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LOUVIERS, le 18 Juin 2013
DIRECTION GENERALE DES SERVICES
N.REF.JB/CLa
Madame, Monsieur,
Je vous prie de bien vouloir assister à la réunion du CONSEIL MUNICIPAL qui
se tiendra le lundi 24 juin 2013 à 18h30 salle Pierre Mendès France avec
l’ordre du jour suivant :
1°) AFFAIRES FINANCIERES page
Affectation des résultats Comptables 2012 01
Décision modificative n° 1 – 2013 04
Autorisations de programme – Crédits de
paiement – Décision Modificative AP-CP n° 2 24
Caisse des écoles - Subvention 27
2°) AFFAIRES GENERALES
Taxe Locale sur la Publicité Extérieure –
Actualisation des tarifs applicables en 2014 28
Association Boule de poils – Subvention
exceptionnelle 2013 pour la stérilisation de chats
errants
30
CASE – Composition du conseil communautaire
à compter de mars 2014 – Répartition des sièges
par commune
31
Comité de Jumelage Louviers Holzwickede –
Subvention pour l’organisation des cours de
langues
35
Grand Forum – Prolongation de bail au profit de
la SARL cinéma Grand Forum 36
Amicale des Employés Communaux –
Convention avec la Ville 38
Atelier « expression terre » – Convention avec le
Centre Hospitalier de Navarre 43
Louviers Plage 2013 – Mécénat d’entreprises 47
1
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « la Semaine des
4 Jeudis »
51
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec « l’Association AONES » 54
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « Cercle
d’escrime Lovérien »
58
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « Badminton Val
De Reuil Louviers »
60
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec « Association Etoile Athlétique
Lovérienne »
62
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « Wallabies
Baseball »
64
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « Judo Club
Louviers »
66
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « les Loups» -
Football Américain
68
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « La Fraternelle » 70
Louviers Plage 2013 – Convention de
partenariat avec l’Association « Sport pour
toutes »
72
3°) EDUCATION JEUNESSE – SPORTS -
ECOLES
Kolysé – Convention entre la ville et
l’Association Ice Skating club Louviers (ISCL) 74
Kolysé – Convention de mise à disposition
d’équipement avec l’Association Haltérophilie
club Louviers 81
Association la Semaine des 4 Jeudis –
Subvention de fonctionnement 88
Ecoles – Programme de travaux et acquisitions –
Année 2013 90
Ecole Notre Dame – Révision du montant de la
participation municipale 92
4°) TRAVAUX - URBANISME - AFFAIRES
FONCIERES
Association la Clef de voûte – Financement de
travaux à l’Eglise Notre Dame 93
2
Syndicat Intercommunal pour la gestion des
gymnases et des équipements sportifs annexes
au Collèges de Louviers – Convention pour
l’élimination des graffitis sur les installations
sportives du syndicat
96
Route de la vacherie Propriété communale
cadastrée AO 129 - Diagnostic d’archéologie
préventive – Convention avec le Département
100
Quartier des Oiseaux – Propriété communale
cadastrée AS 290 et 437 – Rue des Oiseaux et
rue du Commandant l’Herminier – Diagnostic
d’archéologie préventive – Convention avec le
Département
111
5°) PERSONNEL
Personnel communal – Création d’emplois
d’avenir 113
Décisions prises en application des délégations du Maire (Art. L 2122-22 du Code
Général des Collectivités Territoriales) du 15 mai 2013 au 31 mai 2013 et autres
affaires s’il y a lieu.
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l’assurance de ma considération distinguée.
Le Maire,
Franck MARTIN
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