Rapport annuel d'Activité - Ville de Cholet

Rapportannuel d’Activité

Exercice 2008

V I L L E D E C H O L E T

Sommaire

�

3 Mot du Maire

4 Les élus

6 Edito

7 Organigramme

8 Les chiffres clés de l’administration

12 Les événements marquants de l’année 2008

17 Un territoire tourné vers l’avenir

22 Une ville accessible, équilibrée et attractive

27 Le cadre de vie

33 L’éducation

37 Les solidarités

40 Le sport

43 La culture

47 Les résultats financiers

08du maire

le mot

Gilles BOURDOULEIXMaire de Cholet

DéputéPrésident de la Communautéd’Agglomération du Choletais

Un bilan plébiscité, une volonté décuplée. Le 9 mars 2008, 51,5% des électeurs choletais ont apporté leur suffrage à l’équipe Cholet-Passion arrivée en tête dans les 35 bureaux de vote de Cholet et du Puy Saint Bonnet. La victoire n’en fut que plus belle, la responsabilité plus grande. C’est elle qui nous anime lorsque nous travaillons pour l’ensemble des Choletais.

Du Carnaval aux Z’Allumés, du Festival des Arlequins aux animations de Noël, des Enfantillages au Festival Temps Danse d’Hiver, des Estijazz aux Rencontres de l’Amitié à Oldenburg, la dynamique culturelle choletaise rayonne bien au-delà du territoire. Evénement sportif planétaire, le contre-la-montre ainsi que le départ de la 5è étape du Tour de France, les 8 et 9 juillet à Cholet attire près de 100 000 spectateurs : un record ! La fête est superbe, l’organisation plébiscitée, le plaisir se lit sur tous les visages.

Le développement de la cité continue. Le nouveau théâtre Interlude est arrivé. Les grues des Arcades Rougé tournent au-dessus du centre-ville. Cholet adapte son offre commerciale, les espaces publics commencent à être aménagés, la rue Nationale se transforme à partir de novembre. Parallèlement, la rénovation du quartier Jean Monnet se poursuit avec une opération de résidentialisation destinée à redéfinir l’espace public. La Ville poursuit sa dynamique démographique en aménageant le quartier du Val de Moine qui offrira à ses habitants un cadre de vie de qualité dans un environnement à forte identité paysagère. Du renouvellement de la 4e Fleur à la nouvelle place Mozart, Cholet cultive son art de vivre.

Responsabilité, qualité, proximité sont les moteurs qui animent l’équipe municipale. La maîtrise budgétaire, des équipements plébiscités (GlisséO franchit les 450 000 passages), des services pour tous en sont la traduction sur le terrain. En 2008, près de 25 millions d’euros ont été consacrés aux dépenses d’équipement qui visent à améliorer le cadre de vie des Choletais et l’attractivité de la Ville, soit un montant de 443 e par habitant, bien plus que la moyenne nationale. Les Choletais sont plus nombreux.

Au quotidien, la famille demeure au centre de nos préoccupations. De la nouvelle structure multi-accueil les "Petits Bonnets" au Puy Saint Bonnet, qui regroupe une crèche, une halte-garderie ainsi qu’une permanence du relais assistantes maternelles à la poursuite de l’accueil périscolaire, Cholet prépare son avenir.

Cholet accessible, équilibrée et attractive poursuit son développement harmonieux que le rapport d’activités 2008 vient illustrer dans le détail.

Bonne lecture à toutes et à tous.

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008

Les élus

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Les adjoints

Les conseillers municipaux

AliceFERCHAUDEvénementiel Tourisme

ColetteLALLEMANDCitoyenneté

YvesCLEDATSeniors

MoniqueARIÑOCultureEnseignement

Jean-PaulBREGEONDéveloppement durableAnciens combattants

SimonePOUPARDEcoles maternelles et élémentaires

Frédéric PAVAGEAUCommission d’appels d’offres - Grands travaux

Marie-Hélène DUCEPTArtisanat

PascalDORIZONDiversité et intégration

François DEBREUILTechnologies de l’information

PatriciaRIGAUDEAUCultureEnseignement

Sandrine RAOUXCulture Enseignement

Les minorités

GildasGUGUEN

DominiquePOUPARD-MERLE

PhilippeHEURTON

NicoleVEYLIT

Jean-Pierre GEINDREAU

AnneGRAVELEAU-HARDY

EnsembleVivre Cholet

Gilles BOURDOULEIXMaire et Député

Géraldine DELORME1er Adjoint Coordination généraleDéveloppement durable,citoyenneté, intégration et anciens combattants

MichelMAUDETMaire déléguédu Puy Saint Bonnet

Marie-Christine PELLETIERRessources Humaines

MichelCHAMPIONFinances - Patrimoine Economie

RoselyneDURANDAménagement du Territoire

�

Jean-Daniel AUGERSports pour tous Enseignement technique

Catherine BODETAssociations sportives

CatherineCHOTARDHalles et marchés

BenoîtMARTINHandicap

EvelyneGAUVAIN-CHICHEAnimations seniors

Olivier BRACHETEvénementiel Jeunesse - Sports

NatachaCASTINAnimationdes quartiers

Jean-Michel BOISSINOTPuy Saint Bonnet Personnel municipal

EvelyneHORECKA-PRASSécurité des bâtiments

MichelBONNEAURelationsavec les entreprises

Anne-Marie TILLYDéveloppement durable

Les minorités

XavierCOIFFARD

Marie-ChristineBOMME

AntoineMOULY

FrançoiseCOQUELET

Cholet de toutesnos forces

RogerMASSECultureEnseignement

Isabelle LEROYSolidarités - Santé Familles - Enfance

Jean LELONGSécurité Réglementation

FlorenceDABIN-HERAULTJeunesse - Sports

John DAVISCommunication Relations institutionnelles

ThierryABRAHAMCommerce - ArtisanatProximité

édito

En raison du renouvellement du Conseil Municipal, le rapport d’activités 2007, publié au cours de l’année 2008, n’avait pu être présenté et commenté aux "forces vives" de l’économie choletaise comme cela avait pu se faire les années précédentes.

Le rapport 2008 reprend cette tradition.

Ce fut une année importante pour l’ensemble des services municipaux en raison notamment de l’avènement, dès le 1er tour des élections municipales le 9 mars 2008, d’une équipe municipale renouvelée, que chacun s’est attaché à accueillir dans les meilleures conditions possibles, pour lui faire découvrir un univers, totalement ignoré parfois de certains nouveaux élus.

Quelle fut l’une des principales nouveautés intégrées à la "feuille de route" de la nouvelle équipe : ce fut, sans conteste, la dimension importante donnée au développement durable, désormais encore beaucoup plus pris en compte que lors des mandatures précédentes.

Au fil des pages du présent document, vous découvrirez les diverses actions, de plus ou moins grande envergure, que la Ville et ses services ont mis en place en ce domaine.

2008, une année résolument orientée vers la satisfaction de "nos clients" (terme utilisé en matière de certifications par les organismes chargés de les délivrer).

Nos clients, ce sont aussi bien les administrés que les entreprises, fournisseurs de la Ville.

Pour ces dernières, les délais de paiement de leurs factures ont été réduits au maximum puisque le délai moyen ressort à 32,5 jours (l’obligation légale étant de 45 jours) et ce, en application de la certification en matière d’achat public reconnue à la Ville de Cholet depuis désormais près de 10 années.

Quant aux administrés, le nombre de fiches d’intervention enregistrées au Service Actions de Quartiers (428 pour 2008) apporte la preuve, si besoin en est, qu’ils trouvent là réponse à toutes leurs sollicitations.

Budgétairement parlant, 2008 fut une année d’investissements importants tout en cherchant :- à offrir des services de qualité (avec des moyens humains maîtrisés)- à faire face aux engagements financiers contractés- à investir pour l’avenir.

Après 15 années de stabilité des taxes, en application des engagements pris par la Municipalité, une augmentation de celles-ci a été décidée, pour diverses raisons dont vous trouverez les explications dans ces pages. Rappelons nous bien cependant que, malgré tout, la Ville de Cholet reste au niveau de sa fiscalité très bien placée par rapport à ses homologues de la même strate.

Bonne découverte de ce rapport d’activité 2008.

