Polluants « émergents » dans l’air ambiant - anses.fr · 2 Les polluants actuellement réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air avec des objectifs de protection

Édition scientifiqueJuin 2018

Polluants « émergents » dans l’air ambiant

Identification, catégorisation et hiérarchisation de polluants actuellement non réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air

Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective

Édition scientifiqueJuin 2018



Avis de l’Anses Rapport d’expertise collective

Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail, 14 rue Pierre et Marie Curie, 94701 Maisons-Alfort Cedex Téléphone : + 33 (0)1 49 77 13 50 - Télécopie : + 33 (0)1 49 77 26 26 - www.anses.fr

Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

Le directeur général Maisons-Alfort, le 22 juin 2018

AVIS de l’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation,

de l’environnement et du travail

relatif à « l’identification, la catégorisation et la hiérarchisation de polluants actuellement non réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air »1

L’Anses met en œuvre une expertise scientifique indépendante et pluraliste. L’Anses contribue principalement à assurer la sécurité sanitaire dans les domaines de l’environnement, du travail et de l’alimentation et à évaluer les risques sanitaires qu’ils peuvent comporter. Elle contribue également à assurer d’une part la protection de la santé et du bien-être des animaux et de la santé des végétaux et d’autre part à l’évaluation des propriétés nutritionnelles des aliments.

Elle fournit aux autorités compétentes toutes les informations sur ces risques ainsi que l’expertise et l’appui scientifique technique nécessaires à l’élaboration des dispositions législatives et réglementaires et à la mise en œuvre des mesures de gestion du risque (article L.1313-1 du code de la santé publique).

Ses avis sont publiés sur son site internet.

L’Anses a été saisie le 30 septembre 2015 par la Direction générale de la santé (DGS), la Direction générale de l’énergie et du climat (DGEC) et la Direction générale de la prévention des risques (DGPR) pour la réalisation de l’expertise suivante : identification de polluants de l’air ambiant non réglementés et potentiellement préoccupants pour la santé et l’environnement.

1. CONTEXTE ET OBJET DE LA SAISINE

L’évolution des technologies peut avoir comme conséquence un accroissement des émissions ou des concentrations dans l’air ambiant de certains polluants peu ou pas émis jusqu’à présent. De même, l’évolution des connaissances contribue à mettre en évidence une présence significative ou croissante dans l’air ambiant de certains polluants, ou de nouveaux effets toxiques sur la santé et/ou l’environnement. De ce fait, certains polluants atmosphériques non pris en compte aujourd’hui par les diverses réglementations relatives à la qualité de l’air en matière de surveillance des concentrations et de maîtrise des émissions peuvent constituer des polluants préoccupants au regard de leur impact potentiel sur la santé ou l’environnement.

L’Anses a ainsi été saisie afin de conduire l’expertise suivante :

définir une méthode d’identification des polluants chimiques d’intérêt dans l’air ambiant non pris en compte à ce jour par la réglementation ;

hiérarchiser les polluants identifiés et sélectionner certains d’entre eux selon des méthodes clairement présentées, afin de dresser une liste concise de polluants d’intérêt du point de vue de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire ou environnemental.

La saisine demandait en outre que la méthodologie mise en œuvre puisse également permettre d’identifier les besoins d’acquisition de données (concentrations dans l’air ambiant, effets sanitaires,

1 Annule et remplace l’avis du 7 mai 2018 (cf. annexe 1)

http://www.anses.fr/

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etc.) pour les polluants non suffisamment documentés pour être hiérarchisés en vue d’une surveillance réglementaire.

L’expertise devait in fine proposer une liste de polluants prioritaires, non réglementés actuellement, pour une future politique publique de surveillance de la qualité de l’air2 pour la France métropolitaine et les départements et régions d’outre-mer (DROM). En accord avec les ministères de tutelle ayant saisi l’Anses, plusieurs familles de polluants ont été exclues du périmètre de cette expertise pour les motifs suivants :

pesticides3 : des travaux d’expertise récemment publiés par l’Anses (Anses, 2017a) ont déjà conduit à l’identification des pesticides qu’il serait pertinent de surveiller dans l’air ambiant ;

pollens et moisissures : la nécessité de surveiller les pollens dans l’air ambiant a été soulignée dans un avis et un rapport d’expertise publiés par l’Anses dans un proche passé (Anses, 2014), et des travaux d’expertise devant conduire à des recommandations en matière de surveillance nationale des moisissures dans l’air ambiant sont en cours ;

radioéléments : l’expertise de ces substances relèvent du champ de compétence de l’Institut de radioprotection et de sûreté nucléaire (IRSN) ;

gaz à effet de serre (GES) : compte tenu du calendrier de travail devant être tenu, il a été demandé à l’agence de focaliser ses travaux sur des polluants présentant des enjeux en terme d’impacts directs sur la santé humaine.

2. ORGANISATION DE L’EXPERTISE

L’expertise a été réalisée dans le respect de la norme NF X 50-110 « Qualité en expertise – Prescriptions générales de compétence pour une expertise (Mai 2003) ».

L’expertise relève du domaine de compétences du comité d’experts spécialisé (CES) « Évaluation des risques liés aux milieux aériens ». L’Anses a confié l’expertise à un groupe de travail (GT) ad hoc constitué après appel à candidatures public. Les travaux du GT ont débuté le 20 avril 2016 et se sont achevés le 12 mars 2018. Ils ont été présentés et discutés devant le CES tant sur les aspects méthodologiques que scientifiques entre le 30 juin 2016 et le 1er février 2018. Ils ont été adoptés par le CES lors de sa séance du 16 mars 2018.

L’Anses analyse les liens d’intérêts déclarés par les experts avant leur nomination et tout au long des travaux, afin d’éviter les risques de conflits d’intérêts au regard des points traités dans le cadre de l’expertise.

Les déclarations d’intérêts des experts sont publiées sur le site internet de l’Anses (www.anses.fr).

2 Les polluants actuellement réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air avec des objectifs de protection de la

santé humaine sont : NO2, NOx, SO2, PM10, PM2,5, CO, benzène, ozone, benzo(a)pyrène, plomb, arsenic, cadmium, nickel, mercure gazeux, benzo(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène, benzo(j)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3,c,d)pyrène, dibenzo(a,h)anthracène. 3 Le terme « pesticides » inclut les produits utilisés ou ayant été utilisés en tant que produits phytopharmaceutiques, des

produits biocides ou des antiparasitaires humains et vétérinaires (Anses, 2017a).


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3. ANALYSE, CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS DU GT ET DU CES

3.1. Méthodologie d’identification et de hiérarchisation des polluants chimiques d’intérêt

Elle se décline en quatre étapes qui sont décrites ci-dessous.

Étape 1 : Identification des polluants non réglementés et potentiellement d’intérêt : constitution d’une liste socle

L’objectif de cette étape est de constituer une liste socle de polluants d’intérêt. Afin de constituer cette liste, les actions décrites ci-dessous ont été conduites :

Recensement de polluants « non réglementés » mesurés dans l’air ambiant en France depuis 2006 :

Une consultation des Associations agréées pour la surveillance de la qualité de l’air (AASQA) via la Fédération ATMO France et de laboratoires de recherche a été réalisée : seize AASQA et six laboratoires de recherche nationaux ont répondu à cette consultation.

Recensement des données disponibles en matière d’émissions polluantes dans l’air en France :

Une audition du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA), opérateur de l’État qui réalise un inventaire national annuel des polluants atmosphériques a été conduite.

Recensement de listes de polluants d’intérêt en termes d’exposition (ou occurrence dans l’air ambiant) et/ou d’effets sanitaires établies par des organismes internationaux :

Les listes établies par l’Organisation mondiale de la santé (OMS) en 2016, par l’Agency for toxic substances and disease registry (ATSDR) en 2015 et par l’Environmental protection agency des États-Unis (US EPA) en 2005 ont été exploitées.

Recensement de polluants « non réglementés » faisant l’objet d’une surveillance à l’étranger

Une consultation internationale a été organisée auprès de l’Agence européenne de l’environnement (AEE), du Canada et des États-Unis.

Identification de polluants de l’air ambiant considérés comme « émergents » dans la littérature scientifique :

Une revue de la littérature autour de la notion d’émergence a été conduite. Les publications ont été recherchées dans les bases de données Scopus et Pubmed.

Recueil de l’avis de parties prenantes sur les polluants qu’il conviendrait de considérer dans le cadre d’une future réglementation relative à la surveillance de la qualité de l’air :

Les organisations non gouvernementales (ONG) impliquées dans les problématiques de pollution atmosphérique suivantes ont été auditionnées : l’association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA), France nature environnement (FNE), l’association Respire et le collectif Strasbourg Respire.

Ces auditions ont été complétées par une consultation par questionnaire de dix experts scientifiques français spécialistes de la pollution de l’air (universitaires et institutionnels).

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Étape 2 : Catégorisation des polluants de la liste socle établie à l’étape 1

L’objectif de cette étape est de classer les polluants en catégories « homogènes », en fonction des données disponibles selon deux axes : l’occurrence et le niveau de concentration dans l’air d’une part, et différents critères de toxicité d’autre part.

Cette approche s’apparente à celle adoptée par le réseau Norman4 dont l’objectif était de catégoriser puis hiérarchiser des polluants émergents dans l’eau.

Un arbre décisionnel a été construit pour catégoriser les polluants, en fonction de :

Critères d’occurrence dans l’atmosphère (fréquence de recherche dans l’air ambiant en France et à l’étranger). Le critère retenu correspond à un nombre minimal de campagnes de mesures (jeux de données) réalisées en environnement urbain ou péri-urbain conduites par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français au cours de la période 2012-2016, ou, à défaut, sur un nombre de publications renseignant des données de mesures en environnement urbain en France ou à l’étranger, identifiées dans la littérature scientifique.

Cela aboutit à un premier niveau de répartition des polluants de la liste socle en deux catégories : une catégorie A regroupant les « polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger », et une catégorie B regroupant les « polluants peu ou pas recherchés en France et/ou à l’étranger ».

Critères sanitaires, en considérant à la fois :

Les classifications sur la cancérogénicité, la mutagénicité, la reprotoxicité (CMR) et sur les effets perturbateurs endocriniens (PE), l’existence de valeurs toxicologiques de référence (VTR), la construction de Valeurs toxicologiques indicatives (VTi)5, et la sélection d’autres valeurs sanitaires de référence le cas échéant ;

La comparaison de la VTR ou de la VTi ou d’une autre valeur sanitaire de référence avec une donnée de concentration dans l’air ;

la donnée de concentration retenue correspond au maximum des moyennes des concentrations mesurées dans l’air pour chaque jeu de données disponible, toutes typologies de sites de mesure confondues,

la VTR retenue correspond à la plus protectrice,

la construction de VTi le cas échéant se fait en considérant des choix protecteurs.

Les VTR et VTi considérées correspondent à des situations d’exposition chronique par inhalation. Ces situations guident en effet majoritairement l’identification de polluants en matière d’intérêt pour la mise en œuvre d’une surveillance à l’échelle du territoire national, comme c’est l’objectif ici.

Cette démarche permet de répartir les polluants dans les quatre catégories suivantes :

Catégorie 1 : « polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance ». Il s’agit des polluants suffisamment documentés en termes de données de concentrations dans l’air ambiant et d’effets sanitaires pour être hiérarchisés. Les données disponibles suggèrent un risque potentiel pour la santé de la population générale.

4 Réseau européen de laboratoires de référence, centres de recherche et organismes associés pour la surveillance des

polluants émergents dans l’environnement. 5 Une VTi est un repère toxicologique pouvant être utilisé pour l’évaluation des risques. C’est une valeur indicative moins

robuste qu’une VTR présentant ainsi un niveau de confiance faible. Une VTi est proposée quand les conditions nécessaires à l’élaboration d’une VTR ne sont pas remplies et qu’une évaluation quantitative des risques sanitaires est nécessaire dans un contexte d’exposition donné, notamment en cas de contraintes de temps ou de ressources. La VTi est élaborée au mieux dans le délai imparti pour répondre aux impératifs d’action des décideurs, puis un travail complémentaire est le cas échéant réalisé pour proposer une VTR (Anses, 2018).

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Catégorie 2 : « Polluants nécessitant l’acquisition de données ». Il s’agit des polluants nécessitant l’acquisition de données de concentration dans l’air ambiant et/ou sur les effets sanitaires, ou nécessitant une analyse approfondie de données supplémentaires non prises en compte dans cette expertise :

o Catégorie 2a : « polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires ». Il existe suffisamment d’informations sur leur concentration dans l’air ambiant (fréquence de recherche) mais les critères sanitaires retenus pour la catégorisation ne sont pas disponibles. Le classement des polluants dans cette catégorie ne signifie cependant pas l’absence d’effets sanitaires ;

o Catégorie 2b : « polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires ». Il n’existe pas suffisamment d’informations sur leur concentration dans l’air ambiant (fréquence de recherche) ;

Catégorie 3 : « polluants non prioritaires pour une surveillance ». Il s’agit des polluants suffisamment documentés en termes de données de concentration dans l’air ambiant et d’effets sanitaires. Les données disponibles ne mettent pas en évidence de risque pour la santé de la population générale.

À l’issue de cette répartition, une analyse critique des résultats a posteriori a été réalisée pouvant entraîner une re-catégorisation éventuelle de certains polluants.

Étape 3 : Hiérarchisation des polluants

Cette étape porte sur « les polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance » (catégorie 1). L’exercice de hiérarchisation est basé sur le calcul d’un score de risque qui correspond au ratio d’une concentration reflétant le niveau de contamination de l’air ambiant sur la VTR retenue pour chacun des polluants.

La concentration dans l’air ambiant retenue correspond à la moyenne des concentrations mesurées de l’ensemble des jeux de données disponibles. Toutes les typologies de sites de mesure sont considérées.

La VTR retenue correspond à la plus protectrice pour la santé humaine.

Pour accompagner ce score et permettre de le relativiser via une analyse critique, le nombre de jeux de données dont la concentration moyenne dépasse la VTR est identifié, et les typologies de site de mesure associées sont documentées. L’ensemble de ces éléments sont compilés dans une fiche de synthèse, polluant par polluant (cf. rapport d’expertise).

Étape 4 : Identification et description des sources d’incertitude tout au long de la

démarche

L’objectif de cette étape est d’identifier et de décrire de manière structurée les différentes sources d’incertitude et leur potentiel impact sur les résultats de l’expertise conduite. Cela concerne :

les incertitudes liées au contexte et au périmètre de l’expertise,

les incertitudes liées à l’identification des polluants de la liste socle,

les incertitudes liées à l’exercice de catégorisation des polluants,

les incertitudes liées à l’exercice de hiérarchisation des polluants.

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3.2. Résultats

À l’issue de l’étape 1, une liste socle de 557 polluants après suppression des doublons et des polluants hors champs de l’expertise (pesticides, polluants biologiques, GES, radioéléments) est constituée. En appliquant l’arbre décisionnel de catégorisation construit à l’étape 2, ces 557 polluants ont ensuite été répartis en différentes catégories. L’arbre décisionnel de catégorisation des polluants de la liste socle est présenté sur la figure 1.

Figure 1 : Schéma de catégorisation des polluants de la liste socle

Deux premiers groupes sont identifiés selon la fréquence de recherche dans l’air ambiant du polluant en France et/ou à l’étranger :

Catégorie A : Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger : le polluant fait l’objet a minima de deux jeux de données français (ou campagnes de mesures) en environnement urbain sur la période 2012-2016 ou de deux publications post 2012

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renseignant des données de mesures en France ou à l’étranger. Cent-soixante-trois (163) polluants se classent dans cette catégorie.

Catégorie B : Polluants peu ou pas recherchés en France et/ou à l’étranger : Trois-cent-quatre-vingt-quatorze (394) polluants se classent dans cette catégorie.

Sur cette base les polluants ont été classés en fonction du niveau de données disponibles au moment de l’expertise :

Catégorie 1 : Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance : Treize (13) polluants se retrouvent dans cette catégorie (soit 2% de la liste socle).

Catégorie 2 : Polluants nécessitant l’acquisition de données :

o Catégorie 2a : Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires : Soixante-neuf (66) polluants sont classés dans cette catégorie (soit 12% de la liste socle).

o Catégorie 2b : Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires. Du fait de la démarche de catégorisation développée dans le cadre de ces travaux, aucune recherche de données sanitaires n’a été réalisée pour ces polluants. Trois-cent-quatre-vingt-quatorze (394) polluants se retrouvent dans cette catégorie (soit 71% de la liste socle).

Catégorie 3 : Polluants non prioritaires pour une surveillance : Cette catégorie concerne 84 polluants (soit 14% de la liste socle).

Les 13 polluants classés en catégorie 1, c’est-à-dire qui apparaissent comme devant être considérés de façon prioritaire pour une éventuelle future surveillance de l’air ambiant sont les suivants, classés par ordre alphabétique : l’acrylonitrile, l’antimoine, le 1,3-butadiène, le carbone suie, le cobalt, le cuivre, le manganèse, le naphtalène, les particules ultrafines (PUF), le sulfure d’hydrogène, le 1,1,2-trichloroéthane, le trichloroéthylène, et le vanadium.

L’exercice de hiérarchisation basé sur le calcul de scores de risque de l’étape 3 aboutit au classement de 11 polluants présenté ci-après. (il est à noter que les PUF et le carbone ne peuvent être hiérarchisés car ils ne disposent pas de VTR).

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Tableau 1 : Résultat de la hiérarchisation des polluants prioritaires en vue d’une surveillance (catégorie 1)

Rang de classement

Score de risque Polluant Numéro CAS

1 5,1 1,3-butadiène 106-99-0

2 1,4 Manganèse 7439-96-5

3 0,9 Sulfure d'hydrogène 7783-06-4

4 0,88 Acrylonitrile 107-13-1

5 0,86 1,1,2-trichloroéthane 79-00-5

6 0,7 Cuivre 7440-50-8

7 0,4 Trichloroéthylène 79-01-6

8 0,3 Vanadium 7440-62-2

9 0,2 Cobalt 7440-48-4

10 0,088 Antimoine 7440-36-0

11 0,087 Naphtalène 91-20-3

Polluants de la catégorie 1 ne pouvant être hiérarchisées selon la méthode retenue

Particules ultrafines (PUF)

Carbone suie

Les tableaux joints en annexe de cet avis présentent les informations ayant conduit à la catégorisation en catégorie 1 de ces polluants d’une part (tableau A), et les informations relatives aux jeux de données en accompagnement du classement obtenu après calcul des scores de risque d’autre part (tableau B).

Enfin, tout au long de la démarche, une description et une analyse des incertitudes ont été conduites (étape 4). Pour chaque source d’incertitude identifiée, un traitement de l’incertitude est proposé le cas échéant et l’impact sur les résultats de l’expertise est estimé. C’est notamment dans le cadre de cette prise en compte des incertitudes que la possibilité de re-catégoriser des polluants a été identifiée, que des analyses de sensibilité ont été conduites ou bien encore qu’un travail complémentaire de priorisation des polluants classés dans les catégories 2a et 2b a pu être identifié pour être mené ultérieurement (cf. rapport d’expertise). Au final, cet exercice renforce les résultats de l’expertise concernant les polluants de la catégorie 1, et souligne la nécessité de conduire un travail complémentaire pour les polluants des catégories 2a et 2b, pouvant éventuellement conduire à une re-catégorisation de certains polluants.

3.3 Conclusions du CES

L’objectif de cette expertise était de fournir aux pouvoirs publics une liste prioritaire de polluants de l’air ambiant, non pris en compte par la réglementation actuelle en matière de surveillance de la qualité de l’air, et qui présentent un intérêt du point de vue de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sur la santé humaine. Les travaux se sont appuyés sur une méthodologie permettant également d’identifier les besoins de connaissances pour les polluants actuellement insuffisamment documentés pour être priorisés.

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Les principales difficultés rencontrées dans la conduite de cet exercice sont liées au nombre important de polluants potentiellement concernés et à l’hétérogénéité des données qui leur sont associées, aussi bien sur le plan qualitatif que quantitatif. En effet, les données disponibles portant sur l’exposition de la population et sur les dangers des polluants varient considérablement d’un polluant à l’autre : certains de ces polluants sont bien connus et bien documentés, faisant l’objet de nombreuses campagnes de mesures, et d’autres sont selon les données disponibles très peu ou jamais mesurés en France.

Pour tenir compte de cette hétérogénéité, la démarche suivie a consisté à catégoriser les polluants suivant des critères d’occurrence dans l’air ambiant et des critères sanitaires, préalablement à une hiérarchisation. Cette démarche s’appuie sur celle développée par le réseau Norman pour la priorisation de polluants émergents dans les milieux aquatiques. L’approche du réseau Norman permet notamment de prendre en compte le manque de données, qui conduit fréquemment à exclure les polluants non suffisamment documentés. De plus, il s’agit d’une méthode évolutive qui peut être appliquée à un grand nombre de polluants.

La méthode et les résultats de l’expertise sont synthétisés dans le tableau ci-dessous.

Tableau 2 : Synthèse des étapes et des résultats

Étapes Méthode Résultats

1. Identification des polluants

Constitution de la liste socle de polluants non

réglementés et potentiellement

d’intérêt

Consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français (données mesurées en France)

Audition du CITEPA

Considération de listes de polluants prioritaires établies par l’OMS, l’ATSDR, l’US EPA

Consultation internationale

Bibliographie autour de la notion d’émergence

Consultation de parties prenantes (ONG, experts spécialisés)

N = 557

(hors pesticides, GES, radioéléments, polluants biologiques)

2. Catégorisation des polluants

Classement des polluants en

catégories, à partir de critères sanitaires et de concentrations

dans l’air

Catégorisation des polluants en fonction de :

- leur fréquence de recherche en France et à

l’étranger

- l’existence de données sanitaires (classifications

CMR/PE, VTR)

- la comparaison de la VTR (lorsque disponible)

avec une donnée de concentration

Analyse critique des résultats et re-catégorisation éventuelle

Catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une

surveillance »

N = 13

Catégorie 2a « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires »

N = 66

Catégorie 2b « Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et peut

être également de données sanitaires »

N = 394

Catégorie 3 « Polluants non prioritaires pour une surveillance »

N = 84

3. Hiérarchisation des polluants

Calcul d’un score de risque à partir des données de concentration dans l’air ambiant et des VTR

Polluants non hiérarchisés :

PUF et carbone suie

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Classement des polluants de la

catégorie 1

Résultats de la hiérarchisation

1) 1,3-butadiène 2) Manganèse

3) Sulfure d’hydrogène 4) Acrylonitrile

5) 1,1,2-trichloroéthane 6) Cuivre

7) Trichloroéthylène 8) Vanadium

9) Cobalt 10) Antimoine

11) Naphtalène

Nb : Les polluants des catégories 2a et 2b nécessitent un travail de priorisation/hiérarchisation complémentaire qui sera réalisé ultérieurement par l’Anses. Ce travail pourrait conduire à l’inclusion de polluants supplémentaires en catégorie 1.

Onze polluants ont été classés en catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance » indiquant des situations d’exposition conduisant à des dépassements de leur VTR. À ces polluants, s’ajoutent les PUF et le carbone suie, pour lesquels aucune VTR ou classification de danger n’est disponible, mais pour lesquels des études épidémiologiques montrent l’existence d’effets sanitaires. Le CES souligne que parmi ces polluants, le 1,3-butadiène, le trichloroéthylène, l’acrylonitrile, le sulfure d’hydrogène, le manganèse et le vanadium font partie de la liste des polluants priorisés par l’OMS pour une mise à jour de ses valeurs guides de l’air ambiant (WHO, 2016a).

Enfin, l’analyse des données ayant conduit à la catégorisation de ces polluants montre que :

le 1,3 butadiène fait l’objet de nombreuses campagnes de mesures en France par plusieurs AASQA et/ou laboratoires de recherche. Les résultats de ces campagnes conduisent fréquemment à des dépassements de VTR, quelle que soit la typologie des sites de mesure ;

il est nécessaire de compléter et de pérenniser l’acquisition de données relatives aux PUF et au carbone suie compte tenu de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire ;

pour les autres polluants de la catégorie 1, des dépassements de VTR peuvent être observés, en lien avec des contextes particuliers (par exemple influence d’industries situées à proximité, proximité du trafic). Certains de ces polluants peuvent faire l’objet d’une surveillance dans un cadre réglementaire tel que celui des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE) (manganèse, cuivre, cobalt, vanadium, antimoine). Les données relatives aux autres polluants sont plus parcellaires (trichloroéthylène, naphtalène, 1,1,2-trichloroéthane, sulfure d’hydrogène et acrylonitrile).

3.4 Recommandations du CES

Au vu des résultats de la hiérarchisation, le CES émet les recommandations suivantes considérant que les chapitres de recommandations qui suivent sont présentés par ordre de priorité d’action et que les recommandations figurant dans chaque chapitre sont numérotées par ordre de priorité le cas échéant.

I. Concernant les « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance de la qualité de l’air » (catégorie 1), le CES recommande :

1. La mise en œuvre d’une surveillance nationale du 1,3-butadiène, associée à la proposition d’un objectif environnemental en lien avec la protection de la santé humaine ;

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Le CES rappelle à ce titre que la surveillance dans l’air du 1,3 butadiène est réglementée dans d’autres pays de l’Union européenne, notamment en Hongrie et au Royaume-Uni où il existe une valeur repère de concentration dans l’air.

2. D’augmenter sur le territoire national le nombre de sites de mesures (couvrant des typologies variées d’implantation) pour les PUF et le carbone suie et en assurant un suivi continu à long terme ;

Le CES souligne le fait que différents travaux menés au sein du Groupe de Travail « PUF » du Laboratoire central de la surveillance de la qualité de l’air (LCSQA) recommandent la surveillance des concentrations des PUF par comptage, selon différentes classes de taille particulaires.

3. Concernant les autres polluants de la catégorie 1, le CES rappelle que l’expertise a mis en évidence des dépassements de VTR dans des contextes particuliers, industriels ou autres. Le CES recommande donc de rechercher et d’analyser d’autres données métrologiques existantes et le cas échéant, de conduire des campagnes de mesures complémentaires pour ces polluants dans l’objectif d’étudier l’exposition des populations à proximité de sources d’émission.

II. Concernant les « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires » (catégorie

2a), et les « Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans

l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires » (catégorie 2b), le CES recommande

de :

Prioriser les polluants de la catégorie 2a en se basant, par exemple, sur les mentions de danger des différentes classifications retenues, le nombre de campagnes de mesures réalisées, les concentrations mesurées et les typologies associées, le calcul de VTi, etc. ;

Prioriser les polluants de la catégorie 2b en se basant a minima sur les critères sanitaires pris en compte pour la catégorisation des polluants de la classe A : existence de VTR, existence de classifications CMR et/ou PE.

Le travail de priorisation aura pour but notamment d’identifier les besoins prioritaires d’acquisition de données : mise en œuvre de campagnes de mesures dans l’air ambiant, conduites d’études de toxicologie, construction de VTR, etc.

Étudier la pertinence de prendre en compte d’autres critères d’exposition et sanitaires pour affiner la catégorisation des polluants des catégories 2a et 2b.

III. Concernant des travaux complémentaires à réaliser en matière d’expertise et de veille

scientifique :

En matière d’accès aux données et afin d’améliorer la méthode d’identification, de catégorisation et de hiérarchisation des polluants, le CES recommande de :

1. Centraliser dans une base les données et métadonnées relatives aux polluants non réglementés générées lors des campagnes de mesures réalisées par les AASQA, les laboratoires de recherche, ou dans tout autre contexte de surveillance, pour en faciliter la mise à disposition et l’exploitation à des fins de recherche ou de travaux d’expertise scientifique, et ce à l’instar de ce qui existe pour les polluants réglementés ;

2. Élaborer une VTR ou autre valeur sanitaire de référence pour les PUF et le carbone suie ;

3. Réviser la VTR du cuivre étant donné le niveau de confiance faible accordé à cette valeur (VTR sub-aiguë sans information sur l’étude clé et l’effet critique retenus) ;

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Avis de l’Anses

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4. Évaluer la pertinence et la faisabilité d’affiner ou de construire des VTR pour la voie respiratoire et des expositions chroniques pour les polluants de la catégorie A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » classés CMR/PE mais sans VTR. Cela concerne, dans le cadre de cette expertise : le benzo(e)pyrène, l’HBCDD, l’isoprène et les paraffines chlorées à chaines courtes.

En matière de veille scientifique, le CES recommande de :

Mettre en œuvre une veille bibliographique sur le volet « sanitaire » ainsi que sur le volet « exposition » des polluants des catégories 1 et 3. Une évaluation et expertise de nouvelles données recueillies pourront conduire à une re-catégorisation de certains de ces polluants. Cette veille pourrait être réalisée avec une périodicité de trois ans ;

Prendre en compte des résultats des travaux en cours à l’Anses sur la caractérisation physico-chimique des particules, et le poids de la preuve attribuable aux différentes fractions de la matière particulaire.

Enfin le CES rappelle les recommandations de l’Anses concernant :

La pertinence et la nécessité de surveiller les pesticides dans l’air ambiant (Anses, 2017a).

Le renforcement et la pérennisation du système de surveillance des pollens (Anses, 2014).

4. CONCLUSIONS ET RECOMMANDATIONS DE L’AGENCE

L’Agence nationale de sécurité sanitaire de l’alimentation, de l’environnement et du travail endosse les conclusions et recommandations du CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » présentées ci-dessus.

Ces travaux d’expertise avaient pour objectif de dresser une liste concise de polluants de l’air ambiant non réglementés en termes de surveillance, et qui apparaissent d’intérêt compte tenu leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire. L’expertise menée a conduit à l’élaboration d’une méthodologie originale, prenant appui sur la méthode développée par le réseau Norman dont l’objectif était de catégoriser puis hiérarchiser des polluants émergents dans l’eau. Une description des incertitudes tout au long de la démarche a été réalisée et un traitement de plusieurs d’entre elles a ainsi pu être proposé. Au final, cet exercice souligne la nécessité de conduire un travail complémentaire pour les polluants des catégories 2a et 2b. L’Anses précise que de tels travaux, s’attachant à prioriser les polluants classés dans les catégories 2a et 2b sont d’ores et déjà en cours à l’agence.

Au vu des données disponibles de concentration dans l’air et des données sanitaires existantes, l’Anses souligne l’intérêt d’une surveillance nationale dans l’air ambiant du 1,3-butadiène.

Concernant les particules ultrafines et le carbone suie, l’Anses estime qu’il est nécessaire de compléter et de pérenniser l’acquisition de données dans l’air ambiant compte tenu de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire.

Pour les autres polluants classés en catégorie 1 (polluants prioritaires), les dépassements de VTR observés apparaissent principalement liés à des contextes particuliers :

Pour le manganèse, le cuivre, le cobalt, le vanadium et l’antimoine, l’Anses appelle l’attention sur le fait que les dépassements de VTR mis en évidence dans les campagnes effectuées sont liés à des activités vraisemblablement soumises à la réglementation des ICPE (Unité d'incinération d'ordures ménagères (UIOM), fonderie, etc.). Aussi, l’Anses

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

recommande de s’assurer de l’adéquation de la surveillance réglementaire de ce type d’installations concernant l’émission de ces polluants (limites de rejets, mesures de surveillance, etc.).

Pour les autres polluants (trichloroéthylène, naphtalène, 1,1,2-trichloroéthane, sulfure d’hydrogène et acrylonitrile), les données restent plus parcellaires. Il serait nécessaire de rechercher et d’analyser d’autres données métrologiques existantes et le cas échéant, de conduire des campagnes complémentaires dans l’objectif d’étudier l’exposition des populations à proximité de sources d’émission.

L’Anses attire l’attention sur le fait que l’exercice de catégorisation et de hiérarchisation des polluants est basé sur leur toxicité intrinsèque et n’intègre pas les effets indirects de ceux-ci qui peuvent être par ailleurs précurseurs de polluants secondaires comme par exemple les particules secondaires ou l’ozone. A ce titre, l’Anses rappelle l’intérêt d’une réduction des émissions de tels précurseurs pour agir également sur la diminution des particules secondaires et de l’ozone.

Par ailleurs, l’Anses souligne que l’exercice d’identification et de recueil des données de mesures existantes relatives à des polluants de l’air ambiant non réglementés est complexe, et insiste sur la nécessité de développer, à l’échelle nationale, une banque de données permettant de les collecter et de pouvoir les mettre disposition aux fins de recherches ou de travaux d’expertise scientifique, et ce à l’instar de ce qui existe pour les polluants réglementés.

Concernant d’autres polluants non réglementés, l’agence rappelle les conclusions de précédents avis et rapports d’expertise qui ont conduit l’agence à préconiser le fait :

Qu’il est pertinent et nécessaire de surveiller les pesticides dans l’air ambiant. Fondée sur une liste de 90 polluants prioritaires, cette surveillance nationale doit permettre d'évaluer l'exposition chronique de la population générale et les risques sanitaires associés. L’Agence recommande en complément de mettre en place des campagnes de mesures ponctuelles visant à évaluer l'exposition de populations vivant à proximité des sources d'émissions de pesticides, notamment les riverains de zones agricoles (Anses, 2017a). Une campagne exploratoire nationale sera conduite en 2018 par les AASQA, en lien avec le LCSQA.

La nécessité de considérer les pesticides comme polluants prioritaires pour une surveillance de l’air ambiant a par ailleurs été rappelée à de nombreuses reprises au cours de cette expertise.

Qu’il est pertinent de pérenniser le système de surveillance actuel des pollens dont la finalité est d’informer la population et les professionnels de la santé sur les concentrations atmosphériques de pollen, permettant d’anticiper la prise de médicaments ou de différer une activité (Anses, 2014).

Enfin, l’agence rappelle qu’elle a été saisie par la Direction générale de la santé afin de réaliser une expertise devant conduire à la proposition de recommandations en matière de surveillance nationale des moisissures dans l’air ambiant, au regard des enjeux de santé publique que celles-ci représentent. Ces travaux sont actuellement en cours.

Dr Roger Genet

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

MOTS-CLES

Pollution air ambiant, surveillance de la qualité de l’air, effets sanitaires, polluants chimiques, population générale, polluants émergents, polluants non réglementés, catégorisation, hiérarchisation

Outdoor air pollution, air quality monitoring, health effects, chemicals, general population, emerging pollutants, non-regulated pollutants, categorization, ranking


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Saisine n° « 2015_SA_0216 »

ANNEXE 1 : SUIVI DES ACTUALISATIONS DE L’AVIS

Date Version Page Description de la modification

Mai 2018 01 Première version signée de l’avis de l’Anses

Juin 2018 02 13 Précision apportée dans la partie 4 de l’avis : « L’Anses attire l’attention sur le fait que l’exercice de catégorisation et de hiérarchisation des polluants est basé sur leur toxicité intrinsèque et n’intègre pas les effets indirects de ceux-ci qui peuvent être par ailleurs précurseurs de polluants secondaires comme par exemple les particules secondaires ou l’ozone. A ce titre, l’Anses rappelle l’intérêt d’une réduction des émissions de tels précurseurs pour agir également sur la diminution des particules secondaires et de l’ozone »



Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

ANNEXE 2 : INFORMATIONS DISPONIBLES SUR LES POLLUANTS DE LA CATEGORIE 1 (TABLEAU A) ET RESULTATS DE LA HIERARCHISATION DES

POLLUANTS DE LA CATEGORIE 1 (TABLEAU B)

Tableau A : Informations disponibles sur les polluants de la catégorie 1

Polluant (n°CAS) Sources d’exposition (usages

principaux)

Documentation du niveau de contamination de l’air ambiant

Données sanitaires

AASQA et/ou laboratoires de

recherche

Bibliographie (nombre de publications pertinentes)

Classifications CMR/PE VTR retenue (la plus protectrice)

Autres données

sanitaires

1,1,2-

trichloroéthane

(79-00-5)

Sources exclusivement

anthropiques (intermédiaire

réactionnel et solvant industriel)

Norganismes = 2

Ncampagnes = 17 NC

Cancérogénicité :

CIRC : cat. 3

US EPA : Possiblement

cancérogène

ECHA (CLP) : cat. 2

Non classé mutagène,

reprotoxique / PE

ERU = 1,6.10-5

(µg.m-3)-1

(US EPA, 1987)

NC

1,3-butadiène

(106-99-0)


anthropiques (fabrication de

caoutchoucs, résines, émulsions

latex-styrène-butadiène et

néoprène, échappements de

moteurs automobiles, fumée de

cigarette, combustion des

plastiques et du caoutchouc).

Norganismes = 7

Ncampagnes = 44 NC


CIRC : cat. 1

ECHA (CLP) : cat. 1B

US EPA : Cancérogène chez

l’Homme

Mutagénicité :

ECHA (CLP) : cat. 1B

Non classé reprotoxique / PE

ERU= 1,7.10-4

(µg.m-3)-1

(OEHHA, 2009)

NC


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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »


principaux)


Données sanitaires


recherche



Autres données

sanitaires

Acrylonitrile

(107-13-1)


anthropiques (industrie textile,

fabrication de matières plastiques,

intermédiaire de synthèse)

Non Oui

(4)


CIRC : cat. 2B

US EPA : Cancérogène

probable

ECHA (CLP) : cat. 2


reprotoxique / PE

ERU = 6,8.10-5

(µg.m-3)-1

(US EPA, 1991)

NC

Antimoine

(7440-36-0)

Sources anthropiques (fabrication

d’alliages métalliques, combustion

du charbon et des ordures) et

naturelles (entraînement de

particules de sol, aérosols marins,

feux de forêts, émissions

volcaniques)

Norganismes = 5

Ncampagnes = 75 NC Non classé CMR/PE

VTR = 0,3 µg.m-3

(ATSDR, 2017) NC

Carbone suie

Sources anthropiques

(combustion incomplète de

combustibles fossiles et de

biomasse) et naturelles (incendies

de forêts et de végétation)

Norganismes = 8

Ncampagnes = 209 NC Non classé CMR/PE Non

Oui

(WHO,

2012 ;

2013a ;

2016a)

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »


principaux)


Données sanitaires


recherche



Autres données

sanitaires

Cobalt

(7440-48-4)

Sources anthropiques (fumées

des centrales thermiques et des

incinérateurs, échappements des

véhicules à moteur thermique,

activités industrielles liées à

l’extraction du minerai et aux

processus d’élaboration du cobalt

et de ses composés) et naturelles

(entraînement de particules de

sol, éruptions volcaniques, feux de

forêts)

Norganismes = 6

Ncampagnes = 75 NC


CIRC: cat. 2B


reprotoxique / PE

VTR = 0,1 µg.m-3

(ATSDR, 2004) NC

Cuivre

(7440-50-8)

Sources anthropiques (fabrication

d’alliages métalliques, de

matériels électriques, plomberie,

équipements industriels,

automobile, chaudronnerie) et


particules de sol, éruptions

volcaniques, feux de forêts,

aérosols marins)

Norganismes = 8

Ncampagnes = 95 NC


CIRC: cat. 3

US EPA : inclassable


reprotoxique / PE

VTR = 1 µg.m-3

(RiVM, 2000) NC

Manganèse

(7439-96-5)

Sources anthropiques,

principalement industrielles

(production de ferro-alliages,

fonderies, combustion de

combustibles fossiles) et


particules de sol)

Norganismes = 9


VTR = 0,3 µg.m-3

(ATSDR, 2012) NC

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »


principaux)


Données sanitaires


recherche



Autres données

sanitaires

Naphtalène

(91-20-3)


anthropiques (rejets industriels,

trafic routier, combustion

incomplète chauffage au bois)

Norganismes = 7

Ncampagnes = 23 NC


CIRC: cat. 2B

US EPA : possiblement

cancérogène

ECHA (CLP) : cat. 2


reprotoxique / PE

ERU = 5,6.10-3

(mg.m-3)-1

(Anses, 2013)

NC

PUF

Emissions via des sources

primaires et secondaires

anthropiques (procédés de

combustion et l’émission des

véhicules à moteur, etc.) et

naturelles/biogéniques (feux de

forêts, éruptions volcaniques, etc.)

Norganismes = 2

Ncampagnes = 83 NC Non classé CMR/PE Non

Oui

(WHO

2013a ;

2016a)

Sulfure

d’hydrogène

(7783-06-4)

Sources anthropiques (traitement

des eaux usées, hauts fourneaux,

papeteries, tanneries, raffineries

de pétrole, transformation de

produits alimentaires) et naturelles

(présence naturelle dans le

pétrole, le gaz naturel, les gaz

volcaniques et certaines sources

chaudes (geysers), décomposition

de la matière organique, déchets

humains et végétaux, etc.)

Norganismes = 1

Ncampagnes = 10

Oui

(2) Non classé CMR/PE

VTR = 2 µg.m-3

(US EPA, 2003) NC

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »


principaux)


Données sanitaires


recherche



Autres données

sanitaires

Trichloroéthylène

(79-01-6)


anthropiques (Solvant utilisé dans

la fabrication des adhésifs,

lubrifiants, peintures, vernis,

pesticides. Intermédiaire de

synthèse)

Norganismes = 2

Ncampagnes = 18 NC


CIRC : Cat. 1

US EPA : cancérogène pour

l’Homme

ECHA (CLP) : cat. 1A

Mutagénicité :

ECHA (CLP) : cat. 2

Non classé reprotoxique / PE

ERU = 4,1.10-5

(µg.m-3)-1

(US EPA, 1987)

NC

Vanadium

(7440-62-2)

Sources anthropiques (rejets

industriels, combustion de fuel) et


particules de sol, aérosols marins

et émissions volcaniques)

Norganismes = 6


VTR = 0,1 µg.m-3

(ATSDR, 2012) NC

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

Tableau B : Résultats de la hiérarchisation des polluants de la catégorie 1

Polluant Score de risque*

Nombre de campagnes de

mesure

Nombre de campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR

Typologie** associée aux campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR

1,3-butadiène

(106-99-0) 5,1 45 41 (91 %) Sur l’ensemble des environnements (urbain, périurbain et rural)

Manganèse

(7439-96-5) 1,4 108 4 (3,7 %)

Relative soit à l’étude de l’impact d'une fonderie, soit à de la surveillance d’UIOM

Sulfure d'hydrogène

(7783-06-4)

0,9

Neuf campagnes, dont deux issues de la

bibliographie

et sept réalisées par une AASQA

2 (22,2 %) Les pays où les mesures ont été réalisées sont l’Italie et l’Islande, pays avec une activité volcanique, source importante du sulfure d’hydrogène

Acrylonitrile

(107-13-1) 0,88

11 campagnes issues de la bibliographie

3 (27,3 %) Les études ont été réalisées aux États-Unis et au Japon et toutes dans un

environnement urbain

1,1,2-trichloroéthane

(79-00-5)

0,86 18 7 (38,9 %) Toutes en environnements urbain ou périurbain (lorsque l’information est

disponible)

Cuivre

(7440-50-8) 0,70 95 5 (5,3 %)

Relative soit à l’étude de l’impact d'une industrie, soit à de la surveillance d’UIOM

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Avis de l’Anses

Saisine n° « 2015_SA_0216 »

Polluant Score de risque*

Nombre de campagnes de

mesure

Nombre de campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR

Typologie** associée aux campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR

Trichloroéthylène

(79-01-6) 0,36 18 1 (5,6 %)

Relative à une campagne réalisée dans la vallée de l’Arve, zone soumise à une pollution atmosphérique chronique du fait de son urbanisation et son

industrialisation

Vanadium

(7440-62-2) 0,28 89 3 (3,4 %)


Cobalt

(7440-48-4) 0,21 75 1 (1,3 %) Relative à de la surveillance d’UIOM

Antimoine

(7440-36-0) 0,088 75 3 (4 %) Relative à de la surveillance d’UIOM

Naphtalène

(91-20-3) 0,087 23 1 (4,3 %) Sans information sur la campagne, réalisée hors métropole

* Le score de risque correspond au ratio de la donnée de concentration dans l’air ambiant retenue sur la VTR (calcul d’une concentration équivalente pour un excès de risque de 10-5 pour les polluants disposant d’une VTR sans seuil)

** La typologie correspond aux caractéristiques des stations de mesure selon l’environnement d’implantation (urbain, périurbain, rural) et l’influence principale à laquelle elles sont soumises (fond, industrielle, trafic).




Saisine « n°2015-SA-0216 »

RAPPORT

d’expertise collective

Comité d’Experts Spécialisé « Évaluation des risques liés aux milieux aériens »

Groupe de Travail « Polluants émergents dans l’air ambiant »

Mars 2018


Anses rapport d’expertise collective Saisine « 2015-SA-0216 »

page 2 / 250 Mars 2018

Mots clés

Pollution air ambiant, surveillance de la qualité de l’air, effets sanitaires, polluants chimiques, population générale, polluants émergents, polluants non réglementés, catégorisation, hiérarchisation


page 3 / 250 Mars 2018

Présentation des intervenants

PRÉAMBULE : Les experts membres de comités d’experts spécialisés, de groupes de travail ou désignés rapporteurs sont tous nommés à titre personnel, intuitu personae, et ne représentent pas leur organisme d’appartenance.

GROUPE DE TRAVAIL

Président

M. Olivier BLANCHARD - Enseignant-chercheur, docteur en biologie et sciences de la santé (École des hautes études en santé publique) - Spécialités : expologie, métrologie, évaluation des risques sanitaires

Membres

M. Laurent ALLEMAN - Enseignant-chercheur, docteur en géochimie isotopique (Institut Mines Télécom Lille Douai) - Spécialités : chimie, géochimie, nanoparticules, polluants inorganiques

M. Sylvain BILLET - Enseignant-chercheur, maître de conférences en toxicologie (Université du Littoral Côte d’Opale) - Spécialités : toxicologie, pollution atmosphérique

M. Florian CHARVOLIN - Directeur de recherche, sociologue (Centre national de la recherche scientifique) - Spécialités : sociologie, sciences politiques

M. Dany CHEVALIER - Maître de conférences, pharmacien toxicologue (Université de Lille) - Spécialités : toxicologie, nanoparticules

Mme Anaïs DETOURNAY - Responsable études et communications, docteur en chimie analytique et réactivité atmosphérique (ATMO Bourgogne Franche-Comté) - Spécialités : chimie, métrologie

M. François GAIE-LEVREL - Ingénieur-chercheur, docteur en sciences de l’environnement (Laboratoire national de métrologie et d'essais) - Spécialités : physico-chimie, métrologie des aérosols, nanoparticules, aérosols secondaires

Mme Sylvaine GOIX - Chargée de missions santé-environnement, docteur en environnement santé (Institut écocitoyen pour la connaissance des pollutions) - Spécialités : chimie, biostatistiques

M. Paolo LAURIOLA - Chef de département, épidémiologiste (ARPA Emilia-Romagna - Italie) - Spécialités : épidémiologie, médecine

M. Gilles MAIGNANT - Chargé de recherche HDR, géographe (Centre national de la recherche scientifique) - Spécialités : géographie, modélisation, qualité de l’air

M. Pierre PERNOT - Responsable de service, ingénieur (Airparif) - Spécialités : expologie, métrologie

COMITÉ D’EXPERTS SPÉCIALISÉ

Les travaux, objets du présent rapport ont été suivis et adoptés par le CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » au cours de plusieurs séances.


page 4 / 250 Mars 2018

Au cours de l’instruction de cette expertise, le CES a été renouvelé.

■ CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » - séances des 26 novembre 2015, 30 juin 2016, 16 décembre 2016, 9 mars 2017 et 29 juin 2017

Président

M. Christophe PARIS - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université de Rennes 1 - Inserm U1085 IRSET - Centre hospitalier universitaire de Rennes) - Spécialités : épidémiologie des risques professionnels, pathologies professionnelles, Santé au Travail

Vice-présidente

Mme Séverine KIRCHNER - Directrice adjointe de la Direction santé confort (Centre scientifique et technique du bâtiment), coordinatrice de l’Observatoire de la qualité de l'air intérieur - Spécialités : chimie et pollution de l'atmosphère, air intérieur, expologie

Membres

M. Gilles AYMOZ - Chef de service qualité de l’air (Agence de l'Environnement et de la Maîtrise de l'Énergie) - Spécialités : physico-chimie de l’atmosphère, rejets atmosphériques (démission le 24 mars 2016)

Mme Armelle BAEZA - Professeur des universités (Université Paris Diderot) - Spécialité : toxicologie

M. Claude BEAUBESTRE - Chef de département des Activités scientifiques transversales (Service Parisien de Santé Environnementale) - Spécialités : pollution de l’air intérieur, microbiologie

M. Olivier BLANCHARD - Enseignant chercheur, docteur (École des hautes études en santé publique) - Spécialités : expologie, métrologie, évaluation des risques sanitaires

Mme Nathalie BONVALLOT - Enseignant chercheur (École des hautes études en santé publique) - Spécialités : toxicologie, évaluation des risques sanitaires

M. Patrick BROCHARD - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université Bordeaux II - Centre hospitalier universitaire de Bordeaux) - Spécialités : médecine du travail, évaluation des risques sanitaires, agents polluants (démission le 15 novembre 2016)

M. Denis CHARPIN - Professeur des universités, praticien hospitalier (Aix Marseille Université) - Spécialités : médecine, agents polluants et allergènes, épidémiologie des risques liés à l’environnement

M. Jean-Dominique DEWITTE - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université de Brest) - Spécialités : Santé travail, pneumologie

Mme Émilie FREALLE - Praticien hospitalier (Centre hospitalier régional universitaire de Lille) - Spécialités : Écologie microbienne de l’air, microbiologie analytique, évaluation et prévention du risque microbiologique, surveillance de l'environnement intérieur

M. Philippe GLORENNEC - Enseignant chercheur (École des hautes études en santé publique - Institut de recherche sur la santé, l'environnement et le travail, UMR Inserm 1085) - Spécialités : évaluation des expositions et des risques sanitaires d’origine chimique

M. Eddy LANGLOIS - Ingénieur, responsable de laboratoire (Institut national de recherche et de sécurité) - Spécialités : métrologie des polluants, air des lieux de travail (santé travail), surveillance et méthodes d’analyse

Mme Christelle MONTEIL - Enseignant-chercheur (Université de Rouen) - Spécialités : toxicologie


page 5 / 250 Mars 2018

Mme Anne OPPLIGER - Privat-Docent & Maître d’Enseignement et de Recherche (Institut universitaire romand de Santé au Travail, Lausanne) - Spécialités : Santé travail, risques biologiques, bioaérosols, agents zoonotiques

M. Loïc PAILLAT - Ingénieur, responsable technique (Laboratoire Central de la Préfecture de Police) - Spécialités : métrologie des polluants, air intérieur, air ambiant et air des lieux de travail

Mme Mathilde PASCAL - Chargée de projets (Institut de veille sanitaire) - Spécialités : épidémiologie, santé environnement, air et climat (démission le 2 janvier 2017)

M. Emmanuel RIVIERE - Directeur adjoint (Association pour la surveillance et l’étude de la pollution atmosphérique en Alsace) - Spécialités : Méthode d’analyse et de surveillance, modélisation des émissions, évaluation de l’exposition

Mme Sandrine ROUSSEL - Ingénieur hospitalier (Centre hospitalier régional universitaire de Besançon) - Spécialités : microbiologie, pathologies respiratoires et allergiques, microorganisme de l’environnement

M. Rémy SLAMA - Directeur de recherche (Inserm, Institut national de la santé et de la recherche médicale) - Epidémiologie environnementale, reproduction et fertilité, santé des enfants, pollution atmosphérique, milieux aériens et environnement, perturbateurs endocriniens

■ CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » - séances des 9 novembre 2017, 15 décembre 2017, 1er février 2018 et 16 mars 2018

Présidente

Mme Rachel NADIF - Chargée de Recherche (Institut national de la santé et de la recherche médicale - Directrice adjointe UMR-S 1168) - Spécialités : épidémiologie, santé respiratoire

Vice-président

M. Christophe PARIS - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université de Rennes 1 - Inserm U1085 IRSET - Centre hospitalier universitaire de Rennes) - Spécialités : épidémiologie des risques professionnels, pathologies professionnelles, Santé au Travail

Membres

Mme Sophie ACHARD - Enseignant chercheur, maître de conférence (Université Paris Descartes) - Spécialités : toxicologie environnementale

Mme Christina ASCHAN-LEYGONIE - Enseignant-chercheur (Université Lumière Lyon 2 - UMR 5600 Environnement Ville Société - EVS) - Spécialités : géographie, milieux urbains, inégalités de santé

M. Denis BEMER - Responsable d’études (Institut national de recherche et de sécurité) - Spécialités : physique et métrologie des aérosols, filtration de l'air

Mme Valérie BEX - Responsable de la cellule santé habitat (Service parisien de santé environnementale) - Spécialités : métrologie des polluants biologiques, qualité de l’air intérieur

Mme Nathalie BONVALLOT - Enseignant chercheur (École des hautes études en santé publique) - Spécialités : toxicologie, évaluation des risques sanitaires

M. Denis CAILLAUD - Professeur des universités, praticien hospitalier (CHU de Clermont-Ferrand) - Spécialités : pneumologie, allergologie, épidémiologie-environnement (pollens, moisissures)

M. Jean-Dominique DEWITTE - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université de Brest) - Spécialités : Santé travail, pneumologie


page 6 / 250 Mars 2018

M. Marc DURIF - Responsable de Pôle (Institut national de l’environnement industriel et des risques) - Spécialités : métrologie et méthode d’analyse des polluants de l’air, caractérisation des expositions

Mme Émilie FREALLE - Praticien hospitalier (Centre hospitalier régional universitaire de Lille) - Spécialités : Écologie microbienne de l’air, microbiologie analytique, évaluation et prévention du risque microbiologique, surveillance de l'environnement intérieur

M. Philippe GLORENNEC - Enseignant chercheur (École des hautes études en santé publique - Institut de recherche sur la santé, l'environnement et le travail, UMR Inserm 1085) - Spécialités : évaluation des expositions et des risques sanitaires d’origine chimique

Mme Ghislaine GOUPIL - Chef de département, adjoint au chef du pôle environnement (Laboratoire Central de la Préfecture de Police) - Spécialités : métrologie des polluants (air intérieur, air ambiant et air des lieux de travail), techniques d’analyses, réglementation air

Mme Marianne GUILLEMOT - Responsable d’études (Institut national de recherche et de sécurité) - Docteur en Chimie - Spécialités : métrologie, surveillance atmosphérique et des environnements professionnels

Mme Bénédicte JACQUEMIN - Chargée de recherche (Institut national de la santé et de la recherche médicale) - Spécialités : épidémiologie environnementale, pollution atmosphérique

M. Olivier JOUBERT - Maître de conférences (Université de Lorraine) - Spécialités : toxicologie, sécurité sanitaire

Mme Danièle LUCE - Directrice de recherche (Institut national de la santé et de la recherche médicale) - Spécialités : Epidémiologie, santé travail

Mme Corinne MANDIN - Chef de division (Centre Scientifique et Technique du Bâtiment) - Spécialités : évaluation des expositions et des risques sanitaires, environnements intérieurs

M. Fabien MERCIER - Ingénieur de recherche, Responsable R&D (École des hautes études en santé publique / Laboratoire d’étude et de recherche en environnement et santé) - Spécialités : métrologie des polluants, méthodes d’analyse, air intérieur

Mme Christelle MONTEIL - Enseignant-chercheur (Université de Rouen) - Spécialités : toxicologie

Mme Anne OPPLIGER - Privat-Docent & Maître d’Enseignement et de Recherche (Institut universitaire romand de Santé au Travail, Lausanne) - Spécialités : Santé travail, risques biologiques, bioaérosols, agents zoonotiques

M. Pierre PERNOT - Responsable de service, ingénieur (Airparif) - Spécialité : expologie, métrologie

Mme Chantal RAHERISON - Professeur des universités, praticien hospitalier (Université de Bordeaux) - Spécialités : pneumologie, allergologie, épidémiologie

PARTICIPATION ANSES

Coordination et contribution scientifique

Mme Emmanuelle DURAND - Chargée de projets - Unité d’évaluation des risques liés à l’air, Anses

M. Guillaume PEROUEL - Chargé de projets - Unité d’évaluation des risques liés à l’air, Anses


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Contribution scientifique

M. Thomas BAYEUX - Chargé d'analyse socio-économiques - Mission Sciences sociales, Expertise et Société, Anses

Mme Salma ELREEDY - Directrice - Direction des affaires européennes et internationales, Anses

Mme Marion KEIRSBULCK - Chef de projets - Unité d’évaluation des risques liés à l’air, Anses

Mme Valérie PERNELET-JOLY - Chef d’unité - Unité d’évaluation des risques liés à l’air, Anses

Secrétariat administratif

Mme Sophia SADDOKI - Anses

AUDITION DE PERSONNALITÉS EXTÉRIEURES

Réseau Norman pour la surveillance des polluants émergents dans l’environnement, Direction Scientifique - 1er juin 2016

Mme Valeria DULIO - Secrétaire exécutive du réseau Norman (Institut national de l'environnement industriel et des risques - INERIS)

Centre Interprofessionnel Technique d’Etudes de la Pollution Atmosphérique (CITEPA), Département énergie et industrie, Unité résidentiel / tertiaire et industrie non énergétique - 14 septembre 2016

Mme Laetitia NICCO - Chef d’unité (Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique - CITEPA)

Mme Nadia TAIEB - Ingénieur d'études & Formatrice Plan de Gestion de Solvants (Centre interprofessionnel technique d'études de la pollution atmosphérique - CITEPA)

Association pour la Prévention de la Pollution Atmosphérique (APPA) - 1er décembre 2016

Mme Isabelle ROUSSEL - Présidente (Association pour la prévention de la pollution atmosphérique - APPA)

France Nature Environnement (FNE) - 1er décembre 2016

Mme Anne LASSMAN-TRAPPIER - Responsable du réseau santé environnement, transport et mobilité durable (France nature environnement - FNE)

Association Nationale pour l’amélioration et la préservation de la qualité de l’air Respire - 1er décembre 2016

M. Sébastien VRAY - Président (Respire)

Collectif Strasbourg Respire

M. Thomas BOURDREL - Strasbourg Respire. Absent de l’audition. Transmission des observations par écrit


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CONTRIBUTIONS EXTÉRIEURES AU(X) COLLECTIF(S)

Objet de la contribution : « Transmission de données relatives à des campagnes de mesures de polluants de l’air ambiant non réglementés » par les Associations Agréées pour la Surveillance de la Qualité de l’Air (AASQA) (Fédération ATMO France, Air PACA, Air Pays de la Loire, Airparif, ATMO Auvergne-Rhône-Alpes, ATMO Franche-Comté, ATMO Grand Est, ATMO Hauts-de-France, ATMO Normandie, Lig’air, Madininair, ATMO Aquitaine, ATMOSF’air Bourgogne, Gwad’air, ORA Guyane, Qualitair Corse, Hawa Mayotte) (2017).

