PROCÈS-VERBAL N° 3 CLASSEMENT DES TERRAINS ET

PROCÈS-VERBAL N° 3 CLASSEMENT DES TERRAINS ET INSTALLATIONS SPORTIVES

Prochaine réunion le

20 octobre 2015

Attention : Les dossiers sont à retourner au plus tard le

14 octobre 2015

Réunion du : 16 Septembre 2015

Présents : Guy MALBRAND; Guy ANDRE ; Philippe BARRIERE ; Michel RAVIART

Excusés : Jean-Michel BERLY; Serge LALLEMAND

Assistent : Frédérique DUMAS, Thomas BLIN ; Benjamin VIARD ; Clément DINDAULT

Commission Fédérale des Terrains et Installations Sportives PV n°3 – Classement des Terrains et Installations Sportives – 16/09/2015 Page 2 sur 83

L I G U E D E F O O T B A L L P R O F E S S I O N N E L

1. CLASSEMENTS DES NIVEAUX FÉDÉRAUX

1.1. Classements initiaux

1.2. Confirmations de niveau de classement

LENS – STADE BOLLAERT-DELELIS – NNI 624980101 Cette installation était classée en niveau 1 jusqu’au 28/07/2014. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 1 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 07/08/2015 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 31/07/2015 - Arrêté d’Homologation Préfectorale du 31/07/2015 - Rapport de visite effectuée le 04/08/2015 par Monsieur Guy André, membre de la CFTIS, et

Raphël POLLET, membre de la LFP, et le transmet aux intéressés. - Grille d’évaluation de la vidéoprotection

Elle prononce le classement de cette installation en niveau Travaux jusqu’au 31/12/2015.

1.3. Changements de niveau de classement

2. INSTALLATIONS EQUIPÉES D’UN TERRAIN EN GAZON SYNTHÉTIQUE

2.1. Classements provisoires

2.2. Classements Niveaux 5sy, 5sye, 6sy, 6sye, Foot A11sy et Foot A11sye

2.3. Classements Niveaux FootA8sy, Foot A8sye, FootA5sy, Foot A5sye

2.4. Tests in situ de maintien de classement

3. RETRAITS DE CLASSEMENT

4. DEMANDES D’AVIS PRÉALABLES

4.1. Installations équipées d’un terrain en gazon synthétique

4.2. Installations équipées d’un arrosage

4.3. Installations équipées d’un terrain en gazon naturel

5. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS FUTSAL

6. PROCÈS-VERBAL DE LA COMMISSION DE SÉCURITÉ & ARRETÉ D’OUVERTURE AU PUBLIC

7. PROCÈS-VERBAUX CRTIS

8. AFFAIRES DIVERSES

AJACCIO – STADE ANGE CASANOVA – NNI 200040101 Cette installation est classée en niveau 1 jusqu’au 15/10/2022. La Commission prend connaissance des documents transmis :


- Arrêté d’Ouverture au Public du 21/08/2015 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 21/08/2015 - Arrêté d’Homologation Préfectorale du 21/08/2015 - Rapport de visite effectuée le 19/08/2015 par Monsieur Claude Cudey, membre de la CFTIS, et

Messieurs Olivier GERADIN et Gérard PASTOR, membres de la LFP, et le transmet aux intéressés.

Remerciements.

BOURG EN BRESSE – STADE MARCEL VERCHERE – NNI 010530401 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 18/02/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la Préfecture nous indiquant qu’une réunion de la sous-commission départementale pour l’homologation des enceintes sportives se tiendra début octobre ainsi que dossier d’homologation. Dès que la demande de classement aura été transmise à la CFTIS, Monsieur Claude CUDEY, membre de la CFTIS, sera désigné pour effectuer la visite de ces installations.

LONGEVILLE LES METZ – STADE SAINT SYMPHORIEN – NNI 574120101 Cette installation est classée en niveau 1 jusqu’au 26/05/2025. La Commission prend connaissance des photos transmises relatives à l’installation d’un urinoir et d’un lavabo. Remerciements.

PARIS 13 – STADE CHARLETY – NNI 751130101 Cette installation est classée en niveau 2 jusqu’au 18/07/2017. La Commission demande que lui soient transmis un plan projeté et un échéancier des travaux préconisés avant le 15/10/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 1 du 22/07/2015.

9. CLASSEMENTS DES INSTALLATIONS D’ÉCLAIRAGE

9.1. Classement fédéraux initiaux

AJACCIO – STADE ANGE CASANOVA – NNI 200040101 Eclairement moyen horizontal : 1600 Lux Facteur d’uniformité : 0.79 Rapport Emin/Emaxi : 0.57 L’éclairage de cette installation était classé en Niveau E2 jusqu’au 15/09/2015. La commission reprend le dossier du 27/03/2015 et rappelle qu’un avis préalable défavorable a été émis pour un classement en Niveau E1. (Eclairements moyen horizontal et vertical calculés, inferieurs aux valeurs réglementaires). Elle prend connaissance des documents transmis :

- Imprimé de confirmation de classement avec les résultats photométriques des éclairements horizontaux.

Elle demande que le dossier soit complété par : - Imprimé « Demande de classement fédérale d’éclairage » dûment renseigné, daté et signé par le

propriétaire de l’installation et le président de la CRTIS. - Plan de l’aire de jeu (1/200ème) avec indication coté des projecteurs par rapport aux lignes de

touche et de but. - Le relevé des mesures des éclairements verticaux. (4X96 points à 1.5m du sol pour Ev1 ; Ev2

Ev3 ; Ev4). - Le relevé des mesures des éclairements horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est

activée. - Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé. - L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise

spécialisée, de l’ensemble des éclairages. Au vu des résultats des éclairements horizontaux transmis (1600 Lux), la Commission confirme que ces résultats ne sont pas conformes pour un classement en niveau E1 (Eh=2300 Lux à la mise en service). Cependant, un classement en Niveau E2 étant suffisant pour une utilisation en L1, la CFTIS demande que lui soient transmis au plus tôt les éléments ci-dessus.


BOURG EN BRESSE – STADE VERCHERE – NNI 010530401 La Commission reprend le dossier du 22/07/2015 et prend connaissance des documents transmis :

- L’étude d’éclairage - Plan de l’aire de jeu avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but.

Elle constate que l’étude est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF pour un classement en Niveau E2. Elle demande que le dossier soit complété, avant le 15/10/2015, par :

- Le relevé des Eclairements Horizontaux (25 points) - Le relevé des Eclairement Horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée. - Le relevé des Eclairement Verticaux (4X96 points), réalisé par un bureau de contrôle en

présence d’un membre de la CRTIS.

LENS – STADE BOLLAERT DELELIS – NNI 624980101 La Commission rappelle que l’éclairage de cette installation à fait l’objet d’un avis préalable favorable le 22/07/2015. Elle prend connaissance de la demande de classement, et des documents transmis :

- Le rapport de vérification de l’éclairage du bureau de contrôle « SOCOTEC » avec les relevés des Eclairements Verticaux, Horizontaux et horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée.

Elle constate que la valeur de l’éclairement moyen horizontal de l’alimentation de substitution (844 Lux) est inférieure à la valeur réglementaire (2/3 de l’éclairement moyen horizontal de l’alimentation principale -2442 Lux- soit une valeur réglementaire de 1628 Lux minimum). Afin de vérifier l’exactitude des implantations comme défini dans l’étude d’éclairage, la Commission demande que le dossier soit complété par :

- Plan de l’aire de jeu à l’échelle avec l’implantation exacte des projecteurs. - Un plan de coupe des tribunes à l’échelle avec indication des projecteurs les plus hauts et les

plus bas par rapport à l’aire de jeu. Elle demande que le dossier soit également complété par :

- Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé. - L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise

spécialisée, de l’ensemble des éclairages. Dans l’attente des documents demandés.

TOULOUSE – PARC DES SPORTS STADIUM – NNI 315550101 Eclairement moyen horizontal : 2826 Lux Facteur d’uniformité : 0.90 Rapport Emin/Emaxi : 0.81 La Commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E1 et des documents transmis :

- Imprimé « Demande de classement fédérale d’éclairage » dûment renseigné, daté et signé par le propriétaire de l’installation et le président de la CRTIS.

- Le relevé des Eclairement Horizontaux réalisé par la CRTIS. - Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé. - L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise

spécialisée, de l’ensemble des éclairages. - Les relevés des mesures des éclairements verticaux (Réalisés par les services techniques).

Elle rappelle que les mesures des Eclairement Verticaux doivent être réalisées par un bureau de contrôle, en présence de la CRTIS. Les différents relevés à fournir sont :

- Les mesures des Eclairement Verticaux (4X96 points à 1.50 m du sol) - Les mesures des Eclairements Horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée. (25

points). Elle prend également connaissance du mail de la mairie en date du 15/09/2015, informant que les mesures des Eclairement Verticaux seront réalisées par un bureau de contrôle le 24/09/2015, et que les mesures des Eclairements Horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée seront réalisées le 22/09/2015 par Mr Roland Genieys, Président de la CRTIS Midi Pyrénées.


Dans l’attente de l’étude des documents demandés, la CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 12/09/2016.

9.2. Confirmation de classement

CLERMONT FERRAND – STADE GABRIEL MONTPIED – NNI 631130101 Eclairement moyen horizontal : 1437 Lux Facteur d’uniformité : 0.82 Rapport Emin/Emaxi : 0.72 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E2 jusqu’au 22/07/2016.

LE HAVRE – STADE OCEANE – NNI 763510101 Eclairement moyen horizontal : 1714 Lux Facteur d’uniformité : 0.81 Rapport Emin/Emaxi : 0.73 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E2 jusqu’au 13/09/2016.

LYON 07 – STADE DE GERLAND – NNI 693870101 Eclairement moyen horizontal : 1532 Lux Facteur d’uniformité (Eh) : 0.78 Rapport Emin/Emaxi : 0.61 Eclairement moyen horizontal Substitution : 1537 Lux Ration Emh/EmV: Ev1=1.45; Ev2:1.79; Ev3=1.55; Ev4=1.81 EvMini/EvMaxi : Ev1=0.40 ; Ev2=0.32 ; Ev3=0.29 ; Ev4=0.25 (Ev2; Ev3 et Ev4 non-conformes) Facteurs d’uniformités (Ev) : Ev1=0.54 ; Ev2=0.54 ; Ev3=0.43 ; Ev4=0.41 (Ev1 ; Ev2 ; Ev3 et Ev4 non-conforme). La Commission prend connaissance de la demande de confirmation du classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E2, et des documents transmis :

- Relevé des éclairements Horizontaux - Relevé des Eclairements Horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée. - Relevé des Eclairements verticaux

Elle constate que les résultats photométriques ne sont pas conformes pour un classement en Niveau E2. Elle demande que le dossier soit complété, avant le 12/10/2015, par :

- Le relevé des Eclairements Verticaux conformes aux exigences réglementaires pour un classement en Niveau E2 (particulièrement les rapports Emini/Emaxi de EV1 et Ev2).

A cette date, le classement sera échu. Elle rappelle que les relevés doivent être réalisés par un bureau de contrôle en présence d’un membre de la CRTIS.

MONACO – STADE LOUIS II – NNI 991380101 Eclairement moyen horizontal : 2201 Lux Facteur d’uniformité : 0.90 Rapport Emin/Emaxi : 0.83 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E1 jusqu’au 16/06/2016.

MONTBELIARD – STADE AUGUSTE BONAL – NNI 253880101 Eclairement moyen horizontal : 1646 Lux Facteur d’uniformité (Eh) : 0.85 Rapport Emin/Emaxi : 0.66 Ratio EmH/EmV : Ev1=1.45 ; Ev2=1.66; Ev3=2.36 ; Ev4=2.4 (Ev3 et Ev4 non-conformes) Facteurs d’uniformités (Ev) : Ev1=0.47 ; Ev2=0.50 ; Ev3=0.56 ; Ev4=0.48. EvMini/EvMaxi : Ev1=0.29 ; Ev2=0.32 ; Ev3=0.40 ; Ev4=0.48 (Ev1 ; Ev2; Ev3 et Ev4 non-conformes) La Commission prend connaissance de la demande de confirmation du classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E2 et des documents transmis :

- Relevé des Eclairements Horizontaux - Relevé des Eclairements verticaux

Elle constate que les résultats photométriques ne sont pas conformes pour un classement en Niveau E2. Elle demande que le dossier soit complété par :


- Le relevé des Eclairements Verticaux conformes aux exigences réglementaires pour un classement en Niveau E2.

