Journal d’information de la Communauté de Communes du Canton de Rosheim (CCCR)

BISCHOFFSHEIM - BOERSCH - GRENDELBRUCH - GRIESHEIM PRÈS MOLSHEIMMOLLKIRCH - OTTROTT - ROSENWILLER - ROSHEIM - SAINT-NABOR

Les nouvelles modalités de composition du Conseil Communautaire

De quoi s’agit-il ? La loi du 16 décembre 2010 de ré-forme des collectivités territoriales (RCT) a défini les principes en ma-tière du nombre et de répartition de sièges entre communes au sein du conseil communautaire selon la règle de la proportionnelle à la plus forte moyenne. La loi Richard du 31 décembre 2012 permet aux communes d’augmenter, dans la limite de 25% supplémentai-res (contre 10% auparavant), le nom-bre de conseillers communautaires.

Cette nouvelle répartition qui entrera en vigueur lors des prochaines élec-tions municipales doit se faire dans le cadre d’un accord local.

Et pour la CCCR ?L’accord local a été trouvé et validé lors de la réunion plénière du 26 mars dernier. Jusqu’à présent, le Conseil Communautaire était composé de 39 délégués (29 délégués titulaires et 10 délégués suppléants). A partir de mars 2014, il sera composé de 32 délégués.

JUIN 2013 - N°39 - www.cc-cantonrosheim.fr

JUIN 2013 - N°39

La loi du 31 décembre 2012, dite « loi Richard » vise à assouplir les règles limitatives de représentation des communes au sein de l’organe délibérant des communautés de communes.

Retour sur :Le budget 2013

2 Zoom :A vos vélos !

3 4Dossier : Le Grand Hamster

À la UneEditorial

Relever le défi !

La presse a largement fait écho du contexte difficile dans lequel notre communauté de communes a élaboré le budget 2013. Les

éléments financiers figurant page 2 répon-dent de manière synthétique à la question de la provenance de l’argent de la CCCR et ce qu’elle en fait. A ce titre, apparaît clairement la place im-portante qu’occupent notamment les do-tations et subventions de l’Etat, du Conseil général du Bas-rhin et de la CAF dans les ressources de la CCCR. Sur 100€ de re-cettes, 30€ émanent de ces instances soit presque autant que le montant des impôts collectés auprès des habitants et des en-treprises de notre territoire (35 €).Afin de ne pas remettre en cause la qualité des services largement appréciée par la population et pour compenser la diminu-tion des aides extérieures, les élus de la CCCR ont dû se résigner à une augmen-tation des taux d’imposition de 6%. Cette décision qui n’a pas été facile à prendre dans une période de crise économique, nous permettra de mener à bien les ac-tions d’ores et déjà engagées à l’instar de la création de la ZAI, de la réalisation de liaisons cyclables et d’actions de valorisa-tion des sites touristiques qui vous sont présentées dans ce numéro.

Bonne lecture et par avance belles vacan-ces d’été à toutes et tous !

Guy ERB,Président de la CCCR

Situation actuelle A partir de mars 2014

Communes Titulaires SuppléantsTitulaires

(plus de suppléants)Boersch 3 1 4Bischoffsheim 3 1 5Grendelbruch 3 1 3Griesheim 3 1 4Ottrott 3 1 3Mollkirch 3 1 2Rosenwiller 3 1 2Rosheim 5 2 7Saint-Nabor 3 1 2Sous-total 29 10 32TOTAL 39 32

Retour sur

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39,20 €Enfance et Jeunesse

(Multi-accueil, Accueils de Loisirs Sans Hébergement, Animation Jeunes, Relais Assistants Maternels, aires de jeux, Lieu

d’Accueil Parents-Enfants, ...)

24,35 €Administration générale

(Matériel informatique, charges de personnel, ...)

20,96 € Tourisme et Economie

(Mise en valeur du patrimoine, soutien au commerce, à l’artisanat local et aux

associations, …)

3,24 €Autofinancement

6,14 €Environnement

(Etude massif Mont Ste-Odile, itinéraires cyclables, ...)