Objet de la contribution : « Transmission de données relatives à des campagnes de mesures de polluants de l’air ambiant non réglementés » par des laboratoires de recherche français (CEREGE, EPHE, LISA, LSCE, PC2A, LCSQA) (2017).

Objet de la contribution : « Consultation de parties prenantes sur l’identification de polluants d’intérêt » (Armelle BAEZA de l’Université Paris Diderot, Isabella ANNESI-MAESANO de l’INSERM, Sylvia MEDINA de Santé Publique France, Rémy SLAMA de l’INSERM) (2017).


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SOMMAIRE

Présentation des intervenants .................................................................................................... 3

SOMMAIRE ................................................................................................................................... 9

Sigles et abréviations ................................................................................................................ 13

Liste des tableaux ...................................................................................................................... 16

Liste des figures ........................................................................................................................ 18

1 Contexte, objet et modalités de réalisation de l’expertise ........................ 20

1.1 Contexte ............................................................................................................................. 20

1.2 Objet de la saisine ............................................................................................................. 21

1.3 Modalités de traitement : moyens mis en œuvre et organisation .................................. 21

1.4 Prévention des risques de conflits d’intérêts ................................................................. 22

2 Périmètre et méthodologie de l’expertise .................................................. 23

2.1 Objectifs et cadrage de l’expertise .................................................................................. 23

2.2 Définition d’un polluant « émergent » .............................................................................. 24

2.3 Démarche scientifique suivie ........................................................................................... 25

3 Généralités sur la réglementation relative à la qualité de l’air extérieur.. 28

3.1 Les polluants réglementés pour la surveillance dans l’air ambiant .............................. 28

3.2 Informations transmises lors de la consultation internationale .................................... 29

4 Identification de polluants non réglementés dans l’air ambiant :

constitution de la liste socle ...................................................................... 31

4.1 Méthode d’identification de polluants non réglementés en matière de surveillance dans l’air ambiant .............................................................................................................. 31

4.2 Mesures par les AASQA ................................................................................................... 32

4.2.1 Présentation des travaux des AASQA .................................................................................................. 32

4.2.2 Consultation menée dans le cadre de ces travaux d’expertise ............................................................ 35

4.2.3 Résultats ............................................................................................................................................... 35

4.3 Mesures par les laboratoires de recherche français ...................................................... 36

4.3.1 Présentation des laboratoires de recherche sollicités .......................................................................... 36

4.3.2 Consultation menée dans le cadre de ces travaux d’expertise ............................................................ 37

4.3.3 Résultats d’extraction des données qualitatives ................................................................................... 37

4.4 Résultats synthétiques de la consultation nationale (AASQA et laboratoires de recherche) .......................................................................................................................... 37

4.5 Liste de polluants d’intérêt ............................................................................................... 38

4.5.1 Objectif .................................................................................................................................................. 38

4.5.2 Listes retenues ...................................................................................................................................... 38

4.5.3 Présentation des listes retenues ........................................................................................................... 39 4.5.3.1 List of hazardous air pollutants, US EPA (2005) ........................................................................................... 39


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4.5.3.2 Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015) .................................................................................... 39 4.5.3.3 Expert Consultation WHO Global Air quality guidelines (2016) ..................................................................... 39

4.5.4 Résultats : croisement des données des différentes listes retenues ................................................... 40

4.6 Consultations de parties prenantes ................................................................................. 40

4.6.1 Audition d’ONG ..................................................................................................................................... 40

4.6.2 Consultation d’experts scientifiques spécialisés ................................................................................... 40

4.7 Recherche bibliographique .............................................................................................. 41

4.8 Liste socle ......................................................................................................................... 43

5 Catégorisation des polluants non règlementés dans l’air ambiant ............ 45

5.1 Présentation de la méthode employée - définition des différentes catégories ............. 45

5.2 Catégorisation selon la fréquence de recherche ............................................................ 47

5.2.1 Polluants mesurés par les AASQA et/ou laboratoires de recherche français ...................................... 48

5.2.2 Polluants non mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français .............................. 51

5.2.3 Re-catégorisation des polluants selon la fréquence de recherche ....................................................... 53

5.2.4 Résultats de la catégorisation selon la fréquence de recherche pour l’ensemble des polluants de la liste socle .......................................................................................................................................... 54

5.3 Catégorisation selon des données sanitaires ................................................................. 55

5.3.1 Critères de danger et effets sanitaires pris en compte ......................................................................... 55

5.3.2 Classifications CMR et PE .................................................................................................................... 56 5.3.2.1 Effets cancérogènes ...................................................................................................................................... 56 5.3.2.2 Effets sur la reproduction et sur le développement ....................................................................................... 59 5.3.2.3 Effets mutagènes et génotoxiques ................................................................................................................ 59 5.3.2.4 Effets perturbateurs endocriniens .................................................................................................................. 59 5.3.2.5 Catégorisation des polluants selon les classifications CMR/PE .................................................................... 60

5.3.3 Sélection de VTR .................................................................................................................................. 61

5.3.4 Cas particulier des polluants classés CMR/PE sans VTR .................................................................... 64

5.4 Comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR ...................................... 66

5.4.1 Choix de la concentration dans l’air ambiant ........................................................................................ 66

5.4.2 Comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR............................................................. 66

5.5 Analyse critique des résultats et re-catégorisation de polluants : cas particuliers des PUF et du carbone suie ............................................................................................. 67

5.6 Résultats de la catégorisation des polluants de la liste socle ....................................... 70

5.6.1 Catégorie 1 : Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance ...................... 70

5.6.2 Catégorie 2a : Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires ............................................ 71

5.6.3 Catégorie 2b : Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et peut être également de données sanitaires ................................................................. 71

5.6.4 Catégorie 3 : Polluants non prioritaires pour une surveillance ............................................................. 71

6 Hiérarchisation des polluants de la catégorie 1 ........................................ 73

6.1 Démarche de hiérarchisation retenue .............................................................................. 73

6.2 Résultats de la hiérarchisation ......................................................................................... 73

6.3 Information sur les polluants hiérarchisés ...................................................................... 75

6.3.1 1,3-butadiène ........................................................................................................................................ 75

6.3.2 Manganèse ........................................................................................................................................... 77

6.3.3 Sulfure d’hydrogène (H2S) ................................................................................................................... 79


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6.3.4 Acrylonitrile ........................................................................................................................................... 80

6.3.5 1,1,2-trichloroéthane ............................................................................................................................. 80

6.3.6 Cuivre .................................................................................................................................................... 82

6.3.7 Trichloroéthylène .................................................................................................................................. 84

6.3.8 Vanadium .............................................................................................................................................. 86

6.3.9 Cobalt .................................................................................................................................................... 88

6.3.10 Antimoine ........................................................................................................................................ 90

6.3.11 Naphtalène ..................................................................................................................................... 91

6.3.12 Cas particulier des PUF ................................................................................................................. 93

6.3.13 Cas particulier du carbone suie ...................................................................................................... 95

7 Discussion et conclusions du groupe de travail ........................................ 97

7.1 Identification et description des sources d’incertitude .................................................. 97

7.2 Conclusions du groupe de travail .................................................................................. 102

8 Recommandations du groupe de travail ................................................... 105

9 Bibliographie ............................................................................................. 107

9.1 Publications ..................................................................................................................... 107

9.2 Normes ............................................................................................................................. 111

9.3 Législation et réglementation ......................................................................................... 112

ANNEXES ......................................................................................................... 113

Annexe 1 : Lettre de saisine .................................................................................................... 114

Annexe 2 : Présentation des positions divergentes .............................................................. 116

Annexe 3 : Suivi des actualisations du rapport ..................................................................... 117

Annexe 4 : Présentation du rapport HRAPIE ......................................................................... 118

Annexe 5 : Objectifs environnementaux par polluant actuellement en vigueur .................. 120

Annexe 6 : Questionnaire soumis lors de la consultation internationale ............................ 124

Annexe 7 : Résultats de la consultation nationale auprès des AASQA et des laboratoires de recherche ............................................................................................... 126

Annexe 7.1 : Résultats de la consultation des AASQA ......................................................... 126

Annexe 7.2 : Résultats de la consultation des laboratoires français ................................... 129

Annexe 8 : Listes de polluants d’intérêt identifiés auprès d’organismes internationaux ... 133

Annexe 8.1 : List of hazardous air pollutants, US EPA (2005) .............................................. 133

Annexe 8.2 : Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015) ...................................... 136

Annexe 8.3 : Expert Consultation WHO Global Air quality guidelines (2016) ...................... 140

Annexe 8.4 : Polluants issus des trois listes retenues pour construire la liste socle de polluants d’intérêt : OMS (2016), ATSDR (2015) et US EPA (2005) .............................. 141

Annexe 9 : Résultats de la revue bibliographique ................................................................. 145

Annexe 10 : Liste socle des polluants d’intérêt ..................................................................... 152

Annexe 11 : Présentation des travaux du réseau NORMAN ................................................. 178


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Annexe 12 : Liste des polluants issus de la consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français catégorisés en A ........................................................................ 182

Annexe 13 : Liste des polluants catégorisés en A ................................................................ 184

Annexe 14 : Niveaux de preuve associés aux différentes classifications CMR/PE............. 192

Annexe 15 : Classifications CMR/PE disponibles pour les polluants catégorisés en A ..... 200

Annexe 16 : VTR sélectionnée pour les polluants catégorisés en A .................................... 208

Annexe 17 : Liste des polluants de la catégorie 2a ............................................................... 217

Annexe 18 : Liste des polluants de la catégorie 2b ............................................................... 218

Annexe 19 : Liste des polluants de la catégorie 3 ................................................................. 225

Annexe 20 : Fiches de synthèse des polluants de la catégorie 1 ......................................... 227


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Sigles et abréviations

AASQA : Association agréée de surveillance de la qualité de l’air

Anses : Agence nationale de sécurité sanitaire

AQG : Air quality guidelines

ATSDR : Agency for toxic substances and disease registry

BC : Black carbon

BKH : BKH consulting engineers

BRAMM : Biosurveillance des retombées atmosphériques métalliques par les mousses

CE : Carbone élémentaire

CEREGE : Centre européen de recherche et d’enseignement en géosciences de l’environnement

CES : Comité d’experts spécialisé

CIRC : Centre international de recherche sur le cancer

CLP : Classification labelling and packaging

CMR : Cancérogène, mutagène, reprotoxique

COSV : Composés organiques semi-volatils

COV : Composés organiques volatils

DGEC : Direction générale de l'énergie et du climat

DGPR : Direction Générale de la Prévention des Risques

DGS : Direction générale de la santé

DNEL : Derived no effect level

ECHA : European chemicals agency (= Agence européenne des produits chimiques)

EFSA : European food safety authority (= Autorité européenne de sécurité des aliments)

EPHE : École pratique des hautes études

ERS : Evaluation des risques sanitaires

ERU : Excès de risque unitaire

Fédération ATMO France : Réseau national des associations agréées pour la surveillance de la qualité de l'air

FET : Facteurs d’équivalence toxique

GC-MS : Chromatographie gazeuse couplée à la spectrométrie de masse

GES : Gaz à effet de serre

GT : Groupe de travail

HAP : Hydrocarbures aromatiques polycycliques

HPLC : Chromatographie liquide haute performance

http://www.ecologique-solidaire.gouv.fr/direction-generale-lenergie-et-du-climat-dgec


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HRAPIE : Health risks of air pollution in Europe

ICPE : Installation classée pour la protection de l’environnement

INERIS : Institut national de l’environnement industriel et des risques

LAURE : Loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie

LCSQA : Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air

LISA : Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques

LOAEL : Lowest observed adverse effect level

LOD : Limite de détection

LOQ : Limite de quantification

LSCE : Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement

MERA : Observatoire national de mesure et d’évaluation en zone rurale de la pollution atmosphérique à longue distance

NOAEL : No observed adverse effect level

NPL : National Priorities List

OEHHA : Office of environmental health hazard assessment

OMS : Organisation mondiale de la santé

ONG : Organisation non gouvernementale

PBDE : Polybromodiphényléthers

PC2A : Laboratoire de physicochimie des processus de combustion et de l’atmosphère

PE : Perturbateur endocrinien

PEA : Polluant émergent dans l’air

PEC : Predicted environmental concentration

PFOA : Acide perfluorooctanoïque

PFOS : Acide perfluorooctanesulfonique

PNE : Point noir environnemental

PNEC : Predicted no effect concentration

PUF : Particules ultrafines

REACH : Registration, evaluation, authorization and restriction of chemicals

RENECOFOR : Réseau national de suivi à long terme des écosystèmes forestiers

REVIHAAP : Review of evidence on health aspects of air pollution

UIOM : Unité d'incinération d'ordures ménagères

US EPA : United States environmental protection agency

VTR : Valeur toxicologique de référence

VTi : Valeur toxicologique indicative


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WHO : World Health Organization


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Liste des tableaux

Tableau 1 : Critères d’inclusion et d’exclusion associés à la définition de « polluants non réglementés dans l’air ambiant » retenue dans le cadre de cette expertise ____________________________________ 24

Tableau 2 : Sources d’information consultées pour la construction de la liste socle ___________________ 31

Tableau 3 : Classification des sites pour les polluants réglementés _______________________________ 33

Tableau 4 : Nombre de polluants non réglementés mesurés par au moins une et jusqu’à 15 AASQA ____ 36

Tableau 5 : Polluants d’intérêt retenus via la recherche bibliographique ____________________________ 42

Tableau 6 : Nombre de polluants en fonction du nombre de sources d’information retenues pour l’identification des polluants de la liste socle _____________________________________________ 43

Tableau 7 : Nombre de polluants mesurés sur la période 2012-2016 par les AASQA et/ou laboratoires de recherche français _________________________________________________________________ 49

Tableau 8 : Répartition par familles de polluants des 113 polluants issus de la consultation AASQA et laboratoires de recherche et catégorisés en A ___________________________________________ 50

Tableau 9 : Nombre de polluants en catégorie A mesurés par nombre d’organismes (AASQA et laboratoires de recherche français) ______________________________________________________________ 51

Tableau 10 : Distribution du nombre de publications pour les polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche de la catégorie A _____________________________________________ 52

Tableau 11 : Répartition des 557 polluants de la liste socle dans les catégories A et B ________________ 54

Tableau 12 : Répartition des 557 polluants de la liste socle en catégorie A et B en fonction du nombre de sources d’information _______________________________________________________________ 54

Tableau 13 : Critères de danger et paramètres retenus par le GT pour la catégorisation des polluants ___ 56

Tableau 14 : Classification sur la cancérogénicité du CIRC _____________________________________ 57

Tableau 15 : Classification sur la cancérogénicité de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP__________ 57

Tableau 16 : Classifications sur la cancérogénicité de l’US EPA _________________________________ 58

Tableau 17 : Classification sur les effets reprotoxiques et sur le développement de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP ____________________________________________________________________ 59

Tableau 18 : Classification sur les effets mutagènes et génotoxiques de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP ____________________________________________________________________________ 59

Tableau 19 : Classifications sur le caractère PE d’un polluant proposées par BKH (2000 et 2002) et DHI (2007) ___________________________________________________________________________ 60

Tableau 20 : Classifications CMR/PE retenues pour la catégorisation des polluants __________________ 61

Tableau 21 : VTi ou autres valeurs sanitaires retenues pour les polluants classés CMR/PE sans VTR____ 65

Tableau 22 : Catégorisation des polluants : comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR _ 67

Tableau 23 : Informations relatives à la catégorisation des polluants de la catégorie 1 ________________ 70

Tableau 24 : Résultats de la hiérarchisation des polluants de la catégorie 1 ________________________ 73

Tableau 25 : Impact des incertitudes identifiées ______________________________________________ 98

Tableau 26 : Résultats de chaque étape de la méthode d’expertise ______________________________ 102

Tableau 27 : Objectifs environnementaux des polluants actuellement en vigueur (source : site internet du LCSQA) ________________________________________________________________________ 121


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Tableau 28 : Liste des polluants issus de la consultation menée auprès des AASQA ayant répondu à la consultation sur la période 2006-2016 (hors polluants réglementés, radioéléments et pesticides) __ 126

Tableau 29 : Liste des polluants issus de la consultation menée auprès des laboratoires de recherche ayant répondu à la consultation sur la période 2006-2016 (hors polluants réglementés, radioéléments et pesticides) ______________________________________________________________________ 129

Tableau 30 : List of hazardous air pollutants, US EPA (2005) ___________________________________ 133

Tableau 31 : Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015) _______________________________ 136

Tableau 32 : Liste des polluants faisant l’objet de valeurs guides de l’OMS (d’après Anses (2017b)) ____ 140

Tableau 33 : Polluants issus des trois listes retenues : OMS (2016), ATSDR (2015) et US EPA (2005) __ 141

Tableau 34 : Synthèse des articles et rapports identifiés par la recherche bibliographique ____________ 145

Tableau 35 : Liste socle des polluants d’intérêt et leur origine pour inclusion dans la liste socle ________ 152

Tableau 36 : Liste des polluants issus de la consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français catégorisés en A ___________________________________________________________ 182

Tableau 37 : Liste des polluants de la catégorie A et leur(s) source(s) d’information ayant conduit à leur inclusion dans la liste socle _________________________________________________________ 184

Tableau 38 : Mentions de danger pour la classification cancérogène du CIRC _____________________ 192

Tableau 39 : Mentions de danger pour la classification cancérogène de l’US EPA selon les guidelines de 2005 ___________________________________________________________________________ 193




Tableau 43 : Mentions de danger pour la classification cancérogène du règlement CLP (d’après ECHA, 2017) __________________________________________________________________________ 197

Tableau 44 : Mentions de danger pour la classification sur les effets sur la reproduction et le développement du règlement CLP (d’après ECHA, 2017) ______________________________________________ 198

Tableau 45 : Mentions de danger pour la classification mutagène et génotoxique du règlement CLP (d’après ECHA, 2017) ____________________________________________________________________ 199

Tableau 46 : Classifications existantes pour les polluants de la catégorie A ________________________ 200

Tableau 47 : VTR attribuée aux polluants de la catégorie A ____________________________________ 208

Tableau 48 : Liste des polluants de la catégorie 2a ___________________________________________ 217

Tableau 49 : Liste des polluants de la catégorie 2b ___________________________________________ 218

Tableau 50 : Liste des polluants de la catégorie 3 ____________________________________________ 225


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Liste des figures

Figure 1 : Démarche générale développée par le GT pour la hiérarchisation des polluants non réglementés ________________________________________________________________________________ 26

Figure 2 : Critères pris en compte pour la construction des différentes listes de polluants étudiées (* : restriction au média air ambiant) ______________________________________________________ 39

Figure 3 : Arbre décisionnel de catégorisation des polluants de la liste socle ________________________ 47

Figure 4 : Étape de catégorisation des polluants selon la fréquence de recherche dans l’air ambiant _____ 48

Figure 5 : Démarche de catégorisation des polluants non mesurés par les AASQA ou les laboratoires de recherche français en catégorie A et catégorie B _________________________________________ 53

Figure 6 : Démarche de sélection des VTR __________________________________________________ 64

Figure 7 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,3-butadiène (µg.m-3) ___________ 76

Figure 8 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,3-butadiène (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 77

Figure 9 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du manganèse (µg.m-3) ____________ 78

Figure 10 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du manganèse (µg.m -3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 79

Figure 11 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,1,2-trichloroéthane (µg.m-3) ____ 81

Figure 12 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,1,2-trichloroéthane (µg.m-3) selon différentes hypothèses ______________________________________________________________ 82

Figure 13 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cuivre (µg.m-3) ________________ 83

Figure 14 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cuivre (µg.m -3) selon différentes hypothèses (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) ________________________________ 84

Figure 15 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du trichloroéthylène (µg.m-3) ________ 85

Figure 16 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du trichloroéthylène (µg.m -3) selon différentes typologies _______________________________________________________________ 86

Figure 17 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du vanadium (µg.m-3) _____________ 87

Figure 18 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du vanadium (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 87

Figure 19 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cobalt (µg.m-3) ________________ 89

Figure 20 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cobalt (µg.m -3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 89

Figure 21 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de l’antimoine (µg.m-3) ____________ 90

Figure 22 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de l’antimoine (µg.m -3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 91

Figure 23 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du naphtalène (µg.m-3) ____________ 92

Figure 24 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du naphtalène (µg.m -3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) _________________________________ 92

Figure 25 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures des particules ayant un diamètre inférieur à 0,8 µm dont les PUF (nombre de particules.cm-3) _______________________________________ 94


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Figure 26 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures des particules ayant un diamètre inférieur à 0,8 µm dont les PUF (nombre de particules.cm-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées) ____________________________________________________________ 94

Figure 27 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de carbone suie (µg.m-3) ___________ 95

Figure 28 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de carbone suie (µg.m -3) selon différentes typologies _______________________________________________________________ 96

Figure 29 : Secteurs émetteurs d’intérêts en matière de risques pour la santé liés à la pollution de l’air selon la méthode développée dans le cadre du projet HRAPIE (source : WHO, 2013a) _______________ 118

Figure 30 : Familles de polluants d’intérêts en matière de risques pour la santé liés à la pollution de l’air selon la méthode développée dans le cadre du projet HRAPIE (source : WHO, 2013a) __________ 119

Figure 31 : Présentation simplifiée de la démarche générale du réseau Norman (source : Dulio & von der Ohe (2013)) _____________________________________________________________________ 179

Figure 32 : Arbre décisionnel de catégorisation des polluants émergents d’après les travaux du réseau Norman pour le milieu aquatique (source : site internet du réseau Norman) ___________________ 180


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1 Contexte, objet et modalités de réalisation de

l’expertise

1.1 Contexte

En Europe, la stratégie de surveillance de la qualité de l’air se base sur la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe et sur la directive 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004. Ces directives fixent notamment des normes de qualité de l’air pour un certain nombre de polluants présents dans la phase gazeuse et/ou particulaire de l’atmosphère, dont la liste est détaillée plus bas.

Au niveau national, la surveillance de la qualité de l’air est assurée par l’État, conformément à la loi sur l’air et l’utilisation rationnelle de l’énergie (LAURE) du 30 décembre 1996, codifiée dans le code de l’environnement et qui rend obligatoire la surveillance de la qualité de l’air sur l’ensemble du territoire national par des organismes agréés, ainsi que la définition d’objectifs de qualité.

L’évolution des technologies peut avoir comme conséquence un accroissement des émissions ou des concentrations dans l’air ambiant1 de certains polluants peu ou pas émis jusqu’à présent. De même, l’évolution des connaissances contribue à mettre en évidence une présence significative ou croissante dans l’air ambiant de certains polluants, ou de nouveaux effets toxiques sur la santé et/ou l’environnement. Ainsi, certains polluants atmosphériques non pris en compte aujourd’hui par les diverses réglementations relatives à la qualité de l’air peuvent constituer des polluants préoccupants au regard de leur impact potentiel sur la santé ou l’environnement.

L’identification et la documentation de problématiques émergentes en matière de risques pour la santé liés à la qualité de l’air ont fait l’objet d’un rapport de l’Organisation mondiale de la santé (OMS), dans le cadre du projet « Health risks of air pollution in Europe » (HRAPIE) (WHO, 2013a). Cette étude avait pour objectif de recueillir le point de vue de parties prenantes et d’experts (institutions), via une enquête en ligne, sur l’existence de problématiques émergentes vis-à-vis des risques pour la santé liés à la pollution de l’air du fait de sources spécifiques (e.g. transports, industries), ou de polluants spécifiques. Les résultats du projet HRAPIE sont détaillés en annexe (cf. Annexe 4). Les principaux polluants de l’air identifiés comme émergents en termes de risque pour la santé sont notamment les métaux, les particules (PM10, PM2,5), les particules ultrafines

(PUF), le carbone suie2, l’ammoniac, les aérosols organiques secondaires. Les principaux secteurs considérés comme les plus préoccupants en termes de risques pour la santé liés à la pollution de l’air sont notamment les secteurs des transports routiers et maritimes, l’industrie, l’agriculture et le secteur résidentiel/tertiaire incluant le chauffage.

1 Le terme « air ambiant » est utilisé au sens « d’air extérieur ».

2 Le carbone suie est le terme qui sera utilisé dans ce rapport. Il est également cité dans la littérature sous les termes « carbone élémentaire » ou « black carbon », qui se distinguent par la méthode d’analyse mise en œuvre : thermo-optique pour le premier et optique pour le second.


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1.2 Objet de la saisine

Dans ce contexte, l’Anses a été saisie par la Direction Générale de la Santé (DGS), la Direction Générale de l’Énergie et du Climat (DGEC) et la Direction Générale de la Prévention des Risques (DGPR) pour dresser un état des lieux des polluants chimiques de l’air ambiant non pris en compte à ce jour par la réglementation relative à la surveillance de la qualité de l’air ambiant mais constituant des polluants d’intérêt au regard de leur impact sanitaire (cf. Annexe 1).

Les demandes formulées dans la saisine étaient déclinées en deux étapes :

Étape 1 : Définir une méthode d’identification des polluants d’intérêt dans l’air ambiant non pris en compte à ce jour par la réglementation ;

Étape 2 : Hiérarchiser les polluants identifiés et sélectionner certaines d’entre eux selon des méthodes clairement présentées, afin de dresser une liste concise de polluants d’intérêt du point de vue de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire ou environnemental.

La méthode développée doit permettre d’identifier et de hiérarchiser les besoins éventuels de connaissance pour mener à bien ou compléter l’analyse définie à l’étape 2.

Les pesticides et les polluants biologiques sont exclus du périmètre de l’expertise fixé par la saisine.

1.3 Modalités de traitement : moyens mis en œuvre et organisation

L’Anses a confié au groupe de travail « Polluants émergents dans l’air » (GT PEA), rattaché au comité d’experts spécialisé (CES) « Évaluation des risques liés aux milieux aériens », l’instruction de cette saisine. Ce GT a été constitué après appel à candidatures d’experts public.

Les travaux du GT se sont appuyés sur une collecte d’informations auprès de différents acteurs par l’intermédiaire :

d’une consultation des Associations agréées de surveillance de la qualité de l’air (AASQA) fédérées au sein du réseau ATMO France (cf. chapitre 4.2) ;

d’une consultation de laboratoires de recherche français dans le domaine de la qualité de l’air (cf. chapitre 4.3) ;

d’auditions d’associations et d’organismes spécialisés sur la thématique de la pollution atmosphérique : Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA), France nature environnement (FNE), Association nationale pour l’amélioration et la préservation de la qualité de l’air (Respire), Strasbourg Respire (cf. chapitre 4.6.1) ;

d’une consultation de personnalités compétentes sur cette problématique (cf. chapitre 4.6.2) ;

d’une consultation internationale d’agences ou autorités nationales dans le domaine de la santé et de l’environnement (cf. chapitre 3.2) ;

d’une audition du Centre interprofessionnel technique d’études de la pollution atmosphérique (CITEPA) ;

d’une audition du réseau Norman (Network of reference laboratories, research centres and related organisations for monitoring of emerging environmental substances) sur la priorisation des polluants émergents dans les milieux aquatiques (cf. chapitre 5.1).

Par ailleurs, une synthèse et une analyse critique de la littérature (articles scientifiques, rapports institutionnels) ont été réalisées en vue d’identifier des polluants ou des familles de polluants considérés comme émergents et de collecter des données de concentrations dans l’air ambiant.


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Les travaux d’expertise du GT ont été présentés régulièrement au CES, tant sur les aspects méthodologiques que scientifiques. Le rapport produit par le GT tient compte des observations et éléments complémentaires transmis par les membres du CES. Les travaux ont ainsi été adoptés par le CES « Évaluation des risques liés aux milieux aériens » lors de la séance du 16 mars 2018.

Ces travaux sont de ce fait issus de collectifs d’experts indépendants et aux compétences complémentaires.

L’expertise a été réalisée dans le respect de la norme NF X 50-110 « Qualité en expertise - prescriptions générales de compétence pour une expertise (mai 2003) ».

1.4 Prévention des risques de conflits d’intérêts

L’Anses analyse les liens d’intérêts déclarés par les experts avant leur nomination et tout au long des travaux, afin d’éviter les risques de conflits d’intérêts au regard des points traités dans le cadre de l’expertise.

Les déclarations publiques d’intérêts des experts sont publiées sur le site internet de l’agence (www.anses.fr).



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2 Périmètre et méthodologie de l’expertise

2.1 Objectifs et cadrage de l’expertise

La méthodologie à mettre en œuvre pour l’identification et la hiérarchisation de polluants non réglementés dans l’air ambiant dépend de l’objectif visé et de la (ou des) cible(s) considérée(s) (Ineris, 2013a). Cet exercice peut répondre à différents objectifs, comme l’acquisition de données de mesures, la réduction des émissions dans l’air, la réduction des expositions, la fixation ou révision de valeurs guides, la surveillance de la qualité de l’air, etc. Il peut également concerner différentes cibles : Homme (travailleur, population générale, Homme via son environnement), environnement, écosystèmes, etc.

Les objectifs et le périmètre de la saisine ont été précisés lors de la réunion du GT du 1er juin 2016 en présence de représentants de la DGEC et de la DGS. Il s’agit ainsi de proposer une liste de polluants prioritaires pour une future politique publique de surveillance de la qualité de l’air ambiant au niveau national. La méthodologie mise en œuvre doit également permettre d’identifier les besoins d’acquisition de données (concentrations dans l’air ambiant, effets sanitaires, etc.) pour les polluants non suffisamment documentés pour être hiérarchisés, en vue d’une potentielle surveillance réglementaire à plus long terme.

Les pesticides3 sont exclus du périmètre de l’expertise du fait de travaux récents de l’Anses sur ce sujet (Anses, 2017a) ayant conduit à l’identification de pesticides qu’il serait pertinent de surveiller dans l’air ambiant. Les polluants biologiques ont également été exclus d’emblée de l’expertise (cf. paragraphe 1.2). La nécessité de surveiller les pollens dans l’air ambiant a été soulignée par l’Anses (Anses, 2014) et des travaux d’expertise devant conduire à la proposition de recommandations en matière de surveillance nationale des moisissures dans l’air ambiant sont en cours. L’ensemble des polluants chimiques actuellement non réglementés pour la surveillance de

la qualité de l’air4 peuvent donc, a priori, être inclus dans l’expertise. Les polluants règlementés à l’émission (e.g. ammoniac), mais non réglementés en matière de surveillance dans l’air ambiant, sont donc pris en compte dans l’expertise.

Par ailleurs, il a été convenu, en concertation avec les ministères, que les impacts directs sur la santé humaine sont à privilégier. De ce fait, et compte tenu des délais d’instruction des travaux, les effets sanitaires indirects liés aux changements climatiques et aux gaz à effets de serre (GES) sont exclus du champ de l’expertise. Enfin, les radioéléments sont également exclus, leur surveillance relevant des missions de l’IRSN.

Les critères d’inclusion des polluants pris en compte dans l’expertise sont synthétisés dans le tableau 1.

3 Le terme « pesticides » inclut les produits utilisés ou ayant été utilisés en tant que produits phytopharmaceutiques, des produits biocides ou des antiparasitaires humains et vétérinaires (Anses, 2017a).

4 Les polluants réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air avec des objectifs de protection de la santé humaine sont : NO2, NOx, SO2, PM10, PM2,5, CO, benzène, ozone, benzo(a)pyrène, plomb, arsenic, cadmium, nickel, mercure gazeux, benzo(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène, benzo(j)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3,c,d)pyrène, dibenzo(a,h)anthracène


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Tableau 1 : Critères d’inclusion et d’exclusion associés à la définition de « polluants non réglementés dans l’air ambiant » retenue dans le cadre de cette expertise

Inclusion Exclusion

Famille Polluants chimiques Polluants biologiques, radioéléments, pesticides, GES

Réglementation (relative à la

qualité de l’air)

Tous les polluants non réglementés pour la surveillance dans l’air ambiant

Polluants actuellement réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air avec des objectifs de protection de la santé humaine : dioxyde d’azote (NO2), les oxydes d’azote (NOx), dioxyde de soufre (SO2), PM10, PM2,5, monoxyde de carbone (CO), benzène, ozone, benzo(a)pyrène (et les six HAP mesurés conjointement : benzo(a)anthracène, benzo(b)fluoranthène, benzo(j)fluoranthène, benzo(k)fluoranthène, indéno(1,2,3,c,d)pyrène, dibenzo(a,h)anthracène), plomb, arsenic, cadmium, nickel, mercure gazeux

Occurrence dans

l’environnement

Tous les polluants mesurés dans l’air ambiant en France ou à l’étranger ou potentiellement présents dans l’air ambiant

Polluants mesurés ou potentiellement présents exclusivement dans les autres médias : air intérieur, eaux, sols, aliments, dépôts atmosphériques

Population cible Population générale, incluant les populations sensibles

Population professionnelle en lien avec des expositions professionnelles

À noter que certains polluants font l’objet d’interdictions de mise sur le marché (e.g. polluants organiques persistants). Ils n’ont pas été exclus de l’expertise car ils peuvent encore être retrouvés dans l’atmosphère en raison de leur persistance dans les compartiments de l’environnement.

2.2 Définition d’un polluant « émergent »

De nombreuses publications font référence à la notion d’émergence dans le domaine de la santé humaine et de l’environnement. Toutefois, il n’existe pas de définition unique pour définir un polluant émergent ou bien une problématique émergente.

De nombreuses définitions s’accordent sur le fait qu’il peut s’agir, soit d’un nouveau polluant, soit d’un polluant connu, mais dont les propriétés, les usages, les sources ou encore les impacts sanitaires sont désormais connus ou mieux connus du fait notamment de nouvelles informations disponibles en termes de métrologie, d’exposition, d’occurrence dans l’air ou de toxicité (Belgiorno & Riozzo, 2012 ; Gavrilescu et al., 2015 ; Lei et al., 2015 ; Marcoux et al., 2013 ; MDH, 2016 ; Murnyak et al., 2011 ; Naidu et al., 2016 ; Sanchez-Prado et al., 2010 ; Sauvé & Desrosiers, 2014 ; WHO, 2013a ; site internet du réseau Norman). Ce sont d’ailleurs ces éléments qui sont avancés par les ministères comme éléments contextuels pour saisir l’Anses sur cette thématique. Certaines définitions incluent également un volet réglementaire pour définir un polluant émergent en précisant qu’il s’agit de polluants non encore réglementés. Cette précision est fondamentale dans le cadre de ces travaux étant donné l’objectif principal de cette saisine. Cette notion de « polluants non réglementés » est d’ailleurs reprise à plusieurs reprises dans la lettre de saisine des ministères (cf. Annexe 1).


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Sont considérés dans cette expertise, parmi les polluants émergents au sens des définitions ci-dessus, uniquement les polluants pour lesquels sont disponibles suffisamment d'informations pour motiver une surveillance et qui n'appartiennent pas à la liste des polluants réglementés. Cette démarche pose une base solide et cohérente pour asseoir un avis final sur les polluants d'intérêt, discriminant ceux à surveiller ou à réglementer en priorité, ceux sur lesquels il manque encore des informations, et les polluants non prioritaires pour une surveillance.

Finalement, le GT décide de retenir la terminologie « polluants non réglementés » considérant qu’elle est plus appropriée que celle de « polluants émergents », qui dans le langage courant, laisse penser que l’on ne s’intéresse qu’à de nouveaux polluants. C’est donc ce vocable qui est utilisé dans toute la suite de ce rapport pour désigner l’objet de l’expertise.

2.3 Démarche scientifique suivie

La méthode développée par le GT doit pouvoir s’appliquer à un grand nombre de polluants, quel que soit le niveau de documentation existant. Pour tenir compte de cette hétérogénéité dans la quantité et la qualité des données disponibles, la démarche suivie par le GT consiste à catégoriser les polluants préalablement à la hiérarchisation. Cette démarche permet de prendre en compte le manque de données, qui conduit fréquemment à exclure les polluants non suffisamment documentés des exercices de hiérarchisation. Une présentation simplifiée de cette méthode est décrite par la figure 1.

La première étape du travail a pour objectif de constituer une liste socle de polluants d’intérêt. Les polluants ont été considérés individuellement, et non par familles. L’identification des polluants d’intérêt s’appuie sur différentes sources de données décrites dans la suite du rapport : des données de mesures en France, des polluants considérés comme prioritaires par des parties prenantes, des listes de polluants d’intérêt établies par des organismes internationaux et des polluants considérés comme « émergents » dans la littérature scientifique. En complément, le CITEPA, qui est l’organisme en charge de la réalisation de l’inventaire national annuel des émissions de gaz à effets de serre et de polluants atmosphériques, a été auditionné par le GT en vue d’identifier des polluants à considérer dans l’expertise. Enfin, dans cette étape d’identification, il a été décidé de prendre en compte tous les polluants mesurés dans l’air ambiant, quel que soit le contexte de la mesure.

L’étape suivante consiste à catégoriser les polluants de la liste socle en vue de proposer des groupes homogènes de polluants par rapport au niveau de données disponibles. Cette étape de catégorisation s’appuie sur les travaux du réseau Norman, conduits pour la catégorisation et la priorisation des polluants émergents dans les milieux aquatiques (cf. chapitre 5.1 et Annexe 11). Elle se base sur la disponibilité de données relatives à l’occurrence des polluants dans l’air ambiant et aux effets sanitaires attendus ou aux dangers intrinsèques de ces derniers. Dans cette étape de catégorisation, les contextes de mesures sont pris en compte, puisque seules les données issues de mesures en environnement urbain et périurbain ont été considérées. En 2016,

80 % de la population française vit dans un contexte urbain5. Les concentrations en polluant étant différentes entre les environnements urbains/périurbains et ruraux, essentiellement du fait de la circulation routière et de la concentration des habitats (chauffage), cette différentiation permet

5 Unité urbaine = une commune ou un ensemble de communes présentant une zone de bâti continu (pas de coupure de plus de 200 mètres entre deux constructions) qui compte au moins 2 000 habitants (source : site internet de l’Insee).


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donc de se concentrer sur des données représentatives de l’exposition de la majorité de la population6.

Concernant le cas particulier des points noirs environnementaux (PNE) défini comme une « zone où se concentre une surexposition à des facteurs environnementaux » (PNSE2, 2009), il a été décidé de ne pas écarter les mesures réalisées sous influence industrielle en milieux urbain et périurbain. Ainsi, les pollutions de type industriel sont prises en compte uniquement si elles sont susceptibles d’exposer une population conséquente aux contaminants atmosphériques.

Enfin, la dernière étape consiste à hiérarchiser les polluants suffisamment documentés en termes de données de concentrations et d’effets sanitaires.

Figure 1 : Démarche générale développée par le GT pour la hiérarchisation des polluants non réglementés

Pour répondre aux deux derniers objectifs, l’approche retenue par le GT consiste à catégoriser et hiérarchiser les polluants à partir de données de concentrations dans l’air ambiant et de leur comparaison avec les valeurs toxicologiques de référence (VTR) quand elles sont disponibles. Au regard de l’objectif final de l’expertise visant à une surveillance de l’exposition à long terme de la population à l’échelle nationale, les moyennes des concentrations ont été considérées afin d’approcher des expositions chroniques. Les expositions aiguës liées à des situations particulières n’ont pas fait l’objet d’une analyse spécifique dans le cadre de cette expertise. Les effets sanitaires pris en compte concernent des effets chroniques uniquement.

6 Concernant les zones rurales, la problématique de l’exposition à des pesticides dans l’air a été traitée dans le cadre d’une expertise précédente (Anses, 2017a).


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L’utilisation de données d’émission pour la catégorisation et la hiérarchisation des polluants n’a pas été retenue dans le cadre de cette expertise du fait :

de la multiplicité possible des sources et secteurs émetteurs pour un même polluant ;

du manque de données d’émissions pour l’ensemble des polluants de la liste socle et pour l’ensemble des sources émettrices.

Le GT a établi son analyse selon la disponibilité des mesures témoignant de l'effort d'observation existant sur des polluants d'intérêt. De multiples raisons expliquent que certains polluants en viennent à être documentés :

polluants mesurés conjointement à ceux ciblés par la mesure réglementaire ;

disponibilité de méthodes de prélèvement et d’analyse (coûts, améliorations techniques, etc.) ;

signalements de certains organismes pour des polluants en lien avec de nouveaux procédés industriels ;

évolution des classifications (e.g. classification du CIRC), incitant à la surveillance de nouveaux polluants pour des raisons sanitaires ;

etc.


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3 Généralités sur la réglementation relative à la

qualité de l’air extérieur

Un panorama des normes de la qualité de l’air ambiant a été réalisé dans le cadre d’une expertise conduite à l’Anses en 2017 (Anses, 2017b).

En Europe, la stratégie de surveillance de la qualité de l’air se base sur la directive 2008/50/CE du Parlement européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe et sur la directive 2004/107/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l’arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les HAP dans l’air ambiant7. Une première série de composés a été réglementée par les textes européens entre les années 1996 et 2000 (PM10, NO2, NOx, SO2, plomb, O3, benzène), complétée en 2004 avec la réglementation du benzo(a)pyrène, de l’arsenic, du cadmium, du nickel et du mercure et enfin en 2008 avec l’introduction des particules PM2,5.

Au niveau national, l’État confie la mise en œuvre de la surveillance de la qualité de l’air, conformément à la LAURE du 30 décembre 1996, aux AASQA (article L221-3 du code de l’environnement). La LAURE est codifiée dans le code de l’environnement, ce dernier en plus de rendre cette surveillance par des organismes agréés obligatoire sur l’ensemble du territoire national, définit des objectifs de qualité et reprend évidemment les exigences européennes. La législation française n’inclut pas de nouveaux polluants par rapport à la réglementation européenne, mais peut proposer éventuellement des seuils plus exigeants (objectifs de qualité par exemple).

3.1 Les polluants réglementés pour la surveillance dans l’air ambiant

Les directives européennes (directive 2004/107/CE et directive 2008/50/CE) et la législation française fixent pour les polluants réglementés (SO2, NO2, benzène, CO, plomb, PM10, PM2,5, ozone, arsenic, cadmium, nickel, benzo(a)pyrène) des objectifs pour la protection de la santé : valeurs limites, valeurs cibles, seuils d’information et de recommandation, seuils d’alerte, etc. (cf. Annexe 5). Le benzo(a)pyrène est également utilisé comme traceur du risque cancérogène lié aux HAP dans l'air ambiant. La réglementation demande de mesurer, conjointement au benzo(a)pyrène, six autres HAP : benzo(a)anthracène, le benzo(b)fluoranthène, le benzo(j)fluoranthène, le benzo(k)fluoranthène, l'indéno(1,2,3,c,d)pyrène et le dibenzo(a,h)anthracène.

Les oxydes d’azotes sont aussi réglementés, tout comme le SO2, avec pour objectif environnemental, un niveau critique de protection de la végétation.

Le mercure, polluant dangereux pour la santé et l’environnement, peut se transporter sur de longues distances quand il est libéré dans l’atmosphère. La mesure du mercure à l’état gazeux est donc réglementée sur au moins un site de mesure (plus un point tous les 100 000 km² supplémentaires) par État membre, sans fixer d’objectif en terme de concentration.

Pour étudier la pollution transfrontalière, la réglementation demande aussi que les espèces chimiques suivantes soient mesurées dans la fraction PM2,5 : SO4

2-, NO3-, Na+, K+, NH4

+, Cl-, Ca2+,

7 À noter que ces deux directives ont été modifiées à la marge (annexes) par la directive 2015/1480.


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Mg2+, carbone organique et carbone élémentaire. Aucun seuil n’est imposé dans la réglementation pour ces espèces.

Enfin, la mesure de certains composés organiques volatils (COV), reconnus comme principaux précurseurs d’ozone troposphérique, est préconisée par la réglementation, toujours sans fixer d’objectif environnemental. Il s’agit des 31 composés suivants : éthane, éthylène, acétylène, propane, propène, n-butane, i-butane, 1-butène, trans-2-butène cis-2-butène, 1,3 butadiène, n-pentane, i-pentane, 1-pentène, 2-pentène, isoprène, n-hexane, i-hexane, n-heptane, n-octane, i-octane, benzène, toluène, éthylbenzène, m+p xylène, o-xylène, 1,2,4-triméthylbenzène, 1,2,3-triméthylbenzène, 1,3,5-triméthylbenzène, formaldéhyde, total des hydrocarbures autres que le méthane.

La mesure de ces précurseurs de l’ozone a pour objectif d’analyser leurs évolutions, de vérifier l’efficacité des stratégies de réduction des émissions, de contrôler la cohérence des inventaires des émissions et de contribuer à l’établissement de liens entre les sources d’émissions et les concentrations de pollution observées. Un autre objectif est de contribuer à une meilleure compréhension des processus de formation de l’ozone et de dispersion de ses précurseurs, ainsi qu’à l’application de modèles photochimiques.

Certains polluants sont réglementés avec des objectifs environnementaux. Un objectif environnemental définit l’état de la qualité de l’air qui doit être respecté à une date donnée ou, dans la mesure du possible, au cours d’une période donnée ou à long terme, conformément à l’article R. 221-1 du code de l’environnement. Les polluants impactés par de tels objectifs sont : NO2, NOx, PM10, PM2,5, SO2, ozone, CO, benzène, plomb, arsenic, cadmium, nickel et benzo(a)pyrène. Le détail des objectifs environnementaux en vigueur pour ces polluants ainsi que la définition des différents objectifs existants sont présentés en annexe (cf. Annexe 5).

L’objectif de l’expertise étant d’étudier les polluants non réglementés et d’intérêt sur le plan sanitaire, il est décidé :

d’exclure de la liste socle tous les polluants réglementés pour la surveillance avec des objectifs de protection de la santé humaine ;

d’inclure dans la liste socle les autres polluants, c'est-à-dire ceux cités en annexe IV et X de la directive 2008/50/CE. Sont ainsi conservés dans la liste socle : le SO4

2-, le Na+, le NH4

+, le Ca2+, le NO3-, le K+, le Cl-, le Mg2+, le carbone organique et le carbone élémentaire

et les 31 COV précurseurs d’ozone.

En ce qui concerne le mercure, il est précisé que le mercure particulaire était inclus dans l’expertise car non ciblé par la directive 2004/107/CE, à la différence du mercure gazeux.

3.2 Informations transmises lors de la consultation internationale

Une consultation internationale a été réalisée en collaboration avec la Direction des affaires européennes et internationale de l’Anses auprès d’organismes analogues à l’Anses. Cette consultation a été conduite conjointement avec une autre saisine de l’Anses (Anses, 2017b) et s’est tenue de juillet à novembre 2016. Les organismes consultés sont :

Agence européenne de l’environnement (AEE - Europe) qui a servi de relais auprès des états membres du réseau ;

Agenzia regionale prevenzione, ambiente e energia della Regione Emilia-Romagna (Arpae - Italie) ;

Agency for Toxic Substances and Disease Registry (ATSDR - États-Unis) ;

California Environmental Protection Agency (Cal EPA - États-Unis) ;

Institut national de santé publique du Québec (INSPQ - Canada) ;

Instituto superiore per la protezione e la ricerca ambientale (ISPRA - Italie) ;


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National institute of environmental health sciences (NIEHS - États-Unis) ;

Rijksinstituut voor volksgezondheid en milieu (RIVM - Pays-Bas) ;

United States Environmental Protection Agency (US EPA - États-Unis).

Cette consultation s’est faite par l’intermédiaire d’un questionnaire (cf. Annexe 6). Parmi les volets abordés dans ce questionnaire, il était demandé aux organismes de citer les polluants inclus dans les programmes de surveillance relatifs à leurs pays. Six organismes ont répondu au questionnaire (RIVM, IRPA, ISPRA et trois pays membres du réseau de l’AEE : Norwegian Environment Agency, Czech Hydrometeorological Institute et Hungarian Ministry of Agriculture) et deux autres ont renseigné des liens internet en lien avec les questions posées (US EPA et INSPQ). Pour les pays européens, les polluants surveillés dans l’air ambiant et à l’émission sont ceux soumis à la réglementation européenne en vigueur. Seule la Hongrie parmi les répondants inclut des polluants supplémentaires pour la surveillance de la qualité de l’air ambiant : mercure8, chrome, béryllium, 1,3-butadiène, tétrachloroéthylène, trichloréthylène, chlorure de vinyle, amiante, dioxines et furanes.

8 La surveillance du mercure gazeux et des dépôts de mercure est incluse dans la directive 2004/107/CE. La Hongrie n’a pas précisé si l’inclusion du mercure dans la liste des polluants mesurés en complément concernait le mercure sous forme gazeuse ou particulaire.


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4 Identification de polluants non réglementés dans

l’air ambiant : constitution de la liste socle

4.1 Méthode d’identification de polluants non réglementés en matière de surveillance dans l’air ambiant

Considérant le nombre très important de polluants potentiels à prendre en compte dans le cadre de cette expertise, différentes sources de données ont été consultées pour la constitution de la liste socle :

des concentrations dans l’air ambiant mesurées au niveau national par les AASQA et des laboratoires de recherche français ;

des données d’émission inventoriées par le CITEPA ;

des préoccupations de parties prenantes ;

des listes existantes de polluants d’intérêt.

En complément, une revue de la littérature centrée sur le concept de l’émergence a été conduite pour identifier des problématiques nouvelles dans le domaine de la pollution atmosphérique. Il n’a pas été réalisé de revue bibliographie visant à identifier les polluants émis, ou potentiellement émis par l’ensemble des secteurs (industriels ou non industriels).

Les sources d’information consultées pour alimenter la liste socle sont décrites succinctement dans le tableau 2.

Tableau 2 : Sources d’information consultées pour la construction de la liste socle

Source d’identification des polluants

Objectifs Moyens mis en œuvre

AASQA et laboratoires de recherche français

Recensement des polluants non réglementés mesurés dans l’air ambiant en France par les AASQA et des laboratoires de recherche français depuis 2006 et collecte d’informations quantitatives et qualitatives relatives aux campagnes de mesure conduites

Consultation des AASQA via la fédération ATMO France et de laboratoires français sur les campagnes de mesures réalisées depuis 2006

CITEPA Recensement des principaux polluants émis au niveau national

Audition du CITEPA

Parties prenantes

Recueil de l’avis de parties prenantes sur les polluants à prendre en compte dans le cadre d’une réflexion sur une future réglementation sur la qualité de l’air

Audition de l’APPA, de FNE et de l’association Respire et du collectif Strasbourg Respire*

Consultation par questionnaire d’experts scientifiques français (universitaires et institutionnels)


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Source d’identification des polluants

Objectifs Moyens mis en œuvre

Institutions et organismes internationaux

Recensement des polluants de l’air ambiant faisant l’objet d’une surveillance à l’étranger (hors polluants réglementés)

Consultation internationale d’institutions et d’organismes dans le domaine de la santé-environnement par questionnaire

Listes de polluants d’intérêt

Recensement de listes de polluants prioritaires sur les volets « exposition » (ou occurrence dans l’air ambiant) et/ou « santé » établies par des organismes français et internationaux

Revue et analyse des listes de polluants d’intérêt existantes

Bibliographie Identification de polluants de l’air ambiant considérés comme « émergents »

Revue de la littérature centrée sur les concepts de l’émergence et de la pollution atmosphérique

* Le représentant du collectif Strasbourg Respire a transmis ses observations par écrit, n’ayant pu se rendre disponible pour l’audition prévue.

Les informations transmises lors de l’audition du CITEPA ne sont pas détaillées dans la suite du rapport dans la mesure où cette audition n’a pas permis de mettre en avant de nouveaux polluants d’intérêt autres que ceux identifiés par les autres sources d’informations pour alimenter la liste socle.

4.2 Mesures par les AASQA

4.2.1 Présentation des travaux des AASQA

Les AASQA sont les organismes chargés par la LAURE du 30 décembre 1996 de mesurer et d’étudier la qualité de l’air ambiant sur le territoire français et d’en informer le public. Plus largement, les AASQA mesurent, inventorient, modélisent, prévoient, réalisent des études sur la qualité de l’air ambiant pour évaluer différentes actions mises en place ou scénarii prospectifs visant à améliorer la qualité de l’air. Elles contribuent aussi largement à l’amélioration des connaissances. Une association est présente au sein de chacune des régions administratives françaises et l’ensemble de ces organismes est regroupé au sein de la fédération ATMO France. Avec le regroupement des régions administratives, il existe 19 AASQA : ATMO Hauts de France, Airparif, ATMO Grand Est, ATMO Normandie, Air Breizh, Air Pays de la Loire, Lig’air, ATMO Bourgogne Franche-Comté, ATMO Nouvelle Aquitaine, ATMO Auvergne-Rhône-Alpes (ATMO AuRA), ATMO Occitanie, Air PACA, Qualit’air Corse, Gwad’air, Madininair, ORA de Guyane, HAWA Mayotte, ATMO Réunion, Scal’air.

Pour surveiller la qualité de l’air, les AASQA disposent de stations de mesure, classées selon l’environnement d’implantation (urbain, périurbain, rural) et l’influence principale à laquelle elles sont soumises (fond, industrielle, trafic). Ces différentes typologies sont décrites dans le guide du Laboratoire central de surveillance de la qualité de l’air (LCSQA) pour la « conception, l’implantation et le suivi des stations françaises pour la surveillance de la qualité de l’air » (LCSQA, 2016). Les différentes combinaisons de typologies sont présentées dans le tableau 3.


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Tableau 3 : Classification des sites pour les polluants réglementés

Critère de classification

Type de station Description Définition

Environnement d’implantation

Urbaine

Emplacement dans une zone urbaine bâtie en continu,

constituée de constructions d’au minimum deux étages ou

de grands bâtiments isolés d’au minimum deux étages

La caractérisation du bâti n’étant pas toujours aisée, une

définition de la nature urbaine ou périurbaine a été proposée dans le guide LCSQA en

fonction de la densité de population

Périurbaine

Emplacement dans une zone urbaine majoritairement bâtie,

avec une densité de construction moindre que pour

une zone bâtie en continu

Rurale9

Proche de zone urbaine

Implantation à moins de 10 km de la bordure de la zone bâtie

d’une unité urbaine

L’appellation « rurale » s’applique aux stations situées dans une commune

rurale

Régionale

Implantation dans une zone éloignée de l’ordre de 10 à 50

km de toutes sources d’influence prédominantes

(grandes agglomérations, axes de circulation importants, etc.)

Nationale

Implantation dans une zone éloignée le plus possible des

sources d’influence prédominantes (>50 km)

Type d’influence

Fond

Le point de prélèvement n’est soumis à aucun des deux types d’influence définis

(industrielle ou trafic). Les niveaux de concentration ne

sont pas influencés de manière significative par une

source particulière (e.g. émetteur industriel, voirie, etc.) mais plutôt par la contribution intégrée de multiples sources.

Sous influence (industrielle ou trafic)

Le point de prélèvement est situé à proximité d’une source,

ayant une influence significative sur les

concentrations

Outre les polluants réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air, un certain nombre d’autres polluants sont mesurés par les différentes AASQA. Le nombre et la nature des polluants

9 À noter que des critères ont également été établis pour des sites ruraux pour la surveillance en vue de la protection de la végétation et des écosystèmes.


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mesurés varient d’un organisme à l’autre, notamment en fonction des spécificités et préoccupations locales. En effet, à l’exception des polluants réglementés, il n’existe aucune liste de polluants à surveiller sur l’ensemble du territoire. Certains projets peuvent regrouper un certain nombre d’organismes et donc engendrer la présence commune de certains polluants dans les campagnes de mesures conduites, mais il n’existe aucune campagne nationale menée conjointement par l’ensemble des AASQA. À noter cependant que certaines campagnes de mesures peuvent mobiliser plusieurs AASQA, notamment les grands programmes nationaux de surveillance de la pollution de l’air tels que CARA (Caractérisation chimique des sources de particules), MERA (Mesure et évaluation en sites ruraux de la pollution atmosphérique à longue distance), RENECOFOR (Réseau national de suivi à long terme des écosystèmes forestiers) ou BRAMM (Biosurveillance des retombées atmosphériques métalliques par les mousses).

Les polluants ainsi mesurés peuvent être des polluants dits contextuels. Il s’agit de polluants liés à un contexte particulier et dont les mesures existantes sont issues de campagnes ponctuelles sur des zones géographiques plus restreintes que celles des polluants réglementés pour la surveillance. Parmi ces polluants, on retrouve par exemple :

des COV mesurés en zone industrielle ;

des composés carbonylés : formaldéhyde, acétaldéhyde, acétone, hexaldéhyde, butanone, butenone, acroléine, pentanal, isopentanal, méthacroléine, benzaldéhyde, glyoxal, méthylglyoxal ;

des composés associés aux unités d'incinération d'ordures ménagères (UIOM) ou à des combustions peu maîtrisées : des dioxines et furanes, des métaux ;

des particules ultrafines (PUF) ;

des composés odorants : ammoniac, sulfure d'hydrogène ;

des pesticides ;

des composés évalués suite à des épandages ou déversements accidentels : des phtalates, des HAP, des crésols, etc.

Une autre classe de polluants pouvant être mesurés par les AASQA regroupe les polluants traceurs ou marqueurs de sources. La mesure de ces polluants sert à identifier des sources primaires d’émission, voire, dans certains cas, des sources secondaires, à partir de la composition chimique des particules par exemple. Les plus couramment mesurés sont :

les ions sulfate, nitrate, sodium, ammonium, calcium, potassium, chlorure, magnésium ;

le carbone élémentaire et le carbone organique ;

les marqueurs organiques : levoglucosan, manosan, phtalates, HAP ;

les n-alcanes de C10 à C20 (en tant que précurseurs de particules) et de C20 à C36 (pour la composition chimique des particules) ;

l’ammoniac ;

les monoterpènes ;

les aldéhydes de C6 à C12.

