Rapport Annuel d'activité en médecine du travail - 2012 ...ddata.over-blog.com/xxxyyy/3/52/48/69/CE/CE-13-04-24/Rapport... · Visite SMP 2 Poste Sécurité 2 ... Tutorat d’une

Année 2012

Tous médecins

V.périodiques 1857 Embauches 206 Dem Med 324 Dem Rh 160 Dem Employeur 78 R Maladie 234 R Travail 31 R Trajet 4 R Maternité 33 Visite pré reprise 22 Visite Départ 16 Visite SMP 2 Poste Sécurité 2 visites +30mn 67

TOTAL VISITES 3036

INTERIMAIRES Embauches intérim 0 Visite SMP intérim 0 INFIRMERIE Urgences renault 74 Consult. renault 24 Urgences autres 9 Consult.autres 1

Total visites urgences 108

VA excusées 137 Va non excusées 131 Abs excusées 56 Abs non excusées 60

Total absences aux visites 384

DOCTEUR DOMINIQUE BRUNOT

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE

2012

1. Renseignements concernant l’entreprise

1.1 Entreprise • Nom : RENAULT SAS

Adresse :

TECHNOCENTRE RENAULT

1, avenue du Golf

78288 GUYANCOURT Cedex

1.2 Service médical d’entreprise • Adresse : TCR AVA 0 08

1, avenue du Golf - 78288 GUYANCOURT Cedex

• Tél. : 01 76 85 12 51

1.3 Locaux disponibles

1.3.1 Description des locaux

Avancée : 5 cabinets médicaux avec cabines, 5 secrétariats, 2 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 4 salles de soins, 3 salles de repos, 1 local analyses et prélèvements, 2 salles d’attente, 1 salle de réunion.

Gradient : 2 cabinets médicaux avec cabines, 1 secrétariat, 3 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 2 salles de repos, 1 local analyses, 1 salle d’attente.

1.3.2 Observations sur ces locaux

Locaux conformes. Aménagement d’un secrétariat supplémentaire pour l’assistante du service.

2. Renseignements concernant le médecin du travail

2.1 Nom & Prénom : Dominique BRUNOT

Titres et diplômes :

Diplôme d’Etudes Spécialisées en Médecine du Travail (DES)

Diplôme Universitaire en Ergonomie (DU)

Diplôme Universitaire de Gestion des Urgences en milieu de travail (DU)

2.2 Modalités d’exercice Temps de travail mensuel 122 heures Secteurs en charge : Direction Ingéniérie Caisse Assemble Peinte (DICAP), Direction Ingéniérie Equipements et Systèmes Châssis (DIESC), Direction du coût des ventes (DCV), et Direction Ingéniérie Equipements Carrosserie(DIEC)

2.3 Effectif de salariés

2.3.1 Effectif attribué au 1 er janvier 2012 1700

2.3.2 Effectif pris en charge au 31décembre 2012 1750

Ce chiffre correspond aux secteurs cités.

2.3.4 Répartition de l’effectif attribué

a) Salariés non SMR

1532

c) Salariés S.M.R. 210 S.M.P. L4111.6

(décrets spéciaux)

S.M.P. R 241-50 2° al.

(Arrêté du 11 juil. 1977)

S.M.P. R 4624-19

La répartition des salariés n’a pu être actualisée en 2012 ; la saisie dans 4 D a été suspendue.

2.4 Ressources pédagogiques

2.4.1 Formation du médecin dans l’année Nombre de jours 3

Formation continue - Citez : - Diplôme Universitaire « Gestion des urgences en milieu de travail »en cours, formation en e-learning, 3 jours en présentiel (Gestes de secourisme)

Journées d'études et réunions - Citez : - 3 journées de la commission médicale inter-établissements avec le médecin coordinateur Renault(CMI)

2.4.2 Formation dispensée par le médecin

Tutorat d’une interne en médecine du travail (Virginie le Guen) à compter du 01/11/2011 jusqu’au 01/05/2012 au sein du Service de Santé au Travail.

2.6. PERSONNEL ASSISTANT LE MEDECIN

2.6.1 Nombre d’infirmières : 11

2.6.2 Autres : Assistante Secrétaire

2.6.5 Commentaires & observations (notamment sur le temps de mise à disposition)

2.7

2.8 Equipement

2.7.1 Pour l’activité clinique

Visiotest, Ergovision, Explorations Fonctionnelles Respiratoires, Audiométrie, Electrocardiographie, appareils à bandelettes urinaires, éthylotest.

4 défibrillateurs semi-automatiques, 4 saturomètres, 2 aspirateurs de mucosités

2.7.2 Pour le tiers temps le Service Conditions de Travail dispose du matériel de mesures pour les prélèvements atmosphériques et l'environnement physique.

2.7.3 Autres

2.7.4 Commentaires & Observations

Les bureaux des médecins sont équipés d’ordinateurs dédiés au logiciel de santé au travail (4D).

Le logiciel 4D a atteint ses limites par rapport aux besoins de l’activité d’un service de santé au travail et aux dispositions règlementaires. De plus, il nécessite un temps important de saisie.

Des difficultés se rencontrent toujours dans l’assistance informatique du logiciel.

Enfin, en remplacement du logiciel Filemaker devenu obsolète, nous utilisons désormais un fichier Excell sur lequel figurent l’ensemble des salariés du Technocentre.

Un logiciel utile à la fois à la gestion des convocations en visites médicales, à la saisie des données médicales et à leur exploitation, appelé MEDIS, va nous être livré courant 2013.

3. DONNEES NUMERIQUES SUR LE NOMBRE DE SALARIES SOUMIS A DES RISQUES FAISANT L’OBJET D’UNE REGLEMENTATION SPECIF IQUE

3.1 Effectif soumis à surveillance médicale particu lière

3.1.1 Nombre de salariés soumis à S.M.R.

3.1.1 Nombre de salariés par risque de S.M.R.

A) Article L4111-6 (décrets spéciaux) - Amiante (surveillance post exposition)................................................ - Pulvérisation peintures et vernis.................................................... - Bruit.................................................................................................. - - Plomb et ses composés........................................................ - - Rayonnements ionisants................................................................ - Silice.................................................................................................. - - HCA aminés nitrés (surveillance post-exposition)............................... - Travail sur écran : CAO, calculs, analyse de données chiffrées en continu - B) Arr. 11 juil. 1977 - Homologues supérieurs du benzène.................. ................... - Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques............... - Poussières de fer.......................................................................... - Poussières de bois................................................................. 0 - Travaux en équipes alternantes effectués de nuit 0

C) R4624-19 - Changement de type d’activité ou mutation de moins de 18 mois non précisé - Handicapés 42 Les visites médicales ne sont pas demandées systématiquement lors des mutations et le service de santé n’est pas informé de ces changements.

3.2 Effectif soumis à un risque de maladie professi onnelle indemnisable (Hors SMR déjà citées) TMP 36 (huiles et graisses minérales ou de synthèse)........................... - TMP 49 (amines aliphatiques et alicycliques)........................................ TMP 51 (résines époxydiques et leurs constituants).............................. TMP 57 (aff. Périartic.) Ce chiffre n’est pas évalué actuellement. TMP 62 (isocyanates organiques)......................................................... TMP 65 (affections dermatologiques de mécanisme allergique)................. - TMP 66 (affections respiratoires de mécanisme allergique)...................... - TMP 84 (solvants organiques liquides)...................................................

3.3 Commentaires & Observations (notamment sur l’ex istence d’autres risques) 3.3.1. Surveillance médicale particulière à l’entreprise Les médecins du travail pratiquent une surveillance médicale particulière accompagnée ou non d’examens complémentaires, pour certains risque s qui concernent plus particulièrement l’entreprise. - Conduite essais sur piste ou sur route.................................. - Poste de sécurité (dont travail en hauteur, levage par élingue) 25 - Conduite portée de chariot automoteur........................................... 4 - Usage laser.................................................................................. 0 - Glycols et leurs dérivés.................................................................... - Isocyanates................................................................................... - Résines époxydiques...................................................................... - Solvants (exceptés ceux de la liste SMP et les glycols)....................... - Soudure....................................................................................... - Mission longue durée ou en pays à risque sanitaire........... 50 - Risque électrique* 20 * surveillance mise en place en 2009 propre à toute activité en lien direct avec le véhicule électrique

3.3.2. Remarques Les risques générant une surveillance médicale renforcée comme ceux à risques de maladie professionnelle sont stables par rapport à 2011, mais sont très probablement mal répertoriés. Les aptitudes médicales pour habilitation à travailler sur le véhicule électrique sont au nombre de 20en 2012. A chaque départ en retraite d’un salarié ayant été exposé à l’amiante, une attestation d’exposition lui est remise (12 salariés sur mon périmètre) 4. Dispositions expérimentales Article 13 et 14 : non concerné

5. Examens cliniques effectués

5.1 Examens périodiques 408

5.1.1 Visites médicales

1. Salariés non SMR

2. Salariés SMR

• SMR soumis aux décrets spéciaux

• SMR soumis à l’arrêté du 11/07/77 0

• SMR (Handicapés, moins de 18 ans…)

5.2 Examens médicaux non périodiques 380

1. Visites d’embauche

20

2. Visites de reprise

• Après A.T. + A. Trajet 44

• Après M.P. 0

• Après maternité 24

• Après maladie 65

• Reprise à mi-temps thérapeutique 22

• Réintégration S.M. -

3. Visites de pré-reprise

• Demandées par le médecin traitant 3

• Demandées par le médecin conseil 4

• Demandées par le salarié 2

4. Visites occasionnelles (ne donnent pas toujours lieu à la rédaction de fiche d’aptitude)

• A la demande du salarié* 34

• A la demande du médecin du travail * 94

• A la demande de l'employeur*, 12

• Mutations 10

� Départs étranger

� Urgences

Autres : (attestations d’exposition ; visites de départ ; demande de renseignements médicaux ; habilitation électrique)

42

51

12+10+13+20

• dont 12 suite au signalement par des collègues et DP /CHSCT et 42 par les RRHP/TGRH • *Parfois plusieurs visites pour un salarié,

5.3 Total des examens cliniques (5.1 + 5.2) 788

Le chiffre des visites médicales périodiques et non périodiques a été assez stable sur l’exercice 2012.

Pour répondre aux besoins des salariés qui nous semblent prioritaires, nous continuons d’un commun accord avec nos consoeurs, de prioriser les visites médicales dans l’ordre suivant :

- Priorité 1 : visites à la demande du salarié ou de toute personne signalée en difficulté par le réseau de détection

- Priorité 2 : salariés bénéficiant de surveillance médicale renforcée (produits chimiques, post exposition amiante, CMR, Radiations ionisantes, bruit, etc.)

- Priorité 3 : visites de reprise et de pré-reprise

- Priorité 4 : visites de plus de 2 ans

6. Examens complémentaires

6.1 Examens complémentaires prévus par décrets spé ciaux dont la nature et la fréquence sont déterminées.

NATURE DU RISQUE NATURE DE L’EXAMEN NOMBRE D’EXAMENS

Amiante Pulvérisations peintures

Radiographie thoracique EFR Scanner thoracique Hémogramme

0 0

30 3

TOTAL 33

6.2 Autres examens complémentaires pour risques

(Figurant dans décrets, arrêtés, circulaires, instructions qui n’en précisent ni la nature, ni la fréquence).


Benzène et Homologues supérieurs du benzène

Hémogramme

TOTAL

6.3 EXAMENS COMPLEMENTAIRES - (art. R. 4624-25) CADRE DE LA PRESCRIPTION ET NB D’EXAMENS

Nature de l’examen Aptit. M.C.P. M.P. M.danger. Autres TOTAL

Analyses d'urines E. visuel Graphie pulmonaire* Graphie autre Audiogramme E.C.G. E.E.G. E.F.R. E. psychomoteur Bilan métabolique Hémogramme G-GT/Transaminases Tests Stress(OMSAD) Toxique urinaire Glycémie Alcoolémie Sérologie hépatite A Sérologie hépatite B Aptitude OPH Aptitude ORL Dermato Cardio Pneumo

401 380

0 0 5

234 0

22 0

50 3

24 380

0 0 0

12 0 2 0 0

TOTAL 1513

6.5 Mesures biologiques et physiologiques d’ambianc e

(CONNAISSANCE DU MILIEU DU TRAVAIL )

Les prélèvements ont été réalisés par le Service Conditions de Travail qui a fait appel à des organismes extérieurs agréés. Ils concernent les différents polluants physiques et chimiques rencontrés sur le site (se reporter au Bilan de l'Hygiène, de la Sécurité et des Conditions de Travail - année 2011). En 2012, les mesures atmosphériques des CMR ont été effectuées sous le pilotage du service des Conditions de Travail en collaboration avec les médecins du travail.

6.7 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES EXAMENS COMPLÉMENTAIRES Les examens complémentaires sont prescrits pour déterminer l’aptitude, pour une surveillance médicale renforcée, pour une veille sanitaire de santé publique, ou pour confirmer un diagnostic de pathologie en rapport avec le travail. Cela explique le chiffre élevé d’examens pratiqués. 95 % d’entre eux environ le sont dans le service. Pour le personnel en mission nous pratiquons, en fonction du statut vaccinal de l’intéressé, la mise à jour de tous les vaccins, à l’exception de la vaccination antiamarile réalisée dans des centres spécialisés.

7. Conclusion des examens cliniques et complémentai res

7.1 Conclusions professionnelles

7.1.1 Nombre d’avis

Embauche Reprise Périodique Autres TOTAL

Apte 20 11 400 55 486 Apte avec restriction 0 6 4 4 14 Apte avec aménagement de poste

0 14 12 3 29

Inapte au poste mais apte à un autre

2 0 3 5

Inapte temporaire 8 24 0 32 Inapte à tous postes dans l’entreprise

0 0 0 0

7.1.2 Nombre de salariés pour lesquels il a été fait reco urs à l’Art. .

R. 4624-1 du Code du travail 11

7.2 Conclusions médicales

7.2.1 Pathologies dépistées et observées quelle qu’ en soit la cause

Pathologie d’appareil qui suscite l’orientation :

Nombre de salariés

• Nombre de salariés orientés

355 Généraliste 90

Cardiologie 32 Pneumologie 3 Dermatologie 5 Rhumatologie 34 Gastro-entérologie 4

Endocrinologie 5

Gynécologie 0

Hématologie 2

Uro-néphrologie 4 Allergologie 0 Alcoologie 3 Radiologie 0 Neurologue 4

Psychiatrie 25

ORL 6 OPH 152 Psychologue sur site 55 TOTAUX 424

• Nombre de réponses obtenues

50% environ

Le nombre de salariés orientés à l'issue d'une visite médicale est en forte croissance en 2012 par rapport à 2011 ; les orientations se font toujours vers un ophtalmologue et vers un généraliste en priorité. Toute pathologie dépistée au cours d'un examen fait l'objet d'une orientation médicale appropriée ou de simples informations / conseils. Les réponses ne sont exigées que lorsque l'aptitude au poste est en jeu.

7.2.2 Dépistage des maladies en relation avec le tr avail

Maladies professionnelles

N° Tableau Maladie à l’initiative du M. Trav. d’un autre médecin TOTAL 57

Canal carpien et ténosynovite des extenseurs

2 2

Maladies à caractère professionnel - Art. L 461-6

Déclaration en vue de l’extension ou de la révision des tableaux

N° tableau et maladie

Risque ou agent causal Poste TOTAL

• Par le médecin du travail 0 • Par un autre médecin 0

Déclaration L 461.6 en vue de la création d’un nouveau tableau

Nature de la maladie



7.2.4 Autres orientations

Service social de l’entreprise ou extérieur à l'entreprise

32

MDPH 15 Consultation de pathologie professionnelle 0 Autres -

TOTAL 47

8. Actions sur le milieu du travail

8.1 Temps mensuel consacré aux actions en milieu de travail

41 heures

Commentaires et observations du médecin du travail sur le tiers temps : ce temps représente une partie de l'activité hors visites médicales. Une grande partie de ce temps est consacré aux réunions en relation directe ou indirecte avec nos missions.

8.2 Etude du milieu de travail - Données numériques

8.2.1 Nombre de visites des locaux de l’entreprise Préciser la nature des locaux visités :

Ateliers 3 Bureaux 50 environ Chantiers 0 Autres

8.2.2 Nombre d’études de métrologie réalisées par :

N.B. : pour le détail des prélèvements, consulter le Bilan Hygiène Sécurité et Conditions de travail de l'année 2012.

8.2.3 Nombre d’études de postes de travail réalisée s par :

Poste étudié Méd. du Travail

Infirmière de santé au travail

Organisme extérieur

Art. 13

Voir rapport infirmier

8.2.4 Participation à enquêtes ponctuelles non

• suite A.T. : 0 • suite M.C.P. • suite M.P. • autres : 0

8.2.5 Participation à réunions du CHSCT Nombre de réunions 8

4 réunions ordinaires, 3 visites de CHSCT, 1 réunions extraordinaire

8.2.6 Nombre de cas où le médecin a été sollicité p ar l’employeur pour :

• Nouvelles techniques de production 0

• Projets construction ou aménagements 1

• Modifications apportées aux équipements 0

• Information sur produits utilisés* 2

* Traitement d’AME et d’AE

9. Plans d’activité

9.1 Prévention du risque psycho social (plan pluri annuel) :

� Priorité de prise en charge des personnes signalées en difficulté psychologique ou consultant en urgence pour stress et/ou tout autre motif médical mis en lien spontanément avec le travail par la personne

� Travail commun de tous les médecins avec les psychologues travaillant sur site depuis novembre 2008.