Jean-Maurice BUREAU Directeur Général des Services�

08


Organigramme

�

ENSEIGNEMENT,SPORTS ET JEUNESSE

Nicolas Debucquet

SYSTÈMES D'INFORMATION ET DE TÉLÉCOMMUNICATIONS

Pierre Coutand

FINANCESET PATRIMOINE

Sylvie Martin

LE DIRECTEUR GÉNÉRALADJOINT

Jérôme Doisy

CENTRE TECHNIQUEMUNICIPAL

Jean-Michel Jeanneteau

ESPACES VERTS

Dominique Ronceray

ÉQUIPEMENTS URBAINS

Christine Ponsot

AMÉNAGEMENT

Anne Guérin

LE DIRECTEUR GÉNÉRALDES SERVICES TECHNIQUES

Eric Boudes

RESSOURCES HUMAINES

François Zins

CABINET DU MAIRE

Bruno Cailleton

LE CONSEIL MUNICIPAL

ACTION SOCIALE / CCAS

Vincent Robert

POPULATION ET SÉCURITÉ

Serge Masson

CULTURE

Michel Gabaret

LE DIRECTEUR GÉNÉRALDES SERVICES

Jean-Maurice Bureau

COMMUNICATION

Delphine Stéphan

LE MAIRE

Gilles Bourdouleix

VILLE DE CHOLET CCAS

Titulaires 809 85Stagiaires 60 9Remplaçants postes vacants 37 1Collaborateurs de Cabinet 2Contractuels CDI 15Contractuels CDD 63 7

Total personnel permanent 986 102

VILLE DE CHOLET CCAS

Total Personnel non permanent 110 65

soit un total général au 31 décembre 2008 de 1263 agents

Les chiffres clés de l’administrationLes effectifs

Emplois non permanents de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale : 1�� agents

Emplois permanents de la Ville et du Centre Communal d’Action Sociale : 1 088 agents

8

3 119 jours de formation dont ont bénéficié les agents246 stagiaires accueillis dans les services

Les moyens informatiques• 682 postes informatique• 210 imprimantes• 46 scanners• 65 logiciels métiers

Les moyens en matériel• 181 véhicules dont 45 véhicules légers et 100 fourgons ou fourgonnettes• 231 lignes de téléphone mobile• 42 photocopieurs

Les actes administratifs• 341 délibérations• 501 décisions du Maire, prises par délégation du Conseil Municipal• 1 227 arrêtés

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008�

Les chiffres clés de l’administration

Les ressources humainesLa Ville souhaite maîtriser l’évolution de ses effectifs afin de ne pas faire peser sur les finances de la Ville et donc sur la contribution des ménages des charges supplémentaires. Par rapport à 2007, l’effectif de la Ville augmente d’un seul poste permanent. S’agissant du CCAS, 12 postes ont été créés dont la moitié correspond à des créations liées au multi-accueil du Puy Saint Bonnet. Cependant, l’activité de recrutement est active car 145 mouvements ont été enregistrés (apprentis, mobilités internes, mutations, agents sur postes permanents, agents sur postes non-permanents pour une durée supérieure à 3 mois, etc…).

Le 24 juin 2008, en cohérence avec les efforts engagés en matière d’emploi des personnes handicapées dans la collectivité qui avait abouti en septembre 2007 à la signature d’un protocole d’accord, la Ville a signé une convention tri-annuelle avec le Fonds pour l’Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique (FIPHFP) afin de mettre en place et financer un certain nombre d’actions destinées à accroître le nombre de personnes en situation de handicap au sein de ses services. A ce titre, elle s’engage sur quatre objectifs : lutter contre les freins à l’emploi, faciliter le déroulement de carrière et le maintien dans l’emploi, développer les contrats de sous-traitance et faciliter l’accessibilité des postes de travail.

Par ailleurs, conformément à la réforme de la formation professionnelle applicable depuis le 1er juillet 2008, un règlement intérieur à la Ville de Cholet a été élaboré afin de préciser les droits de chaque agent. La formation professionnelle offerte au personnel est orientée bien sûr vers les métiers, car ils sont nombreux dans une collectivité, et vers des actions plus en adéquation avec la politique souhaitée par la Municipalité, notamment dans le domaine du handicap. Ainsi, une formation a été préparée en direction des agents des écoles maternelles, des agents des structures petite enfance et des assistants maternels pour l’accueil des enfants handicapés (143 jours). Par ailleurs, la collectivité est toujours attentive à la sécurité du travail et mise sur la formation des agents en la matière (757 jours de formation).

Les systèmes d’information et de télécommunications

10Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008

Les services municipaux disposent de moyens d’information et de télécommunications performants, en perpétuelle évolution. L’objectif est double : optimiser le service à la population et le travail des agents.

Les mises à niveau régulières des logiciels et des matériels sont chaque année accompagnées d’actions nouvelles.

La communicationEn 2008, Cholet mag et www.ville-cholet.fr ont fait peaux neuves. Les deux outils sont plus que jamais complémentaires dans leur contenu et offrent tous les deux un design sobre. A travers ces deux outils de communication, la municipalité souhaite rendre transparente son action et donner une information la plus complète possible à la population. Le renouvellement de la maquette Cholet mag s’est accompagné d’un changement de papier d’impression constitué à 60 % de pâte recyclée et à 40 % de fibres FSC provenant d’une forêt gérée durablement sur les plans environnemental, social et économique est désormais téléchargeable mais également consultable sur le site internet de la Ville en mode interactif.

Le développement durable

> A ce titre, il convient de citer :• le déploiement du logiciel ATAL pour les services techniques qui

permet depuis le 1er janvier une gestion réactive des demandes d’intervention,

• la préparation de la refonte de la plate-forme téléphonique à travers des serveurs informatiques (téléphonie sous IP) qui permettra en 2009 de nouveaux services (messagerie unifiée, click to call, etc…),

• le début de l’écriture des règles internes de sécurité de l’information.

Le développement durable est au cœur de l’action municipale. La démarche est initiée depuis quelques années à la Ville mais la volonté de la présente Municipalité est d’aller encore plus loin. La notion du développement durable n’est pas seulement au centre de la réflexion sur les grands projets municipaux mais elle est également présente dans la vie quotidienne des services : encouragement à

la dématérialisation des documents (enregistrement sur CD Rom ou numérisation des documents), réalisation de photocopies recto verso, installation de détecteurs de présence dans des bureaux de l’Hôtel de Ville pour limiter les consommations d’électricité, retardement du démarrage du chauffage et de la climatisation, etc…


Les chiffres clés de l’administration

Les marchés publicsPour satisfaire ses besoins et rationaliser ses achats, la Ville s’impose des procédures d’achat public formalisées dans le respect du Code des Marchés Publics.

En 2008, le montant des marchés passés par la Ville a progressé de 27,8 % par rapport à 2007.

Quasiment la moitié (48 %) des marchés passés par la Ville en 2008, profitent aux entreprises locales (Maine et Loire). Ainsi, près de 14 millions d’Euros sont injectés dans l’économie locale.

Les délais de paiement

Répartition des marchés ville 200829,11 millions d’euros

48 %Entrepriseslocales

52 %France

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10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Fournitures Services Travaux

Entreprises locales France

Au travers de sa politique globale d’achat public au titre de laquelle elle est certifiée ISO 9001 version 2000 par l’AFAQ, la Ville se veut exemplaire. Au-delà de la maîtrise des coûts, de l’optimisation des prestations reçues et de la garantie de la transparence des procédures pour les fournisseurs, l’objectif de la Ville est de veiller à la trésorerie des entreprises en réduisant le plus possible ses délais de paiement.

Le délai moyen de paiement des factures s’établit à 32,5 jours en 2008 alors que l’obligation légale est de 45 jours et le délai global de paiement effectif pour le service public local est de 35,3 jours.

48 %Entrepriseslocales

52 %France

0%

10%

20%

30%

40%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

Fournitures Services Travaux

Entreprises locales France

Répartition des marchés villepar catégorie

Les événements marquants de l’année

1�

08


Janvier

les 25, 26 et 27> La Folle Journée – SCHUBERT dans tous ses états.

Les événements marquants de l’année du 14 au 17

> 20e National à Pétanque marqué par un tournoi VIP Pro Show mettant en scène des vedettes du petit écran, les champions de la discipline et des élus.

Février

le 23> 31e Cholet Pays de Loire – Un hors d’œuvre de choix avant

le contre-la-montre choletais du Tour de France 2008.

du 21 au 24 > La Jeune France présente la 27e édition du Cholet Mondial

Basket à la Meilleraie – 4 jours de fête aux côtés de la nouvelle garde du basket mondial catégorie cadets.

Mars

du 4 au 12> Les festivités carnavalesques sont de retour pour le plus

grand bonheur des petits et des grands : défilé de jour, défilé de nuit, carnaval des enfants, carnaval des aînés, carnaval de l’Age d’Or…

du 17 au 20 > 22e édition du Festival des Arlequins, sous la présidence

de Jean-Paul Farré. La manifestation s’efforce chaque année de porter au plus haut l’enthousiasme de femmes et d’hommes réunis au sein de troupes amateurs, en plaçant le théâtre amateur francophone sous les feux de la rampe.

Avril

13

du 30 mai au 1er juin> 5e édition des "Z’Allumés", le festival de culture urbaine mêlant hip

hop, arts de la rue, ciné de plein air, fête nationale du jeu et concert à la Meilleraie.

les 16, 17 et 18> La finale de la Coupe de France de Gymnastique est couplée avec

le championnat de France par équipe à la Meilleraie.

le 17> La Nuit des Musées, l’occasion de venir découvrir la richesse de ce

patrimoine commun que sont les collections des Musées.

