Poussières de boisGuide de bonnes pratiques

en deuxième transformation

Poussières de boisGuide de bonnes pratiques

en deuxième transformation

ED 978mars 2006

GUIDE DE BONNES PRATIQUES ■ 3

INTRODUCTION

Pourquoi ce guide ?Pendant longtemps dans les secteurs du bois et de l’ameublement, l’at-tention portée aux risques mécaniques et électriques présentés par lesmachines a relégué au second plan ceux liés à l’exposition aux poussièresde bois. Pourtant, ces risques sont bien réels.

C'est pourquoi les organisations professionnelles du bois et de l'ameuble-ment, avec l'appui technique du CTBA et de l'INRS et le concours de laCNAMTS, ont élaboré ce guide de bonnes pratiques(1).

À qui est destiné ce guide ? Quel est son objectif ?Ce guide est destiné aux dirigeants, aux responsables techniques, aux res-ponsables hygiène et sécurité, à la maîtrise, aux DRH, aux opérateurs…d’entreprises de la filière bois.

Il a pour objectif de :■ préciser les risques encourus par les opérateurs exposés professionnelle-ment aux poussières de bois, ■ présenter la réglementation française et la démarche de prévention,■ donner quelques solutions simples pour réduire le niveau d'empoussiè-rement des postes de travail et des ateliers.

Que va-t-on trouver dans ce guide ?Une présentation des risques liés aux poussières de bois, une démarchelogique pour évaluer et contrôler l'exposition des salariés et les installationset enfin des conseils pour mettre en place des mesures de prévention effi-caces pour réduire le niveau d'exposition des salariés.

(1) Voir liste des participants en fin d’ouvrage.

S O M M A I R E

1. Les risques 5Quels sont les risques pour la santé ? Quels sont les agents à l’origine des affections ?

2. La réglementation et la prévention 7Qu'impose la réglementation ? Quelle est la démarche de prévention ?

1/ Évaluer les risquesComment contrôler l’exposition ?

2/ Gérer les risquesComment réaliser le captage à la source ?Comment réduire au niveau le plus bas possible l’exposition des salariés ?Quand utiliser des moyens de protection individuelle ? Lesquels ?Pourquoi procéder au contrôle du niveau d'exposition ?Comment informer le personnel et le sensibiliser ?Quelles sont les modalités de la formation à mettre en œuvre ?Quand procéder au nettoyage des locaux ? Comment ?Comment s’assurer de l’efficacité du système d'aspiration (ventilation) ? Les contrôles sont-ils obligatoires ? Quelles précautions prendre en cas de modification du réseau d’aspiration ?

3/ Assurer un suivi médical spécifiqueSur quoi attirer l’attention des médecins ?

3. Informations complémentaires 13Le recyclage de l'air est-il possible ?Comment compenser l'air rejeté et renouveler l'air des locaux ? Sur quels opérateurs va porter le contrôle d'exposition ? Et sur combien ?Comment constituer un GEH ?Qu’est-ce qu’une stratégie de contrôle ? Quelques exemples de stratégie de contrôle

Pour en savoir plus 15

Bibliographie 15

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Quels sont les risques pour la santé ?

De 2000 à 2003, 128 cas de maladiesdues aux poussières de bois (dont 78 casde cancers) ont été reconnus en moyennepar an en France comme étant d'origineprofessionnelle, selon le tableau n° 47(régime général de la sécurité sociale) etle tableau n° 36 (régime agricole).

Les poussières de bois sont égalementà l'origine d’incendies et d’explosions.

L'évaluation des risques doit être glo-bale de façon à mettre en œuvre desmoyens de prévention efficaces, confor-

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1. LES RISQUES

Les atteintes à la santé se présentent sous trois formes : - atteintes cutanées : eczéma de contact ;- atteintes respiratoires : asthme, alvéolite allergique extrinsèque, fibrose pul-

monaire ;- atteintes ORL : cancer des cavités naso-sinusiennes (os des sinus, ethmoïde).

Répartition par année des données d’expositionaux poussières de bois (mesures d’exposition parprélèvement individuel, sélectionnées dans la basede données COLCHIC gérée par l’INRS regroupantles mesures d’exposition des CRAM et de l’INRS).

Défonceuse portable sans aspiration.

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mément aux exigences réglementaires.Toutefois, seul le risque « affections pro-fessionnelles provoquées par les pous-sières de bois » est abordé dans ceguide.

Quels sont les agents à l’originedes affections ?

Aujourd'hui encore, les agentsresponsables des affections ne sontpas identifiés de façon certaine etexhaustive, mais on s'accorde à lesclasser dans deux catégories prin-cipales :

● les agents composants intrin-sèques du bois : alcaloïdes, gluco-sides, colorants naturels, tanins,terpènes, résines, phénols, sapo-nines, quinones…

● les autres éléments : champi-gnons, bactéries, produits de trai-tement…

Il est probable que la particule de pous-sière elle-même a une action d'irrita-tion (phénomène physique) sur lescellules.

Tous ces agents peuvent affecter l’or-ganisme soit par contact cutané, soit parinhalation.

Toutes les poussières de bois sont desfacteurs de risque. En effet, les poussièresde bois, quel que soit le type du bois, sontclassées comme cancérogènes dugroupe I (cancérogène avéré pourl’homme) par le CIRC (Centre internatio-nal de recherche sur le cancer).

Même si des études épidémiologiquestendent à montrer que les poussières debois résineux (pin, sapin, épicéa…) entraî-nent un risque de cancers naso-sinusiensplus faible que les poussières de boisfeuillus (chêne, hêtre, châtaignier…), lespoussières de tous les types de bois (rési-neux ou feuillus) doivent être considéréscomme pouvant entraîner des cancers.

Ainsi, le code du travail et l’arrêté du5 janvier 1993 modifié ne font pas de dis-tinction entre les essences.

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Qu'impose la réglementation?Quelle est la démarche de prévention?

Les travaux exposant aux poussières debois inhalables figurent sur la liste desprocédés cancérogènes de l’arrêté du 5janvier 1993 modifié (arrêté du 18 sep-tembre 2000). À ce titre, des mesures deprévention particulières et un suivi médi-cal renforcé sont applicables aux tra-vailleurs exposés aux poussières de bois(articles R. 231-56 et suivants du code dutravail relatifs aux règles particulières deprévention contre les risques liés auxagents CMR(2), ainsi que certaines règles(3)

générales de prévention du risque chi-mique).

