REFERENTIEL POUR LA QUALITE …€¦ · (SME) en conformité avec la norme ISO14001 et le Guide d’application de l’ISO14001 "Système de ... Grille d’évaluation. Mars 2002

REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE

DES BATIMENTS

Etablissements de santé

Mise en application : 1er Juillet 2008

En France, il existait au 1er janvier 2006, selon l’INSEE, 2 856 établissements publics et privés de santé (Centre hospitalier régional, Hôpitaux locaux, Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie ; établissements de soins de courte durée, de moyen et long séjour établissements psychiatriques ; …). Le milieu hospitalier, accueillant par définition des personnes fragiles, doit éviter toute nuisance pouvant aggraver leur état de santé. Les exigences sanitaires sont prioritaires et les liens bâtiment-santé-environnement sont renforcés bien que difficiles à évaluer. Par ailleurs, en raison du nombre de bâtiments concernés (plus de 17000 bâtiments en activité), des consommations actuelles d’énergie (entre 340 et 500 kWh/m²/an en énergie finale), d’eau et du gisement de déchets, le secteur possède un formidable potentiel d’économies. La Caisse des Dépôts et Consignations ainsi que la MAINH (Mission Nationale d’Appui à l’Investissement Hospitalier) ont souhaité la création d’un référentiel pour la certification d’une démarche HQE® (Haute Qualité Environnementale) spécifique aux établissements de santé. En France, la démarche HQE® propose aux acteurs du bâtiment un langage commun pour définir des objectifs ambitieux pour la qualité environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation : les 14 cibles, qui s’articulent autour de 4 thématiques (éco-construction, éco-gestion, confort des occupants et qualité sanitaire des bâtiments) décrivent les caractéristiques environnementales d’un bâtiment et permettent ainsi de s’accorder sur des objectifs partagés par tous les acteurs. La démarche HQE® propose également une méthode pour mener un projet : c’est le système de management environnemental. Cette démarche est aujourd’hui complétée par un système d’évaluation : la certification. A ce jour, les phases opérationnelles concernées par la démarche sont : la programmation, la conception et la réalisation. Les référentiels actuels s’attachent aux maisons individuelles, aux logements et au secteur du tertiaire. Il s’agit ici de créer un outil de certification spécifique aux établissements de santé qui soit souple, robuste, gage de performances environnementales et sanitaires, d’économies d’exploitation, de qualité globale, et au total garantie de la valeur patrimoniale du parc ainsi certifié. Il doit permettre l’intégration des enjeux de confort et de respect de l’environnement dans la conception des établissements hospitaliers. Cette volonté d’inscrire le monde hospitalier dans une démarche de progrès doit également permettre de lutter contre l’effet de serre et de réduire les coûts d’exploitation des établissements de santé. Les différentes exigences inhérentes à la HQE tertiaire seront complétées et adaptées aux différents locaux (notamment pour la partie hébergement). Cet outil doit également faciliter la mise en place de la certification HAS. Comme il sera montré dans ce rapport, le SMO de la démarche HQE est cohérent avec les références de management de la certification HAS. En outre, certains critères de la certification HAS seront plus facilement atteints si une démarche HQE® est en place sur la construction. Ce référentiel HQE-Etablissements de santé se doit également d’apporter une contribution à la lutte contre les infections nosocomiales. Au stade de la conception du bâtiment, il est possible d’agir en ajoutant au référentiel tertiaire de nouvelles exigences, de nouvelles préoccupations et de nouvelles sous-cibles pour couvrir ce risque particulier. Ce document correspond à une première version applicable du référentiel : c’est une version qui doit permettre d’engager les discussions sur les propositions avancées, afin de préparer une Version 2 plus aboutie pour fin 2008. Vos commentaires écrits (remarques, propositions, corrections…) peuvent être adressés à [email protected].

AVERTISSEMENT

Le présent document fait partie du référentiel de la marque NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE®. Celui-ci est composé :

� des règles générales de la marque NF, � des règles de certification de la marque NF Bâtiments Tertiaires - Démarche HQE®, � du référentiel technique de certification, composé :

o du Référentiel du Système de Management de l’Opération, o du Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments, o du Guide Pratique du référentiel pour la Qualité Environnementale des

Bâtiments. Cet ensemble constitue le référentiel de certification au sens du Code de la Consommation. Le présent Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments – « Etablissements de santé », élaboré par Certivéa, est protégé par le droit d’auteur et a fait l’objet d’un dépôt notarié. La notice copyright suivante est apposée sur toutes les pages de ces référentiels :

© Certivéa – Juillet 2008 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments – « Etablissements de santé »

SOMMAIRE

Partie I : Introduction ................................................................... 7 Partie II : Système de Management de l'Opération (SMO) – Non reporté dans ce document. Voir document générique.

Partie III : Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) 23 Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat .................25 Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction.......41 Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental ........................................63 Cible 4 : Gestion de l’énergie ......................................................................73 Cible 5 : Gestion de l’eau............................................................................93 Cible 6 : Gestion des déchets d’activités ..................................................... 105 Cible 7 : Maintenance - Pérennité des performances environnementales......... 111 Cible 8 : Confort hygrothermique............................................................... 125 Cible 9 : Confort acoustique ...................................................................... 137 Cible 10 : Confort visuel ............................................................................. 147 Cible 11 : Confort olfactif ........................................................................... 161 Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces........................................................ 167 Cible 13 : Qualité sanitaire de l’air ............................................................... 177 Cible 14 : Qualité sanitaire de l’eau ............................................................. 189

Partie IV : Passeport des indicateurs environnementaux de l’ouvrage ............................................................................... 199

Partie V : Terminologie .......................................................... 219 Partie VI : Pistes de réflexion pour la Version 2 ................ 223

REFERENTIEL POUR LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DES

BÂTIMENTS


Partie I Introduction

Ju i l l e t 2008

SOMMAIRE

1. CONTEXTE GENERAL ......................................................................................... 10

1.1 Principes ................................................................................................. 10

1.2 Domaine d’application............................................................................. 11

1.3 Références normatives, réglementaires et bibliographie ........................ 11

1.4 Organisation du référentiel technique..................................................... 12

2. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO) ....... 13

2.1 Structure du référentiel du SMO.............................................................. 13

2.2 Le SMO, « colonne vertébrale » de la démarche HQE®........................... 13

3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB) .................................. 14

3.1 Profil de QEB........................................................................................... 14

3.2 Présentation des cibles de QEB ............................................................... 15

3.3 Évaluation de la QEB ............................................................................... 15

3.4 Tableaux d'évaluation de la QEB ............................................................. 16

3.5 Cohérence globale du projet ................................................................... 18

4. LE PASSEPORT DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE ........ 20

5. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB................................................... 21

INTRODUCTION

© Certivéa – Juillet 2008 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments - "Etablissements de santé" 10/227 Partie I: INTRODUCTION

1. CONTEXTE GENERAL

La mise en œuvre et le respect du présent référentiel relève d’une décision du maître d’ouvrage qui souhaite bénéficier du droit d’usage de la marque « NF Bâtiments Tertiaires – Démarche HQE® ».

1.1 Principes

Un maître d’ouvrage commande la construction ou l’adaptation de bâtiments, ou gère leur utilisation. Ceux-ci, du fait des ressources consommées, des émissions, des effluents et des déchets produits, ont un impact sur l’environnement, quelle que soit la phase de vie du bâtiment (réalisation, exploitation, adaptation, déconstruction).

Le maître d’ouvrage doit gérer et diriger ses propres services et ses prestataires (maîtres d’œuvre, entreprises, etc.) afin de réduire l’impact environnemental de ses opérations, et d’assurer le confort et la santé des personnes concernées par l’opération.

La Haute Qualité Environnementale se définit comme étant une démarche de management de projet visant à obtenir la qualité environnementale d’une opération de construction ou de réhabilitation.

L’obtention des performances environnementales de l'ouvrage est autant une question de management environnemental qu’une question architecturale et technique. Une des méthodes les plus fiables pour y parvenir est de s’appuyer sur une organisation efficace et rigoureuse du projet. C'est pourquoi le référentiel technique de certification est structuré en deux volets permettant d'évaluer les performances atteintes sur les deux éléments structurants de la démarche HQE® :

� le référentiel du Système de Management de l'Opération (SMO) pour évaluer le management environnemental mis en œuvre par le maître d'ouvrage ;

� le référentiel de la Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB) pour évaluer la performance architecturale et technique de l'ouvrage.

La mise en œuvre d’un Système de Management d’Opération permet de définir la Qualité Environnementale visée pour le bâtiment et d’organiser l’opération pour l’atteindre, tout en maîtrisant l’ensemble des processus opérationnels liés à la programmation, la conception et la réalisation de l’ouvrage.

La Qualité Environnementale du Bâtiment se structure, quant à elle, en 14 cibles (ensembles de préoccupations), qu’on peut regrouper en 4 familles :

Site et construction Cible n°1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Cible n°2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible n°3 : Chantier à faible impact environnemental

Gestion Cible n°4 : Gestion de l'énergie Cible n°5 : Gestion de l'eau Cible n°6 : Gestion des déchets d'activités Cible n°7 : Maintenance – Pérennité des performances environnementales

Confort Cible n°8 : Confort hygrothermique Cible n°9 : Confort acoustique Cible n°10 : Confort visuel Cible n°11 : Confort olfactif

Santé Cible n°12 : Qualité sanitaire des espaces Cible n°13 : Qualité sanitaire de l'air Cible n°14 : Qualité sanitaire de l'eau

INTRODUCTION


1.2 Domaine d’application

Le référentiel technique permet d'évaluer une opération donnée, construction neuve ou réhabilitation lourde, pour des établissements de santé. Il s’agit de l’ensemble des établissements de santé : hôpitaux (CHU, CH, etc.), cliniques, polycliniques, centres psychiatriques, centres gérontologiques, centres médicaux sociaux, MAS, FAM (si ces trois dernières typologies sont à dominante médicalisée), etc. Les établissements de type EPHA et EPHAD sont exclus du champ d’application de ce référentiel. Si certains établissements comportent des locaux soumis au champ d’application, et d’autres locaux non soumis, l’entrée de l’opération en certification se fait en fonction des surfaces respectives de ces locaux, la part de locaux soumis au champ devant être majoritaire. Il appartient au Maître d’Ouvrage de justifier de l’entrée de son opération dans le champ d’application de ce référentiel. Il peut être utilisé par les acteurs d'une opération à partir de l’intention de réaliser l’opération jusqu'à sa livraison. Les phases opérationnelles concernées par cette certification sont donc la programmation, la conception et la réalisation.

La phase d’exploitation de l’ouvrage n’est pas traitée dans le présent référentiel, car elle n’entre pas dans le champ de cette certification1. Cependant, le présent référentiel présente des éléments (notamment des documents) qui permettent de faciliter l’obtention effective des performances environnementales de l'ouvrage après la livraison. Chaque opération immobilière étant un prototype, le contexte, le programme et les acteurs varient selon les opérations. Toutefois, lorsque le maître d’ouvrage décide d’appliquer la démarche HQE® à l’ensemble de ses opérations, il lui est possible de mettre en place un système de management environnemental (SME) en conformité avec la norme ISO 14001 et le Guide d’application de l’ISO 14001 "Système de management environnemental" publié par AFNOR (GA P 01-030, voir référence ci-après).

1.3 Références normatives, réglementaires et bibliographie Le présent référentiel ne se substitue pas aux exigences d'ordre législatif, réglementaire ou normatif en vigueur que le maître d'ouvrage et ses partenaires doivent par ailleurs connaître, maîtriser et appliquer. Les documents suivants ont servi de référence pour la rédaction de ce référentiel technique « NF Bâtiments Tertiaires – Démarche HQE® » (Bureau et Enseignement) :

ADEME. Qualité environnementale des bâtiments - Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et des acteurs du bâtiment. Avril 2002.

ADEME. Démarche HQE® - Livret de bord d’opération - Grille d’évaluation. Mars 2002.

Union HLM/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIMO® - Management des processus de réalisation opérationnels en maîtrise d'ouvrage locative – 3 mai 2001.

FNPC/AFAQ/CSTB - Référentiel QUALIPROM® - Management des processus de réalisation opérationnels en promotion-construction – 25 Janvier 2005.

UNSFA/AFAQ/CSTB – Référentiel MPRO® ARCHITECTE – Management des processus de réalisation opérationnels architecte – 26 novembre 2001.

Association HQE® - Référentiel du système de management environnemental pour le maître d'ouvrage concernant des opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments – Novembre 2001.

Association HQE® - Référentiel des caractéristiques HQE® – Définition Explicite de la Qualité Environnementale - Novembre 2001.

Code des marchés publics.

Recommandation T2-99 de la Commission centrale des marchés.

Recommandation n°T2-2000 de la Commission centrale des marchés, aux maîtres d’ouvrage publics, relative à la gestion des déchets de chantier.

AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualité environnementale des produits de construction – Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" – Décembre 2004.

AFNOR – Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments" – Mars 2005.

AFNOR - Norme NF EN ISO 14001 « Systèmes de management environnemental – Exigences et lignes directrices pour son utilisation ». Décembre 2004.

1 La phase d’exploitation présente en effet des caractéristiques qui nécessitent la rédaction d’un référentiel spécifique en cours de développement.

INTRODUCTION


AFNOR. Norme NF EN ISO 14031 - Management environnemental - Évaluation de la performance environnementale - Lignes directrices. Mars 2000.

AFNOR, « Management de l’environnement », Tome 1 « SME et audits », Tome 2 « Management environnemental des produits », Recueil de normes et réglementation environnement, 4è édition, 2001.

Guide d’application GA P 01-030, « Système de management environnemental - Qualité environnementale des bâtiments - Système de management environnemental pour le maître d'ouvrage : opérations de construction, adaptation ou gestion des bâtiments - Cadre de conception et de mise en œuvre pour la démarche HQE® », AFNOR, juin 2003.

Lorsque des références spécifiques nécessitent d’être mentionnées, elles sont citées directement dans les autres chapitres de ce référentiel, en particulier dans la partie traitant de l’évaluation du projet selon les 14 cibles de QEB.

1.4 Organisation du référentiel technique

La partie II du référentiel technique de certification présente les exigences d’un système de management de l’opération qui doit être satisfait pour être conforme à la démarche HQE®. Ce document est un document transversal valable pour tout type d’opérations et n’est donc pas inclus dans ce présent document.

La PARTIE III détaille quant à elle les modalités d’évaluation de la qualité environnementale du ou des bâtiments objets de l’opération, selon les 14 cibles de QEB.

La PARTIE IV est constituée du Passeport des indicateurs environnementaux de l’ouvrage, document permettant un affichage, en sortie des référentiels de certifications, des principaux indicateurs environnementaux de l’ouvrage. Pour cette première version, ce passeport est donné à titre indicatif.

Les PARTIES II et III sont complémentaires et constituent la base exigentielle commune à l’auditeur et à la partie auditée, et cela à trois étapes clés de l’opération : fin de programmation, fin de conception, livraison.

La PARTIE V, intitulée Terminologie, fournit toutes les définitions utiles.

La PARTIE VI, intitulée Pistes de réflexion pour la version 2, fournit les pistes de travail pour l’année 2008, et le passage à la seconde version de ce référentiel.

INTRODUCTION


2. LE REFERENTIEL DU SYSTEME DE MANAGEMENT DE L'OPERATION (SMO)

2.1 Structure du référentiel du SMO

Le référentiel du SMO est organisé selon les chapitres suivants :

� engagement, où sont décrits les éléments d'analyse demandés pour la définition du profil environnemental de l'opération et les exigences pour formaliser l'engagement,

� mise en œuvre et fonctionnement, où sont décrites les exigences en matière d’organisation,

� pilotage de l’opération, où sont décrites les exigences en matière de surveillance et revues des processus, d’évaluation de la QEB, de corrections et d’actions correctives et de bilan de l’opération.

� capitalisation, où sont décrits les éléments relatifs au bilan de l’opération.

Ce référentiel du SMO adopte une présentation transversale des exigences : elle s’accommode ainsi des différents phasages rencontrés (marchés de définition, finalisation de la conception laissée aux entreprises, etc.). Il incombe donc à chaque acteur d'interpréter et de décliner ces exigences en fonction des spécificités de chaque phase.

L’annexe A (exigentielle) du référentiel du SMO liste les documents nécessaires au bon fonctionnement du système de management pour chacune des phases du projet.

Les rédacteurs du présent référentiel ont indiqué, sous la forme de notes, des explications et des exemples pour faciliter la compréhension et la mise en œuvre efficace du référentiel. Ces notes n’ont donc pas de caractère obligatoire.

2.2 Le SMO, « colonne vertébrale » de la démarche HQE®

Il revient à chaque maître d’ouvrage de définir l’organisation, les compétences, les méthodes, les moyens, la documentation nécessaire pour répondre à ses objectifs, aux besoins et attentes des parties intéressées et aux exigences du présent référentiel. Le niveau de détail de cette définition doit dépendre des enjeux, de la complexité et des risques spécifiques à chaque opération. Par exemple, les dispositions prises pour répondre aux exigences du SMO seront différentes selon qu’on a affaire à une opération simple ou plus complexe.

Le maître d’ouvrage a un rôle central de première importance dans la mise en œuvre, le suivi et l’amélioration du SMO, mais ses partenaires (maîtrise d’œuvre, entreprises…) sont aussi impliqués. Il est important que tous les intervenants du projet, et en premier lieu les intervenants de la maîtrise d’ouvrage, soient parfaitement informés de l’objectif et du contenu du SMO.

Le SMO s’inscrit dans une démarche qualité, c’est un dispositif au service de l’obtention des performances environnementales de l’opération. C’est dans le cadre du SMO que prend place à trois étapes clés l’évaluation de la qualité environnementale du bâtiment.

Le SMO implique la formalisation de certaines analyses, décisions et modifications. Il conduit à faire des choix argumentés et concertés. Il donne au projet une dimension systémique. Il renforce le rôle du maitre d’ouvrage et sa maitrise du projet, il encourage les études en amont (analyse du site, anticipation des coûts). La mise en œuvre du SMO demande un certain investissement en temps (surtout lorsque la culture et les pratiques de la maitrise d’ouvrage n’ont pas encore intégré ces aspects), de la rigueur et une bonne réactivité. Le SMO a pour conséquence un projet mieux maîtrisé, avec des chances augmentées d’atteindre les objectifs de départ.

Pour simplifier et rendre compréhensible le rôle du SMO, on pourrait dire qu’il conduit à : - bien s’organiser entre acteurs pour bien travailler ensemble, - prendre les bonnes décisions au bon moment, - progresser, en améliorant régulièrement l’efficacité du système.

INTRODUCTION


3. LA QUALITE ENVIRONNEMENTALE DU BATIMENT (QEB)

3.1 Profil de QEB

3.1.1 Niveaux de performance associés aux cibles de QEB

La Qualité Environnementale du Bâtiment est déclinée en 14 cibles (cf. § 1.1) représentant des enjeux environnementaux pour une opération de construction ou de réhabilitation. Ces 14 cibles sont elles-mêmes déclinées en sous-cibles, représentant les préoccupations majeures associées à chaque enjeu environnemental, puis en préoccupations élémentaires.

La performance associée aux cibles de QEB se décline selon 3 niveaux :

� BASE : niveau correspondant à la performance minimum acceptable pour une opération HQE®. Cela peut correspondre à la réglementation si celle-ci est suffisamment exigeante sur les performances de l'ouvrage, ou à défaut à la pratique courante.

� PERFORMANT : niveau correspondant à de bonnes pratiques.

� TRES PERFORMANT : niveau calibré par rapport aux performances maximales constatées dans des opérations à haute qualité environnementale, tout en veillant à ce qu’il reste atteignable.

3.1.2 Représentation du profil de QEB

Les performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage sont illustrées à travers le profil de la QEB : ce profil identifie le niveau de performance visé ou obtenu (selon la phase à laquelle on se situe) pour chaque cible et leurs sous-cibles associées.

3.1.3 Exigences relatives au profil de QEB

L’attribution du certificat est subordonnée à l’obtention d’un profil minimum sur les 14 cibles :

Très performant

Minimum : 3 cibles

Performant

Minimum : 4 cibles

Base

Maximum : 7 cibles

Ce profil de QEB est propre à chaque contexte, donc à chaque opération, et sa pertinence doit être justifiée à partir (cf. §1.1 du référentiel du SMO) :

� des enjeux de QEB du maître d’ouvrage ; � des options fonctionnelles ; � des atouts et contraintes du site ; � des exigences légales et réglementaires; � des besoins et attentes des parties intéressées ; � de l’évaluation des coûts.

Au cours de l’opération, le profil peut, dans une certaine mesure, se trouver modifié, mais cela doit être justifié de façon cohérente par le maître d’ouvrage, notamment par rapport à des opportunités ou des contraintes non identifiées jusqu’alors. Cependant, il est nécessaire que le profil modifié soit conforme au profil minimum, et que le maître d'ouvrage s'engage sur ce nouveau profil (cf. §1.2 et § 3.3 du SMO).

Remarque importante :

Dans tous les cas, la cible n°04 « Gestion de l’énergie » doit être traitée au niveau Performant ou Très Performant (pour les bâtiments ou parties de bâtiments devant respecter la Règlementation Thermique en vigueur).

INTRODUCTION


3.2 Présentation des cibles de QEB

Chaque cible fait l’objet d’un chapitre du référentiel d’évaluation de la QEB, qui est présenté selon le schéma suivant :

� Introduction Présentation des enjeux environnementaux liés à la cible et des préoccupations majeures associées : annonce de la structure en sous-cibles.

� Évaluation de la cible Tableau qui présente le principe d'évaluation de la cible par agrégation des performances obtenues sur les sous-cibles (cf. §3.3.4 ci-après).

� Interactions avec les autres cibles Liste des autres cibles sur lesquelles la cible impacte, qui impactent la cible, ou qui ont un lien thématique avec la cible concernée sans que ce lien soit formalisé dans le référentiel. Ces interactions peuvent aider aux arbitrages pour la hiérarchisation des cibles, ou pour les équilibres entre cibles dans les choix de conception (cf. §3.5).

� Interactions avec le SMO Éléments du SMO liés à la cible concernée, par exemple parce qu'ils conditionnent les données d'entrée de la cible (analyse du site par exemple), ou bien parce qu'ils sont les garants de la pérennité de la performance de la cible (documents remis à l'exploitant par exemple), etc.

� Références complémentaires Bibliographie, sources d'informations ayant été utiles dans la rédaction de la cible, ou permettant d'approfondir la thématique.

� Sous-Cible 1 - Introduction - Tableau d'évaluation des préoccupations

� Sous-Cible 2

� etc.

3.3 Évaluation de la QEB

3.3.1. En quoi cela consiste ?

L’évaluation de la QEB est le processus qui permet de vérifier, à différentes étapes de l’opération de construction, que le profil environnemental visé est atteint. Pour cela, il convient de confronter les caractéristiques du projet avec les exigences de QEB applicables au profil visé. Cette évaluation doit être effectuée par les acteurs de l’opération, sous la responsabilité du maître d’ouvrage et doit être basée sur la partie III du présent référentiel.

L'évaluation de la QEB consiste donc à s'assurer que les caractéristiques du projet répondent aux critères d'évaluation de la QEB. Cette satisfaction des exigences de QEB peut se manifester de deux façons :

- soit le critère est évaluable à l'étape considérée, auquel cas l'évaluation consiste à comparer sa valeur pour l'opération à la valeur de référence (partie III du présent référentiel) ;

- soit le critère n'est pas évaluable à l'étape considérée, et dans ce cas l'évaluation consiste à vérifier que des exigences sont formulées pour les phases ultérieures du processus de construction. Le niveau de détail de ces exigences est fonction du niveau de performance visé, et des exigences du référentiel de la QEB.

NOTE : Exemple avec le calcul de la consommation d'énergie (coefficient C) Le coefficient C n'est pas un paramètre calculable en phase de programmation. Cependant, si aucune exigence n'est formulée sur ce paramètre à l'attention des équipes de maîtrise d'œuvre, il est probable que la performance atteinte sur ce coefficient en fin de conception ne permette pas d'atteindre le niveau de performance visée par le maître d'ouvrage sur la cible 4 "Gestion de l'énergie". Aussi, l'évaluation en phase programme consistera à s'assurer qu'une exigence quantitative est définie sur le paramètre C et que cette exigence permet d'atteindre le niveau visé sur la cible concernée.

Ainsi, l'évaluation de la QEB doit être basée sur des éléments justificatifs, qu'ils soient qualitatifs (description des dispositions retenues issues des documents opérationnels : descriptifs, éléments graphiques, études, etc.) ou quantitatifs (méthodes d’évaluation utilisées, logiciels, notes de calcul, relevés de mesure, etc.).

INTRODUCTION


NOTE : Il incombe donc aux acteurs de l'opération de planifier ces étapes d'évaluation de la QEB (cf. §2.1 du référentiel du SMO) au regard de leur propre organisation et du contexte de l'opération. Les 3 interventions de l’auditeur n'ont pas pour vocation d'évaluer la QEB mais de vérifier l'évaluation de la QEB réalisée sous la responsabilité du maître d'ouvrage. Au regard de ces interventions, il convient que l'évaluation de la QEB soit réalisée (cf. §3.2 du référentiel du SMO) à l’une et/ou l’autre des phases suivantes : � avant la consultation de la maîtrise d'œuvre (notamment lorsque le projet suit le déroulement classique de la loi MOP) : pour

s'assurer que les documents de programmation comprennent tous les éléments qui lui seront nécessaires pour proposer un projet atteignant la performance environnemental visée.

� avant le dépôt de permis de construire : pour s'assurer que les lignes directrices du projet (qui ne pourront que peu évoluer dans la suite des études) atteignent ou permettront d'atteindre le profil de QEB visé en fin de conception.

L'évaluation de la QEB doit également être réalisée à ces deux moments : � en fin de conception, pour garantir que le projet qui va être mis en chantier atteint bien le profil de QEB visé ; Pour ce faire, l'évaluation consiste à voir dans quelle mesure : � les dispositions architecturales et techniques satisfont les exigences de la partie III du présent référentiel permettant

d'atteindre le profil de la QEB visé, d'une part, � les documents de conception et les pièces marchés comprennent tous les éléments permettant à l'entreprise de mettre en

œuvre le projet, d'autre part. � en fin de chantier, pour s'assurer que l'ouvrage livré atteint le profil de QEB visé.

3.3.2. Principe d'équivalence

Compte tenu de la variété des solutions techniques et architecturales qui contribuent à la QEB, dont on ne peut pas présager a priori, et afin de promouvoir les innovations, les acteurs de l’opération peuvent appliquer, pour les niveaux Performant et Très Performant, un "principe d’équivalence".

Cela consiste à proposer, en la justifiant, une méthode alternative d’évaluation, basée sur d’autres critères d'évaluation que ceux de la partie III du présent référentiel, mais répondant à la même préoccupation. Ce principe complique la vérification de l’évaluation (mise à contribution d’un expert pour valider l’approche) mais donne de la souplesse au référentiel.

3.4 Tableaux d'évaluation de la QEB

3.4.1 Principe général

L'évaluation de la QEB s'effectue de manière ascendante dans sa structure arborescente en Cible - Sous-cibles - Préoccupations :

� La performance des préoccupations est déterminée en fonction de critères d'évaluation

� La performance des sous-cibles est obtenue par agrégation des performances des préoccupations

� La performance des cibles est obtenue par agrégation des performances des sous-cibles

3.4.2 Système à points

Les points ne sont attribués qu’au niveau TRES PERFORMANT et uniquement pour certaines cibles spécifiques (cibles 2, 4 et 13 dans cette version de ce référentiel). Ils ne servent qu’a évaluer le niveau très performant de la cible et ce, au-delà d’un certain seuil et sous certaines conditions.

Le nombre de points attribué à chaque préoccupation est variable. Il est fonction des enjeux environnementaux de la préoccupation, et de la difficulté de sa mise en place sur une opération.

3.4.3 Évaluation des cibles

Chaque préoccupation est représentée par une caractéristique, voire plusieurs dans certains cas. La performance associée à ces caractéristiques s'évalue via la valeur d'un critère d'évaluation associé à la caractéristique : La préoccupation est alors qualifiée à l’aide d’un niveau de performance B, P ou TP.

L’évaluation des cibles se fait à partir de l’agrégation de l’évaluation de chaque préoccupation. Elle peut être effectuée selon plusieurs principes :

Chaque niveau correspond à l’obtention des exigences correspondantes, et des exigences du(des) niveau(x) précédents :

INTRODUCTION


CIBLE 6 Evaluation

BASE Toutes les préoccupations niveau B satisfaites

PERFORMANT Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites

TRES

PERFORMANT Toutes les préoccupations niveau B, P et TP

satisfaites Des conditions d’obtention du niveau TP peuvent également être introduites :

CIBLE 7 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites. ET

sous-cible 7.2.1 ou 7.2.2 en TP sous-cible 7.3.1 ou 7.3.2 en TP

Enfin, pour les cibles 2, 4 et 13, le niveau TP est « à points ».

Pour ces trois cibles, les niveaux B et P sont atteints de la même façon que précédemment.

Le niveau TP peut être soumis à conditions, sur une sous-cible ou une préoccupation, par exemple :

CIBLE 2 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites +

20 POINTS dont

2 points sur la préoccupation 2.3.1 Les 2 premiers points sur la préoccupation 2.4.1

50 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE

CIBLE 4 Evaluation



TRES PERFORMANT


20 POINTS sur la sous-cible 4.2 dont 15 points sur la préoccupation 4.2.2


INTRODUCTION


3.4.4 Applicabilité

Il convient d’évoquer ici l’applicabilité des préoccupations. Parfois, certaines préoccupations peuvent s’avérer sans objet ; la raison doit être évidente ou, à défaut, justifiée par les spécificités de l’opération. Dans ce cas, la préoccupation est ignorée : on mène alors l’évaluation comme si elle n’existait pas.

3.4.5 Outil d’aide à l’évaluation

Un outil informatique d’aide à l’évaluation de la QEB sera disponible sur Internet. Il permettra de documenter et de justifier l’évaluation, d’automatiser les agrégations, et de vérifier que le profil environnemental atteint est conforme à celui visé, au regard des actions menées. Entre autres, il permettra de mieux visualiser les interactions entre cibles et de gérer les redondances, c'est-à-dire lorsque l’évaluation d’une préoccupation est valorisée au niveau de plusieurs cibles.

3.5 Cohérence globale du projet

Indépendamment du respect des exigences spécifiées pour chaque cible de QEB, le maître d’ouvrage et ses partenaires devront assurer la cohérence et la qualité globales du projet, à travers une démarche itérative et intégrée. En matière de programmation, de conception et de pilotage, une opération HQE® doit être appréhendée globalement et chaque étape doit être cohérente avec la précédente ainsi qu’avec les objectifs de départ.

L'élément principal qui conditionne cette cohérence globale est l'analyse des interactions entre les cibles, et les arbitrages qui en découlent.

Pour pouvoir engager une démarche d'évaluation des performances environnementales et sanitaires de l'ouvrage, il était nécessaire de partitionner la QEB selon des préoccupations distinctes afin de bien évaluer le projet par rapport à des enjeux bien identifiés et distincts. Cependant il est important que les utilisateurs du présent référentiel effectuent cette évaluation de la QEB en étant conscients que l’amélioration du traitement d’une cible peut modifier le traitement d’autres cibles, dans un sens favorable ou défavorable selon les cas.

INTRODUCTION


Ces interactions sont de différentes natures, et l’ensemble peut être schématisé ainsi :

Cible 01

Cible 02

Cible 03

Cible 04

Cible 05

Cible 06

Cible 07

Cible 08

Cible 09

Cible 10

Cible 11

Cible 12

Cible 13

Cible 14

Cible 01 - Relation du bâtiment avec son environnement immédiat

Cible 02 - Choix des produits, systèmes et procédés

Cible 03 - Chantier à faible impact environnemental

Cible 04 - Gestion de l’énergie

Cible 05 - Gestion de l’eau

Cible 06 - Gestion des déchets d’activités

Cible 07 - Maintenance – Pérennité des performances environnementales

Cible 08 - Confort hygrothermique

Cible 09 - Confort acoustique

Cible 10 - Confort visuel

Cible 11 - Confort olfactif

Cible 12 - Qualité sanitaire des espaces

Cible 13 - Qualité sanitaire de l’air

Cible 14 - Qualité sanitaire de l’eau

Tableau des interactions entre les cibles

Ce tableau met en évidence des cibles très transversales comme les cibles n°1, 2 et 7 qui demandent une conception intégrée. De plus, il montre qu’il est nécessaire que les cibles de confort d’ambiance et de qualité d’air intérieur soient traitées d’une manière globale, en maîtrisant correctement leurs interactions.

Il convient de ne pas confondre aide à la conception et aide à l’évaluation. Le référentiel de la QEB est un outil pour l’évaluation du projet à 3 étapes précises (fin de programmation, fin de conception, fin de réalisation) et non un guide d’aide à la conception. En effet, de par les interactions entre les cibles, la conception est une démarche itérative et intégrée, alors que l’évaluation consiste à apprécier le projet selon différents points de vue. Ceci est illustré par le schéma ci-dessous.

Démarche de

conception intégrée

Evaluation selon

différents points de vue

Démarche de

conception intégrée

Evaluation selon

différents points de vue

Conception intégrée et évaluation selon différents points de vue

INTRODUCTION


4. LE PASSEPORT DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L’OUVRAGE

Le passeport des impacts environnementaux de l’ouvrage se veut à terme comme vitrine des différents impacts environnementaux générés par l’ouvrage, au sens de la future norme XP P01-020-3 – Evaluation des performances environnementales d’un bâtiment – description du résultat de l’évaluation, de la méthode d’évaluation et de leurs déclinaisons à différentes étapes d’un projet.

Cette norme, française, sera ensuite discutée au niveau international, le but final étant d’afficher les performances des bâtiments sur des indicateurs et des méthodes de calcul reconnues de façon internationale.

Il s’agit donc ici d’un premier pas vers cet objectif.

La méthode développée dans cette norme doit conduire à une présentation synthétique des résultats, sous forme de tableau affichant l’ensemble des indicateurs définis par la norme :

Entrants

� Consommation de ressources énergétiques non renouvelables (en kWhep) � Epuisement des ressources (en kg eq Antimoine) � Consommation d’eau (en m3) � Consommation de foncier (en m²)

Sortants

� Biodiversité � Pollution de l’eau (en m3 d’eau polluée) � Eutrophisation (en kg eq PO4

2-) � Pollution de l’air (en m3 d’air pollué) � Changement climatique (en kg eq-CO2) � Acidification atmosphérique (en kg eq-SO2) � Formation d’ozone photochimique (en kg eq-C2H4) � Destruction de la couche d’ozone stratosphérique (en kg CFC eq-R11) � Production de déchets (en tonnes ou en kg)

o Dangereux o Non dangereux o Inertes o Radioactifs

Dans le présent référentiel, seuls 4 indicateurs, jugés prioritaires, sont pour l’instant retenus :

� Consommation de ressources énergétiques non renouvelables (en kWhep) � Consommation d’eau (en m3) � Changement climatique (en kg eq-CO2) � Production de déchets (en tonnes)

Les autres indicateurs ne seront pas évoqués dans ce présent passeport.

Les quatre indicateurs cités ci-dessus seront donc affichés à terme en sortie des référentiels. Les opérations certifiées pourront ainsi, en complément du profil de certification obtenu, communiquer des résultats internationalement reconnus.

INTRODUCTION


5. LE SMO, UN OUTIL POUR ATTEINDRE LA QEB Le tableau ci-dessous relie les principales exigences du référentiel technique aux questions que peut se poser un maitre d’ouvrage. REFERENTIEL DU SMO REFERENTIEL DE LA QEB

QQuueelllleess cciibblleess ddee QQEEBB ppuuiiss--jjee ttrraaiitteerr ppoouurr mmoonn ooppéérraattiioonn ??

Considérer toutes les données d'entrée qui vont conditionner la définition du profil de la QEB.

§1.1 Profil de la Qualité Environnementale du Bâtiment

Le référentiel de la QEB permet au maître d'ouvrage de connaître les exigences auxquelles il devra répondre pour atteindre un certain niveau de performance pour une cible donnée. Il pourra donc confronter ces exigences aux moyens qu'il peut allouer pour son opération.

CCoommmmeenntt mm''aassssuurreerr qquuee ttoouuss lleess iinntteerrvveennaannttss vvoonntt ccoonnnnaaîîttrree mmaa ppoolliittiiqquuee eennvviirroonnnneemmeennttaallee ssuurr mmoonn ooppéérraattiioonn eett êêttrree àà mmêêmmee dd''yy rrééppoonnddrree ??

Réfléchir dès en amont aux moyens et aux ressources qu'il va falloir mettre à disposition.

§1.2 Engagement de l'opération

Communiquer sur l’engagement de mon opération.

§2.5 Communication

CCoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''oorrggaanniisseerr ppoouurr aatttteeiinnddrree ccee pprrooffiill ??

Définir qui va intervenir dans mon projet, de quelle manière, avec quelle responsabilité, etc.

§2.2 Responsabilités et autorités

§2.1 Planification de l'opération

M'assurer des compétences des différentes personnes qui vont intervenir sur la QEB.

§2.3 Compétence

M'assurer que les contrats des intervenants sur la QEB mentionnent bien l'intégralité de l'étendue et des conditions de leur mission.

§2.4 Contrats

M'assurer que tout intervenant aura reçu une information pertinente sur la QEB et les conditions pour l'atteindre.

§2.5 Communication

M'assurer de la traçabilité de mon projet de façon à ce que tout intervenant dispose de toutes les informations nécessaires.

§2.6 Maîtrise documentaire

DDuurraanntt llee pprroocceessssuuss ooppéérraattiioonnnneell,, ccoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''aassssuurreerr qquuee llee pprrooffiill ddee llaa QQEEBB vviisséé vvaa êêttrree aatttteeiinntt àà llaa lliivvrraaiissoonn ??

Surveiller en continu l'évolution du projet, et organiser des revues aux étapes clés.

Porter une attention particulière aux éléments du projet qui peuvent impacter la QEB.

§3.1 Surveillance et revues

Evaluer périodiquement si le profil de la QEB visé est atteint.

§3.2 Evaluation de la Qualité Environnementale du Bâtiment

Utiliser les exigences du référentiel de QEB et les principes d'évaluation pour vérifier si le profil est atteint.

Réagir en cas de dérive constatée pour solutionner le problème et éviter qu'il ne se reproduise.

§3.3 Corrections et actions correctives

CCoommmmeenntt ppuuiiss--jjee mm''aassssuurreerr qquuee llaa ppeerrffoorrmmaannccee eennvviirroonnnneemmeennttaallee ddee mmoonn ooppéérraattiioonn vvaa ppeerrdduurreerr ??

Faire un bilan de l'opération et transmettre les données à l'exploitant et au gestionnaire.

§4 Capitalisation

§2.6 Maîtrise documentaire

CCoommmmeenntt ppoouurrrraaiiss--jjee ttiirreerr pprrooffiitt ddee cceettttee eexxppéérriieennccee ppoouurr uunnee aauuttrree ooppéérraattiioonn ??

Faire un bilan de l'opération. §4 Capitalisation

INTRODUCTION



BÂTIMENTS


Partie III Qualité Environnementale du Bâtiment (QEB)

Ju i l l e t 2008

© Certivéa – Juillet 2008 Cible 1 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments - "Etablissements de santé" 24/227 Partie III : QEB


1

RELATION DU BATIMENT AVEC SON

ENVIRONNEMENT IMMEDIAT


1 RELATION DU BATIMENT AVEC SON ENVIRONNEMENT IMMEDIAT

INTRODUCTION ______________________________ Rappelons que dans le présent référentiel sont entendus sous les termes :

� "bâtiment" : l'ouvrage dans son intégralité, à savoir l'ensemble des bâtiments qui compose le projet, la parcelle sur laquelle ces bâtiments sont implantés et les activités présentes dans les bâtiments et sur la parcelle ;

� "environnement immédiat" : la collectivité d'implantation, le milieu naturel proche, le milieu bâti environnant et les activités associées, le milieu humain avoisinant (riverains) et les différents raccordements aux réseaux existants.

Le travail de conception, depuis les phases de programmation jusqu'à celles de réalisation, consiste à trouver le meilleur compromis dans la définition du projet sachant que les choix effectués doivent :

� répondre aux enjeux prioritaires du maître d'ouvrage (cf. profil de la QEB visé par le maître d'ouvrage dans le SMO),

� tirer profit des avantages du site et intégrer ses contraintes, en termes de pollution, nuisances et risque pour les usagers et l'environnement immédiat (cf. analyse du site dans le SMO).

� De plus, les choix effectués doivent eux-mêmes avoir le moins d'impacts possible sur les usagers et sur l'environnement immédiat. Les réflexions sur les risques sanitaires et les impacts environnementaux devant être menées simultanément.

Cette cible 1 « Relation du bâtiment avec son environnement immédiat » traite d'une part de la façon dont le projet exploite les données contextuelles issues de l'analyse du site. D'autre part elle analyse dans quelle mesure le projet impacte sur le milieu environnant :

� sur la collectivité : réseaux disponibles, contraintes d'entretien / maintenance / desserte, risque inondation et diffusion des pollutions, écosystèmes et biodiversité.

� sur les riverains : soleil, lumière, vues, calme, santé.

Notons que cette cible s'attache à traiter les impacts du projet dans sa finalité : les impacts environnementaux de la phase de chantier sont abordés dans la cible 3 "Chantier à faible impact environnemental".

La cible 1 aborde également l'impact de confort et de santé des espaces extérieurs du projet sur les usagers de la parcelle : ambiance climatique, ambiance acoustique extérieure, ambiance visuelle, et espaces extérieurs sains. En effet, cette préoccupation n'est pas traitée dans les autres cibles.

1.1. Aménagement de la parcelle pour un développement urbain durable

1.2. Gestion des risques naturels, technologiques, sanitaires et des contraintes liées au sol

1.3. Qualité d'ambiance et qualité sanitaire des espaces extérieurs pour les usagers

1.4. Impacts du bâtiment sur le voisinage y compris les autres occupants des autres bâtiments du site



EVALUATION DE LA CIBLE 1_____________________________________

CIBLE 1 Evaluation



TRES PERFORMANT


8 des 15 préoccupations TP sont satisfaites dont au moins 1 préoccupation TP pour chaque sous-cible

exceptée la sous-cible 1.2

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ Cible 4 "Gestion de l'énergie"

Exploitation de la filière d'énergies renouvelables identifiée comme exploitable sur les plans technique et environnemental

Cible 5 "Gestion de l'eau" Gestion des eaux pluviales

Cible 6 "Gestion des déchets d'activité" Infrastructures et aménagements extérieurs de déchets en cohérence avec les services disponibles localement (collectivité) et la collecte interne

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ Annexe A.1 - Analyse du site

Le bilan de l'analyse du site regroupe les données d'entrée de cette cible 01.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Ch. Gérard - Développement du critère "Interactions avec le site" de la méthode d’évaluation de

la qualité environnementale des bâtiments au stade de la conception ESCALE - 5 fascicules CSTB - 2001

[[[BBB]]] « Plan Blanc et gestion de crise – Guide d’aide à l’élaboration des plans blancs élargis et des plans blancs des établissements de santé » - Ministère de la Santé et des Solidarités, édition 2006, annexe à la circulaire n° DHOS/CGR/2006/401 du 14/09/06.



AMENAGEMENT DE LA PARCELLE POUR UN DEVELOPPEMENT URBAIN DURABLE

L’idée n’est pas de traiter ici des questions de gestion du territoire mais de s’assurer que le projet s’inscrit bien dans une logique de développement durable appliquée à la gestion du territoire et s’articule de façon optimale avec les infrastructures urbaines :

� Contraintes pour la collectivité : limiter la nécessité de déploiement de nouveaux services, de nouvelles infrastructures, de nouveaux réseaux, etc., ou le cas échéant s'assurer que ces contraintes interviennent dans le cadre d’un développement économique et social défini et maîtrisé par la collectivité.

� Transports et déplacements urbains : exploitation des réseaux disponibles localement (transports en commun, pistes cyclables, mails piétonniers, etc.) pour aménager l’opération (local vélo, continuité de cheminements piétons ou de piste cyclable sur la parcelle, etc.) ; inciter aux transports pas ou peu polluants

� Préservation/amélioration des écosystèmes et de la biodiversité

� Gestion des eaux pluviales : aménagements pour limiter les risques d’inondation et de pollution par débordement à l’aval (à la parcelle ou à l’échelle de l’aménagement dans le cas de zone urbaine dense)

� Concevoir un plan masse suffisamment souple qui permette les évolutions futures : changements de fonction des bâtiments ou parties de bâtiments, extensions verticales et/ou horizontales, transformations diverses. Cette conception doit également se faire en ayant une réflexion sur la consommation de territoire et la requalification urbaine.

Tableau d'évaluation

Critère Préoccupation Caractéristique

Intitulé Etat

Cohérence par rapport aux points suivants :

- énergie et ENR - assainissement - déchets - ressource en eau - services, etc.

Dispositions prises vis-à-vis de l'exploitation rationnelle des réseaux ou ressources disponibles localement (énergie, eau, assainissement), et en vue de minimiser les nouvelles contraintes sur la collectivité (déchets, entretien infrastructures, etc.)

Réponse pertinente aux enjeux de développement urbain durable de la collectivité (1)

B

1.1.1. Assurer la cohérence entre l’aménagement de la parcelle et la politique de la collectivité en matière d’aménagement et de développement durable du territoire Cohérence du projet et de ses

évolutions futures par rapport aux points suivants :

- consommation de territoire

- requalification urbaine - évolutivité du plan masse

Suite à l’étude d’implantation du projet, une réflexion est menée sur la limitation de la consommation de territoire et la requalification urbaine.

Etude de dispositions justifiées et satisfaisantes au regard du projet.

Evolutivité du plan masse

TP

1.1



Si le contexte le permet, les évolutions futures et potentielles du plan masse sont intégrées dans une réflexion globale. (1)

Dispositions prises pour optimiser les modes de déplacement (2) Dispositions justifiées et satisfaisantes pour que les zones dédiées aux urgences, aux livraisons et aux déchets possèdent des accès clairement différenciés et sécurisés.

B 1.1.2. Optimiser les accès et gérer les flux

Aménagement optimisé des déplacements et des stationnements sur la parcelle, intégré à une réflexion globale à l’échelle du quartier ou de la zone. Gestion différenciée des accès, facilité d’accès, lisibilité et fluidité, pour des déplacements aisés et fonctionnels. Sécurisation des accès piétons et

des liaisons douces. (3) TP

Dispositions prises pour optimiser les modes de déplacement et pour favoriser les modes de transport doux, notamment par rapport aux pollutions. (4)

P 1.1.3. Maîtriser les modes de déplacement et favoriser ceux qui sont les moins polluants pour une fonctionnalité optimale

Cohérence urbaine et articulation avec les transports en commun Incitation aux modes de déplacement doux Equipements spécifiques pour les

utilisateurs de mode de transport doux. (5)

TP

Préservation de la qualité écologique du site et de la biodiversité en évitant les risques sanitaires

Dispositions justifiées et satisfaisantes (6)

B

Amélioration de la qualité écologique du site et de la biodiversité


P

1.1.4. Préserver les écosystèmes et la biodiversité tout en minimisant les risques sanitaires

Mise en valeur du site par un traitement paysager respectant la biodiversité

Dispositions justifiées et satisfaisantes

TP

Réflexion optimisée sur le couple rétention / infiltration (8) :

Dispositions permettant de respecter les réglementations locales ou la situation de l’état existant.

ET

Récupération des eaux de ruissellement polluées et traitement avant rejet, en fonction de leur nature(9)

B

Dispositions prises pour améliorer la situation existante ou les objectifs de la réglementation locale.

P

1.1.5. Prendre en compte les caractéristiques hydrologiques du site et gérer les eaux pluviales à l’échelle de la parcelle

Dispositions prises pour limiter le ruissellement des eaux pluviales

Dispositions prises pour intégrer les questions de rétention et d’infiltration de façon paysagère.

TP

1.1.6. Optimiser la localisation des différents types de locaux en fonction des contraintes et opportunités du site et du projet

Recherche des meilleurs compromis entre les différents enjeux : santé, environnement, confort, fonctionnalité.

Dispositions justifiées et satisfaisantes (10) TP

(1) Par exemple, l’intégration de l’établissement dans un schéma directeur permet de répondre à la préoccupation.

Evolutivité du plan masse : Il s’agit de concevoir un plan-masse suffisamment souple qui permette les évolutions fonctionnelles futures de l’établissement : changement de fonction de certains bâtiments ou parties de bâtiments, extension verticale ou horizontale, modification des flux de circulation sur la parcelle, transformations diverses… Articulation à prévoir avec les évolutions urbaines probables de la zone environnante. Cette préoccupation est motivée par le fait qu’un projet hospitalier s’inscrit presque toujours dans le long terme.

(2) Exemples de dispositions relatives à l’optimisation des déplacements :



� Réflexion sur l’aménagement des déplacements sur la parcelle, intégrée à une réflexion globale de quartier ou de zone (liaisons entre îlots, quartiers, zones) et cohérence entre les réseaux et infrastructures urbains et les aménagements liés aux déplacements proposés sur la parcelle

� Dispositions justifiées et satisfaisantes au regard du contexte de l’opération, permettant une gestion différenciée des accès (véhicules d’urgence, véhicules de secours incendie, VL, deux-roues, piétons, transports en commun, livraisons, déchets).

� Assurer : la facilité d’accès des parkings VL au bâtiment, la lisibilité et la sécurisation des cheminements piétons par rapport aux voiries, la fluidité des accès piétons.

� Conception fonctionnelle et raisonnée des aires de stationnement, en cohérence avec les autres aspects de cette cible n°1.

� Accès réfléchi en question d’accessibilité pour les personnes momentanément diminuées physiquement et les PMR, quelles fassent parties des patients, des visiteurs ou du personnel.

Le choix des dispositions est fonction notamment du contexte de l’opération (potentialités et contraintes du quartier) et de la politique globale de la ville dans le domaine des déplacements urbains.

(3) Si le projet est voisin de « liaisons douces », un accès sécurisé le plus direct possible à ces liaisons est aménagé, jusqu’aux entrées et zones de stationnement deux-roues éventuellement mises en place. Si le projet est voisin d’un arrêt de transport en commun, un accès sécurisé le plus direct possible à ces arrêts est aménagé, jusqu’aux entrées.

(4) Exemples de dispositions relatives à l’incitation aux modes de déplacement doux : � Etude des modes de déplacements, notamment les modes doux, visant à proposer des dispositions satisfaisantes en regard

du contexte du projet. � faciliter le recours sur la parcelle aux moyens de déplacement propres (option cyclable et piétonne) : facilité d’accès,

lisibilité de cheminement, proximité et sécurité des zones de stationnement, etc. � dissuader le recours aux véhicules personnels si les transports en commun sont bien développés : limiter les emplacements

de parking, difficulté d’accès au stationnement, etc. � Prendre en compte a minima les déplacements à vélos par la mise en place d’emplacements vélos à proximité des entrées,

à destination du personnel : Les emplacements vélos sont dimensionnés au regard d’une estimation des flux (au minimum du personnel) ou des documents d’urbanisme, et sont situés à proximité immédiate des entrées.

