Pièce-jointe n°18 - Internet des services de l’État

Pièce-jointe n°18

1) Extrait du registre déchets

2) Consignes générales pour le personnel extérieur

3) Consigne d’interdiction d’apporter du feu

4) Procédure de nettoyage

5) Modèle plan de prévention

6) Modèle permis de feu

7) Procédure d’urgence fuite gaz

8) Procédure management sécurité/hygiène

9) Procédure déversement accidentel

10) Procédure coupure électrique

11) Procédure d’urgence

12) Liste des produits présents dans l’établissement

Prestataire N° BSD ou BLDate

d'enlèvement

Désignation du

déchet

Code

nomenclature

déchet

Quantité

estimée

Quantité

réelleN° CAP Codes D/R Nom Adresse N° SIREN

Transport ADR

? CADRE 4classe ADR

Protocole chargement

déchargement signé ?

N° récépissé de

déclaration

préfectorale de

transport

Nom Adresse N° SIRET

N° récépissé de

déclaration

préfectorale

Date d'admission Codes D/R Nom Adresse N° SIREN

N° récépissé de

déclaration

préfectorale

Code D/R Nom Adresse N° SIRET

N° récépissé de

déclaration

préfectorale

Date

d'admission

Codes D/R -

Cadre 11 ou 12

Date de

traitement

Date de

réception

BSD

en haut Cadre 8 Cadre 3 Cadre 3 Cadre 6Retour

BSDCadre 2 Cadre 11 Cadre 13 Cadre 14

Où

trouver

l'informati

on sur le

BSD ?

Sur la copie du BSD réalisée au moment de la collecte Sur la copie du BSD qui vous est envoyé lorsque le déchet est traité

Transporteur 1 : cadre 8 Transporteur 2 :

cadre 18 Transporteur 3 : cadre 20

Transporteur 4 : cadre 21

Cadres 2 et 13 Cadre 7 Cadre 10

REGISTRE DES DECHETS DANGEREUX

Emetteur du BSD Transporteur Installation d'entreposage, de reconditionnement ou de transformation préalable du déchet (le cas échéant) Négociants (le cas échéant) Installation de traitement final

498/02.05.13/FV/CD/C

CONSIGNES SECURITE

CONSIGNES ENVIRONNEMENTEn cas de déversement accidentel merci de prévenir votre correspondant STEEP

Balisage zone de travail

Respect des zones de circulation

piéton dans l’atelier

Respect signalétique de

l’entreprise

Port du badge obligatoire avec

Nom et Entreprise

Respect des horaires consignées

dans le plan de prévention si

existant

Vitesse limitée à 20 km/h

Permis feu obligatoire pour tous

les travaux « points chauds »

Le matériel utilisé ou mis à

disposition doit être aux normes

Accord obligatoire du

responsable de chantier pour

tous les travaux en hauteur

Habilitations obligatoires pour

utilisation des moyens de

manutention

Places de parking autorisées

Gilet obligatoire pour tout acte

de chargement déchargement

Surveillance renforcée en cas de travailleur isolé

Chaussure de sécurité

obligatoire pour toute

intervention dans l’atelier

Le brûlage extérieur est formellement interdit

CONSIGNES GENERALES POUR PERSONNEL EXTERIEUR

Appeler le standard : 04-72-88-10-80

Signaler toutes les situations dangereuses ou anomalies au responsable Steep concerné

Interdiction de fumer ou vapoter

à l’intérieur de l’entreprise -

Interdiction de consommer ou

introduire de l’alcool

Merci de gérer l’élimination des déchets issus de votre activité notamment les déchets dangereux ou déchets spécifiques

Consignes en cas d'alarme : rejoignez une issue de secours et

suivez les conseils des personnes habilitées (brassards verts fluo)

Respecter le tri sélectif de l’entreprise

N° URGENCE

En cas d'intervention

Respect des consignes et du port

des EPI dans le cas d'utilisation

de produits chimiques

IL EST INTERDIT

D’APPORTER TOUTE

SOURCE DE FEU DANS

CETTE ZONE

Intitulé : NETTOYAGE ATELIER

16/23.03.93/FV/CD/1D

Ce document est la propriété de STEEP Plastique et ne peut être

reproduit ou communiqué tout ou partie sans son autorisation

1/2 FICHE D’INSTRUCTIONS FIB 02 Indice :OR

Site(s) concerné(s) X France Slovaquie Turquie Maroc Portugal

Diffusion pour Application P1 P2 P3 P4 P5 X P6 P7 X P8 P9

Diffusion pour Information P1 P2 P3 P4 P5 P6 P7 P8 P9

Historique des modifications Date Indice Rédacteur Approbateur

Création 17/07/18 Or C.DUCULTY F.VACHER

1/ PASSAGE LAVEUSE

La laveuse est passée quotidiennement dans les allées des ateliers injection et finition.

Les espaces entre les machines sont nettoyées par les opérateurs à l’aide d’un balai, l’utilisation de la soufflette doit être réduite au

maximum pour ne pas dégrader la propreté particulaire des produit.

L’ensemble des stocks, composant, matière, produit semi fini et fini, sont également nettoyé hebdomadairement.

Intitulé : NETTOYAGE ATELIER

16/23.03.93/FV/CD/1D



2/2 FICHE D’INSTRUCTIONS FIB 02 Indice :OR

Durée opération > 400H/an Plan prévention annuel Année :

Travaux dangereux Plan prévention ponctuel Date :

Date : Date :

Signature : Signature :

Tél : 04-78-88-10-80 Tél :

Représentée par : Représentée par :

Certificat d'aptitude de l'entreprise

Description et lieu intervention :

Localisation des infrastructures mises à disposition

Remise documents : Remise documents :consignes sécurité/environnement (doc 498) consignes sécurité/environnement (doc 498)

plan circulation plan circulation

protocole chargement déchargement (doc 468) protocole chargement déchargement (doc 468)

permis feu (doc 497) permis feu (doc 497)

consignes électriques consignes électriques

Signature Autres : Signature Autres :

Remise documents : Remise documents :consignes sécurité/environnement (doc 498) consignes sécurité/environnement (doc 498)

plan circulation plan circulation

protocole chargement déchargement (doc 468) protocole chargement déchargement (doc 468)

permis feu (doc 497) permis feu (doc 497)

consignes électriques consignes électriques

Signature Autres : Signature Autres :

Matériels spécifiques mis à disposition par STEEP :

Consignes particulières :

Matériels spécifiques appartenant à l'entreprise extérieure :