De plus, l'article R. 231-58 fixe, depuisle 1er juillet 2005, une valeur limite d'ex-position professionnelle (VLEP), à ne pasdépasser dans l’atmosphère des lieux detravail, de 1mg/m3. Il s’agit d’une limitede la moyenne pondérée sur 8 heures.

Le respect de cette valeur limite d’ex-position professionnelle doit être consi-déré comme un objectif minimal deprévention. L’exposition des travailleursdoit être réduite au niveau le plus bastechniquement possible.

Ces obligations réglementaires s’ins-crivent dans la perspective de l’obligationgénérale de sécurité qui incombe à l’em-ployeur aux termes de l’article L. 230-2.La réglementation aide ainsi l’employeurà déterminer les mesures qu’il adoptera,sur le fondement des principes générauxde prévention, pour garantir la santé et lasécurité des salariés.

Ces dispositions complémentairesconstituent des outils nécessaires à uneprévention efficace, mais pas toujours suf-fisants.

La démarche de prévention comporteles points ci-après :

1. Évaluer les risques.2. Gérer les risques.3. Assurer un suivi médical spécifique.

Comment contrôler l’exposition ?

Le responsable de l’entreprise doit éva-luer la nature, le degré et la durée de l’ex-position des travailleurs au moins une foispar an. Des mesures de concentration depoussières par prélèvement individuelsur les opérateurs contribuent à réalisercette évaluation. L’arrêté du 20 décembre2004 précise la méthode de mesure(norme NF X 43-257).

Ces contrôles sont réalisés par des orga-nismes agréés qui figurent sur des listespubliées par arrêté, consultables sur lesite internet de l'INRS (www.inrs.fr).

Pour chaque prélèvement, les rensei-gnements suivants sont enregistrés :

● le nom du salarié contrôlé,● le lieu de travail, le poste de travail,● les activités et opérations réalisées,● les matériaux usinés,● les incidents survenus,● la durée de prélèvement.

Lors de ces contrôles, il est importantque l'activité du salarié (et des autrespostes de l'atelier) soit représentative del’activité habituelle. Le prélèvement estréalisé de préférence pendant la totalitéd'un poste de travail ou d'une fractionimportante de celui-ci couvrant l’ensembledes activités du salarié.

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2. LA RÉGLEMENTATIONET LA PRÉVENTION

(2) Cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la repro-duction.(3) Articles R. 231-54-1, R. 231-54-7, R. 231-54-8, R. 231-54-13,R. 231-54-14 et R. 231-54-17.(4) Article R. 230-1 du code du travail.

Afin d’apprécier le risque concernant la santé etla sécurité des travailleurs exposés et de définirles mesures de prévention, il convient en pre-mier lieu d’identifier la nature du risque. L'agentcancérogène est connu : ce sont les poussièresde bois. Il faudra ensuite évaluer l’expositionpar opérateur ou par groupe d'opérateurs expo-sés de manière homogène (GEH) à partir desdeux critères :● le degré d’exposition : évaluation des concen-trations de poussières aux postes de travail ; ● la durée d’exposition : évaluation en fonctionde l’activité des salariés, y compris pour les opé-rateurs à temps partiel ou ceux occupant plu-sieurs postes (atelier et chantier par exemple).

Les résultats de l'évaluation du risque sont consi-gnés dans le document unique (DU)(4) et per-mettent à l’employeur de prendre les mesures deprévention les mieux adaptées.

ÉVALUER LES RISQUES1/

tion de la machine, en particulier sonencombrement (dispositifs d’extractionet d’introduction d’air compris). Leconstructeur doit indiquer notammentle(s) débit(s) d’air requis, la perte decharge correspondante, la vitesse mini-male d’air au raccordement, l’emplace-ment de ce raccordement et son diamètre(section circulaire).

Il convient de souligner que les dispo-sitifs de captage qui équipent les machinesportatives devraient être raccordés à unsystème spécifique à haute dépression.

Pour des opérations particulièrementpolluantes (notamment le ponçage), il y

Comment réaliser le captage à la source ?

Le captage à la source nécessite un dis-positif de captage efficace c'est-à-dire bienconçu pour lequel un débit d’air minimalest requis. La première étape de ladémarche de conception consiste àprendre en compte les caractéristiquesde l’émission de poussières en observantla source, puis à appliquer des principesde conception basés sur le comportementaérodynamique des particules :

● utiliser les mouvements des particulesengendrés par les outils en plaçant, chaquefois que cela est possible, l’ouverture ducapteur dans le sens de projection despoussières ;

● envelopper au maximum la zone deproduction des particules au moyen decapots ou de parois complétés par desbrosses, des lèvres en caoutchouc, etc. ;

● créer une vitesse d’air suffisante afind’entraîner ces particules, et plus géné-ralement les déchets produits, vers leréseau de transport ;

● capter au plus près de la zone d’émis-sion. En effet, l’efficacité d’une aspirationdiminue très rapidement avec la distance.

Cette démarche, appliquée à toutes lesopérations d’usinage prévues pour lamachine, peut conduire à autant de dis-positifs de captage différents que néces-saire.

La conformité des machines, attestéepar le marquage CE, ne garantit pas queles performances de captage sont suffi-santes dans les conditions d’utilisation.