- Le relevé des Eclairements Horizontaux lorsque l‘alimentation de substitution est activée. Dans l’attente de l’étude des documents demandés, la CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016.

NICE – STADE ALLIANZ RIVIERA – NNI 060880101 Eclairement moyen horizontal : 2521 Lux Facteur d’uniformité : 0.81 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E1 jusqu’au 16/09/2016.

NIORT – STADE RENE GAILLARD – NNI 791910101 Eclairement moyen horizontal : 1411 Lux Facteur d’uniformité (Eh) : 0.78 Rapport Emin/Emaxi : 0.66 Ratio EmH/EmV: Ev1=0.86; Ev2=085; Ev3=0.68; Ev4=0.69 EvMini/EvMaxi : Ev1=0.40 ; Ev2=0.42 ; Ev3=0.12 ; Ev4=0.12 (Ev3 et Ev4 non-conformes) Facteurs d’uniformités (Ev) : Ev1=0.65 ; Ev2=0.66 ; Ev3=0.26 ; Ev4=0.26. (Ev3 et Ev4 non-conforme) La Commission reprend le dossier du 23/06/2015 et prend connaissance des documents transmis :

- Relevé des Eclairement Horizontaux - Relevé des Eclairement Verticaux

Elle demande que le dossier soit complété par : - Le relevé des Eclairements Horizontaux lorsque l‘alimentation de substitution est activée.

Dans l’attente de l’étude des documents demandés, la CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016.

PARIS 13 – STADE CHARLETY 1 – NNI 751130101 Eclairement moyen horizontal : 1119 Lux Facteur d’uniformité : 0.89 Rapport Emin/Emaxi : 0.79 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E2 jusqu’au 16/09/2016. La commission rappelle que pour une installation d’éclairage classée en niveau E1 et E2, des mesures des Eclairements Verticaux et des Eclairements Horizontaux de l’alimentation de substitution doivent être réalisées tous les 5 ans par un organisme de contrôle, en présence d’un membre de la CRTIS. La CFTIS demande que lui soient transmis les derniers relevés en date des Eclairements Verticaux de l’alimentation principale ainsi que des Eclairement Horizontaux lorsque l’alimentation de substitution est activée.

9.3. Avis préalables

9.4. Affaires diverses


L I G U E D ’ A L S A C E





BIESHEIM – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 680360101 Cette installation était classée en niveau 3 jusqu’au 23/08/2015. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 01/09/2015 par Monsieur Michel GENDRON, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 23/08/2025.




SCHIRRHEIN – STADE DE LA FORET – NNI 674490201 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 14/05/2014. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des tests in situ du 12/11/2013 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 30/08/2023.



STRASBOURG – STADE CHARLES FREY 2 – NNI 674821202 Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye jusqu’au 11/09/2020. La Commission demande que lui soient transmis des tests in situ récents des performances sportives et de sécurité avant le 31/12/2015, comme demandé dans le PV 9 du 12/03/2014.


EINSISHEIM – STADE DE L’ILL 1 – NNI 680820201 Cette installation est classée en niveau 6 jusqu’au 05/05/2020 La Commission prend connaissance de la demande de suppression de l’installation en date du 24/07/2015 par la CRTIS. Etant donné qu’une subvention a été attribuée sur celle-ci, elle ne peut être supprimée. Elle modifie le NNI de l’installation et prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).




STRASBOURG – STADE DE LA MUSAU 2 – NNI 674822102 Cette installation était classée en niveau 5Sy jusqu’au 12/09/2011. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis défavorable à ce projet. La zone libre en arrière de la ligne de buts doit avoir une largeur de 6m sur toute sa longueur.




STRASBOURG – GYMNASE HANS ARP ELSAU – NNI 674829905 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 15/10/2024. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau Futsal2 et du rapport de visite effectuée le 11/09/2015 par Messieurs JANTET et DRENNTEL, membres de la CRTIS et Monsieur BAUMANN, Président de la CRTIS. Monsieur Michel GENDRON, membre de la CFTIS, est désigné pour effectuer une visite de ces installations.


BISCHHEIM – STADE MARS – NNI 670430201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 07/09/2024. La Commission prend connaissance de l’attestation de capacité du Maire du 06/08/2015. Remerciements.


La C.F.T.I.S. prononce les décisions transmises par la ligue :

Du 23/07/2015


SCHILTIGHEIM – STADE DE L’AAR 1 – NNI 674470101 Cette installation est classée en niveau Travaux jusqu’au 30/09/2016. La Commission prend connaissance de l’échéancier des travaux. Remerciements.




PREUSCHDORF – STADE DU SELTZBACH – NNI 673790101 Eclairement moyen horizontal : 244 Lux Facteur d’uniformité : 0.82 Rapport Emin/Emaxi : 0.67 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 12/04/2016.


DUPPIGHEIM – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 671080101 Eclairement moyen horizontal calculé : 274 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.88


Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.65 Eblouissement (Gr) : 43.3 La Commission reprend le dossier du 21/05/2015 et prend connaissance des documents complémentaires. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :

- Imprimé « Demande d’Avis Préalable Pour Un éclairage » dûment renseigné, daté et signé par le propriétaire de l’installation.

- Plan de l’aire de jeu (1/250ème) avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but.

- L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; l’inclinaison max des projecteurs ; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances.

Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4.



L I G U E D ’ A Q U I T A I N E

1. 1. CLASSEMENTS DES NIVEAUX FÉDÉRAUX










BLANQUEFORT – STADE LUCIEN CAILLAUD – NNI 330560201 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail du district en date du 28/07/2015 indiquant que ce terrain devait être retiré du classement depuis le 09/12/2014. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).

CENON – STADE PLAISANCE – NNI 331190301 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail du district en date du 28/07/2015 indiquant que ce terrain n’accueille plus de compétitions. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).

CENON – STADE PALMER – NNI 331190401 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance du mail du district en date du 28/07/2015 indiquant que ce terrain n’accueille plus de compétitions. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).

GRADIGNAN – STADE CAISSE DEPOT CONSIGNATIONS – NNI 331920401 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail du district en date du 28/07/2015 indiquant que ce terrain est utilisé par le rugby. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).










Du 09/06/2015 Du 21/07/2015 Du 28/07/2015




SAINT JEAN D’ILLAC – PARC DES SPORTS ANDRE MALEYRAN 3 – NNI 334220203 Eclairement moyen horizontal : 287 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.52 La Commission prend connaissance de la demande de classement de l’éclairage de cette installation en niveau E4 et des documents reçus :

Imprimé « Demande de classement fédérale d’éclairage ». Elle demande que le dossier soit complété par :

L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; l’inclinaison max des projecteurs ; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances.

Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé.

L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise spécialisée, de l’ensemble des éclairages.


BILLERE – STADE GEORGES HUGOT – NNI 641290101 Eclairement moyen horizontal : 222 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 14/05/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

MARTIGNAS SUR JALLE – STADE GILBERT CASSIN – NNI 332730101 Eclairement moyen horizontal : 402 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 12/05/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

SAINT ANDRE DE CUBZAC – PARC DES SPORTS DU BOUILH 1 – NNI 333660301 Eclairement moyen horizontal : 287 Lux


Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 23/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

SAINT EMILION – STADE RAYMOND JUNET – NNI 333940101 Eclairement moyen horizontal : 336 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 04/02/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.




L I G U E D ’ A T L A N T I Q U E





CARQUEFOU – STADE DU MOULIN BOISSEAU 1 – NNI 440260101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3 actualisée, du rapport de visite effectuée le 28/07/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 24/06/2024.






CHOLET – STADE PIERRE BLOUEN – NNI 490990101 Cette installation est classée en niveau 3Sye jusqu’au 01/01/2017. La Commission prend connaissance des tests in situ du 26/05/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.




CHATEAUBRIANT – STADE LENOIR 2 – NNI 440360302 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable ainsi que des documents transmis :

- Plan de l’aire de jeu - CCTP - Exposé

Elle demande que lui soit transmis un plan de la coupe transversale de la totalité de l’aire de jeu et des abords.






BASSE GOULAINE – COMPLEXE SPORTIF HENRI MICHEL 3 – NNI 440090103 Cette installation est classée en niveau 6Sye jusqu’au 30/01/2025. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 25/08/2015. Remerciements.



LE PELLERIN – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 441200102 Cette installation est classée en niveau 5S jusqu’au 02/02/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 25/07/2015 concernant le traçage du terrain. Elle émet un avis défavorable à l’utilisation d’une couleur autre que le blanc pour le traçage.

NANTES – STADE JEAN JACQUES AUDUBON – NNI 441091701 Cette installation était classée en niveau 6Sye jusqu’au 05/09/2012. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015. En l’absence de tests in situ récents et d’une date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 6Sy jusqu’au 05/09/2022.




AIZENAY – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 850030101 Eclairement moyen horizontal : 252 Lux Facteur d’uniformité : 0.86 Rapport Emin/Emaxi : 0.68 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 11/05/2016.

CHALLANS – PARC DES SPORTS 2 – NNI 850470302 Eclairement moyen horizontal : 258 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 16/10/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

LE POIREE SUR VIE – STADE DE L’IDONNIERE 1 – NNI 851780101 Eclairement moyen horizontal : 363 Lux Facteur d’uniformité : 0.84 Rapport Emin/Emaxi : 0.64 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 22/07/2016.


CHATEAUBRIANT – STADE LENOIR 2 – NNI 440360302 Eclairement moyen horizontal calculé : N.C Facteur d’uniformité calculé : N.C Rapport Emin/Emaxi calculé : N.C La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage, et des documents transmis :



- Plan de l’aire de jeu avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but. - Cahier des Clauses Techniques Particulières.

Elle constate que les implantations des mâts sont conformes au règlement de l’éclairage de la FFF pour un classement en Niveau E5. Afin d’émettre un avis, la CFTIS demande que le dossier soit compléter par :


SAINT NAZAIRE – PARC DES SPORTS LEO LAGRANGE 1 – NNI 441840101 Eclairement moyen horizontal calculé : 410 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.90 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.70 Eblouissement (Gr) : 46.2 La Commission reprend le dossier du 22/07/2015 et prend connaissance des documents transmis :

- Imprimé « Demande d’Avis Préalable Pour Un éclairage » non signé par la CRTIS. - Plan de masse (1/500ème). - Plan de l’aire de jeu avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but. - L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; l’inclinaison max

des projecteurs ; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances. Elle note les modifications apportées au projet de renforcement de l’éclairage de cette installation. Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l‘éclairage de cette installation en Niveau E3.



L I G U E D ’ A U V E R G N E

1. C CLASSEMENTS DES NIVEAUX FÉDÉRAUX




CLERMONT FERRAND – STADE GABRIEL MONTPIED 2 – NNI 631130102 Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 29/02/2016. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3Sye. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ initiaux des performances sportives et de sécurité. Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, est désigné pour effectuer la visite de ces installations.















Du 28/07/2015






AMBERT – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 630030101 Eclairement moyen horizontal : 222 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.73 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 22/07/2016.

CEBAZAT – STADE JEAN MARIE BELLIME 1 – NNI 630630101 Eclairement moyen horizontal : 307 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 08/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

CEYRAT – STADE MUNICIPAL – NNI 630700101 Eclairement moyen horizontal : 270 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 07/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite des résultats photométriques.

CHAMALIERES – COMPLEXE SPORTIF CLAUDE WOLF – NNI 630750201 Eclairement moyen horizontal : 226 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 07/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emini/Emaxi.