Consignes particulières :

Accord CHSCT Oui Non

Notes :

PLAN DE PREVENTION DES RISQUES

ENTREPRISE UTILISATRICE ENTREPRISE INTERVENANTE

STEEP PLASTIQUE

3 chemin du Pilon

01708 Miribel Cédex

Nom :

Adresse :

St Maurice de Beynost

Nom intervenant :

Qualifications :

Habilitations :

Attestation capacité :

Nom intervenant :

Qualifications :

Habilitations :


Autres EPI : Autres EPI :

Les chaussures de sécurité sont obligatoires Les chaussures de sécurité sont obligatoires

Les chaussures de sécurité sont obligatoires Les chaussures de sécurité sont obligatoires

Autres EPI :

Nom intervenant :

Qualifications :

Habilitations :


Autres EPI :

Nom intervenant :

Qualifications :

Habilitations :


490/22.03.13/FV/CD/A

Risques liés à la circulation interne : NA

Plan de circulation interne

Plan de ciculation parking

Risques de travaux en hauteur : NA

Habilitation nacelle

Sécuriser la zone

Porter un casque

Risques liés aux produits chimiques et substances dangereuses : NA

FDS

Identifier les produits

EPI spécifiques :

Reprise des déchets spéciaux ou specifique par l'entreprise intervenante NA

Pas d'amiante

Risques incendie / explosition : NA

Permis feu

Risques liés aux équipements de travail : NA

Formation si besoin

Le matériel doit respecter les normes en vigueur

Matériel de substitution si besoin

Risques électriques : NA

Habilitations

Risques liés aux manutentions manuelles NA

Mise à disposition de moyens de manutention

Pauses obligatoires

Risques liés à la coactivité NA

Délimiter la zone

Sécuriser la zone

Ne pas aider l'autre entreprise

Risques générés par nuisances extérieures NA

Pauses

Ventiler la zone

EPI spécifiques :

Risques travailleur isolé NA

Téléphone obligatoire

Pour des questions de prévention et de sécurité toutes les personnes intervenantes chez STEEP doivent être

signalées à l'accueil dès lors arrivée et lors du départ

Le présent plan est tenu à disposition de l'inspection du travail et de la CARSAT

L'intervenant d'engage à respecter la confidentialité des procédés de fabrication, la protection et la sécurité des informations transmises

MESURES PREVENTIVES

490/22.03.13/FV/CD/A

STEEP Plastique

Nom : Laisser le lieu propre et rangé

Fonction :

ENTREPRISE EXTERIEURE

Nom :

Représentant qualifié :

TRAVAIL A EXECUTER

Date début : Heure :

Date fin (ou durée max) : Heure :

Durée validée du Permis :

Lieu :

Organes à traiter :

Opérations à effectuer :

PERSONNES CHARGEES DU TRAVAIL ET DE SA SECURITE

Personne STEEP veillant à la sécurité générale de l'opération :

Autres :

Date * Moyens d'alerte

* Moyens de 1ère intervention

* Zone Atex ? Oui Non

PERMIS FEULe PERMIS FEU est établi dans un but de prévention contre les dangers d'incendie et d'explosion occasionnés

par les travaux par point chaud : soudage, meulage, disquage, découpe au chalumeau et d'une manière générale

tous travaux utilisant une flamme ou provoquant des étincelles.

Il est délivré par le représentant qualifié du Chef d'Entreprise. Il ne concerne que les travaux effectués à des

postes de travail permanents de l'entreprise. Son usage doit être systématique aussi bien pour le personnel de

l'entreprise que pour les intervenants extérieurs.

CONSIGNES PARTICULIERES

RISQUES SIGNALES

L'établissement en parallèle du PLAN DE PREVENTION est obligatoire

Représentant STEEP

Plastique :

Représentant Entreprise

Extérieure

A PROXIMITE DU LIEU DE TRAVAIL

Signatures

(Stockage, construction, contiguités …)

MOYENS de PROTECTION

Individuels ou Collectifs

Opérateur(s) :

Opérateur(s) :

Liste Opérateurs entreprise extérieure autorisée à réaliser

opération :

En cas d'accident

téléhonez à

497/23.05.13/PR/CD/OR

AVANT LE TRAVAIL :

PENDANT LE TRAVAIL

APRES LE TRAVAIL

Opérateur(s) :

Opérateur(s) :

Dégager largement de tout matériel combustible ou inflammable

le parcours des conduites traitées

Disposer à portée immédiate les moyens d'alarme et de lutte

contre le feu. Ceux-ci devront comporter au moins un extincteur à

eau pulvérisée de 9 litres et un extincteur approprié à l'extinction

d'un feu relatif aux matériaux de l'environnement et au poste

utilisé pour les travaux.

Désigner une personne instruite des mesures de sécurité

Etablir et faire signer le permis feu

Surveiller les projections incandescentes et leurs points de chute

Ne déposer les objets chauffés que sur des supports ne craignant

pas la chaleur et ne risquant pas de la propager

POMPIERS : 18

INSTRUCTIONS IMPERATIVES DE SECURITE

Vérifier que les appareils sont en parfait état (tension convenable,

bon état des postes, tuyaux …)

Eloigner, protéger ou couvrir de bâches ignifugées tous les

matériaux ou installations combustibles ou inflammables et, en

particulier, ceux qui sont placés derrière les cloisons proches du

lieu de travail.

Eventuellement, arroser le sol et les bâches de couverture.

Si le travail doit être effectué sur un volume creux, s'assurer que

son dégazage est effectif.

Aveugler les ouvertures, interstices, fissures … (sables, bâches,

plaques métalliques …)

Cocher les cases correspondantes à mesure que les précautions seront prises.

497/23.05.13/PR/CD/OR

Maintenir une surveillance rigoureuse pendant 2 heures au moins

après la cessation du travail

Inspecter le lieu de travail, les locaux adjacents et les environs

pouvant être concernés par les projections d'étincelles ou les

transferts de chaleur

497/23.05.13/PR/CD/OR

Fiche d’Instructions : FI_SE_06_FR Indice A

Intitulé : SITUATION URGENCE – FUITE GAZ Le 12/10/17

16/23.03.93/FV/CD/1C



1/2

FICHE D’INSTRUCTIONS

X Dir. Générale X Qualité développement X Comptabilité X Production injection X Production finition

X Administratif et Financier X Qualité fournisseur X ADV X Qualité injection X Qualité finition

X Gestion du personnel X Avance de phase X Maintenance machine X Chefs équipe injection X Chefs équipe finition

X Commercial X Projets X Maintenance outillage X Régleurs injection X Régleurs finition

X Achats X Bureau d’Etudes / Calculs X Réception X Opérateurs injection X Opérateurs finition

X Technique X Méthodes / Industrialisation X Expédition X Informatique X Assurance Qualité

X Production X Productivité X Métrologie X Environnement X Sécurité

X Qualité X Appro. / Ordo. / Lancement X Laboratoire Slovaquie Turquie

1. Situations pour lesquelles cette fiche d’instruction est applicable Lors d’une fuite de gaz nécessitant l’intervention des pompiers.

