Séance publique du Conseil Municipal du LUNDI 26 OCTOBRE 2015

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ORDRE DU JOUR

ADDITIF N°2

1

ECONOMIE, FINANCES ET ADMINISTRATION GENERALE

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : M. BLUM Roland

232

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Association Saint Joseph AFOR - Crèche la Martine - Externalisation.

(15-28360-GDB62002)

233

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Société Domicil - Opération Loubon - Construction de 11 logements.

(15-28361-GDB62002)

234

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Société Phocéenne d'Habitation - Opération Villa Chartreux - Acquisition en VEFA de 14 logements.

(15-28362-GDB62002)

235

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES Garantie d'emprunt - Le Nouveau Provençal - Opération effervescence - Construction en VEFA de 56 logements dans le 10ème arrondissement.

(15-28363-GDB62002)

236

DELEGATION GENERALE MODERNISATION ET GESTION DES RESSOURCES - DIRECTION DES FINANCES GARANTI D EMPRUNT - LOGIREM - Picon, Mattéi - Construction de 27 logements dans le 14ème arrondissement.

(15-28364-GDB62002)

2

URBANISME, AMENAGEMENT ET GRANDS PROJETS

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme BIAGGI Solange

237

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE COMMERCE - Avis du Conseil Municipal sur la liste des dimanches de 2016 pour lesquels est accordée une dérogation collective du Maire au principe de repos dominical pour la branche des commerces de l'Automobile.

(15-28351-GDB40202)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme CARADEC Laure-Agnès

238

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - SERVICE PROJETS URBAINS École du Paysage à Marseille - Atelier Pédagogique Régional pour l'année 2015-2016.

(15-28283-GDB42204)

239

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE ACTION FONCIERE - 13ème arrondissement - Château Gombert - Boulevard René Chaillan - Constitution d'une servitude de cour commune à titre gratuit au profit d'un terrain de la Ville par EIFFAGE immobilier Méditerranée.

(15-28357-GDB42652)

240

DELEGATION GENERALE URBANISME AMENAGEMENT ET HABITAT - DIRECTION DE LA STRATEGIE FONCIERE ET DU PATRIMOINE SERVICE DE L'ACTION FONCIERE - 13ème arrondissement - Saint-Just - Rue Jules Vallès - Rue Jean MARSAC - Opération de Rénovation Urbaine Saint-Paul - Convention pluriannuelle avec l'Agence Nationale pour la Rénovation Urbaine - Cession d'un terrain à titre gratuit à l'Association Foncière du Logement - Retrait de la délibération n°08/1106/DEVD du 15 décembre 2008.

(15-28358-GDB42652)

3

EDUCATION, CULTURE, SOLIDARITE ET SPORTS

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme D'ESTIENNE D'ORVES Anne-Marie

241

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs pour les années 2015, 2016, 2017, 2018 conclue entre la Ville de Marseille, l'Etat, le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'association Archaos.

(15-28300-GDB20502)

242

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE Approbation d'une convention pluriannuelle d'objectifs pour les années 2015, 2016, 2017 et 2018 conclue entre la Ville de Marseille, l'Etat, le Conseil Régional Provence-Alpes-Côte d'Azur et l'association Ballet National de Marseille.

(15-28301-GDB20502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme FERAUD-GREGORI Marie-Hélène

243

DELEGATION GENERALE EDUCATION CULTURE ET SOLIDARITE - DIRECTION DE L'ACTION CULTURELLE OPERA-ODEON - Approbation de l'avenant n°2 à la convention de délégation de service public pour la gestion et l'animation du café-musiques l'Affranchi conclue entre la Ville de Marseille et l'association R'Vallée pour la création du projet Hip-Hop.

(15-28335-GDB20502)

COMMISSAIRE RAPPORTEUR : Mme ROCCA-SERRA Marie-Laure

244

DELEGATION GENERALE VILLE DURABLE ET EXPANSION - DIRECTION DES PROJETS ECONOMIQUES SERVICE ENSEIGNEMENT SUPERIEUR ET RECHERCHE - Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Antenne Méditerranéenne de l'Ecole Nationale Supérieure de Paysage au titre de l'année 2015 - Approbation d'une convention.

(15-28215-GDB40202)