CLERMONT FERRAND – STADE GABRIEL MONTPIED 2 – NNI 631130102 Eclairement moyen horizontal : 238 Lux Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 08/09/2016.

COURNON D’AUVERGNE – STADE JOSEPH ET MICHEL GARDET 1 – NNI 631240101 Eclairement moyen horizontal : 322 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 07/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite de l’éclairement moyen horizontal et du rapport Emin/Emaxi.

ISSOIRE – COMPLEXE SPORTIF DU MAS 1 – NNI 631780301 Eclairement moyen horizontal : 337 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 22/07/2016.

RIOM – STADE EMILE PONS – NNI 633000101 Eclairement moyen horizontal : 362 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.63 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 14/06/2016.

ROMAGNAT – STADE MICHEL BRUN 1 – NNI 633070101 Eclairement moyen horizontal : 282 Lux


Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 08/09/2016.

ROMAGNAT – STADE MICHEL BRUN 2 – NNI 633070102 Eclairement moyen horizontal : 308 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.57 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 22/07/2016.

SAINT ELOY LES MINES – STADE REMY DURIN – NNI 633380101 Eclairement moyen horizontal : 256 Lux Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.57 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 07/07/2016.

SAINT GEORGES DE MONS – STADE DE GRELIERE – NNI 633490101 Eclairement moyen horizontal : 361 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 L’éclairage de cette installation est classé en niveau E4 jusqu’au 08/09/2015. La Commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement en Niveau E3. La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 08/09/2016.

THIERS – PARC DES SPORTS ANTONIN CHASTEL 1 – NNI 636300101 Eclairement moyen horizontal : 200 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.61 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 08/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite de l’éclairement moyen horizontal.

VOLVIC – STADE MICHEL CHAMPLEBOUX – NNI 634700101 Eclairement moyen horizontal : 285 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 18/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Rapport Emini/Emaxi.




L I G U E D E B A S S E - N O R M A N D I E




CHERBOURG OCTEVILLE – STADE MAURICE POSTAIRE – NNI 501290101 Cette installation était classée en niveau 3 jusqu’au 27/01/2015. La Commission reprend le dossier suite au PV 11 du 17/06/2015 et prend connaissance du rapport de visite effectuée le 12/08/2015 par Monsieur Michel RAVIART, Président de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle demande que la hauteur des buts soit mise en conformité avec le Règlement (2,44m) avant le 15/10/2015 et que soit installé lors des rencontres un gazon synthétique sur les dégagements près des points de corner avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 3 jusqu’au 27/01/2025.


AVRANCHES – STADE RENE FENOUILLERE 1 – NNI 500250101 Cette installation est classée en niveau Travaux jusqu’au 30/06/2016. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 05/08/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés et des plans projets des vestiaires. Suite à la visite, elle demande que lui soit transmis un plan des vestiaires sous tribune avec les modifications définitives.






SAINT LO – STADE DES RONCHETTES 3 – NNI 505020303 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 27/10/2019. La Commission prend connaissance des tests in situ du 24/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.















SAINT CYR DU RONCERAY – STADE MUNICIPAL – NNI 145700101 Eclairement moyen horizontal calculé : 170 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.76 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.50 La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :


- Plan de l’aire de jeu avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but. - L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; l’inclinaison max

des projecteurs ; le nombre de projecteurs et leurs puissances. Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5.



L I G U E D E B O U R G O G N E



















FONTAINE LES DIJON – STADE MICHEL RATEL 2 – NNI 212780102 Cette installation est classée en niveau 6S jusqu’au 22/03/2020. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 10/09/2015 demandant des précisions sur le règlement. Elle confirme que cette installation après changement du revêtement ne pourra pas obtenir un classement en niveau 4Sye (dimension du terrain d’origine 100mX60m) mais qu’elle pourra être classée en niveau 5Sye.

VARENNES VAUZELLES – STADE DES SENETS 1 – NNI 583030401 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 06/07/2025. La Commission demande que lui soient transmis des photos des bancs de touche mis en conformité avec le Règlement avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.








L I G U E D E B R E T A G N E




CONCARNEAU – STADE GUY PIRIOU – NNI 290390101 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 03/05/2017. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité indiquant un échéancier pour les travaux à réaliser. Elle demande que lui soit transmis un échéancier précis des aménagements envisagés (voir rapport de visite du 05/03/2015) ainsi qu’une description de ces derniers.

PLABENNEC – STADE DE KERVEGUEN – NNI 291600101 Cette installation était classée en niveau Travaux jusqu’au 30/06/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 06/12/2013 - Rapport de visite effectuée le 29/07/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS,

et le transmet aux intéressés. - Projet de réaménagement des vestiaires

Elle prononce le classement de cette installation en niveau 3 jusqu’au 20/05/2024.

PLOERMEL – STADE PATRICK CAILLAUD – NNI 561650101 Cette installation était classée en niveau Travaux jusqu’au 31/08/2015. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 24/08/2015 ainsi que des photos montrant la réalisation des travaux. Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, est désigné pour effectuer la visite de ces installations.


LA GUERCHE DE BRETAGNE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 351250101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 06/08/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle demande que lui soit transmise une photo montrant la liaison vestiaire-aire de jeu sécurisée, avant le 31/10/2015.




BREST – STADE DE PENHELEN 2 – NNI 290190702 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 07/03/2014. La Commission prend connaissance des tests in situ du 18/11/2013 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5., du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soient transmis un imprimé de demande de classement ainsi qu’un Arrêté d’ouverture au public ou une attestation de capacité du Maire.

GRAND CHAMP – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 560670102


Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 12/06/2024. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau Foot A11Sye et des plans. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ initiaux des performances sportives et de sécurité. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11Sye provisoire jusqu’au 16/03/2016.

RENNES – STADE BEAUREGARD 1 – NNI 352383101 Cette installation était classée en niveau catégorie 5Sye Provisoire jusqu’au 20/05/2009. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des photos. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ des performances sportives et de sécurité.

RENNES – STADE DES GAYEULLES 1 – NNI 352382801 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 05/08/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye. En l’absence des tests in situ récents et d’une date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 05/08/2025.

THEIX – STADE LE PERENNO 2 – NNI 562510202 Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye jusqu’au 18/01/2024. La Commission reprend le dossier suite au PV8 du 27/03/2015 et prend connaissance du nouvel imprimé de demande de classement en niveau 5Sye et des plans de l’installation et des locaux. Elle ne peut classer cette installation en niveau 5Sye, le vestiaire arbitres étant inexistant (1vestiaire arbitre demandé par aire de jeu).




SAINT BRIEUC – STADE DE BREZILLET 1 – NNI 222781101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 25/09/2022. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 30/06/2015 indiquant que ce terrain a été désaffecté. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).

SAINT BRIEUC – STADE ANTOINE MAZIER 1 – NNI 222780501 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 31/10/2024. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 30/06/2015 indiquant que ce terrain a été désaffecté. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).

THEIX – STADE PIERRE LE BIHAN 2 – NNI 562510102 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 01/09/2015 indiquant que ce terrain est dangereux du fait de la proximité d’une route. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).



QUIMPERLE – STADE JEAN CHARTIER – NNI 292330101


Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 12/02/2016. La Commission prend connaissance du plan transmis par la municipalité et des photos de Monsieur Guy MALBRAND en date du 30/07/2015 montrant que la couche bitumeuse est déjà coulée et du plan transmis par la municipalité en date du 25/08/2015. Elle précise que le public ne pourra être admis derrière le but où la distance de 6m n’est pas respectée. Elle demande donc que lui soit transmis un dossier complet de demande de classement par l’intermédiaire de la CRTIS.







PLOUFRAGAN – STADE CENTRE TECHNIQUE REGIONAL 2 – NNI 222150302 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 30/11/2024. La Commission demande que lui soient transmis un plan des locaux avec la distribution de ces derniers ainsi qu’un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 10 du 21/05/2015.

SAINT MALO – STADE DE MARVILLE 2 – NNI 352880102 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 13/03/2022. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 09/09/2015 demandant à nouveau le classement en niveau 4. Elle ne peut émettre de dérogation pour le classement des installations. Seule la Commission des Compétitions peut donner une dérogation pour le déroulement des rencontres officielles.



GUIPAVAS – COMPLEXE SPORTIF POTANNE 3 – NNI 290750603 Eclairement moyen horizontal : 238 Lux Facteur d’uniformité : 0.85 Rapport Emin/Emaxi : 0.65 La Commission prend connaissance de la demande de classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 et des documents transmis :

- Imprimé « Demande de classement fédérale d’éclairage » dûment renseigné, daté et signé par le propriétaire de l’installation.


des projecteurs ; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances. Elle constate que la valeur de l’éclairement moyen horizontal (238 Lux) est inférieure à la valeur réglementaire pour un classement en Niveau E4 (250 Lux).


CONCARNEAU – STADE GUY PIRIOU – NNI 290390101 Eclairement moyen horizontal : 493 Lux Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.53


La Commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement et des documents transmis :

- L’engagement d’entretien par une entreprise spécialisée, de l’ensemble des éclairages. La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 30/04/2016.

LEHON – STADE LE CLOS GASTEL 1 – NNI 221230101 Eclairement moyen horizontal : 250 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 17/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité. Elle constate que les niveaux d’éclairements de plusieurs points bis (Voir relevé du 19/08/2015) sont légèrement inférieurs aux valeurs réglementaires. Elle demande que ces valeurs soient conformes lors du prochain relevé.




L I G U E D U C E N T R E V A L D E L O I R E



INGRE – STADE DE BEL AIR 2 – NNI 451690202 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 02/09/2015. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et prend connaissance des photos transmises par la CRTIS. Elle demande que lui soit transmis un rapport de visite avec photos par l’intermédiaire de la CRTIS. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 02/03/2025.

LUISANT – STADE JEAN BOUIN 1 – NNI 282200101 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 14/06/2014. La Commission reprend le dossier suite au PV 11 du 17/06/2015 et prend connaissance du rapport de visite effectuée le 04/08/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4Sye jusqu’au 14/12/2023.



ROMORANTIN LANTHENAY – STADE JULES LADOUMEGUE 1 – NNI 411940101 Cette installation est classée en niveau 2 jusqu’au 26/01/2016. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et prend connaissance du rapport de visite effectuée le 01/09/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 3 jusqu’au 16/09/2025.




CHATEAUROUX – STADE DE L’I.F.R. 1 – NNI 360441001 Cette installation était classée en niveau 6Sye Provisoire jusqu’au 22/09/2011. La Commission reprend le dossier suite au PV 4 du 19/11/2014 et prend connaissance des documents transmis :

- Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 10/07/2015 - Tests in situ du 07/05/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à

l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 01/11/2021.

DAMMARIE – STADE DE LA FILERIE 2 – NNI 281220102 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 20/03/2015. La Commission reprend le dossier suite au PV 6 du 28/01/2015 et prend connaissance des tests in situ du 12/06/2014 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives.


Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 12/06/2024.

MONTS – STADE DES GRIFFONNES 1 – NNI 371590101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 17/12/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 25/09/2008 - Procès-verbal de la Commission de sécurité du 08/06/2000 - Rapport de visite effectuée le 25/08/2015 - Photos

Elle demande que lui soient transmis des tests in situ des performances sportives et de sécurité, par l’intermédiaire de la CRTIS. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 16/03/2016.



MER – STADE BERNARD GUIMONT 4 – NNI 411360104 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 18/09/2021. La Commission prend connaissance des tests in situ du 03/08/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5., du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.










BLOIS – STADE DES ALLEES JEAN LEROI 1 – NNI 410180101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 20/08/2023. La Commission prend connaissance du plan de situation. Remerciements.

CONTRES – STADE HENRI CHARTIER 1 – NNI 410590101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 21/05/2025. La Commission demande que lui soit transmis une photo attestant de la mise en place de débords à la sortie du tunnel avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 10 du 21/05/2015.

LUISANT – STADE JEAN BOUIN 2 – NNI 282200102 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission reprend le dossier suite au PV 9 du 22/04/2015 et prend connaissance du rapport de visite effectuée le 04/08/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés.



