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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012 MINISTÈRE/ORGANISME : 010 : MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS SECTEUR : PAGE 1 DE 83 NOTE 1 : Écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit : — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES SUR INVITATION — CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ — OPTION DE RENOUVELLEMENT — MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE — COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION — SUBVENTION NORMÉE — AUTRES SUBVENTIONS — PRÊTS ET AVANCES — DIVERS N O SÉQ. N O RÉFÉRENCE : N O de bon de commande, N O d’écriture SAGIR ou N O de référence du ministère ou organisme ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET : Mentionner le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement MONTANT TOTAL ($) (répartition par année budgétaire) PROGR. ÉLÉMENT CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*). AUTRES SOUMISSIONNAIRES PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU QUÉBEC ET CONSEIL DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC (MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE) Élément 01 : GESTION INTERNE ET SOUTIEN Activité : CFD – INTÉGRATION DES ARTS À L’ARCHITECTURE 1 105022236-0 Spécialiste en arts visuels pour les comités ad hoc. 2012-2013 39 000,00 $ (Pr. 01-01) TREMBLAY, JOANNE Québec Jean-Lesage (2012) 2 105022252-0 Spécialiste en arts visuels pour les comités ad hoc. 2012-2013 39 000,00 $ (Pr. 01-01) PELLAND, LOUISE Québec Taschereau (2012)

PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012 MINISTÈRE/ORGANISME : 010 : MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS SECTEUR : PAGE 1 DE 83

NOTE 1 : Écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :

— CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES SUR INVITATION — CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ — OPTION DE RENOUVELLEMENT — MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE — COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION — SUBVENTION NORMÉE — AUTRES SUBVENTIONS — PRÊTS ET AVANCES — DIVERS

NO SÉQ.

NO RÉFÉRENCE : NO de bon de

commande, NO d’écriture SAGIR ou NO de référence du

ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET : Mentionner le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR. ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*).

AUTRES SOUMISSIONNAIRES

PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU QUÉBEC ET CONSEIL DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC (MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE)

Élément 01 : GESTION INTERNE ET SOUTIEN Activité : CFD – INTÉGRATION DES ARTS À L’ARCHITECTURE

1 105022236-0

Spécialiste en arts visuels pour les comités ad hoc.

2012-2013 39 000,00 $ (Pr. 01-01)

TREMBLAY, JOANNE Québec Jean-Lesage (2012)

2 105022252-0

Spécialiste en arts visuels pour les comités ad hoc.

2012-2013 39 000,00 $ (Pr. 01-01)

PELLAND, LOUISE Québec Taschereau (2012)

Page 2: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012 MINISTÈRE/ORGANISME : 010 : MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS SECTEUR : PAGE 2 DE 83

NOTE 1 : Écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :

— CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ — CONTRAT PAR APPEL D’OFFRES SUR INVITATION — CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ — OPTION DE RENOUVELLEMENT — MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE — COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D’EXÉCUTION — SUBVENTION NORMÉE — AUTRES SUBVENTIONS — PRÊTS ET AVANCES — DIVERS

NO SÉQ.

NO RÉFÉRENCE : NO de bon de

commande, NO d’écriture SAGIR ou NO de référence du

ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE CATÉGORIE : (voir note 1) OBJET : Mentionner le nom de l’activité ou du projet concerné et une description de l’objet de l’engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR. ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE, MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*).

AUTRES SOUMISSIONNAIRES

PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU QUÉBEC ET CONSEIL DU PATRIMOINE CULTUREL DU QUÉBEC (DIVERS)

Élément 01 : GESTION INTERNE ET SOUTIEN

3 105025447-1

Réaliser l'évaluation de la Loi sur le développement des entreprises québécoises dans le domaine du livre et des règlements afférents. .

2012-2013 100 000,00 $ (Pr. 01-01)

INSTITUT NATIONAL DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE (INRS) Québec Taschereau (2012)

Page 3: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 3 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ARAM DIFFUSEUR

AU VIEUX TREUIL

AZIMUT DIFFUSION INC.

Repentigny

Les Îles-de-la-Madeleine

Sorel-Tracy

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Richelieu

4

5

6

46001

46001

46001

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

30 000,00 $

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

81 500,00 $84 500,00 $85 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

129 000,00 $

251 500,00 $

(517941)

(517772)

(517628)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG. 02 : SOUTIEN À LA CULTURE, AUX COMMUNICATIONS ET AUX SOCIÉTÉS D'ÉTAT (SUBVENTIONS NORMÉES)

Page 4: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 4 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CAFÉ-THÉÂTRE CÔTÉ-COUR

CAFÉ-THÉÂTRE LE GRAFFITI

C. D. SPECTACLES INC.

Saguenay

Port-Cartier

Gaspé

Circonscription électorale : Jonquière

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Gaspé

7

8

9

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

90 900,00 $91 600,00 $91 600,00 $

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

129 000,00 $

274 100,00 $

129 000,00 $

(517908)

(517954)

(517626)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 5: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 5 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CENTRE CULTUREL DE JOLIETTE INC.

CENTRE CULTUREL DE L'UNIVERSITÉ DE SHERBROOKE

CENTRE DES ARTS DE LA SCÈNE PAULINE JULIEN

Joliette

Sherbrooke

Montréal

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Nelligan

10

11

12

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

102 200,00 $102 200,00 $102 200,00 $

136 000,00 $136 000,00 $136 000,00 $

110 300,00 $111 800,00 $113 600,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

306 600,00 $

408 000,00 $

335 700,00 $

(517770)

(517932)

(517922)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 6: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 6 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CODEC D'AMQUI INC.

COMITÉ CULTUREL DE DISRAELI INC.

COMITÉ CULTUREL DE WEEDON INC.

Amqui

Disraeli

Weedon

Circonscription électorale : Matapédia

Circonscription électorale : Frontenac

Circonscription électorale : Mégantic-Compton

13

14

15

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

43 000,00 $43 000,00 $48 400,00 $

17 925,00 $17 925,00 $17 925,00 $

22 000,00 $22 000,00 $22 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

134 400,00 $

53 775,00 $

66 000,00 $

(517735)

(517991)

(518016)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 7: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 7 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

COMITÉ CULTUREL "LES MOUSSAILLONS DE PASPÉBIAC" INC.

COMITÉ CULTUREL MÉGANTIC INC.

COMITÉ DE LA CULTURE DE COWANSVILLE INC.

Paspébiac

Lac-Mégantic

Cowansville

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Mégantic-Compton

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

16

17

18

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

22 000,00 $22 000,00 $22 000,00 $

28 000,00 $28 000,00 $28 000,00 $

17 625,00 $21 000,00 $22 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

66 000,00 $

84 000,00 $

60 625,00 $

(517757)

(517930)

(517653)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 8: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 8 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

COMITÉ DE SPECTACLES DE FERMONTINC.

COMITÉ DE SPECTACLES DE THETFORD MINES INC.

COMITÉ DES SPECTACLES DE DOLBEAU-MISTASSINI INC.

Fermont

Thetford Mines

Dolbeau-Mistassini

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Frontenac

Circonscription électorale : Roberval

19

20

21

46001

46001

46001

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

27 000,00 $

38 925,00 $38 425,00 $38 425,00 $

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

115 775,00 $

129 000,00 $

(517823)

(517675)

(517848)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 9: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 9 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

COMITÉ WATERLYS INC.

CORPORATION DE DÉVELOPPEMENT DES ARTS ET DE LA CULTURE DE VILLE DE LA TUQUE

CORPORATION DE GESTION DE LA SALLE DE SPECTACLE DE BAIE-COMEAU

Waterloo

La Tuque

Baie-Comeau

Circonscription électorale : Shefford

Circonscription électorale : Laviolette

Circonscription électorale : René-Lévesque

22

23

24

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

36 625,00 $40 000,00 $41 000,00 $

52 000,00 $52 000,00 $52 000,00 $

105 500,00 $104 800,00 $103 300,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

117 625,00 $

156 000,00 $

313 600,00 $

(517979)

(517910)

(517172)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 10: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 10 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION DE LA MAISON DES ARTS DESJARDINS-DRUMMONDVILLE INC.