� Suite à l’étude de faisabilité du projet : Réflexion pour intégrer les transports en commun dans la conception du projet. Cette réflexion adaptée au contexte du projet doit permettre d’anticiper les évolutions et raccordements futurs des différents modes de transports en commun.

(5) Exemples d’équipements spécifiques pour les utilisateurs de mode de transport doux: � Les emplacements vélos, dimensionnés correctement comme indiqué ci-dessus, sont sécurisés et abrités (locaux, abris). � Présence d’espaces communs appropriés (vestiaires, douches) pour les personnels cyclistes.

(6) Exemples de dispositions pour préserver la qualité écologique et la biodiversité : � Préservation de la biodiversité : contribution au développement des espèces végétales et animales qui existent

naturellement sur le site (exemple : nichoirs) et diversification des types de milieux et strates végétales. � Eviter les espèces invasives ou non locales. � Conserver autant que possible les arbres de valeur. � Compenser les coupes d’arbres inévitables par de nouvelles plantations. � Choix d'espèces végétales bien adaptées au climat et au terrain, ce qui permettra de limiter notamment les besoins en

arrosage, maintenance et engrais. � Choisir les espèces végétales dans un souci d’impact sanitaire minimal en évitant les espèces allergisantes et toxiques, ainsi

que celles qui sont susceptibles d’attirer des insectes indésirables.

(7) Exemples de dispositions pour améliorer la qualité écologique et la biodiversité : � Continuité écologique : Aménagement de la parcelle permettant de préserver ou d’augmenter les surfaces végétalisées et

d’assurer une continuité des espaces créés avec les espaces végétalisés existants sur les parcelles voisines. � Contribuer à rétablir la valeur écologique du site si celle-ci a été détériorée par des activités antérieures. � Favoriser la présence végétale partout où cela est possible : sont potentiellement végétalisables les toitures-terrasses, les

façades, les murs pignons, les clôtures, les écrans acoustiques… � Arborer les aires aériennes de stationnement à raison d’un plant de haute tige toutes les 4 places ou bien aller au-delà des

règles d’urbanisme locales. � Privilégier une gestion différenciée des espaces

(8) Exemples d'éléments à prendre en compte pour mener cette réflexion d'optimisation entre infiltration et rétention : � Connaissances des données pluviométriques et de sol (cf. analyse du site) � Systèmes d’infiltration spécifiques mis en place (fossés ouverts, noues, bassins paysagers, etc.) � Systèmes de rétention mis en œuvre (toitures végétalisées, puits, bassins d'orage, cuves de récupération, etc.) � Coefficient d’imperméabilisation � Débit de fuite Voir exigences détaillées en sous-cible 5.2 concernant la gestion des eaux pluviales. Si l’évaluation de la sous-cible 5.2 conduit à un niveau de performance P ou TP, la préoccupation 1.1.4 est considérée comme étant d’un niveau au moins P.

(9) Récupération des eaux de ruissellement polluées et traitement avant rejet, en fonction de leur nature. Les eaux de ruissellement des stationnements, voiries, zones de circulations, et toute autre surface potentiellement polluée, doivent être récupérées, au besoin stockées dans un bassin tampon, puis traitées selon leur nature (dégrillage, séparateur d’hydrocarbures, etc.). Dispositions justifiées et satisfaisantes au regard du contexte.

(10) Exemples d'éléments à prendre en compte pour optimiser l’implantation et l’orientation des divers types de locaux en fonction des caractéristiques du site : � Pertinence de la localisation des différents locaux entre eux, et selon les caractéristiques (multicritères) du site. � Recherche des meilleurs compromis entre divers enjeux : confort et santé des malades, limitation des nuisances pour les

riverains et limitation des impacts environnementaux locaux. Cette préoccupation se justifie par l’aspect multifonctionnel d’un établissement de santé (accueil, hébergement, soins, consultations, administration, restauration, zones techniques, buanderie, etc.).

� Un point particulier concerne la présence éventuelle d’une hélistation, qui va s’accompagner d’un certain nombre de



contraintes : consommation d’espace, bruit, vibrations, odeurs, risques d’accident ou d’incendie, etc. Sa localisation est délicate.

� Pour l’orientation des zones d’hébergement, favoriser les zones calmes et éviter l’orientation ouest. � Prises en compte de la topologie du site.



GESTION DES RISQUES NATURELS, TECHNOLOGIQUES, SANITAIRES ET DES CONTRAINTES LIEES AU SOL

Les préoccupations de cette cible se justifient par le coût élevé des équipements hospitaliers, les conséquences désastreuses sur les patients en cas de dysfonctionnement grave, et le fait qu’un hôpital doit assurer sa fonction le mieux possible en cas d’affluence de patients lors d’une catastrophe naturelle ou technologique. En conséquence, les contraintes à appliquer aux établissements de santé sont plus fortes que pour les bâtiments tertiaires autres.

Ainsi :

- les risques peuvent avoir une origine interne (établissement de santé et parcelle) ou externe (environs ou zone plus éloignée),

- les évènements entrainant ces risques peuvent être naturels ou technologiques, voire sociaux,

- les impacts peuvent être environnementaux (échelle locale ou plus large) ou sanitaires (à différentes échelles également), voire sociaux,

- les impacts peuvent toucher l’établissement lui-même (dysfonctionnements, impacts sanitaires) ou ne pas le toucher, l’établissement se devant de prendre des dispositions pour faire face à un afflux exceptionnel de personnes et d’organiser la gestion de crise (en cohérence avec le Plan blanc de l’établissement et le Plan blanc élargi).

Les risques doivent être identifiés et hiérarchisés. Les dispositions à prendre sont à mettre en proportion avec le risque. La simulation dynamique des situations de crise, en phase de programmation mais surtout en phase de conception, intégrant tous les flux avec leur cinétique, permet d’aboutir sans trop d’erreurs à des solutions satisfaisantes. Lorsqu’un domaine est réglementé et bien codifié (incendie par exemple) on s’y réfèrera naturellement, avec dans les cas qui le nécessitent, une étude spécifique.

Note : Les risques liés à la phase chantier sont traités dans la cible n°3.

IMPORTANT : Applicabilité de la sous-cible : Cette sous-cible s’applique entièrement pour les établissements classés ICPE. Pour les autres établissements, les niveaux BASE des préoccupations 1.2.1, 1.2.2, et 1.2.3 ne s’appliquent pas.



Intitulé Etat

1.2.1. Mesures et dispositions communes à l’ensemble des risques

Document global d’analyse de risque Etablissement de plans adaptés à la gestion des différents risques Dispositions architecturales et techniques (bâtiments, équipements, VRD, parcelle) complétées éventuellement par des dispositions de management (1)

A partir de l’analyse de site, établir un document global d’analyse de risque. Ce document sera joint au DCE. En cas de risque ou contrainte identifié, dispositions architecturales et techniques, ou managériales, permettant de gérer au mieux les risques qui auront été identifiés, en accord avec les réglementations en vigueur.

B

En cas de risque identifié : dispositions architecturales et techniques appropriées permettant de répondre aux réglementations en vigueur. Dispositions justifiées et satisfaisantes

B

1.2.2. Identifier et gérer les risques naturels

Dispositions architecturales et techniques (bâtiments, équipements, VRD, parcelle) complétées éventuellement par des dispositions de management (2) Dispositions architecturales et

techniques permettant d’aller au-delà des réglementations applicables et d’assurer le fonctionnement en mode dégradé

TP

1.2



de l’ouvrage, à partir d’objectifs fixés par le maître d’ouvrage.


B

1.2.3. Identifier et gérer les risques technologiques

Dispositions architecturales et techniques (bâtiments, équipements, VRD, parcelle) complétées éventuellement par des dispositions de management (3)

Dispositions architecturales et techniques permettant d’aller au-delà des réglementations applicables et d’assurer le fonctionnement en mode dégradé de l’ouvrage, à partir d’objectifs fixés par le maître d’ouvrage.

TP


B

1.2.4. Identifier et gérer les autres risques sanitaires



TP


B

1.2.5. Identifier et gérer les contraintes liées au sol



TP

(1) Mesures et dispositions communes à l’ensemble des risques

Etablir un document d’analyse de risque (à fournir au DCE). Simulation dynamique des situations de crise (phase conception). Aménagement d’un local de crise (à prévoir dès le programme). Prévoir un plan de confinement de l’établissement, partiel ou total (nuage toxique notamment). Prévoir un plan d’évacuation de l’établissement lorsque celui-ci ne peut plus fonctionner et que les malades et le personnel sont en danger. Prévoir un plan d’accès, de circulation et de stationnement permettant dans de bonnes conditions l’accueil d’un nombre exceptionnellement important de malades ou de victimes. Etablir un Plan Blanc pour l’établissement, en cohérence avec le Plan Blanc Elargi défini à l’échelle départementale. Voir circulaire DHOS du 14 septembre 2006. Pour les établissements accueillant des personnes âgées et handicapées, établir un Plan Bleu (voir notamment le guide d’élaboration d’un Plan Bleu, DDASS Essonne).

(2) Identifier et gérer les risques naturels Les risques naturels peuvent être très divers selon la localisation de l’établissement : inondation, séisme, tempête, cyclone, feu de forêt… Il s’agit de se prémunir d’un évènement exceptionnel en limitant les dysfonctionnements et en permettant à l’établissement de fonctionner correctement voire en mode dégradé, mais de façon suffisamment efficace et maitrisée. Compte tenu du bilan de l’été 2003, on peut rattacher ici le risque de canicule. Par exemple en matière d’inondation, il y a lieu de concevoir les bâtiments pour se prémunir des dégâts que pourraient occasionner des crues ou inondations de fréquence cinquantenale ou centennale, et de prendre les dispositions constructives adéquates afin de limiter la pollution diffuse qui pourrait s’en suivre. En cas de séisme ou d’évènement climatique violent, non seulement les bâtiments et leurs équipements doivent pouvoir résister, mais aussi les réseaux auxquels ils sont raccordés (risques de rupture de câbles ou canalisations). Des dispositions constructives appropriées sont à prendre.



(3) Identifier et gérer les risques technologiques

Risques logistiques : Rupture d’approvisionnement en fluides, d’origine interne au site ou externe (collectivité). Rupture des canalisations d’évacuation, des réservoirs ou cuves pouvant contenir des polluants. Problème lié aux entrants (produits pharmaceutiques…) ou aux sortants (gestion des déchets). Pannes d’équipements (production de chaud, de froid, ascenseurs…). Risques d’incendie, et toutes leurs conséquences. Risques liés aux accidents NRBC, c’est-à-dire nucléaires, radiologiques, biologiques et chimiques. Voir le guide « Plan blanc et gestion de crise », 2006. Dispositions architecturales et techniques à prendre en conséquence.

(4) Identifier et gérer les autres risques sanitaires

Certaines solutions, qui peuvent être intéressantes sur le plan environnemental, comportent des risques sanitaires. Il convient de limiter au maximum ces risques sanitaires. D’autres causes peuvent être à l’origine de risques sanitaires (épidémies externes, risques infectieux divers). Il est difficile ici d’en faire une liste exhaustive. Risques de contamination : eaux stagnantes, terres non recouvertes, plantes allergènes, poussières, etc. Exemple lié à la gestion des eaux pluviales : Selon les stratégies de rétention et d’infiltration des eaux pluviales, des risques sanitaires associés peuvent être identifiés, liés aux bassins de rétention d’eau, aux surfaces extérieures perméables avec terre à l’air libre, etc. Toute réponse à un problème environnemental doit être élaborée en étudiant simultanément les risques sanitaires (remarque valable pour la plupart des cibles)

(5) Identifier et gérer les contraintes liées au sol Prise en compte des caractéristiques géotechniques et topographiques, risque de mouvements du sol, sols pollués, degré de perméabilité, mouvements des nappes, radon. Limiter les phénomènes d’érosion et de sédimentation. Pour ce qui est de la phase chantier, voir cible n°3.



QUALITE D'AMBIANCE ET QUALITE SANITAIRE DES ESPACES EXTERIEURS POUR LES USAGERS

L'enjeu consiste à créer un cadre de vie extérieur agréable pour les usagers des bâtiments et de la parcelle :

� Ambiance climatique � Ambiance acoustique � Ambiance visuelle � Espaces extérieurs sains

Pour cela, le point de départ est le bilan de l'analyse du site qui dresse les atouts et les

contraintes des caractéristiques du site en termes de nuisances, de pollutions et de risques. Il convient également de prendre en compte les éventuels impacts que pourrait avoir le projet sur le plan de la qualité des ambiances extérieures : équipements ou activités bruyantes, masques générés, etc. Les espaces plantés sont un moyen de traiter certains des éléments de ces préoccupations comme la protection au soleil ou aux vents. Ils sont aussi sources de nuisances acoustiques indirectes (tonte) ou de risque sanitaire (allergies). Le traitement de la circulation sur la parcelle est à observer non seulement en vue de limiter les impacts acoustiques et sanitaires des choix qui sont proposés mais également pour préserver l’intimité des patients. (Exemples : attention à porter au traitement de surface des sols pour l’acoustique, éviter les circulations trop proches des fenêtres).



Intitulé Etat


B 1.3.1. Créer une ambiance climatique extérieure satisfaisante relativement au vent

Protection des usagers contre les effets du vent

Sur les zones où les effets locaux du vent sont à craindre, dispositions particulières prises pour limiter ces effets locaux

TP

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour protéger les zones susceptibles d’être touchées par les effets indésirables des précipitations. Dispositions architecturales et de plan masse prises.

B 1.3.2. Créer une ambiance climatique extérieure satisfaisante relativement aux précipitations

Protection des usagers contre la pluie :

Les cheminements piétons entre les zones de stationnements (véhicules ou vélos) et les entrées du bâtiment sont abrités.

TP


B 1.3.3. Créer une ambiance climatique extérieure satisfaisante relativement au soleil

Equilibre des zones ensoleillées et ombragées, répondant aux besoins des usagers selon les saisons.

La gestion du rapport au soleil sur la parcelle participe à la conception bioclimatique du bâti, et permet de limiter l’effet d’« îlot de chaleur ».

TP

1.3



A partir de l’analyse du site et du projet, identification des sources de bruit en extérieur générées par :

- l’environnement immédiat ou l’opération,

- les bruits des équipements techniques de l’opération (respect des émergences réglementaires),

- les sources extérieures à l’opération (voies, équipements voisins, etc.),

- les activités bruyantes de la parcelle (locaux, accès, entretien, livraisons, etc.).

Aménagement de la parcelle en conséquence afin de protéger les espaces extérieurs fréquentés en fonction des activités auxquelles ils sont destinés.

Dispositions d’aménagement justifiées et satisfaisantes.

B

1.3.4. Créer une ambiance acoustique extérieure satisfaisante

Sources de nuisances sonores en extérieur (générées par l'environnement immédiat ou par l'opération)

Prendre des dispositions architecturales et techniques justifiées et satisfaisantes pour limiter les nuisances sonores sur la parcelle. (3)

TP

Aménagement de la parcelle assurant un éclairage extérieur optimal (5)

B

Eclairage extérieur

Les cheminements piétons entre les zones de stationnements (véhicules ou vélos) et les entrées du bâtiment, les zones de tri des déchets et de livraisons, les zones de faible luminosité naturelle, sont éclairés spécifiquement.

P 1.3.5. Créer une ambiance visuelle satisfaisante

Accès aux vues

Aménagement de la parcelle en prenant en compte les potentialités et contraintes du patrimoine naturel et bâti en termes d'accès aux vues (4)

P

1.3.6. Assurer des espaces extérieurs sains Pollution des espaces extérieurs

Aménagement de la parcelle en prenant en compte le risque de pollution des espaces extérieurs (6)

B

Respect des réglementations sur l’accessibilité. Créations d’espaces de repos ou promenades avec bancs.

B

1.3.7. Accessibilité, bien-être et convivialité

Création d’espaces de convivialité, de repos, ou d’aménagements particuliers, accessibles facilement à tous les usagers, quels que soient leurs handicaps.

Création d’espaces de bien-être et de convivialité, avec plus d’attentes qualitatives. Dispositions d’aménagement justifiées et satisfaisantes. (7)

P

(1) Exemples de réflexions relatives au vent :

o Dispositions prises pour limiter les effets perturbateurs du vent (effet de coin, de pyramide, effet Venturi) dus au site, à la forme générale et à l’orientation des bâtiments, et profiter du vent pour aérer les espaces

(2) Exemples de réflexions sur le rapport au soleil : � prendre en compte le potentiel d'ensoleillement (cf. analyse du site) pour créer des espaces extérieurs lumineux et

tempérés � prendre en compte les impacts de l'environnement bâti (cf. analyse du site) pour exploiter ou se protéger des effets de

masque � assurer une protection au soleil / créer des zones ombragées



(3) Exemples de réflexions sur les nuisances acoustiques extérieures : � prendre en compte les bruits de l’espace extérieur (cf. analyse du site) dans l'agencement de la parcelle pour protéger les

espaces extérieurs fréquentés en fonction des activités auxquelles ils sont destinés � prendre en compte les bruits des installations et des équipements techniques de l'opération � porter attention aux circulations sur la parcelle et à leurs impacts acoustiques (éviter la proximité avec les locaux à activité

calme) � prendre en compte les nuisances des activités de la parcelle qui peuvent être bruyantes (comme l’entretien des espaces

verts) � prendre en compte les nuisances occasionnées par l’hélistation

(4) Exemples de réflexions sur l'accès aux vues : � offrir autant que possible des vues sur des espaces naturels (cf. analyse du site) � limiter les nuisances visuelles engendrées par l’environnement bâti immédiat (cf. analyse du site)

(5) Optimiser les sensations de confort et de sécurité pour les entrées, les accès, les zones de stationnements (tous types), les zones de circulation reliant les bâtiments aux stationnements, les zones de tri des déchets et de livraison, les zones à faible luminosité naturelle ou sensibles du point de vue de la sécurité, etc. � zones de circulation extérieures : celles qui relient le bâtiment aux zones de stationnement ou celles qui permettent la sortie

des usagers du bâtiment et de la parcelle � zones déchets (pour le personnel d'entretien essentiellement) � zones à faible luminosité naturelle Cet éclairage peut également mettre en valeur des éléments paysagers et architecturaux du site, à condition de ne pas produire une gêne visuelle pour les malades.

(6) Exemples de réflexions sur les pollutions des espaces extérieurs : � protection des espaces de vie extérieurs des pollutions du sol ou de l’air (cf. analyse du site) : hors des panaches d’activités

industrielles voisines notamment � choix d’espèces plantées non allergènes : les espaces plantés sont un moyen de traiter certains des éléments des

préoccupations précédentes comme la protection au soleil ou aux vents ; il convient d'autant plus de porter attention à leur caractère allergène:

� Limiter le risque d’aspergillus en évitant la terre non recouverte. � Choix éventuel d’espèces végétales ayant la propriété de traiter par absorption certains polluants de l’air. � Distances suffisantes à assurer avec les orifices de rejet d’air vicié (filtré selon les usages), les évents, avec prise en compte

des vents. � Risques liés aux tours de refroidissement (légionelles).

(7) Exemples d’installation visant à la convivialité des espaces extérieurs : � Accessibilité : Ne pas créer de discriminations d’accès. � présence de bancs pour le repos des patients, � espaces de convivialité, � aménagements particuliers (tels que jeux d’échecs grandeur nature, éléments pédagogiques d’éducation à la santé…), etc.



IMPACTS DU BATIMENT SUR LE VOISINAGE Y COMPRIS LES OCCUPANTS DES AUTRES BATIMENTS DU SITE

Cette sous cible s'intéresse à l'impact de l'ouvrage (bâtiments et aménagements extérieurs) sur les riverains :

� droit au soleil et à la lumière � droit aux vues � droit au calme � droit à la santé

Le principal point de départ de cette analyse de l'impact de l'ouvrage sur le voisinage est l'analyse du projet, confronté aux caractéristiques du site : il s'agit en effet avant tout de ne pas dégrader la situation de l'existant, et dans la mesure du possible de profiter de l'implantation pour l'améliorer.



Intitulé Etat

1.4.1. Assurer le droit au soleil et à la lumière aux riverains

Durée d’ensoleillement direct des ouvertures des façades des bâtiments riverains

Effets de masque de l’implantation du projet sur les bâtiments voisins, notamment :

� Prospect = rapport entre la distance entre les bâtiments contigus et la hauteur du projet

� Portion de ciel vue depuis le pied de la façade non aveugle des bâtiments voisins, au droit des ouvertures

Dispositions prises pour optimiser le droit au soleil et à la lumière des riverains au regard de la situation de l'existant (1)

B

1.4.2. Assurer le droit aux vues aux riverains Accès aux vues

Dispositions prises pour optimiser le droit aux vues des riverains au regard de la situation de l'existant (1) (2)

Respect réglementaire en termes de surfaces d’espaces verts et de masques.

B

1.4.3. Assurer le droit à la santé aux riverains

Sources de nuisances sanitaires Dispositions prises pour limiter le risque sanitaire pour les riverains (3)

B

1.4.4. Eviter les nuisances olfactives pour les riverains

Sources de nuisances olfactives Dispositions prises pour limiter les désagréments pour les riverains

P

Respect de la réglementation sur le bruit.

B

1.4.5. Assurer le droit au calme aux riverains

Sources de nuisances acoustiques (4)

Localisation adéquate des espaces extérieurs bruyants (entrées, voiries, livraisons, déchets, etc., hors équipements et locaux d’activités) pour

P

1.4



minimiser la gêne sur les riverains.

Fixer, pour les bruits produits par les équipements ET pour les bruits produits par les activités du bâtiment (locaux émetteurs de bruits dus aux activités), des objectifs de niveaux sonores et d’émergences (en dB(A) et/ou en dB/octave en fonction de la période de la journée) à ne pas dépasser pour les parcelles riveraines allant au-delà du simple respect réglementaire. Prendre des dispositions pour atteindre ces objectifs, et démontrer leur atteinte par simulation ou mesure. (4) (5)

TP

(1) Précisions sur l'état existant : Se baser sur l'analyse du site pour identifier la situation de l'existant. Dans le cas d'un terrain sur lequel des bâtiments ont été démolis en vue d'une reconstruction mais que cette reconstruction a tardé, l'état existant à prendre en compte est celui qui correspond au terrain avec ses anciens bâtiments et non celui d'un terrain nu. En effet, même si la population a tendance à facilement oublier les bâtiments qui existaient 5 ans auparavant, le maître d'ouvrage est en droit de reconstituer la situation antérieure qui a seulement tardée à être renouvelée. � respecter a minima à 60% la situation de l'existant � conserver la situation de l'existant � lorsque le contexte le permet, il conviendrait d'améliorer la situation existante

(2) Exemples de dispositions sur le droit aux vues : � limiter les nuisances visuelles engendrées par l’opération (masques, éblouissement…) � profiter de l’implantation du bâtiment pour créer des vues agréables (espaces extérieurs plantés notamment) � traitement de la "5ème façade" notamment en termes d'émergences sur toiture

(3) Exemples de sources impactant sur la qualité sanitaire des espaces extérieurs : � Plantations : penser à leur caractère allergène et toxique � Plantation : éviter les essences végétales à forte pollinisation du côté des vents dominants. � Plantations : éviter les terrains vagues favorisant le développement d’ambroisie, d’armoise, etc. � Positionnement des infrastructures extérieures pour les déchets � Rejets d'air du bâtiment : positionnement, filtration � Activités polluantes du bâtiment � Zones humides / zones favorables à la prolifération d'insectes (espaces plantés) � Risques liés aux tours de refroidissement (légionelles).

(4) Exemples de bruits générés par les activités du bâtiment : � bruits des livraisons (restauration collective, fournitures …) � bruit des véhicules � bruit des portes automatiques � bruits de sortie ou d’entrée des usagers des bâtiments � bruit généré par l’entretien des espaces verts intérieurs � bruits générés par la zone logistique dédiée aux déchets (tri, nettoyage, collecte) � bruits des équipements (ventilation, installations de production de chaleur et de froid) � bruits liés à la présence de l’hélistation

(5) Il y a lieu de prendre en compte la sensibilité au bruit des espaces extérieurs et intérieurs des usagers et des riverains pour cela il y a lieu de : � fixer pour les bruits produits par les activités du bâtiment étudié des niveaux sonores ou des émergences à ne pas dépasser

dans les propriétés voisines (à l'intérieur des locaux sensibles et en extérieur). � fixer des exigences en émergences pour les bruits des installations et équipements techniques du bâtiment transmis dans le

voisinage (en dB(A) et/ou en dB/octave et en fonction de la période de la journée)

Pour satisfaire à ces exigences, des dispositions architecturales et/ou constructives seront à étudier et à adopter : � prendre des dispositions architecturales visant à éloigner les locaux bruyants du projet des locaux et espaces sensibles des

propriétés voisines (tout particulièrement dans les cas de contiguïté de bâtiments) � éloigner les équipements des espaces sensibles et/ou les insonoriser et/ou les implanter en local technique � maîtriser l'impact acoustique des prises ou des rejets d'air des installations techniques et des locaux techniques bruyants. � adopter des dispositions constructives permettant d'obtenir des isolements aux bruits aériens (intérieur-intérieur et

intérieur-extérieur), aux bruits de chocs et aux vibrations (cas de locaux sensibles contigus) adaptés




2

CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES DE

CONSTRUCTION


CHOIX INTEGRE DES PRODUITS, SYSTEMES ET PROCEDES DE CONSTRUCTION

2

PRODUITS SYSTEMES

PROCEDES

INTRODUCTION ______________________________

Selon l’article 1er de la directive européenne des produits de construction [[[FFF]]] , un produit de construction est un « produit qui est fabriqué en vue d’être incorporé de façon durable dans les ouvrage de construction ». C’est un élément individuel qui peut être constitué d’un ou plusieurs matériaux mis en forme, ou bien un équipement. Les produits peuvent être assemblés en composants.

Un système de construction est un ensemble de produits et/ou de composants mis en œuvre en vue d'assurer une fonction (système de chauffage, puits canadien, ventilation à travers une dalle). Un système est une solution architecturale et technique qui peut être passive ou active.

Un procédé de construction est une solution architecturale relative à la structure du bâtiment (poteaux et poutres, parois porteuses), aux surfaces résiduelles de son enveloppe (façades) et de ses parois internes (cloisons). Un procédé fait appel à des produits.

La stratégie des choix constructifs s'effectue à ces trois niveaux, sachant que :

• le choix des procédés influence le choix des systèmes et réciproquement ;

• le choix des procédés influence le choix des produits ;

• le choix des systèmes influence le choix des produits.

Dans le présent référentiel, il sera employé le terme de "choix constructifs" pour désigner les dispositions prises par réflexion croisée sur ces trois éléments.

A cette combinaison d'interactions produits-procédés-systèmes viennent s'ajouter les enjeux motivant le choix de ces trois éléments : c'est ce qui constitue le choix intégré de produits, systèmes et procédés de construction.

D’une façon générale, les produits, systèmes et procédés sont choisis dans un établissement de santé au regard des principaux enjeux suivants :

• Qualité et performance technique d'usage : produit répondant à l'usage auquel il est destiné en offrant les garanties techniques de solidité et de sécurité adéquates. Les caractéristiques intrinsèques des produits conditionnent les performances acoustiques, énergétiques, etc. de l’ouvrage. Ces performances étant traitées dans les autres cibles de QEB, elles ne sont pas reprises ici, d’autant plus qu’elles sont établies à l’échelle de l’ouvrage et non à celle des produits, systèmes ou procédés. Néanmoins, la qualité technique des produits, systèmes et procédés est une base indispensable que les exigences de performance environnementale et sanitaire ne doivent pas occulter. Elle contribue à la pérennité de l’ouvrage. Dans un établissement de santé, un simple accroc devient une niche pour le développement de micro-organismes et de bactéries.

• Qualité technique pour l'ouvrage : contribution des produits de construction à la durabilité et à l'adaptabilité de l'ouvrage durant sa vie en œuvre. La longévité des locaux est directement liée à la flexibilité des espaces. Les matériaux et les modes constructifs doivent être choisis dans cette optique d’adaptabilité des locaux. Ces thématiques sont essentielles dans le cadre d’établissements de santé qui sont voués à évoluer au cours des décennies. Cet enjeu est traité dans la présente cible.

• Facilité de nettoyage et d'entretien de l'ouvrage : choix constructifs facilitant le nettoyage et l'entretien de l'ouvrage. La spécificité des établissements de santé consiste en la nécessité de



2 préserver un espace sain pour des utilisateurs sensibles. Cette nécessité impose des protections actives (entretien fréquent et efficace des surfaces) et passives (choix de matériaux peu émissifs). La satisfaction de cet enjeu contribue à la réduction des risques sanitaires et à la durabilité de l’ouvrage, car un bon entretien assure un maintien des produits de construction et du bâti en général en état non dégradé. La facilité d’entretien du bâti est traitée dans la présente cible.

• Impact environnemental et sanitaire de l'ouvrage : contribution (favorable ou défavorable) des produits de construction aux impacts environnementaux et aux risques sanitaires de l'ouvrage. Les impacts environnementaux des produits sont à caractériser sur la base d’une analyse de cycle de vie, les différentes phases du cycle de vie d’un produit, y compris le transport, pouvant impacter l’environnement. Cet enjeu est traité dans la présente cible. Les aspects sanitaires ne sont que partiellement traités dans la présente cible, en se limitant aux émissions chimiques de certains produits. Les autres aspects sont traités dans les cibles de santé.

• Qualité architecturale : esthétique ; valorisation patrimoniale ; image ; etc. Cet enjeu, dans sa dimension subjective, n'entre pas dans le champ du présent référentiel. Ceci dit, les produits participent à la qualité architecturale globale de l’ouvrage, celle-ci contribuant à certains aspects de qualité environnementale, notamment en matière de confort et de relation au site. Ces aspects sont traités dans les cibles de QEB correspondantes.

• Critères économiques ; Cet enjeu n'entre pas dans le champ du présent référentiel. L’économie du projet est traitée globalement dans le référentiel du SMO, en privilégiant l’approche en coût global.

• Caractère social : adaptation à l'usage au regard du type d’usagers du bâtiment ; acceptabilité et appropriation par les usagers. Cet enjeu n'entre pas dans le champ du présent référentiel. Il est à relier aux besoins et attentes des futurs usagers, pris en compte dans le référentiel du SMO. Seulement, dans le cadre d’un établissement de santé, le confort et la pénibilité du travail du personnel sont pris en compte dans le choix des matériaux (exemple : le choix de sols est un compromis entre la dureté et la glissance de ceux-ci afin de faciliter le transport des patients dans leurs lits d’hôpitaux)

La prise en compte intégrée des préoccupations liées à cette cible est à faire en cohérence avec la hiérarchisation des cibles décidée pour l’opération.

2.1. Choix constructifs pour la durabilité et l'adaptabilité de l'ouvrage

2.2. Choix constructifs pour la facilité d'entretien de l'ouvrage

2.3. Choix des produits de construction afin de limiter les impacts environnementaux de l'ouvrage

2.4. Choix des produits de construction afin de limiter les impacts sanitaires de l'ouvrage



2


CIBLE 2 Evaluation



TRES PERFORMANT


20 POINTS dont

2 points sur la préoccupation 2.3.1 Les 2 premiers points sur la préoccupation 2.4.1


INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ La cible 2 interagit avec d'autres cibles dans le sens où le choix des produits, systèmes et procédés de construction conditionne la performance de ces autres cibles :

Cible 1 " du bâtiment avec son environnement immédiat" Choix des produits en fonction des ressources matériaux locales, impacts environnementaux des produits jugés en fonction de la sensibilité du site (présence d'une nappe par exemple)

Cible 3 " Chantier à faibles nuisances" Choix des produits et procédés à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la mise en œuvre

Cible 4 " Gestion de l’énergie" Performances énergétiques des produits

Cible 5 " Gestion de l'eau" Choix des équipements économes en eau dont les caractéristiques sont vérifiées (certification / avis technique)

Cible 7 " Gestion de l'entretien et de la maintenance" Choix de produits dont l'entretien est facile, et choix de produits à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la vie en œuvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance

Cible 8 " Confort hygrothermique" Performances hygrothermiques des produits

cible 9 " Confort acoustique" Performances acoustiques des produits

Cible 10 " Confort visuel" Performances "visuelles" des produits

Cible 11 " Confort olfactif" Choix de produits faiblement émetteurs d'odeurs ;

Cible 12 " Qualité sanitaire des espaces" Choix de produits favorisant de bonnes conditions d'hygiène

Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air" Choix de produits faiblement émetteurs de substances chimiques dans l'air

Cible 14 "Qualité sanitaire de l’eau" Choix de produits durables et à faibles impacts sanitaires pendant la vie en œuvre (non relargage de polluants dans l'eau).



2

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ §1.1 Profil de la Qualité Environnementale du Bâtiment

� Conformité des choix avec les besoins fonctionnels et les caractéristiques d’usage exprimés dans le programme,

� Respect des réglementations en vigueur (sécurité, incendie, etc.) � Prise en compte des besoins et attentes des parties intéressées, � Cohérence avec une réflexion amont du maître d’ouvrage sur la conception du projet dans une

perspective de développement durable des territoires, traduite dans une note stratégique � Etude économique du projet (en privilégiant l’approche en coût global),

Annexe A6 – Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] AFNOR - Norme NF P01-010 "Qualité environnementale des produits de construction –

Déclaration environnementale et sanitaire des produits de construction" – Décembre 2004

[[[BBB]]] AFNOR - Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments" – Mars 2005

[[[CCC]]] Plan National Santé Environnement – www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/pnse/sommaire.htm

[[[DDD]]] INIES - Base de données française de référence sur les caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction - www.inies.fr

[[[EEE]]] Norme ISO 15686, Bâtiments et biens immobiliers construits – Prise en compte de la durée de vie dans les opérations de construction.

[[[FFF]]] Directive 89/106/CEE modifiée (dite DPC : Directive Produit de Construction). Cette directive a été transposée en France par le décret n°92-647 du 8 Juillet 1992, modifié par le décret n°95-1051 du 20 Septembre 1995 et le Décret n°2003-947 du 3 octobre 2003. www.dpcnet.org

[[[GGG]]] Guidance Paper F "Durability and the construction products directive"

http://europa.eu.int/comm/enterprise/construction/internal/guidpap/f.htm

[[[HHH]]] Directive Européenne 97/69/CE du 5 décembre 1997

[[[III]]] Arrêté du 26 décembre 2005 fixant la méthode de calcul du volume de bois incorporé dans certaines constructions.

[[[JJJ]]] Décret n° 2005-1174 du 16 septembre 2005 relatif aux critères de qualité environnementale exigés des constructions pour bénéficier de l'exonération de taxe foncière sur les propriétés bâties prévue au I bis de l'article 1384 A du code général des impôts et modifiant son annexe II.



2

CHOIX CONSTRUCTIFS POUR LA DURABILITE ET L'ADAPTABILITE DE L'OUVRAGE

Introduction

Les impacts environnementaux des éléments constituant un bâtiment dépendent de la durée de vie du bâtiment (Référence [[[EEE]]]). Le maître d’ouvrage doit donc s’interroger sur la durée de vie qu’il souhaite pour son bâtiment : selon sa destination, son implantation (provisoire ou définitive), le contexte urbain, le bâtiment va s’inscrire dans le court, le moyen ou le long terme. Les choix constructifs dépendent de la durée de vie choisie. Pour juger cette durabilité, il convient de se positionner à l'échelle de l'ensemble du cycle de vie du bâtiment. Il faut donc prendre en compte les nuisances engendrées lors de la déconstruction du bâtiment. Ainsi, un bâtiment à grande durabilité n'est pas nécessairement à moindre impact environnemental qu'un bâtiment à faible durabilité, si les choix de conception de ce dernier assurent une déconstruction à très faibles nuisances.

Les produits, systèmes et procédés de construction contribuent à l’adaptabilité de l’ouvrage, tant sur le court terme (jusqu’à 10ans), que sur le moyen ou long terme (au-delà de 10 ans), de façon à anticiper les besoins et les évolutions futurs probables, conduisant à une évolution à faible impact environnemental, sans précipiter l’obsolescence de l’ouvrage. Les établissements de santé subissent régulièrement des rénovations lourdes et des remodelages au gré des évolutions technologiques et des besoins. Ces opérations sont sources de déchets, de pollutions et de nuisances diverses. Afin de réduire au minimum ces désagréments, il est nécessaire de réfléchir l’adaptabilité des bâtiments dès leur conception.

Par ailleurs, il apparaît important de ne pas négliger l’exigence de qualité technique des produits, à travers des caractéristiques vérifiées. Un produit favorable à l’environnement et à la santé est tout d’abord un produit de qualité, c’est-à-dire adapté à son usage, et offrant les garanties techniques qu’on est en droit d’attendre (solidité, sécurité, pérennité, etc.) ; ce qui donne une base indispensable sans laquelle les caractéristiques environnementales et sanitaires ne peuvent pas s’exprimer durablement et perdent donc leur sens.


Critère

Préoccupation Caractéristique Intitulé Niveau

Adéquation de la durée de vie des produits, systèmes et procédés de gros œuvre avec la durée de vie du bâtiment.

B 2.1.1. Adapter les choix constructifs à la durée de vie de l’ouvrage et à ses usages(1)

Prise en compte de la durée de vie des produits, systèmes et procédés par rapport à leur usage dans le bâtiment

Adéquation de la durée de vie des produits, systèmes et procédés de second-œuvre en fonction de leur usage.

P

2.1



2

Classification des locaux selon la fréquence d’adaptation attendue : locaux à adaptation fréquente / /occasionnelle/ n’ayant pas vocation à être adaptés.

Réflexion sur l’adaptabilité des locaux selon leur classification.

Dispositions satisfaisantes sur la durée de vie courte

B

Idem ci-dessus sur la durée de vie courte et la durée de vie souhaitée. P

Dispositions prises pour permettre l’adaptabilité de l’ouvrage sur sa durée de vie souhaitée, sans envisager d’évolution de sa structure.

TP 3

2.1.2. Réfléchir sur l'adaptabilité de l'ouvrage dans le temps en fonction de sa durée de vie souhaitée et de ses usages (2)

Evaluer la façon dont l’ouvrage prend en compte et anticipe son adaptabilité en fonction de sa durée de vie

Dispositions prises pour identifier et prévoir dès la conception de l’ouvrage sa possible expansion horizontale et/ou verticale en fonction des évolutions prévisibles des usages et des besoins, en anticipant des évolutions possibles de structure

TP 8

Réflexion sur la séparabilité des produits de second œuvre permettant une séparabilité aisée des produits de second œuvre pour une gestion aisée de leur fin de vie.

P

50%, en surface, des produits de second œuvre (lots architecturaux) sont séparables aisément.

TP 3

2.1.3. Réfléchir sur la séparabilité des produits, systèmes et procédés de construction (3)

S’assurer de la gestion en fin de vie des éléments constructifs.

Les systèmes et procédés constructifs sont entièrement séparables.

TP 6

2.1.4. Choisir des produits, systèmes ou procédés dont les caractéristiques sont vérifiées et compatibles avec l’usage

Produits certifiés ou disposant d’un Avis Technique (4)

Le maître d’ouvrage utilise, dans les domaines où ils existent, et dans des conditions permettant une mise en concurrence objective, des produits, systèmes ou procédés soit certifiés soit bénéficiant d’un Avis Technique. (4)

Les produits certifiés ou disposant d’un Avis Technique choisis devront être compatibles avec l’usage de l’ouvrage et de chaque zone ou local, en termes d’agressivité éventuelle de l’air intérieur, de taux d’humidité, de produits stockés, de risque incendie, etc.

B

(1) Cette durée de vie souhaitée pouvant être courte, moyenne, normale ou longue. Dans un bâtiment, il n’y a pas une seule durée de vie mais plusieurs : celle de l’enveloppe, celle de la structure et des éléments de gros œuvre, celle de ceux de second œuvre, celle des équipements et systèmes. Il convient donc de tenir compte de ces durées de vie différentes dans cette préoccupation, et de justifier de l’atteinte du niveau visé en fonction de ces différentes durées de vie, afin que celles-ci, combinées et planifiées, permettent la durée de vie globale de l’ouvrage. C’est notamment la raison pour laquelle la préoccupation distingue les éléments de gros œuvre et les éléments de second œuvre. Le maître d’ouvrage doit déterminer la durée de vie souhaitée pour son ouvrage (durée de vie totale) et la durée de vie courte de son ouvrage (intervalle de durée de vie permettant une réflexion sur l’adaptation des locaux en fonction des usages, qui peut se répéter sur la durée de vie souhaitée).



2 (2) Cette préoccupation a pour but d’évaluer la façon dont l’ouvrage prend en compte et anticipe son adaptabilité

en fonction de sa durée de vie.

Niveau BASE : Prendre en compte les dispositions organisationnelles et de dimensionnement des espaces mises en place et la réflexion menée permettant de donner de l’adaptabilité à l’ouvrage sur la durée de vie courte. Stratégies pouvant être mise en place pour améliorer l’adaptabilité des établissements de santé : - Prévoir des locaux administratifs ou de gestion (stockage) contigu aux services de façon à anticiper la

croissance des services. - Zonage adéquat des locaux (locaux techniques par rapport aux locaux liés à l’activité par exemple) de

façon à anticiper les évolutions prévisibles d’usages et de besoins - Prévoir que chaque local doit pouvoir, avec une intervention minimum sur les revêtements et équipements

techniques terminaux, s’adapter à différentes utilisations possibles - Standardiser les locaux (chambres, plateaux techniques) de façon à pouvoir réorganiser facilement les

services. - Sur dimensionner et/ou optimiser les espaces techniques en vue d’ajout d’équipements : plenums, gaines

et armoires techniques, bouclages… - Prévoir des circulations et des sorties de secours dimensionnées pour un nombre d’usagers prenant en

compte les futures extensions. - Préférer des systèmes qui sont facilement démontables (vis au lieu de clous…). - Etc. Niveau PERFORMANT : Prendre en compte les mêmes dispositions et la même réflexion, sur la durée de vie courte ET la durée de vie souhaitée de l’ouvrage. Les exemples de dispositions sont identiques à ceux cités au niveau BASE ci-dessus, mais doivent être justifiés sur une période correspondant à la durée de vie courte et la durée de vie souhaitée de l’ouvrage. Niveau TRES PERFORMANT 3 POINTS : Prendre en compte les solutions permettant de donner de l’adaptabilité par le biais de solutions architecturales et techniques liées au second œuvre. Ces solutions doivent être justifiées sur la durée de vie courte ET la durée de vie souhaitée de l’ouvrage. Les exemples de dispositions sont identiques à ceux cités au niveau PERFORMANT ci-dessus ET d’autres dispositions liées aux éléments architecturaux de second œuvre et aux éléments techniques doivent être prises. Par exemple : Choix de systèmes de second œuvre (lots architecturaux, cloisonnement, plafonds, distribution), et de systèmes techniques (chauffage, rafraîchissement, ventilation, etc.) permettant une adaptabilité dans le temps des espaces au-delà de leur simple organisation ou de leur simple surdimensionnement : - Utilisation de cloisons facilement démontables ou légères pour au moins 50% des surfaces, si cela est

pertinent (attention aux cloisons porteuses d’éléments techniques pouvant difficilement bouger avec elle ou ne présentant pas de caractéristiques d’étanchéité à l’air élevées).

- Systèmes de plafonds permettant une évolutivité d’au moins 50% des espaces. - Systèmes techniques aisément évolutifs. - Etc. Niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS : Prendre en compte les solutions permettant de donner de l’adaptabilité à l’ouvrage par le biais de solutions architecturales et techniques de second œuvre et de gros œuvre (structure). Ces solutions doivent être justifiées sur la durée de vie courte et la durée de vie souhaitée de l’ouvrage. Les exemples de dispositions sont identiques à ceux cités au niveau TRES PERFORMANT 3 POINTS ci-dessus ET concernent également des dispositions liées à la structure de l’ouvrage : - Identifier et prévoir dès la conception de l’établissement sa possible expansion horizontale (prévoir une

extension minimale de 30% des surfaces des aires de soins). - Identifier et prévoir dès la conception de l’établissement sa possible expansion verticale (prévoir au

minimum une extension sur 75% de la surface du toit initial). - Utiliser des systèmes constructifs adaptables, type poteaux/poutres. - Type et dimensionnement de la structure, hauteurs entre niveaux, permettant l’adaptabilité des niveaux

de l’ouvrage. - Trames porteuses et ouvertures en façade permettant une adaptabilité horizontale aisée. - Choix de systèmes de second œuvre (lots architecturaux, distribution), de systèmes techniques

(chauffage, rafraîchissement, ventilation, etc.), et de dimensionnement de structure permettant une adaptabilité dans le temps de la conception bioclimatique du bâtiment : possibilité d’utilisation ou non de l’inertie dans le temps, possibilité laissée de passer de solutions actives à des solutions passives, etc.

- Etc.

(3) Il s’agit ici des surfaces de parois. Aux niveaux P et TP 3 POINTS, la séparabilité concerne uniquement les produits des lots architecturaux. Au niveau TP 6 POINTS, elle concerne à la fois les systèmes et les procédés de construction. Note : Un système de construction est un ensemble de produits et/ou de composants mis en œuvre en vue d'assurer une fonction (système de chauffage, puits canadien, ventilation à travers une dalle). Un système est une solution architecturale et technique qui peut être passive ou active. Un procédé de construction est une



2 solution architecturale relative à la structure du bâtiment (poteaux et poutres, parois porteuses), aux surfaces résiduelles de son enveloppe (façades) et de ses parois internes (cloisons). Un procédé fait appel à des produits.

(4) A défaut, le produit devra justifier de caractéristiques équivalentes. L’équivalence s’entend au sens de la

Recommandation T1-99 du GPEM établie en date du 7 octobre 1999. Sur le principe, la justification de l’équivalence est à fournir par le fabricant concerné. Il peut s’agir de résultats d’essais effectués par un laboratoire indépendant.



2

CHOIX CONSTRUCTIFS POUR LA FACILITE D'ENTRETIEN DE L'OUVRAGE

Introduction

Pour que l'entretien de l'ouvrage soit réalisé correctement, il convient d'anticiper les contraintes de cette activité dès la phase de conception de façon à faciliter sa réalisation. Cette facilité passe essentiellement par un travail sur les aspects suivants : � Matériaux : choisir des matériaux de nature facile à nettoyer et à entretenir ; � Accessibilité : réfléchir sur l'accessibilité des éléments clés de l'ouvrage, c'est-à-dire des éléments

dont la facilité d'entretien est un enjeu important. Ce travail passe essentiellement par des dispositions architecturales (par exemple passerelles sécurisées), mais il peut également s'agir de prévoir les éléments techniques qui seront utiles à la mise en place de certains équipements d'entretien (par exemple des dispositifs d'accroche de nacelles pour le nettoyage des vitrages).

� Impacts environnementaux : réfléchir l’entretien futur en termes de rejets d’eaux usées, de consommation d’eau, de consommation de produits, de méthodes d’entretien néfastes pour l’environnement, etc.

Remarque concernant les équipements et systèmes : Les questions de simplicité de conception de ceux-ci, de facilité d'accès et de moyens pour la pérennité des performances sont traitées dans la cible 7.

2.2



2



Intitulé Etat

Dispositions prises pour faciliter l’accès fréquent aux éléments des familles suivantes dans tous les espaces :

• revêtements intérieurs (sol, mur, plafond),

• cloisons intérieures, • plafonds, • fenêtres, menuiseries, vitrages. La fréquence d’accès pour l’entretien de ces familles d’éléments doit être définie en fonction des locaux, des usages et des besoins. De plus, une étude d’accessibilité (1) aux différents éléments de l’enveloppe (façades, protections solaires, toitures) est demandée. Cette étude doit traiter de la fréquence d’accès, de la gêne occasionnée aux usagers, et des conditions d’accès.

B

Dispositions prises pour faciliter l'accès à tous éléments des familles suivantes :

• façades, • protections solaires, • toitures. En fonction de l’étude d’accessibilité réalisée, des dispositions justifiées et satisfaisantes sont prises afin de permettre un accès aisé à ces familles en fonction des fréquences déterminées par le maître d’ouvrage. Ces dispositions peuvent être des dispositions avec l’ajout d’éléments extérieurs mobiles ponctuels (dispositifs d’accroche permettant l’utilisation de nacelles, échelles, etc.) ou des dispositions architecturales fixes (passerelles sécurisées, escaliers d’accès aux équipements en toiture, etc.).

P

2.2.1. Assurer la facilité d’accès pour l'entretien du bâti

Dispositions prises pour faciliter l'accès aux éléments des familles suivantes :


• cloisons intérieures, • plafonds, • fenêtres, menuiseries, vitrages,

• protections solaires, • façades, • toitures.

Accès facile à tous les éléments des familles suivantes :

• façades, • protections solaires, • toitures. Les éléments (fixes ou mobiles) mis en œuvre en fonction de l’étude d’accessibilité réalisée, permettent des accès aisés à ces familles, sans gêner les usagers, ni perturber le fonctionnement normal du bâtiment.

TP 3



2

Choix de produits de construction faciles à entretenir et limitant les impacts environnementaux de l’entretien, pour revêtements intérieurs (sol, mur, plafond), en fonction de la fréquence d’entretien prévue. La fréquence d’entretien des éléments de ces familles doit être définie en fonction des usages et des besoins.

P

2.2.2. Choisir des produits de construction faciles à entretenir et limitant les impacts environnementaux et sanitaires de l’entretien

Facilité d’entretien des produits de construction (2)

Choix de produits, systèmes et procédés nécessitant peu d’entretien ou leur entretien occasionne des impacts sanitaires et environnementaux(3) réduits. Ce choix est justifié pour au moins 50% des surfaces de deux des familles suivantes :

• façades, • fenêtres, menuiseries, vitrages, • protections solaires, • toitures.

TP 3

(1) L’étude d’accessibilité doit contenir des éléments économiques et environnementaux. Est-il nécessaire par

exemple de prévoir une nacelle fixe qui sera utilisée sporadiquement et qu’il faudra tout de même entretenir plutôt que de louer occasionnellement du matériel bien entretenu ? La philosophie de la préoccupation est la suivante. Les éléments ou dispositions prises permettant un accès aisé au bâti doivent être raisonnés en fonction du projet, des fréquences nécessaires, de la gêne potentielle, etc. Ainsi, la mise en place d’un escalier par rapport à une échelle pour accéder à une toiture, ou la mise en place de passerelles fixes par rapport à l’utilisation d’une nacelle pour accéder à une façade, doivent être valorisées, si ces mises en place sont adaptées aux options techniques du projet, soutenables économiquement, facilitent l’entretien plus fréquent, ou diminuent la gêne occasionnée.