ATTENTION L’APPLICATION DE CETTE FICHE D’INSTRUCTION NE DOIT

EN AUCUN CAS METTRE EN DANGER LA VIE DU PERSONNEL STEEP

2. EPI Pas d’EPI

3. Mode opératoire

Couper l’alimentation en gaz :

- une vanne d’urgence est située sur le mur extérieur du local régleur. Passez par le

service maintenance NE SURTOUT PAS TRAVERSER LE LOCAL

REGLEUR

- une vanne d’urgence au niveau de l’entrée du personnel femme. Passez par une

sortie de secours dans l’atelier finition

4 Personne a prévenir En cas de fuite : prévenir le responsable maintenance au 284 ou le responsable qualité

environnement sites au 283

En cas d’alarme évacuation : prévenir le Coordinateur

Diffusion pour application

Fiche d’Instructions : FI_SE_06_FR Indice A

Intitulé : SITUATION URGENCE – FUITE GAZ Le 12/10/17

16/23.03.93/FV/CD/1C



2/2


FUITE GAZ Le personnel ne doit pas être mis en danger

ATELIER INJECTION

Local

régleur

Maintenance

ATELIER FINITION

Vestiaire

Femme

BUREAU



Site(s) concerné(s)

X France Slovaquie Turquie Maroc Portugal

Diffusion Processus pour APPLICATION

X P1 X P2 X P3 X P4 X P5 X P6 X P7 X P8 X P9

Diffusion Processus pour INFORMATION

P1 P2 P3 P4 P5 P6 P7 P8 P9

Historique modifications Date Indice Rédacteur Approbateur

Création 08/03/17 OR C.DUCULTY F.VACHER

Ajout du § 6.14 02/08/18 A C.DUCULTY F.VACHER

Procédure SQ : 141

Intitulé :

MANAGEMENT

SECURITE / HYGIENE

Indice : A

R

Page 2 / 20

Procédure SQ 141 Indice A

Le 01/08/18

Intitulé : MANAGEMENT SECURITE ET HYGIENE



PROCEDURE

1/ OBJET :

Cette procédure a pour but d’expliquer la démarche Sécurité Hygiène de l’entreprise Steep Plastique France

2/ ETENDUE :

Cette procédure s’applique sur le site de Saint Maurice de Beynost

3/ REFERENCES :

Code du travail – INRS – Fédération de la Plasturgie (allizée plasturgie) – AFNOR – APSAD – CNAMTS – CARSAT – ECHA

4/ DEFINITION / VOCABULAIRE :

TMS : Trouble Musculo Squelettique

CHSCT : Comité d’Hygiène Sécurité Condition du Travail

SST : Sauveteurs Secouriste du Travail

CARSAT : Caisse d’Assurance Retraite et de Santé au travail

RIA : Robinet d’Incendie Armé

EPI : Equipement Protection Individuel

EPC : Equipement Protection Collective

5/ MATERIEL et IMPRIMES :

document 136 « FORMATION ET NIVEAU COMPETENCE OPERATEUR »

document 174 « CONFIDENTIALITE PROJET »

document 404 « 5 POURQUOI »

document 438 « CONSIGNES SPECIFIQUE SECURITE»

document 450 « FORMATION ARRIVEE NOUVEL EMBAUCHE »

document 468 « PROTOCOLE SECURITE CHARGEMENT DECHARGEMENT »

document 472 « ANOMALIE PROTOCOLE SECURITE CHARGEMENT DECHARGEMENT »

document 475 « CONSIGNE SECURITE INTERNE »

document 490 « PLAN DE PREVENTION »

document 491 « LISTE PLAN DE PREVENTION »

document 493 « CR EXERCICES INCENDIE »

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Le 01/08/18




PROCEDURE

document 497 « PERMIS FEU »

document 498 « CONSIGNES GENERALES SECURITE ENVIRONNEMENT INTERVENANT EXTERIEUR »

document 499 « LISTE CONSIGNATION CONSIGNES GENERALES SECURITE ENVIRONNEMENT INTERVENANT EXTERIEUR »

document 501 « LIVRET ACCUEIL »

document 503 « LIVRET GESTES ET POSTURES »

document 504 « LIVRET TRAVAIL SUR ECRAN »

document 519 « EVALUATION TMS »

document 522 « GESTION DOTATION EPI SPECIFIQUES »

6/ CORPS DE LA PROCEDURE :

Le règlement intérieur de l’entreprise est affiché dans les vitrines prévues à cet effet. Il est sous la responsabilité de la Direction et doit être respecté par l’ensemble du personnel sous peine de sanction.

L’ensemble des données sécurité sont enregistrées sur un réseau spécifique avec accès réglementé.

6.1 VEILLE REGLEMENTAIRE

La veille réglementaire s’effectue grâce à un abonnement annuel avec Alizée plasturgie « ENVIROPLAST ». Cette veille regroupe l’aspect sécurité hygiène et environnement.

6.2 PLAN DE CIRCULATION

Un plan de circulation est établi et affiché dans l’atelier. Il est expliqué lors de la formation à l’accueil. Des affichages au sol sont apposés pour rappel.

6.3 DOCUMENT UNIQUE

Le document unique est remis à jour au minimum une fois par an par la Responsable Sécurité et la Référente Sécurité. Les plans de prévention du personnel de volonté STEEP ou d’obligation administrative sont mentionnés dans le document unique et peuvent apparaître dans le plan d’amélioration si le système documentaire interne est impacté. 6.3.1 TMS

Pour nos nouveaux projets, une évaluation des risques TMS (Troubles Musculo Squelettique)

des membres supérieurs, du dos et des jambes est réalisée suivant des critères définis par la

CARSAT ainsi qu’une évaluation de la pénibilité du poste.

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Le 01/08/18




PROCEDURE

Pour toute nouvelle machine d’assemblage imposant un travail statique debout, un tapis anti

fatigue devra être présent sur le poste. Un stock de tapis sera mis à disposition.