CORPORATION DE LA SALLE ANDRÉ-MATHIEU

CORPORATION DE LA SALLE DE SPECTACLE DE SEPT-ÎLES INC.

Drummondville

Laval

Sept-Îles

Circonscription électorale : Drummond

Circonscription électorale : Laval-des-Rapides

Circonscription électorale : Duplessis

25

26

27

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

107 600,00 $107 600,00 $107 600,00 $

102 700,00 $102 700,00 $102 700,00 $

100 000,00 $98 000,00 $98 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

322 800,00 $

308 100,00 $

296 000,00 $

(517645)

(517283)

(517963)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 11 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION DES LIEUX HISTORIQUES DE PONT-ROUGE (DIFFUSEUR)

CORPORATION HECTOR-CHARLAND

CORPORATION ÎLE DU REPOS

Pont-Rouge

L'Assomption

Péribonka

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Roberval

28

29

30

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

18 000,00 $18 000,00 $19 000,00 $

106 700,00 $105 700,00 $105 700,00 $

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

55 000,00 $

318 100,00 $

129 000,00 $

(517962)

(517803)

(517999)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 12: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

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MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

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ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

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AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 12 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

CORPORATION RÉGIONALE DE LA SALLE ANDRÉ-GAGNON INC.

DIFFUSION CULTURELLE DE LÉVIS

DIFFUSION EN SCÈNE RIVIÈRE-DU-NORD INC.

La Pocatière

Lévis

Saint-Jérôme

Circonscription électorale : Kamouraska-Témiscouata

Circonscription électorale : Lévis

Circonscription électorale : Prévost

31

32

33

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

23 000,00 $23 000,00 $28 400,00 $

94 425,00 $93 925,00 $93 925,00 $

93 700,00 $92 700,00 $92 700,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

74 400,00 $

282 275,00 $

279 100,00 $

(517692)

(518005)

(517684)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

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N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 13 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

DIFFUSION MOMENTUM

DIFFUSION SAGUENAY INC.

DIFFUSIONS AMAL'GAMME

Victoriaville

Saguenay

Prévost

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Dubuc

Circonscription électorale : Prévost

34

35

36

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

20 000,00 $20 000,00 $20 000,00 $

107 000,00 $107 600,00 $107 600,00 $

20 400,00 $20 400,00 $20 400,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

60 000,00 $

322 200,00 $

61 200,00 $

(517624)

(517824)

(517717)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 14 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

DIFFUSIONS DE LA COULISSE INC.

DIFFUSIONS PLEIN SUD

FESTIVAL DE LA CHANSON DE TADOUSSAC INC.

Beloeil

Bécancour

Tadoussac

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

Circonscription électorale : René-Lévesque

37

38

39

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

91 000,00 $88 000,00 $89 000,00 $

44 850,00 $44 600,00 $44 600,00 $

25 000,00 $25 000,00 $25 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

268 000,00 $

134 050,00 $

75 000,00 $

(517827)

(517779)

(517625)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 15 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

KAMÉLÉART MATANE

LA MAISON DE LA CULTURE DE GATINEAU

LA SALLE DE SPECTACLE DESJARDINS

Matane

Gatineau

La Sarre

Circonscription électorale : Matane

Circonscription électorale : Chapleau

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

40

41

42

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

49 550,00 $40 800,00 $38 000,00 $

114 450,00 $114 750,00 $118 750,00 $

38 000,00 $41 500,00 $41 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

128 350,00 $

347 950,00 $

121 000,00 $

(517868)

(517659)

(517902)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 16 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA SALLE DOTTORI

LA SOCIÉTÉ DE DIFFUSION DE SPECTACLES DE RIMOUSKI

LA SOCIÉTÉ DES AMIS DU MOULIN DU PORTAGE

Témiscaming

Rimouski

Lotbinière

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Lotbinière

43

44

45

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

22 000,00 $24 500,00 $24 500,00 $

107 000,00 $114 000,00 $107 000,00 $

17 925,00 $17 925,00 $17 925,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

71 000,00 $

328 000,00 $

53 775,00 $

(517632)

(517983)

(517694)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 17 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE CENTRE D'ART LA CHAPELLE

LE COMITÉ DE SPECTACLES DE LEBEL-SUR-QUÉVILLON

LE DOMAINE FORGET DE CHARLEVOIX INC. (DIFFUSEUR)

Québec

Lebel-sur-Quévillon

Saint-Irénée

Circonscription électorale : Vanier

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Charlevoix

46

47

48

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

98 875,00 $100 250,00 $101 250,00 $

22 000,00 $24 500,00 $24 500,00 $

38 460,00 $39 460,00 $40 460,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

300 375,00 $

71 000,00 $

118 380,00 $

(517652)

(517992)

(518007)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 18: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 18 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE PALACE DE GRANBY

"LE PETIT BONHEUR" DE ST-CAMILLE INC.

LES AMANTS DE LA SCÈNE

Granby

Saint-Camille

Saint-Georges

Circonscription électorale : Shefford

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Beauce-Sud

49

50

51

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

97 000,00 $95 500,00 $94 500,00 $

22 000,00 $22 000,00 $22 000,00 $

78 925,00 $78 925,00 $78 925,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

287 000,00 $

66 000,00 $

236 775,00 $

(517711)

(517668)

(517995)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 19: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 19 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LES AMIS DE LA MUSIQUE DE RICHMOND / DIFFUSEUR

LES AMIS DU THÉÂTRE BELCOURT

LES ARTS DE LA SCÈNE DE MONTMAGNY

Richmond

Baie-du-Febvre

Montmagny

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

Circonscription électorale : Montmagny-L'Islet

52

53

54

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

22 000,00 $22 000,00 $22 000,00 $

39 850,00 $39 600,00 $39 600,00 $

78 925,00 $78 925,00 $78 925,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

66 000,00 $

119 050,00 $

236 775,00 $

(517982)

(517649)

(517931)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 20 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE SERVICE CULTUREL DE VAL-D'OR

LE SERVICE DES LOISIRS DE MATAGAMI

LES PRODUCTIONS D'ALBERT INC.

LES PRODUCTIONS « PARALLÈLE 48 »

Val-d'Or

Matagami

Québec

Rouyn-Noranda

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Jean-Talon

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

55

56

57

58

46001

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

92 000,00 $87 000,00 $87 000,00 $

22 000,00 $24 500,00 $24 500,00 $

87 000,00 $

30 100,00 $30 100,00 $30 100,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

266 000,00 $

71 000,00 $

90 300,00 $

(518002)

(517975)

(517639)

(517921)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 21 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE THÉÂTRE DE LA VILLE

LE THÉÂTRE DES ESKERS

LE THÉÂTRE DU CUIVRE

Longueuil

Amos

Rouyn-Noranda

Circonscription électorale : Taillon

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

59

60

61

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

111 000,00 $108 500,00 $107 500,00 $

92 000,00 $87 000,00 $87 000,00 $

102 000,00 $97 000,00 $97 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

327 000,00 $

266 000,00 $

296 000,00 $

(517621)

(517635)

(517622)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

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N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 22 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LE THÉÂTRE DU RIFT

MAI (MONTRÉAL, ARTS INTERCULTURELS)

MAISON DE LA CULTURE DE BELLECHASSE

Ville-Marie

Montréal

Saint-Damien-de-Buckland

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Bellechasse

62

63

64

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

38 000,00 $38 000,00 $38 000,00 $

20 000,00 $20 000,00 $20 000,00 $

17 925,00 $17 925,00 $17 925,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

114 000,00 $

60 000,00 $

53 775,00 $

(517271)

(518011)

(517892)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 23 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MAISON DE LA CULTURE DE LA VALLÉE-DE-LA-GATINEAU

MAISON DES ARTS DE LAVAL

MAXIMUM 90

Maniwaki

Laval

Carleton-sur-Mer

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Laval-des-Rapides

Circonscription électorale : Bonaventure

65

66

67

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

41 000,00 $37 200,00 $33 200,00 $

52 200,00 $52 200,00 $52 200,00 $

43 000,00 $43 000,00 $43 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

111 400,00 $

156 600,00 $

129 000,00 $

(517636)

(517733)

(517909)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 24 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

MUNI-SPEC MONT-LAURIER

ODYSCÈNE INC.

