La récolte forestière

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oguede prestations

Qualité

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Catalogue de prestations Qualité

La récolte forestière sommaire

Les objectifs sylvicoles Page

Le bûcheronnage manuel

L'abattage Page 2L'éhouppage Page 2Le façonnage Page 3Le traitement de rémanents Page 5

Le bûcheronnage mécanisé

L'abattage Page 6Le façonnage Page 7Le traitement de rémanents Page 8

Le débardage

La vidange des produits Page 9Contraintes environnementales Page 9Mode de débardage Page 10Le dépôt Page 10

Le cubage Page I I

La réception de chantier Page 13

Avertissement concernant les forêts publiques gérées par PONF :

- Certaines prestations dans tous les types d'exploitation doivent répondre auxexigences minimum fixées par les Cahiers des Clauses Communes et Générales desventes de bois. Ces prestations sont signalées en vert.

- Certaines prestations dans les coupes à clauses R doivent répondre aux exigencesminimum fixées par les Cahiers des Clauses Communes et Générales des ventes debois. Ces prestations sont signalées en jaune.

Abréviations utilisées dans le catalogue :CCG : Cahier des Clauses Générales des ventes de coupes en bloc et sur pied.CGC : Cahier des Clauses Communes des ventes de coupes en bloc et sur pied.

- L'attention des contractants est attirée sur le fait que les clauses particulières desarticles vendus peuvent imposer, limiter ou définir certaines prestations (éhouppage,câblage, traitement des rémanents, débardage, etc.)

Forêt-Défi Franche-Comté est une marque déposée à l'Institut National de la Propriété Industrielle (NT 99 810 059). L'utilisationdes catalogues des prestations Qualité- Sylviculture, Récolte Forestière - et des contrats correspondants est exclusivementréservée aux entreprises adhérentes à la Démarche Qualité Forêt-Défi.

I - Les objectifs sylvicoies

I -1 Inventaire et diagnostic MO• Inventaire forestier et diagnostic

- Comptage pour inventaire- Diagnostic par PE.T.R- Diagnostic avec l'aide d'un technicien

• Proposition d'objectifs et de travaux par l'E.T.R seul• Proposition d'objectifs et de travaux avec l'aide d'un technicien

• Nature des objectifs

• Nature des travaux

1-2 Le martelage 120• Les objectifs sylvicoies sont fixés par le propriétaire avec l'E.T.F.• Le martelage est réalisé par le propriétaire avec l'E.T.F• Respect absolu du martelage par l'ETF fccc /, ccG2?etccG3.i)• Respect du martelage par l'E.T.R + désignation complémentaire par l'E.T.F. selon

les prescriptions particulières suivantes :

Le martelage est réalisé par l'E.T.F

1-3 Contraintes environnementales• Le client a informé et transmis toutes les informations concernant les restrictions

particulières d'exploitation liées à des contraintes environnementales (PEFC,arrêté de biotope, Natura 2000...) et a demandé et transmis à l'ETF l'ensembledes autorisations d'exploitation inhérentes

• Ces restrictions nécessitent :

130

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Catalogue La récolte forestière

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2- Le bûcheronnage manue

2-1 L'abattageL'abattage directionnel satisfait aux prescriptions particulières suivantes

L'abattage s'effectue en tenant compte des contraintes de débardage(CGC 4.2.3.2 + CCC 5.1 » clau» R)

L'abattage s'effectue en limitant au mieux les dommagesaux arbres restant sur pied, semis, plants et jeunes bois (CCG 38 et 39 définissant i« ««/,Pourcentage de dommage toléré :

Les houppiers sont façonnés au fur et à mesure de l'abattage (cccs./>

Les houppiers ne sont pas façonnés par l'ETF et restent à la charge du propriétaireou du client

Les semis et les plants sont relevés au fur et à mesure de l'abattage (cccs.j «cccsaj

Les brins feuillus brisés sont recépés au fur et à mesure de l'abattage (CCG 38)