Cette démarche s’applique pour tous les sites de production.

Concernant l’injection simple, une évaluation TMS générique est retenue.

Concernant l’industrialisation de machine/process spécifique, une première évaluation est faite par

le Responsable Amélioration suivant le document 519 lors de la 1ère

phase du projet (RC et/ou

RAP suivant le projet).

Si notre évaluation ne relève aucun risque TMS : tout est OK.

Si notre évaluation relève un risque TMS et que ce risque ne peut être levé du fait de contraintes

techniques, budgétaire … alors il faut prévoir un aménagement du poste (estrade, tabouret

ergonomique, marchepied …) avec l’ensemble de l’équipe projet. Dans ce cas-là une cotation est

de nouveau réalisée lors de la validation des plans de la machine en interne avec

l’industrialisation.

La fiche d’implantation de poste matérialise le matériel défini

Dans ce dernier cas une cotation finale est faite lors du 1er

OF rouge par un membre du CHSCT

(secrétaire). Pour les sites hors France une vidéo peut être demandée.

Les points bloquants peuvent être :

- Force statique prolongée des mains ou des doigts

- Des voyants ou écrans non à hauteur des yeux => mouvement du cou

- Torsion du dos entre chaque opération

- Coude au-dessus du tronc pour des opérations d’assemblage

- Hauteur de prise des pièces et de chargeurs des composants

- Torsion répétée des genoux 6.3.2 Pénibilité

Une évaluation de la pénibilité du poste est faite si nécessaire suivant un référentiel imposé par un

membre du CHSCT (secrétaire) et le référent sécurité à l’aide du document 519

6.5 CHSCT

Le CHSCT se réunit tous les trimestres. Une convocation est envoyée 15 jours avant avec l’ordre du jour. La CARSAT, le médecin du travail et l’inspecteur du travail sont invités à cette réunion. Le compte rendu est affiché sur les tableaux prévus à cet effet. Un bilan annuel CHSCT est réalisé.

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Le 01/08/18




PROCEDURE

6.6 SST – ACCIDENT DU TRAVAIL – CAHIER SOIN – PHARMACIE

Une liste de SST est affichée dans l’atelier et est mise à jour à chaque changement. Tous les accidents de travail sont abordés en réunion CHSCT. Pour les cas les plus graves une analyse des causes est envisagée par les membres du CHSCT suivant le document 404 « 5 Pourquoi ». Un cahier des soins est présent au niveau de chaque pharmacie. La péremption des produits de pharmacie est gérée mensuellement par les Ressources Humaines avec l’aide d’un SST.

6.7 RECYCLAGE SECURITE

Les recyclages à vocation sécurité des personnes et sécurité bâtiments sont intégrés au plan de formation en respectant les périodes de validité. Les recyclages concernent :

- Manipulation extincteurs - Manipulation RIA - SST-CHSCT - Chariot élévateur - transpalette électrique - gerbeur - Pont roulant - Nacelle - Habilitation électrique basse tension

6.8 INCENDIE

Formation RIA Formation extincteur Exercice évacuation Contrôles réglementaires : RIA, extincteur, porte coupe feu, boitier signalétique sortie de secours, trappe désenfumage, signal alarme, borne incendie Plan évacuation Plan intervention

6.9 EPI

Les EPI et EPC sont gérés à l’aide du document 522 « GESTION DES EPI SPECIFIQUES » sur la base d’un standard détaillé dans le document unique en fonction des risques des postes. A chaque dotation le document est signé par le personnel concerné et archivé dans un classeur disponible auprès du service Sécurité. La périodicité, la qualité, la quantité… sont développées dans le document 522. Un affichage est prévu sur certains postes en cas de port obligatoire d’EPI spécifiques.

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Le 01/08/18




PROCEDURE

6.10 CONSIGNE SECURITE

Si nécessaire des consignes sécurité peuvent être rédigées à l’aide du document 475 « CONSIGNE SECURITE »

6.11 EVALUATION DES RISQUES CHIMIQUES Voir procédure SQ 142

6.12 FORMATION DU PERSONNEL

Une formation à l’accueil est donnée par : - la Responsable Sécurité pour le personnel hors opératrice suivant le document 450, document autoporteur pour le déroulement de la formation - les Techniciennes Qualité pour le personnel opérateur suivant le document 136, document autoporteur pour le déroulement de la formation

6.13 CO-ACTIVITE : INTERVENANT EXTERIEUR

Toute personne passant par l’accueil signe un document de confidentialité document 174 et se

voit remettre les consignes générales de sécurité et d’environnement document 498.

S’il n’y a pas nécessité de rédiger un plan de prévention, les consignes générales de sécurité et

d’environnement sont remises au fournisseur extérieur grâce au document 498.

A. PLAN INTERVENTION : travaux supérieurs à 400h/an ou travaux dangereux

Ce plan est rédigé par le Responsable Maintenance de façon annuelle ou ponctuelle à l’aide du

document 490

Voir annexe pour liste des travaux dangereux

B. PERMIS FEU Un Permis feu (document 497) est établi si besoin par le Responsable Maintenance

C. PROTOCOLE DE CHARGEMENT DECHARGEMENT

Afin de répondre à l’exigence du code du travail (Article R.4515-1) nous devons établir un

protocole de chargement déchargement (document 468) dans la démarche de prévention des

risques professionnels avec tous les fournisseurs chargeant ou déchargeant de la marchandise

chez nous.

Ce protocole devra être établi préalablement entre nos fournisseurs / nos clients, leurs

transporteurs affrétés et STEEP Plastique afin de coordonner le bon déroulement des opérations

REPRISE FIA 16

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Le 01/08/18




PROCEDURE

de chargement / déchargement dans nos locaux, ceci dans le but d’assurer la sécurité des

personnes lors de l’intervention.

Les fournisseurs ou le client étant les donneurs d’ordre, ils sont responsables de la mise en place

et de la déclinaison de ce protocole auprès de leurs transporteurs et/ou sous traitants.

Dans la mesure du possible, le protocole devra être signé avant l’opération de chargement /

déchargement, de façon permanente pour les fournisseurs ou clients faisant appel toujours au

même transporteur ou alors de façon ponctuelle pour les fournisseurs ou clients faisant appel à des

transporteurs différents à chaque intervention.