Cependant, il n’existe aujourd’hui aucune bancarisation publique de l’ensemble de ces données. À ce jour, la base de données Géod’Air, pilotée par le LCSQA, l’Ineris et le Ministère chargé de l'environnement, centralise les concentrations dans l’air des polluants réglementés mesurées par les AASQA. Des travaux au niveau national sont en cours entre les AASQA, le LCSQA et le ministère pour faire évoluer la bancarisation et la mise à disposition des données, conformément aux articles 19 et 20 de l’arrêté du 19 avril 2017. Néanmoins, Géod’Air n’est pas accessible au public. En revanche, la plupart des données et métadonnées produites par les AASQA sont consultables sur leur site internet, soit en consultation et en téléchargement, soit dans des rapports d’études.


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4.2.2 Consultation menée dans le cadre de ces travaux d’expertise

En vue de répertorier l’ensemble des polluants non réglementés dans l’air ambiant mesurés sur le territoire français par les AASQA, une consultation a été menée auprès de ces organismes. La

fédération ATMO France, animateur du réseau regroupant les 20 AASQA10 réparties sur le territoire national, a ainsi été contactée afin de servir de relais auprès des différents organismes. L’objectif de cette consultation était de recueillir des données qualitatives et quantitatives sur les polluants mesurés par les AASQA. Cette consultation a été conduite en deux phases :

phase 1 : identification des polluants mesurés par les AASQA au cours de la période 2006-2016, leur fréquence de mesure (nombre de campagnes réalisées, de sites/stations de mesure exploités et s’il s’agit de mesures en continu ou non) ainsi que sur la typologie des sites sur lesquels les mesures ont été réalisées, en considérant l’environnement et l’influence du site où est implantée la station de mesure. Cette consultation s’est déroulée de février 2017 à avril 2017.

phase 2 : recueil de données quantitatives pour la catégorisation de polluants (cf. chapitre 5) : données agrégées de concentrations mesurées, méthodes de mesures, fréquences de détection. Cette consultation s’est déroulée d’avril 2017 à septembre 2017.

Dans la suite du rapport, les termes « campagne de mesure » et « série de mesure » sont définis comme suit :

définition réglementaire de « campagne de mesure » : action qui consiste à mesurer de manière temporaire la qualité de l'air en un point ou sur une aire géographique en vue de disposer d'une information sur les niveaux de la qualité de l'air (arrêté du 19 avril 2017) ;

définition adoptée par le GT de « série de mesure » : période de mesure (journée, semaine, etc.) réalisée avec un seul support de prélèvement (ou combinaison de supports) permettant de renseigner des concentrations de polluant dans l'air sur un seul ou plusieurs points en simultané. Une campagne de mesure peut être composée d'une ou de plusieurs séries de mesures.

4.2.3 Résultats

Seize des 20 AASQA ont répondu à la consultation. L’absence de réponses de quatre AASQA peut s’expliquer par la fusion récente de certains organismes suite au redécoupage administratif des régions françaises depuis le 1er janvier 2016, qui a notamment fortement mobilisé les équipes.

Parmi les « polluants » cités, certains sont des familles ou des sommes de polluants, sans information détaillée des congénères inclus dans ces familles ou ces sommes. Cependant, ces familles et sommes de polluants regroupent des polluants déjà identifiés par ailleurs et par conséquent sont exclues de la liste socle. Ainsi, le nombre total de polluants issus de cette consultation, une fois les doublons retirés, est de 270. L’ensemble de ces polluants est listé en annexe (cf. Annexe 7.1).

Ces résultats indiquent une grande hétérogénéité du nombre de polluants mesurés par AASQA. Parmi tous ces polluants, aucun n’est mesuré par l’ensemble des 15 AASQA, une AASQA ayant in fine été exclue des traitements statistiques conduits car cet organisme ne mesure que des polluants réglementés. En revanche, quatre polluants sont mesurés par 14 organismes. Il s’agit du toluène, de l’éthylbenzène, de l’o-xylène et du m+p-xylène. Cela s’explique par le fait que ces polluants sont mesurés de manière systématique avec le benzène, ce dernier étant réglementé et faisant donc l’objet de mesures nationales obligatoires. Au final chaque polluant est mesuré en moyenne par 3,6 AASQA, et 156 polluants sur les 270 identifiés (57,8 %), ont fait l’objet d’au

10 ATMO Franche-Comté et ATMOSF’air Bourgogne n’avaient pas fusionné au moment de la consultation.


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moins une campagne de mesures sur la période 2006-2016 par au moins deux organismes. Ce résultat indique que 114 polluants, soit un peu plus de 40 % des polluants cités, ne sont mesurés que par une seule et même AASQA, et représentent donc une spécificité très certainement associée à une particularité locale. Le tableau 4 présente le nombre de polluants mesurés conjointement par au moins une et jusqu’à 15 AASQA.

Tableau 4 : Nombre de polluants non réglementés mesurés par au moins une et jusqu’à 15 AASQA

Nombre d’AASQA Nombre total de polluants non

réglementés mesurés

1 114 (42,2 %)

2 28 (10,4 %)

3 17 (6,3 %)

4 8 (3 %)

5 22 (8,1 %)

6 37 (13,7 %)

7 16 (5,9 %)

8 10 (3,7 %)

9 6 (2,2 %)

10 4 (1,5 %)

11 3 (1,1 %)

12 1 (0,4 %)

13 0 (0 %)

14 4 (1,5 %)

15 0 (0 %)

Le nombre de séries de mesures réalisées sur cette période par l’ensemble des AASQA ayant répondu varie de une série (47 polluants concernés, soit 17,4 %) à 339 séries pour l’éthylbenzène avec une moyenne de 33,6 séries de mesures réalisées par polluant. À noter qu’une série de mesures est différente d’une campagne de mesures et qu’une campagne peut notamment comporter plusieurs séries de mesures.

4.3 Mesures par les laboratoires de recherche français

4.3.1 Présentation des laboratoires de recherche sollicités

Différents laboratoires de recherche français reconnus pour leurs travaux et leur expertise dans les domaines de la géochimie, de la métrologie de l’atmosphère et de la santé ont été sollicités en vue d’identifier les polluants ayant fait l’objet de campagnes de mesures sur la période 2006-2016 :

Centre européen de recherche et d’enseignement en géosciences de l’environnement (CEREGE) ;

École pratique des hautes études (EPHE) ;


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Laboratoire central de surveillance de la qualité de l'air (LCSQA) ;

Laboratoire de physicochimie des processus de combustion et de l’atmosphère (PC2A) ;

Laboratoire des sciences du climat et de l’environnement (LSCE) ;

Laboratoire interuniversitaire des systèmes atmosphériques (LISA).

4.3.2 Consultation menée dans le cadre de ces travaux d’expertise

La consultation menée auprès de ces laboratoires s’est tenue durant le dernier trimestre de l’année 2016 et le premier trimestre 2017. Les informations demandées concernaient :

des données qualitatives : polluants mesurés, fréquence de recherche, typologie des sites de mesure, méthodes de prélèvement et d’analyse ;

des données quantitatives : statistiques descriptives, limites de détection et de quantification, pourcentage de mesures quantifiées.

4.3.3 Résultats d’extraction des données qualitatives

Le nombre total de polluants issu de la consultation menée auprès des laboratoires de recherche français, une fois les doublons retirés, est de 228 polluants. L’ensemble de ces polluants est listé en annexe (cf. Annexe 7.2). Comme pour les AASQA, il existe une grande hétérogénéité du nombre de polluants mesurés par les laboratoires de recherche. Parmi tous ces polluants, seul le n-hexane est mesuré par trois laboratoires (LISA, LSCE, PC2A), 40 sont mesurés par deux organismes (soit 17,6 % des polluants) et 187 sont mesurés par un seul laboratoire (soit 82 % de l’ensemble des polluants). Concernant le nombre de séries de mesures réalisées sur la période 2006-2016 par l’ensemble des laboratoires ayant répondu, il varie d’une série (31 polluants concernés, soit 13,6 %) à 70 séries pour le fer, avec une moyenne de 17,1 séries de mesures réalisées par polluant.

4.4 Résultats synthétiques de la consultation nationale (AASQA et laboratoires de recherche)

Ce paragraphe présente la compilation des résultats pour la période 2006-2016 obtenus lors des consultations menées auprès des AASQA et des laboratoires de recherche français et présentés respectivement au paragraphe 4.2 et au paragraphe 4.3.

Ainsi, 372 polluants différents ont été mesurés par l’ensemble des organismes ayant répondu à la consultation, soit 22 organismes (16 AASQA et six laboratoires de recherche). Pour rappel, ce nombre ne tient pas compte des polluants réglementés pour la surveillance, ni des pesticides, des polluants biologiques, des radioéléments et des GES. Les polluants les plus fréquemment mesurés sont le toluène, l’éthylbenzène, l’o-xylène et le m+p-xylène puisqu’ils sont mesurés par 16 organismes. Comme vu précédemment, cela s’explique par le fait que ces polluants sont mesurés de manière conjointe avec le benzène, qui est réglementé. En moyenne, un polluant est mesuré par 3,3 organismes, et plus de la moitié des polluants (200 soit 53,8 %) sont mesurés par au moins deux organismes.

Le nombre de séries de mesures réalisées sur la période retenue par l’ensemble des organismes ayant répondu varie d’une série (pour 63 polluants concernés, soit 16,9 % de l’ensemble des 372 polluants) à 347 séries pour le toluène avec une moyenne de 32,8 séries de mesures réalisées par polluant.


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4.5 Liste de polluants d’intérêt

4.5.1 Objectif

Différents exercices d’identification et de hiérarchisation de polluants d’intérêt ont été réalisés par des organismes internationaux, mais également par l’Anses au travers de différents travaux d'expertise. Les objectifs ou les médias d’exposition considérés ayant conduit à la construction de ces listes ne sont pas toujours identiques. Cependant, il est apparu intéressant et pertinent au GT de ne pas exclure de tels travaux, notamment lorsque le compartiment investigué concernait le milieu aérien et que des considérations sanitaires étaient prises en compte pour les établir. En effet, bien qu’il ne s’agisse pas nécessairement de listes établies pour la France, il est envisageable de les extrapoler à la situation française. Il s’agit donc d’une source importante d’informations en vue de constituer la liste socle des polluants réalisée dans le cadre de cette expertise.

4.5.2 Listes retenues

Plusieurs listes ont ainsi été identifiées via la recherche bibliographique ou bien selon les dires d’experts du GT. Neuf listes ont été retenues dans un premier temps :

Liste de substances d’intérêt prioritaire, Santé Canada (1995)11 ;

List of hazardous air pollutants, US EPA (2005)12;

Liste de polluants identifiés dans le cadre de la saisine « Effets sanitaires liés à la pollution générée par les feux de végétation à l’air libre », Anses (2012) (Anses, 2012a) ;

Liste de polluants identifiés dans le cadre de la saisine « Sélection des polluants à prendre en compte dans les évaluations des risques sanitaires réalisées dans le cadre des études d’impact des infrastructures routières », Anses (2012) (Anses, 2012b) ;

Saisine « Substances d’intérêt Reach-CLP », Anses (2013) (Anses, 2013) ;

Inventaire national des rejets des polluants, Santé Canada (2015)13 ;

Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015)14;

Expert Consultation WHO Global Air quality guidelines (2016) (WHO, 2016a) ;

Liste de substances extrêmement préoccupantes candidates en vue d'une autorisation, ECHA (2016)15.

La figure 2 représente de façon schématique les paramètres pris en compte pour l’établissement de ces listes : médias environnementaux (air) et données sanitaires. Les listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016) ont été retenues dans le cadre de cette expertise car elles tiennent compte des deux types de paramètres.

11 https://www.ec.gc.ca/lcpe-cepa/default.asp?lang=Fr&n=C6C230D5-1

12 https://www.epa.gov/haps/initial-list-hazardous-air-pollutants-modifications

13 https://www.ec.gc.ca/inrp-npri/default.asp?lang=Fr

14 https://www.atsdr.cdc.gov/spl/index.html

15 https://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table


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Figure 2 : Critères pris en compte pour la construction des différentes listes de polluants étudiées (* : restriction au média air ambiant)

4.5.3 Présentation des listes retenues

4.5.3.1 List of hazardous air pollutants, US EPA (2005)

L’US EPA a listé les polluants ayant des effets sur la santé connus ou suspectés pour lesquels des réductions d'émission sont demandées dans le cadre de la loi « Clean air act ». L’US EPA a ainsi collaboré avec les différents états et instances locales pour réduire les émissions atmosphériques dans l'environnement des 189 polluants présents dans cette liste et présentés en annexe de ce rapport (cf. Annexe 8.1).

Aucune information n’est disponible sur la façon dont cette liste a été construite. Par ailleurs, les polluants ne sont pas hiérarchisés au sein de cette liste.

4.5.3.2 Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015)

L’ATSDR a réalisé une liste nationale de polluants dangereux prioritaires dont les rejets sont connus et ayant des effets sur la santé connus ou suspectés. Cette dernière est revue et mise à jour tous les deux ans. Les polluants candidats à la liste font partie des 3400 polluants qui ont été mesurés dans l’environnement, quel que soit la matrice (air, eau, sol), sur l’un des 1770 sites de la National Priorities List (NPL), soit la liste des principaux sites industriels pouvant être une menace pour la santé ou l’environnement aux États-Unis. Pour finalement être inclus dans la Priority list of hazardous substances, les polluants doivent avoir été mesurés sur au moins trois sites de la NPL. Cela concerne au final 848 polluants. De plus, trois matrices sont considérées pour inclure un polluant dans la NPL : l’eau, le sol et l’air. Seuls les polluants concernés par le média « air » ont été retenus dans le cadre de cette expertise, réduisant la liste à 209 polluants. Cette liste est présentée en annexe de ce rapport (cf. Annexe 8.2).

Outre l’élaboration de cette Priority list of hazardous substances, l’ATSDR a réalisé une hiérarchisation entre tous les polluants de la liste qui repose sur la fréquence d’occurrence et la toxicité des polluants ainsi que l’exposition de la population sur les sites NPL à ces polluants.

4.5.3.3 Expert Consultation WHO Global Air quality guidelines (2016)

L’OMS propose des valeurs guides de qualité d’air ambiant pour 32 polluants. Ces valeurs visent à protéger les populations et correspondent à des concentrations atmosphériques établies pour un pas de temps donné à ne pas dépasser, pour certains polluants de l’air ambiant reconnus ou soupçonnés d’être dangereux pour la santé ou le bien-être de l’Homme. Elles sont construites à partir des connaissances disponibles sur les effets sur la santé qui correspondent à des données


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médicales, épidémiologiques et toxicologiques. Les 32 polluants ont été inclus dans la liste socle (cf. Annexe 8.3).

4.5.4 Résultats : croisement des données des différentes listes retenues

Au total, 269 polluants chimiques individuels sont inclus dans la liste socle (cf. Annexe 8.4). Parmi, ces 269 polluants, 128, soit 47,6 %, ont également été mesurés par au moins un organisme français (AASQA et/ou laboratoire de recherche).

4.6 Consultations de parties prenantes

4.6.1 Audition d’ONG

Une audition de plusieurs associations impliquées dans la problématique de la pollution atmosphérique a été organisée par l’Anses. Elle s’est tenue le 1er décembre 2016 sur une

demi-journée et regroupait des représentants des associations suivantes16 :

Respire ;

France nature environnement (FNE) ;

Association pour la prévention de la pollution atmosphérique (APPA).

L’objectif de cette audition était de recueillir le point de vue et les attentes potentielles de ces représentants associatifs concernant la problématique des polluants émergents, et les polluants de l’air actuellement non réglementés qui mériteraient une attention. Considérant le périmètre de l’expertise ici conduite, les polluants actuellement non réglementés dans l’air ambiant et pour lesquels les représentants auditionnés relèvent une nécessité de prise en compte sont :

les mercaptans, le plus souvent en lien avec des problématiques locales et une problématique d’odeurs ;

les nanoparticules ou PUF ;

les particules secondaires et notamment celles susceptibles de se former dans l’air « derrière un filtre à particules de véhicules motorisés » ;

les métaux lourds.

In fine, cette audition n’a pas permis d’identifier de nouveaux polluants par rapport à ceux déjà identifiés dans les étapes précédentes, mais souligne l’intérêt de la prise en compte des polluants cités dans les travaux d’expertise.

Les pesticides ainsi que les polluants biologiques et les GES ont également été cités mais ces derniers n’entrent pas dans le périmètre d’expertise (cf. chapitre 2.1).

4.6.2 Consultation d’experts scientifiques spécialisés

Une consultation d’experts spécialisés dans le domaine de la pollution atmosphérique a été réalisée afin de recueillir leur avis sur les polluants d’intérêt du point de vue de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sur la santé. La liste d’experts consultés a été établie sur propositions du GT. Dix experts nationaux ont ainsi été interrogés.

16 Un représentant du collectif Strasbourg Respire a également été consulté ; ce dernier n’était pas disponible le jour de l’audition et a transmis ses observations et commentaires par écrit à l’Anses.


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Cette consultation s’est faite par l’intermédiaire d’un mail envoyé directement aux experts et posait les deux questions suivantes :

Question 1 : Quel(s) polluant(s) devrai(en)t être intégré(s) à la réglementation relative à la surveillance de la qualité de l’air ambiant (maximum 3 propositions) ?

Question 2 : Pourquoi le(s) polluant(s) proposé(s) en question 1 devrai(en)t être réglementé(s) (e.g. effets sur la santé démontrés/suspectés, caractéristiques d’exposition, etc.) ?

Quatre experts sur les dix sollicités ont répondu à cette consultation. Les polluants cités sont :

le carbone suie ;

les particules fines et les PUF ;

les aérosols organiques secondaires.

Le choix du carbone suie repose essentiellement sur des considérations sanitaires. En effet, des études sur les effets à court terme sur la santé suggèrent que ce polluant est un meilleur indicateur des substances particulaires nocives provenant des sources de combustion, et surtout le trafic routier et les installations de combustion, que la masse particulaire indifférenciée. Il en est de même pour les particules fines et PUF avec des effets sur la santé plus ou moins suspectés selon la taille de ces particules (Amatullah et al., 2012 ; Liu et al., 2015 ; Stone et al., 2016). Enfin, pour les aérosols organiques secondaires, les experts interrogés précisent qu’il ne s’agit pas actuellement d’envisager une réglementation du fait du manque de données, mais plutôt de souligner une préoccupation émergente.

In fine, cette consultation n’a pas permis d’identifier de nouveaux polluants par rapport à ceux déjà identifiés dans les étapes précédentes, mais renforce l’intérêt de considérer les PUF et le carbone suie dans cette expertise . Les aérosols organiques secondaires n’ont pas été considérés en tant que tels dans l’expertise mais pris en compte indirectement via les données transmises par les AASQA concernant la matière particulaire et leur composition chimique.

4.7 Recherche bibliographique

L’objectif de la recherche bibliographique est d’identifier des polluants ou des familles de polluants considérés comme émergents dans l’air ambiant dans la littérature scientifique afin de compléter la liste socle des polluants.

Les articles ont été recherchés dans les bases de données Scopus et Pubmed à partir de l’équation de recherche suivante :

(TITLE (new) OR TITLE (emerging) OR TITLE ("emerging concern") AND PUBYEAR > 2006) AND (TITLE (pollutant*) OR TITLE (contaminant*) OR TITLE (chemical*) OR TITLE (substance*) OR TITLE (compound*) OR TITLE (toxicant*) AND PUBYEAR > 2006) AND (TITLE-ABS-KEY (air*) OR TITLE-ABS-KEY (atmospher*) AND PUBYEAR > 2006)

La période de recherche a été définie par analogie à la période de consultation des AASQA (phase 1).

Les articles identifiés ont ensuite été triés à partir des titres et résumés. In fine, 18 articles ou revues ont été considérés comme particulièrement pertinents pour l’expertise. Les articles traitant spécifiquement d’une matrice environnementale autre que l’air extérieur (eau, sédiments, aliments, tissus et fluides humains) n’ont pas été retenus. En complément de cette requête, une recherche a été effectuée sur Google et Google Scholar à partir des mêmes mots clefs afin d’identifier des documents de la littérature grise sur le sujet. Enfin, les polluants listés dans la lettre de saisine ont également été considérés (cf. Annexe 1).


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Une synthèse de ces articles et rapports identifiés est disponible en annexe (cf. Annexe 9). Les définitions données aux polluants émergents sont également précisées en annexe (cf. Annexe 9). Elles rejoignent celles discutées dans le paragraphe 2.2.

Les polluants ou familles de polluants cités comme émergents regroupent des COV, des composés organiques semi-volatils (COSV), des métaux, des particules, d’autres composants de la matière particulaire (carbone suie, carbone élémentaire, aérosols organiques secondaires), des produits pharmaceutiques, etc.

Au final, 45 nouveaux polluants individuels17 (i.e. non identifiés via les autres sources de données : consultations des AASQA et des laboratoires, listes de polluants prioritaires, audition d’ONG et d’experts) issus de cette recherche bibliographique ont été intégrés dans la liste socle. Ils sont présentés dans le tableau 5.

Tableau 5 : Polluants d’intérêt retenus via la recherche bibliographique

Familles Polluants intégrés dans la liste socle

Nouveaux retardateurs de flamme (bromés et chlorés)

TBP BAE, TBCT, PBB Acr, TBP DBPE, BB101, OBTMPI, TBBP-A, TBP AE, EH TBB, BEH

TEBP, HBCDD, TBX, PBBZ, PBEB, HBB, PBT, BTBPE, DDC-CO18

Composés perfluorés PFOS, PFOA19

Métaux Tungstène

Paraffines chlorées Paraffines chlorées à chaine longue, Paraffines chlorées à chaine moyenne, Paraffines chlorées

à chaine courte

Siloxanes L2, L3, L4, D3, D4, D5, D620

Bisphénols Bisphénol A, Bisphénol S

Produits pharmaceutiques (médicaments, stupéfiants et psychotropes)

Amphétamines, cannabinoïdes, opioïdes, éphédrine, LSD, cocaïne, stéroïdes, hormones

Cosmétiques Filtres UV, produits de soins

Muscs synthétiques Galaxolide, tonalide

17 Sauf s’ils sont cités individuellement, les polluants intégrés dans la liste socle se limitent aux principaux représentants des familles de polluants considérées comme « émergentes » dans la littérature scientifique.

18 TBP BAE : 2-bromoallyl-2,4,6-tribromophenyl ether ; TBCT : tetrabromo-o-chlorotoluene ; PBB Acr : pentabromobenzyl acrylate ; TBP DBPE : 2,3-dibromopropyl-2,4,6-tribromophenyl ether ; BB 101 : pentabromo biphényle ; OBTMPI : octabromotrimethylphenyl indane ; TBBP-A : tetrabromobisphenol A ; TBP AE : allyl-2,4,6-tribromophenyl ether ; EH TBB : 2-ethylhexyl-2,3,4,5-tetrabromo-benzoate ; BEH TEBP : bis (2-ethylhexyl)-2,3,4,5-tetrabromophthalate ; HBCDD : hexabromocyclododecane ; TBX : 1,2,4,5-tetrabromo-3,6-dimethylbenzene ; PBBZ : pentabromobenzene ; PBEB : 2,3,4,5,6-pentabromoethylbenzene ; HBB : hexabromobenzene ; PBT : 2,3,4,5,6-pentabromotoluene ; BTBPE : 1,2-bis(2,4,6-tribromophenoxy) ethane ; DDC-CO : dechlorane plus

19 PFOS : acide perfluorooctanesulfonique ; PFOA : acide perfluorooctanoïque

20 L2 : hexamethyldisiloxane ; L3 : octaméthyltrisiloxane ; L4 : décaméthyltétrasiloxane ; D3 : hHexamethylcyclotrisiloxane ; D4 : octaméthylcyclotétrasiloxane ; D5 : decamethylcyclopentasiloxane ; D6 : dodecamethylcyclohexasiloxane

http://www.inrs.fr/dms/inrs/PDF/bdd-demeter/DEM-026/DEM%20026.pdf

http://www.inrs.fr/dms/inrs/PDF/bdd-demeter/DEM-027/DEM%20027.pdf


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À noter que certains polluants ou familles de polluants non inclus dans le périmètre de cette expertise sont considérés comme émergents dans la littérature scientifique, c’est le cas notamment des pesticides, de certains GES et polluants biologiques.

4.8 Liste socle

Au final, 557 polluants issus de l’ensemble des sources précédemment présentées constituent la liste socle des polluants d’intérêt. Ces polluants sont présentés en annexe avec pour chacun d’eux, la (les) source(s) d’informations via la(les)quelle(s) ils ont été inclus dans cette liste (cf. Annexe 10).

Cette liste socle regroupe plusieurs familles de polluants :

des métaux et métalloïdes ;

des COV et des COSV ;

des solvants chlorés ;

des HAP ;

des PCB, dioxines, furanes ;

le carbone suie ;

les PUF ;

des mercaptans ;

des composés particulaires et des composants de la matière particulaire ;

des ions inorganiques ;

des sucres ;

etc.

Le tableau 6 présente la répartition des polluants en fonction du nombre de sources d’informations ayant conduit à leur inclusion dans la liste socle, c'est-à-dire :

les AASQA ;

les laboratoires de recherche français ;

la liste conjointe formée des listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016) ;

l’audition des ONG et des experts scientifiques spécialisés ;

la bibliographie.

Tableau 6 : Nombre de polluants en fonction du nombre de sources d’information retenues pour l’identification des polluants de la liste socle

Nombre de sources d’information

Nombre de polluants

1 364 (65,4 %)

2 120 (21,5 %)

3 42,4 (7,5 %)

4 12 (2,2 %)

5 19 (3,4 %)


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Les 19 polluants cités par l’ensemble des sources retenues sont des composés de la famille des métaux : aluminium, antimoine, baryum, chrome, cobalt, cuivre, étain, fer, manganèse, mercure, molybdène, palladium, platine, sélénium, thallium, titane, vanadium, zinc et zirconium. Cependant, il est à noter que les ONG auditionnées ont cité la famille des métaux en général et qu’il en est de même pour la recherche bibliographique, à l’exception du rapport HRAPIE qui cite spécifiquement certains métaux (OMS, 2013).


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5 Catégorisation des polluants non règlementés

dans l’air ambiant

5.1 Présentation de la méthode employée - définition des différentes catégories

Les travaux du GT s’appuient sur la méthode développée par le réseau Norman pour la catégorisation et la priorisation des polluants émergents21, dit réseau Norman. L’objectif de ce réseau est de faciliter les échanges d’informations sur les polluants dits « émergents » dans l’environnement, de promouvoir l’harmonisation des méthodes de mesure et de surveillance de ces polluants et de développer les connaissances sur ces polluants. Au moment de l’audition du réseau Norman par le GT, le travail d’identification et de hiérarchisation de ce réseau n’avait été réalisé que sur les polluants émergents dans le milieu aquatique. Une présentation plus détaillée de la démarche est disponible en annexe (cf. Annexe 11).

La méthode consiste à identifier des polluants d’intérêt, à les classer en catégories d’action, en fonction d’un niveau de données disponibles sur les volets « écotoxicologiques » et « occurrence dans l’eau », puis à hiérarchiser les polluants au sein de chaque catégorie. La méthode a donc été adaptée à la catégorisation des polluants de l’air ambiant. Compte tenu du nombre de polluants inclus dans la liste socle, les critères retenus pour la catégorisation pour les polluants de l’air ambiant doivent être disponibles pour le maximum de polluants et facilement accessibles et exploitables. Les critères pris en compte pour la catégorisation sont :

Pour le volet occurrence dans l’air :

o la fréquence de recherche du polluant dans l’air ambiant, qui s’appuie sur le nombre de campagnes de mesures réalisées en France sur une période donnée ou, à défaut, sur un nombre de publications identifiées dans la littérature scientifique ;

Pour les effets sanitaires :

o des classifications réglementaires et non réglementaires sur les effets sanitaires et/ou la toxicité intrinsèque des polluants ;

o la disponibilité de VTR ;

o la construction de valeurs toxicologiques indicatives (VTi) ou la sélection d’autres valeurs sanitaires de référence pour des polluants ne disposant pas de VTR construites par des organismes de référence.

La première étape de l’exercice consiste à catégoriser les polluants en fonction de leur fréquence de recherche dans l’air ambiant :

Catégorie A : Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger ;

Catégorie B : Polluants peu ou pas recherchés en France et/ou à l’étranger.

Trois catégories de polluants ont ensuite été définies en fonction du niveau de données disponibles au moment de l’expertise :

21 http://www.norman-network.net/


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Catégorie 1 : Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance : il s’agit des polluants suffisamment documentés en termes de données de concentrations dans l’air ambiant et d’effets sanitaires pour être hiérarchisés. Les données disponibles suggèrent un risque potentiel pour la santé de la population générale.

Catégorie 2 : Polluants nécessitant l’acquisition de données : il s’agit des polluants nécessitant l’acquisition de données de concentration dans l’air ambiant et/ou sur les effets sanitaires, ou une analyse approfondie de données supplémentaires non prises en compte dans cette expertise. Il existe deux sous-catégories dans la catégorie 2 :

o Catégorie 2a : Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires : il existe suffisamment d’informations sur leur concentration dans l’air ambiant (fréquence de recherche) mais les critères sanitaires retenus pour la catégorisation ne sont pas disponibles. Le classement des polluants dans cette catégorie ne signifie pas l’absence d’effets sanitaires.

o Catégorie 2b : Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires : il n’existe pas suffisamment d’informations sur leur concentration dans l’air ambiant (fréquence de recherche). Du fait de la démarche de catégorisation développée dans le cadre de ces travaux, aucune recherche de données sanitaires n’a été réalisée pour ces polluants. Les polluants de la catégorie B sont ainsi automatiquement catégorisés en catégorie 2b.

Catégorie 3 : Polluants non prioritaires pour une surveillance : il s’agit des polluants suffisamment documentés en termes de données de concentration dans l’air ambiant et d’effets sanitaires. Les données disponibles ne mettent pas en évidence de risque pour la santé de la population générale.

La présence des polluants dans la catégorie 2 ne signifie pas que ce sont des polluants sans intérêt. En effet, la démarche est évolutive et l’objectif est de pouvoir catégoriser ces polluants en catégorie 1 ou en catégorie 3, du fait de l’acquisition de nouvelles données.

À l’issue de ce travail, les critères ayant conduit à la catégorisation des polluants font l’objet d’une analyse critique pour s’assurer de la pertinence des résultats. Cette analyse peut conduire à la re-catégorisation de polluants. À noter que cette étape de « jugement d’experts » est également prise en compte dans la méthodologie du réseau Norman.

La figure 3 présente l’arbre décisionnel construit dans le cadre de ces travaux. Les différentes étapes de cette catégorisation sont détaillées dans les paragraphes suivants.


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Figure 3 : Arbre décisionnel de catégorisation des polluants de la liste socle

CMR : cancérogène, mutagène, reprotoxique ; PE : perturbateur endocrinien ; VTR : valeur toxicologique de référence ; VTI : valeur toxicologique indicative

5.2 Catégorisation selon la fréquence de recherche

Deux catégories sont définies selon que le polluant est fréquemment recherché dans l’air ambiant ou non en France et/ou à l’étranger :


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Catégorie A : Polluants fréquemment recherchés22 en France et/ou à l’étranger : Le terme « recherché » a été préféré au terme « mesuré » car ce critère « recherché » ne tient pas compte de la fréquence de quantification des polluants dans l’air ambiant.

Catégorie B : Polluants peu ou pas recherchés en France et/ou à l’étranger

Différents critères ont été considérés dans cette étape selon la disponibilité de données de mesures par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français. Ces critères sont détaillés dans les paragraphes 5.2.1 à 5.2.3 qui suivent.

La démarche générale retenue par le GT pour la catégorisation selon la fréquence de recherche est schématisée sur la figure 4.

* Listes de substances d’intérêt, bibliographie « émergence »

Figure 4 : Étape de catégorisation des polluants selon la fréquence de recherche dans l’air ambiant

5.2.1 Polluants mesurés par les AASQA et/ou laboratoires de recherche français

La catégorisation d’un polluant mesuré par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français en catégorie A est basée sur trois critères qui doivent tous être satisfaits :

22 Certains polluants (e.g. HAP, dioxines, furanes) sont mesurés dans l’air ambiant par famille. Certains polluants inclus dans la liste socle du fait de mesure par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français n’ont pas été recherchés spécifiquement mais mesurés en tant que congénères d’une famille de polluants.


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Le nombre d’organismes (AASQA et laboratoires de recherche confondus) ayant mesuré le polluant : le polluant doit avoir été mesuré par au moins deux organismes. Ce seuil permet d’éviter les mesures isolées motivées par un contexte spécifique. La moitié des polluants mesurés sur la période 2012-2016 (cf. ci-dessous) par l’ensemble des AASQA et laboratoires de recherche consultés remplit ce critère (cf. tableau 7).

La période de mesure du polluant : le polluant doit avoir fait l’objet d’au moins une campagne de mesures par organisme sur la période 2012-2016, soit une période récente pour éviter de faire remonter des polluants ne présentant plus d’intérêt actuellement, mais permettant tout de même de disposer d’une quantité de données conséquente.

La typologie des sites de mesure du polluant : a minima une campagne de mesures doit avoir été réalisée en milieu urbain ou périurbain (quelle que soit l’influence : fond, trafic ou industrielle) sur la période 2012-2016. Ce choix permet d’inclure les zones les plus densément peuplées et d’exclure des polluants mesurés exclusivement lors de campagnes spécifiques en milieu rural par exemple et ainsi ne pas considérer des contaminations

spécifiques du milieu agricole23.

Tableau 7 : Nombre de polluants mesurés sur la période 2012-2016 par les AASQA et/ou laboratoires de recherche français

Nombre d’organismes Nombre de polluants mesurés sur la période 2012-2016 par x

organismes (*)

Nombre de polluants mesurés sur la période 2012-2016 par au

moins x organismes (*)

0 36 (9,7 %) 372 (100 %)

1 153 (41 %) 336 (90,3 %)

2 56 (15 %) 183 (49,2 %)

3 21 (5,6 %) 127 (34,1 %)

4 19 (5,1 %) 106 (28,5 %)

5 18 (4,8 %) 87 (23,4 %)

6 27 (7,3 %) 69 (18,5 %)

7 14 (3,8 %) 42 (11,3 %)

8 7 (1,9 %) 28 (7,5 %)

9 8 (2,2 %) 21 (5,6 %)

10 2 (0,5 %) 13 (3,5 %)

11 3 (0,8 %) 11 (3 %)

12 3 (0,8 %) 18 (2,2 %)

13 1 (0,3 %) 5 (1,3 %)

14 2 (0,5 %) 4 (1%)

23 La question de la surveillance des pesticides dans l’air ambiant a fait l’objet d’un rapport spécifique (Anses, 2017a)


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organismes (*)



15 2 (0,5%) 2 (0,5 %)

16 à 22 0 (0 %) 0 (0 %)

* : interprétation des résultats : 56 polluants (soit 15 % de l’ensemble des polluants) ont été mesurés par précisément deux organismes sur la période 2012-2016, sans condition sur la typologie des campagnes de mesures et au total, 183 polluants (soit 49,2 %) ont été mesurés par au moins deux organismes sur la période 2012-2016 ; etc.

En conclusion, pour qu’un polluant mesuré par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français soit considéré comme fréquemment recherché et donc catégorisé en A, il faut que ce polluant ait été mesuré par au moins deux organismes (AASQA ou laboratoires de recherche) lors d’au moins une campagne en milieu urbain ou périurbain, quelle que soit l’influence, sur la période 2012-2016.

Au final, 113 polluants sont catégorisés directement en catégorie A. Ces derniers sont présentés en annexe (cf. Annexes 12). La répartition de ces polluants en grandes familles est présentée dans le tableau 8.

Tableau 8 : Répartition par familles de polluants des 113 polluants issus de la consultation AASQA et laboratoires de recherche et catégorisés en A

Familles de polluants Nombre de polluants

COV 33

Métaux 23

HAP 19

Furanes 9

Ions 8

Dioxines 8

Sucres 3

Aldéhydes 2

Acide méthylsulfonique

Ammoniac

Carbone suie

Carbone organique

Acétate de butyle

Acétylène

Matière organique

PUF


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Le tableau 9 présente la répartition des polluants de la catégorie A en fonction du nombre d’organismes ayant répondu à la consultation, variant de deux à 22, soit le nombre total d’AASQA et laboratoires de recherche confondus ayant répondu à la consultation.

Tableau 9 : Nombre de polluants en catégorie A mesurés par nombre d’organismes (AASQA et laboratoires de recherche français)


organismes (*)



2 24 (21,2 %) 113 (100 %)

3 34 (30,1 %) 89 (78,8 %)

4 25 (22,1%) 55 (48,7%)

5 9 (8 %) 30 (26,6 %)

6 4 (3,5 %) 21 (18,6 %)

7 6 (5,3 %) 17 (15,1 %)

8 4 (3,5 %) 11 (9,8 %)

9 1 (0,9 %) 7 (6,3 %)

10 1 (0,9 %) 6 (5,4 %)

11 1 (0,9 %) 5 (4,5 %)

12 2 (1,8 %) 4 (3,6 %)

13 2 (1,8 %) 2 (1,8 %)

14 à 22 0 (0 %) 0 (0 %)

* : interprétation des résultats : 24 polluants (soit 21,2 % de l’ensemble des polluants) ont été mesurés par précisément deux organismes et au total, 113 polluants (soit 100 %) ont été mesurés par au moins deux organismes sur la période 2012-2016 ; etc.

Un travail complémentaire a été conduit sur les polluants non catégorisés directement en A à partir de données bibliographiques (cf. paragraphe 5.2.3).

5.2.2 Polluants non mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français

Cette étape concerne les 185 polluants issus des listes de polluants prioritaires retenues (cf. paragraphe 4.5.3), les polluants cités par les ONG et les experts scientifiques spécialisés (cf. paragraphe 4.6.1 et paragraphe 4.6.2) et les polluants issus de la bibliographie (cf. paragraphe 4.7) non mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français.

La catégorisation de ces polluants est basée sur un nombre seuil de publications (dans des revues à comité de lecture) documentant leur occurrence dans l’air ambiant en France ou à l’étranger. Seules les données publiées après 2012 ont été considérées.

Le nombre seuil de publication a été déterminé par analogie, en réalisant un exercice de bibliométrie sur l’occurrence dans l’air des 113 polluants mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français de la catégorie A (cf. paragraphe 5.3.1), selon les étapes suivantes :


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1ère étape : recherche du nombre de publications renseignant des données de mesures dans l’air ambiant pour chacun des 113 polluants mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français de la catégorie A. Cet exercice a été réalisé grâce aux bases de données Scopus et Pubmed à partir de l’équation de recherche suivante :

TITLE-ABS- KEY ((“NOM SUBSTANCE“ OR “PRINCIPAUX SYNONYMES”) AND ("concentration" OR "monitoring" OR “sampling” OR "environmental health") AND NOT ("indoor" OR "occupational exposure")) AND TITLE ("air" OR "atmospher*") AND PUBYEAR > 2011

2ème étape : Distribution du nombre total de publications identifiées pour l’ensemble des 113 polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français de la catégorie A (cf. tableau 10) ;

Tableau 10 : Distribution du nombre de publications pour les polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche de la catégorie A

Distribution du nombre de publications

Min P25 Med Moy Max

Polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français de la

catégorie A (N = 113)

0 2 17 70,7 727

3ème étape : sélection du percentile 25 de cette distribution, soit deux publications, comme nombre seuil de publications au-delà duquel un polluant peut être considéré comme « fréquemment recherché dans l’air ambiant en France et/ou à l’étranger » et ainsi être catégorisé en A. Le choix de ce seuil a été fait par analogie au critère retenu pour la catégorisation des polluants mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français (cf. paragraphe 5.2.1).

Pour chacun des 185 polluants non mesurés par les AASQA ou les laboratoires de recherche français, les publications ont été recherchées sur les bases de données Scopus et Pubmed à partir de la même équation de recherche.

Compte tenu du volume de données bibliographiques à analyser, une démarche en deux étapes a été retenue par le GT pour la catégorisation de ces polluants :

1ère étape : prise en compte du nombre total de publications par polluant, sans analyse critique des publications pour la comparaison au seuil de deux publications. Aucune restriction géographique n’est appliquée dans cette première étape. Les polluants ne remplissant pas ce critère sont catégorisés en catégorie B.

2ème étape : analyse critique des résultats des publications. Les critères retenus pour l’analyse critique des données sont :

o L’origine géographique des données : seuls sont conservés les articles présentant des résultats de mesures en France, dans les autres pays européens, en Amérique du Nord ou au Japon afin d’inclure préférentiellement des études menées dans des environnements comparables à la situation française ;

o La typologie des sites de mesures : les études présentant des résultats de mesures en environnement particulier (milieu marin, milieu polaire, etc.) ont été exclues.


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Selon ces critères, les polluants qui présentent un nombre de publications inférieur à deux sont catégorisés en catégorie B.

Ces deux étapes sont schématisées sur la figure 5.

Figure 5 : Démarche de catégorisation des polluants non mesurés par les AASQA ou les laboratoires de recherche français en catégorie A et catégorie B

Au final, 13 polluants issus des listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016) et 20 polluants issus de la bibliographie « émergence » (soit 17,8 %) sont catégorisés en A, et 152 polluants (82,2 %) sont catégorisés en B.

5.2.3 Re-catégorisation des polluants selon la fréquence de recherche

L’application de deux critères de classification distincts, l’un concernant des « données de mesures » par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français, l’autre considérant des « données bibliographiques », présente des limites pouvant conduire à des résultats incohérents.

En effet, un polluant mesuré par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français catégorisé en B « Polluants peu ou pas recherchés en France et/ou à l’étranger », aurait pu être catégorisé en A à partir des données de la bibliographie.

De ce fait, il a été décidé d’inclure une possibilité de « re-catégorisation » de polluants de la catégorie B vers la catégorie A pour les polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche remplissant les deux critères suivants :

ce polluant est présent sur la liste conjointe formée des listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016), et/ou a été cité par les ONG ou les experts scientifiques spécialisés, et/ou a été identifié dans la littérature centrée sur l’émergence ;


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le nombre de publications identifiées pour ce polluant est supérieur ou égal à deux, conformément au seuil défini précédemment.

Au final, sur les 259 polluants mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français catégorisés initialement en catégorie B, 17 ont été re-catégorisés en catégorie A (soit 6,6 %).

5.2.4 Résultats de la catégorisation selon la fréquence de recherche pour l’ensemble des polluants de la liste socle

Le nombre de polluants catégorisés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » est au final de 163. Ces polluants sont présentés en annexe du rapport avec pour chacun d’entre eux, la (les) source(s) d’information par la(les)quelle(s) ils ont été inclus dans cette liste (cf. Annexe 13).

Le tableau 11 présente la répartition des 557 polluants de la liste socle dans les catégories A et B.

Tableau 11 : Répartition des 557 polluants de la liste socle dans les catégories A et B

Nombre de polluants

Mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français et

catégorisés directement en A 113 (20,3 %)


catégorisés en B 242 (43,4 %)


re-catégorisés en A 17 (3,4 %)

Non mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français et

catégorisés en A 33 (5,9 %)

Non mesurés par les AASQA et/ou les laboratoires de recherche français et

catégorisés en B 152 (27,6 %)

Le tableau 12 présente la répartition des 557 polluants en fonction du nombre de sources d’information ayant conduit à leur inclusion dans la liste socle (les AASQA, les laboratoires de recherche, la liste conjointe formée des listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016), la bibliographie, l’audition des ONG et des experts spécialisés).

Tableau 12 : Répartition des 557 polluants de la liste socle en catégorie A et B en fonction du nombre de sources d’information


Nombre de polluants en catégorie A

Nombre de polluants en catégorie B

1 38 (6,8 %) 322 (57,8 %)

2 58 (10,4 %) 65 (11,7 %)


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Nombre de polluants en catégorie A

Nombre de polluants en catégorie B

3 36 (6,7 %) 7 (1,3 %)

4 12 (2,2 %) 0 (0 %)

5 19 (3,4 %) 0 (0 %)

À noter que les 19 polluants cités par l’ensemble des sources d’information retenues sont des éléments métalliques : aluminium, antimoine, baryum, chrome, cobalt, cuivre, étain, fer, manganèse, mercure, molybdène, palladium, platine, sélénium, thallium, titane, vanadium, zinc et zirconium.

5.3 Catégorisation selon des données sanitaires

5.3.1 Critères de danger et effets sanitaires pris en compte

La catégorisation selon des données sanitaires repose sur les critères de danger et les paramètres suivants (cf. tableau 13) :

les effets cancérogènes, en se basant sur les classifications de l’Agence européenne des produits chimiques (ECHA) dans le cadre du règlement sur la classification et l’étiquetage des produits chimiques (CLP), du centre international de recherche sur le cancer (CIRC), ou d’autres organismes de référence (US EPA) ;

les effets sur la reproduction et sur le développement, en se basant sur la classification CLP ;

les effets mutagènes et génotoxiques, en se basant sur la classification CLP ;

les effets perturbateurs endocriniens (PE), en se basant sur des classifications proposées par le BKH et le DHI ;

la disponibilité de VTR24 construites pour des expositions chroniques, et leur comparaison à une donnée de concentrations dans l’air ambiant. Par définition, une VTR est construite pour l’effet le plus sensible (e.g. apparaissant à la plus faible dose) considéré comme indésirable. L’existence de VTR peut permettre d’englober d’autres types d’effets sur la santé que ceux faisant l’objet de classification ;

la construction de VTi ou la sélection d’autres valeurs sanitaires de référence, en l’absence de VTR.

Ces critères de dangers chroniques sont adaptés aux objectifs de la saisine de proposer une liste de polluants prioritaires pour une surveillance nationale, dans un contexte d’exposition au long cours de la population générale. De plus, ces critères sont disponibles pour un grand nombre de polluants et facilement accessibles. À noter que ces critères sont classiquement retenus dans des exercices de hiérarchisation conduits par l’Anses ou d’autres organismes. Des exemples d’exercices de hiérarchisation consultés par le GT pour la définition des critères sanitaires de catégorisation sont :

24 Une VTR est une appellation générique regroupant tous les types d’indice toxicologique qui permettent d’établir une relation entre une dose et un effet (toxique à seuil d’effet) ou entre une dose et une probabilité d’effet (toxique sans seuil d’effet). Les VTR sont établies par des instances internationales (OMS, etc.) ou des structures nationales (Anses, US EPA, ATSDR, RiVM, Santé Canada, etc.). Les VTR permettent d’évaluer les effets sanitaires éventuels d’une exposition à des polluants chimiques (Anses, 2018).


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expertise en appui à l’étiquetage des produits d’ameublement (Anses, 2015) ;

expertise sur la surveillance des pesticides dans l’air ambiant (Anses, 2017a) ;

hiérarchisation des polluants reprotoxiques pour la construction de valeurs toxicologiques de référence (Bonvallot et al., 2009) ;

hiérarchisation des paramètres mesurés dans les bâtiments (Mosqueron and Nedellec, 2002) ;

hiérarchisation des polluants chimiques émis par les installations de traitement des déchets ménagers (Nedellec et al., 2012) ;

définition d'une stratégie de hiérarchisation de polluants (Ineris, 2011a) ;

hiérarchisation des polluants dans le cadre de l’étude d’alimentation totale (Papadopoulos et al., 2015).

Tableau 13 : Critères de danger et paramètres retenus par le GT pour la catégorisation des polluants

Critères de danger Paramètres pris en compte

Effets cancérogènes

Classification du CIRC

Classification CLP

Classification de l’US EPA

Effets sur la reproduction et le développement Classification CLP

Effets mutagènes et génotoxiques Classification CLP

Effets perturbateurs endocriniens Classifications du BKH

Classification du DHI

VTR, VTi ou autres valeurs sanitaires de référence - Effets critiques pour la santé

humaine

VTR construites par des organismes de référence et représentatives d’une exposition chronique par inhalation, ou à défaut, VTR construites pour une exposition par ingestion

En l’absence de VTR : construction de VTI ou sélection d’autres valeurs sanitaires de référence.

Pour les effets cancérogènes et les effets PE, il est possible qu’un polluant dispose de plusieurs classifications pour un même effet. Dans ce cas, la classification la plus pénalisante a été retenue pour la catégorisation du polluant.

5.3.2 Classifications CMR et PE

5.3.2.1 Effets cancérogènes

Plusieurs organismes ont proposé des classifications basées sur la cancérogénicité des polluants. Ces classifications répondent à des objectifs différents : réglementaires (e.g. ECHA dans le cadre du règlement CLP) ou non réglementaires (e.g. CIRC).

Les trois systèmes de classifications retenus par le GT sont ceux de l’ECHA dans le cadre de la mise en œuvre du règlement CLP, la classification du CIRC et les classifications de l’US EPA. Ces trois classifications ont été retenues car elles sont construites par des organismes de référence et


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largement utilisées par différentes autorités nationales ou internationales. Elles permettent de couvrir un grand nombre de polluants.

Les différentes catégories ont été regroupées dans les tableaux 14 à 16. Les différentes classifications ne peuvent pas être comparées directement entre elles car les critères pris en

compte peuvent différer d’un organisme à l’autre25. Les mentions de danger conduisant aux différentes classifications sont détaillées en annexe (cf. Annexe 14).

Tableau 14 : Classification sur la cancérogénicité du CIRC

CIRC

Mentions de danger

CIRC 1 : Cancérogène pour l’Homme

CIRC 2A : Probablement cancérogène pour l’Homme

CIRC 2B : Possiblement cancérogène pour l’Homme

CIRC 3 : Inclassable quant à sa cancérogénicité pour l’Homme

CIRC 4 : Probablement pas cancérogène pour l’Homme

Tableau 15 : Classification sur la cancérogénicité de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP

CLP

Mentions de danger

CLP 1A : Effet cancérogène avéré pour l’Homme

CLP 1B : Effet cancérogène présumé pour l’Homme

CLP 2 : Effet cancérogène suspecté, mais les informations disponibles sont insuffisantes

Non classé

25 NB : Dans la pratique, des exercices de comparaison des différentes classifications sur la cancérogénicité en vue de proposer des équivalences ont été conduits dans différents exercices de hiérarchisation conduits à l’Anses pour le calcul de score de danger.


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Tableau 16 : Classifications sur la cancérogénicité de l’US EPA26

US EPA 2005 US EPA 1999 US EPA 1996 US EPA 1986

Mentions de danger

Carcinogenic to humans (Carc.)

Carcinogenic to humans (Carc.)

Known/likely human carcinogen

(Known/Like.)

A (Human

carcinogen)

Likely to be carcinogenic to humans (Like.)

Likely to be carcinogenic to humans (Like.)

B1 (Probable human

carcinogen - based on limited evidence of carcinogenicity in

humans)

B2 (Probable human

carcinogen - based on sufficient evidence of

carcinogenicity in animals)

Mentions de danger

Suggestive evidence of carcinogenic

potential (Sugg.)

Suggestive evidence of

carcinogenicity, but not sufficient to assess human carcinogenic

potential (Sugg.)

Carcinogenic potential cannot be

determined (Cannot.)

C (Possible human

carcinogen)

Inadequate information to

assess carcinogenic

potential (Inad.)

Data are inadequate for an

assessment of human

carcinogenic potential (Inad.)

D (Not classifiable as

to human carcinogenicity)

Not likely to be carcinogenic to humans (Not.)



E (Evidence of non-carcinogenicity for

humans)

Nb : les différentes classifications sont présentées dans un seul tableau par soucis de simplification. Elles ne peuvent pas être comparées directement entre elles.

26 L’US EPA a changé son système de classification à plusieurs reprises. Les critères ayant conduit à ces classifications sont décrits sur le site de l’US EPA. En fonction de la date d’évaluation, les classifications disponibles sur le site de l’US EPA peuvent différer d’un polluant à l’autre. Les quatre classifications ont été prises en compte dans le cadre de cette expertise.


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5.3.2.2 Effets sur la reproduction et sur le développement

La classification de l’ECHA pour la classification et l’étiquetage des produits chimiques a été retenue. Cette classification est présentée dans le tableau 17. Les mentions de danger conduisant aux différentes classifications sont détaillées en annexe (cf. Annexe 14).

Tableau 17 : Classification sur les effets reprotoxiques et sur le développement de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP

CLP

Mentions de danger

CLP 1A : Effet reprotoxique avéré pour l’Homme

CLP 1B : Effet reprotoxique présumé pour l’Homme

CLP 2 : Effet reprotoxique suspecté, mais les informations disponibles sont insuffisantes

Non classé

5.3.2.3 Effets mutagènes et génotoxiques

La classification de l’ECHA pour la classification et l’étiquetage des produits chimiques a été retenue. Cette classification est présentée dans le tableau 18. Les mentions de danger conduisant aux différentes classifications sont détaillées en annexe (cf. Annexe 14).

Tableau 18 : Classification sur les effets mutagènes et génotoxiques de l’ECHA dans le cadre du règlement CLP

CLP

Mentions de danger

CLP 1A : Effet mutagène avéré pour l’Homme

CLP 1B : Effet mutagène présumé pour l’Homme

CLP 2 : Effet mutagène suspecté, mais les informations disponibles sont insuffisantes

Non classé

5.3.2.4 Effets perturbateurs endocriniens

Les critères scientifiques permettant d’identifier les PE dans le domaine des produits phytopharmaceutiques ont été adoptés par la Commission Européenne en juillet 2017. Dans l’attente de ces critères, des organismes ont proposé dès 2000 des classifications permettant d’identifier des polluants présentant des effets PE :

classification du BKH27 (entreprise néerlandaise BKH consulting engineers) : Il s’agit d’une classification réalisée pour le compte de la DG environnement de la Commission

27 Towards the establishment of a priority list of substances for further evaluation of their role in endocrine disruption – preparation of a candidate list of substances as a basis for priority-setting, 2000. Disponible sur http://ec.europa.eu/environment/chemicals/endocrine/strategy/substances_en.htm

Gathering information on 435 substances with insufficient data, RPS-BHK, November 2002. Disponible sur : http://ec.europa.eu/environment/chemicals/endocrine/strategy/substances_en.htm


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Européenne. Le premier rapport, publié en 2000, était centré sur les polluants chimiques de synthèse utilisés principalement dans l'industrie, l'agriculture et les produits de consommation (553 polluants). Le deuxième rapport, publié en 2002, était centré sur les 435 polluants issus du premier rapport pour lesquels les données étaient insuffisantes. Les critères pris en compte pour la classification des polluants étaient les suivants : volume de production, persistance dans l’environnement, effets PE attestés dans la littérature scientifique (pertinence des effets, fiabilité des tests, relation dose-réponse, potentiel PE, relation structure-activité), et considérations relatives à l’exposition.

classification du DHI28 : Il s’agit également d’une classification réalisée pour le compte de la Commission Européenne. Les polluants pris en compte sont les polluants dits LPV (Low Production Volume chemicals) non traités par le BKH, soit 107 polluants. Les critères pris en compte pour la classification PE sont les mêmes que ceux retenus par le BKH.

Les classifications proposées par le BKH et le DHI sont synthétisées dans le tableau 19.

Tableau 19 : Classifications sur le caractère PE d’un polluant proposées par BKH (2000 et 2002) et DHI (2007)

BKH (2000) BKH (2002) et DHI (2007)

Catégorie 1 : « HPV and/or persistent and/or exposure expected as well as evidence of endocrine disruptive effects »

Catégorie 1 : « At least 1 in vivo study providing clear evidence for ED in an intact organism »

Catégorie 2 : « HPV and/or persistent and/or exposure expected as well as potential evidence of endocrine disruptive effects »

Catégorie 2: « Potential for ED. In-vitro data indicating potential for ED in intact organisms. Also includes effects in-vivo that may, or may not, be ED-mediated »

Catégorie 3 : « HPV and/or persistent and/or exposure expected as well as no scientific basis for/no data on endocrine effects »

Catégorie 3b : « Substances with no or insufficient data gathered »

Catégorie 3a: « No scientific basis for inclusion in list (ED studies available but no indications of ED effects) »

À noter que les classifications PE proposées par le BKH et le DHI distinguent les effets sur la santé humaine et les effets sur la faune. Seules les classifications relatives aux effets sur la santé humaine ont été retenues dans le cadre de cette expertise.

5.3.2.5 Catégorisation des polluants selon les classifications CMR/PE

Les classifications retenues pour la catégorisation des polluants en « CMR/PE avéré, probable ou suspecté » d’une part et en « CMR/PE peu probable ou pour lesquels les données sont inexistantes ou insuffisantes » d’autre part sont synthétisées dans le tableau 20.

28 Study on" enhancing the endocrine disrupter priority list with a focus on low production volume chemicals", DHI Water and Environment 2006. Disponible sur http://ec.europa.eu/environment/chemicals/endocrine/pdf/final_report_2007.pdf


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Tableau 20 : Classifications CMR/PE retenues pour la catégorisation des polluants

Cancérogénicité Mutagénicité Reprotoxicité PE

CMR / PE

avéré,

probable ou

suspecté

CIRC 1, 2A, 2B

CLP 1A, 1B, 2

US EPA (1999 et 2005) : Carc., Like, Sugg.

US EPA (1996) : Known/like.

US EPA (1986) : A, B1, B2, C

CLP 1A, 1B, 2 CLP 1A, 1B, 2

BKH (2000) : Cat. 1 et Cat. 2

DHI et BKH (2002) : Cat. 1 et Cat. 2

CMR / PE peu

probable ou

données

inexistantes

ou

insuffisantes

Non classé

CIRC 3, 4

US EPA (1999 et 2005) : Inad., Not.

US EPA (1996) : Cannot., Not.