Mai

1�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008

le 21> La Fête de la Musique dans la Ville, place Travot et à

l’Espace St Louis.

les 28 et 29> Estijazz et musiques d’ailleurs, au Parc de Moine.

Juin

les 8 et 9> Le Tour de France fait étape à Cholet. La Ville accueille

la 4e étape de la Grande Boucle, un contre-la-montre de 29,5 km, et le départ de la 5e étape vers Châteauroux – 2 jours de spectacle et de liesse populaire.

du 4 juillet au 5 septembre> Le Festival Eté Cigale propose 6 soirées de diversité et de

découverte musicales au Théâtre de Verdure de Ribou.

du 15 juillet au 1er août> 11e édition des Enfantillages, 6 animations enfantines qui

s’inscrivent dans le cadre du label "Ville amie des enfants".

Juillet

les 13 et 14> La Commission Puy Saint Bonnet du Comité des Fêtes présente son traditionnel "Puy Saint Bonnet en Fête" avec des spectacles d’humour très visuels.

du 11 au 15> La traditionnelle Foire-Exposition rassemble 170 exposants.

Septembre

1�

du 4 au 19> La 29e édition de la Quinzaine de la Photographie

est organisée dans la salle des expositions de l’Hôtel de Ville ; elle offre aux visiteurs un aperçu de l’histoire de la photo.

du 12 au 19> Le 39e Salon des Arts se tient à la Salle des Fêtes

et reçoit 3 invités d’honneur, de notoriété nationale et internationale. Jacques Léonard et Jean Rougé, peintres, et Françoise Boudier, sculpteur, président le jury du Prix Fernand Dupré.

les 18 et 19> La maquette fait salon à la Meilleraie. Le Maquette

Club des Mauges organise la 8e édition de Mauges-Expo, une exposition internationale de modèles réduits.

Octobre

1�1�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008

du 10 au 23> A l’occasion de la Journée Internationale des Droits de l’Enfant,

le 20 novembre, la Ville organise pour la 5e année consécutive un ensemble de temps forts mettant en lumière la convention relative aux droits de l’enfant adoptée en 1989 par l’ONU.

du 18 au 21> La 4e édition de la semaine de la Petite Enfance s’inscrit dans le cadre

des Journées des Droits de l’Enfant. L’accent est mis sur le spectacle vivant, favorisant l’éveil culturel. La CAF s’associe à la Ville dans l’organisation de cet événement.

Du 18 novembre au 18 décembre> Temps Danse d’Hiver : le 4e rendez-vous annuel chorégraphique.

Novembre

7> La 28e édition du Tour de Cholet permet aux piétons,

cyclistes, passionnés de rollers, trottinettes ou skateboards, et même usagers en fauteuil roulant, d’effectuer un parcours de 7 ou 14 km sous un temps des plus cléments.

du 7 au 30> Ciné Mômes prend possession du grand écran

et propose 7 films au jeune public.

du 28 novembre au 4 janvier> La magie de Noël opère…

Décembre

Un territoiretourné vers l’avenir

1�

081�

3 grands projets urbains sont en cours qui structureront le territoire de Cholet pour l’avenir.

Les Arcades Rougé

Un territoiretourné vers l’avenir

18Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Un territoire tourné vers l’avenir

Sur près de 4,8 ha, les Arcades Rougé constituent un enjeu fondamental du développement de Cholet et de son agglomération. Cholet adapte son offre commerciale de centre-ville aux besoins des habitants de son bassin de vie. Dans le cadre de cette opération, la Ville a commencé, en mars 2008, à aménager les espaces publics et à réorganiser la circulation et le stationnement.

Le périmètre d’aménagement est délimité par la place Créac’h Ferrari à l’ouest, la rue Nationale au nord, la place Travot à l’est et les rue Fontaine du Grand Pin, Sardinerie et Bretonnaise au sud.

Outre les interventions habituelles de renouvellement des réseaux (eau, assainissement et gaz) et d’effacement de réseaux (électricité, téléphone, télévision câblée) pour améliorer l’esthétique des façades, les travaux répondent à trois orientations fixées par la Municipalité :

> renforcer l’accessibilité en facilitant les déplacements des piétons et en améliorant le confort des personnes à mobilité réduite (familles avec poussettes, personnes âgées, personnes en situation de handicap). Les trottoirs sont élargis, abaissés et comportent des bordures coupées en biais. Deux arrêts de bus avec un quai surélevé sont créés rue Nationale. La limitation de la vitesse de circulation sur l’ensemble de la zone à 30 km/h est recherchée par le rétrécissement des voiries et la création d’espaces pavés bien marqués aux carrefours. Enfin, pour libérer totalement les trottoirs, les bacs roulants à déchets sont remplacés par des colonnes à déchets enterrées ;

> mettre en valeur le centre-ville par des aménagements qualitatifs ;

> créer des espaces de rencontre et de liaison vers les autres quartiers du centre.

Les arcades rougé

Les Arcades Rougé

1�

Les tronçons terminés en 2008 (zone 1) :

> la rue Nationale (entre la place Créac’h Ferrari et la rue du Commerce) ;

> la rue Bretonnaise (entre la place Créac’h Ferrari et la rue Jean Jaurès). A l’entrée de cette rue, deux conteneurs destinés à la collecte des déchets ont été enterrés (un pour les ordures ménagères et un pour les emballages).

A terme, des plantations en bacs agrémenteront les cheminements.

Le tronçon rue Nationale (entre la rue du Commerce et la place Travot) a été commencé en novembre 2008.

Chiffres repèresLes Arcades Rougé :îlots Bretonnais, Notre-Dame, Brosses et Petit Conseil : Promoteur/constructeur Multi Development France> 508 places de stationnement public créées sur 2 niveaux> 12 000 m2 de surfaces commerciales dont un

supermarché de 2 100 m2 à l’enseigne Super U> un cinéma multiplex de 9 salles, 1 436 fauteuils> une centaine de logements et leurs parkings privés et 12 logements sociauxîlot Place Travot : Promoteur/constructeur ORÉAS> un hôtel 3 étoiles> une moyenne surface culture/loisirs> une salle de réception espaces publics : 2 825 m2 aménagés par la Ville en 2008 (14 000 m2 à terme)

1�

La place Créac’h Ferrari

Outre les aménagements d’espaces publics, la Ville a procédé à la démolition de trois immeubles en 2008 :

> l’immeuble adossé à la partie ancienne du théâtre, anciennement occupé par l’Office de Tourisme,

> l’ancien Poste de Police Municipale, place Rougé,

> l’immeuble "Botrel", sis 7 rue Notre Dame.

Sur l’emprise de ce dernier immeuble et du parking désaffecté longeant la propriété rue de la Fontaine du Grand Pin, la Ville assure la construction de l’îlot Rougé destiné à accueillir le nouveau poste de Police Municipale et une activité commerciale au rez-de-chaussée. Les travaux, commencés le 17 novembre 2008, se termineront en mars 2010.

Par ailleurs, dans le cadre de l’opération "Arcades Rougé", la municipalité a souhaité mettre en place, dès septembre 2007, une commission de règlement amiable destinée à indemniser les professionnels riverains qui ont subi ou subiraient un préjudice financier du fait des travaux réalisés. Cinq zones d’indemnisation ont été déterminées en fonction du planning d’avancement des travaux pour permettre à la commission d’instruire les demandes au fur et à mesure de l’avancement du chantier. Achevée depuis le 16 octobre 2008, la zone 1 a fait l’objet de quatre demandes d’indemnisation qui seront instruites courant 2009.

�0Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Un territoire tourné vers l’avenir

La Ville a engagé en 2004 une opération de rénovation urbaine du quartierJean Monnet pour :

> améliorer le cadre de vie des habitants du quartier,

> ouvrir le quartier sur la ville,

> requalifier les constructions existantes et les espaces extérieurs,

> favoriser la mixité urbaine et sociale.

Seul le secteur nord-ouest est pour l’instant concerné par les travaux. Il est délimité à l’ouest par l’avenue du Président Kennedy, au nord par l’avenue Georges Bizet, à l’est par la rue Laurent Bonnevay, l’avenue Robert Schuman et la rue Jean Monnet, l’avenue Robert Schuman, et par la rue Konrad Adenauer au sud.

En 2008, la Ville a commencé l’opération de résidentialisation qui a pour objectifs de :

> valoriser les espaces extérieurs et redéfinir l’espace public en composant un espace de transition entre les unités d’habitat collectif et le reste du quartier,

> redéfinir les pieds d’immeubles et les abords en créant des espaces de proximité (parvis piétonniers au pied des immeubles pour sécuriser le cheminement piétons, zones de stationnement réservées aux résidents),

> améliorer les voies de circulation existantes et créer de nouvelles rues.

Ainsi, 32 000 m2 ont été aménagés en 2008 et 20 000 m2 restent à aménager en 2009.

Jean Monnet

Le quartier Jean Monnet

Cholet souhaite poursuivre sa dynamique démographique en aménageant le quartier du Val de Moine qui conjuguera habitat et activités et offrira aux Choletais et futurs Choletais un cadre de vie de qualité dans un environnement à forte identité paysagère.