Tous les transporteurs habilités à livrer ou charger de la marchandise devront avoir en leur

possession le protocole signé au préalable. Plusieurs cas sont possibles :

- Le chauffeur a connaissance du protocole et l’a dans sa cabine : tout est ok

- Le chauffeur n’a pas connaissance du document : le document devra être rempli sur

place par le chauffeur en double exemplaire ;

o soit la prestation est effectuée de façon répétitive (même marchandise / même

camion / même mode opératoire …) et dans ce cas là le protocole est

permanent

o soit la prestation est ponctuelle et dans ce cas là le protocole est effectué de

manière unitaire et ponctuelle en intégrant le maximum d’informations sur la

livraison concernée.

Le protocole de chargement déchargement doit être présent dans la cabine du chauffeur ; en cas de

doute le service expédition ou réception doit vérifier la présence du document signé dans sa

cabine.

Nous nous réservons le droit de refuser la prestation en cas de non respect de nos consignes

de sécurité internes.

Si le chauffeur refuse de signer le document ou si le donneur d’ordre ne se conforme pas à

l’établissement préalable du document quand cela est possible (réception de moule, de

machine …), le contact STEEP responsable de l’opération devra envoyer le document 472

« ANOMALIE PROTOCOLE SECURITE » complété au transporteur et au donneur

d’ordre pour information.

Une copie sera également transmise au service Qualité fournisseur afin que celui-ci établisse une

non conformité officielle en cas de nécessité ou de récidive.

NB : la demande préalable d’envoi du protocole peut être faite lors de la commande de matériel

ou lors de l’envoi du dossier DAQ (pour l’équipe projet)

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Le 01/08/18




PROCEDURE

6.14 ACCIDENT ENVIRONNEMENTAUX

Pour tout incident de la responsabilité de l’organisme pouvant avoir un impact sur l’environnement, une information sera faite à l’inspection des installations classées.

.

Fiche d’Instructions : FI_SE_04 Indice OR

Intitulé : SITUATION URGENCE DEVERSEMENT ACCIDENTEL Le 26/03/13

16/23.03.93/FV/CD/1C

Ce document est la propriété de STEEP Plastique et ne peut être reproduit ou communiqué tout ou partie sans son autorisation

1/2


X Dir. Générale X Qualité développement X Comptabilité X Production injection X Production finition

X Administratif et Financier X Qualité fournisseur X ADV X Qualité injection X Qualité finition

X Gestion du personnel X Avance de phase X Maintenance machine X Chefs équipe injection X Chefs équipe finition

X Commercial X Projets X Maintenance outillage X Régleurs injection X Régleurs finition

X Achats X Bureau d’Etudes / Calculs X Réception X Opérateurs injection X Opérateurs finition

X Technique X Méthodes / Industrialisation X Expédition X Informatique X Assurance Qualité

X Production X Productivité X Métrologie X Environnement X Sécurité

X Qualité X Appro. / Ordo. / Lancement X Laboratoire Slovaquie Turquie

1. Situations pour lesquelles cette fiche d’instruction est applicable

Tous déversements de liquide autre que de l’eau.

2. EPI Mettre les lunettes de protection et les gants avant l’intervention

3. Mode opératoire - Si possible évacuer le contenant fuyard le plus rapidement possible sur un bac de rétention approprié. - Utiliser les absorbants à disposition pour juguler l’écoulement au sol, - Puis récupérer le liquide à l’aide des absorbants, - Mettre les absorbants usagés dans un sac poubelle disponible dans le kit d’intervention.

4. Personnel à prévenir Prévenir le responsable qualité environnement sites : tel 283 ou le responsable assurance qualité environnement : tel 708

5. Traitement des déchets Le stockage et le traitement des déchets sont validés par le responsable qualité sites, ou le responsable assurance qualité environnement. En leur absence les déchets sont stockés dans le local régleur dans le conteneur DID.

Diffusion pour application

Fiche d’Instructions : FI_SE_04 Indice OR

Intitulé : SITUATION URGENCE DEVERSEMENT ACCIDENTEL Le 26/03/13

16/23.03.93/FV/CD/1C

Ce document est la propriété de STEEP Plastique et ne peut être reproduit ou communiqué tout ou partie sans son autorisation

2/2


EP

I

MO

DE

O

PE

RA

TO

IRE

1.

2.

3.

4. 5. Local régleur

�� Tél : 283 ou 708

DEVERSEMENT ACCIDENTEL

FI_SE_04_or_FR

Intitulé : COUPURE ELECTRIQUE

16/23.03.93/FV/CD/1D



1/2 FICHE D’INSTRUCTIONS FI : SE 12 Indice : OR

Site(s) concerné(s) X France Slovaquie Turquie Maroc Portugal

Diffusion pour Application X P1 X P2 X P3 X P4 X P5 X P6 X P7 X P8 X P9

Diffusion pour Information P1 P2 P3 P4 P5 P6 P7 P8 P9

Historique des modifications Date Indice Rédacteur Approbateur

Création 20/09/18 OR CD PR

1. Situations pour lesquelles cette fiche d’instruction est applicable Lors du déclenchement de l’alarme évacuation nécessitant l’intervention des pompiers donc

les coupures électriques.

ATTENTION L’APPLICATION DE CETTE FICHE D’INSTRUCTION NE DOIT EN

AUCUN CAS METTRE EN DANGER LA VIE DU PERSONNEL STEEP

2. EPI

Pas d’EPI.

3. Mode opératoire

Les personnes habilitées déterminées dans le plan d’urgence (les serres files) doivent

déclencher le boitier ou le bouton de coupure électrique.

4. Personne à prévenir

Prévenir le coordinateur.

Intitulé : COUPURE ELECTRIQUE

16/23.03.93/FV/CD/1D



2/2 FICHE D’INSTRUCTIONS FI : SE 12 Indice : OR

Bureau

injection

Bureau /

atrium

Chaufferie

Bureau

Standard

COUPURE ELECTRIQUE

FI_SE_FR_12_or

Bureaux

Bureau Standard

Boitier disponible à

chaque étage, sous-sol

compris, au niveau

des Toilettes

Bureau

injection

Chaufferie

1. PLAN URGENCE

QUOI ? QUI ?