US EPA (1986) : D, E

Non classé Non classé

Non classé

BKH (2000) : Cat. 3

DHI et BKH (2002) : Cat. 3b et Cat. 3a

5.3.3 Sélection de VTR

Les VTR sont des valeurs toxicologiques qui permettent, par comparaison avec les concentrations dans les différents médias, de qualifier, voire de quantifier, un risque pour la santé humaine. Elles ont pour vocation de protéger l’ensemble de la population humaine. Elles sont spécifiques d’un polluant, d’une durée d’exposition, et d’une voie d’exposition. En fonction du mode d’action identifié pour le polluant considéré, deux modes de construction des VTR sont distingués :

à seuil de dose : il est considéré que l’effet ne survient que si une certaine dose est atteinte et dépasse les capacités de détoxication de l’organisme (la gravité dépend ensuite de la dose). Cela concerne les effets non cancérogènes ou effets cancérogènes non génotoxiques directs.

sans seuil de dose : il est considéré que la probabilité de l’effet dépend de la dose. La VTR sans seuil, exprimée sous forme d’excès de risque unitaire (ERU) traduit une augmentation de probabilité, par rapport à un sujet non exposé, qu’un individu exposé lors de sa vie entière à une unité de dose du polluant développe une pathologie. Cela concerne les effets cancérogènes génotoxiques directs. Dans ce rapport, les termes « ERU » ou « VTR sans seuil » sont utilisés indifféremment.

Les modes de construction des VTR sont détaillés dans des rapports ad hoc (Anses, 2007 ; Anses, 2010 ; Anses, 2018).

La recherche des VTR a été réalisée dans les bases de données Furetox29 et Iter30, qui recensent les VTR établies par des instances nationales et internationales (ATSDR, US EPA, RiVM, OEHHA, Santé Canada).

29 http://www.furetox.fr/ 30 https://iter.ctc.com/publicURL/pub_search_list.cfm

http://www.furetox.fr/

https://iter.ctc.com/publicURL/pub_search_list.cfm


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La recherche des VTR s’est également appuyée sur un travail de recensement des VTR utilisées dans des travaux d’expertise de l’Anses.

La sélection des VTR s’est appuyée sur le guide Anses « Valeurs sanitaires de référence. Guide des pratiques d’analyse et de choix » (Anses, 2012c). Dans ce guide, trois scénarios sont proposés selon le niveau d’information considéré :

niveau 1 : Peu de données sont disponibles ou l’évaluation des risques sanitaires (ERS) répond à une situation d’urgence et doit être menée rapidement (il peut s’agir d’une évaluation préliminaire, qui sera affinée dans un second temps) ;

niveau 2 : Situation intermédiaire ;

niveau 3 : Une grande quantité d’information est disponible, soit dans des monographies, soit dans la littérature, et il n’y a pas de caractère d’urgence particulier à mener une ERS dans un délai contraint.

Compte tenu du nombre important de polluants à traiter, des délais de l’expertise et le fait que la sélection des VTR soit réalisée dans le cadre d’un exercice de hiérarchisation, et non d’ERS pour lequel il serait nécessaire d’analyser de manière approfondie la construction de ces valeurs (niveau 3 selon Anses 2012c), les VTR ont été sélectionnées en retenant le scénario de niveau 1. Dans ce cas, il est stipulé que l’analyse et la sélection des VTR considérées comme les plus pertinentes doivent être guidées par des critères d’analyse conventionnels (Anses, 2012c) :

la date d’élaboration de la VTR (et la date de publication de l’étude qui a été exploitée pour sa construction) ;

l’adéquation entre les paramètres d’application de la VTR (fréquence et durée d’exposition, voie d’exposition) et le contexte d’exposition recherché (voie, durée, population cible) ;

la transparence sur la méthode d’élaboration (accessibilité d’un document source expliquant et justifiant la détermination de la valeur) et sur le choix des facteurs de sécurité appliqués.

Ainsi, les VTR construites pour une exposition par inhalation pour des durées d’exposition chronique ont été sélectionnées en priorité.

Lorsque plusieurs VTR étaient disponibles pour une même voie d’exposition, la sélection de la VTR a été réalisée de la manière suivante :

1. sélection d’une VTR proposée par l’Anses, conformément à la note d’information n°DGS/EA1/DGPR/2014/307 du 31 octobre 201431 relative aux modalités de sélection des substances chimiques et de choix des valeurs toxicologiques de référence pour mener les ERS dans le cadre des études d’impact et de la gestion des sites et sols pollués. Cela inclut les VTR construites par l’Anses et les VTR sélectionnées par l’Anses dans le cadre d’autres expertises.

2. en l’absence d’expertise de l’Anses, les critères suivants permettent de faire une sélection dans le cas où plusieurs VTR construites par d’autres organismes sont disponibles (Anses, 2012c) :

o la valeur numérique la plus conservatoire ou protectrice pour la santé humaine est retenue ;

o la valeur la plus récente est retenue ;

31 http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38905.pdf

http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2014/11/cir_38905.pdf


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o une valeur dérivée à partir de données humaines est préférée à une valeur dérivée à partir de données expérimentales.

Dans le cadre de cette expertise, la VTR la plus protectrice a été retenue.

Lorsqu’aucune VTR construite pour une exposition par inhalation n’est disponible, une VTR construite pour une exposition voie orale est retenue si l’effet critique est considéré transposable, en privilégiant les VTR construites ou sélectionnées par l’Anses.

Lorsque l’extrapolation voie à voie est jugée appropriée, des corrections doivent être appliquées pour prendre en compte les différences de cinétique et de métabolisme. En général, il est difficile de quantifier les différences de métabolisme, d’excrétion et de distribution. En pratique, les différences entre les voies sont déterminées uniquement par les pourcentages d’absorption dans la circulation systémique. Les données d’absorption spécifique de la substance pour les différentes voies sont préférées lorsqu’elles sont disponibles (Anses, 2017).

Les données sont converties en utilisant un volume d’air respiré sur 24 heures de 20 m3 pour un poids moyen de 70 kg (Anses, 2018).

La transposition de voie est effectuée en considérant les paramètres suivants :

Vr

PCVTRVTR inginh

Avec :

VTRinh : VTR « inhalation », exprimée en µg.m-3

VTRorale : VTR « orale », exprimée en µg.kg-1.j-1

PC : poids corporel, fixé à 70 kg

Vr : volume respiratoire, fixé à 20 m3.j-1

En absence de données d’absorption, il est proposé, dans le cas d’une extrapolation de la voie orale à l’inhalation, d’utiliser un taux d’absorption de 50% pour la voie orale et de 100% pour la voie respiratoire, ce qui permet d’obtenir un NOAEL interne plus faible et donc plus protecteur. Si des données sont disponibles pour la voie orale, celles-ci doivent être utilisées. En revanche, si des données sont disponibles pour la voie respiratoire, l’ECHA recommande d’utiliser le pire cas, soit 100% d’absorption (Anses, 2018).

La sélection de la VTR « orale » repose sur les mêmes critères que ceux retenus pour la sélection des VTR « inhalation ».

L’arbre de sélection des VTR est présenté sur la figure 6 suivante :


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Figure 6 : Démarche de sélection des VTR

L’ensemble des VTR retenues pour les polluants classés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » lorsqu’une telle donnée existe, est présenté en annexe (cf. Annexe 16).

Pour certains polluants, la sélection de la VTR nécessite d’être précisée :

cas particulier des HAP : différentes approches sont disponibles pour l’évaluation de la relation dose-réponse pour les effets à seuil et sans seuil lors d’une exposition à un mélange d’HAP. Une approche polluant par polluant a été retenue par le GT. Pour les effets à seuil, des VTR pour des effets systémiques ont été établies pour certains HAP de la liste socle. Ces VTR ont été construites pour une exposition par ingestion et ont été transposées à une exposition par inhalation.

Pour les effets cancérigènes (sans seuil), l’évaluation de la relation dose-réponse peut se faire polluant par polluant ou par mélange, en utilisant le benzo(a)pyrène comme polluant indicateur et en calculant des facteurs d’équivalence toxique (FET) (Nisbet et al., 1992). Les VTR sans seuil retenues pour les HAP de la liste socle sont, à l’exception du naphtalène, celles proposées par l’OEHHA, c’est-à-dire celles obtenues après application d’un FET à l’ERU du benzo(a)pyrène). Pour le naphtalène, l’Anses a construit une VTR (Anses, 2013b).

Cas particulier des dioxines et furanes : l’approche retenue est une approche par équivalence toxique en considérant que ces polluants ont une réponse toxique similaire à celle de la 2,3,7,8-tétrachlorodibenzodioxine (2,3,7,8 TCDD). Les ERU calculés par l’OEHHA et retenus dans le cadre de cette expertise ont été calculés à partir de FET proposés par l’OMS (OMS, 2005).

5.3.4 Cas particulier des polluants classés CMR/PE sans VTR

Pour les polluants classés CMR et/ou PE mais ne disposant pas de VTR construites par des organismes de référence, des VTi ont été proposées. Ces VTi sont des repères toxicologiques pouvant être utilisés pour l’évaluation d’un risque. Il s’agit d’une valeur indicative moins robuste que la VTR, présentant ainsi un niveau de confiance plus faible (Anses, 2018). Ces VTi peuvent


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être élaborées en cas de contraintes de temps et/ou de ressources pour répondre à une expertise dans les délais impartis, puis un travail complémentaire doit être réalisé le cas échéant afin de proposer une VTR.

Les principales étapes de la construction de VTi visent à recenser et analyser les données de toxicité disponibles, identifier l’effet critique, identifier et définir le mécanisme d’action (à seuil ou sans seuil de dose), sélectionner l’étude clé permettant de définir une dose critique (chez l’Homme ou l’animal) et réaliser les ajustements nécessaires. À défaut d’études pertinentes publiées dans des revues à comité de lecture disponibles permettant d’élaborer des VTi, les DNEL (niveau dérivé sans effet, derived no effect level) construites pour une exposition par inhalation ont également été analysées. Ces valeurs sont définies dans le cadre du règlement Reach. Il s’agit d’une valeur toxicologique élaborée par les industriels dans un objectif d’évaluer la sécurité chimique de leurs polluants enregistrés auprès de l’ECHA dans le cadre du règlement Reach.

L’approche retenue pour les quatre polluants concernés (classées CMR et/ou PE mais sans VTR) est précisée dans le tableau 21.

Tableau 21 : VTi ou autres valeurs sanitaires retenues pour les polluants classés CMR/PE sans VTR

Polluant Approche retenue

Point de départ

Facteurs d’incertitude

Valeur retenue Remarques

Isoprène

78-79-5

Calcul d’une marge de sécurité

Placke et al. 1996

(Incidence de tumeurs

hépatiques)

NOAEL = 28 mg.m-3

LOAEL = 200 mg.m-3

UFA = 10

UFH = 10 VTi = 280 µg.m-3

Valeur la plus protectrice

retenue

HBCDD

25637-99-4

Sélection d’une DNEL, en l’absence

d’études par inhalation publiées

Non disponible pour une

exposition par inhalation

Non concerné

DNEL = 0,719 mg.m-3

(Toxicité sur le développement /

tératogénicité32

)

Approche par défaut, en l’absence d’étude

chronique par inhalation

Paraffines chlorées à

chaine courte

85535-84-8

Sélection d’une DNEL, en l’absence

d’études par inhalation publiées

Non disponible pour une

exposition par inhalation

Non concerné

DNEL = 8,7 mg.m-3

(Toxicité par

dose répétée33

)

Approche par défaut, en l’absence d’étude

chronique par inhalation

32 https://echa.europa.eu/fr/registration-dossier/-/registered-dossier/15003/7/1

33 https://echa.europa.eu/fr/registration-dossier/-/registered-dossier/11315/7/1

https://echa.europa.eu/fr/registration-dossier/-/registered-dossier/15003/7/1

https://echa.europa.eu/fr/registration-dossier/-/registered-dossier/11315/7/1


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Polluant Approche retenue

Point de départ

Facteurs d’incertitude

Valeur retenue Remarques

Benzo(e)pyrène

192-97-2

Application d’un FET à l’ERU du benzo(a)pyrène

proposé par l’OEHHA (ERU = 1,1.10-3 (µg.m-3)-1)

FET = 0,01 (Malcom et

Dobson, 1994, d’après Ineris

2003)

Non concerné VTi = 1,1.10-5

(µg.m-3)-1

Approche conservatrice

compte tenu des incertitudes sur

le potentiel cancérogène du benzo(e)pyrène.

Le FET le plus protecteur a été

retenu.

5.4 Comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR

5.4.1 Choix de la concentration dans l’air ambiant

La concentration dans l’air ambiant retenue pour la comparaison à la VTR est le maximum des moyennes des concentrations mesurées, toutes typologies confondues.

Ce choix s’appuie sur les arguments suivants :

Prise en compte de l’hétérogénéité liée au protocole opératoire des campagnes de mesures : Les données fournies par les AASQA et les laboratoires de recherche ou identifiées dans la littérature sont issues de campagnes de mesures aux protocoles hétérogènes, avec pour un même polluant, des durées de prélèvements variables d’une campagne à l’autre et variables d’un organisme ou d’une étude à l’autre. Le fait de considérer la concentration moyenne de chaque campagne permet de prendre en compte l’ensemble des durées de prélèvement et donc des maxima temporels révélateurs d’expositions aigües pouvant être répétées dans le temps. Dans une approche conservatrice, le maximum des moyennes a été retenu.

Homogénéité de l’exercice pour le plus grand nombre de polluants de la liste socle : La concentration moyenne est la valeur la plus fréquemment disponible pour l’ensemble des polluants de la liste socle. Le percentile 95 de la distribution est plus rarement disponible, en particulier lorsque les données sont issues d’études bibliographiques (pour les polluants non mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche).

Prise en compte de l’hétérogénéité des typologies des sites de mesures : La prise en compte de l’ensemble des typologies et influences (cf. tableau 27 de l’Annexe 5) permet de considérer chaque situation d’exposition et de s’affranchir des différences de définition des typologies possibles entres les AASQA, les laboratoires de recherche et les études bibliographiques.

5.4.2 Comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR

Pour les VTR à seuil, cet exercice consiste à comparer directement la concentration dans l’air ambiant et la VTR :

les polluants pour lesquels la concentration dans l’air ambiant est supérieure à la VTR sont catégorisés en catégorie 1 ;

les polluants pour lesquels la concentration dans l’air ambiant est inférieure à la VTR sont catégorisés en catégorie 3.


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Pour les VTR sans seuil, un excès de risque de 10-5 (probabilité supplémentaire, par rapport à une personne non exposée, de développer un cancer pour 100 000 personnes exposées durant la vie entière) a été retenu :

les polluants pour lesquels le produit de la concentration dans l’air ambiant et de la VTR est supérieur à 10-5 sont catégorisés en catégorie 1 ;

les polluants pour lesquels le produit de la concentration dans l’air ambiant et de la VTR est inférieur à 10-5 sont catégorisés en catégorie 3.

Le seuil de 10-5 est habituellement utilisé en France en ERS, notamment pour la gestion des sites et sols pollués ou des Installations Classées pour la Protection de l’Environnement (ICPE) (InVS, 2007 ; HCSP, 2010 ; Ineris, 2013b ; DGPR, 2017).

Les résultats de catégorisation en fonction des situations sont synthétisés dans le tableau 22.

Tableau 22 : Catégorisation des polluants : comparaison de la concentration dans l’air ambiant à la VTR

Mécanisme d’action

Comparaison donnée de contamination dans l’air

ambiant à la VTR Catégorisation

VTR à seuil Concentration < VTR Catégorie 3 « Polluants non prioritaires pour

une surveillance »

VTR à seuil Concentration > VTR Catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance »

VTR sans seuil Concentration x VTR < 10-5 Catégorie 3 « Polluants non prioritaires pour

une surveillance »

VTR sans seuil Concentration x VTR > 10-5 Catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance »

5.5 Analyse critique des résultats et re-catégorisation de polluants : cas particuliers des PUF et du carbone suie

À l’issue de la catégorisation, les listes de polluants de chaque catégorie et les paramètres ayant conduit à la catégorisation sont examinés et discutés par le GT. Cette analyse critique peut conduire à affiner les données d’entrée lorsque les paramètres en première intention ne sont pas jugés de qualité suffisante ou adaptés aux objectifs de l’exercice, et éventuellement à re-catégoriser les polluants.

Dans le cadre de cette expertise, cette étape de re-catégorisation a été appliquée seulement aux PUF et au carbone suie. Les éléments ayant conduits en cette re-catégorisation sont décrits dans les paragraphes ci-dessous.

Les données épidémiologiques et toxicologiques ont montré que la matière particulaire est constituée de différentes fractions induisant des degrés d’impact sanitaire variables, suggérant un rôle de la composition chimique d’une part et de propriétés physiques (taille, nombre et surface) d’autre part dans la toxicité des particules (WHO, 2013b).

La question des effets sanitaires en lien avec les propriétés physico-chimiques des particules a été soulevée à de nombreuses reprises tout au long de l’expertise, notamment lors de la consultation des ONG et des experts spécialisés (cf. chapitre 4.6).


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Les PUF et le carbone suie ont été cités à de nombreuses reprises au cours de cette expertise comme polluants d’intérêt à prendre en compte, du fait notamment de la littérature scientifique de plus en plus abondante sur leurs effets sanitaires. La méthode de catégorisation développée par le GT conduit à catégoriser les PUF et le carbone suie en catégorie 2a « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires », du fait qu’ils ne disposent ni de classifications CMR/PE, ni de VTR. Compte tenu des enjeux liés aux PUF et au carbone suie soulignés par les experts et les ONG, un travail complémentaire de synthèse de données épidémiologiques et toxicologiques a été réalisé par le GT.

Étant donné le volume de données disponibles et l’expertise en cours à l’Anses sur le sujet dans le cadre des travaux conduits par un GT ad-hoc34 et visant à réaliser un état des connaissances des effets sanitaires des particules selon leurs composés et leurs sources, les données analysées et présentées dans ce rapport se limitent aux rapports récents de l’OMS sur les effets sanitaires de la pollution atmosphérique ciblant spécifiquement les PUF et le carbone suie. Il n’a pas été conduit de revue de la littérature sur les effets sanitaires de ces polluants, un tel travail étant par ailleurs en cours de réalisation par le GT suscité.

Health effects of black carbon (WHO, 2012)

Ce rapport présente les résultats d’une revue systématique des données sur les effets sanitaires du carbone suie. L’OMS conclut que « les études épidémiologiques à court terme fournissent des preuves suffisantes sur l’association entre des variations quotidiennes des concentrations en carbone suie et la survenue d’effets sanitaires à court terme (toutes causes confondues et cardiovasculaires, hospitalisations pour causes cardiopulmonaires). Les études de cohorte fournissent des preuves suffisantes d’associations entre la mortalité toutes causes et cardiopulmonaire et l’exposition à long terme au carbone suie. Des études sur les effets à court terme suggèrent que le carbone suie est un meilleur indicateur de la nocivité des particules issues de la combustion (particulièrement le trafic) que la masse particulaire indifférenciée, mais les preuves sur la force de l’association issues des études long terme sont non concluantes. La revue des études toxicologiques suggère que le carbone suie pourrait ne pas être un composant exerçant une toxicité directe majeure des particules fines, mais agir comme un vecteur de substances de toxicité variable pour les poumons, les cellules de défense et la circulation sanguine systémique. Une diminution de l’exposition aux PM2,5 contenant du carbone suie et d’autres constituants liés à la combustion pour laquelle le carbone suie est un indicateur indirect devrait conduire à une réduction des effets sanitaires associés aux particules ».

Review of evidence on health aspects of air pollution (REVIHAAP) (WHO, 2013b)

L’objectif de ce rapport est d’apporter des éléments de réponse à 24 questions en lien avec la révision des politiques de l’Union Européenne sur la pollution de l’air, en s’appuyant notamment sur une revue de la littérature traitant des effets sanitaires des polluants de l’air suivants : particules, dioxyde d’azote, ozone, métaux (arsenic, cadmium, nickel, plomb, mercure) et HAP.

La question A2 du rapport porte spécifiquement sur les données disponibles concernant le rôle d’autres fractions que les PM2,5 et les PM10.

« Quelles sont les nouvelles connaissances sur le rôle d’autres fractions que les PM2,5 et les PM10, comme les PUF, le carbone suie, les composants chimiques (métaux, organiques, inorganiques, matières crustales et particules d’origine naturelle primaire ou secondaire ou issues de sources (trafic incluant les émissions autres que celles de l’échappement, industrie, déchets)) ou de durée d’exposition (individuellement répétée de courte durée à des niveaux élevés, une heure, 24 heures, annuelle) ? ».

34 Ce GT est dénommé GT « Particules » dans la suite.


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Concernant les PUF, l’OMS concluait ainsi en 2013 que « bien qu’elles soient encore limitées, il existe de plus en plus de preuves épidémiologiques sur l’association entre l’exposition court terme aux particules ultrafines (< 0,1 µm) et la survenue d’effets cardiorespiratoires et sur le système nerveux central. Des études cliniques et toxicologiques ont montré que les PUF agissent en partie par l’intermédiaire de mécanismes qui ne sont pas partagés avec les particules plus grossières, lesquelles sont prépondérantes dans les métriques basées sur la masse comme les PM2,5 et les PM10 ».

Concernant le carbone suie, l’OMS concluait en 2013 que « de nouvelles données établissent un lien entre l’exposition aux particules de carbone suie et des effets cardiovasculaires et la mortalité, tant pour des expositions à court terme (24h) que pour des expositions à long terme (annuelles). Les associations observées dans les études prenant en compte les PM2,5 et le carbone suie restent robustes pour le carbone suie. Même si le carbone suie n’est peut-être pas l’agent causal, sa mesure présente un intérêt supplémentaire pour évaluer les risques pour la santé des particules de combustion primaires, y compris les particules organiques, non prises en compte complètement lors des mesures de PM2,5 en masse ».

Available evidence for the future update of the WHO Global Air Quality Guidelines (AQGs) (WHO, 2016a)

Ce rapport présente et discute les nouvelles connaissances sur les effets sanitaires ayant conduit à classer les 32 polluants faisant déjà l’objet de AQG (Air Quality Guidelines, soit des valeurs guides de qualité d’air ambiant) en quatre groupes de priorité pour la révision des AQG par l’OMS (cf. paragraphe 4.5.3.3).

Concernant les PUF, l’OMS conclut que « bien que des études récentes indiquent des effets des PUF sur la santé tels que la mortalité cardiovasculaire, indépendamment de la masse de particules, les données sont actuellement insuffisantes pour envisager le développement d’AQG. Les experts n’ont pas connaissance d’études sur les effets sanitaires à long terme permettant la construction d’AQG. Les experts recommandent la revue par l’OMS des preuves émergentes sur les PUF, notant qu’il existe des défis méthodologiques concernant l’évaluation des PUF et soulignant l’importance de considérer que des composants spécifiques, comme les métaux ou les HAP, peuvent être sous-jacents aux effets sanitaires attribués aux PUF ».

Concernant le carbone suie, l’OMS conclut que « plusieurs études montrent des associations entre exposition au carbone suie et effets sanitaires, incluant des études larges conduites en Chine et publiées après 2013. Cependant, différentes méthodes sont utilisées pour la mesure du carbone suie, et les experts soulignent l’importance de disposer d’une méthode robuste et fiable pour estimer de façon quantitative les effets sur la santé. En complément, les données de surveillance du carbone suie dans le monde sont limitées, bien que les experts reconnaissent que la proposition de valeurs guides pour le carbone suie conduirait à davantage de surveillance. Il existe des corrélations fortes entre le carbone suie, le NO2 et les PUF, qui devraient être prises en compte, notamment dans les pays développés où la source principale de carbone suie est le trafic provenant des véhicules diesel. Enfin, les concentrations en carbone suie varient considérablement à travers le monde, avec une forte contribution de la combustion de la biomasse dans les pays en développement, où peu d’études épidémiologiques sont conduites. Dans l’ensemble, il y a un consensus au sein des experts sur la nécessité de revoir le corpus de données disponibles sur le carbone suie qui pourraient fournir une meilleure relation dose-réponse et/ou des preuves de causalité épidémiologiques et toxicologiques supplémentaires. La question de la proposition de recommandations de recherche ou de surveillance du carbone suie devrait faire l’objet d’un examen à l’issue de la révision des AQG ».

WHO, 2016b « IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans. Outdoor air pollution »


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Il convient également de rappeler que le CIRC a classé en octobre 2013 la pollution de l’air extérieur dans son ensemble et les particules en suspension comme agent « cancérogène pour

l’Homme » (groupe 1).

Cette conclusion ne peut cependant pas être étendue directement aux PUF ou au carbone suie, mais souligne l’intérêt de considérer ces paramètres comme prioritaires au regard des enjeux liés à la qualité de l’air.

En conclusion :

Le GT souligne que des effets sanitaires à plus ou moins long terme sont mis en évidence pour les PUF et le carbone suie par plusieurs études. Cependant, les différentes instances internationales n’ont actuellement pas statué sur leur classification. En outre, les données suggèrent que le carbone suie est un meilleur indicateur de la nocivité des particules provenant des sources de combustion (particulièrement le trafic) que la masse particulaire indifférenciée (WHO, 2016a). Au-delà de ces rapports récents, le GT souligne que la littérature sur les effets sanitaires des particules associées à d’autres fractions que les PM2,5 et les PM10 est de plus en plus abondante.

En conséquence, compte tenu de l’enjeu de santé publique souligné par l’OMS et les experts consultés, les PUF et le carbone suie sont catégorisés en catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance », mais ne feront pas l’objet d’une hiérarchisation quantitative du fait de l’absence de VTR. Au-delà des PUF et du carbone suie, les travaux en cours à l’Anses dans le cadre du GT « Particules » apporteront des éléments d’appréciation des données toxicologiques et épidémiologiques en lien avec la composition chimique et la granulométrie des particules.

5.6 Résultats de la catégorisation des polluants de la liste socle

5.6.1 Catégorie 1 : Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance

Treize polluants (13) sont catégorisés en catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance » (2,3 % de l’ensemble des polluants de la liste socle). Les informations ayant conduit à la catégorisation de ces polluants sont synthétisées dans le tableau 23.

Tableau 23 : Informations relatives à la catégorisation des polluants de la catégorie 1

Polluant

Concentration retenue Données sanitaires

AASQA et/ou laboratoires de recherche

Bibliographie Classifications

CMR/PE VTR

Autres données

sanitaires

1,1,2-trichloroéthane

79-00-5 Oui NC Oui Oui NC

1,3-butadiène


Acrylonitrile

107-13-1 Non Oui Oui Oui NC

Antimoine

7440-36-0 Oui NC Non Oui NC


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Polluant

Concentration retenue Données sanitaires

AASQA et/ou laboratoires de recherche

Bibliographie Classifications

CMR/PE VTR

Autres données

sanitaires

Carbone suie Oui NC Non Non Oui

Cobalt


Cuivre


Manganèse


Naphtalène


PUF Oui NC Non Non Oui

Sulfure d’hydrogène

7783-06-4 Oui Oui Non Oui NC

Trichloroéthylène


Vanadium


NC : non concerné

La hiérarchisation de ces polluants est présentée dans le paragraphe 6.2.

5.6.2 Catégorie 2a : Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires

Soixante-six (66) polluants sont catégorisés en catégorie 2a « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires » (11,8 % de l’ensemble des polluants de la liste socle) et sont présentés en annexe (cf. Annexe 17).

5.6.3 Catégorie 2b : Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires

Trois cent quatre-vingt-quatorze (394) polluants sont catégorisés en catégorie 2b « Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires » (70,7 % de l’ensemble des polluants de la liste socle) et sont présentés en annexe (cf. Annexe 18).

Un travail de priorisation des polluants des catégories 2a et 2be sera réalisé à l’Anses en 2018.

5.6.4 Catégorie 3 : Polluants non prioritaires pour une surveillance

Quatre-vingt-quatre (84) polluants sont catégorisés en catégorie 3 « Polluants non prioritaires pour une surveillance » (15,1 % de l’ensemble des polluants de la liste socle) et sont présentés en annexe (cf. Annexe 19).


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À l’heure actuelle, et compte tenu des données disponibles, ces polluants ne sont pas considérés comme prioritaires ou d’intérêt pour une surveillance dans l’air ambiant.

L’évolution des données sanitaires ou des mesures dans l’air ambiant pourrait conduire à une re-catégorisation de ces polluants.


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6 Hiérarchisation des polluants de la catégorie 1

6.1 Démarche de hiérarchisation retenue

La méthode retenue par le GT consiste à classer les polluants les uns par rapport aux autres. Elle ne tient pas compte de l’existence de potentiels effets cocktails pouvant conduire à des impacts sanitaires plus ou moins importants lors d’une exposition simultanée à plusieurs polluants.

Il convient de souligner que l’objectif de cet exercice est de classer les polluants, et non de réaliser une évaluation quantitative des risques sanitaires.

L’approche retenue par le GT consiste à hiérarchiser les polluants via le calcul d’un score de risque correspondant au rapport entre une concentration dans l’air ambiant et la VTR retenue. Pour les VTR sans seuil, cette étape nécessite de calculer une concentration équivalente dans l’air correspondant à un excès de risque individuel de 10-5 pour les effets sans seuil (concentration équivalente = 10-5 / VTR). La concentration équivalente est ensuite comparée à la concentration dans l’air ambiant pour le calcul du score de risque. Cette méthode permet d’englober les effets à seuil et sans seuil dans une même approche et de proposer ainsi une seule liste de substances hiérarchisées. À noter que les PUF et le carbone suie ne disposant pas de VTR, ils ne sont pas pris en compte dans cette étape de hiérarchisation.

Les VTR retenues pour la hiérarchisation sont les mêmes que celles retenues pour l’étape de catégorisation. La concentration retenue pour le calcul du score de risque est la moyenne des concentrations moyennes mesurées dans chaque campagne, toutes typologies confondues. Ce choix, différent de celui retenu dans le cadre de la catégorisation (maximum des moyennes), permet de limiter l’influence de concentrations élevées mesurées dans des contextes particuliers (e.g sous influence industrielle) sur le résultat de la hiérarchisation.

Le nombre de campagne de mesures dont la concentration moyenne dépasse la VTR a été calculé pour mettre en perspective les résultats de la hiérarchisation. Les typologies associées à ces campagnes ont également été renseignées.

6.2 Résultats de la hiérarchisation

Les résultats de la hiérarchisation sont synthétisés dans le tableau 24.

Tableau 24 : Résultats de la hiérarchisation des polluants de la catégorie 1

Rang Polluant

(CAS) Score de

risque Nombre de campagnes dépassant la VTR et

typologie associée

1 1,3-butadiène

(106-99-0) 5,1

41 sur 45 (91 %)

Sur l’ensemble des environnements (urbain, périurbain et rural)

2 Manganèse

(7439-96-5) 1,4

4 sur 108 (3,7 %)



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Rang Polluant

(CAS) Score de

risque Nombre de campagnes dépassant la VTR et

typologie associée

3 Sulfure

d'hydrogène

(7783-06-4)

0,9

Données issues de :

- Deux études identifiées par la bibliographie, dont une renseigne une moyenne supérieure à la VTR (50 %). Les études ont été réalisées en Italie et en Islande, pays avec une activité volcanique, source importante du sulfure d’hydrogène.

- Une AASQA, en environnement périurbain avec influence industrielle, dont la concentration moyenne dépasse la VTR.

Au final, deux campagnes de mesures sur les neuf identifiées ont une concentration moyenne

dépassant la VTR (22,2 %)

4 Acrylonitrile

(107-13-1) 0,88

Données issues de trois études identifiées par la bibliographie pour un total de 11 campagnes de

mesure, dont trois renseignent une moyenne supérieure à la VTR (27,3 %)

Les études ont été réalisées aux États-Unis et au Japon et toutes dans un environnement urbain

5 1,1,2-

trichloroéthane

(79-00-5)

0,86

7 sur 18 (38,9 %)

Toutes en environnements urbain ou périurbain (lorsque l’information est disponible)

6 Cuivre

(7440-50-8) 0,70

5 sur 95 (5,3 %)

Relative soit à l’étude de l’impact d'une industrie, soit à de la surveillance d’UIOM

7 Trichloroéthylène

(79-01-6) 0,36

1 sur 18 (5,6 %)

Relative à une campagne réalisée dans la vallée de l’Arve, zone soumise à une pollution atmosphérique chronique du fait de son urbanisation et son industrialisation et de conditions de dispersion de la pollution

défavorables

8 Vanadium

(7440-62-2) 0,28

3 sur 89 (3,4 %)


9 Cobalt

(7440-48-4) 0,21

1 sur 75 (1,3 %)

Relative à de la surveillance d’UIOM

10 Antimoine

(7440-36-0) 0,088

3 sur 75 (4 %)

Relative à de la surveillance d’UIOM

11 Naphtalène

(91-20-3) 0,087

1 sur 23 (4,3 %)

Sans information sur la campagne, réalisée hors métropole


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6.3 Information sur les polluants hiérarchisés

Une fiche synthétique est disponible pour chaque polluant en annexe (cf. Annexe 20). Celle-ci récapitule des données relatives aux :

propriétés physico-chimiques ;

principaux usages et sources d’exposition ;

source(s) d’information ayant conduit en l’inclusion du polluant dans la liste socle : mesures AASQA et/ou laboratoires de recherche, listes de substances prioritaires (US EPA, 2005 ; ATSDR, 2015 et OMS, 2016), consultation/audition des ONG et experts spécialisés, bibliographie ;

concentrations dans l’air ambiant ;

typologies des sites de mesure ;

méthodes analytiques mises en œuvre dans les différentes campagnes de mesure ;

données sanitaires : classifications CMR / PE, données relatives à la VTR retenue ;

comparaison de la donnée de contamination dans l’air ambiant concentrations dans l’air ambiant à la VTR ;

classement selon le score de risque.

Pour chaque polluant, les résultats des campagnes de mesures sont présentés sous forme d’histogrammes et de « boîtes à moustaches ».

L’histogramme permet de visualiser la distribution des concentrations moyennes, segmentée en plusieurs classes de longueur identique, avec l’effectif associé à chacune de ces classes.

La boîte à moustaches affiche pour chaque série :

les premier et troisième quartiles (q1 et q3) : bordures inférieure et supérieure de la boîte rectangulaire ;

la médiane : trait horizontal au sein de la boîte rectangulaire ;

la moyenne : marque « plus » (+) au sein de la boîte, pouvant être confondue avec la médiane ;

les extrémités inférieure et supérieure des « moustaches » : marques en forme de tiret (-) située sur le trait vertical, et correspondant respectivement à la plus petite donnée supérieure à q1-1.5*(q3-q1), et à la plus grande donnée inférieure à q3+1.5*(q3-q1).

Les données présentées dans les boites à moustache sont les distributions des concentrations moyennes, selon les environnements et les influences.

6.3.1 1,3-butadiène

Le 1,3-butadiène est un alcène, utilisé en synthèse organique dans la fabrication de caoutchoucs, de résines, d’émulsions latex-styrène-butadiène et du néoprène. Les sources de contamination de l’atmosphère sont exclusivement anthropiques. Les émissions se produisent au cours de la fabrication, de l’utilisation, du transport et du stockage, ainsi que par les échappements de moteurs automobiles, par la fumée de cigarette et par la combustion des plastiques et du caoutchouc (Ineris, 2011c).

Le 1,3-butadiène est classé comme agent « cancérogène pour l’Homme » (catégorie 1) par le CIRC, comme agent « cancérigène pour l’Homme » par l’US EPA (classification de 1999) et comme agent « cancérogène avéré pour l’Homme » (catégorie 1A) par l’ECHA dans le cadre du règlement CLP. Il est également classé comme agent « mutagène présumé pour l’Homme » (catégorie 1B) par l’ECHA. Des VTR à seuil et sans seuil ont été élaborées pour une exposition chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est l’ERU proposé par


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l’OEHHA (OEHHA, 2009), en se basant sur une étude animale avec pour effet critique l’augmentation de l’incidence de tumeurs pulmonaires (bronchiolaires et alvéolaires) (ERU = 1,7.10-4 (µg.m-3)-1, correspondant à une VTR de 0,06 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5).

Le 1,3-butadiène fait partie de la liste des 31 COV précurseurs d’ozone dont le suivi est encadré par la directive 2008/50/CE. À ce titre, il fait l’objet de nombreuses campagnes de mesures conduites par les AASQA. Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 77 campagnes de mesures ont été recensées (76 par sept AASQA et une par un laboratoire de recherche). Les données issues de 44 campagnes (43 par six AASQA et une par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvement mises en œuvre lors de ces campagnes sont des méthodes on-line, par canister ou par échantillonneurs passifs. L’analyse est réalisée par chromatographie en phase gazeuse couplée à la spectrométrie de masse (GC-MS) ou par détecteur à ionisation de flamme (GC-FID).

Les résultats agrégés des campagnes de mesures sont présentés sous forme graphique sur la figure 7. La figure 8 présente également sous forme de boîtes à moustaches l’ensemble de ces données, ainsi que les concentrations moyennes en fonction de différentes typologies des campagnes de mesures.

Figure 7 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,3-butadiène (µg.m-3)


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Figure 8 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,3-butadiène (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)

Plus de 90 % des campagnes de mesures présentent des concentrations moyennes dépassant la VTR calculée à partir de l’ERU de l’OEHHA pour un excès de risque de 10-5. Toutes les typologies peuvent conduire à des dépassements de la VTR.

Le 1,3-butadiène est classé en première position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.2 Manganèse

Le manganèse est un élément métallique qui entre dans la composition de nombreux alliages avec le fer (ferromanganèses, ferromanganèses carbures utilisés dans les aciers spéciaux et dans l'affinage de l'acier, fonte de manganèse, le cuivre (bronze au manganèse utilisé pour les hélices de bateaux, manganine utilisée pour les résistances électriques, laiton au manganèse utilise dans la construction navale pour sa résistance à l'eau de mer), le titane (pour les moulages d'acier), le nickel (pour la malléabilité), l'aluminium (alliages employés dans l'industrie automobile (résistants à la rupture)), le silicium, le cobalt, le zinc, l'étain, le bismuth (alliages légers dans lesquels le manganèse améliore les propriétés mécaniques et la résistance à la corrosion), le chrome, le molybdène, le nickel (pour la fabrication d'aciers spéciaux dont l'acier inoxydable). Les sources de contamination de l’atmosphère sont anthropiques, principalement industrielles (production de ferro-alliages, fonderies, combustion de combustibles fossiles) et naturelles (entraînement de particules de sol) (Ineris, 2012a).

Le manganèse n’est pas classé CMR/PE. Des VTR à seuil ont été élaborées pour une exposition chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est celle élaborée par l’ATSDR (ATSDR, 2012a), en se basant sur une étude de cohorte chez les travailleurs de l’industrie de batteries alcalines, avec comme effet critique des symptômes neurologiques (diminution significative de scores à des tests neurocomportementaux : temps de réaction, coordination main-œil, stabilité des mains) (VTR = 0,3 µg.m-3).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 193 campagnes de mesures ont été recensées (131 par dix AASQA et 62 par deux laboratoires de recherche). Les données issues de 108 campagnes (64 par sept AASQA et 44 par deux laboratoires de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de mesure mises en œuvre lors de ces campagnes sont des méthodes par


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échantillonneurs actifs. Les méthodes d’analyse sont des méthodes par minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif et par spectrométrie d'absorption atomique four. Le composé est étudié dans la phase particulaire.


Figure 9 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du manganèse (µg.m-3)


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Figure 10 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du manganèse (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)

Quatre campagnes de mesures (3,7 %) présentent une concentration moyenne supérieure à la VTR. Il s’agit, soit de campagnes réalisées pour étudier l’impact d'une fonderie, soit pour de la surveillance d’UIOM et sont donc toutes réalisées sous influence industrielle.

Le manganèse est classé en 2ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.3 Sulfure d’hydrogène (H2S)

Le sulfure d’hydrogène est un COV utilisé en industrie chimique (production de soufre élémentaire, fabrication d’acide sulfurique, de sulfures inorganiques, de composés organiques sulfurés), et nucléaire (production d’additifs pour lubrifiants dans la production d’eau lourde) et métallurgique (purification des minerais). Les sources de contamination de l’atmosphère sont naturelles (présence naturelle dans le pétrole, le gaz naturel, les gaz volcaniques et certaines sources chaudes (geysers), décomposition de la matière organique, déchets humains et végétaux, etc.), et anthropiques (traitement des eaux usées, hauts fourneaux, papeteries, tanneries, raffineries de pétrole, transformation de produits alimentaires) (Ineris, 2011d).

Le sulfure d’hydrogène n’est pas classé comme agent cancérogène, reprotoxique, mutagène ou perturbateur endocrinien pour l’Homme. L’US EPA a considéré que les données étaient inadéquates pour une évaluation du potentiel cancérogène du sulfure d’hydrogène (classification de 1999). Des VTR à seuil sont disponibles pour une exposition chronique ou sub-chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est celle proposée par l’US EPA (US EPA, 2003), en se basant sur une étude animale avec comme effet critique la survenue de lésions de la muqueuse olfactive (VTR = 2 µg.m-3).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 42 campagnes de mesures ont été recensées, exclusivement par des AASQA, mais les critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation n’ont pas permis de retenir les données issues de l’ensemble de ces campagnes. Seules les données de mesure d’une AASQA réalisées en environnement urbain et périurbain ont été considérées (n = 10 campagnes pour une moyenne de 1,57 µg.m-3). En complément, les données d’occurrence dans l’atmosphère ont été recherchées dans la littérature scientifique à partir des mots clefs et des critères décrits dans le chapitre 4.7. In fine, deux études ont été retenues pour estimer les concentrations atmosphériques. Ces études ont été conduites en


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Italie et en Islande, pays dans lesquels l’activité volcanique peut être une source importante d’émission de sulfure d’hydrogène dans l’atmosphère.

Les méthodes de mesures mises en œuvre dans ces études sont des méthodes de mesure en continu (e.g. au moyen de l’analyseur Thermo 450i®) ou de prélèvements par tube passif de type Radiello®, couplé à une désorption chimique et analyse par spectrophotométrie visible.

Les concentrations moyennes mesurées sont de 3,4 µg.m-3 et 0,4 µg.m-3. Il n’est pas nécessaire de représenter graphiquement les concentrations mesurées du fait du faible nombre de données disponibles. Une de ces deux études présente une concentration moyenne supérieure à la VTR retenue (2 µg.m-3).

Le sulfure d’hydrogène est classé en 3ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.4 Acrylonitrile

L’acrylonitrile est une amine utilisée dans l’industrie textile notamment pour la fabrication de fibres acryliques, d’encollages et d’apprêts. Il intervient dans la fabrication de certaines matières plastiques comme les copolymères acrylonitrile styrène (SAN) et acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Il est également nécessaire à la fabrication de caoutchouc nitrile et sert d’intermédiaire lors de synthèses organiques (INRS, 2017). Les sources de contamination de l’atmosphère sont exclusivement anthropiques.

L’acrylonitrile est classé comme agent « possiblement cancérogène pour l’Homme » (catégorie 2B) par le CIRC, comme agent « probablement cancérogène pour l’Homme » par l’US EPA (classification de 2005) et comme agent « cancérogène suspecté » (catégorie 2) par l’ECHA dans le cadre du règlement CLP. Des VTR à seuil et sans seuil ont été élaborées pour une exposition chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est l’ERU proposé par l’US EPA (US EPA, 1991) en se basant sur une étude de cohorte chez des travailleurs de l’industrie textile, avec pour effet critique l’augmentation de l’incidence de cancers respiratoires (ERU = 6,8.10-5 (µg.m-3)-1, correspondant à une VTR de 0,15 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5).

L’acrylonitrile n’a pas été mesuré par les AASQA et les laboratoires de recherche français. Trois études pertinentes conduites aux USA et au Japon ont été identifiées dans la littérature pour documenter les concentrations en acrylonitrile dans l’air ambiant. Ces trois études regroupent un total de 11 campagnes de mesures. Les méthodes de prélèvement mises en œuvre pour ces études sont des méthodes de prélèvement actif ou par canister. L’analyse est réalisée par GC-MS.

Les concentrations moyennes mesurées varient de 0,0016 µg.m-3 à 0,55 µg.m-3. Il n’est pas pertinent de représenter graphiquement les concentrations mesurées du fait du peu de données renseignées dans les articles. Vingt-sept pourcents des campagnes de mesures présentent une concentration moyenne ou médiane supérieure à la VTR calculée à partir de l’ERU de l’US EPA pour un excès de risque de 10-5.

L’acrylonitrile est classé en 4ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.5 1,1,2-trichloroéthane

Le 1,1,2-trichloroéthane est un COV utilisé comme intermédiaire réactionnel et comme solvant industriel. Les sources de contamination de l’atmosphère sont uniquement anthropiques (Ineris, 2006a).

Le 1,1,2-trichloroéthane est classé comme agent « inclassable quant à sa cancérogénicité » (catégorie 3) par le CIRC, comme agent « possiblement cancérogène » par l’US EPA (classification de 1986) et comme agent « cancérogène suspecté » par l’ECHA dans le cadre du règlement CLP. Une VTR sans seuil a été élaborée par l’US EPA (US EPA, 1987) pour une exposition chronique par inhalation, en se basant sur une étude animale par ingestion, après


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extrapolation de voies par l’US EPA. L’effet critique est l’augmentation de l’incidence de carcinome hépatocellulaire chez les souris (ERU = 1,6.10-5 (µg.m-3)-1 correspondant à une VTR de 0,63 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 40 campagnes de mesures ont été recensées, réalisées par quatre AASQA. Les données issues de 17 campagnes réalisées par deux AASQA ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvement mises en œuvre dans ces campagnes sont des méthodes par canister. Les méthodes d’analyse ne sont pas décrites.


Figure 11 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,1,2-trichloroéthane (µg.m-3)


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Figure 12 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du 1,1,2-trichloroéthane (µg.m-3) selon différentes hypothèses

Sept campagnes de mesures (38,9 %) présentent une concentration moyenne supérieure à la VTR calculée à partir de l’ERU de l’US EPA pour un excès de risque de 10-5. Cinq de ces campagnes sont réalisées en environnement urbain ou périurbain avec influence industrielle et les deux autres sont des campagnes de surveillance en continue en fond urbain.

Le 1,1,2-trichloroéthane est classé en 5ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.6 Cuivre

Le cuivre est un élément métallique utilisé en métallurgie dans la fabrication des alliages suivants : bronze (avec l’étain), laiton (avec le zinc), constantan, monel (avec le nickel), maillechort (avec le nickel et le zinc), l’alliage Dewarda (avec l’aluminium et le zinc), alliages de joaillerie (avec l’or et l’argent). Le cuivre est très largement utilisé dans la fabrication de matériels électriques (fils, enroulements de moteurs, dynamos, transformateurs), dans la plomberie, dans les équipements industriels, dans l’automobile et en chaudronnerie. Les sources de contamination de l’atmosphère sont anthropiques (industrie du cuivre et des métaux en général, incinération d’ordures ménagères, combustion de charbon, d’huile et d’essence, fabrication de fertilisants, freins de véhicules ou des caténaires à proximité des gares) et naturelles (entraînement de particules de sol, éruptions volcaniques, feux de forêts, aérosols marins) (Ineris, 2015a ; Thorpe & Harrison, 2008 ; Amato et al., 2013).

Le cuivre est classé comme agent inclassable quant à sa cancérogénicité par le CIRC (catégorie 3) et l’US EPA (classification de 1986). Une VTR à seuil a été élaborée par le RiVM pour une exposition sub-aiguë par inhalation (RiVM, 2000), en se basant sur une étude animale (VTR = 1 µg.m-3). La méthode de construction de la VTR, et notamment l’effet critique sur lequel elle se base, n’est pas décrite.

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 197 campagnes de mesures ont été recensées (148 par 11 AASQA et 49 par un laboratoire de recherche). Les données issues de 95 campagnes (64 par sept AASQA et 31 par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvements mises en œuvre dans ces campagnes sont des méthodes par échantillonneurs actifs. Les méthodes d’analyse sont des méthodes par minéralisation acide et dosage par


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spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, ou par spectroscopie d’absorption atomique avec four. Le composé est étudié dans la phase particulaire.


Figure 13 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cuivre (µg.m-3)


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Figure 14 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cuivre (µg.m-3) selon différentes hypothèses (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)

Cinq campagnes de mesures (5,3 %) présentent une concentration moyenne supérieure à la VTR. Il s’agit, soit de campagnes réalisées pour étudier l’impact d’un site industriel (fonderie notamment), soit pour de la surveillance d’UIOM et sont donc toutes réalisées sous influence industrielle.

Le cuivre est classé en 6ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.7 Trichloroéthylène

Le trichloroéthylène est un COV utilisé comme solvant pour l’extraction des graisses, huiles, matières grasses, etc. Il est utilisé dans la fabrication des adhésifs, des lubrifiants, des peintures, des vernis, des pesticides. Il peut être utilisé comme intermédiaire de synthèse. Les sources de contamination de l’atmosphère sont exclusivement anthropiques (relargage de vapeurs lors d’opérations de dégraissage, dégazage de décharges) (Ineris, 2017).

Le trichloroéthylène est classé comme agent « cancérogène pour l’Homme » par le CIRC (catégorie 1), comme agent « cancérogène pour l’Homme » par l’US EPA (classification de 2005) et comme agent « cancérogène avéré pour l’Homme » (catégorie 1A) par l’ECHA dans le cadre du règlement CLP. Il est également classé comme agent ayant un « effet mutagène suspecté », mais les informations disponibles sont insuffisantes (catégorie 2) selon l’ECHA. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est celle proposée par l’US EPA (US EPA, 1987), en se basant sur deux études animales par ingestion avec pour effets critiques la diminution de poids du thymus et l’augmentation de malformations cardiaques. Deux études conduisent à la même valeur de VTR (VTR = 2 µg.m-3) après l’application de facteurs d’incertitudes et l’utilisation de modèles PBPK pour l’extrapolation voie à voie. À noter que cette valeur à seuil est du même ordre de grandeur que la concentration équivalente pour un excès de risque de 10-5 calculée à partir de l’ERU proposé par l’US EPA à partir d’une étude chez l’Homme avec pour effet critique l’augmentation de l’incidence de tumeurs rénales et hépatiques et l’incidence de lymphomes non Hodgkiniens (ERU = 4,1.10-5 (µg.m-3)-1, correspondant à une VTR de 2,4 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 52 campagnes de mesures ont été recensées, réalisées par sept AASQA. Les données issues de 18 campagnes réalisées par deux AASQA ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de


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catégorisation. Les méthodes de prélèvement mises en œuvre lors de ces campagnes sont des méthodes par canister. Les méthodes d’analyse ne sont pas précisées.


Figure 15 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du trichloroéthylène (µg.m-3)


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Figure 16 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du trichloroéthylène (µg.m-3) selon différentes typologies

Une seule campagne (5,6 %) renseigne une donnée de concentration moyenne supérieure à la VTR et il s’agit d’une campagne réalisée dans la vallée de l’Arve, zone soumise à une pollution atmosphérique chronique du fait de son urbanisation et son industrialisation.

Le trichloroéthylène est classé en 7ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.8 Vanadium

Le vanadium est un élément métallique qui entre dans la composition d’alliages métalliques alliages ferreux et aciers (qui utilisent 85 % de la production du vanadium), alliages non ferreux (principalement alliages au titane, 9 % de la production du vanadium) et alliages de compositions diverses (4 % de la production du vanadium). Les autres utilisations spécifiques ne représentent que 2 % du vanadium produit : catalyseurs dans l’industrie de la chimie, oxydants pour les pots d’échappement catalytiques de véhicules à moteur, modificateurs de couleur dans les lampes à vapeur de mercure, composants de pièces utilisées dans l’industrie électrique et électronique, absorbeurs à neutrons pour l’industrie de l’aérospatiale et du nucléaire. Les sources de contamination de l’atmosphère sont anthropiques (rejets industriels, combustion de fuel) et naturelles (entraînement de particules de sol, aérosols marins et émissions volcaniques) (Ineris, 2012b ; Querol et al., 2002 ; Alleman et al., 2010).

Le vanadium n’est pas classé comme agent cancérogène, mutagène, reprotoxique ou perturbateur endocrinien. Une VTR à seuil par inhalation pour une exposition chronique a été élaborée par l’ATSDR (ATSDR, 2012b), en se basant sur une étude animale avec comme effet critique la dégénérescence de l’épithélium de l’épiglotte (VTR = 0,1 µg.m-3).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 140 campagnes de mesures ont été recensées (88 par sept AASQA et 52 par un laboratoire de recherche). Les données issues de 89 campagnes (51 par cinq AASQA et 38 par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvements mises en œuvre dans ces campagnes sont des méthodes par échantillonneurs actifs. Les méthodes d’analyse sont des méthodes par minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif. Le composé est étudié dans la phase particulaire.


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Figure 17 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du vanadium (µg.m-3)

Figure 18 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du vanadium (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)


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Trois campagnes de mesures (3,4 %) présentent une concentration moyenne supérieure à la VTR. Il s’agit, soit de campagnes réalisées pour étudier l’impact d'une fonderie, soit pour de la surveillance d’UIOM et sont donc toutes réalisées sous influence industrielle.

Le vanadium est classé en 8ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.9 Cobalt

Le cobalt est un élément métallique qui entre dans la composition de nombreux alliages utilisés dans les industries électrique, aéronautique et automobile (avec le chrome, le nickel, le molybdène, le béryllium, l’aluminium ou le cuivre), ou d’alliages très durs pour coupe rapide (avec le chrome, le molybdène ou le tungstène), fabrication d’aimants permanents, de métaux réfractaires, de pigments pour le verre et les céramiques, de siccatifs et de pigments dans l’industrie des peintures et des vernis, de fertilisants agricoles et d’additifs alimentaires pour animaux. Il est également utilisé comme catalyseur en chimie organique. Les sources de contamination de l’atmosphère sont anthropiques (fumées des centrales thermiques et des incinérateurs, échappements des véhicules à moteur thermique, activités industrielles liées à l’extraction du minerai et aux processus d’élaboration du cobalt et de ses composés) et naturelles (entraînement de particules de sol, éruptions volcaniques, feux de forêts) (Ineris, 2006b).

Le cobalt est classé comme agent « possiblement cancérogène pour l’Homme » par le CIRC (catégorie 2B). Des VTR à seuil ont été élaborées pour une exposition chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est celle proposée par l’ATSDR (ATSDR, 2004) en se basant sur une étude de cohorte chez les travailleurs d’industrie du polissage de diamants, avec comme effet critique des symptômes respiratoires (diminution significative de la FVC et du

FEV135) (VTR = 0,1 µg.m-3).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 136 campagnes de mesures ont été recensées (87 par huit AASQA et 49 par un laboratoire de recherche). Les données issues de 75 campagnes (44 par cinq AASQA et 31 par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvement mises en œuvre dans ces campagnes sont des méthodes par préleveur actif. Les méthodes d’analyse sont des méthodes par minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif et de spectrométrie d'absorption atomique avec four. Le composé est étudié dans la phase particulaire.


35 Forced Vital Capacity (FVC) = Capacité vitale forcée (CVF) qui correspond au volume d’air expulsé avec force jusqu’au volume résiduel Forced expiratory volume (FEV1) = Volume expiratoire maximal par seconde (VEMS1), qui correspond au volume d’air maximal expiré en 1 seconde


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Figure 19 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cobalt (µg.m-3)

Figure 20 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du cobalt (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)

Une seule campagne de mesures (1,3 %) présente une concentration moyenne supérieure à la VTR et il s’agit d’une campagne de surveillance d’UIOM.

Le cobalt est classé en 9ème position de l’exercice de hiérarchisation.


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6.3.10 Antimoine

L’antimoine est un élément métallique (métalloïde) utilisé dans la fabrication d'alliages avec le plomb, l'étain et le cuivre (il augmente la dureté du plomb). Avec le plomb et l'étain, il est utilisé dans la fabrication d'alliages antifriction. Il est également employé dans la fabrication des plaques de plomb des batteries, des plombs de chasse, des semi-conducteurs, des piles thermo-électriques, pour le traitement de surface des métaux et pour le noircissement du fer. Les sources de contamination de l’atmosphère sont anthropiques (rejets industriels, combustion du charbon et des ordures) et naturelles (entraînement de particules de sol, aérosols marins, feux de forêts, émissions volcaniques) (Ineris, 2007).

L’antimoine n’est pas classé comme agent CMR/PE. Des VTR ont été élaborées pour des expositions chroniques par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est celle élaborée par l’ATSDR (ATSDR, 2017) en se basant sur une étude animale, avec comme effet critique l’inflammation chronique pulmonaire (VTR = 0,3 µg.m-3).

Lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux, 132 campagnes de mesures ont été recensées (82 par six AASQA et 50 par un laboratoire de recherche). Les données issues de 75 campagnes (43 par quatre AASQA et 32 par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation. Les méthodes de prélèvements mises en œuvre dans ces campagnes sont des méthodes par échantillonneurs actifs. Les méthodes d’analyse sont des méthodes par minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif. Le composé est étudié dans la phase particulaire.


Figure 21 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de l’antimoine (µg.m-3)


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Figure 22 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de l’antimoine (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)

Trois campagnes de mesures (4 %) présentent une concentration moyenne supérieure à la VTR. Il s’agit de campagnes réalisées pour de la surveillance d’UIOM.

L’antimoine est classé en 10ème position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.11 Naphtalène

Le naphtalène est un HAP principalement utilisé comme intermédiaire dans la fabrication d’anhydre phtalique servant à produire des phtalates, plastifiants, résines, teintures, répulsifs pour insectes, etc. Les sources de contamination de l’atmosphère sont exclusivement anthropiques. Plus de 80 % du naphtalène provient de la combustion incomplète, principalement du chauffage domestique au bois (Ineris, 2015b). Les rejets industriels (cokeries, centrales à charbon, etc.) et le trafic routier sont également des sources d’émission dans l’atmosphère (Anses, 2013b).

Le naphtalène est classé comme agent « possiblement cancérogène pour l’Homme » (catégorie 2B) par le CIRC, comme agent « possiblement cancérogène » par l’US EPA (classification de 1986) et comme agent « cancérogène suspecté » par l’ECHA dans le cadre du règlement CLP. Des VTR à seuil et sans seuil ont été élaborées pour une exposition chronique par inhalation. La VTR retenue dans le cadre de cette expertise est l’ERU proposé par l’Anses (Anses, 2013b) en se basant sur une étude animale avec pour effet critique l’augmentation de l’incidence de neuroblastomes de l’épithélium olfactif (ERU = 5,6.10-3 (mg.m-3)-1 correspondant à une VTR de 1,8 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5).

