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PREVOR - PRÉVENTICA - Strasbourg : 3 juin 2004 PREVOR - PRÉVENTICA - Strasbourg : 3 juin 2004 FDS : « Lire entre les lignes » des 16 FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriques rubriques Laurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet Laurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet La La réglementation réglementation européenne et européenne et française renforce très puissamment les française renforce très puissamment les obligations pour les entreprises obligations pour les entreprises - de mener un - de mener un inventaire exhaustif inventaire exhaustif des dangers des dangers notamment chimiques notamment chimiques - d’ - d’ évaluer le risque relatif évaluer le risque relatif dans dans les conditions précises du travail les conditions précises du travail - de - de mener des actions de mener des actions de prévention prévention concrètes et efficaces, le concrètes et efficaces, le tout dans le cadre jurisprudentiel tout dans le cadre jurisprudentiel d’ d’ obligation obligation de résultat de résultat . . Décret du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque Décret du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique, décret du 3 février 2001 sur les « CMR » (agents chimique, décret du 3 février 2001 sur les « CMR » (agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction), décret du cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction), décret du 5 novembre 2001 dit du « document unique »... 5 novembre 2001 dit du « document unique »...

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

La La réglementationréglementation européenne et française européenne et française renforce très puissamment les obligations pour renforce très puissamment les obligations pour les entreprises les entreprises

- de mener un - de mener un inventaire exhaustif des inventaire exhaustif des dangersdangers notamment chimiques notamment chimiques

- d’- d’évaluer le risque relatifévaluer le risque relatif dans les dans les conditions précises du travailconditions précises du travail

- de - de mener des actions de préventionmener des actions de prévention concrètes et efficaces, le tout dans le cadre concrètes et efficaces, le tout dans le cadre jurisprudentiel d’jurisprudentiel d’obligationobligation de résultatde résultat..

Décret du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique, décret du 3 Décret du 23 décembre 2003 relatif à la prévention du risque chimique, décret du 3 février 2001 sur les « CMR » (agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la février 2001 sur les « CMR » (agents cancérogènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction), décret du 5 novembre 2001 dit du « document unique »...reproduction), décret du 5 novembre 2001 dit du « document unique »...

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

L’analyse pratique des renseignement des L’analyse pratique des renseignement des Fiches de Données de SécuritéFiches de Données de Sécurité (FDS) finalise (FDS) finalise une profonde démarche de l’équipe de notre une profonde démarche de l’équipe de notre laboratoire pour :laboratoire pour :• analyser les analyser les mécanismes de réaction moléculairemécanismes de réaction moléculaire• comprendre et/ou prédire la toxicitécomprendre et/ou prédire la toxicité des des

substances chimiques à travers le rapport structure-substances chimiques à travers le rapport structure-réactivité-symptômeréactivité-symptôme

• mettre à disposition des mettre à disposition des outilsoutils pour des prises de pour des prises de décisionsdécisions éclairées et responsables : éclairées et responsables :

banque de données en toxicologie (Prometrabanque de données en toxicologie (Prometra®®),), actions de formation continue pour les différents acteurs de actions de formation continue pour les différents acteurs de

prévention en mileiu de travailprévention en mileiu de travail et ouvrages pratiques sur le et ouvrages pratiques sur le Risque Chimique et la Santé au Risque Chimique et la Santé au

TravailTravail, les , les SolvantsSolvants et, tout récemment, à paraître aux et, tout récemment, à paraître aux éditions AFNOR, éditions AFNOR, FDS Outils pratiques d’interprétationFDS Outils pratiques d’interprétation..

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

La La FDSFDS est un document obligatoire, véritable est un document obligatoire, véritable clef de clef de voûtevoûte du système. Nous avons souhaité proposer une du système. Nous avons souhaité proposer une relecturerelecture des 16 rubriques normatives, tout des 16 rubriques normatives, tout naturellement et de manière aisée pour naturellement et de manière aisée pour comprendrecomprendre le le danger, danger, formerformer et et d’informerd’informer les salariés, les salariés, évaluerévaluer et et prévenirprévenir les risques aux postes de travail : les risques aux postes de travail :

- extraire les données de la FDS en apprenant à - extraire les données de la FDS en apprenant à mieux « mieux « lire entre les ligneslire entre les lignes » »

- déduire de ces données techniques des - déduire de ces données techniques des applications pratiques utiles à la mise en place de applications pratiques utiles à la mise en place de mesures préventivesmesures préventives

- donner des - donner des clefsclefs de connaissances de connaissances communescommunes pour renforcer la cohésion et la dynamique des pour renforcer la cohésion et la dynamique des équipes équipes pluridisciplinairespluridisciplinaires prônées par les textes en vigueur. prônées par les textes en vigueur.