OVASCÈNE

Mont-Laurier

Sainte-Thérèse

Sainte-Marie

Circonscription électorale : Labelle

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Beauce-Nord

68

69

70

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

48 100,00 $47 100,00 $47 100,00 $

103 200,00 $103 200,00 $103 200,00 $

78 925,00 $78 925,00 $78 925,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

142 300,00 $

309 600,00 $

236 775,00 $

(518006)

(517623)

(517990)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 25 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

PAVILLON DES ARTS ET DE LA CULTURE DE COATICOOK

PRODUCTIONS DE LA SALLE COMBLE

SALLE DE SPECTACLES RÉGIONALE DESJARDINS

Coaticook

Sainte-Anne-des-Monts

New Richmond

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Matane

Circonscription électorale : Bonaventure

71

72

73

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

44 000,00 $44 000,00 $44 000,00 $

29 325,00 $29 200,00 $29 200,00 $

87 000,00 $87 000,00 $87 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

132 000,00 $

87 725,00 $

261 000,00 $

(517766)

(517634)

(517781)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 26 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

SAPINART INC.

SERVICE DES ARTS ET DE LA CULTURE DE LA VILLE DE SAINT-EUSTACHE

SERVICE DES LOISIRS D'ALMA

Chandler

Saint-Eustache

Alma

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

74

75

76

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

30 000,00 $30 000,00 $30 000,00 $

77 000,00 $77 000,00 $77 000,00 $

55 150,00 $54 400,00 $54 400,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

90 000,00 $

231 000,00 $

163 950,00 $

(517996)

(517791)

(517942)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 27 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

SERVICE DES LOISIRS DE CHIBOUGAMAU

SERVICE DES LOISIRS DE ROBERVAL

SOCIÉTÉ DE DÉVELOPPEMENT CULTUREL DE TERREBONNE

Chibougamau

Roberval

Terrebonne

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Terrebonne

77

78

79

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

22 000,00 $24 500,00 $24 500,00 $

22 000,00 $22 000,00 $22 000,00 $

107 700,00 $106 700,00 $106 700,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

71 000,00 $

66 000,00 $

321 100,00 $

(517667)

(517915)

(517936)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 28: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 28 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

SOCIÉTÉ POUR LA PROMOTION D'ÉVÉNEMENTS CULTURELS DU HAUT-RICHELIEU

THÉÂTRE CENTENNIAL, UNIVERSITÉ BISHOP'S

THÉÂTRE DU MARAIS DE VAL-MORIN

Saint-Jean-sur-Richelieu

Sherbrooke

Val-Morin

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Bertrand

80

81

82

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

108 500,00 $110 000,00 $111 000,00 $

60 475,00 $59 600,00 $59 600,00 $

37 950,00 $40 450,00 $40 450,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

329 500,00 $

179 675,00 $

118 850,00 $

(517966)

(517751)

(517889)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 29 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TOURISME ANSE-À-BEAUFILS

VALSPEC INC.

VILLAGE EN CHANSON DE PETITE-VALLÉE (DIFFUSEUR)

Percé

Salaberry-de-Valleyfield

Petite-Vallée

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Gaspé

83

84

85

46001

46001

46001

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

32 000,00 $31 000,00 $31 000,00 $

98 500,00 $97 000,00 $96 000,00 $

47 000,00 $47 000,00 $47 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

94 000,00 $

291 500,00 $

141 000,00 $

(517185)

(517981)

(517944)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 30: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 30 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

VILLE DE CHÂTEAUGUAY (DIFFUSEUR)

VILLE DE GATINEAU - DIFFUSEUR EN ARTS

ASTED INC.

LA SOCIÉTÉ DES MUSÉES QUÉBÉCOIS

Châteauguay

Gatineau

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Hull

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

86

87

88

89

46001

46001

46006

46006

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-2013

2012-2013

89 000,00 $85 000,00 $83 000,00 $

104 800,00 $107 800,00 $107 800,00 $

40 200,00 $

301 600,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

257 000,00 $

320 400,00 $

(518012)

(517837)

(517166)

(517289)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 31: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 31 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

OBJECTIF SCÈNE

RÉSEAU CENTRE

RÉSEAU DES ORGANISATEURS DE SPECTACLES DE L'EST DU QUÉBEC (ROSEQ)

RÉSEAU INDÉPENDANT DES DIFFUSEURS D'ÉVÉNEMENTS ARTISTIQUES UNIS (RIDEAU) INC.

RÉSEAU SCÈNES

Saguenay

Richmond

Rimouski

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Chicoutimi

Circonscription électorale : Richmond

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Acadie

90

91

92

93

94

46006

46006

46006

46006

46006

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

50 000,00 $

91 000,00 $

130 000,00 $

286 800,00 $

122 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517194)

(517066)

(517011)

(517316)

(517008)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 32 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

SPECTOUR ABITIBI-TÉMISCAMINGUE INC.

CÂBLE COMMUNAUTAIRE DE BEAUCE INC.

CKRL-MF 89,1 INC.

COMMUNICATIONS BASSE-VILLE

COOP DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA MRC DE MASKINONGÉ

Amos

Beauceville

Québec

Québec

Saint-Léon-le-Grand

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Beauce-Nord

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Maskinongé

95

96

97

98

99

46006

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

65 000,00 $

31 863,00 $

66 849,00 $

34 660,00 $

60 718,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517243)

(517629)

(517676)

(507179)

(517441)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 33 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ RADIO COMMUNAUTAIRE NICOLET-YAMASKA/BÉCANCOUR

CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION RÉGIONALE DE BERTHIER INC.

DIFFUSION COMMUNAUTAIRE BAIE-DES-CHALEURS INC.

DIFFUSION COMMUNAUTAIRE DES ÎLES INC.

Wôlinak

Berthierville

Carleton-sur-Mer

Les Îles-de-la-Madeleine

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Îles-de-la-Madeleine

100

101

102

103

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

66 849,00 $

33 690,00 $

44 193,00 $

44 193,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517905)

(517437)

(517442)

(517701)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 34 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ÉCHOS MONTRÉAL

JOURNAL CULTUREL GRAFFICI, COOPÉRATIVE DE SOLIDARITÉ

LA CORPORATION DE TÉLÉDIFFUSION BRANDON INC.

LA GAZETTE DE LA MAURICIE

L'ANNONCEUR DU BAS-SAINT-FRANÇOIS

Montréal

New Richmond

Saint-Gabriel-de-Brandon

Trois-Rivières

Pierreville

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

104

105

106

107

108

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

27 854,00 $

27 854,00 $

33 690,00 $

32 935,00 $

27 854,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517502)

(517867)

(517627)

(517853)

(517885)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 35: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 35 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA RADIO CAMPUS COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE SHAWINIGAN INC.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE CKNA INC.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE FERMONT INC.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE LASALLE

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DE RIVIÈRE ST-AUGUSTIN INC.

Shawinigan

Natashquan

Fermont

Montréal

Saint-Augustin

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Marquette

Circonscription électorale : Duplessis

109

110

111

112

113

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

60 718,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517846)

(517443)

(517660)

(517608)

(517851)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 36: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 36 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

LA RADIO COMMUNAUTAIRE DU COMTÉ

LA TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE ROBERVAL INC.

LA TÉLÉVISION D'ICI (CÔTE-DE-BEAUPRÉ)

LA TÉLÉVISION DU LITTORAL INC.

LE JOURNAL RÉGIONAL DU HAUT-SAINT-FRANÇOIS

Rimouski

Roberval

Sainte-Anne-de-Beaupré

Forestville

Cookshire-Eaton

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Mégantic-Compton

114

115

116

117

118

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

71 860,00 $

35 334,00 $

33 690,00 $

33 690,00 $

27 854,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517475)

(517617)

(517702)

(517834)

(517755)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 37 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO ACTON INC.

