Principe de la T2A et valorisation de l’activité interne en milieu hospitalier

Les ressources d’un pôle d’imageriepourquoi et comment valoriser l’activité interne ?

D Sirinelli

La vision libéraleJL Déhaine

Les recettes d’un établissement public

T2A

MIGAC

Ressources d’un établissement

Patients hospitalisées :Patients Externes

Remboursement actesRémunération GHMMIGAC et Meri

DMI

T2A et PMSI : Programme de Médicalisation des

Systèmes d’Information

Une obligation pour les hôpitaux et cliniques Enregistrement systématique de données

médico administratives pour chaque hospitalisation Fondé sur la nomenclature des GHM Classement exhaustif et exclusif : tout séjour

aboutit dans l'un des groupes de la classification et dans un seul

Objectif : «recenser l’activité pour mesurer les coûts et attribuer une rémunération ».

Rémunération des GHM : Valorisation de toute hospitalisation

Un séjour = un GHM = une rémunération GHS groupe homogène de séjour

GHS varie Entre public et privé Dans le temps :

Révision annuelle :↑ nombre GHM → valeur du GHM ↓

En pratique : pour un GHMremboursement < coût réel

Du coût au remboursement

Combien coûte réellement un séjour ? Evaluation nationale ATIH : Agence Technique

d’Information sur l’Hospitalisation

Echelle Nationale de Coûts Combien est-il remboursé ?

ATIHEchelle nationale de coûts : ENC

Alimentées par la comptabilité analytique des CH et quelques CHU

Recense toutes les charges et toutes les activités de ces hôpitaux

Etablit un coût moyen par GHM

ATIH

ENC : établit un coût moyen par GHM

Estimation du coût moyen par GHM Incluant toutes les dépenses dont celles

d’imagerie Certaines dépenses sont facilement imputables

à un séjour donné : ex coût d’achat par l’hôpital de la prothèse de hanche

Estimation d’un coût imagerie plus difficile Comment sont exactement calculées les

dépenses liées à l’imagerie ??

Ressources d’un pôle d’imagerie

Actes des patients hospitalisées :

Actes

Patients Externes consultants hospitaliers Urgences

Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI

?

M Claudon

Pourquoi valoriser l’activité interne ?

Notion de compte de résultats Déficitaire ou excédentaire ?

Notion d’efficience Pouvoir défendre ses propres

projets

Les patients hospitalisés

% variable selon le service Les plus consommateurs de ressources

Temps d’examen long Pathologies complexes Dépendance !

la valorisation incluse dans le tarif du GHM versé par la SS à l’hôpital (pôle clinique)

Pre requis

1. Système d’information adapté2. Recensement exhaustive de tous les

actes3. Accord sur le mode de valorisation des

actes

Comment valoriser cette activité interne ?

Qui paye le pôle? Les pôles cliniques Circulation fictive d’argent dans

l’établissement

Que reçoit le pôle pour ces actes ? Mode de valorisation ?

Comment valoriser cette activité interne ?

1. Dotation globale du pôle1. Sur toute l’activité2. Sur chaque GHM

2. Rémunération à l’acte1. Selon les tarifs de la CCAM2. Selon les ICR3. Selon Contrat passé dans

l’établissement

1.1 Dotation globale sur tout le pôle

Montant correspondant à ses charges Aucune relation avec l’activité Aucune incitation à l’efficience Impossibilité de financer de nouveaux

projets

1.2 dotation par GHM »

Actes des patients hospitalisées :

Actes

Patients Externes consultants hospitaliers Urgences

Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI

%?Dotation par GHM

1.2 Dotation sur GHM

Prélèvement forfaitaire sur chaque GHM selon un montant préétabli dans l’ECN

Estimation d’un Pourcentage d’Imagerie PI PI : coût GHM/ coût imagerie

Comment sont exactement calculées les dépenses liées à l’imagerie ??

Ventilation des coûts imagerie

Sur tous les GHM ? Sur GHM susceptibles d’utiliser

Imagerie ? Sur GHM réellement associés à

imagerie ? Répartition liée aux ICR

GHM 1

GHM 2

GHM 3GHM 4

Charges imagerie

???

