25
RAPPORT ANNUEL RAP PORT ANN UEL 2014-2015

RAPPORT - afg.quebecafg.quebec/uploads/documentation/AICQ_RA_2014-2015.pdf · 3 L’ASSOCIATION MISSION Promouvoir la contribution de l’industrie du génie-conseil au bien-être

Embed Size (px)

Citation preview

RAPPORT ANNUEL

RAPPORTANNUEL

2014-2015

2

SOMMAIREPROFIL DE L’ASSOCIATION

LISTE DES MEMBRES

CONSEIL D’ADMINISTRATION

MESSAGE ET RAPPORT D’ACTIVITÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

ÉVÉNEMENTS

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

PUBLICATIONS

ÉQUIPE DE LA PERMANENCE

3

4

5

6

9

12

23

24

2

3

L’ASSOCIATIONMISSION Promouvoir la contribution de l’industrie du génie-conseil au bien-être de la collectivité québécoise, et veiller à ses intérêts professionnels auprès des instances gouvernementales et des donneurs d’ouvrage publics et privés.

VISION Le génie-conseil : partenaire du développement socioéconomique durable du Québec

Éthique, intégrité et conformité

Qualité des services

Compétence

Grands Prix du génie-conseil québécois – Prix Visionnaire : Le pavillon contemPLAY, par Maria Mingallon, ing

VALE

UR

SORIENTATIONS STRATÉGIQUES 1. Mobiliserl’ensembledesfirmesdegénie-conseil

autourdesvaleursdequalitéetd’intégrité

2. Faireconnaîtrelavaleurajoutéedugénie-conseildans le développement socioéconomique duQuébec

3. Négocierdesainesconditionsd’exercicedelaprofessionpouraméliorerl’offredeservice

3

44

Aedifica Consultants inc.

Amec Foster Wheeler

Arup Canada inc.

AXOR Experts-Conseils Inc.

BBA inc.

Beaudoin, Hurens inc.

Blondin Fortin & Associés

Bouthillette Parizeau inc.

Bureau d’études spécialisées inc.

CBA Experts-Conseils inc.

CIMA+

Concept Naval Experts Maritimes inc.

Géophysique GPR International inc.

Golder Associés ltée

Groupe MMM Limitée

Groupe-conseil TDA

Induktion Groupe Conseil inc.

Infrastructel inc.

Johnston-Vermette

Le Groupe Conseil T.T. Katz inc.

Le Groupe Génitique inc.

Le Groupe-Conseil Génipur inc.

LVM, une division d’EnGlobe Corp.

MLC Associés inc.

Pluritec Ltée

Quadrivium conseil inc.

RD Énergie

S.P.N. Consultants inc.

SDK et associés inc.

SNC-Lavalin inc.

Stantec

TDR Experts-Conseils Associés Inc.

Tetra Tech

WSP

LISTE DES MEMBRES AU 31 MARS 2015

L’ Association des ingénieurs-conseils du Québec (AICQ) regroupe des firmes de toutes les tailles, présentes dans toutes les régions du Québec et qui emploient la majorité de la main-d’œuvre dans le secteur du génie-conseil. Ces firmes multidisciplinaires ou spécialisées offrent une gamme variée de services professionnels à des clients publics et privés dans de nombreux domaines.

LISTE DES MEMBRES

5

CONSEIL D’ADMINISTRATION

COMITÉ EXÉCUTIF PRÉSIDENT DU CONSEILMonsieur Claude Décary, ing.Président-directeur généralBouthillette Parizeau inc.

VICE-PRÉSIDENTMonsieur Robert Rivard, ing.PrésidentInfrastructel inc.

TRÉSORIERMonsieur Pierre Nader, ing.PrésidentSPN Consultants inc.

PRÉSIDENT EX-OFFICIOMonsieur Marc Tremblay, ing.Vice-président principal, QuébecWSP Canada Inc.