RADIO ANTICOSTI

RADIO BASSE-VILLE

RADIO BELLECHASSE-ETCHEMINS

RADIO BISHOP INC.

RADIO BLANC-SABLON INC.

Acton Vale

L'Île-d'Anticosti

Québec

Lac-Etchemin

Sherbrooke

Blanc-Sablon

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Bellechasse

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Duplessis

119

120

121

122

123

124

46007

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

60 718,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

71 860,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517924)

(517852)

(517872)

(517673)

(517855)

(517812)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 38: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 38 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO BORÉALE

RADIO CENTRE-VILLE SAINT-LOUIS

RADIO COMMUNAUTAIRE DE CHÂTEAUGUAY CHAI-MF

RADIO COMMUNAUTAIRE DE HARRINGTON HARBOUR

RADIO COMMUNAUTAIRE DE LA RIVE-SUD INC.

Amos

Montréal

Châteauguay

Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent

Longueuil

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Mercier

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Marie-Victorin

125

126

127

128

129

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

60 718,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517749)

(517828)

(517565)

(517695)

(517478)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 39: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 39 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COMMUNAUTAIRE DE L'ESTRIE

RADIO COMMUNAUTAIRE DE PONTIAC

RADIO COMMUNAUTAIRE DE RADISSON

RADIO COMMUNAUTAIRE DE WINDSORET RÉGION INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE DU SAGUENAY INC.

Sherbrooke

Fort-Coulonge

Baie-James

Windsor

Saguenay

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Pontiac

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Jonquière

130

131

132

133

134

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

66 849,00 $

58 901,00 $

66 849,00 $

58 646,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517830)

(517767)

(517863)

(517877)

(517771)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 40 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COMMUNAUTAIRE F.M. DE LA HAUTE-GATINEAU INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE FRANCOPHONE DE MONTRÉAL INC.

RADIO COMMUNAUTAIRE INTERGÉNÉRATION JARDIN DU QUÉBEC, CHOC-FM

RADIO COMMUNAUTAIRE M.F. DE SENNETERRE INC.

Maniwaki

Montréal

Saint-Rémi

Senneterre

Circonscription électorale : Gatineau

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

Circonscription électorale : Huntingdon

Circonscription électorale : Abitibi-Est

135

136

137

138

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

44 193,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517763)

(517435)

(517769)

(518236)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 41: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 41 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO COMMUNAUTAIRE MISSISQUOI

RADIO COMMUNAUTAIRE TÊTE-À-LA-BALEINE

RADIO COOPÉRATIVE DE COATICOOK, COOP DE SOLIDARITÉ

RADIO GASPÉSIE INC.

RADIO MATAGAMI

Lac-Brome

Côte-Nord-du-Golfe-du-Saint-Laurent

Coaticook

Gaspé

Matagami

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Ungava

139

140

141

142

143

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

66 849,00 $

66 849,00 $

66 849,00 $

44 193,00 $

66 849,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517850)

(517775)

(517904)

(517498)

(517826)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 42: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

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LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 42 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RADIO MF CHARLEVOIX

RADIO NORD-JOLI INC.

RADIO & TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE HAVRE-SAINT-PIERRE

SOCIÉTÉ D'INFORMATION LAC-ST-JEAN

TÉLÉ COMMUNAUTAIRE D'AMOS RÉGION

Saint-Hilarion

Saint-Gabriel

Havre-Saint-Pierre

Dolbeau-Mistassini

Amos

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

144

145

146

147

148

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

44 193,00 $

60 718,00 $

66 849,00 $

29 268,00 $

35 334,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517572)

(517542)

(517727)

(517553)

(517801)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 43: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 43 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉ-GASPÉ

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE 3 INC.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE GRANDE-RIVIÈRE

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE LA BASSE-LIÈVRE INC.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE LA VALLÉE DE LA MATAPÉDIA INC.

Gaspé

Saint-Godefroi

Grande-Rivière

Gatineau

Amqui

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Papineau

Circonscription électorale : Matapédia

149

150

151

152

153

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

25 068,00 $

30 846,00 $

29 831,00 $

35 334,00 $

28 704,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517799)

(517491)

(517455)

(517893)

(517906)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 44: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 44 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE LA VALLÉE-DU-RICHELIEU (T.C.V.R.) INC.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE L'ÉRABLE

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DE SAINT-RAYMOND

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DES BASSES-LAURENTIDES

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DES BOIS-FRANCS

Beloeil

Plessisville

Saint-Raymond

Sainte-Thérèse

Victoriaville

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Arthabaska

154

155

156

157

158

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

25 068,00 $

26 322,00 $

35 334,00 $

27 575,00 $

34 512,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517526)

(517748)

(517740)

(517697)

(517537)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 45 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE DU TÉMISCAMINGUE

TÉLÉVISION COMMUNAUTAIRE VENTS ET MARÉES

TÉLÉVISION DE CHARLEVOIX-OUEST (TVCO)

TÉLÉVISION DU SUD-OUEST

TÉLÉVISION RÉGIONALE DE LA PÉNINSULE INC.

Notre-Dame-du-Nord

La Malbaie

Baie-Saint-Paul

Châteauguay

Chute-aux-Outardes

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : René-Lévesque

159

160

161

162

163

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

25 695,00 $

35 334,00 $

29 831,00 $

31 863,00 $

34 512,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517728)

(517730)

(517800)

(517704)

(517453)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 46 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

TÉLÉVISION RÉGIONALE HAUTE-CÔTE-NORD

TÉLÉVISION RIVE-SUD

THE GASPÉ SPEC

TVC D'ARGENTEUIL

TVRM - TÉLÉVISION RÉGIONALE DES MOULINS

Les Escoumins

Longueuil

New Carlisle

Lachute

Terrebonne

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Vachon

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Terrebonne

164

165

166

167

168

46007

46007

46007

46007

46007

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

34 183,00 $

32 776,00 $

27 052,00 $

29 831,00 $

29 831,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517903)

(517512)

(517794)

(517760)

(517648)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 47 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

ALLIANCE DES CHORALES DU QUÉBECINC.

ASSOCIATION DES CINÉMAS PARALLÈLES DU QUÉBEC

ASSOCIATION QUÉBÉCOISE DES LOISIRS FOLKLORIQUES

FÉDÉRATION DES HARMONIES ET DES ORCHESTRES SYMPHONIQUES DU QUÉBEC

Montréal

Montréal

Sainte-Barbe

Montréal

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

Circonscription électorale : Huntingdon

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

169

170

171

172

46009

46009

46009

46009

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

94 160,00 $

91 540,00 $

91 380,00 $

93 530,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517065)

(517103)

(516874)

(517114)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 48 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

FÉDÉRATION DES SOCIÉTÉS D'HISTOIRE DU QUÉBEC

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DES SOCIÉTÉS DE GÉNÉALOGIE

FÉDÉRATION QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE AMATEUR

LA FÉDÉRATION DES ASSOCIATIONS MUSICALES DU QUÉBEC

Montréal

Québec

Sherbrooke

Montréal

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

Circonscription électorale : Jean-Talon

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

173

174

175

176

46009

46009

46009

46009

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

93 360,00 $

90 000,00 $

83 000,00 $

91 190,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517154)

(517108)

(516788)

(517112)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 49 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

RÉSEAU INTERCOLLÉGIAL DES ACTIVITÉS SOCIOCULTURELLES DU QUÉBEC

CORPORATION DU CENTRE CULTURELDE LA RÉGION DE RIVIÈRE-DU-LOUP

LES 4 SCÈNES

Québec

Rivière-du-Loup

Dégelis

Circonscription électorale : Vanier

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : Kamouraska-Témiscouata

177

178

179

46009

46154

46154

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

100 000,00 $

92 200,00 $88 200,00 $87 200,00 $

22 700,00 $27 700,00 $27 700,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

267 600,00 $

78 100,00 $

(516986)

(517993)

(517929)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide au fonctionnement

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 50 DE 83

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

Subvention pour l'accomplissement de la mission et de la réalisation du plan d'action de l'organisme.