Le naphtalène ne fait pas partie de la liste des six HAP que les États membres doivent mesurer à minima, conjointement au benzo(a)pyrène, dans le cadre de la directive 2004/107/CE. Il fait néanmoins l’objet de plusieurs campagnes de mesures conduites par les AASQA et les laboratoires de recherche français (40 campagnes menées par sept AASQA et deux par un laboratoire de recherche). Les données issues de 23 campagnes (21 par cinq AASQA et deux par un laboratoire de recherche) ont été retenues à partir des critères présentés au chapitre 5.2.1 pour l’exercice de catégorisation.

Les méthodes de prélèvement mises en œuvre lors de ces campagnes sont des méthodes de prélèvement actif ou par tube radiello®. L’analyse est réalisée par GC-MS ou par


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Chromatographie Liquide Haute Performance (HPLC). Le polluant est étudié en phase gazeuse et/ou particulaire.


Figure 23 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du naphtalène (µg.m-3)

Figure 24 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures du naphtalène (µg.m-3) selon différentes typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)


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Une seule campagne de mesures (4,3 %) présente une concentration moyenne supérieure à la VTR calculée à partir de l’ERU de l’Anses pour un excès de risque de 10-5. Aucune information concernant le site de mesure n’a été indiqué durant la consultation pour cette campagne.

Le naphtalène est classé en 11ème et dernière position de l’exercice de hiérarchisation.

6.3.12 Cas particulier des PUF

Comme évoqué au chapitre 6.1, la hiérarchisation quantitative des PUF n’a pas été possible étant donné l’absence de VTR.

Les PUF sont généralement définies comme des particules ayant un diamètre inférieur à 0,1 µm. Elles sont émises dans l’environnement, via des sources primaires et secondaires anthropiques (procédés de combustion et l’émission des véhicules à moteur, etc.) et naturelles/biogéniques (feux de forêts, éruptions volcaniques, etc.).

Cette grande variété de sources implique une variabilité spatio-temporelle de leur composition chimique, de leur morphologie, de leur distribution de taille et de leur concentration atmosphérique (Stone, 2016).

De nombreuses études soulignent le rôle potentiel des PUF dans les effets sanitaires de la pollution atmosphérique. Cependant, la preuve de l’implication directe des PUF est limitée par la difficulté de mesurer l’exposition à ces particules encore non surveillées en routine contrairement aux concentrations massiques des PM10 et PM2,5 (cf. chapitre 5.5).

Les PUF ont une contribution mineure à la masse totale particulaire en suspension dans l’air. Cependant, les études épidémiologiques et toxicologiques remettent en question le paradigme de cette métrique dans le domaine de l’évaluation des risques liés à l’inhalation de particules, suggérant de façon de plus en plus évidente que les métriques « surface » et « nombre » représentent de meilleurs indicateurs (INRS, 2015).

Les informations transmises lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux font état de 83 campagnes de mesures sur la période 2006-2016 par deux AASQA. L’ensemble de ces campagnes ont été réalisées en environnement urbain (stations de fond et trafic). Les mesures mises en œuvre lors de ces campagnes concernent l’analyse de distributions granulométriques en nombre d’analyseurs de mobilité électrique. Les résultats sont exprimés en nombre de particules par cm3 d’air par classe de taille particulaire.

Les résultats agrégés des campagnes de mesures sont présentés sous forme graphique sur la figure 25. La figure 26 présente également sous forme de boîtes à moustaches l’ensemble de ces données, ainsi que les concentrations moyennes en fonction de différentes typologies des campagnes de mesures. Les particules considérées ont un diamètre inférieur à 0,8 µm.


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Figure 25 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures des particules ayant un diamètre inférieur à 0,8 µm dont les PUF (nombre de particules.cm-3)

Figure 26 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures des particules ayant un diamètre inférieur à 0,8 µm dont les PUF (nombre de particules.cm-3) selon différentes

typologies (échelle logarithmique sur l’axe des ordonnées)


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6.3.13 Cas particulier du carbone suie

Comme évoqué au chapitre 6.1, la hiérarchisation quantitative du carbone suie n’a pas été possible étant donné l’absence de VTR.

Le carbone suie est un composant de la matière particulaire. Il est constitué de carbone dont la couleur noire absorbe le rayonnement lumineux. Il est également cité dans la littérature sous les termes « carbone élémentaire » (CE) ou « black carbon » (BC), qui se distinguent par la méthode de mesure mise en œuvre : les mesures de CE sont effectuées par analyse thermo-optique par un prélèvement sur filtre et une analyse différée ou par un analyseur en continu, tandis que les mesures de BC sont effectuées par analyse optique en continu soit de l’absorption d’aérosols prélevés sur un ruban filtrant (analyseur du type aethalomètre, MAAP), soit directement en phase aérosol (analyseurs du type incandescence induite par laser (LII, SP2) ou photoacoustique (micro soot sensor, PAX)). Le carbone suie est produit par les combustions incomplètes de combustibles d’origine fossile et de la biomasse, débarrassés de sa fraction organique (AirParif, 2014). Les principales sources d’émission dans l’atmosphère sont les moteurs à combustion, la combustion résidentielle de bois et de charbon, les centrales électriques l’utilisation du fioul lourd ou du charbon, la combustion de déchets agricoles, ainsi que les feux de forêts et de végétation (AirParif, 2014).

Les informations transmises lors de la consultation menée auprès des organismes nationaux font état de 209 campagnes de mesures sur la période 2006-2016 réalisées par sept AASQA et un laboratoire de recherche. Ces campagnes ont été conduites en environnement urbain, périurbain ou rural (stations de fond et trafic principalement, et dans de rares cas, industrielles). Les méthodes de mesures mises en œuvre lors de ces campagnes impliquent des analyses thermo-optique différées et des analyses optiques automatiques (analyse en continu).


Figure 27 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de carbone suie (µg.m-3)


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Figure 28 : Concentrations moyennes des campagnes de mesures de carbone suie (µg.m-3) selon différentes typologies

Des études épidémiologiques ont montrés une association entre les variations de concentrations de carbone suie et des effets sur la santé, principalement à court terme (cf. chapitre 5.5). Les études toxicologiques mettent en évidence que le carbone suie ne semble pas exercer une toxicité directe majeure, mais agit comme un vecteur de substances de toxicités variables. L’OMS conclut que le carbone suie est un meilleur indicateur des particules nocives issue de la combustion (particulièrement le trafic) que la masse particulaire indifférenciée. Une diminution de l’exposition aux PM2,5 contenant du carbone suie et d’autres constituants liés à la combustion pour laquelle le carbone suie est un indicateur indirect devrait conduire à une réduction des effets sanitaires associés aux particules (WHO, 2013).


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7 Discussion et conclusions du groupe de travail

7.1 Identification et description des sources d’incertitude

Une identification et une description des sources d’incertitude est indispensable pour apprécier les limites de cette expertise et leur impact sur les résultats de l’expertise. L’incertitude est définie comme un manque ou une limite dans les connaissances disponibles pour évaluer une situation en vue d’une prise de décision (Anses, 2016).

Le tableau 25 liste de manière structurée les différentes sources d’incertitude recensées, les méthodes mises en œuvre par le GT pour leur prise en compte et leur potentiel impact sur les résultats de l’expertise conduite :

les incertitudes liées au contexte et au périmètre de l’expertise ;

les incertitudes liées à l’identification des polluants de la liste socle ;

les incertitudes liées à l’exercice de catégorisation des polluants ;

les incertitudes liées à l’exercice de hiérarchisation des polluants.

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Tableau 25 : Impact des incertitudes identifiées

Objet de l’incertitude Origine de l’incertitude Traitement de l’incertitude Impact estimé sur les résultats

de l’expertise

Contexte et périmètre de l’expertise

Définition d’un polluant « émergent »

Aucune définition consensuelle et adaptation de la terminologie dans le

cadre de l’expertise Jugement d’experts Sans objet

Choix des polluants à inclure dans l’expertise

Exclusion des pesticides36, des polluants biologiques, des GES et des

radioéléments

Croisement réalisé avec la liste des polluants inclus dans

l’expertise « Pesticides » de l’Anses (Anses, 2017a)

Inconnu ou sous-estimé

Identification des polluants de la liste socle

Consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français

Résultats tributaires des réponses des organismes consultés (taux de non

réponse, etc.) Sans objet

La liste socle de polluants est potentiellement sous-estimée

Hétérogénéité des réponses fournies par les organismes

Sans objet La liste socle de polluants est potentiellement sous-estimée

Consultation des listes de polluants prioritaires existantes

Des listes pertinentes ont pu ne pas être identifiées

Sans objet La liste socle de polluants est potentiellement sous-estimée

Recherche bibliographique Des publications pertinentes ont pu ne pas être identifiées par l’intermédiaire

de l’algorithme mis en place Sans objet

La liste socle de polluants est potentiellement sous-estimée

Consultation des parties prenantes

Le choix et le nombre de parties prenantes sollicitées ou ayant

répondu peut influencer le résultat Sans objet

Mise en avant potentielle de certains polluants

36 Suivant la définition associée aux pesticides dans le cadre de la saisine « Pesticides dans l’air ambiant » (Anses, 2017a).


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de l’expertise

Les résultats fournis lors des consultations peuvent être orientés par les préoccupations des parties

prenantes

Sans objet Mise en avant potentielle de

certains polluants

Catégorisation des polluants

Démarche générale

Les critères pris en compte ne sont pas disponibles pour l’ensemble des

polluants

La méthode inclut une étape de re-catégorisation.

En complément, un travail ultérieur de priorisation sera conduit sur les polluants des

catégories 2a et 2b

Certains polluants des catégories 2a et 2b pourraient être

catégorisés en catégories 1 ou 3

Approche substance par substance, non prise en compte des effets

cocktails Sans objet Inconnu

Catégorisation selon la fréquence de recherche dans l’air ambiant

Fixation d’un « seuil » de deux organismes ayant mesuré le polluant

ou deux publications pertinentes fournissant des données robustes de concentration dans l’air ambiant pour

classer un polluant en catégorie A

Analyse de sensibilité (cf. tableau 7)

En prenant un seuil plus élevé, le nombre de polluants présents au sein de la catégorie A aurait été plus faible et le nombre final de polluants en catégorie 1 n’aurait

pas changé

Catégorisation selon les critères sanitaires

Les critères pris en compte ne concernent que des effets sanitaires

liés à une exposition chronique Sans objet Sans objet

Les critères pris en compte dans l’expertise ne sont pas disponibles

pour l’ensemble des polluants

Prise en compte de données sanitaires supplémentaires

(VTi, données épidémiologiques) pour

certains polluants

Inconnu


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de l’expertise

Comparaison de la concentration à la VTR ou à

une VTi

Données de concentration

retenue

La donnée de concentration retenue est le maximum des concentrations moyennes de chaque campagne de

mesures, toutes typologies confondues, pouvant ainsi être

attribuable à un pic d’exposition dans un contexte particulier (industriel, etc.)

Analyse de sensibilité en considérant le maximum des

percentiles 95

Le nombre de polluants catégorisés en catégorie 1 est

sous-estimé. Deux polluants supplémentaires sont catégorisés en catégorie 1 en considérant le maximum des percentiles 95 : le chrysène et le 1,4-dichlorobenzène. Cependant, il est possible que ce nombre soit

plus important car le percentile 95 n’a pas été renseigné dans

l’ensemble des campagnes référencées.

VTR retenue Pas d’analyse fine des VTR

Choix de la valeur la plus pénalisante

Surestimation du nombre de polluants catégorisés en 1

Transposition de voies Sans objet Impact non estimable

VTi Construction de VTi à partir de

POD les plus protecteurs Surestimation du nombre de polluants catégorisés en 1

Excès de risque

considéré pour les effets sans

seuil

Le choix d’un excès de risque de 10-5 est habituellement retenu en France

dans les exercices d’ERS

Analyse de sensibilité pour un excès de risque de 10-6

Le nombre de polluants catégorisés en catégorie 1 est

sous-estimé. Trois polluants supplémentaires

seraient catégorisés en catégorie 1 en considérant un excès de risque de 10-6 : le chrysène, le

méthyl tert-butyl éther et le dichlorométhane.

Hiérarchisation

Méthode générale Calcul d’un score de risque non

applicable aux polluants ne disposant pas de VTR

Sans objet Il n’a pas été possible de

hiérarchiser quantitativement les PUF et le carbone suie.


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de l’expertise

Calcul d’un score de risque commun pour les polluants à seuil et sans seuil

Sans objet Sans objet

Approche substance par substance, non prise en compte des effets

cocktails Sans objet Impact non estimable

Calcul d’une concentration équivalente pour les polluants avec une VTR sans seuil pour

calculer un score de risque commun en vue de hiérarchiser les polluants de la catégorie 1

Calcul d’une concentration équivalente pour les polluants avec

une VTR sans seuil pour un excès de risque à 10-5, afin d’homogénéiser avec le choix qui a été fait dans

l’étape de catégorisation

Analyse de sensibilité pour un excès de risque de 10-6

La hiérarchie des polluants diffère mais le 1,3-butadiène reste en première position.

Les polluants avec une VTR sans seuil se retrouvent plus

haut dans le classement.

Score de risque

Non prise en compte du nombre de campagnes et du pourcentage de

dépassement dans le calcul du score de risque

Analyse de sensibilité en calculant un score

correspondant au produit du score de risque et du

pourcentage de dépassement de la VTR

L’impact testé est négligeable

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7.2 Conclusions du groupe de travail

L’objectif de cette expertise était de fournir aux pouvoirs publics une liste prioritaire de polluants de l’air ambiant, non pris en compte par la réglementation actuelle en matière de surveillance de la qualité de l’air, et qui présentent un intérêt du point de vue de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sur la santé humaine. Les travaux se sont appuyés sur une méthodologie permettant également d’identifier les besoins de connaissances pour les polluants actuellement insuffisamment documentés pour être priorisés.

Les principales difficultés rencontrées dans la conduite de cet exercice sont liées au nombre important de polluants potentiellement concernés et à l’hétérogénéité des données qui leur sont associées, aussi bien sur le plan qualitatif que quantitatif. En effet, les données disponibles portant sur l’exposition de la population et sur les dangers des polluants varient considérablement d’un polluant à l’autre : certains de ces polluants sont bien connus et bien documentés, faisant l’objet de nombreuses campagnes de mesures, et d’autres sont selon les données disponibles très peu ou jamais mesurés en France.

Pour tenir compte de cette hétérogénéité, la démarche suivie a consisté à catégoriser les polluants suivant des critères d’occurrence dans l’air ambiant et des critères sanitaires, préalablement à une hiérarchisation. Cette démarche s’appuie sur celle développée par le réseau Norman pour la priorisation de polluants émergents dans les milieux aquatiques. L’approche du réseau Norman permet notamment de prendre en compte le manque de données, qui conduit fréquemment à exclure les polluants non suffisamment documentés. De plus, il s’agit d’une méthode évolutive qui peut être appliquée à un grand nombre de polluants.

La méthode et les résultats de l’expertise sont synthétisés dans le tableau ci-dessous.

Tableau 26 : Résultats de chaque étape de la méthode d’expertise

Étapes Méthode Résultats

1. Identification

des polluants

Constitution de la

liste socle de

polluants non

réglementés et

potentiellement

d’intérêt

Consultation des AASQA et des

laboratoires de recherche français

(données mesurées en France)

Audition du CITEPA

Considération de listes de polluants

prioritaires établies par l’OMS, l’ATSDR,

l’US EPA

Consultation internationale

Bibliographie autour de la notion

d’émergence

Consultation de parties prenantes (ONG,

experts spécialisés)

N = 557

(hors pesticides, GES,

radioéléments, polluants

biologiques)

2.

Catégorisation

des polluants

Classement des

Catégorisation des polluants en fonction

de :

- leur fréquence de recherche en France

et à l’étranger

Catégorie 1 « Polluants prioritaires

pour une hiérarchisation en vue

d’une surveillance »

N = 13


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polluants en

catégories, à

partir de critères

sanitaires et de

concentrations

dans l’air

- l’existence de données sanitaires

(classifications CMR/PE, VTR)

- la comparaison de la VTR (lorsque

disponible) avec une donnée de

concentration

Analyse critique des résultats et re-

catégorisation éventuelle

Catégorie 2a « Polluants

nécessitant l’acquisition de

données sanitaires »

N = 66

Catégorie 2b « Polluants

nécessitant l’acquisition de

données relatives à leur

occurrence dans l’air ambiant et

peut être également de données

sanitaires »

N = 394

Catégorie 3 « Polluants non

prioritaires pour une surveillance »

N = 84

3.

Hiérarchisation

des polluants

Classement des

polluants de la

catégorie 1

Calcul d’un score de risque à partir des

données de concentration dans l’air

ambiant et des VTR

Polluants non hiérarchisés :

PUF et carbone suie

Résultats de la hiérarchisation

1) 1,3-butadiène

2) Manganèse

3) Sulfure d’hydrogène

4) Acrylonitrile

5) 1,1,2-trichloroéthane

6) Cuivre

7) Trichloroéthylène

8) Vanadium

9) Cobalt

10) Antimoine

11) Naphtalène

Nb : Les polluants des catégories 2a et 2b doivent faire l’objet d’un travail de hiérarchisation complémentaire qui sera réalisé à l’Anses en 2018. Ce travail pourra conduire à l’inclusion de polluants supplémentaires en catégorie 1.

Onze polluants ont été classés en catégorie 1 « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance » indiquant des situations d’exposition conduisant à des dépassements de leur VTR. À ces polluants, s’ajoutent les PUF et le carbone suie, pour lesquels aucune VTR ou classification de danger n’est disponible, mais pour lesquels des études épidémiologiques montrent l’existence d’effets sanitaires. Le GT souligne que parmi ces polluants, le 1,3-butadiène, le trichloroéthylène, l’acrylonitrile, le sulfure d’hydrogène, le manganèse et le vanadium font partie de la liste des polluants priorisés par l’OMS pour une mise à jour des valeurs guides de l’air ambiant (WHO, 2016a).

Enfin, l’analyse des données ayant conduit à la catégorisation de ces polluants montre que :


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le 1,3 butadiène fait l’objet de nombreuses campagnes de mesures en France par plusieurs AASQA et/ou laboratoires de recherche. Les résultats de ces campagnes conduisent fréquemment à des dépassements de VTR, quelle que soit la typologie des sites de mesure ;

il est nécessaire de compléter et de pérenniser l’acquisition de données relatives aux PUF et au carbone suie compte tenu de leurs enjeux potentiels en termes d’impact sanitaire ;

pour les autres polluants de la catégorie 1, des dépassements de VTR peuvent être observés, en lien avec des contextes particuliers (par exemple influence d’industries situées à proximité, proximité du trafic). Certains de ces polluants peuvent faire l’objet d’une surveillance dans un cadre réglementaire tel que celui des installations classées pour la protection de l’environnement (manganèse, cuivre, cobalt, vanadium, antimoine). Les données relatives aux autres polluants sont plus parcellaires (trichloroéthylène, naphtalène, 1,1,2-trichloroéthane, sulfure d’hydrogène et acrylonitrile).


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8 Recommandations du groupe de travail

Au vu des résultats de la hiérarchisation, le GT émet les recommandations suivantes considérant que les chapitres de recommandations qui suivent sont présentés par ordre de priorité d’action et que les recommandations figurant dans chaque chapitre sont numérotées par ordre de priorité le cas échéant.

I. Concernant les « Polluants prioritaires pour une hiérarchisation en vue d’une surveillance de la qualité de l’air » (catégorie 1), le GT recommande :

1. La mise en œuvre d’une surveillance nationale du 1,3-butadiène, associée à la proposition d’un objectif environnemental en lien avec la protection de la santé humaine ;

Le GT rappelle à ce titre que la surveillance dans l’air du 1,3 butadiène est réglementée dans d’autres pays de l’Union européenne, notamment en Hongrie et au Royaume-Uni où il existe une valeur repère de concentration dans l’air.

2. D’augmenter sur le territoire national le nombre de sites de mesures (couvrant des typologies variées d’implantation) pour les PUF et le carbone suie et en assurant un suivi continu à long terme ;

Le GT souligne le fait que différents travaux menés au sein du Groupe de Travail « PUF » du Laboratoire central de la surveillance de la qualité de l’air (LCSQA) recommandent la surveillance des concentrations des PUF par comptage, selon différentes classes de taille particulaires.

3. Concernant les autres polluants de la catégorie 1, le GT rappelle que l’expertise a mis en évidence des dépassements de VTR dans des contextes particuliers, industriels ou autres. Le GT recommande donc de rechercher et d’analyser d’autres données métrologiques existantes et le cas échéant, de conduire des campagnes de mesures complémentaires pour ces polluants dans l’objectif d’étudier l’exposition des populations à proximité de sources d’émission.

II. Concernant les « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires » (catégorie

2a), et les « Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans

l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires » (catégorie 2b), le GT recommande

de :

Prioriser les polluants de la catégorie 2a en se basant, par exemple, sur les mentions de danger des différentes classifications retenues, le nombre de campagnes de mesures réalisées, les concentrations mesurées et les typologies associées, le calcul de VTi, etc. ;

Prioriser les polluants de la catégorie 2b en se basant a minima sur les critères sanitaires pris en compte pour la catégorisation des polluants de la classe A : existence de VTR, existence de classifications CMR et/ou PE.

Le travail de priorisation aura pour but notamment d’identifier les besoins prioritaires d’acquisition de données : mise en œuvre de campagnes de mesures dans l’air ambiant, conduites d’études de toxicologie, construction de VTR, etc.

Étudier la pertinence de prendre en compte d’autres critères d’exposition et sanitaires pour affiner la catégorisation des polluants des catégories 2a et 2b.

III. Concernant des travaux complémentaires à réaliser en matière d’expertise et de veille

scientifique :


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En matière d’accès aux données et afin d’améliorer la méthode d’identification, de catégorisation et de hiérarchisation des polluants, le GT recommande de :

1. Centraliser dans une base les données et métadonnées relatives aux polluants non réglementés générées lors des campagnes de mesures réalisées par les AASQA, les laboratoires de recherche, ou dans tout autre contexte de surveillance, pour en faciliter la mise à disposition et l’exploitation à des fins de recherche ou de travaux d’expertise scientifique, et ce à l’instar de ce qui existe pour les polluants réglementés ;

2. Élaborer une VTR ou autre valeur sanitaire de référence pour les PUF et le carbone suie ; 3. Réviser la VTR du cuivre étant donné le niveau de confiance faible accordé à cette valeur

(VTR sub-aiguë sans information sur l’étude clé et l’effet critique retenus) ; 4. Évaluer la pertinence et la faisabilité d’affiner ou de construire des VTR pour la voie

respiratoire et des expositions chroniques pour les polluants de la catégorie A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » classés CMR/PE mais sans VTR. Cela concerne, dans le cadre de cette expertise : le benzo(e)pyrène, l’HBCDD, l’isoprène et les paraffines chlorées à chaines courtes.

En matière de veille scientifique, le GT recommande de :

Mettre en œuvre une veille bibliographique sur le volet « sanitaire » ainsi que sur le volet « exposition » des polluants des catégories 1 et 3. Une évaluation et expertise de nouvelles données recueillies pourront conduire à une re-catégorisation de certains de ces polluants. Cette veille pourrait être réalisée avec une périodicité de trois ans ;

Prendre en compte des résultats des travaux en cours à l’Anses sur la caractérisation physico-chimique des particules, et le poids de la preuve attribuable aux différentes fractions de la matière particulaire.

Enfin le GT rappelle les recommandations de l’Anses concernant :

La pertinence et la nécessité de surveiller les pesticides dans l’air ambiant (Anses, 2017a).

Le renforcement et la pérennisation du système de surveillance des pollens (Anses, 2014).

Date de validation du rapport d’expertise collective par le groupe de travail : 22 mars 2018


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9 Bibliographie

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WHO. (2013b). Review of evidence on health aspects of air pollution - REVIHAAP Project. 309 p.

WHO. (2016a). WHO Expert Consultation: Available evidence for the future update of the WHO Global Air Quality Guidelines (AQGs). Meeting report Bonn, Germany 29 September-1 October 2015. 50 p.

WHO. (2016b). IARC Monographs on the Evaluation of Carcinogenic Risks to Humans. Outdoor air pollution, volume 109. 454 p.

WOLFF M.S., BUCKLEY J.P., ENGEL S.M., McCONNELL R.S., BARR D.B. (2017). Emerging exposures of developmental toxicants. Current Opinion in Pediatrics. 29(2):218–224, APR 2017

XIE Z., EBINGHAUS R. (2008). Analytical methods for the determination of emerging organic contaminants in the atmosphere. Analytica Chimica Acta, Volume 610, Issue 2, 10 March 2008, Pages 156-178

9.2 Normes

NF X 50-110 (mai 2003) Qualité en expertise – Prescriptions générales de compétence pour une expertise. AFNOR (indice de classement X 50-110).


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9.3 Législation et réglementation

Directive 2008/50/CE du Parlement Européen et du Conseil du 21 mai 2008 concernant la qualité de l’air ambiant et un air pur pour l’Europe. JOUE du 11 juin 2008 (L 152/1).

Directive 2004/107/CE du Parlement Européen et du Conseil du 15 décembre 2004 concernant l'arsenic, le cadmium, le mercure, le nickel et les hydrocarbures aromatiques polycycliques dans l'air ambiant. JOUE du 26 janvier 2005 (L 23/3).

Loi n° 96-1236 du 30 décembre 1996 sur l'air et l'utilisation rationnelle de l'énergie (LAURE)


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ANNEXES


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Annexe 1 : Lettre de saisine


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Annexe 2 : Présentation des positions divergentes

Non concerné.


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Annexe 3 : Suivi des actualisations du rapport

Date Page Description de la modification


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Annexe 4 : Présentation du rapport HRAPIE

Comme vu dans le chapitre 1.1, le projet « Health risks of air pollution in Europe » (HRAPIE) a fait l’objet d’un rapport de l’OMS (WHO, 2013a) dont l’objectif était d’identifier et de documenter des problématiques émergentes en matière de risques pour la santé liés à la pollution de l’air.

Une enquête en ligne a ainsi été réalisée auprès de parties prenantes et d’experts afin d’identifier les secteurs émetteurs et les familles de polluants jugés comme les plus problématiques. Les deux diagrammes ci-dessous reprennent ainsi les résultats de cette enquête :

Figure 29 : Secteurs émetteurs d’intérêts en matière de risques pour la santé liés à la pollution de l’air selon la méthode développée dans le cadre du projet HRAPIE (source :

WHO, 2013a)


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Figure 30 : Familles de polluants d’intérêts en matière de risques pour la santé liés à la pollution de l’air selon la méthode développée dans le cadre du projet HRAPIE (source :

WHO, 2013a)


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Annexe 5 : Objectifs environnementaux par polluant actuellement en vigueur

Comme vu au chapitre 3.1, certains polluants sont réglementés avec des objectifs environnementaux (cf. article R 221-1 du code de l’environnement). Un objectif environnemental définit l’état de la qualité de l’air qui doit être respecté à une date donnée ou, dans la mesure du possible, au cours d’une période donnée ou à long terme, conformément à l’article R. 221-1 du code de l’environnement. Sont considérés comme des objectifs environnementaux :

Valeur limite : un niveau à atteindre dans un délai donné et à ne pas dépasser, et fixé sur la base des connaissances scientifiques afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou sur l’environnement dans son ensemble ;

Valeur cible : un niveau à atteindre, dans la mesure du possible, dans un délai donné, et fixé afin d’éviter, de prévenir ou de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ou l’environnement dans son ensemble ;

Niveau critique : un niveau fixé sur la base des connaissances scientifiques, au-delà duquel des effets nocifs directs peuvent se produire sur certains récepteurs, tels que les arbres, les autres plantes ou écosystèmes naturels, à l'exclusion des êtres humains ;

Objectif de qualité : un niveau à atteindre à long terme et à maintenir, sauf lorsque cela n’est pas réalisable par des mesures proportionnées, afin d’assurer une protection efficace de la santé humaine et de l’environnement dans son ensemble ;

Objectif national de réduction de l’exposition : un pourcentage de réduction de l'indicateur d'exposition moyenne de la population, fixé pour l'année de référence, dans le but de réduire les effets nocifs sur la santé humaine, et devant être atteint dans la mesure du possible sur une période donnée ;

Objectif en matière de concentration relative à l’exposition : le niveau fixé sur la base de l'indicateur d'exposition moyenne et devant être atteint dans un délai donné, afin de réduire les effets nocifs sur la santé humaine ;

Seuil d’information et de recommandation : un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé humaine de groupes particulièrement sensibles au sein de la population et qui rend nécessaires l’émission d’informations immédiates et adéquates à destination de ces groupes et des recommandations pour réduire certaines émissions ;

Seuil d’alerte : un niveau au-delà duquel une exposition de courte durée présente un risque pour la santé de l’ensemble de la population ou de dégradation de l’environnement, justifiant l’intervention de mesures d’urgence.

Les polluants impactés par certains objectifs environnementaux sont présentés dans le tableau 27.

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Tableau 27 : Objectifs environnementaux des polluants actuellement en vigueur (source : site internet du LCSQA)

Polluant Cible à

protéger Objectif

environnemental Période

d’agrégation Statistique considérée

Valeur de l’objectif

NO2 Santé

humaine

VL Une heure Moyenne horaire 200 µg.m-3

à ne pas dépasser plus de 18 fois par année civile

SIR * Une heure Moyenne horaire 200 µg.m-3

SA Une heure Moyenne horaire 400 µg.m-3

pendant trois heures consécutives

SA * Une heure Moyenne horaire

200 µg.m-3

si la procédure d’information et de recommandation pour le NO2 a été déclenchée la veille ou le jour même et que les prévisions

font craindre un nouveau risque de dépassement pour le lendemain

VL Une année civile Moyenne annuelle 40 µg.m-3

OQLT * Une année civile Moyenne annuelle 40 µg.m-3

NOx Végétation NC Une année civile Moyenne annuelle 30 µg.m-3

PM10 Santé

humaine

VL Un jour Moyenne

journalière

50 µg.m-3

à ne pas dépasser plus de 35 fois par année civile

SIP * Un jour Moyenne

journalière 50 µg.m-3

SA * Un jour Moyenne

journalière 80 µg.m-3



PM2,5 Santé

humaine OCRE

Trois années civiles

consécutives, en moyenne glissante

Indicateur d’exposition

moyenne (IEM) 20 µg.m-3

PM2,5 Santé

humaine

Objectif de concentration de

l’IEM * - Moyenne annuelle

Valeur déterminée pour la France (d’après l’arrêté du 7 décembre 2016) :

14,7 µg.m-3 en 2020 11,2 µg.m-3 en 2025 10,0 µg.m-3 en 2030


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Polluant Cible à

protéger Objectif





VC * Une année civile Moyenne annuelle 20 µg.m-3

OQLT * Une année civile Moyenne annuelle 10 µg.m-3 *

SO2 Santé

humaine VL Une heure Moyenne horaire

350 µg.m-3 à ne pas dépasser plus de 24 fois par année

civile

SIR * Une heure Moyenne horaire 300 µg.m-3

SO2

Santé humaine

SA * Une heure Moyenne horaire 500 µg.m-3

pendant trois heures consécutives

VL Un jour Moyenne

journalière

125 µg.m-3 à ne pas dépasser plus de trois fois par année

civile


Végétation

NC Une année civile Moyenne annuelle 20 µg.m-3

NC

Hiver (du 01/10 de l’année N-1 au

31/03 de l’année N)

Moyenne hivernale 20 µg.m-3

O3 Santé

humaine

VC Huit heures en

moyenne glissante

Maximum journalier de la moyenne

glissante sur huit heures

120 µg.m-3 à ne pas dépasser, en moyenne sur trois ansa,

plus de 25 fois par année civile

OQLT Huit heures en

moyenne glissante



120 µg.m-3

SIR Une heure Moyenne horaire 180 µg.m-3

SA Une heure Moyenne horaire 240 µg.m-3

O3

Santé humaine

SA pour la mise en œuvre

progressive de mesures

d’urgence *

Une heure Moyenne horaire 1) 240 µg.m-3 pendant trois heures consécutives 2) 300 µg.m-3 pendant trois heures consécutives

3) 360 µg.m-3 pendant une heure

Végétation VC Du 01/05 eu 31/07 AOT40 en moyenne 18000 (µg.m-3)-1


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Polluant Cible à

protéger Objectif




entre 8h et 20h CET

sur 5 ansb

OQLT Du 01/05 eu 31/07

entre 8h et 20h CET

AOT40 6000 (µg.m-3)-1

CO

Santé humaine

VL Huit heures en

moyenne glissante



10 mg.m-3

Benzène Santé

humaine VL Une année civile Moyenne annuelle 5 µg.m-3


Plomb Santé

humaine VL Une année civile Moyenne annuelle 0,5 µg.m-3

OQLT * Une année civile Moyenne annuelle 0,25 µg.m-3

Arsenic Santé

humaine VC Une année civile Moyenne annuelle 6 ng.m-3

Cadmium Santé


Nickel Santé


Benzo(a)pyrène Santé


a : sur trois ans ou, à défaut d’une série complète et continue de données annuelles sur cette période, en moyenne sur des données valides relevées pendant au moins une année

b : sur cinq ans ou, à défaut d’une série complète et continue de données annuelles sur cette période, en moyenne sur des données valides relevées pendant au moins trois années

IEM : indicateur d’exposition moyenne ; NC : niveau critique ; OCRE : objectif en matière de concentration relative à l’exposition ; OLT : objectif sur le long terme ; ONRE : objectif national de réduction de l’exposition ; OQLT : objectif de qualité sur le long terme ; SA : seuil d’alerte ; SIR : seuil d’information et de recommandation ; VC : valeur cible ; VL : valeur limite

* : objectifs environnementaux propres à la France, soit parce qu’ils ne figurent pas dans la législation européenne, soit parce qu’ils sont plus stricts que les objectifs européens.

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Annexe 6 : Questionnaire soumis lors de la consultation internationale

Part B: Emerging pollutants in ambient air (EPAA).

1. Definition of EPAA and unregulated ambient air pollutants

1. How does your institution define an emerging pollutant? Is there a formal definition? If yes, could you please provide it or give a reference to the relevant document?

2. In your opinion, should all unregulated ambient air pollutants be included in the definition of EPAA?

2. Monitoring programs on EPAA/unregulated pollutants in ambient air

1. How is air quality monitoring organized in your region/country?

a. Actors involved

b. Data collection and access

2. Which pollutants are included in monitoring programs?

a. Continuous monitoring programs

b. Periodic monitoring programs

c. Local and national monitoring programs

3. How are the identified and prioritized pollutants included in the monitoring programs?

4. Are you aware of past or on-going work in your country related to the assessment of unregulated pollutants in ambient air?

a. If YES, what are the features and objectives of this work?

5. Are you aware of past or on-going work on analytical determination of truly new pollutants in ambient air?

3. Health effects of EPAA/unregulated pollutants in ambient air

1. Are you aware of on-going work related to human health assessment of unregulated pollutants in ambient air?

4. Impacts on environment of EPAA/unregulated pollutants in ambient air

1. Do you assess environmental impacts of unregulated air pollutants? If yes, how do you assess its impacts on:


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a. Crops?

b. The ecosystem?

c. Building damage?

5. Identification and prioritization of ambient air pollutants

1. Are you aware of past or on-going work on identification and prioritization of new ambient air pollutants for monitoring program or/and regulation?

If such projects was/is on-going in your institute, we would be interested in information on the following issues (if information is available in reports/publications, please provide us with the references):

Regarding the organization of this project and the resources mobilized:

2. What are the features and objectives of this work?

3. How many persons are involved in the project within your institute?

4. Do you call upon service providers/subcontractors or external (or internal) experts? If yes, on which aspects?

5. What was the time required for the creation of the final deliverable? Can you specify the time required for the chemicals identification and ranking steps?

Regarding the methodology on identification and prioritization steps of substances investigated, if information is available in reports/publications, please provide us with the references.


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Annexe 7 : Résultats de la consultation nationale auprès des AASQA et des laboratoires de recherche

Annexe 7.1 : Résultats de la consultation des AASQA

Comme vu au chapitre 4.2.3, le nombre total de polluants issu de la consultation menée auprès des AASQA est 270. Ces polluants sont présentés dans le tableau 28 avec le numéro CAS associé lorsque celui-ci a été renseigné lors de la consultation ou a pu être identifié par la suite.

Tableau 28 : Liste des polluants issus de la consultation menée auprès des AASQA ayant répondu à la consultation sur la période 2006-2016 (hors polluants réglementés, radioéléments et pesticides)

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-41-4 Ethylbenzène 17301-32-5 4,7-diméthylundecane 592-41-6 1-hexène 74472-37-0 PCB 114

100-42-5 Styrène 17302-28-2 2,6-diméthylnonane 594-82-1 Tétraméthylbutane 74-84-0 Ethane

100-52-7 Benzaldéhyde 17341-25-2 Ion sodium 5989-27-5 Limonène 74-85-1 Ethène

1010-82-7 Cyclohexane 1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF 74-86-2 Acétylène

104-76-7 2-éthyl-1-hexanol 18540-29-9 Chrome VI 611-14-3 O-éthyltoluène 74-93-1 Méthanethiol

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 191-07-1 Coronene 617-78-7 3-éthylpentane 74-97-5 Bromochlorométhane

106-97-8 N-butane 191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 620-14-4 3-éthyltoluène 74-98-6 Propane

106-98-9 1-butène 192-97-2 Benzo(e)pyrène 62016-26-6 2,2,3-triméthyloctane 75-05-8 Acétonitrile

106-99-0 1,3-butadiène 19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD 62016-37-9 2,4,6-triméthyloctane 75-07-0 Acétaldéhyde

107-02-8 Acroléine 206-44-0 Fluoranthène 62183-79-3 2,2,4,4-tétraméthyloctane 75-08-1 Ethanéthiol

107-03-9 1-propanethiol 208-96-8 Acénaphtylène 622-96-8 4-éthyltoluène 75-09-2 Dichlorométhane

107-06-2 1,2-dichloroéthane 2152-56-9 Arabitol 624-64-6 Trans-2-butène 75-15-0 Disulfure de carbone

107-21-1 Ethylène glycol 217-59-4 Triphénylène 624-92-0 Diméthyldisulfure 75-18-3 Sulfure de diméthyle

107-83-5 2-méthylpentane 218-01-9 Chrysène 627-20-3 Cis-2-pentène 75-28-5 Isobutane


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

107-98-2 1-méthoxy-2-propanol 2213-23-2 2,4-diméthylheptane 627-93-0 Adipate de diméthyle 75-33-2 2-propanethiol

108-10-1 Méthylisobutylcétone 22537-22-0 Ion magnésium 629-59-4 Tétradécane 75-34-3 1,1-dichloroéthane

108-21-4 Isopropyl acétate 24203-36-9 Ion potassium 64-17-5 Ethanol 75-66-1 Tert-butylthiol

108-38-3 et 106-42-3

m + p-xylènes 24581-03-1 1,5-heptadien-4-ol 64-19-7 Acide acétique 75-75-2 Acide méthylsulfonique

108-38-3 et 106-42-3 et

95-47-6 m + p + o-xylènes 25339-56-4 1-heptène 644-76-8 Galactosan 76-13-1

1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane

108-39-4 et 106-44-5

m + p-crésol 287-92-3 Cyclopentane 646-04-8 Trans-2-pentène 7647-01-0 Chlorure d'hydrogène

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 31508-00-6 PCB 118 6484-52-2 Nitrate d'ammonium 7664-39-3 Fluorure d'hydrogène

108-87-2 Méthyl-cyclohexane 32598-13-3 PCB 77 65510-44-3 PCB 123 7664-41-7 Ammoniac

108-88-3 Toluène 32598-14-4 PCB 105 66-25-1 Hexaldéhyde 7782-49-2 Sélénium

108-90-7 Chlorobenzène 3268-87-9 OCDD 67-56-1 Méthanol 7782-50-5 Chlore

108-95-2 Phénol 32774-16-6 PCB 169 67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF 7783-06-4 Sulfure d'hydrogène

109-66-0 N-pentane 33543-31-6 2-méthylfluoranthène 67-63-0 Isopropanol 78-78-4 Isopentane

109-67-1 1-pentène 35065-27-1 PCB 153 67-64-1 Acétone 78-79-5 Isoprène

109-79-5 Butyl mercaptan 35065-28-2 PCB 138 67-66-3 Trichlorométhane 78-83-1 Isobutanol

109-86-4 2-méthoxyéthanol 35065-29-3 PCB 180 69-65-8 Mannitol 78-92-2 2-butanol

110-49-6 2-méthoxyéthyl acétate 3524-73-0 5-méthyl-1-hexène 69782-90-7 PCB 157 78-93-3 Butanone

110-54-3 N-hexane 35693-99-3 PCB 52 7012-37-5 PCB 28 79-00-5 1,1,2-trichloroéthane

110-62-3 Valéraldéhyde 35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD 70362-50-4 PCB 81 79-01-6 Trichloroéthylène

110-80-5 2-éthoxyéthanol 3658-80-8 Diméthyl trisulfide 70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF 79-09-4 Acide propanoïque

110-82-7 Cyclohexane 37680-73-2 PCB 101 71-36-3 N-butanol 79-20-9 Acétate de méthyle


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

111-15-9 2-éthoxyéthyl acétate 3769-23-1 4-méthyl-1-hexène 71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 79-92-5 Camphène

111-65-9 N-octane 38380-08-4 PCB 156 72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF 80-56-8 Alpha-pinène

111-66-0 1-octène 39001-02-0 OCDF 7429-90-5 Aluminium 83-32-9 Acénaphtène

111-76-2 2-butoxyéthanol 39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD 7439-88-5 Iridium 83-48-7 Stigmastérol

111-84-2 Nonane 39635-31-9 PCB 189 7439-89-6 Fer 84-74-2 DnBP

1119-40-0 Dimethyl pentanedioate 40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD 7439-91-0 Lanthane 85-01-8 Phénanthrène

1120-21-4 N-undécane 4170-30-3 Aldéhyde crotonique 7439-93-2 Lithium 86-73-7 Fluorène

112-07-2 2-butoxyéthyl acétate 483-65-8 Retene 7439-95-4 Magnésium 871-83-0 2-méthylnonane

112-31-2 Décanal 498-07-7 Lévoglucosan 7439-96-5 Manganèse 87-86-5 Pentachlorophénol

112-40-3 Dodécane 50-00-0 Formaldéhyde 7439-97-6 Mercure 88-99-3 Acide phtalique

115-07-1 Propène 50-70-4 Sorbitol 7439-98-7 Molybdène 91-20-3 Naphtalène

115-11-7 Isobutène 50-99-7 Glucose 7440-04-2 Osmium 91-57-6 2-méthylnaphtalène

120-12-7 Anthracène 51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF 7440-05-3 Palladium 928-94-9 Cis-2-Hexen-1-ol

120-82-1 1,4-trichlorobenzène 513-53-1 2-butanethiol 7440-06-4 Platine 95-47-6 O-xylènes

123-38-6 Propionaldéhyde 52663-72-6 PCB 167 7440-16-6 Rhodium 95-48-7 O-Crésol

123-72-8 Butyraldéhyde 526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène 7440-17-7 Rubydium 95-63-6 1,2,4-triméthylbenzène

123-86-4 Butyl acétate 526-75-0 2,3-diméthylphénol 7440-18-8 Ruthénium 95-65-8 3,4-diméthylphénol

124-11-8 1-nonène 540-59-0 1,2-dichloroéthylène 7440-20-2 Scandium 95-87-4 2,5-diméthylphénol

124-18-5 N-décane 540-84-1 Isooctane 7440-24-6 Strontium 96-14-0 3-méthylpentane

124-19-6 Nonanal 541-05-9 Cyclotrisiloxane 7440-28-0 Thallium 96-37-7 Méthylcyclopentane

127-18-4 Tétrachloroéthylène 544-76-3 Hexadécane 7440-31-5 Etain 98-01-1 Furfural

127-63-9 Diphényl sulfone 55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF 7440-32-6 Titane 98-54-4 Tert-butyl-4 phénol

129-00-0 Pyrène 560-21-4 2,3,3-triméthylpentane 7440-36-0 Antimoine 98-86-2 Acétophénone


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

1336-21-6 Ammoniaque 56-23-5 Tétrachlorométhane 7440-39-3 Baryum 99-65-0 1,3-dinitrobenzène

13475-82-6 2,2,4,6,6-

pentaméthylheptane 565-75-3 2,3,4-triméthylpentane 7440-45-1 Cérium - 1,13-tridécadiène

13494-80-9 Tellure 57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 7440-46-2 Césium - Black Carbon

14127-61-8 Ion calcium 57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF 7440-47-3 Chrome - Carbone organique

14168-65-1 Mannosan 57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF 7440-48-4 Cobalt - Ethylterbutyléther 0,5 0,7

141-78-6 Acétate d'éthyle 57465-28-8 PCB 126 7440-50-8 Cuivre - Ion chlorure

142-82-5 N-heptane 576-26-1 2,6-diméthylphénol 7440-58-6 Hafnium - Ion oxalate

14762-94-8 Fluor 57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD 7440-62-2 Vanadium - PUF

14797-55-8 Ion nitrate 590-18-1 Cis-2-butène 7440-66-6 Zinc

14798-03-9 Ion ammonium 590-86-3 Isovaléraldéhyde 7440-67-7 Zirconium

14808-79-8 Ion sulfate 591-93-5 1,4-pentadiène 7440-70-2 Calcium

Annexe 7.2 : Résultats de la consultation des laboratoires français

Comme vu au chapitre 4.3.3, le nombre total de polluants issu de la consultation menée auprès des laboratoires est 228. Ces polluants sont présentés dans le tableau 29 avec le numéro CAS associé lorsque celui-ci a été renseigné lors de la consultation ou a pu être identifié par la suite.

Tableau 29 : Liste des polluants issus de la consultation menée auprès des laboratoires de recherche ayant répondu à la consultation sur la période 2006-2016 (hors polluants réglementés, radioéléments et pesticides)

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-21-0 Acide téréphtalique 208-96-8 Acénaphtylène 589-34-4 3-méthylhexane 7440-55-3 Gallium


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-41-4 Ethylbenzène 2152-56-9 Arabitol 590-18-1 Cis-2-butène 7440-61-1 Uranium

100-42-5 Styrène 217-59-4 Triphénylène 590-35-2 2,2-diméthylpentane 7440-62-2 Vanadium

103-65-1 N-propylbenzène 218-01-9 Chrysène 591-76-4 2-méthylheptane 7440-66-6 Zinc

104-40-5 Nonylphénol 22537-22-0 Ion magnésium 591-76-4 et

590-35-2 2-méthylhexane et 2,2-

diméthylpentane 7440-67-7 Zirconium

106-97-8 N-butane 2278-22-0 Nitrate de peroxyacétyle 592-41-6 1-hexène 7440-69-9 Bismuth

106-98-9 1-butène 2381-21-7 1-méthylpyrène 600-18-0 Acide alpha-cétobutyrique 7440-70-2 Calcium

106-99-0 1,3-butadiène 239-35-0 benzo(b)naphtho(2,1-

d)thiophène 60305-22-8

17α(H)‐21β(H)‐22R‐ homohopane

74472-37-0 PCB 114

107-83-5 2-méthylpentane 24203-36-9 Ion potassium 60305-23-9 17α(H)‐21β(H)‐22S‐

homohopane 74-84-0 Ethane

108-08-7 2,4-diméthylpentane 243-46-9 benzo(b)naphtho(2,3-

d)thiophène 60348-60-9 BDE 99 74-85-1 Ethène

108-38-3 et 106-42-3

m + p-xylènes 2478-38-8 Acetosyringone 611-14-3 O-éthyltoluène 74-86-2 Acétylène

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 2503-46-0 GuaiacylAcetone 613-12-7 2-méthylanthracène 74-98-6 Propane

108-87-2 Méthyl-cyclohexane 2531-84-2 2-méthylphénanthrène 622-96-8 4-éthyltoluène 75-05-8 Acétonitrile

108-88-3 Toluène 27193-28-8 Octylphénol 624-64-6 Trans-2-butène 75-07-0 Acétaldéhyde

109-66-0 N-pentane 28664-02-0 Acide pinique 628-48-8 Acide glutaconique 75-28-5 Isobutane

109-67-1 1-pentène 298-12-4 Acide glyoxylique 638-36-8 Phytane 75-75-2 Acide méthylsulfonique

110-15-6 Acide succinique 300-85-6 Acide bêta-

hydroxybutyrique 644-76-8 Galactosan 7782-49-2 Sélénium

110-16-7 Acide maléique 306-08-1 Acide homovanillique 646-04-8 Trans-2-pentène 7782-77-6 Acide nitreux

110-17-8 Acide fumarique 30997-39-8 1-méthylfluoranthène 65510-44-3 PCB 123 78-78-4 Isopentane

110-54-3 N-hexane 31508-00-6 PCB 118 65-85-0 Acide benzoïque 78-79-5 Isoprène


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

110-82-7 Cyclohexane 32598-13-3 PCB 77 6638-05-7 4-méthylsyringol 79-14-1 Acide glycolique

111-16-0 Acide pimélique 32598-14-4 PCB 105 67-56-1 Méthanol 832-69-9 1-méthylphénanthrène

111-65-9 N-octane 32774-16-6 PCB 169 67-64-1 Acétone 832-71-3 3-méthylphénanthrène

111-84-2 Nonane 3351-31-3 3-Méthylchrysène 6766-82-1 4-propénylsyringol 83-32-9 Acénaphtène

115-07-1 Propène 3353-12-6 4-méthylpyrène 68631-49-2 BDE 153 84-66-2 Dep

115-11-7 Isobutène 33543-31-6 2-méthylfluoranthène 6915-15-7 Acide malique 84-69-5 DiBP

1163-19-5 BDE 209 3458-28-4 Mannose 69-65-8 Mannitol 84-74-2 DnBP

117-81-7 DEHP 35065-27-1 PCB 153 69782-90-7 PCB 157 85-01-8 Phénanthrène

117-84-0 DnOP 35065-28-2 PCB 138 7012-37-5 PCB 28 85-68-7 BBP

120-12-7 Anthracène 35065-29-3 PCB 180 70362-50-4 PCB 81 86-73-7 Fluorène

121-33-5 Vanilline 35693-99-3 PCB 52 7314-30-9 Dimethylpropiothetin 87-69-4 Acide tartrique

121-34-6 Acide vanillique 37680-73-2 PCB 101 7429-90-5 Aluminium 88-99-3 Acide phtalique

124-04-9 Acide adipique 38380-03-9 PCB 110 7439-89-6 Fer 90-12-0 1-méthylnaphtalène

124-18-5 N-décane 38380-08-4 PCB 156 7439-91-0 Lanthane 90989-38-1 Xylènes + C8 aromatics

129-00-0 Pyrène 39635-31-9 PCB 189 7439-93-2 Lithium 91-10-1 Syringol

131-11-3 DMP 41318-75-6 BDE 28 7439-95-4 Magnésium 91-20-3 Naphtalène

132-65-0 Dibenzothiophène 4206-58-0 SinapylAldehyde 7439-96-5 Manganèse 91-57-6 2-méthylnaphtalène

13849-96-2 17a(H)‐21b(H)‐hopane 458-36-6 Coniferylaldehyde 7439-97-6 Mercure 95-47-6 O-xylènes

14127-61-8 Ion calcium 464-06-2 2,2,3-triméthylbutane 7439-98-7 Molybdène 95-63-6 1,2,4-triméthylbenzène

14168-65-1 Mannosan 473-72-3 Acide pinonique 7440-05-3 Palladium 96-14-0 3-méthylpentane

141-82-2 Acide malonique 483-65-8 Retene 7440-06-4 Platine 98-82-8 Isopropybenzène

14265-44-2 Phosphate 498-02-2 Acetovanillone 7440-09-7 Potassium - 1+3-MethFluo


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

142-82-5 N-heptane 498-07-7 Lévoglucosan 7440-17-7 Rubydium - 17α(H)‐21β(H)‐22R‐

bishomohopane

14797-55-8 Ion nitrate 50-21-5 Acide lactique 7440-20-2 Scandium - 17α(H)‐21β(H)‐22R‐

trishomohopane

14798-03-9 Ion ammonium 505-48-6 Acide subérique 7440-23-5 Sodium - 17α(H)‐21β(H)‐22S‐

trishomohopane

14808-79-8 Ion sulfate 50-70-4 Sorbitol 7440-24-6 Strontium - 17α(H)‐21β(H)‐norhopane

17341-25-2 Ion sodium 50-99-7 Glucose 7440-28-0 Thallium - 4/9-MethPhe

189084-64-8 BDE 100 52663-72-6 PCB 167 7440-31-5 Etain - BPT(2,1)

19037-58-2 SyringylAcetone 526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène 7440-32-6 Titane - Carbone élémentaire

(Black Carbon)

191-07-1 Coronene 530-57-4 Acide syringique 7440-36-0 Antimoine - Carbone organique

191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 53584-59-1 17-α-H-tris-nor-Hopane 7440-37-1 Argon - Carbone totale

1921-70-6 Pristane 540-84-1 Isooctane 7440-39-3 Baryum - DNT(2,1)

192-97-2 Benzo(e)pyrène 5436-43-1 BDE 47 7440-45-1 Cérium - Ion chlorure

205-43-6 benzo(b)naphtho(1,2-

d)thiophène 562-49-2 3,3-diméthylpentane 7440-46-2 Césium - Ion oxalate

206-44-0 Fluoranthène 565-75-3 2,3,4-triméthylpentane 7440-47-3 Chrome - Méthylsyringol

207122-15-4 BDE 154 57465-28-8 PCB 126 7440-48-4 Cobalt - Propenylsyringol

207122-16-5 BDE 183 57-88-5 Cholestérol 7440-50-8 Cuivre - Trisnorneohopane


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Annexe 8 : Listes de polluants d’intérêt identifiés auprès d’organismes internationaux

Comme vu au chapitre 4.5, des exercices d’identification et de hiérarchisation ont été réalisés par des organismes internationaux, mais également par l’Anses. Ainsi, neuf listes ont été dans un premier temps identifiées et trois ont été retenues car construites sur des considérations sanitaires et/ou d’occurrence dans l’air : US EPA (2005), ATSDR (2015) et OMS (2016). Les polluants issus de ces trois listes sont présentés dans les tableaux 30, 31 et 32 avec le numéro CAS associé lorsque celui-ci a été renseigné ou a pu être identifié par la suite. Et la liste commune, une fois les doublons retirés, est constituée de 269 polluants et est présentée dans le tableau 33.

