi vous obtiendrez l’ AUTONOMIE et la plaisir d’accéder à un monde nouveau


Théorie N2 - Réglementation 34 2012 2012

Le Rubis - Cavalaire

2012

Le France - Annecy

plaisir d

2012 Théorie N2 - Réglementation

Le Rubis - CavalaireLe France - Annecy

Le Rubis - Cavalaire



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