MONTLOUIS SUR LOIRE – STADE EUGENE CHOLET 1 – NNI 371560101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 19/03/2024. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 28/07/2015 relatif aux travaux sur l’installation. Elle demande que lui soit transmis un échéancier des travaux avec le plan projeté.

SAINT CYR SUR LOIRE – COMPLEXE SPORTIF GUY DRUT 1 – NNI 372140101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 28/06/2024. La Commission prend connaissance des photos complétant le rapport de visite. Remerciements.




BALLAN MIRE – COMPLEXE SPORTIF DE LA HAYE 1 – NNI 370180101 Eclairement moyen horizontal : 225 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.54 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 12/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité.

CHAMPHOL – STADE PAUL DOUBLET 1 – NNI 280700101 Eclairement moyen horizontal : 137 Lux Facteur d’uniformité : 0.87 Rapport Emin/Emaxi : 0.70 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 18/07/2016.

CHARTRES – STADE JACQUES COUVRET 1 – NNI 280850101 Eclairement moyen horizontal : 585 Lux Facteur d’uniformité : 0.85 Rapport Emin/Emaxi : 0.75 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 19/07/2016.

CHATEAUDUN – STADE KLEBER ET ALBERT PROVOST 1 – NNI 280880101 Eclairement moyen horizontal : 360 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/06/2016.

CHATEAUROUX – STADE GASTON PETIT – NNI 360440101 Eclairement moyen horizontal : 992 Lux Facteur d’uniformité : 0.81 Rapport Emin/Emaxi : 0.68 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 18/07/2016.

DREUX – STADE JEAN BRUCK 1 – NNI 281340101 Eclairement moyen horizontal : 440 Lux Facteur d’uniformité : 0.86 Rapport Emin/Emaxi : 0.70 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 07/07/2016.

SAINT AMAND MONTROND – STADDE ALPHONSE GESSET – NNI 181970101


Eclairement moyen horizontal : 292 Lux Facteur d’uniformité : 0.0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 13/09/2016.

SAINT CYR SUR LOIRE – COMPLEXE SPORTIF GUY DRUT 1 – NNI 372140101 Eclairement moyen horizontal : 247 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.58 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 10/04/2016.

SAINT CYR SUR LOIRE – STADE GUY FELIX – NNI 372140301 Eclairement moyen horizontal : 138 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.41 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 04/06/2016.

SAINT GERMAIN DU PUY – STADE HENRI LOUQUET – NNI 182130101 Eclairement moyen horizontal : 298 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 12/06/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

SAINT JEAN DE BRAYE – STADE DU PETIT BOIS 1 – NNI 452840101 Eclairement moyen horizontal : 204 Lux Facteur d’uniformité : 0.81 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 18/02/2016.

SAINT PIERRE DES CORPS – STADE CAMELINAT 1 – NNI 372330101 Eclairement moyen horizontal : 214 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 12/04/2016.

VIERZON – STADE DE BROUHOT 1 – NNI 182790801 Eclairement moyen horizontal : 400 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 25/11/2016.

VIERZON – STADE DE BROUHOT 2 – NNI 182790802 Eclairement moyen horizontal : 232 Lux Facteur d’uniformité : 0.84 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 13/10/2016.

VINEUIL – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 412950101 Eclairement moyen horizontal : 423 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.63 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 18/12/2016.


MONTLOUIS SUR LOIRE – STADE EUGENE CHOLET 2 – NNI 371560102


Eclairement moyen horizontal calculé : 161 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.70 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.47 Eblouissement (Gr) : 44 La Commission reprend le dossier du 21/05/2015 et prend connaissance des documents complémentaires :

- Plan de l’aire de jeu (1/200ème) avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but.

- L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; le tableau GR ; le nombre de projecteur.

Elle constate que l’implantation des 6 mâts a été modifiée et correspond désormais au règlement de l’éclairage de la FFF. Elle constate également que le facteur d’uniformité calculé est à la limite de la valeur réglementaire. Elle informe que les points bis ne doivent pas faire l’objet de résultats photométriques, mais simplement ne pas être inférieurs à 90% du point correspondant (Ex : H1bis=90ù de H1). La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5.

MONTS – STADE DES GRIFFONNES 1 – NNI 371590101 Eclairement moyen horizontal calculé : 333 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.84 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.71 Eblouissement (Gr) : 45 La Commission reprend le dossier du 22/07/2015 et prend connaissance des documents transmis :

- Dossier technique de l’éclairage. Malgré des résultats photométriques conformes pour un classement, la Commission constate que les informations concernant les implantations des projecteurs du plan sont différentes de celles indiquées dans l’étude d’éclairage. Elle demande que lui soient transmises les implantations exactes et définitives des mâts d’éclairage.



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PARTHENAY – STADE JEAN DAGUERRE 2 – NNI 792020102 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis favorable pour la mise en place d’un gazon synthétique sous réserve du respect du Règlement des Terrains applicable depuis le 31 mai 2014. Cet avis ne concerne que l’aire de jeu de 105mX68m. Elle précise que le public ne pourra être admis que sur le côté tribunes. Elle rappelle que, notamment, les dispositions relatives aux exigences des performances sportives de sécurité et de durabilité doivent être réalisées in situ à la mise en service et après chaque échéance de cinq années d’utilisation. Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8. Pour son classement, l'ensemble de l'installation doit être conforme au Règlement des Terrains lors de la demande de classement.





LUXE – STADE MUNICIPAL – NNI 161960101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 20/07/2015. Remerciements.




BUXEROLLES – STADE ANDRE MESSY 1 – NNI 860410201 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 27/03/2025. La Commission prend connaissance du mail de la municipalité nous indiquant que le revêtement de ce terrain sera changé lors de la trêve estivale et que les bancs de touche seront changés à cette période. Elle accorde un délai supplémentaire jusqu’au 31/08/2016 pour mettre en conformité les bancs de touche.




BELLAC – STADE LEO LAGRANGE – NNI 870110101 Eclairement moyen horizontal : 307 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 06/03/2016.

CENON SUR VIENNE – STADE DES SOURCES – NNI 860460101 Eclairement moyen horizontal : 212 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 05/05/2016.




L I G U E C H A M P A G N E - A R D E N N E




BAR SUR SEINE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 100340101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 13/09/2021. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 26/10/2011 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 24/04/2002 - Photos avec description transmis par Monsieur BOULOGNE, membre de la CDTIS.


BOGNY SUR MEUSE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 080810101 Cette installation était classée en niveau 4 jusqu’au 28/05/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 19/05/2005 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 03/02/1993 - Rapport de visite effectuée le 13/07/2015 par Monsieur Guy ANDRE, Président de la CRTIS, et

le transmet aux intéressés. Elle demande que lui soit transmis un échéancier précis des travaux à effectuer.

TINQUEUX – STADE DE LA MUIRE 1 – NNI 515730101 Cette installation était classée en niveau Travaux jusqu’au 31/08/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et du rapport de visite effectuée le 11/09/2015 par Monsieur Guy ANDRE, Président de la CRTIS, et le transmet aux intéressés. Elle demande qu’un lavabo (EC-EF) équipé d’une glace-miroir soit installé avant le 30/06/2016. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 14/03/2022.


SEZANNE – STADE SAINT HUBERT – NNI 515350101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 30/08/2005 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 02/03/2005 - Rapport de visite effectuée le 30/07/2015 par Monsieur Jany THOMINET, Président de la CDTIS,

et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 01/10/2025.







REIMS – STADE DES THIOLETTES – NNI 514540201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 12/10/2023. La Commission prend connaissance des tests in situ du 10/09/2013 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes au Règlement en vigueur. Remerciements.













SEDAN – STADE LOUIS DUGAUGUEZ – NNI 084090101 Eclairement moyen horizontal : 1089 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 18/07/2016.




L I G U E C O R S E





PORTO VECCHIO – STADE CLAUDE PAPI – NNI 202470101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 05/06/2022. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3, du courrier de la municipalité en date du 04/09/2015, du rapport de visite effectuée le 04/09/2015 par Monsieur Pierre ANTONIOTTI et du plan projeté des travaux. Elle donne un avis défavorable à ce plan projet et demande que lui soit transmis un autre plan coté d’aménagement des vestiaires.




BIGUGLIA – STADE FRANCOIS MONTI 1 – NNI 200370301 Cette installation était classée en niveau 4Sye jusqu’au 09/05/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et prend connaissance du rapport de visite effectuée le 17/08/2015 par Monsieur ANTONIOTTI. En l’absence des tests in situ récents et de rapport de visite avec photos, ainsi que de la date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 09/05/2025.
















AJACCIO – STADE FRANCOIS COTY 2 – NNI 200040202 Eclairement moyen horizontal : 332 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 17/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emin/Emaxi.

PORTO VECCHIO – STADE CLAUDE PAPI – NNI 202470101 Eclairement moyen horizontal : 475 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.56 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016. La Commission constate que les niveaux d’éclairements des points H11Bis et H25Bis (Voir relevé du 03/09/2015) sont légèrement inférieurs aux valeurs réglementaires. Elle demande que ces valeurs soient conformes lors du prochain relevé.




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BLETTERANS – STADE JEAN PERRODIN – NNI 390560101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 21/04/2020. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 03/11/2011 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 30/04/2002 - Rapport de visite effectuée le 28/06/2015 par Monsieur Michel MONIOTTE, membre de la

CRTIS. Elle demande que lui soit transmis un plan coté des locaux avant le 31/12/2015.

MEZIRE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 900690201 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 17/02/2020. La Commission prend connaissance des devis et du plan des locaux transmis en date du 30/07/2015. Elle demande que lui soit transmis un plan masse de l’installation indiquant l’emplacement et la surface de l’infirmerie ainsi que la situation du parking protégé pour l’équipe visiteuse et officiels.




BELFORT – STADE ETIENNE MATTLER 2 – NNI 900100502 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 14/06/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des documents transmis :

- Tests in situ du 29/07/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives.

- Rapport de visite effectuée le 10/07/2015 par Monsieur Michel BROGLIN, membre de la CRTIS. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 01/01/2025.



GRANDVILLARS – STADE DU C.T.R. 2 – NNI 900530202 Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye jusqu’au 23/09/2023. La Commission prend connaissance des tests in situ du 24/04/2014, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives pour la traction rotationnelle. Remerciements.

BELFORT – STADE DES TROIS CHENES – NNI 900100201


Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 11/09/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 29/07/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

SAINT VIT – STADE CHRISTIAN DOUSSOT 2 – NNI 255270102 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 22/02/2025. La Commission prend connaissance des tests in situ du 25/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.




PONTARLIER – STADE ANDRE HAMMERLI – NNI 254620102 Cette installation est classée en niveau 5Sy jusqu’au 09/03/2025. La Commission reprend le dossier suite au PV 10 du 21/05/2015 et prend connaissance du plan de l’aire de jeu et des plans de la coupe transversale Elle émet un avis défavorable à ce projet. La zone libre en arrière de la ligne de buts doit avoir une largeur de 6m sur toute sa longueur. Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8.







Du 16/07/2015


BAVANS – STADE DE LA BERGE 1 – NNI 250480101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 14/06/2020. La Commission prend connaissance des photos transmises par la municipalité relatives à la mise en conformité des bancs de touche. Ces bancs de touche ont une dimension de 3,50m pour les joueurs et 1m pour le banc délégués. Elle demande que les bancs de touche soient mis en conformité avec le Règlement (5m pour les joueurs et 1,5m pour le banc des délégués) avant le 31/10/2015 (dernier délai). Elle demande à la CRTIS d’aller vérifier cette mise en conformité.




BELFORT – STADE DES TROIS CHENES – NNI 900100201 Eclairement moyen horizontal : 442 Lux


Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 24/06/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité et du rapport Emini/Emaxi.

GILLEY – STADE MICHEL VAUTROT 1 – NNI 252710101 Eclairement moyen horizontal : 268 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.52 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 08/09/2016.

MEZIRE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 900690201 Eclairement moyen horizontal : 232 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 29/06/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité.