APPELER SECOURS INTERNE

Le N°503 appelle tous les coordinateurs ; Le

1er

qui répond est le Coordinateur

responsable de l’évacuation

Tout le personnel

GERER EVACUATION Coordinateur

RECUPERER LA MALLETTE SECURITE

Bureau régleur dans placard chef atelier Coordinateur

ALERTER SECOURS EXTERNE

Fiche message d’alerte dans mallette Coordinateur

COUPER LE GAZ (2 vannes) Personnel désigné par le

coordinateur

COUPER ELECTRICITE Les serres files

DEBRAYER LES PORTAILS (3 portails) Personnel désigné par le

coordinateur

ACCUEILLIR LES SECOURS Coordinateur

FOURNIR LA MALLETTE D’INTERVENTION

AUX SECOURS Coordinateur

GUIDER LE PERSONNEL Guide file

S’ASSURER DE L’ABSENCE DE PERSONNEL

DANS L’ENTREPRISE Serre File

LE SERRE FILE FAIT UN RETOUR

D’INFORMATION DE L’ABSENCE DE

PERSONNEL DANS LES ZONES DEFINIES

Point à faire au point de rassemblement

Coordinateur

GESTION DES BLESSES SST

4. ROLE SERRE-FILE

Il doit veiller lors d’une évacuation qu’aucune personne ne reste dans la zone

ou à l’étage dont il a la charge.

Ses missions :

� Il coupe d’électricité (vois FI_SE_12 disponible avec les boites à brassard

� Il s'entend avec le guide-file sur l'itinéraire à emprunter (à l’opposé du

sinistre)

� Il fait le tour de la zone définie (voir plan en annexe), des locaux vides en

fermant les portes et les fenêtres, afin de s'assurer qu’il n’y ait personne,

en étant particulièrement vigilant dans les toilettes, les vestiaires, les

salles de réunions, ou autres locaux techniques...

� Il s'assure que tous les visiteurs, entreprises extérieures ont bien été

évacués.

� Il ferme la marche, et empêche les personnes de revenir en arrière ou

sur les lieux du sinistre

� Il participe à la fluidité du personnel jusqu’au point de rassemblement

Une fois au point de rassemblement :

� Il rend compte au coordinateur de l'évacuation complète de sa zone

ACTIONS SERRE FILE

� S’IDENTIFIER AVEC SON BRASSARD FLUO

� FAIRE LE TOUR DE LA ZONE DEFINIE POUR

S’ASSURER DE l’ABSENCE DE PERSONNE

� FERMER LES PORTES / LES FENETRES EN SORTANT

� REJOINDRE LE POINT DE RASSEMBLEMENT

� INFORMER LE COORDINATEUR SI PERSONNE EN

DANGER

Liste des produits présents dans l’établissement

Produits Matières premières 243 THREADLOCKER Polyamide 66 Chargé 20% FV NOIR

ACTIVA FUTUR 9000 5W30 Polyamide 66 Chargé 25% FV NOIR

ACTIVA FUTUR 9000 5W30 DIESEL Polyamide 66 Chargé 30% FV Naturel

ACTIVATEUR CYANO Polyamide 66 Chargé 30% FV NOIR

ADBLUE Polyamide 66 Chargé 35% FV NOIR

ADHESIF COURROIES FPS Polyamide 66 Amélioré choc naturel

AGENT DESSICANT SYLOBEAD MS 564C Polyamide 666 Amélioré choc NOIR

ARALDITE 2013 GB RESIN Polyarylamide chargé 20% FV Naturel

ASSA ABLOY - HYDRAULIC OIL - BIO SYN 15 n°53230112-0007 Polybuthylène téréphtalate FV30 Nat