Principal pôle d’accueil de la population pour les années à venir, les orientations d’aménagement définies par la Municipalité, en termes de :

> diversité de l’habitat,

> maîtrise de la composition urbaine,

> implantation de services et de commerces,

> programmation d’équipements collectifs,

s’inscrivent dans une démarche de développement durable visant à concilier les notions environnementales, économiques et sociales.

Val de Moine

Chiffres repères

1 500 logements dont 22 % de logements sociaux prévus à terme sur un périmètre total de 133 haMaîtrise foncière de la ZAC : > Superficie des propriétés de la Ville avant 2008 : 95 ha 10 a 67 ca> Superficie des propriétés acquises en 2008 : 3 ha 38 a 81 ca> Superficie des propriétés restant à acquérir : 26 ha 33 a 87 caA fin 2008, la Ville est propriétaire de 79 % des terrains à aménager.

A travers les réflexions menées en matière d’économie d’énergie (gestion de l’éclairage public…), de préservation et de mise en valeur des caractéristiques paysagères du site (haies, mares, menhirs…), de gestion de l’eau (création de fossés et de noues, récupération des eaux de pluie…), de gestion des déchets, de prise en compte des déplacements, de mixité urbaine et sociale, la Ville s’engage dans une "approche environnementale de l’urbanisme".

L’enquête d’utilité publique du projet a été réalisée en 2008.

Les travaux de viabilisation (création des principaux réseaux d’assainissement, de gaz, d’électricité et de télécommunications) ont démarré le 17 novembre 2008. Cette première tranche concerne le bouclage de la rue des Ecureuils, de l’avenue "Parc" et de l’avenue du Lac, en phase provisoire. Elles seront reprofilées à l’issue de la réalisation des premières opérations de logements.

Ces travaux délimitent un vaste espace à construire dans le prolongement du quartier de la Guignardière.

�1

Travaux de viabilisation au Val de Moine

��Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Une ville accessible, équilibrée et attractive

08Une ville accessible,

équilibrée et attractive

Cholet est une ville à taille humaine proche de ses habitants et qui œuvre pour leur

permettre de disposer des meilleurs services.

La proximité

Le patio - Hôtel de Ville

> Les travaux qui ont concouru au regroupement de l’accueil et du standard, en octobre 2008, au rez-de-chaussée de l’Hôtel de Ville, dans un cadre agréable, ont permis d’améliorer la visibilité du service et les conditions d’accueil des visiteurs qui s’y dirigent plus spontanément qu’auparavant. Ainsi, l’activité sur les 3 derniers mois de l’année a progressé de près de 23 % par rapport à 2007.

La Ville cherche également à améliorer sans cesse les services offerts à sa population, notamment en évoluant vers l’@-administration. C’est ainsi qu’une nouvelle version du logiciel Cart’Ville a été installée pour la rentrée de septembre 2008. Cart’Ville est un moyen de pré-paiement des services de Pause Méridienne, d’Accueil Périscolaire et de Haltes Garderies. Les cartes délivrées aux usagers

Des services de qualité à la population

sont maintenant rechargeables par carte bleue non seulement à partir de l’automate situé à l’entrée de l’Hôtel de Ville, rue Saint Bonaventure ou auprès du service Réglementation/Accueil/Cart’Ville mais également par internet, 24 heures sur 24, à partir du site web de la Ville.

Par ailleurs, le Conseil Municipal a approuvé, dans sa séance du 8 décembre 2008, la dotation par l’Etat à la Ville de 3 stations fixes et d’une station mobile (destinée aux personnes à mobilité de réduite) pour l’enregistrement des demandes de titres d’identité et de voyage biométriques. C’est l’aboutissement d’un processus élaboré par l’Etat, en conformité avec une décision de l’Union Européenne, visant à confier à certaines collectivités la responsabilité d’une procédure dématérialisée. Les Choletais pourront donc faire leur démarche de demande de carte d’identité et de passeport dans leur ville dans le courant du 1er semestre 2009.

Enfin, toujours plus proche de la population, la Ville a fait évoluer son site web cette année. Sa nouvelle ergonomie permet aux visiteurs, en quelques clics, d’accéder à toutes les informations mises à jour quotidiennement. L’agenda offre la possibilité notamment d’effectuer des recherches d’activités non seulement par thème ou par lieu, mais également par tranche d’âge. Le site propose, en outre et entre autres, une cartographie personnalisable afin de faciliter les déplacements en ville.

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Le hall d’accueil de l’Hôtel de Ville


Le dynamisme de Cholet, la qualité de vie et la diversité des services offerts à la population ne sont pas sans conséquence sur l’évolution démographique de la ville. L’enquête de recensement réalisée chaque année depuis 2004 par sondage auprès de 8 % de la population et conduite par l’INSEE avec le concours de la Ville, a permis d’établir fin 2008 un résultat sur la base des connaissances portant sur 40 % des logements.

C’est ainsi que la population totale de Cholet ressort à 56 761 habitants au 1er janvier 2009, soit une évolution globale de 431 habitants par rapport à 1999.

> 19 629 personnes reçues à l’accueil> 1 981 familles ont rechargé leur compte Cart’Ville par internet de

septembre à décembre.> 43 872 personnes accueillies au service de l’Etat Civil/Elections/

Recensement/Cimetières> 37 152 électeurs au 31 décembre 2008> 1 905 dossiers d’urbanisme instruits (contre 2 237 en 2007)

dont 330 permis de construire (455 en 2007), 519 déclarations de travaux (479 en 2007) et 1 036 certificats d’urbanisme d’information (1 250 en 2007)

> 551 déclarations d’intention d’aliéner (776 en 2007)> 571 890 visites sur le site internet de la Ville, à partir de 98 pays> Population municipale : 54 632 habitants> Population totale : 56 761 habitants

Chiffres repères

La rue Georges Clemenceau

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En raison de la démolition du poste de Police Municipale dans le cadre de l’opération Arcades Rougé et dans l’attente de la construction du nouveau bâtiment dans l’îlot Rougé, le service a été transféré 4 rue Travot, en avril 2008.

Le service de la Police Municipale prend en compte prévention et répression, afin d’assurer la sécurité et la tranquillité publique. Les rondes effectuées le soir en centre-ville à la fermeture des commerces, la surveillance du bon ordre lors de manifestations festives, la 10e année de l’opération "Tranquillité Vacances" sont autant d’actions préventives bien comprises des habitants. D’autres activités plus "répressives" n’en sont pas moins nécessaires comme les contrôles routiers et de stationnement. Toutefois, les règles du contrôle du stationnement ont été adaptées en 2008 en raison des perturbations de circulation et de stationnement apportées par les travaux d’Arcades Rougé. Les règles de verbalisation ont été assouplies grâce aux avertissements de 10 minutes délivrés aux automobilistes, ce qui explique la baisse constatée des verbalisations. Cependant, 102 procès verbaux ont encore été relevés pour non-respect du stationnement sur les places réservées GIG et GIC. Cette infraction ne souffre d’aucune tolérance.

Au-delà, la Ville est soucieuse d’apporter une réponse aux problèmes des Choletais lorsqu’elle a compétence à agir. C’est ainsi que face à la recrudescence des vols et des dégradations commis au cimetière de la Croix de Bault, elle a pris des mesures : modification des horaires d’ouverture et d’accès, renforcement de la surveillance et des contrôles, accès des véhicules désormais limité aux opérateurs funéraires mais autorisé aux personnes à mobilité réduite (personnes âgées ou handicapées). En contrepartie, des chariots sont mis à la disposition du public à l’entrée du cimetière pour acheminer les fleurs et les ornements funéraires. Ces dispositions sont appliquées depuis le 1er décembre 2008.

Chiffres repères

> Effectif de la Police Municipale : 21 agents> 78 résidences surveillées lors de l’opération

"Tranquillité Vacances"> 6 646 timbres amendes pour infraction au stationnement

(contre 7 806 en 2007)> 3 457 avertissements au stationnement

(1 660 n’ont pas été suivis d’une verbalisation)> 7 051 timbres amendes tout confondu

(stationnement et circulation) (contre 8 556 en 2007)

Des services pour assurer la sécurité et la tranquillité publique

> 92 abonnés sur le marché place du 8 mai> 13 abonnés sur les marchés de quartiers> 42 abonnés aux halles

Chiffres repères


Dans ses projets, la Municipalité n’oublie pas la mise en adéquation des structures commerciales avec les lieux de vie et les attente des habitants. Le commerce de proximité fait partie du cadre de vie. La Ville veille a en faciliter l’accès au plus grand nombre.

D’ailleurs, la Ville elle-même accompagne le commerce de proximité en favorisant les marchés de quartiers, en complémentarité avec l’activité des Halles et du marché de la place du 8 mai.

Les relations avec les commerçants du centre-ville, notamment, sont actives et se sont encore développées avec le chantier d’Arcades Rougé sur lequel ils sont prioritairement informés.