� Lors des visites périodiques : utilisation systématique du questionnaire OMSAD(v2). Néanmoins, en 2012, le taux de participation à ce questionnaire est très faible (15%).

� Toujours en accord avec le salarié, réunion tripartite RH/Médecin/hiérarchique selon les recommandations de la DARES quand l’état de santé justifie d’un aménagement des activités et/ou de l’organisation de travail du salarié (environ une demi-journée par semaine en moyenne sur l’année) soit 45 réunions tripartites sur l’année 2012.

� L’OMSAD Parmi les indicateurs santé, mise en place de la version 2 du questionnaire OMSAD (Observatoire Médical du Stress, de l’Anxiété et de la Dépression ). Cette version permet une exploitation collective des résultats grâce à l’enrichissement de la fiche administrative du salarié et au questionnaire de soutien social.

L’OMSADv2 évalue le niveau de stress, d’anxiété et de dépression dans une population étudiée et permet de le faire en fonction de certains critères (âge, sexe, catégorie socio professionnelle, secteur d’activité, etc.).

Sur le plan individuel, l’OMSAD n’a de valeur que s ’il est associé à un entretien médical semi-directif qui permet de mettre en évidence les « faux positifs » (réponses excessives dans tous les items avec bonne santé psychique) comme les « faux négatifs » (réponses rassurantes chez un salarié en souffrance) et d’ajuster ainsi la prise en charge médicale qui en découle.

Une question permet au salarié d’attribuer son niveau de stress à des causes professionnelles, ou personnelles, ou aucune (« ne sait pas ») ou les deux.

Une démarche de sensibilisation aux risques psychos ociaux a été menée en 2012 auprès de la direction opérationnelle de la DIESC. Un premier temps clinique a été réservé à la prévention tertiaire portant sur un collectif de 12 personnes, avec détection et accompagnement de salariés en difficulté en réseau avec la RRHP du périmètre. Certaines personnes ont été orientées en externe ou en interne vers un psychologue ou un psychiatre voire leur médecin généraliste. Une action de Reporting auprès du management et de la fonction RH a été réalisée avec recommandations et demande d’aménagement de l’activité de travail, en accord avec les salariés (réunions tripartites). En parallèle, les contraintes de travail prépondérantes de ces collaborateurs en difficulté ont été identifiées : relations conflictuelles avec la hiérarchie et manque de reconnaissance par l’entourage professionnel, inadéquation entre les compétences des collaborateurs et leur poste de travail, surcharge de travail voire sous-charge de travail. Un second temps a été réservé à la prévention secondaire, voire primaire.

Avec l’appui du correspondant SSECT et de la RH, une sensibilisation managériale à la prévention des risques psychosociaux et à la promotion de la qualité de vie au travail a été conduite en Comité de direction de la DIESC. Il appartiendra d’en faire le bilan à distance sur un plan individuel et collectif.

9.2 Prévention du risque chimique et toxicologique , en collaboration avec le service conditions de travail :

-Au plan collectif :

Des prélèvements CMR ont été effectués par un organisme extérieur sur les postes identifiés comme à risque (cf bilan 2011 du Service Conditions de Travail). Sur l’ensemble de ces postes, l’Indice d'Exposition est < 0,1l (exposition inférieure à la valeur limite) : le diagnostic de non - dépassement est établi.

Nous travaillons avec le Service des Conditions de Travail avec pour objectif que les fiches d’exposition et les attestations d’exposition soient remises aux salariés qui ont été ou sont exposés à des agents chimiques dangereux ou à des agents cancérogènes ou mutagènes ou reprotoxiques.

Nous souhaitons avoir une action d’information sur la toxicité des poussières de bois et étudier avec le Service Conditions de travail les moyens pour limiter l’exposition en atelier.

Les mesures de prévention collectives (contrôles réguliers par l’ingénieur hygiène industrielle et son réseau, formation des opérateurs, systèmes d’aspiration, vase clos, fiches de postes) ainsi que les EPI mis à disposition sont efficaces. (Voir résultats prélèvements CMR dans rapport CHSCT)

- Au plan individuel :

Recherche systématique de symptômes pouvant être en relation avec l’activité professionnelle et les produits utilisés lors des visites médicales des salariés manipulant des substances toxiques.

Recherche systématique d’expositions antérieures à des agents chimiques dangereux ou à des agents cancérogènes ou mutagènes ou reprotoxiques.

9.3 Actions d’information, de sensibilisation et d e prévention en santé

� Participation à l'obtention de l'agrément du Service de Santé au Travail du Technocentre et d'Aubevoye

� Animation du projet Entretien en Santé au Travail (ESTI) sur le Technocentre avec un groupe de travail d’infirmières formées - rédaction d'une procédure, d'un protocole et d'une attestation de suivi infirmier

� Participation à la commission paritaire risque psychosocial (bilan 2011 et perspectives 2012 du Service Santé au Travail)

� Déploiement de la fiche de risques à l’occasion de la visite médicale périodique et de la visite d’embauche

� - Visite des locaux de l’UET Process Industrialisation Aspect et Durabilité (DICAP) au CRP et

aux labos : pas d’exposition réelle à la peinture par pulvérisation en cabine de peinture, activité centrée sur des études d’observation très limitées dans le temps.

� - Visite des locaux de l’UET Labo Aspect et Durabilité : 20% de l’activité de 2 salariés de l’UET sont liés à la peinture par pulvérisation et à une activité manuelle de peinture de manière ponctuelle, les salariés de cette UET sont suivis en surveillance médicale renforcée.

10 . Autres activités

10.1 ORGANISATION DES SOINS D’URGENCE Participation à des exercices de simulation de secours à victimes communs avec les APS (tous les 3 mois).

Mise à jour, en commun avec les autres médecins du site, des protocoles d’urgences destinés à être utilisés par les infirmières.

10.2 En commun avec le Service Conditions de Travai l

Démarche d’intégration des plans d’actions du Service de Santé au Travail à travers l’élaboration du PPRP (Plan de Prévention des Risques Professionnels) 2012 : 1-Plan d'action ergonomie du tertiaire pilote Dr D. Brunot

(voir rapport annuel infirmier) - Participation aux comités de pilotage en ergonomie du tertiaire avec l’ergonome du Service

Conditions de Travail et les acteurs de la mission Handicap. - Sensibilisation à l’ergonomie du tertiaire en réunion des correspondants SSECT de la DIESC

en binôme avec une infirmière. - Sensibilisation à l’ergonomie du tertiaire en comité de direction de la DIESC(CoDiesc) en

binôme avec une infirmière. - Accompagnement de l'équipe d'infirmières (IDEST) dans la montée en compétences en

ergonomie du tertiaire (études de poste individuelles et attribution de matériel spécifique) en réseau avec l'ergonome C. BEUN et la pilote IDEST du Service de Santé au Travail. 2- Plan d'action de prévention aux risques liés aux missions à l'étranger pilote Dr D. Brunot - remise d'un kit mission, mise à jour des vaccinations et délivrance de fiches conseils et ordonnances de prévention médicales dédiées ou de passages infirmerie avec questionnaire spécifique en cas de déplacement en zones à risques. - mise en place d'une procédure Comuter avec visites médicales dédiées (Tanger, Togliatti) - actualisation des fiches conseils et ordonnances en fonction des destinations et de leurs risques associés

3- Plan d'action informatique voir rapport annuel Dr E. Rouger et Dr I. Jean-Lapi erre - détermination du cahier des charges d'un logiciel Santé au Travail pour interfaçage avec le logiciel CHEMIS, en remplacement du logiciel 4 D et du logiciel Filemaker.

4- Plan d'action de prévention du risque chimique - participation au déploiement de la fiche de risques à l'occasion des visites médicales périodiques et d'embauche en vue de l'identification des risques professionnels relevant d'une Surveillance Médicale Renforcée - participation à la mise en place avec le Service des Conditions de Travail d'une procédure d'évaluation des risques professionnels, notamment pour le risque chimique (fiche d'exposition). La fiche de risques ne se substitue pas à la fiche d’exposition. Ses critères de mise en place ont été redéfinis avec le Service Conditions de Travail. - évaluation des modalités de suivi médical des personnes exposées à des produits chimiques sur le TCR dans le cadre du contrat d'activité de Conseil Toxicologique passé avec le Docteur Garnier (Hôpital Fernand Widal)

- remise d'une attestation d'exposition aux agents chimiques dangereux au départ en retraite des salariés (suivi post-exposition)

5- Plan d'action de prévention en suivi post-exposition amiante

- refonte des modalités de suivi médical post-exposition amiante dans le cadre d'une consultation pneumologique avec le Professeur Ameille (Hôpital de Garches)

- information des salariés ayant été exposés à’ l’amiante à l’absence de bénéfices attendus des radiographies pulmonaires selon les recommandations de la Haute Autorité de Santé (HAS).

- remise d'une attestation d'exposition à l'amiante au départ en retraite des salariés (suivi amiante post-exposition)

10. 3 En commun avec équipe : Activités des infirmi ères : voir le rapport infirmier 2011

Pilotage des plans d’action de prévention sur mon périmètre en binôme médecin-infirmières.

10.4 Actions de formation dans l’année

10.5 LIAISONS DU MEDECIN DU TRAVAIL � Réunions de service mensuelles avec médecins et infirmières

� Liaisons régulières avec tous les médecins du Groupe Renault, dans le cadre du Comité Médical Inter établissement en particulier.

� Relations régulières avec :

- les spécialistes consultants de l’entreprise,

- le médecin coordinateur Groupe,

- les médecins traitants et spécialistes extérieurs,

- les assistantes sociales

- le service conditions de travail du site,

- les ressources humaines

- les membres des CHSCT

- les services hospitaliers,

- le SAMU 78,

- les Médecins Inspecteurs Régionaux du Travail et de la Main d’œuvre

10.6 AUTRES ACTIVITES � Dépistage des syndromes d’apnée du sommeil � Participation à la campagne de vaccination contre la grippe

� Rédaction du certificat médical des dossiers de demande ou de renouvellement de Reconnaissance Travailleur Handicapé pour la MDPH (anciennement COTOREP)- 14 dossiers complétés

11. Observations générales L’année 2012 a été marquée par une recomposition de l’équipe médicale avec 3 départs (dont 1 en congé-maternité) et 1 arrivée.

En cela, j’ai été amenée à suivre les salariés de m on périmètre, mais aussi du périmètre d’autres consoeurs.

Au-delà d’une charge de travail élevée rapportée par une grande majorité des salariés en difficulté au Technocentre, en lien avec un manque de moyens humains , et d’une organisation du travail favorisant le surengagement professionnel, il convient encore de s’interroger au sein de certains secteurs de l’ingéniérie sur la disparition du métier .

La réflexion de l’entreprise engagée sur le cœur de métier en y intégrant la sous-traitance de la filière automobile, tant son recours y est récurrent, est donc primordiale.

En outre, la gestion des parcours de carrière reste assez aléatoire au sein des directions opérationnelles, fonctionne encore essentiellement sur le réseau des salariés sans nécessairement adéquation entre compétences et postes de travail, et demanderait un meilleur accompagnement professionnel de leurs collaborateurs par le manage ment.

A contrario, il existe dans certains secteurs une gestion prévisionnelle des parcours et des compétences plus efficiente et plus claire, ainsi qu’un management plus participatif.

En amont de la réorganisation de l’ingéniérie, il est essentiel que les règles de métier soient respectées, les compétences présentes et attendues, les besoins en formation soient pris en considération ; de même, le développement d’espaces de coopération entre collaborateurs est essentiel dans ce type de changements récurrents d’organisation qui tend à bouleverser les collectifs de travail et la construction de perspectives professionnelles.

Enfin, il conviendra d’être attentif à la progression de l a transversalité dans l’organisation du travail ; elle confronte certains collaborateurs à une multiplicité de hiérarchies fonctionnelles qui sont autant de hiérarchies métier que les hiérarchies directes ne sont plus nécessairement et participe à une perte de repères.

On la retrouve à plusieurs postes des directions opérationnelles de la DIV(ingénieurs synthèse technique, experts process, pilotes GSFA..) qui conjuguent animation transverse et exigences mentales fortes, en particulier dans leurs liens avec les RTX.

RAPPORT ANNUEL D'ACTIVITE

EN MEDECINE DU TRAVAIL

ANNEE 2012

Docteur Odile HUBERT-BERTHO

1- RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE SERVICE

1-1 Identification du Service Santé au Travail :

Nom : SERVICE SANTE AU TRAVAIL SERVICE SANTE AU TRAVAIL AUTONOME

Adresse 1 avenue du Golfe 78288 GUYANCOURT cedex Téléphone : 01/76/85/12/51 Fax : 01/76/89/08/36

1-2 Nature des locaux où exerce le médecin du trava il :

Le Service Santé au Travail est situé au rez-de-chaussée du bâtiment appelé L’AVANCEE. Les locaux sont divisés en 2 parties : . L’accueil et infirmerie pour les soins et urgences avec :

• une salle de soins avec deux postes de soins assis , un stockage pharmacie et un accès direct sur l’extérieur ainsi qu’un local de réserve pour stocker le matériel médical.

• une salle de repos comportant 2 lits de repos individualisables à l’aide d’un rideau mobile ; cette salle fait la liaison entre la salle de soins et celle d’urgence.

• une salle d’urgences équipée d’un lit et permettant un accès direct au SAMU ou aux Ambulances en cas de nécessité de transfert vers un centre de soin extérieur. Un sas ambulance a été construit en 2012.

• Une salle de douche.

. les locaux médicaux permettant la réalisation des consultations avec : • deux bureaux médicaux permettant l’accueil des salariés et la préparation des visites

médicales par les infirmiers • 3 cabinets médicaux comportant chacun un vestiaire munis d’une table d’examen,

d’un négatoscope et d’une petite table de soins, d’un lavabo et d’un bureau. • 1 cabinet médical supplémentaire destiné à accueillir les internes et occupé

périodiquement par les infirmiers pour des examens ou des entretiens spécifiques. • 3 salles d’examens complémentaires (Audiométrie, ergovision et OMSAD,

spirométrie). • des toilettes réservées aux salariés permettant le recueil d’urine nécessaire à la

réalisation des examens réalisés lors des visites périodiques. Des locaux privatifs réservés au personnel médical et paramédical comprenant : - une salle de repos / repas - deux vestiaires séparés pour les hommes et les femmes et des toilettes privées. Une salle de réunion est dédiée aux réunions et aux formations

1 Commentaires et Observations du médecin sur les l ocaux :

La refonte envisagée des locaux permettrait la réalisation des ESTI et une séparation plus opérationnelle des 2 parties du service : accueil des urgences-infirmerie et activité de suivi de santé au travail.

2 - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MEDECIN DU TRAVAIL 2-1. Nom, Prénom :

Dr HUBERT- BERTHO Odile


• Docteur en Médecine • Diplôme Européen de Spécialité en Médecine du Travail • Capacité en Technologie Transfusionnelle • Diplôme d’études relatif aux médicaments • Diplôme interuniversitaires en Santé Environnementale

2-2. Modalités d'exercice Temps de travail mensuel figurant au contrat de travail : 90%ETP (travail un vendredi sur deux)

2-3. Effectifs des salariés 2-3.1. Effectif attribué au 1er juin 2012 de l'anné e considérée : 2057

J’ai rejoint le service de santé au travail du Technocentre le 1er juin 2012. Les secteurs dont le suivi m’a été confié correspondaient à ceux d’un médecin ayant quitté le service au dernier trimestre 2011 : Direction de l’après-vente (237), Direction commerciale France (66), DGA Fabrication et Logistique (640), Direction juridique ( 31), Direction de la Performance du Système Industriel (396), Direction de la Qualité (251), Direction des Services à l’entreprise (114), Direction des Systèmes d’information Renault (322). Sur cette collectivité, les retards en matière de visites périodiques étaient importants, jusqu’à 5 ans. Deux médecins ont quitté le service courant 2012 : un en juin 2012 et un début octobre 2012 ; le service a accueilli un interne jusqu’au 1er novembre 2012, non remplacé ensuite. Les collectivités correspondantes ont été prises en charge par les médecins en place pour les visites non périodiques, dans un premier temps sans orientation spécifique vers tel ou tel médecin, puis de façon nominative. J’ai ainsi pris en charge fin 2012 pour les visites non périodiques les secteurs complémentaires Achats-RNPO, RH, DIMAT, Communication, Alliance Renault Nissan.

2-3.2. Effectif réel pris en charge au cours de l'a nnée considérée Non chiffré

2-3.3. Commentaires Les systèmes informatiques en place délivrent des données par collectivité attribuée sans mention du médecin qui les a réalisées réellement. Ce rapport mentionnera donc en matière de visites médicales l’activité médicale de la collectivité qui m’a été attribuée et non mon activité proprement dite. Par contre les données de tiers temps, d’activités sur les lieux de travail représentent ma propre activité à compter du 1er juin.