Annexe 8.1 : List of hazardous air pollutants, US EPA (2005)

Tableau 30 : List of hazardous air pollutants, US EPA (2005)

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-02-7 4-Nitrophenol 123-91-1 1,4-Dioxane (1,4-Diethyleneoxide)

64-67-5 Diethyl sulfate 80-62-6 Methyl methacrylate

100-41-4 Ethyl benzene 126-99-8 Chloroprene 67-56-1 Methanol 822-06-0 Hexamethylene-1,6-

diisocyanate

100-42-5 Styrene 127-18-4 Tetrachloroethylene (Perchloroethylene)

67-66-3 Chloroform 82-68-8 Pentachloronitrobenzene

(Quintobenzene)

100-44-7 Benzyl chloride 131-11-3 Dimethyl phthalate 67-72-1 Hexachloroethane 84-74-2 Dibutylphthalate

101-14-4 4,4-Methylene bis(2-

chloroaniline) 1319-77-3

Cresols/Cresylic acid (isomers and mixture)

680-31-9 Hexamethylphosphoramide 85-44-9 Phthalic anhydride

101-68-8 Methylene diphenyl diisocyanate (MDI)

132-64-9 Dibenzofurans 68-12-2 Dimethyl formamide 87-68-3 Hexachlorobutadiene

101-77-9 4,4'-Methylenedianiline 1330-20-7 Xylenes (isomers and

mixture) 684-93-5 N-Nitroso-N-methylurea 87-86-5 Pentachlorophenol

105-60-2 Caprolactam 133-06-2 Captan 71-43-2 Benzene (including

benzene from gasoline) 88-06-2 2,4,6-Trichlorophenol

106-42-3 p-Xylenes 1332-21-4 Asbestos 71-55-6 Methyl chloroform (1,1,1-

Trichloroethane) 90-04-0 o-Anisidine


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

106-44-5 p-Cresol 1336-36-3 Polychlorinated biphenyls

(Aroclors) 72-43-5 Methoxychlor 91-20-3 Naphthalene

106-46-7 1,4-Dichlorobenzene(p) 133-90-4 Chloramben 74-83-9 Methyl bromide

(Bromomethane) 91-22-5 Quinoline

106-50-3 p-Phenylenediamine 140-88-5 Ethyl acrylate 74-87-3 Methyl chloride

(Chloromethane) 91-94-1 3,3-Dichlorobenzidene

106-51-4 Quinone 151-56-4 Ethylene imine (Aziridine) 74-88-4 Methyl iodide

(Iodomethane) 92-52-4 Biphenyl

106-88-7 1,2-Epoxybutane 156-62-7 Calcium cyanamide 75-00-3 Ethyl chloride

(Chloroethane) 92-67-1 4-Aminobiphenyl

106-89-8 Epichlorohydrin (l-Chloro-

2,3-epoxypropane) 1582-09-8 Trifluralin 75-01-4 Vinyl chloride 92-87-5 Benzidine

106-93-4 Ethylene dibromide (Dibromoethane)

1634-04-4 Methyl tert butyl ether 75-05-8 Acetonitrile 92-93-3 4-Nitrobiphenyl

106-99-0 1,3-Butadiene 1746-01-6 2,3,7,8-

Tetrachlorodibenzo-p-dioxin

75-07-0 Acetaldehyde 94-75-7 2,4-D, salts and esters

107-02-8 Acrolein 302-01-2 Hydrazine 75-09-2 Methylene chloride (Dichloromethane)

95-47-6 o-Xylenes

107-05-1 Allyl chloride 334-88-3 Diazomethane 75-15-0 Carbon disulfide 95-48-7 o-Cresol

107-06-2 Ethylene dichloride (1,2-

Dichloroethane) 3547-04-4 DDE 75-21-8 Ethylene oxide 95-53-4 o-Toluidine

107-13-1 Acrylonitrile 463-58-1 Carbonyl sulfide 75-25-2 Bromoform 95-80-7 2,4-Toluene diamine

107-21-1 Ethylene glycol 50-00-0 Formaldehyde 75-34-3 Ethylidene dichloride (1,1-

Dichloroethane) 95-95-4 2,4,5-Trichlorophenol

107-30-2 Chloromethyl methyl ether 510-15-6 Chlorobenzilate 75-35-4 Vinylidene chloride (1,1-

Dichloroethylene) 96-09-3 Styrene oxide

108-05-4 Vinyl acetate 51-28-5 2,4-Dinitrophenol 75-44-5 Phosgene 96-12-8 1,2-Dibromo-3-chloropropane


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

108-10-1 Methyl isobutyl ketone

(Hexone) 51-79-6

Ethyl carbamate (Urethane)

7550-45-0 Titanium tetrachloride 96-45-7 Ethylene thiourea

108-31-6 Maleic anhydride 532-27-4 2-Chloroacetophenone 75-55-8 1,2-Propylenimine (2-

Methyl aziridine) 98-07-7 Benzotrichloride

108-38-3 m-Xylenes 534-52-1 4,6-Dinitro-o-cresol, and

salts 75-56-9 Propylene oxide 98-82-8 Cumene

108-39-4 m-Cresol 53-96-3 2-Acetylaminofluorene 76-44-8 Heptachlor 98-86-2 Acetophenone

108-88-3 Toluene 540-84-1 2,2,4-Trimethylpentane 7647-01-0 Hydrochloric acid 98-95-3 Nitrobenzene

108-90-7 Chlorobenzene 542-75-6 1,3-Dichloropropene 7664-39-3 Hydrogen fluoride (Hydrofluoric acid)

- Antimony Compounds

108-95-2 Phenol 542-88-1 Bis(chloromethyl)ether 7723-14-0 Phosphorus - Arsenic Compounds (inorganic including

arsine)

110-54-3 Hexane 56-23-5 Carbon tetrachloride 77-47-4 Hexachlorocyclopentadiene - Beryllium Compounds

111-42-2 Diethanolamine 56-38-2 Parathion 77-78-1 Dimethyl sulfate - Cadmium Compounds

111-44-4 Dichloroethyl ether (Bis(2-

chloroethyl)ether) 57-14-7 1,1-Dimethyl hydrazine 7782-50-5 Chlorine - Chromium Compounds

1120-71-4 1,3-Propane sultone 57-57-8 beta-Propiolactone 7783-06-4 Hydrogen sulfide - Cobalt Compounds

114-26-1 Propoxur (Baygon) 57-74-9 Chlordane 7803-51-2 Phosphine - Coke Oven Emissions

117-81-7 Bis(2-ethylhexyl)phthalate

(DEHP) 584-84-9 2,4-Toluene diisocyanate 78-59-1 Isophorone - Cyanide Compounds

118-74-1 Hexachlorobenzene 58-89-9 Lindane (all isomers) 78-87-5 Propylene dichloride (1,2-

Dichloropropane) - Glycol ethers

119-90-4 3,3-Dimethoxybenzidine 593-60-2 Vinyl bromide 78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-

Butanone) - Lead Compounds

119-93-7 3,3'-Dimethyl benzidine 59-89-2 N-Nitrosomorpholine 79-00-5 1,1,2-Trichloroethane - Manganese Compounds


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

120-80-9 Catechol 60-11-7 Dimethyl

aminoazobenzene 79-01-6 Trichloroethylene - Mercury Compounds

120-82-1 1,2,4-Trichlorobenzene 60-34-4 Methyl hydrazine 79-06-1 Acrylamide - Fine mineral fibers

121-14-2 2,4-Dinitrotoluene 60-35-5 Acetamide 79-10-7 Acrylic acid - Nickel Compounds

121-44-8 Triethylamine 624-83-9 Methyl isocyanate 79-11-8 Chloroacetic acid - Polycyclic Organic Matter

121-69-7 N,N-Dimethylaniline 62-53-3 Aniline 79-34-5 1,1,2,2-Tetrachloroethane - Radionuclides (including

radon)

122-66-7 1,2-Diphenylhydrazine 62-73-7 Dichlorvos 79-44-7 Dimethyl carbamoyl

chloride - Selenium Compounds

123-31-9 Hydroquinone 62-75-9 N-Nitrosodimethylamine 79-46-9 2-Nitropropane

123-38-6 Propionaldehyde 63-25-2 Carbaryl 8001-35-2

Toxaphene (chlorinated camphene)

Annexe 8.2 : Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015)

Tableau 31 : Priority list of hazardous substances, ATSDR (2015)

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

7440-38-2 arsenic 683-53-4 bromodichloroethane 7440-22-4 silver 62-53-3 aniline

7439-92-1 lead 75-09-2 methylene chloride 14797-55-8 nitrate 98-82-8 cumene

7439-97-6 mercury 107-06-2 1,2-dichloroethane 50-00-0 formaldehyde 7704-34-9 sulfur

75-01-4 vinyl chloride 7782-50-5 chlorine 7440-36-0 antimony 74-83-9 bromomethane

1336-36-3 polychlorinated biphenyls 319-84-6 hexachlorocyclohexane,

alpha- 124-48-1 dibromochloromethane 99-87-6

methyl-4-(1-methylethyl)benzene

71-43-2 benzene 71-55-6 1,1,1-trichloroethane 68-12-2 dimethyl formamide 67-56-1 methanol


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

7440-43-9 cadmium 7440-50-8 copper 85-01-8 phenanthrene 7440-74-6 indium

50-32-8 benzo(a)pyrene 108-90-7 chlorobenzene 129-00-0 pyrene 14265-44-2 phosphate

130498-29-2 polycyclic aromatic

hydrocarbons 100-41-4 ethylbenzene 7803-51-2 phosphine 7440-56-4 germanium

205-99-2 benzo(b)fluoranthene 7440-39-3 barium 16984-48-8 fluoride ion 75-05-8 acetonitrile

67-66-3 chloroform 74-90-8 hydrogen cyanide 10061-02-6 1,3-dichloropropene, trans- 79-20-9 methyl acetate

50-29-3 ddt, p,p'- 206-44-0 fluoranthene 107-13-1 acrylonitrile 104-76-7 2-ethylhexanol

11097-69-1 aroclor 1254 7439-96-5 manganese 156-59-2 1,2-dichloroethene, cis- 110-62-3 pentanal

53-70-3 dibenzo(a,h)anthracene 218-01-9 chrysene 100-42-5 styrene 13494-80-9 tellurium

79-01-6 trichloroethylene 7782-49-2 selenium 108-10-1 methyl isobutyl ketone 110-82-7 cyclohexane

18540-29-9 chromium, hexavalent 79-34-5 1,1,2,2-tetrachloroethane 7440-28-0 thallium 7440-55-3 gallium

60-57-1 dieldrin 608-73-1 hexachlorocyclohexane,

technical grade 121-75-5 malathion 100-51-6 benzyl alcohol

7723-14-0 phosphorus, white 7726-95-6 bromine 25323-30-2 dichloroethylene 7440-70-2 calcium

87-68-3 hexachlorobutadiene 106-99-0 1,3-butadiene 78-87-5 1,2-dichloropropane 7440-44-0 carbon

72-55-9 dde, p,p'- 1582-09-8 trifluralin 298-00-0 methyl parathion 16887-00-6 chloride

57-74-9 chlordane 7664-41-7 ammonia 95-47-6 o-xylene 1861-32-1 dacthal

309-00-2 aldrin 91-57-6 2-methylnaphthalene 86-73-7 fluorene 75-43-4 dichlorofluoromethane

72-54-8 ddd, p,p'- 106-46-7 1,4-dichlorobenzene 120-12-7 anthracene 622-96-8 4-ethyltoluene

12672-29-6 aroclor 1248 75-34-3 1,1-dichloroethane 7440-31-5 tin 76-14-2 freon 114

76-44-8 heptachlor 300-76-5 naled 67-63-0 isopropanol 7440-57-5 gold

107-02-8 acrolein 79-00-5 1,1,2-trichloroethane 7440-32-6 titanium 7439-89-6 iron

8001-35-2 toxaphene 298-02-2 phorate 109-99-9 tetrahydrofuran 7439-91-0 lanthanum

127-18-4 tetrachloroethylene 25323-89-1 trichloroethane 108-38-3 m-xylene 7439-95-4 magnesium


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

58-89-9 hexachlorocyclohexane,

gamma- 83-32-9 acenaphthene 7664-93-9 sulfuric acid 88-74-4 2-nitroaniline

57-12-5 cyanide 26914-33-0 tetrachlorobiphenyl 7446-09-5 sulfur dioxide 7440-09-7 potassium


beta- 7440-05-3 palladium 71-23-8 propanol 7440-17-7 rubidium

56-55-3 benzo(a)anthracene 193-39-5 indeno(1,2,3-cd)pyrene 191-24-2 benzo(ghi)perylene 7440-21-3 silicon

106-93-4 1,2-dibromoethane 95-50-1 1,2-dichlorobenzene 109-60-4 propyl acetate 7440-23-5 sodium

72-20-8 endrin 156-60-5 1,2-dichloroethene, trans- 75-69-4 trichlorofluoromethane 14808-79-8 sulfate

333-41-5 diazinon 75-00-3 chloroethane 108-21-4 isopropyl acetate 26523-64-8 trichlorotrifluoroethane


delta- 7429-90-5 aluminum 7439-98-7 molybdenum 7440-65-5 yttrium

7440-41-7 beryllium 106-42-3 p-xylene 108-05-4 vinyl acetate 7440-67-7 zirconium

115-29-7 endosulfan 108-95-2 phenol 7647-01-0 hydrochloric acid 106-97-8 butane

56-23-5 carbon tetrachloride 630-08-0 carbon monoxide 110-75-8 2-chloroethyl vinyl ether 104-51-8 n-butylbenzene

7440-48-4 cobalt 75-15-0 carbon disulfide 1634-04-4 methyl-t-butyl ether 124-18-5 decane

87-86-5 pentachlorophenol 132-64-9 dibenzofuran 208-96-8 acenaphthylene 28777-67-5 dimethyl hexane

1031-07-8 endosulfan sulfate 67-64-1 acetone 75-27-4 bromodichloromethane 142-82-5 n-heptane

7440-02-0 nickel 67-72-1 hexachloroethane 7664-38-2 phosphoric acid 78-78-4 2-methylbutane

207-08-9 benzo(k)fluoranthene 74-87-3 chloromethane 110-54-3 hexane, n- 109-66-0 n-pentane

1330-20-7 xylenes, total 7783-06-4 hydrogen sulfide 76-13-1 1,1,2-trichloro-1,2,2-

trifluoroethane 111-65-9 octane

74-82-8 methane 7440-62-2 vanadium 84-66-2 diethyl phthalate 103-65-1 n-propyl benzene

591-78-6 2-hexanone 120-82-1 1,2,4-trichlorobenzene 75-71-8 dichlorodifluoromethane 115-07-1 propylene

108-88-3 toluene 13194-48-4 ethoprop 107-31-3 formic acid, methyl ester 25551-13-7 trimethyl benzene

7440-66-6 zinc 75-25-2 bromoform 68919-24-4 baghouse dust (lime) 95-63-6 1,2,4-trimethylbenzene


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

117-81-7 di(2-ethylhexyl)phthalate 541-73-1 1,3-dichlorobenzene 64-17-5 ethanol 108-67-8 1,3,5-trimethylbenzene

7440-47-3 chromium 123-91-1 1,4-dioxane 25168-05-2 chlorotoluene

91-20-3 naphthalene 78-93-3 2-butanone 107-21-1 ethylene glycol

75-35-4 1,1-dichloroethene 540-59-0 1,2-dichloroethylene 141-78-6 ethyl acetate


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Annexe 8.3 : Expert Consultation WHO Global Air quality guidelines (2016)

Tableau 32 : Liste des polluants faisant l’objet de valeurs guides de l’OMS (d’après Anses (2017b))

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

- Particules (PM2,5 et

PM10) 7440-43-9 Cadmium 7440-38-2 Arsenic 7439-97-6 Mercure

10028-15-6 Ozone 7440-47-3 Chrome 7439-96-5 Manganèse - Amiante

10102-44-0 Dioxyde d'azote 7439-92-1 Plomb 7440-06-4 Platine 50-00- Formaldéhyde

7446-09-5 Dioxyde de soufre 71-43-2 Benzène 7440-62-2 Vanadium 100-42-5 Styrène

630-08-0 Monoxyde de carbone - Dioxines et Furanes 106-99-0 Butadiène 127-18-4 Tétrachloroéthylène

- HAP 79-01-6 Trichloroéthylène 75-15-0 Disulfure de carbone

107-13-1 Acrylonitrile 16984-48-8 Fluoride

7783-06-4 Sulfure d'hydrogène - PCB

75-01-4 Chlorure de vinyle 107-06-2 1,2-dichloroéthane

108-88-3 Toluène 75-09-2 Dichlorométhane

7440-02-0 Nickel


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Annexe 8.4 : Polluants issus des trois listes retenues pour construire la liste socle de polluants d’intérêt : OMS (2016), ATSDR (2015) et US EPA (2005)

Tableau 33 : Polluants issus des trois listes retenues : OMS (2016), ATSDR (2015) et US EPA (2005)

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-02-7 4-nitrophénol 124-48-1 Dibromochlorométhane 622-96-8 4-éthyltoluène 75-35-4 Vinylidene chloride OR 1,1-Dichloroethylene

100-41-4 Ethylbenzène 126-99-8 Chloroprène 624-83-9 Isocyanate de méthyle 75-44-5 Phosgène

100-42-5 Styrène 127-18-4 Tétrachloroéthylène 624-92-0 Diméthyldisulfure 7550-45-0 Titanium tetrachloride

100-44-7 Chlorure de benzyle 129-00-0 Pyrène 62-53-3 Aniline 75-55-8 2-méthyl-aziridine

100-51-6 Alcool benzylique 131-11-3 Dimethyl phthalate 62-75-9 N-nitrosodiméthylamine 75-56-9 Oxyde de propylène

101-14-4 4,4'-Méthylènebis(2-

chloroaniline) 1332-21-4 Asbestos 64-17-5 Éthanol 76-13-1

1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane

101-68-8 4,4'-diisocyanate de diphénylméthylène

13494-80-9 Tellure 64-67-5 Diéthyl sulfate 7647-01-0 Hydrochloric acid

101-77-9 Diamino-4,4'

diphénylméthane 140-88-5 Acrylate d'éthyle stabilisé 67-56-1 Methanol 7664-39-3 Acide fluorhydrique

103-65-1 N-propyl benzène 141-78-6 Acétate d'éthyle 67-63-0 Isopropanol 7664-41-7 Ammoniac

104-51-8 N-butylbenzène 14265-44-2 Phosphate 67-64-1 Acétone 7726-95-6 Dibrome

104-76-7 2-éthylhexanol 142-82-5 N-heptane 67-66-3 Chloroforme 77-47-4 Hexachlorocyclo-

pentadiène

105-60-2 Caprolactame 14797-55-8 Ion nitrate 67-72-1 Hexachloroéthane 77-78-1 Sulfate de diméthyle

105-67-9 2,4-xylénol 14808-79-8 Ion sulfate 680-31-9 Hexaméthylphosphoramide 7782-49-2 Sélénium

106-44-5 p-Cresol 151-56-4 Aziridine 68-12-2 N,n-diméthylformamide 7782-50-5 Dichlore

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 156-59-2 Cis-1,2-dichloroéthène 683-53-4 2-bromo-1,1-

dichloroéthane 7783-06-4 Hydrogen sulfide

106-50-3 Paraphénylènediamine 156-60-5 Trans-1,2-dichloroéthène 684-93-5 N-méthyl-n-nitrosourée 78-59-1 Isophorone


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

106-51-4 1,4-benzoquinone 156-62-7 Cyanamide calcique 70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF 78-78-4 Isopentane

106-88-7 2-éthyl oxirane 1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther 71-23-8 Propan-1-ol 78-87-5 1,2-dichloropropane

106-89-8 Épichlorohydrine 16984-48-8 Ion fluorure 71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-

Butanone)

106-97-8 N-butane 1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF 79-00-5 1,1,2-trichloroéthane

106-99-0 1,3-butadiène 18540-29-9 Chrome VI 7429-90-5 Aluminium 79-01-6 Trichloroéthylène

107-02-8 Acroléine 1861-32-1 Chlorthal-diméthyle 7439-89-6 Fer 79-06-1 Acrylamide

107-05-1 Chlorure d'allyle 191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 7439-91-0 Lanthane 79-10-7 Acide acrylique

107-06-2 Ethyléne dichloride (1,2-

Dichloroethane) 192-97-2 Benzo(e)pyrène 7439-95-4 Magnésium 79-11-8 Acide chloroacétique

107-13-1 Acrylonitrile 206-44-0 Fluoranthène 7439-96-5 Manganèse 79-20-9 Acétate de méthyle

107-21-1 Éthylène glycol 208-96-8 Acénaphtylène 7439-97-6 Mercure 79-34-5 1,1,2,2-tétrachloroéthane

107-30-2 Chlorométhoxyméthane 218-01-9 Chrysène 7439-98-7 Molybdène 79-44-7 Chlorure de

diméthylcarbamoyle

107-31-3 Formiate de méthyle 25168-05-2 Chlorotoluène 7440-05-3 Palladium 79-46-9 2-nitropropane

108-05-4 Acétate de vinyle 25321-22-6 Dichlorobenzène 7440-06-4 Platine 80-62-6 Méthacrylate de méthyle

108-10-1 Méthylisobutylcétone 25322-20-7 Tétrachloroéthane 7440-09-7 Potassium 822-06-0 Diisocyanate

d'hexaméthylène

108-21-4 Acétate d'isopropyle 25323-30-2 Dichloroéthylène 7440-17-7 Rubidium 83-32-9 Acénaphtène

108-31-6 Anhydride maléique 25323-89-1 Trichloroéthane 7440-21-3 Silicium 84-66-2 Diethyl phthalate

108-38-3 m-xylène 25429-29-2 Pentachlorobiphényl 7440-22-4 Argent 84-74-2 Dibutylphthalate

108-38-3 et 106-42-3

m + p-xylènes 25551-13-7 Triméthyl benzène 7440-23-5 Sodium 85-01-8 Phénanthrène

108-39-4 m-Cresol 26914-33-0 Tétrachloro-1,1'-biphényl 7440-24-6 Strontium 85-44-9 Anhydride phtalique

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 28777-67-5 Diméthylhexane 7440-28-0 Thallium 86-73-7 Fluorène


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

108-87-2 Méthylcyclohexane 302-01-2 Hydrazine 7440-31-5 Etain 87-68-3 Hexachlorobutadiène

108-88-3 Toluène 334-88-3 Diazométhane 7440-32-6 Titane 87-86-5 Pentachlorophénol

108-90-7 Chlorobenzène 39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD 7440-36-0 Antimoine 88-06-2 2,4,6-trichlorophénol

108-95-2 Phénol 40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD 7440-39-3 Baryum 88-74-4 2-nitroaniline

109-60-4 Acétate de propyle 463-58-1 Oxysulfure de carbone 7440-41-7 Béryllium 90-04-0 O-anisidine

109-66-0 N-pentane 50-00-0 Formaldéhyde 7440-44-0 Charbon actif 91-20-3 Naphtalène

109-99-9 Tétrahydrofurane 510-15-6 Chlorobenzilate 7440-47-3 Chrome 91-22-5 Quinoline

110-54-3 N-hexane 51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF 7440-48-4 Cobalt 91-57-6 2-méthylnaphtalène

110-62-3 Pentanal 51-28-5 2,4-dinitrophénol 7440-50-8 Cuivre 91-94-1 3,3'-dichlorobenzidine

110-75-8 2-Chloroethyl vinyl ether 532-27-4 Chloroacétophénone 7440-55-3 Gallium 92-52-4 Biphényle

110-82-7 Cyclohexane 53-96-3 2-Acétamidofluorène 7440-56-4 Germanium 92-67-1 Amino-4-diphényle

111-42-2 Diéthanolamine 540-59-0 1,2-dichloroéthylène 7440-57-5 Or 92-87-5 Benzidine

111-44-4 Ether dichloro-2,2'

diéthylique 540-84-1 Isooctane 7440-62-2 Vanadium 92-93-3 4-nitrobiphényle

111-65-9 N-octane 541-73-1 1,3-dichlorobenzène 7440-65-5 Yttrium 95-47-6 O-xylènes

111-76-2 2-butoxyéthanol 542-88-1 Ether dichlorodiméthylique 7440-66-6 Zinc 95-48-7 o-Cresol

111-84-2 Nonane 55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF 7440-67-7 Zirconium 95-50-1 1,2-dichlorobenzène

1120-71-4 Propane sultone-1,3 56-23-5 Carbon tetrachloride 7440-70-2 Calcium 95-53-4 O-toluidine

115-07-1 Propène 57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 7440-74-6 Indium 95-63-6 1,2,4-triméthylbenzène


(DEHP) 57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF 74-83-9 Bromométhane 95-80-7 M-toluylènediamine

119-90-4 3,3'-diméthoxybenzidine 57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF 74-87-3 Chlorométhane 95-95-4 2,4,5-trichlorophénol

119-93-7 3,3'-diméthylbenzidine 57-12-5 Cyanide 74-88-4 Iodométhane 96-09-3 Oxyde de styrène


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

120-12-7 Anthracène 57-14-7 1,1-diméthylhydrazine 74-90-8 Cyanure d'hydrogène 96-12-8 1,2-dibromo-3-chloropropane

120-80-9 Pyrocatéchol 57-57-8 Beta-propiolactone 75-00-3 Chloroéthane 96-37-7 Méthylcyclopentane

120-82-1 1,2,4-trichlorobenzène 57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD 75-01-4 Chlorure de vinyle 96-45-7 Ethylènethiourée

121-14-2 2,4-dinitrotoluène 584-84-9 Diisocyanate de toluène 75-05-8 Acetonitrile 98-07-7 Trichlorure de benzyle

121-44-8 Triéthylamine 591-78-6 2-hexanone 75-07-0 Acétaldéhyde 98-82-8 Cumene

121-69-7 Diméthylaniline 593-60-2 Bromure de vinyle 75-09-2 Dichlorométhane 98-86-2 Acétophénone

122-66-7 1,2-diphénylhydrazine 59-89-2 N-nitrosomorpholine 75-15-0 Disulfure de carbone 98-95-3 Nitrobenzène

123-31-9 Hydroquinone 60-11-7 4-

diméthylaminoazobenzène 75-21-8 Oxyde d'éthylène 99-87-6

Méthyl-4-(1-méthyléthyl)benzène

123-38-6 Propionaldehyde 60-34-4 Methyl hydrazine 75-25-2 Bromoforme

123-91-1 benzotriazole 60-35-5 Acétamide 75-27-4 Bromodichloromethane

124-18-5 N-décane 60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF 75-34-3 Ethylidene dichloride (1,1-

Dichloroethane)


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Annexe 9 : Résultats de la revue bibliographique

Le tableau 34 présente une synthèse des articles et rapports identifiés par la recherche bibliographique dont l’objectif est d’identifier des polluants ou des familles de polluants considérés comme émergents dans la littérature scientifique.

Tableau 34 : Synthèse des articles et rapports identifiés par la recherche bibliographique

Référence de l’étude

Objectifs Polluants cités comme

« émergents » ou « nouveaux » Commentaires

Définition des polluants

émergents37

Xie et Ebinghaus, 2008 Revue bibliographique des

méthodes analytiques pour la mesure des polluants émergents dans l’atmosphère

Famille des composés perfluorés, famille des retardateurs de flamme bromés, famille des organophosphates, famille des muscs synthétiques

Les polluants émergents listés ont été identifiés à partir d’une revue de la littérature sur les polluants émergents dans l’eau

« Emerging organic contaminants (EOCs) include several groups of organic compounds that have been wildly distributed in the environment and attracted tremendous attention over the past decades »

Castiglioni et Zuccato, 2010

Revue de la littérature sur l’occurrence de stupéfiants dans différentes matrices environnementales, dont la phase particulaire de l’air, et des fluides humains (biomonitoring)

Stupéfiants : amphétamines, cannabinoides, cocaïne, opioïdes, éphédrine, kétamine, LSD (Lysergic acid diethylamid)

Ces polluants sont qualifiés d’émergents du fait qu’ils ont été détectés dans différentes matrices environnementales : déchets, eaux de surface et eaux de consommation, phase particulaire de l’air

Genualdi et al., 2010

Développement d’une méthode analytique pour la mesures de composés perfluorés et de leurs précurseurs dans le cadre du projet GAPS (Global Atmospheric Passive Sampling) sur l’évolution spatio-temporel des niveaux de concentrations

Composés perfluorés : PFOS et ses précurseurs (FTOHs, FOSAs, FOSEs)

Concerne spécifiquement la matrice « air »

Les composés perfluorés sont qualifiés d’émergents, au regard d’autres polluants organiques persistants faisant déjà l’objet de mesures de restriction (PCB, dioxines, furanes, pesticides organochlorés)

37 La définition exacte donnée par les auteurs a été reprise telle quelle (en anglais et en italique dans le texte).


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émergents37

en polluants organiques persistants dans le monde

De Wit et Muir, 2010 Évaluation des niveaux et des

tendances pour de nouveaux polluants en Arctique

Composés perfluorés, nouveaux retardateurs de flamme, naphtalènes

Ne concerne pas spécifiquement la matrice « air »

La notion d’émergence est liée au transport à longue distance de certains composés et à leur détection dans des environnements très isolés, sans source de contamination

Richardson, 2012

Revue biennale des développements méthodologiques pour l’analyse des contaminants émergents par spectrométrie de masse

Antimoine, nanomatériaux, perfluorés, produits pharmaceutiques, PE, hormones, retardateurs de flamme bromés, benzotriazoles, dioxane, siloxanes, naphtalic acids, muscs synthétiques, pesticides, toxines, microorganismes


Aucune définition donnée

Balducci et al., 2012

Revue des données disponibles concernant des polluants cités comme émergents et identification des besoins d’acquisition de connaissances

Les auteurs énumèrent une liste conséquente de polluants considérés comme émergents dans l’environnement et dressent le constat que peu de données existent pour le compartiment atmosphérique. Trois classes de composés ont été sélectionnées : MTBE, les VMS (volatile Methyl Siloxannes) : D3, D4, D5, D6, L2, L3, L4, L5 et des stupéfiants et psychotropes : cocaïne, cannabinoïdes

Le choix des trois classes de composés étudiées dans l’article fait référence explicitement à la matrice « air »

« The acronym ECs (emerging concern) encompasses a wide variety of substances other than recognized pollutants […] These chemicals are not currently included in routine monitoring programs; nevertheless, they may be candidate for future regulation, on the basis of outcomes of researches on toxicity, occurrence in various environmental compartments, and public perception. »

Bao et al., 2015 Revue de la littérature sur cinq groupes typiques de polluants émergents et mesurés dans différentes matrices environnementales (sol, air, eau) et chez l’Homme

Paraffines chlorées, dechlorane plus (DDC-CO : retardateur de flamme organochloré), hexabromocyclododecanes (HBCDD), phtalates, pesticides

Revue des données disponibles pour cinq familles de polluants qualifiés d’émergents dans l’environnement. Ces données incluent la matrice

“Emerging contaminants (EMCs), i.e., those of emerging concern, have been defined by the United States Environmental Protection Agency as chemicals being detected at levels in one or some


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émergents37

(biomonitoring). Une comparaison mondiale des efforts de surveillance sur les polluants ciblés est présentée. De plus, des corrélations possibles entre la prospérité économique et les résultats de la recherche sont examinées.

« air »

environmental compartments that previously had not been discovered”

Farré et al., 2012

Revue des méthodes analytiques pour la mesure de polluants émergents

Nouveaux retardateurs de flammes bromés, sous-produits de désinfection, stupéfiants, hormones et autres perturbateurs endocriniens, nanomatériaux, retardateurs de flammes organophosphates et plastifiants, perfluorés, médicaments et cosmétiques, pesticides et leurs produits de dégradation/transformation, siloxanes


Aucune définition donnée

Drage et al., 2016

Revue des données de contamination dans l’air et le sol de retardateurs de flamme connus et émergents

Nouveaux retardateurs de flamme : EH-TBB, BEH-TEBP, TPhP, BTBPE, DBDPE, dechlorane plus (DP or DDC-CO), TBECH, DBE-DBCH, ATE, BATE, HBB, DPTE, TBP-DBPE, PBT


Les nouveaux retardateurs de flammes sont définis comme alternatives aux PBDE

Newton et al., 2014 Présentation d'une campagne de mesures de polluants persistants et émergents sur deux sites suédois proches de l'Arctique et traitement de ces données (corrélation, recherche de déterminants, etc.)

Pesticides, « nouveaux » retardateurs de flamme bromés : 1,2-Dibromo-4-(1,2-dibromoethyl)cyclohexane (TBECH), 1,2-bis(2,4,6-tribromophenoxy) ethane (BTBPE), dechlorane plus (DP)


Pas de définition donnée


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Sauvé et Desrosiers, 2014

Approche historique de ce que l'on entend par « emerging contaminant »

Retardateurs de flammes bromés, retardateurs de flammes chlorés, perfluorés, nanoparticules, paraffines chlorées, siloxanes, toxines, oligoéléments, radionucléides, hormones, produits pharmaceutiques, cosmétiques


“Given that qualification of what is “emerging” is relative, what was emerging as an important environmental contamination issue a decade or two ago, might no longer be qualified as an emerging contaminant. Within a broader context, one could extend the focus on emerging contaminants (contaminants which have appeared only recently) from contaminants of emerging concerns (contaminants which have been in the environment for a while but for which concerns have been raised much more recently). Finally, we could also incorporate emerging issues about more traditional contaminants (new facts or information which shed a new perspective on the concerns of well-known villains).”

Vorkamp and Rigét, 2014

Analyse de nouveaux polluants non inclus dans programme de surveillance en Arctique

« Nouveaux » retardateurs de flamme bromés (DPTE, ATE, BATE, TBPH, TBB, BTBPE, DBDPE, TBECH, TBBPA, PBEB, 2,4 DBP, 2,4,6 TBP, HBBz, PBT, PBBz, TBX), retardateurs de flamme chlorés (dechlorane plus), paraffines chlorées (à chaine courte, à chaine moyenne, à chaine longue), pesticides, siloxanes, muscs, composés halogénés (HBCDD, octachlorostyrène, pentachlorobenzène, naphtalènes)


Les nouveaux retardateurs de flammes sont définis comme alternatives aux PBDE


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Lei et al., 2015

Revue de la littérature sur les polluants émergents

Composés perfluorés, produits de désinfection de l’eau, additifs essence, nanomatériaux, filtres UV


Gravilescu et al., 2015

Définition des besoins en recherche et développement dans le domaine des polluants émergents (monitoring, évaluation des risques, mesures de prévention et de réduction des impacts environnementaux)

Composés pharmaceutiques,

perturbateurs endocriniens, pesticides, cosmétiques, produits d’entretien ménager, hormones, composés biologiques (toxines, bactéries, virus)


Sen et al., 2016 Évaluation des sources de contamination de l’atmosphère en éléments du groupe platine, en lien avec leur utilisation dans l’industrie automobile

Eléments du groupe platine : platine, palladium, rhodium, ruthénium, iridium, osmium


Le terme « émergent » est lié à l’évolution des sources d’émission des éléments du groupe platine

Lee et al., 2016 Développement d’une méthode analytique pour la mesures de « nouveaux » retardateurs de flamme bromés dans le cadre du projet GAPS (Global Atmospheric Passive Sampling) sur l’évolution spatio-temporel des niveaux de concentrations en polluants organiques persistants dans le monde

« Nouveaux » retardateurs de flamme bromés : BTBPE, ATE, BATE, TBX, PBBz, HBB, TBCT, PBT, PBB-Acr, TBP-DBPE, TBB, TBPH, PBB, HBCD, PBEB, OBTMPI


Le terme « nouveau » retardateur de flamme fait référence à l’emploi de ces polluants comme alternatives aux PBDE


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Wolff et al., 2017

Revue sur les polluants émergents non encore régulièrement considérés dans les évaluations de risques des enfants

Liste de polluants émergents établie à partir de la littérature scientifique sur le sujet :

Phtalates, phénols (bisphénols, nonylphénols, parabens, 2,5 dichlorophénol), pesticides, phytooestrogènes, cométiques (crèmes solaires), retardateurs de flamme bromés, retardateurs de flamme chlorés, composés perfluorés, nanoparticules, composés entrant dans la composition des « e cigarettes »

Notion d’émergence reliée aux effets sanitaires. Pas de focus sur la matrice « air », discussion sur capacités analytiques pour biomonitoring.

« Emerging exposures are defined as environmental agents with potential for human exposure, in which there is reason for concern about health effects. There may be limited toxicological and biomonitoring data but ample information on possible sources »

WHO, 2013a

Évaluation et documentation des points de vue des parties intéressées sur les «nouveaux éléments émergents sur les risques pour la santé découlant de la pollution de l'air », soit liés à des catégories de sources spécifiques (transport, combustion de la biomasse), polluants gazeux spécifiques ou des composants de particules (par exemple des particules de taille comparable à des nanoparticules et des ultrafines, des métaux des terres rares, du carbone noir (EC / OC)) "via un outil d'enquête en ligne.

La famille des métaux en général, l’arsenic, le cadmium, le mercure, le plomb, le nickel, le cuivre, le zinc, le manganèse, le fer, l’antimoine, le vanadium, l’aluminium, les particules (particules grossières, PM10, PM2,5, PUF primaires et secondaires), le black carbon, le carbone élémentaire, les oxydes d’azote (NOx), les oxydes de soufre (SOx), l’ozone (O3), le carbone organique, les aérosols organiques secondaires, la famille des COV, la famille des COV non méthaniques (COVNM), la famille des hydrocarbones, la famille des HAP, le monoxyde de carbone (CO), l’ammoniac (NH3), autres (nanoparticules, dioxines et PCB, H2S, amiante, composés biologiques).


“The term “new emerging issues” was defined as issues that are perceived to be potentially significant but that may not be fully understood. This includes (i) issues that are new and (ii) issues that are not new but may not have been sufficiently recognized or given priority in the past, while their significance or importance is now coming to the fore. »

Lettre de saisine La famille des COV, la famille des La plupart de ces composés En lien 1/avec l’évolution des


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HAP, adjuvants utilisés dans les carburants, dans la composition des freins et des pneumatiques et revêtements routiers, des métaux du groupe platine (platine, palladium, rhodium, ruthénium, iridium, osmium), antimoine, baryum, manganèse, thallium, cobalt, tungstène

ont été identifiés via les autres sources

technologies, pouvant avoir comme conséquence un accroissement des émissions ou des concentrations dans l’air ambiant de certains polluants peu ou pas émis jusqu’à présent, 2/avec l’évolution des connaissances contribuant à mettre en évidence une présence significative ou croissante dans l’air ambiant de certains polluants ou de nouveaux effets toxiques sur la santé et/ou l’environnement.

Nb : les composés indiqués en gras sont des « nouveaux » polluants, c'est-à-dire des polluants n’ayant pas été identifiés via d’autres sources (consultation des AASQA et des laboratoires de recherche, listes de substances prioritaires, auditions d’ONG et d’experts).


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Annexe 10 : Liste socle des polluants d’intérêt

Le tableau 35 présente l’ensemble des 557 polluants constituant la liste socle de polluants d’intérêts ainsi que l’origine de ces polluants parmi les différentes sources d’information investiguées pour constituer cette liste.

Tableau 35 : Liste socle des polluants d’intérêt et leur origine pour inclusion dans la liste socle

Numéro Cas Nom AASQA Laboratoires

de recherche

Liste conjointe US EPA (2005), ATSDR (2015)

et OMS (2016) Bibliographie

Audition d’ONG et d’experts

1,13-tridécadiène 1,13-tridécadiène Oui

1+3-MethFluo 1+3-MethFluo Oui

100-02-7 4-nitrophénol Oui

100-21-0 Acide téréphtalique Oui

100-41-4 Ethylbenzène Oui Oui Oui Oui

100-42-5 Styrène Oui Oui Oui Oui

100-44-7 Chlorure de benzyle Oui

100-51-6 Alcool benzylique Oui

100-52-7 Benzaldéhyde Oui

101-14-4 4,4'-Méthylènebis(2-chloroaniline) Oui

101-68-8 4,4'-diisocyanate de diphénylméthylène Oui

101-77-9 Diamino-4,4' diphénylméthane Oui

103-65-1 N-propyl benzène Oui Oui

104-40-5 Nonylphénol Oui

104-51-8 N-butylbenzène Oui

104-76-7 2-éthylhexanol Oui Oui

105-60-2 Caprolactame Oui


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de recherche




105-67-9 2,4-xylénol Oui

106-44-5 p-Cresol Oui

106-46-7 1,4-dichlorobenzène Oui Oui

106-50-3 Paraphénylènediamine Oui

106-51-4 1,4-benzoquinone Oui

106-88-7 2-éthyl oxirane Oui

106-89-8 Épichlorohydrine Oui

106-97-8 N-butane Oui Oui Oui Oui

106-98-9 1-butène Oui Oui

106-99-0 1,3-butadiène Oui Oui Oui

107-02-8 Acroléine Oui Oui

107-03-9 1-propanethiol Oui

107-05-1 Chlorure d'allyle Oui

107-06-2 Ethyléne dichloride (1,2-Dichloroethane) Oui Oui

107-13-1 Acrylonitrile Oui

107-21-1 Éthylène glycol Oui Oui

107-30-2 Chlorométhoxyméthane Oui

107-31-3 Formiate de méthyle Oui

107-46-0 L2 Oui

107-51-7 L3 Oui

107-83-5 2-méthylpentane Oui Oui

107-98-2 1-méthoxy-2-propanol Oui


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de recherche




108-05-4 Acétate de vinyle Oui

108-08-7 2,4-diméthylpentane Oui

108-10-1 Méthylisobutylcétone Oui Oui

108-21-4 Acétate d'isopropyle Oui Oui

108-31-6 Anhydride maléique Oui

108-38-3 m-xylène Oui

108-38-3 et 106-42-3 m + p-xylènes Oui Oui Oui

108-38-3 et 106-42-3 et 95-47-6 m + p + o-xylènes Oui

108-39-4 m-Cresol Oui Oui

108-39-4 et 106-44-5 m + p-crésol Oui

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène Oui Oui Oui

108-87-2 Méthylcyclohexane Oui Oui Oui

108-88-3 Toluène Oui Oui Oui

108-90-7 Chlorobenzène Oui Oui

108-95-2 Phénol Oui Oui

109-60-4 Acétate de propyle Oui

109-66-0 N-pentane Oui Oui Oui

109-67-1 1-pentène Oui Oui

109-79-5 Butyl mercaptan Oui

109-86-4 2-méthoxyéthanol Oui

109-99-9 Tétrahydrofurane Oui

110-15-6 Acide succinique Oui


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de recherche




110-16-7 Acide maléique Oui

110-17-8 Acide fumarique Oui

110-49-6 2-méthoxyéthyl acétate Oui

110-54-3 N-hexane Oui Oui Oui

110-62-3 Pentanal Oui Oui

110-75-8 2-Chloroethyl vinyl ether Oui

110-80-5 2-éthoxyéthanol Oui

110-82-7 Cyclohexane Oui Oui Oui

111-15-9 2-éthoxyéthyl acétate Oui

111-16-0 Acide pimélique Oui

111-42-2 Diéthanolamine Oui

111-44-4 Ether dichloro-2,2' diéthylique Oui

111-65-9 N-octane Oui Oui Oui

111-66-0 1-octène Oui

111-76-2 2-butoxyéthanol Oui Oui

111-84-2 Nonane Oui Oui Oui

1119-40-0 Dimethyl pentanedioate Oui

1120-21-4 N-undécane Oui

1120-71-4 Propane sultone-1,3 Oui

112-07-2 2-butoxyéthyl acétate Oui

112-31-2 Décanal Oui

112-40-3 Dodécane Oui


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de recherche




115-07-1 Propène Oui Oui Oui

115-11-7 Isobutène Oui Oui

1163-19-5 BDE 209 Oui

117-81-7 Bis(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) Oui Oui

117-84-0 DnOP Oui

119-90-4 3,3'-diméthoxybenzidine Oui

119-93-7 3,3'-diméthylbenzidine Oui

120-12-7 Anthracène Oui Oui Oui Oui

120-80-9 Pyrocatéchol Oui

120-82-1 1,2,4-trichlorobenzène Oui Oui

121-14-2 2,4-dinitrotoluène Oui

121-33-5 Vanilline Oui

121-34-6 Acide vanillique Oui

121-44-8 Triéthylamine Oui

121-69-7 Diméthylaniline Oui

1222-05-5 Galaxolide OR HHCB Oui

122-66-7 1,2-diphénylhydrazine Oui

123-31-9 Hydroquinone Oui

123-38-6 Propionaldehyde Oui Oui

123-72-8 Butyraldéhyde Oui

123-86-4 Butyl acétate Oui

123-91-1 1,4-Dioxane Oui


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de recherche




124-04-9 Acide adipique Oui

124-11-8 1-nonène Oui

124-18-5 N-décane Oui Oui Oui

124-19-6 Nonanal Oui

124-48-1 Dibromochlorométhane Oui

126-99-8 Chloroprène Oui

127-18-4 Tétrachloroéthylène Oui Oui

127-63-9 Diphényl sulfone Oui

129-00-0 Pyrène Oui Oui Oui

131-11-3 Dimethyl phthalate Oui Oui

132-65-0 Dibenzothiophène Oui

1332-21-4 Asbestos Oui

1336-21-6 Ammoniaque Oui

13475-82-6 2,2,4,6,6-pentaméthylheptane Oui

13494-80-9 Tellure Oui Oui

13560-89-9 Dechlorane plus Oui

13849-96-2 17a(H)‐21b(H)‐hopane Oui

140-88-5 Acrylate d'éthyle stabilisé Oui

14127-61-8 Ion calcium Oui Oui

141-62-8 L4 Oui

14168-65-1 Mannosan Oui Oui

141-78-6 Acétate d'éthyle Oui Oui


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de recherche




141-82-2 Acide malonique Oui

14265-44-2 Phosphate Oui Oui

142-82-5 N-heptane Oui Oui Oui

14762-94-8 Fluor Oui

14797-55-8 Ion nitrate Oui Oui Oui

14798-03-9 Ion ammonium Oui Oui

14808-79-8 Ion sulfate Oui Oui Oui

1506-02-1 Tonalide (AHTN) Oui

151-56-4 Aziridine Oui

156-59-2 Cis-1,2-dichloroéthène Oui

156-60-5 Trans-1,2-dichloroéthène Oui

156-62-7 Cyanamide calcique Oui

1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther Oui

16984-48-8 Ion fluorure Oui

17301-32-5 4,7-diméthylundecane Oui

17302-28-2 2,6-diméthylnonane Oui

17341-25-2 Ion sodium Oui Oui

1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD Oui Oui

1763-23-1 ou 45298-90-6 PFOS Oui

17α(H)‐21β(H)‐22R‐bishomohopane 17α(H)‐21β(H)‐22R‐bishomohopane Oui

17α(H)‐21β(H)‐22R‐trishomohopane 17α(H)‐21β(H)‐22R‐trishomohopane Oui

17α(H)‐21β(H)‐22S‐trishomohopane 17α(H)‐21β(H)‐22S‐trishomohopane Oui


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de recherche




17α(H)‐21β(H)‐norhopane 17α(H)‐21β(H)‐norhopane Oui

183658-27-7 EH TBB Oui

18540-29-9 Chrome VI Oui Oui

1861-32-1 Chlorthal-diméthyle Oui

189084-64-8 BDE 100 Oui

19037-58-2 SyringylAcetone Oui

191-07-1 Coronene Oui Oui

191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène Oui Oui Oui Oui

1921-70-6 Pristane Oui

192-97-2 Benzo(e)pyrène Oui Oui Oui Oui

19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD Oui

205-43-6 benzo(b)naphtho(1,2-d)thiophène Oui

206-44-0 Fluoranthène Oui Oui Oui Oui

207122-15-4 BDE 154 Oui

207122-16-5 BDE 183 Oui

208-96-8 Acénaphtylène Oui Oui Oui Oui

2152-56-9 Arabitol Oui Oui

217-59-4 Triphénylène Oui Oui

218-01-9 Chrysène Oui Oui Oui Oui

2213-23-2 2,4-diméthylheptane Oui

22537-22-0 Ion magnésium Oui Oui

2278-22-0 Nitrate de peroxyacétyle Oui


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de recherche




23488-38-2 TBX Oui

2381-21-7 1-méthylpyrène Oui


24203-36-9 Ion potassium Oui Oui


24581-03-1 1,5-heptadien-4-ol Oui

2478-38-8 Acetosyringone Oui

24968-12-5 PBT Oui

2503-46-0 GuaiacylAcetone Oui

25168-05-2 Chlorotoluène Oui

2531-84-2 2-méthylphénanthrène Oui

25321-22-6 Dichlorobenzène Oui

25322-20-7 Tétrachloroéthane Oui

25323-30-2 Dichloroéthylène Oui

25323-89-1 Trichloroéthane Oui

25339-56-4 1-heptène Oui

25429-29-2 Pentachlorobiphényl Oui

25551-13-7 Triméthyl benzène Oui

25637-99-4 HBCDD Oui

26040-51-7 BEH TEBP Oui

26914-33-0 Tétrachloro-1,1'-biphényl Oui

27193-28-8 Octylphénol Oui


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de recherche




28664-02-0 Acide pinique Oui

28777-67-5 Diméthylhexane Oui

287-92-3 Cyclopentane Oui

298-12-4 Acide glyoxylique Oui

300-85-6 Acide bêta-hydroxybutyrique Oui

302-01-2 Hydrazine Oui

306-08-1 Acide homovanillique Oui

30997-39-8 1-méthylfluoranthène Oui

31508-00-6 PCB 118 Oui Oui

32598-13-3 PCB 77 Oui Oui

32598-14-4 PCB 105 Oui Oui

3268-87-9 OCDD Oui

32774-16-6 PCB 169 Oui Oui

334-88-3 Diazométhane Oui

3351-31-3 3-Méthylchrysène Oui

3353-12-6 4-méthylpyrène Oui

33543-31-6 2-méthylfluoranthène Oui Oui Oui

335-67-1 PFOA Oui

3458-28-4 Mannose Oui

35065-27-1 PCB 153 Oui Oui

35065-28-2 PCB 138 Oui Oui

35065-29-3 PCB 180 Oui Oui


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de recherche




3524-73-0 5-méthyl-1-hexène Oui

35693-99-3 PCB 52 Oui Oui

35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD Oui

3658-80-8 Diméthyl trisulfide Oui

37680-73-2 PCB 101 Oui Oui

3769-23-1 4-méthyl-1-hexène Oui

37853-59-1 BTBPE Oui

38380-03-9 PCB 110 Oui

38380-08-4 PCB 156 Oui Oui

39001-02-0 OCDF Oui

39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD Oui Oui

39635-31-9 PCB 189 Oui Oui

4/9-MethPhe 4/9-MethPhe Oui

40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD Oui Oui

41318-75-6 BDE 28 Oui

4170-30-3 Aldéhyde crotonique Oui

4206-58-0 SinapylAldehyde Oui

458-36-6 Coniferylaldehyde Oui

463-58-1 Oxysulfure de carbone Oui

464-06-2 2,2,3-triméthylbutane Oui

473-72-3 Acide pinonique Oui

483-65-8 Retene Oui Oui


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de recherche




498-02-2 Acetovanillone Oui

498-07-7 Lévoglucosan Oui Oui

50-00-0 Formaldéhyde Oui Oui

50-21-5 Acide lactique Oui

505-48-6 Acide subérique Oui

50-70-4 Sorbitol Oui Oui

50-99-7 Glucose Oui Oui

510-15-6 Chlorobenzilate Oui

51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF Oui Oui

51-28-5 2,4-dinitrophénol Oui

513-53-1 2-butanethiol Oui

52663-72-6 PCB 167 Oui Oui

526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène Oui Oui

526-75-0 2,3-diméthylphénol Oui

530-57-4 Acide syringique Oui

532-27-4 Chloroacétophénone Oui

53584-59-1 17-α-H-tris-nor-Hopane Oui

53-96-3 2-Acétamidofluorène Oui

540-59-0 1,2-dichloroéthylène Oui Oui

540-84-1 Isooctane Oui Oui Oui

540-97-6 D6 Oui

541-02-6 D5 Oui


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de recherche




541-05-9 D3 (hexamethylcyclotrisiloxane) Oui

541-05-9 Hexaméthylcyclotrisiloxane Oui

541-73-1 1,3-dichlorobenzène Oui

542-88-1 Ether dichlorodiméthylique Oui

5436-43-1 BDE 47 Oui

544-76-3 Hexadécane Oui

556-67-2 D4 Oui

55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF Oui Oui

560-21-4 2,3,3-triméthylpentane Oui

56-23-5 Carbon tetrachloride Oui Oui


565-75-3 2,3,4-triméthylpentane Oui Oui

57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF Oui Oui

57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF Oui Oui

57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF Oui Oui

57-12-5 Cyanide Oui

57-14-7 1,1-diméthylhydrazine Oui

57465-28-8 PCB 126 Oui Oui

57-57-8 Beta-propiolactone Oui


57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD Oui Oui

57-88-5 Cholestérol Oui


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de recherche




584-84-9 Diisocyanate de toluène Oui

589-34-4 3-méthylhexane Oui

590-18-1 Cis-2-butène Oui Oui


590-86-3 Isovaléraldéhyde Oui

591-76-4 2-méthylheptane Oui

591-76-4 et 590-35-2 2-méthylhexane et 2,2-diméthylpentane Oui

591-78-6 2-hexanone Oui

591-93-5 1,4-pentadiène Oui

592-41-6 1-hexène Oui Oui

593-60-2 Bromure de vinyle Oui

594-82-1 Tétraméthylbutane Oui

59-89-2 N-nitrosomorpholine Oui

5989-27-5 Limonène Oui

600-18-0 Acide alpha-cétobutyrique Oui

60-11-7 4-diméthylaminoazobenzène Oui

60305-22-8 17α(H)‐21β(H)‐22R‐homohopane Oui

60305-23-9 17α(H)‐21β(H)‐22S‐homohopane Oui

60-34-4 Methyl hydrazine Oui

60348-60-9 BDE 99 Oui

60-35-5 Acétamide Oui

60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF Oui Oui


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608-90-2 PBBZ Oui

611-14-3 O-éthyltoluène Oui Oui

613-12-7 2-méthylanthracène Oui

617-78-7 3-éthylpentane Oui

620-14-4 3-éthyltoluène Oui

62016-26-6 2,2,3-triméthyloctane Oui

62016-37-9 2,4,6-triméthyloctane Oui

62183-79-3 2,2,4,4-tétraméthyloctane Oui

622-96-8 4-éthyltoluène Oui Oui Oui

624-64-6 Trans-2-butène Oui Oui

624-83-9 Isocyanate de méthyle Oui

624-92-0 Diméthyldisulfure Oui Oui

62-53-3 Aniline Oui

627-20-3 Cis-2-pentène Oui

62-75-9 N-nitrosodiméthylamine Oui

627-93-0 Adipate de diméthyle Oui

628-48-8 Acide glutaconique Oui

629-59-4 Tétradécane Oui

638-36-8 Phytane Oui

64-17-5 Éthanol Oui Oui

64-19-7 Acide acétique Oui

644-76-8 Galactosan Oui Oui


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646-04-8 Trans-2-pentène Oui Oui

64-67-5 Diéthyl sulfate Oui

6484-52-2 Nitrate d'ammonium Oui

65510-44-3 PCB 123 Oui Oui

65-85-0 Acide benzoïque Oui

66-25-1 Hexaldéhyde Oui

6638-05-7 4-méthylsyringol Oui

67-56-1 Methanol Oui Oui Oui

67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF Oui

67-63-0 Isopropanol Oui Oui

67-64-1 Acétone Oui Oui Oui

67-66-3 Chloroforme Oui Oui

6766-82-1 4-propénylsyringol Oui

67-72-1 Hexachloroéthane Oui

680-31-9 Hexaméthylphosphoramide Oui

68-12-2 N,n-diméthylformamide Oui

683-53-4 2-bromo-1,1-dichloroéthane Oui

684-93-5 N-méthyl-n-nitrosourée Oui

68631-49-2 BDE 153 Oui

6915-15-7 Acide malique Oui

69-65-8 Mannitol Oui Oui

69782-90-7 PCB 157 Oui Oui


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7012-37-5 PCB 28 Oui Oui

70362-50-4 PCB 81 Oui Oui

70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF Oui Oui

71-23-8 Propan-1-ol Oui

71-36-3 N-butanol Oui

71-55-6 1,1,1-trichloroéthane Oui Oui

72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF Oui Oui

7314-30-9 Dimethylpropiothetin Oui

7429-90-5 Aluminium Oui Oui Oui Oui Oui

7439-88-5 Iridium Oui

7439-89-6 Fer Oui Oui Oui Oui Oui

7439-91-0 Lanthane Oui Oui Oui

7439-93-2 Lithium Oui Oui

7439-95-4 Magnésium Oui Oui Oui

7439-96-5 Manganèse Oui Oui Oui Oui Oui

7439-97-6 Mercure Oui Oui Oui Oui Oui

7439-98-7 Molybdène Oui Oui Oui Oui Oui

7440-04-2 Osmium Oui

7440-05-3 Palladium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-06-4 Platine Oui Oui Oui Oui Oui

7440-09-7 Potassium Oui Oui

7440-16-6 Rhodium Oui


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7440-17-7 Rubidium Oui Oui Oui

7440-18-8 Ruthénium Oui

7440-20-2 Scandium Oui Oui

7440-21-3 Silicium Oui

7440-22-4 Argent Oui

7440-23-5 Sodium Oui Oui

7440-24-6 Strontium Oui Oui Oui

7440-28-0 Thallium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-31-5 Etain Oui Oui Oui Oui Oui

7440-32-6 Titane Oui Oui Oui Oui Oui

7440-36-0 Antimoine Oui Oui Oui Oui Oui

7440-37-1 Argon Oui

7440-39-3 Baryum Oui Oui Oui Oui Oui

7440-41-7 Béryllium Oui

7440-44-0 Charbon actif Oui

7440-45-1 Cérium Oui Oui

7440-46-2 Césium Oui Oui

7440-47-3 Chrome Oui Oui Oui Oui Oui

7440-48-4 Cobalt Oui Oui Oui Oui Oui

7440-50-8 Cuivre Oui Oui Oui Oui Oui

7440-55-3 Gallium Oui Oui

7440-56-4 Germanium Oui


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7440-57-5 Or Oui

7440-58-6 Hafnium Oui

7440-61-1 Uranium Oui Oui Oui

7440-62-2 Vanadium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-65-5 Yttrium Oui

7440-66-6 Zinc Oui Oui Oui Oui Oui

7440-67-7 Zirconium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-69-9 Bismuth Oui

7440-70-2 Calcium Oui Oui Oui

7440-74-6 Indium Oui

74472-37-0 PCB 114 Oui Oui

74-83-9 Bromométhane Oui

74-84-0 Ethane Oui Oui Oui

74-85-1 Ethène Oui Oui

74-86-2 Acétylène Oui Oui

74-87-3 Chlorométhane Oui

74-88-4 Iodométhane Oui

74-90-8 Cyanure d'hydrogène Oui

74-93-1 Méthanethiol Oui

74-97-5 Bromochlorométhane Oui

74-98-6 Propane Oui Oui Oui

75-00-3 Chloroéthane Oui


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75-01-4 Chlorure de vinyle Oui

75-05-8 Acetonitrile Oui Oui Oui

75-07-0 Acétaldéhyde Oui Oui Oui

75-08-1 Ethanéthiol Oui

75-09-2 Dichlorométhane Oui

75-15-0 Disulfure de carbone Oui Oui

75-18-3 Sulfure de diméthyle Oui

75-21-8 Oxyde d'éthylène Oui

75-25-2 Bromoforme Oui

75-27-4 Bromodichloromethane Oui

75-28-5 Isobutane Oui Oui Oui

75-33-2 2-propanethiol Oui

75-34-3 Ethylidene dichloride (1,1-Dichloroethane) Oui Oui

75-35-4 Vinylidene chloride OR 1,1-Dichloroethylene Oui

75-44-5 Phosgène Oui

7550-45-0 Titanium tetrachloride Oui

75-55-8 2-méthyl-aziridine Oui

75-56-9 Oxyde de propylène Oui

75-66-1 Tert-butylthiol Oui

75-75-2 Acide méthylsulfonique Oui Oui

76-13-1 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane Oui Oui

7647-01-0 Hydrochloric acid Oui Oui


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7664-39-3 Acide fluorhydrique Oui Oui

7664-41-7 Ammoniac Oui Oui Oui

7726-95-6 Dibrome Oui

77-47-4 Hexachlorocyclo-pentadiène Oui

77-78-1 Sulfate de diméthyle Oui

7782-49-2 Sélénium Oui Oui Oui Oui Oui

7782-50-5 Dichlore Oui Oui

7782-77-6 Acide nitreux Oui

7783-06-4 Hydrogen sulfide Oui Oui

78-59-1 Isophorone Oui

78-78-4 Isopentane Oui Oui Oui

78-79-5 Isoprène Oui Oui

78-83-1 Isobutanol Oui

78-87-5 1,2-dichloropropane Oui

78-92-2 2-butanol Oui

78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-Butanone) Oui Oui


79-01-6 Trichloroéthylène Oui Oui

79-06-1 Acrylamide Oui

79-09-4 Acide propanoïque Oui

79-10-7 Acide acrylique Oui

79-11-8 Acide chloroacétique Oui


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79-14-1 Acide glycolique Oui

79-20-9 Acétate de méthyle Oui Oui

79-34-5 1,1,2,2-tétrachloroéthane Oui

79-44-7 Chlorure de diméthylcarbamoyle Oui

79-46-9 2-nitropropane Oui

79-92-5 Camphène Oui

80-05-7 BPA Oui

80-09-1 BPS Oui

80-56-8 Alpha-pinène Oui

80-62-6 Méthacrylate de méthyle Oui

822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthylène Oui



83-32-9 Acénaphtène Oui Oui Oui Oui

83-48-7 Stigmastérol Oui

84-66-2 Diethyl phthalate Oui Oui

84-69-5 DiBP Oui

84-74-2 Dibutylphthalate Oui Oui Oui

85-01-8 Phénanthrène Oui Oui Oui

85-22-3 PBEB Oui

85-44-9 Anhydride phtalique Oui

85535-84-8 Paraffines chlorées à chaine courte (C10-C13).