DÉLÉGUÉS À L’ASSOCIATION DES FIRMES D’INGÉNIEURS-CONSEILS DU CANADA (AFIC)

Monsieur Simon Davidson, ing. / P. Eng.Génie électriqueJohnston-Vermette

Monsieur Robert Landry, ing., M.B.A.Vice-président principalIngénierie des infrastructures - Est du CanadaSNC-Lavalin

Monsieur Luciano Piciacchia, Ph.D., P. Eng.Vice-président, QuébecAmec Foster Wheeler

ADMINISTRATEURS

Madame Véronique Barry, ing.Ingénieure – Ouvrages d’artCIMA+

Monsieur Jean Demers, ing.Directeur, développement des affairesGroupe MMM Limitée

Monsieur Jonathan Duguay, ing., M.Sc.Président-directeur généralPluritec Ltée

Monsieur Denis Harvie, ing.PrésidentTetra Tech, Est du Canada

Monsieur Robert Landry, ing., M.B.A.Vice-président principalIngénierie des infrastructures - Est du CanadaSNC-Lavalin

5

6

MESSAGE ET RAPPORT D’ACTIVITÉ DU PRÉSIDENT DU CONSEIL

6

Au cours des douze derniers mois, l’Association des ingénieurs-conseils a effectué un virage majeur.

En résumé, nous avons enclenché la mise en œuvre de notre plan stra-tégique 2014-2017, revu l’ensemble de la gouvernance et restructuré les opérations de l’Association, établi de nouveaux liens avec des don-neurs d’ouvrage importants, effectué des représentations dans des dos-siers critiques pour les firmes de génie-conseil, recruté de nouveaux membres, lancé l’élaboration d’un plan de communication, préparé le

changement de nom et d’identité visuelle de l’Association, et mené des démarches qui ont conduit, en mai 2015, à la nomination d’un nouveau président-directeur général.

L’Association est maintenant sur la bonne voie pour contribuer à mieux faire valoir l’expertise et la contribution du génie-conseil au développement socioéconomique du Québec, et à représenter ses intérêts professionnels à tous les niveaux. L’Association doit jouer ce rôle essentiel afin de soutenir le redressement et la croissance de l’industrie. Durant la dernière année, le travail a été amorcé et le reposi-tionnement effectué laisse entrevoir un potentiel des plus intéressants pour les années à venir.

Vous trouverez ci-après un résumé des principales réalisations de l’Association au cours de la dernière année.

PLAN STRATÉGIQUE 2014-2017Le nouveau plan stratégique a été adopté à l’assemblée annuelle 2014, au terme d’un processus de planification échelonné sur quelques mois. Les trois grandes orientations consistent à mobiliser l’ensemble des firmes de génie-conseil autour des valeurs de qualité et d’intégrité, à faire reconnaître la valeur ajoutée du génie-conseil dans le développement socioéconomique du Québec et à négocier de saines conditions d’exercice de la profession pour améliorer l’offre de service. Des actions ont été entreprises dans chacun de ces trois volets.

REVUE DE LA GOUVERNANCEAu cours de l’année, le nouveau conseil d’administration a réalisé une réflexion en profondeur sur toutes les facettes du mandat, des services et de l’organisation de l’AICQ. Au niveau de la gouvernance, nous nous sommes assurés que la composition du conseil d’adminis-tration reflète de façon adéquate le membership, avec des représen-tants de firmes de toutes les tailles et de secteurs d’activité variés. Nous avons également adopté un code d’éthique pour les adminis-trateurs, qui sera dorénavant signé annuellement par tous les membres du conseil.

De plus, nous avons revu le processus d’adhésion des nouveaux membres, en abolissant l’obligation d’obtenir des références, et en ajoutant l’exigence de posséder un code d’éthique.

Le conseil d’administration a également créé un comité ad hoc afin de prendre en charge la révision complète des règlements généraux de l’Association. En effet, ceux-ci sont désuets et un exercice de révision est nécessaire pour adapter ce texte à la réalité actuelle. Ce travail sera amorcé au cours des prochaines semaines.

COLLABORATION AVEC DES DONNEURS D’OUVRAGEL’Association a établi de nouvelles collaborations avec des donneurs d’ouvrage et des intervenants importants pour notre industrie, dont le Conseil du trésor, Hydro-Québec, le ministère des Transports du Québec et la Société québécoise des infrastructures.

Conseil du trésorNous avons eu l’occasion, en début d’année 2015, de rencontrer le président du Conseil du trésor, M. Martin Coiteux. Cette rencontre nous a permis d’aborder différents enjeux majeurs, notamment l’importance de rétablir la confiance à l’égard du génie-conseil et à l’égard des règles et pratiques en place en matière d’octroi et de gestion des contrats publics. Nous avons également fait la demande de créer un forum permettant des échanges plus réguliers.