Il est recommandé, lors de l’acquisitionde nouvelles machines ou de modifica-tions de l’installation, de rédiger un cahierdes charges clair et précis prenant encompte ces conditions d’utilisation (typed’outil et vitesse de rotation, vitesse d’usi-nage…) et les caractéristiques d’implanta-

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L’employeur doit faire en sorte que l’expositionaux poussières de bois soit réduite le plus pos-sible. Ceci peut être effectué selon les situationsrencontrées par :a/ l'isolement du poste polluant (dit aussi« système fermé ») : on y recourra lorsque cesera possible sur les plans technique et organi-sationnel ; b/ la mise en place de protections collec-tives et de moyens techniques afin notam-ment de : ● capter les poussières à la source : le capta-ge à la source consiste à collecter les poussièresaussitôt après leur émission et à les transportervers le lieu de stockage ;● limiter l'accès aux zones à risques : l'accèsaux ateliers dans l'atmosphère desquels la pous-sière de bois est présente doit être limité auxseules personnes dont la présence est indispen-sable ;● limiter le nombre d'opérateurs exposésau risque encouru : en évitant la dissémina-tion des poussières d'un poste qui en émet versun autre plus propre ;c/ la fourniture d’équipements de protec-tion individuelle : le port d'appareil de pro-tection respiratoire (APR) ne peut être envisagéque lorsque toutes les autres mesures d'élimina-tion ou de réduction du risque s'avèrent insuffi-santes ou impossibles à mettre en œuvre ; lamise en place de protections collectives est tou-jours prioritaire ; d/ le contrôle régulier du respect de laVLEP : l’employeur doit faire procéder au moinsune fois par an à une mesure de la quantité depoussières présentes dans l’atmosphère despostes de travail par un organisme agréé et lorsde toute modification des installations ou desconditions de fabrication susceptibles d’avoirun effet sur les émissions (article R. 231-56-4-1).

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a lieu de prévoir des équipements de pro-tection collective bien adaptés (table aspi-rante par exemple).

Comment réduire au niveau le plus bas possible l’expositiondes salariés ?

Des mesures techniques doivent êtreprises pour éviter la dissémination despoussières depuis des postes polluantsvers des postes exempts du risque pous-sières de bois. Cela peut se faire parexemple en encoffrant des machines, enregroupant des postes de pollution simi-laire, en veillant à la fermeture des com-munications entre ateliers….

Des mesures organisationnelles, tellesque le roulement des salariés à différentspostes de travail lorsque cela est possible,permettent de limiter le niveau moyend’exposition.

Quand utiliser des moyens de protection individuelle ?Lesquels ?

En dernier recours, lorsque la protectioncollective est impossible ou insuffisante,lors de travaux ponctuels (maintenance,nettoyage), il convient de s'assurer queles opérateurs travaillant sur des postes oùle niveau d’exposition est supérieur à1 mg/m3 portent des équipements de pro-tection respiratoire. Il faut alors organiserle travail (personnels travaillant alternati-vement sur plusieurs postes par exemple)pour réduire la durée du port de cesmasques (ou demi-masques). Ces appa-reils doivent être au minimum de classeP2 (ou FFP2).

Le masque doit être adapté à la mor-phologie du visage de l'opérateur.

Sa durée d’utilisation doit être vérifiée(masque jetable notamment).

Pourquoi procéder au contrôle du niveau d'exposition ?

Les résultats des contrôles effectuéspour évaluer le niveau d'exposition desopérateurs permettront de s’assurer del’efficacité des actions de prévention misesen œuvre. Ce contrôle doit permettre devérifier les postes à risques et favoriser lamise en place de mesure de préventioncorrectrice pour limiter au maximum l’ex-position des travailleurs aux poussièresde bois.

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LA RÉGLEMENTATION ET LA PRÉVENTION

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Comment informer le personnelet le sensibiliser ?

L'entreprise doit délivrer au personnelet à ses représentants les informationsconcernant :

● l’existence du risque,● les procédés mis en œuvre,● l’exposition (nature, niveau, nombre

de personnes exposées, données ayantservi à l’évaluation du risque, dépasse-ments éventuels de la VLEP, cas d’expo-sition anormale),

● les règles d’hygiène applicables, ● les mesures de prévention prises, les

consignes relatives au type et à l’emploides équipements de protection collectiveet individuelle (article R. 231-56-10).

La signalisation concernant les risquesliés aux poussières de bois a pour objec-tif, d’une part, d’indiquer les zones oùexiste un risque d’exposition aux pous-sières, d’autre part, d’indiquer les zonesoù le port du masque respiratoire estnécessaire. La détermination de ces zonessera fondée sur les résultats des mesures,l’observation et le bon sens. Les mesuresappropriées sont prises par l’employeurpour que ces zones ne puissent être acces-sibles à d’autres travailleurs que ceux qui,en raison de leur travail ou de leur fonc-tion, sont amenés à y pénétrer (articleR. 231-56-7).

Le personnel de maintenance est éga-lement concerné par cette sensibilisa-tion.

Cette sensibilisation est particulière-ment importante, car le succès de la pré-vention passe par une prise de consciencepar l'ensemble des intervenants (enca-drement, opérateurs, médecine du tra-vail) des risques encourus.

Quelles sont les modalités de la formation à mettre en œuvre ?

Inscrite dans le cadre de la formation àla sécurité qui doit être délivrée à l’en-semble des personnes et en particulieraux nouveaux embauchés, cette forma-tion concerne les personnes susceptiblesd'être exposées aux poussières de bois.Elle est répétée régulièrement.

Le programme comprend :● une sensibilisation aux risques poten-

tiels pour la santé, ● les précautions à prendre pour pré-

venir l'exposition,

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L’employeur doit mettre en place d’autresmesures générales de prévention, et notam-ment :● Former et informer les opérateurs expo-sés : l’employeur doit notamment établir unenotice pour chaque poste de travail ou situationde travail exposant aux poussières de bois, afind’informer les travailleurs des risques auxquelsils sont exposés et des dispositions de préven-tion (article R. 231-54-14, articles R. 231-56-4 listedes informations à tenir à disposition et R. 231-56-9 obligation de formation régulière des tra-vailleurs).● Établir la procédure à suivre en cas d'ur-gence : cette procédure prévue par le code dutravail pour les agents cancérogènes se traduitpar la mise à disposition des salariés de moyensde protection individuelle en cas de niveau deconcentration en poussières anormalementélevé suite à un accident/incident de fonction-nement des systèmes de protection collective(R. 231-54-13).● Établir les modes opératoires pour lessituations, telles que l’entretien, où uneaugmentation de l’exposition aux pous-sières de bois est prévisible : mesures tech-niques et organisationnelles, équipements deprotection individuelle, information et forma-tion des salariés (article R. 231-56-6).● Nettoyer régulièrement les locaux.● Contrôler périodiquement l'efficacité du système de ventilation et de captage à la source : l'entreprise doit disposer d'un dos-sier d'installation du système de ventilation(incluant un manuel de maintenance, articleR. 235-2-8). Des contrôles pour évaluer son effi-cacité doivent être réalisés et les résultats descontrôles sont consignés (R. 231-54-8 et R. 232-5-9 et arrêté du 8 octobre 1987).● Vérifier et nettoyer les vêtements de tra-vail et les équipements de protection indi-viduelle, si possible avant, et, en tout cas, aprèschaque utilisation ; les remplacer si nécessaire(R. 31-56-8 et R. 233-42).