BLEU DE PRUSSE Polybuthylène téréphtalate FV20NOIR

CAF3 Polycarbonate chargé FV Naturel

CALDUST 1100 Polycarbonate NOIR

CARBOROD CrMO2 BAGUETTE POUR SOUDAGE Polycarbonate VERT

CLEAR LAQUER 569-307-0001 Alliage Polycarbonate - ABS

CLEAR MOULD PROTECT Polycarbonate viscosité moyenne

COLLE PVC ref 59702 ZP Polyéthylène basse densité Naturel

COLLE REFRACTANTE Polyéthylène Haute densité Naturel

COLOR SPRAY PAINT GRIS 01699 Polyacétal copolymère naturel

COLORJELT JAUNE BRILLANT 1023 Polyacétal copolymère nat. Téflon

COLORJELT ROUGE BRILLANT 5721 Polyacétal homopolymère naturel

CONTACT CLEANER Polymère chargé 30% Fibre de verre

COPPER PASTE - LUBRIFIANT Polyacétal homopolymère nat. UV

CREME A RECURER Polypropylène copolymère Naturel

DB Citron Polypropylène chargé 30%FV Naturel

DECAPANT AEROSOL Polypropylène chargé 40%Talc NOIR

DEFI COLOR BLEU BILLON Polypropylène homopolymère Naturel

DEMOULANT 870 Polyphénylène d'éther 20%FV NOIR

DETERGENT POUR LES MAINS Polyphénylène d'éther 30%FV NOIR

DILUANT PEINTURE UNIVERSEL Polysulfure de phénylène FV40 MIN25

DIMAFIX SPRAY PPTD20 NATUREL

DUST OFF 67 PPTD20 NOIR

DW 312 BAGUETTE POUR SOUDAGE Polypropylène 30% Talc NOIR

DYNATECH VIVACERAM Polyuréthane 60 shore D Naturel

ECO LEAK FINDER Polyuréthane 70 shore A Naturel

ECOCUT ER 202 Polyuréthane 85 shore A Naturel

ESIL 10/10 Polyuréthane 90 shore A Naturel

ETIQUETTE BLEUE GRAISSE BELLEVILLE PVC Souple NOIR

F18 ISOCYANATE Elastomère 74 shore D Naturel

F18 POLYOL Polyamide 66 prot. Chaleur NOIR

F19 (XP 3641/1) ISOCYANATE Polyamide 66 chargé 20% FV Naturel

F19 (XP 3641/1) POLYOL Polypropylène copolymère NOIR

F2 SPECIAL CONTACTS Polypropylène chargé 30%FV NOIR

FAST DRY DEGREASER Polyamide 11 Plastifié NOIR

FASTCAST F23 PART A Polyamide 12 Naturel

FENWICK LF DOT 4 Polyamide 12 NOIR

FENWICK TH Polypropylène 30% Talc GRIS OURAGAN

FILAMENT PET IMPRESSION 3D PA6FV20-MD20 NOIR

FILAMENT PLA IMPRESSION 3D PA6FV10-MD20 NOIR

FLUIDE POUR LE TRAVAIL DES METAUX ARNITE TV4 240 NATUREL

FREEZE 75 AEROSOL P/E-EPDM NOIR

FREINAGE MOYEN Polyamide 66 chargé 35% FV Naturel

GALVA BRILLANT 5811 Polyamide 46 NAT Viscosité faible

LISTE ISSUE DE SEIRICH Polyamide 46 NAT Viscosité moyenne

GEBAJOINT Polyamide 6 chargé 30% minéral NOIR

GEL DE SILICE, bleu Polyamide 66 Chargé 30% FV teinté

GEL P7 6531 Polyamide 66 Chargé 30% FV teinté

GRAISSE MO/3 Polyamide 66 Chargé 30% FV teinté


Produits Matières premières GRAISSE MO/4 Polyamide 6 Chargé 35% FV NOIR

GRAISSE SILICONE 500 PP copo. chargé 30% minéral naturel

GRIPCOTT - PATE DE MONTAGE Polyamide 6 Chargé 30% FV NOIR

HEAVY DUTY CLEANER FLUID PP GF 30 NOIR

HIGH TEMPERATURE GREASE AMNG8 TLD NOIR

HUILE DE COUPE 3C ABS 3904 MAGNUM

HUILE DE COUPE SPECIALE FILETAGE 5421 ESTOMID 20PR1N

HUILE DE COUPE UNIVERSELLE ref 9695500-0042-5556 ESTOMID 20PR1

HUILE FINE 121 ESTOMID R12V10N

HUILE SPECIALE OF SW-32 ESTOMID R12V4 N

HUILE VASELINE PP GF 30 NOIR

INDUSTRIAL COATING RAL 7032 K300

INE SUPPER - Electrode enrobée pour soudage à l'arc ME300Z NOIR

JAVEL 2,6% IXEF 1022

JS 545 - 22565 GREY AR 36 NOIR

KAESER FLUIDE DE REFROIDISSEMENT POUR COMPRESSEUR A VIS RISLAN BMNOP40 NAT

KLUBERSYNTH GE 46-1200 1144 N02

LAQUE BRILLANTE RAL 4005 AS 30 BK NOIR

LBRIFIANT RENEP GLC 150 AR 34 NATUREL

LEAK DETECTOR AEROSOL POLYLAC PA 707 NAT

LIQUIDE DE FREIN ABS NATUREL

LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT -35°C PSA C715-12 Naturel

LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT TYPE D -35°C FERMAPOR K31A 9260 28

