PARIS 19/07/2011 Minoungouw. Jean-luc

mjeanluck@hotmail.com

GENSSE PIERRE PROFESSEUR DES UNIVERSITES Le rle de la valorisation des drivs dans la pro-cyclicit: Mise en cause de lIAS 39 et contribution aux mesures contra-cycliques Page 1: Rsum de la thse en prsentant en gras la problmatique

Parmi les diffrentes pistes retenues pour lutter efficacement contre la pro-cyclicit financire, il ya tout dabord la mise en place dune rgulation plus stricte notamment sur lexigence de fonds propres rglementaires. Le risque est que des rgles prudentielles plus svres dvelopperaient des comportements de contournements et/ou de sur-raction des banques ce qui contribuerait exacerber la pro-cyclicit. De plus elle rduirait linnovation financire et ses effets bnfiques en termes de compltude de march. Le paradoxe est que la rglementation en vigueur est la fois permissive et trs pro-cyclique.

Dautres pistes proposent des contraintes rglementaires de limitation de leffet de levier, de provisionnement dynamique, de rgles contra-cycliques en matire de fonds propres ou encore de rgles de fonds propres en fonction du risque systmique. Quelque soit la dclinaison du procd, la philosophie de la rgulation se heurte aux mmes difficults car les innovations financires selon Silber(1983)quelles soient relatives aux produits structurs ou non, leur origine, on trouve le souci doptimiser ou de contourner des rgles prudentielles et comptables.Etant donn la nature intrinsquement cyclique des marches financiers; et tant donn aussi les effets pro-cycliques de toutes tentative dencadrements de fonds propres, dactivits hors bilan ou de levier financier; il est ncessaire de jouer sur dautres les critres ayant attrait lapprhension des risques, la valorisation et la comptabilisation des instruments financiers.

Aprs que le problme ait t clairement identifi comme une augmentation excessive du leffet de levier due lutilisation du modle mark-to-market dans la comptabilisation des produits drivs, notre axe de recherche explorera comment certaines pratiques lies au principe de juste valeur ont pu travers le levier des instruments drivs conduire des effets pro-cycliques.

Selon la thorie no-classique, la juste valeur en tant que valeur de march donnerait la valeur fondamentale de lactif financier puisque la valeur de march est une anticipation de la richesse future attendue (somme actualise des flux futurs).Cette hypothse se vrifie que si elle saccompagne de lhypothse defficience des marchs.

Or, les marchs tant imparfaits du fait entre autres de linefficience informationnelle, la valeur de march diverge de la valeur fondamentale puisque les agents financiers ont un comportement opportuniste et quils prennent leurs dcisions dinvestissement non pas en fonction de la valeur fondamentale des actifs mais en fonction de lanticipation quils ont du comportement des autres acteurs (convention financire).

Notre recherche soulve donc la question des principes senss gouverner la valorisation et la comptabilisation des instruments drivs avec une problmatique qui est: Le principe de juste valeur prn par lIAS 39 est-elle efficiente face la pro-cyclicit? La finalit tant de proposer une amlioration la comptabilisation des instruments drivs toutes fins anti-procycliques.

Page 2: plan de la thse (expliquer clairement comment vous allez rpondre la problmatique)

DESIGN DE LA RECHERCHE ET POSITIONNEMENT EPISTHEMOLOGIQUEEn mettant laccent sur la vision comptable, notre recherche est aux antipodes de bon nombre de recherches axs sur loptimisation des rgles prudentielles (G20, Comit de Ble, Forum de Stabilit Financire). Outre les difficults concrtes et videntes dinterprtation et de mises en application des normes, il semblerait quaujourdhui, que le rythme acclr de linnovation financire double de sa complexit excde la capacit des acteurs et des rgulateurs financiers apprhender les risques encourus, se doter doutils de gestion des risques et laborer des normes prudentielles.