SALLE J.-ANTONIO-THOMPSON ET SALLE ANAÏS-ALLARD-ROUSSEAU

SALLE PHILIPPE-FILION DU CENTRE DES ARTS DE SHAWINIGAN

SOCIÉTÉ DE DIFFUSION DE SPECTACLES DE SAINT-HYACINTHE

Trois-Rivières

Shawinigan

Saint-Hyacinthe

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe

180

181

182

46154

46154

46154

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

107 000,00 $107 500,00 $107 500,00 $

103 275,00 $102 900,00 $102 900,00 $

101 500,00 $101 500,00 $101 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

322 000,00 $

309 075,00 $

304 500,00 $

(517678)

(517946)

(517986)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 51: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux immobilisations

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 51 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat d'équipements de projection numérique et d'un piano de concert.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

DIFFUSION SAGUENAY INC.

LE CONSEIL DE LA NATION HURONNE-WENDAT

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE MATAWINIE

Saguenay

Wendake

Rawdon

Circonscription électorale : Dubuc

Circonscription électorale : Chauveau

Circonscription électorale : Rousseau

183

184

185

46057

46080

46080

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-2014

312 500,00 $

21 000,00 $21 000,00 $21 000,00 $

35 000,00 $20 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

63 000,00 $

55 000,00 $

(515557)

(518417)

(518405)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 52: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 52 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE NICOLET-YAMASKA

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE TÉMISCAMINGUE

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU HAUT-RICHELIEU

Nicolet

Ville-Marie

Saint-Jean-sur-Richelieu

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : Iberville

186

187

188

46080

46080

46080

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

30 000,00 $30 000,00 $30 000,00 $

20 000,00 $15 000,00 $20 000,00 $

70 000,00 $70 000,00 $70 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

90 000,00 $

55 000,00 $

210 000,00 $

(518207)

(518372)

(518230)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 53: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 53 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

VILLE D'AMOS

VILLE DE BOISBRIAND

VILLE DE JOLIETTE

Amos

Boisbriand

Joliette

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Joliette

189

190

191

46080

46080

46080

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-2014

2012-20132013-2014

35 000,00 $35 000,00 $30 000,00 $

15 000,00 $15 000,00 $

15 000,00 $15 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

100 000,00 $

30 000,00 $

30 000,00 $

(518368)

(518403)

(518404)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 54 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

VILLE DE LÉVIS

VILLE DE MONTMAGNY

VILLE DE MONT-SAINT-HILAIRE

Lévis

Montmagny

Mont-Saint-Hilaire

Circonscription électorale : Lévis

Circonscription électorale : Montmagny-L'Islet

Circonscription électorale : Borduas

192

193

194

46080

46080

46080

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

85 000,00 $98 000,00 $87 000,00 $

22 000,00 $122 000,00 $116 000,00 $

20 000,00 $20 000,00 $20 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

270 000,00 $

260 000,00 $

60 000,00 $

(518406)

(518431)

(518352)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 55: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 55 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente de développement culturel.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

VILLE DE ROUYN-NORANDA

VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

VILLE DE TROIS-RIVIÈRES

CORPORATION WAPIKONI MOBILE

Rouyn-Noranda

Saint-Augustin-de-Desmaures

Trois-Rivières

Montréal

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : La Peltrie

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Outremont

195

196

197

198

46080

46080

46080

46082

(Un montant de 480 000 $ a déjà été annoncé, ce qui porte lasubvention à 510 000 $)

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-2014

2012-2013

35 000,00 $55 000,00 $55 000,00 $

15 000,00 $13 000,00 $13 000,00 $

20 000,00 $10 000,00 $

80 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

Total

145 000,00 $

41 000,00 $

30 000,00 $

(518399)

(518401)

(514643)

(518060)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 56: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 56 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DE CHARLEVOIX-EST

MUNICIPALITÉ RÉGIONALE DE COMTÉ DU ROCHER-PERCÉ

TOURISME ABITIBI-TÉMISCAMINGUE

Clermont

Chandler

Rouyn-Noranda

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : Gaspé

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

199

200

201

46082

46082

46082

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-2013

10 000,00 $10 000,00 $10 000,00 $

21 000,00 $21 000,00 $21 000,00 $

40 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

30 000,00 $

63 000,00 $

(518313)

(518432)

(518397)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 57: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux initiatives de partenariat

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 57 DE 83

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour la mise en oeuvre d'une entente ciblée.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres - Bibliothèque deBrossard.

VILLE DE CHIBOUGAMAU

VILLE DE DISRAELI

BIBLIOTHÈQUE DE BROSSARD GEORGETTE-LEPAGE

Chibougamau

Disraeli

Brossard

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Frontenac

Circonscription électorale : La Pinière

202

203

204

46082

46082

46055

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-20142014-2015

2012-2013

17 500,00 $17 500,00 $17 500,00 $

17 500,00 $17 500,00 $17 500,00 $

207 200,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

Total

Total

52 500,00 $

52 500,00 $

(518170)

(518440)

(517324)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 58: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 58 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque municipale de Mirabel.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections des bibliothèques municipales de Sherbrooke.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la période 2012-2013.

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE MIRABEL

BIBLIOTHÈQUE ÉVA-SENÉCAL DE SHERBROOKE

BIBLIOTHÈQUE INTERMUNICIPALE JOLIETTE-SAINT-CHARLES-BORROMÉE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BLAINVILLE

Mirabel

Sherbrooke

Joliette

Blainville

Circonscription électorale : Mirabel

Circonscription électorale : Sherbrooke

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Blainville

205

206

207

208

46055

46055

46055

46055

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

98 800,00 $

367 200,00 $

100 700,00 $

192 900,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517365)

(517612)

(517439)

(517209)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

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Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 59 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé De livres en livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections des bibliothèques publiques autonomes 2012-2013.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BOUCHERVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHÂTEAUGUAY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DRUMMONDVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GATINEAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE GRANBY

Boucherville

Châteauguay

Drummondville

Gatineau

Granby

Circonscription électorale : Marguerite-D'Youville

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Drummond

Circonscription électorale : Hull

Circonscription électorale : Shefford

209

210

211

212

213

46055

46055

46055

46055

46055

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

121 600,00 $

158 500,00 $

156 300,00 $

712 100,00 $

179 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517538)

(517240)

(517297)

(517592)

(517598)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 60: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 60 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Des collections dynamiques et actuelles.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents dans les bibliothèques.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LONGUEUIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE REPENTIGNY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIMOUSKI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAGUENAY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-JULIE

Longueuil

Repentigny

Rimouski

Saguenay

Sainte-Julie

Circonscription électorale : Vachon

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Rimouski

Circonscription électorale : Chicoutimi

Circonscription électorale : Marguerite-D'Youville

214

215

216

217

218

46055

46055

46055

46055

46055

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

769 600,00 $

235 300,00 $

108 000,00 $

436 700,00 $

99 300,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517386)

(517226)

(517210)

(517550)

(517378)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 61: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 61 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2012-2013.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé subvention collection de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande d'aide financière.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-JEAN-SUR-RICHELIEU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SALABERRY-DE-VALLEYFIELD

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SHAWINIGAN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SOREL-TRACY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TERREBONNE

Saint-Jean-sur-Richelieu

Salaberry-de-Valleyfield

Shawinigan

Sorel-Tracy

Terrebonne

Circonscription électorale : Saint-Jean

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : Richelieu

Circonscription électorale : Terrebonne

219

220

221

222

223

46055

46055

46055

46055

46055

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

261 300,00 $

100 500,00 $

146 700,00 $

137 800,00 $

288 200,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517520)

(517374)

(517547)

(517609)

(517278)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 62: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 62 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2012.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la bibliothèque de Saint-Eustache.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE TROIS-RIVIÈRES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VICTORIAVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE GUY-BÉLISLE

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE DOLLARD-DES-ORMEAUX

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE LA VILLE DE SAINT-JÉRÔME

Trois-Rivières

Victoriaville

Saint-Eustache

Dollard-Des Ormeaux

Saint-Jérôme

Circonscription électorale : Trois-Rivières

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Robert-Baldwin

Circonscription électorale : Prévost

224

225

226

227

228

46055

46055

46055

46055

46055

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

440 900,00 $

178 400,00 $

139 100,00 $

104 600,00 $

198 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517202)

(517539)

(517523)

(517471)

(517269)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 63: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 63 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Les bibliothèques: portes locales d'accès à la connaissance.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections ville de Lévis.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections des bibliothèques publiques autonomes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Consolidation et développement du Théâtre Aux Écuries.