4,97 €Equipements sportifs

(Gymnase, charges de personnel, ...)

0,21€Divers

(Opérations comptables)

0,93€Collège

(Remboursement du fonds de concours attribué pour l’extension du collège en

2001, charges financières)

Quand la CCCRdépense 100 €, qu’en fait-elle ?

Quand la CCCRreçoit 100 €, d’où proviennent-ils ?

Création de la Zone d’Activités intercommunale à Rosheim

Elle fait l’objet d’un budget annexe de 724 985 €.

34,83 €Impôts et taxes

(Fiscalité directe et indirecte)

30,42 €Dotations et subventions

(Aides de l’Etat, participations du Département,

de la Région, CAF, …)

13,12 €Divers

(Opérations comptables)

7,84 € Participations des usagers des services

13,79 €Emprunts

Le budget 2013 de la CCCR

Lors de sa séance plénière de novembre dernier, le Conseil des Jeunes du canton de Rosheim a souhaité mettre en œuvre, entre autres, des actions de solidarité en faveur des personnes âgées du territoire.

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Gros Plan

A vos vélos !Lancement de la piste cyclable Boersch - Rosheim

Engagée depuis de nombreuses années dans la création de liaisons cyclables reliant l’ensemble des 9 communes de la CCCR, les élus de la CCCR ont décidé de lancer l’étude de faisabilité pour la création de la liaison entre Boersch et Rosheim. Cette étude sera suivie dans la foulée par la réalisation des travaux d’aménagement nécessaires.

Création de la région Movélo en Alsace

Le 8 mars dernier se te-nait à Rosheim la réunion de lancement du réseau Movélo. Ce projet, porté par les Pays Bruche Mos-sig Piémont et Alsace Centrale pour le compte des Offices de Tourisme,

permettra dès cet été au grand public de louer des vélos à assistance électrique (de mai à septembre 2013) et ainsi de sillonner la région en douceur et de manière durable. Le vélo à assistance électrique permet de combi-ner sport, plaisir et détente. L’assistance électrique facilite en effet les déplacements car elle complète le pédalage. La vitesse de pointe est de 25 km/h, ce qui permet d’augmenter considérablement le

rayon d’action par rapport à un vélo classique, et ceci, sans effort, même dans les côtes ou face au vent….

Sur les 21 points de location ou d’échange de batteries prévus en 2013, 3 sont implantés sur le territoire (Hostellerie du Mont Saint-Odile à Ottrott, Office de Tourisme de Rosheim et Hostellerie du Rosenmeer à Rosheim).

Pour plus d’informations, contactez l’Office du Tou-risme du Canton de Rosheim au 03.88.50.75.38 ou consultez le site internet de Movélo Alsace : http://moveloalsace.wodpress.com/

Cet été, roulez facile avec le vélo à assistance électrique !

La CCCR est actuellement dotée de trois pistes cyclables sur son territoire :

Rosheim Centre / Rosheim Gare•Rosheim / Griesheim•Rosheim / Bischoffsheim•

Quatre pistes assurent également les liaisons vers l’extérieur du canton :

Griesheim / Innenheim•Rosheim / Dorlisheim•Bischoffsheim / Obernai•Boersch / Obernai•

En lien avec les services du Conseil Général du Bas-Rhin, la CCCR souhaite renforcer son offre de pistes cyclables. La création de nouvelles liaisons s’inscrit dans une volonté de favoriser et de pro-mouvoir la pratique des modes de déplacements doux et notamment du vélo. Cette démarche par-ticipe au développement touristique du territoire

ainsi qu’à la pratique de loisirs de promenades à vélo. La réalisation du tronçon Boersch-Rosheim, d’une longueur approximative de 2 km permettra de re-lier les deux communes et permettra notamment aux jeunes de se rendre au collège de Rosheim à vélo.

Les aménagements intègreront pleinement les dif-férents usages des cyclistes et veilleront à leur as-surer un niveau de sécurité sur les itinéraires.