GÉRER LES RISQUES

SUITE

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● les prescriptions en matière d'hygiène,● le port et l'emploi des équipements de

protection individuelle,● les mesures à prendre en cas d'inci-

dent et pour la prévention d'incidents.

Quand procéder au nettoyage des locaux ? Comment ?

Le nettoyage des locaux doit être régu-lier (une fois par jour au minimum) pouréviter l'amoncellement des poussières etdes copeaux. Si l'amoncellement de pous-sières et de copeaux est tel qu'il est néces-saire de nettoyer plus d'une fois par jour,il faudra rechercher des solutions tech-niques pour améliorer l'efficacité du cap-tage à la source. En outre, à intervallesréguliers, les murs, plafonds, charpentes,tuyauteries et conduits divers doivent éga-lement être dépoussiérés.

L'utilisation des « soufflettes » et desbalais est à proscrire. Le nettoyage doitêtre assuré par aspiration, par exempleau moyen de buses raccordées au réseauprincipal ou à un système spécifique àhaute dépression.

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LA RÉGLEMENTATION ET LA PRÉVENTION

Nettoyage par aspiration centralisée.

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Nettoyage par aspiration.

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Comment s’assurer de l’efficacité du système d'aspiration (ventilation) ? Les contrôles sont-ils obligatoires ?

Une vitesse d'air en conduit de 20 à25 m/s permet d’éviter les dépôts dans leréseau. Au-delà, on observe un accrois-sement important des pertes de chargeet du bruit aéraulique.

Le nettoyage des réseaux doit être rendupossible grâce à des portes de visite ou desensembles facilement démontables. Cesréseaux doivent être munis des dispositifsnécessaires à une vérification rapide dufonctionnement des divers éléments(prises de pression statique, indicateurde débit…).

Le débit assuré par un ventilateur estfonction à la fois de ses caractéristiquesaérauliques et des pertes de charge duréseau. Les ventilateurs centrifuges sont lesmieux adaptés au transport pneumatiquedes déchets d'usinage du bois. Il est recom-mandé de les placer à l'extérieur deslocaux de travail, de préférence en avaldu dépoussiéreur de manière à fonc-tionner en air propre.

Des contrôles sont à effectuer chaqueannée. Ils portent sur :

● le contrôle du débit global d’air extraitpar l’installation,

● le contrôle des pressions statiques oudes vitesses aux points caractéristiquesde l’installation, notamment au niveau desdispositifs de captage,

● l'examen de l’état de tous les élémentsde l’installation (dispositifs de captage,conduits, dépoussiéreurs, épurateurs, sys-tèmes d’apport d’air de compensation…).

Les résultats de ces contrôles doiventêtre consignés dans le dossier d'installa-tion, qui est composé :

● d'une notice d'instruction, établie parle fournisseur et conservée par l'entre-prise utilisatrice,

● d'une consigne d'utilisation où sontregroupés toutes les instructions relativesà l'utilisation et à la maintenance ainsi queles résultats de tous les contrôles.

Le dossier d'installation doit être tenuà jour, en particulier lors de modifications

apportées au réseau ou à un de ses com-posants.

Quelles précautions prendre en cas de modification du réseaud’aspiration ?

Une cause importante de mauvais fonc-tionnement des systèmes d’aspiration estle déséquilibre du réseau provoqué pardes modifications (déplacement ou ajoutd’une machine par exemple).

En cas de modification du réseau, l’in-tervention d’un spécialiste est souventnécessaire afin de préserver l’essentieldes performances d’origine.

Sur quoi attirer l’attention des médecins ?

Des symptômes assez banals tels qu’unesensation d’obstruction nasale ou de corpsétranger, un écoulement nasal chroniqueou des saignements et le fait que ceux-cisoient limités d’un seul côté, récents etdurables doivent être signalés au médecin.

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Table de ponçage aspirante.

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L’employeur doit recenser l’ensemble des tra-vailleurs exposés aux poussières de bois, il tientune liste actualisée des travailleurs exposés etétablit pour chacun d’entre eux une fiche d’ex-position dont le contenu est indiqué à l’articleR. 231-56-10 du code du travail. Cette fiche,accessible à l’intéressé, doit être transmise parl’employeur au médecin du travail. Celui-ciassure une surveillance médicale renforcéepour ces travailleurs (article R. 231-56-11) : il éta-blit la fiche d’aptitude, procède à des examenscomplémentaires si nécessaire, tient le dossiermédical, qui doit être conservé pendant aumoins 50 ans après la fin de la période d’expo-sition, et remplit avec l’employeur une attesta-tion d’exposition qu’il remet au travailleur à sondépart de l’établissement.

ASSURER UN SUIVI MÉDICAL

SPÉCIFIQUE3/

Le recyclage de l'air est-il possible ?

Oui, cependant le recyclage n'est pasrecommandé. De plus, il est soumis à cer-taines conditions.

Après épuration, l'air propre peut êtresoit rejeté à l'extérieur, soit recyclé, c’est-à-dire réintroduit dans les ateliers. Entermes d’hygiène, le rejet est nettementpréférable au recyclage car, même filtré,l'air recyclé est chargé de fines particules.Toutefois, pour des raisons d'économied'énergie, il est parfois possible de recy-cler, mais il conviendra auparavant d'exa-miner les autres solutions permettant deréduire la consommation énergétique :

● diminution des débits mis en œuvreen optimisant l'efficacité des dispositifsde captage,

● utilisation de réseaux à débits ajus-tables aux besoins des machines en fonc-

tionnement (réseau d’aspiration à « débitvariable »),

● introduction de l'air neuf directementdans l'encoffrement des machines…

En cas de recyclage de l’air, le code dutravail exige la mise en œuvre de mesuresde protection compensatoires (articleR. 232-5-8). Il devra être limité aux seulespériodes où il est justifié. L'installation derecyclage comportera donc un conduitde rejet à l'extérieur (by-pass) égalementutilisé en cas de défaillance du dépous-siéreur.