(2) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que les produits de construction choisis sont faciles en

entretenir, et n’occasionnent pas d’impacts environnementaux importants. Les impacts visés sont par exemple les suivants : rejets d’eaux usées dangereux, consommation d’eau, consommation de produits, méthodes d’entretien néfastes pour l’environnement, etc. La préoccupation a donc pour but de favoriser les choix constructifs qui vont limiter ces impacts environnementaux. Niveau PERFORMANT : Il s’agit de choisir des produits de construction faciles à entretenir, et qui limitent les impacts environnementaux de l’entretien : consommations d’eau pour l’entretien, consommations de produits d’entretien, être faciles à entretenir avec des méthodes environnementalement performantes, limiter les fréquences d’entretien, etc. Pour obtenir les 3 POINTS du niveau TRES PERFORMANT : Il s’agit de choisir des produits, systèmes ou procédés nécessitant peu d’entretien ou à faible entretien, pour les façades, toitures, protections solaires, fenêtres, vitrages, menuiseries. Pour justifier l’atteinte des trois points, il faut qu’au moins 50% des surfaces concernées soient réalisées avec des produits de construction limitant l’entretien et ses impacts environnementaux cités ci-dessus. Dans le cas ou le bâtiment présente des zones sensibles aux graffitis, des dispositions doivent être prises pour protéger les zones sensibles aux graffitis pour permettre d’en limiter les fréquences d’entretien : choix de produits ou revêtements anti-graffitis, protection des zones exposées, etc. Rappels : - Dans le cas où le choix des produits de construction impose la présence de certains matériaux difficiles à entretenir, il convient de justifier doublement la facilité d'accès à ces éléments (préoccupation 2.2.1). - Pour assurer une démarche globale, le choix des produits, systèmes et procédés de construction doit également tenir compte, notamment pour ceux qui doivent être quotidiennement entretenus (sol, murs, plafonds), d’exigences en matière de résistance mécanique, de durée de vie souhaitée, d’émissions de polluants et de conditions sanitaires. - Un produit limitant seulement la fréquence d’entretien, mais ne limitant pas les impacts de cet entretien, ne permet pas de justifier l’atteinte des exigences demandées. Les justifications produites doivent donc être globales, et montrer qu’au-delà d’une fréquence moindre d’entretien, il y a des bénéfices environnementaux sur la base des impacts cités ci-dessus notamment. - La réduction des impacts environnementaux ne doit pas se faire au détriment de l’hygiène : il est ici question de l’efficacité de l’entretien futur lié au choix des matériaux et produits. - Dans le cas où le choix des produits de construction impose la présence de certains matériaux difficiles à entretenir, il convient de justifier doublement la facilité d'accès à ces éléments. - Pour aider au choix de produits de construction qui vont être quotidiennement entretenus (sol, murs, plafonds), il peut être fait appel à un conseiller hôtelier, qui évaluera la facilité d’entretien et la pénibilité de celui-ci pour le personnel, et à un spécialiste d’hygiène hospitalière. Par ailleurs, un système de charte



2 intégrant les exigences en matière de résistance mécanique, facilité d’entretien, durée de vie souhaitée et émissions de polluants admises (exemple : interdiction de peintures en phase solvant dont les odeurs persistent plusieurs jours après la mise en œuvre) peut être mis en place grâce aux services techniques et usagers afin de faciliter le choix de produits. - Par ailleurs, la facilité d’entretien d’une surface ne dépend pas seulement des matériaux mais également de l’ergonomie de celles-ci. (Exemple : les plinthes à gorge ou des relevés de sols souples sont préférables à des angles droits, voir cible 13.)

(3) Les impacts sanitaires font référence aux émissions de COV des produits d’entretien, de leurs teneurs en

composés halogénés… Les impacts environnementaux sont fonction non seulement de l’impact des produits eux-mêmes (impacts liés à leur fabrication- élimination et liés à leur entretien) mais également de la fréquence d’entretien à laquelle ils sont soumis.



2

CHOIX DES PRODUITS DE CONSTRUCTION AFIN DE LIMITER LES IMPACTS ENVIRONNEMENTAUX DE L'OUVRAGE

Introduction

Le PNSE ([[[CCC]]]) publié en juin 2004 est la feuille de route opérationnelle de la stratégie gouvernementale de réduction des impacts de l'environnement et des pollutions sur la santé humaine. Parmi ses 45 actions, on retrouve des engagements quant au renforcement de la connaissance des caractéristiques environnementales et sanitaires des produits de construction.

La base INIES [www.inies.fr] est une base de données sur ces caractéristiques, opérationnelle depuis décembre 2004 ([[[CCC]]]) qui s’enrichie progressivement. Début 2008, cette base de données compte environ 150 fiches de déclaration environnementale et sanitaire (FDES).

Les produits de construction sont généralement choisis au regard des critères classiques tels que leur aptitude à l'usage, leur qualité technique, ou encore leur coût. Cette sous-cible s’intéresse à un nouveau critère qui peut entrer en compte dans le choix des produits : leurs caractéristiques environnementales.

Ces caractéristiques intrinsèques des produits sont déterminées sur la base d'une analyse en cycle de vie. S'intéresser aux produits de construction dans une démarche environnementale de conception consiste donc d'une part à connaître ces caractéristiques intrinsèques, mais également à ramener ces données à l'échelle de l'ouvrage de façon à pouvoir choisir les produits en cohérence avec la politique environnementale globale pour l'ouvrage.

Selon la norme NF P01-010 ([[[AAA]]]), la contribution des produits de construction aux impacts environnementaux d’un ouvrage se définit à travers dix indicateurs d’impact :

- consommation de ressources énergétiques,

- épuisement des ressources,

- consommation d’eau,

- déchets solides,

- changement climatique,

- acidification atmosphérique,

- pollution de l’air,

- pollution de l’eau,

- destruction de la couche d’ozone stratosphérique,

- formation d’ozone photochimique.

2.3



2



Intitulé Niveau

Pour 50% des éléments d’au moins trois familles de produits(1) (une de GO, deux de SO), connaissance des valeurs des impacts :

- consommation de ressources énergétiques (en kWh-ep/m²SHON.an),

- changement climatique (kg-eqCO2/an.m²SHON).

B

Pour 50% des éléments d’au moins 6 familles de produits(1) (2 de GO, 4 de SO), connaissance des valeurs des 10 impacts.

P

Pour 50% des éléments de toutes les familles de produits(1), connaissance des valeurs des 10 impacts.

TP 2


TP 5

2.3.1. Connaître la contribution des produits de construction aux impacts environnementaux de l’ouvrage (1)

Connaissance des indicateurs d’impact (selon la norme NF P01-010) à l’échelle de l’ouvrage


TP 8

Si la cible 4 a été choisie comme TP : Le choix du mode constructif a pris en compte le critère énergétique pour le gros œuvre. Sinon : Aucune exigence.

B

Différents scenarii de contribution des produits aux impacts de l’ouvrage ont été étudiés. Le choix des produits de construction a pris en compte les critères environnementaux(2) pour le gros œuvre.

P

Utilisation des calculs faits au 2.3.1 pour aider au choix global des produits

Le choix des produits de construction a pris en compte de manière optimale les critères environnementaux(2) ci-dessus pour le second œuvre.

TP 3

2.3.2. Choisir les produits de construction pour limiter leur contribution aux impacts environnementaux de l’ouvrage (1)

Utiliser des matériaux et des produits fabriqués localement à partir de matières premières locales ou de matières premières secondaires locales. Ces matériaux, produits et filières locales auront été identifiés au préalable dans l’analyse du site. (3)

Gros œuvre : Au moins 40 % de la masse de matériaux et produits mis en œuvre a une provenance locale (Distance < 200 km). ET/OU Second œuvre : Au moins 25% de surfaces de matériaux de second œuvre a une provenance locale (Distance < 300 km) pour au moins quatre familles étudiées.

TP 2

TP2



2 Mettre en œuvre un volume minimum de bois

Mettre en œuvre un volume minimum de bois certifiées FSC ou PEFC de 50dm3/m² SHON.

(4) TP 2

(1) Les pourcentages demandés sont relatifs aux unités fonctionnelles des produits concernés. Par exemple, si l’unité fonctionnelle du produit est le m² de surface de produit et qu’on souhaite connaître les impacts pour 50% des éléments de la famille concernée, il s’agira donc de connaître les impacts pour 50% de la surface totale des produits de la famille. Les valeurs des impacts environnementaux doivent être calculées sur la durée de vie de l’ouvrage. Principe de détermination de la contribution des produits de construction aux impacts environnementaux de l'ouvrage 1. Choisir les produits à évaluer (en fonction du niveau de performance visé) :

� pour le gros-œuvre, choisir les produits parmi les familles suivantes : - structure porteuse verticale : murs porteurs et poteaux - structure porteuse horizontale : dalles, poutres - façades lourdes non porteuses - fondations - charpente

� pour le second-œuvre, choisir les produits parmi les familles suivantes : - toiture (couverture, étanchéité...) - cloisons de séparation / distribution - façades légères et parements de façades - isolants thermiques - revêtements de sol - autres revêtements (mur, plafond…) - faux-plafonds - menuiseries extérieures (fenêtre, vitrages, portes…)

Nota : pour l’instant les équipements ne sont pas pris en compte dans cette sous-cible ; ils le seront dans les prochains millésimes dans la mesure où les caractéristiques environnementales seront disponibles.

2. Lister tous les éléments constitutifs de gros œuvre et de second œuvre choisis.

3. Obtenir les caractéristiques environnementales des produits choisis.

Le format défini dans la norme NF P01-010 [[[AAA]]] est le plus pertinent pour fournir les informations sur les caractéristiques environnementales des produits de construction. � Si une Fiche de Déclaration Environnementale et Sanitaire (FDES) dite individuelle (attachée à un produit

précisément identifié) existe, l’utiliser en priorité. � Sinon, utiliser les FDES dites collectives. � Si les FDES ne sont pas disponibles, rechercher les données auprès des industriels. Les données

environnementales non issues de fiches de déclaration conformes à la norme doivent cependant être caractérisées par les industriels par rapport aux exigences de la norme (exemple : informations sur les étapes prises en compte pour la fourniture d’une donnée).

� Si cette recherche auprès des industriels s’avère infructueuse, utiliser d’autres sources telles que les bases de données étrangères, la bibliographie, etc.

Nota : Les FDES de nombreux produits de construction sont disponibles dans la base INIES : www.inies.fr 4. Calculer la contribution des produits aux impacts environnementaux.

Pour chaque impact environnemental : - lister les produits analysés pour chaque famille en identifiant la nature de l'élément et de l'unité

fonctionnelle. - Pour chaque produit :

• à partir des fiches de données, rappeler la valeur de l'indicateur par unité fonctionnelle la nature et l'origine de l'information (FDES, industriel, bibliographie, etc.) ;

• déterminer la quantité de produit dans l'ouvrage (en m², m3, kg, etc.) et la transformer en nombre d'unité fonctionnelle ;

• calculer la valeur de l'indicateur. - déterminer la contribution de chaque famille à l'impact environnemental en sommant les valeurs de

l'indicateur de chaque produit. - déterminer la contribution des produits de construction à l'impact environnemental en sommant les

contributions de chaque famille.

Pour effectuer ce calcul, des outils peuvent être utilisés, comme par exemple : � Le logiciel ELODIE, (développé par le CSTB) � Le logiciel TEAM BUILDING (développé par ECOBILAN)

Il est aussi possible de procéder grâce au tableau récapitulatif ci-après :



2 Impact concerné : .....................................Indicateur : .............................................Unité : ............................

Elément Indicateur Bâtiment

Famille N°

Nature / Type

UF (unité)

Valeur par UF Origine

Contenu (m², m3,

kg)

Nombre UF

VALEUR INDICATEUR

Valeur par UF x Nombre UF

1

2 Famille GO n°1

Total Famille GO n°1

1

2 GROS Œ

UVRE

Famille GO n°2 (niv.P et TP) Total Famille GO n°2

1

2 Famille SO n°1

Total Famille SO n°1

1

2 Famille SO n°2

Total Famille SO n°2

1

2 Famille SO n°3 (niv.P et TP) Total Famille SO n°3

1

2

SECOND OEUVRE

Famille SO n°4 (niv.P et TP) Total Famille SO n°4

TOTAL

Précisions éventuelles : .......................................................................................................................................

Nota : ne pas oublier d’intégrer les remplacements nécessaires, compte tenu du rapport entre la durée de vie de chaque produit et la durée de vie souhaitée pour le bâtiment.

(2) Le but de la préoccupation est de s’assurer que le choix des produits de construction a été réalisé en tenant

compte de la contribution des produits de construction aux impacts environnementaux de l’ouvrage. Le niveau BASE de cette préoccupation n’est présent que si la cible 4 a été choisie en TP. En effet, ce niveau TP de la cible 4 étant situé à Créf-50%, les consommations de ressources énergétiques (et les émissions de C02) liées aux produits de construction peuvent s’avérer être très importantes en proportion. Aussi, dans ce cas, le choix des produits de construction pour le gros œuvre doit avoir été réalisé en tenant compte du critère de consommation de ressources énergétiques. Le niveau PERF0RMANT est atteint si plusieurs scénarii de contribution des produits aux impacts de l’ouvrage ont été étudiés, et si, pour les familles de produits étudiées en 2.3.1, le choix des produits de construction a pris en compte les impacts environnementaux étudiés, pour le gros œuvre. Il est simplement demandé ici d’étudier plusieurs solutions de gros œuvre permettant de réduire les impacts environnementaux de l’ouvrage. Les 3 POINTS du niveau TRES PERF0RMANT sont obtenus si plusieurs scénarii de contribution des produits aux impacts de l’ouvrage ont été étudiés, et si, pour les familles de produits étudiées en 2.3.1, le choix des produits de construction a pris en compte de manière optimale les impacts environnementaux étudiés, pour le second œuvre. Il s’agit simplement ici, pour chaque famille de produits de second œuvre étudiée, de prendre en compte les critères environnementaux dans le choix de chaque produit.

Rappels : - La justification de l'obtention de l'optimum peut induire la considération de facteurs technico-

économiques. - Le choix des produits de construction doit également être réalisé en tenant compte de la politique

environnementale globale du Maître d’Ouvrage.



2 (3) Le but de cette partie de la préoccupation est de promouvoir le choix et l’utilisation de matériaux et produits

locaux. Par ce biais, la diminution de l’impact des transports nécessaires à la construction du bâtiment est visée. Les transports ne sont en effet pas pris en compte de façon exhaustive et précise dans les FDES. Les masses indiquées ci-dessus pour le gros œuvre sont relatives au gros œuvre utilisé. Les surfaces indiquées ci-dessus pour le second œuvre sont relatives à au moins quatre familles de produits utilisées et telles que définies en 2.3.1.

(4) Le but de cette partie de la préoccupation est de s’assurer qu’une quantité minimale de bois certifié est utilisée

dans l’ouvrage. Les opérations ayant eu une démarche d’utilisation de bois peuvent ainsi être valorisées, si elles ont démontré, en 2.3.1, que ce choix était environnementalement pertinent. Les 2 POINTS du niveau TRES PERFORMANT est obtenu si au moins 50 dm3/m² de bois certifié FSC ou PEFC est mis en œuvre. Rappels : - Le calcul du volume de bois en dm3/m² se fait selon l’arrêté du 26 décembre 2005 [[[III,,, JJJ]]]. - FSC : Le Forest Stewardship Council ou Conseil de Bonne Gestion Forestière est une organisation internationale constituée de représentants d’organisations de protection de l’environnement, d’organisations de défense des droits des peuples indigènes, de forestiers et de négociants en bois. Le système FSC, de certification des forêts et de labellisation du bois, promeut « la gestion forestière écologiquement appropriée, socialement bénéfique et économiquement viable ». - PEFC : Le PEFC est un système de certification forestière. Pour évaluer la gestion des forêts (et afin de définir les politiques régionales), le PEFC se base sur les critères définis lors des conférences inter-ministérielles pour la protection des forêts en Europe (CMPFE) d’Helsinki (1993), de Lisbonne (1998) et de Vienne (2003). De ces critères ont découlé 35 indicateurs et 44 recommandations. La certification forestière ne donne pas de garanties quant aux qualités technologiques mais promeut et garantit une gestion des forêts respectueuse de l’environnement, socialement bénéfique et économiquement viable.



2

CHOIX DES PRODUITS DE CONSTRUCTION AFIN DE LIMITER LES IMPACTS SANITAIRES

Introduction

Lors de la phase d’exploitation du bâtiment, les produits de construction, de par leurs caractéristiques intrinsèques, sont la source de différents impacts sur la santé et sur le confort olfactif des occupants : émissions de polluants chimiques, émissions d'odeurs, caractère favorisant ou non la croissance fongique ou bactérienne, etc… Ces impacts sont traités dans les différentes cibles concernées par le confort olfactif (11) et la santé (12 et 13). Dans le présent millésime, cette sous-cible 2.4 se limite uniquement aux émissions de COV et de formaldéhyde, et concerne les produits de construction susceptibles d’émettre ces polluants chimiques dans l’air intérieur du bâtiment. Trois familles de produits ont été identifiées (revêtements intérieurs, isolants thermiques, matériaux acoustiques) mais s’il s’avère que le projet en inclut d’autres, il est nécessaire de les considérer pour le niveau « Très Performant ». Si la cible 13 est a un niveau TP, cette sous-cible ne peut pas être au niveau B ni même au niveau P : elle doit impérativement être traitée à minima au niveau TP2.

2.4



2



Intitulé Niveau

Pour au moins 50% des surfaces en contact avec l’air intérieur des locaux occupés, connaissance brute des émissions : - de COV et formaldéhyde (1), - de substances CMR 1 et 2 intentionnellement introduites dans le procédé de fabrication ou naturellement présentes dans les matières premières utilisées dans les produits, présentes à plus de 0,1% en masse, et susceptibles de migrer. (2) Teneurs en COV connues pour les peintures et vernis d’intérieurs. (1)

B

Idem ci-dessus, pour 75% des surfaces en contact avec l’air intérieur.

P

L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils d’émission de COV, formaldéhyde, Cancérogènes 1 et 2 de l’un des protocoles cités en (1).

TP 2

TVOC sol / mur : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : Sol : 1000 et Mur : 1000 Sol : 250 et Mur : 500

TP 1 TP 2

Formaldéhyde sol / mur : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : 62,5 (sol) – 125 (mur) 40 (sol et mur) 20 (sol et mur) 10 (sol et mur)

TP 1 TP 2 TP 3 TP 4

2.4.1. Connaître et limiter l’impact sanitaire des produits de construction vis-à-vis de la qualité d’air intérieur (*)(**)

Parmi les matériaux de l’ouvrage en contact avec l’air intérieur. Connaissance brute des émissions de COV et formaldéhyde (1) ET des substances CMR 1 et 2(2) intentionnellement introduites dans le procédé de fabrication ou naturellement présentes dans les matières premières utilisées dans les produits, présentes à plus de 0,1% en masse, et susceptibles de migrer.

Cancérogènes 1 et 2 : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : 5 2,5 1

TP 1 TP 2 TP 3



2

Pour 50% des surfaces retenues P

Pour 75% des surfaces retenues TP 1

2.4.2. Choisir les produits de construction pour limiter les impacts sanitaires de l’ouvrage

Prise en compte du critère sanitaire (cf. ci-dessus : émissions de COV et de formaldéhyde, CMR 1 et 2) dans le choix des produits en contact avec l’air intérieur.

Pour 100% des surfaces retenues TP 2

2.4.3. Connaître les émissions de fibres et de particules des produits en contact avec l’air (3)

S’assurer que les produits en contact avec l’air intérieur (revêtements intérieurs, isolants thermiques, matériaux acoustiques) ne dégagent pas de particules et de fibres cancérogènes.

Matériaux répondant aux tests prévus par la Directive Européenne 97/69/CE du 5/12/97 transposée en droit français le 28/8/98.

B

* En attente des décisions du Grenelle de l’Environnement. ** Les matériaux non directement en contact avec l’air intérieur, et qui sont pourtant susceptibles d’émettre des

polluants dans l’air intérieur, ne sont pas pris en compte dans cette version du référentiel, les connaissances sur ce point n’étant pas suffisamment concluantes à ce jour.

(1) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence essentielle

"Hygiène, santé et environnement" de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). En outre, dans le cadre du Plan National Santé Environnement (PNSE) présenté en juin 2004 par les Pouvoirs Publics, l’action prioritaire n° 15 vise à la promotion des produits de construction à faibles niveaux d’émissions chimiques, grâce à un étiquetage de leurs caractéristiques sanitaires et environnementales. Or, en pratique, les informations relatives aux émissions de composés organiques volatils (COV) et de formaldéhyde par les produits de construction et de décoration sont rarement fournies par leurs fabricants.

Méthodes normalisées de caractérisation des émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction et de décoration : La série des normes internationales ISO 16000 permet de caractériser les émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction, de décoration et d’ameublement. Cette caractérisation s’opère en deux temps : - Simulation de la génération des émissions dans l’air intérieur :

• Méthode de la chambre d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-9 • Méthode de la cellule d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-10 • Echantillonnage et préparation des éprouvettes d’essai : NF EN ISO 16000-11

- Mesure des polluants dans l’air intérieur : • Dosage du formaldéhyde par échantillonnage actif : ISO 16000-3 • Dosage des COV par échantillonnage actif : ISO 16000-6

Enfin, à noter que pour les peintures et vernis d’intérieur, les démarches d’écolabels français (NF Environnement) ou européen, sont basées sur des exigences en matière de teneur globale en COV dans les produits, en application de la directive européenne 2004/42/CE, et non pas en matières d’émissions de COV dans l’air intérieur. Les justifications se font alors sur cette base, pour ces produits. Certifications et labels permettant de satisfaire à la préoccupation : E1 de la classification européenne des produits selon la norme NF EN 120 pour les bois reconstitués et agglomérés de bois ; certification NF Environnement et ECOLABEL Européen pour les peintures et vernis ; label GUT pour les moquettes ; revêtements de sols AgBB. Pour justifier de la connaissance des émissions de COV et formaldéhydes, les protocoles d'évaluation du tableau de la page suivante sont recevables, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la base de ces protocoles.



2 Exemples de protocoles européens recevables :

Nom protocole AFSSET AgBB GUT M1 EMICODE Pays d’origine France Allemagne Allemagne Finlande Allemagne Statut Volontaire Réglementaire Volontaire Volontaire Volontaire

Produits concernés Produits solides

Revêtements de sol avec certains classements feu (textiles)

Revêtements de sol textiles

Tous produits Produits pour installation revêtement de sol

Normes d’essai Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Durée d’essai 28 jours 28 jours 3 jours 28 jours 10 jours

Limite TVOC 1000 µg.m-3 1000 µg.m-3 300 µg.m-3 250 µg.m-3 (sol) 500 µg.m-3 (mur)

100 à 500 µg.m-3 (selon produits)

Limite COV individuels

Oui (liste AgBB + ECA)

Oui (liste AgBB)

Oui (liste AgBB)

Non Oui (liste EMICODE)

Limite formaldéhyde

10 µg.m-3 Non 10 µg.m-3 62.5 µg.m-3 (sol) 125 µg.m-3 (mur)

10 µg.m-3

Limite composés cancérigènes

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

C1 + C2 (IARC) < 2,5 à 5 µg.m-3

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

NON

IMPORTANT : Pour être recevables, les essais doivent avoir été effectués dans un laboratoire accrédité par un membre de l’EA (European Accreditation). (2) CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques) Les produits chimiques ou les préparations peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Ils font l'objet de classements dans une catégorie dite « CMR » - ces classements pouvant provenir de niveaux européens ou d'autres systèmes. Ces classements sont régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des connaissances et les substances et les préparations sont soumises à des réglementations notamment dans le domaine du travail (utilisation, protection et surveillance du travailleur) et dans l'idéal, doivent être remplacées par des substances et préparations moins dangereuses : c'est ce qu'on appelle la substitution. Au sens de l’article R 231-51 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations : Cancérogènes (C) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence. Mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence. Toxiques pour la reproduction (R) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives. Parmi ces CMR, on distingue 3 catégories en fonction du degré de connaissances et de certitudes que l’on a sur la substance ou la préparation : CMR de catégorie 1 : substances et préparations que l'on sait être CMR pour l'homme ; CMR de catégorie 2 : substances et préparations pour lesquelles il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de telles substances et préparations peut provoquer ou augmenter la fréquence d’apparition des effets CMR cités ci-dessus ; CMR de catégorie 3 : substances et préparations préoccupantes pour l'homme en raison d'effets CMR possibles mais pour lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et préparations dans la catégorie 2. Les substances ayant fait l’objet d’un classement européen harmonisé sont inscrites à l’annexe I de la directive 67/548/CEE qui correspond, en droit français, à l’annexe I de l’arrêté du 20 Avril 1994 modifié. Elle comporte, à ce jour, 259 substances classées et étiquetées CMR de catégorie 1 ou 2 (autres que les substances complexes dérivées du pétrole et du charbon). IMPORTANT : Pour être recevables, les essais doivent avoir été effectués dans un laboratoire accrédité par un membre de l’EA (European Accreditation). (3) Le but de cette préoccupation, est de s’assurer qu’aucun produit de construction en contact avec l’air intérieur n’émettra de fibres ou de particules. Le seul niveau BASE de cette préoccupation demande d’utiliser des produits de construction n’émettant pas de particules et/ou de fibres cancérogènes. L’évaluation se base sur les tests de cancérogénéité prévus par la Directive Européenne 97/69/CE du 5/12/97 [[[JJJ]]] transposée en droit français le 28/8/98. Les matériaux répondant aux tests permettent de répondre à l’exigence. Les produits bénéficiant d’une certification ACERMI répondent à cette exigence.


3

CHANTIER A FAIBLE IMPACT

ENVIRONNEMENTAL


3 CHANTIER A FAIBLE IMPACT ENVIRONNEMENTAL

INTRODUCTION ______________________________ La vie d'un bâtiment est façonnée par plusieurs chantiers : chantier de construction, de rénovation, d'adaptation et de déconstruction. Ces chantiers sont vecteurs de diverses sources de pollutions et de nuisances que le maître d’ouvrage peut minimiser afin d'en réduire les impacts environnementaux.

Pour que les mesures prises sur les différents impacts environnementaux du chantier (production de déchets, nuisances, pollutions, et consommations de ressources) soient pérennes, le maître d’ouvrage peut agir sur les récepteurs : le personnel de chantier et les riverains (permanents ou occasionnels). L'expérience montre en effet que lorsque les différentes parties intéressées subissant ces impacts sont impliquées dans la phase chantier (en amont et en aval), les mesures sont plus efficaces, et le chantier est beaucoup mieux perçu. Cependant, cette action relève de l'organisation générale du projet, et de la communication réalisée par le maître d'ouvrage sur son projet. Aussi, ce point est-il traité dans le SMO (§2.4 Communication).

Concernant la conduite du chantier, en plus des cibles « traditionnelles » du référentiel HQE® Tertiaire, les spécificités des établissements de soins nécessitent l’ajout d’une cible sanitaire dont l’objectif principal est d’assurer la sécurité et le confort des patients et du personnel dans le cas d’une opération sur le site d’un établissement en fonctionnement : nouvelle construction neuve, rénovation ou réhabilitation d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment existant et de déconstruction d’un bâtiment ou d’une partie de bâtiment.

3.1. Maitrise de l’impact sanitaire

3.2. Optimisation de la gestion des déchets de chantier

3.3. Réduction des nuisances, pollutions et consommations de ressources engendrées par le chantier




CIBLE 3 Evaluation



TRES


satisfaites

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ Cible 1 " Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat"

Cette cible est un complément de la préoccupation d'impact du projet sur les riverains et l'environnement immédiat : elle s'intéresse aux spécificités de la phase chantier

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix des équipements et procédés à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la mise en œuvre

Cible 4 "Gestion de l'énergie" Limiter les consommations énergétiques pendant la phase chantier

Cible 5 "Gestion de l'eau" Limiter les consommations d'eau pendant la phase chantier

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ §2.5 Communication

Etablir une stratégie de communication bidirectionnelle envers les riverains et le personnel de chantier

§4. Capitalisation Capitalisation de l'expérience du chantier (analyse des retours de bordereaux déchets, analyse des plaintes de riverains et du personnel de chantier, etc.)

Annexe A.4 - Marché de travaux Ce document doit comprendre obligatoirement la charte de chantier à faible impact environnemental (ou le cahier des charges environnemental de l’opération) à laquelle les entreprises doivent se conformer.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] FFB - Pour une meilleure prise en compte de l’environnement dans la construction - Manuel

d’application des réalisateurs - Fédération Française du Bâtiment / Groupe GTM - Septembre 1999

[[[BBB]]] ADEME - Guide des déchets de chantier de bâtiment - Volumes 1 à 5 - Janvier 1998

[[[CCC]]] Guide ARENE/ADEME/FFB - Mieux gérer les déchets de chantier de réhabilitation - 1999

[[[DDD]]] Recommandation n°T2-2000 aux maîtres d’ouvrage publics relative à la gestion des déchets de chantier – GPEM/TMP – Adoptée le 22/06/00 par la Commission centrale des marchés

[[[EEE]]] IFARE/DFIU-CSTB – Déconstruction sélective : Etude scientifique de la déconstruction sélective d'un immeuble à Mulhouse – Février 1998

[[[FFF]]] Loi 92-646 du 13/07/92 relative à l'élimination des déchets ainsi qu'aux installations classées pour la protection de l'environnement



MAITRISE DE L’IMPACT SANITAIRE

Introduction

Lors de la planification et de la conduite de travaux, les acteurs doivent non seulement veiller au respect des règles de bonne pratique en matière d’hygiène générale, mais également s’assurer que les risques d’infections d’origine environnementale et notamment le risque de d’infection fongiques est maîtrisé.

Note : Les infections par Candida sp sont les plus fréquentes, mais ce sont les infections à Aspergillus qui sont les plus sérieuses. La transmission de l’Aspergillus à l’homme se fait principalement par voie aérienne (inhalation es pores en suspensions) et ne peut se faire de personne à personne. Les Aspergillus sont des moisissures ubiquitaires, présents dans le sol et les matières végétales en décomposition.

Pour lutter contre ces infections, il est primordial d’évaluer en amont le risque infectieux encouru à chaque opération : celui-ci est fonction de la nature des travaux engagés et du secteur dans lequel ils sont effectués (travaux intérieurs/extérieurs, proximité de services sensibles, emplacement sous les vents dominants, sensibilité des patients exposés). Les mesures préventives à mettre en place sont fonction du risque estimé. Ces mesures, ainsi que l’applicabilité de ces préoccupations doit donc s’apprécier opération par opération.

La gestion des risques repose sur la mise en œuvre d’une politique de sécurité et maîtrise des risques (identification, analyse et traitement). Sur ces aspects, l’objectif est d’avoir une cohérence entre le manuel de certification HAS (notamment référence 11) et le référentiel de certification HQE®. Pour maitriser les risques sanitaires du chantier et notamment les risques infectieux, le maître d'ouvrage peut intervenir à deux étapes :

• La préparation et l’organisation du chantier (évaluation des risques liés aux travaux et définition des protections et confinements des zones en travaux à mettre en place)

• La gestion du chantier (vérifications de la mise en œuvre des mesures définies et suivi de l’efficacité de ces mesures)


Critère

Préoccupation Caractéristique Intitulé Etat

3.1.1. Evaluation du risque infectieux suivant la nature des travaux

Identification du risque sanitaire. Dispositions justifiées et satisfaisantes (1) B

3.1.2. Limiter les risques sanitaires

Définition et mise en place d’une stratégie de moyens permettant de maitriser les risques sanitaires.

Dispositions justifiées et cohérentes avec l’importance du risque évalué (1) (2)

B

3.1.2. S’assurer de l’efficacité du dispositif de maitrise des risques sanitaires

Définition et mise en place d’une stratégie de moyens permettant de contrôler la mise en œuvre des mesures et l’efficacité du dispositif

Dispositions justifiées et satisfaisantes (3) B

3.1



(1) Exemples de méthodologie pour identifier le risque sanitaire:

� La procédure et les mesures préventives peuvent s’inspirer de documents tels que : o CCLIN Sud-ouest, sous la coordination du Dr Olivier CASTEL. Grille d’évaluation et mesures de prévention

du risque infectieux suivant la nature des travaux. 35p. Edition novembre 2006. [disponible sur : www.cclin-sudouest.com]

o RMTC (Relevé des Maladies Transmissibles au Canada). Infections nosocomiales chez les patients d’établissements de santé liées aux travaux de construction. Atténuer le risque d’aspergillose, de légionellose et d’autres infections. Santé Canada. 58p. Juillet 2001. ISSN 1 188-4169. [disponible sur : http://www.phac-aspc.gc.ca/publicat/ccdr-rmtc/01pdf/27s2f.pdf en janvier 2008]

(2) Exemples de dispositions pour limiter les risques sanitaires:

� Les principales mesures préventives sont : l’information des différents acteurs, l’élimination des poussières ; le nettoyage du chantier ; la maîtrise des circulations des hommes et du matériel ; le contrôle de la ventilation et l’éloignement ou le confinement de patients fragiles.

� Exemples de mesures préventives : o fermeture temporaire d’un service de l’établissement de santé o mise en place de filtres pour les locaux en fonctionnement aux abords des travaux o information des chefs de services sur la poussière et ses effets o mise en place d’un système d’autorisation pour pouvoir laisser ouvertes des fenêtres o encapuchonnage des conduits aérauliques pour empêcher toute pénétration de poussières terreuses o procédures de nettoyage et de désinfection des tuyauteries avant la mise en fonctionnement o mise en place d’une cartographie des poussières permettant l’anticipation du climat (vent dominant, pluie) afin

d’identifier les secteurs à risques.

(3) Exemples de dispositions

• � Faire un relevé avant chantier (poussières, taux de contaminations, teneurs en spores…) � Mesures et suivi pendant le chantier par le CLIN ou une Equipe Opérationnelle d’Hygiène � Mise en place de seuils d’alerte � Bilan après chantier � Mise en place d’un réseau sentinelle (détection visuelle par les riverains et utilisateurs de dérives)



OPTIMISATION DE LA GESTION DES DECHETS DE CHANTIER

Introduction

Pour optimiser la gestion des déchets de chantier, le maître d'ouvrage doit intervenir successivement à deux étapes clés :

� La préparation technique : réduire les déchets à la source (ou dans le cas de la démolition préalable, optimiser le degré de déconstruction de façon à avoir une valorisation optimale), faire des choix constructifs en conséquence (procédés et procédures de mise en œuvre, etc.), quantifier les déchets, et anticiper l'organisation du tri (zones de stockage et de circulation, logistique interne, planning des rotations d'enlèvement, etc.).

� La gestion du chantier : assurer le suivi de la qualité du tri, assurer la valorisation des déchets en relation avec les filières locales (notons que la valorisation des inertes est plus importante en démolition qu'en construction neuve) et veiller à la traçabilité des déchets.



Intitulé Niveau

3.2.1. Optimiser la production de déchets de chantier

En construction :

Dispositions prises pour réduire la production de déchets à la source

En déconstruction préalable :

Dispositions prises pour optimiser le degré de déconstruction

En déconstruction/réhabilitation :

Identification des déchets à risques (DD et déchets des zones à risques infectieux) et dispositions prises pour assurer leur élimination dans le respect de la réglementation.

Dispositions justifiées et satisfaisantes (1) (2) B

100% pour les déchets réglementés(6) (7)

≥ 10% pour les déchets non réglementés

P 3.2.2. S’assurer de la destination de tous les déchets

Traçabilité à travers le % minimum de bordereaux de suivi récupérés (6)

≥ 50% pour les déchets non réglementés TP

50% minimum de déchets de chantier valorisés


B



P

3.2.3. Valoriser au mieux les déchets en adéquation avec les filières locales existantes (3)

% minimum de déchets valorisés – ne sont comptabilisés que les déchets pour lesquels des filières locales de valorisation sont existantes (par rapport à la masse totale des déchets générés) (4)



TP

(1) Exemples de dispositions limitant les déchets à la source : � Coordination modulaire

3.2



� Limiter les chutes grâce à un calepinage soigné des blocs maçonnés, des sols souples et durs, des cloisons, doublages, etc. (mise en place d’un plan de calepinage)

� Limiter les chutes grâce à une découpe spéciale en usine aux dimensions du bâtiment (exemple : plaques de plâtre adaptées à la distance prévue entre 2 dalles)

� Choisir des produits, procédés et systèmes générant moins de déchets lors de la mise en œuvre � Choisir des produits dont les emballages génèrent moins de déchets � Limiter les chutes grâce à un plan de réservations soigné � Mettre en place des procédures pour limiter les casses � Utiliser des outils formels (ex : outils informatiques de calepinage) � Impliquer l'ensemble des acteurs qui contribuent collectivement à l'efficacité de réduction des déchets à la source � Préférer des fabricants qui proposent la reprise de certains déchets pour les réintroduire dans les cycles de production

(2) Exemples de dispositions optimisant le degré de déconstruction : � Réalisation d'un "diagnostic déchets" transmis dans les documents d'appel d'offres ; Introduction d'informations contextuelles permettant de mieux définir la gestion du chantier (Programme)

� Réalisation d'un lot spécifique "démolition" dans le CCTP ; Optimisation du degré de déconstruction au regard des informations contextuelles (Conception

(3) Cette valorisation des déchets peut être une valorisation énergie ou matière (sur site ou sur un autre chantier), mais il convient de privilégier la valorisation matière. La valorisation des déchets est une exigence lorsque les filières existent dans un rayon de 30 km.

Une bonne gestion des déchets suppose la mise en place d’un certain nombre de dispositions, illustrées ci-dessous par des exemples : 1 – Quantification des déchets de chantier par catégorie : � Déchets Non Dangereux : DI Déchets Inertes (béton, briques, etc.), DMA Déchets Ménagers et Assimilés, certains DAS Déchets d’Activité de Soin ; etc.

� Déchets Dangereux (DD) : peintures, solvants, mais aussi certains DAS (Déchets d’Activité de Soin) et les DASRI (Déchets d’Activité de Soin à Risque Infectieux) ; etc.

2 – Recherche des meilleures filières locales de valorisation : � Identification des filières locales d'élimination et de valorisation des déchets existantes (cf. analyse du site) � Information sur la nature et le coût d'élimination � Choix ce la filière la plus satisfaisante sur un plan environnemental et économique, mais privilégier autant que possible la valorisation à des solutions de type stockage ou incinération

� Effort de réemploi ou de recyclage, notamment pour les déchets inertes (concassage et réemploi en VRD), les emballages et certains DIB (métal, verre et bois non traités)

3 – Organiser le tri et le stockage des déchets sur le chantier : Le plan d’installation de chantier doit notamment comprendre les éléments suivants : aires de tri et aires de stockage des matériaux et des déchets, aires de circulation et de stationnement des véhicules chargés des livraisons et de l’évacuation des déchets, clôture de chantier, signalétique, etc. Ces éléments peuvent s’exprimer par un plan de gestion des déchets. Les déchets sont préférentiellement triés par type, tout au long du chantier en fonction de ses contraintes et des potentialités des filières de valorisation locales telles que définies dans les plans de gestion départementale des déchets de chantier du bâtiment et des travaux publics [Circulaire du 15 février 2000] ou dans les plans départementaux d'élimination des déchets ménagers et assimilés, ou à défaut de plan, les potentialités des filières locales disponibles à des distances de l’ordre de 30 Km au maximum du chantier (distance ordinairement prise en compte dans les plans départementaux). Ils sont alors stockés dans des contenants appropriés selon leur emplacement sur le chantier et le stade d'avancement des travaux (gros œuvre ou second œuvre). Des "big bag" ou des poubelles de couleurs différentes peuvent être utilisés pour regrouper les différents types de déchets dans les étages. Afin de faciliter la valorisation, le maître d’ouvrage veille, lorsque le site le permet, à organiser le stockage des différents déchets sur une aire de regroupement où les déchets seront entreposés dans différents contenants en fonction de leur catégorie. Le repérage se fait, par exemple, grâce à des pictogrammes avec une signalétique simple (codes de couleur et représentation simplifiée par type de déchet).

4 – Assurer la qualité du tri, de façon à limiter le nombre de bennes refusées / déclassées

(4) Dans le cas de valorisation de terre excavée in situ (remblais, merlon, etc.) ou de réutilisation du béton en remblais (dans le cas de la déconstruction préalable), ces pourcentages de valorisation doivent être obtenus en excluant la terre et/ou le béton valorisés.

(5) Les objectifs du présent référentiel ne sont que des valeurs seuils qui permettent d'atteindre un certain niveau de performance. Dans tous les cas, le maître d'ouvrage s'attachera à dépasser ces objectifs dans la limite de la faisabilité pour son projet (voir éléments de la Note 3). C'est notamment le cas lorsque l'on est en situation de déconstruction préalable.

(6) Taux de collecte des bordereaux, ceux-ci mentionnant la destination des déchets (7) Parmi les déchets réglementés on compte les déchets suivants : amiante, DIS, emballages, têtes des détecteurs incendie

contenant des matières radioactives (ceux fabriqués jusqu’en 1992).



REDUCTION DES NUISANCES, POLLUTIONS ET CONSOMMATIONS DE RESSOURCES ENGENDREES PAR LE CHANTIER

Introduction



Intitulé Etat

3.3.1. Limiter les nuisances

Définition et mise en place d’une stratégie de moyens permettant de limiter les nuisances du chantier : � nuisances acoustiques � nuisances visuelles � nuisances dues au trafic des

véhicules � nuisances dues à la poussière, à

la boue, aux laitances de béton


3.3.2. Limiter les pollutions

Définition et mise en place d’une stratégie de moyens permettant de limiter les pollutions engendrées par le chantier : � pollution du sol et du sous-sol � pollution de l'eau � pollution de l'air (incluant

odeurs)


3.3.3. Limiter les consommations de ressources

Définition et mise en place d’une stratégie de moyens permettant de limiter les consommations de ressources engendrées par le chantier : � consommation d'eau � consommation d'énergie


Dans le but d’améliorer la protection des patients et du personnel de santé, il convient, lors de travaux effectués en période de fonctionnement de l’établissement de soin, de porter une attention toute particulière à la maitrise des nuisances sonores et à la maitrise de la qualité de l’air.

Les nuisances acoustiques proviennent :

• des matériels, équipements de chantier et des modes opératoires adoptées • du trafic (acheminement du matériel, livraison, acheminement du personnel du chantier) • éventuellement du comportement du personnel

La pollution de l'air provient :

• des émissions de poussières : trafic des engins par temps sec, remplissage des silos à ciment, percement et découpe des matériaux, chantiers non nettoyés ;

• des vapeurs de carburants lors du remplissage des engins, du brûlage des déchets, des matériaux et produits utilisés, des installations sanitaires mal entretenues.

3.3



(1) Exemples de dispositions pour limiter les nuisances :

Mise en place d’une charte de chantier « vert » signée par l’ensemble des acteurs qui s’engagent sur un certain nombre de points.

Les nuisances acoustiques � mise en place d’une cartographie des nuisances sonores à partir d’une étude acoustique pour identifier et caractériser les origines de bruits ayant un impact sur le personnel et les riverains et pour proposer toutes dispositions techniques et organisationnelles favorables

� matériel de chantier en conformité avec la réglementation et en bon état � positionnement du matériel en fonction des points sensibles environnants (si les contraintes du site le permettent) � privilégier des techniques de mise en œuvre limitant les nuisances acoustiques (exemple : les banches à clés) � gérer le trafic et prévoir des circuits spécifiques pour les véhicules afin d’éviter les marches- arrière bruyantes. � utiliser des engins et du matériel insonorisés ainsi que des protections auditives � planifier les tâches pour minimiser leur impact sur le voisinage (horaires, durée, simultanéité, …) � informer les patients, le personnel de soin et les praticiens des nuisances à venir � implanter un système de mesurage en continu des bruits du chantier afin d'informer les responsables du chantier (meilleur connaissance de l'impact de leurs opérations) et les riverains.

� fermeture temporaire d’un service de l’établissement de santé Les nuisances visuelles � palissades entretenues � grillage autour de l'aire de stockage des déchets � nettoyage quotidien des abords du chantier � respecter les surfaces d’espaces verts existantes pendant toute la durée des travaux Les nuisances dues au trafic � respecter les réglementations locales pour la circulation des véhicules � rechercher des places de parking à proximité du chantier � gérer les apports de matériels et les enlèvements de déchets � organiser la circulation sur la voie publique. Les nuisances dues à la poussière à la boue, aux laitances de béton � arrosage des sols � nettoyage journalier des voiries et du chantier � mise en place d'une zone de lavage des roues en sortie de chantier

(2) Exemples de dispositions pour limiter les pollutions:

Pollution du sol, du sous-sol et de l’eau � utilisation de produits moins toxiques (huiles de décoffrage végétales, etc.) � étiquetage réglementaire des cuves, des fûts, des bidons et des pots � imperméabilisation des zones de stockage qui sont bâchées et implantées dans une zone plane afin de récupérer les eaux de ruissellement

� contrôle et collecte des effluents : si possible, les effluents collectés doivent ensuite être dirigés vers des entreprises spécialisées ou prétraités sur le site avant d'être rejetés dans le réseau d'eaux usées.

� mise en place d’aires de lavage des engins qui permettent de faire décanter les eaux avant de les rejeter dans le réseau � stockage des produits potentiellement polluants qui doivent être identifiés (leur volume est également évalué) Pollution de l'air � interdiction stricte des brûlages � Précautions prises lors du remplissage en carburant des engins de chantier � Précautions prises lors de la mise ne œuvre sur le chantier de procédés utilisant des composés volatils (solvants, etc.)

(3) Exemples de dispositions pour limiter les consommations de ressources :

� suivi des consommations d'eau et d'énergie pendant le chantier � mise en place de systèmes économes (récupération d'eau pluviale pour le nettoyage des camions par exemple)




4

GESTION DE L'ENERGIE


4 GESTION DE L'ENERGIE

INTRODUCTION ______________________________ Dans le secteur du bâtiment, la consommation moyenne annuelle d'énergie est proche de 400

kWh d'énergie primaire par m² chauffé. La contrainte de réduction des émissions de CO2, mais également la hausse inéluctable du coût de l'énergie liée à l'épuisement progressif des ressources, nécessiteront de parvenir à une consommation moyenne d'énergie primaire de l'ordre d'une centaine de kWh/m² en 2050 pour l'ensemble des bâtiments en service, dont environ 50 kWh/m² d'énergie primaire pour les usages de chauffage de locaux et de l'eau chaude sanitaire. En France, le bâtiment est le plus gros consommateur d'énergie parmi tous les secteurs économiques, avec, en 2005, près de 70 millions de tonnes d'équivalent pétrole. Soit 43 % de l'énergie finale annuelle consommée et 1,1 tonne d'équivalent pétrole consommée annuellement par chacun d'entre nous. Cette énergie consommée entraîne l'émission de 120 millions de tonnes de CO2 représentant 25 % des émissions nationales et 32,7 millions de tonnes de carbone. Cette quantité est du même ordre de grandeur que celle des déchets de chantiers de bâtiments ou des déchets des ménages. C'est aussi une demi-tonne de carbone émise dans l'atmosphère chaque année par chacun d'entre nous. Toutes ces valeurs devront être divisées par quatre en 2050. [Source : ADEME, Avril 2004]

Pour répondre à ces défis environnementaux majeurs, des objectifs d'amélioration de la performance énergétique des bâtiments aussi bien neufs qu'existants doivent être donnés en cohérence avec les objectifs clairs énoncés à la fois lors du Grenelle de l’environnement et dans les plans d’action européens.

Cette cible 4 est la traduction opérationnelle des efforts faits par les maîtres d'ouvrage pour limiter les consommations d'énergie pendant la phase d'exploitation de l'ouvrage, et par là même limiter l'épuisement des ressources énergétiques non renouvelables et les émissions de polluants atmosphériques et de déchets radioactifs. Pour ce faire, l'approche consiste :

• à réfléchir avant toute chose aux éléments d'architecture bioclimatique de façon à réduire la demande énergétique,

• puis de travailler sur les systèmes et les choix d'énergies pour optimiser les consommations et réduire les pollutions,

• de promouvoir et utiliser les énergies renouvelables locales et les systèmes performants,

• et enfin de réduire les pollutions associées aux systèmes énergétiques. NOTA Le contenu énergétique des matériaux et produits (l'énergie nécessaire à leur fabrication, le CO2 émis, etc.) est abordé dans la cible 2 « Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction ».

4.1. Réduction de la demande énergétique par la conception architecturale

4.2. Limitation de la consommation d’énergie primaire

4.3. Utilisation des énergies renouvelables et de systèmes performants

4.4. Réduction des émissions de polluants dans l’atmosphère




CIBLE 4 Evaluation



TRES PERFORMANT


20 POINTS sur la sous-cible 4.2 dont 15 points sur la préoccupation 4.2.2


IMPORTANT Pour les bâtiments ou parties de bâtiments ayant l'obligation de respecter la Règlementation Thermique en vigueur, cette cible 4 doit obligatoirement être atteinte à un niveau Performant ou Très Performant. Dans les autres cas, on pourra se contenter de l'atteinte du niveau Base.

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"

Utilisation des atouts climatiques du site (orientations, etc.), faisabilité du recours à des énergies renouvelables locales, etc.

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Performances énergétiques des produits ;

Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales" Les dispositions prises en matière de gestion de l'énergie conditionnent le niveau de complexité des équipements à mettre en œuvre pour assurer le suivi de cette gestion et la pérennité des performances ;

Cible 8 "Confort hygrothermique" Répercussions des choix faits pour assurer le confort des usagers sur les consommations énergétiques ;

Cible 10 "Confort visuel" Répercussions des choix faits pour assurer le confort des usagers sur les consommations énergétiques ;

Cible 11 "Confort olfactif" Répercussions énergétiques de l’efficacité de la ventilation pour assurer le confort olfactif;

Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air" Répercussions énergétiques de l’efficacité de la ventilation pour assurer la qualité d’air intérieur.

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ Analyse du site (Annexe A, § A.1)

Cette analyse permet l'état des lieux du site et d'en déduire les atouts et contraintes pour les performances énergétiques : identification du climat (soleil, vent, pluie, etc.), de l'environnement bâti (créant potentiellement des masques), des ressources énergétiques locales (à la base de la réalisation d'une étude de faisabilité sur le recours à des énergies renouvelables), etc.



REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la

performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#

[[[BBB]]] RT 2005 – Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments - J.O du 25 mai 2006 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610625A

[[[CCC]]] RT 2005 – Projet d'arrêté portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ; Méthode Th-C-E ; Moteur de calcul – Juillet 2006-07-31

http://www.rt2000.net - rubrique "Actualités"

[[[DDD]]] AFNOR - Norme NF P01-020-1 "Qualité environnementale des produits de construction - Partie 1 : Cadre méthodologique pour la description et la caractérisation des performances environnementales et sanitaires des bâtiments" – Mars 2005

[[[EEE]]] ADEME - Qualité environnementale des bâtiments ; Manuel à l'usage de la maîtrise d'ouvrage et des acteurs du bâtiment - Avril 2002

[[[FFF]]] ADEME - Bilan Carbone d'une entreprise industrielle ou tertiaire ; Guide méthodologique de la méthode (version 3.0) : objectifs, résultats exploitables, choix méthodologiques - Avril 2005

[[[GGG]]] ADEME - Bilan Carbone ; Calcul des facteurs d'émissions et sources bibliographiques utilisées (version 3.0) - Avril 2005

[[[HHH]]] AFNOR - FD P01-015 "Qualité environnementale des produits de construction –Fascicule de données énergie et transport " – Février 2006

[[[III]]] « Quelles solutions pour les bâtiments des établissements de santé climatisés à moins de 100kWh/m² - Guide des solutions pratiques », CSTB-ADEME, avril 2007



REDUCTION DE LA DEMANDE

ENERGETIQUE PAR LA CONCEPTION

ARCHITECTURALE

Introduction

La bonne conception de l'enveloppe et de la structure du bâtiment contribue à réduire les besoins en énergie du bâtiment, principalement pour le chauffage, le refroidissement, la ventilation et l'éclairage. Les efforts faits sur l’enveloppe sont importants à évaluer en tant que tels, car pérennes (plusieurs dizaines d’années pour la plupart). De plus, l'aptitude de l'enveloppe et de la structure du bâtiment à réduire les besoins en énergie peut s'évaluer en phase amont de conception, une fois le parti architectural choisi (volumétrie, compacité, taille et orientation des baies, type de protections solaires, choix constructifs et inertie thermique). L'utilisation future du bâtiment et le climat local sont deux paramètres conditionnant l'importance plus ou moins grande que l'on accordera à l'un ou l'autre des postes énergétiques (en bâtiment commerciaux par exemple, les apports internes suffisent parfois à couvrir les besoins en chauffage, selon la période de l’année). La difficulté de l'approche passive réside dans les choix souvent contradictoires entre limitation des consommations énergétiques et conservation des conditions de confort pour les occupants en toute saison. Ainsi une attention particulière doit être portée sur les interactions avec la cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat", la cible 8 "Confort hygrothermique" et la cible 10 " Confort visuel". La répartition des apports internes dans un bâtiment sont également un enjeu important afin de limiter les systèmes techniques permettant de répartir ces apports. La perméabilité à l’air est également une préoccupation qui conditionne les performances réelles d’un bâtiment. En effet, avec l’amélioration de la performance énergétique des bâtiments, le poste de déperditions par renouvellement d’air représente une part de plus en plus importante dans le bilan de chauffage. De plus, un bâtiment qui n’est pas étanche (infiltrations parasites) entraîne une dégradation de la qualité de l’air et du confort des occupants, ainsi qu’une augmentation des risques de condensation. Une bonne étanchéité à l’air de l’enveloppe du bâtiment permet d’assurer convenablement, le transfert des flux d’air des pièces principales vers les pièces de service, prévues par le système de ventilation obtenant ainsi une réelle efficacité des systèmes de gestion de l’air. La réglementation thermique RT2005 fixe des objectifs de perméabilité à l’air de l’enveloppe du bâtiment en référence, et permet de valoriser une démarche qualité sur l’étanchéité à l’air. Dans le cadre de ce référentiel, il semble important que la mesure de perméabilité à l’air du bâtiment soit valorisée et obligatoire pour la délivrance du niveau TP. Les mesures de perméabilité n’ont pas pour unique objet de sanctionner mais plus d’accompagner le processus pédagogique nécessaire à valoriser et faire assimiler aux professionnels les bonnes pratiques. Un engagement à respecter un niveau de perméabilité en phase de programmation puis conception, sera completé par une mesure après réalisation. Cela permettra aux maîtres d’ouvrage qui le souhaitent de valoriser leur effort, par l’obtention de points supplémentaires au niveau TP. Cette préoccupation participent également à la réflexion sur la performance énergétique réelle des bâtiments, objectif du collectif Effinergie notamment.

4.1



Tableau d’évaluation

Critère


4.1.1. Améliorer l'aptitude de l'enveloppe à limiter les déperditions (1)

Expression de la valeur absolue du coefficient Ubât calculé selon la Règlementation Thermique en vigueur (W/m2.K)

Ubât < Ubât,base. B

4.1.2. Améliorer l’aptitude du bâtiment à réduire ses besoins énergétiques, en été comme en hiver

Besoins énergétiques du bâtiment Parti architectural (emplacement, taille, orientation et aspect général du bâtiment)

Expression de la valeur absolue des besoins énergétiques totaux et des besoins par poste (chauffage, froid, éclairage) Justification de l’optimisation du parti architectural en fonction du contexte et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage (2) (3)

P

I4 ≤ I4,référence TP 2

I4 ≤ 0.80 I4,référence TP 3

I4 ≤ 0.60 I4,référence TP 4

4.1.3. Améliorer la perméabilité à l’air de l’enveloppe (4)

Expression de la valeur cible de l’indice de perméabilité à l’air I4 de l’enveloppe du bâtiment (m3/(h.m²)) Performance de perméabilité atteinte I4 ≤ 0.40 I4,référence TP 5

(1) L’unique niveau BASE de cette préoccupation demande le respect de l’exigence réglementaire Ubât < Ubât base (Arrêté du 24 mai 2006, Art. 38). Le coefficient Ubât doit en fait être inférieur à Ubât,base et à Ubât,max avec Ubât,max= 1,5x Ubât,base pour les bâtiments qui ne sont pas à usage d’habitation.

(2) Cette justification devra être basée : � D'une part sur l'optimisation du parti architectural en fonction du contexte et des objectifs

environnementaux pour l'opération. La prise en compte du contexte vise à s'intéresser aux apports et aux masques, aux vues, aux données météo, etc. Les objectifs environnementaux de l'opération sont issus des objectifs propres du maître d'ouvrage, des objectifs liés à la nature du projet, mais aussi des attentes des parties prenantes et des parties intéressées.

� D'autre part sur une réflexion entre déperditions et besoins. La justification doit intégrer une réflexion façade par façade sur le plan énergétique tout en étant vigilent aux impacts des choix sur le confort en été comme en hiver. En effet, des efforts pour les économies d'énergie ne doivent pas aller à l'encontre du confort pour les occupants.

(3) Exemples de dispositions passives limitant les besoins de chauffage : � dimensionnement et orientation des parties vitrées de façon à profiter des apports solaires en hiver � murs capteurs � parties semi-enterrées � protection contre les vents froids dominants � solutions passives de préchauffage de l’air neuf � autres solutions solaires passives � solutions architecturales permettant de récupérer aux mieux les apports internes

Exemples de dispositions passives limitant les besoins de rafraichissement : � forte isolation des parois et en particulier des toitures � inertie thermique forte, notamment au niveau des planchers et refends, en limitant les doublages ou

parements intérieurs venant « masquer » cette inertie (faux-plafond par ex.) � isolation thermique extérieure � protections solaires efficaces (extérieures et mobiles, voire automatisées) y compris dans les atriums et

circulations � protections solaires de type « casquette » au sud, fixes ou non



� éviter parois vitrées à l’ouest exposées au bruit � couleur claire pour les façades exposées au soleil et pour la toiture � ventilation utilisant de l’air rafraîchi de façon passive (puits canadien sur certaines parties de bâtiment non

médicalisées par ex.) � emplacement des prises d’air neuf dans les espaces extérieurs les plus frais � toiture ventilée � autres solutions passives de ventilation (passage de l’air entre deux dalles ou à l’intérieur d’une dalle,

surventilation nocturne, ventilation traversante, exploitation des vents dominants, circulation d’air inversée par rapport à l’hiver vis-à-vis de certains espaces tampons)

� toiture végétalisée, écrans végétaux en façade � exploitation de l’inertie du sol, de la pente du terrain, de la végétation et de l’eau éventuellement présentes

sur le site

Exemples de dispositions passives limitant les besoins d'éclairage artificiel : � éclairage naturel abondant dans les locaux de travail et les circulations, assurant un taux élevé de

couverture des besoins d’éclairage par l’éclairage naturel (dans les locaux ou cela est possible) � exploitation de l’orientation nord � emploi de couleurs claires pour les revêtements intérieurs � travail particulier des fonds de pièce � puits de lumière, éclairage zénithal, en veillant à limiter le rayonnement direct � second jour pour les pièces profondes � utilisation « d’étagères à lumière » permettant d’augmenter l’éclairement naturel en fond de pièce � vitrage des parties hautes des façades � lumière naturelle dans les ascenseurs � protection contre l’éblouissement extérieur ou le rayonnement solaire direct perturbant le moins possible

l’éclairement naturel (protections solaires modulables par ex.) (4) Le but de cette préoccupation est de s’assurer de la perméabilité à l’air de l’enveloppe. Les POINTS au seul niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation sont obtenus si des dispositions sont prises pour permettre d’atteindre un certain niveau de perméabilité à l’air de l’enveloppe. Des nombres de points différents sont donnés (de 2 à 5) en fonction de la valeur de permébilité atteinte. Pour un bâtiment hospitalier, la perméabilité à l’air est difficile à obtenir, étant donnée la nature des espaces. La perméabilité à l’air des enveloppes des bâtiments reste toutefois un enjeu majeur, qui est déterminant, pour l’obtention des meilleures performances énergétiques notamment. Il s’agit donc ici d’intégrer une réflexion sur la perméabilité à l’air, ce qui implique la fixation d’une valeur cible de perméabilité à l’air (relativement à l’indice de perméabilité I4), valeur dont le mode de justification possible est un engagement de résultat par une mesure.

Usage Engagement de résultat

Bureaux, hôtels, restauration, enseignement, petits commerces, établissements sanitaires

0 à 1,7

Autres usages 0 à 3



LIMITATION DE LA CONSOMMATION

D’ENERGIE PRIMAIRE

Introduction

CONSOMMATION D'ENERGIE PRIMAIRE La consommation d'énergie d'un ouvrage est exprimée en énergie primaire. Cela permet de refléter le prélèvement de ressources énergétiques (principalement des combustibles non renouvelables), que la production d'énergie ait lieu localement ou à distance (cas de l'électricité de réseau). Outre le travail sur la conception architecturale, il est possible de limiter l'impact d'un ouvrage sur l'épuisement des ressources énergétiques et les émissions de polluants atmosphériques en travaillant sur les produits et systèmes. La consommation d’énergie primaire, dans les établissements de santé, est liée à un grand nombre d’usages et d’équipements, en particulier :

1) Le chauffage 2) La ventilation 3) Les systèmes de refroidissement 4) L’eau chaude sanitaire 5) L’éclairage intérieur 6) L’éclairage extérieur 7) Les process hospitaliers 8) La préparation des repas 9) La blanchisserie 10) Les systèmes de bureautique 11) Les ascenseurs

Les exigences posées dans le programme pour chaque zone en matière de température, de taux de renouvellement d’air, de durées d’occupation ont un impact majeur sur les consommations d’énergie. Si ces exigences ont été posées sans réflexion suffisante par la maitrise d’ouvrage la maitrise d’œuvre n’aura que des moyens très limités pour compenser les surdimensionnements demandés. C’est donc une réflexion globale qui doit introduite au niveau hospitalier.

La démarche consiste à mettre en place en amont du projet une procédure d’analyse des exigences. Cette procédure doit permettre dans tous les cas (locaux soumis ou non à la réglementation thermique) d’évaluer les impacts à la fois sanitaires et énergétiques des exigences posées. Pour les locaux spécifiques – exclus de la Règlementation Thermique - cette démarche est d’autant plus importante.

Cette exigence de moyen est complétée par des exigences de performance, conformes aux labels de la réglementation thermique, pour les locaux soumis à la réglementation thermique.

Conformément à la RT2005 ([[[BBB]]] Art. 34), les coefficients de transformation en énergie primaire sont pris égaux à : � 2,58 pour les consommations et les productions d'électricité ; � 1 pour les autres consommations.

4.2





Intitulé Niveau

4.2.1. Pour l’ensemble des locaux, revisiter les exigences de confort et de risque sanitaire

Optimisation des exigences de confort et de qualité sanitaire de l’air, en été et en hiver : - débits de renouvellement

d’air, - températures, - taux d’humidité. Réalisation de simulations thermiques dynamiques (4.2.3) et justification de l’optimisation du parti architectural en fonction du contexte et des objectifs du maître d’ouvrage.

En Programme : Les exigences sont posées et justifiées par la maitrise d’ouvrage. En conception : Les exigences sont posées et justifiées suite à un échange maîtrise d’ouvrage / maîtrise d’œuvre (1). Lors de cet échange la maîtrise d’œuvre effectue une analyse quantitative de l’impact de différents scénarios d’exigences envisageables sur les consommations d’énergie. Un travail d’optimisation des solutions architecturales permet de limiter les zones dans lesquelles des exigences sanitaires élevées ayant un impact énergétique important sont imposées. (2) En fin de conception : Simulation des exigences retenues et mises en œuvre.

B

Cep ≤ Cepref B

Cep ≤ 0,80 Cepref (niveau du label THPE 2005)

P

Cep ≤ 0,50 Cepref (niveau du label BBC 2005) TP 15

Cep ≤ 0,40 Cepref TP 16




Cep = 0 TP 20

4.2.2. Pour tous les locaux soumis à la réglementation thermique en vigueur, maîtrise des consommations estimées (3)

Expression de la valeur absolue du coefficient de consommation conventionnelle d’énergie primaire Cep (kWh-ep/an et kWh-ep/an.m²SHON (1)) calculé selon la réglementation thermique en vigueur et détail par poste énergétique (chauffage ; refroidissement ; éclairage ; ECS ; ventilation ; auxiliaires).

Production d’énergie (niveau du label BEPOS) TP 25



Co ≤ Cs B Co ≤ 0,80 Cs P Co ≤ 0,70 Cs TP 2 Co ≤ 0,50 Cs TP 5 Co ≤ 0,40 Cs TP 6 Co ≤ 0,30 Cs TP 7 Co ≤ 0,20 Cs TP 8 Co ≤ 0,10 Cs TP 9 Co = 0 TP 10

4.2.3. Pour tous les locaux, simulations thermiques dynamiques (4)

Consommation d’énergie primaire (Co) en kWh-ep/an.m²SHON par rapport à la consommation d’énergie primaire standard (Cs)

Réalisation de simulations thermiques dynamiques à partir des exigences posées en 4.2.1.

Production d’énergie TP 12

4.2.4. Limiter l’éclairage artificiel non réglementaire (5)

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour limiter les consommations d’énergie primaire pour l’éclairage artificiel non réglementaire.

Dispositions justifiées et satisfaisantes TP 2

4.2.5. Limiter les consommations des équipements électromécaniques (6)

Dispositions justifiées et satisfaisantes prises pour limiter les consommations d’énergie relativement aux équipements électromécaniques


TP 2

4.2.6. Utiliser des produits ou systèmes innovants (7)

Utilisation de produits ou systèmes innovants ou non pris en compte par la réglementation thermique, et permettant des gains justifiés de consommations d’énergie primaire d’au moins 20% par rapport à la référence réglementaire.

Fournir une note justificative répondant à une demande de Titre V dédiée à un produit ou système énergétique.

TP 4

(1) Exemple de points pouvant être discutés:

� La classification des locaux à risque (2, 3 ou 4), faite par l’Etablissement de santé, est issue d’une réflexion surtout sécuritaire et ne prend pas en compte le facteur consommation d’énergie.

� Les objectifs de confort et de qualité sanitaire de l’air des salles propres et environnements maîtrisés apparentés peuvent s’inspirer de documents de référence, notamment sur le degré de risque (définis dans la norme NF S 90-351).

� La présence systématique d’humidificateurs dans les zones de plateaux techniques � Les conditions hygrothermiques maximales des blocs (proposer à un chirurgien de pouvoir opérer à 18°C et été et 24°C en hiver, avec des taux d’humidité pouvant varier de 30 à 60% en moyenne, incite à la consommation).

(2) Exemple de solution s architecturales permettant de limiter les équipements techniques :

� Des blocs opératoires munis de sas sont bien plus faciles à protéger des variations de pression (3) Le but de cette préoccupation est d’évaluer les consommations d’énergie primaire des locaux du bâtiment soumis à la réglementation thermique en vigueur pour le chauffage, le refroidissement, l’éclairage, l’ECS, la ventilation, et les auxiliaires de fonctionnement. Il s’agit, selon la réglementation thermique en vigueur ([[[AAA]]] et [[[BBB]]]), d’exprimer la valeur absolue du coefficient de consommation conventionnelle d’énergie primaire Cep (en kWh-ep/an et kWhep/an.m²SHON). Une seconde exigence demande également le calcul par poste énergétique. Les niveaux atteints sont ensuite fonction des résultats obtenus sur le Cep par rapport au Cepréf : � Niveau BASE : Cep ≤ Cepréf � Niveau PERFORMANT : Cep ≤ 0,80 Cepréf (niveau Cep du label THPE) � Niveau TRES PERFORMANT (5 POINTS) : Cep ≤ 0,70 Cepréf (niveau Cep du label THPE-EnR) � Niveau TRES PERFORMANT (15 POINTS) : Cep ≤ 0,50 Cepréf (niveau Cep du label BBC, marque Effinergie) Au-delà, des points supplémentaires sont attribués par tranche de 10% de gain : � 1 POINT : Cep ≤ 0,40 Cepréf



� 1 POINT : Cep ≤ 0,30 Cepréf � 1 POINT : Cep ≤ 0,20 Cepréf � 1 POINT : Cep ≤ 0,10 Cepréf � 1 POINT : Cep = 0 (Bâtiment à Energie 0, en énergie primaire) � 5 POINTS : Production d’énergie (Bâtiment à Energie POSitive – Futur label BEPOS, en énergie primaire)

Le label BBC mentionné ci-dessus doit être considéré pour le moment dans sa forme actuelle. Ce niveau sera a priori le niveau réglementaire de 2012. Cependant, à l’avenir, ce label sera exprimé directement en valeur de consommations en kWh/m².an (m² SHON), avec des objectifs différenciés selon l’usage du bâtiment (bureaux, enseignement, commerces, hôpitaux, etc.). De plus les consommations de bureautique (ou généralement les consommations liées aux activités de l’ouvrage) seront intégrées au calcul de consommation globale (forfaitairement, ou sur déclaration si l’utilisateur final est connu). Le dernier niveau ci-dessus préfigure le futur label BEPOS (Bâtiment à Energie POSitive) sur lequel sera a priori basée la future réglementation thermique 2020. Ce label, en kWh/m².an, sera a priori décliné par zone géographique et par typologie, et couvrira tous les usages traités par le labels BBC ci-dessus (chauffage, ventilation, ECS, éclairage, climatisation), auxquels seront rajoutés les consommations d’électricité spécifiques : électroménager, bureautique, etc. (forfait ou déclaration, idem ci-dessus). Tous les labels énoncés ici (BBC, BEPOS) donnent lieu à une Déclaration de Performance Energétique harmonisée et à un développement des contrôles à la réception des travaux (étanchéité à l’air par exemple, etc.). Tous les labels énoncés ici (BBC, BEPOS) donnent lieu à un étiquetage carbone. Méthode utilisée pour les calculs : La SHON à considérer est la SHON de l'ensemble des locaux. Les hypothèses à prendre en compte sont celles applicables aux locaux soumis à la réglementation thermique : - scénario permanent, - températures : hiver 21°C, été 26°C, - etc. Une note de calcul justificative doit être fournie (RT2005, Annexe VI). Pour les locaux non soumis à la réglementation thermique, ceux-ci sont considérés et modélisés dans le calcul comme ne faisant pas partie du bâtiment. RAPPEL IMPORTANT : Noter que les niveaux demandés dans cette préoccupation peuvent être justifiés par Simulations Thermiques Dynamiques. Ces simulations doivent être réalisées en tenant compte des exigences de base du projet et de ses éléments constitutifs : - plages de températures, ou températures de consigne, - taux d’humidité, - débits de renouvellement d’air, - durées d’occupation, - éléments constitutifs du projet, - etc. Puis cette simulation du projet est comparée à une simulation de référence tenant compte : des éléments de référence de la réglementation thermique RT2005 (systèmes, coefficients U), et des scénarios d’occupation et d’utilisation du projet (scénarios réels : débits, températures, horaires, etc.). Il faut également ici décrire la méthode de calcul / simulation utilisée et fournir la note justificative. Dans ce cas, pour justifier de l’atteinte de cette préoccupation : - Une note justificative répondant à une demande de Titre V dédiée à une opération de construction doit

être fournie. Par la suite, en phase réalisation, cette demande de Titre V doit avoir été agréée après avis de la « Commission de Titre V » pour valider l’obtention des points correspondants.

- Une note justificative de l’atteinte du gain minimum de 20% de consommation d’énergie primaire (en kWhep/m².an).

Rappels : Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, Titre V, articles 81 et 82, et Annexe V : Pour un projet de bâtiment particulier, après avoir indiqué que la méthode de calcul qui n’est pas applicable, le demandeur fournit obligatoirement :

– Le descriptif du projet de construction concerné, qui doit permettre aux experts d’évaluer les performances attendues pour l’opération concernée. Il peut notamment être composé de la synthèse d’étude thermique standardisée de l’opération, de l’étude thermique complète, des plans, de la documentation technique des produits ou systèmes énergétiques faisant l’objet du cas particulier, etc.

– La liste des données d’entrée pour les parties de la méthode de calcul qui sont applicables. – Une description détaillée des raisons qui rendent la méthode de calcul inapplicable pour les

autres parties.



– Un argumentaire explicitant en quoi le système ou projet respecte les principes à la base de la présente réglementation. Cet argumentaire peut notamment s’appuyer sur des études telles que des variantes au calcul réglementaire réalisée, des simulations dynamiques, etc.

Remarque générale : Il s’agit dans cette préoccupation, issue des discussions en cours dans le cadre du Grenelle de l’Environnement, de promouvoir les bâtiments à basse consommation, et d’ouvrir les moyens de justifications des performances atteintes à d’autres moyens que l’utilisation du moteur de calcul réglementaire. (4) Les Simulations Thermiques Dynamiques demandées dans cette préoccupation sont réalisées de la façon suivante : Simulations du bâtiment dans son ensemble avec : - les hypothèses relatives aux éléments mis en place sur le projet pour les locaux soumis à la Règlementation

Thermique en vigueur ; - les hypothèses de base issues du guide UNICLIMA (UNICLIMA - Traitement de l’air en milieu hospitalier.

Paris : ed SEPAR, 1996, 119 p.), des « Recommandations pour les contrôles d’environnement dans les établissements de santé – C.CLIN OUEST – Annie Le Guyader – octobre 1999 », des normes (NF S 90-351 notamment), recommandations et circulaires en vigueur, et des exigences posées par la Maîtrise d’ouvrage dans la préoccupation 4.2.1 pour les zones non soumises à la Réglementation Thermique.

Permettant d’avoir le coefficient de consommation Cs « de base » du bâtiment. Simulations du bâtiment dans son ensemble avec : - les hypothèses relatives aux éléments mis en place sur le projet pour les locaux soumis à la Règlementation

Thermique en vigueur, - les exigences optimisées posées de façon concertée entre maîtrise d’ouvrage et maîtrise d’œuvre sur les

locaux non soumis à la Règlementation Thermique en vigueur. Ces simulations donnent le coefficient de consommation Co « réel » du bâtiment. Les niveaux atteints sur la préoccupation sont attribués en fonction de l’écart entre ces deux simulations. (5) Le but de cette préoccupation est de limiter l’éclairage artificiel non réglementaire. L’éclairage non inclus dans la RT 2005 et concernant cette préoccupation est relatif aux postes suivants (RT 2005 – Règles de calcul Th-CE – Art 9.1.2) :

� éclairage extérieur, � éclairage des parkings, � éclairage de sécurité, � éclairage destiné à la mise en valeur des objets ou des marchandises.

Ce sont essentiellement les trois premiers éléments cités ci-dessus qui sont visés pour les établissements de santé. Il s’agit donc ici, pour obtenir les 2 POINTS du niveau TRES PERFORMANT, et atteindre l’exigence de cette préoccupation, de montrer que des dispositions sont prises en ce sens. Une note de calcul doit permettre de justifier de l’atteinte de cette préoccupation. Ces dispositions peuvent par exemple être : - Utilisation de LEDs pour les enseignes extérieures et la signalisation des issues de secours. - Utilisation de lampes à basse consommation pour l’éclairage d’ambiance (éclairage de mise en valeur

éventuel). - Limitation de l’éclairage des zones de stationnement (en conformité avec les réglementations (PMR

notamment)). - Choix des luminaires : flux lumineux performants (en lumen), rendements, etc. - Gestion des éclairages mis en place : horloges crépusculaires, horloges horaires, détection de présence, etc. - Eclairage extérieur à énergie renouvelable. - Etc.

(6) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que les équipements électromécaniques éventuellement mis en place seront économes en énergie. Pour obtenir les 2 POINTS du seul niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation, des dispositions doivent être prises pour limiter la consommation d’énergie de ces équipements. Les dispositions prises peuvent par exemple être : - Choix des ascenseurs, monte-charges, travelators, escalators, portes automatiques, portes à tambours, etc.,

en fonction de leurs consommations, - Exigences dans les cahiers des charges sur les choix, - Etc.



(7) Le but de cette préoccupation est de valoriser l’emploi de produits ou systèmes innovants ou non pris en compte par la règlementation thermique, et permettant des gains énergétiques importants sur l’opération de construction. Pour obtenir les 4 POINTS du seul niveau TRES PERFORMANT, des dispositions doivent être prises pour mettre en place des produits ou systèmes innovants permettant des gains justifiés de consommations d’énergie primaire d’au moins 20% (en kWhep/m².an) par rapport à la solution de base réglementaire. Pour justifier de l’atteinte de cette préoccupation : - Une note justificative répondant à une demande de Titre V dédiée à un produit ou système énergétique

doit être fournie. Par la suite, en phase réalisation, cette demande de Titre V doit avoir été agréée après avis de la « Commission de Titre V » pour valider l’obtention des points correspondants.

- Une note justificative de l’atteinte du gain minimum de 20% de consommation d’énergie primaire (en kWhep/m².an).

Rappels : Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments, Titre V, articles 81 et 82, et Annexe V : Pour un produit ou système particulier applicable dans plusieurs projets de bâtiment, après avoir indiqué que la méthode de calcul qui n’est pas applicable, le demandeur fournit obligatoirement :

– Le descriptif du système considéré accompagné des éléments permettant d’évaluer ses performances thermiques (rapports d’essais, campagnes de mesures, etc.) notamment en vue de l’intégration ultérieure de ce système dans les méthodes de calcul.

– Un descriptif du champ d’application de ce système. – La liste des données d’entrée pour les parties de la méthode de calcul qui sont applicables. – Une description détaillée des raisons qui rendent la méthode de calcul inapplicable pour les

autres parties. – Eventuellement une proposition d’adaptation de la méthode de calcul permettant de traiter le

système considéré accompagnée d’un exemple d’application numérique.



UTILISATION DES ENERGIES RENOUVELABLES ET DE SYSTEMES PERFORMANTS

Introduction

Les établissements de santé offrent un contexte très favorable à l’utilisation des énergies renouvelables pour -au moins- trois raisons :

• Les besoins importants d’eau chaude sanitaire qui peuvent être couverts par du solaire thermique,

• Les besoins de chaleur importants tant pour le chauffage que pour l’eau chaude sanitaire qui peuvent permettre le recours au bois énergie éventuellement associé à des micros réseaux de chaleur,

• Les besoins de froid importants qui peuvent être couvert par du solaire,

• La taille importante des opérations qui peuvent permettre de mettre en place et de suivre efficacement des installations importantes de production photovoltaïque.

Les énergies renouvelables et systèmes pris en compte dans cette sous-cible sont les énergies renouvelables définies par l’article 29 de la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 de programme fixant les orientation de la politique énergétique et, sous condition, les pompes à chaleur performantes.



Intitulé Niveau

4.3.1 Etude de faisabilité des approvisionnements en énergie

Etude technique et économique de solutions d’approvisionnement en énergie pour le chauffage, la ventilation, le refroidissement, la production d’eau chaude sanitaire et l’éclairage des locaux.

L’étude, en cohérence avec le décret n°2007-363 du 19 mars 2007, examine(1) : o le recours aux énergies

renouvelables(2), o le raccordement à un réseau de

chauffage ou de refroidissement collectif ou urbain, s’il existe à proximité du terrain d’implantation de l’établissement,

o l’utilisation de pompes à chaleur et de chaudière à condensation,

o le recours à la production combiné de chaleur et d’électricité.

B

4.3



o la part de la consommation

conventionnelle de chauffage par un générateur utilisant la biomasse est supérieure à 30%,

o les bâtiments sont équipés de panneaux solaires assurant au moins 30% des consommations de l’eau chaude sanitaire.

TP 2

o la part de la consommation conventionnelle de chauffage par un générateur utilisant la biomasse est supérieure à 50 %,

o le système de chauffage est relié à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60 % par des énergies renouvelables,

o les bâtiments sont équipés de panneaux solaires assurant au moins 50 % des consommations de l’eau chaude sanitaire,

o les bâtiments sont équipés d’un système de froid solaire assurant au moins 20% des consommations de froid.

TP 4

4.3.2. Utilisation des Energies renouvelables et de systèmes performants(3)

Exploitation de filières énergétiques locales d’origine renouvelable ou de systèmes très performants. La(les) filières d’énergie renouvelables locales exploitée remplit(issent) l’une des conditions suivantes :

Les énergies renouvelables ont été employées pour répondre à au moins deux des quatre usages suivants : Production d’ECS : o les bâtiments sont équipés de

panneaux solaires assurant au moins 50 % des consommations d’ECS ;

o les bâtiments sont équipés de pompes à chaleur (4) ;

Production de chauffage : o la part de la consommation

conventionnelle assurée par un générateur utilisant la biomasse est supérieure à 50 % ;

o le système est relié à un réseau de chaleur alimenté à plus de 60 % par des énergies renouvelables ;

o les bâtiments sont équipés de panneaux solaires assurant au moins 50 % du chauffage ;

o les bâtiments sont équipés de pompes à chaleur (4) ;

Production de froid : o la part de la consommation

conventionnelle assurée par un générateur utilisant la biomasse est supérieure à 20 % (si la biomasse assure également la condition chauffage ci-dessus) ;

o les bâtiments sont équipés d’un système de froid solaire assurant au moins 20% des consommations de froid ;

Production d’électricité :

TP 8 +

2 pts par

disposition

supplémentai

re

Limite à

12 pts



o les bâtiments sont équipés d’un système de production d’énergie électrique utilisant les énergies renouvelables assurant une production annuelle d’électricité de plus de 25 kWh/m2 SHON en énergie primaire.

4.3.3. Pré-équipement pour installations d’énergie renouvelables locales (5)

Dispositions prises pour permettre un équipement futur des bâtiments en énergies renouvelables locales

Dispositions justifiées et satisfaisantes TP 2

(1) L’étude présente les avantages et les inconvénients de chacune des solutions étudiées, quant aux conditions

de gestion du dispositif, aux coûts d'investissement et d'exploitation, à la durée d'amortissement de l'investissement et à l'impact attendu sur les émissions de gaz à effet de serre. Elle tient compte, pour l'extension d'un bâtiment, des modes d'approvisionnement en énergie de celui-ci. Cette étude précise les raisons pour lesquelles le maître d'ouvrage a retenu la solution d'approvisionnement choisie.

(2) Les énergies renouvelables définies par la loi n°2005-781 du 13 juillet 2005 sont les énergies éoliennes,

solaire, géothermique, houlomotrice, marémotrice et hydraulique ainsi que l’énergie issue de la biomasse, du gaz de décharge, du gaz de stations d’épuration d’eaux usées et du biogaz.

(3) Ces exigences, pour les niveaux TP 4 POINTS et plus, sont en cohérence avec l’arrêté du 8 mai 2007

définissant les exigences pour l’obtention des labels HPE ENR et THPE ENR. Des exigences complémentaires sont ajoutées à celles des labels à ces deux niveaux, ainsi qu’au niveau précédent (TP 2 POINTS).

(4) Exigences minimales pour les pompes à chaleur :

Type de capteurs

COPannuel minimum

Autres exigences

sol/sol sol/eau eau glycolée/eau eau/eau air/eau air/air

3,5

– chaque pièce équipée doit disposer de son propre organe de régulation automatique, quel que soit le principe de diffusion retenu ; – le fonctionnement normal de l’équipement est garanti par le fabricant à une température extérieure de – 15°C ; – la puissance calorifique thermodynamique restituée de l’unité extérieure est supérieure ou égale à 5 kW à une température extérieure de 7°C. En cas d’installation simultanée de plusieurs unités extérieures, cette condition doit être remplie par au moins l’une d’entre elles.

Le COPannuel est calculé selon la formule suivante :

L’ensemble des paramètres à prendre en compte dans la détermination du COPannuel est calculé selon l’arrêté du 19 juillet 2006 portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E prévue aux articles 4 et 5 de l’arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments. Le COPnominal de la pompe à chaleur ne peut pas être assimilé au COPannuel (5) Cette préoccupation (2 POINTS au niveau TRES PERFORMANT) a pour but de valoriser les opérations qui prennent des dispositions permettant une installation ultérieure facilitée d’énergies renouvelables locale. Ces



dispositions doivent être prises uniquement en cas de faisabilité avérée lors de l’étude demandée au niveau Base. Ces dispositions peuvent par exemple être : - intégration de réseaux supplémentaires permettant par exemple la mise en place future d’ECS solaire, - mise en place de locaux techniques permettant d’accueillir les futures installations, - positionnement des locaux et des installations, - mise en place de supports ou réservations en attente, - etc.



REDUCTION DES EMISSIONS DE POLLUANTS DANS L’ATMOSPHERE

Introduction

Les fluides frigorigènes ont un impact à la fois sur la destruction de la couche d’ozone et sur le réchauffement climatique. Les impacts peuvent être réduits par les démarches suivantes :

• Utiliser des installations nécessitant peu ou pas de fluides frigorigènes (kg de fluide frigorigène)

• Utiliser des fluides à faible impact sur la couche d’ozone et sur le réchauffement climatique • Réduire les puissances des installations • Diminuer les fuites des installations • Augmenter la durée de vie des installations • Bien gérer la récupération des fluides en fin de vie.

De plus, les problématiques des pollutions liées aux consommations énergétiques du bâtiment sont trop différentes pour que l'on puisse définir un indicateur global pour l'ensemble des pollutions émises. Il convient donc également de distinguer les enjeux suivants : � combattre le changement climatique ; � limiter les pluies acides ; � limiter la production de déchets radioactifs.



Intitulé Niveau

4.4.1. Identifier les quantités de fluides frigorigènes présentes dans les installations

Réflexion sur des impacts environnementaux (destruction de la couche d’ozone stratosphérique et changement climatique) dus aux fuites des installations(1)

Identifier les quantités de fluides frigorigènes présentes dans les installations

Justification que le choix énergétique correspond au meilleur compromis entre ces deux indicateurs.

P

Calcul des quantités de CO2 (eq-CO2) générées pour différentes variantes énergétiques

B

Quantités d'équivalent CO2 générées par l'utilisation de l'énergie

Justification que le choix énergétique correspond au meilleur compromis au regard de ces émissions de polluants et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage.

P

≤ 50 kg-eq CO2/an.m²SHON TP 2 ≤ 30 kg-eq CO2/an.m²SHON TP 3

4.4.2. Limiter les quantités d’équivalent CO2 générées par la consommation d'énergie (2)

Valeur des émissions d’équivalent CO2 générées par l’utilisation de l’énergie ≤ 20 kg-eq CO2/an.m²SHON TP 5

4.4



Calcul des quantités de SO2 (eq-SO2) générées pour différentes variantes énergétiques

B

4.4.3. Limiter les quantités d’équivalent SO2 générées par l'utilisation de l'énergie (3)

Quantités d'équivalent SO2 générées par l'utilisation de l'énergie

Justification que le choix énergétique correspond au meilleur compromis au regard de ces émissions de polluants et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage.

TP 1

Calcul des quantités de déchets radioactifs générées pour différentes variantes énergétiques

B

4.4.4. Limiter les quantités de déchets radioactifs générées par l'utilisation de l'énergie (4)

Quantités de déchets radioactifs (générées par l’utilisation de l’électricité du réseau)

Justification que le choix énergétique correspond au meilleur compromis au regard de ces quantités de déchets radioactifs et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage.

TP 1

(1) Choix d’installations non surdimensionnées, choix de fluides à faible impact sur la couche d’ozone et sur le

réchauffement climatique. (2) Changement climatique Plusieurs gaz contribuent au phénomène d'effet de serre : gaz carbonique (CO2), méthane (CH4), oxyde nitreux (N2O), etc. L'impact de ces gaz sur le climat se mesure via le pouvoir de réchauffement global (PRG, connu également sous le nom anglais de GWP pour Global Warming Potential) spécifique à chaque gaz. Plus ce PRG est élevé, plus l'impact du gaz est important. Par convention, le gaz de référence est le CO2 : on parle alors d'un indicateur de quantité de gaz à effet de serre exprimé en « équivalent CO2 ». Dans le secteur du bâtiment, les émissions de gaz à effet de serre proviennent des consommations énergétiques d'origine fossile, que ces émissions soient locales ou à distance (cas de l'électricité de réseau dont la production met en œuvre des énergies fossiles). Les facteurs d'émission de gaz « équivalent CO2 » des principales filières énergétiques proposés dans le présent référentiel sont issus de la méthode Bilan Carbone de l’ADEME [[[FFF]]] .

Facteurs d’émissions des combustibles en équivalent CO2

kg eq CO2 /kWh d'énergie finale

Charbon 0,384 Fioul lourd 0,322 Fioul domestique 0,300 Gaz naturel 0,234 Bois 0 Electricité 0,084

chauffage 0,180 éclairage 0,080

climatisation 0,037 autres 0,052

CPCU 0,153 L’unité de calcul est donc :

� Equivalent CO2 : kg-eq CO2/an.m² SHON Le niveau BASE de cette préoccupation demande que le calcul des quantités de CO2 (eq-CO2) générées pour le bâtiment par l’utilisation de l’énergie. Le niveau PERFORMANT de cette préoccupation demande une justification que le choix énergétique effectué correspond au meilleur compromis au regard de ces émissions de CO2 et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage. Cela veut donc dire que le calcul des quantités de C02 (eq-CO2) générées doit avoir été effectué pour différentes variantes énergétiques. Pour obtenir les différents POINTS du niveau TRES PERFORMANT, différents seuils d’émission émissions d’équivalent CO2 générées par l’utilisation de l’énergie doivent être atteints :



� 2 POINTS: ≤ 50 kg-eq CO2/an.m²SHON � 3 POINTS: ≤ 30 kg-eq CO2/an.m² SHON � 5 POINTS: ≤ 20 kg-eq CO2/an.m² SHON

(3) Pluies acides L'indicateur retenu traduit l’émission annuelle de SO2 équivalent rejeté, et s’exprime en kg SO2eq/Unité fonctionnelle. Dans le présent millésime, on considère uniquement les polluants gazeux suivants: SO2 et NOx, que l'on agrège dans un indicateur AP ou potentiel d'acidification qui s'exprime en SO2 équivalent. Pour l’agrégation, les coefficients de pondération à utiliser sont les suivants : 1 pour les émissions de SO2 et 0,7 pour les émissions de NOx. Les facteurs d'émissions indiqués dans le tableau suivant sont, sauf mention contraire, extraits du guide de l’ADEME [[[EEE]]] :

Facteurs d’émissions des combustibles en SO2 et NOx (1)

SO2 g/kWh (kWh d’énergie

finale)

NOx g/kWh (kWh d’énergie finale)

AP g/kWh (kWh d’énergie

finale) Charbon 2,58 0,95 3,25 Fioul lourd 0,52 (2) 0,52 0,88 Fioul domestique 0,30 0,15 0,41 Gaz naturel - 0,17 0,12 Bois - 0,32 0,22 Electricité (année) (3) 0,32 (4) 0,27 (4) 0,51 Electricité (marginal hiver) (3) 2,2 0,92 2,84 Electricité (usage moyen chauffage) (3) 0,89 0,47 1,22 (5) (1) Ce sont des valeurs par défaut. D’autres valeurs peuvent être utilisées, moyennant justification. (2) Il s’agit d’un taux d’émission moyen, celui-ci variant avec la teneur en soufre du combustible. (3) La valeur « Electricité (année) » est à utiliser pour les usages ayant lieu pendant toute l’année ou en été,

la valeur « Electricité (usage moyen chauffage) » est à utiliser pour les usages concentrés sur la période de chauffage, la valeur « Electricité (marginal hiver) » est présente à titre informatif et n’intervient pas dans les calculs.

(4) Source : EDF (5) Source : TRIBU

Les émissions acidifiantes sont conditionnées non seulement par le choix du combustible, mais aussi par le choix du brûleur et du mode de gestion de la chaudière. Par exemple, le fait d’avoir des chaudières équipées de brûleurs bas-NOx et/ou modulants est à valoriser à ce niveau. L’unité de calcul est donc

� Equivalent SO2 : g-eq SO2/an.m² SHON Le niveau BASE de cette préoccupation demande que le calcul des quantités de SO2 (eq-SO2) générées pour le bâtiment par l’utilisation de l’énergie. Pour obtenir le POINT du niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation, une justification que le choix énergétique effectué correspond au meilleur compromis au regard de ces émissions de SO2 et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage doit être effectuée. Cela veut donc dire que le calcul des quantités de SO2 (eq-SO2) générées doit avoir été effectué pour différentes variantes énergétiques. (4) Déchets radioactifs L'indicateur retenu traduit la masse de déchets radioactifs générés annuellement par l’utilisation de l’électricité du réseau (en additionnant la masse des 2 types de déchets mentionnés), ensuite rapporté à l'unité fonctionnelle. Les facteurs de conversion retenus sont, comme les précédents, issus du guide de l’ADEME [[[GGG]]] et s’expriment en masse (g) :

Déchets radioactifs (1) g/kWh (kWh électrique final)

Déchets nucléaires faibles et moyens 0,05 Déchets nucléaires forts et très forts 0,01 (1) Ce sont des valeurs par défaut. D’autres valeurs peuvent être utilisées,

moyennant justification. L’unité de calcul est donc

� Déchets radioactifs : g déchets/an.m² SHON Le niveau BASE de cette préoccupation demande que le calcul des quantités de déchets radioactifs générées pour le bâtiment par l’utilisation de l’énergie. Pour obtenir le POINT du niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation, une justification que le choix énergétique effectué correspond au meilleur compromis au regard de ces quantités de déchets radioactifs et des objectifs environnementaux du maître d’ouvrage doit être effectuée. Cela veut donc dire que le calcul des quantités de déchets radioactifs générées doit avoir été effectué pour différentes variantes énergétiques.


5

GESTION DE L'EAU


GESTION DE L'EAU 5

INTRODUCTION ______________________________ Véritable enjeu environnemental de société, la gestion de l’eau vise à limiter l’épuisement de la ressource naturelle, les pollutions potentielles et les risques d’inondation. Gérer l’eau sur une opération de construction environnementale vise à s’intéresser aux aspects suivants : � alimentation en eau potable, � gestion des eaux pluviales à la parcelle, � évacuation des eaux usées.

Cependant, toute réponse à un problème environnemental doit être élaborée en étudiant simultanément les risques sanitaires : les économies d’eau ne peuvent s’effectuer au détriment des besoins d’hygiène.

La spécificité des effluents liquides rejetés par un établissement de soins nécessite de prendre en compte l’évacuation des eaux usées et impose l’ajout d’une sous cible « maitrise des rejets »

Il faut envisager une séparation des rejets de nature domestique et des rejets de nature spécifique et un traitement des rejets spécifiques, notamment des effluents de soins contaminés par des radionucléides.

5.1. Réduction de la consommation d'eau potable

5.2. Optimisation de la gestion des eaux pluviales

5.3. Maitrise des rejets


GESTION DE L'EAU 5

EVALUATION DE LA CIBLE 5 ______________________________

CIBLE 5 Evaluation



TRES


satisfaites

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES ______ Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"

Gestion des eaux pluviales à la parcelle, réduction de l’imperméabilisation des surfaces

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix des équipements économes en eau dont les caractéristiques sont vérifiées (certification / avis technique)

Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances" Besoin d'équipements pour suivre et gérer les consommations d'eau, ainsi que pour limiter le gaspillage et les

fuites ; l'activité de nettoyage et d'entretien est également un poste consommateur d'eau

Cible 14 "Qualité sanitaire de l'eau" Risque sanitaire lié à la présence d'un réseau de récupération d'eau pluviale

INTERACTIONS AVEC LE SMO________________ Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment

Transmission aux futurs usagers de toutes les informations nécessaires à la bonne utilisation des équipements hydro-économes mis en œuvre, et aux précautions à prendre en cas de présence de double réseau.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ____________ [[[AAA]]] Claude François, Bruno Hilaire – Guide pour les économies d'eau – Cahier du CSTB n°3361,

livraison 422 – Septembre 2001 – 32 pages

[[[BBB]]] Lieutenant-colonel AITHOCINE et Assistant LE PODER – Assainissement : Conception – Ecole Supérieure de Génie Militaire – 1994

[[[CCC]]] Savoir gérer les eaux de ruissellement – Une introduction aux principes de gestion des eaux pluviales - http://www.ene.gov.on.ca/cons/4328-fr.htm

[[[DDD]]] Direction Générale de la Santé – Position sanitaire relative à l'utilisation des eaux de pluie pour des usages domestiques – 2 Mars 2006

[[[EEE]]] Plans de prévention des risques naturels. Risques d’inondation (Ruissellement péri-urbain) – Ministère de l’Ecologie et du développement durable – Juin 2003 - http://www.prim.net/professionnel/documentation/Guide_ruissellement_v4.31.pdf


GESTION DE L'EAU 5

REDUCTION DE LA CONSOMMATION D'EAU POTABLE

Introduction

L'eau potable peut être économisée en agissant à quatre échelles :

� Limiter le recours à l'eau potable pour les usages extérieurs. Une des solutions les plus pratiquées est le recours à la récupération des eaux pluviales. Cette solution a pour double avantage de contribuer à l’économie d’eau potable et à l’hydrologie urbaine locale (via la gestion de la rétention). Ce recours à des eaux non potable est limité doit être limité dans le cas des établissements de santé aux usages à l’extérieur des bâtiments. Il doit être mis en œuvre dans le respect des conditions minimales suivantes : Dispositions minimales en réseau extérieur au bâtiment : - Installations de collecte et d'utilisation de l'eau de pluie disjointes de l'installation d'adduction d'eau.

- Installations de collecte et d'utilisation de l'eau de pluie respectant des règles techniques par rapport au risque d'accident (noyade) et au risque sanitaire : privilégier les matériaux inertes, dispositif d'évacuation

� Mettre en œuvre des dispositifs hydro-économes adaptés au mode de vie et aux motivations du personnel et des usagers de l’établissement : ces dispositifs visent à diminuer les volumes d'eau utilisés pour un usage donné.

� Sensibiliser le personnel et les usagers aux pratiques économes : ces actions de sensibilisation permettent d'une part d'influer sur les fréquences d'utilisation des différents usages, mais elles sont aussi le garant de la bonne utilisation des dispositifs hydro-économes mis en œuvre. En conception, le maître d'ouvrage ne dispose cependant pas d'une grande marge de manœuvre et ces actions de sensibilisation relèvent plus spécifiquement du management du projet, et notamment de la transmission de recommandations pour le gestionnaire. Ce point est traité dans le référentiel du SMO (Annexe A.7)

� Suivre les consommations d'eau afin de limiter les gaspillages et les fuites. Le maître d'ouvrage peut influencer sur cet enjeu en mettant en place les moyens et équipements qui permettront d'assurer ce suivi en phase exploitation. Ce point est traité dans la cible 7 "Maintenance - Pérennité des performances environnementales".

5.1


GESTION DE L'EAU 5



Intitulé Niveau

5.1.1. Limiter les débits de soutirage

Réducteurs de pression (si pression supérieure à 3 bars)

Mise en place de réducteurs de pression (si P > 3 bars) (1)

B

Mise en œuvre de systèmes hydro-économes (1) P

5.1.2. Optimiser les consommations d'eau potable

Solutions hydro-économes Mise en œuvre d’équipements et de systèmes hydro-économes assurant un pourcentage d'économie d'eau potable justifié (2)

TP

5.1.3. Limiter le recours à l'eau potable pour des usages extérieurs

Dispositions prises pour limiter le recours à l'eau potable

Recours à une eau non potable pour les usages ne nécessitant pas des caractéristiques de potabilité (3) (4)

TP

(1) Exception faite des postes et des équipements nécessitant de fortes pressions

(2) Dispositions à prendre : � Identification des activités consommatrices d'eau potable (incluant l'activité d'entretien/maintenance) � Identification des postes et des équipements consommateurs d'eau potable � Mise en œuvre de systèmes hydro-économes sur certains équipements Voir la note 1 (indicative) en page ci-après pour des exemples de systèmes hydro-économes.

(3) Dispositions à prendre : Il s'agit ici de démarrer la réflexion sur l'eau potable en partant sur un projet classique tel que le mènerait le maître

d'ouvrage s'il ne se souciait pas particulièrement de l'économie d'eau : � Identifier les activités consommatrices d'eau potable (incluant l'activité d'entretien/maintenance) � Identifier les postes et des équipements consommateurs d'eau potable � Evaluer la consommation annuelle de chaque équipement (à partir de retour d'expérience ou de ratios bibliographiques : fournir les sources des données)

� Evaluer la consommation annuelle totale � Analyser les consommations annuelles de chaque poste et équipement en vue d'identifier les éléments sur lesquels l'enjeu de réduction des consommations d'eau est important, et sur lesquels il est possible d'avoir le plus de marge d'intervention.

� Pour différents équipements, choisir des solutions hydro-économes adaptées pour diminuer les volumes d'eau consommés par usage, et définir le pourcentage d'économie réalisé par équipement (à justifier, par de la documentation technique d'équipement notamment)

� Evaluer la consommation annuelle totale après réflexion sur l'économie d'eau potable � Etudier la possibilité d’optimiser les consommations d’autres équipements tels que fontaines réfrigérantes, piscines, bains à usage particuliers…

(4) Dans le cas où le projet n'a pas recours à de l'eau non potable pour les usages de type "autres", le niveau TP peut malgré tout être atteint si le maître d'ouvrage :

a/ Justifie l'un des éléments suivants : - Rapport coût/bénéfice peu intéressant (condition évoquée dans l’avis de la DGS) - Risque sanitaire trop important au regard de la compétence du service technique qui interviendra sur le réseau

d'eau en phase d'exploitation (condition évoquée dans la position de la DGS) - Limite technique (par exemple une faible pluviométrie, ou d'une répartition pluviométrique peu favorable pour les

usages couverts par l'eau pluviale) - Limite du projet (par exemple des surfaces de collecte des eaux pluviales insuffisantes pour assurer la couverture

envisagée) - Restriction administrative (avis de la DDASS défavorable ou accordé avec des réserves très contraignantes) b/ Démontre : que le non recours à de l'eau non potable a été "compensé" par des efforts plus importants sur les autres solutions visant l'économie de la ressource naturelle "eau".

(5) Introduire des obligations de contrôle des usages et de la qualité de l’eau.