BIBLIOTHÈQUES DE LAVAL

MÉDIATHÈQUE MASKOUTAINE INC.

SERVICE DES BIBLIOTHÈQUES DE LÉVIS

VILLE DE QUÉBEC

THÉÂTRE AUX ÉCURIES

Laval

Saint-Hyacinthe

Lévis

Québec

Montréal

Circonscription électorale : Chomedey

Circonscription électorale : Saint-Hyacinthe

Circonscription électorale : Lévis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Viau

229

230

231

232

233

46055

46055

46055

46055

46110

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

1 011 900,00 $

156 200,00 $

411 800,00 $

1 534 600,00 $

35 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517372)

(517527)

(517426)

(517272)

(518545)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 64: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 64 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections publiques autonomes 2012-2013.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection dela bibliothèque Blanche-Lamontagne.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisitions de documents par la Bibliothèque Claude-Henri-Grignon de Sainte-Adèle.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.

BIBLIOTHÈQUE AUGUSTE-HONORÉ GOSSELIN

BIBLIOTHÈQUE BLANCHE-LAMONTAGNE

BIBLIOTHÈQUE CHRISTIAN-ROY

BIBLIOTHÈQUE CLAUDE-HENRI-GRIGNON DE SAINTE-ADÈLE

BIBLIOTHÈQUE DE BEACONSFIELD

Pont-Rouge

Sainte-Anne-des-Monts

L'Assomption

Sainte-Adèle

Beaconsfield

Circonscription électorale : Portneuf

Circonscription électorale : Matane

Circonscription électorale : L'Assomption

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

234

235

236

237

238

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

46 800,00 $

29 500,00 $

70 900,00 $

34 600,00 $

48 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517244)

(517274)

(517366)

(517510)

(517346)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 65: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 65 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections pour la bibliothèque de Chertsey.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela bibliothèque publique de Coaticook.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la bibliothèque de Boisbriand.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections 2012 - Bibliothèque de Sainte-Thérèse.

BIBLIOTHÈQUE DE CHERTSEY

BIBLIOTHÈQUE DE COATICOOK INC.

BIBLIOTHÈQUE DE FARNHAM INC.

BIBLIOTHÈQUE DE LA VILLE DE BOISBRIAND

BIBLIOTHÈQUE DE SAINTE-THÉRÈSE

Chertsey

Coaticook

Farnham

Boisbriand

Sainte-Thérèse

Circonscription électorale : Bertrand

Circonscription électorale : Saint-François

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Groulx

239

240

241

242

243

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

35 500,00 $

31 900,00 $

28 300,00 $

81 900,00 $

93 900,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517432)

(517255)

(517253)

(517280)

(517614)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 66: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 66 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Enrichissement de la collection.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections des bibliothèques publiques autonomes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela Bibliothèque municipale de Val-d'Or et de ses succursales.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Demande financière pour le dév. des collections pour la Bibliothèque Gisèle Paré.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet en développementdes collections locales des bibliothèques publiques autonomes.

BIBLIOTHÈQUE DE THETFORD MINES

BIBLIOTHÈQUE DEUX-MONTAGNES

BIBLIOTHÈQUE DE VAL-D'OR

BIBLIOTHÈQUE GISÈLE PARÉ

BIBLIOTHÈQUE JEAN-CHARLES-DES-ROCHES

Thetford Mines

Deux-Montagnes

Val-d'Or

Sainte-Julienne

Prévost

Circonscription électorale : Frontenac

Circonscription électorale : Deux-Montagnes

Circonscription électorale : Abitibi-Est

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Prévost

244

245

246

247

248

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

85 600,00 $

63 300,00 $

92 700,00 $

30 700,00 $

34 300,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517464)

(517411)

(517318)

(517467)

(517288)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 67: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 67 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Enrichissement de la collection dela Bibliothèque Louis-Ange Santerre.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela Bibliothèque Memphrémagog.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE JEAN-MARC-BELZILE

BIBLIOTHÈQUE LOUIS-ANGE-SANTERRE

BIBLIOTHÈQUE MEMPHRÉMAGOG

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-LANE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE ALICE-QUINTAL

Lachute

Sept-Îles

Magog

Baie-Comeau

Rawdon

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Orford

Circonscription électorale : René-Lévesque

Circonscription électorale : Rousseau

249

250

251

252

253

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

51 800,00 $

78 200,00 $

76 600,00 $

70 400,00 $

57 300,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517571)

(517596)

(517408)

(517604)

(517335)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 68: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 68 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque d'Alma.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela bibliothèque.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement collection bibliothèque municipale d'Amqui.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de livres, périodiques, audio-visuels et diffusion.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'ALMA

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMOS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE D'AMQUI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BEAUHARNOIS

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BÉCANCOUR

Alma

Amos

Amqui

Beauharnois

Bécancour

Circonscription électorale : Lac-Saint-Jean

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Matapédia

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Nicolet-Yamaska

254

255

256

257

258

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

72 500,00 $

36 000,00 $

25 000,00 $

35 400,00 $

47 700,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517325)

(517531)

(517267)

(517545)

(517349)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 69: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 69 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BELOEIL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE BROMONT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CANDIAC

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHAMBLY

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHARLEMAGNE

Beloeil

Bromont

Candiac

Chambly

Charlemagne

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : Masson

259

260

261

262

263

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

51 700,00 $

41 500,00 $

46 900,00 $

71 600,00 $

25 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517540)

(517379)

(517420)

(517517)

(517298)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 70: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 70 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection année 2012-2013.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela Bibliothèque de Dorval.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE CHIBOUGAMAU

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE COWANSVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DOLBEAU-MISTASSINI

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE DORVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE KIRKLAND

Chibougamau

Cowansville

Dolbeau-Mistassini

Dorval

Kirkland

Circonscription électorale : Ungava

Circonscription électorale : Brome-Missisquoi

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Marquette

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

264

265

266

267

268

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

25 500,00 $

54 600,00 $

50 000,00 $

47 100,00 $

46 900,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517457)

(517364)

(517575)

(517323)

(517282)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 71: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 71 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela Bibliothèque publique de Lac-Mégantic.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de volumes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la Bibliothèque municipale de Lavaltrie.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAC-MÉGANTIC INC.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA PRAIRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LA TUQUE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LAVALTRIE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE L'ÎLE-PERROT

Lac-Mégantic

La Prairie

La Tuque

Lavaltrie

L'Île-Perrot

Circonscription électorale : Mégantic-Compton

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Laviolette

Circonscription électorale : Berthier

Circonscription électorale : Vaudreuil

269

270

271

272

273

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

46 300,00 $

69 100,00 $

41 800,00 $

52 800,00 $

47 700,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517418)

(517613)

(517197)

(517557)

(517251)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 72: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 72 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projet de développementde la collection de la bibliothèque municipale, ville de Mascouche.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE LOUISEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MARIEVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MASCOUCHE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MERCIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-JOLI

Louiseville

Marieville

Mascouche

Mercier

Mont-Joli

Circonscription électorale : Maskinongé

Circonscription électorale : Iberville

Circonscription électorale : Masson

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Matapédia

274

275

276

277

278

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

32 000,00 $

26 900,00 $

90 600,00 $

32 500,00 $

27 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517292)

(517246)

(517599)

(517405)

(517201)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 73: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 73 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents par la bibliothèque de Mont-Laurier.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-LAURIER