Chloroalcanes Oui


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85535-85-9 Paraffines chlorées à chaine moyenne (C14-

C17) (MCCPs) Oui

85535-86-0 Paraffines chlorées à chaine longue (C18-C30) Oui

85-68-7 BBP Oui

86-73-7 Fluorène Oui Oui Oui

871-83-0 2-méthylnonane Oui

87-68-3 Hexachlorobutadiène Oui

87-69-4 Acide tartrique Oui

87-82-1 HBB Oui

87-86-5 Pentachlorophénol Oui Oui

88-06-2 2,4,6-trichlorophénol Oui

88-74-4 2-nitroaniline Oui

88-99-3 Acide phtalique Oui Oui

90-04-0 O-anisidine Oui

90-12-0 1-méthylnaphtalène Oui

90989-38-1 Xylènes + C8 aromatics Oui

91-10-1 Syringol Oui

91-20-3 Naphtalène Oui Oui Oui

91-22-5 Quinoline Oui

91-57-6 2-méthylnaphtalène Oui Oui Oui Oui

91-94-1 3,3'-dichlorobenzidine Oui

92-52-4 Biphényle Oui

92-67-1 Amino-4-diphényle Oui


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92-87-5 Benzidine Oui

928-94-9 Cis-2-Hexen-1-ol Oui

92-93-3 4-nitrobiphényle Oui

95-47-6 O-xylènes Oui Oui Oui

95-48-7 o-Cresol Oui Oui


95-53-4 O-toluidine Oui



95-80-7 M-toluylènediamine Oui


95-95-4 2,4,5-trichlorophénol Oui

96-09-3 Oxyde de styrène Oui

96-12-8 1,2-dibromo-3-chloropropane Oui


96-37-7 Méthylcyclopentane Oui Oui

96-45-7 Ethylènethiourée Oui

98-01-1 Furfural Oui

98-07-7 Trichlorure de benzyle Oui

98-54-4 Tert-butyl-4 phénol Oui

98-82-8 Cumene Oui Oui

98-86-2 Acétophénone Oui Oui


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98-95-3 Nitrobenzène Oui

99-65-0 1,3-dinitrobenzène Oui

99-87-6 Méthyl-4-(1-méthyléthyl)benzène Oui

amphétamines amphétamines Oui

BB101 BB101 Oui

BPT(2,1) BPT(2,1) Oui

cannabinoid cannabinoid Oui

Carbone suie Carbone suie Oui Oui Oui Oui

Carbone organique Carbone organique Oui Oui Oui

Carbone totale Carbone totale Oui

cocaine cocaine Oui

DNT(2,1) DNT(2,1) Oui

éphédrine éphédrine Oui

Ethylterbutyléther 0,5 0,7 Ethylterbutyléther 0,5 0,7 Oui

Hormones Hormones Oui

Ion chlorure Ion chlorure Oui Oui

Ion oxalate Ion oxalate Oui Oui

LSD LSD Oui

Matière organique Matière organique Oui

Méthylsyringol Méthylsyringol Oui

OBTMPI OBTMPI Oui

opiate opiate Oui


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PBB Acr PBB Acr Oui

personal care products personal care products Oui

Propenylsyringol Propenylsyringol Oui

PUF PUF Oui Oui Oui

Stéroides Stéroides Oui

TBBP-A TBBP-A Oui

TBCT TBCT Oui

TBP AE TBP AE Oui

TBP BAE TBP BAE Oui

TBP DBPE TBP DBPE Oui

Trisnorneohopane Trisnorneohopane Oui

Tungsten Tungsten Oui

UV filters UV filters Oui


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Annexe 11 : Présentation des travaux du réseau NORMAN

Le réseau Norman est un réseau européen de laboratoires de référence, de centres de recherche et d’organismes associés pour la surveillance des substances émergentes dans l’environnement. Il a été créé en 2005, financé à ce moment par le 6ème Programme Cadre de Recherche et Développement, et pérennisé en 2009 sous la forme d’une association loi 1901 comptant aujourd’hui 67 membres ordinaires, neuf membres fondateurs, et deux membres associés, issus de 19 pays.

L’objectif de ce réseau est de faciliter les échanges d’informations sur les polluants dits « émergents » dans l’environnement, de promouvoir l’harmonisation des méthodes de mesure et de surveillance de ces polluants et de développer les connaissances sur ces polluants. Le réseau est ainsi scindé en plusieurs groupes de travail, dont le groupe « WG 1 : Prioritization of emerging substances », en charge de la hiérarchisation des polluants émergents. Actuellement, le travail d’identification et de hiérarchisation n’a été réalisé que sur les polluants émergents dans le milieu aquatique.

La première étape du travail consiste en l’identification des polluants émergents. Les polluants considérés sont renseignés par les membres du réseau Norman et sont disponibles dans une base de données accessible sur le site du réseau38. Il n’y a donc pas eu de revue bibliographique à proprement parler pour identifier les polluants à hiérarchiser puisque cette étape repose sur les analyses réalisées par les laboratoires du réseau. La méthode consiste ensuite à classer les polluants dans des catégories d’action, en fonction d’un niveau de données disponibles sur les volets écotoxicologiques et occurrence dans l’eau, puis à hiérarchiser les polluants au sein de chaque catégorie. La figure 31 présente de manière simplifiée la démarche générale utilisée dans le cadre des travaux du réseau Norman.

38 http://www.norman-network.com/


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Figure 31 : Présentation simplifiée de la démarche générale du réseau Norman (source : Dulio & von der Ohe (2013))

L’étape de catégorisation permet de créer des groupes homogènes de polluants en termes de niveau de données. L’objectif de classer les substances ainsi est d’affronter le problème du manque d’information et ainsi ne pas laisser de côté des polluants pour lesquels peu de données sont actuellement disponibles. Les paramètres utilisés pour la catégorisation sont entre autres : l’occurrence des polluants dans le média « eaux », les capacités analytiques des laboratoires à les analyser, leurs effets sur les écosystèmes et l’évaluation du risque sanitaire.

La figure 32 présente les différentes étapes permettant de catégoriser les polluants de la liste socle et les paramètres considérés.


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Figure 32 : Arbre décisionnel de catégorisation des polluants émergents d’après les travaux du réseau Norman pour le milieu aquatique (source : site internet du réseau Norman)

Six catégories d’action sont définies :

catégorie 1 : polluants prioritaires pour une surveillance réglementaire : il s’agit des polluants pour lesquels suffisamment de données quantifiées dans le média d’exposition et suffisamment de données expérimentales pour le calcul d’une concentration sans risque pour l’environnement (PNEC pour Predicted No Effect Concentration) sont disponibles, et pour lesquels les concentrations prédites dans l’environnement (PEC pour Predicted Environmental Concentration) dépassent la PNEC. Une approche « pire cas » est appliquée, en retenant la PEC correspond au percentile 95 des concentrations maximales mesurées sur chaque site et la PNEC la plus faible disponible.

catégorie 2 : polluants nécessitant l’acquisition de données de mesures : il s’agit soit des polluants disposant de suffisamment de données quantifiées mais avec une fréquence de détection faible soit disposant de peu (ou pas) de données, et pour lesquels la limite de quantification (LOQ) la plus faible est inférieure à la PNEC (ce qui permet leur quantification à des concentrations comparables à la PNEC). Ces polluants disposent de suffisamment d’informations sur les effets (éco)toxicologiques, ce qui justifie de les inclure dans une liste de substances à surveiller.

catégorie 3 : polluants nécessitant une acquisition de données (éco)toxicologiques : il s’agit des polluants pour lesquels il existe suffisamment de données quantifiées dans le média d’exposition mais pour lesquels les données sur la toxicité sont parcellaires.

catégorie 4 : polluants nécessitant le développement de méthodes analytiques : il s’agit soit des polluants disposant de suffisamment de données quantifiées mais avec une fréquence


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de quantification faible, et pour lesquels la LOQ la plus faible disponible (« meilleure LOQ ») est supérieure à la PNEC, soit des polluants peu ou jamais recherchées et pour lesquels les LOQ retrouvées dans la littérature (ou autre source) montrent que la LOQ (« meilleure LOQ ») est supérieure à la PNEC. Il s’agit donc en générale de polluants pour lesquels les techniques offrant la meilleure sensibilité analytique ne permettent pas de mesurer le polluant à des concentrations comparables à la PNEC.

catégorie 5 : polluants nécessitant l’acquisition de données de mesures et de données (éco)toxicologiques : il s’agit des polluants disposant soit de suffisamment de données quantifiées mais avec une fréquence de détection faible soit de peu (ou pas) de donnée quantifiées, et pour lesquels la « meilleure LOQ » est inférieure à la PNEC (ce qui permet leur quantification à des concentrations comparables à la PNEC). Il existe peu d’information sur les effets toxicologiques de ces polluants (uniquement PNEC modélisées). Il est toujours justifié de les inclure dans une liste de polluants à surveiller pour vérifier les niveaux d’occurrence et procéder ensuite à une définition de PNEC plus robuste.

catégorie 6 : polluants non prioritaires pour une surveillance réglementaire : il s’agit des polluants pour lesquels suffisamment de données quantifiées et sur leur (éco)toxicité sont disponibles, et pour lesquels aucun effet n’est attendu, en l’état des connaissances disponibles (c’est à dire que les PEC ne dépassent pas la PNEC). Ces polluants peuvent éventuellement être reclassés en catégorie 3 pour acquérir des données sur les effets (éco)toxiques, par exemple si des nouvelles connaissances sur les effets du polluant rendent nécessaire une réévaluation de la PNEC.

Cette méthode a été retenue par les membres du GT et a ainsi été adaptée au contexte des polluants de l’air ambiant.


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Annexe 12 : Liste des polluants issus de la consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français catégorisés en A

Le tableau 36 présente l’ensemble des 113 polluants de la liste socle de polluants d’intérêts, mesurés par les AASQA et les laboratoires de recherche français et catégorisés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger ».

Tableau 36 : Liste des polluants issus de la consultation des AASQA et des laboratoires de recherche français catégorisés en A

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

100-41-4 Ethylbenzène 17341-25-2 Ion sodium 60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF 74-84-0 Ethane

100-42-5 Styrène 1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 624-64-6 Trans-2-butène 74-85-1 Ethène

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 18540-29-9 Chrome VI 627-20-3 Cis-2-pentène 74-86-2 Acétylène

106-97-8 N-butane 191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 644-76-8 Galactosan 74-98-6 Propane

106-98-9 1-butène 192-97-2 Benzo(e)pyrène 646-04-8 Trans-2-pentène 75-07-0 Acétaldéhyde

106-99-0 1,3-butadiène 19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD 67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF 75-28-5 Isobutane

107-83-5 2-méthylpentane 206-44-0 Fluoranthène 70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF 75-75-2 Acide méthylsulfonique

108-38-3 et 106-42-3

m + p-xylènes 208-96-8 Acénaphtylène 71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 7664-41-7 Ammoniac

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 218-01-9 Chrysène 72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF 7782-49-2 Sélénium

108-88-3 Toluène 22537-22-0 Ion magnésium 7429-90-5 Aluminium 78-78-4 Isopentane

108-90-7 Chlorobenzène 24203-36-9 Ion potassium 7439-89-6 Fer 78-79-5 Isoprène

109-66-0 N-pentane 3268-87-9 OCDD 7439-96-5 Manganèse 79-00-5 1,1,2-trichloroéthane

109-67-1 1-pentène 33543-31-6 2-méthylfluoranthène 7439-97-6 Mercure 79-01-6 Trichloroéthylène

110-54-3 N-hexane 35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD 7439-98-7 Molybdène 83-32-9 Acénaphtène

111-65-9 N-octane 39001-02-0 OCDF 7440-05-3 Palladium 85-01-8 Phénanthrène

111-76-2 2-butoxyéthanol 39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD 7440-06-4 Platine 86-73-7 Fluorène


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Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

Numéro Cas

Nom Numéro

Cas Nom

111-84-2 Nonane 40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD 7440-28-0 Thallium 91-20-3 Naphtalène

115-07-1 Propène 498-07-7 Lévoglucosan 7440-31-5 Etain 91-57-6 2-méthylnaphtalène

120-12-7 Anthracène 50-00-0 Formaldéhyde 7440-32-6 Titane 95-47-6 O-xylènes

123-86-4 Butyl acétate 51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF 7440-36-0 Antimoine 95-63-6 1,2,4-triméthylbenzène

124-18-5 N-décane 526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène 7440-39-3 Baryum 96-14-0 3-méthylpentane

127-18-4 Tétrachloroéthylène 540-84-1 Isooctane 7440-47-3 Chrome Black

Carbon Black Carbon

129-00-0 Pyrène 55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF 7440-48-4 Cobalt Carbone

organique Carbone organique

14127-61-8 Ion calcium 57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 7440-50-8 Cuivre Ion chlorure Ion chlorure

14168-65-1 Mannosan 57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF 7440-61-1 Uranium Matière

organique Matière organique

142-82-5 N-heptane 57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF 7440-62-2 Vanadium PUF PUF

14797-55-8 Ion nitrate 57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD 7440-66-6 Zinc

14798-03-9 Ion ammonium 590-18-1 Cis-2-butène 7440-67-7 Zirconium

14808-79-8 Ion sulfate 592-41-6 1-hexène 7440-70-2 Calcium


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Annexe 13 : Liste des polluants catégorisés en A

Le tableau 37 présente l’ensemble des 163 polluants de la liste socle de polluants d’intérêts catégorisés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » ainsi que l’origine de ces polluants parmi les différentes sources investiguées pour constituer cette liste.

Tableau 37 : Liste des polluants de la catégorie A et leur(s) source(s) d’information ayant conduit à leur inclusion dans la liste socle


de

recherche



Audition d’ONG et

d’experts

100-41-4 Ethylbenzène Oui Oui Oui Oui

100-42-5 Styrène Oui Oui Oui Oui

106-46-7 1,4-dichlorobenzène Oui Oui

106-97-8 N-butane Oui Oui Oui Oui

106-98-9 1-butène Oui Oui

106-99-0 1,3-butadiène Oui Oui Oui

107-06-2 Ethyléne dichloride (1,2-Dichloroethane) Oui Oui

107-13-1 Acrylonitrile Oui

107-46-0 L2 Oui

107-51-7 L3 Oui


108-38-3 et 106-42-3 m + p-xylènes Oui Oui Oui


108-88-3 Toluène Oui Oui Oui

108-90-7 Chlorobenzène Oui Oui

108-95-2 Phénol Oui Oui


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de recherche




109-66-0 N-pentane Oui Oui Oui

109-67-1 1-pentène Oui Oui

110-54-3 N-hexane Oui Oui Oui

111-65-9 N-octane Oui Oui Oui

111-76-2 2-butoxyéthanol Oui Oui

111-84-2 Nonane Oui Oui Oui

115-07-1 Propène Oui Oui Oui

117-81-7 Bis(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) Oui Oui

120-12-7 Anthracène Oui Oui Oui Oui

123-86-4 Butyl acétate Oui

124-18-5 N-décane Oui Oui Oui

127-18-4 Tétrachloroéthylène Oui Oui

129-00-0 Pyrène Oui Oui Oui

131-11-3 Dimethyl phthalate Oui Oui

14127-61-8 Ion calcium Oui Oui

141-62-8 L4 Oui

14168-65-1 Mannosan Oui Oui

141-78-6 Acétate d'éthyle Oui Oui

142-82-5 N-heptane Oui Oui Oui

14797-55-8 Ion nitrate Oui Oui Oui

14798-03-9 Ion ammonium Oui Oui

14808-79-8 Ion sulfate Oui Oui Oui


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de recherche




1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther Oui

16984-48-8 Ion fluorure Oui

17341-25-2 Ion sodium Oui Oui

1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD Oui Oui

1763-23-1 ou 45298-90-6 PFOS Oui

183658-27-7 EH TBB Oui

18540-29-9 Chrome VI Oui Oui

191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène Oui Oui Oui Oui

192-97-2 Benzo(e)pyrène Oui Oui Oui Oui

19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD Oui

206-44-0 Fluoranthène Oui Oui Oui Oui

208-96-8 Acénaphtylène Oui Oui Oui Oui

218-01-9 Chrysène Oui Oui Oui Oui

22537-22-0 Ion magnésium Oui Oui

23488-38-2 TBX Oui

24203-36-9 Ion potassium Oui Oui

24968-12-5 PBT Oui

25323-30-2 Dichloroéthylène Oui

25323-89-1 Trichloroéthane Oui

25637-99-4 HBCDD Oui

26040-51-7 BEH TEBP Oui

3268-87-9 OCDD Oui


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de recherche




33543-31-6 2-méthylfluoranthène Oui Oui Oui

335-67-1 PFOA Oui

35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD Oui

37853-59-1 BTBPE Oui

39001-02-0 OCDF Oui

39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD Oui Oui

40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD Oui Oui

498-07-7 Lévoglucosan Oui Oui

50-00-0 Formaldéhyde Oui Oui

51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF Oui Oui

526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène Oui Oui

540-84-1 Isooctane Oui Oui Oui

540-97-6 D6 Oui

541-02-6 D5 Oui

541-05-9 D3 (hexamethylcyclotrisiloxane) Oui

556-67-2 D4 Oui

55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF Oui Oui

56-23-5 Carbon tetrachloride Oui Oui

57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF Oui Oui

57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF Oui Oui

57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF Oui Oui

57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD Oui Oui


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de recherche




590-18-1 Cis-2-butène Oui Oui

592-41-6 1-hexène Oui Oui

60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF Oui Oui

608-90-2 PBBZ Oui

624-64-6 Trans-2-butène Oui Oui

627-20-3 Cis-2-pentène Oui

644-76-8 Galactosan Oui Oui

646-04-8 Trans-2-pentène Oui Oui

67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF Oui

67-64-1 Acétone Oui Oui Oui

70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF Oui Oui


72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF Oui Oui

7429-90-5 Aluminium Oui Oui Oui Oui Oui

7439-89-6 Fer Oui Oui Oui Oui Oui

7439-95-4 Magnésium Oui Oui Oui

7439-96-5 Manganèse Oui Oui Oui Oui Oui

7439-97-6 Mercure Oui Oui Oui Oui Oui

7439-98-7 Molybdène Oui Oui Oui Oui Oui

7440-05-3 Palladium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-06-4 Platine Oui Oui Oui Oui Oui

7440-09-7 Potassium Oui Oui


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de recherche




7440-17-7 Rubidium Oui Oui Oui

7440-23-5 Sodium Oui Oui

7440-24-6 Strontium Oui Oui Oui

7440-28-0 Thallium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-31-5 Etain Oui Oui Oui Oui Oui

7440-32-6 Titane Oui Oui Oui Oui Oui

7440-36-0 Antimoine Oui Oui Oui Oui Oui

7440-39-3 Baryum Oui Oui Oui Oui Oui

7440-41-7 Béryllium Oui

7440-47-3 Chrome Oui Oui Oui Oui Oui

7440-48-4 Cobalt Oui Oui Oui Oui Oui

7440-50-8 Cuivre Oui Oui Oui Oui Oui

7440-56-4 Germanium Oui

7440-61-1 Uranium Oui Oui Oui

7440-62-2 Vanadium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-65-5 Yttrium Oui

7440-66-6 Zinc Oui Oui Oui Oui Oui

7440-67-7 Zirconium Oui Oui Oui Oui Oui

7440-70-2 Calcium Oui Oui Oui

74-84-0 Ethane Oui Oui Oui

74-85-1 Ethène Oui Oui

74-86-2 Acétylène Oui Oui


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de recherche




74-87-3 Chlorométhane Oui

74-98-6 Propane Oui Oui Oui

75-01-4 Chlorure de vinyle Oui

75-07-0 Acétaldéhyde Oui Oui Oui

75-09-2 Dichlorométhane Oui

75-15-0 Disulfure de carbone Oui Oui

75-28-5 Isobutane Oui Oui Oui

75-75-2 Acide méthylsulfonique Oui Oui

7664-41-7 Ammoniac Oui Oui Oui

7782-49-2 Sélénium Oui Oui Oui Oui Oui

7783-06-4 Hydrogen sulfide Oui Oui

78-78-4 Isopentane Oui Oui Oui

78-79-5 Isoprène Oui Oui

78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-Butanone) Oui Oui


79-01-6 Trichloroéthylène Oui Oui

80-05-7 BPA Oui

83-32-9 Acénaphtène Oui Oui Oui Oui

84-66-2 Diethyl phthalate Oui Oui

85-01-8 Phénanthrène Oui Oui Oui

85-22-3 PBEB Oui


Chloroalcanes Oui


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de recherche




85-68-7 BBP Oui Oui

86-73-7 Fluorène Oui Oui Oui

87-82-1 HBB Oui

91-20-3 Naphtalène Oui Oui Oui

91-57-6 2-méthylnaphtalène Oui Oui Oui Oui

95-47-6 O-xylènes Oui Oui Oui




Carbone suie Carbone suie Oui Oui Oui Oui

Carbone organique Carbone organique Oui Oui Oui

cocaine cocaine Oui

Ion chlorure Ion chlorure Oui Oui

Matière organique Matière organique Oui

PUF PUF Oui Oui Oui


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Annexe 14 : Niveaux de preuve associés aux différentes classifications CMR/PE

Tableau 38 : Mentions de danger pour la classification cancérogène du CIRC

CIRC Niveau de preuve

CIRC 1 : Cancérogène pour l’Homme

This category is used when there is sufficient evidence of carcinogenicity in humans. Exceptionally, an agent may be placed in this category when evidence of carcinogenicity in humans is less than sufficient but there is sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals and strong evidence in exposed humans that the agent acts through a relevant mechanism of carcinogenicity.

CIRC 2A : Probablement cancérogène pour l’Homme

This category is used when there is limited evidence of carcinogenicity in humans and sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals. In some cases, an agent may be classified in this category when there is inadequate evidence of carcinogenicity in humans and sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals and strong evidence that the carcinogenesis is mediated by a mechanism that also operates in humans. Exceptionally, an agent may be classified in this category solely on the basis of limited evidence of carcinogenicity in humans. An agent may be assigned to this category if it clearly belongs, based on mechanistic considerations, to a class of agents for which one or more members have been classified in Group 1 or Group 2A.

CIRC 2B : Possiblement cancérogène pour l’Homme

This category is used for agents for which there is limited evidence of carcinogenicity in humans and less than sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals. It may also be used when there is inadequate evidence of carcinogenicity in humans but there is sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals. In some instances, an agent for which there is inadequate evidence of carcinogenicity in humans and less than sufficient evidence of carcinogenicity in experimental animals together with supporting evidence from mechanistic and other relevant data may be placed in this group. An agent may be classified in this category solely on the basis of strong evidence from mechanistic and other relevant data.

CIRC 3 : Inclassable quant à sa cancérogénicité pour

l’Homme

This category is used most commonly for agents for which the evidence of carcinogenicity is inadequate in humans and inadequate or limited in experimental animals.

Exceptionally, agents for which the evidence of carcinogenicity is inadequate in humans but sufficient in experimental animals may be placed in this category when there is strong evidence that the mechanism of carcinogenicity in experimental animals does not operate in humans.

Agents that do not fall into any other group are also placed in this category.

An evaluation in Group 3 is not a determination of non-carcinogenicity or overall safety. It often means that further research is needed, especially when exposures are widespread or the cancer data are consistent with differing interpretations.

CIRC 4 : Probablement pas cancérogène pour l’Homme

This category is used for agents for which there is evidence suggesting lack of carcinogenicity in humans and in experimental animals. In some instances, agents for which there is inadequate evidence of carcinogenicity in humans but evidence suggesting lack of carcinogenicity in experimental animals, consistently and strongly supported by a broad range of mechanistic and other relevant data, may be classified in this group


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Tableau 39 : Mentions de danger pour la classification cancérogène de l’US EPA selon les guidelines de 2005

Classification Niveau de preuve

Carcinogenic to humans

This descriptor indicates strong evidence of human carcinogenicity. It covers different combinations of evidence.

• This descriptor is appropriate when there is convincing epidemiologic evidence of a causal association between human exposure and cancer.

• Exceptionally, this descriptor may be equally appropriate with a lesser weight of epidemiologic evidence that is strengthened by other lines of evidence. It can be used when all of the following conditions are met:

◦ There is strong evidence of an association between human exposure and either cancer or the key precursor events of the agent's mode of action but not enough for a causal association, and

◦ There is extensive evidence of carcinogenicity in animals, and

◦ The mode(s) of carcinogenic action and associated key precursor events have been identified in animals, and

◦ There is strong evidence that the key precursor events that precede the cancer response in animals are anticipated to occur in humans and progress to tumors, based on available biological information.

Likely to be carcinogenic to humans.

This descriptor is appropriate when the weight of the evidence is adequate to demonstrate carcinogenic potential to humans but does not reach the weight of evidence for the descriptor “Carcinogenic to Humans.” Adequate evidence consistent with this descriptor covers a broad spectrum. As stated previously, the use of the term “likely” as a weight of evidence descriptor does not correspond to a quantifiable probability. The examples below are meant to represent the broad range of data combinations that are covered by this descriptor; they are illustrative and provide neither a checklist nor a limitation for the data that might support use of this descriptor. Moreover, additional information, e.g., on mode of action, might change the choice of descriptor for the illustrated examples. Supporting data for this descriptor may include:

• An agent demonstrating a plausible (but not definitively causal) association between human exposure and cancer, in most cases with some supporting biological, experimental evidence, though not necessarily carcinogenicity data from animal experiments;

• An agent that has tested positive in animal experiments in more than one species, sex, strain, site, or exposure route, with or without evidence of carcinogenicity in humans;

• A positive tumor study that raises additional biological concerns beyond that of a statistically significant result, for example, a high degree of malignancy, or an early age at onset;

• A rare animal tumor response in a single experiment that is assumed to be relevant to humans; or

• A positive tumor study that is strengthened by other lines of evidence, for example, either plausible (but not definitively causal) association between human exposure and cancer or evidence that the agent or an important metabolite causes events generally known to be associated with tumor formation (such as DNA reactivity or effects on cell growth control) likely to be related to the tumor response in this case.


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Suggestive evidence of carcinogenic potential.

This descriptor of the database is appropriate when the weight of evidence is suggestive of carcinogenicity; a concern for potential carcinogenic effects in humans is raised, but the data are judged not sufficient for a stronger conclusion. This descriptor covers a spectrum of evidence associated with varying levels of concern for carcinogenicity, ranging from a positive cancer result in the only study on an agent to a single positive cancer result in an extensive database that includes negative studies in other species. Depending on the extent of the database, additional studies may or may not provide further insights. Some examples include:

• A small, and possibly not statistically significant, increase in tumor incidence observed in a single animal or human study that does not reach the weight of evidence for the descriptor "Likely to Be Carcinogenic to Humans." The study generally would not be contradicted by other studies of equal quality in the same population group or experimental system (see discussions of conflicting evidence and differing results, below);

• A small increase in a tumor with a high background rate in that sex and strain, when there is some but insufficient evidence that the observed tumors may be due to intrinsic factors that cause background tumors and not due to the agent being assessed. (When there is a high background rate of a specific tumor in animals of a particular sex and strain, then there may be biological factors operating independently of the agent being assessed that could be responsible for the development of the observed tumors.) In this case, the reasons for determining that the tumors are not due to the agent are explained;

• Evidence of a positive response in a study whose power, design, or conduct limits the ability to draw a confident conclusion (but does not make the study fatally flawed), but where the carcinogenic potential is strengthened by other lines of evidence (such as structure-activity relationships); or

• A statistically significant increase at one dose only, but no significant response at the other doses and no overall trend.

Inadequate information to assess carcinogenic

potential

This descriptor of the database is appropriate when available data are judged inadequate for applying one of the other descriptors. Additional studies generally would be expected to provide further insights. Some examples include:

• Little or no pertinent information;

• Conflicting evidence--that is--some studies provide evidence of carcinogenicity but other studies of equal quality in the same sex and strain are negative. Differing results, that is, positive results in some studies and negative results in one or more different experimental systems, do not constitute conflicting evidence, as the term is used here. Depending on the overall weight of evidence, differing results can be considered either suggestive evidence or likely evidence; or

• Negative results that are not sufficiently robust for the descriptor, “Not Likely to Be Carcinogenic to Humans.”

Not likely to be carcinogenic to humans

This descriptor is appropriate when the available data are considered robust for deciding that there is no basis for human hazard concern. In some instances, there can be positive results in experimental animals when there is strong, consistent evidence that each mode of action in experimental animals does not operate in humans. In other cases, there can be convincing evidence in both humans and animals that the agent is not carcinogenic. The judgment may be based on data such as:

• Animal evidence that demonstrates lack of carcinogenic effect in both sexes in well-designed and well-conducted studies in at least two appropriate animal species (in the absence of other animal or human data suggesting a potential for cancer effects),


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• Convincing and extensive experimental evidence showing that the only carcinogenic effects observed in animals are not relevant to humans,

• Convincing evidence that carcinogenic effects are not likely by a particular exposure route (see Section 2.3), or

• Convincing evidence that carcinogenic effects are not likely below a defined dose range.



Carcinogenic to humans

This descriptor is appropriate when there is convincing epidemiologic evidence demonstrating causality between human exposure and cancer. This descriptor is also appropriate when there is an absence of conclusive epidemiologic evidence to clearly establish a cause and effect relationship between human exposure and cancer, but there is compelling evidence of carcinogenicity in animals and mechanistic information in animals and humans demonstrating similar mode(s) of carcinogenic action. It is used when all of the following conditions are met:

• There is evidence in a human population(s) of association of exposure to the agent with cancer, but not enough to show a causal association; and

• There is extensive evidence of carcinogenicity; and

• The mode(s) of carcinogenic action and associated key events have been identified in animals; and

• The keys events that precede the cancer response in animals have been observed in the human population(s) that also shows evidence of an association of exposure to the agent with cancer.

Likely to be carcinogenic to humans

This descriptor is appropriate when the available tumor effects and other key data are adequate to demonstrate carcinogenic potential to humans. Adequate data are within a spectrum. At one end is evidence for an association between human exposure to the agent and cancer and strong experimental evidence of carcinogenicity in animals; at the other, with no human data, the weight of experimental evidence shows animal carcinogenicity by a mode or modes of action that are relevant or assumed to be relevant to humans.

Suggestive evidence of carcinogenicity, but not

sufficient to assess human carcinogenic potential

This descriptor is appropriate when the evidence from human or animal data is suggestive of carcinogenicity, which raises a concern for carcinogenic effects but is judged not sufficient for a conclusion as to human carcinogenic potential. Examples of such evidence may include: a marginal increase in tumors that may be exposure-related, or evidence is observed only in a single study, or the only evidence is limited to certain high background tumors in one sex of one species. Dose-response assessment is not indicated for these agents. Further studies would be needed to determine human carcinogenic potential.

Data are inadequate for an assessment of human carcinogenic potential.

This descriptor is used when available data are judged inadequate to perform an assessment. This includes a case when there is a lack of pertinent or useful data or when existing evidence is conflicting, e.g., some evidence is suggestive of carcinogenic effects, but other equally pertinent evidence does not confirm a concern.


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Not likely to be carcinogenic to humans

This descriptor is used when the available data are considered robust for deciding that there is no basis for human hazard concern. The judgment may be based on:

• Extensive human experience that demonstrates lack of carcinogenic effect (e.g., phenobarbital).

• Animal evidence that demonstrates lack of carcinogenic effect in at least two well- designed and well-conducted studies in two appropriate animal species (in the absence of human data suggesting a potential for cancer effects).

• Extensive experimental evidence showing that the only carcinogenic effects observed in animals are not considered relevant to humans (e.g., showing only effects in the male rat kidney due to accumulation of alpha-2-globulin).

• Evidence that carcinogenic effects are not likely by a particular route of exposure

• Evidence that carcinogenic effects are not anticipated below a defined dose range.



Known/likely. This category of descriptors is appropriate when the available tumor effects and other key data are adequate to convincingly demonstrate carcinogenic potential for humans.

Cannot be determined This category of descriptors is appropriate when available tumor effects or other key data are suggestive or conflicting or limited in quantity and, thus, are not adequate to convincingly demonstrate carcinogenic potential for humans. In general, further agent specific and generic research and testing are needed to be able to describe human carcinogenic potential.

Not likely. This is the appropriate descriptor when experimental evidence is satisfactory for deciding that there is no basis for human hazard concern, as follows (in the absence of human data suggesting a potential for cancer effects).



Group A - Human carcinogen

This group is used only when there is sufficient evidence from epidemiologic studies to support a causal association between exposure to the agents and cancer.

Group B - Probable human carcinogen

This group includes agents for which the weight of evidence of human carcinogenicity based on epidemiologic studies is "limited" and also includes agents for which the weight of evidence of carcinogenicity based on animal studies is "sufficient." The group is divided into two subgroups:


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• Group B1 is reserved for agents for which there is limited evidence of carcinogenicity from epidemiologic studies.

• Group B2 is used for Agents for which there is "sufficient: evidence from animal studies and for which there is "inadequate evidence" or "no data" from epidemiologic studies.

Group C - Possible human carcinogen.

This group is used for agents with limited evidence of carcinogenicity in animals in the absence of human data.

Group D - Not classifiable as to human carcinogenicity

This group is generally used for agents with inadequate human and animal evidence of carcinogenicity or for which no data are available.

Group E - Evidence of non-carcinogenicity for humans.

This group is used for agents that show no evidence for carcinogenicity in at least two adequate animal tests in different species or in both adequate epidemiologic and animal studies.

Tableau 43 : Mentions de danger pour la classification cancérogène du règlement CLP (d’après ECHA, 2017)

CLP (ECHA) Niveau de preuve

Category 1A, 1B

Known or presumed human carcinogens

A substance is classified in Category 1 for carcinogenicity on the basis of epidemiological and/or animal data. A substance may be further distinguished as:

Category 1A, known to have carcinogenic potential for humans, classification is largely based on human evidence, or

Category 1B, presumed to have carcinogenic potential for humans, classification is largely based on animal evidence. The classification in Category 1A and 1B is based on strength of evidence together with additional considerations. Such evidence may be derived from: – human studies that establish a causal relationship between human exposure to a substance and the development of cancer (known human carcinogen); or – animal experiments for which there is sufficient (1) evidence to demonstrate animal carcinogenicity (presumed human carcinogen). In addition, on a case-by-case basis, scientific judgement may warrant a decision of presumed human carcinogenicity derived from studies showing limited evidence of carcinogenicity in humans together with limited evidence of carcinogenicity in experimental animals.

Category 2

Suspected human carcinogens The placing of a substance in Category 2 is done on the basis of evidence obtained from human and/or animal studies, but which is not sufficiently convincing to place the substance in Category 1A or 1B, based on strength of evidence together with additional considerations. Such evidence may be derived either from limited evidence of carcinogenicity in human studies or from limited evidence of carcinogenicity in animal studies.


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Tableau 44 : Mentions de danger pour la classification sur les effets sur la reproduction et le développement du règlement CLP (d’après ECHA, 2017)


Category 1A, 1B

Known or presumed human reproductive toxicant

Substances are classified in Category 1 for reproductive toxicity when they are known to have produced an adverse effect on sexual function and fertility, or on development in humans or when there is evidence from animal studies, possibly supplemented with other information, to provide a strong presumption that the substance has the capacity to interfere with reproduction in humans. The classification of a substance is further distinguished on the basis of whether the evidence for classification is primarily from human data (Category 1A) or from animal data (Category 1B).

Known human reproductive toxicant

The classification of a substance in this Category 1A is largely based on evidence from humans.

Presumed human reproductive toxicant

The classification of a substance in this Category 1B is largely based on data from animal studies. Such data shall provide clear evidence of an adverse effect on sexual function and fertility or on development in the absence of other toxic effects, or if occurring together with other toxic effects the adverse effect on reproduction is considered not to be a secondary non-specific consequence of other toxic effects. However, when there is mechanistic information that raises doubt about the relevance of the effect for humans, classification in Category 2 may be more appropriate.

Category 2

Suspected human reproductive toxicant Substances are classified in Category 2 for reproductive toxicity when there is some evidence from humans or experimental animals, possibly supplemented with other information, of an adverse effect on sexual function and fertility, or on development, and where the evidence is not sufficiently convincing to place the substance in Category 1. If deficiencies in the study make the quality of evidence less convincing, Category 2 could be the more appropriate classification. Such effects shall have been observed in the absence of other toxic effects, or if occurring together with other toxic effects the adverse effect on reproduction is considered not to be a secondary non-specific consequence of the other toxic effects.


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Tableau 45 : Mentions de danger pour la classification mutagène et génotoxique du règlement CLP (d’après ECHA, 2017)


Category 1A, 1B

Substances known to induce heritable mutations or to be regarded as if they induce heritable mutations in the germ cells of humans.

Substances known to induce heritable mutations in the germ cells of humans.

The classification in Category 1A is based on positive evidence from human epidemiological studies.

Substances to be regarded as if they induce heritable mutations in the germ cells of humans.

The classification in Category 1B is based on:

• positive result(s) from in vivo heritable germ cell mutagenicity tests in mammals; or

• positive result(s) from in vivo somatic cell mutagenicity tests in mammals, in combination with some evidence that the

substance has potential to cause mutations to germ cells. It is possible to derive this supporting evidence from mutagenicity/genotoxicity tests in germ cells in vivo, or by demonstrating the ability of the substance or its metabolite(s) to interact with the genetic material of germ cells; or

• positive results from tests showing mutagenic effects in the germ cells of humans, without demonstration of transmission to

progeny; for example, an increase in the frequency of aneuploidy in sperm cells of exposed people.

Category 2

Substances which cause concern for humans owing to the possibility that they may induce heritable mutations in the germ cells of humans.

The classification in Category 2 is based on:

• Positive evidence obtained from experiments in mammals and/or in some cases from in vitro experiments, obtained from:

• Somatic cell mutagenicity tests in vivo, in mammals; or

• Other in vivo somatic cell genotoxicity tests which are supported by positive results from in vitro mutagenicity assays.

Note: Substances which are positive in in vitro mammalian mutagenicity assays, and which also show chemical structure activity relationship to known germ cell mutagens, shall be considered for classification as Category 2 mutagens.


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Annexe 15 : Classifications CMR/PE disponibles pour les polluants catégorisés en A

Le tableau 46 présente les niveaux de danger existants pour les différentes classifications retenues pour l’ensemble des 163 polluants de la liste socle de polluants d’intérêts catégorisés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger ».

Tableau 46 : Classifications existantes pour les polluants de la catégorie A

Numéro Cas Nom Canc. CIRC

Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

100-41-4 Ethylbenzène 2B NC NCE NCE NCE NC NC

100-42-5 Styrène 2B NC NCE NCE 2 NC NC

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 2B Not 2 NCE NCE NC NC

106-97-8 N-butane NC NC NCE NCE NCE NC NC

106-98-9 1-butène NC NC NCE NCE NCE NC NC

106-99-0 1,3-butadiène 1 1A NCE 1B NCE NC NC

107-06-2 Ethyléne dichloride (1,2-Dichloroethane) 2B Like 1B NCE NCE NC NC

107-13-1 Acrylonitrile 2B Like 1B NCE NCE NC NC

107-46-0 L2 NC NC NC NC NC NC NC


107-83-5 2-méthylpentane NC NC NCE NCE NCE NC NC

108-38-3 et 106-42-3 m + p-xylènes NC NC NCE NCE NCE NC NC

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène NC NC NCE NCE NCE NC NC

108-88-3 Toluène 3 NC NCE NCE 2 NC NC

108-90-7 Chlorobenzène NC NC NCE NCE NCE NC NC

108-95-2 Phénol 3 Inad NCE 2 NCE NC NC

109-66-0 N-pentane NC NC NCE NCE NCE NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

109-67-1 1-pentène NC NC NCE NCE NCE NC NC

110-54-3 N-hexane NC NC NCE NCE 2 NC NC

111-65-9 N-octane NC NC NCE NCE NCE NC NC

111-76-2 2-butoxyéthanol 3 NC NCE NCE NCE NC NC

111-84-2 Nonane NC NC NCE NCE NCE NC NC

115-07-1 Propène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

117-81-7 Bis(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) 3 Like NCE NCE 1B 1 1

120-12-7 Anthracène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

123-86-4 Butyl acétate NC NC NCE NCE NCE NC NC

124-18-5 N-décane NC NC NCE NCE NCE NC NC

127-18-4 Tétrachloroéthylène 2A 2 NCE NCE NCE 2 2

129-00-0 Pyrène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

131-11-3 Dimethyl phthalate NC Inad NC NC NC NC NC

14127-61-8 Ion calcium NC NC NC NC NC NC NC


14168-65-1 Mannosan NC NC NC NC NC NC NC

141-78-6 Acétate d'éthyle NC NC NCE NCE NCE NC NC

142-82-5 N-heptane NC NC NCE NCE NCE NC NC

14797-55-8 Ion nitrate NC NC NC NC NC NC NC

14798-03-9 Ion ammonium NC NC NC NC NC NC NC

14808-79-8 Ion sulfate NC NC NCE NCE NCE NC NC

1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther 3 NC NCE NCE NCE 1 NC

16984-48-8 Ion fluorure 3 NC NC NC NC NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

17341-25-2 Ion sodium NC NC NC NC NC NC NC

1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 1 NC NCE NCE NCE 1 1

1763-23-1 ou 45298-90-6 PFOS NC NC 2 NCE 1B NC NC

183658-27-7 EH TBB NC NC NC NC NC NC NC

18540-29-9 Chrome VI 1 Like NCE NCE NCE NC NC

191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

192-97-2 Benzo(e)pyrène 3 NC 1B NCE NCE NC NC

19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD NC NC NC NC NC NC NC

206-44-0 Fluoranthène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

208-96-8 Acénaphtylène NC NC NCE NCE NCE NC NC

218-01-9 Chrysène 2B NC 1B 2 NCE NC NC

22537-22-0 Ion magnésium NC NC NC NC NC NC NC

23488-38-2 TBX NC NC NC NC NC NC NC

24203-36-9 Ion potassium NC NC NC NC NC NC NC

24968-12-5 PBT NC NC NC NC NC NC NC

25323-30-2 Dichloroéthylène NC NC NC NC NC NC NC

25323-89-1 Trichloroéthane NC NC NC NC NC NC NC

25637-99-4 HBCDD NC NC NCE NCE 2 NC NC

26040-51-7 BEH TEBP NC NC NCE NCE NCE NC NC

3268-87-9 OCDD NC NC NC NC NC NC NC

33543-31-6 2-méthylfluoranthène 3 NC NC NC NC NC NC

335-67-1 PFOA 2B NC 2 NCE 1B NC NC

35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD NC NC NC NC NC NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

37853-59-1 BTBPE NC NC NC NC NC NC NC

39001-02-0 OCDF NC NC NC NC NC NC NC


40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD NC NC NC NC NC 1 1

498-07-7 Lévoglucosan NC NC NCE NCE NCE NC NC

50-00-0 Formaldéhyde 1 NC 1B 2 NCE NC NC

51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF NC NC NC NC NC 2 2


540-84-1 Isooctane NC NC NCE NCE NCE NC NC

540-97-6 D6 NC NC NC NC NC NC NC

541-02-6 D5 NC NC NC NC NC NC NC

541-05-9 D3 (hexamethylcyclotrisiloxane) NC NC NC NC NC NC NC

556-67-2 D4 NC NC NCE NCE 2 1 NC

55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF NC NC NC NC NC NC NC

56-23-5 Carbon tetrachloride 2B Like 2 NCE NCE NC NC

57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 1 NC NC NC NC 2 1

57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF NC NC NC NC NC 2 1

57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF NC NC NC NC NC NC NC


590-18-1 Cis-2-butène NC NC NCE NCE NCE NC NC

592-41-6 1-hexène NC NC NCE NCE NCE NC NC


608-90-2 PBBZ NC NC NC NC NC NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

624-64-6 Trans-2-butène NC NC NCE NCE NCE NC NC

627-20-3 Cis-2-pentène NC NC NCE NCE NCE NC NC

644-76-8 Galactosan NC NC NC NC NC NC NC

646-04-8 Trans-2-pentène NC NC NCE NCE NCE NC NC

67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF NC NC NC NC NC NC NC

67-64-1 Acétone NC Inad NCE NCE NCE NC NC


71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 3 NC NCE NCE NCE NC NC


7429-90-5 Aluminium NC NC NCE NCE NCE NC 3

7439-89-6 Fer NC NC NCE NCE NCE NC NC

7439-95-4 Magnésium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7439-96-5 Manganèse NC NC NCE NCE NCE NC NC

7439-97-6 Mercure 3 NC NCE NCE 1B NC 3

7439-98-7 Molybdène NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-05-3 Palladium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-06-4 Platine NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-09-7 Potassium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-17-7 Rubidium NC NC NC NC NC NC NC

7440-23-5 Sodium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-24-6 Strontium NC NC NC NC NC NC NC

7440-28-0 Thallium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-31-5 Etain NC NC NCE NCE NCE NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

7440-32-6 Titane NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-36-0 Antimoine NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-39-3 Baryum NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-41-7 Béryllium 1 Like 1B NCE NCE NC NC

7440-47-3 Chrome 3 NC NCE NCE NCE NC NC

7440-48-4 Cobalt 2B NC NCE NCE NCE NC NC

7440-50-8 Cuivre NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-56-4 Germanium NC NC NC NC NC NC NC

7440-61-1 Uranium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-62-2 Vanadium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-65-5 Yttrium NC NC NC NC NC NC NC

7440-66-6 Zinc NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-67-7 Zirconium NC NC NCE NCE NCE NC NC

7440-70-2 Calcium NC NC NCE NCE NCE NC NC

74-84-0 Ethane NC NC NCE NCE NCE NC NC

74-85-1 Ethène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

74-86-2 Acétylène NC NC NCE NCE NCE NC NC

74-87-3 Chlorométhane 3 Inad 2 NCE NCE NC NC

74-98-6 Propane NC NC NCE NCE NCE NC NC

75-01-4 Chlorure de vinyle 1 Carc 1A NCE NCE NC NC

75-07-0 Acétaldéhyde 2B NC 2 NCE NCE NC NC

75-09-2 Dichlorométhane 2A Like 2 NCE NCE NC NC

75-15-0 Disulfure de carbone NC NC NCE NCE 2 2 NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

75-28-5 Isobutane NC NC NC NC NC NC NC

75-75-2 Acide méthylsulfonique NC NC NCE NCE NCE NC NC

7664-41-7 Ammoniac NC NC NCE NCE NCE NC NC

7782-49-2 Sélénium 3 NC NCE NCE NCE NC NC

7783-06-4 Hydrogen sulfide NC Inad NCE NCE NCE NC NC

78-78-4 Isopentane NC NC NCE NCE NCE NC NC

78-79-5 Isoprène 2B NC 1B 2 NCE NC NC

78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-Butanone) NC Inad NCE NCE NCE NC NC

79-00-5 1,1,2-trichloroéthane 3 NC 2 NCE NCE NC NC

79-01-6 Trichloroéthylène 1 NC 1B 2 NCE NC NC

80-05-7 BPA NC NC NCE NCE 1B 1 1

83-32-9 Acénaphtène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

84-66-2 Diethyl phthalate NC Inad NC NC NC NC NC

85-01-8 Phénanthrène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

85-22-3 PBEB NC NC NC NC NC NC NC


Chloroalcanes NC NC 2 NCE NCE 1 NC

85-68-7 BBP 3 NC NCE NCE 1B 1 1

86-73-7 Fluorène 3 NC NCE NCE NCE NC NC

87-82-1 HBB NC NC NC NC NC NC NC

91-20-3 Naphtalène 2B NC 2 NCE NCE NC NC

91-57-6 2-méthylnaphtalène NC NC NCE NCE NCE NC NC

95-47-6 O-xylènes NC NC NCE NCE NCE NC NC


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Canc. US EPA

Canc. CLP

Muta. CLP

Repro. CLP

PE DHI

PE BKH

95-50-1 1,2-dichlorobenzène 3 Inad NCE NCE NCE NC NC


96-14-0 3-méthylpentane NC NC NCE NCE NCE NC NC

Carbone suie Carbone suie NC NC NC NC NC NC NC

Carbone organique Carbone organique NC NC NC NC NC NC NC

cocaine cocaine NC NC NC NC NC NC NC

Ion chlorure Ion chlorure NC NC NC NC NC NC NC

Matière organique Matière organique NC NC NC NC NC NC NC

PUF PUF NC NC NC NC NC NC NC

Canc. : cancérogénicité ; Muta. : mutagénicité ; Repro. : reprotoxicité ; NC : non concerné ; NCE : non concerné pour cet effet ; Not : « Not likely to be carcinogenic to humans » ; Like : « Likely to be carcinogenic to humans » ; Inad : « Inadequate information to assess carcinogenic potential » ; Carc : « Carcinogenic to humans »


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Annexe 16 : VTR sélectionnée pour les polluants catégorisés en A

Le tableau 47 ci-dessous présente la VTR attribuée aux 163 polluants catégorisés en A « Polluants fréquemment recherchés en France et/ou à l’étranger » lorsqu’une telle donnée toxicologique est disponible.

Tableau 47 : VTR attribuée aux polluants de la catégorie A

Numéro Cas Nom Valeur Organisme Voie

d’exposition Mécanisme

100-41-4 Ethylbenzène 1500 µg.m-3 Anses, 2017 Inhalation A seuil

100-42-5 Styrène 92 µg.m-3 Santé Canada, 1993 Inhalation A seuil

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 1,1.10-5 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

106-97-8 N-butane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

106-98-9 1-butène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

106-99-0 1,3-butadiène 1,710-4 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

107-06-2 Ethylène dichloride (1,2-Dichloroethane) 0,0034 (µg.m-3)-1 Anses, 2009 Inhalation Sans seuil

107-13-1 Acrylonitrile 6,8.10-5 (µg.m-3)-1 US EPA, 1991 Inhalation Sans seuil

107-46-0 L2 Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


107-83-5 2-méthylpentane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

108-38-3 et 106-42-3 m + p-xylènes 100 µg.m-3 US EPA, 2003 Inhalation A seuil

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 60 µg.m-3 US EPA, 2016 Inhalation A seuil

108-88-3 Toluène 3000 µg.m-3 Anses, 2010b Inhalation A seuil

108-90-7 Chlorobenzène 10 µg.m-3 Santé Canada, 1991 Inhalation A seuil

108-95-2 Phénol 20 µg.m-3 RiVM, 2000 Inhalation A seuil

109-66-0 N-pentane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


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109-67-1 1-pentène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

110-54-3 N-hexane 3000 µg.m-3 Anses, 2013c Inhalation A seuil

111-65-9 N-octane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

111-76-2 2-butoxyéthanol 982,3 µg.m-3 ATSDR, 1998 Inhalation A seuil

111-84-2 Nonane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

115-07-1 Propène 3000 µg.m-3 OEHHA, 2008 Inhalation A seuil

117-81-7 Bis(2-ethylhexyl)phthalate (DEHP) 2,4.10-6 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

120-12-7 Anthracène 40 µg.kg-1.j-1 RiVM, 2000 orale A seuil

70 µg.m-3 Extrapolation de la voie orale à l’inhalation A seuil

123-86-4 Butyl acétate Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

124-18-5 N-décane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

127-18-4 Tétrachloroéthylène 5,9.10-6 (µg.m-3)-1 Anses, 2017d Inhalation Sans seuil

129-00-0 Pyrène 30 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1990 orale A seuil

52,5 µg.m-3 Extrapolation de la voie orale à l’inhalation A seuil

131-11-3 Dimethyl phthalate Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

14127-61-8 Ion calcium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


14168-65-1 Mannosan Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

141-78-6 Acétate d'éthyle 100 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1987 Orale A seuil


142-82-5 N-heptane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

14797-55-8 Ion nitrate 1600 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1991 Orale A seuil



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14798-03-9 Ion ammonium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

14808-79-8 Ion sulfate Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther 2,6.10-7 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2005 Inhalation Sans seuil

16984-48-8 Ion fluorure 13 µg.m-3 OEHHA, 2003 Inhalation A seuil

17341-25-2 Ion sodium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 2,6.10-7 µg.m-3 OEHHA, 2009 Inhalation A seuil

1763-23-1 PFOS 0,06 µg.kg-1.j-1 Santé Canada, 2016 Orale A seuil


183658-27-7 EH TBB Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

18540-29-9 Chrome VI 0,006 (µg.m-3)-1 IPCS, 2013 Inhalation Sans seuil

191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 30 µg.kg-1.j-1 RiVM, 2000 Orale A seuil


192-97-2 Benzo(e)pyrène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD 3,8 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

206-44-0 Fluoranthène 40 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1990 Orale A seuil


208-96-8 Acénaphtylène 50 µg.kg-1.j-1 RiVM, 2000 Orale A seuil


218-01-9 Chrysène 1,1.10-4 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

22537-22-0 Ion magnésium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

23488-38-2 TBX Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

24203-36-9 Ion potassium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

24968-12-5 PBT Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


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25323-30-2 Dichloroéthylène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

25323-89-1 Trichloroéthane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

25637-99-4 HBCDD Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

26040-51-7 BEH TEBP Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

3268-87-9 OCDD 0,011 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

33543-31-6 2-méthylfluoranthène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

335-67-1 PFOA 0,025 µg.kg-1.j-1 Santé Canada, 2016 Orale A seuil


35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD 0,38 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

37853-59-1 BTBPE Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

39001-02-0 OCDF 0,011 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil


40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD 38 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

498-07-7 Lévoglucosan Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

50-00-0 Formaldéhyde 123 µg.m-3 Anses, 2018b Inhalation A seuil

51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF 3,8 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil


540-84-1 Isooctane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

540-97-6 D6 Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

541-02-6 D5 6400 µg.m-3 Anses, 2017e Inhalation A seuil

541-05-9 D3 (hexamethylcyclotrisiloxane) Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

556-67-2 D4 183000 µg.m-3 Anses, 2017f Inhalation A seuil

55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF 0,38 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil


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56-23-5 Carbon tetrachloride 38 µg.m-3 Anses, 2008 Inhalation A seuil

57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 11 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF 1,1 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF 3,8 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil


590-18-1 Cis-2-butène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

592-41-6 1-hexène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


608-90-2 PBBZ Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

624-64-6 Trans-2-butène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

627-20-3 Cis-2-pentène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

644-76-8 Galactosan Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

646-04-8 Trans-2-pentène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF 0,38 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil

67-64-1 Acétone 31500 µg.m-3 ATSDR Inhalation A seuil


71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 1000 µg.m-3 OEHHA, 2008 Inhalation A seuil


7429-90-5 Aluminium 1000 µg.kg-1.j-1 ATSDR, 2008 Orale A seuil


7439-89-6 Fer 800 µg.kg-1.j-1 OMS/FAO, 1983 Orale A seuil


7439-95-4 Magnésium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible


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7439-96-5 Manganèse 0,3 µg.m-3 ATSDR, 2012 Inhalation A seuil

7439-97-6 Mercure 0,03 µg.m-3 OEHHA, 2008 Inhalation A seuil

7439-98-7 Molybdène 12 µg.m-3 RiVM, 2000 Inhalation A seuil

7440-05-3 Palladium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-06-4 Platine Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-09-7 Potassium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-17-7 Rubidium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-23-5 Sodium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-24-6 Strontium 130 µg.kg-1.j-1 IPCS, 2007 Orale A seuil


7440-28-0 Thallium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-31-5 Etain 300 µg.kg-1.j-1 ATSDR, 2005 Orale A seuil


7440-32-6 Titane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-36-0 Antimoine 0,3 µg.m-3 Anses, 2017g Inhalation A seuil

7440-39-3 Baryum 1 µg.m-3 RiVM, 2000 Inhalation A seuil

7440-41-7 Béryllium 0,0024 (µg.m-3)-1 OEHHA Inhalation Sans seuil

7440-47-3 Chrome 5 µg.m-3 ATSDR, 2012 Inhalation A seuil

7440-48-4 Cobalt 0,1 µg.m-3 ATSDR, 2004 Inhalation A seuil

7440-50-8 Cuivre 1 µg.m-3 RiVM, 2000 Inhalation A seuil

7440-56-4 Germanium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-61-1 Uranium 0,04 µg.m-3 ATSDR, 2013 Inhalation A seuil

7440-62-2 Vanadium 0,1 µg.m-3 ATSDR, 2012 Inhalation A seuil


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7440-65-5 Yttrium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-66-6 Zinc 300 µg.kg-1.j-1 ATSDR, 2005 Orale A seuil


7440-67-7 Zirconium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7440-70-2 Calcium Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

74-84-0 Ethane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

74-85-1 Ethène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

74-86-2 Acétylène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

74-87-3 Chlorométhane 90 µg.m-3 US EPA Inhalation A seuil

74-98-6 Propane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

75-01-4 Chlorure de vinyle 3,8 (µg.m-3)-1 Anses, 2012d Inhalation Sans seuil

75-07-0 Acétaldéhyde 160 µg.m-3 Anses, 2014 Inhalation A seuil

75-09-2 Dichlorométhane 1.10-6 (µg.m-3)-1 OEHHA Inhalation Sans seuil

75-15-0 Disulfure de carbone 700 µg.m-3 US EPA Inhalation A seuil

75-28-5 Isobutane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

75-75-2 Acide méthylsulfonique Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

7664-41-7 Ammoniac 500 µg.m-3 Anses, 2017h Inhalation A seuil

7782-49-2 Sélénium 20 µg.m-3 OEHHA, 2008 Inhalation A seuil

7783-06-4 Hydrogen sulfide 2 µg.m-3 US EPA Inhalation A seuil

78-78-4 Isopentane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

78-79-5 Isoprène Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-Butanone) 5000 µg.m-3 US EPA Inhalation A seuil

79-00-5 1,1,2-trichloroéthane 1,6.10-5 (µg.m-3)-1 OEHHA, 2009 Inhalation Sans seuil


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79-01-6 Trichloroéthylène 2 µg.m-3 US EPA, 1987 Inhalation A seuil

80-05-7 BPA 4 µg.kg-1.j-1 EFSA Orale A seuil

7µg.m-3 Extrapolation de la voie orale à l’inhalation A seuil

83-32-9 Acénaphtène 60 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1990 Orale A seuil


84-66-2 Diethyl phthalate 800 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1987 Orale A seuil


85-01-8 Phénanthrène 40 µg.kg-1.j-1 RiVM, 2000 Orale A seuil


85-22-3 PBEB Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

85535-84-8 Paraffines chlorées à chaine courte (C10-

C13). Chloroalcanes Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

85-68-7 BBP 200 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1989 Orale A seuil


86-73-7 Fluorène 40 µg.kg-1.j-1 RiVM, 2000 Orale A seuil


87-82-1 HBB 2 µg.kg-1.j-1 US EPA, 1987 Orale A seuil


91-20-3 Naphtalène 1,8.10-6 µg.m-3 Anses, 2013b Inhalation A seuil

91-57-6 2-méthylnaphtalène 4 µg.kg-1.j-1 US EPA, 2003 Orale A seuil


95-47-6 O-xylènes Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

95-50-1 1,2-dichlorobenzène 600 µg.m-3 RiVM, 2000 Inhalation A seuil


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96-14-0 3-méthylpentane Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Carbone suie Carbone suie Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Carbone organique Carbone organique Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Cocaine cocaine Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Ion chlorure Ion chlorure Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Matière organique Matière organique Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

PUF PUF Non disponible Non disponible Non disponible Non disponible

Anses rapport d’expertise collective Saisine «2015-SA-0216 PEA

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Annexe 17 : Liste des polluants de la catégorie 2a

Le tableau 48 présente l’ensemble des 66 polluants de la catégorie 2a « Polluants nécessitant l’acquisition de données sanitaires ».