Le commerce de proximité

La démocratie de proximitéLa Municipalité poursuit son action de rapprochement avec les habitants entamée en 1995 lors des réunions de quartiers annuelles. Elle souhaite renforcer chez eux un sentiment d’appartenance à leur quartier. Les habitants sont associés aux actions menées par la Municipalité dans leur quartier. Le nouveau "livre blanc des quartiers et du cadre de vie" sur lequel la Municipalité s’engage au titre des années 2009-2014 est élaboré à partir des échanges des élus avec les habitants lors des réunions de quartiers 2008.

Le service Actions de Quartiers/Actions Commerciales et Artisa-nat est directement accessible à partir du site internet de la Ville (rubrique "services en ligne", "exprimez-vous").

Réunion de quartiers

> 428 fiches d’interventions gérées à partir du site web par le service Actions de Quartiers/Actions Commerciales et Artisanat

Chiffres repères

Le cadre de vie

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08Aire de jeux du Parc de Moine

Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Sécurité / Population

Les espaces vertsLes espaces verts sont un élément important du cadre de vie d’une ville.

La 4e Fleur, récompense suprême, obtenue par la Ville en 2007 pour 3 années, a été confirmée en 2008. Ce n’est pas pour déplaire aux Choletais !

En juin 2008, un nouveau jardin de proximité réalisé sur le thème de la musique, avec une tonnelle en forme de kiosque, a été inauguré place Mozart.

Cholet est fleurie et plantée dans son centre-ville et plus on s’en écarte, plus la gestion des espaces est naturelle ou moins horticole, selon le principe de la gestion différenciée. Une utilisation également décroissante de produits phytosanitaires caractérise cette forme de gestion. La Direction des Espaces Verts prend en compte les problèmes d’environnement. C’est dans cet esprit qu’elle a fait l’acquisition en 2008 d’un désherbeur à vapeur sous pression destiné à l’entretien des surfaces urbaines aménagées (zones pavées, dallées ou recouvertes d’un enrobé) afin de limiter fortement l’utilisation de produits chimiques pour ce type d’opération.

Une autre technique est expérimentée depuis 2008 : c’est "l’autorégulation". Il s’agit dans certaines zones perméables et semi-perméables de laisser pousser les herbes spontanées. Des phénomènes d’autorégulation se mettent

progressivement en place. Les espèces deviennent alors de plus en plus rases en raison de la pauvreté du substrat. Le procédé est totalement écologique : ce nouveau mode de gestion tient compte de la biodiversité. Il ne doit pas être compris comme un abandon d’entretien.

Enfin, comme chaque année, l’Arbre, le Printemps, l’Automne et la Science ont été fêtés permettant aux enfants, notamment, de découvrir des savoir-faire. La fête de l’Automne 2008 a été l’occasion du lancement d’un projet participatif de création d’un parc public au Verger, mettant en présence les habitants du quartier, la direction des Espaces Verts de la Ville, le Centre Social du Verger et les services de la Communauté d’Agglomération du Choletais. Le parc à aménager, gérer et animer dans un esprit de développement durable, représente une surface de 1,6 ha. Le collectif constitué autour du projet devra veiller à la cohérence des actions dans le temps.

> Patrimoine espaces verts de la Ville (hors CAC) : 503 ha entretenus (compris les terrains de sports) et 25 646 arbres

> Serres municipales : production de 5 648 plantes vertes et fleuries et de 189 010 plantes à massifs dont 3 344 plantes pour la Toussaint, et 487 interventions pour les manifestations.

Chiffres repères

Journée de l’ArbreInauguration de la place des Rosiers

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Toutes les interventions d’envergure de la Ville sur la voirie ont au minimum quatre objectifs : renforcer la sécurité des automobilistes en créant des aménagements obligeant à la réduction de la vitesse, prendre en compte les piétons en créant des trottoirs confortables, faciliter l’accessibilité des personnes en situation de handicap, réduire les nuisances visuelles par l’effacement des réseaux aériens.

Ces objectifs ont été atteints dans le cadre de l’aménagement de l’avenue Leclerc qui offre désormais aux Choletais une entrée de Ville agréable et sécurisée. Les travaux qui se sont déroulés de février 2006 à juillet 2008 ont permis en outre de remplacer l’éclairage public et de créer des espaces fleuris et plantés de qualité sur le terre-plein central. La Communauté d’Agglomération du Choletais a participé aux travaux au titre de la réfection des réseaux d’assainissement et d’eau potable. La 3e et dernière tranche réalisée en 2008 concernait

la portion située entre la rue Pierre et Marie Curie et le rond point de Paris. La création du giratoire à hauteur de la rue Pierre et Marie Curie permet aux riverains et aux commerçants de faire demi-tour à mi parcours de cette voie qui mesure 1,2 kilomètre. Le nouvel aménagement favorise un partage sécurisé de la voirie entre les automobilistes, les cyclistes et les transports en commun. Deux quais surbaissés de bus ont été créés.

A ce titre, la Ville et la Communauté d’Agglomération du Choletais, conscientes de la gêne occasionnée par les travaux sur les activités des professionnels riverains, ont mis en place une commission d’indemnisation de règlement amiable. Six dossiers ont été déposés par les commerçants en 2008.

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Avenue du Maréchal Leclerc

La voirie

30Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Le cadre de vie

En 2008, a été réalisé l’aménagement de la rue de Saint-André. Les travaux qui se sont déroulés de juillet 2007 à septembre 2008 concernent une voirie longue de 500 mètres, située entre le rond point de la Godinière et la rue Saint-Servan. Un second accès à la ZAC de la Ménagerie a été créé dans le cadre de l’opération, ainsi qu’un giratoire à l’intersection de la rue de Saint-André et de l’avenue Marcel Cauchy. En outre, un talus paysager rappellant la nature géologique du sous-sol a été créé. Des travaux d’eau et d’assainissement ont également été réalisé par la Communauté d’Agglomération du Choletais.

Enfin, le mobilier urbain a un impact important dans l’environnement d’une ville. Il est un repère de modernité. En 2008, un nouveau contrat a été passé avec la Société Decaux, pour une durée de 12 années. L’investissement de 1,2 millions d’Euros et l’entretien seront couverts par les recettes de publicité attendues par les panneaux publicitaires. Au total, 124 panneaux double face (90 de 2 m2 et 34 de 8 m2) auront une face réservée aux cam-pagnes de communication de la Ville et de la Communauté d’Agglomération.

20 panneaux double face de 1 m2 seront installés à proximité des équipements culturels et seront intégralement réservés à Interlude, au Jardin de Verre et aux 3 résidences d’artistes soutenues par la Ville. 20 points seront répartis sur le territoire et 20 panneaux de 4 m2 seront également positionnés à proximité de lieux de vie (commerces, etc…), et réservés pour une face aux associations.

Rue de Saint-André

Hors les opérations structurantes, les réalisations 2008 :> 1,93 km de réfection de voirie> 2,420 km de réfection de trottoirs> 29 points lumineux remplacés sur 8 200 points au total

Chiffres repères

Le stationnement et les déplacementsUn centre-ville accessible doit offrir un stationnement suffisant pour accueillir la clientèle des commerces et services. Avec l’opération Arcades Rougé, 2009 constituera le point de départ d’un état des lieux exhaustif du stationnement en centre-ville de Cholet, car rien ne sera plus comparable à la situation actuelle après cette réalisation.

Par ailleurs, les déplacements à Cholet ne concernent pas seulement la circulation des véhicules mais également l’activité aérienne avec l’aérodrome du Pontreau, situé à la 6e place des aérodromes du Grand Ouest pour l’aviation générale de loisirs. La Ville souhaite y encourager l’implantation d’activités liées à l’aéronautique de loisirs. C’est pourquoi, afin de rationaliser l’occupation des terrains situés autour de la piste, elle a facilité le regroupement des activités de Cholet Vol à Voile, association de pratique du planeur, du côté Est de la piste, en réalisant l’extension du bâtiment qui lui servait d’abri et de stockage des planeurs et des remorques. L’ancien hangar situé au Nord de la piste a ainsi pu être démoli, libérant des espaces pour d’autres implantations. Deux nouvelles parcelles ont donc pu être viabilisées pour accueillir de nouvelles implantations.

Stationnement : > Nombre de places de stationnement : 1666> Nombre de places sur voiries : 1 239> Nombre de places en ouvrage : 427> Recettes relatives au stationnement payant : 602 089 eAérodrome :> 25 965 mouvements, dont 23 453 mouvements

pour les avions basés> 39 appareils basés au 31 décembre 2008 (12 ULM, 3 planeurs,

2 planeurs motorisés, 1 hélicoptère, 21 avions)> 237 passagers sur les vols commerciaux pour 57 vols> 87 900 litres de carburant AVGAS 100LL livrés> 80 367 litres de carburant JET A1 livrés

Chiffres repères

Stationnement en centre-ville

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Aérodrome du Pontreau

La Ville poursuit son objectif d’offrir aux Choletais les équipements dont ils ont besoin. Néanmoins, elle intervient également sur son patrimoine pour le préserver. A ce titre, elle a réalisé, en 2008, les travaux de confortement et de rénovation du mur de soutènement situé en bas de la rue de l’Ancien Hôpital, sous le contrôle de l’architecte des Bâtiments de France.