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Dossier

Le Grand Hamster : les élus se mobilisent contre les mesures prises par l’EtatBien qu’attachés à la préservation de la biodiversité et notamment à la protection du Grand Hamster, 50 communes du Bas-Rhin représentant environ 100.000 habitants, ont déposé un recours pour excès de pouvoir devant le Conseil d’Etat contre les arrêtés ministériels du 6 août 2012 et du 31 octobre 2012 relatifs «aux conditions dans lesquelles sont accordées les dérogations aux mesures de protection du hamster commun».

La France a été condamnée le 9 juin 2011 par la Cour de Jus-tice de l’Union Européenne pour avoir manqué à ses obliga-tions de mise en place de mesures protectrices strictes pour la préservation du hamster commun. Un an après cette condam-nation, aucune mesure spécifique n’avait été mise en place. C’est donc pour tenter de se conformer aux exigences européennes et éviter dans le même temps une lourde amende financière, que l’Etat, par un arrêté du 6 août 2012, a étendu les zones de protection du rongeur à tou-tes les surfaces «situées dans un rayon de 600 m autour d’un terrier connu au cours des deux dernières années». Le 31 octobre 2012, un nouvel arrêté délimitait un périmè-tre fixe à l’intérieur duquel toute dérogation sera désormais obligatoire, indépendamment de la présence d’un site de reproduction et d’une aire de repos (cf. carte ci-dessous).

L’application stricte de ces arrêtés peut compromettre cer-tains projets de développement, qu’il s’agisse de construc-

tions d’habitats, d’activités ou d’équipements publics. En effet, tout porteur de projet dans les périmètres en ques-tion devra déposer une demande de dérogation et présen-ter des mesures de compensation sur 20 ans, notamment sous forme de contractualisation avec la profession agri-cole qui devra mettre en place des cultures favorables au hamster commun (luzerne, blé, léguminieuses...).

Au vu de ces nouvelles dispositions, les Maires des com-munes de Bischoffsheim, Griesheim, Rosheim et de 11 autres communes du Bas-Rhin ainsi que les présidents du Syndicat Mixte du Piémont des Vosges et des Commu-nautés de Communes de la Région de Molsheim-Mutzig et d’Ackerland se sont donc associés afin de contester ces mesures pour que la préservation de la biodiversité ne se fasse pas au détriment des droits essentiels des citoyens en matière de logement, de travail et de déplacement.

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Les Conseils Généraux du Bas-Rhin et du Haut-Rhin associés au Conseil Régional d’Alsace ont engagé une démarche commune d’aménagement numérique du territoire en créant un plan régional de déploiement du très haut débit au moyen de la fibre optique sur les quinze prochaines années, donnant naissance au SDTAN (le Schéma Directeur Territorial d’Aménagement Numérique).

Aujourd’hui, la fibre optique est la technologie la plus performante : elle permet d’acheminer dès à présent des débits ga-rantis et symétriques de 100Mbits/s pour l’utilisateur final, et en fonction de l’évolution attendue des équipements actifs mis en oeuvre chez les clients et dans le réseau, des débits supérieurs seront accessibles dans le futur.

L’objectif final est que d’ici 2030, la fibre optique soit déployée dans tous les foyers alsaciens. Pour cela, le SDTAN établit des principes, fixe des objectifs, propose des priorités, un échéancier et définit des grandes masses financières. Les actions qui seront développées progressivement sur les 15 prochaines années nécessiteront un investissement prévisionnel global aujourd’hui estimé à plus de 400 millions d’euros.

La CCCR a été choisie comme territoire pilote, dans le cadre de l’étude d’ingénierie en cours qui permettra de dé-finir le plan d’action pour atteindre l’objectif de généralisation du THD (Très Haut Débit) sur l’ensemble du territoire alsacien.

Dossier

M. Michel HERR est Vice-président de la CCCR, en charge des équipements. Le projet de création de la Zone d’Activités Intercommunale (ZAI) à Rosheim au lieu-dit du Fehrel le touche particulièrement en tant que maire de la Ville.