GESTION DE L'EAU 5 NOTE 1 (indicative) : Exemples de solutions hydro-économes

USAGE SOLUTION HYDRO-ECONOME

Toilettes Volumes de réservoirs inférieurs à 7 litres et chasse à double commande (ou interrompable)

Robinet à fermeture temporisée correctement étalonnés

Robinet à détection de présence correctement étalonnés Lavabos

Mitigeur avec butée "limiteuse" de débit

Douches Mitigeur avec butée "limiteuse" de débit

Arrosage des espaces verts et nettoyage des parties communes

Récupération d'eau pluviale (en fonction de l'importance des espaces verts)

Autoclaves Autoclaves hydro-économes

NOTE 2 (indicative) : Tableau de consommation d'eau potable Les différentes dispositions relatives à la réduction de la consommation de l'eau potable peuvent être regroupées dans un document unique comme celui présenté ci-dessous (en phase conception et réalisation). Ce tableau peut servir à la fois de support de conception, et en même temps de justificatif des calculs de consommations d'eau.

CALCUL DE LA CONSOMMATION D'EAU POTABLE DE REFERENCE

(i.e. sans réflexion hydro-économe)

REFLEXION HYDRO-ECONOME

UF Conso/usage Fréquence/UT Nb UT Nb UF Conso/an %

économie Conso/an

POSTE A :

Equipement A1 :

Equipement A2 :

POSTE B :

Equipement B1 :

Equipement B2 :

Etc.

TOTAL

ECONOMIE DU PROJET

Unité fonctionnelle (UF) pour les calculs de consommation par usage :

Cela correspond en fait au type de personne qui va faire usage de l'équipement.

Unité temporelle (UT) pour les fréquences d'usage :

Jour – Semaine – Mois

Dans une année, le nombre d'unité temporelle varie en fonction du type d'ouvrage.

Calcul de la consommation annuelle par équipement :

[(consommation/usage) x (fréquence d'usage/unité temporelle) x (nombre d'unité temporelle/an)] x nombre d'unité fonctionnelle


GESTION DE L'EAU 5

OPTIMISATION DE LA GESTION DES EAUX PLUVIALES A LA PARCELLE

Introduction

Cette thématique est traitée dans la cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat" essentiellement sur la stratégie globale de gestion des eaux pluviales. Dans cette sous-cible, l’objectif est d’évaluer plus finement la performance des dispositions mises en œuvre pour gérer les eaux pluviales. A l’échelle micro-urbaine (zone d’aménagement ou parcelle), la gestion des eaux pluviales consiste à limiter leur ruissellement en vue de : � prévenir le risque d’inondation dans les zones sensibles, � limiter la pollution diffuse. La bonne gestion de l’eau pluviale est avant tout conditionnée par la connaissance du contexte de l’opération : site rural ou urbain ; densité ; potentiel pluviométrique ; réseaux existants ; nature de l’eau ; pollutions potentielles ; usages envisagés ; etc. La plupart de ces informations est recueillie au cours de l’analyse du site (cf. Annexe A.1 du SMO). Pour optimiser les choix d’aménagement, le maître d'ouvrage peut intervenir sur trois paramètres : � la rétention : retenir l'eau après orage afin d’assurer un déversement régulé de l’eau soit

dans le milieu naturel soit dans le réseau collectif ; � l’infiltration : favoriser la percolation des eaux pluviales dans les sols afin de maintenir le

plus possible le cycle de l'eau ; � le traitement : récupérer les eaux ayant ruisselé sur des surfaces à risque (parking,

zones de circulation, etc.) et à les traiter en fonction de leur nature avant rejet.



Intitulé Niveau

40% à 80% B

20% à 40% P Coefficient d'imperméabilisation après réalisation (1) (2)

< 20% TP

< 2% B

2% à 10% P

5.2.1. Gestion de l'infiltration Le cas échéant (notamment pour

les sites fortement urbanisés) : pourcentage d’amélioration du coefficient d’imperméabilisation de l'état existant (3) > 10% TP

Inférieur ou égal au débit de fuite initial B

5.2.2. Gestion de la rétention Débit de fuite après réalisation (3) (4)

Inférieur ou égal au débit de fuite initial

Et

Inférieur au débit de fuite correspondant à une imperméabilisation de 30% de la surface de la parcelle

TP

5.2.3. Gestion des eaux de ruissellement polluées

Récupération et traitement des eaux de ruissellement polluées

Dispositions prises pour récupérer les eaux de ruissellement potentiellement polluées et pour les traiter avant rejet en fonction

B

5.2


GESTION DE L'EAU 5 de leur nature (5)

(1) Calcul du coefficient d'imperméabilisation

Ce coefficient correspond au rapport entre les surfaces imperméables et la superficie totale de la parcelle :

Coefficient d'imperméabilisation (%) = 100x(m²)parcellesurface

(m²)esimperméablsurfaces

Pour favoriser l’infiltration, il convient de chercher à obtenir un faible coefficient d’imperméabilisation. Lorsque l’on se trouve en site urbain dense, il est difficile de prétendre atteindre des coefficients performants. L’objectif est alors d’améliorer autant que possible le coefficient d’imperméabilisation du site dans son état initial.

Le maître d’ouvrage peut influencer la capacité d’infiltration du site en mettant en œuvre des solutions permettant de réduire ce coefficient d’imperméabilisation : augmentation de la surface végétale des espaces extérieurs, toitures terrasses végétalisées, récupération d’eau pluviale puis infiltration de tout ou partie de l’eau, etc.

Nota : Détermination des surfaces imperméables

Les différentes solutions permettant de réduire les surfaces imperméables n’ont pas toutes le même degré d’influence. Par exemple, bien qu’étant une alternative environnementale aux toitures terrasses classiques, les toitures végétalisées ne retiennent pas 100% de l’eau. Aussi, à moins d’être couplées à un système de récupération et d’infiltration dans le sol, la mise en œuvre d’une telle solution induit des surfaces imperméables. Il convient donc d’appliquer un coefficient multiplicateur à la surface de toiture végétalisée dans le calcul des surfaces imperméables (c’est une démarche déjà engagée en Allemagne). Dans ce référentiel, le coefficient est fixé à 0,70.

Dans le cas de la mise en place de systèmes spécifiques de récupération/infiltration (noues, mares écologiques, fossés d'infiltration, puits de drainage, etc.) les toitures non végétalisées permettant la collecte des eaux destinées à ces systèmes ne sont alors plus considérées comme des surfaces imperméables.

Pour en savoir plus sur les systèmes d'infiltration : Référence [[[CCC]]] .

IMPORTANT : - Si un volume de rétention est mis en place et s’il est relié à un système d’infiltration (puits filtrants ou toitures végétalisées couplées à un système de récupération et d’infiltration, système d’arrosage à partir de l’eau récupérée, par exemple), après une étude de sol, le volume stocké peut être pris en compte en compensation du dépassement de coefficient d’imperméabilisation visé. La méthode de calcul pour le volume de stockage compensatoire tient compte des données pluviométriques du site (courbes intensité – durée - fréquence fournies par Météo France), du volume d’eau évacuable (déterminé par le débit de fuite) et du coefficient d’imperméabilisation visé. Pour voir la méthode de calcul complète : [[[EEE,,, PPPAAAGGGEEE 444222]]] - Dans le cas ou l’imperméabilisation est traitée et gérée au niveau d’une zone d’aménagement dépassant le cadre de la parcelle de l’opération, les dispositions prises à l’échelle de la zone d’aménagement peuvent permettre de justifier de l’atteinte du niveau de performance visé. Le niveau Base sera considéré également comme atteint si les prescriptions demandées à l’échelle de la zone sont respectées. - La différenciation entre site faiblement urbanisé et fortement urbanisé est laissé à l’appréciation de l’audité puis de l’auditeur. Cependant, l’approche est la suivante : un site est considéré comme fortement urbanisé lorsque la parcelle se situe dans une zone (au sens du règlement d’urbanisme) dont le COS est très proche ou supérieur à 1 par exemple. - Dans le cas ou l’infiltration n’est pas autorisée sur la parcelle, ou si celle-ci s’avère impossible ou non pertinente en fonction de l’étude de sol réalisée, cette préoccupation n’est pas applicable.

(2) Une zone complémentaire d’espace libre à proximité ou un système d’infiltration maîtrisé sur la parcelle ou sur la zone aménagée peut être valorisée pour la gestion de l’infiltration. . La pérennité du statut et/ou des systèmes mis en place doit être démontrée.

(3) Précisions sur l'état existant : Se baser sur l'analyse du site (cf. Annexe A.1 du SMO) pour identifier la situation existante en termes de coefficient d'imperméabilisation. Dans le cas d'un terrain sur lequel des bâtiments ont été démolis en vue d'une reconstruction mais que cette reconstruction a tardé, l'état existant à prendre en compte est celui correspondant au terrain avec ses anciens bâtiments et non celui d'un terrain nu.

(4) Suggestion de méthode de calcul du débit de fuite : la méthode rationnelle

Cette méthode s'applique à des parcelles à superficie limitée (comme les usines, les centres commerciaux, etc.). Le débit de fuite s'exprime en litres par seconde, et se calcule selon la formule suivante : Q = C. i. k. A


GESTION DE L'EAU 5 où Q (L/s) : débit de fuite C : coefficient de ruissellement de la parcelle

i (L/ha.s) : intensité moyenne de pluie. Les "instances météorologiques" fournissent cette intensité pour une durée de pluie moyenne, généralement sur la base d'une fréquence décennale. Dans le cas du référentiel de QEB, le maître d’ouvrage s'intéressera plutôt à la durée maximale d'une pluie d'orage, sur un retour d'expérience de 10 ans. k : coefficient minorant (permet d'intégrer la notion de forme de la parcelle) A (ha) : aire d'apport (cf. Référence [[[BBB]]] pour la détermination des coefficients C et k : voir annexe de cette cible)

Le maître d’ouvrage peut influencer la capacité de rétention du site via la mise en œuvre par exemple de toitures terrasses végétalisées, de puits (quand le sol est imperméable en surface), de bassins d'orage, ou encore de cuves de récupération.

IMPORTANT : - Dans le cas ou le débit de fuite est traité et géré au niveau d’une zone d’aménagement dépassant le cadre de la parcelle de l’opération, les dispositions prises à l’échelle de la zone d’aménagement peuvent permettre de justifier de l’atteinte du niveau de performance visé. Le niveau Base sera considéré également comme atteint si les prescriptions demandées à l’échelle de la zone sont respectées.

(5) On distingue quatre types de surfaces sur lesquelles les eaux peuvent ruisseler :

- surfaces enherbées ; - surfaces non enherbées ayant un coefficient d'imperméabilisation faible ; - surfaces imperméables sans pollution majeure (toiture classique) ; - voiries et aires d'activités à caractère polluant (parking, zones de circulation, etc.).

Les eaux ruisselant sur ce dernier type de surface doivent impérativement être récupérées (stockage dans un bassin tampon) et traitées selon leur nature (dégrillage, séparateur d'hydrocarbures, filtrage sur graviers et sables).


GESTION DE L'EAU 5

MAITRISE DES REJETS

Introduction



Intitulé Niveau

5.3.1 Maitriser les rejets d’effluents liquides (1)

Définition et mise en place de dispositions architecturales, techniques et managériales permettant de séparer les rejets par nature et de traiter les rejets spécifiques

Dispositions justifiées et satisfaisantes P

(1) Il s’agit ici des dispositions prises pour traiter les eaux usées, hors eaux radioactives issues des « process » de soins.

5.3


5 GESTION DE L'EAU

ANNEXE CIBLE 5 : Détermination des coefficients C et k (Référence [[[BBB]]])))


5 GESTION DE L'EAU


6

GESTION DES DECHETS


GESTION DES DECHETS 6

INTRODUCTION ______________________________

La problématique de la gestion des déchets concerne essentiellement des actions en phase d'exploitation du bâtiment, où ceux-ci sont générés par les diverses activités présentes dans le bâtiment et sur sa parcelle :

� Activités de soin (ensemble des plateaux techniques, urgences...)

� Activités de bureau

� Entretien / maintenance

� Restauration

� Hébergement

La gestion des déchets au sein d’établissements de santé comporte un enjeu supplémentaire par rapport à d’autres établissements : la présence de déchets spécifiques et de personnes fragiles oblige la maîtrise la plus forte possible des risques sanitaires.

En raison de ces risques sanitaires, l’emploi de matériel a usage unique s’est développé (poches de sang, forceps, masques à oxygène…) et représente un flux important de déchets.

Le milieu hospitalier génère un flux important de déchets dangereux : produits chimiques issus de la pharmacie des établissements (acides, solvants, produits désinfectants…), déchets radioactifs, déchets contenant du mercure …

La problématique des déchets des établissements de santé en exploitation est couverte par le règlement sanitaire départemental, le code de la santé publique et le code de l’environnement (DAS et DASRI). Le manuel HAS traite également de l’élimination des déchets, notamment ceux d’activité de soins, avec la référence 15.d.: « L’élimination des déchets, notamment d’activité de soins, est assurée ».

Dans ce contexte il est nécessaire de bien identifier chaque flux de déchets et de mettre en œuvre une gestion séparée de ces flux dans le respect des bonnes pratiques environnementales et sanitaire tout en assurant une réduction à la source des quantités de déchets et une valorisation des déchets non dangereux.

6.1. Optimisation de la valorisation des déchets d'activité

6.2. Qualité du système de gestion des déchets d'activité




CIBLE 6 Evaluation



TRES


satisfaites


Implantation et accessibilité de l’aire de regroupement des déchets et de l’aire de compostage des déchets verts

Cible 12 "Qualité sanitaire des espaces" Conditions d'hygiène spécifiques des locaux et équipements déchets.

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment

Transmettre à l'exploitant et au gestionnaire les données prévisionnelles sur les déchets d'activités (nature, catégorie, quantités, flux, filières, coûts).

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Guide pratique "Habitat collectif : mettre en œuvre ou développer la collecte sélective", édité par

l'ADEME, Eco-Emballages, l'Association des Maires de France et l'Union nationale HLM en juin 2001

[[[BBB]]] Lexique déchets : http://www.mines.u-nancy.fr/wwwenv/lexiques/lexique_dechet.htm



OPTIMISATION DE LA VALORISATION DES DECHETS

Introduction

La gestion des déchets repose sur une élimination des déchets dangereux dans le respect de l’environnement et sur une valorisation des déchets non dangereux. Aussi, pour optimiser au mieux la gestion des déchets, le maître d'ouvrage devra identifier les flux de déchets (nature et quantité) générés par les activités de l’établissement de soin et mettre en œuvre des dispositions pour séparer si possible à la source ces différents flux de déchets.



Intitulé Niveau

Classification des déchets d'activité par nature (1)

+ estimation des flux de déchets dangereux (3) et choix des filières d’élimination

B

Idem niveau B + estimation des flux de déchets non dangereux

P

6.1.1. Identifier et classifier la production de déchets d'activité afin de les valoriser au mieux

Dispositions prises pour connaître les caractéristiques de la gestion des déchets d'activité, en vue de leur valorisation

Idem niveau P + choix satisfaisant des filières de valorisation (3)

TP

DASRI, DAS, DD et Déchets d’emballage : Dispositions justifiées et satisfaisantes

B 6.1.2. Inciter au tri des déchets à la source

Dispositions prises pour favoriser le tri à la source Idem niveau B

+ DND : Dispositions justifiées et satisfaisantes

P

6.1.3 S’assurer de la destination des déchets

Traçabilité à travers le % minimum de bordereaux de suivi récupérés

100 % des bordereaux de suivi pour les déchets dangereux

B

(1) Classification des déchets d'activité par nature :

� Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration, nettoyage, maintenance, activité de bureau, hébergement, etc.

� Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage � Classification des déchets d'activité par nature de déchets : DASRI, autres déchets dangereux (DD), DAS, DND, déchets d’emballage

(2) Classification des déchets d'activité par catégorie :

� Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration, nettoyage, maintenance, activité de bureau, etc.

� Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage � Identifier les filières locales de valorisation possible et en déduire la définition des catégories de déchets : déchet organique, déchet d'emballage (non souillé), déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE), déchet dangereux (DD)

6.1


GESTION DES DECHETS 6 � Classification des déchets d'activité par catégorie de déchets

(3) Estimation des flux de déchets d'activité et choix satisfaisant des filières de valorisation :

� Identification des activités présentes au sein de l'ouvrage (bâtiments et parcelle) : activité de soin, restauration, nettoyage, maintenance, activité de bureau, hébergement, etc.

� Identification détaillée des déchets générés par chacune des activités de l'ouvrage, et estimation des quantités produites et des rythmes de production

� Identifier les filières locales de valorisation possible et en déduire la définition des catégories de déchets : DASRI, autres déchets dangereux (DD), déchets d’activité de soin (DAS), déchet organique, déchet d'emballage (non souillé), déchet d'équipement électrique et électronique (DEEE)

� Classification et quantification des déchets d'activité par catégorie de déchets � Identifier les services d'enlèvement disponibles, publics ou privés (nature, fréquence, etc.) � Estimer les coûts d'élimination pour chaque catégorie de déchets (faire si besoin différents scenarii) � Choisir, pour chaque catégorie de déchet, la filière la plus satisfaisante d’un point de vue à la fois environnemental, technique et économique, en privilégiant autant que possible la valorisation

(4) Exemples de dispositions incitant au tri à la source :

� Place suffisante au niveau des zones de production pour disposer des équipements de collecte � Prévoir des équipements de collecte (ou rédiger un cahier des charges pour l'aménagement des locaux) � Proximité des zones et équipements de collecte avec les producteurs (usagers)



QUALITE DU SYSTEME DE GESTION DES DECHETS

Introduction

La qualité du système de gestion des déchets d'activités est conditionnée par sa capacité à: - Inciter et faciliter les actions des différents intervenants (usagers et personnel

d'entretien) en mettant à disposition l'espace adéquat et de qualité (stockage et circulation), et les moyens qui assureront des zones déchets saines.

- Faciliter la collecte et le tri en optimisant le positionnement des différentes zones déchets et les circuits (collecte, regroupement, enlèvement).

- Rester pérenne tout au long de la durée de vie de l'ouvrage en anticipant les évolutions futures de l'ouvrage (cf cible 2) et des filières déchets disponibles.

- Limiter les risques sanitaires liés à la gestion des déchets


Critère


6.2.1. Faciliter la gestion des déchets

Dispositions architecturales Dispositions justifiées et satisfaisantes (1) B

6.2.2. Optimiser les circuits de déchets d'activité

Réflexion sur les circuits de déchets d'activité (collectes séparées, regroupement, enlèvement) pour améliorer la gestion des déchets et minimiser les risques sanitaires


6.2.3. Assurer la pérennité du système de gestion des déchets d'activité

Evolutions potentielles du système de gestion des déchets d'activité

Dispositions justifiées et satisfaisantes (3) P

(1) Exemples de dispositions architecturales :

� Nature, nombre et fonction de locaux et zones déchets (stockage, regroupement, enlèvement) � Superficie des locaux et zones déchets � Facilité d'accès aux locaux et zones déchets � Facilité de circulation à l'intérieur des locaux et zones déchets � Aménagements sur la parcelle adaptés aux conditions de circulation et d'enlèvement � Protection des zones extérieures au vent et à la pluie � Zones extérieures sur surface étanche ou rétention � Mise en place de moyens de nettoyage des locaux, zones et équipements déchets (arrivée d'eau, aire de lavage, etc.)

� Gestion des effluents de nettoyage

(2) Exemples de dispositions sur les circuits de déchets :

� S'assurer que le stockage des déchets à fréquence d'enlèvement faible (par exemple les déchets spéciaux ou les déchets électroniques) ne perturbe pas la gestion des déchets à enlèvement plus régulier

� Optimiser les emplacements des apports volontaires (piles par exemple) de façon à inciter les usagers à faire ces dépôts

� Eviter les circulations de déchets redondantes (entre les circuits d'apport des usagers et les circuits de collecte par le personnel d'entretien)

� Zones de circulation fonctionnelles et sûres

(3) Exemples de dispositions pour assurer la pérennité du système :

� Anticiper les évolutions futures de l'ouvrage (cf sous-cible 2.1.) � Anticiper les futures filières de traitement et les futurs services d'enlèvement

6.2


7

MAINTENANCE

PERENNITE DES PERFORMANCES

ENVIRONNEMENTALES


7 MAINTENANCE - PERENNITE DES PERFORMANCES ENVIRONNEMENTALES

INTRODUCTION ______________________________

Cette cible s’intéresse aux opérations d’entretien et de maintenance qui permettent de garantir dans la durée les efforts accomplis sur d’autres cibles : nettoyage, contrôle, dépannage, réparation, remplacement d'éléments, etc. Cette garantie est assurée par une bonne maintenance du bâti et de l'ensemble de ses équipements (préventive systématique, préventive conditionnelle ou corrective).

Prévoir la maintenance et l’exploitation techniques du bâtiment permet, entre autres, le maintien de la qualité d’usage, de prévenir les dérives en terme de consommation d’énergie, de temps (et de coût) passé aux opérations d’exploitation et de maintenance, de coût directs et indirects de la maintenance corrective… Une maintenance est dite "bonne" du point de vue de sanitaire si elle présente les critères d'appréciation suivants : fréquence de l’entretien conforme aux protocoles établis, efficacité des produits d’entretien prouvée, entretien de l’ensemble des surfaces (pas de points inaccessibles ou de surface difficiles d’entretien), traçabilité des opérations effectuées. Une maintenance est dite "bonne" du point de vue de l’environnement si elle présente les critères d'appréciation suivants : besoins en maintenance optimisés ; faible impact environnemental et sanitaire des produits et procédés qu'elle met en œuvre ; exécution assurée dans toutes les situations ; moyens de suivi et de gestion qui permettent un maintien des performances ; accès aux équipements et systèmes.

Pour ce qui est de la gestion environnementale de la maintenance, c'est-à-dire l’impact environnemental et sanitaire des produits et procédés d’entretien / maintenance, cette préoccupation est traitée à travers le référentiel du SMO (plan d’entretien et de maintenance).

La maîtrise des risques sanitaires spécifiques au domaine hospitalier ne sera pas non plus traitée dans les grilles.

Cette cible va donc se concentrer sur les dispositions techniques visant à maintenir les performances environnementales en phase d'exploitation. Il s’agit de s'assurer que les performances environnementales prévues en phase de programmation / conception ont toutes les chances d'être pérennes en phase d'exploitation. Pour cela, il convient d'anticiper quelques enjeux spécifiques aux activités de l'exploitant et de les intégrer dans les choix de conception, et plus en amont dans les exigences de programmation.

Plusieurs enjeux sont identifiés : Enjeu 1 : mise à disposition de moyens pour le suivi et le contrôle des performances

Cet enjeu constitue le cœur de la cible.

- Chauffage / Ventilation / Climatisation (cible 04-08-11-13) : compteurs d'énergie sectorisés – moyens pour l'équilibrage des systèmes énergétiques – indicateur de perte de charge des filtres à air (prévention du colmatage) – systèmes de GTB à partir d’une certaine surface, etc.

- Eclairage (cible 10) : comptage – suivi des consommations - mesure des éclairements – maintenance préventive – entretien du bâti, etc.

- Eau (cibles 5 et 14) : compteurs d'eau sectorisés – compteurs par usage (eau chaude sanitaire, restauration, hygiène, traitement de l’eau, etc…) – systèmes de détection des fuites – moyens pour la réalisation de traitements anti-tartre, anti-corrosion et anti-développement de microorganismes et pour la maîtrise des dosages – moyens pour l'équilibrage des systèmes de gestion de l'eau, etc.

- Réseaux de fluides médicaux : compteurs sectorisés – télémétrie - systèmes de détection des fuites – compteur d’air comprimé - etc.

- Bâti: accès aux ouvrages en hauteur – visibilité des espaces communs – simplicité des circulations Enjeu 2 : facilité d'accès et maîtrise de la gêne occasionnée aux patients suite à un dysfonctionnement ou une opération préventive ou systématique d’entretien / maintenance, pour la garantie d'un nettoyage / entretien / maintenance bien fait

Positionnement des éléments techniques, accès des composants depuis des galeries techniques ou des passages séparés des blocs et des chambres, dimensions des accès aux locaux techniques,



accessibilité aux éléments techniques, dimensionnement des éléments techniques, dimensions des zones d'exécution du travail, présence d'éclairage, présence et répartition des prises de courant, conditions d’accès des vides sanitaires et des circuits en gaine technique ou en plénum avec faux-plafond, etc. Ces enjeux doivent être traités sur les différents systèmes impactant la performance du projet : - les systèmes de chauffage, de rafraîchissement (en relation avec les cibles 4 et 8) - les systèmes de ventilation et de traitement d’air (en relation avec les cibles 4, 8, 11 et 13) - les systèmes d’éclairage (naturel et artificiel, en relation avec la cible 10) - les systèmes de gestion de l'eau (en relation avec les cibles 5 et14) - les systèmes de fluides médicaux - le bâti et les espaces intérieurs - implantation des ateliers de maintenance à des emplacements liés au besoin et au confort du

service (proximité aux éléments à maintenir, éclairage naturel, …), - Organes de coupure permettant l’intervention en limitant la gêne des patients et accessibles

depuis des emplacements préservant l’intimité des patients - Accessibilité des locaux techniques contenant des équipements lourds ou volumineux par des

moyens de manutention adaptés, Enjeu 3 : Des réseaux simples et homogènes pour une gestion facilitée

- simplicité et logique de conception des réseaux pour pouvoir n'intervenir que sur ce qui mérite intervention

- Protection des parties sensibles, calorifugeage, … - Modularité des équipements et des parties d’ouvrage permettant de procéder à des

remplacements limités, de diminuer le temps de pose et la durée des réglages, de procéder à des modernisations et des améliorations progressives,

- Préférence aux solutions passives permettant de limiter l’effort de maintenance, débords de toiture par exemple,

- Homogénéité de traitement des parties d’ouvrage par zone (menuiseries, revêtements de sol,…) - Harmonie et compacité du parti architectural, réflexions sur la trame façade et sur la surface de

l’enveloppe par exemple, - Implantation tenant compte de la topographie et de la géologie, assainissement avec pente

suffisante par exemple Enjeu 4 : Standardisation et homogénéisation des équipements pour une gestion facilitée

- simplicité des produits et équipements pour assurer un approvisionnement en composants sans difficulté (voire sans trop de délais), ou pour pouvoir procéder à des échanges standards de composants.

- interchangeabilité des composants pour limiter la diversité des articles à stocker – - homogénéité des familles de composants ou des technologies pour faciliter le nettoyage ou la

maintenance (revêtements de sol, production de chaleur, filtration, …), - - compatibilité des articles chez plusieurs fournisseurs – garantie de disponibilité des articles dans le

temps – garantie de concurrence pour toute intervention de maintenance

Enjeu 5 : Des équipements facilitant les diagnostics - Repérage des réseaux et des organes à maintenir – - Repérage des dispositifs de marche normale et de marche dégradée - Matériel équipé d’a larmes et de diagnostic embarqué, Enjeu 6 : mise à disposition de moyens pour la gestion de la maintenance

- Chiffrage des coûts différés explicitant le budget fluides et maintenance courante et de gros entretien remplacement pour les parties d’ouvrage et équipements significatifs

- Définition des qualifications, compétences et effectifs nécessaires au fonctionnement



- Contrats globaux de construction-maintenance, durées de vie garanties, - Réception des équipements par une procédure de commissionnement, - Système informatisé de gestion de la maintenance, - Système informatisé de gestion technique de bâtiment - Disponibilité d’un dossier d’utilisation et d’exploitation-maintenance distinct du DOE - Formation des intervenants,

7.1. Conception des réseaux et choix du matériel pour une maintenance simplifiée _ systèmes actifs

7.2. Moyens pour la gestion des systèmes actifs

7.3. Maintien des performances du bâti




CIBLE 7 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites. ET

sous-cible 7.2.1 ou 7.2.2 en TP sous-cible 7.3.1 ou 7.3.2 en TP

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ La cible 7 est une cible transversale, car du respect de ses préoccupations dépend la pérennité des performances d’autres cibles :

Cible 1 "Relation harmonieuse des bâtiments avec leur environnement immédiat" Les dispositions architecturales prises à l'échelle du bâtiment et de la parcelle influencent l'accessibilité aux ouvrages pour le nettoyage et l'entretien (façades, zones de gestion des déchets, etc.) ;

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix de produits dont l'entretien est facile, et choix de produits à faibles impacts environnementaux et sanitaires pendant la vie en œuvre, phase du cycle de vie qui inclut l'entretien/maintenance ;

Cible 4 "Gestion de l’énergie" Les dispositions prises en matière de gestion de l'énergie conditionnent le niveau de complexité des équipements à mettre en œuvre pour assurer le suivi de cette gestion et la pérennité des performances ;

Cible 5 "Gestion de l’eau" Besoin d'équipements pour suivre et gérer les consommations d'eau, ainsi que pour limiter le gaspillage et les fuites ; l'activité de nettoyage et d'entretien est également un poste consommateur d'eau ;

Cible 8 "Confort hygrothermique Systèmes permettant de suivre les paramètres de confort ; minimiser l'inconfort hygrothermique pour les usagers pendant les opérations d'entretien / maintenance

Cible 9 "Confort acoustique" Prévenir et corriger les dysfonctionnements bruyants, minimiser l'inconfort acoustique pour les usagers et les riverains pendant les opérations d'entretien / maintenance ;

Cible 10 "Confort visuel" Les baies vitrées comme les systèmes d’éclairage artificiel nécessitent un accès facile et une simplicité d’entretien et de maintenance ;

Cible 11 "Confort olfactif" Contribution de l’entretien / maintenance à un confort olfactif satisfaisant ; inconfort olfactif éventuel dû aux activités d’entretien / maintenance

Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air" Suivi du fonctionnement de la ventilation ; qualité de l’air préservée pendant les opérations d’entretien / maintenance

Cible 14 "Qualité sanitaire de l’eau" Le niveau de complexité du réseau d'eau conditionne la facilité de son entretien et de sa maintenance, ainsi que les équipements de suivi à mettre en place.




Implication des acteurs de la phase exploitation (à défaut quelqu’un ayant leurs compétences) dans les phases de programmation et de conception. Prise en compte du degré de compétence des intervenants techniques en phase d'exploitation. Calcul prévisionnel des coûts d’entretien / maintenance en phase de conception.

§2.5 Communication Sensibilisation des gestionnaires, prestataires et usagers.

§2.6 Maîtrise documentaire (et l'Annexe A associée) DIUO (Annexe A.5), plan prévisionnel d’entretien et de maintenance (Annexe A.6) et Carnet de vie (Annexe A.7)

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Chatagnon N., Développement d’une méthode d’évaluation de la qualité environnementale des

bâtiments au stade de la conception, Thèse de Doctorat, Université de Savoie, CSTB, 1999. Méthode ESCALE, voir module « maintenance ».

[[[BBB]]] Guide ED289 de l'INRS "Maintenance et prévention des risques professionnels dans les projets de bâtiment" (1999) ;

[[[CCC]]] Guide Uniclima " Climatisation et santé" (1999) ;

[[[DDD]]] ENV 12097 "Ventilation des bâtiments - Réseau de conduits - Prescriptions relatives aux composants destinés à faciliter l'entretien des réseaux de conduits" ;

[[[EEE]]] CERTU « Prendre en compte l’exploitation-maintenance dans la conduite d’opération d’investissement de bâtiment ». Ministère de l’Équipement, des Transports et du Logement. Centre d’Études, sur les Réseaux, les Transports, l’Urbanisme et les Constructions Publiques.

[[[FFF]]] CETIAT « Qualité de l’air dans les installations aérauliques – guide pratique » (2004) (voir www.cetiat.fr)

[[[GGG]]] MAINH « Première contribution sur la relation investissement exploitation dans les constructions hospitalières publiques » (2006) (voir www.mainh.sante.gouv.fr)



CONCEPTION DES RESEAUX ET CHOIX DU MATERIEL POUR UNE MAINTENANCE SIMPLIFIEE – SYSTEMES ACTIFS

Introduction



Intitulé Niveau

7.1.1. Facilité d'accès et maîtrise de la gêne occasionnée aux usagers pour la garantie d'un nettoyage / entretien / maintenance bien faits

Dispositions architecturales et techniques (positionnement, accès, dimensions, etc.) permettant : - de faciliter l’accès aux

équipements - de maîtriser la gêne

occasionnée aux patients Lors d’opération de maintenance : - préventives - curatives

Dispositions satisfaisantes(1) et justifiées pour les systèmes : - de chauffage / rafraîchissement - de traitement d’air - d’éclairage - de gestion d’eau - de fluides médicaux

B

7.1.2. Des réseaux simples et homogènes pour une gestion facilitée

Dispositions techniques pour une maintenance rapide et efficace.

Dispositions satisfaisantes(2) et justifiées pour les systèmes : - de chauffage / rafraîchissement - de traitement d’air - d’éclairage - de gestion d’eau de fluides médicaux

B

7.1.3. Standardisation et homogénéisation des équipements pour une gestion facilitée

Choix de produits standardisés permettant une bonne gestion des stocks et fonctionnement en mode dégradé


B

7.1



7.1.4. Des équipements facilitant les diagnostics

Présence d’indicateurs, de thermomètres en bas de retour de colonne…


B

(1) Exemple de dispositions : Pour tous :

• Veiller à ce que les largeurs de portes et de couloirs soient suffisantes pour permettre l’amenée et la sortie des équipements techniques.

• Concevoir les réseaux de façon que les interférences entre les opérations de maintenance et la vie courante de l’établissement soient minimales.

• présence d’un éclairage et de prises de courant aux endroits prévus pour l’entretien / maintenance • accessibilité aux différents éléments des systèmes • accessibilité des organes de coupure depuis les galeries techniques • dimensionnement des zones d’exécution du travail autour des équipements

Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement � accessibilité aux différents éléments du système de chauffage ou de rafraîchissement, y compris les gaines d’air � accès des sous-stations depuis les galeries techniques

Exemples de dispositions pour les systèmes de ventilation et traitement d’air � accessibilité aux différents éléments du système de ventilation, en particulier les conduits de distribution, les filtres, les prises d’air neuf, les sorties d’air pollué

Exemples de dispositions pour les systèmes d’éclairage � faciliter l’accès (en toute sécurité) aux luminaires (et lampes) placés en hauteur � éventuellement systèmes de câbles permettant de rendre accessibles certains luminaires hauts placés � si une nacelle s’avère nécessaire, prévoir les accès pour l’amenée de la nacelle aux endroits prévus, � protections électriques accessibles à partir de galeries techniques � raccordements sur des rails d’alimentation type canalis

Exemples de dispositions pour les systèmes de gestion de l’eau � installation des organes techniques à l’extérieur des locaux occupés de façon prolongée � manutention du sel et autres produits de traitement d’eau, � accès aux traitements d’eau éventuels � éviter l’encastrement des canalisations � regroupement du cheminement des réseaux


� simplicité et conception sectorisée des réseaux pour pouvoir n'intervenir que sur ce qui mérite intervention : segmentation permettant la désinfection complète d’une partie du réseau sans affecter le fonctionnement du reste.

� homogénéiser la conception par plateau � Permettre une modularité des équipements pour permettre l’adaptabilité des locaux sans surdimensionner les installations.


� simplicité des produits et équipements pour assurer un approvisionnement en composants sans difficulté (voire sans trop de délais), ou pour pouvoir procéder à des échanges standards de composants, de façon à limiter la durée des dysfonctionnements

� standardisation des systèmes (de production, de distribution, de régulation) et des éléments (filtres, ampoules, luminaires, protections électriques, systèmes de gestion d’éclairage…)

� systèmes conçus avec reprise manuelle en cas de défaillance des automatismes � liste des pièces de rechange des systèmes � garantie d’approvisionnement des consommables et pièces de rechange


� repérage des différents équipements techniques, des réseaux, des vannes et de leur position en mode de fonctionnement normal et dégradé, des filtres, des pressostats, des organes de soufflage et d’extraction, des composants des armoires électriques…

� diagnostic embarqué sur les équipements de production de chaleur et de froid � accessibilité des indicateurs de fonctionnement depuis les galeries ou locaux techniques �

Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement � sondes de température et autres capteurs accessibles à distance � GTB à bus non propriétaire, permettant une évolution modulaire des installations



MOYENS POUR LA GESTION DES SYSTEMES ACTIFS

Introduction



Intitulé Niveau

Un tableau de bord est réalisé automatiquement et est rendu disponible pour l’exploitant des installations Ce tableau de bord permet d’analyser à minima :

• les consommations d’énergie par type d’énergie, par bâtiment et par usage.

• les nombres d’heure de fonctionnement pour les plus gros équipements consommateur d’énergie

• les températures dans une série de locaux témoins représentatifs des différents usages du bâtiment

P

7.2.1. Améliorer le suivi des consommations énergétiques

Mise en place d’un tableau de bord

En complément du niveau P, ce tableau de bord est complété par des fonctions permettant pour chacun des indicateurs de faire apparaitre une valeur de référence à laquelle la valeur mesurée peut être comparée soit automatiquement soit via une courbe ou un tableau de synthèse. Ces fonctions doivent permettre de détecter :

• les défauts portant sur les non intermittences de fonctionnement ou sur des dépassements de température dans un délai maximum d’une semaine

• les défauts portant sur les dérives de consommation dans un délai maximum de un mois.

TP

Un tableau de bord est réalisé automatiquement et est rendu disponible pour l’exploitant des installations Ce tableau de bord permet d’analyser à minima : • les consommations de fluides par

bâtiment et par usage

P

7.2.2. Améliorer le suivi des consommations d’eau et des fluides médicaux

Mise en place d’un tableau de bord

En complément du niveau P, ce tableau de bord est complété par des fonctions permettant pour chacun des indicateurs de faire apparaitre une valeur de référence à laquelle la valeur mesurée peut être comparée soit automatiquement soit via une courbe ou

TP

7.2



un tableau de synthèse. Ces fonctions doivent permettre de détecter :

• les défauts portant sur les non intermittences de fonctionnement dans un délai maximum d’une semaine

• les défauts portant sur les dérives de consommation dans un délai maximum de un mois.

7.2.3. Analyse du mode de fonctionnement dégradé

Analyse des priorités de fonctionnement et des risques encourus.

Dispositions satisfaisantes et justifiées(3) B

7.2.4 Plan de maintenance

Assurer la planification ainsi que la traçabilité des opérations de maintenance.

Dispositions satisfaisantes et justifiées(4) B

(1) Exemples de dispositions :

Pour tous : � compteurs d’énergie sectorisés

Exemples de dispositions pour les systèmes de chauffage / rafraîchissement � suivi des paramètres, des consommations et du niveau de confort via un système de GTB (hormis pour les petites opérations) ou de télégestion, avec archivage des valeurs

� contrôle et gestion des appels de puissance électrique (si l’électricité est la source énergétique principale du chaud ou du froid)

� contrôle et gestion de l’intermittence du chauffage / rafraîchissement � système de détection de défauts (anomalie de fonctionnement, dérive des consommations) � visualisation de l’état de fonctionnement des installations (GTB avec synoptiques) � moyens pour l'équilibrage des systèmes énergétiques � si filtration d’air, indicateur de perte de charge des filtres (prévention du colmatage)

Exemples de dispositions pour les systèmes de ventilation et traitement d’air � compteurs de temps de fonctionnement des ventilateurs, à relier à la GTB quand elle existe � si filtration d’air, indicateur de perte de charge des filtres (prévention du colmatage) � système de mesure des vitesses d’air, des régimes de ventilation, de la qualité d’air (sonde CO2, H2O…)

Exemples de dispositions pour les systèmes d’éclairage � mesure des éclairements � possibilité de reconfigurer par logiciel les commandes des éclairages (2) Exemples de dispositions :

Pour tous : � compteurs sectorisés

Exemples de dispositions pour les systèmes de gestion de l’eau � systèmes de détection des fuites, si possible raccordés à la GTB � en cas de récupération d’eaux pluviales : dispositifs d’analyse de l’eau pour vérifier la qualité des eaux pluviales stockées

Exemples de dispositions pour les réseaux de fluides médicaux et autres réseaux santé � suivi des paramètres, des consommations et du niveau de confort via un système de GTB (hormis pour les petites opérations) ou de télégestion, avec archivage des valeurs

� système de détection de défauts (anomalie de fonctionnement, dérive des consommations) � visualisation de l’état de fonctionnement des installations (GTB avec synoptiques) (3) Exemples de dispositions :

� Analyser les chaînes de panne possibles � Hiérarchiser les priorités de fonctionnement (suivant la nature des locaux) pour les différentes défaillances possibles � Faires des analyses de risque (4) Exemples de dispositions :

Pour tous : � plan de maintenance préventive des systèmes � chiffrage des interventions de maintenance préventive des systèmes � contrat global de construction-maintenance des systèmes



MAINTIEN DES PERFORMANCES DU BATI

Introduction



Intitulé Etat

Dispositions prises pour faciliter l’accès fréquent aux éléments des familles suivantes dans tous les espaces :


• cloisons intérieures, • plafonds.

De plus, une étude d’accessibilité aux différents éléments de l’enveloppe (façades, fenêtres, menuiseries, vitrages, protections solaires, toitures) est demandée. Cette étude doit traiter de la fréquence d’accès, de la gêne occasionnée aux usagers, et des conditions d’accès.

B

7.3.1. Assurer la facilité d’accès pour l'entretien du bâti (1)

Dispositions architecturales et techniques prises pour faciliter l'accès aux éléments des familles suivantes :

• façades • toitures • revêtements intérieurs (sol, mur, plafond)

• fenêtres, menuiseries, vitrages • protections solaires • cloisons intérieures • plafonds

Dispositions prises pour faciliter l'accès à tous éléments des familles suivantes :

• façades, • fenêtres, menuiseries, vitrages,

• protections solaires, • toitures.

En fonction de l’étude d’accessibilité réalisée, des dispositions justifiées et satisfaisantes sont prises pour que les accès soient possibles éventuellement avec l’ajout d’éléments extérieurs ponctuels (dispositifs d’accroche permettant l’utilisation de nacelles, échelles, etc.). Ces accès n’occasionnent pas de gêne aux usagers de l’ouvrage.

P

7.3



Accès facile, sans ajouts d’éléments extérieurs au bâtiment, à tous les éléments des familles suivantes :

• façades, • fenêtres, menuiseries, vitrages,

• protections solaires, • toitures.

En fonction de l’étude d’accessibilité réalisée, des dispositions justifiées et satisfaisantes sont prises pour que les accès soient possibles grâce à des dispositions architecturales (passerelles sécurisées, escaliers d’accès aux équipements en toitures, etc.), sans nécessité d’ajouts d’éléments extérieurs. Ces accès n’occasionnent pas de gêne aux usagers de l’ouvrage. (1)

TP

Dispositions pour une maintenance réalisable sans déranger les patients ou les équipes médicales

B

7.3.2 simplicité de conception

Dispositions architecturales et choix des matériaux du bâti(2)

Dispositions satisfaisantes et justifiées(2)

TP

7.3.3. Mettre à disposition les moyens nécessaires pour le suivi et le contrôle des performances pendant l’exploitation de l’ouvrage

Choix architecturaux (maintenabilité, durabilité) et dispositifs organisationnels (documents, contrats, chiffrage, …) relatifs au bâti

Moyens de suivi et de contrôle des performances du bâti

Dispositions satisfaisantes et justifiées (3)

P

(1) Exemples de dispositions " facilité d'accès " � Accessibilité des vitrages extérieurs par l’extérieur sans déranger les patients, � Accessibilité des vitrages extérieurs sans nacelle ou sans ligne de vie, � Accessibilité des grandes surfaces par du nettoyage mécanisé, � Accessibilité des vides techniques, des terrasses, … � Accessibilité des chenaux

Possibilité d’installer des tapis-brosses de plusieurs mètres de longueur aux accès,

(2) Exemples de dispositions " simplicité de conception, prévention et limitation de la gêne occasionnée aux patients " � Maintenance réalisable sans déranger les patients ou les équipes médicales � Modénatures de façades, dispositifs de gouttes d’eau pour limiter les dégradations, � Limitation des points sensibles (noues, solins, jonctions,…) � Débords de toiture � Trappes d’accès pour accéder aux organes et aux réseaux, � Durabilité des portes battantes, � Equipements techniques évités par la topographie, par l’orientation, par les écrans végétaux, … � Protection des descentes d’eaux pluviales dans les parties basses, � Trame de façade régulière,

(3) Exemples de dispositions " mise à disposition de moyens pour le suivi et le contrôle des performances" � Suivi des dispositifs d’interverrouillage des ouvertures et du rafraîchissement, � Asservissement des protections solaires avec un anémomètre,



� Asservissement des protections solaires avec l’éclairage naturel, � Fonctionnement des dispositifs de préchauffage articulés au bâti (puits provençal, planché, véranda, façade double peau, …) � Contrat global de construction-maintenance d’éléments du bâti � Homogénéité de traitement de la façade, � plan de maintenance préventive de parties d’ouvrage sensibles, � chiffrage des interventions de maintenance préventive du bâti




8

CONFORT HYGROTHERMIQUE


8 CONFORT HYGROTHERMIQUE

INTRODUCTION ______________________________ Le confort hygrothermique est relatif à la nécessité de dissiper la puissance métabolique du corps humain par des échanges de chaleur sensible et latente (évaporation d’eau) avec l’ambiance dans laquelle il se trouve.

Aux réactions purement physiologiques de l’individu (thermorégulation) se superposent des réactions d’ordre psychosociologique, liées à des sensations hygrothermiques (chaud, neutre, froid), variables dans l’espace et dans le temps, auxquelles on peut associer une satisfaction ou une insatisfaction plus ou moins marquée, différant selon les individus. Dans le cadre hospitalier, des personnes fragiles présentes parfois pour de longues périodes, doivent pouvoir bénéficier des meilleures conditions hygrothermiques possibles.

De plus, il convient de prendre en compte différents facteurs : • les conditions de confort hygrothermique dépendent de certaines caractéristiques liées à l’individu

(sexe, âge, activité, habillement) ; • la satisfaction dépend de l’homogénéité thermique de l’ambiance dans laquelle on se trouve ; • les sensations thermiques sont marquées par les phénomènes transitoires auxquels on est soumis

(entrée dans un bâtiment, passage d’une ambiance intérieure à une autre, évolution / fluctuation des paramètres hygrothermiques dans le temps).

Le recours à un système de refroidissement (i.e. de régulation des températures intérieures par une machine thermodynamique) est fortement consommateur d’énergie. C'est pourquoi, il est important en premier lieu de trouver des solutions passives, notamment vis-à-vis du confort d'été, permettant de minimiser le recours à un tel système, tout en répondant aux exigences de confort des occupants.

La cible est ensuite structurée de façon à distinguer les réponses apportées en termes de confort d'hiver (en conditions de chauffage) et de confort d'été. En ce qui concerne le confort d'été, les exigences pour les locaux n'ayant pas recours à un système de refroidissement ne peuvent pas être aussi fortes que pour des locaux disposant d'un système de refroidissement. C'est pourquoi ces cas de figure sont traités de façon distincte dans le référentiel.

NOTES Champ d'application du présent référentiel : Les exigences sur les paramètres du confort hygrothermique (définies dans la sous-cible 8.2) ont été calibrées pour un contexte "France métropolitaine et Corse". Aussi, il est probable que le principe d'équivalence ait à être utilisé pour valoriser les dispositions mises en œuvre dans les D.O.M. Hygrométrie : Le paramètre hygrométrie ne fait pas l’objet d’exigences dans le présent millésime Terminologie : Conformément à la définition donnée dans la RT 2005 (cf. [[[BBB]]] Annexe III), est entendu sous le terme "système de refroidissement" tout équipement de production de froid par machine thermodynamique associé à des émetteurs de froid destiné au confort des personnes.

8.1. Dispositions architecturales visant à optimiser le confort hygrothermique en hiver et en été

8.2. Création de conditions de confort hygrothermique en hiver

8.3. Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les locaux n'ayant pas recours à un système de refroidissement

8.4. Création de conditions de confort hygrothermique en été dans les locaux ayant recours à un système de refroidissement




CIBLE 8 Evaluation



TRES


satisfaites. Rappel : Si un système mixte ventilation naturelle/complément de climatisation est mis en place pour le confort d’été, les deux sous-cibles 8.3 et 8.4 s’appliquent.


Prise en compte des caractéristiques du site dans l'aménagement du plan-masse

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Performances hygrothermiques des produits

Cible 4 "Gestion de l'énergie" Trouver le meilleur compromis entre un bon confort hygrothermique et des consommations d’énergie maîtrisées

Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales" Minimiser l'inconfort des usagers pendant les interventions, mise en place d'équipements pour assurer la pérennité du confort hygrothermique

Cible 9 "Confort acoustique" Assurer le confort hygrothermique fenêtres fermées pour les locaux dont les baies sont exposées au bruit

Cible 10 "Confort visuel" Choix de conception relatifs aux parties vitrées, compromis à trouver entre confort hygrothermique et confort visuel

Cible 11 "Confort olfactif" Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ventilation suffisante pour limiter la présence d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort dû aux courants d'air générés

Cible 13 "Qualité sanitaire de l'air" Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ventilation suffisante pour limiter la présence de polluants, tout en n'induisant pas d'inconfort dû aux courants d'air générés


Les critères de confort hygrothermique sont définis à partir du recueil des besoins et attentes des parties intéressées, notamment des futurs occupants.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la

performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#



[[[BBB]]] RT 2005 – Arrêté du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques des bâtiments nouveaux et des parties nouvelles de bâtiments - J.O du 25 mai 2006 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610625A

[[[CCC]]] RT 2005 – Projet d'arrêté portant approbation de la méthode de calcul Th-C-E ; Méthode Th-C-E ; Moteur de calcul – Juillet 2006-07-31

http://www.rt2000.net - rubrique "Actualités"

[[[DDD]]] Norme NF EN ISO 7730:2003 – Ergonomie des ambiances thermiques - Détermination analytique et interprétation du confort thermique par le calcul des indices PMV et PPD et par des critères de confort thermique local – Mars 2006

[[[EEE]]] ASHRAE Handbook of fundamentals. Chapter 8: Thermal Confort - Chapter 9: Indoor Environmental health. Atlanta: SI, 1997.

[[[FFF]]] CHATAGNON N., Développement d’une méthode d’évaluation de la qualité environnementale des bâtiments au stade de la conception, Thèse de Doctorat, Université de Savoie, CSTB, 1999. Méthode ESCALE, voir module « confort thermique ».

[[[GGG]]] Candas V. Confort thermique. Génie énergétique. BE4. Paris: Techniques de l'Ingénieur, 1998.

[[[HHH]]] Fanger P.O. Toftum J. Extension of the PMV model to non-air-conditioned buildings in warm climates. Energy and buildings. 2002.



DISPOSITIONS ARCHITECTURALES VISANT A OPTIMISER LE CONFORT HYGROTHERMIQUE EN HIVER ET EN ETE

Introduction

La démarche HQE® suppose de tirer profit des avantages du site et de limiter ses contraintes dans les dispositions architecturales afin d’assurer un optimum de confort hygrothermique par des moyens passifs, et cela hiver comme été. Cela consiste à mettre l'accent sur la structure et l'enveloppe du bâtiment, y compris les protections solaires.