Celle-ci doit être détectée par un dis-positif de surveillance. Un niveau deconcentration en poussières dans lesconduits de recyclage inférieur au cin-quième de la VLEP, soit 0,2 mg/m3, devraitpermettre de respecter les exigences d’hy-giène lorsque, par ailleurs, les dispositifsde captage sont efficaces. Le contrôle dela qualité de l'air épuré doit être effectuédans le conduit de recyclage à la mise enservice et périodiquement au moins deuxfois par an. Les systèmes de surveillancedoivent également subir ces contrôlespériodiques.

Les performances des dispositifs auto-nomes et des groupes ensacheurs ne per-mettent pas de respecter les exigencesréglementaires. Ils doivent donc être sépa-rés des locaux de travail.

Comment compenser l'air rejetéet renouveler l'air des locaux ?

L'air rejeté à l'extérieur doit être com-pensé par l’introduction d’une quantitééquivalente d'air neuf de manière à assu-rer l'efficacité des dispositifs de captage(article R. 232-5-7). Un débit de compen-sation insuffisant entraîne une diminu-tion des débits d'air extrait.

L'air neuf de compensation doit êtrepris à l'extérieur des ateliers, dans unezone où il n'y a pas de risque d'interfé-rence avec des rejets d'air pollué.L'introduction de l'air de compensation

peut être naturelle ou mécanique.L'introduction mécanique (par ventila-teur) est préférable car elle permet demieux contrôler l'apport d'air neuf et sadiffusion homogène dans le local (parexemple au moyen de manches à air). Ellepermet d'éliminer les courants d'air pro-venant des ouvertures (portes, fenêtres)qui peuvent diminuer l'efficacité du cap-tage, disperser les polluants dans tout l'ate-lier, provoquer un inconfort thermiquepour le personnel et entraîner l'air deszones « polluées » vers les zones« propres ».

Par ailleurs, un renouvellement d’air de60 m3 par heure et par occupant est exigé(article R. 232-5-3). Sans recyclage, le débitd’air neuf introduit est largement supé-rieur à cette valeur. En cas de recyclagedans des ateliers de petite taille, pour les-quels le débit d’infiltration d’air serait jugéinsuffisant, il convient de ne pas recycleren totalité l’air extrait.

Sur quels opérateurs va porter le contrôle d'exposition ? Et sur combien ?

L'objectif des mesures est de connaîtrele niveau d'exposition des opérateurs, afind’envisager l'amélioration des postes detravail et les systèmes de protection lesplus adaptés. Le niveau d'exposition est lerésultat de la combinaison de nombreuxfacteurs tels que les équipements utilisés,les matériaux usinés, la nature des travauxeffectués et les modes opératoires, l'effi-cacité de la ventilation, les caractéristiquesdes locaux, les conditions climatiques...

La stratégie de prélèvement etnotamment la responsabilité duchoix des opérateurs incombentau chef d'entreprise, après avisde l’organisme agréé, du médecindu travail et du CHSCT (articleR. 231-56-4-1).

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3. INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

Cette multitude de facteurs est la sourceprincipale de la variabilité des résultatsde mesure.

Partant du constat que des opérateursréalisant des travaux de natures voisines,sur des équipements équivalents, sontexposés de manière assez semblable, l'idéeest de constituer des groupes d'individussoumis à des expositions proches. Lesrésultats de mesures effectuées au seind'un groupe d'exposition homogène(GEH) seront considérés comme repré-sentatifs pour l’ensemble des membresdu groupe.

La constitution de GEH est donc uneréponse à l'impossibilité d’effectuer desmesures sur chaque salarié permettantd'assurer dans des conditions raisonnablesle suivi de la population des opérateurs.

La stratégie d’évaluation sera donc dif-férente selon la taille et l’activité de l’en-treprise.

Comment constituer un GEH ?

Dans les entreprises travaillant le bois,il est possible de regrouper les modes detravail selon trois schémas organisation-nels différents :

1. Plusieurs opérateurs travaillent selonles mêmes méthodes sur des machinesen tous points identiques (exemple dutravail en équipes postées, des lignes

composées de plusieurs équipementsidentiques) : tous ces opérateursconstituent un GEH.

2. Les opérateurs sont totalement polyva-lents et ils passent successivementd'un poste à l'autre au sein d'un mêmeatelier. C'est le cas très fréquent de l'en-treprise de petite taille. Tous ces opé-rateurs sont exposés de manière simi-laire et constituent un GEH.

3. Les opérateurs travaillent avec unecertaine spécialisation au sein d'unmême atelier : exemple, toupillage,sciage, perçage... Il faut procéder à uneanalyse préalable (l'empoussièrementvisuel des postes de travail parexemple) de façon à regrouper lespostes où les empoussièrements sontapparemment d’un niveau compa-rable. On peut ainsi constituer desGEH. Dans certains cas, il pourraêtre nécessaire d'effectuer quelquesmesures préalables pour confirmer lebien-fondé de la constitution de cesgroupes.

Qu’est ce qu’une stratégie de contrôle ?

La stratégie de contrôle est le décou-page rationnel de l’entreprise en GEH,constitués après analyse du fonctionne-ment de l’entreprise (plusieurs ateliers,travail en ligne, travail en équipe, atelierde type traditionnel). Chaque opérateurdoit être représenté par un GEH et chaqueGEH doit faire l’objet d’au moins unemesure.

C’est le responsable de l’entreprise quiétablit cette stratégie ; il peut se faireconseiller par l’organisme chargé d’ef-fectuer les mesures.

Quelle que soit la stratégie retenue, leresponsable de l’entreprise doit pouvoirla justifier en cas de contrôle par l’ins-pection du travail.

Quelques exemples de stratégiede contrôle Cas d’un atelier artisanal

L’atelier compte huit personnes qui tra-vaillent sur des machines traditionnelleset chacune traite seule une demande d’unclient.

On peut considérer que l’atelier consti-tue un GEH : même local, travail similaire,utilisation d’un parc machine traditionnel.