Hydro-QuébecEn décembre, une petite délégation de l’AICQ a rencontré M. Réal Laporte, président d’Hydro-Québec Équipement et services partagés & président-directeur général de la SEBJ. La rencontre, une première de ce type depuis plusieurs années, visait principalement à présenter

CLAUDE DÉCARY, ing. PRÉSIDENT DU CONSEIL

77

les nouvelles orientations de l’Association et à discuter des attentes d’Hydro-Québec à l’égard des firmes de génie-conseil. De plus, à l’invitation d’Hydro-Québec, des représentants de l’AICQ et du Comité Énergie ont rencontré des membres de la nouvelle équipe de la direction de l’approvisionnement afin de discuter de l’entente AICQ-HQ sur la tarification des services d’ingénierie.

Ministère des TransportsÀ l’automne, l’Association a participé à une consultation menée par le ministère des Transports (MTQ) sur l’optimisation des pro-grammes d’aide financière et des façons de faire du Ministère. Des représentants de l’AICQ ont également rencontré des sous-ministres pour discuter des enjeux et proposer des solutions sur des sujets prioritaires, entre autres l’évaluation du rendement des fournisseurs, la gestion des avenants et la rémunération.

Société québécoise des infrastructuresL’AICQ a été invitée par la Société québécoise des infrastructures (SQI) à commenter de nouveaux éléments contractuels, dont l’intro-duction d’un processus d’avis de redressement. Un groupe de travail de l’AICQ a donc rapidement été mis sur pied et des rencontres ont été tenues avec les représentants de la SQI. L’AICQ a soulevé les effets de certaines modifications et proposé des alternatives. Plusieurs ajustements ont été faits à la suite de ces rencontres et le travail de collaboration doit se poursuivre au cours des prochains mois.

ACTIVITÉS DE REPRÉSENTATIONSEn cours d’année, plusieurs interventions et présentations ont été faites par des représentants de l’Association sur des enjeux majeurs pour l’industrie du génie-conseil.

Commission CharbonneauEn juillet 2014, l’AICQ a déposé un mémoire à la Commission Charbonneau. Intitulé « Intégrité, compétence et qualité », ce docu-

ment fait principalement valoir l’importance de la qualité au niveau de la planification, de la définition et de la préparation des projets d’infrastructure publique.

Projet de loi no 26En janvier dernier, l’AICQ a présenté à l’Assemblée nationale du Québec un mémoire sur le projet de loi no 26, visant principalement la récu-pération de sommes payées à la suite de fraudes ou de manœuvres dolosives dans le cadre de contrats publics. L’AICQ a formulé des suggestions visant à favoriser le succès du programme de rem-boursement volontaire proposé, souhaitant que ce projet de loi puisse faire en sorte de contribuer à tourner la page pour l’industrie du génie-conseil. Lors de l’étude détaillée, des amendements ont été apportés au projet de loi initial, dont plusieurs en lien avec les demandes de l’AICQ.

Clauses problématiquesUn groupe de travail a été formé pour répertorier et analyser des cas de clauses problématiques dans les appels d’offres et les contrats de services professionnels. L’objectif est de proposer des solutions alternatives. En cours d’année, l’AICQ est également intervenue pour signaler et faire modifier certaines clauses ou processus inappro-priés dans le cadre d’appels d’offres.

Projet de règlement sur l’exercice de la profession d’ingénieur en sociétéL’AICQ a fait part de ses commentaires sur le projet de règlement sur l’exercice de la profession d’ingénieur en société présenté par l’Ordre des ingénieurs du Québec (OIQ). L’AICQ s’est notamment prononcée en accord avec l’objectif de mettre fin à l’interdiction en vigueur depuis 2001, pour des ingénieurs exerçant en pratique privée, de créer une société par actions ou une société en nom collectif à responsabilité limitée (SENCRL) pour rendre des services professionnels.

1. L’AICQ recommande une plus grande rigueur et transparence dans la définition et la préparation des projets, notamment en ce qui a trait aux estimations de référence.

2. L’AICQ recommande que la sélection des professionnels en génie soit basée sur la compétence et que les modes de sélection basés sur le prix soient abandonnés.

3. L’AICQ recommande de confier à une autorité un mandat de vigie et surveillance des appels d’offres, appels de propositions et appels de qualification.

4. L’AICQ recommande que les politiques publiques soient axées sur la recherche d’un équilibre optimal et d’une complémentarité entre le recours à l’expertise interne et externe.