Cette exigence prend une importance particulière vis-à-vis du confort thermique d'été, pour lequel il est demandé, pour des questions énergétiques et environnementales, de n’envisager les systèmes de refroidissement qu’en complément de systèmes passifs si ceux-ci s’avèrent insuffisants pour assurer les niveaux de confort.



Intitulé Niveau

Dispositions prises pour se protéger de manière optimale du soleil et de la chaleur (1)


B 8.1.1. Prendre en compte les caractéristiques du site (été principalement) Dispositions prises pour exploiter

de manière optimale les caractéristiques aérauliques du site


8.1.2. Regrouper les locaux à besoin hygrothermique homogène (été ou hiver)

Organisation spatiale des locaux en fonction de leur besoin hygrothermique (zonage)


8.1.3. Améliorer l’aptitude du bâtiment à favoriser de bonnes conditions de confort hygrothermique en hiver et en été

Conception architecturale cherchant à optimiser confort d’hiver et confort d’été.


(1) Sans se pénaliser par ailleurs, par exemple en hiver, ou vis-à-vis du confort visuel.

(2) Exemples de dispositions : - orientation des baies, protections solaires fixes et mobiles, - orientation au nord des locaux à forts apports internes - exploitation des zones d'ombres, et des masques pour le rafraîchissement

(3) Exemples de dispositions : - organisation architecturale de façon à profiter au mieux des vents dominants, pour la ventilation naturelle et pour la ventilation traversante - dispositions favorisant le tirage thermique et les forts débits naturels en été, - prises d’air évitées sur les façades chaudes en été.

(4) Il s’agit d’organiser la répartition spatiale des locaux au regard des logiques de programmation/régulation exigées par les différents types de locaux. Ces logiques de programmation/régulation sont induites par l'activité du local, le type d'occupants, les heures d'occupation, etc. Cette organisation évitera la perception d'inconfort du fait d'une régulation non adaptée au local (valable en chauffage et en climatisation régulée)

(5) Exemples de dispositions : - inertie thermique adaptée - surfaces de baies vitrées raisonnables - protections solaires adaptées à chaque orientation et chaque saison

8.1 8.1



Notes complémentaires : � Le compromis à rechercher entre confort d’hiver et d’été sera précisé, par exemple selon les zones climatiques d’été et d’hiver

telles que définies dans la Règlementation Thermique en vigueur, ou des données climatiques plus précises. Dans certaines régions, on recherchera un équilibre entre hiver et été, dans d’autres, c’est le confort d’été qui primera.

� La notion de "dispositions architecturales" est prise dans son sens le plus large : - Organisation du plan masse en fonction des éléments environnants - Disposition intérieure des locaux - Techniques de construction

� En matière de confort, le soleil est principalement un élément perturbateur. � Penser à étudier des solutions assurant un confort acceptable dans les locaux exposés aux bruits extérieurs pour lesquels le

rafraîchissement ne pourra a priori pas être effectué, même en appoint, par ouverture des fenêtres. � Attention à la conception du dernier niveau vis-à-vis du confort d’été (cf. canicule 2003) � Attention aux baies exposées au bruit



CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT HYGROTHERMIQUE EN HIVER

Introduction

L’être humain échangeant à peu près autant de chaleur par convection que par rayonnement, il convient de raisonner en température résultante et non seulement en température d’air. Malheureusement, la grande majorité des équipements de régulation tient uniquement compte de la température d’air. Les paramètres qui influencent le confort d’hiver sont les suivants : � la température résultante, en terme de niveau (selon l’usage réservé à chaque local), et pour certains locaux, en terme de stabilité temporelle en période d’occupation (dans différentes conditions comme le lundi matin, après une période d’intermittence, ou lors d’apports gratuits) ;

� la vitesse d’air ;

� l’hygrométrie (ce paramètre ne joue que par rapport à la sensation de sécheresse de l'air intérieur en hiver, mais n’est finalement pas considéré dans le présent référentiel) ;

� la maîtrise des apports solaires, source d'inconfort en particulier pour les locaux de faible inertie.

A cela, il conviendrait de rajouter, pour certains locaux, la maîtrise de l’ambiance thermique par les usagers, vu les disparités de sensibilité de ceux-ci, en veillant à ce que cela n’entraîne pas des consommations d’énergie excessives (impacts sur la cible 4 "Gestion de l’énergie"). Vu l’avis défavorable des concepteurs vis-à-vis de dispositifs de réglage de point de consigne laissés à la discrétion des usagers, cette préoccupation n’a pas été retenue dans le présent référentiel.



Intitulé Niveau

8.2.1. Définir / obtenir un niveau adéquat de température (résultante) dans les différents locaux en période d’occupation, compte tenu de leur destination

Températures de consigne par type de local

Définition / obtention de températures de consigne adaptées aux différents types de locaux (1)

B

8.2.2. Assurer une vitesse d’air ne nuisant pas au confort

Vitesse d’air limite au niveau des zones d’occupation des différents types de locaux Système de ventilation

V ≤ 0,20 m/s sauf locaux nécessitant des vitesses

supérieures pour des raisons sanitaires (ex : salles d’opération,

etc.)

+ Présence d’un système de ventilation spécifique ; description et justification de ce système (2)

P

Présence d’un dispositif simple et réglementaire B

8.2.3. Assurer la stabilité des températures en période d’occupation (pour des locaux à usage intermittent)

Dispositif assurant le redémarrage du chauffage avant le début de la période d'occupation

Présence de dispositifs adaptés et performants de redémarrage des installations de chauffage dans les zones à intermittence prolongée ou aléatoire ; Description et justification de ces dispositifs

TP

8.2



Présence de protections solaires mobiles pour tous les locaux d’hébergement.

B 8.2.4. Maîtriser l'inconfort dû aux apports solaires

Conception architecturale et technique


TP

(1) Les valeurs de température de consigne sont à justifier, et à apprécier par rapport à la norme ISO 7730 où la température résultante est fonction de l’activité et de la vêture. Il est rappelé que les niveaux de température pour les conditions d’hiver sont des exigences de résultat.

(2) Système de ventilation spécifique : ventilation naturelle ou mécanique (la simple ouverture manuelle des fenêtres est exclue)

(3) Pour la RT2005, voir l'article 52 de l'arrêté [[[BBB]]] .

(4) Il s'agit de dispositions permettant de limiter l’inconfort occasionnel dû aux apports solaires, notamment en mi-saison, sans se priver pour autant en hiver de ces apports gratuits de chaleur.

Exemples de dispositions : � protections solaires mobiles, éventuellement automatisées � systèmes de chauffage réagissant rapidement en cas d’apports solaires � inertie thermique du bâti à ajuster dans les locaux sensibles (Sud-Est à Sud-Ouest)

Remarque : Si le maître d’ouvrage souhaite répondre aux préoccupations de confort hygrothermique d’hiver par l’utilisation d’un modèle de simulation complet, il peut le faire en revendiquant le « principe d’équivalence ». Les résultats seront alors soumis à un expert pour validation, et un avis sera donné sur le niveau de performance.



CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT HYGROTHERMIQUE EN ETE DANS LES LOCAUX N'AYANT PAS RECOURS A UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT

Introduction

Le fait de mettre l’accent sur la structure et l’enveloppe du bâtiment, y compris les protections solaires, permet dans bon nombre de cas de limiter, voire d’éviter, le recours à des systèmes de refroidissement, gros consommateurs d’énergie. L’indicateur proposé est la température résultante lors d’une saison chaude type. Selon le niveau de performance visé, on se basera sur les règles de calcul de la Règlementation Thermique en vigueur (niveau Base), ou sur les résultats d’une simulation thermique dynamique (niveaux Performant et Très Performant). De plus, certains points critiques doivent retenir l’attention : • veiller à ce que la vitesse d’air ne soit pas trop forte dans les zones d’occupation, notamment

lorsqu’on fonctionne par ouverture des fenêtres ;

• apporter une attention particulière aux locaux exposés au bruit, où le confort devra être obtenu fenêtres fermées.



Intitulé Niveau

Pour les zones ou parties de zones : Tic ≤ Ticref (2)

B

Température résultante ne dépassant pas 28°C plus de (3) : - 50 h dans l’année dans les

zones H1a – H1b – H2a – H2b - 60 h dans l’année dans les

zones H1c – H2c - 70 h dans l’année dans les

zones H2d – H3 + S ≤ Sref (4)

P

8.3.1 Assurer un niveau minimal de confort thermique et protéger du soleil les baies vitrées

Pour 100% des locaux autres qu'à occupation passagère (1) : Température résultante atteinte Facteur solaire des baies (S)




zones H2d – H3 +

S ≤ Sref (4) + S ≤ Sref pour les locaux à occupation passagère(4)

TP

8.3.2. Assurer une ventilation suffisante lorsque les protections solaires mobiles sont en

Ratio d’ouverture de baies (protections solaires en place)

Ratio d’ouverture de baies ≥ 30% P

8.3



place (stores baissés)

8.3.3. Si on est en zone BR1 et si le confort d’été est obtenu par l’ouverture des fenêtres, maîtriser le débit d'air

Dispositions permettant de maintenir immobile l'ouverture des fenêtres dans une position donnée, afin de moduler le débit d’air entrant

Description et justification des équipements prévus/installés (5) P




zones H2d – H3

P

8.3.4. Si on est en zone de bruit BR2 ou BR3, assurer un niveau minimal de confort fenêtres fermées

Pour 100% des locaux autres qu'à occupation passagère (1) exposés BR2 ou BR3 : Température résultante atteinte




zones H2d – H3

TP

(1) En référence à l'annexe III de l'arrêté [[[BBB]]] , un local est à occupation passagère dès lors qu'il n'implique pas une durée de séjour pour un occupant supérieure à une demi-heure. C'est le cas par exemple des circulations. En revanche, une cuisine, un hall comportant un poste de travail, ou encore une salle de réunion, sont à considérer comme des locaux autres qu'à occupation passagère.

(2) Il s'agit d'une exigence règlementaire (cf. [[[BBB]]] Art. 9). La préoccupation 8.3.1 est vérifiée en niveau Base si l'ensemble de la Règlementation Thermique fait l'objet d'une vérification.

(3) Le traitement de l'exigence relative à la température résultante atteinte suppose l’utilisation d’un outil de simulation thermique dynamique. Des précisions sont demandées sur la méthode de calcul utilisée, ainsi que sur les hypothèses et les scénarios considérés, par exemple les apports internes.

Si la simulation ne porte que sur une partie des locaux, il faudra justifier que les autres locaux ne risquent pas d’être plus défavorisés en termes de confort d’été.

La simulation thermique dynamique doit utiliser une année météo type, adaptée à la localisation géographique du projet. Il est recommandé d'utiliser les fichiers météo de la méthode de calcul de la RT2005 qui constituent des années météo types à partir de données mesurées sur plusieurs années.

(4) Les facteurs solaires de référence des baies sont donnés dans l’article 18 de l’Arrêté du 24 mai 2006 [[[BBB]]] . Le facteur solaire à considérer pour chaque baie est fonction de la zone climatique et de l'altitude du projet, mais aussi de la classe d’exposition au bruit BRx de la baie, de son orientation et inclinaison, et enfin du type d'occupation du local (occupation passagère ou non). A la différence de la RT2000, ces valeurs de référence ne sont plus fonction de la classe d'inertie de l'ouvrage : par défaut, il a été considéré une inertie moyenne.

(5) Exemples de dispositions : fenêtres coulissantes, fenêtres battantes à positions intermédiaires stables.



CREATION DE CONDITIONS DE CONFORT HYGROTHERMIQUE EN ETE DANS LES LOCAUX AYANT RECOURS A UN SYSTEME DE REFROIDISSEMENT

Introduction

Assurer des conditions de confort hygrothermique d'été dans les locaux climatisés nécessite de s'intéresser à trois enjeux : • les températures de consigne qui doivent être adaptées aux différents types de locaux et aux

activités qu'ils accueillent ;

• la vitesse d’air ;

• la maîtrise des apports solaires.



Intitulé Niveau

8.4.1. Définir un niveau adéquat de température dans les différents locaux en période d’occupation, compte tenu de leur destination

Températures de consigne par local

Définition / obtention de températures de consigne adaptées aux différents types de locaux (1) et justification des valeurs

B

V ≤ 0,25 m/s pour une consigne proche de 26°C sauf locaux nécessitant des vitesses supérieures pour des raisons sanitaires (ex : salles d’opération, etc.).

P

8.4.2. Assurer une vitesse d’air ne nuisant pas au confort

Vitesse d’air maximale au niveau des zones d’occupation des différents types de locaux (lorsque le système de refroidissement est en fonctionnement)

V ≤ 0,22 m/s une consigne proche de 26°C (2) sauf locaux nécessitant des vitesses supérieures pour des raisons sanitaires (ex : salles d’opération, etc.).

TP

Pour les chambres d’hospitalisation, S ≤ Sref (4) Les baies sont équipées de protections mobiles telles que le facteur solaire de référence est de 0,40 en position ouverte et 0,15 en position fermée.

B

Les exigences ne se basent plus sur le Sref

(4) de la RT 2005. Les baies sont équipées de protections mobiles telles que le facteur solaire est -au maximum - de 0,25 en position fermé, exception faite pour les baies orientées Nord pour les lesquelles S ≤ 0.45.

P

8.4.3. Maîtriser les apports solaires et en particulier l'inconfort localisé (3)

Facteur solaire des baies (S)

Les baies sont équipées de protections mobiles telles que le facteur solaire est au maximum de 0,15 en position fermé,

TP

8.4



exception faite pour les baies orientées Nord pour les lesquelles S ≤ 0.25

(1) En référence à la méthode de calcul de la RT2005 (cf. [[[CCC]]] ), la température de consigne recommandée pour les activités autres que l'hébergement est de 26°C.

(2) Dans le cas où l'activité justifierait une température de consigne inférieure à 26°C, on peut se référer aux vitesses d'air

suivantes : � V ≤ 0,18 m/s si Tconsigne = 24°C � V ≤ 0,20 m/s si Tconsigne = 25°C

(3) L’inconfort localisé dont il est question ici, uniquement à considérer pour le niveau TP, s’entend à proximité des baies. Il s’agit

de se protéger contre le rayonnement chaud.

(4) Les facteurs solaires de référence des baies sont donnés dans l’article 18 de l’Arrêté du 24 mai 2006 [[[BBB]]] . Le facteur solaire à considérer pour chaque baie est fonction de la zone climatique et de l'altitude du projet, mais aussi de la classe d’exposition au bruit BRx de la baie, de son orientation et inclinaison, et enfin du type d'occupation du local (occupation passagère ou non). A la différence de la RT2000, ces valeurs de référence ne sont plus fonction de la classe d'inertie de l'ouvrage : par défaut, il a été considéré une inertie moyenne.

Remarque : Nous n’avons pas intégré dans cette sous-cible la préoccupation consistant à vouloir traiter un air trop humide par une déshumidification et un contrôle de l’humidité. En effet, il coûte de l’ordre de 10 fois plus cher en énergie de déshumidifier plutôt que de réduire la température, alors que l’impact de l’humidité est faible sur le confort (sauf cas extrêmes).

9

CONFORT ACOUSTIQUE

CONFORT ACOUSTIQUE


9

INTRODUCTION ______________________________

La notion de "confort acoustique", comme celle de "qualité d’ambiance sonore" d’un lieu, peut être appréhendée en ayant recours à deux dimensions ou facettes complémentaires. La qualité et quantité d’énergie émise par les sources, et la qualité et quantité des événements sonores du point de vue de l’auditeur. Point de vue qui dépend non seulement de l’histoire individuelle mais également des valeurs propres au groupe social auquel on appartient.

Cette qualité, et le confort qu’elle procure, peuvent avoir une influence sur la qualité du travail, du sommeil, et sur les relations entre les usagers du bâtiment. Quand la qualité de l’ambiance se détériore et que le confort se dégrade, les effets observés peuvent se révéler rapidement très négatifs, comme la baisse de productivité, des conflits de voisinage, des changements de comportement social, voire même des problèmes de santé.

Les attentes des usagers concernant le confort acoustique consistent généralement à vouloir concilier deux besoins : � d’une part, ne pas être dérangés ou perturbés dans leurs activités quotidiennes par des bruits

aériens (provenant d’autres locaux voisins), des bruits de chocs ou d’équipements (provenant des différentes parties du bâtiment) et par les bruits de l'espace extérieur (transports, passants, chantier, etc.) ;

� mais, d’autre part, garder le contact auditif avec l’environnement intérieur et extérieur en percevant les signaux qui leur sont utiles ou qu’ils jugent intéressants.

La problématique du confort acoustique dans les établissements de santé est d’autant plus importante que les usagers sont plus vulnérables au stress et que le bruit ne cesse d’y augmenter pour de multiples raisons. Le confort acoustique doit être pensé dans un équilibre entre confort des patients et possibilité pour le personnel soignant de déceler des situations de détresse depuis le couloir.

Pour obtenir les conditions techniques les plus favorables, il convient d’assurer : � l’isolation acoustique des locaux ; � l’affaiblissement des bruits de chocs et d’équipements ; � le zonage acoustique pour certains locaux pour répondre à la variété des activités des usagers

pour lesquels les locaux ont été conçus ; � l'adaptation de l'acoustique interne des locaux et la réduction des bruits gênants produits à

l’intérieur même du local.

Le confort acoustique dépend également des conditions locales, de l’aménagement de la parcelle et des caractéristiques du bâtiment lui-même.

CONFORT ACOUSTIQUE


9 Dans un projet de bâtiment, les préoccupations de confort acoustique doivent se traiter à différents niveaux et se structurent ainsi : � les dispositions architecturales spatiales, incluant l’organisation du plan-masse, responsabilisant

les intervenants dans les premières phases de la conception ; � l’isolation acoustique du bâtiment par rapport aux bruits de l'espace extérieur et aux nuisances

aériennes et vibratoires ; � l’isolation acoustique des locaux vis-à-vis des bruits intérieurs (aériens, de chocs, d’équipements,

et d’origine vibratoire) ; � l’acoustique interne des locaux en fonction de leur destination ; � la création d'une ambiance acoustique extérieure satisfaisante : ce point est traité dans la Cible 1

"Relation du bâtiment avec son environnement immédiat" au §1.2.2. "Créer une ambiance acoustique extérieure satisfaisante" ;

� la protection des riverains contre les bruits engendrés par le bâtiment (activités et équipements techniques): ce point est traité dans la Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat" au §1.3.5 "Assurer le droit au calme aux riverains".

Dans la suite du texte, la typologie des locaux utilisée est la suivante :

� Local très sensible : salle d’opération, d’obstétrique et salles de travail

� Local sensible : salle d’hébergement et de soins, salles d’examens et de consultation, salle d’attente (hors salles d’attente des services d’urgences), bureaux médicaux et soignants autres locaux ou peuvent être présents les malades.

� Local bruyant : local technique, atelier, zone de circulation commune, etc.


CIBLE 9 Evaluation



TRES


satisfaites


Ambiance acoustique extérieure pour les usagers de la parcelle – Droit au calme pour les riverains

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Performances acoustiques des produits

Cible 3 "Chantier à faibles nuisances" Bruit de chantier sur les riverains et le personnel

9.1. Optimisation des dispositions architecturales pour protéger les usagers du bâtiment des nuisances acoustiques

9.2. Création d'une qualité d'ambiance acoustique adaptée aux différents locaux

CONFORT ACOUSTIQUE


9 Cible 8 "Confort hygrothermique"

Bruit des équipements assurant le confort en hiver et/ou en été

Cible 13 "Qualité sanitaire de l’air" Bruit des équipements de ventilation


Elle fournit entre autres des données sur les sources de bruit présentes dans l’environnement immédiat (classement des infrastructures de transport par exemple).

Dans le cas d'immeubles de bureaux livrés en blanc (plateaux à aménager), des précautions sont à prendre par celui qui aménagera les lieux. Le maître d'ouvrage devra transmettre à l'exploitant toutes les données nécessaires sur l'ouvrage livré et les conditions d'aménagement pour obtenir les performances acoustiques visées.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Arrêté du 25 avril 2003 relatif à la limitation du bruit dans les établissements de santé.

[[[BBB]]] Arrêtés du 30 juin 1999 relatifs aux caractéristiques acoustiques des bâtiments d’habitation

[[[CCC]]] Textes législatifs relatifs au classement des infrastructures de transport

[[[DDD]]] Loi n°92-1444 du 31/12/92 relative à la lutte contre le bruit

[[[EEE]]] Décret du 18 avril 1995 relatif à la lutte contre le bruit de voisinage

[[[FFF]]] Circulaire du 25 avril 2003 relative à l'application de la réglementation acoustique des bâtiments autres que d'habitation

[[[GGG]]] Cahier des charges acoustiques - bâtiments à haute qualité environnementale. Enseignement – Bureaux – Sports – Loisirs. ADEME, GIAC - Groupement de l’Ingénierie Acoustique, 31 janvier 2000

[[[HHH]]] Cahier des charges acoustiques - bâtiments à haute qualité environnementale. Ecoles de musique, salles polyvalentes. ADEME, GIAC - Groupement de l’Ingénierie Acoustique, 30 mai 2003

[[[III]]] Méthode Qualitel, rubriques "Protection contre les bruits émis à l’intérieur du bâtiment", "Protection contre les bruits émis à l’extérieur du bâtiment" et "Confort acoustique"

[[[JJJ]]] AFNOR - Norme NF S31-080 “Acoustique –Bureaux et espaces associés – Niveaux et critères de performances acoustiques par type d'espace” – Janvier 2006

[[[KKK]]] Arrêté du 30 mai 1996 relatif aux modalités de classement des infrastructures de transports terrestres et à l’isolement acoustique des bâtiments d’habitation dans les secteurs affectés par le bruit

CONFORT ACOUSTIQUE


9

OPTIMISATION DES DISPOSITIONS ARCHITECTURALES POUR PROTEGER LES USAGERS DU BATIMENT DES NUISANCES ACOUSTIQUES

Introduction

La prise en compte exclusive des exigences réglementaires, lorsqu’elles existent, en terme de performance technique, semble insuffisante pour déterminer la qualité du confort acoustique d’une opération. Cette qualité revêt aussi des aspects d’organisation spatiale : � des locaux entre eux,

� des locaux par rapport aux nuisances acoustiques de l’espace extérieur,

� des locaux eux-mêmes, en termes de forme et de volumétrie, vis-à-vis du son se propageant à l’intérieur.

En ce qui concerne l’optimisation du positionnement des locaux entre eux, le principe général est d’évaluer qualitativement chaque local « réception » par rapport aux locaux « émission » voisins. Cette évaluation s’effectue en termes : � de contiguïté (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au type de local contigu d'une

entité différente),

� de superposition (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au type de local au dessus),

� et de disposition intérieure des locaux (positionnement d'un local d'un bâtiment par rapport au type de local contigu de la même entité).

L’optimisation du positionnement des locaux au regard des nuisances acoustiques extérieures au bâtiment découle de l’analyse du site. C’est en effet à la lumière des résultats de cette analyse que l’organisation du plan masse et les dispositions intérieures des locaux pourront être optimisées de façon à limiter l’exposition au bruit, notamment pour les locaux sensibles. L’optimisation spatiale et volumétrique des locaux dans lesquels une bonne qualité acoustique interne est recherchée est essentielle et nécessite, comme pour l’optimisation du positionnement, une prise en compte dès le début de la conception, en phase esquisse.



Intitulé Etat

9.1.1. Optimiser la position des locaux entre eux

Dispositions relatives des locaux de même entité ou non, de contiguïté verticale ou horizontale au sein du bâtiment Dispositions intérieures des locaux d’une même entité au sein du bâtiment


9.1.2. Optimiser la position des locaux par rapport aux nuisances extérieures

Prise en compte des nuisances acoustiques extérieures au bâtiment dans les dispositions architecturales


9.1.3. Optimiser la forme et le volume des locaux vis-à-vis de la qualité acoustique interne

Volume et forme des locaux par rapport à la destination acoustique


9.1

CONFORT ACOUSTIQUE


9 (1) Exemples de dispositions :

- limiter autant que possible le positionnement des locaux très sensibles en contiguïté avec un local à activité bruyante - regrouper autant que possible les locaux sensibles et très sensibles - favoriser autant que possible la séparation des locaux sensibles par des parois performantes et/ou des portes de

distribution intermédiaires


- identifier aussi exhaustivement que possible les nuisances acoustiques et vibratoires extérieures au bâtiment (activités des bâtiments contigus ou riverains, vent dominant, équipements, vibrations par des infrastructures voisines, etc.)

- organiser le plan masse pour éloigner autant que possible les locaux sensibles des nuisances acoustiques et vibratoires extérieures


- définir le volume du local adapté à la destination acoustique (volume minimum par personne dans un auditorium) - éviter les formes focalisantes dans les locaux d’écoute

CONFORT ACOUSTIQUE


9

CREATION D'UNE QUALITE D’AMBIANCE ACOUSTIQUE ADAPTEE AUX DIFFERENTS LOCAUX

Introduction

La qualité d’ambiance acoustique au sein d’un local est fonction de la nature de ce local, de son contexte et de l’activité qu’il va accueillir. Pour atteindre un bon confort acoustique, le maître d’ouvrage doit exprimer des exigences relatives à la protection aux bruits indésirables et à l’audibilité des émissions sonores utiles.

Il y a lieu de rappeler que les établissements de santé sont soumis à une réglementation acoustique qu’ils doivent respecter et qui n’est que partiellement rappelée dans les tableaux ci-dessous.

Le travail sur la protection contre les bruits aériens doit être réalisé dans une logique globale de confort acoustique adapté au local et à ses futurs occupants. Les locaux accueillant des activités humaines sensibles aux bruits sont repérés sous la dénomination « Locaux Sensibles » (voir introduction).

Le référentiel s’applique, en particulier, à mettre en avant l’importance de rechercher le meilleur équilibre entre l’isolation aux bruits extérieurs et aux bruits intérieurs, dans les zones bruyantes.

La définition des objectifs acoustiques concernant la protection contre les bruits aériens et solidiens se base sur les grandeurs et valeurs utilisées dans la réglementation relative aux établissements de santé, à savoir l’arrêté du 25 avril 2003 (voir [[[AAA]]]).

Pour une préoccupation donnée, des proportions supérieures ou égales à 75 % ou 90 % des locaux sensibles au bruit présentant des performances supérieures au niveau « Base », permettent respectivement d’obtenir les niveaux « Performant » et « Très Performant ». Il va de soi que les autres locaux doivent correspondre a minima au niveau « Base ». Les pourcentages étant entendus au prorata des surfaces.

Pour les locaux recevant de nombreuses personnes et ayant vocation à l’échange verbal, la qualité d’ambiance acoustique est conditionnée par le degré d’intelligibilité de la parole. Pour cela il est notamment important de maîtriser les phénomènes de réverbération (acoustique interne).

9.2




Intitulé Niveau

9.2.1. Isolements des locaux sensibles vis-à-vis de l’espace extérieur

Isolement acoustique standardisé pondéré :

- DnTA,tr , vis-à-vis des bruits des infrastructures de transports terrestres

- DnT,A , dans les zones aéroportuaires (A, B ou C)

DnTA,tr ≥ 30 dB, pouvant aller jusqu’à 45 dB selon la catégorie de l’infrastructure (1)

Zone A : DnT,A ≥ 47 dB Zone B : DnT,A ≥ 40 dB Zone C : DnT,A ≥ 35 dB

B

L’nT,w ≤ 60 dB (2) pour 100% des locaux

B

L’nT,w ≤ L’nT,w réglementaire – 3 dB (2) pour au moins 75% des locaux

P 9.2.2. Niveau de bruit de chocs transmis dans les locaux sensibles

Niveau de pression pondéré du bruit de choc standardisé L’nT,w perçu dans les locaux de réception

L’nT,w ≤ L’nT,w réglementaire – 3 dB (2) pour au moins 90% des locaux

TP

LnAT Niveau réglementaire (3) B

LnAT ≤ LnAT réglementaire – 3 dB pour au moins 75% des locaux

P

9.2.3. Bruits d’équipements dans les locaux sensibles

Niveau de pression acoustique normalisé LnAT

LnAT ≤ LnAT réglementaire – 3 dB pour au moins 90% des locaux

TP

Pour tous les locaux : Durée de réverbération Tr (s) en fonction du volume V (m3) ou aire d’absorption équivalente (A en m²)

Respect des Tr et A de l’arrêté d’avril 2003 (4) B

Respect des exigences de durée de réverbération moyenne (2) issues de l’étude acoustique

P 9.2.4. Maîtrise de l’acoustique interne des locaux

Etude acoustique pour les locaux suivants : - halls et circulations - locaux nécessitant une bonne

intelligibilité de la parole (salle de conférence, auditorium, local à diffusion sonore, etc.)

- locaux de volume > 500 m3

Respect d’exigences basées sur les indicateurs spécifiques (5) issus d'une étude acoustique détaillée.

TP

DnTA ≥ DnTA réglementaire pour 100% des locaux (6)

B

DnTA ≥ DnTA réglementaire + 3 dB pour au moins 75% des locaux P

9.2.5. Isolements au bruit aérien des locaux sensibles vis-à-vis des autres locaux

Isolement acoustique standardisé pondéré DnT,A entre locaux (dB)

DnTA ≥ DnTA réglementaire + 3 dB pour au moins 90% des locaux TP

9.2.6 Sonorité à la marche

Classement de sonorité à la marche des revêtements de sol dans les halls et circulations communes

Revêtement de sol à minima classe B (7)

TP

9.2.7 Bruits liés à la présence d’une hélistation

Etude menée par un acousticien sur l’implantation et les traitements à appliquer si présence d’hélistation. (8)

(1) Voir l’article 7 de l’arrêté du 25 avril 2003, qui renvoie aux articles 5 à 8 de l’arrêté du 30 mai 1996 (voir [[[KKK]]] ).

(2) Voir l’article 3 de l’arrêté du 25 avril 2003, qui indique des seuils réduits dans 2 cas particuliers.

(3) Voir l’article 4 de l’arrêté du 25 avril 2003.

(4) Voir l’article 5 et 6 de l’arrêté du 25 avril 2003.


(5) Exemples d’indicateurs spécifiques mesurables :

Critères temporels : � Durée de réverbération optimale avec des contraintes en fonction de la fréquence Tr(f) � Décroissance temporelle précoce EDT(f)

Critères énergétiques : � Force sonore � Décroissance spatiale en fonction de la distance à une source : DL � Couverture de l’auditoire

Critères d’intelligibilité : � RASTI

Les indicateurs et les méthodes de mesurage sont définis dans les normes AFNOR, CEN et ISO.

(6) Voir l’article 2 de l’arrêté du 25 avril 2003.

(7) En référence à la norme NF S31-074 d’octobre 2002.

(8) Cette préoccupation est délibérément laissée hors évaluation pour cette version. La pertinence de cette cible est fonction de la fréquentation de l’hélistation.

Remarque importante Les locaux pour lesquels les exigences des préoccupations de 9.2.1. à 9.2.4. sont satisfaites (les 75% et 90%) doivent être les mêmes afin d’éviter des déséquilibres acoustiques par rapport aux différents types de bruits.



10

CONFORT VISUEL


10 CONFORT VISUEL

INTRODUCTION ______________________________

L’exigence de confort visuel consiste très généralement d’une part à voir certains objets et certaines lumières (naturelles et artificielles) sans être ébloui, et d’autre part à avoir une ambiance lumineuse satisfaisante quantitativement en termes d’éclairement et d’équilibre des luminances, et qualitativement en termes de couleurs.

Dans le cadre des établissements de santé, il est important que les malades hospitalisés puissent ressentir une impression de bien-être et éprouver un certain apaisement dans des chambres offrant une vue sur le monde extérieur et baignées d’une lumière douce, mélange de lumière naturelle et de lumière artificielle.

Par ailleurs, il est tout aussi important que les personnels médicaux, paramédicaux, administratifs et techniques bénéficient des conditions d’éclairage les plus adaptées à leur travail de manière à garantir une qualité optimale des services rendus dans le respect de leur propre santé et de leur sécurité.

Utilisée à bon escient, la lumière naturelle a des effets positifs, physiologiquement et psychologiquement et est recommandée par le Code du Travail.

Afin de réaliser les conditions de confort visuel dans l’environnement intérieur des établissements de santé, il convient d’assurer :

� un éclairage naturel optimal en terme de confort afin de profiter au mieux de la lumière naturelle ; le maître d’ouvrage doit assurer un niveau d’éclairement suffisant et limiter les risques d’éblouissement produits par le soleil (direct ou indirect) ;

� un éclairage artificiel satisfaisant en l’absence ou en complément de lumière naturelle. Le maître d’ouvrage cherche généralement à obtenir un niveau d’éclairement artificiel suffisant et réparti uniformément pour la tâche visuelle à accomplir (saufs cas particuliers, et contraintes liées au travail sur écran). Il cherche également à limiter les risques d’éblouissement par les luminaires et à avoir une qualité de la lumière émise satisfaisante en termes de rendu des couleurs et de couleur apparente.

� la disponibilité et l’accessibilité pour les usagers, en particulier les malades, à des dispositifs de contrôle de l’apport en lumière naturelle (stores, rideaux, etc.) et de commande de l’éclairage artificiel (interrupteurs marche-arrêt et/ou gradateurs).

10.1. Assurance d'un éclairement naturel optimal tout en évitant

ses inconvénients (éblouissement)

10.2. Eclairage artificiel confortable


10 CONFORT VISUEL

EVALUATION DE LA CIBLE 10 ___________________________________

CIBLE 10 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites ET

3 niveaux TP sur 5 dans la sous-cible 10.1 dont le niveau TP de la préoccupation 10.1.3

ET 2 niveaux TP sur 3 dans la sous-cible 10.2


L’organisation du plan-masse et des espaces extérieurs, l’orientation des baies vitrées, les vues sur l’extérieur, interfèrent avec le confort visuel

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Performances "visuelles" des produits

Cible 4 "Gestion de l’énergie" Favoriser l’éclairage naturel a normalement pour conséquence une diminution des consommations d’électricité pour l’éclairage artificiel

Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales" Les baies vitrées comme les systèmes d’éclairage artificiel nécessitent un accès facile et une simplicité d’entretien et de maintenance

Cible 8 "Confort hygrothermique" De grandes baies vitrées conduisent souvent à des surchauffes en été, à des déperditions thermiques supplémentaires et à une asymétrie de rayonnement en hiver

Cible 9 "Confort acoustique" De nombreuses ou de grandes baies vitrées peuvent être défavorables au confort acoustique et constituer des points faibles pour l’isolation acoustique

INTERACTIONS AVEC LE SMO____________________ Bureaux paysagers et plateaux non aménagés : des précautions sont à prendre par celui qui aménagera les lieux.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Association Française de Normalisation (AFNOR), "Principes d'ergonomie visuelle applicables à

l'éclairage des lieux de travail"; norme NF X 35-103, 1990

[[[BBB]]] Association Française de l'Éclairage (AFE), "Recommandations relatives à l'éclairage des établissements de santé", 2000, Société d'éditions LUX


10 CONFORT VISUEL

[[[CCC]]] Norme NF EN 12464-1 "Lumière et éclairage – Éclairage des lieux de travail – Partie 1 : Lieux de travail intérieur", Juin 2003, AFNOR

[[[DDD]]] Association Française de l'Éclairage (AFE), "Éclairage et travail sur écrans de visualisation", 2ème édition, 1997, Société d'éditions LUX

[[[EEE]]] Code du travail : articles R232-7-1 à R232-7-10 et articles R235-2, R235-2-1 et R235-2-2

[[[FFF]]] RT 2005 - Décret n°2006-592 du 24 mai 2006 relatif aux caractéristiques thermiques et à la performance énergétique des constructions – Journal Officiel du 25 mai 2006 http://www.legifrance.gouv.fr/WAspad/UnTexteDeJorf?numjo=SOCU0610624D#


10 CONFORT VISUEL

ASSURANCE D'UN ECLAIREMENT NATUREL OPTIMAL TOUT EN EVITANT SES INCONVENIENTS (EBLOUISSEMENT)

Introduction

Les locaux où se déroulent des activités prolongées doivent avoir accès à la lumière du jour (sauf contradiction liée au type d’activité), et cela afin d’apporter des effets positifs, physiologiquement et psychologiquement, à leurs usagers. De plus, ces locaux doivent permettre la vue sur l’extérieur. Pour les personnels, ces deux exigences font partie du Code de Travail [[[EEE]]] , et sont appliquées ici aux types de bâtiments concernés par cette certification. Pour les malades hospitalisés, l’accès à la vue sur l’extérieur et à la lumière naturelle en quantité suffisante contribuent de manière très importante au confort et à la sensation de bien-être.

Sont considérées comme des zones à occupation prolongée :

• les zones d’implantation des bureaux et des postes de travail administratif; • les zones d’implantation des bureaux et des postes de travail des personnels médicaux et

paramédicaux, hors plateaux techniques; • les zones d’implantation des chambres des malades; • les espaces en général fréquentés par le public.

En outre, les zones d’occupation, y compris celles situées en fond de pièce, ont besoin d’un éclairement naturel suffisant (selon le type de local), quantifiable à travers le facteur de lumière du jour (FLJ). Le FLJ est la proportion en % de l’éclairement naturel extérieur dans des conditions de ciel couvert, incluant les réflexions sur l'environnement extérieur proche (sol, masques proches et lointains, etc.), disponible sur le plan de travail ; il doit être ici applicable jusqu’à une profondeur égale à deux fois la distance entre le plan de travail et le niveau du plafond. Pour prendre en compte les écarts de nombre de jours de ciel couvert entre les différentes régions de France, une réduction de 0,5% du FLJ doit être prévue pour les opérations situées dans les zones climatiques H1c, H2c, H2d et H3 définies dans l’Arrêté [[[FFF]]] . Des logiciels, intégrant plus ou moins de complexité, permettent la quantification du FLJ. Le type de ciel à considérer est le ciel couvert Moon & Spencer, normalisé par la CIE (Commission Internationale de l’Eclairage).

Afin d’éviter l’effet de compensation induit par le calcul d’une moyenne arithmétique entre locaux, il est préférable, lorsque le raisonnement est fait à l’échelle du bâtiment, d’introduire le pourcentage des locaux répondant à la préoccupation. Ce pourcentage dépend de l’usage du bâtiment.

Le confort étant souvent atteint, non par le respect d’une valeur minimale, mais plutôt lorsqu’il se trouve dans un certain intervalle, il convient d’éviter un trop fort éclairement naturel, ce qui serait inconfortable près des baies vitrées, et interférerait de façon négative avec d’autres cibles de QEB (voir plus haut). Des compromis astucieux sont donc à trouver lors de la conception.

Les inconvénients à éviter sont l’éblouissement (dû au soleil, direct mais aussi indirect) et les contrastes lumineux trop forts. La notion de luminance (mesurée en candela / m2) est utile ici, et le maître d’ouvrage recherchera un bon équilibre des luminances, par des revêtements peu ou pas brillants, par des couleurs appropriées, des protections solaires adaptées, etc., en déclinant la caractéristique selon le type de local. Le maître d’ouvrage accordera un soin particulier aux chambres des malades et aux locaux des plateaux techniques dans lesquels les tâches à accomplir sont complexes et demandent des précautions particulières.

Afin de garantir le confort visuel des malades tout au long de leur période d’hospitalisation, on mettra à leur disposition une commande accessible du lit leur permettant d’ajuster facilement la position des protections solaires mobiles ou des rideaux.

10.1


10 CONFORT VISUEL



Intitulé Niveau

Bureaux et postes administratifs ≥ 90 % Chambres d’hospitalisation: 100% Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : ≥ 90 % Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : ≥ 60 %

B 10.1.1. Disposer d’accès à la lumière du jour dans les locaux à occupation prolongée

Part des locaux à occupation prolongée disposant d’accès à la lumière du jour (en premier ou second jour) (1)

Locaux des plateaux techniques : accès à la lumière du jour lorsque l’usage le permet, sans exigence de pourcentage

TP

Bureaux et postes administratifs accès à la vue à l’horizontale depuis le poste de travail ≥ 90% Chambres d’hospitalisation : accès à la vue à l’horizontale depuis le lit en position couchée 100% Postes du personnel soignant hors plateau technique (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) accès à la vue à l’horizontale depuis le poste de travail ≥ 70% Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Accès à des vues sur l’extérieur pour le public et le personnel ≥ 50%

B

Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Accès à des vues sur l’extérieur pour le public et le personnel ≥ 70%

P

10.1.2. Disposer d’accès à des vues sur l’extérieur depuis les zones d’occupation des locaux à occupation prolongée

Part des locaux à occupation prolongée disposant d’accès à des vues sur l’extérieur (depuis le poste de travail ou bien depuis le lit en position de lecture)(1) (2)

Chambres d’hospitalisation: accès à des vues au niveau du sol et sur des espaces verts depuis le lit en position couchée 100% Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Accès à des vues sur l’extérieur pour le public et le personnel ≥ 80% Locaux des plateaux techniques : accès à des vues sur l’extérieur lorsque l’usage le permet, sans exigence de pourcentage

TP


10 CONFORT VISUEL

Bureaux et postes administratifs FLJ ≥ 1,5% pour 80% de la zone de traitement, pour 80 % des locaux Chambres d’hospitalisation 1 lit FLJ ≥ 1,5% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres Chambres d’hospitalisation 2 lits FLJ ≥ 1,5% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 1% pour 80% de la zone comprise entre 2m et 4m de la façade dans 80% des chambres

B

Bureaux et postes administratifs FLJ ≥ 2% pour 80% de la zone de traitement des locaux FLJ ≥ 1,5% pour le reste des locaux Chambres d’hospitalisation 1 lit FLJ ≥ 2% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 1,5% pour 80% de la même zone pour les 20% de chambres restantes Chambres d’hospitalisation 2 lits FLJ ≥ 2% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 1,5% pour 80% de la zone comprise entre 2m et 4m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 1,5% dans 80 % de la zone jusqu’à 4 m de la façade pour les 20% de chambres restantes

P

10.1.3. Disposer d’un éclairement naturel minimal dans les zones d’occupation

Facteur de lumière du jour minimum (FLJ) sur le plan de travail jusqu’à une certaine profondeur (1) (3)

Conditions particulières (non cumulables) : - Réduire les seuils de 0,5% quand les locaux sont utilisés de façon intermittente. - Réduire les seuils de 0,5% quand un travail sur écran est prévu. - Réduire les seuils de 0,5% en zones climatiques H1c, H2c, H2d et H3 de la RT 2005.

Bureaux et postes administratifs FLJ > 2% pour 80% de la zone de traitement des locaux FLJ > 1,5% pour le reste des locaux Chambres d’hospitalisation 1 lit FLJ ≥ 2,5% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 2% pour 80% de la même zone pour les 20% de chambres restantes Chambres d’hospitalisation 2 lits FLJ ≥ 2,5% pour 80% de la zone comprise jusqu’à 2m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 2% pour 80% de la zone comprise entre 2m et 4m de la façade dans 80% des chambres FLJ ≥ 2% dans 80 % de la zone jusqu’à 4 m de la façade pour les 20% de chambres restantes Étude des conditions d’éclairement naturel : dispositions satisfaisantes (4)

TP

Au moins 10% des circulations disposant de la lumière du jour (1)

B


P 10.1.4 Disposer de lumière du jour dans les circulations

Circulations disposant de lumière du jour (1) (5)


TP


10 CONFORT VISUEL

Chambres d’hospitalisation: 100% des chambres équipées de protections solaires ajustables ou de rideaux Plus de 40% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant de régler la position de la protection solaire ou des rideaux Traitement des locaux très sensibles à l’éblouissement : dispositions satisfaisantes

B

Chambres d’hospitalisation: Plus de 60% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant de régler la position de la protection solaire ou des rideaux Locaux sensibles et très sensibles à l’éblouissement : � Identification des locaux concernés � Étude des conditions d’éblouissement � Dispositions satisfaisantes

P

10.1.5. Eviter l’éblouissement direct ou indirect

Part des locaux équipés de protections solaires mobiles ou rideaux (1) Part des locaux(1) équipés de dispositifs de contrôle des protections solaires ou des rideaux accessibles par l’usager Dispositions prises pour éviter l’éblouissement direct et indirect dû au soleil dans les locaux sensibles et très sensibles à l’éblouissement Chambres d’hospitalisation:

Plus de 80% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant de régler la position de la protection solaire ou des rideaux Locaux sensibles et très sensibles à l’éblouissement : � Choix de protections solaires mobiles

TP

(1) Ces pourcentages de locaux s’entendent au prorata des surfaces. « L’accès aux dispositifs de contrôle doit pouvoir être effectif pour les patients, ou par le personnel soignant lorsque la

pathologie des patients justifie qu’elle ne leur soit pas accessible. » (2) Le non-accès à une vue extérieure à l’horizontale du regard ne peut se justifier que par un problème de qualité

de vue (trafic très proche, déchetterie, talus ou mur proche, etc.) ou par un besoin spécifique (3) Il est rappelé que ce facteur de lumière du jour minimum s’applique jusqu’à une profondeur : - égale à deux fois la distance entre le plan de travail et le niveau du plafond pour les bureaux et locaux

administratifs - égale à 2 m pour le premier niveau de FLJ des chambres d’hospitalisation 1 lit - égale à 4 m pour le second niveau de FLJ des chambres d’hospitalisation 2 lits. Les masques proches et lointains doivent être pris en compte. Pour les chambres des établissements hospitaliers, le plan de travail peut-être le plan de lecture des patients

allongés (1.10m au dessus du sol) ou le plan d’examen (0.85 m au dessus du sol). (4) Viser un FLJ minimum de 1% en travaillant certains paramètres comme les facteurs de réflexion des parois,

l’utilisation d’étagères à lumière (reportant une partie de l’éclairement en profondeur), l’utilisation de second jour, le travail sur les parties hautes des baies, etc.

(5) Par circulations, on entend les espaces intérieurs tels que les halls, les couloirs reliant les locaux « nobles »

entre eux. On ne donne pas ici de FLJ minimum.


10 CONFORT VISUEL

ECLAIRAGE ARTIFICIEL CONFORTABLE

Introduction

Les caractéristiques importantes de l’éclairage artificiel sont le niveau d’éclairement, les dispositions assurant un bon équilibre des luminances (luminaires à basse ou très basse luminance, choix de surfaces ayant des coefficients de réflexion adaptés) et évitant l’éblouissement.

Ainsi, la première caractéristique retenue est le niveau d’éclairement moyen à maintenir dans les locaux(1), selon leurs usages, correspondant aux valeurs au-dessous desquelles le niveau ne peut pas descendre (selon la norme NF EN 12464).

Les autres caractéristiques retenues sont l’indice d’éblouissement unifié (UGR), la température de couleur de la lumière émise par les lampes (Tc) et l’indice de rendu des couleurs (IRC).

Il convient de préciser que les critères associés à ces paramètres sont à décliner par type de local, et que dans certains cas assez rares (effet architectural particulier recherché) le maître d’ouvrage pourra s’en écarter quelque peu, en restant toutefois prudent.

La satisfaction en matière de confort visuel étant variable d’un individu à l’autre, il est souhaitable de permettre aux usagers des établissements de santé de maîtriser leur ambiance visuelle, de façon à permettre des adaptations aux besoins de chacun. Cette maîtrise doit être rendue possible grâce au fractionnement de l’éclairage en général, à la mise en place de gradateurs et d’interrupteurs facilement accessibles. Les malades en particulier doivent pouvoir accéder à la commande d’éclairage à partir de leur lit.

L’éclairage artificiel doit être conçu pour fonctionner en l’absence d’éclairage naturel, et en appoint de celui-ci lorsqu’il est disponible mais insuffisant; cela pour des raisons d’utilisation rationnelle de l’énergie, traitées dans la cible 4 "Gestion de l’énergie". Par soucis de diminution de la consommation électrique, il est recommandé d’avoir recours à des dispositifs de contrôle automatique du fonctionnement des luminaires, notamment pour mieux gérer leur mise en route, leur niveau de puissance (gradation) et leur extinction. Le mode de fonctionnement des automatismes sera adapté à l’usage de chaque local, et, le cas échéant, de chaque zone du local considéré.



Intitulé Niveau

10.2.1. Disposer d’un niveau d’éclairement optimal selon les activités prévues

Niveau d’éclairement moyen à maintenir dans les locaux, selon leurs usages (1) (2)

Bureaux et postes administratifs : 300 lux sur la zone de travail 300 lux sur la zone environnante 200 lux dans le reste de la pièce Chambres d’hospitalisation: Eclairage général pièce : 100 lux moyen Eclairage général au niveau de la tête de lit : 200 lux Eclairage d’appoint pour la lecture : 200 lux Eclairage d’appoint pour les examens et traitements : 1000 lux Eclairage de veille : 5 lux Eclairage des salles de bains et toilettes pour patients : 200 lux moyen avec accentuation autour du lavabo et des toilettes

B

10.2


10 CONFORT VISUEL

Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : poste d'infirmière : 500 lux sur la zone de travail (paillasse) bureaux médicaux : 450 lux sur la zone d'examen, 300 lux sur la zone du bureau (zone de travail) Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : 150 lux moyen Locaux des plateaux techniques : dispositions conformes à la norme NF EN 12464-1 Circulations malades couchés : Privilégier un éclairage indirect ou direct décentré avec des luminaires à faible niveau d’éblouissement. Bureaux et postes administratifs : Etude des conditions d’éblouissement Dispositions satisfaisantes Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Etude des conditions d’éblouissement Dispositions satisfaisantes Chambres d’hospitalisation : Tous les éclairages sauf salle de bains et toilettes : UGR ≤ 19 Eclairage des salles de bains et toilettes pour patients : UGR ≤ 22 Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : UGR ≤ 19 Locaux des plateaux techniques : UGR ≤ 19, hors salles d’examens des yeux

B

10.2.2. Eviter l’éblouissement dû à l’éclairage artificiel et rechercher un équilibre des luminances de l'environnement lumineux intérieur

Dispositions prises pour éviter l’éblouissement en éclairage artificiel dans les locaux sensibles et très sensibles à l’éblouissement

Dispositions prises pour assurer un bon équilibre des luminances en éclairage artificiel

Indice d’éblouissement unifié (UGR)

Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : Etude des conditions d’équilibre des luminances de l’ambiance intérieure. Dispositions satisfaisantes Locaux des plateaux techniques :

P


10 CONFORT VISUEL

Etude des conditions d’équilibre des luminances de l’ambiance intérieure. Dispositions satisfaisantes Bureaux et postes administratifs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82 Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82 Chambres d’hospitalisation : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82 Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 82 Locaux des plateaux techniques : Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 82

B

Bureaux et postes administratifs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Chambres d’hospitalisation : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Locaux des plateaux techniques : Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 85

P 10.2.3. Assurer une qualité agréable de la lumière émise

Assurer des températures de couleur Tc et des indices de rendu des couleurs IRC adaptés aux activités des locaux

Bureaux et postes administratifs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 Chambres d’hospitalisation : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 90 Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : 3300 K ≤Tc ≤ 5300 K et IRC ≥ 85 IRC≥ 90 en consultation Locaux des plateaux techniques : Tc ≥ 5300 K et IRC ≥ 90

TP


10 CONFORT VISUEL

Chambres d’hospitalisation : 100% des chambres équipées de commandes accessibles du lit permettant la mise en marche et l’arrêt de l’éclairage Chambres de maternité : 100% des chambres équipées de commandes accessibles du lit permettant la mise en marche et l’arrêt de l’éclairage.