Monsieur HERR, pouvez-vous nous rappeler l’histori-que du projet et notamment pourquoi le site du Fehrel a-t-il été retenu ? Le choix du site d’implantation de la zone d’activités s’est porté sur les terrains situés au lieu-dit «Fehrel» à Rosheim suite à la décision de la Ville d’accueillir cette zone confor-mément au Plan Local d’Urbanisme (PLU) validé en 2007 et aux orientations du Schéma Territorial du Piémont des Vos-ges (SCoT) qui définit les grands objectifs d’aménagement et d’urbanisme de notre territoire en matière de développement économique notamment.

Quels sont les atouts majeurs du site ? Les atouts du site sont nombreux. Les 18 hectares de terrains se situent en limite Nord de la zone d’activités du Rosenmeer existante, ce qui permet de créer une continuité du tissu ur-banisé. La proximité des accès routiers (RD 500, RD 35 et A35) et de la gare de Rosheim font du site une localisation optimale en termes de desserte et d’accessibilité. De plus, le lieu-dit du Fehrel se trouvant en périphérie de la commune, la future ZAI n’engendrera pas de traversées de la zone urbaine et ne causera pas de nuisances à la population. La création de la zone permettra de renforcer la position de bourg-centre de Rosheim.

Pouvez-vous nous rappeler dans les grandes lignes, quels sont les objectifs poursuivis ? Les objectifs poursuivis sont multiples. Il s’agit de favoriser

le développement des entreprises existantes, de développer l’offre commerciale et d’attirer de nouvelles PME/PMI et arti-sans. La création de la ZAI permettra de créer de nouveaux emplois sur le territoire et par ailleurs de réduire les déplace-ments domicile-travail.

Depuis la réunion publique qui s’est tenue le 19 no-vembre 2012, où en est-on aujourd’hui ? Au démarrage de la concertation publique, la CCCR avait présenté 3 schémas de principe pour l’aménagement de la future ZAI.Aujourd’hui, la Communauté de Communes oriente sa ré-flexion sur un nouveau schéma d’aménagement de principe qui reprend les atouts des 3 schémas précédents et qui tient compte des observations faites lors de la réunion publique. Ce schéma sera visible par le public du 24 juin au 20 juillet 2013 au siège de la CCCR et à la Mairie de Rosheim. Un registre sera mis à la disposition du public qui permettra aux administrés de faire part de leurs remarques. Comme précisé lors de la réunion publique, ce schéma est un schéma de principe qui n’est en aucun cas définitif. Il est appelé à évoluer au cours du temps et au fil des études.

A signaler également, l’acquisition à l’amiable par la CCCR de la première parcelle de la zone, d’une surface de 20 ares.

Des nouvelles de la ZAI

Pour une Alsace 100% connectée

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Zoom sur ...

L’analyse de la fréquentation 2012 du Trans’Canton Le service de transport à la demande, Trans’Canton mis en service depuis 2006 par la CCCR continue à trouver toute son utilité au sein du Canton de Rosheim. Revenons sur le bilan en chiffres de l’année 2012.

Trans’Canton a enregistré en 2012 près de 1285 déplacements sur l’en-semble du territoire (contre 1165 en 2011). Tout comme les années pré-cédentes, le service a été principale-ment utilisé en milieu de semaine (les mercredis et jeudis) sur les créneaux de 10h à 12h.

La majorité des trajets (58%) ont eu pour point de départ ou d’arrivée Rosheim, chef-lieu du Canton. Les trajets en-tre communes sans passer par Rosheim ont représenté quant à eux 9 % des déplacements alors que les trajets en direction d’Obernai ont enregistré une hausse : ils ont représenté 32 % des déplacements.On note en 2012 une légère transformation des usages. Durant les premières années de mise en œuvre, les dé-placements privés (visites à la famille, aux amis…) étaient les raisons qui motivaient le plus fréquemment les trajets. Puis le service fut majoritairement utilisé pour accéder aux commerces. Actuellement, même si l’accès aux commer-ces continue de constituer une des premières raisons de déplacement (28%), l’accès aux professionnels de santé

est devenu en 2012 la première motivation d’utilisation du transport à la demande (32 %).