Problèmes de l’inclusion des charges imagerie dans l’ECN

Atih dispose des informations sur les coût des plateaux d’imagerie mais ne dispose pas de l’exhaustivité du recensement des actes réalisés en interne

Pour repartir ces charges sur les différents GHM elle procède de façon approximative en prenant en compte les ICR des actes quand ceux-ci sont recensés

2 Rémunération à l’acte !Mais quel tarif ?

Selon les tarifs de la CCAM Selon les ICR Selon Contrat passé dans l’établissement

Contrats d’objectifs Contrats spécifiques

Aucune règle préétablie aujourd’hui !

Ressources d’un pôle d’imagerie

« tout CCAM »

Actes des patients hospitalisées :

Actes

Patients Externes consultants hospitaliers Urgences

Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI

?Remboursements actes

Facile à mettre en œuvre Rémunération souvent insuffisante ! Fonction de la complexité des

patients Prise en charge plus complexe que

patient ambulatoire habituel réanimations et soins continus Pédiatrie

Ressources d’un pôle d’imagerie

« tout CCAM »

Valorisation des actes internes sur la base des « ICR »

Actes des patients hospitalisées :

Actes

Patients Externes consultants hospitaliers Urgences

Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI

Remboursements actes

ICR

Problématique des ICR

Regroupe 2 entités dans le temps Indice de Complexité Relative Indice de Coût Relatif

Incertitudes Comment ont-ils étés établis ? Comment ont-il évolués ?

ICR : Indice de Coût Relatif A chaque acte est attribué un ICR : nombre

d’unités d’oeuvre Correspond aux moyens mis en œuvre pour

sa réalisation Permet en théorie de comparer les actes

entre eux Cléf de répartition permettant de ventiler sur

chaque séjour hospitalier la partie de charges liées à l’imagerie

Les ICR des actes d’imagerie

À chaque acte pour un patient standard a été attribué un ICR Un ICR n’est pas un coût absolu mais une

clef de répartition Il peuvent servir à évaluer l’efficience d’un

service d’imagerie

Valorisation des ICRbase nationale

Coût médical (temps médical associé à la CCAM)

Coût para médical Consommables AmortissementDéfinition d'un coût moyen par

UO ??

ICR outil d’évaluation efficience du service d’imagerie

Chaque service connaît Ses charges totales Sa production totale ICR

Somme de tous ses actes (echo + IRM + radio….) Et donc de toutes les Unités d’Oeuvres produites

ICR X nbres d’actes Il peut donc calculé le coût moyen de son UO

Charges Totales / nbre d’UO Et comparer ce coût moyen par UO à

Ses résultats de l’année précédente Les résultats d’un autre service

Valorisation des actes internes base « prix de production »

Actes des patients hospitalisées :

Actes

Patients Externes consultants hospitaliers Urgences

Remboursements actesRémunération GHM MIGACDMI

Remboursements actes

Mode de calcul : coût de production

Revient à faire payer aux pôles cliniques le prix coûtant de la prestation interne, sans bénéfice

Neutraliser pour le pôle d’imagerie le surcoût lié à la complexité de la prestation hospitalière

Pour un acte le pôle clinique paye 2 choses Le forfait technique (s’il existe) au tarif national Le prix au tarif national de l’acte pondéré d’un

indice de coût hospitalier Appelé « coût moyen par unité d’œuvre » ou « taux »

Charges directes Prod totale ProdCharges indirectes valorisée * interneCharges communes valorisée

coût moyen par unité d'œuvre

Toutes les charges

+ les moyens communs

Tous les actes internes ou externes auxquels sont attachés des charges

Valorisés en tenant compte de la tarification officielle

Hors modificateurs

Hors forfaits techniques

Tous les actes internes auxquels sont attachés des charges

Valorisés en tenant compte de la tarification officielle

Hors modificateurs

Hors forfaits techniques

Prix de l’euro imagerie

Mode de calcul : coût de production

Plan

Les ressources d’un pôle d’imagerie pourquoi valoriser l’activité interne Comment Valoriser

Valorisation des GHM

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