Par ailleurs, la municipalité anticipe l’évolution de son patrimoine en fonction des perspectives de développement du territoire et veille à l’optimiser en fonction de ses besoins. Dans ce cadre, elle procède chaque année à des ventes et des acquisitions de biens. En 2008, il convient de citer la vente de 4 logements de fonction instituteurs vacants, de 2 places de parking dans

le sous-sol de Mail 2, des îlots Notre-Dame et du Petit Conseil dans le cadre de l’opération Arcades Rougé et de terrains, dont la cession d’une parcelle à l’aérodrome du Pontreau pour l’implantation d’une activité aéronautique. Les acquisitions sont liées à des terrains utiles en vue d’aménagements de voirie ou à des rétrocessions de voirie et d’espaces verts de lotissements terminés ou encore à des bâtiments nécessaires pour des opérations futures (Meilleraie, quartier Gare). En 2008, la Ville a également fait l’acquisition d’un immeuble sis 12 boulevard du Maine, destiné notamment à terme à l’agrandissement du Centre Technique Municipal.

> Nombre de bâtiments : 203> Nombre de biens vendus : 11> Nombre de biens acquis : 16

Chiffres repères

3�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Sécurité / Population

Rue de l’Ancien Hôpital

Le patrimoine communal

3�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Le cadre de vie

08L’éducation

Pause méridienne

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La municipalité porte un intérêt tout particulier à l’éducation que les jeunes Choletais reçoivent tant elle est convaincue que les apprentissages des savoirs, du savoir-faire et du vivre ensemble sont des facteurs essentiels du bien vivre et de la réussite individuelle et collective.

Aussi, les actions en faveur de la petite enfance sont-elles une des priorités de l’action municipale.

2008 aura été l’occasion d’ouvrir le multi-accueil du Puy Saint Bonnet qui offre 12 places nouvelles.

La halte-garderie "Les Petits Loups", située rue Travot, aura été reconfigurée et agrandie.

Le Centre de loisirs maternel des Noues, qui permettra d’accueillir 200 enfants les mercredis et pendant les petites et grandes vacances dans le cadre des activités proposées par le CAE, aura vu son aménagement se poursuivre en vue d’une ouverture au printemps 2009.

L’éducation et le bien-être des enfants auront été privilégiés et pris en compte, à l’occasion des grandes manifestations, notamment par la mise en place d’espaces famille à l’occasion des Z’allumés et du Tour de France notamment.

La petite enfance> 1 crèche familiale> 1 crèche collective> 2 mini-crèches> 4 multi-accueils> 1 halte-garderie> Nombre d’enfants accueillis :

2 385 représentant 485 224 heures de garde.> Nombre de places créées en 2008 : 12> Budget de fonctionnement : 3 760 443 e

Chiffres repères

3�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - L’éducation

Multi-accueil "les Petits Bonnets" Inauguration du multi-accueil "les Petits Bonnets"

3�

L’action éducative menée par les services municipaux rassemble également l’ensemble des actions mises en place à destination des enfants des écoles maternelles et élémentaires que ce soit, dans le cadre :

> De l’accueil périscolaire du matin et du soir, la poursuite de la démarche d’amélioration de la qualité du service offert étant la marque de l’attention portée au caractère éducatif de ces moments vécus par les enfants.

> Des services qui accompagnent le temps scolaire.

> Du temps de la pause méridienne, la charte de la pause méridienne, le dispositif "Midi Vie" et les actions d’éducation nutritionnelle menées en partenariat avec le prestataire de restauration. En 2008, la Ville a renouvelé son marché. La Société SODEXO est venue remplacer la Société SCOLAREST. Toutefois, la Ville se félicite de la volonté partagée avec chacun de ces prestataires de placer l’enfant et son éducation au centre de la fourniture d’un repas.

L’école primaire> Nombre d’écoles publiques : 18> Nombre de restaurants scolaires : 18> Nombre d’élèves dans les écoles publiques : 3 718> Nombre d’élèves scolarisés dans le privé : 1 847> Nombre total d’élèves : 5 565> Nombre de bénéficiaires de l’allocation de rentrée scolaire :

3 919> Nombre accueils périscolaires : 16> Moyenne des enfants accueillis le matin : 241 - le soir : 299> Pause méridienne : 311 649 repas

servis pour 140 jours scolaires

Chiffres repères

Espace famille à l’occasion du Tour de France

3�Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - L’éducation

Les actions d’éducation menées par la Ville, ce sont également les actions d’information et de prévention que réalise l’espace "Jeunes" dans le cadre des rencontres du Centre d’Information Jeunesse (CIJ), à destination des collégiens et lycéens. > Centre d’Information Jeunesse : 3 237 personnes

> Point CYB : 1 490 personnes

Chiffres repères

Les rencontres du CIJ (Centre d’Information Jeunesse)

08Les solidarités

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Vie quotidienne au Burkina Faso

Au-delà des compétences exercées par le Centre Communal d’Action Sociale en faveur des personnes défavorisées (aides légales ou facultatives), la Municipalité souhaite combattre toute forme d’exclusion liée au handicap d’une personne.

Prendre en compte les situations de handicap

> Nombre de dossiers : 7 634 Dont : Aide légale : 269 Aide facultative : 1 637 Bons : 931 Banque alimentaire : 2 728> Subventions dont CCAS : 3 556 556 e> Avantages en nature accordés : 183 265 e

Chiffres repères

38Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Les solidarités

Le handicap est donc intégré à toutes les réflexions menées dans le cadre des projets municipaux.

Toutes les réalisations nouvelles en matière de bâtiments communaux ou de voirie sont conformes aux normes d’accessibilité. Toutefois, conformément à la loi du 11 février 2005 pour l’égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, la Ville s’est engagée dans une démarche de mise en conformité de l’existant afin de garantir la continuité de la chaîne du déplacement. Ainsi, elle a lancé en novembre 2008 une opération de diagnostic de ses Etablissements Recevant du Public, de son réseau de voirie et de l’aménagement de ses espaces publics, afin d’évaluer et de programmer un plan de mise en accessibilité, dans le but de respecter l’échéance fixée par la loi à février 2015.

En parallèle, le Groupe de Travail pour la Promotion de la Personne Handicapée (GTPPH), instance composée d’élus, d’agents municipaux et de représentants d’asso-ciations liées au handicap, mène des actions destinées à favoriser l’intégration et l’amélioration du quotidien des personnes en situation de handicap. Il est notamment à l’origine du “Forum Vacances et Loisirs Adaptés”, lieu de rencontres et d’échanges favorisant pour la personne handicapée la formulation et la construction de projets de vacances ou de loisirs.

Enfin, le GTPPH a entamé une réflexion pour la réédition du Guide de l’Accessibilité, destiné à faciliter la diffusion d’informations relatives à la vie quotidienne des personnes liées, de près ou de loin, à toute forme de handicap (éducation, formation, emploi, logement, déplacements, santé, loisirs, etc...).

La coopération décentralisée constitue une autre forme de solidarité. A ce titre, Cholet s’est engagée depuis 2004 dans un programme d’aide visant à favoriser le développement local urbain du village d’Araya au Liban par l’accès au savoir, autour de la francophonie, avec l’appui financier du Ministère des Affaires Etrangères et Européennes. Dans ce cadre, une bibliothèque informatisée a été réalisée et inaugurée le 28 avril 2008, en présence d’une délégation choletaise. Fin 2008, la Médiathèque Municipale a envoyé 965 livres à la Bibliothèque Municipale Publique d’Araya.

Par ailleurs, Cholet poursuit son aide en faveur du village de Sao (Burkina Faso) désormais intégré à la Commune de Boussé. Une convention de partenariat entre la Ville de Cholet et la Commune de Boussé a de fait été signée le 11 juillet 2008. 41 500 habitants bénéficient désormais de ce partenariat soutenu également financièrement par le Ministère des Affaires Etrangères et Européennes et l’ONG SOS SAHEL International France. A noter que du 24 août au 18 septembre, deux élèves infirmières du Centre Hospitalier de Cholet sont allées découvrir le Centre Médical Autonome de Boussé ainsi que les Centres de Santé et de Promotion Sociale de Sao, Laye et Likinkelsé.

La délégation choletaise présente sur place pour le comité de pilotage annuel, du 29 octobre au 2 novembre 2008, est allée soutenir l’équipe de l’UCC 49 qui pour la 1ère fois participait au Tour du Faso et qui a remporté l’avant dernière étape de la course. L’équipe de l’UCC49 a d’ailleurs profité de son passage à Boussé pour venir remettre des ballons et des maillots de football, à destination des enfants, au Maire de Boussé et au Chef de Sao.