L'abattage s'effectue sans dommage aux infrastructures, installationset ouvrages divers (clôtures, barrières, ponts, ...), sans encombrerles chemins, pistes, voies d'accès, fossés et en respectant les limites parcellaires.(CCG 30, 35, 45, $6)

• L'abattage s'effectue en respectant l'intégrité du produit- éhouppage- grume non éclatée (% de dommage toléré : ............ )- absence de fente et de trou d'abattage (% de dommage toléré : )

• Abattage et façonnage des brins désignés non commercialisables

• Utilisation de lubrifiants biodégradables

La finition- Nettoae des souches sciae du eine

- Arasement des souches (CCG u)- Traitement anttcryptogamique des souches- Badigeonnage- Pulvérisation- Encochage des souches fccc 3.1.4)

2-2 L'éhouppage• Réalisation de l'éhouppage• Choix des tiges à éhoupper par l'ETF

210

220ib ii—i

Catalogue La récolte forestière

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2- Le bûcheronnage manuel

2-3 Le façonnage 230La désignation et les caractéristiques (dimensions et qualités) des produits à débitersont fixées :

- Par le client- Par l'E.T.F- La grume : .- Les billons :- Autres (Bois-Energie, poteaux...) :

Désignation des singularités, altérations et dégradations entraînant une purgepar le clientDésignation des singularités, altérations et dégradations entraînant une purge par l'E.T.RLe tri et le classement des produits sont réalisés par le clientLe tri et le classement des produits sont réalisé par l'ETFLe façonnage des produits s'effectue sur coupe (CCG3.2)Le débitage, le tri et le classement des produits s'effectuent sur coupeLe débitage, le tri et le classement des produits s'effectuent sur place de dépôt

Catalogue Lit récolte forestière

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bûcheronnage manuel

Parement de la culée

- Culée franche et perpendiculaire- Culée chanfreinée pour diamètre > (à préciser en cm)

E branchage

- Arasement total et parfait des branches et des nœuds (CCG 3.2)

- Bois retournés (CCG 3.2

Ecorçage

- Ecorçage forestier- Ecorçage blanc-blanc

- Précision des découpes, dans les limites de la tolérance suivanteTolérance : . . + cm Produit :Tolérance: .. + cm Produit:Tolérance: + cm Produit:

- Découpes franches et perpendiculaires- Absence de fente due au tronçonnage

Empilage

- Les tas sont propres, stables, ne prennent pas appuisur des arbres restant sur pied et ne recouvrentpas des semis ou des souches vives (ccG29«ccc5./ » clause R)

- Les tas sont accessibles, dans la limite de tolérance suivante (à préciser) :- Les tas sont hors des voies de débardage

Distance maxi par rapport aux voies de débardage : mDistance mini par rapport aux arbres restant sur pied : m

Tri et classement des produits

- Différenciation des produits par essence- Différenciation des produits par dimension (diamètre, longueur...)- Différenciation des produits par qualité

Catalogue La récolte forestière

,e bûcneronnâge manuel

2-4 Le traitement des rémanents 240• Les modalités de traitement sont fixées par le client• Les modalités de traitement sont fixées par l'ETF• Les modalités de traitement sont fixées après concertation entre l'ETF et le client

Dispersion sur coupecmCm (CCG3I)

- Longueur maxi des morceaux- Diamètre maxi des morceaux

- Les rémanents ne recouvrent pas de semis ou de souches vives (CCG38)- Prescriptions particulières :

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L. 1

Mise en tas- Hauteur maxi de la mise en tas : m- Diamètre maxi de la maxi de la mise en tas : m- Distance mini de la mise en tas par rapport aux voies de débardage, chemins,

limites de parcelle, cours d'eau, aménagements touristiques, etc. : m- Les tas ne recouvrent pas de semis, de souches vives et ne prennent pas appui

sur des arbres restant sur pied (CCG38etccc4.i.i.i)- Prescriptions particulières :