B

Chambres d’hospitalisation : Plus de 50% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant la gradation de l’éclairage d’ambiance au niveau du lit Chambres de maternité : 100% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant la mise en marche, l’arrêt et la gradation de l’éclairage d’ambiance au niveau du lit

P

10.2.4. Maîtrise de l’ambiance visuelle dans les chambres

Part des chambres(3) équipées de dispositifs de contrôle d’éclairage accessibles aux patients.

Chambres d’hospitalisation : 100% des chambres équipées d’une commande accessible du lit permettant la mise en marche, l’arrêt et la gradation de l’éclairage d’ambiance au niveau du lit

TP

Bureaux et postes administratifs : Au moins 50% des locaux équipés d’interrupteurs manuels marche/arrêt et d’un dispositif supplémentaire d’extinction automatique (4) Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Au moins 50% des locaux équipés d’interrupteurs manuels marche/arrêt et d’un dispositif supplémentaire d’extinction automatique (4)

B

10.2.5 Optimiser le contrôle de l’éclairage général (hors éclairage de veille)

Part des locaux(3) équipés de dispositifs de contrôle automatique de l’éclairage artificiel en fonction de l’apport en lumière naturelle et de l’occupation. Ces dispositifs comprennent en particulier certains des éléments suivants :

- lampes et appareillages équipés pour la gradation,

- horloge de programmation de l’extinction automatique,

- détecteurs de présence et de détecteurs de lumière.

Cette disposition permet de limiter l’usage de l’éclairage artificiel lorsque certains locaux sont inoccupés ou lorsque la lumière naturelle apporte un éclairement suffisant.

Bureaux et postes administratifs : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de «marche manuelle/arrêt manuel ou automatique» (5) Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de «marche manuelle ou automatique /arrêt automatique» (6) Circulations : Au moins 50% des circulations équipées de dispositifs de «marche manuelle ou

P


10 CONFORT VISUEL

soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de «marche manuelle/arrêt manuel ou automatique» (5) Bureaux et postes administratifs : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de gradation (7) Locaux d’accueil et d’attente des visiteurs : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de gradation (7) Circulations : Au moins 50% des circulations équipées de dispositifs de gradation (7) Postes du personnel soignant hors plateaux techniques (poste d’infirmière, bureaux médicaux, etc.) : Au moins 50% des locaux équipés de dispositifs de gradation (7)

TP

(1) Définition donnée dans la NF EN 12464 : valeur en dessous de laquelle l’éclairement moyen de la surface considérée ne peut pas descendre. Il s’agit de l’éclairement moyen au moment où la maintenance doit être assurée.

(2) Voir la norme NF EN 12464, très complète, qui distingue de nombreux types de locaux. Par exemple, pour les bâtiments d’enseignement, une vingtaine de zones sont référencées, pour lesquelles les éclairements (à maintenir) sont définis (circulations, cuisine, salle de dessin, etc.)

(3) Ces pourcentages de locaux s’entendent au prorata des surfaces. « L’accès aux dispositifs de contrôle doit pouvoir être effectif pour les patients, ou par le personnel soignant lorsque la

pathologie des patients justifie qu’elle ne leur soit pas accessible. » (4) Interrupteur manuel marche/arrêt et dispositif supplémentaire d’extinction automatique : un interrupteur situé dans la zone

éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) permet d’allumer et d’éteindre l’éclairage artificiel. De plus, un dispositif éteint automatiquement l’éclairage artificiel de la zone au moins une fois par jour, en général en soirée, afin d’éviter un fonctionnement inutile.

(5) «marche manuelle/arrêt manuel ou automatique» : l’éclairage artificiel ne peut être allumé qu’à l’aide d’un interrupteur situé dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) et, s’il n’est pas éteint manuellement, il est automatiquement et complètement éteint par un système automatique, 15 min au plus tard après détection de la dernière présence dans la zone éclairée.

(6) «marche manuelle ou automatique/arrêt automatique» : l’éclairage artificiel peut être allumé par détection de présence ou par

un interrupteur situé dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone (issue par exemple) et il est automatiquement éteint par un système automatique 15 min au plus tard après détection de la dernière présence dans la zone éclairée.

(6) « gradation » : pendant les périodes de fonctionnement de l’éclairage artificiel, la puissance des luminaires est ajustée

automatiquement en fonction de la quantité de lumière naturelle de manière à ne pas dépasser les éclairements moyens à maintenir. La gradation est rendue possible par l’utilisation de capteurs de lumière, de lampes et d’équipements électriques adaptés. Lorsqu’un dispositif d’arrêt automatique de l’éclairage est mis en place, il est conseillé d’utiliser la gradation pour diminuer les niveaux d’éclairement de 20% avant de procéder à l’arrêt total de l’éclairage artificiel, de manière à prévenir de l’extinction les personnes situées dans la zone éclairée ou à proximité de cette zone, dont la présence ne serait pas détectée.


10 CONFORT VISUEL


11

CONFORT OLFACTIF


11 CONFORT OLFACTIF

INTRODUCTION ______________________________

En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances des effets des polluants sur les individus est inégal d'un polluant à l'autre. Les études récentes dans le domaine de la qualité de l'air permettent de maîtriser ce champ de connaissances pour certains polluants de l'air (odeurs), et des solutions existent pour assurer le confort.

Les odeurs peuvent provenir de différentes origines telles que :

� les produits de construction (matériaux, revêtements, isolants, etc.) � les équipements (ameublement, systèmes énergétiques, système de production d'eau chaude,

etc.) � les activités présentes au sein du bâtiment (entretien, travaux, etc.) � le milieu environnant le bâtiment (sol, air extérieur, etc.) � les usagers (leurs activités et leurs comportements).

En terme de confort olfactif, les exigences des usagers consistent généralement à : � ne pas sentir certaines odeurs considérées comme fortes et/ou désagréables ; � retrouver certaines odeurs considérées comme agréables.

Les documents techniques et normes en vigueur définissent des zones correspondant au degré de risque de contamination microbienne pour le patient. Le degré de risque de biocontamination prend en compte à la fois l’état de vulnérabilité du patient et la contamination potentielle de l’intervention.

Les 4 zones à risques de biocontamination sont :

- Zone 1 : risques faibles ou négligeables (non classée) - Zone 2 : risques modérés - Zone 3 : hauts risques infectieux - Zone 4 : très hauts risques infectieux

La classification de l’établissement en différentes zones à risques est définie par une équipe pluridisciplinaire (CLIN). La définition de zones à risques inclut aussi la définition des zones annexes.

NOTA : La frontière entre le confort olfactif et la qualité sanitaire de l'air est trop mince pour que le référentiel puisse distinguer des préoccupations et des critères intégralement spécifiques à l'une ou l'autre de ces thématiques. C'est pourquoi la structure et le contenu des cibles 11 et 13 sont fortement similaires.

11.1. Garantie d'une ventilation efficace

11.2. Maîtrise des sources d'odeurs désagréables


11 CONFORT OLFACTIF


CIBLE 11 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B, P et TP satisfaites


Identification des sources de nuisances olfactives présentes sur la parcelle

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix de produits faiblement émetteurs d'odeurs

Cible 4 "Gestion de l'énergie" Consommations énergétiques du système de ventilation pour garantir une ventilation efficace en termes de confort olfactif

Cible 7 "Maintenance – Pérennité des performances" Dispositions et moyens assurant la pérennité de l'efficacité du système de ventilation

Cible 8 "Confort hygrothermique" Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ils doivent être suffisants pour limiter la présence d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort par un effet de courant d'air.

Cible 9 "Confort acoustique" Performance acoustique des équipements de ventilation – Nuisances sonores engendrées par la ventilation

Cible 13 "Qualité sanitaire de l'air" Lien très fort entre confort olfactif et qualité de l'air (la structure des deux cibles est similaire)


Identification des sources d'odeurs extérieures au bâtiment

Annexe A.6 - Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance Préconisations pour le choix d'équipements et de l'ameublement à faible impact olfactif.

Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment Il doit y figurer les sources d'odeurs existantes pour le projet, les dispositions architecturales et les dispositifs techniques mis en œuvre pour limiter les effets de ces sources, et les caractéristiques olfactives des produits de construction mis en œuvre.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Norme expérimentale NF X 43-103 « Qualité de l’air, Mesures olfactométriques – Mesurage de

l’odeur d’un effluent gazeux – Méthodes supraliminaires », Juin 1996, indice de classement X 43-103

[[[BBB]]] European Collaborative Action « Indoor Air Quality & its Impact on Man », Report n° 20: Sensory Evaluation of Indoor Air Quality, 1999, EUR 18676 EN, Office for Official Publications of the European Communities (ISBN 92-828-5699-2)


11 CONFORT OLFACTIF

GARANTIE D'UNE VENTILATION EFFICACE

Introduction

Une ventilation efficace pour la qualité de l’air intérieur est avant tout une ventilation qui assure un débit de renouvellement d'air neuf suffisant au regard de l'activité d'un local. Il convient de se conformer aux règles d’hygiène réglementaires en la matière qui portent sur les débits d'air neuf, de transit ou à extraire, ainsi que sur les règles de transferts et de recirculation, en fonction du contexte de l'opération et de l'activité des locaux. Pour une opération HQE®, il convient que la régulation des débits ne repose pas exclusivement sur l’action des occupants : un système de ventilation spécifique doit alors être envisagé. On entend par "système spécifique" tout système autre que la simple ouverture manuelle des fenêtres. Autrement dit, il n'est nullement imposé le recours à des systèmes mécaniques, et la ventilation naturelle a toute sa place dans cette définition.

Mais une ventilation n'est efficace que si les débits prescrits sont assurés pendant les périodes d'occupation, et si les occupants peuvent intervenir ponctuellement en vue d'adapter les débits face à une pollution olfactive.

La ventilation doit également permettre que l'air neuf entrant soit diffusé correctement dans l'ensemble des locaux. La diffusion correcte de l’air neuf implique tout d’abord d’assurer une atmosphère saine chaque jour pour les occupants (notons que la réglementation impose d’assurer une ventilation du bâtiment suffisamment longtemps avant l’arrivée des occupants). Il s’agit également de garantir le maintien de la qualité de l’air dans le réseau d’amenée d’air neuf dans le cas où il y a soufflage d’air (ce qui est le cas pour la ventilation double flux notamment). En effet, bactéries et germes risquent de se développer au passage de l’air sur les filtres et dans les humidificateurs. La qualité de l’air peut également être affectée par la dégradation des matériaux présents dans les conduits d’amenée d’air. Enfin, l'air vicié doit également être évacué de façon optimale, en particulier pour les locaux à pollution spécifique.

Nota : la structure et l'évaluation de cette sous-cible est totalement identique à celle de la sous-cible 13.1.


Les exigences ne concernent que les zones à risque 1. L’obligation réglementaire pour les zones à risque 2.3 et 4 sont suffisamment contraignantes.


Intitulé Niveau

Système de ventilation spécifique assurant les débits hygiéniques réglementaires. (1)

B

11.1.1. Assurer des débits d'air adaptés à l'activité des locaux

Débits d'air neufs, transféré, et/ou extrait par local

Système de ventilation spécifique, à l'exclusion de la simple ouverture des fenêtres, assurant des débits d’air optimisés pour l'activité des locaux.

P

11.1.2. Assurer la maîtrise des débits d’air Maintien des débits d'air prescrits

Dispositions prises pour assurer le maintien des débits d’air prescrits. (2)

P

11.1.3. Limiter les risques sanitaires lors de la mise en fonctionnement

Dispositions prises pour assurer la propreté de l’installation à la réception, pendant et après travaux, et en présence de

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour � La protection et/ou l’arrêt de

l’installation pendant les

B

11.1


11 CONFORT OLFACTIF

chantiers intérieurs ou extérieurs chantiers intérieurs ou extérieurs

� Le nettoyage du réseau avant remis en service

� Le contrôle de l’hygiène du réseau et de la qualité de l’air avant et après mise en service

11.1.4. Assurer une distribution saine de l’air neuf

Dispositions prises pour assurer : � le redémarrage de la ventilation

avant le début de la période d'occupation

� la qualité de l'air amené par conduit (3)

� l'extraction optimale de l'air vicié

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour: � le redémarrage de la

ventilation avant le début de la période d'occupation



B

(1) Ventilation naturelle ou mécanique. La ventilation par ouverture des fenêtres est autorisée en Base, dès lors qu'il ne s'agit pas d'ouverture manuelle. Dans le cas où cette solution est choisie, il convient de justifier que ce système de ventilation n'engendre pas de nuisances acoustiques pour les usagers pour les locaux sur des façades exposées au bruit.

(2) Dispositions possibles : En cas de ventilation mécanique : réflexion sur l'étanchéité des réseaux (classe du réseau de ventilation – mesure des débits) En cas de ventilation sans soufflage d'air : réflexion sur l'étanchéité du bâti

(3) En cas de système mécanique : filtration de l'air neuf en amont des locaux, mise en place d'un dispositif avertisseur de colmatage, remplacement du filtre jetable avant livraison du bâtiment


11 CONFORT OLFACTIF

MAITRISE DES SOURCES D'ODEURS DESAGREABLES

Introduction

Les odeurs désagréables peuvent provenir de deux origines qui conditionnent le champ d’action du maître d'ouvrage et de ses équipes : � Les sources extérieures au bâtiment : air extérieur (activités industrielles, réseaux routiers et

voiries, réseaux et infrastructures d'assainissement et de déchets) et sol (radon, polluants chimiques). Le maître d'ouvrage n'a pas d'action directe sur les sources. Il ne peut intervenir que sur les dispositions à prendre pour limiter l’entrée des odeurs dans le bâtiment.

� Les sources internes au bâtiment : produits de construction, produits d'entretien et de maintenance, ameublement, activités et usagers. Le maître d'ouvrage dispose de deux types d'action : limiter les sources ou limiter leurs effets en prenant des dispositions architecturales adéquates. En ce qui concerne la réduction des sources, le présent référentiel se limite aux produits de construction car ils constituent la source principale, et qui plus est, ce sont des éléments sur lesquels le maître d'ouvrage peut intervenir.

Nota : la structure de cette sous-cible est analogue à celle de la sous-cible 13.2 relative aux sources de pollution.



Intitulé Niveau

11.2.1. Identifier les sources d'odeurs Sources d'odeurs

Identification des sources d'odeurs, tout au long du projet (1)

B

11.2.2. Réduire les effets des sources d'odeurs

Dispositions architecturales prises pour réduire les effets des sources d'odeurs

Dispositions justifiées et satisfaisantes :

limitation de l'entrée d'odeurs provenant du milieu extérieur (2)

organisation des espaces intérieurs pour limiter les nuisances internes au bâtiment

évacuation des odeurs.

B

11.2.3. Traiter les rejets malodorants (3)

Identifier les rejets sources de mauvaises odeurs et traiter ces odeurs afin d’éviter leur diffusion.

Dispositions justifiées et satisfaisantes.

TP

(1) Les sources d’odeurs doivent être considérées au niveau des modes d’utilisation des locaux (usage de gaz anesthésiants, préparation de médicaments, laboratoires d’analyses, nettoyage/désinfection régulier, etc.)

(2) Disposer les entrées d'air neuf hors des pollutions directes : voies de circulation importantes, zone de rejet d'air vicié, sur une façade exposée au vent dominant ramenant une pollution locale (activité), etc.

(3) Cette préoccupation, de niveau TRES PERFORMANT unique, a pour but de traiter les rejets malodorants potentiellement produits par certaines activités du bâtiment (espaces de restauration, etc.). Il est donc demandé d’identifier les rejets du bâtiment sources d’odeurs et de prendre des dispositions pour traiter ces odeurs afin de limiter leur diffusion. Des exemples de dispositions peuvent être :

- la filtration par charbon actif des rejets, - la présence de destructeurs d’odeurs, - la présence d’un caisson cyclonique de traitement des odeurs, - etc.

11.2 11.2


12

QUALITE SANITAIRE DES ESPACES


12 QUALITE SANITAIRE DES ESPACES

INTRODUCTION ______________________________

En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances est inégal selon les agents polluants. Les études sont relativement avancées en matière de polluants de l'air et de l'eau : ces impacts sont abordés dans les cibles 13 et 14.

Cette cible 12 aborde les risques sanitaires qui pourraient éventuellement être engendrés par les équipements et surfaces présents dans l'espace intérieur d'un ouvrage. Ces équipements et surfaces peuvent être à l’origine :

- d’émissions de rayonnements ionisants (non traité dans cette version du référentiel HQE) ;

- d’émissions de rayonnements électromagnétiques (sous-cible 12.1)

- d’émissions de composés chimiques (point traité dans la cible 12)

- de risques sanitaires liés à la croissance microbienne sur les surfaces (sous-cible 12.2)

En ce qui concerne les champs électromagnétiques, l’analyse globale des données scientifiques disponibles sur les effets des ondes électromagnétiques n’indique à ce jour aucun effet néfaste pour la santé des personnes en dessous des limites établies à l’échelle internationale. En revanche, certains travaux scientifiques ont soulevé des questions qui méritent d’être approfondies : les recherches dans ce domaine se poursuivent donc. Il est intéressant qu'une opération engagée dans une démarche HQE® s'intéresse à ces questions de champ électromagnétique.

Quant à la croissance microbienne sur les surfaces, sa maîtrise est un maillon essentiel de la lutte contre les infections nosocomiales.

12.1. Maîtrise de l'exposition électromagnétique

12.2. Création des conditions d’hygiène spécifiques




CIBLE 12 Evaluation



TRES PERFORMANT

Toutes les préoccupations niveau B et P satisfaites ET

les 2 niveaux TP de la sous-cible 12.1 1 niveau TP sur la sous-cible 12.2

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES__________ Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction"

Choix de produits favorisant de bonnes conditions d'hygiène - Choix d'équipements faiblement émetteurs d’ondes électromagnétiques – Choix constructifs pour la facilité d'entretien de l'ouvrage : la facilité d'accès aux ouvrages, le choix de matériaux, etc. sont des garanties d'un nettoyage régulier et de qualité, donc du maintien des conditions d'hygiène.

Cible 6 "Gestion des déchets d'activité" Les locaux et zones déchets sont des locaux à conditions d'hygiène spécifiques


Identification des sources de champs électromagnétiques extérieures au bâtiment

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ CCCHHHAAAMMMPPPSSS EEELLLEEECCCTTTRRROOOMMMAAAGGGNNNEEETTTIIIQQQUUUEEESSS

RRRéééfffééérrreeennnccceeesss rrrèèègggllleeemmmeeennntttaaaiiirrreeesss

[[[AAA]]] Décret n° 2002-775 du 3 mai 2002 pris en application du 12° de l'article L.32 du code des postes et télécommunications et relatifs aux valeurs limites d'exposition

[[[BBB]]] Circulaire interministérielle du 16 octobre 2001 relative à l'implantation des antennes relais de radiotéléphonie mobile

[[[CCC]]] Directive 2004/40/CE du 29 avril 2004 modifiée concernant les prescriptions minimales de sécurité et de santé relatives à l'exposition des travailleurs aux risques dus aux agents physiques (champs électromagnétiques) – JOUE du 30 avril 2004

[[[DDD]]] Arrêté du 17 mai 2001 fixant les conditions techniques auxquelles doivent satisfaire les réseaux de distribution d’énergie électrique, JO n°134 du 12 juin 2001

SSSiiittteeesss IIInnnfffooorrrmmmaaatttiiifffsss

[[[EEE]]] Dossier relatif aux champs électromagnétiques de l'OMS http://www.who.int/peh-emf/fr/



� Information Sheet "Effects of EMF on the environment" (February 2005) � Document téléchargeable "Instauration d'un dialogue sur les risques dus aux champs

électromagnétiques" (2004) � Aide-mémoire n°193 de l’OMS « Champs électromagnétiques et santé publique :

téléphones mobiles et antennes-relais » - rédigé en juin 2000 et confirmé régulièrement depuis (conférence Ottawa, juillet 2005 http://www.who.int/peh-emf/meetings/ottawa_june05/en/index4.html)

[[[FFF]]] Agence Nationale des Fréquences (ANFR) www.anfr.fr � Protocole de mesure V2.1

[[[GGG]]] Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnement et du Travail (AFSSET) www.afsset.fr

� Rapport et avis 2005 « Téléphonie mobile & santé »

� Champs électromagnétiques. janvier 2006, rédacteur : Mounia El Yamani.

[[[EEE]]] Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (CSHPF) www.sante.gouv.fr/htm/dossiers/cshpf/cs221.htm#champsmagnetiques

� Avis du CSHPF du 3 mars 2005 relatif aux champs magnétiques d’extrêmement basse fréquence

� Rapport sur les champs magnétiques d’extrêmement basse fréquence et santé (novembre 2004)



MAITRISE DE L'EXPOSITION ELECTROMAGNETIQUE

Introduction

Un champ électromagnétique (CEM) est le couplage d’un champ électrique et d’un champ magnétique. Les champs électromagnétiques existent à l'état naturel et ont donc toujours été présents sur Terre. L'atmosphère contient des charges électriques et génère des champs électriques statiques variant de 100 V/m (beau temps) à 20 000 V/m (temps orageux). La Terre, quant à elle, génère un champ magnétique d'une grandeur d'environ 50 µT. [Source : EDF-RTE "Les champs électromagnétiques : 7 questions, 7 réponses"] Toutefois, compte-tenu de la demande croissante en électricité et des évolutions technologiques, l'exposition à des sources de champs électromagnétiques produites par l'homme n'a cessé de progresser. La différence majeure entre les champs électromagnétiques naturels et les champs électromagnétiques produits par l'homme concerne leur variation : autant les champs électromagnétiques naturels varient très peu dans le temps, autant les champs produits par l'homme oscillent de façon rapide et régulière. Dans l’intervalle de fréquences 0 et 300 GHz, on distingue trois types de champs : les champs statiques, les champs d’extrêmement basse fréquence et les radiofréquences. Pour les champs statiques, l’AFFSET indique qu’« en l’état actuel des connaissances scientifiques rien n’indique que l’exposition transitoire à des flux magnétiques statiques, jusqu’à une densité de 2T, produise des effets nocifs sur les principaux paramètres de développement, de comportement et physiologiques des organismes supérieurs. » Pour les champs extrêmement basse fréquence ELF (se situant autour de 50Hz, soit la fréquence du courant électrique domestique que nous utilisons en permanence), l’AFFSET précise qu’il « existe peu d’indices montrant que l’exposition aux champs magnétiques ELF rencontrés dans les habitations ou l’environnement puisse avoir un effet sur la physiologie et le comportement chez l’homme. » Enfin, les champs de radiofréquences (RF) sont ceux dont la fréquence est comprise entre 10 kHz et 300 GHz et sont produits par les antennes de radio, de télévision, de radar et de téléphonie mobile mais également par les fours micro-ondes. En l’état actuel des connaissances scientifiques, rien n’indique que les ondes électromagnétiques aient des effets néfastes pour la santé des personnes en dessous des limites établies à l’échelle internationale. Ainsi, l’Organisation Mondiale de la Santé a confirmé en juin 2004 la position qu’elle avait adoptée dès juin 2000, à savoir : « Parmi les études entreprises récemment, aucune ne permet de conclure que l'exposition à des champs de radiofréquences émis par les téléphones mobiles ou leurs stations de base ait une incidence néfaste quelconque sur la santé. ». Ce constat est repris dans les différents rapports d’experts à travers le monde et notamment dans les rapports de l’Agence Française de Sécurité Sanitaire de l’Environnemental et du Travail (AFSSET), dont le dernier est paru en février 2005 [[[GGG]]] . Cependant, devant la persistance d’un doute concernant uniquement les téléphones mobiles, les experts de l’Afsse recommandent dans leur dernier rapport d’adopter le principe de précaution. Les mesures réglementaires : En 1998, l’ICNIRP, organisme reconnu par l’OMS, composé de scientifiques et médecins, a fixé des valeurs limites en intégrant un facteur de sécurité important prenant en compte la diversité des individus (taille, poids, personne sous traitement médical, etc.) :

- Les valeurs concernant le grand public ont été reprises dans la recommandation du Conseil Européen du 12 juillet 1999 puis introduites en droit français par un décret [[[AAA]]] pour les antennes-relais par un arrêté pour les téléphones mobiles (Arrêté du 8 octobre 2003), et par un arrêté technique pour les ouvrages de transport et distribution de l’électricité [D].

- Les valeurs concernant les travailleurs ont été reprises par la Directive 2004/40/CE [[[CCC]]] .

Ces limites d'exposition aux champs électromagnétiques s'appliquent aux fréquences allant de 0 à 300 GHz. De ce fait, tous les émetteurs (TV, Radio, GSM, etc.) sont concernés. Au regard de ce contexte, il est donc possible de caractériser une opération HQE® comme une opération respectueuse du principe d'attention de l'AFSSET, à savoir une opération pour laquelle les mots d'ordre quant aux champs électromagnétiques sont vigilance et transparence vis-à-vis des parties intéressées.

12.1




La démarche à adopter sur l'exposition électromagnétique est légèrement différente selon les types de sources que l'on considère. Il est donc proposé un tableau d'évaluation pour les sources du monde des énergies, et un autre tableau pour les sources du monde des Télécoms. Pour prétendre à un niveau de performance sur cette thématique, il convient que le maître d'ouvrage atteigne ce niveau de performance pour l'ensemble des sources, i.e. pour les deux types de sources distingués ici. SOURCES "ENERGIE"


Intitulé Niveau

Identification des sources d'émissions d'ondes électromagnétiques basse fréquence du milieu environnant(1)

B

12.1.1. Identifier les sources internes "énergie" d'émission d'ondes électromagnétiques basse fréquence

Sources d'émissions d'ondes électromagnétiques basse fréquence

Identification des sources d'émissions d'ondes électromagnétiques basse fréquence du milieu environnant(1) et du projet (2)

Réalisation d'un bilan de puissance prévisionnel

P

12.1.2. Optimiser la mise en œuvre des sources internes "énergie" d'émission d'ondes électromagnétiques basse fréquence

Dispositions prises pour optimiser le choix des sources par rapport à leur impact électromagnétique


(1) Sources potentielles du milieu environnant: L'identification de ces sources se fait sur la base de l'analyse du site réalisée (cf. SMO §1.1) : � câble aérien d'alimentation électrique de train/tramway � ligne haute tension à proximité � transformateurs � etc.

(2) Sources potentielles d'un projet : � Machineries communes � Chauffage (penser notamment aux planchers chauffants et plafonds rayonnants électriques) � Alimentation spécifique de l'immeuble (transformateur notamment) � Ascenseur � Aéroréfrigérant � Colonnes montantes d'alimentation � Système d'éclairage � Etc.

(3) Exemples de dispositions : Le maître d'ouvrage dispose d'une certaine marge de manœuvre dans le choix des équipements et des dispositifs constructifs pour intégrer leur impact électromagnétique. Par exemple : � Des colonnes montantes très écartées génèrent plus de champ électromagnétique que des colonnes montantes disposées en trèfle.

� Positionner les colonnes montantes de préférence à l'écart des pièces à occupation prolongée ou sensibles. � Dans le cas où un plancher ou plafond rayonnant électrique est mis en œuvre, il existe plusieurs technologies de câblage qui présentent des impacts électromagnétiques différents.

� Penser à choisir des équipements à bon rendement énergétique (générateur d'un moindre champ électromagnétique). � Positionner le transformateur en second sous-sol (attention, n'a vraiment de sens que si cette disposition se justifie aussi pour d'autres enjeux que les champs électromagnétiques : des questions acoustiques par exemple).

� Entre le transformateur et le tableau de distribution basse tension, une liaison par des câbles disposés en nappe génère plus de champ magnétique qu’une liaison par des câbles disposés en trèfle.



SOURCES "TELECOMS"


Intitulé Niveau

Identification des sources radiofréquences de l'environnement immédiat (1)

B

12.1.1. Identifier les sources "telecom" d'émission d'ondes électromagnétiques

Sources radiofréquences de l'environnement immédiat

Champ électromagnétique du projet

Identification des sources radiofréquences de l'environnement immédiat (1)

Estimation du champ électromagnétique ambiant et celui du projet (2)

Expression de la contribution du projet à l'exposition globale (3)

P

12.1.2. Contenir le niveau du champ électromagnétique du projet dans des limites aussi faibles que possible

Dispositions prises pour optimiser le champ électromagnétique du projet


TP

(1) Sources potentielles : � Emetteur radiodiffusion � Site radar � Station de base (téléphonie mobile)

(2) Cette estimation peut être faite par mesure ou par simulation

(3) Il s'agit de faire le ratio, exprimé en pourcentage "Champ projet ²/(Champ ambiant + Champ projet)²". Ce calcul va dans le sens de la transparence envers les occupants, et peut permettre de relativiser l'impact du projet par rapport à un environnement qui serait déjà fortement contraint en termes de champ électromagnétique.

(4) Cette optimisation peut être faite : � soit en limitant la présence des sources au strict nécessaire qui permet d'assurer la qualité d'usage et de service attendu dans l'ouvrage

� soit en travaillant sur les valeurs d'émission des sources.



CREATION DES CONDITIONS D’HYGIENE SPECIFIQUES

Introduction

Cette sous-cible traite notamment du potentiel des produits à contribuer au développement des micro-organismes, et donc indirectement à la dissémination d’agents infectieux dans l’établissement. Le développement de ces microorganismes est lié non seulement aux matériaux, mais également à leur usage. Ce dernier point n’est pas traité ici, mais l’est largement traité par le référentiel HAS de certification des établissements hospitaliers, notamment à travers le critère 15.1.



Intitulé Niveau

12.2.1. Créer les conditions d’hygiène spécifique (1)

Identification des zones et locaux sensibles à conditions d’hygiène spécifique

Dispositions prises pour créer des conditions d’hygiènes réglementaires dans ces espaces.

B

Dispositions prises pour créer les conditions d’hygiène de base dans ces locaux.

B 12.2.2. Optimiser les conditions sanitaires des locaux d’entretien (2)

Dispositions techniques et architecturales prises pour optimiser les conditions sanitaires

Dispositions architecturales prises pour la conception de ces locaux pour faciliter l’entretien de l’ouvrage.

TP

12.2.3. Favoriser une conception améliorant l’ergonomie afin de faciliter le nettoyage (3)

Dispositions prises pour limiter les risques de salissures dans les locaux et faciliter leur nettoyage

Conception des surfaces et des équipements. Dispositions prises.

P

Caractéristiques hygiéniques connues pour toutes les surfaces régulièrement humidifiées et nettoyées, et dans les locaux sensibles, ou classé à risque sanitaire, pour la famille : � revêtements intérieurs (sol, mur, plafond)

Prise en compte du critère hygiénique a minima dans le choix du produit pour l'élément le plus impactant de cette famille (5)

B

Idem niveau B, et appliqué aussi aux autres locaux, pour au moins 50% de leurs surfaces de revêtements intérieurs.

P

12.2.4. Choisir des matériaux limitant la croissance fongique et bactérienne

Caractéristiques hygiéniques des produits de construction vis-à-vis de la croissance bactérienne et fongique (4)

Idem niveau P, et appliqué aussi aux autres locaux, pour au moins 80% de leurs surfaces de revêtements intérieurs.

TP

12.2



(1) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que des conditions d’hygiènes adaptées aux locaux et leurs activités sont assurées. Cette préoccupation demande qu’une identification des zones et/ou locaux sensibles à conditions d’hygiène spécifique soit réalisée et que des dispositions soient prises pour créer des conditions d’hygiène réglementaires dans ces locaux. Les dispositions prises pour créer les conditions d'hygiène optimales au regard des activités particulières peuvent par exemple être les suivantes : - surfaces carrelées (sol, plinthes, etc.) supérieures aux surfaces réglementaires, - présence de siphons au sol, - mise en dépression du local ou de la zone, - ventilation supérieure à la réglementation, asservissement de cette ventilation, - etc.

(2) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que les conditions sanitaires dans les locaux dédiés à l’entretien des espaces sont convenables. Sont considérés ici les locaux servant à l’entretien régulier des locaux, c’est-à-dire typiquement les locaux d’entretien ou sont entreposés les équipements et produits dont se servent fréquemment les personnels d’entretien : lingeries ou buanderies, locaux de stockage des produits, chariots, matériels, etc. Le niveau BASE de cette préoccupation demande que des dispositions soient prises pour créer des conditions d’hygiène élémentaires dans ces locaux. Il s’agit ici essentiellement de dispositions liées à l’équipement de ces locaux pour en assurer l’hygiène. Ces dispositions peuvent par exemple être les suivantes : - ventilation adéquate avec des débits optimisés, - présence d’arrivée d’eau, d’un poste de vidage et de siphons au sol, - mise à disposition d’un réseau électrique, - etc. Pour obtenir le niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation, des dispositions doivent être prises dans la conception des locaux qui permettent de faciliter l’entretien du bâtiment. Il s’agit essentiellement de dispositions architecturales, de positionnement et dimensionnement des locaux d’entretien en fonction du projet, de la nature des espaces et de leur entretien (fréquence, difficulté, etc.), et éventuellement des méthodes d’entretien anticipées pour l’exploitation (nécessité ou non de machines, etc.). Ces dispositions peuvent par exemple être les suivantes : - dimensionnement adéquat des locaux pour permettre le stockage des produits d’entretien et/ou le stockage (et l’éventuelle manœuvre) des équipements ou machines nécessaires à l’entretien, - implantation et nombre de locaux, - proximité des locaux avec les espaces à entretien plus fréquent, - équipements des locaux en fonction des entretiens prévus (ventilation supérieure si utilisation de machines thermiques ou en présence de stockage de produits dangereux, zones de stockages étanches, etc.), - etc.

(3) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que la conception globale des locaux permet d’améliorer l’ergonomie afin de faciliter le nettoyage. Pour obtenir le niveau PERFORMANT de cette préoccupation, des dispositions doivent être prises pour limiter les salissures dans les locaux. Ces dispositions peuvent par exemple être les suivantes : - dimensionnement des zones de transit et de flux importants (entrées, halls, SAS, circulations horizontales et/ou verticales) pour permettre l’installation de tapis ou systèmes anti-salissures, - choix de revêtements de sol permettant des techniques de nettoyage « propres » : réfléchir à la porosité, au relief, à la « tâchabilité » des revêtements en fonction des usages, - concilier les choix architecturaux avec la facilité de nettoyage : éviter ou limiter les recoins, les angles morts, etc., - utiliser des plinthes arrondies pour faciliter le nettoyage régulier des circulations, - positionner et choisir les équipements électromécaniques éventuels (ascenseurs, escalators, portes automatiques, etc.) afin d’éviter des problèmes de nettoyage de leurs sous-faces ou à proximité, - mise en œuvre de remontée des revêtements de sol sur les murs (10cm) (1m dans le cas des blocs opératoires ou locaux spécifiques), - mise en œuvre de radiateurs sans ailettes, - mobilier ou équipements sanitaires à fixation murale dans les sanitaires, - pour les tuyauteries, éviter les naissances au sol des tuyauteries ou mise en œuvre de manchons d’étanchéité, - mise en œuvre de portes infrarouge pour les blocs opératoires, - etc.

(4) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence

essentielle « Hygiène, santé et environnement » de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). Les caractéristiques sanitaires des produits devront être présentées accompagnées des méthodes et protocoles d'évaluation pratiqués.



Cette évaluation des produits peut être effectuée en complément des procédures d'Avis technique par le CESAT (Comité Environnement-Santé de l'Avis Technique) et prochainement en complément des certifications de produits de construction. Le protocole CESAT prend en compte 5 types de caractéristiques sanitaires, évaluées à l'aide des normes et protocoles d'évaluation européens disponibles : � Aptitude à favoriser la croissance fongique - Méthode adaptée à partir de la norme EN ISO 846 � Aptitude à favoriser la croissance bactérienne - Méthode adaptée à partir de la norme EN ISO 846 � Emissions radioactives naturelles - Protocole européen Radiation Protection 112 (1999) Exemples de dispositions complémentaires : - mise en œuvre de matériaux de revêtements muraux traités fongistatiques et bactériologiques dans les locaux spécifiques (blocs opératoires, stérilisation, salles de réveil), - mise en œuvre de matériaux désinfectables (pour les prises, etc.), - etc.

(5) La justification du choix du produit pour l’élément le plus impactant nécessite donc de recueillir les

caractéristiques hygiéniques a minima pour 2 produits, afin de pouvoir choisir celui qui favorise le moins la croissance bactérienne et/ou fongique. L’élément le plus impactant est déterminé en fonction de la surface couverte. Pour être comparables, ces caractéristiques devront être basées sur le même protocole d'essai. Pour rechercher l’optimum demandé au niveau TRES PERFORMANT, la réflexion doit être menée en tenant compte par exemple des éléments suivants : - Recueillir les données hygiéniques pour différents produits (pour l'élément le plus impactant de chaque famille) : a minima 2 produits par élément. - Choisir autant que possible les produits favorisant le moins la croissance bactérienne et/ou fongique (pour chaque élément le plus impactant de chaque famille). - Justifier les choix surtout lorsqu'il y a conflit d'intérêt dans le choix des produits entre les caractéristiques olfactives, chimiques, fongiques et bactériennes, environnementales, etc.


13

QUALITE SANITAIRE DE L'AIR


13 QUALITE SANITAIRE DE L'AIR

INTRODUCTION ______________________________ En matière de risque sanitaire, le champ des connaissances des effets des polluants sur les individus est inégal d'un polluant à l'autre. Les études récentes dans le domaine de la qualité de l'air permettent de maîtriser ce champ de connaissances pour certains polluants de l'air (COV et formaldéhydes), et des solutions existent pour limiter le risque sanitaire.

La qualité de l'air intérieur peut être altérée par des substances issues des sources de pollution telles que :

� les produits de construction (matériaux, revêtements, isolants, etc.) � les équipements (ameublement, systèmes énergétiques, système de production d'eau chaude,

etc.) � les activités présentes au sein du bâtiment (entretien, travaux, etc.) � le milieu environnant le bâtiment (polluants du sol, radon, air extérieur, etc.) � les usagers (leurs activités et leurs comportements).

Les polluants peuvent être de différentes natures : � substances chimiques gazeuses (composés organiques volatils, formaldéhyde, monoxyde de

carbone, oxydes d'azote, ozone, radon, etc.) � métaux (plomb notamment) � allergènes respiratoires (de moisissures, de bactéries et d'acariens) � poussières et particules � fibres (minérales artificielles, amiante) � fumée de tabac (mélange complexe de gaz et de particules).

Pour assurer la qualité sanitaire de l’air, il est possible d’intervenir à deux échelles : tout d’abord une action sur la ventilation pour réduire la concentration des polluants dans le bâtiment, d’autre part une action sur les sources pour limiter la présence de polluants au sein du bâtiment.

Les documents techniques et normes en vigueur définissent des zones correspondant au degré de risque de contamination microbienne pour le patient. Le degré de risque de biocontamination prend en compte à la fois l’état de vulnérabilité du patient et la contamination potentielle de l’intervention.

Les 4 zones à risques de biocontamination sont :

- Zone 1 : risques faibles ou négligeables (non classée) - Zone 2 : risques modérés - Zone 3 : hauts risques infectieux - Zone 4 : très hauts risques infectieux

La classification de l’établissement en différentes zones à risques est définie par une équipe pluridisciplinaire. La définition de zones à risques inclut aussi la définition des zones annexes.

NOTA : La frontière entre le confort olfactif et la qualité sanitaire de l'air est trop mince pour que le référentiel puisse distinguer des préoccupations et des critères intégralement spécifiques à l'une ou l'autre de ces thématiques. C'est pourquoi la structure et le contenu des cibles 11 et 13 sont fortement similaires.

13.1. Garantie d'une ventilation efficace

13.2. Maîtrise des sources de pollution




CIBLE 13 Evaluation



TRES PERFORMANT


5 POINTS dont les 2 premiers points sur la préoccupation

13.2.3 12 POINTS SONT DISPONIBLES SUR CETTE CIBLE


Identification des sources de pollution présentes sur la parcelle

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix de produits faiblement émetteurs de polluants de l'air

Cible 4 "Gestion de l'énergie" Consommations énergétiques du système de ventilation pour garantir une ventilation efficace en terme de confort olfactif

Cible 7 "Maintenance - Pérennité des performances environnementales" Maintien des débits d’air prévus. Préservation de la qualité d’air intérieur lors des opérations d’entretien-maintenance

Cible 8 "Confort hygrothermique" Trouver le meilleur compromis pour les débits de ventilation : ils doivent être suffisants pour limiter la présence d'odeurs, tout en n'induisant pas d'inconfort par un effet de courant d'air.

Cible 9 "Confort acoustique" Performance acoustique des équipements de ventilation – Nuisances sonores engendrées par la ventilation

Cible 11 "Confort olfactif" Lien très fort entre confort olfactif et qualité de l'air (la structure des deux cibles est similaire)


Identification des sources de pollutions externes au bâtiment.

Annexe A.7 - Carnet de vie du bâtiment Il doit y figurer les sources de pollutions existantes pour le projet, les dispositions architecturales et les dispositifs techniques mis en œuvre pour limiter les effets de ces sources, et les caractéristiques sanitaires des produits de construction mis en œuvre.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES ________________ [[[AAA]]] Guide Uniclima - Union Syndicale des Constructeurs Français de Matériel Aéraulique, Thermique,

Thermodynamique et Frigorifique "Climatisation et santé" (juillet 1999)

[[[BBB]]] Aide mémoire juridique n°5 de l'INRS "Aération et assainissement des lieux de travail" (1999)



[[[CCC]]] Norme NF EN 779 "Filtres à air de ventilation générale pour l'élimination des particules - Exigences, essais, marquage". Décembre 1993. Indice de classement : X44-012

[[[DDD]]] Norme Série NF EN 1822 "Filtres à air à très haute efficacité et filtres à air à très faible pénétration (HEPA et ULPA)". Octobre 1998. Indice de classement : X44-014

[[[EEE]]] Norme XP ENV 13419 (Parties 1 à 3) "Produits de construction – Détermination des émissions de composés organiques volatils". Mars 2000. Indice de classement : X 43-520-1 à 3

[[[FFF]]] Norme NF ISO 16000-3 "Air intérieur – Partie 3 : Dosage du formaldéhyde et d’autres composés carbonylés – Méthode par échantillonnage actif". Janvier 2002. Indice de classement : X 43-404-3

[[[GGG]]] Projet de norme internationale ISO/DIS 16000-6.2 "Air intérieur – Partie 6 : Dosage des composés organiques volatils dans l’air intérieur des locaux et enceintes par échantillonnage actif sur le sorbant TENAX TA, désorption thermique et chromatographie en phase gazeuse utilisant MSD/FID" - Juin 2002

[[[HHH]]] Avis du Conseil Supérieur d’Hygiène Publique de France (Section Milieux de Vie, Groupe de Travail "Bâtiment et Santé") relatif à l’information des utilisateurs sur les émissions des composés organiques volatils par les produits de construction. 5 Mars 2002

RRRAAADDDOOONNN

[[[III]]] Recommandation 90/143/EURATOM de la Commission Européenne, du 21 février 1990, relative à la protection de la population contre les dangers résultant de l’exposition au radon à l’intérieur des bâtiments

[[[JJJ]]] Dossier thématique "Radon" - CSTB - http://www.cstb.fr/Radon/

[[[KKK]]] Dossier "Le radon" ; Campagne nationale de mesure du radon ; Atlas : carte de France - Institut de Radioprotection et de Sûreté Nucléaire (IRSN) - www.irsn.fr

[[[LLL]]] Guides de propositions de solutions techniques pour réduire la concentration en radon : Cahier CSTB 3143 sur les bâtiments existants et Cahier 3144 sur les bâtiments neufs.

BBBAAACCCTTTEEERRRIIIEEESSS DDDAAANNNSSS LLL’’’AAAIIIRRR

[[[MMM]]] Décret n° 2004-1331 du 1er décembre 2004 relatif aux installations de refroidissement par dispersion d’eau dans un flux d’air soumises à autorisation au titre de la rubrique 2921

[[[NNN]]] « Guide de bonnes pratiques : Légionella et tours aéroréfrigérantes » - Ministères de la Santé, de l’Industrie et de l’Environnement - Juin 2001

[[[OOO]]] Guide du CETIAT (Centre Technique des Industries Aérauliques et Thermiques) - « Les différents procédés de refroidissement d’eau dans les installations industrielles et tertiaires » - Février 2005



GARANTIE D'UNE VENTILATION EFFICACE

Introduction

Une ventilation efficace pour la qualité de l’air intérieur est avant tout une ventilation qui assure un débit de renouvellement d'air neuf suffisant au regard de l'activité d'un local. Il convient de se conformer aux règles d’hygiène réglementaires en la matière qui portent sur les débits d'air neuf, de transit ou à extraire, ainsi que sur les règles de transferts et de recirculation, en fonction du contexte de l'opération et de l'activité des locaux. Pour une opération HQE®, il convient que la régulation des débits ne repose pas exclusivement sur l’action des occupants : un système de ventilation spécifique doit alors être envisagé. On entend par "système spécifique" tout système autre que la simple ouverture manuelle des fenêtres. Autrement dit, il n'est nullement imposé le recours à des systèmes mécaniques, et la ventilation naturelle a toute sa place dans cette définition.

Mais une ventilation n'est efficace que si les débits prescrits sont maintenus en toute circonstance en période d'occupation, et si les occupants peuvent intervenir ponctuellement en vue d'adapter les débits à leur confort.

La ventilation doit également permettre que l'air neuf entrant soit diffusé correctement dans l'ensemble des locaux. La diffusion correcte de l’air neuf implique tout d’abord d’assurer une atmosphère saine chaque jour pour les occupants (notons que la réglementation impose d’assurer une ventilation du bâtiment suffisamment longtemps avant l’arrivée des occupants). Il s’agit également de garantir le maintien de la qualité de l’air dans le réseau d’amenée d’air neuf dans le cas où il y a soufflage d’air (ce qui est le cas pour la ventilation double flux notamment). En effet, bactéries et germes risquent de se développer au passage de l’air sur les filtres et dans les humidificateurs. La qualité de l’air peut également être affectée par la dégradation des matériaux présents dans les conduits d’amenée d’air. Enfin, l'air vicié doit également être évacué de façon optimale, en particulier pour les locaux à pollution spécifique et éventuellement être traité avant rejet.

Nota : la structure et l'évaluation de cette sous-cible est totalement identique à celle de la sous-cible 11.1.



Intitulé Niveau

Système de ventilation spécifique assurant les débits hygiéniques réglementaires. (1)

B

13.1.1. Assurer des débits d'air adaptés à l'activité des locaux

Débits d'air neufs, transféré, et/ou extrait par local

Système de ventilation spécifique, à l'exclusion de la simple ouverture des fenêtres, assurant des débits d’air optimisés pour l'activité des locaux.

P

13.1.2. Assurer la maîtrise des débits d’air

Maintien des débits d'air prescrits

Dispositions prises pour assurer le maintien des débits d’air prescrits. (2)

P

13.1 13.1



13.1.3. Limiter les risques sanitaires lors de la mise en fonctionnement

Dispositions prises pour assurer la propreté de l’installation à la réception, pendant et après travaux, et en présence de chantiers intérieurs ou extérieurs

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour : � La protection et/ou l’arrêt de l’installation pendant les chantiers intérieurs ou extérieurs

� Le nettoyage du réseau avant remis en service

� Le contrôle de l’hygiène du réseau et de la qualité de l’air avant et après mise en service

B

Dispositions justifiées et satisfaisantes pour : � le redémarrage de la ventilation avant le début de la période d'occupation

B

13.1.4. Assurer une distribution saine de l’air neuf

Dispositions prises pour assurer : � le redémarrage de la ventilation avant le début de la période d'occupation



Dispositions justifiées et satisfaisantes pour: � le redémarrage de la ventilation avant le début de la période d'occupation



P

(1) Ventilation naturelle ou mécanique. La ventilation par ouverture des fenêtres est autorisée en Base, dès lors

qu'il ne s'agit pas d'ouverture manuelle. Dans le cas où cette solution est choisie, il convient de justifier que ce système de ventilation n'engendre pas de nuisances acoustiques pour les usagers pour les locaux sur des façades exposées au bruit.

(2) Dispositions possibles : En cas de ventilation mécanique : réflexion sur l'étanchéité des réseaux (classe du réseau de ventilation –

mesure des débits). En cas de ventilation sans soufflage d'air : réflexion sur l'étanchéité du bâti. (3) En cas de système mécanique : filtration de l'air neuf en amont des locaux, mise en place d'un dispositif

avertisseur de colmatage, remplacement du filtre jetable avant livraison du bâtiment



MAITRISE DES SOURCES DE POLLUTION

Introduction

L’air intérieur peut être pollué par différents éléments qui proviennent de deux origines, ce qui conditionne le champ d’action du maître d'ouvrage et de ses équipes sur leurs impacts :

� les sources extérieures au bâtiment : air extérieur (activités industrielles, réseaux routiers et voiries, réseaux et infrastructures d'assainissement et de déchets) et sol (radon, polluants chimiques) ; ⇒ Le maître d'ouvrage n'a pas d'action directe sur les sources ; son champ d'action se limite

à prendre des dispositions pour limiter l’entrée des polluants dans le bâtiment. � les sources internes au bâtiment : produits de construction, produits d'entretien et de

maintenance, ameublement, activités et usagers. ⇒ Le maître d'ouvrage dispose de deux types d'actions sur ces sources : limiter les sources

ou limiter les effets des sources en prenant des dispositions architecturales adéquates. En ce qui concerne la réduction des sources de pollution internes au bâtiment, le présent référentiel se limite aux produits de construction car ce sont les principaux éléments sur lesquels le maître d'ouvrage peut intervenir. Les émissions chimiques sont limitées aux COV et au formaldéhyde.



Intitulé Niveau

13.2.1. Identifier les sources de pollution Sources de pollution

Identification des sources de pollution de l'air tout au long du projet

B

13.2.2. Réduire les effets des sources de pollution

Dispositions architecturales : � limitation de l'entrée d'air neuf pollué (1) ;

� dispositions préventives en cas de risque radon (2) ;

� organisation des espaces intérieurs pour limiter les pollutions des activités internes au bâtiment sur les usagers ;

� organisation des systèmes de ventilation et des espaces en cas de recyclage d’air afin de ne pas polluer les espaces entre eux ;

� évacuation des pollutions internes, y compris les poussières éventuelles et leur filtration.