MONTLEBON – STADE HENRI SCHALLER 1 – NNI 254030101 Eclairement moyen horizontal : 330 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 08/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité.

PONTARLIER – STADE PAUL ROBBE 1 – NNI 254620101 Eclairement moyen horizontal : 238 Lux Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.56 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 18/07/2016.




L I G U E D E G U A D E L O U P E



BOUILLANTE – STADE RAYMOND GUILLOD – NNI 971060101 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5 jusqu’au 16/09/2025.

LAMENTIN – STADE GERMAIN BARBIER – NNI 971150101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 28/01/2025. La Commission prend connaissance du complément à la demande de classement en niveau 4. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5 jusqu’au 16/09/2025.

SAINT LOUIS – STADE DESMARAIS MARIE-GALANTE – NNI 971260201 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5 jusqu’au 16/09/2025.

SAINTE ROSE – STADE MUNICIPAL – NNI 971290101 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 25/06/2007 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 25/06/2007







POINTE A PITRE – STADE PIERRE ANTONIUS – NNI 971200201 Cette installation est classée niveau Foot A11sye Provisoire jusqu’au 25/09/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3sye. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ des performances sportives et de sécurité, les tests laboratoire ont déjà été communiqués.















BASSE-TERRE – STADE RIVIERE DES PERES – NNI 971050101 Eclairement moyen horizontal : 180 Lux Facteur d’uniformité : 0.44 Rapport Emin/Emaxi : 0.16 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 27/10/2016.

BOUILLANTE – STADE RAYMOND GUILLIOD – NNI 971060101 Eclairement moyen horizontal : 205 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.46 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 08/12/2015.

CAPESTERRE BELLE EAU – STADE MUNICIPAL – NNI 971070101 Eclairement moyen horizontal : 173 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.47 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 04/12/2015.

LAMENTIN – STADE GERMAIN BARBIER – NNI 971150101 Eclairement moyen horizontal : 322 Lux Facteur d’uniformité : 0.48 Rapport Emin/Emaxi : 0.22 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 15/12/2016.

LE GOSIER – STADE ROGER ZAMI – NNI 971130101 Eclairement moyen horizontal : 224 Lux Facteur d’uniformité : 0.62 Rapport Emin/Emaxi : 0.41 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 04/11/2016.

MORNE A L’EAU – STADE PIERRE MONNERVILLE – NNI 971160101 Eclairement moyen horizontal : 163 Lux Facteur d’uniformité : 0.68 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 10/11/2016.

PETIT-BOURG – STADE JEAN NAFFER 1 – NNI 971180101 Eclairement moyen horizontal : 185 Lux


Facteur d’uniformité : 0.51 Rapport Emin/Emaxi : 0.32 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 15/12/2016.

SAINTE-ROSE – STADE MUNICIPAL – NNI 971290101 Eclairement moyen horizontal : 264 Lux Facteur d’uniformité : 0.39 Rapport Emin/Emaxi : 0.22 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E entraînement jusqu’au 10/03/2017. Cette installation éclairage ne peut pas être utilisée pour les compétitions officielles à tous les niveaux.

VIEUX-HABITANTS – STADE MUNICIPAL – NNI 971340101 Eclairement moyen horizontal : 351 Lux Facteur d’uniformité : 0.55 Rapport Emin/Emaxi : 0.38 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 02/12/2016.



TROIS RIVIERES – STADE MUNICIPAL – NNI 971320101 Eclairement moyen horizontal calculé : 251 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.83 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.63 Eblouissement (Gr) : 44 La Commission reprend le dossier du 21/05/2015 et prend connaissance des documents transmis :

- Le tableau des Gr (Taux d’éblouissement) Elle constate que les valeurs Gr (Glare rating) sont conformes aux valeurs réglementaires. Le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF, elle rappelle que la valeur de l’éclairement moyen horizontal est à la limite de la valeur réglementaire. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4.



L I G U E D E G U Y A N E



APATOU – STADE MOUTENDE – NNI 973600101 Cette installation est classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 27/09/2025. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 03/09/2015 par Messieurs Emané GOLITIN, Gérard FAUBERT et Antoine ADA, et le transmet aux intéressés. Elle demande que lui soient transmis un imprimé de demande de classement ainsi qu’un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire, par l’intermédiaire de la CRTIS.



















APATOU – STADE DE MOUTENDE – NNI 973600101 Eclairement moyen horizontal : 150 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5 jusqu’au 27/04/2016.


SAINT LAURENT DU MARONI – STADE RENE LONG 1 – NNI 973110101 Eclairement moyen horizontal : 404 Lux Facteur d’uniformité : 0.52 Rapport Emin/Emaxi : 0.35 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau EFoot A11 jusqu’au 27/04/2016.





L I G U E L A N G U E D O C - R O U S S I L L O N





BEZIERS – STADE DE LA PRESIDENTE 2 – NNI 340320301 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4. Elle demande que lui soit transmis un rapport de visite avec photos par l’intermédiaire de la CRTIS avant le 31/12/2015.

PAULHAN – STADE DES LAURES YVES CROS 1 – NNI 341940101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 07/12/2020. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4. Elle demande que lui soit transmis un rapport de visite avec photos par l’intermédiaire de la CRTIS avant le 31/12/2015.

PEZENAS – STADE MUNICIPAL – NNI 341990101 Cette installation est classée en niveau Travaux jusqu’au 30/09/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et du Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 05/12/2014. Elle demande que lui soit transmis un rapport de visite avec photos par l’intermédiaire de la CRTIS avant le 31/12/2015.




MONTPELLIER – STADE BERNARD GASSET 5 – NNI 341720405 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 29/01/2012. La Commission reprend le dossier suite au PV 8 du 12/02/0214. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 6Sye jusqu’au 27/12/2023.



MONTFERRIER SUR LEZ – STADE ERNEST BROUSSE – NNI 341690201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 16/01/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 04/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

SUSSARGUES – STADE JULES RIMET 1 – NNI 343070101 Cette installation est classée en niveau 3Sye jusqu’au 21/01/2018. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3Sye et des tests in situ du 04/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives.











Du 27/07/2015 Du 14/09/2015


BAGES – STADE MUNICIPAL – NNI 110240101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17/06/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 30/07/2015 demandant le classement de cette installation. Elle transmet le dossier à la CRTIS.

FONT ROMEU ODEILLO VIA – STADE DU LYCEE CLIMATIQUE – NNI 661240201 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 17/06/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la région en date du 08/07/2015 concernant le propriétaire de cette installation. Remerciements.

FRONTIGNAN – COMPLEXE SPORTIF LUCIEN JEAN 1 – NNI 341080101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 22/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la municipalité en date du 21/08/2015 concernant la mise en conformité des bancs de touche. Remerciements.

LE POUJOL SUR ORB – STADE LARRUE MICHEL – NNI 342110101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 22/07/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 13/08/2015 demandant un reclassement de cette installation et du courrier du club en date du17/08/2015 indiquant que des plateaux U6, U7, U8 et U9 sont régulièrement organisés. Elle demande donc à la CRTIS de classer cette installation.

MONTPELLIER – STADE DE LA MOSSON ANNEXES La Commission prend connaissance du courrier de la CRTIS relatif au changement de NNI et de numéro des installations. Elle confirme que ces changements ont bien été pris en compte.

SUMENE – STADE LE RECODIER – NNI 303250101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025.


La Commission prend connaissance du mail de la municipalité en date du 09/09/2015 concernant le Règlement des installations sportives et d’éclairages. Elle précise que pour classer une installation, seul le Règlement des terrains et installations sportives FFF est valable. Les ligues et districts ont la faculté d’ajouter des contraintes supplémentaires dans leurs Règlements des Compétitions.




AGDE – STADE LOUIS SANGUIN 1 – NNI 340030101 Eclairement moyen horizontal : 321 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 22/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite de l’éclairement moyen horizontal.

BEZIERS – STADE DE LA MEDITERRANEE – NNI 340320401 Eclairement moyen horizontal : 1228 Lux Facteur d’uniformité : 0.80 Rapport Emin/Emaxi : 0.65 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016.

CANET EN ROUSSILLON – STADE SAINT MICHEL 1 – NNI 660370101 Eclairement moyen horizontal : 383 Lux Facteur d’uniformité : 0.70 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 22/07/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Facteur d’Uniformité.

MENDE – STADE JEAN-JACQUES DELMAS – NNI 480950101 Eclairement moyen horizontal : 365 Lux Facteur d’uniformité : 0.76 Rapport Emin/Emaxi : 0.62 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 08/09/2016.




L I G U E D E L O R R A I N E





FORBACH – STADE DU SCHLOSSBERG 1 – NNI 572270101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 27/03/2025. La Commission prend connaissance des photos transmises en date du 07/08/2015 relatives à l’implantation des bancs de touche. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 15/06/2024.




METZ – STADE EMILE WEINBERG 2 – NNI 574630602 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 04/09/2015. La Commission reprend le dossier suite au PV 7 du 18/02/2015 et prend connaissance des tests in situ du 20/08/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 04/09/2025.

METZ – STADE LOTHAIRE 2 – NNI 574630402 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 05/09/2014. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et prend connaissance des tests in situ du 20/08/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes au Règlement en vigueur. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 05/09/2024.

METZ – STADE DE BELLECROIX 2 – NNI 574630302 Cette installation est classée en niveau 5Sy jusqu’au 24/04/2025. La Commission reprend le dossier suite au PV 11 du 17/06/2015 et prend connaissance des tests in situ du 20/08/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes au Règlement en vigueur. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 24/04/2025.



VALMONT – STADE MUNICIPAL – NNI 576900101 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 09/09/2020. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 27/08/2015 demandant une dérogation pour les tests de maintien de classement. Elle ne peut y donner un avis favorable et demande que ces tests lui soient transmis avant le 31/12/2015.





SOLGNE – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 576550102 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 13/09/2022. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis favorable pour la mise en place d’un gazon synthétique sous réserve du respect du Règlement des Terrains applicable depuis le 31 mai 2014. Cet avis ne concerne que l’aire de jeu de 105mX68m. Elle rappelle que, notamment, les dispositions relatives aux exigences des performances sportives de sécurité et de durabilité doivent être réalisées in situ à la mise en service et après chaque échéance de cinq années d’utilisation. Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8. Pour son classement, l'ensemble de l'installation doit être conforme au Règlement des Terrains lors de la demande de classement.







LONGLAVILLE – STADE JEAN LOUIS MARTIN – NNI 543210101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 17/06/2024. La Commission demande que lui soient transmis des photos attestant que les bancs de touche ont été mis en conformité avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.





SOLGNE – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 576550102 Eclairement moyen horizontal calculé : 212 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.76 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.63 Eblouissement (Gr) : 49 La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation. Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en niveau E5.



L I G U E D E M A H O R A I S E

























L I G U E D U M A I N E





MULSANNE – STADE DE LA PINCENARDIERE 1 – NNI 722130401 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 28/01/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et du rapport de visite effectuée le 20/08/2015 par Monsieur Guy MALBRAND, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 16/09/2025.






















L I G U E D E M A R T I N I Q U E

























L I G U E D E M É D I T E R R A N É E




AIX EN PROVENCE – STADE LAURENT RUZZETTU 1 – NNI 130010301 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance à nouveau du rapport de visite succinct de la CRTIS accompagnée de 2 photos. Monsieur Philippe BARRIERE et Guy MALBRAND, membres de la CFTIS, sont désignés pour effectuer la visite de ces installations.

AIX EN PROVENCE – STADE MAURICE DAVID 1 – NNI 130010601 Cette installation était classée en niveau 4 jusqu’au 25/01/2015. La Commission prend connaissance à nouveau du rapport de visite succinct de la CRTIS accompagnée de 3 photos. Monsieur Philippe BARRIERE et Guy MALBRAND, membres de la CFTIS, sont désignés pour effectuer la visite de ces installations.

CARPENTRAS – COMPLEXE SPORTIF COUBERTIN 1 – NNI 840310101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4. Elle demande que lui soit transmis un rapport de visite détaillé avec photos avant le 31/12/2015.