L'organisme chargé des mesures ferades prélèvements sur plusieurs opérateurset le résultat de ces mesures sera considérécomme représentatif de l’exposition del’ensemble des opérateurs de l’atelier.

Cas d’un établissement de grande taille(plusieurs dizaines de personnes )

L’établissement est composé parexemple de deux ateliers distincts : usi-nage et stockage/expédition.

Dans l’atelier d’usinage, il y a trois acti-vités : l’usinage traditionnel, le travail surmachines à commande numérique (travailen équipe de 3 x 8 h) et le montage (néces-sitant l’utilisation d’outils portatifs).

Dans ce cas, le responsable de l’entre-prise peut proposer quatre GEH :

● atelier de stockage et d’expédition,● usinage traditionnel,● travail sur les commandes numériques

(CN) en équipe,● montage.

Cette décomposition pourra être justi-fiée par des observations visuelles.

Cas de travail en atelier et sur chantier

L'atelier fera l'objet d'un GEH (ou deplusieurs s'il est important et si plusieursGEH se justifient) ; on procédera de mêmepour les chantiers. Ce dernier choix peuts'expliquer si les chantiers fonctionnent defaçon à peu près similaire (c'est en géné-ral le cas, même si chaque chantier pos-sède ses propres spécificités).

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GUIDE DE BONNES PRATIQUES ■ 15

ARRÊTÉS CONCERNÉSPAR CE GUIDE

● Arrêté du 20 décembre 2004 relatif à laméthode de mesure pour le contrôle durespect des concentrations en poussièresde bois dans l’atmosphère des lieux detravail.

● Arrêté du 20 décembre 2004 modifiantl’arrêté du 20 août 1996 modifié relatif aucontrôle de qualité auquel doivent satis-faire les organismes sollicitant un agré-ment pour le contrôle de certains risqueschimiques prévu à l’article R. 231-55 ducode du travail.

● Arrêté du 5 janvier 1993 modifié l’arrêtédu 18 septembre 2000 fixant la liste dessubstances, préparations et procédés can-cérogènes au sens du deuxième alinéa del’article R. 231-56 du code du travail.

ARTICLES DU CODE DU TRAVAILEN RELATION AVEC LE RISQUEPOUSSIÈRES DE BOIS

● Liste des substances, préparations et pro-cédés cancérogènes : arrêté du 5 janvier1993 modifié par l'arrêté du 18 septembre2000.

● Règles particulières de prévention contreles risques liés aux agents CMR (cancéro-gènes, mutagènes et toxiques pour lareproduction) : articles R. 231-56 et sui-vants du code du travail, ainsi que cer-

taines règles générales de prévention durisque chimique : articles R. 231-54-1,R. 231-54-7, R. 231-54-8, R. 231-54-13,R. 231-54-14 et R. 231-54-17.

● Valeur limite d'exposition professionnelle(VLEP) : article R. 231-58.

● Contrôle du respect de la VLEP : articleR. 231-56-4-1.

● Méthode d’évaluation de l’exposition(norme NF X43-257) : arrêté du 20décembre 2004.

● Procédures à suivre en cas de niveauanormalement élevé d’empoussièrementprévisible ou accidentel : articles R. 231-56-6 et R. 231-54-13.

● Contrôle périodique de l'efficacité dusystème de ventilation et de captage à lasource : articles R. 231-54-8 et R. 232-5-9 et arrêté du 8 octobre 1987.

● Vêtements de travail et équipements deprotection individuelle : articles R. 231-56-8et R. 233-42.

● Contenu de la fiche d’exposition des tra-vailleurs : article R. 231-56-10.

● Obligation de sécurité de l’employeur :article L. 230-2.

● Règles relatives à l’assainissement deslocaux que doivent respecter les em-ployeurs : articles R. 232-5 à R. 232-5-14, etles maîtres d’ouvrage : R. 235-2-4 à R. 235-2-8.

● Dispositif(s) de captage des déchets, four-ni(s) par le constructeur de la machine :point 1.5.13 de l’annexe I du livre II ducode du travail.

● Efficacité des dispositifs de captage :article R. 232-5-7.

● Recyclage de l’air, mesures de protectioncompensatoires : articles R. 232-5-8 etR. 232-5-9.

● Maintenance des dispositifs de captageet de l’installation de ventilation : articleR. 232-5-9.

● Dossier d'installation du système de ven-tilation : article R. 235-2-8 ; contrôlespériodiques de cette installation : arrêtédu 8 octobre 1987.

● Liste des informations à tenir à disposi-tion : article R. 231-56-4.

● Notice obligatoire par poste de travail :article R. 231-54-14 ; fiche d’exposition :article R. 231-56-10.

● Obligation de formation régulière destravailleurs : article R. 231-56-9.

● Surveillance médicale renforcée : articleR. 231-56-11.

● Suivi post-professionnel des salariés :arrêté du 28 février 1995.

● Attestation d’exposition : article R. 231-56-11.

POUR EN SAVOIR PLUS

■ Poussières de bois. Prévenir les risques. INRS, 2006,ED 974.

■ Poussières de bois. Guide de bonnes pratiques enpremière transformation. INRS (à paraître fin 2006).

■ Deuxième transformation du bois. Guide pratique deventilation n° 12. INRS, 2001, ED 750.

■ Conception de dispositifs de captage sur machines àbois. INRS, 2001, ED 841.

■ Les poussières au coin du bois. INRS, 2004, ED 729.

■ Guide d’accueil du nouveau salarié. CCMSA.

■ Poussières de bois : les solutions à mettre en œuvre.Guide pratique. IRABOIS, 1998.

■ Aération et assainissement des lieux de travail. Aidemémoire juridique. INRS, 2004, TJ 5.

■ Les appareils de protection respiratoire. Choix et uti-lisation. INRS, 2002, ED 780. Disponible uniquement enligne sur le site www.inrs.fr, en cours de refonte.

■ Principales vérifications périodiques. INRS, 2004,ED 828.

■ Métrologie des polluants. Métropol. INRS, 2003,CD 4. Voir la fiche Métropol H2 sur les méthodes etappareils de prélèvement.

On pourra également consulter divers documentspubliés par des organismes de prévention ou des orga-nisations syndicales (employeurs ou salariés).

