PREFET DE L'HERAULT

RECUEIL DES ACTES ADMINISTRATIFS

N ° 117 - NOVEMBRE 2014

http:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ webhttp:// www.languedoc- roussillon.territorial.gouv.fr/ actes3/ web

SOMMAIRE

ARSArrêté N °2014308-0001 - Arrêté ARS LR/ 2014 - 1843 Portant composition duConseil Technique de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers - formationaides- soignantes - du Centre Hospitalier de Sète (34) pour l'année scolaire2014-2015 .................................... 1Arrêté N °2014308-0002 - Arrêté ARS LR/ 2014 - 1844 Portant composition duConseil Pédagogique de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers du CentreHospitalier de Sète (34) pour l'année scolaire 2014-2015 .................................... 4Arrêté N °2014308-0003 - Arrêté ARS LR/ 2014 - 1845 Portant composition duConseil Pédagogique de l'Institut de Formation en Soins Infirmiers del'Hospitalisation Privée à Castelnau le Lez pour l'année scolaire 2014-2015 .................................... 9Décision N °2014301-0001 - Décision ARS- LR 2014-1861 du 28 octobre 2014 portantautorisation de transfert d'une officine de pharmacie à BEZIERS (Hérault) .................................... 12

DDCS 34Arrêté N °2014307-0001 - Arrêté autorisant l'organisation d'une tombola .................................... 15

DDTM 34Arrêté N °2014303-0006 - portant Information des Acquéreurs et Locataires debiens immobiliers sur les risques naturels et technologiques majeurs sur lacommune de Frontignan .................................... 18Arrêté N °2014307-0002 - AVENANT N °DDTM34-2014-10-04416 à l'ARRETE PREFECTORALN °DDTM34-2014-10-04402 d'autorisation de destruction en tout temps d'animauxd'espèces de gibier dont la chasse est autorisée, par l'aéroport de MontpellierMéditerranée .................................... 20

Arrêté N °2014309-0002 - Arrêté n °DDTM34-2014-11-04431 fixant la composition dela Commission consultative de l'environnement de l'aérodrome deMontpellier- Méditerranée. .................................... 23

Arrêté N °2014309-0003 - DDTM34-2014-11-04432 : Arrêté Préfectoral portantautorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime naturel, situésur la commune de SETE, au profit de la SARL «X- MER». .................................... 28

DREALArrêté N °2014293-0011 - Arrêté portant approbation du Plan de Protection del'Atmosphère révisé de l'aire urbaine de Montpellier, à l'exception de lacommune de Corconne. .................................... 35

Préfecture de l'HéraultArrêté N °2014307-0003 - Arrêté portant autorisation de la manifestation sportivenautique dénommée 'Compétition d'Aviron", organisée le dimanche 09 novembre2014 par le club d'Aviron de Mauguio- Carnon. .................................... 40

Arrêté N °2014307-0004 - Arrêté portant autorisation de la manifestation sportivepédestre dénommée "24ème foulées des droits de l'homme", organisée ledimanche 09 novembre 2014 par l'association' Amnesty International groupe 48Sète Pays de Thau' .................................... 45Arrêté N °2014309-0001 - Arrêté portant changement du liquidateur désigné en vuede finaliser la procédure de liquidation des trois ASA : Association syndicaleautorisée de la Plaine de Launac, Association syndicale autorisée de la Plainede Cournonsec, Association syndicale autorisée du Causse d'Aumelas. .................................... 51Arrêté N °2014311-0001 - Renouvellement des membres de la commission deconciliation en matière d'élaboration des documents d'urbanisme .................................... 54Décision N °2014311-0002 - 2014-1-1830 Déclassement de la parcelle AN 31 àVilleveyrac .................................... 59Décision N °2014311-0003 - 2014-1-1831 Déclassement de la parcelle AN 25 àBalaruc le Vieux .................................... 61