MARSEILLE 15 – STADE DE LA MARTINE – NNI 132150101 Cette installation était classée en niveau Travaux jusqu’au 10/07/2015. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 05/08/2015 par Monsieur Claude CUDEY, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 3 jusqu’au 14/01/2025.

VITROLLES – STADE JULES LADOUMEGUE – NNI 131170101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3 et du rapport de visite succinct effectuée le 04/05/2015 par Monsieur ROVEDA, membre de la CRTIS. Monsieur Philippe BARRIERE et Guy MALBRAND, membres de la CFTIS, sont désignés pour effectuer la visite de ces installations.





CAGNES SUR MER – STADE PIERRE SAUVAIGO 1 – NNI 060270101 Cette installation était classée en niveau 3Sye jusqu’au 16/04/2014. La Commission reprend le dossier suite au PV 10 du 21/05/2015 et prend connaissance des photos. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 29/01/2024.

CANNES – STADE MARCEL DOMERGUE – NNI 060290302


Cette installation était classée en niveau 5Sy jusqu’au 01/09/2010. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et prend connaissance des tests in situ du 30/04/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 21/03/2025.

LA GARDE – STADE GUY MOQUET 2 – NNI 830620202 Cette installation est classée en niveau 6Sye jusqu’au 12/09/2024. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et du rapport de visite complémentaire effectuée le 10/08/2015 par Monsieur ABLARD, Président de la CDTIS. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 12/09/2024.

LE ROVE – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 130880101 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 08/08/2015. La Commission prend connaissance des tests in situ du 30/04/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soient transmis un dossier de classement complet, par l’intermédiaire de la CRTIS.



AVIGNON – STADE LEON DULCY – NNI 840070201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 12/09/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 25/11/2010 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle accorde un délai pour réaliser les re-tests jusqu’au 30/06/2016 (dernier délai).

HYERES – STADE JEAN BERTEAU 1 – NNI 830690401 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 06/09/2019. La Commission prend connaissance des tests in situ du 30/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

LA TURBIE – STADE JEAN FAVRE – NNI 061500201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 19/09/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 09/09/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

MANDELIEU LA NAPOULE – STADE DE LA VERNEDE – NNI 060790201 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 19/11/2022. La Commission prend connaissance des tests in situ du 30/04/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives et prend note des observations faites sur l’état de l’installation. Remerciements.

ROQUEFORT LA BEDOULE – STADE BAOU REDON – NNI 130850101 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 24/10/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 29/04/2011 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ récents des performances sportives et de sécurité avant le 29/04/2016.

SOLLIES PONT – STADE JEAN MURAT 2 – NNI 831300102 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 01/11/2023.


La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 18/08/2015 indiquant que le revêtement sera changé pendant la trêve estivale. Remerciements.


ISTRES – STADE AUGUSTE AUDIBERT 5 – NNI 130470105 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance du courrier de la ligue en date du 07/07/2015 indiquant que ce terrain est un terrain d’entrainement. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025. Cette installation ne peut donc plus être utilisée pour le déroulement de rencontres de compétitions officielles (article 5.4.2. du Règlement des Terrains et Installations Sportives).



LA GARDE – STADE GUY MOQUET 3 – NNI 830620203 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 13/10/2021. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis défavorable à ce projet. La zone libre en arrière de la ligne de buts doit avoir une largeur de 6m sur toute sa longueur.







Du 27/08/2015


DISTRICT DU VAR La Commission prend connaissance du courrier de ce district concernant 4 installations à supprimer :

- Stade Henri Gros à Cavalaire sur Mer (NNI 830360101) - Stade Alban Bernard à Gonfaron (NNI 830670101) - Stade Jean Aubry à Grimaud (NNI 830680101) - Stade des oliviers à La Valette du Var (NNI 831440202)

Elle informe que ces installations ont bien été supprimées.

MARSEILLE 11 – STADE DE LA POMME – NNI 132110501 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 20/04/2018. La Commission prend connaissance de l’absence d’Arrêté d’Ouverture au Public et de mise en conformité des bancs de touche comme demandé dans différents PV. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11Sye jusqu’au 20/04/2018.

MARSEILLE 12 – STADE DE L’ESPERANZA 1 – NNI 132120501 Cette installation est classée en niveau 6Sye jusqu’au 16/01/2025. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.


PERNES LES FONTAINES – STADE FREDERIC BERNAL – NNI 840880201 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 28/01/2025. La Commission prend connaissance de l’absence d’Arrêté d’Ouverture au Public et de mise en conformité des bancs de touche comme demandé dans de nombreux PV. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11 jusqu’au 28/01/2025.

SAINT CYR SUR MER – STADE PAUL SAULNIER – NNI 831120101 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 24/01/2025. La Commission prend connaissance des photos transmises par la municipalité en date du 31/08/2015 relatives à la mise aux normes des bancs de touche. Remerciements.




ARLES – STADE FERNAND FOURNIER 1 – NNI 130040101 Eclairement moyen horizontal : 368 Lux Facteur d’uniformité : 0.78 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 25/03/2016.

CARNOUX EN PROVENCE – STADE MARCEL CERDAN 1 – NNI 131190101 Eclairement moyen horizontal : 279 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 18/03/2016.

CARPENTRAS – COMPLEXE SPORTIF COUBERTIN 1 – NNI 840310101 Eclairement moyen horizontal : 340 Lux Facteur d’uniformité : 0.89 Rapport Emin/Emaxi : 0.72 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 11/05/2016.

LA TURBIE STADE DE FORMATION AS MONACO 1 – NNI 061500101 Eclairement moyen horizontal : 430 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 14/11/2016.




L I G U E M I D I - P Y R É N É E S




TARBES – STADE MAURICE TRELUT 1 – NNI 654400101 Cette installation était classée en niveau 4 jusqu’au 14/06/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’ouverture au Public du 23/09/1993 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 24/10/1997 - Arrêté d’Homologation Préfectorale du 24/10/1997 - Rapport de visite effectuée le 13/08/2015 par Monsieur Roland GENIEYS, Président de la CRTIS



VIC FEZENSAC – PARC DES SPORTS DES ACACIAS 1 – NNI 324620101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 13/02/2023. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 30/10/2009 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 29/10/2009 - Rapport de visite effectuée le 10/06/2015 par Monsieur Roland GENIEYS, Président de la

CRTIS. Elle demande que lui soit transmise une photo des bancs de touche installés avant le 31/10/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 16/09/2025.









BALMA – STADE MUNICIPAL 4 – NNI 310440104 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis favorable pour la mise en place d’un gazon synthétique sous réserve du respect du Règlement des Terrains applicable depuis le 31 mai 2014. Cet avis ne concerne que l’aire de jeu de 105mX68m.


Elle rappelle que, notamment, les dispositions relatives aux exigences des performances sportives de sécurité et de durabilité doivent être réalisées in situ à la mise en service et après chaque échéance de cinq années d’utilisation. Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8. Pour son classement, l'ensemble de l'installation doit être conforme au Règlement des Terrains lors de la demande de classement.

TOULOUSE – STADE DE RANGUEIL – NNI 315554001 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 18/05/2025. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et du plan de l’aire de jeu. Elle demande que lui soit transmis un plan de la coupe transversale de la totalité de l’aire de jeu et des abords.




GAGNAC SUR GARONNE – STADE PREAU – NNI 312059901 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance des deux projets. Elle le transmet à la CRTIS pour étude.




Du 01/09/2015


LA FOUILLADE – STADE DE LA BRUNARIE – NNI 121050101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 12/06/2025. La Commission prend connaissance du mail et des photos de la CRTIS en date du 01/09/2015 indiquant que les bancs de touche sont effectivement de 5m. Remerciements.




AUCH – COMPLEXE SPORTIF ERIC CARRIERE – NNI 320130101 Eclairement moyen horizontal : 321 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/09/2016.

BALMA – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 310440101 Eclairement moyen horizontal : 312 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 13/09/2016.

BLAGNAC – COMPLEXE SPORTIF ANDROMEDE 1 – NNI 310690501


Eclairement moyen horizontal : 340 Lux Facteur d’uniformité : 0.78 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/10/2016.

CASTANET TOLOSAN – COMPLEXE SPORTIF DE LAUTARD 1 – NNI 311130101 Eclairement moyen horizontal : 334 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.56 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 15/09/2016.

COLOMIERS – COMPLEXE SPORTIF CAPITANY 1 – NNI 311490501 Eclairement moyen horizontal : 489 Lux Facteur d’uniformité : 0.81 Rapport Emin/Emaxi : 0.64 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 22/05/2016.

RODEZ – STADE PAUL LIGNON – NNI 122020101 Eclairement moyen horizontal : 670 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/09/2016.

SAINT ALBAN – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 314670101 Eclairement moyen horizontal : 232 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 13/09/2016.

TARBES – STADE MAURICE TRELUT 2 – NNI 654400102 Eclairement moyen horizontal : 362 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 15/11/2016.

TOULOUSE – STADE ARNAUNE – NNI 315552301 Eclairement moyen horizontal : 903 Lux Facteur d’uniformité : 0.75 Rapport Emin/Emaxi : 0.58 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016.

TOULOUSE – STADE DES FONTAINES – NNI 315551101 Eclairement moyen horizontal : 313 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.58 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 13/09/2016.

TOULOUSE – STADE PIERRE CAHUZAC – NNI 315551001 Eclairement moyen horizontal : 294 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 13/09/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du facteur d’Uniformité et du Rapport Emini/Emaxi.

TOULOUSE – STADE ROBERT BARRAN 1 – NNI 315550601 Eclairement moyen horizontal : 430 Lux Facteur d’uniformité : 0.82


Rapport Emin/Emaxi : 0.68 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/09/2016.


SAINT GAUDENS – PLAINE DE JEUX DE SEDE 4 – NNI 314830104 Eclairement moyen horizontal calculé : 168 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.85 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.67 Eblouissement (Gr) : 45.5 La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :



des projecteurs ; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances. Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5. Elle informe cependant que pour un classement en Niveau E5, lorsque les projecteurs sont implantés entre 4 m et 6 m de la ligne de touche, une hauteur de mât de 18 m est suffisante (Voir article 1.1.6 b) 1. du règlement de l’éclairage de la FFF).

SAINT NAUPHARY – COMPLEXE SPORTIF – NNI 821670201 Eclairement moyen horizontal calculé : 170 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.82 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.63 Eblouissement (Gr) : 47.7 La commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :



- Plan de l’aire de jeu avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et de but. Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5.

SEVERAC LE CHATEAU – STADE DE LA CATONNERIE – NNI 122700101 Eclairement moyen horizontal calculé : 294 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.80 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.60 Eblouissement (Gr) : 46 La commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :

L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax; le tableau GR ; le nombre de projecteurs et leurs puissances.

Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS émet un avis préalable favorable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4.



L I G U E N O R D P A S - D E - C A L A I S








LINSELLES – STADE GASTON DEVADDER 1 – NNI 593520201 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 24/10/2013. La Commission reprend le dossier suite au PV 9 du 22/04/2015. En l’absence de tests in situ récents et d’une date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 24/10/2023.



AIRE SUR LA LYS – STADE GERMAIN SPAES 2 – NNI 620140302 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 19/09/2019. La Commission prend connaissance des tests in situ du 30/07/2015, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

LOOS – STADE HENRI VANDEWEGHE 1 – NNI 593600601 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 11/09/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 10/05/2011, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ récents des performances sportives et de sécurité avant le 10/05/2016.

VILLENEUVE D’ASCQ – COMPLEXE SPORTIF STADIUM LILLE 4 – NNI 590090204 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 19/11/2021. La Commission prend connaissance des tests in situ du 18/05/2015, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives et prend note des observations faites sur l’état de l’installation. Remerciements.









SAINT SAULVE – COMPLEXE SPORTIF 2 – NNI 595440102 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 06/12/2024. La Commission prend connaissance de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 24/06/2015. Remerciements.