5. L’AICQ estime que la surveillance des travaux par le concepteur demeure la meilleure pratique.

6. L’AICQ souhaite que les situations possibles de conflits d’intérêts créées par les nouveaux modes de réalisation soient résolues par un dialogue encadré sur ces questions et la mise en place de mesures appropriées.

Recommandations de l’AICQ à la Commission Charbonneau

8

Lignes directrices concernant les documents d’ingénierieUn groupe de travail s’est penché sur la mise à jour des Lignes directrices concernant les documents d’ingénierie, afin de faire des propositions pour améliorer cet outil de l’OIQ. Entre autres, l’utilisation de l’appellation « Tel que construit » (TQC) et l’utilisation du sceau lorsque des documents d’ingénierie sont préparés au Québec pour des projets à l’extérieur du Québec sont abordés.

Par ailleurs, l’AICQ a été invitée à participer aux consultations de deux ministères dans le cadre de l’important exercice de révision des programmes mené par le gouvernement du Québec, en plus de déléguer un représentant à une rencontre de consultation du ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC) sur la modernisation du régime d’autorisation environnementale.

RECRUTEMENT DE NOUVEAUX MEMBRESNous avons poursuivi nos démarches afin de mobiliser l’ensemble des firmes de génie-conseil au Québec. De nouveaux membres ont joint les rangs de l’Association au cours des derniers mois, et d’autres firmes sont sur le point de compléter leur adhésion. Nous entendons maintenir des communications régulières avec les membres potentiels et nous sommes confiants d’accueillir de nouveaux membres au cours des prochains mois.

PLAN DE COMMUNICATIONNous avons réalisé une démarche afin d’élaborer, avec la contribution d’un consultant externe, un plan de communication visant à valoriser le génie-conseil québécois, tout en redonnant un nouvel élan à l’Asso-ciation. Une proposition pour la mise en œuvre d’un plan de commu-nication a été présentée ce printemps au conseil d’administration. Le plan sera finalisé au cours des prochaines semaines.

ADOPTION D’UN NOUVEAU NOM ET D’UNE NOUVELLE IDENTITÉ VISUELLEAprès plus de 40 ans d’existence, l’AICQ a annoncé le 11 mai dernier l’adoption d’un nouveau nom et d’une nouvelle identité visuelle, un changement qui s’inscrit dans notre volonté d’amener l’Association et l’industrie du génie-conseil à un autre niveau. Le changement de nom permet de mieux refléter notre rôle et de s’aligner avec les autres regroupements de firmes de génie-conseil dans le réseau canadien. Au moment d’écrire ces lignes, il ne manque que le vote à l’assemblée des membres afin de confirmer l’adoption du nom Association des firmes de génie-conseil – Québec (AFG).

NOMINATION D’UN NOUVEAU PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRALAu terme d’un processus de réflexion et de sélection, nous avons annoncé, en mai 2015, la nomination de M. André Rainville, ing. au poste de président-directeur général. Son expérience de haut niveau en gestion et sa connaissance des enjeux dans le domaine de l’ingé-nierie seront des atouts importants pour contribuer à l’atteinte des objectifs de l’Association.

COMITÉS PERMANENTSLes membres des comités permanents actifs ont largement contri-bué à la réalisation de plusieurs des actions ci-dessus, et de bien d’autres encore, notamment avec l’organisation de rencontres et d’événements ciblés.

Je tiens à remercier tous les membres des comités, et plus particu-lièrement les présidents des comités suivants pour leur implication au cours de la dernière année : la présidente du Comité Affaires juridiques, Me Sadéka Hédaraly (Stantec), le président du Comité Énergie, M. Michel Lebeau (CIMA+), la présidente du Forum des jeunes professionnels, Mme Véronique Barry (CIMA+), le président du Comité Industrie, M. Alexandre Bélisle (Johnston-Vermette) et le président du Comité Transport, M. Martin Hétu (WSP).

JE VOIS MTLDans le cadre de l’événement Je vois Montréal, tenu à Montréal le 17 novembre dernier, l’AICQ a pris l’engagement de réaliser un projet d’embellissement de structures de béton sous l’autoroute 40, entre les rues St-Denis et St-Laurent. Le projet est piloté par le Forum des jeunes professionnels, qui compte sur une équipe de quelque 40 bénévoles pour le réaliser. J’en profite pour souligner le travail exceptionnel de notre relève dans ce projet, qui contribue de façon originale à améliorer notre environnement. L’équipe du projet, baptisé Parallèle 40, a récem-ment lancé une plateforme de financement afin d’amasser les sommes nécessaires à l’exécution.