2-3.4. Répartition de l’effectif mentionné au 2.31 : a) Salariés non SMR 1874 c) Salariés SMR 183 La réforme en santé au travail a modifié les critères SMR. Les données seront donc progressivement consolidées, au travers de la mise à jour régulière de l’évaluation des risques. 2-4. Ressources pédagogiques 2-4.1.Formation du médecin (nombre de jours par an consacrés à la formation)

• Formation continue

Avec l’ACMS (mon entreprise antérieure): 1j de technologie, ½ j session d’information (législation) 1/2j organisée suite au diplôme en santé environnementale (hypersensibilité aux OEM) 1j organisée par l’IIMTPIF (actualités en santé au travail/suivi post-exposition à l’amiante) Renault : Réunions internes des médecins Renault IDF ou Interétablissements : 4 Réunions des médecins du Technocentre les lundis après-midi Réunion de mise au point sécurité/APS/Médical : 1 Comité qualité de vie au travail : 3 Première partie du diplôme de gestion des urgences en milieu de travail : 2 Jours (formation en présentiel et e-learning) Participation à des EPU (enseignement médical post-universitaire) : 15 soirées avec l’association des médecins généralistes et spécialistes de Chaville Vélizy et région (CMGSCVR, EPU reconnu par le Conseil de l’Ordre des Médecins)

• Journées d’études et réunions

ACMS : 4 ½ journées, groupe de travail CMT. 2 1/2j de réunions CMT Réunion médecins les premiers lundi après-midi du mois Renault : Réunions internes des médecins Renault IDF ou Interétablissements : 4 Réunions des médecins du Technocentre les lundis après-midi Réunion de mise au point sécurité/APS/Médical : 1 (exercice intervention AVC) Comité qualité de vie au travail : 3 Réunions CODRH : 2 Welcome Step Day : 1

2-4.2. Formation dispensée, le cas échéant, par le médecin Maître de stage d’une interne de spécialité en médecine du travail, DES 3ème semestre jusqu’à début mai 2012, dans mon service de santé au travail antérieur ACMS. Renault : 2 interventions en amphi : -1 sensibilisation aux managers DQ, -1 formation DAPD conjointement avec une GMRH aux managers DAV 2-5. Participation études et recherches

Dans mon activité ACMS, en tant que membre élue à la CMT : participation à un groupe de travail pluridisciplinaire constitué de 2 médecins, 2 ergonomes et 6 techniciens HSE, conception et finalisation d’un outil d’évaluation des risques et du niveau d’intégration de la sécurité en entreprise, à destination des TPE-PME (Audit Sécurité Diagnostic Court utilisable lors d’interventions d’IPRP en entreprise) Dans l’activité Renault, dans le cadre de la prise en charge du risque psychosocial :

• Participation effective à compter du 01/06/2012 à l’observatoire médical du stress, de l’anxiété et de la dépression. La collecte de données anonyme est exploitée par l’IFAS : Institut Français d’Action sur le Stress et restitution annuelle.

• Participation à la refonte du support de formation interne DAPD 2-6. Personnel assistant le Médecin en Santé Travai l 2-6.1. Nombre d’infirmières 11,1ETP 0,5 ETP en détachement aux conditions de travail 2-6.2. Autres: Nombre de secrétaires médicales/jusqu’au 01/06 1 Nombre d’autre personnel (formation alternance) O,5ETP Consultations sur place assurées par un psychologue du travail : 1 jour par semaine Consultations nutritionniste 2-6.3. Commentaires et Observations Les infirmières font partie intégrante de l’équipe pluridisciplinaire de santé au travail, elles participent efficacement à l’ensemble des activités. Cf rapport infirmier. 2 Equipement et moyens matériels mis à la disposition du médecin

1 Pour l'activité clinique : • Biométrie : Balance, impédancemétrie, toise, centimètre • Ophtalmologie : Visiotest, Ergovision, échelle de Monoyer, Parinaud, Ishihara • ORL : otoscope, diapasons, audiomètre, 1 appareil de dépistage des apnées du sommeil • Appareil cardiovasculaire : tensiomètres, saturomètres, appareil ECG, stéthoscope,

défibrillateurs semi-automatiques • Appareil pulmonaire : appareil EFR, peak-flowmeter, aspirateurs à mucosités

• Appareil de lecture radiographies • Biologie : appareil de lecture des bandelettes urinaires, de glycémie capillaire, éthylomètre,

possibilités de bilans biologique par un laboratoire extérieur • Valise d’urgence • Matériels pour gestion des déchets médicaux

Matériel satisfaisant, adapté à l’activité

2 Pour les activités de tiers temps Le service des conditions de travail dispose du matériel de mesures atmosphériques et d’environnement physique. Pour les suivis des prélèvements concernant les substances CMR, le recours à un laboratoire extérieur agréé est incontournable. Les infirmières participent activement à l’activité extraclinique en collaboration avec le médecin du travail ou en situation d’autonomie, en particulier pour les études de poste ergonomiques.

3 Le cas échéant, pour études et recherches

4 Autres

Matériel informatique

5 Commentaires et Observations

Le nouveau logiciel informatique devrait être opérationnel pour mi-2013, ceci dans l’optique d’une optimisation et d’une fiabilisation des données à disposition. Les attendus sont non seulement un gain de temps, mais également la véracité des données.

3 - DONNEES NUMERIQUES CONCERNANT LES PERSONNES

SOUMISES A UNE SMR 3-1 Effectif soumis à une Surveillance Médicale Ren forcée : 3-1.1 Nombre de salariés soumis à S.M.R. 183 3-1.2 Nombre de salariés par risque de S.M.R., décr ets : Risque chimique : 23 (Solvants :10, Isocyanates :3, Résines époxy :1, Labo analyses :1, Pulv peinture :3, Autres :5) Risque cancérogène : 11 Risque bruit : 33 Travail de nuit, équipes alternantes : 15 Agents biologiques : 3 + 8 (égouts) : 11 Femmes enceintes : 23 Travailleurs handicapés : 22 Mères d’enfants de moins de 6 mois ou allaitantes : 45 3-1.3 Salariés en contraintes particulières réperto riées non SMR : Missions, expatriations : 803 Conduite VL PL : 242 Postes sécurité : 54 Conduites essais : 52 Ponts-nacelles : 12 Conduite de chariots automoteurs : 8 Usage laser : 7 R.électromagnétiques : 4 Entretien : 4 Travail en hauteur : 1 Migration, mutations : 42 3-2. Effectifs soumis à un risque de Maladie Profes sionnelle indemnisable Maladies professionnelles potentielles : MP57 affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postures de travail : ex : travail sur écran. Un sujet récurrent dans l’entreprise. MP97 affections chroniques du rachis lombaire provoquées par des vibrations de basses et moyennes fréquences transmises au corps entier : ex : conduite de chariot automoteur

MP66 affections respiratoires de mécanisme allergique et/ou MP65 lésions eczématiformes de mécanisme allergique : ex : risque chimique MP42 surdité provoquée par des bruits lésionnels : ex : exposition au bruit MP30 pathologies liées à l’exposition à l’amiante : cette situation se retrouve dans l’entreprise, concernant des salariés en suivi post-exposition. Ex : agents d’entretien et de maintenance antérieurement sur les sites de Boulogne-Billancourt ; anciens mécaniciens automobiles ou poids lourds. Il est vraissemblable que des salariés quittent l’entreprise sans connaître le suivi post-professionnel possible après exposition CMR lors de leur cursus professionnel. D’autres pathologies pourraient être induites par les situations de travail retrouvées dans l’entreprise ; entre autres :

• Pathologies liées au stress professionnel, ces pathologies sont les plus marquées dans l’entreprise et il conviendra d’être plus particulièrement vigilant dans les semaines à venir qui vont être marquées par un changement des organisations dans l’entreprise, couplé à des réductions d’effectifs

• Infections et voyages en zones d’endémies • Pathologies liées aux décalages horaires • Pathologies liées aux voyages en avion …

En matière de risque chimique, les situations d’exposition sont difficiles à évaluer, car le plus souvent limitées en quantité et de façon très irrégulière et parfois imprévisible dans le temps. Des efforts ont été réalisés en matière de prévention collective, dans la substitution et la composition des produits, en particulier concernant les produits CMR.

4- EXAMENS MÉDICAUX CLINIQUES EFFECTUÉS

Nombre Total Annuel 4-1. Examens périodiques

305

4-1.1. Visites périodiques 4-1.1.1. Personnes non soumises à SMR 4-1.1.2. Personnes soumises à SMR, dont : � personnes soumises aux décrets spéciaux � personnes soumises à d'autres risques � Handicapés, femmes enceinte, moins de 18 ans, etc... � Personnes soumises à plusieurs risques 4-2. Examens médicaux non périodiques :

416

4-2.1. Visites d’embauche 49

4-2.2. Visites préreprise 7

� médecin traitant

� médecin conseil de la sécurité sociale

�demande du salarié

4-2.3. Visites de reprise :

� Après maternité 20

� Après maladie 46

� Après maladie professionnelle

� Après accident du travail 8

4-2.4. Visites occasionnelles :

� A la demande du salarié 52 � A l’initiative du médecin 100 � Demande employeur 26 � Urgences (Renault:38,autres:4) 42 � Autre(s) DONT : Visites de départ : 6 Postes de sécurité : 2 Demande infirmerie autres : 8 consult Renault, 2 consult autres + 30 min : 58

76

4-3. Total des examens cliniques 721

5 - EXAMENS COMPLEMENTAIRES 5-1. Examens complémentaires réalisés par les décre ts spéciaux dont la nature et la fréquence sont prévues Nature du risque Nature de l'examen Nombre d’ Examens TOTAL Interne Extérieur Amiante Scanner pulmonaire 2 2 EFR 6 6 Bruit Audiométrie voie aérienne 3 3 TOTAL 9 2 11

5-2. Autres examens complémentaires réalisés pour r isques figurant dans les décrets, arrêtés, circulaires, spéciaux qui ne précisent pas ni la nature, ni la fréquence. Nature du risque Nature de l'examen TOTAL Allergie, asthme EFR 7 R chimique Sang (hémato) 10 TOTAL 17

5-3. Examens complémentaires Nature de l’examen Cadre de la prescription TOTAL

Audio voie aerienne dépistage 20 Electrocardiogramme Habilitation, conduite, autres 118 Bilan métabolique, Habilitations, conduite,… 12 Q alcool Campagne dépistage 90 Glycémie Dépistage diabète 5 hémogramme 10 Sérologie HépA Prévention voyages 4 Sérologie HépB Prévention voyages 2 Ergovision visiotest Écran, conduite, dépistage 174 Analyse d’urines dépistage 173 OMSAD étude 154 TOTAL 762

5-4. Examens complémentaires 5-4.1 : Examens complémentaires de SMR pour les in térimaires Nature du Risque Nature de l’examen Nombre d’Examens TOTAL Interne Extérieur

Benzène Sang (hémato)

Peinture par pulvérisation

Audio voie aérienne / Efr

TOTAL 0

5-5. Commentaires et observations sur les examens c omplémentaires La réalisation des examens complémentaires répond à des objectifs diverses

• détermination de l’aptitude au poste • prévention • dépistage • suite à observation clinique

6 - CONCLUSIONS DES EXAMENS MEDICAUX CLINIQUES ET COMPLEMENTAIRES

6-1. conclusions professionnelles 6-1.1. Conclusions professionnelles (nombre d’avis) : 286 Conclusion professionnelle Périodique

et Embauche

Reprise Autres TOTAL

Apte(s) 175 27 47 249 Apte(s), avec restriction(s) 1 0 0 1 Apte(s), avec aménagement de poste

4 13 16 33

Autres - mutation 0 1 0 1 Inaptitude(s) temporaires(s) 0 0 1 1 Inaptitude(s) totale(s) définitive(s) 0 0 1 1 6-1.2. Commentaires et observations du médecin sur les avis Recours à l’article L 4624 -1 = 3 Un nombre plus important de visites non périodiques, au détriment des suivis périodiques. Le recours aux entretiens infirmiers ne devrait pallier que partiellement à ce déficit en temps médical, par contre ces ESTI renforceront les connaissances et compétences des infirmières, et au-delà leurs actions en milieu de travail. 6-2. Conclusions médicales 6-2.1. Pathologie dépistée et observée quelle qu’e n soit la cause :

Type d’orientation Nombre de salariés orientés

Ophtalmologie 11 Stomatologie 10

Neuropsychiatrie 9 Pneumologie 9

ORL 3 Dermatologie 2

Endocrinologie 1 Cardiologie 2

Gastro-entérologie 1 Nutrition 2

Rhumatologie 1 TOTAL 51

6-2.2. Dépistage des maladies en relation avec le t ravail Maladie(s) inscrite(s) dans le tableau de maladie professionnelle

N° Tableau M.P. Déclarées M.P. Reconnues

30-30bis Pathologie liée à l’amiante

1 1

6-2.3. Nombre de maladies Dangereuses pour l’entourage

0

Nature et Diagnostic : 6-2.4. Autres orientations :

Orientations Nombre de salariés Medecin traitant 29 RQTH 3 Hospitalisation en urgence 3 Autres Orientations ( Assistante Sociale ) 5 Vaccinations 22 Infirmerie 37 Conseils ergonomie 15 Conseils C sup à 30 min 15 Conditions de travail 3 TOTAL 105

Nombres d’avis sollicités par le comité régional de s maladies professionnelles : 0 Nombres de fiches médicales établies lors du change ment d’entreprise du salarié 6-3. Commentaires et Observations sur les conclusio ns médicales :

Des orientations vers l’infirmerie en nombre important : suivi infirmier tel que suivi de pression artérielle, pratique de vaccinations, conseils divers dont ergonomie avec éventuelles études de

poste, (relaxation, nutrition, tabac, …)

0

7 - ACTIONS SUR LE MILIEU DE TRAVAIL 7-1. Temps mensuel consacré par le médecin à ses actions en milieu de travail

Supérieur ou égal à 30%

7-2. Etude du milieu de travail et action en vue de l'amélioration des conditions de travail 7-2.1. Fiche d'entreprise :

Non renseignée

7-2.2. Données numériques sur le tiers temps : 7-2.2.1. Nombre de lieux de travail visités pour connaissance et/ou ayant fait l’objet de propositions, avis ou conseil :

Ateliers : plusieurs visites DAV pour connaissance et conseils aux salariés suite à dépistage légionnelles Visites pour études de poste non chiffrées Douches, sanitaires La Ruche : suite à CHSCT extraordinaire (dépassement des seuils de légionnella pneumophylla en juillet sur des sanitaires à La Ruche) Bureaux, openspaces : Direction logistique, DQ, DSIR Visites avec le CHSCT 6 : Parkings, restauration, déchetterie, Quick drop 7-2.2.2 Nature des risques sur lesquels ont principalement porté les interventions du médecin du

travail : Prévention des TMS. Risque biologique. Contraintes liés à l’environnement des postes. Connaissance du

site. 7-2.2.3 Nombre d'études de métrologie effectuées

Nature de l'étude métrologique

Réalisées par le

médecin du travail

Faites par le personnel infirmier et

des conditions de travail

Faites p ar organism

e extérieur

TOTAL

* eaux / fontaines restauration / légionelles, soudage, CO (émission G.P.L.) tôlerie ... Benzène

0

7-2.2.4Participation à des enquêtes ponctuelles : Enquête post AT non corporel : 2 (AT non reconnu) Suite déclaration d'accident du travail

1

Suite déclaration maladie à caractère professionnel Dépistage des TMS

--

Suite déclaration maladie professionnelle Tableau 57

Il est intéressant de rappeler la nécessité d’associer le service santé au travail aux enquêtes accidents. 7-2.2.7. Comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail Nombre de réunions de CHSCT avec présence du médecin 5 Séances plénières du CHSCT6 : 3, extra du CHSCT6 : 1, extra du CHSCT La Ruche : 1 Participation à un groupe de travail du CHSCT6 : 1 réunion de mise à jour de l’évaluation des risques – document unique Participation à la commission interCHSCT : 3 réunions Participation à un groupe de travail de ce comité : 2 réunions 7-2.2.8. Commentaires et observations sur ces différentes activités : Les activités de l’infirmerie occupent un temps globalement important : astreintes vis-à-vis des urgences du site et accueil infirmerie en présentiel ou par téléphone (1 puis 2 jours par semaine avec la diminution des effectifs médecins). D’où un temps de prévention collective sur le terrain insuffisant.