Tableau 48 : Liste des polluants de la catégorie 2a

Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

106-97-8 N-butane 14808-79-8 Ion sulfate 592-41-6 1-hexène 7440-70-2 Calcium

106-98-9 1-butène 17341-25-2 Ion sodium 608-90-2 PBBZ 74-84-0 Ethane

107-46-0 L2 183658-27-7 EH TBB 624-64-6 Trans-2-butène 74-85-1 Ethène

107-51-7 L3 22537-22-0 Ion magnésium 627-20-3 Cis-2-pentène 74-86-2 Acétylène

107-83-5 2-méthylpentane 23488-38-2 TBX 644-76-8 Galactosan 74-98-6 Propane

109-66-0 N-pentane 24203-36-9 Ion potassium 646-04-8 Trans-2-pentène 75-28-5 Isobutane

109-67-1 1-pentène 24968-12-5 PBT 7439-95-4 Magnésium 75-75-2 Acide méthylsulfonique

111-65-9 N-octane 25323-30-2 Dichloroéthylène 7440-05-3 Palladium 78-78-4 Isopentane

111-84-2 Nonane 25323-89-1 Trichloroéthane 7440-06-4 Platine 85-22-3 PBEB

123-86-4 Butyl acétate 26040-51-7 BEH TEBP 7440-09-7 Potassium 95-47-6 O-xylènes

124-18-5 N-décane 33543-31-6 2-méthylfluoranthène 7440-17-7 Rubidium 96-14-0 3-méthylpentane

131-11-3 Dimethyl phthalate 37853-59-1 BTBPE 7440-23-5 Sodium Carbone

organique Carbone organique

14127-61-8 Ion calcium 498-07-7 Lévoglucosan 7440-28-0 Thallium cocaine cocaine

141-62-8 L4 540-84-1 Isooctane 7440-32-6 Titane Ion chlorure Ion chlorure

14168-65-1 Mannosan 540-97-6 D6 7440-56-4 Germanium Matière organique

Matière organique 142-82-5 N-heptane 541-05-9 D3 (hexamethylcyclotrisiloxane) 7440-65-5 Yttrium

14798-03-9 Ion ammonium 590-18-1 Cis-2-butène 7440-67-7 Zirconium


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Annexe 18 : Liste des polluants de la catégorie 2b

Le tableau 49 présente l’ensemble des 394 polluants de la catégorie 2a « Polluants nécessitant l’acquisition de données relatives à leur occurrence dans l’air ambiant et potentiellement de données sanitaires ».

Tableau 49 : Liste des polluants de la catégorie 2b

Numéro CAS Nom Numéro CAS Nom Numéro CAS Nom

1,13-tridécadiène 1,13-tridécadiène 26914-33-0 Tétrachloro-1,1'-biphényl 7440-18-8 Ruthénium

1+3-MethFluo 1+3-MethFluo 27193-28-8 Octylphénol 7440-20-2 Scandium

100-02-7 4-nitrophénol 28664-02-0 Acide pinique 7440-21-3 Silicium

100-21-0 Acide téréphtalique 28777-67-5 Diméthylhexane 7440-22-4 Argent

100-44-7 Chlorure de benzyle 287-92-3 Cyclopentane 7440-37-1 Argon

100-51-6 Alcool benzylique 298-12-4 Acide glyoxylique 7440-44-0 Charbon actif

100-52-7 Benzaldéhyde 300-85-6 Acide bêta-hydroxybutyrique 7440-45-1 Cérium

101-14-4 4,4'-Méthylènebis(2-chloroaniline) 302-01-2 Hydrazine 7440-46-2 Césium

101-68-8 4,4'-diisocyanate de diphénylméthylène

306-08-1 Acide homovanillique 7440-55-3 Gallium

101-77-9 Diamino-4,4' diphénylméthane 30997-39-8 1-méthylfluoranthène 7440-57-5 Or

103-65-1 N-propyl benzène 31508-00-6 PCB 118 7440-58-6 Hafnium

104-40-5 Nonylphénol 32598-13-3 PCB 77 7440-69-9 Bismuth

104-51-8 N-butylbenzène 32598-14-4 PCB 105 7440-74-6 Indium

104-76-7 2-éthylhexanol 32774-16-6 PCB 169 74472-37-0 PCB 114

105-60-2 Caprolactame 334-88-3 Diazométhane 74-83-9 Bromométhane

105-67-9 2,4-xylénol 3351-31-3 3-Méthylchrysène 74-88-4 Iodométhane

106-44-5 p-Cresol 3353-12-6 4-méthylpyrène 74-90-8 Cyanure d'hydrogène


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106-50-3 Paraphénylènediamine 3458-28-4 Mannose 74-93-1 Méthanethiol

106-51-4 1,4-benzoquinone 35065-27-1 PCB 153 74-97-5 Bromochlorométhane

106-88-7 2-éthyl oxirane 35065-28-2 PCB 138 75-00-3 Chloroéthane

106-89-8 Épichlorohydrine 35065-29-3 PCB 180 75-05-8 Acetonitrile

107-02-8 Acroléine 3524-73-0 5-méthyl-1-hexène 75-08-1 Ethanéthiol

107-03-9 1-propanethiol 35693-99-3 PCB 52 75-18-3 Sulfure de diméthyle

107-05-1 Chlorure d'allyle 3658-80-8 Diméthyl trisulfide 75-21-8 Oxyde d'éthylène

107-21-1 Éthylène glycol 37680-73-2 PCB 101 75-25-2 Bromoforme

107-30-2 Chlorométhoxyméthane 3769-23-1 4-méthyl-1-hexène 75-27-4 Bromodichloromethane

107-31-3 Formiate de méthyle 38380-03-9 PCB 110 75-33-2 2-propanethiol

107-98-2 1-méthoxy-2-propanol 38380-08-4 PCB 156 75-34-3 Ethylidene dichloride (1,1-

Dichloroethane)

108-05-4 Acétate de vinyle 39635-31-9 PCB 189 75-35-4 Vinylidene chloride OR 1,1-

Dichloroethylene

108-08-7 2,4-diméthylpentane 4/9-MethPhe 4/9-MethPhe 75-44-5 Phosgène

108-10-1 Méthylisobutylcétone 41318-75-6 BDE 28 7550-45-0 Titanium tetrachloride

108-21-4 Acétate d'isopropyle 4170-30-3 Aldéhyde crotonique 75-55-8 2-méthyl-aziridine

108-31-6 Anhydride maléique 4206-58-0 SinapylAldehyde 75-56-9 Oxyde de propylène

108-38-3 m-xylène 458-36-6 Coniferylaldehyde 75-66-1 Tert-butylthiol

108-38-3 et 106-42-3 et 95-47-6

m + p + o-xylènes 463-58-1 Oxysulfure de carbone 76-13-1 1,1,2-trichloro-1,2,2-trifluoroéthane

108-39-4 m-Cresol 464-06-2 2,2,3-triméthylbutane 7647-01-0 Hydrochloric acid

108-39-4 et 106-44-5

m + p-crésol 473-72-3 Acide pinonique 7664-39-3 Acide fluorhydrique


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108-87-2 Méthylcyclohexane 483-65-8 Retene 7726-95-6 Dibrome

109-60-4 Acétate de propyle 498-02-2 Acetovanillone 77-47-4 Hexachlorocyclo-pentadiène

109-79-5 Butyl mercaptan 50-21-5 Acide lactique 77-78-1 Sulfate de diméthyle

109-86-4 2-méthoxyéthanol 505-48-6 Acide subérique 7782-50-5 Dichlore

109-99-9 Tétrahydrofurane 50-70-4 Sorbitol 7782-77-6 Acide nitreux

110-15-6 Acide succinique 50-99-7 Glucose 78-59-1 Isophorone

110-16-7 Acide maléique 510-15-6 Chlorobenzilate 78-83-1 Isobutanol

110-17-8 Acide fumarique 51-28-5 2,4-dinitrophénol 78-87-5 1,2-dichloropropane

110-49-6 2-méthoxyéthyl acétate 513-53-1 2-butanethiol 78-92-2 2-butanol

110-62-3 Pentanal 52663-72-6 PCB 167 79-06-1 Acrylamide

110-75-8 2-Chloroethyl vinyl ether 526-75-0 2,3-diméthylphénol 79-09-4 Acide propanoïque

110-80-5 2-éthoxyéthanol 530-57-4 Acide syringique 79-10-7 Acide acrylique

110-82-7 Cyclohexane 532-27-4 Chloroacétophénone 79-11-8 Acide chloroacétique

111-15-9 2-éthoxyéthyl acétate 53584-59-1 17-α-H-tris-nor-Hopane 79-14-1 Acide glycolique

111-16-0 Acide pimélique 53-96-3 2-Acétamidofluorène 79-20-9 Acétate de méthyle

111-42-2 Diéthanolamine 540-59-0 1,2-dichloroéthylène 79-34-5 1,1,2,2-tétrachloroéthane

111-44-4 Ether dichloro-2,2' diéthylique 541-73-1 1,3-dichlorobenzène 79-44-7 Chlorure de diméthylcarbamoyle

111-66-0 1-octène 542-88-1 Ether dichlorodiméthylique 79-46-9 2-nitropropane

1119-40-0 Dimethyl pentanedioate 5436-43-1 BDE 47 79-92-5 Camphène

1120-21-4 N-undécane 544-76-3 Hexadécane 80-56-8 Alpha-pinène

1120-71-4 Propane sultone-1,3 560-21-4 2,3,3-triméthylpentane 80-62-6 Méthacrylate de méthyle

112-07-2 2-butoxyéthyl acétate 562-49-2 3,3-diméthylpentane 822-06-0 Diisocyanate d'hexaméthylène


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112-31-2 Décanal 565-75-3 2,3,4-triméthylpentane 832-69-9 1-méthylphénanthrène

112-40-3 Dodécane 57-12-5 Cyanide 832-71-3 3-méthylphénanthrène

115-11-7 Isobutène 57-14-7 1,1-diméthylhydrazine 83-48-7 Stigmastérol

1163-19-5 BDE 209 57465-28-8 PCB 126 84-69-5 DiBP

117-84-0 DnOP 57-57-8 Beta-propiolactone 84-74-2 Dibutylphthalate

119-90-4 3,3'-diméthoxybenzidine 576-26-1 2,6-diméthylphénol 85-44-9 Anhydride phtalique

119-93-7 3,3'-diméthylbenzidine 57-88-5 Cholestérol 85535-85-9 Paraffines chlorées à chaine

moyenne (C14-C17) (MCCPs)

120-80-9 Pyrocatéchol 584-84-9 Diisocyanate de toluène 85535-86-0 Paraffines chlorées à chaine longue

(C18-C30)

120-82-1 1,2,4-trichlorobenzène 589-34-4 3-méthylhexane 871-83-0 2-méthylnonane

121-14-2 2,4-dinitrotoluène 590-35-2 2,2-diméthylpentane 87-68-3 Hexachlorobutadiène

121-33-5 Vanilline 590-86-3 Isovaléraldéhyde 87-69-4 Acide tartrique

121-34-6 Acide vanillique 591-76-4 2-méthylheptane 87-86-5 Pentachlorophénol

121-44-8 Triéthylamine 591-76-4 et 590-

35-2 2-méthylhexane et 2,2-

diméthylpentane 88-06-2 2,4,6-trichlorophénol

121-69-7 Diméthylaniline 591-78-6 2-hexanone 88-74-4 2-nitroaniline

1222-05-5 Galaxolide OR HHCB 591-93-5 1,4-pentadiène 88-99-3 Acide phtalique

122-66-7 1,2-diphénylhydrazine 593-60-2 Bromure de vinyle 90-04-0 O-anisidine

123-31-9 Hydroquinone 594-82-1 Tétraméthylbutane 90-12-0 1-méthylnaphtalène

123-38-6 Propionaldehyde 59-89-2 N-nitrosomorpholine 90989-38-1 Xylènes + C8 aromatics

123-72-8 Butyraldéhyde 5989-27-5 Limonène 91-10-1 Syringol

123-91-1 benzotriazole 600-18-0 Acide alpha-cétobutyrique 91-22-5 Quinoline

124-04-9 Acide adipique 60-11-7 4-diméthylaminoazobenzène 91-94-1 3,3'-dichlorobenzidine


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124-11-8 1-nonène 60305-22-8 17α(H)-21β(H)-22R‐homohopane 92-52-4 Biphényle

124-19-6 Nonanal 60305-23-9 17α(H)‐21β(H)‐22S-homohopane 92-67-1 Amino-4-diphényle

124-48-1 Dibromochlorométhane 60-34-4 Methyl hydrazine 92-87-5 Benzidine

126-99-8 Chloroprène 60348-60-9 BDE 99 928-94-9 Cis-2-Hexen-1-ol

127-63-9 Diphényl sulfone 60-35-5 Acétamide 92-93-3 4-nitrobiphényle

132-65-0 Dibenzothiophène 611-14-3 O-éthyltoluène 95-48-7 o-Cresol

1332-21-4 Asbestos 613-12-7 2-méthylanthracène 95-53-4 O-toluidine

1336-21-6 Ammoniaque 617-78-7 3-éthylpentane 95-65-8 3,4-diméthylphénol

13475-82-6 2,2,4,6,6-pentaméthylheptane 620-14-4 3-éthyltoluène 95-80-7 M-toluylènediamine

13494-80-9 Tellure 62016-26-6 2,2,3-triméthyloctane 95-87-4 2,5-diméthylphénol

13560-89-9 Dechlorane plus (DDC-CO) 62016-37-9 2,4,6-triméthyloctane 95-95-4 2,4,5-trichlorophénol

13849-96-2 17a(H)-21b(H)‐hopane 62183-79-3 2,2,4,4-tétraméthyloctane 96-09-3 Oxyde de styrène

140-88-5 Acrylate d'éthyle stabilisé 622-96-8 4-éthyltoluène 96-12-8 1,2-dibromo-3-chloropropane

141-82-2 Acide malonique 624-83-9 Isocyanate de méthyle 96-37-7 Méthylcyclopentane

14265-44-2 Phosphate 624-92-0 Diméthyldisulfure 96-45-7 Ethylènethiourée

14762-94-8 Fluor 62-53-3 Aniline 98-01-1 Furfural

1506-02-1 Tonalide (AHTN) 62-75-9 N-nitrosodiméthylamine 98-07-7 Trichlorure de benzyle

151-56-4 Aziridine 627-93-0 Adipate de diméthyle 98-54-4 Tert-butyl-4 phénol

156-59-2 Cis-1,2-dichloroéthène 628-48-8 Acide glutaconique 98-82-8 Cumene

156-60-5 Trans-1,2-dichloroéthène 629-59-4 Tétradécane 98-86-2 Acétophénone

156-62-7 Cyanamide calcique 638-36-8 Phytane 98-95-3 Nitrobenzène

17301-32-5 4,7-diméthylundecane 64-17-5 Éthanol 99-65-0 1,3-dinitrobenzène


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17302-28-2 2,6-diméthylnonane 64-19-7 Acide acétique 99-87-6 Méthyl-4-(1-méthyléthyl)benzène

17α(H)-21β(H)‐22R‐

bishomohopane 17α(H)-21β(H)‐22R‐bishomohopane 64-67-5 Diéthyl sulfate amphétamines amphétamines

17α(H)-21β(H)‐22R‐

trishomohopane

17α(H)-21β(H)‐22R‐trishomohopane

6484-52-2 Nitrate d'ammonium BB101 BB101

17α(H)-21β(H)‐22S‐

trishomohopane 17α(H)-21β(H)‐22S‐trishomohopane 65510-44-3 PCB 123 BPS BPS

17α(H)-21β(H)‐norhopane

17α(H)-21β(H)‐norhopane 65-85-0 Acide benzoïque BPT(2,1) BPT(2,1)

1861-32-1 Chlorthal-diméthyle 66-25-1 Hexaldéhyde cannabinoid cannabinoid

189084-64-8 BDE 100 6638-05-7 4-méthylsyringol Carbone totale Carbone totale

19037-58-2 SyringylAcetone 67-56-1 Methanol DNT(2,1) DNT(2,1)

191-07-1 Coronene 67-63-0 Isopropanol éphédrine éphédrine

1921-70-6 Pristane 67-66-3 Chloroforme Ethylterbutyléther

0,5 0,7 Ethylterbutyléther 0,5 0,7

205-43-6 benzo(b)naphtho(1,2-d)thiophène 6766-82-1 4-propénylsyringol Hormones Hormones

207122-15-4 BDE 154 67-72-1 Hexachloroéthane Ion oxalate Ion oxalate

207122-16-5 BDE 183 680-31-9 Hexaméthylphosphoramide LSD LSD

2152-56-9 Arabitol 68-12-2 N,n-diméthylformamide Méthylsyringol Méthylsyringol

217-59-4 Triphénylène 683-53-4 2-bromo-1,1-dichloroéthane OBTMPI OBTMPI

2213-23-2 2,4-diméthylheptane 684-93-5 N-méthyl-n-nitrosourée opiate opiate

2278-22-0 Nitrate de peroxyacétyle 68631-49-2 BDE 153 PBB Acr PBB Acr

2381-21-7 1-méthylpyrène 6915-15-7 Acide malique personal care

products personal care products


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239-35-0 benzo(b)naphtho(2,1-d)thiophène 69-65-8 Mannitol Propenylsyringol Propenylsyringol

243-46-9 benzo(b)naphtho(2,3-d)thiophène 69782-90-7 PCB 157 Stéroides Stéroides

24581-03-1 1,5-heptadien-4-ol 7012-37-5 PCB 28 TBBP-A TBBP-A

2478-38-8 Acetosyringone 70362-50-4 PCB 81 TBCT TBCT

2503-46-0 GuaiacylAcetone 71-23-8 Propan-1-ol TBP AE TBP AE

25168-05-2 Chlorotoluène 71-36-3 N-butanol TBP BAE TBP BAE

2531-84-2 2-méthylphénanthrène 7314-30-9 Dimethylpropiothetin TBP DBPE TBP DBPE

25321-22-6 Dichlorobenzène 7439-88-5 Iridium Trisnorneohopane Trisnorneohopane

25322-20-7 Tétrachloroéthane 7439-91-0 Lanthane Tungsten Tungsten

25339-56-4 1-heptène 7439-93-2 Lithium

25429-29-2 Pentachlorobiphényl 7440-04-2 Osmium


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Annexe 19 : Liste des polluants de la catégorie 3

Le tableau 50 présente l’ensemble des 84 polluants de la catégorie 3 « Polluants non prioritaires pour une surveillance ».

Tableau 50 : Liste des polluants de la catégorie 3

Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

100-41-4 Ethylbenzène 1763-23-1 ou 45298-

90-6 PFOS 56-23-5 Carbon tetrachloride 7440-66-6 Zinc

100-42-5 Styrène 18540-29-9 Chrome VI 57117-31-4 2,3,4,7,8-pentaCDF 74-87-3 Chlorométhane

106-46-7 1,4-dichlorobenzène 191-24-2 Benzo(g,h,i)pérylène 57117-41-6 1,2,3,7,8-pentaCDF 75-01-4 Chlorure de vinyle

107-06-2 Ethyléne dichloride (1,2-

Dichloroethane) 192-97-2 Benzo(e)pyrène 57117-44-9 1,2,3,6,7,8-hexaCDF 75-07-0 Acétaldéhyde

108-38-3 et 106-42-3

m + p-xylènes 19408-74-3 1,2,3,7,8,9-hexaCDD 57653-85-7 1,2,3,6,7,8-hexaCDD 75-09-2 Dichlorométhane

108-67-8 1,3,5-triméthylbenzène 206-44-0 Fluoranthène 60851-34-5 2,3,4,6,7,8-hexaCDF 75-15-0 Disulfure de carbone

108-88-3 Toluène 208-96-8 Acénaphtylène 67562-39-4 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDF 7664-41-7 Ammoniac

108-90-7 Chlorobenzène 218-01-9 Chrysène 67-64-1 Acétone 7782-49-2 Sélénium

108-95-2 Phénol 25637-99-4 HBCDD 70648-26-9 1,2,3,4,7,8-hexaCDF 78-79-5 Isoprène

110-54-3 N-hexane 3268-87-9 OCDD 71-55-6 1,1,1-trichloroéthane 78-93-3 Methyl ethyl ketone (2-

Butanone)

111-76-2 2-butoxyéthanol 335-67-1 PFOA 72918-21-9 1,2,3,7,8,9-hexaCDF 80-05-7 BPA

115-07-1 Propène 35822-46-9 1,2,3,4,6,7,8-heptaCDD 7429-90-5 Aluminium 83-32-9 Acénaphtène


(DEHP) 39001-02-0 OCDF 7439-89-6 Fer 84-66-2 Diethyl phthalate

120-12-7 Anthracène 39227-28-6 1,2,3,4,7,8-hexaCDD 7439-97-6 Mercure 85-01-8 Phénanthrène


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Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

Numéro CAS

Nom Numéro

CAS Nom

127-18-4 Tétrachloroéthylène 40321-76-4 1,2,3,7,8-pentaCDD 7439-98-7 Molybdène 85535-84-8 Paraffines chlorées à

chaine courte (C10-C13).

Chloroalcanes

129-00-0 Pyrène 50-00-0 Formaldéhyde 7440-24-6 Strontium 85-68-7 BBP

141-78-6 Acétate d'éthyle 51207-31-9 2,3,7,8-tétraCDF 7440-31-5 Etain 86-73-7 Fluorène

14797-55-8 Ion nitrate 526-73-8 1,2,3-triméthylbenzène 7440-39-3 Baryum 87-82-1 HBB

1634-04-4 Méthyl tert-butyl éther 541-02-6 D5 7440-41-7 Béryllium 91-57-6 2-méthylnaphtalène

16984-48-8 Ion fluorure 556-67-2 D4 7440-47-3 Chrome 95-50-1 1,2-dichlorobenzène

1746-01-6 2,3,7,8-tétraCDD 55673-89-7 1,2,3,4,7,8,9-heptaCDF 7440-61-1 Uranium 95-63-6 1,2,4-triméthylbenzène


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Annexe 20 : Fiches de synthèse des polluants de la catégorie 1

1,3-butadiène (catégorie 1)

Identité substance

Nom : 1,3-butadiène

Synonymes : buta-1,3-diène ; divinyle ; érythrène ; vinyl éthylène ; α,γ-butadiène

Numéro CAS : 106-99-0

Famille chimique : COV

Propriétés physico-chimiques

(Ineris 2011)

Poids moléculaire : 54,09 g.mol-1

Densité : 0,62 à 20°C

Solubilité dans l’eau : 735 mg.L-1 à 20°C

Pression de vapeur : 240000 Pa à 20°C

Constante de Henry : 7255 Pa.m3.mol-1

Température d’ébullition : -4,4°C

Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : 2,46 L.kg-1

Coefficient de partage octanol-eau (Log Kow) : 1,85 (mesuré)

État physique à température ambiante : gazeux

Usages et sources d’exposition

(Ineris, 2011c)

Usages :

Fabrication des caoutchoucs synthétiques (caoutchouc styrène - butadiène SBR et polybutadiène utilisés pour les pneumatiques) ; fabrication des résines thermoplastiques (ABS : acrylonitrile - butadiène - styrène) ; fabrication des émulsions de latex styrène - butadiène (peintures et toilage des tapis et moquettes) ; intermédiaire de fabrication du néoprène (pièces industrielles et automobiles en caoutchouc), de l'adiponitrile (précurseur du nylon 6,6) et du MBS : méthylméthacrylate - butadiène - styrène (résine antichoc du PVC) ; fabrication de carburants pour fusées

Sources d’exposition :

Émissions lors de la fabrication, de l’utilisation, du transport et du stockage de la substance et de produit en contenant ou synthétisés à partir de la substance ; émissions lors d’opérations de raffinage de pétrole ; émissions lors des pleins d'essence et de GPL ; présent dans les gaz d'échappement des véhicules

Sources d’information d’origine

AASQA :

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 7 (44 %) (6 en métropole, 1 hors métropole)

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant en 2012-2016 : 7 (44 %) (6 en métropole, 1 hors métropole)

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant en 2012-2016 en milieu urbain : 3 (19 %) (3 en métropole)

Laboratoires français :

- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant en 2006-2016 : 1 (17 %)


- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant en 2012-2016 en milieu urbain : 0 (0%)

Listes de substances prioritaires : US EPA (2005), ATSDR (2015), OMS (2016)

Consultation ONG/experts scientifiques spécialisés : ONG

Bibliographie « émergence » : -


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Contexte des mesures Programme de surveillance dans le cadre du projet MERA ; surveillance en proximité industrielle ; surveillance continue en fond urbain ; surveillance continue en fond rural ; étude d’impact

Concentrations atmosphériques /

Typologies

Nombre de campagnes de mesures (2012-2016) : 45

Nombre de campagnes de mesures (2012-2016) en milieu urbain : 20 (44 %)

Statistique utilisée pour la comparaison à la VTR : Maximum des moyennes, toutes typologies : 2,66 µg.m-3

Autres statistiques :

- Maximum des moyennes en milieu urbain : 0,19 µg.m-3

- Moyenne des moyennes, toutes typologies : 0,30 µg.m-3

- Moyenne des moyennes en milieu urbain : 0,12 µg.m-3

- Maximum des P95, toutes typologies : 12,4 µg.m-3 (influence industrielle sans indication sur la typologie)

- Maximum des P95 en milieu urbain : 0,77 µg.m-3

Méthodes de prélèvement et d’analyse citées par la

source (liste non exhaustive)

Prélèvement : canister, échantillonneur passif, on line

Analyse : GC-MS, GC-FID

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CIRC 1 / CLP 1A

Mutagénicité : CLP 1B

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine): -

VTR retenue

Organisme : OEHHA (2009)

Durée d’exposition : chronique

Voie d’exposition : inhalation

Mécanisme : sans seuil

Effet critique : incidence des tumeurs pulmonaires (bronchiolaires et alvéolaires) chez les souris

Étude clé : Melnick R.L. et al. (1990)

Facteurs d’incertitude : -

Valeur : ERU = 1,7.10-4 (µg.m-3)-1, correspondant à une VTR = 0,06 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5

Classement score de risque 1er sur 11 - score de danger = 5,1

Comparaison de la concentration à la VTR

Concentration x VTR : 4,5.10-4 (risque acceptable : 10-5)

Nombre de campagnes dont la moyenne, toutes typologies, dépasse la VTR : 41 (91 %)

Commentaires / Recommandations

Commentaires :

Le 1,3 butadiène fait partie de la liste des 31 COV précurseur d’ozone dont le suivi est encadré par la directive 2008/50/CE.

Recommandations :

Surveillance nationale avec proposition d’un objectif environnemental en lien avec la protection de la santé humaine


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Manganèse (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Manganèse

Symbole : Mn


Famille chimique : Métaux

Propriétés physico-chimiques (Ineris, 2010)


Densité : 7,26 à 7,47 à 20°C

Solubilité dans l’eau : -

Pression de vapeur : -

Constante de Henry : -

Température d’ébullition : -

Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : -

Coefficient de partage octanol-eau (log Kow) : -

État physique à température ambiante : -

Usages et sources d’exposition (Ineris, 2010)

Usages :

Il entre dans la composition de nombreux alliages avec le fer (ferromanganèses, ferromanganèses carbures utilisés dans les aciers spéciaux et dans l'affinage de l'acier, fonte manganée), le cuivre (bronze au manganèse utilisé pour les hélices de bateaux, manganine utilisée pour les résistances électriques, laiton au manganèse utilise dans la construction navale pour sa résistance à l'eau de mer), le titane (pour les moulages d'acier), le nickel (pour la malléabilité), l'aluminium (alliages employés dans l'industrie automobile (résistants à la rupture)), le silicium, le cobalt, le zinc, l'étain, le bismuth (alliages légers dans lesquels le manganèse améliore les propriétés mécaniques et la résistance à la corrosion), le chrome, le molybdène, le nickel (pour la fabrication d'aciers spéciaux dont l'acier inoxydable).

Sources :

Sources anthropiques : principalement industrielles (production de ferro-alliages, fonderies de fer et d'acier), combustion de combustibles fossiles (centrales électriques, fours à coke), libération lors des diverses utilisations. Sources naturelles : entraînement de particules de sol (le manganèse représente environ 0,1 % de la croûte terrestre)


AASQA :



- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 en milieu urbain : 8 (50 %) (8 en métropole)


- Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 2 (33 %)


- Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 en milieu urbain : 2 (33 %)


Consultation ONG/experts scientifiques spécialisés : ONG (famille des métaux)

Bibliographie « émergence » : famille des métaux.


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Contexte des mesures Surveillance UIOM ; évaluer l’impact d'une industrie/centrale ; surveillance d'une industrie/centrale ; stockage résidus bauxite ; niveau de référence en proximité trafic ; niveau de référence en fond urbain


Typologies

Nombre de campagnes de mesures : 108

Nombre de campagnes de mesures en fond urbain : 62 (57 %)





- Moyenne des moyennes en fond urbain : 0,45 µg.m-3

- Maximum des P95, toutes typologies : 46,1 µg.m-3 Etude d’impact d’une

fonderie

- Maximum des P95 en fond urbain : 21,9 µg.m-3



Prélèvement : Filtre ; préleveur actif bas débit ou haut débit

Analyse : Minéralisation acide et dosage par ICP/MS ; spectrométrie d'absorption atomique four

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : -

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP : -

VTR retenue

Organisme : ATSDR, 2012a



Mécanisme : à seuil

Effet critique : neurologique (diminution significative de scores à des tests neurocomportementaux : temps de réaction, coordination main-œil, stabilité des mains).

Étude clé : étude de cohorte chez 92 travailleurs d’industrie de batteries alcaline (Roels et al., 1992)

Dose critique : BMCL3910%HEC = 33,8 µg.m-3

Facteurs d’incertitude : 100 (UFH = 10 ; UFD = 10)

Valeur : 0,3 µg.m-3


Concentration / VTR : 53,9

Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 4 (4 %) (Surveillance UIOM x 3, étude d’impact d’une fonderie x 1)

Classement score de risque 2ème sur 11 - score de danger = 1,4

39 Benchmark concentration limit


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Commentaires :

Les quatre campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR sont relatives, soit à l’étude de l’impact d’une fonderie, soit à de la surveillance d’UIOM.

Recommandations :

Valorisation des données existantes non utilisées dans le cadre de cette expertise et conduite de campagnes de mesures complémentaires le cas échéant


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Sulfure d’hydrogène (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Sulfure d’hydrogène

Synonymes : Hydrogène sulfide, hydrogène sulfuré, acide sulfhydrique, H2S



Propriétés physico-chimiques (Ineris, 2011d)


Densité : 1,19 (vapeur)

Solubilité dans l’eau : 3,98 g.L-1

Pression de vapeur : 1,8.106 Pa à 20°C


Température d’ébullition : -60,3°C


Coefficient de partage octanol-eau (log Kow) : 1,2

État physique à température ambiante : gaz

Usages et sources d’exposition (Ineris, 2011d)

Usages :

Il est utilisé dans la production de soufre élémentaire, la fabrication d’acide sulfurique, de sulfures inorganiques (hydrogénosulfure de sodium), de composés organiques sulfurés (thiols) et d’additifs pour lubrifiants dans la production d’eau lourde pour l’industrie nucléaire et la purification des minerais en métallurgie.

Sources :

Sources anthropiques : activités industrielles, telles que la transformation des produits alimentaires, le traitement des eaux usées, les hauts fourneaux, les papeteries, les tanneries et les raffineries de pétrole ; sources naturelles : naturellement présent dans le pétrole, le gaz naturel, les gaz volcaniques et certaines sources chaudes (geysers). Il peut résulter de décompositions bactériennes de la matière organique, de marécages, de la surface des eaux des océans. Il est également produit par les déchets humains et animaux.


AASQA : moins de 2 AASQA ont mesuré le polluant en milieu urbain sur la période 2012-2016

Laboratoires français : moins de 2 laboratoires ont mesuré le polluant en milieu urbain sur la période 2012-2016

Listes de substances prioritaires : US EPA (2005), OMS (2016)

Consultation ONG/experts scientifiques spécialisés : -


Contexte des mesures Évaluation de la fiabilité et l’efficience de méthodes de mesures ; étude du lien entre la mortalité et l’exposition à l’H2S


Typologies

Nombre d’AASQA : 1 AASQA renseignant des mesures en environnement urbain et périurbain sur la période 2012-2016 (moyenne = 1,6 µg.m-3 et max = 2,3 µg.m-3)

Nombre d’étude bibliographiques : 2 (Italie et Islande)

Typologies : fond urbain

Statistique utilisée pour la comparaison à la VTR: Maximum des moyennes, toutes typologies : 3,4 µg.m-3






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- Maximum des P95, toutes typologies : -

- Maximum des P95 en fond urbain : -



Prélèvement : prélèvement passif sur tube Radiello® ; mesure continue par analyseur Thermo® 450i

Analyse : Par désorption chimique et analyse en spectrophotométrie visible

Données sanitaires

Classification


Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : Acute Tox. 2

VTR retenue

Organisme : US EPA, 2003

Durée d’exposition : Sub-chronique

Voie d’exposition : Inhalation


Effet critique : Lésion de la muqueuse olfactive chez le rat CD

Étude clé : Brenneman et al., 2000

Dose critique : NOAELADJHEC = 0,64 mg.m-3

Facteurs d’incertitude : 300 (UFA = 3, UFH = 10, UFS = 10)

Valeur : VTR = 2 µg.m-3



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 1

Classement score de risque 3ème sur 11 - score de danger = 0,90


Commentaires :

Plusieurs AASQA ont indiqué posséder des mesures de sulfure d’hydrogène, mais seule une d’entre elles a réalisé une campagne en milieu urbain. Le polluant s’est ainsi retrouvé classé en A « Polluant fréquemment recherché en France et/ou à l’étranger » en étant repêché du fait de sa présence sur la liste conjointe formée des listes de l’US EPA (2005), de l’ATSDR (2015) et de l’OMS (2016) et des données de la bibliographie ont été utilisées dans l’exercice de catégorisation.

Les données bibliographiques retenues sont issues de pays soumis à des activités volcaniques, source de sulfure d’hydrogène.

Les données transmises par cette AASQA et issues de la bibliographie indiquent des concentrations moyennes dépassant la VTR sélectionnées.

Recommandations :



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Acrylonitrile (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Acrylonitrile

Synonymes : 2-propenenitrile, cyanoéthylène, cyanure d’éthène, cyanure de vinyle


Famille chimique : Amine

Propriétés physico-chimiques (INRS, 2017)

Poids moléculaire : 53,06

Densité : 0,81

Solubilité dans l’eau : 73 g.L-1


Constante de Henry : 9,6 Pa.m-3.mol-1 à 20°C

Température d’ébullition : 77,3°C

Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : 14,1 L.kg-1


État physique à température ambiante : liquide

Usages et sources d’exposition (INRS, 2017)

Usages :

L’acrylonitrile est utilisé dans l’industrie textile notamment pour la fabrication de fibres acryliques, d’encollages et d’apprêts. Il intervient dans la fabrication de certaines matières plastiques comme les copolymères acrylonitrile styrène (SAN) et acrylonitrile-butadiène-styrène (ABS). Il est également nécessaire à la fabrication de caoutchouc nitrile et sert d’intermédiaire lors de synthèses organiques.


AASQA : -

Laboratoires français : -




Contexte des mesures Surveillance ; préparation plan de réduction des émissions des COV pour les principales sources


Typologies

Nombre d’études bibliographiques retenues : 3 (2 aux USA et 1 au Japon). 11 campagnes au total, toutes en environnement urbain (2 avec influence trafic et industriel).

Typologies : Urbain sans précision sur l’influence, urbain avec influence trafic et industriel






- Maximum des P95, toutes typologies : -

- Maximum des P95 en fond urbain : -



Prélèvement : canister, échantillonneur actif

Analyse : GC-MS


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Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CIRC 2B, US EPA Like, CLP 2B

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : Acute Tox. 3, Skin Irrit. 2, Eye Dam. 1, Skin Sens. 1, STOT SE 3

VTR retenue

Organisme : US EPA, 1991




Effet critique : cancer respiratoire : étude de cohorte chez 1345 travailleurs de l’industrie du textile

Étude clé : O’Berg, 1980


Valeur : ERU = 6,8.10-5 (µg.m-3)-1 correspondant à une VTR = 0,15 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5


Concentration x VTR : 3,7.10-5 (excès de risque jugé acceptable : 10-5)

Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 3 (27 %)

Classement score de risque 4ème sur 11 - score de risque = 0,89


Commentaires :

Aucune donnée française, que ce soit par le biais de la consultation auprès des AASQA et des laboratoires de recherche ou par celui de la bibliographie, n’a été identifiée.

Recommandations :



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1,1,2-trichloroéthane (catégorie 1)

Identité substance

Nom : 1,1,2-trichloroéthane

Synonymes : éthane trichloride, trichlorure de vinyle


Famille chimique : Composés organiques volatils (COV)


(Ineris, 2017)


Densité : -


Pression de vapeur : entre 2225 et 2535 Pa à 20°C

Constante de Henry : 75 Pa.m-3.mol-1 à 20°C

Température d’ébullition : 114°C

Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : entre 60 et 174 L.kg-1

Coefficient de partage octanol-eau (Log Kow) : entre 1,89 et 2,17

État physique à température ambiante : liquide


(Ineris, 2017)

Usages :

Utilisé comme intermédiaire réactionnel et comme solvant industriel

Sources :

Sources anthropiques (rejets industriels)


AASQA :

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 4 (25%) (3 en métropole, 1 hors métropole)


- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant en 2012-2016 en milieu urbain : 2 (13 %) (2 en métropoles)


Listes de substances prioritaires : US EPA (2005), ATSDR (2015)



Contexte des mesures Surveillance continue en fond urbain ; surveillance en fond rural ; étude d’impact


Typologies








- Maximum des P95, toutes typologies : 2,85 µg.m-3



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Prélèvement : Canister (méthode non normée mais applicable en routine)

Analyse :

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CIRC 3 ; CLP 2

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : Acute Tox 4

VTR retenue

Organisme : OEHHA (2009), US EPA (1987)


Voie d’exposition : ingestion


Effet critique : carcinome hépatocellulaire chez les souris

Étude clé : National Cancer Institute (1978)


Valeur : ERU = 1,6.10-5 (µg.m-3)-1 (après extrapolation de voies) correspondant à une VTR = 0,63 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5






Commentaires :

Parmi les 18 campagnes retenues pour l’exercice de catégorisation, 17 proviennent d’une seule et même AASQA (la dernière provenant d’une AASQA hors métropole).

De plus, la VTR a été établie à partir d’une étude par ingestion (gavage) chez la souris.

Recommandations :



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Cuivre (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Cuivre

Synonymes : Copper,

Symbole : Cu




Poids moléculaire : 63,55 g/mol

Densité : 8,93

Solubilité dans l’eau : insoluble






État physique à température ambiante : solide


Usages :

Il est utilisé en métallurgie dans la fabrication des alliages suivants : bronze (avec l’étain), laiton (avec le zinc), constantan, monel (avec le nickel), maillechort (avec le nickel et le zinc), l’alliage Dewarda (avec l’aluminium et le zinc), alliages de joaillerie (avec l’or et l’argent). Le cuivre est très largement utilisé dans la fabrication de matériels électriques (fils, enroulements de moteurs, dynamos, transformateurs), dans la plomberie, dans les équipements industriels, dans l’automobile et en chaudronnerie.

Sources :

Sources anthropiques : industrie du cuivre et des métaux en général, industrie du bois, incinération des ordures ménagères, combustion de charbon, d’huile et d’essence, fabrication de fertilisants (phosphate), freins de véhicules ou des caténaires à proximité des gares; sources naturelles : transport par le vent des poussières de sol (le cuivre est présent naturellement dans l’écorce terrestre), éruptions volcaniques, feux de forêts, aérosols marins.


AASQA :







- Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 en milieu urbain : 1 (17 %)

Listes de substances prioritaires : ATSDR (2015)


Bibliographie « émergence » : famille des métaux

Contexte des mesures Surveillance UIOM ; évaluer l’impact d'une industrie ; surveillance d'une industrie ; niveau de référence en proximité trafic ; niveau de référence en fond urbain ; niveau de référence en zone rurale


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Typologies







- Moyenne des moyennes en urbain : 0,87 µg.m-3

- Maximum des P95, toutes typologies : 58,0 µg.m-3 urbain influence

industrielle : surveillance d’UIOM

- Maximum des P95 en urbain : 58,0 µg.m-3 urbain influence industrielle :

surveillance d’UIOM



Prélèvement : filtres, échantillonneurs actifs

Analyse : Minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif, spectroscopie d’absorption atomique avec four

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CIRC 3, US EPA Not classifiable as to human carcinogenicity

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : -

VTR retenue

Organisme : RiVM, 2001

Durée d’exposition : Sub-aiguë



Effet critique : -

Étude clé : -

Dose critique : NOAECADJ = 0,1 mg.m-3

Facteurs d’incertitude : 100 (UFA = 10 ; UFH = 10)

Valeur : 1 µg.m-3



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 5 (5 %) (Surveillance UIOM x 3, étude d’impact x 2)



Commentaires :

Une confiance faible est attribuée par le GT à la VTR : peu décrite (l’information sur l’étude clé et l’effet critique retenus n’est pas disponible), durée d’exposition inadéquate non corrigée par la prise en compte de facteur d’incertitude supplémentaire.

De plus, les cinq campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR sont relatives, soit à l’étude de l’impact d’une industrie, soit à de la surveillance d’UIOM.

Recommandations :

Valorisation des données existantes non utilisées dans le cadre de cette expertise et conduite de campagnes de mesures complémentaires le cas échéant.


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Trichloroéthylène (catégorie 1)

Identité substance

Nom : trichloroéthylène

Synonymes : Trichloréthylène ; Trichloroethene ; Trichlorure d'éthylène ; Trichlorure d'acétylène ; Ethylene trichloride ; Acetylene trichloride




(Ineris, 2017)


Densité : 1,465 à 20°C



Constante de Henry : 1044 Pa.m3.mol-1

Température d’ébullition : 86,7°C

Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : 111 L.kg-1

Coefficient de partage octanol-eau (Log Kow) : 2,38

État physique à température ambiante : Liquide


(Ineris, 2005)

Usages :

Solvant pour l’extraction des graisses, huiles, matières grasses, cires, goudrons, etc. ; nettoyage du coton, de la laine ; fabrication des adhésifs, des lubrifiants, des peintures, des vernis, des pesticides ; intermédiaire de synthèse

Sources :

Source d’origine anthropique (relargage de vapeurs utilisées dans les opérations de dégraissage, dégazage de décharges)


AASQA :

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur la période 2006-2016 : 7 (44 %) (5 en métropole, 2 hors métropole)

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur la période 2012-2016 : 7 (44%) (5 en métropole, 2 hors métropole)

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur la période 2006-2016 en milieu urbain : 2 (13 %) (2 en métropole)


Listes de substances prioritaires : US EPA (2005), OMS (2016)



Contexte des mesures Surveillance continue en fond urbain ; surveillance continue en fond rural ; étude d’impact


Typologies











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Prélèvement : Canister

Analyse : -

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CIRC 1 ; CLP 1B

Mutagénicité : CLP 2

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : Skin Irrit. 2 ; Eye Irrit. 2 ; STOT SE 3

VTR retenue

Organisme : US EPA (2011)


Voie d’exposition : ingestion


Effet critique : diminution poids du thymus chez les souris

Étude clé : Keil D.E. et al . (2009)

Dose critique : BMDHEC = 0,19 mg.m-3 après extrapolation de voies à l’aide d’un modèle PBPK.

Facteurs d’incertitude : 100 (UFA = 3, UFH = 3, UFL = 10)

Valeur : 2 µg.m-3






Commentaires :

Le trichloroéthylène se retrouve en catégorie 1 car la donnée de concentration utilisée pour être comparée à la VTR provient d’une campagne réalisée dans la vallée de l’Arve, zone soumise à une pollution atmosphérique chronique du fait de son urbanisation et son industrialisation. De plus, parmi les 18 campagnes retenues pour l’exercice de catégorisation, 17 proviennent d’une seule et même AASQA (la dernière provenant d’une AASQA hors métropole).

De plus, ce polluant est à présent interdit pour les particuliers depuis 2016 en Europe (sauf autorisation) et est progressivement remplacé dans l’industrie (notamment par le dichlorométhane).

Enfin, la VTR retenue a été construite à partir d’une extrapolation de voies à l’aide d’un modèle PBPK.

Recommandations :



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Vanadium (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Vanadium

Symbole : V



Propriétés physico-chimiques (Ineris, 2012b)


Densité : 6,11








Usages et sources d’exposition (Ineris, 2012b)

Usages :

La plus grande partie de la production du vanadium est destinée à la réalisation des alliages de métaux : alliages ferreux et aciers (qui utilisent 85 % de la production du vanadium), alliages non ferreux (principalement alliages au titane, 9 % de la production du vanadium) et alliages de compositions diverses (4 % de la production du vanadium). Les autres utilisations spécifiques ne représentent que 2 % du vanadium produit : catalyseurs dans l’industrie de la chimie, oxydants pour les pots d’échappement catalytiques de véhicules à moteur, modificateurs de couleur dans les lampes à vapeur de mercure, composants de pièces utilisées dans l’industrie électrique et électronique, absorbeurs à neutrons pour l’industrie de l’aérospatiale et du nucléaire.

Sources :

Sources anthropiques : rejets industriels avec l’extraction, le concassage et le broyage de minerais. Combustion de fuel ; Sources naturelles : Présence naturelle dans les poussières, aérosols marins et dans une moindre importance, dans les émissions volcaniques ; globalement, les sources d’exposition au vanadium dues à des phénomènes naturels apparaissent beaucoup plus importantes que les sources anthropiques.


AASQA :

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 7 (44 %) (6 en métropole, 1 hors métropole)

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 : 7 (44 %) (6 en métropole, 1 hors métropole)

Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 en milieu urbain : 4 (25 %) (4 en métropole)


Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 2 (34 %)

Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 : 2 (34 %)

Nombre de laboratoires ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 en milieu urbain : 2 (34 %)

Listes de substances prioritaires : ATSDR (2015), OMS (2016)



Contexte des mesures Surveillance UIOM ; évaluer impact d'une industrie ; surveillance d'une industrie ; niveau de référence en proximité trafic/fond urbain/zone rurale


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Concentrations atmosphériques / Typologies







- Moyenne des moyennes en urbain : 0,03 µg.m-3


industrielle : étude d’impact d’une fonderie



Méthodes de prélèvement et d’analyse citées par la source

(liste non exhaustive)

Prélèvement : filtre, échantillonneur actif

Analyse : ICP/MS, spectrométrie d’absorption atomique four

Données sanitaires

Classifications


Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -


VTR retenue

Organisme : ATSDR, 2012b




Effet critique : respiratoire : dégénérescence de l’épithélium de l’épiglotte chez le rat

Étude clé : NTP, 2002

Dose critique : BMCL10HEC = 0,003 mg/m3

Facteurs d’incertitude : 30 (UFA = 3 ; UFH = 10)

Valeur : VTR = 0,1 µg.m-3



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 3 (3%) (surveillance UIOM x 2, étude d’impact d’une fonderie x 1)



Commentaires :

Les trois campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR sont relatives, soit à l’étude de l’impact d’une fonderie, soit à de la surveillance d’UIOM.

Recommandations :



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Cobalt (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Cobalt

Symbole : Co





Densité : 8,92




Température d’ébullition : 2870 °C





Usages :

Composition de nombreux alliages utilisés dans les industries électrique, aéronautique et automobile (avec le chrome, le nickel, le molybdène, le béryllium, l’aluminium ou le cuivre), ou d’alliages très durs pour coupe rapide (avec le chrome, le molybdène ou le tungstène) ; fabrication d’aimants permanents, de métaux réfractaires, de pigments pour le verre et les céramiques, de siccatifs et de pigments dans l’industrie des peintures et des vernis, de fertilisants agricoles et d’additifs alimentaires pour animaux. Il est également utilisé comme catalyseur en chimie organique.

Sources :

Sources anthropiques : fumées des centrales thermiques et des incinérateurs, échappements des véhicules à moteur thermique, activités industrielles liées à l’extraction du minerai et aux processus d’élaboration du cobalt et de ses composés ; sources naturelles : entrainement de poussières par le vent (le tungstène est présent naturellement dans les sols), éruptions volcaniques, feux de forêts.


AASQA :






- Nombre de laboratoires ayant mesuré les polluants sur 2012-2016 : 1 (17 %)

- Nombre de laboratoires ayant mesuré les polluants sur 2012-2016 en milieu urbain : 1 (17 %)




Contexte des mesures Surveillance UIOM ; évaluer impact d'une industrie ; surveillance d’une industrie ; niveau de référence en proximité trafic ; niveau de référence en fond urbain ; niveau de référence en zone rurale


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- Maximum des moyennes en milieu urbain :



- Maximum des P95, toutes typologies : 1,55 µg.m-3 urbain, influence

industrielle (surveillance UIOM)

- Maximum des P95 en fond urbain : 1,55 µg.m-3 urbain, influence

industrielle (surveillance UIOM)

Méthodes de prélèvement et d’analyse citée par la source


Prélèvement : Filtre ; préleveur actif bas débit 1 m3.h-1

Analyse : Minéralisation acide et dosage par spectrométrie de masse à plasma à couplage inductif ; Spectrométrie d'absorption atomique four

Données sanitaires

Classifications

Cancérogénicité : CIRC 2B

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP (dangers santé humaine) : Skin Sens. 1, Resp. Sens. 1

VTR retenue

Organisme : ATSDR, 2004



Mécanisme : A seuil

Effet critique : Respiratoire (diminution significative de la FVC et du FEV1 chez des travailleurs d’industrie de polissage de diamants

Étude clé : Nemery et al., 1992

Dose critique : NOAELADJ = 0,0013 mg/m3

Facteurs d’incertitude : 10 (UFH=10)

Valeur : 0,1 µg/m3



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 1 (urbain, influence industrielle : surveillance UIOM - 1 %).

Classement score de danger 9ème sur 11 - score de risque = 0,21


Commentaires :

La seule campagne dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR est relative à de la surveillance d’UIOM.

Recommandations :

Valorisation des données existantes non utilisées dans le cadre de cette expertise et conduite de campagnes de mesures complémentaires le cas échéant.


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Antimoine (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Antimoine

Symbole : Sb




(Ineris, 2007)


Densité : 6,688









(Ineris, 2007)

Usages :

L'antimoine est utilisé dans la fabrication d'alliages avec le plomb, l'étain et le cuivre (il augmente la dureté du plomb). Avec l'étain, il est utilisé dans la fabrication du "métal anglais". Avec le plomb et l'étain, il est utilisé dans la fabrication d'alliages antifriction. Il est également employé dans la fabrication des plaques de plomb des batteries, des plombs de chasse, des semi-conducteurs, des piles thermo-électriques, pour le traitement de surface des métaux et pour le noircissement du fer. L’antimoine a remplacé l’amiante dans les freins des véhicules (Sb2O3 ou Sb2O5) car réfractaire et lubrifiant. On le retrouve également dans les batteries au plomb.

Sources :

Sources anthropiques : rejets des industries des métaux non ferreux (extraction minière, fusion, raffinage) et la combustion du charbon et des ordures ; sources naturelles : particules de sols transportées par le vent (l’antimoine est présent naturellement dans la croûte terrestre), éruptions volcaniques, aérosols marins, feux de forêts.


AASQA :

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 6 (38 %) (6 en métropole)

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 : 6 (38 %) (6 en métropole)

- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 en milieu urbain : 4 (25 %)


- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant sur 2006-2016 : 1 (17 %)

- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 : 1 (17 %)

- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant sur 2012-2016 en milieu urbain : 1 (17 %)



Bibliographie « émergence » : famille des métaux.

Contexte des mesures Programme annuel de surveillance des dioxines et métaux lourds autour de sites industriels ; surveillance UIOM ; étude d’impact d’une fonderie ; étude à proximité d’un émetteur industriel de métaux lourds ; niveaux de


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référence en fond urbain, en zone rurale, en zone urbaine avec influence industrielle, en proximité trafic




Statistiques utilisées pour la comparaison à la VTR : Maximum des moyennes, toutes typologies : 5,25 µg.m-3






industrielle : surveillance d’UIOM



Méthodes de prélèvement et d’analyse citées par la source


Prélèvement : filtres de quartz

Analyse : Minéralisation acide et dosage par ICP-MS (NF EN 14902), spectroscopie d’absorption atomique four

Données sanitaires

Classifications

Cancérogénicité : Sb2O3 CIRC 2B

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -


VTR retenue

Organisme : ATSDR, 2017




Effet critique : Inflammation chronique pulmonaire

Etude clé : Newton et al. 1994

Dose critique : BMCLHEC = 0,008 mg.m-3

Facteurs d’incertitude : 30 (UFA=3 ; UFH=10)

Valeur : VTR = 0,3 µg.m-3



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 3 (4%)

Contexte des campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : urbain, influence industrielle (surveillance UIOM))



Commentaires :

Les trois campagnes dont la moyenne des concentrations dépasse la VTR sont relatives à de la surveillance d’UIOM.

Recommandations :



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Naphtalène (catégorie 1)

Identité substance

Nom : Naphtalène

Synonymes : Naphtaline, naphtène





Densité : 4,42 (vapeur), 1,161 (solide)

Solubilité dans l’eau : 31,8 mg.L-1 à 25°C

Pression de vapeur : 7,2 Pa à 20°C

Constante de Henry : 48,9 Pa.m-3.mol-1 à 25°C


Coefficient de partage carbone organique-eau (Koc) : 1250


État physique à température ambiante : -


Usages :

Il est principalement utilisé comme intermédiaire dans la fabrication d'anhydride phtalique (plus de 60 % de la production) servant à produire des phtalates, plastifiants, résines, teintures, répulsifs pour insectes, etc. Il est également utilisé dans la fabrication de produits destinés au tannage du cuir et entre dans la composition d'agents tensio-actifs (sulfonates de naphtalène et dérivés utilisés comme dispersants ou agents mouillants en peinture, teinture et formulation de papier d'emballage). Il est également utilisé comme répulsif pour les mites.

Sources :

Sources anthropiques uniquement : Environ 89 % du naphtalène présent dans l'environnement provient de combustions incomplètes (pyrolyse), principalement du chauffage domestique au bois, et de la sublimation du naphtalène utilisé comme répulsif pour les mites. Environ 10 % des rejets dans l'environnement sont attribuables à la production et à la distillation du charbon tandis que les pertes liées à la production de naphtalène représentent moins de 1 %. La fumée de tabac libère également des petites quantités de naphtalène.


AASQA :



- Nombre d’AASQA ayant mesuré le polluant en 2012-2016 en milieu urbain : 4 (25 %) (4 en métropole)




- Nombre de laboratoire ayant mesuré le polluant en 2012-2016 en milieu urbain : 1 (17 %)





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Contexte des mesures Surveillance industrielle ; surveillance continue en fond urbain ; surveillance continue en fond rural


Typologies

Nombre de campagnes de mesures : 23

Nombre de campagnes de mesures en fond urbain : 16 (70 %)







- Maximum des P95 en fond urbain : 0,365 µg.m-3



- Prélèvement : prélèvement actif, tube radiello code 147

- Analyse : GC-MS, HPLC

Données sanitaires

Classification

Cancérogénicité : CLP2, CIRC 2B

Mutagénicité : -

Reprotoxicité : -

PE : -

Autres classifications CLP : Acute Tox. 4

VTR retenue

Organisme : Anses, 2013b

Durée d’exposition : Chronique


Mécanisme : Sans seuil

Effet critique : Neuroblastomes de l’épithélium olfactif chez les rats F344 femelles

Etude clé : NTP, 2000

Dose critique : BMC10%L90% HEC ADJ = 17,8 mg.m-3


Valeur : Après extrapolation linéaire à l’origine : ERU = 5,6.10-3 (mg.m-3)-1 correspondant à une VTR = 1,8 µg.m-3 pour un excès de risque de 10-5

Niveau de confiance : niveau de confiance attribué par l’Anses : Moyen



Nombre de campagnes dont la moyenne dépasse la VTR : 1 (4 %) (une campagne menée hors métropole, sans typologie renseignée)



Commentaires :

Une seule campagne de mesures a une concentration moyenne supérieure à la VTR, et il s’agit d’une mesure réalisée hors métropole sans information renseignée sur la station de mesure.

De plus, l’Anses a attribué un niveau de confiance moyen à la VTR retenue

Recommandations :


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Notes

ISB

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Polluants « émergents » dans l’air ambiant - anses.fr · 2 Les polluants actuellement réglementés pour la surveillance de la qualité de l’air avec des objectifs de protection