ÉVÉNEMENTSPlusieurs événements ont été organisés cette année encore. Je tiens à remercier de façon particulière tous ceux qui ont contribué de près ou de loin au succès de la 13e édition des Grands Prix du génie-conseil québécois. L’événement, tenu le 11 mai dernier à la Grande Biblio-thèque sous le thème Changer le monde, s’est avéré un succès dont nous pouvons être très fiers. La présence d’invités de haut niveau, et de plusieurs clients et partenaires des secteurs public et privé, démontre clairement que l’industrie du génie-conseil a amorcé une nouvelle étape de son développement.

En terminant, je souhaite remercier tous les membres du conseil d’administration, les nombreux bénévoles actifs sur les comités permanents ou ad hoc, de même que l’équipe de la permanence pour leur travail au cours de cette année déterminante pour l’avenir de l’Association. Avec une nouvelle identité, un intérêt renouvelé de la part des firmes de génie-conseil et l’entrée en fonction d’un nouveau président-directeur général, l’Association est assurément en position de faire rayonner le génie-conseil québécois.

Claude Décary, ing.Président du conseil

9

ÉVÉNEMENTS 2014 - 2015

Déjeuner-conférence : Les Ponts Jacques Cartier et Champlain Incorporée - 24 SEPTEMBRE 2014

Visite technique : Barrage Innergex à Québec 28 OCTOBRE 2014

Conférence-cocktail : Vision du transport collectif à Montréal, M. Richard Bergeron - 27 NOVEMBRE 2014

Visite technique : Tohu et CESM14 OCTOBRE 2014

10

Visite technique : Maison symphonique de Montréal - 11 DÉCEMBRE 2014

Déjeuner-conférence : Société québécoise des infrastructures5 FÉVRIER 2015

ÉVÉNEMENTS 2014 - 2015

Lunch-conférence : TransCanada 11 MARS 2015

AUTRES ÉVÉNEMENTS DES COMITÉSDéjeuner-conférence : Les communautés intelligentes et branchées, par Cisco - 9 SEPTEMBRE 2014Formation : Gestion des risques contractuels - 19 NOVEMBRE 2014Visite technique : Centre intégré de gestion de la circulation de Montréal - 15 DÉCEMBRE 2014 ET 17 FÉVRIER 2015

11

AUTRES VISITES TECHNIQUESCGMU - 28 JANVIER 2014

Bombardier - 17 JUIN 2014

Amphithéâtre de Québec - 25-26 JUIN 2014

Stade olympique - 7 MAI 2015

Tecno-Métal - 20 MAI 2015

AUTRES CONFÉRENCESLa philosophie de l’iceberg 21 OCTOBRE ET 12 NOVEMBRE 2014

Je vois Montréal - 23 FÉVRIER 2015

FORUM des jeunesprofessionnelsAICQ

Montréal International - 13 AVRIL 2015

Conférence-cocktail : Table ronde des dirigeantsde la région de Québec en génie-conseil - 22 AVRIL 2015

Grands Prix du génie-conseil québécois

11 MAI 2015

ÉVÉNEMENTS 2014 - 2015

12

RAPPORT FINANCIER ANNUEL

ÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

Le 29 mai 2015

RAPPORT DE MISSION D’EXAMENAux membres del’Association des ingénieurs-conseils du Québec

Nous avons procédé à l’examen du bilan de l’Association des ingénieurs-conseils du Québec au 31 mars 2015 ainsi que des états des résultats, de l’évolution de l’actif net et des flux de trésorerie pour l’exercice clos à cette date. Notre examen a été effectué conformément aux normes d’examen généralement reconnues du Canada et a donc consisté essentiellement en demandes d’informations, procédures analytiques et entretiens portant sur les informations qui nous ont été fournies par la société.

Un examen ne constitue pas un audit et, par conséquent, nous n’exprimons pas une opinion d’audit sur ces états financiers.

Au cours de notre examen, nous n’avons rien relevé qui nous porte à croire que ces états financiers ne sont pas conformes, dans tous leurs aspects significatifs, aux Normes comptables canadiennes pour les organismes sans but lucratif.

1 CPA auditrice, CA, permis de comptabilité publique no A116853

« PwC » s’entend de PricewaterhouseCoopers LLP/s.r.l./s.e.n.c.r.l., une société à responsabilité limitée de l’Ontario.