And ai nage- Longueur maxi des andains : m- Largeur maxi des andains : m (CCC4.u.2etCCG38)- Interruption de l'andainage tous les : m- Distance de l'andainage d'axe en axe : rr\(CCC4.i.i.2etccG38)- Distance mini de l'andainage par rapport aux voies de débardage, chemins,

limites de parcelle, cours d'eau, aménagements touristiques, etc. : m- Les andains ne recouvrent pas de semis, de souches vives et ne prennent pas

appui sur des arbres restant sur pied (CCG38)- Prescriptions particulières :

Broyage des rémanents et dispersion sur coupe- Taille maxi admise pour le broyage : cm- Prescriptions particulières :

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Incinération- Taux de tolérance pour l'incinération des rémanents :. %- Incinération des rémanents : Distance mini des foyers par rapport aux semis,

plants, jeunes bois et souches vives : m (CCG38etccc4.i.i.4)

- Incinération des rémanents : Distance mini des foyers par rapportaux tiges réservées : m fCCG 38 et CCC 4.1.1.4)

- Prescriptions particulières :

Catalogue La récolte forestière

e Bûcheronnage mécanise

3-1 L'abattage 310• L'abattage directionnel satisfait aux prescriptions particulières suivantes

L'abattage s'effectue en tenant compte des contraintesde débardage (CCC4.2.3.2etCCC5.t

L'abattage s'effectue en limitant au mieux les dommages aux arbres restant sur pied.Semis, plant et jeunes bois (CCC 38 et 39 définissant les seuils)

Pourcentage de dommage toléré :Les houppiers sont débités au fur et à mesure de l'abattageLes rémanents sont dispersés sur le couloir d'exploitationLes houppiers ne sont pas façonnés par l'ETF et restent à la charge du propriétaireou du clientL'abattage s'effectue en respectant l'intégrité du sol forestier (CCG 32) :

- Circulation de l'engin uniquement sur le cloisonnement d'exploitation- Circulation autorisée sur itinéraires pré désignés

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h!l ' L t rr j • e ti i-L abattage s effectue sans dommage aux infrastructures, installations et ouvrages divers(clôtures, barrières, ponts,...), sans encombrer les chemins, pistes, voies d'accès,fossés et en respectant les limites parcellaires, (ccc 30,35,45.56)

Abattage et façonnage des brins désignés non commercialisablesUtilisation de lubrifiants biodégradables

La finitionArasement des souches (CCG 28)Traitement anticryptogamique des souchesBadigeonnagePulvérisation

Catalogue Lu récolte forestière

_ _Bûcheronnage mécanisé

3-2 Le façonnage 320

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La désignation et les caractéristiques {dimensions et qualités)des produits à débiter sont fixées :- Par le client- Par l'ET.R- La grume :- Les billons :- Autres (Bois-Energie, poteaux...} :

Désignation des singularités, altérations et dégradations entraînant une purgepar le clientDésignation des singularités, altérations et dégradations entraînant une purgepar l'ET.RLe tri et le classement des produits sont réalisés par le clientLe tri et le classement des produits sont réalisé par l'ETFLe façonnage des produits s'effectue sur coupe (CCG3.2)Le débitage, le tri et le classement des produits s'effectuent sur coupeLe débitage, le tri et le classement des produits s'effectuent sur place de dépôt

Parement de la culée- Culée franche et perpendiculaire

Ebranchage- Arasement des branches et des nœuds avec présence de chicots possible

si les bois sont portés (CCC3.2) : Précisez la longueur tolérée des chicots

Tronçonnage- Précision des découpes, dans les limites de la tolérance suivante :

Tolérance : + cm ProduitTolérance: + cm Produit

- Découpes franches et perpendiculaires

Empilage- Les tas sont propres, stables, ne prennent pas appui sur des arbres restant

sur pied et ne recouvrent pas des semis ou des souches vives fCCG29etCCC5./ si clause R)- Les tas sont accessibles, dans la limite de tolérance suivante :