Véritable service à la personne, le transport à la demande permet de répondre aux besoins ponctuels de déplace-ment des habitants, contribue à l’autonomie des personnes âgées du territoire et entretient les liens sociaux. Et pour encore plus de mobilité, Trans’Canton dessert également depuis janvier 2013 les villes de Mutzig et de Molsheim.

GRENDELBRUCH

GRIESHEIMP/ MOLSHEIM

BISCHOFFSHEIM

OTTROTT

ST-NABOR

ROSHEIM

ROSENWILLERMOLLKIRCH

BOERSCH

BARR

EPFIGDAMBACH-

LA-VILLE

OBERNAI

MOLSHEIM

MUTZIG

La mise en valeur touristique du cimetière israélite de Rosenwiller

Niché dans un écrin de forêts et de prairies, le cimetière israélite de Rosenwiller est connu pour être un des plus grands et plus anciens cimetières israélites en Alsace.

La présence de ce cimetière est attestée pour la première fois en 1366, par une charte de l’empereur Charles IV. Il a connu différentes extensions jusqu’à ce jour et est toujours en activité. Il est inscrit aux Monuments Historiques depuis 1995. Les premières stèles étaient en bois, ce qui explique qu’elles aient disparu dans les parties les plus anciennes du site. Afin de valoriser ce patrimoine qui témoigne de l’impor-tance du judaïsme en Alsace et afin de renseigner les ha-bitants et visiteurs sur l’histoire de ce site ainsi que sur la culture juive, la CCCR a décidé de créer un aménagement léger et respectueux de l’esprit des lieux et de ses usa-gers. Cet aménagement consistera en la création de qua-tre panneaux d’information qui permettront une visite libre du site. Par ailleurs, outre les travaux de scénographie, des aménagements paysagers seront également nécessaires afin de relier le cheminement existant le long du mur de clôture du cimetière à la route de Grendelbruch, dans le but de proposer un circuit continu le long de toute la bordure sud du site. L’ensemble de ces aménagements devrait être réalisé courant de l’année 2013.

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Brèves

Carole Lellouche, nouvel agent de développement

Lancement des trophées de l’accueil 2014 !

La Chambre d’industrie et de Commerce (CCI) s’en-gage pour la 5ème année consécutive dans les Tro-phées de l’Accueil 2014 !

De nouveau, la CCI propose à tous les commerçants, arti-sans-commerçants et prestataires de services du Dépar-tement de participer à cette démarche d’amélioration de la qualité de l’accueil, qui est à la fois un outil de remise en question, de progrès, de management et de promotion pour l’entreprise. Le Trophée CCI ou le Trophée Or permet aux lauréats de mettre en avant leur savoir-faire et leur professionnalisme dans une conjoncture difficile où la qualité de l’accueil et du service font la différence !

188 lauréats ont été récompensés lors de la dernière édition dont le salon de coiffure «Nouvelle Vague» à Griesheim.

Pour plus d’informations :Direction Commerce et Appui à l’Hôtellerie-Restauration CCI de Strasbourg et du Bas-RhinTel : 03.88.75.24.85 mail : commerce@strasbourg.cci.fr

Melle Carole LELLOUCHE a pris ses fonctions d’agent de développement en jan-vier 2013 suite au départ de Melle Stéphanie AMELIN.

Agée de 31 ans, elle est titulaire d’un DESS en tourisme et valorisation des territoires. Elle occupait précédemment le poste de chargée de développement, de la vie associative et de la communication au sein d’une association fran-cilienne œuvrant notamment dans le champ du tou-risme fluvial.

En tant qu’agent de développement de la CCCR, elle participera à la mise en œuvre des orientations stra-tégiques de la politique intercommunale, notamment en termes d’aménagement et de développement du territoire en matière économique, touristique, cultu-relle et de communication.

Le nouveau look du centre pittoresque de Saint-Nabor

Dans l’édition du Quoi de 9 de juin 2012 (n°37), nous vous annoncions l’intention de réaliser des travaux d’aména-gement des espaces publics du centre de Saint-Nabor. C’est chose faite : les travaux ont été lancés en ce début 2013, l’occasion donc de vous présenter l’avancée des travaux.