1

13

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

BILAN(NON AUDITÉ)AU 31 MARS 2015

Monsieur Claude Décary, ing. Monsieur Pierre Nader, ing. Président du conseil Trésorier

14

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

ÉVOLUTION DE L’ACTIF NET(NON AUDITÉ)POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 MARS 2015

15

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

RÉSULTATS(NON AUDITÉ)POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 MARS 2015

16

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

FLUX DE TRÉSORERIE(NON AUDITÉ)POUR L’EXERCICE CLOS LE 31 MARS 2015

17

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

18

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

19

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

20

RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

21

ÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2014 ET 2013RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

22

ÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2014 ET 2013RAPPORT FINANCIER ANNUELÉTATS FINANCIERS - 31 MARS 2015 ET 2014

ASSOCIATION DES INGÉNIEURS-CONSEILS DU QUÉBEC

NOTES ANNEXES(NON AUDITÉ)31 MARS 2015

23

PUBLICATIONSL’Association édite diverses publications relatives aux affaires administratives et contractuelles en collaboration avec ses membres et ses partenaires. Certaines publications sont téléchargeables gratuitement sur le site Internet de l’AICQ. Pour la liste complète des publications disponibles, visitez le www.aicq.qc.ca.

BARÈME DES HONORAIRESLe Barème des honoraires de l’AICQ regroupe et définit clairement les éléments à considé-rer pour établir des contrats de services entre client et ingénieur. Un outil de référence pour la négociation des honoraires des services professionnels d’ingénierie. Le barème a fait l’objet d’une révision en 2013, notamment afin d’y intégrer les services environnemen-taux. Disponible en anglais.

CONVENTION (PRÉLIMINAIRE) DE COENTREPRISELes documents Convention préliminaire de coentreprise et Convention de coentre-prise sont des contrats types conçus par les membres du comité Affaires juridiques de l’Association des ingénieurs-conseils du Québec. Ces modèles visent de mettre à la disposition des firmes d’ingénierie un docu-ment répondant aux normes contractuelles et de faciliter la conclusion d’ententes de par-tenariat (consortiums). Disponible en anglais.

GUIDE D’APPLICATION DU BARÈME DES HONORAIRES (1235-87) – BÂTIMENTDans l’objectif d’obtenir une uniformité de traitement et d’établir clairement les livrables inclus dans chacune des étapes d’un projet et définis au décret 1235-87, le comité Bâtiment de l’AICQ a élaboré, avec la collaboration de la Société québécoise des infrastructures (SQI), un « Guide d’application du décret 1235-87 » pour le domaine du bâtiment.

GUIDE ET LEXIQUE DE GESTION DES SERVICES D’INGÉNIERIECe guide définit l’étendue des services à rendre par les ingénieurs-conseils à chaque étape d’un projet et présente les classes d’estimation des coûts. Il inclut également un lexique des 122 principaux termes utilisés en gestion de projets d’ingénierie. Disponible en anglais.

LIGNES DIRECTRICES EN MATIÈRE D’ÉTHIQUELes Lignes directrices de l’Association des ingénieurs-conseils du Québec en matière d’éthique encouragent l’adoption des meil-leures pratiques dans le secteur du génie-conseil. Afin de maintenir des normes élevées communes à tout le secteur du génie-conseil, les membres de l’Association réitèrent leur engagement envers les meil-leures pratiques en souscrivant à ces lignes directrices inspirées des plus hauts stan-dards internationaux.

NORME CDAO AICQ (3e ÉDITION)Cette norme propose une méthode d’identi-fication des calques pour faciliter l’échange des dessins et des informations entre les partenaires d’un projet. Reconnue comme une référence dans le domaine du bâtiment, de la construction et du génie civil.

NORME CDAO AICQ-2008Norme développée pour l’uniformisation des calques en conception et dessin assistés par ordinateur (CDAO)

Troisième édition

EN RÉVISION

24

ÉQUIPE DE LA PERMANENCE

AU 31 MARS 2015

PIERRE NADEAUDIRECTEUR DES [email protected] 871.0589, poste 28

KIM CADIEUXCOORDONNATRICE DES ÉVÉNEMENTS [email protected] 871.0589, poste 27

VÉRONIQUE PLEAUADJOINTE [email protected] 871.0589, poste 21

RAPPORT ANNUEL

1440, rue Sainte-Catherine Ouest, bureau 930 Montréal (Québec) H3G 1R8Tél. : 514 871.2229 • Téléc. : 514 871.9903 • [email protected] aicq.qc.ca