Distance mini par rapport aux arbres restant sur pied : m- Les tas sont hors des voies de débardage :

Distance maxi en mètre par rapport aux voies de débardage : .m

Tri et classement des produits- Différenciation des produits par essence- Différenciation des produits par dimension (diamètre, longueur...)- Différenciation des produits par qualité

Catalogue La récolte forestière

\e mécanise

3-3 Le traitement des rémanents 330• Les modalités de traitement sont fixées par le client• Les modalités de traitement sont fixées par l'ETF• Les modalités de traitement sont fixées après concertation entre l'ETF et le client

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Dispersion sur coupeLongueur maxi des morceaux :Diamètre maxi des morceaux :

cmcm (CCG

- Les rémanents ne recouvrent pas de semis ou de souches vives (CCG 38)- Prescriptions particulières :

Mise en tas- Hauteur maxi de la mise en tas : m- Diamètre maxi de la maxi de la mise en tas : m- Distance mini de la mise en tas par rapport aux voies de débardage, chemins,

limites de parcelle, cours d'eau, aménagements touristiques, etc. :. m- Les tas ne recouvrent pas de semis, de souches vives et ne prennent pas appui

sur des arbres restant sur pied (CCG38etCCC4.u.i)- Prescriptions particulières :

Andainage- Longueur maxi des andains : m- Largeur maxi des andains : m (ccc 4.1.1.2 et CCG 38)- Interruption de l'andainage tous les : m- Distance de l'andainage d'axe en axe : m (ccc 4.1. t.2 et ccc 33)- Distance mini de l'andainage par rapport aux voies de débardage, chemins,

limites de parcelle, cours d'eau, aménagements touristiques, etc. : m- Les andains ne recouvrent pas de semis, de souches vives et ne prennent

pas appui sur des arbres restant sur pied <CCG38)- Prescriptions particulières :

Broyage des rémanents et dispersion sur coupe- Taille maxi admise pour le broyage : cm- Prescriptions particulières :

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Incinération- Taux de tolérance pour l'incinération des rémanents : %- Incinération des rémanents : Distance mini des foyers par rapport aux semi

plants, jeunes bois et souches vives : m (CCG 38 et CCC 4.1.1.4)

- Incinération des rémanents : Distance mini des foyers par rapportaux tiges réservées : m (CCG 38 et CCC 4.1.1.4)

- Prescriptions particulières :

Catalogue La récolte forestière

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4- Le débardage

4-1 La vidange des produits 410Le débardage s'effectue simultanément aux travaux de bûcheronnageLe débardage s'effectue en respectant l'intégrité des produits :

- Grumes non éclatées ou fendues - Taux de tolérance : %- Absence de dommage aux billes, rondins et autres bois ronds

Taux de tolérance :. %Le débardage s'effectue en limitant au mieux les dommages aux peuplementsrestant sur pied, semis, plants et jeunes bois - Taux de tolérance :(CCG 36 et CCG 39 définissant les seuils)

Le débardage s'effectue en respectant l'intégrité du sol forestier <ccG32) :- Circulation des engins uniquement sur voies de débardage- Circulation des engins autorisée sur itinéraires pré désignés- Arrêt du débardage si le sol est gorgé d'eau (ccc 4.4.2.8)Arrêt du débardage pendant les périodes de dégel (ccc 4.4.2.8}

Le débardage s'effectue en respectant les infrastructures et les aménagements- Remise en état des pistes (CCG 45)- Remise en état de la place de dépôt (CCG45)- Remise en état des fossés <ccG4S)- Remise en état des installations et ouvrages divers- Selon les prescriptions particulières suivantes :

Lançage (CCG 33)- En accord avec le client- Selon les prescriptions particulières suivantes :

4-2 Le franchissement de cours d'eau 420• Fourniture des dispositifs de franchissement par :

- Le client- L'ET.R

• Pose et dépose des dispositifs de franchissement par :- Le client- L'ET.R

• La demande d'autorisation de franchissement est effectuée par :- Le client- L'ET.R