9 - PLAN D'ACTIVITE 9-1. Objectifs :

• Communs au personnel du Service de Santé - Utilisation du nouveau logiciel MEDIS - Mise en place des ESTI - Accueil nouveau médecin - Cohérence de l’UET - Réorganisation du service/renforcement de la pluridisciplinarité - Suivi des conduites à tenir en urgence

• Personnels - Poursuite de la connaissance de l’entreprise et de ma collectivité attribuée. - Accompagnement lors des changements d’organisation programmés dans

l’entreprise - Accompagnement des personnes en difficulté, RPS ou maintien dans l’emploi

suite à handicap - Activités de prévention collective des risques RPS, dont DAPD - Prévention des Addictions : un groupe a été actif antérieurement à mon

arrivée. Si l’entreprise prévoie de le réactiver, je souhaite m’y associer. - Poursuite des cours et travaux liés au suivi de l’enseignement « gestion des

urgences en milieu de travail » - Evaluation et conseils en matière de risque chimique

9-2. Argument du choix de ces objectifs :

- arrivée dans l’entreprise depuis moins d’un an - principaux risques professionnels, - engagement du service santé au travail dans la politique de sécurité,

10 - AUTRES ACTIVITES Organisation des soins d'urgence, formations, activ ités infirmerie :

Soins d’urgence : activités conjointes au service sécurité-APS et service de santé au travail CF : rapport infirmier

11 - OBSERVATIONS GENERALES DU MEDECIN SUR SON ACTIVITE

L’année 2012 a été marquée par ma prise de fonction au 1er juin et l’occasion de découvrir un vaste site de conception automobile, avec toute la complexité des organisations, ceci dans un contexte socioéconomique peu favorable et mouvant, subissant les fluctuations du marché international. Les activités des médecins dans l’entreprise est diverse et riche. Et 2013 sera pour ma part principalement orienté vers la poursuite de la connaissance de l’entreprise. A noter, des activités autour des risques psychosociaux importantes et incontournables. Parallèlement aux enjeux économiques, l’entreprise poursuit un profond changement culturel que de nombreux salariés ne sont pas prêts à affronter. Le service de santé au travail va faire face en 2013 à de nombreux enjeux : - l’accompagnement des salariés et de l’entreprise à l’occasion des changements d’organisations programmés : réforme de l’ingénierie et réduction parallèle des effectifs de l’entreprise. Et changement induit des collectivités des médecins - sa propre réorganisation, ainsi que la mise en place des entretiens infirmiers que permet la réforme en santé au travail. Ce temps infirmier pourrait impacter d’autres activités de l’infirmerie - l’utilisation d’un nouveau logiciel de gestion des activités, qui après un temps d’adaptation devrait être bénéfique - un nombre de médecins encore insuffisant malgré l’arrivée d’une nouvelle collègue - non remplacement actuel de personnel d’assistance administrative Dans ce contexte, l’équipe médicale garde à ce jour son dynamisme et sa bonne humeur et je les en remercie.

RENAULT S.A.S

Etablissement de GUYANCOURT

2012

RAPPORT TECHNIQUE DU MEDECIN DU TRAVAIL

Dr Isabelle JEAN-LAPIERRE (Article D 4624-42 à D 4624-44)

1 - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L'ENTREPRISE

1.1 IDENTIFICATION DE L'ENTREPRISE

• Nom : RENAULT SAS - Etablissement de Guyancourt

• Adresse : 1 , avenue du Golf 78288 GUYANCOURT CEDEX

1.2 ADRESSE DU SERVICE MEDICAL D'ENTREPRISE

• Adresse : 1 , avenue du Golf 78288 GUYANCOURT CEDEX

• Téléphone : 01.76.89.93.33

• FAX : 01.76.89.70.24

1.3 LOCAUX DISPONIBLES

Avancée : 5 cabinets médicaux avec cabines, 5 secrétariats, 2 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 4 salles de soins, 3 salles de repos, 1 local d’analyses et de prélèvements, 2 salles d’attente, 1 salle de réunion. Gradient : 2 cabinets médicaux avec cabines, 1 secrétariat, 3 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 2 salles de repos, 1 local analyses, 1 salle d’attente.

Un projet de réorganisation des locaux a été proposé récemment notamment dans l’optique de la mise

en place des entretiens infirmiers et afin d’optimiser la gestion de l’espace au sein du service.

Cette réutilisation de l’espace a pour but de scinder le service en 3 avec :

- un espace urgences comprenant un poste d’infirmière d’accueil et de tri,

- un espace examen complémentaires au milieu du service

- et un dernier espace plus confidentiel dédié aux entretiens infirmiers et/ou médicaux.

Des plans sont en cours de réalisation.

2 - RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MEDECIN DU TRAVAIL

2.1 NOM & PRENOM:

• Docteur Isabelle JEAN-LAPIERRE


DES Médecine du Travail DIU Statistiques appliquées à la médecine CESAM Paris VII Ergonomie B3-B4 CNAM

Niveau DU toxicologie Bordeaux II DU de gestion des Urgences en Milieu de Travail Université de Versailles SQY 2012

2.2 MODALITES D’EXERCICE :

Temps de travail 30 %

2.3 EFFECTIF DE SALARIES

2.3.1 Effectif attribué au 01 Janvier 2012 672

(Y compris contrats d’apprentissage)

2.3.2 Effectif réel pris en charge dans l'année 1242

2.3.3 Commentaires et observations :

Au départ du Dr NIOGRET MARINI, j’ai assuré le suivi médical des SMR et toutes les visites à la

demande de la direction ingénierie de la DIAM en complément de mon secteur de la DIESE.

2.3.4 Répartition de l'effectif réel

a) Employés non S.M.P. 338

b) Ouvriers non S.M.P. 41

c) S.M.P. 193

• S.M.P. R 241-50 - 1°alinéa (décrets spéciaux) 157

• S.M.P. R.241-50 - 2°alinéa. 13

• S.M.P. R.241-50 - 3°& 4°alinéa. 0

d) salariés temporaires

• Intérimaires de l'entreprise de travail temporaire 0

• Intérimaires en S.M.P. dans l'entreprise utilisatrice Non

Renseigné

2.4 RESSOURCES PEDAGOGIQUES

2.4.1 Formation du médecin dans l'année Nombre de jours 3,5

• Formation continue – Citez :

� Formation « Médecine du Travail et Urgences= enjeux, contextes et perspectives » – Paris – La Défense le

13/11/2012

� Formation « Talent@Renault – Workshop CUET » - ½ journée le 7/11/2012

� DU Gestion des Urgences en Médecine du Travail les 02/02/2012, 24/05/2012, 25/05/2012.

• Journées d'études et réunions - Citez :

� Réunion groupe de suivi des nanoparticules au Technocentre le 5/04/2012

� Séminaire médecins de la DEIF ½ journées :13/01/2012,24/04/2012,29/05/2012 et le 28/09/2012

� Réunion de préparation du Comité Médical Inter-établissement

� Réunion avec le médecin Inspecteur du Travail, Mme le docteur Garrabé le 10/ 07/2012 et le 04/07/2012 dans

le cadre du renouvellement de l’agrément du Service Santé au Travail

� Restitution OMSAD par l’IFAS : 15/03/2012.

� MEDIS : 12/04,03/05,14/05,01/06,25/06, 29/06, 06/09, 18/10 et 22/11/2012 ;

� Réunions du Comité Médical Inter-établissement : 15/06 et 05/10/2012.

� Réunion plénière RH

� Réunion de service TCR : tous les lundis après-midi.

� Une réunion en live-meeting avec les médecins le 19/11/2012

� Commission paritaire de suivi des RPS :09/07/2012 .

2.6 PERSONNEL ASSISTANT LE MEDECIN

2.6.1 Nombre d'infirmières 11,1 ETP

Une infirmière à ½ temps est détachée au service social pour le suivi de la mission handicap et 2 sont à mi-temps.

2.6.2 Autres

• Secrétaires 1 + 1

apprentie

• Autres Néant

A noter que l’assistante a quitté le service le 30 Mai 2012 n’a pas été remplacée.

Une apprentie à mi-temps a été conservée jusqu’à la fin de l’année 2012.

2.7 EQUIPEMENT

2.7.1 Pour l’activité clinique. 3 appareils Ergovision, spiromètre : (Explorations Fonctionnelles Respiratoires) : 2, Audiomètre : 2 Electrocardiographes : 3, appareils à bandelettes urinaires : 3, éthylotests : 2. 4 défibrillateurs semi-automatiques (dont 2 chez les APS), 4 saturomètres , 2 aspirateurs de mucosités. 2.7.2 Pour le tiers temps Le Service Conditions de Travail dispose du matériel de mesures pour les prélèvements atmosphériques et l'environnement physique. 2.7.3 Autres 2.7.4 Commentaires & Observations Les bureaux des médecins sont équipés d’ordinateurs dédiés au logiciel de santé au travail (4D).

En attente de l’arrivée du nouveau logiciel MEDIS en mai 2013.

3 - DONNEES NUMERIQUES SUR LE NOMBRE DE SALARIES SO UMIS A DES RISQUES

FAISANT L'OBJET D'UNE REGLEMENTATION SPECIFIQUE

3.1 EFFECTIF SOUMIS À SURVEILLANCE MEDICALE PARTICU LIERE

3.1.1 Nombre de salariés soumis à S.M.P. 157

3.1.2 Nombre de salariés par risque de S.M.P.

Nature du risque Nombre de salariés

de l'entreprise

Nombre de travailleurs temporaires en

mission dans l'entreprise

TOTAL

Art L 4111-6 (DS)

Amiante

Benzène et homologues

Huiles minérales

Travaux haute temp.

Frigorifique

Travaux poussières de fer

Travail sur écran

Bruit

Egouts

Rayonnements ionisants

1

0

0

0

0

0

145

8 0 3

1

0

0

0

0

145

8 0 3

Surveillance Médicales

spéciales Renault (NON

SMP)

Conduite en essais

Conduite char.auto

Travail en hauteur

Solvants autres

Résines époxydiques

Isocyanates

Soudure

Electromagnétisme

Expatriés-Missions

et Déplacements France ≥

2 jours / semaine

Entretien

Ponts - nacelles

34

0

1

0

0

0

1

3

92

17

2

38

Conduite VL PL

Poste de sécurité

Travail alterné de nuit

Autres surveillances

spécifiques Renault

31

0

2

Art R 4624-19

Femmes enceintes

Mères enfant< 2 ans

Travailleurs < 18 ans

Handicapés

4

5

0

4

TOTAL 13+2

21+1

57= 3

91

3.2 EFFECTIF SOUMIS A UN RISQUE DE MALADIE PROFESSI ONNELLE INDEMNISABLE

Non répertorié dans 4 D.

3.3 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS (notamment sur l'existence d'autres risques)

• En ce qui concerne l’amiante, il s’agit uniquement d’expositions anciennes dans des activités qui

n’existent plus actuellement ou pour lesquelles il n’est plus utilisé d’amiante.

• Beaucoup de surveillances particulières sont initiées à la demande du médecin du travail dans un

cadre extralégal.

• Le nouveau logiciel MEDIS a pour premier objectif d’améliorer la traçabilité des expositions

professionnelles et de nous permettre de mettre en œuvre le suivi médical approprié. Dès sa

mise œuvre en site pilote sur le TCR mi 2013 et après une grande activité de saisie, nous serons

en mesure de garantir d’ici 2014 une plus grande fiabilité de nos données chiffrées.

4 - DISPOSITIONS EXPERIMENTALES

4.1 COMMENTAIRES DU MEDECIN DU TRAVAIL SUR LA OU LE S CONVENTION(S) SIGNEES AU TITRE DE L’ARTICLE 13

Non concernée

4.2 COMMENTAIRES DU MEDECIN DU TRAVAIL SUR LA OU LE S CONVENTION(S) SIGNEES AU TITRE DE L’ARTICLE 14

Non concernée

5 - EXAMENS CLINIQUES EFFECTUES

5.1 EXAMENS PERIODIQUES 145

5.1.1 Visites médicales annuelles 145

1. Salariés non S.M.P. 125

2. Salariés S.M.P.

• S.M.P. soumis aux décrets spéciaux et arrêté du 11/07/1977 6

• S.M.P. (Handicapés, moins de 18 ans...) 7

• Salariés soumis à plusieurs risques 3

5.1.2 Visites médicales supplémentaires 151

1. Salariés non S.M.P. 147

2. Salariés S.M.P.

• S.M.P. soumis aux décrets spéciaux 0

• S.M.P. soumis à l'arrêté du 11/07/77 2

• S.M.P. (Handicapés, moins de 18 ans...) 1

• Salariés soumis à plusieurs risques 1

5.2 EXAMENS MEDICAUX NON PERIODIQUES 151

1. Visites d'embauches 16

2. Visites de pré reprise 4

• Demandées par le médecin traitant NR

• Demandées par le médecin conseil NR

• Demandées par le salarié NR

3. Visites de reprise 28



• Après maladie professionnelle. 0

• Après accident de travail - trajet 7

4. Visites occasionnelles

• A la demande du salarié NR

• A la demande du médecin du travail 42

• A la demande de l’employeur 17+6

• Suite absences répétées 0

• Urgences 27

• Autres : départ retraite, poste sécurité 5

•

5.3 TOTAL DES EXAMENS CLINIQUES 296

6 - EXAMENS COMPLEMENTAIRES

6.1 EXAMENS COMPLEMENTAIRES PREVUS PAR DECRETS SPEC IAUX dont la nature et la fréquence sont déterminées

Nature du risque Nature de l'examen Nombre d'examens

Amiante E.F.R.

1

Bruit Audiogrammes

1

TOTAL

2

6.2 AUTRES EXAMENS COMPLEMENTAIRES pour risques figurant dans décrets, arrêtés, circulaires, instructions qui n'en précisent ni la nature, ni la fréquence.

Nature du risque Nature de l'examen Nature de l'examen

Conduite en essais -

conduite chariot

automoteur – ponts /

nacelles – levage /

élingage / habilitation

électrique

E.C.G

Bilans métaboliques

Visiotests

Radiographies rachis

27 6

145 0

TOTAL

178

6.3 EXAMENS COMPLEMENTAIRES - ARTICLE R 241-52

CADRE DE LA PRESCRIPTION ET NOMBRE D’EXAMENS

Nature des examens Apt

itu

de

Dépistage

maladies à

caractère

prof.

Dépistag

e

maladies

prof.

Dépistag

e

maladies

dangereu

ses

A

ut

re

s

TO

TA

L

Analyses d'urines 145

VISIOTEST 145

Radiographies pulmonaires 0

Scanners pulmonaires ??0

Questionnaire alcool 47

Bilans métaboliques 6

Examens ORL ??

Observatoire médical du stress

51

Consultations de pathologie professionnelle

???

TOTAL 394

Commentaires :

/

6.7 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES EXAMENS CO MPLEMENTAIRES

• Les examens complémentaires sont réalisés non seulement pour déterminer l'aptitude aux

postes de sécurité ou à risques particuliers, mais aussi dans un but de prévention ou lorsque des signes

d'appel sont remarqués au cours d'une consultation.

• Les prélèvements pour les examens biologiques sont faits au service médical mais analysés par

un laboratoire extérieur :

� Pourcentage d'examens complémentaires prescrits et non

réalisés

≤ 10%

� Pourcentage d'examens réalisés dans le service ≥ 90 %

7 - CONCLUSIONS DES EXAMENS CLINIQUES ET COMPLEMENT AIRES

7.1 CONCLUSIONS PROFESSIONNELLES

7.1.1 Nombre d'avis d'aptitude

Embauches

Visites annuelle

s

Visites reprise

Visites autres

TOTAL

Apte(s) 2 70 7 14 93

Apte(s) avec restriction(s) 0 2 0 0 2

Apte(s) avec aménagement de poste

0 0 0 2 2

Inapte(s) au poste mais apte(s) à un autre poste

0 0 0 0 0

Inapte(s) temporaire(s) 0 0 0 0 0

Inapte(s) définitif(s) 0 0 0 0 0

TOTAL 2 72 7 16 97

7.1.2 Nombre de salariés pour lesquels il a été fait recours à l'article

L 241-101 du Code du travail

0

7.1.3 Commentaires et observations :

7.2 CONCLUSIONS MEDICALES

7.2.1 Pathologies dépistées et observées qu'elle qu'en soit la cause

• Nombre de salariés orientés 19

Pathologie d'appareil

qui suscite l'orientation

Nombre de

salariés

Allergologie

Cardiologie

Dermatologie

Généraliste

Gynécologie

Nutrition

Ophtalmologie

Pneumologie

Psychiatrie

Rhumatologie

Autres

0

1

3

5

0

2

2

0

1

1

2

2 TOTAL 19

• Nombre de réponses obtenues ≤ 1%

L’ensemble des retours de consultation après orientation ne sont pas systématiquement enregistrés.

7.2.2 Dépistage des maladies en relation avec le travail

Maladies inscrites dans le tableau de maladie profe ssionnelle

Numéro du tableau Déclaré es dans l'année

par le médecin du

travail

Déclarées dans l'année

par tout autre médecin

TOTAL

0

Maladies à caractère professionnel (article L.461 -6)

Déclaration en vue de

l'extension ou de la

révision des tableaux

Numéro du

tableau

Risque ou

agent causal

Poste

occupé

TOTAL

Par le médecin du travail 0

Par un autre médecin 0

TOTAL 0

Maladies à caractère professionnel (article L.461 -6)

Déclaration L.461 -6

en vue de la

création d'un

nouveau tableau

Nature de la

maladie

Risque ou

agent causal

Poste occupé TOTAL

Par le médecin du

travail

0

Par un autre médecin

0

TOTAL 0

7.2.3 Dépistage des maladies dangereuses pour l'entourage

• Nombre : 0

• Nature et diagnostic :


• Service social de l'entreprise ou extérieur à l'entreprise

• COTOREP

• Hôpital - Urgences

• Consultation de pathologie professionnelle

• Autres

4

1

2

0

0

TOTAL 7

7.3 NOMBRE DE FICHES MEDICALES ETABLIES PAR LE MEDE CIN

DU TRAVAIL (ARTICLE R.241-57, 3 ° ALINEA)

0

Les dossiers ont été transmis aux autres médecins du groupe lors des mutations sans être

comptabilisés.

