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PPlan lan PParticulierarticulier de de
MMise en ise en SSûretéûreté
P
S
P
MCaractéristiquesCaractéristiques
PPlan lan PParticulier de articulier de MMise en ise en SSûretéûreté
L’école doit assurer la sécurité des élèves :
La sécurité incendie
L’entretien des locaux
La protection des élèves face à un accident majeur
PPlan lan PParticulier de articulier de MMise en ise en SSûretéûreté
Un plan
particulier
de mise en sûreté
PPlan lan PParticulier de articulier de MMise en ise en SSûretéûreté
L’accident majeur…
C'est un événement d'origine : naturelle, technologique, ou humaine
qui cause de très graves dommages à un grand nombre de personnes, aux biens et à l'environnement.
TempêteInondationSéismeNuage toxique…
PPlan lan PParticulier de articulier de MMise en ise en SSûretéûreté
L’accident majeur…
provoque une situation de crise. Demande la mise en place de moyens
exceptionnels. Les écoles et établissements se doivent
donc de s'y préparer.
PPlan lan PParticulierarticulier de de
MMise en ise en SSûretéûretéÉlaborationÉlaboration
Constituer le groupe "risques Constituer le groupe "risques majeurs" de l’école ou de majeurs" de l’école ou de
l’établissementl’établissement
il doit être constitué de représentants de toutes les catégories de personnels, des parents d’élèves et des élèves (selon l’âge) et si possible d’un représentant de la municipalité.
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Étudier la vulnérabilité de Étudier la vulnérabilité de l’école ou de l'établissementl’école ou de l'établissement
par rapport à l’environnement
pour identifier les risques, il importe de se référer au dossier départemental des risques majeurs (DDRM) et au dossier communal synthétique (DCS) s'il existe.
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Étudier la vulnérabilité de Étudier la vulnérabilité de l’école ou de l'établissementl’école ou de l'établissement
par rapport à l’environnement DDRM et DCS sont consultables en mairie, ils
font référence notamment : à la proximité d’une installation industrielle utilisant
des produits chimiques, d’un dépôt de liquides inflammables, d’une station service …,
à la proximité d’une autoroute, d’une route, d’une voie ferrée, d’une voie fluviale … sur laquelle circulent des camions, des wagons … transportant des produits dangereux,
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Étudier la vulnérabilité de Étudier la vulnérabilité de l’école ou de l'établissementl’école ou de l'établissement
par rapport à l’environnement DDRM et DCS sont consultables en mairie, ils font
référence notamment :
22à une zone inondable (cours d’eau, remontée de nappes, submersion marine …),
à une zone soumise à des mouvements de terrains : (glissements ou effondrements de terrains ).
Étudier la vulnérabilité de Étudier la vulnérabilité de l’école ou de l'établissementl’école ou de l'établissement
par rapport aux structures des bâtiments
localiser les façades exposées aux différents risques repérés :
L’état des menuiseries, la présence de grandes baies vitrées, les structures en préfabriqués, les auvents, les préaux, les abris…,
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Constitution d’une zone de sûreté
un ensemble de locaux (salles de classe, …) dans lesquels les élèves et le personnel sont mis à l’abri pendant l’alerte ( il faut compter 1 m 2 par personne hors surfaces couvertes par le mobilier)
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Constitution d’une zone de sûreté
comprenant des toilettes avec point d’eau si possible (s’il n’y a pas de toilettes prévoir seau et sachets plastique solides, s’il n’y a pas de point d’eau prévoir de l’eau en bouteilles )
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Constitution d’une zone de sûreté
équipée si possible d’un poste téléphonique (ligne interne) : le directeur d’école ou le chef d’établissement (accompagné de collaborateurs) doit rester en contact permanent avec la ou les zone(s) de mise à l’abri.
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Constitution d’une zone de sûreté pour la cellule de crise
interface entre l’école ou l’établissement et l’extérieur.
répondre à toutes les demandes de renseignements émanant des autorités.
être équipée d’au moins un moyen de communication : téléphone, fax, connexion à Internet.
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Éléments à prendre en compte pour le choix des lieux, éviter:
33les salles de classes situées du côté des industries, des voies de communication …,
les salles de chimie (odeurs), de SVT (si présence d’animaux, de produits, …) en raison d’éventuelles allergies, de malaises …,
les salles contenant du matériel qui pourrait être à l’origine d’accidents,
les ateliers avec les machines : se rabattre vers les salles attenantes.
les gymnases, peu étanches en raison de systèmes d’aération et de ventilation importants. De plus, en cas de forte tempête, les toitures sont particulièrement vulnérables.le regroupement d’un trop grand nombre d’élèves dans un même local (ex : salle de restaurant) : un élève ou un adulte peut, suite au stress engendré par l’accident ou la catastrophe avoir un comportement qui pourrait créer une situation difficilement gérable.
Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Éléments à prendre en compte pendant le temps d’enseignement :
privilégier le regroupement de 2 classes par salle afin qu’il y ait 2 enseignants par groupe d’élèves(en cas d’impossibilité en raison de salles de classes trop petites, il est possible de mettre 3 classes dans 2 salles communiquant entre elles).