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

La FDS est officiellement considérée La FDS est officiellement considérée comme « comme « un système d’information un système d’information spécifique relatif aux substances et spécifique relatif aux substances et préparations dangereuses, principalement préparations dangereuses, principalement destiné aux utilisateurs professionnelsdestiné aux utilisateurs professionnels... »... »

La FDS fait très souvent, de la part des La FDS fait très souvent, de la part des utilisateurs l’objet de utilisateurs l’objet de critiquescritiques sur son sur son contenu et de contenu et de difficultésdifficultés lors de sa lecture lors de sa lecture et surtout pour sonet surtout pour son interprétation interprétation..

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C’est pour cela que nous tentons d’apporter des C’est pour cela que nous tentons d’apporter des explications sur la explications sur la portéeportée, la , la significationsignification et les et les nuancesnuances de chaque détail des de chaque détail des 16 rubriques 16 rubriques normativesnormatives..

Et tout particulièrement sur la signification des Et tout particulièrement sur la signification des propriétés physico-chimiquespropriétés physico-chimiques qui sont une des qui sont une des clefs indispensables pour une connaissance clefs indispensables pour une connaissance concrète des concrète des dangersdangers et à l’appréciation fine des et à l’appréciation fine des risquesrisques..

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

ApprendreApprendreà « lire entre les à « lire entre les

lignes » des lignes » des FDS !FDS !

Quelques Quelques exemples exemples concretsconcrets

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1 - Identification de la substance 1 - Identification de la substance : le numéro CAS: le numéro CAS (Chemical Abstracts Service)

Un numéro d’identification universel pour plus de 23 millions de substances chimiques répertoriées dans le monde

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

a) - Des molécules chimiques bien définies : ortho-xylène (CAS n° 95-47-6), méta-xylène (CAS n° 108-38-3) ou para-xylène (CAS n°106-42-3).

c) - Un mélange de molécules plus ou moins bien défini qui est issu d’un certain type précis de process industriel. Exemple : « produit de condensation UVCB de chlorure de tétrakis-hydroxyméthyl phosphonium, urée et de C16-18 – sulfalkylamine

hydrogénée distillée » n° CAS 166242-53-1. C’est aussi le cas des bitumes CAS : 64741-56-6.

CH3

CH3H

H H

H

CH3

CH3

H

H

H

H

CH3

CH3

H

HH

H

ortho méta para

b) - Des mélanges d’isomères, c’est-à-dire des molécules chimiques répondant à la même formule brute (même nombre d’atomes de chaque sorte) mais avec un arrangement spatial différent. Exemple : toujours pour le xylène C8H10 (ou diméthylbenzène) : le mélange des

trois isomères ortho, méta et para xylènes (CAS n° : 1330-20-7).

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Pour un numéro C.A.S… plus

« CAuSant » !

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Structure du numéro européenStructure du numéro européen

XXX – XXX – XXX – XXX – XX

Calcul de la clefCalcul de la clef

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Un outil bien utile pour passer Un outil bien utile pour passer du n° du n° CASCAS au au numéro européen EUnuméro européen EU

et inversement !et inversement !

www.ecb.jrt.it

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3 – Identification des dangers3 – Identification des dangers

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7 – Manipulation et stockage7 – Manipulation et stockage

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Tension de vapeur : Tension de vapeur : tableau comparatif tableau comparatif

pour quelques pour quelques solvantssolvants

Tension de vapeur : Tension de vapeur : tableau comparatif tableau comparatif

pour quelques pour quelques solvantssolvants

hPa

9 – Propriétés physico-chimiques9 – Propriétés physico-chimiques

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Pression de vapeur de Pression de vapeur de solvants aromatiquessolvants aromatiques

selon la place et le nombre des substituants

Pression de vapeur de Pression de vapeur de solvants aromatiquessolvants aromatiques

selon la place et le nombre des substituants

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Volatilité et pression de vapeurVolatilité et pression de vapeurVolatilité et pression de vapeurVolatilité et pression de vapeur

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0

20

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7 7

SolubilitéSolubilité

d’alcools sur chaîne hydrocarbonée

SolubilitéSolubilité

d’alcools sur chaîne hydrocarbonée

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et qui n’est pas extrêmement inflammable

et dont la température d’ébullitionest < ou = à 35°C

Point d’éclair et Point d’éclair et risque d’incendierisque d’incendie

Point d’éclair et Point d’éclair et risque d’incendierisque d’incendie

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Point d’éclair et structure tridimensionnellePoint d’éclair et structure tridimensionnellePoint d’éclair et structure tridimensionnellePoint d’éclair et structure tridimensionnelle