Du 01/09/2015


BAILLEUL – STADE CHARLES LESAGE 2 – NNI 590430102 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 01/09/2024. La Commission prend connaissance de l’absence d’Arrêté d’Ouverture au Public demandé dans différents PV. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Foot A11Sye jusqu’au 01/09/2024.




AVION – STADE FRANCOIS BLIN 1 – NNI 620650101 Eclairement moyen horizontal : 488 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.53 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 14/06/2016.

BETHUNE – STADE LEO LAGRANGE 1 – NNI 621190101 Eclairement moyen horizontal : 222 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.62 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 14/06/2016.



OUTREAU – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 626430101 La Commission prend connaissance du courrier de la mairie d’Outreau en date du 09/07/2015, nous informant du projet de modification de l’éclairage durant l’année 2016. Concernant la demande d’utilisation de l’installation en nocturne, la CFTIS transmet aux intéressés, la ligue Nord-Pas-De-Calais.


L I G U E D E N O R M A N D I E





EVREUX – STADE DU 14 JUILLET MADELEINE – NNI 272290201 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 30/06/2022. La Commission prend connaissance du plan d’installation de la future clôture. Elle valide ce projet.






EPOUVILLE – COMPLEXE SPORTIF DE COUPEAUVILLE – NNI 762380101 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 09/04/2020. La Commission prend connaissance des tests in situ du 02/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.

LE HAVRE – STADE DU MONT GAILLARD 1 – NNI 763511401 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 01/12/2016. La Commission prend connaissance des tests in situ du 02/06/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.




GONFREVILLE L’ORCHER – STADE DE LA PAIX JULIEN SERON – NNI 763050301 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 11/06/2022. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Le terrain étant en cours d’achèvement, elle demande que lui soit transmis un dossier de demande de classement, par l’intermédiaire de la CRTIS.








MAROMME – STADE PAUL VAUQUELIN – NNI 764100101 Cette installation est classée en niveau 5Sy jusqu’au 26/09/2021. La Commission prend connaissance du mail de la municipalité en date du 13/08/2015 indiquant l’installation des bancs de touche. Remerciements.







L I G U E D E N O U V E L L E C A L E D O N I E

























L I G U E D E P A R I S I L E - D E - F R A N C E




MANTES LA VILLE – STADE AIME BERGEAL – NNI 783620101 Cette installation est classée en niveau Travaux jusqu’au 30/09/2015. La Commission prend connaissance de la fin des travaux. Elle demande que lui soit transmis un imprimé de demande de classement par l’intermédiaire de la CRTIS. Monsieur Claude CUDEY, membre de la CFTIS, est désigné pour effectuer la visite de ces installations.

POISSY – STADE LEO LAGRANGE 1 – NNI 784980101 Cette installation était classée en niveau 3 jusqu’au 26/04/2015. La Commission prend connaissance du mail de la municipalité en date du 11/08/2015 et des documents transmis :

- Plan de situation - Plan des futurs locaux - Echéancier.

Elle prononce le classement de cette installation en niveau Travaux jusqu’au 31/07/2016.

VERSAILLES – STADE MONTBAURON 1 – NNI 786460101 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 18/10/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 3 et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 04/09/1995 - Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 25/06/1996 - Arrêté d’Homologation Préfectorale du 20/07/2015 - Rapport de visite effectuée en juillet 2015 par Monsieur Jean-Marc DENIS, Président de la

CRTIS. Monsieur Michel RAVIART, Président de la CFTIS, est désigné pour effectuer la visite de ces installations.


SAINT MAUR DES FOSSES – STADE ADOLPHE CHERON – NNI 940680101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 31/08/2023. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 21/07/2015 donnant un échéancier des travaux et d’un plan de l’aire de jeu. Elle demande que lui soit transmis un plan projeté des travaux (aire de jeu, locaux, plan masse,…)




ARGENTEUIL – STADE DU COUDRAY 1 – NNI 950180601 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 12/09/2014. La Commission reprend le dossier suite au PV 6 du 28/01/2015.


En l’absence de tests in situ récents et d’une date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 12/09/2024.

BONNIERES SUR SEINE – STADE OCTAVE SAUDOBERT 2 – NNI 780890101 Cette installation était classée en niveau 6 jusqu’au 01/01/2011. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des tests in situ du 03/12/2013 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 03/12/2023.

SAINT PIERRE DU PERRAY – STADE JUST FONTAINE – NNI 915730101 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 23/06/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des documents transmis :

- Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 15/12/2014 - Rapport de visite effectuée par Monsieur VESQUES, membre de la CRTIS.

Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 ainsi que des tests in situ des performances sportives et de sécurité.

VELIZY VILLACOUBLAY – STADE JEAN DE NEVES – NNI 786400201 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye Provisoire jusqu’au 24/08/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des tests in situ du 05/05/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Elle précise que le public ne peut être admis derrière les buts. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 24/02/2025.



LOUVECIENNES – STADE CŒUR VOLANT – NNI 783500101 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 12/09/2020. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des tests in situ du 15/06/2015, dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. Remerciements.


CHATEAUFORT – STADE MUNICIPAL – NNI 781430101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 11/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

LA CELLE LES BORDES – STADE DU FOYER RURAL – NNI 781250101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 08/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

LE PERRAY EN YVELINES – STADE DE L’ASPTT – NNI 784860201 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025.


La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 11/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

RAMBOUILLET – STADE DE LA CLAIRIERE 2 – NNI 785170302 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 08/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

SAINT LEGER EN YVELINES – STADE DE LA MARE GAUTIER – NNI 785620101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 26/08/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

TRIEL SUR SEINE – STADE GASTON CHIRAC 2 – NNI 786240102 Cette installation est classée en niveau Foot A11S jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 14/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.

VILLIERS SAINT FREDERIC – STADE JEAN CLAUDE ROBILLARD – NNI 786830101 Cette installation est classée en niveau Foot A11S jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance du mail de la CRTIS en date du 08/09/2015 demandant le retrait de classement de cette installation. Elle prononce le retrait de classement de cette installation jusqu’au 16/09/2025.



ANTONY – STADE DE LA CROIX DE BERNY 2 – NNI 920020202 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 05/10/2019. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable ainsi que des documents transmis :

- Plan de l’aire de jeu - Plan réseau - Plan masse

Elle demande que lui soit transmis un plan de la coupe transversale de la totalité de l’aire de jeu et des abords.

DAMMARTIN EN GOELE – STADE MORICEAU 2 – NNI 771530102 Cette installation est classée en niveau 6S jusqu’au 01/07/2019. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis :

- Dossier de présentation avec différents plans Elle demande que lui soient transmis un plan lisible et côté de l’aire de jeu ainsi qu’un plan de la coupe transversale.

PARIS 16 – STADE DE L’HIPPODROME AUTEUIL – NNI 751160302 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 09/09/2024. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et prend connaissance du plan de l’aire de jeu. Elle émet un avis favorable pour la mise en place d’un gazon synthétique sous réserve du respect du Règlement des Terrains applicable depuis le 31 mai 2014. Cet avis ne concerne que l’aire de jeu de 105mX68m. Elle rappelle que, notamment, les dispositions relatives aux exigences des performances sportives de sécurité et de durabilité doivent être réalisées in situ à la mise en service et après chaque échéance de cinq années d’utilisation.


Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8. Pour son classement, l'ensemble de l'installation doit être conforme au Règlement des Terrains lors de la demande de classement.


MANTES LA JOLIE – STADE DE LA BUTTE VERTE – NNI 783610201 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un arrosage. Elle émet un avis favorable à l’installation de cet arrosage.




MORANGIS – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 914320101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 03/09/2023. La Commission prend connaissance de l’attestation de capacité du Maire du 28/11/1995. Remerciements.



Du 21/07/2015 Du 28/07/2015 Du 04/08/2015 Du 25/08/2015 Du 01/09/2015 Du 08/09/2015 Du 15/09/2015


BAILLY ROMAINVILLIERS – STADE INTERCOMMUNAL DE LILANDRY – NNI 770180101 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 18/09/2021. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

BOULOGNE BILLANCOURT – STADE LE GALLO 1 – NNI 920120101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 27/12/2016. La Commission prend connaissance du mail en date du 20/07/2015 indiquant que ce stade fait l’objet de travaux pour une mise en conformité en niveau 3. Elle demande que lui soient transmis un échéancier des travaux projetés.

BREUILLET – STADE MULLER 2 ET 3 – NNI 911050102 ET 911050103 La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 31/03/2015 relatif au classement des stades Muller 2 et 3. Elle informe la municipalité que le stade Muller 2, NNI 911050102, est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 07/07/2025 et le stade Muller 3, NNI 911050103 est classée en niveau 6S jusqu’au 26/09/2023.

CERGY – STADE DU CHAT PERCHE – NNI 951270501 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 18/11/2023. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.


ISSY LES MOULINEAUX – STADE GABRIEL VOISIN – NNI 920400201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 18/11/2016. La Commission prend connaissance du mail et du plan transmis par la municipalité. Elle transmet le dossier à la CRTIS.

FONTENAY SOUS BOIS – STADE GEORGES LE TIEC 2 – NNI 940330102 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 09/09/2022. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

LE BLANC MESNIL – COMPLEXE SPORTIF PAUL ELUARD 1 – NNI 930070201 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 22/09/2023. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

VITRY SUR SEINE – STADE ROGER COUDERC – NNI 940810701 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 28/02/2021. La Commission demande que lui soient transmis des photos attestant que les bancs de touche ont été mis en conformité avec le Règlement (5m) avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 8 du 27/03/2015.



OSNY – STADE CHRISTIAN LEON 1 – NNI 954760101 Eclairement moyen horizontal : 322 Lux Facteur d’uniformité : 0.73 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 Eblouissement (Gr) : 44.3 La Commission reprend le dossier du 17/06/2015 et prend connaissance des documents transmis :


Elle constate que l’installation est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 16/09/2016. Toutefois, elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du rapport Emini/Emaxi.

POISSY – COMPLEXE SPORTIF MARCEL CERDAN 3 – NNI 784980303 Eclairement moyen horizontal : 250 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.58 Eblouissement (Gr) : 43 La Commission prend connaissance de la demande de classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 et des documents transmis :


- L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise spécialisée, de l’ensemble des éclairages.

- Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé. - L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise

spécialisée, de l’ensemble des éclairages. Elle rappelle que le projet a fait l’objet d’un avis préalable favorable de la CFTIS le 15/11/2012. La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 16/09/2016

VILLEMOMBLE – STADE ALAIN MIMOUN – NNI 930770301 Eclairement moyen horizontal : 263 Lux Facteur d’uniformité : 0.72


Rapport Emin/Emaxi : 0.57 Eblouissement (Gr) : 49 La Commission prend connaissance de la demande de classement de l’éclairage de cette installation et des documents transmis :


- Plan de masse (1/500ème) - Plan de l’aire de jeu (1/200ème) avec indication coté des mâts par rapport aux lignes de touche et

de but. - Certificat de conformité des installations électriques émanant d’un bureau de contrôle agréé. - L’engagement d’entretien par les services techniques municipaux ou par une entreprise

spécialisée, de l’ensemble des éclairages. Elle constate que l’installation est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF. La CFTIS prononce le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 16/09/2016.


ANTONY – STADE GEORGES SUANT 1 – NNI 920020101 Eclairement moyen horizontal : 489 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.52 La CFTIS confirmera le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/01/2016 dès que le classement de l’installation sera effectif.

CLAIREFONTAINE – STADE PIERRE PIBAROT – NNI 781640102 Eclairement moyen horizontal : 472 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.64 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 16/09/2016.

IVRY SUR SEINE – STADE DE CLERVILLE – NNI 940410101 Eclairement moyen horizontal : 444 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.60 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/09/2016.

MONTROUGE – STADE MAURICE ARNOUX – NNI 920490201 Eclairement moyen horizontal : 273 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirmera le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 17/11/2016 des que le classement de l’installation sera effectif.

SAINT GRATIEN – PARC DES SPORTS MICHEL HIDALGO 1 – NNI 955550101 Eclairement moyen horizontal : 360 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.50 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 13/10/2016. Elle attire l’attention de la CRTIS, de la Municipalité et du club sur le niveau limite du Rapport Emini/Emaxi.