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE MONT-SAINT-HILAIRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE-DAME-DE-L'ÎLE-PERROT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE NOTRE-DAME-DES-PRAIRIES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE PINCOURT

Mont-Laurier

Mont-Saint-Hilaire

Notre-Dame-de-l'Île-Perrot

Notre-Dame-des-Prairies

Pincourt

Circonscription électorale : Labelle

Circonscription électorale : Borduas

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Joliette

Circonscription électorale : Vaudreuil

279

280

281

282

283

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

56 600,00 $

62 100,00 $

33 800,00 $

34 300,00 $

40 900,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517406)

(517492)

(517373)

(517236)

(517213)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 74: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 74 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE RIVIÈRE-DU-LOUP

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROBERVAL

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROSEMÈRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-AMABLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-BASILE-LE-GRAND

Rivière-du-Loup

Roberval

Rosemère

Saint-Amable

Saint-Basile-le-Grand

Circonscription électorale : Rivière-du-Loup

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Groulx

Circonscription électorale : Verchères

Circonscription électorale : Chambly

284

285

286

287

288

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

69 200,00 $

39 100,00 $

50 100,00 $

28 200,00 $

56 200,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517563)

(517252)

(517248)

(517257)

(517582)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 75: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 75 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appel de projets en développement des collections pour les bibliothèques publiques.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela bibliothèque de Sainte-Marthe-sur-le-Lac.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-BRUNO-DE-MONTARVILLE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-COLOMBAN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-CONSTANT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-CATHERINE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINTE-MARTHE-SUR-LE-LAC

Saint-Bruno-de-Montarville

Saint-Colomban

Saint-Constant

Sainte-Catherine

Sainte-Marthe-sur-le-Lac

Circonscription électorale : Chambly

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : La Prairie

Circonscription électorale : Châteauguay

Circonscription électorale : Mirabel

289

290

291

292

293

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

69 200,00 $

38 100,00 $

68 800,00 $

57 900,00 $

36 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517399)

(517296)

(517369)

(517230)

(517561)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 76: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 76 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Accès à l'information sous toutes ses formes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-FÉLICIEN

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-GEORGES

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-LAMBERT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE SAINT-LAZARE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VARENNES

Saint-Félicien

Saint-Georges

Saint-Lambert

Saint-Lazare

Varennes

Circonscription électorale : Roberval

Circonscription électorale : Beauce-Sud

Circonscription électorale : Laporte

Circonscription électorale : Soulanges

Circonscription électorale : Verchères

294

295

296

297

298

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

27 200,00 $

74 400,00 $

68 700,00 $

58 600,00 $

84 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517312)

(517586)

(517206)

(517397)

(517329)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 77: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 77 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela bibliohthèque municipale de Lorraine.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections dela bibliothèque publique de Windsor.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection delivres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Procéder à l'acquisition de documents pour la bibliothèque.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VAUDREUIL-DORION

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE VILLE DE LORRAINE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE WINDSOR

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE, FONDS DE SOLIDARITÉ FTQ

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE HONORIUS-PROVOST

Vaudreuil-Dorion

Lorraine

Windsor

Matane

Sainte-Marie

Circonscription électorale : Vaudreuil

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Johnson

Circonscription électorale : Matane

Circonscription électorale : Beauce-Nord

299

300

301

302

303

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

87 600,00 $

31 400,00 $

27 200,00 $

78 200,00 $

32 900,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517431)

(517268)

(517232)

(517362)

(517546)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 78: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 78 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de livres et documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé « Un monde fascinant de la lecture! ».

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Appui au développement des collections de la Bibliothèque de La Malbaie, 2012.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développements des collections.

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE LE MANUSCRIT

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE RICHELIEU DE LA SARRE

BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE SAINT-LIN-LAURENTIDES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE LA MALBAIE INC.

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE POINTE-CLAIRE

Port-Cartier

La Sarre

Saint-Lin--Laurentides

La Malbaie

Pointe-Claire

Circonscription électorale : Duplessis

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Rousseau

Circonscription électorale : Charlevoix

Circonscription électorale : Jacques-Cartier

304

305

306

307

308

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

27 100,00 $

32 300,00 $

63 500,00 $

27 600,00 $

75 500,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517576)

(517247)

(517249)

(517451)

(517238)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 79: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 79 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet de développement des collections -- 2012.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections auprofit de la communauté.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Acquisition de documents pour la bibliothèque de Mont-Tremblant.

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE SAINTE-ANNE-DES-PLAINES

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE DE WESTMOUNT

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE ELEANOR LONDON DE CÔTE SAINT-LUC

BIBLIOTHÈQUE SAMUEL-OUIMET

Sainte-Anne-des-Plaines

Westmount

Côte-Saint-Luc

Mont-Tremblant

Circonscription électorale : Blainville

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : D'Arcy-McGee

Circonscription électorale : Labelle

309

310

311

312

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

45 700,00 $

55 500,00 $

60 200,00 $

66 000,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517368)

(517438)

(517376)

(517549)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 80: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 80 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Renouvellement des collections.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Bibliothèque municipale-scolaire.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Projet en développement des collections pour les bibliothèques publiques autonomes.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement de la collection dela bibliothèque municipale.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé « Bienvenue familles ».

CORPORATION DE LA BIBLIOTHÈQUE MUNICIPALE DE ROUYN-NORANDA

PAROISSE DE NOTRE-DAME-DU-MONT-CARMEL

VILLE DE L'ANCIENNE-LORETTE

VILLE DE MONTMAGNY

VILLE DE MONTRÉAL-EST

Rouyn-Noranda

Notre-Dame-du-Mont-Carmel

L'Ancienne-Lorette

Montmagny

Montréal-Est

Circonscription électorale : Rouyn-Noranda-Témiscamingue

Circonscription électorale : Saint-Maurice

Circonscription électorale : La Peltrie

Circonscription électorale : Montmagny-L'Islet

Circonscription électorale : Pointe-aux-Trembles

313

314

315

316

317

46112

46112

46112

46112

46112

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

92 400,00 $

27 400,00 $

53 600,00 $

39 300,00 $

26 600,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517615)

(518000)

(517301)

(517256)

(518009)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 81: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

Activité : Autres interventions

Élément : 01 - Action culturelle et communications

PAGE 81 DE 83

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achats de livres (développement de collection).

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Achat de livres.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Développement des collections des bibliothèques publiques autonomes.

Le théâtre Denise-Pelletier est spécialisé en théâtre pour adultes et adolescents. Il y aura 102 représentations en 2012-2013 et l'organisme recevra ainsi plus de 39 000 jeunes du secondaire. L'aide financière servira à rembourser une partie des frais de transport des élèves en autobus nolisé.

VILLE DE MONT-ROYAL

VILLE DE PLESSISVILLE

VILLE DE SAINT-AUGUSTIN-DE-DESMAURES

LE THÉÂTRE DENISE-PELLETIER INC.

Mont-Royal

Plessisville

Saint-Augustin-de-Desmaures

Montréal

Circonscription électorale : Mont-Royal

Circonscription électorale : Arthabaska

Circonscription électorale : La Peltrie

Circonscription électorale : Hochelaga-Maisonneuve

318

319

320

321

46112

46112

46112

46154

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-2013

53 400,00 $

26 100,00 $

70 900,00 $

71 760,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(517381)

(517400)

(517343)

(518612)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 82: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Autres interventions

Élément : 01 - Action culturelle et communications

Élément : 02 - Musées nationaux

PAGE 82 DE 83

La Maison Théâtre est un diffuseur spécialisé en théâtre jeune public. En 2012-2013, 14 pièces seront présentées pour un total de 172 représentations à plus de 38 000 élèves. L'aide financière servira à rembourser les frais de transport des élèves en autobus nolisé.

Versements de la subvention à SDM (1er janvier 2013 au 31 mars 2014) pour sa contribution au Service québécois de traitement documentaire, en vertu du protocole quadripartite entre le MCC, le MELS, BAnQ et SDM.

Remboursement de la taxe foncière 2012.