7.4 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS DU MEDECIN DU TRAV AIL

néant

8 - ACTIONS SUR LE MILIEU DU TRAVAIL

8.1 TEMPS MENSUEL CONSACRE AUX ACTIONS

EN MILIEU DE TRAVAIL

30%

8.2 ETUDE DU MILIEU DE TRAVAIL

8.2.1 Fiche d’entreprise :

• Date d’établissement de la fiche : inconnue

• Commentaires : remise à jour prévue en 2013 pour la direction de la DIESE.

8.2.2 Données numériques :

8.2.2.1 Nombre de visites de locaux de l'entreprise 3

Préciser la nature des locaux visités :

Ateliers non Bureau

x

oui Chantiers non Autres néant

8.2.2.2 Nombre de visites et d'interventions ayant fait l'objet de 0

propositions, avis ou conseils :

8.2.2.4 Nombre d'études de métrologie réalisées :

Nature de

l'étude

Médecin du

travail

Technicien

de

l'entreprise

Collaborateur du

service médical

(infirmière ou

autre)

Organisme

extérieur

Article13

néant 0 0 0 0 0

8.2.2.5 Nombre d'études de postes de travail :

Poste

étudié

Médecin du travai l /

collaborateur du service

Personnel de

l'entreprise

Organisme

extérieur

Article13

Néant 0 0 0 0

8.2.2.6 Participations à enquêtes ponctuelles 2

• suite AT : 2 • suite M.C.P : 0

• suite M.P : 0 • autres : 0

8.2.2.7 Participations aux réunions C.H.S.C.T

• nombre de réunions : 4

Dont une réunion extraordinaire de CHSCT.

6 réunions de suivi dans le cadre d’analyse d’accidents du travail non corporels.

Commentaires :

Une attention particulière devra être portée à l’évolution des enquêtes suivant les déclarations d’accident du

travail non corporel au sein de notre établissement. Ces procédures sont généralement très complexes et

difficiles à porter pour l’ensemble des acteurs concernés. Elles impliquent une démarche de bienveillante

neutralité parfois difficile à obtenir car elles arrivent souvent au terme d’une situation très dégradée et

irréversible.

Une discussion constructive au sein de l’entreprise doit se poursuivre à ce sujet pour permettre d’identifier

des pistes de prévention évitant d’aboutir à de telles situations.

Le processus de facilitation me semble être une démarche constructive dans le cadre de la prévention

primaire de ces situations de RPS.

8.2.2.8 Nombre de cas où le médecin a été sollicité par l'employeur :

• nouvelles techniques de production 0

• projets de construction ou aménagements 0

• modifications apportées aux équipements 0

• informations sur produits utilisés Cf CHEMIS

Commentaires :

9- PLAN D' ACTIVITE

� Participation au déploiement de la politique de prévention des addictions : en stand by

notamment du fait du départ du médecin pilote de l’action. A redéployer en 2013.

� Ergonomie du tertiaire : poursuivre le déploiement des actions engagées.

� Risque électrique : suivi du déploiement et de la prévention inhérente à ce nouveau risque

professionnel. En 2012 : suivi du déploiement des habilitations électriques.

� Participation au groupe MEDIS de déploiement du nouveau logiciel informatique de santé

travail : ce projet a demandé beaucoup de temps à l’ensemble des acteurs du groupe de

travail en 2012.

Le travail doit arriver à son terme avec son déploiement prévu pour le TCR (parmi les sites

pilotes) le mois prochain. Cet outil sera essentiel pour nous aider à assurer une efficacité et

une traçabilité accrue de nos actions individuelles mais aussi collectives de santé au travail.

Pour 2013 :

Prévention collective et suivi des actions individuelles en terme de RPS : déploiement DAPD,

établissement de fiches d’alerte RPS. Participation au suivi du baromètre social avec des indicateurs

collectifs de données dans le cadre de l’action présentée au comité paritaire de suivi des RPS.

Initier une restitution des données OMSAD et psy 1, 2 et visites de plus de 30 mn auprès de diverses

institutions : CHSCT, CODIR…

Poursuivre l’action de suivi du risque chimique : revoir les modalités de travail en pluridisciplinarité sur

le sujet, développer l’action et l’implication du SST en continuum du process actuel.

Dans le cadre d’études de poste : participer à l’évaluation du risque chimique dans les UET.

.

10 - AUTRES ACTIVITES

Infirmerie et soins d’urgence cf. rapport d’activit é des infirmières

11. OBSERVATIONS GENERALES

L’année 2012 a été composée de 2 semestres successifs différents en termes d’ambiance

collective. A partir de septembre 2012, on a pu noter une recrudescence de consultations avec une

résurgence de problématiques directement liées aux difficultés économiques de l’entreprise.

A la fin de l’année ont émergé des craintes réelles pour l’emploi et l’avenir de l’entreprise.

Au sein de ces craintes, on pouvait distinguer les angoisses liées au positionnement des postes de

travail soit en compétences critiques soit en compétences sensibles, l’apparition de la notion de

cœur de métier sous tendant la possibilité de sous-traitance des activités au sein des RTX ou en

prestation externe.

Le changement qui s’annonce au cours de l’année 2013 se doit d’être accompagné le plus

rapidement possible afin de permettre à chacun de trouver sa place au sein de la nouvelle

organisation de travail.

Les salariés occupant des postes sensibles, le seniors sont à risque mais cette réflexion peut être

étendue à tous les collaborateurs exerçant des activités en nette diminution au sein de l’entreprise.

Il faut anticiper le changement et la GPEC doit s’intéresser à ce sujet pour que chacun puisse se

projeter et s’identifier comme acteur à part entière de cette nouvelle organisation de travail.

DOCTEUR ELISABETH ROUGER

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2012

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ’ENTREPRISE

1.1 ENTREPRISE

• Nom : RENAULT TECHNOCENTRE

Adresse : 1, avenue du Golf - 78288 GUYANCOURT Cedex

1.2 SERVICE MEDICAL D ’ENTREPRISE

• Adresse : 1, avenue du Golf - 78288 GUYANCOURT Cedex

• Tél. : 01 76 85 12 51



Avancée 5 cabinets médicaux avec cabines, 4 secrétariats, 2 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 4 salles de soins, 3 salles de repos, 1 local analyses et prélèvements, 2 salles d’attente, 1 salle de réunion.

Gradient

2 cabinets médicaux avec cabines, 1 secrétariat, 3 salles d’examens complémentaires, 1 salle d’urgence, 2 salles de repos , 1 local analyses, 1 salle d’attente.

Mes consultations se passent au Gradient.


Locaux conformes

2. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MEDECIN DU TRAVAIL

2.1 NOM & PRENOM : Docteur Elizabeth ROUGER

Titres et diplômes : CES de Médecine du Travail et d'Hygiène Industrielle

2.2 MODALITES D ’EXERCICE

Temps de travail mensuel 137h Secteurs en charge à fin 2012 : DIPV, DAPP, DGAIQ, CE, DP, DGDO, DGA C et VU, DCG.


2.3.1 Effectif attribué au 01 Janvier 2240

2.3.2 Effectif pris en charge en fin d’année

1964


a) Employés non SMR

1450

b) Ouvriers non SMR

29

c) S.M.R. 761 S.M.P. R 241-50 1° al.

(décrets spéciaux) 230

S.M.P. R 241-50 2° al.

(Arr. 11 juil. 1977) 332

S.M.P. R 241-50 3°-4° al. 199

d) Salariés temporaires

1. Intérimaires de l’entreprise de travail temporaire -

2. Intérimaires en S.M.P. dans l’entreprise utilisatrice 1


2.4.1 Formation du médecin dans l’année Nombre de jours 11

Formation continue - Citez :

Formation de praticien PNL à l’IFPNL.

Journées d'études et réunions - Citez :

- Participation aux réunions du Comité Médical Interétablissements Renault.

- Participation à différentes réunions sur la restitution des données de l’Observatoire Médical Renault du stress et son évolution.

- Réunions régulières avec le Service conditions de travail

- Réunions avec le service Sécurité sur l’organisation des urgences (théorie et exercices)

- Participation au CE pour la présentation des rapports annuels des médecins.

-Participation au groupe de paramétrage du nouveau logiciel médical, dont la mise en service sur les sites pilotes a été retardée.. . Le déploiement sur l’ensemble des sites devrait se faire en Avril 2013.


Suivi de la formation des S.S.T.

Formations dispensées aux infirmières. . 2.6. PERSONNEL ASSISTANT LE MEDECIN voir les rapp orts des autres médecins


Les infirmières assurent une activité complète, aussi bien à l'infirmerie qu’au secrétariat médical . Voir rapport infirmier.


Visiotest, Ergovision, Explorations Fonctionnelles Respiratoires, Audiométrie, Electrocardiographie, Défibrillateur semi-automatique, Tests Urinaires, éthylotest.

2.7.2 Pour le tiers temps : le Service Conditions de Travail dispose du matériel de mesures pour les prélèvements atmosphériques et l'environnement physique. Les infirmières font elles aussi du « tiers temps » dont l’analyse ergonomique des postes tertiaires…etc…voir rapport infirmier.

2.7.4 Autres

Microinformatique . Le nouveau logiciel médical est en cours de validation par le groupe( médecins et infirmières ) chargé du paramétrage, de la validation et du pilotage du projet.La migration a commencé avec passage au nouveau logiciel courant Avril.


Les difficultés se rencontrent toujours dans le manque d’assistance informatique.

3. DONNEES NUMERIQUES SUR LE NOMBRE DE SALARIES SOUMIS A DES RISQUES FAISANT L’OBJET D’UNE REGLEMENTATION SPECIFIQUE

3.1 EFFECTIF SOUMIS A SURVEILLANCE MEDICALE PARTICULIERE

3.1.1 Nombre de salariés soumis à S.M.R.

761

3.1.2 Nombre de salariés par risque de S.M.R.

A) R241-50 1° alinéa (décrets spéciaux) - Amiante (surveillance post exposition)................................................................ 32 - Pulvérisation peintures et vernis......................................................................... 8 - Benzène.............................................................................................................. - - Bruit.................................................................................................................... 31 - Plomb et ses composés...................................................................................... - - Rayonnements ionisants..................................................................................... - - Silice................................................................................................................... - - HCA aminés nitrés (surveillance post-exposition).............................................. 1 - Travail sur écran : CAO 4heures en continu....................................................... 72

B) R241-50 2° alinéa (Arr. 11 juil. 1977)

- Homologues supérieurs du benzène.................................................................. 12 - Dérivés halogénés des hydrocarbures aliphatiques........................................... 47 - Amines aromatiques et leurs sels....................................................................... 20 - Emploi d’outils pneumatiques à main................................................................. - - Travaux exposant à de hautes températures..................................................... - - Travail au froid.................................................................................................... - - Poussières de fer................................................................................................ 2 - Poussières de métaux durs................................................................................ - - Poussières de bois............................................................................................. 20 Travaux en équipes alternantes effectués de nuit en tout ou partie................... - - Travaux effectués dans les égouts...................................................................... –

D) R241-50 3°- 4° alinéa

- Changement de type d’activité ou mutation de moins de 18 mois...................... 37 - Handicapés.......................................................................................................... 48 - Femmes enceintes.............................................................................................. 21 - Mères d’un enfant de moins de 6mois................................................................ 1 - Travailleurs de moins de 18 ans......................................................................... 1

3.2 EFFECTIF SOUMIS A UN RISQUE DE MALADIE PROFESSIONNEL LE INDEMNISABLE

(Hors SMR déjà citées) TMP 36 (huiles et graisses minérales ou de synthèse)........................................ 26 TMP 49 (amines aliphatiques et alicycliques)....................................................... 20 TMP 51 (résines époxydiques et leurs constituants)............................................. 20 TMP 57 (affections périarticulaires provoquées par certains gestes et postes de travail).. ? TMP 62 (isocyanates organiques)......................................................................... 20 TMP 65 (affections dermatologiques de mécanisme allergique)........................... 35 TMP 66 (affections respiratoires de mécanisme allergique).................................. 35 TMP 84 (solvants organiques liquides).................................................................. 49

3.3 COMMENTAIRES & OBSERVATIONS (notamment sur l’existence d’autres risques)

3.3.2. Surveillance médicale « Alliance » Les médecins du travail pratiquent une surveillance « Alliance » accompagnée ou non d’examens compléme ntaires, pour certains risques qui concernent plus particulièreme nt l’entreprise. - Conduite essais sur piste ou sur route................................................................. 133 - Poste de sécurité( dont levage elingage, habilitation électrique)………………… 452 - Conduite portée de chariot automoteur................................................................ 4 - Usage laser........................................................................................................... 9 - Glycols et leurs dérivés......................................................................................... 10 - Isocyanates........................................................................................................... 20 - Résines époxydiques............................................................................................ 20 - Solvants (exceptés ceux de la liste SMP et les glycols)........................................ 49 - Soudure................................................................................................................ 38 - Personnel en mission longue durée ou en pays à risque sanitaire....................... 172 Remarques 1-Les visites périodiques ont lieu tous les deux ans 2 – Les départs en mission ont repris. De plus j’ai pris en charge des directions qui se déplacent à l’international (commerce, marketing ...

5. EXAMENS CLINIQUES EFFECTUES


5.1.1 Visites médicales

1321

1. Salariés non SMR

694

2. Salariés SMR

• SMR soumis aux décrets spéciaux 172

• SMR soumis à l’arrêté du 11/07/77 301

• SMR (Handicapés, moins de 18 ans…) 154

(Salariés soumis à plusieurs risques) 165



58


• Après A.T. + A. Trajet 25

• Après M.P. 1



• Reprise à temps plein 5

• Réintégration S.M. -


• Demandées par le médecin traitant 1

• Demandées par le médecin conseil 1

• Demandées par le salarié 1


• A la demande du salarié 219


• A la demande de l'employeur 13

• Mutations 17

• Départs étranger

� Urgences

� Autres (poste sécurité)

36

56

57

5.3 TOTAL DES EXAMENS CLINIQUES (5.1 + 5.2) 2093

6. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

6.1 EXAMENS COMPLEMENTAIRES PREVUS PAR DECRETS SPECIAUX dont la nature et la fréquence sont déterminées.


Amiante Pulvérisations peintures HCA aminés nitrés

Bruit > 80 dB Travail sur écran CAO

Radiographie pulmonaire EFR scanner Hémogramme Cytologie urinaire Audiométries Ex. visuel spécifique Ex. OPH

5 27

11 11 1

13 42 5

TOTAL 115

6.2 AUTRES EXAMENS COMPLEMENTAIRES POUR RISQUES figurant dans décrets, arrêtés, circulaires, instructions qui n’en précisent ni

la nature, ni la fréquence.


Poussières de bois

Examen ORL

6

TOTAL 6

6.3 EXAMENS COMPLEMENTAIRES - ARTICLE R241-52 CADRE DE LA PRESCRIPTION ET NB D’EXAMENS

Nature de l’examen Aptit. M. Caract. Prof. M.P. M.danger. Autres TOTAL Analyses d'urines E. visuel Graphie pulmonaire Graphie autre Audiogramme E.C.G. E.E.G. E.F.R. E. psychomoteur Bilan métabolique Hémogramme (dont G-GT/Transaminases) Tests Stress Toxique urinaire 4 Glycémie Alcoolémie Sérologie hépatite A Sérologie hépatite B Aptitude OPH Aptitude ORL Aptitude Dermato Aptitude Cardio Aptitude Pneumo

1512 2001

3 -

14 467

- 10 -

193 266

205 2 2 - 2 1 3 7 - 1 15

TOTAL 4237

6.5 MESURES BIOLOGIQUES ET PHYSIOLOGIQUES D’AMBIANCE AU TITRE DE L’ART. R 241-44

(CONNAISSANCE DU MILIEU DU TRAVAIL )

Les prélèvements sont réalisés par le Service Conditions de Travail qui fait souvent appel à des organismes extérieurs agréés ou au laboratoire central de toxicologie de l’entreprise. Ils concernent les différents polluants physiques et chimiques rencontrés sur le site( se reporter au Bilan de l'Hygiène, de la Sécurité et des Conditions de Travail - année 2012).

6.7 COMMENTAIRES ET OBSERVATIONS SUR LES EXAMENS COMP LÉMENTAIRES

Remarques :

1 - Le total des examens complémentaires est comptabilisé dans le tableau 6.3. Des surveillances déterminées en commun entre les médecins du travail du site représentent une part importante des examens réalisés et sont, très certainement, un plus pour la prévention.