TORCY – COMPLEXE SPORTIF DU FREMOY 1 – NNI 774680101 Eclairement moyen horizontal : 272 Lux Facteur d’uniformité : 0.77 Rapport Emin/Emaxi : 0.61 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 16/09/2016.

TRAPPES – STADE GILBERT CHANSAC 1 – NNI 786210101


Eclairement moyen horizontal : 276 Lux Facteur d’uniformité : 0.87 Rapport Emin/Emaxi : 0.80 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 29/09/2016.

VERSAILLES – STADE DE PORCHEFONTAINE 1 – NNI 786460201 Eclairement moyen horizontal : 381 Lux Facteur d’uniformité : 0.72 Rapport Emin/Emaxi : 0.57 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 12/09/2016.


DAMMARTIN EN GOELE – STADE MORICEAU 2 – NNI 771530102 Eclairement moyen horizontal calculé : 157 Lux Facteur d’uniformité calculé : 0.70 Rapport Emin/Emaxi calculé : 0.90 Eblouissement (Gr) : 43.10 La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable pour un classement de l’éclairage (Led) de cette installation et des documents transmis :


- L’étude d’éclairage avec Emh calculé à 25 pts ; le Fu ; Le Rapport Emin/Emax ; l’inclinaison max des projecteurs ; le nombre de projecteurs et leurs puissances.

Elle constate que le projet est conforme au règlement de l’éclairage de la FFF, malgré un Facteur d’Uniformité à la limite de la valeur réglementaire. La CFTIS émet un avis préalable pour un classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E5.



L I G U E D E P I C A R D I E





AMIENS – STADE DE LA LICORNE – NNI 800210101 Cette installation était classée en niveau Travaux jusqu’au 30/06/2015. La Commission prend connaissance du rapport de visite effectuée le 25/07/2015 par Monsieur Guy ANDRE, membre de la CFTIS, et le transmet aux intéressés. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Travaux jusqu’au 30/11/2015 (dernier délai).

CHEVRIERES – STADE HARLE D’OPHOVE 1 – NNI 601490101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 15/06/2020. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et du rapport de visite effectuée le 08/07/2015 par Monsieur LEMY, membre de la CRTIS, et le transmet aux intéressés. Elle demande que les bancs de touche soient mis en conformité avec le Règlement avant le 31/12/2015. Elle demande également que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Travaux jusqu’au 01/09/2017.

GRANDFRESNOY – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 602840101 Cette installation est classée en niveau 5 jusqu’au 16/05/2017. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4 et des documents transmis :

- Rapport de visite effectuée le 08/07/2015 par Monsieur LEMY, membre de la CRTIS, et le transmet aux intéressés.

- Courrier de la mairie en date du 10/07/2015 donnant l’échéancier des travaux. Elle prononce le classement de cette installation en niveau Travaux jusqu’au 01/09/2017.
















SOISSONS – STADE MUNICIPAL – NNI 027220101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 31/01/2024. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015 et demande que la hauteur des buts soit mise en conformité avec le Règlement avant le 31/10/2015.




AMIENS – STADE MOULONGUET 1 – NNI 800210201 Eclairement moyen horizontal : 269 Lux Facteur d’uniformité : 0.71 Rapport Emin/Emaxi : 0.51 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 15/10/216.

COMPIEGNE –STADE PAUL COSYNS 1 – NNI 601590101 Eclairement moyen horizontal : 404 Lux Facteur d’uniformité : 0.74 Rapport Emin/Emaxi : 0.55 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E3 jusqu’au 08/09/2016.




L I G U E D E P O L Y N E S I E F R A N C A I S E

























L I G U E D E L A R E U N I O N

























L I G U E R H Ô N E - A L P E S




SAINT MAURICE DE BEYNOST – STADE DU FORUM DES SPORTS 2 – NNI 013760102 Cette installation était classée en niveau 4Sye jusqu’au 01/11/2014. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 4Sye et du rapport de visite effectuée le 22/07/2015 par Monsieur Henri BOURGOGNON, membre de la CRTIS et Monsieur Roland GOURMAND, Président de la CRTIS, et le transmet aux intéressés. Elle rappelle que les tests in situ de maintien de classement pour cette installation devront être réalisés avant le 08/04/2016. Elle demande que les bancs de touche soient mis en conformité avec le Règlement avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4Sye jusqu’au 01/11/2024.


CHASSELAY – STADE LUDOVIC GIULY 1 – NNI 690490101 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 10/06/2023. La Commission prend connaissance de photos envoyées par la CRTIS en date du 11/08/2015 concernant la réalisation du parc de stationnement protégé pour les visiteurs et officiels. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 3 jusqu’au 10/06/2023.

SAINT PRIEST – STADE JACQUES JOLY 1 – NNI 692900101 Cette installation était classée en niveau 3 jusqu’au 05/07/2015. La Commission reprend le dossier suite au PV 1 du 22/07/2015. Elle demande que les bancs de touche soient mis en conformité avec le Règlement (5m pour les joueurs) avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 4 jusqu’au 05/07/2025.

TREVOUX – COMPLEXE SPORTIF DE FETAN 1 – NNI 014270101 Cette installation était classée en niveau Foot A11Sye jusqu’au 01/03/2014. La Commission prend connaissance du mail de la municipalité nous signalant que les travaux sont terminés. Elle demande que lui soient transmis des tests in situ des performances sportives et de sécurité par l’intermédiaire de la CRTIS ainsi qu’un rapport de visite avec photos effectuée par la CRTIS avant le 31/10/2015.




EYBENS – STADE ROGER JOURNET – NNI 381580201 Cette installation était classée en niveau 5Sye jusqu’au 06/11/2014. La Commission reprend le dossier suite au PV 11 du 17/06/2015. En l’absence de tests in situ récents et d’une date de mise à disposition de l’installation antérieure au 12/03/2010, elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 06/11/2024.

SAINT BENIGNE – STADE CENTRE FORMATION SPORT – NNI 013370101


Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 5Sye et des documents transmis :

- Procès-Verbal de la Commission de Sécurité du 07/07/2015 - Tests in situ du 28/04/2015 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à

l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives. - Rapport de visite effectuée le 09/06/2015 par Monsieur Roland GOURMAND, Président de la

CRTIS. Elle demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sye jusqu’au 28/04/2025.

SAINT ROMAIN LE PUY – STADE EMILE PIROLLO 3 – NNI 422850103 Cette installation n’a jamais été classée. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 6Sye et des documents transmis :

- Arrêté d’Ouverture au Public du 20/10/2014 - Tests in situ du 31/03/2015 dont les performances sportives et de sécurité ne sont pas

conformes à l’article 1.1.5. , du Règlement des terrains et installations sportives pour un classement en Sye.

Elle prononce le classement de cette installation en niveau 6Sy jusqu’au 01/10/2024.

VILLARS – COMPLEXE SPORTIF 2 – NNI 423300202 Cette installation était classée en niveau 6Sye jusqu’au 01/09/2015. La Commission prend connaissance de la demande de classement en niveau 6Sye et de l’Arrêté d’Ouverture au Public du 20/03/2012. Elle rappelle que les tests in situ de maintien de classement pour cette installation devront être réalisés avant le 19/09/2018. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 6Sye jusqu’au 01/09/2025.



SEYNOD – STADE MAX DECARRE – NNI 742680102 Cette installation est classée en niveau 5Sye jusqu’au 01/01/2020. La Commission prend connaissance du courrier de la CDTIS en date du 17/08/2015 et des tests in situ du 12/04/2012 dont les performances sportives et de sécurité sont conformes à l’article 1.1.5. du Règlement des terrains et installations sportives. Elle rappelle que les tests in situ de maintien de classement pour cette installation devront être réalisés avant le 12/04/2017. Remerciements.




GRENOBLE – STADE VILLAGE OLYMPIQUE – NNI 381850901 Cette installation est classée en niveau Foot A8S jusqu’au 19/12/2021. La Commission prend connaissance de la demande d’avis préalable et des documents transmis. Elle émet un avis favorable pour la mise en place d’un gazon synthétique sous réserve du respect du Règlement des Terrains applicable depuis le 31 mai 2014. Cet avis ne concerne que l’aire de jeu de 100mX60m. Elle rappelle que, notamment, les dispositions relatives aux exigences des performances sportives de sécurité et de durabilité doivent être réalisées in situ à la mise en service et après chaque échéance de cinq années d’utilisation.


Le traçage du football réduit devra être conforme à la nouvelle disposition concernant le Foot A8. Pour son classement en niveau 5Sye, l'ensemble de l'installation doit être conforme au Règlement des Terrains lors de la demande de classement.







Du 29/06/2015 Du 06/07/2015 Du 09/07/2015 Du 23/07/2015 Du 30/07/2015 Du 24/08/2015 Du 31/08/2015


CHAPONOST – STADE ROBERT GUIVIER 2 – NNI 690430102 Cette installation est classée en niveau 6Sye jusqu’au 22/09/2022. La Commission demande que lui soit transmis un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

DOISSIN – STADE MUNICIPAL – NNI 381470101 Cette installation est classée en niveau Foot A8 jusqu’au 02/05/2022. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 02/07/2015. Elle supprime cette installation.

GRENOBLE – STADE RAYMOND ESPAGNAC 1 – NNI 381850301 Cette installation est classée en niveau 4 jusqu’au 12/11/2023. La Commission demande que lui soient transmis des photos attestant que les bancs de touche ont été mis en conformité avec le Règlement (5m) avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

GRENOBLE – STADE DU VERCORS 1 – NNI 381850501 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 07/09/2023. La Commission demande que lui soient transmis des photos attestant que les aménagements demandés ont été effectués et un Arrêté d’Ouverture au Public ou une attestation de capacité du Maire avant le 31/12/2015 (dernier délai), comme demandé dans le PV 9 du 22/04/2015.

ORLINEAS – STADE MAURICE LETINIER – NNI 691480101 Cette installation est classée en niveau Foot A11 jusqu’au 21/07/2025. La Commission prend connaissance du plan des vestiaires transmis en date du 14/09/2015 par la municipalité. Elle valide ce projet de vestiaires pour un classement en niveau 5.

OYONNAX – COMPLEXE SPORTIF DE VEYZIAT 1 – NNI 012830201 Cette installation est classée en niveau 4Sye jusqu’au 01/09/2020. La Commission prend connaissance du courrier de la Communauté de Communes du Haut Bugey indiquant un changement de propriétaire pour cette installation.


Remerciements.

PIERRELATTE – STADE GUSTAVE JAUME 1 – NNI 262350101 Cette installation est classée en niveau 3 jusqu’au 14/10/2024. La Commission demande que lui soit transmise une photo attestant que le banc de touche joueurs de 4m a été mis en conformité avec le Règlement.

SEYSSINS – STADE JEAN BEAUVALLET 1 – NNI 384860101 Cette installation est retirée du classement jusqu’au 22/07/2025. La Commission prend connaissance du courrier de la municipalité en date du 05/08/2015 demandant à la Commission de revenir sur sa décision et du rapport de visite effectuée le 22/08/2015 par Monsieur Henri BOURGOGNON attestant des réfections qui ont été réalisées. Elle prononce le classement de cette installation en niveau 5Sy jusqu’au 28/09/2020.

TASSIN LA DEMI LUNE – STADE DUBOT 1 – NNI 692440101 Cette installation était classée en niveau 3 jusqu’au 13/09/2015. La Commission n’ayant à ce jour pas reçu un échéancier des travaux à réaliser, cette installation n’est donc plus classée et ne peut donc pas accueillir de compétitions officielles.




NIVOLAS – STADE DES MURIERS – NNI 382760201 Eclairement moyen horizontal : 207 Lux Facteur d’uniformité : 0.82 Rapport Emin/Emaxi : 0.61 La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en Niveau E4 jusqu’au 20/06/2016.




L I G U E D E S A I N T - P I E R R E E T M I Q U E L O N
























Documents

PROCÈS-VERBAL N° 3 CLASSEMENT DES TERRAINS ET