Subvention 2012-2013 de l'exercice financier du Musée national des beaux-arts du Québec.

MAISON QUÉBÉCOISE DU THÉÂTRE POUR L'ENFANCE ET LA JEUNESSE

SERVICES DOCUMENTAIRES MULTIMÉDIAS INC.

VILLE DE QUÉBEC

MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)

Montréal

Montréal

Québec

Québec

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

Circonscription électorale : Gouin

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Jean-Talon

322

323

324

325

46154

46158

46159

4620100

2012-2013

2012-20132013-2014

2012-2013

2012-2013

35 469,00 $

200 000,00 $800 000,00 $

71 402,26 $

11 033 730,00 $

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-01)

(Pr. 02-02)

Total 1 000 000,00 $

(518614)

(518541)

(518628)

(514792)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

Page 83: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Élément : 02 - Musées nationaux

Élément : 08 - BAnQ

PAGE 83 DE 83

Subvention 2012-2013 de l'exercice financier du Musée d'art contemporain de Montréal.

Subvention 2012-2013 de l'exercice financier du Musée de lacivilisation.

Subvention 2012-2013 de l'exercice financier du Musée des beaux-arts de Montréal.

Remboursement intérêts sur le maintien des actifs et la résorption du déficit d'entretien pour la période du 1er avril au30 septembre 2012.

MUSÉE D'ART CONTEMPORAIN DE MONTRÉAL (MACM)

MUSÉE DE LA CIVILISATION (MCIV)

MUSÉE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL (MBAM)

BIBLIOTHÈQUE ET ARCHIVES NATIONALES DU QUÉBEC (BANQ)

Montréal

Québec

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Taschereau

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Gouin

326

327

328

329

4620200

4620300

4620400

4636105

2012-2013

2012-2013

2012-2013 1

2012-2013

8 980 830,00 $

19 274 900,00 $

4 635 260,00 $

290 280,06 $

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-02)

(Pr. 02-08)

(514780)

(514785)

(517067)

(518511)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PAREYV
Texte tapé à la machine
PAREYV
Texte tapé à la machine
PAREYV
Nouveau tampon
Page 84: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux immobilisations

Activité : Aide aux projets

PAGE 1 DE 3

Volet 1 : biens protégés par le gouvernement

Volet 4 : Soutien aux expositions permanentes

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé La Maison Notman.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Entretien préventif - Site historique du Banc-de-Paspébiac.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé De Perron en Perron, 125 ans de savoir-faire.

FONDATION OSMO

SITE HISTORIQUE DU BANC-DE-PASPÉBIAC INC.

CORPORATION DE LA VIEILLE FROMAGERIE PERRON DE SAINT-PRIME

Montréal

Paspébiac

Saint-Prime

Circonscription électorale : Westmount-Saint-Louis

Circonscription électorale : Bonaventure

Circonscription électorale : Roberval

1

2

3

46925

46925

46955

2012-2013

2012-20132013-20142014-2015

2012-20132013-2014

250 000,00 $

76 500,00 $33 935,00 $33 934,00 $

167 625,00 $55 875,00 $

Total

Total

144 369,00 $

223 500,00 $

(516410)

(516644)

(516760)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

PROG : FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS (SUBVENTIONS NORMÉES)

SECTEUR : 0835 - FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS

Page 85: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

PAGE 2 DE 3

Volet 4 : Soutien aux expositions permanentes

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé L'appel du large.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé "Faire peau neuve!".

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé MOCO.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Argenteuil, ma vie comme rivières.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Suivez le fil... trois générations de tissus à la Maison Lamontagne.

CORPORATION SORELOISE DU PATRIMOINE RÉGIONAL

LE DISPENSAIRE DE LA GARDE

MUSÉE DE SOCIÉTÉ DES DEUX-RIVES

MUSÉE RÉGIONAL D'ARGENTEUIL

SOCIÉTÉ RIMOUSKOISE DU PATRIMOINE

Sorel-Tracy

La Corne

Salaberry-de-Valleyfield

Saint-André-d'Argenteuil

Rimouski

Circonscription électorale : Richelieu

Circonscription électorale : Abitibi-Ouest

Circonscription électorale : Beauharnois

Circonscription électorale : Argenteuil

Circonscription électorale : Rimouski

4

5

6

7

8

46955

46955

46955

46955

46955

2012-20132013-2014

2012-2013

2012-20132013-2014

2012-20132013-2014

2012-20132013-2014

89 371,00 $29 791,00 $

96 000,00 $

135 000,00 $45 000,00 $

75 000,00 $25 000,00 $

37 000,00 $37 000,00 $

Total

Total

Total

Total

119 162,00 $

180 000,00 $

100 000,00 $

74 000,00 $

(516610)

(516712)

(516790)

(516800)

(516492)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

SECTEUR : 0835 - FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS

Page 86: PROG 01 : GESTION INTERNE, CENTRE DE CONSERVATION DU

Note 1 : écrire en MAJUSCULES la catégorie concernée soit :- CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES PUBLIC RÉGIONALISÉ - CONTRAT PAR APPEL D'OFFRES SUR INVITATION - CONTRAT CONCLU DE GRÉ À GRÉ - OPTION DE RENOUVELLEMENT - MODIFICATION QUI OCCASIONNE UNE DÉPENSE SUPPLÉMENTAIRE - COMMANDE DE BIENS / DEMANDE D'ÉXÉCUTION - SUBVENTION NORMÉE - AUTRES SUBVENTIONS - PRÊTS ET AVANCES - DIVERS

LISTE DES ENGAGEMENTS FINANCIERS

MOIS/ANNÉE : DÉCEMBRE 2012

N SÉQ.

N° RÉFÉRENCE :N° de bon de

commande, N° d'écriture de SAGIR ou

N° de référence du ministère ou organisme

ORDRE NUMÉRIQUE DU PROGRAMME ET SON TITRE

CATÉGORIE : voir note 1

OBJET : mentionner le nom de l'activité ou du projet et une description de l'objet de l'engagement

MONTANT TOTAL ($)

(répartition par année budgétaire)

PROGR.ÉLÉMENT

CONTRACTANT/OU BÉNÉFICIAIRE,MUNICIPALITÉ, CIRCONSCRIPTION

ÉLECTORALE

Les contractants retenus par un comité de sélection sont identifiés par un astérisque (*)

AUTRES

SOUMISSIONNAIRES

o

Activité : Aide aux projets

PAGE 3 DE 3

Volet 4 : Soutien aux expositions permanentes

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Chekoutimi: jusqu'où l'eau est profonde... une histoire qui se façonne.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Alfred Pellan, le rêveur éveillé.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Montréal, l'Île aux trésors.

Subvention pour couvrir une partie des frais liés à la réalisation du projet intitulé Évaluation patrimoniale et hiérarchisation des lieux de culte construits de 1945 à 1975.

LA CORPORATION DU MUSÉE DU SAGUENAY-LAC-SAINT-JEAN ET DU SITE DE LA PULPERIE

MUSÉE NATIONAL DES BEAUX-ARTS DU QUÉBEC (MNBAQ)

SOCIÉTÉ DU MUSÉE D'ARCHÉOLOGIE ET D'HISTOIRE DE MONTRÉAL POINTE-À-CALLIÈRE

CONSEIL DU PATRIMOINE RELIGIEUX DU QUÉBEC

Saguenay

Québec

Montréal

Montréal

Circonscription électorale : Chicoutimi

Circonscription électorale : Jean-Talon

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

Circonscription électorale : Sainte-Marie-Saint-Jacques

9

10

11

12

46956

46956

46956

46958

2012-2013

2012-2013

2012-2013

2012-20132013-2014

500 000,00 $

250 000,00 $

480 000,00 $

108 000,00 $12 000,00 $

Total 120 000,00 $

(516472)

(516791)

(516875)

(518491)

MINISTÈRE/ORGANISME : 0010 - MINISTÈRE DE LA CULTURE ET DES COMMUNICATIONS

SECTEUR : 0835 - FONDS DU PATRIMOINE CULTUREL QUÉBÉCOIS