2 - Pour le personnel en mission nous pratiquons, en fonction du statut vaccinal de l’intéressé, la mise à jour de tous les vaccins, à l’exception de la vaccination antiamarile réalisée dans des centres spécialisés.

6.7.2. Pourcentage d’examens réalisés dans le servi ce 85%

7. CONCLUSION DES EXAMENS CLINIQUES ET COMPLEMENTAIRES



Embauche Reprise Annuelle Autres TOTAL

Apte 1920 Apte avec restriction 13 Apte avec aménagement de poste 17 Inapte au poste mais apte à un autre 7 Inapte temporaire 24 Inapte à tous postes dans l’entreprise -

7.1.2 Nombre de salariés pour lesquels il a été fait reco urs à l’Art. L 241 -101 du Code du

Travail 0




Nombre de salariés

• Nombre de salariés orientés 95 Généraliste 63

Cardiologie 7 Pneumologie 2 Dermatologie - Rhumatologie - Gastro-entérologie

Endocrinologie - 1

Gynécologie Hématologie

2 1

Uronéphrologie 2 Allergologie - Phlébologie - Radiologie - Neuro-psychiatrie 7 ORL 2 OPH 8 infirmerie -

TOTAUX 95

• Nombre de réponses obtenues 80% environ

Les salariés adressés en consultation d’ophtalmologie le sont trés rarement pour un problème d’aptitude sur écran (2).Il s’agit le plus souvent de modifier une correction de prés ou de loin inadaptée.


Maladies professionnelles déclarées ( reconnaissanc e ?)

N° Tableau Maladie à l’initiative du M. Trav. d’un autre médecin TOTAL 57 42

TMS hypoacousie

oui

oui 4 2


Déclaration en vue de l’extension ou de la révision des tableaux









Service social de l’entreprise ou extérieur à l'entreprise 7 Cotorep (souvent renouvellement) 35 Psychologue(dans l’entreprise) 9 Consultation de pathologie professionnelle 1 Autres -

TOTAL 52

8. ACTIONS SUR LE MILIEU DU TRAVAIL

8.1 TEMPS MENSUEL CONSACRE AUX ACTIONS EN MILIEU DE TRAV AIL 50 heures

Commentaires et observations du médecin du travail sur le tiers temps : ce temps représente l'activité hors visites médicales.

8.2 Etude du milieu de travail - Données numéri ques

8.2.2.1 Nombre de visites des locaux de l’entreprise 31 Préciser la nature des locaux visités :

Ateliers oui Bureaux oui Chantiers - Autres oui

8.2.2.4 Nombre d’études de métrologie réalisées par :

Nature de Médecin du Technicien Collaborateur Sce Méd. Organisme Art. l’étude Travail de l’entreprise

inf. autre extérieur 13

non

documenté

TOTAL

N.B. : pour le détail des prélèvements, consulter le Bilan Hygiène Sécurité et Conditions de travail de l'année

8.2.2.5 Nombre d’études de postes de travail réalisées par :

Poste étudié Méd. du Travail

Une personne de l’entreprise

Organisme extérieur Art. 13

19 oui oui

8.2.2.6 Participation à enquêtes ponctuelles oui

• suite A.T. : oui • suite M.C.P. • suite M.P. • autres : oui

8.2.2.7 Participation à réunions du CHSCT Nombre de réunions 15

8 réunions ordinaires, 7 réunions extraordinaires

8.2.2.8 Nombre de cas où le médecin a été sollicité par l’ employeur pour :

• Nouvelles techniques de production 2

• Projets construction ou aménagements 8

• Modifications apportées aux équipements 2

• Information sur produits utilisés 16

Mise en place du nouveau logiciel de suivi des produits chimiques CHEMIS. Après une période de formation l’utilisation s’avère plus simple et plus conviviale qu’avec le logiciel CHIMRISK. De plus les produits en essai sont intégrés dans ce nouveau logiciel alors que jusqu’à présent ils étaient suivi à part.

Des risques non repertoriés à ce jour peuvent émerger en relation avec des nouvelles technologies, il faut donc rester vigilants.

9. AUTRES ACTIVITES

10.1 ORGANISATION DES SOINS D’URGENCE

Des contacts ont lieu régulièrement avec le SAMU 78

10.2 ACTIVITES D’INFIRMERIE Se rapporter au document réalisé par les infirmières ci joint.

10.3 ACTIONS DE FORMATION DANS L ’ANNEE

10.4 LIAISONS DU MEDECIN DU TRAVAIL

� Liaisons régulières avec tous les médecins du Groupe Renault, dans le cadre du Comité Médical Interétablissement en particulier.

� Relations régulières avec :

- les spécialistes consultants de l’entreprise,

- le Laboratoire Central de Toxicologie et d’Hygiène Industrielle Renault,

- le médecin coordonateur central,

- les médecins traitants et spécialistes extérieurs,

- les médecins des caisses d’assurance maladie,

- les médecins de la Main d’oeuvre

- les services hospitaliers,

- les responsables de personnel,

- le service conditions de travail du site ,

- les délégués hygiène et sécurité,

- le SAMU 78,

CONCLUSION EN DECEMBRE 2011 DEPART DU DR HADJAJ - BERNAUDIN. EN MARS LE DR N.GALIMARD A ETE ARRETEE POUR UNE GROSSESSE GEMELLAIRE . ELLE A ETE REMPLACEE D ’AVRIL A OCTOBRE PAR LE DR NIOGRET –MARINI EN JUIN DEPART DU DR MARTINEAU-ARBES ; NOUS AVONS DONC ETE EN SOUS-EFFECTIF DE MEDECINS PENDANT DE NOMBREUX MOIS ; JE PENSE TRANSMETTRE UNE CONCLUSION VERBALE PENDANT LE CE POUR L’INSTANT L ’ANNEE 2012 ET LE DEBUT 2013 ONT ETE DES PERIODES DE DOUTE, D’INCERTITUDE ET D’INQUIETUDE SUR LES EVOLUTIONS ET LES REORGANISATIONS DE L ’ENTREPRISE.

Dr E. ROUGER

DOCTEUR MICHEL GONFRERE

RAPPORT ANNUEL D’ACTIVITE 2012

1. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT L ’ENTREPRISE

1.1 ENTREPRISE

• Nom RENAULT TECHNOCENTRE ...................................................................................

• Adresse 1,avenue du Golf – 78288 GUYANCOURT Cedex ..................................................

• Téléphone 01 76 85 34 95 ....................................................................................................

1.2 SERVICE MEDICAL D ’ENTREPRISE

• Adresse Centre Technique d’Aubevoye Le Parc de Gaillon _ 27940 AUBEVOYE ............

• Téléphone 01 76 87 62 60 ...................................................................................................



1 bureau de médecin,2 bureaux d’infirmières,1 salle de soins,1salle de repos,1 bureau réservé aux entretiens ,1 salle d’attente…..et locaux de service habituels...................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................


Ils sont grands et bien adaptés aux exigences de la fonction ............................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

2. RENSEIGNEMENTS CONCERNANT LE MEDECIN DU TRAVAIL

2.1 NOM & PRENOM : GONFRERE Michel ..................................................................................

Titres et diplômes : DES Médecine du travail Paris 1978 .................................................

2.2 MODALITES D ’EXERCICE

Temps de travail mensuel

OBSERVATIONS

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

42 heures

................................................................................................................................................


2.3.1 Effectif attribué au 01 J anvier

2.3.2 Effectif pris en charge dans l’année

2.3.3 Commentaires et observations

Il n’y a pas eu d’embauche au CTA en 2012,seulement 5 mutations.. ..................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................


a) Employés non SMP

b) Ouvriers non SMP

c) S.M.P. S.M.P. R 241-50 1° al.

(décrets spéciaux)

S.M.P. R 241-50 2° al.

(Arr. 11 juil. 1977)

S.M.P. R 241-50 3°-4° al.

d) Salariés temporaires

1. Intérimaires de l’entreprise de travail temporaire

2. Intérimaires en S.M.P. dans l’entreprise utilisatrice


2.4.1 Formation du médecin dans l’année Nombre de jours

Formation continue - Citez ............................................................................................

Journées d’études et réunions - Citez : ....................................................................................

Cmi médecins Renault : 3 jours réunions médecins des étab. IdeF : 4 jours ....................

Participation aux réunions des médecins du CTR : 1 fois par mois .......................................

574

579

106

8

160 460

280

20

0


Accueil étudiant DES

Autres : ....................................................................................................................................

2.5 ÉTUDES ET RECHERCHES

2.5.1 Nature de(s) l’étude(s)

………………………………………………………………………………………………………………………

2.5.2 Organisme(s) responsable(s) ou associé(s)

................................................................................................................................................

2.5.3 Participation du médecin à l’étude

................................................................................................................................................

2.5.4 Travaux de publication

................................................................................................................................................

2.6 PERSONNEL ASSISTANT LE MEDECIN

2.6.1 Nombre d’infirmières 2

2.6.2 Autres : Secrétaires

Autres


................................................................................................................................................

2.7 ÉQUIPEMENT


Matériel habituel :ergovision,ECG,analyseur d’urine,spiromètre ...........................................

2.7.2 Pour le tiers temps

Matériel habituel disponible au service « Conditions de travail « .........................................

................................................................................................................................................

2.7.3 Pour les études et recherches, le cas échéant

................................................................................................................................................

2.7.4 Autres

3 défibrillateurs :1 à l’infirmerie,1dans ambulance ,1 dans un local situé au centre des pistes

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................


................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

3. DONNEES NUMERIQUES SUR LE NOMBRE DE SALARIES SOUMIS A DES RISQUES FAISANT L’OBJET D ’UNE REGLEMENTATION SPECIFIQUE

3.1 EFFECTIF SOUMIS A SURVEILLANCE MEDICALE PARTICULIERE

3.1.1 Nombre de salariés soumis à S.M.P. 460

3.1.2 Nombre de salariés par risque de S.M.P.

Nature du risque Nbre de salariés de

l’entreprise Nbre de T.T. en mission ds l’ent. TOTAL

R 241-50-1° al. Ecran Bruit Benzène

172 34 23

172 34 23

R 241-50-2° al. Nuit (3x8) Chambres frigorifiques Hautes températures Conduite essais Conduite VL PL Solvants Glycols

18 28 37

294 43 54 3

18 28 37

294 43 54 3

R 241-50-3°-4° al. Mutations Handicapés Mères enfants – 2 ans Femmes enceintes

5 29 3 1

5

29 3 1

3.2 EFFECTIF SOUMIS A UN RISQUE DE MALADIE PROFESSIONNEL LE INDEMNISABLE

Numéro de tableau Nbre de salariés de

l’entreprise Nbre de T.T. en mission ds l’ent. TOTAL

Benzène Bruit Poussières de bois Résines époxy Travail hautes tempér. Iso cyanates Vibrations Solvants

23 34 1 10 37 18 6 54

23 34 1

10 37 18 6

54

3.3 COMMENTAIRES & OBSERVATIONS (notamment sur l’existence d’autres risques)

Le risque principal du site reste bien évidemment la conduite de véhicules poussés aux limites de sécurité dans certaines conditions..C’est une des raisons de son existence ..le professionnalisme de tous explique l’absence d’incidents graves. ...................................................................................................

4. DISPOSITIONS EXPERIMENTALES (Art. 13 et 14 du décret du 28.12.1988)

4.1 APPLICATION DE L ’ARTICLE 13

• Nature de cette ou ces conventions .....................................................................................

.............................................................................................................................................

.............................................................................................................................................

• Commentaires ......................................................................................................................

.............................................................................................................................................

.............................................................................................................................................

4.2 APPLICATION DE L ’ARTICLE 14

• Nature de cet ou ces accords ...............................................................................................

.............................................................................................................................................

.............................................................................................................................................

• Nombre de salariés concernés

• Commentaires ......................................................................................................................

.............................................................................................................................................

5. EXAMENS CLINIQUES EFFECTUES


5.1.1 Visites médicales annuelles (1ère visite)

194

1. Salariés non SMP

21 2. Salariés SMP

173

• SMP soumis aux décrets spéciaux 1

• SMP soumis à l’arrêté du 11/07/77 157

• SMP (Handicapés, moins de 18 ans…) 15

• Salariés soumis à plusieurs risques

5.1.2 Visites médicales supplémentaires (2ème visite)

1. SMP soumis aux décrets spéciaux

2. SMP à l’initiative du médecin du travail

• Arrêté du 11/07/77

• Handicapés, moins de 18 ans…

• Salariés soumis à plusieurs risques



0


• Après A.T. 7

• Après M.P. 1




• demandées par le médecin traitant 0

• demandées par le médecin conseil 0

• demandées par le salarié 2


• A la demande du salarié 26


• Suite absences répétées 0

• Urgences 0

• Autres 4

5.3 TOTAL DES EXAMENS CLINIQUES (5.1 + 5.2) 277

5.4 COMMENTAIRES & OBSERVATIONS

Plus de visites à la demande du salarié ( 26 au lieu de 10 en 2011) …..les « réorganisations et autres redéploiements » en cours et ceux annoncés pour l’année 2013 ont déjà commencé à générer leur lot de questions et inquiétudes plus ou moins justifiées chez certains salariés.

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

6. EXAMENS COMPLEMENTAIRES

6.1 EXAMENS COMPLEMENTAIRES PREVUS PAR DECRETS SPECIAUX dont la nature et la fréquence sont déterminées.


Amiante (ancien exposé) Benzène Bruit

Radiographie EFR Scanner Hémogramme Audiogrammes

5 0 2

4 0

TOTAL 11

6.2 AUTRES EXAMENS COMPLEMENTAIRES POUR RISQUES figurant dans décrets, arrêtés, circulaires, instructions qui n’en précisent ni la nature, ni la fréquence.


Conduite et postes sécurité Ecrans

ECG Visiotest

24 131

TOTAL 155

6.3 EXAMENS COMPLEMENTAIRES - ARTICLE R 241-52

CADRE DE LA PRESCRIPTION ET NB D’EXAMENS

Nature de l’examen

Aptit. M. Caract. Prof.

M.P. M.danger. Autres TOTAL

Audiogramme ECG An. Urine Bilan métabol. Visiotest Rx et scanners pulm.

34

11

172 7

171 20

171 31

172 7

TOTAL 381

6.4 EXAMENS COMPLEMENTAIRE DE SURVEILLANCE MEDICALE PART ICULIERE

6.4.1 Pour les intérimaires (Art. L 124-4-6)


6.4.2 Pour les salariés d’entreprises extérieures


6.5 MESURES BIOLOGIQUES ET PHYSIOLOGIQUES D’AMBIANCE AU TITRE DE L’ART. R 241-44

(Connaissance du milieu du travail)

Différents relevés ( bruit ,atmosphères) sont faits …selon les obligations réglementaires pour certains, afin de répondre aux demandes des intéressés et du CHS pour d’autres. ......................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

6.6 MESURES BIOLOGIQUES ET PHYSIOLOGIQUES AU TITRE DE L’ART. R 241-58

(Recherches, enquêtes, étude épidémiologiques)

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

6.7 COMMENTAIRES & OBSERVATIONS SUR LES EXAMENS COMPLEMENTAIRES

Aucune donnée en dehors des normes légales n’ont été relevées en particulier pour les mesures d’atmosphère concernant les hydrocarbures benzéniques. ......................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

Pourcentage d’examens complémentaires prescrits et non réalisés

0

Pourcentage d’examens réalisés dans le service 95

7. CONCLUSION DES EXAMENS CLINIQUES ET COMPLEMENTAIRES



Embauche Reprise Annuelle Autres TOTAL

Apte 49

188 237

Apte avec restriction 5 6 13 11 Apte avec aménagement de poste

3 5 3

Inapte au poste mais apte à un autre

Inapte temporaire Inapte à tous postes dans l’entreprise

7.1.2 Nombre de salariés pour lesquels il a été fait reco urs à l’Art. L 241 -101 du

Code du Travail 0

7.1.3 Commentaires & observations sur les avis d’ap titude

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................




Nombre de salariés

• Nombre de salariés orientés 12 • Cardiologie 3

• Dermatologie • Endocrinologie • Gastro-entérologie • Hématologie • Néphrologie • Neurologie • Ophtalmologie 3 • O.R.L. • Pneumologie • Psychiatrie 2 • Rhumatologie • Urologie • Autres 4

TOTAUX 12

• Nombre de réponses obtenues

Non comptabilisées


Maladies professionnelles

N° Tableau Maladie à l’initiative du M. Trav.

d’un autre médecin TOTAL


Déclaration en vue de l’ex-tension ou de la révision des tableaux



• Par le médecin du travail • Par un autre médecin




• Par le médecin du travail • Par un autre médecin

7.2.3 Nombre de maladies dangereuses

Nature et diagnostic : ...............................................................................................................