Catalogue La récolte forestière

4- Le debardage

4-3 Mode de débardage 430Débardage mécanisé :

- Tracteur agricole- Porteur- Débusqueur à pince- Débusqueur à câble

Débusquage mécanisé :- Tracteur agricole- Porteur- Débusqueur à pince- Débusqueur à câble

Utilisation de lubrifiants biodégradables

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4-4 Le dépôt 440La place de dépôt est pré désignée par le client et les diverses autorisationsde passage ont été demandées par le clientEmpilage des grumes selon les prescriptions particulières suivantes :

Triage des produits au dépôt par essenceTriage des produits au dépôt par dimensionTriage des produits au dépôt par qualitéMarquage des produits au dépôtPersonnalisation du dépôt au nom de l'acheteur

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e!f jS\e La récolte forestière

5- Le cubage

5-0 Le cubage 500Cubage effectué selon la norme NFB 53 020Cubage ComtoisAutre mode de cubage :

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5-1 Réalisation du cubage 510• Le cubage est réalisé par :

- Le gestionnaire- Le donneur d'ouvrage- L'ET.R

• Utilisation de matériel de cubage informatisé avec transfert de données

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5-2 Instruments de mesure 520- Mesures à l'aide d'un mètre à pointes- Mesures à l'aide d'un mètre enrouleur- Mesures à l'aide d'un ruban forestier- Mesures à l'aide d'un compas forestier- Autres instruments de mesure :

abcdei—i

5-3 Unités de volume 530- Le mètre cube réel- Le stère- Autres :- Coefficient de conversion :

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L. 1

Catalogue Lu récolte forestière

5- Le cubage

5-4 CubagePrises de mesures sur écorce et volume sur écorcePrises de mesures sous écorce et volume sous écorcePrises de mesures sur écorce et volume sous écorce(Application d'un taux d'écorce à préciser pour chaque essence)

-Essence : , taux d'écorce : %-Essence : , taux d'écorce : %-Essence : taux d'écorce : %

Diamètre médianCirconférence médianeLongueur totale de la grume chanfrein (entaille) comprisLongueur de la grume moins la moitié de la longueur du chanfreinEn cas de singularités, d'altérations ou de dégradations :Réduction des mesures selon les prescriptions particulières suivantes (à préciser)

540

• Calcul du volume abattu• Calcul du volume façonné• Calcul du volume façonné + volume purgé

5-5 Repérage des grumes à la culée• Numéro d'ordre gravée sur la culée :

- à la craie- à la peinture- au marteau- à l'aide de plaquettes

• Distinction selon l'essence• Distinction selon les dimensions• Distinction selon la qualité

5-6 Rédaction d'un bordereau

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• Rédaction du bordereau par numéro d'ordre, essence, dimensions• Rédaction du borderau par qualité• Bordereau papier• Bordereau sous forme de fichier informatique

5-7 Cubage réalisé

560

570Cubage réalisé sur coupeCubage réalisé sur place de dépôt ou bord de routeCubage réalisé sur parc à bois

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Catalogue Lu récolte forestière

a réception de chantier

6-1 La réception des produits :• La réception des produits se fait sur coupe• La réception des produits se fait sur place de dépôt au bord de route• La réception des produits se fait sur parc à bois• Chargement des produits forestiers sur camion ou remorque• Cession des produits forestiers à l'ETF :

5-2 L'état du

610

620Etat des lieux réalisé par l'ETF avant les travaux :

- En présence du propriétaire- En présence du gestionnaire- En présence du client- Observations particulières concernant l'état des lieux

Etat des lieux réalisé par l'ETF après les travaux :- En présence du propriétaire- En présence du gestionnaire- En présence du client- Observations particulières concernant l'état des lieux :

Absence de dépôt d'ordures ou de déchets de quelque nature iccc 5 .5.3 et 6,3)

Catalogue La récolte forestière

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