Les sites web des organismes suivants délivrent desinformations sur le sujet : CNAM, CRAM et CGSS, INRS,CTBA, OPPBTP, ministères et pour les textes réglemen-taires : http://www.legifrance.gouv.fr/

BIBLIOGRAPHIE

INFORMATIONS COMPLÉMENTAIRES

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Ce document a été rédigé par un groupe de travail animé par le CTBA, Centre technique du bois et de l'ameublement, constitué par des représentantsdes organisations professionnelles du bois et de l'ameublement, avec l'appuitechnique de l'INRS, Institut national de recherche et de sécurité, et le concoursde la CNAMTS, Caisse nationale de l'assurance maladie des travailleurs salariés,Direction des risques professionnels.

CAPEB UNACMA, Gilles Marmoret

CNAMTS, Philippe Bourges, Gérard Marie

CTBA, Stéphanie Bergin, Jacques Juan, Stéphane Nicosia

FFB Agencement, Nelly Gaudin

FFB Charpente Menuiserie Parquets, Jean-Michel Giffard, Jean-Paul Lego, Julien Mimey

FNB, Pierre Verneret

INRS, Bruno Courtois, Jean-Michel Dessagne

OPPBTP, Jean-Claude Abecassis, Régis Accart

UFC/UIB, Bernard Chevaldonnet

UIPP/UIB, Dominique Coutrot

UNIFA, Bertrand Demarne

L’Institut national de recherche et de sécurité (INRS)

Dans le domaine de la prévention des risquesprofessionnels, l’INRS est un organismescientifique et technique qui travaille, au planinstitutionnel, avec la CNAMTS, les CRAM-CGSS etplus ponctuellement pour les services de l’Étatainsi que pour tout autre organisme s’occupantde prévention des risques professionnels.Il développe un ensemble de savoir-fairepluridisciplinaires qu’il met à la disposition detous ceux qui, en entreprise, sont chargés de laprévention : chef d’entreprise, médecin du travail,CHSCT, salariés. Face à la complexité desproblèmes, l’Institut dispose de compétencesscientifiques, techniques et médicales couvrantune très grande variété de disciplines, toutes auservice de la maîtrise des risques professionnels.

Ainsi, l’INRS élabore et diffuse des documentsintéressant l’hygiène et la sécurité du travail :publications (périodiques ou non), affiches,audiovisuels, site Internet… Les publications de l’INRS sont distribuées par les CRAM.Pour les obtenir, adressez-vous au serviceprévention de la Caisse régionale ou de la Caissegénérale de votre circonscription, dont l’adresseest mentionnée en fin de brochure.

L’INRS est une association sans but lucratif (loi 1901) constituée sous l’égide de la CNAMTS et soumise au contrôle financier de l’État. Gérépar un conseil d’administration constitué à paritéd’un collège représentant les employeurs et d’un collège représentant les salariés,il est présidé alternativement par un représentantde chacun des deux collèges. Son financementest assuré en quasi-totalité par le Fonds nationalde prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles.

Les Caisses régionales d’assurance maladie(CRAM) et Caisses générales de sécuritésociale (CGSS)

Les Caisses régionales d’assurance maladie et les Caisses générales de sécurité socialedisposent, pour participer à la diminution des risques professionnels dans leur région,d’un service prévention composé d’ingénieurs-conseils et de contrôleurs de sécurité.Spécifiquement formés aux disciplines de la prévention des risques professionnels et s’appuyant sur l’expérience quotidienne de l’entreprise, ils sont en mesure de conseiller et, sous certaines conditions, de soutenir les acteurs de l’entreprise (direction, médecin du travail, CHSCT, etc.) dans la mise en œuvre des démarches et outils de prévention les mieuxadaptés à chaque situation.Ils assurent la mise à disposition de tous lesdocuments édités par l’INRS.

Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’INRS, de l’auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite.

Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction, par un art ou un procédé quelconque (article L. 122-4 du code de la propriété intellectuelle). La violation des droits d’auteur constitue une contrefaçon punie d’un emprisonnement de deux ans et d’une amende de 150 000 euros (article L. 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle).

© INRS, 2006. Schémas Illustratek. Réalisation Atelier F. Causse

ALSACE-MOSELLE(67 Bas-Rhin)14 rue Adolphe-Seyboth BP 1039267010 Strasbourg cedex tél. 03 88 14 33 00fax 03 88 23 54 13www.cram-alsace-moselle.fr

(57 Moselle)3 place du Roi-GeorgeBP 3106257036 Metz cedex 1 tél. 03 87 66 86 22fax 03 87 55 98 65www.cram-alsace-moselle.fr

(68 Haut-Rhin)11 avenue De-Lattre-de-Tassigny BP 7048868018 Colmar cedex tél. 03 89 21 62 20fax 03 89 21 62 21www.cram-alsace-moselle.fr

AQUITAINE(24 Dordogne, 33 Gironde,40 Landes, 47 Lot-et-Garonne,64 Pyrénées-Atlantiques)80 avenue de la Jallère33053 Bordeaux cedex tél. 05 56 11 64 00fax 05 56 39 55 93documentation.prevention@cramaquitaine.fr

AUVERGNE(03 Allier, 15 Cantal, 43 Haute-Loire,63 Puy-de-Dôme)48-50 boulevard Lafayette63058 Clermont-Ferrand cedex 1tél. 04 73 42 70 22 fax 04 73 42 70 15preven.cram@wanadoo.fr

BOURGOGNE et FRANCHE-COMTÉ(21 Côte-d’Or, 25 Doubs, 39 Jura,58 Nièvre, 70 Haute-Saône,71 Saône-et-Loire, 89 Yonne,90 Territoire de Belfort)ZAE Cap-Nord38 rue de Cracovie21044 Dijon cedex tél. 03 80 70 51 22 fax 03 80 70 51 73prevention@cram-bfc.fr

BRETAGNE(22 Côtes-d’Armor, 29 Finistère,35 Ille-et-Vilaine, 56 Morbihan)236 rue de Châteaugiron35030 Rennes cedex tél. 02 99 26 74 63fax 02 99 26 70 48www.cram-bretagne.fr