Serv. social de l’entreprise ou extérieur à l’entreprise :

5

• Cdaph 1 • Hôpital - Urgences 6 • Consultation de pathologie professionnelle • Autres

TOTAL 12

7.2.4 Nombre de fiches médicales établies lors d u changement d’entreprises de salariés art. R 241-57 (3° al.)

7.4 COMMENTAIRES & OBSERVATIONS SUR LES CONCLUSIONS MEDICALES

Les incertitudes sur l’organisation future du travail et les évolutions prochaines de la façon même de travailler préoccupent certes les salariés mais sans déclencher toutefois les poussées d’angoisse que l’on avait pu voir lors de situations assez comparables : je pense en particulier à la période de démarrage des RTX…..

La vigilance toutefois est toujours de mise : la psychologue est intervenue 12 fois, elle a assuré 44 consultations pour 12 salariés différents…donc plus de consultations et plus de salariés qu’en 2011.

8. ACTIONS SUR LE MILIEU DU TRAVAIL

8.1 TEMPS MENSUEL CONSACRE AUX ACTIONS EN MILIEU DE TRAV AIL 15°/

Commentaires

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

8.2 ÉTUDE DU MILIEU DE TRAVAIL

8.2.1 • Fiche d’entreprise

• Date d’établissement de la fiche

• Commentaires : .....................................................................................................................

.............................................................................................................................................

.............................................................................................................................................

.............................................................................................................................................

8.2.2 Données numériques

8.2.2.1 Nombre de visites des locaux de l’entreprise 8 Préciser la nature des locaux visités :

Ateliers 6 Bureaux 2 Chantiers Autres

8.2.2.2 Nombre de visites, interventions ayant fait l’objet de propositions, avis, conseils :

8

• Organisation du travail • Conditions de travail 2

• Protections collectives 3 • Protections individuelles

• Autres 3

8.2.2.3 Nature des principaux risques ayant entraîné votre intervention :

................................................................................................................................................

Nombre d’études de métrologie réalisées par :

Commentaires :

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

8.2.2.6 Participation à enquêtes ponctuelles

• suite A.T. • suite M.C.P. • suite M.P. • autres

8.2.2.7 Participation à réunions du CHSCT Nombre de réunions 4 V et 4 R

Poste étudié Méd. du travail Assistant du Sce

Une personne de l’entreprise

Organisme extérieur

Art. 13

8.2.2.8 Nombre de cas où le médecin a été sollicité par l’e mployeur pour :

• Nouvelles techniques de production

• Projets construction ou aménagements

• Modifications apportées aux équipements

• Information sur produits utilisés 58

8.2.2.9 Autres

................................................................................................................................................

8.2.10 Commentaires & observations générales sur ce s différentes activités et conclusions ..

………………………………………………………………………………..

9. PLAN D ’ACTIVITE - PRESENTATION RESUMEE

9.1 OBJECTIFS

................................................................................................................................................

9.2 ARGUMENTS DU CHOIX DE CES OBJECTIFS

................................................................................................................................................

9.3 PLAN COMMUN A PLUSIEURS MEDECINS DE L ’ENTREPRISE

PLAN COMMUN A PLUSIEURS ENTREPRISES

9.4 ÉTAT D’AVANCEMENT - COMMENTAIRE

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

10. AUTRES ACTIVITES

10.1 ORGANISATION DE SOINS D ’URGENCES

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

10.2 ACTIVITES D’INFIRMERIE

10.2.1 Nombre d’accidents enregistrés à l’infirmerie 16

10.2.2 Nombre de soins

1674

10.2.3 Autres activités

121 vaccinations ont été pratiquées à l’infirmerie .....................................................................

54 certificats d’aptitude au sport ont été signés ........................................................................

10.2.4 Observations de l’infirmier(e)

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

10.3 ACTIONS DE FORMATION DANS L ’ANNEE

10.3.1 Nombre de secouristes formés 17 recyclés 85

10.3.2 Actions d’éducation sanitaire

Participation aux différentes expositions faites en ce domaine par la collégialité : service de santé,sevice conditions de travail et service communication de la direction de l’ingéniérie. ..........................

................................................................................................................................................

10.3.3 Autres

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

10.3.4 Commentaires sur les populations concernées par ces actions de formation

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

10.4 LIAISONS DU MEDECIN DU TRAVAIL

Habituelles ...............................................................................................................................

................................................................................................................................................

10.5 AUTRES ACTIVITES

................................................................................................................................................

11. OBSERVATIONS GENERALES

Année sans fait majeur….la suivante s’annonce plus perturbée.

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

................................................................................................................................................

Activités du Psychologue Technocentre

Vacations nbre de rendez vous

48 234

54 personnes orientées par le service de santé au t ravail

3 personnes adressées par des collègues 1 personne adressée par un représentant du personne l

moyenne de 4 rendez vous par salarié

orientées psy ext orientées med tt

26 7

soucis personnels

soucis mixtes (travail et personnel)

68 37

Problématique de travail

organisationnelle 20 relationnelle 25 surcharge de travail 8

SERVICE DE SANTE AU TRAVAIL TECHNOCENTRE

RAPPORT INFIRMIER 2012

ETABLISSEMENT DE GUYANCOURT

I. PRESENTATION DU SERVICE MEDICAL

Les infirmières, au nombre de 10, en début d’année, ont été rejointes par une nouvelle infirmière au cours du second semestre. Les deux infirmières, en congés maternité, ont repris au mois de mars.

Une autre infirmière, faisant toujours partie des effectifs du service de santé au travail, est détachée auprès d’A.M. Kustner, afin de collaborer à la mission handicap.

Nous avons eu peu recours à des intérimaires cette année. Actuellement, l’équipe infirmière est donc composée actuellement de 11.1 ETP. L’équipe de médecins, au nombre de 4 (1 temps plein, 1 à 9/10eme, 1 à 4/5eme et 1 à 2.5/10eme)

était renforcée par une interne du mois de novembre 2011 jusqu’en mars 2012. Un médecin est parti en congés maternité, un nouveau médecin est arrivé en mai 2012 mais un autre est parti un mois après. Cependant un nouveau médecin est venu remplacer le congé maternité.

Nous avons bénéficié des services de l’assistante du service, partie du service en juin 2012, actuellement l’apprentie assistante continue sa formation, malgré son temps partiel thérapeutique et son temps d’école, depuis le mois de novembre 2011.

Le service de santé au travail de l’Avancée est ouvert de 7h à 17h48 du lundi au vendredi, avec des

médecins sur place et celui du Gradient de 8h à 16h48, avec un médecin. Ces services accueillent toutes personnes présentes sur le site, personnel Renault, filiales et prestataires et visiteurs. Le service de santé au travail collabore avec le service APS (SAMSIC), pour la prise en charge des urgences sur le site, avec le service Conditions de Travail, les assistantes sociales.

II. MISSIONS ET FONCTIONS DES INFIRMIERES

� Rôle infirmier

Prise en charge et gestion des accidents de travail et de trajet

Les infirmières reçoivent les salariés victimes d’accident de travail ou de trajet, décident, suivant le degré de gravité des blessures, des actions à organiser :

• effectuer elles-mêmes les premiers soins. • consulter le médecin du travail présent sur le site, quand l’accidenté nécessite un avis médical. • contacter le 15 pour un conseil ou une évacuation, ou en cas d’absence des médecins. • sous prescription du médecin présent : prendre un rendez-vous chez un médecin, un radiologue ou

autre spécialiste et transporter la personne en taxi, si besoin.

Elles rédigent une déclaration d’accident numérotée, transmise au service Conditions de Travail pour la déclaration à la CRAM. Dans le cas de soins à l’extérieur, le volet d’accident du travail de la sécurité sociale est remis.

Tout accident bénin ou non, est consigné dans le registre d’accident du travail.

Elles peuvent être amenées à faire ces démarches par téléphone lorsque le collaborateur est en mission, hospitalisé ou en arrêt après accident de travail.

Soins infirmiers

� Urgences

Pour tous les salariés Renault, entreprises extérieures et les visiteurs, les infirmières effectuent les

premiers soins, sous la responsabilité des médecins, selon des protocoles d’urgence actualisés et validés par le SAMU 78.

En cas d’absence du médecin du travail, les infirmières appellent le SAMU (médecin régulateur) si nécessaire.

De plus, lors de mises en situation régulières sur des thèmes précis, les IST travaillent en

collaboration avec le service APS. Ont été traitées, cette année, l’accouchement inopiné, l’accident vasculaire cérébral. Un rappel théorique, des différents symptômes et gestes à effectuer, est réalisé au sein du service médical, en compagnie des agents de protection et sécurité. Puis un exercice grandeur réelle, sur le site, est mis en place, avec la participation d’un ou deux sauveteurs secouristes du travail. Après l’exercice, l’équipe de secours débriefe sur l’accident et la prise en charge.

Etait prévue la gestion de l’accident touchant un nombre important de salariés avec la mise en place d’un PMA (Poste Médical Avancé). Le projet avance mais il reste à déterminer un ensemble d’éléments et les contraintes de lieu notamment.

� Rôle propre

Les infirmières assurent les soins aux salariés tels que pansements, délivrance de certains médicaments ou injections, dans le cadre d’un protocole établi avec les médecins, examens divers tels que : surveillance tension artérielle, température, glycémie, électrocardiogramme, analyse d’urines… (pour aider au diagnostic), séances de relaxation et de massage détente, relation d’aide par de l’écoute active (gestion du stress) et conseils divers, notamment concernant les voyages à titre privé.

Les infirmières encadrent régulièrement des stagiaires 3ème année de l’IFSI de Versailles et accueillent, de temps à autre, des collégiens en stage d’observation.

� Rôle délégué

Elles effectuent les injections, vaccinations, prélèvements sanguins sur prescription médicale du médecin du travail ou du médecin traitant, l’ablation de sutures et pansements spécifiques sur prescription.

Il est à noter que l’amplification des projets du véhicule électrique ainsi que le départ de salariés, comme « comuters » en Russie et Maroc, ont généré une augmentation des examens médicaux spécifiques, notamment de prises de sang. Ces prélèvements permettent de déceler des anomalies qui pourraient contre indiquer l’aptitude à certaines activités.

� Déroulement des visites, réalisation des examens co mplémentaires

Les infirmières tiennent également un poste important. Elles consacrent, de ce fait, du temps à la convocation et la préparation des salariés pour leur visite : mise à jour du dossier administratif et vaccinal, dépistage visuel, analyse d’urine, questionnaires (dépendance tabac et consommation d’alcool), électrocardiogramme et participation à l’observatoire médical du stress, de l’anxiété et de la dépression.

A la demande du médecin ou pour les surveillances spécifiques, elles peuvent effectuer des examens complémentaires : bilans sanguins, audiogrammes, explorations fonctionnelles respiratoires… pour les suivis post exposition à l’amiante ou les habilitations électriques, entre autre.

Elles finalisent le dossier, après la saisie des données, par le médecin, dans le logiciel médical et envoient à chaque RRHP de secteur les fiches d’aptitude.

Education à la santé :

- Individuelle : les infirmières sont toujours à l’écoute des salariés pour des conseils personnalisés tels que : vaccinations, voyages, diététique, relation d’aide, pathologies et demandes diverses. Elles donnent aussi des conseils de prévention pour certains risques professionnels.

- Collective : Participation pour 2012

� Participation à l’accueil des nouveaux arrivants

Chaque fois qu’il est prévu, une infirmière participe à l’amphi d’accueil des nouveaux arrivants

5 amphis ont été assurés � Participation aux Journées de Prévention et Dépista ge des Cancers de la Peau

Une dermatologue est venue 2 jours sur le site. Flashs infos, questionnaire remis aux intéressés, consultation de dépistage.

92 personnes ont bénéficié de ce dépistage sur ces 2 jours.

� Participation aux différents forums organisés sur l e site Forum routier : Les IST ont fait une information sur l’Ethylotest., lors du forum. Il est à regretter que le service de santé au travail ne soit pas contacté en amont de cette action, Forum forme et santé : Pas de forum forme et santé en 2012. Forum Handicap : Les infirmières n’ont pas du tout été sollicitées pour la journée du Handicap, d’ailleurs peu « médiatisée » sur le site. Le service médical a découvert par « Déclic », au même moment que tous les salariés, qu’une journée Handicap était organisée sur le site, avec notamment un parcours en fauteuil (idée proposée depuis plusieurs années par le Service de Santé au travail mais qui ne recevait pas l’adhésion des organisateurs)

� Dépistage de l’apnée du sommeil

Ces examens sont effectués à la demande du médecin suite à la visite médicale systématique, ou lors de visites pour autre motif. Une infirmière a la charge de prêter et d’expliquer le fonctionnement de l’appareil de dépistage au salarié concerné.

17 personnes ont bénéficié de ce dépistage � 3 gestes / une vie

Des ateliers de sensibilisation aux « gestes qui sauvent » ont été organisés, pour les collaborateurs, par les infirmières du service. Ces ateliers se déroulent lors d’amphis, organisés en collaboration avec le service formation. Les salariés s’inscrivent dans Syform, pour participer à ces amphis 4 fois dans l’année. Le service de la communication relaie cette action par le biais du clic’ infos du vendredi. De plus des actions ont été organisées, également, dans des directions de façon ponctuelle.

Après une présentation sur les gestes du massage cardiaque et sur le défibrillateur, les collaborateurs pratiquent sur les mannequins.

135 personnes ont participé aux ateliers

� Organisation des journées don du sang

10 journées sont ouvertes aux dons du sang sur le site en salle Cousteau et au sein du camion de l’EFS, installé sur le parvis de la ruche. L’infirmière, en charge, doit contacter les différents services (EFS, Event’réservations, service APS, service com.) pour que tout se déroule au mieux, pour l’équipe de l’EFS et les collaborateurs. Les IST ont monté une action en début d’année, afin de sensibiliser les salariés sur l’importance de ces dons. Les dons ont néanmoins été moins nombreux mais il y a un peu plus de nouveaux donneurs qu’en 2011.

1142 dons ont été recueillis en 2012 dont 65 nouveaux donneurs � Organisation de l’étude « micro-sieste »

Un gros travail a été mis en place fin 2011 pour le secteur des achats concernant le projet « micro-sieste ». Plusieurs IST se sont lancées dans le projet accompagnées de médecins successifs. D’autres directions ont été invitées à s’engager dans le projet. Le projet a été validé par la direction de l’établissement permettant ainsi à un plus grand nombre de salariés de pratiquer la micro- sieste. La DREAM dont les recherches étaient aussi axées sur la vigilance, a pris part au projet. Au fil des mois, les IST du projet, malgré leur grande implication, notamment pour gérer les inscriptions et aider à l’élaboration, l’envoi et le dépouillement des questionnaires, n’ont pu gérer l’aspect « médical » de cette étude et ont mal vécu les changements de médecins pilotes puis l’absence de celui-ci.

800 réponses positives au mailing dont 300 sélectionnées selon les critères prédéfinis Tri de 250 questionnaires et traitement des réponses.

� Formations dispensées par les infirmières :

Formations et recyclage sauveteurs secouristes du t ravail Les formations initiales sont dispensées sur 12 heures, et les recyclages sur 6 heures. Le recyclage est obligatoire un an après la formation initiale puis tous les 2 ans. Il est à noter que si un recyclage n’est pas effectué en temps et en heure, le SST ne perd plus le bénéfice de la formation initiale. Il lui suffira de refaire un recyclage, nommé maintenant formation continue, pour être réinscrit à l’INRS comme SST.

Il y a actuellement 328 SST formés sur le site dont 17 nouveaux formés et 101 recyclés.

En 2012, les 2 IST ont été rejointes par 2 nouvelles IST formées en avril. Les recyclages ont augmentés, mais beaucoup de secouristes ne répondent pas aux sollicitations du service de santé ou annulent leur recyclage du fait de déplacements à l’étranger, d’engagements professionnels.

La formation à la prévention, faisant partie du nouveau programme de formation de SST, a demandé un aménagement dans le temps de recyclage, qui dure maintenant une journée.

Formation et études de poste en ergonomie tertiaire

Des séances d’information au poste de travail sont effectuées tout au long de l’année, avec une inscription des collaborateurs dans « syform ».

9 ont été effectuées Soit 180 salariés bénéficiaires de cette information.

Ils ont ensuite la possibilité de s’inscrire pour une étude de leur poste de travail.

Les 11 infirmières, formées à l’ergonomie du tertiaire, font, à la demande du collaborateur ou du médecin du travail, une étude au poste du salarié sur son installation. Toujours dans le but de prévenir les TMS, la gymnastique de pause et les étirements sont expliqués au collaborateur. Le support de formation, retravaillé par une IST et validé par l’ergonome du site, permet aux autres IST de dispenser cette formation. Du matériel (fauteuils, souris appuis bras,…) entreposé au Service de Santé, est prêté au salarié lui permettant de tester puis de commander le matériel lui convenant le mieux.

253 études de postes personnalisées ont été effectuées

Atelier de relaxation

L’atelier de relaxation est un instant d’apprentissage de différentes techniques de relaxation minute, à l’issue duquel un livret récapitulatif est remis aux participants. Ce livret, réalisé par une infirmière, reprend les différentes techniques. A la demande des médecins ou des collaborateurs, les 3 infirmières formées, organisent les ateliers de relaxation selon les besoins. Chaque atelier comprend cinq séances hebdomadaires de 30mn (réduction nécessaire du temps afin de permettre au maximum de personnes d’assister à la totalité). Le nombre de participants maximal est de 12 personnes, permettant ainsi à chacun de s’approprier les techniques.