Sous maîtrise d’ouvrage de la CCCR, les travaux de requalification de l’espace public autour du puits ainsi que des abords de l’église ont été réalisés début de l’année 2013. L’objectif de cette opération est de faciliter les circulations piétonnes et de permettre aux habitants de se réapproprier ces lieux de vie.

Brèves Enfance Jeunesse

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Quoi de 9 n°39 - Juin 2013 - Bulletin d’information de la Communauté de Communes du Canton de Rosheim - Place de la République 67560 Rosheim - Directeur de la publication : Guy Erb - Conception : CCCR, CL - Impression : Imprimerie Kocher - Crédit photos : G. Andlauer, C. Hamm, R. Muller, CCCR - Dépôt légal à parution - ISSN : 1164-3099.

Actions de prévention au collège de RosheimDepuis 2004, la thématique de la sensibilisation et de la prévention des risques chez les adolescents est un axe fort de la politique jeunesse de la CCCR. Faisant suite à plusieurs actions de prévention, une approche de fond sur la question de « l’estime de soi » est menée au collège Herrade de Landsberg à Rosheim depuis 2010.

Les origines du projet Durant l’adolescence, les jeunes vivent parfois des transformations physiques et psychologiques qu’ils ont du mal à saisir et à accepter. Cet état d’esprit se manifeste par des moqueries, des provocations, des attitudes d’exclusion pouvant entraîner des comportements déviants : d’un petit différent nait parfois une situation conflictuelle qui débouche sur des actes malveillants et violents. Afin d’inverser ce processus et de créer une ambiance plus seriene entre les collégiens, les responsables d’établissement, les enseignants, les parents d’élèves et les Animateurs Jeunes de la CCCR (AJCR) se sont associés pour organiser, sous forme de semaines à thèmes, des ateliers pour les classes de 6ème et de 5ème durant lesquels les jeunes sont amenés à réfléchir aux notions de bien-être et de tolérance.

Du Feng-Shui dans la salle de détente du collège Herrade de LandsbergSous l’impulsion des animateurs de la CCCR, un atelier de débat et de projets fonctionne depuis la rentrée. Les jeunes, épau-

lés par la direction du collège, le FSE, un professeur d’art plastique, une parent d’élève spécialisée dans le bien-être (Feng shui) et le personnel de la vie scolaire restructurent la salle de détente (cf. photo ci-contre) pour permettre aux élèves de se retrouver dans une ambiance propice à la détente et au bien-être.Ce cycle n’oublie pas la question des relations et de la communication parents-enfants. Une conférence est en effet toujours proposée aux adultes, suivie cette année par des ateliers. Toute cette démarche est largement accompagnée par le service jeunesse du Conseil Général qui organise la formation des adultes responsables d’ateliers (parents d’élèves, animateur jeunes…) et qui apporte la richesse des supports pour animer les rencontres.

Eté 2013 : Demandez le programme !Le programme concocté par les AJCR pour l’été 2013 ne laissera aucune place à l’ennui pour les jeunes du canton de 11 à 18 ans. Voici un avant-goût de ce qui vous attend cet été.

Pour les 11-14 ans : accueil de loisirs au Gymnase intercommunal de Rosheim du 8 au 26 juillet, autour de 3 semaines thé-matiques. La 1ère semaine sera dédiée aux arts et au monde du spectacle, la 2ème sera rythmée par la découverte de différents sports (body karaté, break dance, etc.) et la dernière semaine laissera libre cours à l’imaginaire des jeunes avec un thème lié à l’espace. Pour les 11-18 ans, des activités et sorties à la journée (escalade, kayak, paint-ball, etc.) seront proposées du 6 juillet au 14 août. En parallèle, pour les 11-17 ans, un «raid jeunesse» sera organisé à Ornans dans le Doubs du 9 au 11 juillet, ainsi qu’un trek «ados d’ânes» du 5 au 9 août dans les Hautes Vosges et des activités à la journées seront proposées aux 11-18 ans.

Retrouvez l’ensemble du programme des AJCR ainsi que des animations des accueils périscolaires pour l’été 2013 sur le site internet de la CCCR : www.cc-cantonrosheim.fr