CENTRE(18 Cher, 28 Eure-et-Loir, 36 Indre,37 Indre-et-Loire, 41 Loir-et-Cher, 45 Loiret)36 rue Xaintrailles45033 Orléans cedex 1tél. 02 38 79 70 00fax 02 38 79 70 30prev@cram-centre.fr

CENTRE-OUEST(16 Charente, 17 Charente-Maritime,19 Corrèze, 23 Creuse, 79 Deux-Sèvres,86 Vienne, 87 Haute-Vienne)4 rue de la Reynie87048 Limoges cedex tél. 05 55 45 39 04fax 05 55 79 00 64doc.tapr@cram-centreouest.fr

ÎLE-DE-FRANCE(75 Paris, 77 Seine-et-Marne,78 Yvelines, 91 Essonne,92 Hauts-de-Seine, 93 Seine-Saint-Denis,94 Val-de-Marne, 95 Val-d’Oise)17-19 place de l’Argonne75019 Paristél. 01 40 05 32 64fax 01 40 05 38 84prevention.atmp@cramif.cnamts.fr

LANGUEDOC-ROUSSILLON(11 Aude, 30 Gard, 34 Hérault,48 Lozère, 66 Pyrénées-Orientales)29 cours Gambetta34068 Montpellier cedex 2tél. 04 67 12 95 55fax 04 67 12 95 56prevdoc@cram-lr.fr

MIDI-PYRÉNÉES(09 Ariège, 12 Aveyron, 31 Haute-Garonne,32 Gers, 46 Lot, 65 Hautes-Pyrénées,81 Tarn, 82 Tarn-et-Garonne)2 rue Georges-Vivent31065 Toulouse cedex 9tél. 05 62 14 29 30fax 05 62 14 26 92doc.prev@cram-mp.fr

NORD-EST(08 Ardennes, 10 Aube, 51 Marne,52 Haute-Marne, 54 Meurthe-et-Moselle,55 Meuse, 88 Vosges)81 à 85 rue de Metz54073 Nancy cedex tél. 03 83 34 49 02fax 03 83 34 48 70service.prevention@cram-nordest.fr

NORD-PICARDIE(02 Aisne, 59 Nord, 60 Oise,62 Pas-de-Calais, 80 Somme)11 allée Vauban59662 Villeneuve-d’Ascq cedex tél. 03 20 05 60 28fax 03 20 05 63 40www.cram-nordpicardie.fr

NORMANDIE(14 Calvados, 27 Eure, 50 Manche,61 Orne, 76 Seine-Maritime)Avenue du Grand-Cours, 2022 X76028 Rouen cedextél. 02 35 03 58 21fax 02 35 03 58 29catherine.lefebvre@cram-normandie.frdominique.morice@cram-normandie.fr

PAYS DE LA LOIRE(44 Loire-Atlantique, 49 Maine-et-Loire,53 Mayenne, 72 Sarthe, 85 Vendée)2 place de BretagneBP 93405, 44034 Nantes cedex 1tél. 02 51 72 84 00fax 02 51 82 31 62prevention@cram-pl.fr

RHÔNE-ALPES(01 Ain, 07 Ardèche, 26 Drôme, 38 Isère, 42 Loire,69 Rhône, 73 Savoie, 74 Haute-Savoie)26 rue d’Aubigny69436 Lyon cedex 3tél. 04 72 91 96 96fax 04 72 91 97 09preventionrp@cramra.fr

SUD-EST(04 Alpes-de-Haute-Provence,05 Hautes-Alpes, 06 Alpes-Maritimes,13 Bouches-du-Rhône, 2A Corse Sud,2B Haute-Corse, 83 Var, 84 Vaucluse)35 rue George13386 Marseille cedex 5tél. 04 91 85 85 36fax 04 91 85 75 66documentation.prevention@cram-sudest.fr

Pour commander les films (en prêt), les brochures et les affiches de l’INRS,adressez-vous au service prévention de votre CRAM ou CGSS.

Services prévention des CRAM

GUADELOUPEImmeuble CGRRRue Paul-Lacavé97110 Pointe-à-Pitretél. 05 90 21 46 00fax 05 90 21 46 13lina.palmont@cgss-guadeloupe.fr

GUYANEEspace Turenne RadamontheRoute de Raban, BP 701597307 Cayenne cedex tél. 05 94 29 83 04fax 05 94 29 83 01

LA RÉUNION4 boulevard Doret97405 Saint-Denis cedex tél. 02 62 90 47 00fax 02 62 90 47 01prevention@cgss-reunion.fr

MARTINIQUEQuartier Place-d’Armes97210 Le Lamentin cedex 2tél. 05 96 66 51 31

05 96 66 51 32fax 05 96 51 81 54prevention@cgss-martinique.fr

Services prévention des CGSS

Achevé d’imprimer parCorlet, Imprimeur, S.A. - 14110 Condé-sur-NoireauN° d’Imprimeur : 90737 - Dépôt légal : mars 2006 - Imprimé en France

Pendant longtemps dans les secteurs du bois et del’ameublement, l’attention portée aux risques mécaniqueset électriques présentés par les machines a relégué au second plan ceux liés à l’exposition aux poussières de bois. Pourtant, ces risques sont bien réels.C'est pourquoi, les organisations professionnelles du boiset de l'ameublement, le CTBA, l'INRS et la CNAMTS ont élaboré ce guide de bonnes pratiques.

Ce guide a pour objectif :• de préciser les risques encourus par les opérateursexposés professionnellement aux poussières de bois,• de présenter la réglementation française et la démarchede prévention,• d’indiquer des mesures de prévention permettantde réduire le niveau d'empoussièrement des postes de travail et des ateliers,• de fournir une aide pour la stratégie d’évaluation de l'exposition des salariés.

Ce guide est destiné aux dirigeants, aux responsablestechniques, aux responsables hygiène et sécurité,à la maîtrise, aux DRH, aux opérateurs… d’entreprises de la filière bois.

Institut national de recherche et de sécurité pour la prévention des accidents du travail et des maladies professionnelles30, rue Olivier-Noyer 75680 Paris cedex 14 • Tél. 01 40 44 30 00Fax 01 40 44 30 99 • Internet : www.inrs.fr • e-mail : info@inrs.fr

Édition INRS ED 978

1re édition • mars 2006 • 10 000 ex. • ISBN 2-7389-1352-0