De plus, nous ne tentons pas un essai sur les mthodes contra-cycliques; car par allusion la thorie de la destruction crative de J. Schumpeter(1942), sopposer aux cycles reviendrait brider la croissance long terme. Ainsi il sagit plutt de prserver les cycles mais de lutter contre leurs amplificateurs. Notre dmarche consistera plutt en une mise en cause des dispositions de lIAS39 et leur significativit dans la pro-cyclicit.Notre recherche sinscrira en premier lieu donc, dans une approche positiviste puisqu elle consistera identifier les facteurs potentiellement pro-cycliques induits par lIAS 39 et le principe de juste valeur. La dmarche constructiviste rsidera dans la seconde phase o il sagira de formuler des propositions en vue damliorer lIAS 39 et son principe de juste valeur prtendument pro-cyclique.En effet, le Continuum tant une voie privilgie pour les chercheurs de nos jours en sciences de gestion, notre choix pistmologique se situe mi-chemin entre les deux principales coles de penses, car elle regroupe si bien de lempirisme que des mthodes qualitatives.

Page 3: Calendrier de la thse en prcisant clairement les chances

La Dmarche mthodologique

Pour rpondre la problmatique voque plus haut, notre cheminement mthodologique va sorganiser en deux tudes de cas.

Laxe qualitatif qui a pour objectif lidentification des dispositions et des facteurs pro-cycliques lis lapplication de lIAS 39 et la formulation de propositions, comprendra deux phases.

La premire phase qualitative concernera la revue de littrature et la collecte des informations par le biais de darticles qualitatifs, des entretiens exploratoires et semi-directifs ainsi que le traitement des donnes thoriques qui aboutiront sur llaboration des hypothses de recherche. Suivant la mme dmarche, la deuxime phase concernera la formulation des propositions aprs la validation de la premire srie dhypothses.Laxe quantitatif comprendra aussi deux tapes. Une premire tape consistera tester les hypothses, et les valider ou non grce une premire tude de cas. Dans ltude de cas mene, les variables reprsentants le ou les facteurs cibls par les hypothses formules seront tests et leur signicativit sera value laide des mthodes quantitatives.A lissue de cette tape, et suivant les rsultats obtenus, nous formulerons des propositions qui seront testes dans une seconde tude de cas. Nous dtaillerons la prparation des tudes de cas, des entretiens, le traitement des donnes quantitatives et ventuellement linterprtation des rsultats. La mthode danalyse quantitative retenue dpendra de lchantillon et du nombre de variables enregistres.

Ainsi, au stade actuel de notre rflexion, nous comptons concilier les deux principales coles que sont le positivisme et le constructivisme, afin de proposer une rponse la plus complte possible notre question de recherche; tout en noccultant pas le but ultime de la recherche qui est dclairer et daider les acteurs en management qui sont confronts ces questions de manire concrte. La dmarche de recherche ci-dessus nous semble adapte notre thme et son contexte de recherche. Par ailleurs, ce design nest pas dfinitif; il est volutif en fonction de lvolution de la rflexion et de lapparition de contingences.SEPTEMBRE 2011 FORMULATION HYPOTHESES DE RECHERCHE ET VALIDATION DES PROPOSITIONS DE RECHERCHEMARS 2012 DEBUT PHASE EMPIRIQUE (AXE QUANTITATIF)SEPTEMBRE 2012 TRAITEMENTINTERPRETATIONS ET CONCLUSIONS 2013 REDACTION ET FINALISATION DU RAPPORT

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Mmento IFRS 2009Silber W. (1983) The Process of Financial Innovation , American Economic Review, vol. 73, n 2. Cest un dispositif de provisionnement prospectif et contra-cyclique implment par lEspagne dans lequel des provisions sont constitues de telle manire lisser fluctuations de rsultat sur tout un cycle de crdit. On considre que ce systme de provisionnement a permis lEspagne davoir une systme bancaire plus robuste et plus rsistant aux temptes financires que les autres pays europens.

En voquant les vertus cycliques, J. Schumpeter dsignait les phases rcessionnistes, comme des phases pendant lesquelles la vague dpressionniste bouscule les positions acquises et lexploration dides nouvelles ouvrent des opportunits. Ce dveloppement de la thorie de la croissance endogne soutient que les crises sont salutaires pour la croissance.