La coopération décentralisée

> Aides accordées par la Ville au titre des actions 2008 de coopération décentralisée • Boussé : 75 283 e • Araya : 16 200 e

Chiffres repères

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Bibliothèque d’Araya

Signature de la convention Cholet/Boussé

08Le sport

�0Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Le sport

Tour de France - départ de l’étape du 9 juillet 2008

La Ville a mis en place un projet sportif local qui a vocation à :

> Faciliter les pratiques du sport, en tant que facteur de bien être, de réalisation de soi et du bien vivre ensemble.

> Fournir les aides et équipements les mieux adaptés aux besoins des Choletais.

De nombreux événements sportifs se déroulent à Cholet, offrant l’occasion aux Choletais de s’illustrer dans la compétition, d’assister à ces événements et d’accueillir ces manifestations : Cholet Pays de Loire, le Mondial Basket, le Tour de France, le National de Pétanque, les Championnats de France UGSEL, mais également la fête du vélo, le week-end sport en famille et le Tour de Cholet rythment la vie de Cholet et du choletais.

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Cholet Mondial Basket

Week-end "sport en famille

��Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - Le sport

Le sport à Cholet, c’est également la réussite des sportifs à tous les niveaux, en individuel et par équipe, et qui sont remerciés à l’occasion de la Nuit des Trophées qui se déroule chaque année, fin octobre.

Le développement et la pratique des sports passent également par les anim’sports que propose la Ville.

En 2008, la Ville a poursuivi son effort d’amélioration de ses équipements sportifs en réalisant :

> La construction du dojo du Bordage Luneau.

> La réfection de la salle Chambord.

> L’amélioration des vestiaires du Bois d’Ouin.

> La réfection de la toiture de la salle de sports du Puy Saint Bonnet

> Nombre d’associations sportives : 94> Nombre de pratiquants : 9 330> Anim’sports vacances, enfants inscrits : 4 637> Subventions accordées : 1 058 342 e> Avantages en nature : 1 598 166 e

Chiffres repères

Nuit des trophées

Cholet Pays de Loire

08La culture

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Interlude

La culture, son apprentissage, sa pratique et sa fréquentation sont des enjeux du bien vivre à Cholet, du bien être du choletais, du rayonnement et de l’attractivité du territoire.

La municipalité propose, en ce sens, un projet culturel axé sur :

> Les apprentissages.

> La pratique des arts.

> Le souci d’en favoriser l’accès à tous au moyen de la médiation.

> La diffusion des créations artistiques.

Les actions de l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques et de la Médiathèque, ainsi que les stages et ateliers proposés par le Jardin de Verre, la Compagnie Yvann Alexandre, Côté Cour, sont au nombre des actions mises en œuvre pour que le public de tout âge découvre les arts et se familiarise avec leur pratique.

De nombreux Choletais participent aux actions culturelles de la Ville et acquièrent des savoir-faire qu’ils offrent à l’occasion des représentations proposées.

��Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - La culture

Exposition "Arpenter Cholet en 1811"

Compagnie Yvann Alexandre

A Sei Voci

La Ville réalise un effort particulier en faveur de l’accès de tous à la culture.

Des actions de médiation culturelle sont systématiquement engagées à l’occasion des expositions des Musées, par l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques, la Médiathèque, la Ludothèque, dans l’univers du jeu et du jouet.

147 associations proposent aux Choletais de pratiquer des activités artistiques : chant, musique, danse, théâtre, arts graphiques, photographie, vidéo...

La Ville offre aux Choletais une saison artistique riche et variée, dans le cadre de sa saison théâtrale, par l’intermédiaire des événements que sont la Folle Journée, les Arlequins, Temps Danse d’Hiver, avec la programmation éclectique du Jardin de Verre, par le soutien qu’elle apporte aux créations du TRPL, d’Yvann Alexandre, d’A Sei Voci et à la programmation en matière de musiques actuelles de l’association "la bouche à l’oreille" dans le cadre du Bar’Ouf.

Temps Danse d’HiverMarie-Claude Pietragalla

dans Conditions Humaines

Animation à la Ludothèque Les 3D Exposition de travaux d’élèves à l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques

��Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet 2008 - La culture

Ecole Municipale d’Arts Plastiques :> 677 élèves> Nombre d’heures d’enseignement : 3 168

Institut Municipal de Langues :> Formation privée : 910 élèves> Formation continue : 435 élèves

Médiathèque et bibliothèque universitaire :> Nombre d’inscrits : 11 035> Nombre de prêts : 532 633

Ludothèque :> Nombre d’inscrits : 2 399> Nombre de prêts : 20 573

Les Musées : > Nombres d’entrées : 32 103> Médiation culturelle, participants : 2 714

Le Théâtre :> Nombre de spectacles : 31> Nombre d’abonnés : 1 715> Nombre de spectateurs : 13 212> Taux de remplissage moyen : 72%

Le Jardin de Verre> Nombre de spectacle : 89> Nombre d’abonnés : 816> Nombre de spectateurs : 14 000

Les associations culturelles :> Nombre : 147> Subventions accordées : 934 503 e> Avantages en nature : 162 854 e

Chiffres repères

Des manifestations sont portées par des associations. Leur qualité contribue à la vitalité de la vie culturelle choletaise. On peut citer à ce titre, la Quinzaine photographique organisée par le Groupement d’Animation ou le festival de Cholet Vidéo Ciné Son.

La Ville, enfin, poursuit son effort d’équipement en matière culturelle et a réalisé en 2008 :

> L’aménagement du théâtre Interlude, dans les anciens entrepôts GEODIS, situés rue de Saint Melaine, dans l’attente de la construction du théâtre intercommunal.

> Le réaménagement de l’Ecole Municipale d’Arts Plastiques par l’intermédiaire de la reconstruction du bâtiment de liaison de la rue Saint Martin.

Interlude

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08Les résultats financiers

Le budget de l’exercice 2008 est un budget important à plus d’un titre : il est le premier budget de la mandature.Il se caractérise ainsi par un niveau d’investissement parmi les plus élevés de ces dernières années.

Il permet de poursuivre l’effort d’équipement entrepris depuis 1995, et de proposer aux Choletais un niveau d’équipement et des services de qualité extrêmement diversifiés, adaptés à leurs besoins actuels et futurs.

Ce montant d’investissement n’est réalisable que dans un cadre prospectif maîtrisé, permettant à la Ville, à la fois :

d’offrir des services de qualité à sa population,

de dégager un autofinancement qui lui permet de faire face à ses engagements (dette à rembourser et amortissement des biens meubles),

d’investir pour les générations actuelles et futures.

Le budget principal de la Ville de Cholet s’établit à près de 102 millions d’euros.

Le budget annexe des opérations d’aménagement, dédié à l’opération Arcades Rougé, à la ZAC du Val de Moine et à l’opération de la zone d’activités aéronautiques Roland Garros enregistre un stock d’acquisitions cumulé de 13,7 millions d’euros au 31 décembre, dont 1,3 millions d’euros réalisés en 2008.

�8Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet �008 - Les résultats financiers


96 millions d’euros de recettes réelles se répartissant entre :

le fonctionnement : 66,5 millions d’euros, l’investissement : 29,5 millions d’euros.

Les recettes du budget principal

En % En %

Cholet Laval Niort Vannes

Moyenne FMVM : 17,76%

La Rochesur-Yon

Cholet Laval Niort VannesLa Rochesur-Yon

0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %


Moyenne FMVM : 53,69 %



0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement

Dotations etparticipations

diverses

Produitsdes servicesdu domaine

et ventesdiverses

Autres recettes(hors recettes

exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement

Chargesà caractère

général

Chargesde personnel

Subventionset participations

Intérêtsdes emprunts

Autres dépensesde gestion

(hors élémentsexceptionnels)

Dépensesréelles de

fonctionnement

Impôtset taxesdiverses

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008

Recettes réelles de fonctionnement (hors éléments exceptionnels)Dépenses réelles de fonctionnement (hors éléments exceptionnels)

35

40

45

50

55

60

65

70

1,0%Autres dépenses de gestion

(moyenne FMVM 1,6% en 2007)

3,8%Intérêts des emprunts

(moyenne FMVM3,9% en 2007)

25,5%Charges à caractère général


2,3%Charges de personnelmutualisé avec la CAC

19,3%Subventions

et participations (moyenne FMVM

16% en 2007)

48,1%Charges de personnel (moyenne FMVM56,2% en 2007)