2 ateliers ont été réalisés et 12 personnes ont donc pu en bénéficier

Il arrive aux IST formées de proposer des séances individuelles de relaxation (5 rendez vous) permettant au salarié demandeur d’être plus en adéquation avec son emploi du temps. 4 personnes ont bénéficié de cette prise en charge.

� Présentation du Kit Mission

Pas de présentations en comités de direction cette année. Les IST restent à la dispositions des hiérarchiques afin de les informer des modalités à effectuer avant le départ. Malgré tout de nombreux salaries ont bénéficié du Kit Missions et de vaccinations en amont de leur déplacement.

� Interventions en IFSI

Deux interventions ont été effectuées :

A l’Institut de Formation de Soins Infirmiers de Versailles, concernant le rôle de l’infirmière en Santé au travail

A l’IFSI des Mureaux afin de présenter l’ergonomie du tertiaire.

� Rôle en collaboration avec le médecin

Secrétariat

Comme évoqué précédemment, les infirmières convoquent les salariés pour les visites médicales, mettent à jour les listes de dossiers des différents services, envoient les fiches d’aptitudes aux RRHP et assurent le suivi des mouvements de dossiers. L’année 2012 a surtout été axée sur la mise à jour des visites de retard des salariés, en ciblant les retards les plus importants par chronologie.

Gestion des « comuters » ou missionnaires

L’internationalisation de Renault entraine une importante activité de conseils pour les salariés partant en missions. De plus, des salariés partent en Russie (Togiati) et au Maroc (Tanger) sous un nouveau statut : commuter. Leurs missions, avec des contraintes de voyage, de travail et de logement, particulières, nous demandent une vigilance et un suivi particulier. Lors de la préparation des visites, les infirmières interrogent les missionnaires sur leurs destinations- de plus en plus variées et nombreuses- et les durées des séjours. Elles rappellent les infos disponibles sur Déclic pour chaque pays, vérifient que les salariés soient à jour de leurs vaccinations et donnent les conseils de base pour prévenir les risques liés aux insectes, à l’eau, aux aliments…etc. Le médecin complète ensuite les vaccins et prescrit la médication préventive du voyageur si nécessaire.

Le kit « missions » permet aux collaborateurs d’avoir le maximum d’informations dans la même pochette : carte SOS international, feuille de soins, modèle de déclaration d’accident de travail....

Cette activité, stabilisée en début d’année 2012, a repris au 3eme trimestre 2012. Cela demande d’actualiser régulièrement les données sanitaires des pays de destination.

Dépistage des consommateurs à risque Le dépistage précoce en alcoologie et le test de dépendance au tabac sont effectués lors de la visite médicale périodique. La grande majorité des salariés répond facilement au questionnaire. L’Intervention Brève en Alcoologie peut suivre si le salarié présente une consommation à risque, et est effectuée par une infirmière. Quelques salariés ont bénéficié de cette prise en charge dans ce cadre là. L’intervention brève en alcoologie (IBA) permet à la personne de se fixer elle-même des règles de diminution des quantités consommées, avec l’aide et le soutien régulier de l’infirmière accompagnante. Pour les salariés dépendants, les IST font toujours appel à l’association « Maintendue »

Campagne de vaccination anti grippale

L’équipe est sollicitée pour la campagne de vaccination antigrippale. Plusieurs journées ont été proposées aux salariés. Néanmoins, le nombre de volontaires à la vaccination reste stable depuis trois ans, malgré les messages transmis par le service communication.

893 personnes ont été vaccinées contre la grippe saisonnière

Suivi post-exposition à l’amiante Les salariés, bénéficiant d’un suivi médical post exposition à l’amiante1, sont désormais adressés à l’hôpital de Garches, dans le service de pathologie professionnelle du Pr Ameille. L’apprentie assistante du service leur fixe un premier rendez vous de consultation et leur donne les documents de prise en charge.

Ensuite le Pr Ameille, à l’examen du dossier et après entretien avec le salarié, décide des suites d’examens à mener. Le salarié revient donc chercher les autres prises en charges, nécessaires à la suite de ces examens. Le suivi effectué est collecté dans le dossier médical du salarié.

Le dernier trimestre 2012 nous a demandé d’effectuer plusieurs

Groupes pilotages

Plusieurs groupes de pilotage se sont mis en place depuis le début de l’année, concernant les actions du service de santé, permettant ainsi le travail en collaboration avec les différents interlocuteurs de l’établissement. Citons notamment les groupes ergonomie du tertiaire, missions, communication, urgences et exercices… Il est dommage que le groupe « addictions » n’ait pas pu poursuivre son action cette année, après le départ du médecin en charge de ce groupe. Il est important que tous les acteurs de l’établissement s’impliquent dans cette action.

Visites- Réunions CHSCT

Chaque infirmière a pu assister, de façon plus suivie, à des visites ou des réunions de CHSCT, soit invitées par le médecin, soit pour représenter le Service de Santé en cas d’absence du médecin. Ces actions, notamment les visites, sont appréciées par les infirmières, qui souhaitent poursuivre en ce sens, s’inscrivant ainsi dans leur rôle de collaboration avec le médecin. De cette façon, elles envisagent les risqes professionnels des salariés au sein même des UET.

Consultations nutritionniste La consultation de conseils de prévention en nutrition a été poursuivie sur l’année 2012, à raison d’une journée par mois. Les consultations sont au nombre de 3 par salarié. Des fiches conseils sont données au salarié à l’issue de la consultation. L’assistante prépare la consultation et l’infirmière suit et conseille les salariés demandeurs si nécessaire. 1 Arrêté du 6 décembre 2011 modifiant l'arrêté du 28 février 1995 pris en application de l'article D. 461-25 du code de la sécurité sociale

65 personnes ont été suivies

Commandes et suivis des factures

En accord avec les médecins, l’équipe infirmière a laissé la gestion des factures à l’assistante du service mais a du la reprendre suite au départ de l’assistante, en juin 2012. Les commandes centralisent tout le matériel médical, nécessaire à son activité et à celles des agents SAMSIC (pharmacie, matériels, vaccins, brochures …), l’informatique et la téléphonie, les intervenant extérieurs et autre (évacuation des déchets médicaux…).

Le dossier de l’UET Le dossier de l’UET a été mis en stand by par les IST, mais ce sujet n’est pas oublié.

L’audit SSECT Les IST ont travaillé en collaboration avec les médecins, afin de présenter la demarche SSECT de leur entité.

Le nouveau logiciel Le travail fourni par le groupe projet n’a pas permis de finaliser pour la fin 2012 la mise en place du nouveau logiciel. Les IST se servent donc toujours du tableau Excell afin de convoquer les salariés. En parallèles, les IST les plus anciennes rentrent dans l’ancien logiciel les dossiers des salariés vus par les médecins nouvellement arrivés et non formés à ce logiciel.

III. FORMATIONS SUIVIES PAR LES INFIRMIERES Dans le cadre de la formation continue, les infirmières, ont pu participer, à une formation demandée et, pour certaines, en ont aussi bénéficié en interne. Les sujets sont variés et choisis selon les motivations et les besoins de chacune mais également selon les besoins du service de santé au travail. Formations suivies en 2010 :

� Urgences en santé au travail (passage pratique au CESU et en intervention) � Formation à l’Entretien Santé Travail Infirmier (ESTI) � Responsabilité de l’infirmière en médecine du travail � Formation initiale et formation continue au monitorat SST � Prise en charge de la souffrance psychologique � Relaxation et soulager par les pressions

� La PNL � Le travail en équipe pluridisciplinaire

Elles communiquent avec tous les acteurs de l’établissement (autres médecins, service formation, service communication, service conditions de travail, responsables SSECT, service APS…) depuis le début de cette formation. Elles continuent à œuvrer dans ces 2 secteurs et étendent leurs actions. Il est à noter qu’un partenariat avec le SDIS78 est en cours et qu’une IST a intégré une caserne comme Infirmière sapeur pompier volontaire.

IV. PARTENARIATS DEVELOPPES

Dans l’entreprise, avec Le service APS et les agents SAMSIC, avec qui nous travaillons en cohésion. Des médecins spécialistes qui interviennent dans le service. Les salariés leur sont adressés par le médecin du travail. Ces spécialités sont l’ORL, la nutritionniste et la dermatologie. Les intervenants extérieurs : le psychologue et depuis septembre, une stagiaire en 5ème année d’école d’ostéopathie (2 vacations par semaine) dont le stage a pris fin en juin. Les assistantes sociales, qui nous aident dans la prise en charge des collaborateurs, notamment ceux en difficulté et les travailleurs handicapés. Le service des conditions de vie au travail notamment en ce qui concerne les accidents de travail et l’ergonomie. Les RRHP et les managers, qui sont impliqués dans la détection des personnes en difficultés Le service de la communication qui nous aide à organiser les différentes actions de prévention et les dons du sang. Le service maintenance. Les infirmières des autres sites de la région parisienne. L’association « Maintendue »

A l’extérieur, avec

Les hôpitaux : - Le Centre Hospitalier André Mignot (Le Chesnay) - L’hôpital de l’Ouest Parisien à Trappes, - Le SAMU de Versailles. - Les services de consultations spécialisés dans le suivi post-exposition à l’amiante et dans la

psychologie du travail Les médecins traitants des salariés pour avis ou pour une demande de rendez-vous. Le laboratoire Alpha d’analyses médicales : deux fois par semaine, le laboratoire organise l’acheminement des prélèvements sanguins. Le cabinet de radiologie, à Montigny le Bretonneux, le cabinet de scanner à Garches. Les taxis Avenir Europe, pour le transport des personnes dont l’état de santé le nécessite. L’établissement français du sang : 10 journées par an sont proposés aux dons du sang par cet organisme. Les prélèvements ont lieu sur le site (salle Cousteau et parvis Sud ruche) et sont organisés par les infirmières. L’IRSN, organisme qui gère les dosimètres des salariés La Caisse Régionale d’Assurance Maladie d’Ile de France est notre relais de l’INRS pour les formations et recyclages des SST.

Les organismes de formations extérieurs, du fait des formations dites « hors catalogue » Des laboratoires pharmaceutiques, la CRAM, l’INPES, … qui nous fournissent en brochures et documents pour toutes les animations et pour nos salles d’attente.

V. ACTIVITES INFIRMERIES EN CHIFFRE (année 2012) �Passage pour déclaration d’accidents de travail et trajet * Passage pour déclaration d’accidents travail et trajet (personnel Renault) 241

Remise de volets de déclaration 140

Passage pour déclaration d’accidents travail et trajet (entreprises extérieures) 108

Total des passages infirmerie pour fait accidentel 381

Nombre de soins (hors accidents de travail/trajet)

Passages infirmerie personnel Renault 6005

dont personnes vues par le médecin 341

Passages infirmerie entreprises extérieures 759

dont personnes vues par le médecin 79

Total des passages pour soins 7184

Nbre de soins et pansements (Renault + ext) 4853

Nbre de contrôle de Tension Artérielle (Renault + ext) 2671

Vaccinations

Vaccinations antigrippale saisonnière

634

893

Injections (sur prescription ext) 131

Total des actes 9182

Taxis 26

SAMU-ambulances-pompiers 40 Total Evacuations pour hospitalisation ou médecin

66

*Chiffres des passages pour déclarations d’accidents.

VI. VECU DE L’ANNEE

Les infirmières sont de plus en plus impliquées dans la vie de l’établissement, à leur grande satisfaction, les médecins leur permettant de progresser en ce sens.

Certaines périodes de l’année étant plus propices à différentes actions, les IST font en sorte que le service de santé au travail reste, pour certains, et devienne, pour d’autres, un endroit d’écoute, de prise en charge et d’aide, à tout moment et pour toute personne en demande.

Malgré tout, la prise en charge des personnes en difficultés reste pregnante, tout au long de l’année. Les responsables d’unité ou les RRHP nous interpellent plus souvent pour des salariés, ayant des problématiques difficiles ou en souffrance. Il est donc difficile de pouvoir planifier les visites périodiques de salariés dans les temps compatibles avec la législation. Nous notons également une augmentation des plaintes concernant les réorganisations des services, apportant parfois des difficultés d’adaptation à de nouvelles fonctions

Ceci implique, pour les infirmières, une charge empathique plus importante et parfois des interrogations sur la prise en charge.

Mais leur cœur de métier et de leur métier de cœur reste l’accueil des urgences, les soins, les

conseils aux salariés et la collaboration avec les médecins du travail pour les visites médicales. Elles travaillent dans l’intérêt des salariés, comme leur fonction l’impose, et elles permettent à ces

salariés d’être pris en charge dans les meilleures conditions et les meilleurs délais. Mais il est dommage de voir les salariés, qui partent en mission, très peu de temps avant leur départ.

Les rencontres avec les collaborateurs, dans un autre contexte, lors des forums, des formations, des

informations ou des études de postes, sont également très appréciées de tous. Elles notent toujours des difficultés avec les logiciels « FileMaker » (gestion des agendas médicaux et

du listing dossiers) et « 4D » (saisie de données médicales) , outils qui vont disparaitre. En effet, des données sont perdues de façon régulière et impactent fortement notre charge de travail. De plus, les mouvements de salariés entre les sites s’intensifient et majorent encore ces difficultés.

Le logiciel médical, en cours d’élaboration, est annoncé pour 2013. Une formation est prévue pour les IST et les médecins.

Le manque de place à l’Avancée devient délicat, sachant que selon la nouvelle législation en Santé

au Travail, les IST vont pouvoir pratiquer des ESTI et auront besoin d’espaces confidentiels. . Les IST partagent déjà leur bureau pour le secrétariat de 2 médecins, sachant que la confidentialité

reste une de leur prioirité. Elles ont depuis quelques mois chacune un poste informatique personnel. Elles ont installer des bureaux dans des espaces disponibles mais pas prévu forcément à cela.

Elles composent en permanence afin de trouver un endroit où s’installer, seule ou en groupe, afin de travailler sur un sujet particulier. La solution du Gradient n’est pas idéale, puisqu’elles doivent transporter les documents nécessaires à leur tâche ou s’éloigner parfois à plusieurs de l’Avancée, où ont lieu les passages de salariés les plus nombreux.

Les IST commencent à ressentir négativement le fait de ne pas avoir de CUET. En effet le médecin

en charge de cette fonction, doit gérer l’équipe, en supplément de sa charge élevée, du fait du mode dégradé dans lequel les médecins travaillent.

Les IST du projet « micro-sieste » gardent une certaine amertume de ne plus être impliquées dans le

projet initial et de ne pas, de ce fait, mener à bien leur étude sur les bienfaits de cette action.

VII. OBJECTIFS 2013 ET CONCLUSION Nos objectifs pour 2013 seront :

� De toujours accueillir, écouter, orienter et conseiller les collaborateurs. � De renforcer notre implication dans le conseil ergonomique au poste de travail (toute prescription plus

spécifique se fera par le médecin du travail). � De continuer à nous impliquer dans la vie de l’établissement dans le cadre de différentes actions

(addictions/forums/missions/ 3 gestes-une vie / relaxation ...) � De continuer à assurer des conseils plus spécifiques pour leurs déplacements vers l’étranger. � De renforcer notre place sur le terrain et de travailler en meilleure collaboration avec les différents

acteurs de l’entreprise. � De poursuivre nos actions dans la sécurité des salariés. � De d’améliorer la gestion des mouvements de dossiers, le nombre de mouvements, chaque année,

étant extrêmement important et phagocytant. � D’accueillir les nouveaux médecins et les nouvelles collègues et de les aider à bien comprendre

l’entreprise. � De continuer à nous former afin d’améliorer notre prise en charge tant médicale que psychologique. � De reprendre l’avancement du dossier de l’UET. � D’accueillir la nouvelle CUET. � De mettre en place rapidement les ESTI.

Notre profession d’Infirmière de Santé au Travail est en perpétuelle évolution. En dehors des soins techniques, une partie importante de notre temps est maintenant consacrée à

l’écoute, la relation d’aide. Nous évaluons, en premier lieu, l’état de la personne et, le plus souvent, nous l’adressons rapidement, au médecin de santé au travail pour une prise en charge.

Un problème physique cache parfois un mal être psychique. Il est de notre rôle de recevoir la personne et d’être suffisamment disponibles, pour l’écouter, améliorer son bien être au travail et gérer avec elle l’orientation adaptée à son état.

Le Service de Santé au travail fait partie intégrante de l’entreprise. Néanmoins, nous rappelons sa

neutralité dans la prise en charge de chacun et, comme le stipule l’article R 4311-1 relatif au décret n°1034 du 29 juillet 2004 du code de la santé publique : « Dans l’ensemble de ses activités, les infirmiers et infirmières sont soumis au respect des règles professionnelles et notamment au secret professionnel»

___________________________

Documents

Rapport Annuel d'activité en médecine du travail - 2012 ...ddata.over-blog.com/xxxyyy/3/52/48/69/CE/CE-13-04-24/Rapport... · Visite SMP 2 Poste Sécurité 2 ... Tutorat d’une