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0 % d'air

0 % de gaz

100 % d'air

100 % de gaz

teneur en gazinsuffisante pour être dangereuse

le m élange est explosif ou inflamm able

le m élange manquede com burant pour

perm ettre la com bustiondu gaz

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LSE

Limites Limites d’explosivitéd’explosivité

Limites Limites d’explosivitéd’explosivité

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1 40

Échelle de pHÉchelle de pHÉchelle de pHÉchelle de pH

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Acide ou base : Acide ou base : corrosivité en fonctioncorrosivité en fonction

du pK et de la du pK et de la concentrationconcentration

Acide ou base : Acide ou base : corrosivité en fonctioncorrosivité en fonction

du pK et de la du pK et de la concentrationconcentration

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Solubilité... hydrophilie ou lipophilie ?Solubilité... hydrophilie ou lipophilie ?Solubilité... hydrophilie ou lipophilie ?Solubilité... hydrophilie ou lipophilie ?

« Les lipophiles à travers la peau

se faufilent ! »

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10 – Données toxicologiques10 – Données toxicologiques

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Appréciation Appréciation du risque du risque

toxicologiquetoxicologique

Appréciation Appréciation du risque du risque

toxicologiquetoxicologique

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7 –7 –    Manipulation et stockageManipulation et stockage

Prévention des accidents de Prévention des accidents de stockage et de manutentionstockage et de manutention

Prévention des accidents de Prévention des accidents de stockage et de manutentionstockage et de manutention

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Incompatibilités Incompatibilités

Il est souvent noté sur les FDS une interdiction Il est souvent noté sur les FDS une interdiction sous la forme : « risque de réaction avec les sous la forme : « risque de réaction avec les

oxydants forts » ou « avec les réducteurs forts », oxydants forts » ou « avec les réducteurs forts », « risque de réaction avec les peroxydes », « risque de réaction avec les peroxydes »,

« avec les acides ou les bases fortes »...... « avec les acides ou les bases fortes »......

Voici donc pour les non-spécialistes quelques Voici donc pour les non-spécialistes quelques exemples susceptibles d’être utiles aux exemples susceptibles d’être utiles aux

préventeurspréventeurs

Incompatibilités Incompatibilités

Il est souvent noté sur les FDS une interdiction Il est souvent noté sur les FDS une interdiction sous la forme : « risque de réaction avec les sous la forme : « risque de réaction avec les

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Voici donc pour les non-spécialistes quelques Voici donc pour les non-spécialistes quelques exemples susceptibles d’être utiles aux exemples susceptibles d’être utiles aux

préventeurspréventeurs

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8 –8 –    équipements de protection individuelleéquipements de protection individuelle

Des conseils raisonnables et Des conseils raisonnables et raisonnés !raisonnés !

Des conseils raisonnables et Des conseils raisonnables et raisonnés !raisonnés !

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G a z :C a rto u ch es

filtra n tes

Pour le choix des cartouches...Pour le choix des cartouches...

Ne manquez pas...Ne manquez pas...

D’inspiration !D’inspiration !

Pour le choix des cartouches...Pour le choix des cartouches...

Ne manquez pas...Ne manquez pas...

D’inspiration !D’inspiration !

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Et tant d’autres choses encore et toujours sur les autres rubriques des FDS :

-la dimension écologique,

- les données réglementaires,

- le TMD...

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En conclusionEn conclusion

La FDS, pour qui veut en apprendre La FDS, pour qui veut en apprendre l’interprétation détaillée recèle des l’interprétation détaillée recèle des trésors. trésors.

Elle doit permettre à tous les acteurs Elle doit permettre à tous les acteurs de prévention en entreprise de prévention en entreprise d’harmoniser leurs approches d’harmoniser leurs approches préventives aux postes de travail.préventives aux postes de travail.

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FDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesFDS : « Lire entre les lignes » des 16 rubriquesLaurence Mathieu, François Burgher, Joël BlometLaurence Mathieu, François Burgher, Joël Blomet

Pour, dans le cadre dynamique d’un Pour, dans le cadre dynamique d’un management intégré sécurité et management intégré sécurité et santésanté au travail, au travail,

apporter aux apporter aux salariésalarié des conditions des conditions optimales,optimales,

aux aux employeursemployeurs des charges des charges économiques acceptables,économiques acceptables,

le tout dans le plus grand respect de le tout dans le plus grand respect de la dimension la dimension écologiqueécologique..