LIQUIDE DE REFROIDISSEMENT UNIVERSEL FERMAPOR K31B Diphenylméthane

LOCTITE 222 FORPRENE 6MD 901A55 NOIR

LOCTITE 243 RISLAN BMNOP40 NOIR

LOCTITE 270 TECHNYL A218 V35 Naturel

LOCTITE 270 Polypropylène chargé 30%FV gris ora

LOCTITE 406 STANYL TW341 Naturel

LOCTITE 407 PP-EPDM T26

LOCTITE 4090 GRILON PV53H-HZW 7030/10

LOCTITE 431 GRILON PV53H-HLT 7031/5

LOCTITE 480 GRILON PV53H-HZQ 7037/23

LOCTITE 496 STAMYLAN PHC31-81 NATUREL

LOCTITE 542 VENYL 630M-8139

LOCTITE 567 ME232U-8229

LOCTITE 577 RISLAN AZM30 NAT

LOCTITE 5920 AKULON K223 HM6 NOIR

LOCTITE 5926 SILICONE BLEU ME365U

LOCTITE 601 AKULON K224 HG6 NOIR

LOCTITE 603 GRILON BGZ-30/2 JAUNE 6905

LOCTITE 641 GRILON PVS 3H UV TRAMONTANE HZE

LOCTITE 7100 FORPRENE 65VS9ZA65 NOIR

LOCTITE SI 5135 HOSTALEN YD 50G NATUREL

LOCTITE SI 5399 GRILON BGZ-30/2 NOIR 9922

LOTION LAVANTE POUR LES MAINS ULTRAMID B3WG7 NOIR

LUB 21 K-FHGM24 T30306

LUB COUP II RISLAN AMNOP40 NAT

LUB MA6 0W30 G10/0246 AKULON K224-LG6 UV

LUBRIFIANT RENEP 68 KN AKULON K224 LG6 UV NOIR

LUBRIFIANT RENEP GLC 68 ULTRAMID A3WG6 NOIR

MAGISTER GEL WC DETARTRAGE ULTRAMID A3WG6 NATUREL

MASTIC BAIN & CUISINE DURETHAN AKV 30 NOIR

MASTIC COLLE MS POLYMER - BIZ 710 209 GRILON TSG 30 NOIR

MAXINET NETTOYANT DURETHAN AKV 35 NOIR

METALNET GRILON TSG 35 NOIR

MICROLUBE GB0 ASA LURAN S778 T NOIR FXT


Produits Matières premières MIL'S MV 46 S SEBS ONFLEX SK 70A 3E1726 NOIR

MOBIL VELOCITE OIL NO 6 RISLAN AMNOP40 NOIR

MOLYKOTE 1000 PASTE PPO NORYL GTX 974 NOIR

MoS2 SUPER LONGTERM GREASE ULTRAMID A3WG7 NOIR

MULTI GREASE PA 6 GRILON BG-35 (P) 9832

MULTIMARQUEUR TOP BLEU 801806 PP GF 42 NOIR

MULTIMARQUEUR TOP ROUGE/ORANGE 801803 PP COPO NOIR

MULTIS EP 0 PP GF 20 NOIR

NEOMAT F NETTOYANT POUR AUTO-LAVEUSES LSR 3070/40 A

NEOMAT INDUSTRIE DECAPANT SOLS LSR 3070/40 B

NETTOYANT VITRES ET SURFACES FORPRENE 6 NM901 A65 NOIR

NEUTRAFILM H 55 AEROSOL STANYL TW200 NOIR

ORAFLON 705 TOSI 895 40 D 2000

ORANET B1 GRIVORY HTV-5H1 NOIR 9205

OUATOR A PPA GRIVORY HTV-3H1 NOIR 9205

OUATOR M GRIVORY HT2V-3H NOIR 9205

OVERCORD R92 BAGUETTE POUR SOUDAGE PA 6.6 TECHNYL A218 NATUREL

OWATROL-TRANSIL MULTIFONCTIONS ref 703 PP 30%FV JAUNE 6951

PATE DE MONTAGE ALU HOSTACOM M2U08 NOIR

PATE DE MONTAGE CUIVRE PPTD20 NOIR

PATE SILICE PUR GD 265 LSR 3013/70 A

PEINTRE DE RETOUCHE (RAL 6014, RAL 8002) LSR 3013/70 B

PEINTURE (GRIS, BLEU, JAUNE, BLANC, NOIR) ARNITE TV4 441 NOIR

PEINTURE DE MARQUAGE ORANGE 633504 PA6V35 NOIR 31N HAUTE FLUIDITE

PEINTURE DE RETOUCHE (GRIS ref 3994, MARRON ref 2827) PA66 A218V30 NOIR 34NG

PEINTURE RETOUCHE MT 0994 (RAL 9016, RAL 9005, RAL 3000, RAL 5008) PP/SEBS - TOSI 431 65A 2000

PENETRATING OIL ENFLEX VL 12165A 900T2

PIPE SEALANT 577 SEBS ONFLEX SKE 70A 3S1726 NOIR

POUDRE DECAPANTE PA66 30%FV NOIR

PROFESSIONAL DEGREASER ASA LURAN S777 K SW35877 Q35

PROTECTIVE FG-PRODUIT ANTI CORROSION TEFABLOC TI 623 30A W001

PU HOT CLEANER PRODUIT DE NETTOYAGE LSR 3015/70 A

PYROPEN REFILL ZYTEL 151L NC10 NAT

R20 AGENT DE DEMOULAGE LSR 3015/70 B

RAPID PURGE 5540 PP EPDM T20

RENOLIN CLP 220 grilon BG-50 FC noir 9832

RENOLIN EXTRA 10S P/E EPDM NOIR

RENOTHERM 340S TOSI 431 70 A

RSF 816 RESINE CRASTIN SK605BK

SAN ECO PP-EPDM TD20 FLUIDITE 7

SANSIL AB FORPRENE 6Z0901 A50 NOIR

SCRATCH GEL 40%FV NOIR

SILICONE 7070+ A218G V30 NATUREL

SILVER 400-E BAGUETTE POUR SOUDAGE TECHNYL A217 NAT

SITOSEC FPS TOSI 896 50 D 2000 NOIR

SOUDURE TIG/MIG (fil pour soudage) PP COPO GP128

SPECINET BIO FLUIDE SW 3 BV PP COPO GP157

SPRAY HUILE DE COUPE HAUTEMENT PERFORMANT DAR 50 VISCO Polyamide 6 Chargé 35% FV NOIR

STOP GAS SYSTEM BUTANE (gaz chalumeau) THERMOLAST TCOCOZ B102

SUPER ADHESIVE GREASE Polyamide 6 Chargé 35% FV NOIR

SUPER DEGRIPPANT 5021 GRILAMID LV3H NATUREL

SUPER DEGRIPRONT GRILON A70 GF30 H BLACK

SUPRANOX 316L BAGUETTE POUR SOUDAGE GRILAMID LV3H GREY 9274

TASKI JONTEC CERAMICA F4n - Nettoyant sols PP COPO NOIR 12081N

TASKI SANI CALC W3B - Détartrant nettoyant sols TECHNYL A217 NOIR

TASKI SPRINT MAGNUM PIN E1H P/E FLUIDITE 17

TEVIER VASELINE THERMOLAST V TV6VNZ


Produits Matières premières THERMOLUB SP (PATE DE MONTAGE) PPGF20 NOIR

TOUTES TEINTES RAL 5015 ref 349-3269 TECHNYL A218 NOIR

TRAITVITE TOUTES TEINTES (BLEU, BLANC) TECHNYL A218V15 NOIR

TRIBOLINE LUBRIFIANT PE TECHNYL A218V20 NATUREL

TRIFLOW TECHNYL A218V20 NOIR

WHITE LITHIUM GREASE TECHNYL A218V25 NOIR

ZERICE S100 PA66FV30 NATUREL

PA66FV30 NOIR

PA66FV35 NOIR

CYCOLAC G101 SABLE

TECHNYL A218V50 NOIR

ZYTEL 70G20 NOIR

ZYTEL 70G30 NAT

ZYTEL 70G30 NOIR

ZYTEL 70G35 NOIR

ZYTEL 70G50 NOIR

ZYTEL 80G33

TECHNYL B230 NAT

TECHNYL B238 NOIR

IXEF 5002

RONFALIN TX59 NAT

ARNITE TV4261 T/X

ARNITE TV6240 NOIR

ARNITE T06202 NATUREL

ARNITE TV6241T/X NOIR

MAKROLON 8035 NAT

MAKROLON 8345 NAT

CYCOLOY C1000

MAKROLON 2805 NAT

CALIBRE POLYCARBONATE

LEXAN 940 BLEU

TERLUX 2802 TR TRANSPARENT

LEXAN 940 NOIR

LEXAN 940 VERT

LUPOLEN 71

HOSTALEN GC7260 NAT

HOSTAFORM C2521

HOSTAFORM C9021 TF

SNIATAL M4 NAT

POM 100PNC10 NAT

POM 107PNC10 NAT

DELRIN 500PNC10 NAT

MELANGE MAITRE CONC HUILE

HOSTALEN PPH 1850 NATUREL

HOSTALEN PPR1042

HOSTALEN PPU1752 NOIR

HOSTACOM XM3U08 NOIR

STAMYLAN P 83MF90 NAT

HOSTACOM G3N01 NAT

HOSTACOM G3U01 NAT

HOSTACOM G3U01 NOIR

ADDILENE H511V30 GRIS N131

DAPLEN 62G20

VECTRA A130 NAT

HIGLASS PF 062/03 NOIR

1100 NOVOLEN NAT

NORYL GFN2 NOIR


Produits Matières premières NORYL GFN3 NOIR

RYTON BR111 NOIR

PRIMEF 7002 NOIR

HOSTACOM M2N11 NAT

HOSTACOM M2U08 NOIR

HOSTACOM M4N01 NAT

HOSTACOM M4U04N NOIR

HOSTACOM XM2U16 GRIS OURAGAN

VESTYRON 620

STYROSUN SUN4400

ELASTOLLAN C60D

TPU NATUREL

ELASTOLLAN C85A

ELASTOLLAN C90A

EVICOM EP50/5 NOIR

ARNITEL EL740

RILSAN BZM30 NAT

NIPLENE T20

NIPLENE F30 AGR NATUREL

ARC 36 NATUREL

1004 A 00 NATUREL

PP HOMO H357-09 RSB

PP 40% TALC NOIR

CYCOLAC GPM 5500 S

R12 V5 NOIR

PA6V35 HF

GG300UB GRIS 8147

ACRIFIX 98661

Documents

Pièce-jointe n°18 - Internet des services de l’État