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Éléments à prendre en compte pendant le temps d’enseignement
utiliser éventuellement le CDI (livres, vidéo…, permettant de s’occuper plus facilement), les salles d'informatique…, (si bien situés).
réserver les couloirs comme zones de circulation (sauf cas particuliers).
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Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Éléments à prendre en compte pendant le temps d’enseignement :
33privilégier le regroupement de 2 classes par salle afin qu’il y ait 2 enseignants par groupe d’élèves(en cas d’impossibilité en raison de salles de classes trop petites, il est possible de mettre 3 classes dans 2 salles communiquant entre elles).
utiliser éventuellement le CDI (livres, vidéo…, permettant de s’occuper plus facilement), les salles d'informatique…, (si bien situés).réserver les couloirs comme zones de circulation (sauf cas particuliers).
Déterminer l’emplacement de Déterminer l’emplacement de la zone de mise à l’abrila zone de mise à l’abri
Éléments à prendre en compte en dehors des heures d’enseignement
(pour le second degré) : prendre des dispositions spécifiques aux
activités considérées. en informer les personnes concernées.
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Élaborer le plan de mise à Élaborer le plan de mise à l’abril’abri
Matérialiser sur un plan de l’école ou de l’établissement :
la délimitation de la ou des zone(s) de mise à l’abri, de la cellule de crise,
les chemins d’accès à ces zones et à ces locaux,
tous les accès possibles pour les secours, tous les organes de coupure (ventilation).
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Élaborer le plan de mise à Élaborer le plan de mise à l’abril’abri
Réaliser un affichage visible de tous : du plan des locaux de mise à l’abri, des chemins d'accès à ces locaux.
Prévoir un signal d’alerte. distinct du signal d’évacuation en cas
d’incendie connu de tous.
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Élaborer le plan de mise à Élaborer le plan de mise à l’abril’abri
Répartir les rôles44
Les missions de chacun sont à déterminer en fonction des caractéristiques de l’école ou de l’établissement.
Il convient :de prévoir le cas échéant des remplaçants afin de pallier les absences. d’établir la liste des secouristes de l’école ou de l’établissement (élèves et adultes)
Afin d’être le plus efficace possible, il est indispensable de bien répartir les rôles en tenant compte des compétences.
Élaborer le plan de mise à Élaborer le plan de mise à l’abril’abri
Élaborer les modalités d’une éventuelle évacuation
dans une zone éloignée de l’école ou de l’établissement
décidée par le préfet.
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Élaborer le plan de mise à Élaborer le plan de mise à l’abril’abri
Informer les élèves, les personnels et les familles
44Il convient d’informer les élèves, les personnels et les familles de l’existence du plan.La connaissance du dispositif doit permettre d’éviter des effets de panique, de déplacements inutiles et dangereux en cas d’accident.
Il peut être opportun d’élaborer un programme pédagogique qui pourrait permettre de faire connaître aux élèves :
les risques qui menacent la commune (école), le département (collège), la région et au delà (lycées),les mesures de sauvegarde pour se protéger de ces risques et en particulier le signal national d'alerte (SNA),l'organisation de l’école, de l'établissement en cas d'accident majeur.
Transmettre à la mairie et aux Transmettre à la mairie et aux autorités académiquesautorités académiques
transmettre un exemplaire aux l’autorités selon les modalités suivantes : la commune les écoles à l’inspecteur de circonscription,
les collèges à l’inspecteur d’académie, les lycées au recteur.
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Réaliser des exercices et Réaliser des exercices et simulations afin de valider le simulations afin de valider le
projetprojet
de manière progressive, avec, à chaque fois, un objectif
précis afin de faire acquérir les réflexes nécessaires
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Réaliser des exercices et Réaliser des exercices et simulations afin de valider le simulations afin de valider le
projetprojet
vérifier par exemple que : chacun a bien repéré l’endroit où il doit se
rendre quel que soit le moment de la journée,
la communication passe bien entre la cellule de crise et les zones de mise à l’abri,
les élèves et usagers présents dans l’école ou l’établissement au moment de l’alerte ont bien été recensés.
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Actualiser régulièrement le Actualiser régulièrement le documentdocument
Au début de chaque année scolaire, il sera nécessaire de mettre à jour les informations relatives :
aux élèves, aux personnels,
et de prendre en compte, le cas échéant, les changements d’organisation intervenus.
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Actualiser régulièrement le Actualiser régulièrement le documentdocument
L’information aux familles doit également être renouvelée.
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Retour d’expérienceRetour d’expérience
Faire un retour d'expérience, c'est dire réussites et défaillances, ce qui est améliorable et ce qui ne peut l'être que difficilement.
Le progrès en matière de sécurité dépend beaucoup d'un retour d'expérience bien conduit.
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Retour d’expérienceRetour d’expérience
Chaque année, le plan est présenté au conseil d’école, soumis au conseil d’administration de l’établissement et à la commission d’hygiène et de sécurité lorsqu’elle existe.
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