38,3%Taxe d'habitation

1,2%Taxe sur le foncier non bâti

0,4%Rôles supplémentaires

60,1%Taxe sur le foncier bâti

44,6%Impôts et taxes

5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations

et participations diverses

14,2%Dotation globale

de fonctionnement

6,3%Produits des services,

du domaineet ventes diverses

46 €Aménagementdu territoire

14 €Bâtimentscommunaux

1 €Espaces verts3 €

Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain

5 €Services généraux

de la collectivité

16 €Sport et Jeunesse

3 €Social et Petite Enfance

21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €

9 €8 €Sport et Jeunesse

17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture

Bâtiments communaux

Centre techniquemunicipal

Aménagementurbain

Communication

Services généraux de la collectivité

Interventions socialeset famille

15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

Les recettes

��


Les principales recettes du budget sont constituées des impôts et des taxes. Les impôts ménages représentent 42 % des recettes de fonctionnement.L’engagement qui avait été pris par la municipalité de maintenir les taxes à leur niveau de 1992 a été tenu, comme convenu, jusqu’en 2007.Pendant 15 ans, les taux choletais sont restés les mêmes, soit pour mémoire : 14 % pour la taxe d’habitation, 23,49 % pour le foncier bâti et 39,77 % pour le foncier non bâti.Cependant, l’évolution des charges (coûts salariaux, fluides, carburants, fournitures...), des coûts de construction (+ 16,15 % sur 3 ans, valeur décembre 2007), le renchérissement du coût du crédit ainsi qu’une situation moins propice à l’obtention des financements, notamment

en provenance de l’Europe, ont rendu nécessaire une augmentation des taux de la fiscalité locale, à l’échéance correspondant aux engagements pris par la majorité municipale. Une évolution a donc été validée, soit des taux révisés à hauteur de 15,50 % pour la taxe d’habitation, 26,01 % pour la taxe sur le foncier bâti, et 44,03 % pour la taxe sur le foncier non bâti.Toutefois, la comparaison des taux de Cholet avec ceux des Villes de l’Ouest de sa strate atteste son bon positionnement. Dans tous les cas, les taux de Cholet sont inférieurs ou avoisinent la moyenne des 144 villes étudiées par la Fédération des Maires des Villes Moyennes (FMVM).

La fiscalité directe locale

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants

Taxe d’habitation 2008Comparaison des taux

Taxe sur le foncier bâti 2008Comparaison des taux

�0Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet �008 - Les résultats financiers


Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants Villes de l’Ouest de 50 000 à 60 000 habitants

Taxe sur le foncier non bâti 2008Comparaison des taux

Taxe professionnelle 2008Comparaison des taux

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







4,4%Autres recettes

13,3%Emprunts

10,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







4,4%Autres recettes

13,3%Emprunts

10,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

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200620072008

0

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20

30

40

50

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En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

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65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

Les produits des impôts locaux ménages, soit 27,9 millions d’euros, ont progressé de 14,51 % entre 2007 et 2008. Outre l’évolution des taux, cette évolution s’explique également du fait de l’augmentation physique des bases engendrée par les constructions nouvelles ou les améliorations réalisées par les Choletais sur les immeubles existants (extensions, changements de destinations de bâtiments, etc).

�1


En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

10

20

30

40

50

60

70

80

200620072008

0

10

20

30

40

50

60

En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

Les autres recettes de fonctionnement évoluent dans des proportions moindres, voire diminuent comme la fiscalité indirecte et les dotations de l’Etat et participations diverses, ainsi que le graphique ci-après en témoigne.

Au total, hormis les recettes exceptionnelles, l’évolution constatée des recettes par rapport à 2007 ressort à 2,6 %.

Les autres recettes de fonctionnement

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

0

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20

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40

50

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70

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200620072008

0

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30

40

50

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En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

45

50

55

60

65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







4,4%Autres recettes

13,3%Emprunts

10,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

Évolution des recettes réelles de fonctionnementsur 3 ans

20 150 844 e d’emprunts nouveaux ont été souscrits. Le flux net de dette s’établit à hauteur de 17 038 119 e.

Les autres recettes d’investissement : Les investissements ont été également financés par la récupération de la TVA, à hauteur de 1 735 553 e et par l’encaissement des subventions versées par nos partenaires, à hauteur de 1 177 744 e, dont 971 593 e de l’Etat, 304 725 e de la Région des Pays de la Loire et 93 782 e du Département de Maine et Loire.

Les ressources d’emprunt :

��Rapport annuel d’Activité - Ville de Cholet �008 - Les résultats financiers


91 millions d’euros de dépenses réelles se répartissent entre :

le fonctionnement : 58,9 millions d’euros,

l’investissement : 32,1 millions d’euros.

Des dépenses de fonctionnement maîtrisées

Les dépenses de fonctionnement évoluent moins vite que les recettes puisque leur augmentation, hors éléments exceptionnels, ressort à 1,7 % par rapport à 2007. Cette progression atteste de la maîtrise dont dispose la Ville sur ses dépenses. L’inflation s’établit en effet à 2,82 % en 2008. D’autre part, le transfert de charge des piscines auprès de la Communauté d’Agglomération du Choletais explique également cette évolution. Les dépenses de personnel ont connu une évolution négative de 0,5 %, malgré le glissement vieillesse technicité (GVT), la réforme du statut de la fonction publique relatif aux évolutions de carrière des agents de catégorie C, et une augmentation globale du point d’indice de 0,8 %.

Les dépenses du budget principal

En % En %



La Rochesur-Yon


0

5

10

15

20

25


0

5

10

15

20

25

30

26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





0

10

20

30

40

50

60

70

80

44,03

52,01

31,71

72,66

48,67

0

5

10

15

20

25

15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






fonctionnement


200620072008

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200620072008

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En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

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65

70








19,3%Subventions


16% en 2007)







4,4%Autres recettes

13,3%Emprunts

10,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

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Évolution des dépenses réelles de fonctionnementsur 3 ans

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En % En %



La Rochesur-Yon


0

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En %





0

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15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

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En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

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19,3%Subventions


16% en 2007)







5,0%Autres recettes

21,8%Emprunts

8,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

La présentation par nature des dépenses de fonctionnement, en comparaison avec les moyennes des villes FMVM établit, cette année encore, que les charges sont inférieures à ces moyennes, et notamment les charges de personnel et les intérêts des emprunts.Ces dernières ressortent en effet à 48,1 % contre 56,2 % pour la FMVM, soit 8 points de moins.

Présentation par nature de dépenses



Présentation par politique publique

Répartition des dépenses de fonctionnement par politique publique pour 100 euros dépensés

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Près de 25 millions d’euros ont été consacrés aux dépenses d’équipement qui visent à améliorer le cadre de vie des Choletais et l’attractivité de la Ville, soit un montant de 443 e par habitant. A titre de comparaison, la moyenne FMVM ressort à 342 e par habitant en 2007.

Les dépenses d’investissement

Répartition des dépenses d’équipement par politique publiquepour 100 euros dépensés

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L’évolution comparative des dépenses et des recettes montre un infléchissement de l’évolution des dépenses par rapport aux recettes. La Ville évite ainsi d’être confrontée à un "effet ciseaux". Hors éléments exceptionnels, le taux d’épargne net dégagé en 2008 ressort à 10,95 %.

Comparaison de l’évolution des recettes réelles de fonctionnementet des dépenses réelles de fonctionnement depuis 2001

En % En %



La Rochesur-Yon


0

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15

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26,01 23,86 22,85

28,05

18,42

En %





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44,03

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72,66

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15,41

21,82

13,90

16,3815,56

En millionsd'euros

En millionsd'euros

Impôtslocaux

ménages

Dotationglobale de

fonctionnement


diverses


et ventesdiverses


exceptionnelles)

Recettesréelles de

fonctionnement


général

Chargesde personnel






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200620072008

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En millionsd'euros

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008


35

40

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19,3%Subventions


16% en 2007)







4,4%Autres recettes

13,3%Emprunts

10,1%Dotations



de fonctionnement






Culture

3 €Enseignement

9 €Aménagement

urbain


de la collectivité



21 €

7 €

11 €

Espaces verts

2 €

7 €Sécurité

6 €


17 €Enseignement

9 €

3 €

Culture



Aménagementurbain

Communication



15,5

22,22

17,6

20,34

14,82

L’auto-financement

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Le remboursement de la dette en capital s’est élevé à 3 112 725 e pour 2008.

Au 31 décembre 2008, le stock de dette s’établit à 63 172 301 e, soit un endettement par habitant de 1 122 e, contre 819 e en 2007 et 1 114 e pour la moyenne FMVM 2007.La capacité de désendettement de la Ville, compte tenu de l’épargne brute dégagée par le budget, soit l’excédent des recettes réelles sur les dépenses réelles de fonctionnement, s’établit à 8,3 années, contre 6,3 pour la FMVM en 2007.

Le taux moyen de la dette en 2008 ressort à 3,95 %, soit un taux réel de 1,13 % déduction faite de l’inflation. L’augmentation du taux par rapport à 2007 (3,69 %), s’explique par l’influence des taux variables qui se sont situés en 2008 dans une phase haussière. Toutefois, afin de limiter ces risques, et au vu des fluctuations sur les marchés financiers, la Ville stabilise son encours de dette sur la base de taux fixes, qui représentent 77 % du capital restant dû au 31 décembre 2008.

La gestion de la dette

Rapportannuel d’Activité

exercice

08

Hôtel de Ville

BP 3213549321 Cholet Cedex

Tél. 02 41 49 25 25

www.ville-cholet.fr

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Documents

Rapport annuel d'Activité - Ville de Cholet