B

13.2



Pour au moins 50% des surfaces (par rapport à la surface en contact avec l’air intérieur des locaux occupés) des éléments de ces trois familles : - Connaissance brute des émissions de COV et formaldéhyde (1) Teneurs en COV connues pour les peintures et vernis d’intérieurs. (1) Absence d’introduction intentionnelle de substances CMR 1 et 2 dans les produits, présentes à plus de 0,1% en masse, et susceptibles de migrer. (2)

B

Pour 75% des surfaces des éléments de ces trois familles : - Connaissance brute des émissions de COV et formaldéhyde (1)

P

L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils d’émission de COV, formaldéhyde, CMR 1 et 2 de l’un des protocoles cités en (1).

TP 2

TVOC sol / mur : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : Sol : 1000 et Mur : 1000 Sol : 250 et Mur : 500

TP 1 TP 2

Formaldéhyde sol / mur : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : 62,5 (sol) – 125 (mur) 40 (sol et mur) 20 (sol et mur) 10 (sol et mur)

TP 1 TP 2 TP 3 TP 4

Parmi les matériaux de l’ouvrage en contact avec l’air intérieur. Connaissance brute des émissions de COV et formaldéhyde (1) ET Absence d’introduction intentionnelle de substances CMR 1 et 2(2) dans les produits, présentes à plus de 0,1% en masse, et susceptibles de migrer.

Cancérogènes 1 et 2 : L’ensemble des produits constituant les surfaces sols/murs/plafond respecte les seuils suivants en µg/m3 : 5 2,5 1

TP 1 TP 2 TP 3

Pour 50 % des surfaces retenues. P

Pour 75% des surfaces retenues. TP 1

13.2.3. Connaître et limiter l’impact sanitaire des produits de construction vis-à-vis de la qualité d’air intérieur *

Prise en compte des critères sanitaires ci-dessus dans le choix des produits en contact avec l’air intérieur.

Pour 100% des surfaces retenues. TP 2



13.2.4. Connaître les émissions de fibres et de particules des produits en contact avec l’air (5)

S’assurer que les produits en contact avec l’air intérieur (revêtements intérieurs, isolants thermiques, matériaux acoustiques) ne dégagent pas de particules et de fibres cancérogènes.

Matériaux répondant aux tests prévus par la Directive Européenne 97/69/CE du 5/12/97 [H] transposée en droit français le 28/8/98.

B

13.2.5 Prévenir le développement de bactéries dans l’air (6)

Identifier les systèmes susceptibles de favoriser le développement de bactéries dans l’air, ainsi que les espaces concernés.

Dispositions prises pour prévenir ce risque.

TP 2

* En attente des décisions du Grenelle de l’Environnement

(1) Disposer les entrées d'air neuf hors des pollutions directes : voies de circulation importantes, zone de rejet d'air vicié, sur une façade exposée au vent dominant ramenant une pollution locale (activité), etc.

(2) Le projet présente un risque radon :

- par mesure de précaution s'il est implanté dans un département dit à risque, c'est-à-dire présentant une moyenne des concentrations dans l'air supérieure à 100Bq/m3 (cf carte ci-contre de résultat au 01/01/2000 de la campagne nationale de mesure de l'exposition domestique au radon – Source [[[JJJ]]] )

- s'il est implanté dans une commune identifiée à risque au cours de cette même campagne (voir l'atlas du radon sur le site web de l'IRSN [[[KKK]]] : résultats de mesures par commune de chaque départements)

- si l'analyse du site a révélé un risque (mesures sur site, radon identifié dans un site voisin, etc.)

Les deux principales dispositions préventives sont : - réalisation d’une interface sol-bâtiment étanche à l’air, - réserve dans le soubassement pour une installation

ultérieure d’un dispositif de mise en dépression s’il s’avère nécessaire.

(3) La connaissance des caractéristiques sanitaires des produits de construction fait partie de l'exigence essentielle

"Hygiène, santé et environnement" de la Directive Produits de Construction (89/106/CEE). En outre, dans le cadre du Plan National Santé Environnement (PNSE) présenté en juin 2004 par les Pouvoirs Publics, l’action prioritaire n° 15 vise à la promotion des produits de construction à faibles niveaux d’émissions chimiques, grâce à un étiquetage de leurs caractéristiques sanitaires et environnementales. Or, en pratique, les informations relatives aux émissions de composés organiques volatils (COV) et de formaldéhyde par les produits de construction et de décoration sont rarement fournies par leurs fabricants.

Méthodes normalisées de caractérisation des émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction et de décoration : La série des normes internationales ISO 16000 permet de caractériser les émissions de COV et de formaldéhyde par les produits de construction, de décoration et d’ameublement. Cette caractérisation s’opère en deux temps : - Simulation de la génération des émissions dans l’air intérieur :

• Méthode de la chambre d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-9 • Méthode de la cellule d’essai d’émission : NF EN ISO 16000-10 • Echantillonnage et préparation des éprouvettes d’essai : NF EN ISO 16000-11

- Mesure des polluants dans l’air intérieur : • Dosage du formaldéhyde par échantillonnage actif : ISO 16000-3 • Dosage des COV par échantillonnage actif : ISO 16000-6

Enfin, à noter que pour les peintures et vernis d’intérieur, les démarches d’écolabels français (NF Environnement) ou européen, sont basées sur des exigences en matière de teneur globale en COV dans les produits, en application de la directive européenne 2004/42/CE, et non pas en matières d’émissions de COV dans l’air intérieur. Les justifications se font alors sur cette base, pour ces produits. Certifications et labels permettant de satisfaire à la préoccupation : E1 de la classification européenne des produits selon la norme NF EN 120 pour les bois reconstitués et agglomérés de bois ; certification NF Environnement et ECOLABEL Européen pour les peintures et vernis ; label GUT pour les moquettes ; revêtements de sols AgBB.



Pour justifier de la connaissance des émissions de COV et formaldéhydes, les protocoles d'évaluation du tableau de la page suivante sont recevables, ainsi que tout label qui serait réalisé sur la base de ces protocoles.

Exemples de protocoles européens recevables : Nom protocole AFSSET AgBB GUT M1 EMICODE Pays d’origine France Allemagne Allemagne Finlande Allemagne Statut Volontaire Réglementaire Volontaire Volontaire Volontaire

Produits concernés Produits solides

Revêtements de sol avec certains classements feu (textiles)

Revêtements de sol textiles

Tous produits Produits pour installation revêtement de sol

Normes d’essai Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Série ISO 16000 Durée d’essai 28 jours 28 jours 3 jours 28 jours 10 jours

Limite TVOC 1000 µg.m-3 1000 µg.m-3 300 µg.m-3 250 µg.m-3 (sol) 500 µg.m-3 (mur)

100 à 500 µg.m-3 (selon produits)

Limite COV individuels

Oui (liste AgBB + ECA)

Oui (liste AgBB)

Oui (liste AgBB)

Non Oui (liste EMICODE)

Limite formaldéhyde

10 µg.m-3 Non 10 µg.m-3 62.5 µg.m-3 (sol) 125 µg.m-3 (mur)

10 µg.m-3

Limite composés cancérigènes

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

C1 + C2 (IARC) < 2,5 à 5 µg.m-3

C1 + C2 (UE) < 1 µg.m-3

NON

IMPORTANT : Pour être recevables, les essais doivent avoir été effectués dans un laboratoire accrédité par un membre de l’ECA (European Cooperation for Accreditation). (4) CMR (Cancérigènes, Mutagènes, Reprotoxiques) Les produits chimiques ou les préparations peuvent présenter divers effets nocifs pour la santé humaine. Ils font l'objet de classements dans une catégorie dite « CMR » - ces classements pouvant provenir de niveaux européens ou d'autres systèmes. Ces classements sont régulièrement mis à jour en fonction de l'évolution des connaissances et les substances et les préparations sont soumises à des réglementations notamment dans le domaine du travail (utilisation, protection et surveillance du travailleur) et dans l'idéal, doivent être remplacées par des substances et préparations moins dangereuses : c'est ce qu'on appelle la substitution. Au sens de l’article R 231-51 du code du travail, sont considérés comme agents CMR toutes substances ou toutes préparations : Cancérogènes (C) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent provoquer un cancer ou en augmenter la fréquence. Mutagènes (M) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire des défauts génétiques héréditaires ou en augmenter la fréquence. Toxiques pour la reproduction (R) : substances et préparations qui, par inhalation, ingestion ou pénétration cutanée, peuvent produire ou augmenter la fréquence d'effets nocifs non héréditaires dans la progéniture ou porter atteinte aux fonctions ou capacités reproductives. Parmi ces CMR, on distingue 3 catégories en fonction du degré de connaissances et de certitudes que l’on a sur la substance ou la préparation : CMR de catégorie 1 : substances et préparations que l'on sait être CMR pour l'homme ; CMR de catégorie 2 : substances et préparations pour lesquelles il existe une forte présomption que l'exposition de l'homme à de telles substances et préparations peut provoquer ou augmenter la fréquence d’apparition des effets CMR cités ci-dessus ; CMR de catégorie 3 : substances et préparations préoccupantes pour l'homme en raison d'effets CMR possibles mais pour lesquelles les informations disponibles sont insuffisantes pour classer ces substances et préparations dans la catégorie 2. Les substances ayant fait l’objet d’un classement européen harmonisé sont inscrites à l’annexe I de la directive 67/548/CEE qui correspond, en droit français, à l’annexe I de l’arrêté du 20 Avril 1994 modifié. Elle comporte, à ce jour, 259 substances classées et étiquetées CMR de catégorie 1 ou 2 (autres que les substances complexes dérivées du pétrole et du charbon). Pour répondre à la préoccupation, il doit être démontré ou attesté que les produits utilisés répondent aux caractéristiques suivantes :

- absence d’introduction intentionnelle dans le process de substances CMR 1 et 2, - présentes à plus de 0,1% en masse (règlement REACH), - et susceptibles de migrer.

IMPORTANT : Pour être recevables, les essais doivent avoir été effectués dans un laboratoire accrédité par un membre de l’ECA (European Cooperation for Accreditation). (5) Le but de cette préoccupation, est de s’assurer qu’aucun produit de construction en contact avec l’air intérieur

n’émettra de fibres ou de particules.



Le seul niveau BASE de cette préoccupation demande d’utiliser des produits de construction n’émettant pas de particules et/ou de fibres cancérogènes. L’évaluation se base sur les tests de cancérogénéité prévus par la Directive Européenne 97/69/CE du 5/12/97 transposée en droit français le 28/8/98. Les matériaux répondant aux tests permettent de répondre à l’exigence. Les produits bénéficiant d’une certification ACERMI répondent à cette exigence.

(6) Le but de cette préoccupation est de s’assurer que les systèmes susceptibles de favoriser le développement de

bactéries dans l’air ainsi que les espaces concernés sont identifiés, et que des dispositions sont prises pour prévenir ce risque. Pour obtenir les 2 POINTS du seul niveau TRES PERFORMANT de cette préoccupation, des dispositions doivent être prises pour limiter ce risque. Les dispositions pouvant par exemple être prises sont les suivantes : - présence d’un système éventuel de déshumidification ou de décontamination de l’air ambiant, - unités de déshumidification avec systèmes de désinfection, - etc.



14

QUALITE SANITAIRE DE L'EAU


QUALITE SANITAIRE DE L’EAU 14

INTRODUCTION _____________________________

Lorsque l’on parle de qualité sanitaire de l’eau, on entend par là l’eau destinée à la consommation humaine. Par conséquent, une eau est dite de qualité sanitaire dès lors qu’elle respecte les critères de potabilité et d'aptitude pour la toilette (légionelles). Il s’agit donc d’un critère binaire qui induit que l’on peut difficilement parler de différents degrés de qualité.

Cette qualité de l’eau peut être altérée de différentes façons :

� altération des propriétés organoleptiques (odeur, couleur, goût, etc.) ; � modification des caractéristiques physico-chimiques (température, dureté, concentrations en

métaux et composés organiques, etc.) ; � contamination microbiologique par développement bactérien ou entrée d'eau souillée.

Les cinq principaux éléments contribuant à l'altération de l'eau (microbiologique ou chimique) dans un réseau intérieur sont :

� l’altération des matériaux ; � les piquages accidentels ; � les retours d'eau ; � la mauvaise maîtrise de l'hydraulique et de la température (facteur important de développement

de légionelloses) ; � les pathologies des réseaux - corrosion et entartrage.

Ce risque sanitaire existe pour les usagers du bâtiment via les expositions possibles à des polluants et agents pathogènes par ingestion, par inhalation, et par contact cutané :

� ingestion : risque de contamination par des germes d'origine fécale et par les composés chimiques issus du réseau ;

� inhalation : risque de légionelloses.

Réduire le risque sanitaire consiste à travailler sur les facteurs cités plus haut.

NOTA : Bien que la qualité sanitaire de l'eau soit un enjeu de société fort, la majorité des dispositions permettant de limiter le risque sanitaire relève plus de la bonne pratique que de la réglementation. Aussi, le niveau BASE du présent référentiel sur cette cible se limite-t-il au respect des quelques exigences réglementaires en la matière.

Dans le même état d'esprit il n'existe pas de niveau TRES PERFORMANT du fait qu'il n'existe pas de degrés dans la qualité sanitaire de l'eau.

14.1. Qualité et durabilité des matériaux employés dans le réseau intérieur

14.2. Organisation et protection du réseau intérieur

14.3. Maîtrise de la température dans le réseau intérieur

14.4. Maîtrise des traitements

14.5. Maitrise des conditions de reception, de mise en eau et de mise en fonctionnement de l’installation

QUALITE SANITAIRE DE L’EAU


14


CIBLE 14 Evaluation



TRES


satisfaites

INTERACTIONS AVEC LES AUTRES CIBLES _________ Cible 1 "Relation du bâtiment avec son environnement immédiat"

La conception des réseaux intérieurs du bâtiment et la nature des traitements à envisager dépendent de la nature de l'eau disponible localement

Cible 2 "Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction" Choix des produits de construction certifiés, et en fonction de critères de durabilité et d'impacts sanitaires

Cible 5 "Gestion de l'eau" Risque sanitaire liée à l’utilisation d’une eau ne provenant pas d’un réseau d’eau potable (ressource propre : eau pluviale, puits, etc.)

INTERACTIONS AVEC LE SMO___________________ Annexe A.7 – Carnet de vie du bâtiment

Informer les futurs usagers sur les conditions d’utilisation des réseaux d’eau (surtout en cas de présence d'un réseau non potable)

Annexe A.6 – Plan prévisionnel d'entretien et de maintenance Informer le personnel technique sur l’importance de la restriction de l’accès aux locaux techniques du fait de la présence d’un double réseau.

Documents à transmettre à l'exploitant � Plans à jour avec une bonne identification et distinction des différents réseaux : eau potable et non potable ;

mais aussi en cas d’eau pluviale, distinguer l’eau pluviale destinée au stockage de celle destinée à l’évacuation.

� Identification distincte de tout le réseau d’amenée de l’eau pluviale destinée au stockage : éléments de toiture concernés, gouttières de descente extérieures, canalisations et regards.

REFERENCES COMPLEMENTAIRES _______________ [[[AAA]]] Décret n° 2001-1220 du 20 décembre 2001 relatif aux eaux destinées à la consommation humaine,

à l'exclusion des eaux minérales ;

[[[BBB]]] Arrêté du 29 mai 1997 relatif aux matériaux et objets utilisés dans les installations fixes de production, de traitement et de distribution d'eau destinée à la consommation humaine, et ses circulaires d'application ;

[[[CCC]]] Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments – Partie I : Guide technique de conception et de mise en œuvre ; Publication CSTB ; Novembre 2003

Nota : de nombreuses références sont indiquées dans ce référentiel "GT – Chapitre xx – Fiche n°x"

[[[DDD]]] Réseaux d’eau destinée à la consommation humaine à l’intérieur des bâtiments – Partie II : Guide technique de maintenance ; Publication CSTB ; Septembre 2005

[[[EEE]]] Norme NF EN 1717 Protection contre la pollution de l'eau potable dans les réseaux intérieurs et exigences générales des dispositifs de protection contre la pollution par retour. Mars 2001.

[[[FFF]]] Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l'arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l'alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d'habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public – JO du 15 décembre 2005



14 [[[GGG]]] Guide Technique – L’eau dans les Etablissements de Santé – Ministère de la Santé et des Solidarités

– Juillet 2005.



14

QUALITE ET DURABILITE DES MATERIAUX EMPLOYES DANS LE RESEAU INTERIEUR

Introduction

Le choix des matériaux pour les canalisations, les réservoirs et les différents équipements fixes raccordés aux canalisations doit être effectué en vue d'éviter leur altération plus ou moins rapide, altération qui peut entraîner un certain nombre de désordres. Il convient de s'intéresser particulièrement à leur conformité avec la réglementation sanitaire et à leur compatibilité avec la nature de l'eau distribuée.

Pour ne pas perdre les bénéfices de ce choix, il faut s’assurer que la mise en œuvre des canalisations respectera les règles correspondantes, en fonction du matériau choisi pour les canalisations.



Intitulé Etat

14.1.1. Choisir des matériaux conformes à la réglementation sanitaire

Attestation de Conformité Sanitaire(1) (ACS)

Pour les produits concernés, utilisation de matériaux disposant d’une ACS (1)

B

14.1.2. Choisir des matériaux compatibles avec la nature de l’eau distribuée

Conditions physico-chimiques de l’eau à respecter pour l’emploi de certains matériaux

Utilisation de matériaux compatibles avec la nature de l’eau distribuée (2)

B

14.1.3. Respecter les règles de mise en œuvre des canalisations

Règles de mise en œuvre des canalisations en fonction du matériau qui les compose (3)

Mise en œuvre des canalisations conformément aux règles pour le matériau concerné (3)

B

(1) Il convient de s’assurer que tous les matériaux organiques (et accessoires des réseaux d'eau) mis en œuvre disposent d’une autorisation de conformité sanitaire (ACS) selon l'arrêté du 29 mai 1997 et ses circulaires d’application (n°99-217 du 12/04/1999). A l'heure actuelle sont concernés par les ACS les matériaux organiques tels que :

• les tubes et raccords des réseaux de distribution intérieurs et extérieurs aux bâtiments ainsi que les joints utilisés pour leur assemblage ;

• les réservoirs de stockage et de mise sous pression, les surpresseurs, les bâches de rupture et les cuves d'adoucisseur mis en place dans les installations de distribution publiques ou privées.

Les produits certifiés et sous ATEC disposent systématiquement d'une ACS.

(2) Conditions physico-chimiques de l’eau : GT – Chapitre VI – Fiches n°1 Acier galvanisé ⇒ nombreuses conditions (se référer au guide) Cuivre ⇒ pH de l’eau entre 6,5 et 9 Inox ⇒ concentration en chlorures inférieure à 100 mg/L PVC / PE / PER / PB / PP / PVCC (matériaux de synthèse) ⇒ pas de conditions sur la nature de l’eau ; attention, le PVC et le PE sont exclusivement réservés pour l’EFS

(3) Règles de mise en œuvre des canalisations: GT – Chapitre VI – Fiches n°4 et n°5

14.1 14.1



14

ORGANISATION ET PROTECTION DES RESEAUX

Introduction

Plus un projet présente une diversité d’usages et d’origines de l’eau, plus le réseau intérieur est compliqué. Il est donc nécessaire de l’organiser pour identifier ces diversités et ainsi assurer le suivi et l’évolution du réseau dans toutes les phases de vie du bâtiment. Pour des questions de sécurité sanitaire, cette organisation doit permettre de distinguer clairement le réseau d’eau potable des réseaux d’eau provenant d’une ressource non autorisée (puits, eau pluviale, etc.).

Cette organisation est également indispensable pour déterminer le niveau de protection des sous-réseaux les uns par rapport aux autres et vis-à-vis du réseau public.



Intitulé Etat

14.2.1. Maîtriser les usages de l’eau pour établir des objectifs de qualité appropriés

Identification des usages de l’eau

Localiser et identifier tous les usages de l’eau (0)

B

14.2.2. Structurer et signaliser le réseau intérieur en fonction des usages de l’eau

Réseaux-types (RT) (1) Organisation du réseau intérieur en réseaux types (1)

P

14.2.3. Séparer le réseau d’eau potable et les éventuels réseaux d'eau non potable (en cas de ressource propre)

Distinction et repérage des canalisations d'eau non potable

Application de la codification couleur des canalisations qui différencie les réseaux d’eau potable et non potable (2) Protection du réseau d'eau potable en cas de recours à une ressource non autorisée (3)

Protection des patients(4)

B

14.2.4. Protéger le réseau intérieur

Dispositions prises pour assurer la protection de tous les éléments du réseau intérieur (5)

1. Protéger les équipements raccordés 2. Protéger les réseaux-types 3. Protéger le branchement public

B

(0) Se référer à la nomenclature du guide de l’eau à l’hôpital (DGS/DHOS – 2002)

(1) Règles d’organisation en réseaux-types : GT – Chapitre II – Fiche n°2

(2) Règles signalétiques des canalisations d’eau potable et non potable : GT – Chapitre II – Fiche n°3 Dans le cas de récupération d’eau pluviale, il convient également d’adopter une codification distincte entre le réseau d’amenée

d’eau pluviale destinée au stockage (en vue d’une réutilisation) et celui d’eau pluviale destinée à l’évacuation (dans le réseau collectif ou par infiltration).

(3) Règles de protection dans le cas du recours à une ressource non autorisée : GT – Chapitre III – Fiche n°3 Dans ce cas, il est préférable, dans la mesure du possible, de séparer complètement le réseau d’eau potable du réseau d’eau non potable. Le cas échéant, il est recommandé de se rapprocher de la Direction Départementale des Affaires Sanitaires et Sociales (DDASS), et de prévoir un bac de disconnexion conforme (type AA, AB ou AE) pour l’interconnexion entre les deux réseaux.

(4) En cas d’exposition potentielle de patients (fontaines décoratives,…), un dispositif de traitement biocide doit être prévu.

(5) Règles générales de protection des réseaux-types : GT – Chapitre V – Fiche n°1

14.2



14

MAITRISE DE LA TEMPERATURE DANS LE RESEAU INTERIEUR

Introduction

La maîtrise de la température conduit à s’intéresser à la maîtrise du risque de légionellose et du risque de brûlure. En effet, une température trop élevée (supérieure à 50°C) augmente le risque de brûlure. En revanche, le développement de légionelles est favorisé par une température d’eau comprise entre 25°C et 45°C. Il est donc important qu'une température relativement élevée soit demandée en tout point du réseau. Cela nécessite par exemple que les réseaux d'ECS collectifs bouclés soient dimensionnés pour assurer une circulation satisfaisante dans toutes les boucles. Une erreur classique est de multiplier le nombre de boucles ECS pour pouvoir réduire la longueur de l’antenne finale : cela conduit à concevoir des réseaux impossibles à équilibrer.



Intitulé Etat

14.3.1. Calorifuger le réseau intérieur Calorifugeage

Calorifuger séparément les réseaux d’ECS et d’EFS et éloigner physiquement les deux circuits (0)

B

Dispositions satisfaisantes pour maintenir une température supérieure à 50°C en tout point des systèmes de distribution d’ECS (1)

En réseau collectif, mise en place d’un mitigeur avec butée dans les douches afin de limiter à 50°C la température de puisage Dimensionnement des réseaux bouclés intégrant le calcul de l’équilibrage, et tenant compte des limites de réglabilité des organes de réglagé (2)

B

Système autoéquilibré, vitesse > 0.20 m/s garantie dans tous les retours de boucles

P

14.3.2. Maintenir tout le réseau d’ECS à une température optimale

Température supérieure à 50°C en tout point des systèmes de distribution d’ECS

(à l’exception des antennes desservant des points de puisage à risque dont le volume est inférieur à 3 litres)

Température garantie à 55°C en tout point du réseau bouclé

TP

14.3.3. Contrôler le maintien en température du réseau d’ECS et d’eau froide

Système de surveillance et de gestion automatique du réseau d’ECS

Installation de sondes de température aux points défavorisés et d'un système de rapatriement et de traitement des données

P

14.3



14

Système de surveillance et de gestion automatique du réseau d’eau froide

Installation de sondes de température aux points de piquage appropriés et d'un système de rapatriement et de traitement des données

TP

(0) CEN Technical Report « Recommendations for the prevention of Legionella growth” in installations inside buildings conveying water for human consumption

(1) Voir les règles de conception des installations d’ECS : GT - Chapitre II - Fiche n°10

(2) DN intérieur minimum = 14 mm Vitesse mini/maxi dans les bouclages = 0,2 – 0,5 m/s Vitesse mini/maxi dans le collecteur = 0,2 – 1 m/s Kv/KvS des organes de réglages dans les boucles favorisées ≥ 0,3 ou lumière d’ouverture > 0.5 mm Perte de pression maxi dans le réseau = 2,5 mCE Pas d’antenne de longueur supérieure à 6 m



14

MAITRISE DES TRAITEMENTS

Introduction

Garantir la qualité hygiénique du réseau intérieur commence par en prévenir les pathologies que sont la corrosion et le tartre. Un réseau corrodé ou entartré circule mal et fuit, mais est également propice au développement de microorganismes divers. Le choix des matériaux pour les canalisations et le respect des règles pour leur mise en œuvre, préoccupations abordées dans la sous-cible 14.1, sont des précautions de conception qui permettent de limiter le risque de corrosion. Cependant, dans le cas où il est nécessaire d’avoir recours à un traitement anti-corrosion et/ou anti-tartre, il convient d'assurer sa parfaite adéquation avec la nature de l’eau et des matériaux mis en œuvre.

Il est également important d’assurer la pérennité du traitement durant l’exploitation du bâtiment en prévoyant les moyens qui seront nécessaires pour l’entretien : ce point est traité à la fois dans cette cible de qualité sanitaire de l’eau, et dans la cible 07 "Maintenance – Pérennité des performances environnementales".



Intitulé Etat

14.4.1. Optimiser le traitement anti-corrosion et/ou anti-tartre

Adéquation du traitement avec la nature de l'eau et le réseau intérieur

Dispositions satisfaisantes (1) B

14.4.2. Maîtriser la performance des traitements anti-corrosion et anti-tartre

Mise en place de tubes témoins et de robinets de prélèvement pour assurer le suivi de la performance des traitements (2)

Mise en place de tubes témoins sur les départs d’ECS et d’EFS Mise en place d’un tube témoin sur le retour d’ECS Mise en place d’un robinet de prélèvement flambable en aval de ces tubes témoins

B

Dispositions satisfaisantes (3) B 14.4.3 Désinfection du réseau

Possibilité d’inverser le sens de circulation

TP

(1) Dispositions : • Ne pas traiter l’eau froide destinée à la consommation humaine • Pertinence du traitement envisagé : calculer le potentiel d’entartrage • Choix du traitement : s’assurer de la compatibilité entre le traitement envisagé et les matériaux mis en œuvre, en

contact avec l’eau (GT – Chapitre VI – Fiche n°1) • Dosage adéquat : traité en cible 07 (GT – Chapitre IV – Fiche n°7)

(2) Mise en place de manchettes témoins et de robinets de prélèvement : GT – Chapitre II – Fiche n°12 (3) Dispositions :

• Sectionnement • Points d’injection • Matériaux appropriés • Signalisation appropriée

14.4



14

MAITRISE DES CONDITIONS DE RECEPTION, DE MISE EN EAU ET DE MISE EN FONCTIONNEMENT DE L’INSTALLATION

Introduction

Garantir la qualité hygiénique du réseau intérieur



Intitulé Etat

14.5.1. Mise en place d’une procédure de réception sanitaire de l’installation


14.5.2. Maîtrise de la qualité de l’eau en période de réhabilitation

- Sectionnements prévus

- Possibilité de suppression des bras morts lors de réhabilitation


(1) Procédure de réception sanitaire de l’installation :

• Maîtrise des délais entre la mise en eau et la mise en fonctionnement de l’installation • Maîtrise de la qualité de l’eau en période d’inutilisation totale ou partielle du réseau • Procédure de nettoyage et de désinfection avant la mise en fonctionnement (+ contrôle bactériologique approprié

avant et après la procédure) • « Au moment de la réception, contrôle de la qualité sanitaire (analyses bactériologiques) de l’eau en un nombre de

points pertinent des circuits ainsi qu’au niveau des points de puisage, en amont de l’établissement. »

14.5


BÂTIMENTS


Partie IV : Passeport des indicateurs environnementaux de l’ouvrage

Ju i l l e t 2008

© Certivéa – Juillet 2008 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments - "Etablissements de santé" 201/227 Partie IV : Passeport des indicateurs environnementaux de l’ouvrage

INTRODUCTION _____________________________

Le passeport des impacts environnementaux de l’ouvrage se veut à terme comme vitrine des différents impacts environnementaux générés par l’ouvrage, au sens de la future norme XP P01-020-3 – Evaluation des performances environnementales d’un bâtiment – description du résultat de l’évaluation, de la méthode d’évaluation et de leurs déclinaisons à différentes étapes d’un projet.

Cette norme sera appelée par la suite « la norme » dans le présent guide pratique.

La méthode développée dans cette norme doit conduire à une présentation synthétique des résultats (voir paragraphe 6.7), sous forme de tableau affichant l’ensemble des indicateurs définis par la norme :

Entrants

� Consommation de ressources énergétiques non renouvelables (en kWhep) � Epuisement des ressources (en kg eq Antimoine) � Consommation d’eau (en m3) � Consommation de foncier (en m²)

Sortants

� Biodiversité � Pollution de l’eau (en m3 d’eau polluée) � Eutrophisation (en kg eq PO4

2-) � Pollution de l’air (en m3 d’air pollué) � Changement climatique (en kg eq-CO2) � Acidification atmosphérique (en kg eq-SO2) � Formation d’ozone photochimique (en kg eq-C2H4) � Destruction de la couche d’ozone stratosphérique (en kg CFC eq-R11) � Production de déchets (en tonnes ou en kg)

o Dangereux o Non dangereux o Inertes o Radioactifs

Dans le présent référentiel, seuls 4 indicateurs, jugés prioritaires, sont pour l’instant retenus :

� Consommation de ressources énergétiques non renouvelables (en kWhep) � Consommation d’eau (en m3) � Changement climatique (en kg eq-CO2) � Production de déchets (en tonnes)

Les autres indicateurs ne seront pas évoqués dans ce présent passeport.

IMPORTANT : La méthode d’évaluation globale proposée dans le présent passeport, basée sur la norme, est pour l’instant expérimentale : les différentes données requises pour pouvoir réaliser une évaluation complète ne sont pas tous disponibles à l’heure actuelle. C’est pour cette raison qu’on ne demande pas dans le présent référentiel l’affichage final des indicateurs environnementaux de l’ouvrage au sens de la présente norme. Bon nombre de points figurent en grisés dans le présent passeport : ils ne seront pas à renseigner par le maître d’ouvrage mais ils indiquent que les futures évolutions du référentiel les prendront petit à petit en compte. Pour l’instant, relativement à chaque indicateur, un affichage provisoire est demandé : il s’agit d’une simplification de la méthode de la norme. Cependant, l’ensemble de la méthode est explicitée dans le présent guide pratique, pour inciter à la familiarisation progressive de la norme.


PASSEPORT DES INDICATEURS ENVIRONNEMENTAUX DE L’OUVRAGE

PRINCIPE DU CALCUL DES INDICATEURS SELON LA NORME_____________________________________

A. Définition des contributeurs

La norme définit différentes causes à l’impact environnemental d’un ouvrage, chaque cause influant sur chaque indicateur défini précédemment. Ces causes sont appelées dans la norme contributeurs, c’est ainsi qu’elles seront nommées par la suite. Les contributeurs sont au nombre de 7 dans la norme :

- La contribution des produits et matériaux de construction, - La consommation d’énergie (elle-même découpée en trois) :

o La consommation d’énergie liée aux postes réglementaires, o Les autres consommations d’énergie liées au bâti (correspondant aux postes non

réglementaires), o La consommation d’énergie liée à l’activité,

- La consommation d’eau du bâtiment - La production et la gestion des déchets d’activité (y compris les rejets liquides) - Les rejets liquides (hors rejets liés à l’activité) - Les consommations de matière liées à l’activité - Le transport des usagers.

La norme laisse une grande marge de manœuvre pour l’inclusion des contributeurs dans le processus de calcul de l’impact environnemental de l’ouvrage. En effet, cette évaluation peut être réalisée à différentes étapes d’un projet (voir paragraphe 6). La norme définit en fait 4 processus :

� Les processus liés à la mise à disposition du bâti, � Les processus liés aux flux de fonctionnement du bâtiment, � Les processus liés à l’activité dont le bâtiment est le support, � Les processus liés au déplacement des usagers.

Dans le présent référentiel, qui évalue un projet en phase de construction, les deux premiers processus seulement seront inclus dans l’étude. Ainsi, seuls les 4 contributeurs suivants sont retenus :

- La contribution des produits et matériaux de construction, - La consommation d’énergie :

o liée aux postes réglementaires, o autres consommations d’énergie liées au bâti (correspondant aux postes non

réglementaires), - La consommation d’eau du bâtiment - Les rejets liquides (hors rejets liés à l’activité)

La consommation d’énergie liée à l’activité n’est pas prise en compte, car elle correspond à la phase d’exploitation de l’ouvrage. Idem pour la consommation de matière liée à l’activité, la production et la gestion des déchets d’activité et le transport des usagers. B. Matrice de l’impact environnemental de l’ouvrage. Méthode générale de calcul

Toutes les méthodes de calcul définis dans la norme procèdent en deux étapes :

1. Le calcul des flux consommés ou émis par le bâtiment contribuant aux impacts environnementaux de l’ouvrage (les flux des contributeurs).

2. Le calcul des impacts environnementaux liés à ces flux.



Ainsi, chaque contributeur va avoir un impact sur chaque indicateur défini dans l’introduction, pondéré de la valeur du flux du contributeur. On peut ainsi résumer l’impact global du bâtiment sur l’environnement par une matrice à 7 colonnes (pour les 7 contributeurs) et à 13 lignes (pour les 13 indicateurs). Dans le présent référentiel, cette matrice est simplifiée ; elle possède 4 colonnes (puisque seuls 4 contributeurs sont retenus) et 4 lignes (puisque seuls 4 indicateurs sont retenus) :

IbatE res. énergétiques IbatEAU res. énergétiques IbatPRODUITSres. énergétiques IbatREJETS res. énergétiques

IbatE ch.climatique IbatEAUch.climatique IbatPRODUITS ch.climatique IbatREJETS ch.climatique

IbatE conso.d’eau IbatEAU conso.d’eau IbatPRODUITS conso.d’eau IbatREJETS conso.d’eau

IbatE prod.déchets IbatEAU prod.déchets IbatPRODUITS prod.déchets IbatREJETS prod.déchets

Ainsi, la première ligne traduit l’impact de chaque contributeur sur l’indicateur « Consommation de ressources énergétiques non renouvelables ». La deuxième ligne traduit l’impact de chaque contributeur sur l’indicateur « Changement climatique », etc. Autrement dit, chaque ligne traduit l’impact de chaque contributeur, relativement au vecteur d’indicateur environnemental concerné.

La première colonne traduit l’ensemble des impacts du contributeur «Consommation d’énergie », la deuxième colonne traduit l’ensemble des impacts du contributeur «Consommation d’eau », ces impacts étant décomposés sur la base des vecteurs des indicateurs environnementaux. Autrement dit, chaque colonne traduit l’ensemble des impacts du contributeur concerné, ces impacts étant décomposés sur la base des vecteurs des indicateurs environnementaux. Pour le calcul des coefficients de la matrice, c'est-à-dire les impacts des différents contributeurs aux différents indicateurs environnementaux, il s’agit de procéder en deux temps :

1. Le calcul des flux consommés ou émis par le bâtiment contribuant aux impacts environnementaux de l’ouvrage (les flux des contributeurs).

2. Le calcul des impacts environnementaux liés à ces flux. Ce calcul fait intervenir des impacts élémentaires liés à l’unité fonctionnelle du contributeur.

Exemple : L’impact IbatEAU ep.ressources sera égal à :

IbatEAU res.énergétiques = ∑i CEAUi x IEAU res.énergétiques i

Avec : IEAU res.énergétiques i : Impact environnemental élémentaire relativement à l’indicateur « Consommation de ressources énergétiques non renouvelables » de la mise à disposition de la source d'eau i. C’est l’impact lié à l’unité fonctionnelle de la mise à disposition de la source d’eau i (c’est par exemple l’impact sur la consommation de ressources énergétiques non renouvelables de la mise à disposition de 1m3 d’eau potable du réseau) CEAUi: Consommation par le bâtiment de la source d'eau i. Il s’agit de quantifier les flux de consommations d’eau du bâtiment provenant des différentes sources d’eau (eau potable, eau récupérée, eau puisée).



IbatEAUres.énergétiques: Impact environnemental du bâtiment lié aux consommations d'eau relativement à l’indicateur « Consommation de ressources énergétiques non renouvelables ».

C. Calcul des flux et des impacts

Les méthodes de calcul des différents flux des contributeurs sont explicitées dans les paragraphes suivants de la norme :

- Paragraphe 6.6.2 : calcul des flux liés au contributeur « consommation d’énergie » - Paragraphe 6.6.4 : calcul des flux liés au contributeur « consommation d’eau» - Paragraphe 6.6.6 : calcul des flux liés au contributeur « rejets liquides »

Les méthodes de calcul des différents impacts (qui sont les coefficients de la matrice) à partir des flux sont explicitées dans les paragraphes suivants de la norme :

- Paragraphe 6.6.1 : calcul des impacts liés au contributeur « produits de construction » - Paragraphe 6.6.3 : calcul des impacts liés au contributeur « consommation d’énergie » - Paragraphe 6.6.5 : calcul des impacts liés au contributeur « consommation d’eau» - Paragraphe 6.6.7 : calcul des impacts liés au contributeur « rejets liquides »

IMPORTANT : Cette méthode d’évaluation globale est pour l’instant expérimentale : les valeurs des impacts élémentaires ne sont pas tous disponibles à l’heure actuelle. C’est pour cette raison qu’on ne demande pas dans le présent référentiel l’affichage final des indicateurs environnementaux de l’ouvrage au sens de la présente norme. Dans le présent passeport, on se limite à quantifier :

� Les valeurs des impacts liés aux produits de construction (liés au contributeur «produits de construction)

� les flux liés aux contributeurs « consommation d’énergie », « consommation d’eau ». Relativement à ces deux contributeurs, le présent passeport se limite au calcul des flux et ne va pas jusqu’au calcul des impacts associés à ces flux.

Les valeurs des impacts liés aux rejets liquides (liés au contributeur «rejets liquides ») ne sont pas pris en compte pour le moment dans l’étude.

INDICATEURS DU PASSEPORT __________________

P.1. Indicateur « consommation de ressources énergétiques non renouvelables »

P.2. Indicateur « changement climatique »

P.3. Indicateur « consommation d’eau »

P.4. Indicateur « Production de déchets »



P.1. Indicateur « consommation de ressources énergétiques non renouvelables »

Impacts des contributeurs Unité Impact

P.1.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Contribution de l’ensemble des produits de construction de l’ouvrage à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3. Ce calcul est demandé uniquement si la préoccupation 2.3.1 est atteinte au niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS

kWhEP

IbatPRODUITSres.énergétiques

P.1.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Contribution de la consommation d’eau de l’ouvrage à l’indicateur de consommation de ressources non renouvelables, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

kWhEP

IbatEAU res.énergétiques

P.1.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de consommation de ressources non renouvelables, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

kWhEP

IbatENERGIE res.énergétiques

P.1.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Contribution des rejets liquides de l’ouvrage à l’indicateur de consommation de ressources non renouvelables, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

kWhEP

IbatREJETS res.énergétiques

Affichage provisoire ENERGIE

Consommation conventionnelle d’énergie du bâtiment relativement aux postes réglementaires (en cohérence avec la sous cible 4.2)

kWhEP/m²SHON.an



P.1.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Le calcul de cet impact est sans objet si le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS n’est pas atteint sur la cible 2. La méthode d’évaluation de la contribution des produits de construction aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée au paragraphe 6.6.1 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Relativement à chaque produit de construction, déterminer l’impact élémentaire (par unité fonctionnelle du produit) lié à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables de ce produit sur toute la durée de vie de l'ouvrage (en kWhEP). Cet impact est fonction de l’impact de consommation de ressources énergétiques non renouvelables du produit sur sa durée de vie (obtenue par exemple par les fiches de déclaration environnementales et sanitaires). Le passage de l’impact sur la durée de vie du produit à l’impact sur la durée de vie de l’ouvrage tient compte du nombre de renouvellement du produit lors de la phase d’exploitation de l’ouvrage. Ce calcul est fonction des données de sortie de la préoccupation 2.3.1.

2. Relativement à chaque produit de construction, multiplier ensuite l’impact obtenu par la quantité d’unités fonctionnelles de produit utilisées dans le bâtiment. On obtient ainsi l’impact global lié à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables du produit (en kWhEP).

3. Sommer les impacts des différents produits (dont l’impact est connu) pour obtenir la contribution des produits de construction à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables (exprimé en kWhEP).

Remarque 1 : cette évaluation n’est juste que lorsque l’impact est connu pour la totalité des produits. C’est pour cela que ce calcul n’est demandé que lorsque le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS est atteint sur la cible 2. Remarque 2 : les impacts élémentaires liés à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables sont ceux qui sont obtenus à la préoccupation 2.3.1. Le calcul doit donc être réalisé en cohérence avec les données de la cible 2. P.1.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’eau du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.4 et 6.6.5 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Distinguer les différentes sources d’eau consommée. Il y aura au minimum le réseau d’eau potable et éventuellement, l’eau puisée sur site (eau souterraines, eaux de surface) et les eaux récupérées (eaux pluviales, eaux recyclées, etc.).

2. Relativement à chaque source d’eau, déterminer la consommation conventionnelle (en m3) par le bâtiment de la source puis multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables de la mise à disposition de l’unité fonctionnelle de la source d’eau considérée.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque source d’eau. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’eau du bâtiment à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables (exprimé en kWhEP).



P.1.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Le calcul complet de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.2 et 6.6.3 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Distinguer les différents types d’énergie du bâtiment : charbon, fioul lourd, fioul domestique, gaz naturel, électricité, CPCU, bois.

2. Relativement à chaque type d’énergie, déterminer la consommation conventionnelle (en kWh d’énergie finale) par le bâtiment du type d’énergie correspondant. Sont inclus dans ces calculs :

� La consommation d’énergie des postes réglementaires (coefficient Cep converti en énergie finale),

� La consommation d’énergie des postes non réglementaires liés au bâti.

3. Multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables du type d’énergie considéré.

4. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque type d’énergie. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables (exprimé en kWhEP).

IMPORTANT : la consommation conventionnelle d’énergie du bâtiment des postes réglementaires (coefficient Cep) doit être affichée sur le présent passeport. Il s’agit en fait d’une simplification du présent calcul présenté ci-dessus. Le chiffre affiché (en kWhEP /m2

SHON/an) correspond à la seule consommation conventionnelle réglementaire (ramenée au m²SHON et à l’année), de tous les types d’énergie réunis, chacun ayant un impact égal à 1. P.1.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution des rejets liquides du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.6 et 6.6.7 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Distinguer les différents rejets liquides du bâtiment. Les rejets à considérer sont au nombre de 3 :

� Les eaux pluviales � Les eaux vannes � Les eaux grises

2. Relativement à chaque rejet identifié, déterminer la quantité d’eau rejetée (en m3) par le

bâtiment puis multiplier cette quantité par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation de ressources énergétiques non renouvelables de l’unité fonctionnelle du rejet considéré.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque rejet. On obtient ainsi la contribution des rejets liquides du bâtiment à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables (exprimé en kWhEP).



P.2. Indicateur « changement climatique »


P.2.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de changement climatique Contribution de l’ensemble des produits de construction de l’ouvrage à l’indicateur de consommation de ressources énergétiques non renouvelables, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3. Ce calcul est demandé uniquement si la préoccupation 2.3.1 est atteinte au niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS

Kg eq-CO2

IbatPRODUITSch.climatique

P.2.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de changement climatique Contribution de la consommation d’eau de l’ouvrage à l’indicateur de changement climatique, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

Kg eq-CO2

IbatEAU ch.climatique

P.2.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de changement climatique Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de changement climatique, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3. (en cohérence avec la préoccupation 4.3.1)

Kg eq-CO2 IbatENERGIE ch.climatique

P.2.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de changement climatique Contribution des rejets liquides de l’ouvrage à l’indicateur de changement climatique, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

Kg eq-CO2

IbatREJETS ch.climatique

Affichage provisoire CLIMAT

Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de changement climatique, estimée selon la méthode définie dans la norme NF P01-020-3. (en cohérence avec la préoccupation 4.3.1)

Kg eq-

CO2/m²SHON.an



P.2.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de changement climatique Le calcul de cet impact est sans objet si le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS n’est pas atteint sur la cible 2. La méthode d’évaluation de la contribution des produits de construction aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée au paragraphe 6.6.1 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Relativement à chaque produit de construction, déterminer l’impact élémentaire (par unité fonctionnelle du produit) lié au changement climatique de ce produit sur toute la durée de vie de l'ouvrage (en Kg eq-CO2). Cet impact est fonction de l’impact de changement climatique du produit sur sa durée de vie (obtenue par exemple par les fiches de déclaration environnementales et sanitaires). Le passage de l’impact sur la durée de vie du produit à l’impact sur la durée de vie de l’ouvrage tient compte du nombre de renouvellement du produit lors de la phase d’exploitation de l’ouvrage. Ce calcul est fonction des données de sortie de la préoccupation 2.3.1.

2. Relativement à chaque produit de construction, multiplier ensuite l’impact obtenu par la quantité d’unités fonctionnelles de produit utilisées dans le bâtiment. On obtient ainsi l’impact global lié au changement climatique du produit (en Kg eq-CO2).

3. Sommer les impacts des différents produits (dont l’impact est connu) pour obtenir la contribution des produits de construction à l’indicateur de changement climatique (exprimé en Kg eq-CO2).

Remarque 1 : cette évaluation n’est juste que lorsque l’impact est connu pour la totalité des produits. C’est pour cela que ce calcul n’est demandé que lorsque le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS est atteint sur la cible 2. Remarque 2 : les impacts élémentaires liés au changement climatique des différents produits sont ceux qui sont obtenus à la préoccupation 2.3.1. Le calcul doit donc être réalisé en cohérence avec les données de la cible 2. P.2.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de changement climatique Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’eau du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.4 et 6.6.5 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :


2. Relativement à chaque source d’eau, déterminer la consommation conventionnelle (en m3) par le bâtiment de la source puis multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié au changement climatique de la mise à disposition de l’unité fonctionnelle de la source d’eau considérée.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque source d’eau. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’eau du bâtiment à l’indicateur de changement climatique (exprimé en Kg eq-CO2).

P.2.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de changement climatique



Le calcul complet de cet impact a été effectué dans la préoccupation 4.3.1. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.2 et 6.6.3 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :





3. Multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié au changement climatique du type d’énergie considéré (cf préoccupation 4.3.1).

4. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque type d’énergie. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment à l’indicateur de changement climatique (exprimé en Kg eq-CO2).

IMPORTANT : cet impact doit être affiché sur le présent passeport. P.2.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de changement climatique Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution des rejets liquides du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.6 et 6.6.7 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :




bâtiment puis multiplier cette quantité par l’impact environnemental élémentaire lié au changement climatique de l’unité fonctionnelle du rejet considéré.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque rejet. On obtient ainsi la contribution des rejets liquides du bâtiment à l’indicateur de changement climatique (exprimé en Kg eq-CO2).



P.3. Indicateur « consommation d’eau »


P.3.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de consommation d’eau Contribution de l’ensemble des produits de construction de l’ouvrage à l’indicateur de consommation d’eau, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3. Ce calcul est demandé uniquement si la préoccupation 2.3.1 est atteinte au niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS

m3

IbatPRODUITSconso.d’eau

P.3.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de consommation d’eau Contribution de la consommation d’eau de l’ouvrage à l’indicateur de consommation d’eau, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

m3

IbatEAUconso.d’eau

P.3.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de consommation d’eau Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de consommation d’eau, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

m3

IbatENERGIEconso.d’eau

P.3.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de consommation d’eau Contribution des rejets liquides de l’ouvrage à l’indicateur de consommation d’eau, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

m3

IbatREJETSconso.d’eau

Affichage provisoire EAU

Consommation conventionnelle d’eau potable du bâtiment (en cohérence avec la sous cible 5.1)

m3/m²SHON.an



P.3.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de consommation d’eau Le calcul de cet impact est sans objet si le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS n’est pas atteint sur la cible 2. La méthode d’évaluation de la contribution des produits de construction aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée au paragraphe 6.6.1 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Relativement à chaque produit de construction, déterminer l’impact élémentaire (par unité fonctionnelle du produit) lié à la consommation d’eau de ce produit sur toute la durée de vie de l'ouvrage (en m3). Cet impact est fonction de l’impact de consommation d’eau du produit sur sa durée de vie (obtenue par exemple par les fiches de déclaration environnementales et sanitaires). Le passage de l’impact sur la durée de vie du produit à l’impact sur la durée de vie de l’ouvrage tient compte du nombre de renouvellement du produit lors de la phase d’exploitation de l’ouvrage. Ce calcul est fonction des données de sortie de la préoccupation 2.3.1.

2. Relativement à chaque produit de construction, multiplier ensuite l’impact obtenu par la quantité d’unités fonctionnelles de produit utilisées dans le bâtiment. On obtient ainsi l’impact global lié à la consommation d’eau du produit (en m3).

3. Sommer les impacts des différents produits (dont l’impact est connu) pour obtenir la contribution des produits de construction à l’indicateur de consommation d’eau (exprimé en m3).

Remarque 1 : cette évaluation n’est juste que lorsque l’impact est connu pour la totalité des produits. C’est pour cela que ce calcul n’est demandé que lorsque le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS est atteint sur la cible 2. Remarque 2 : les impacts élémentaires liés à la consommation d’eau des différents produits sont ceux qui sont obtenus à la préoccupation 2.3.1. Le calcul doit donc être réalisé en cohérence avec les données de la cible 2. P.3.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de consommation d’eau Le calcul complet de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’eau du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.4 et 6.6.5 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :


2. Relativement à chaque source d’eau, déterminer la consommation conventionnelle (en m3) par le bâtiment de la source puis multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation d’eau de la mise à disposition de l’unité fonctionnelle de la source d’eau considérée.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque source d’eau. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’eau du bâtiment à l’indicateur de consommation d’eau (exprimé en m3).

IMPORTANT : la consommation conventionnelle d’eau potable du bâtiment doit être affichée sur le présent passeport. Il s’agit en fait d’une simplification du présent calcul présenté ci-dessus. Le chiffre affiché (en m3/m2

SHON/an) correspond à la consommation conventionnelle



de la seule source d’eau potable (ramenée au m²SHON et à l’année), avec son impact associé pris égal à 1. P.3.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de consommation d’eau Le calcul complet de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.2 et 6.6.3 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :





3. Multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation d’eau du type d’énergie considéré (cf préoccupation 4.3.1).

4. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque type d’énergie. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment à l’indicateur de consommation d’eau (exprimé en m3).

P.3.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de consommation d’eau Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution des rejets liquides du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.6 et 6.6.7 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :




bâtiment puis multiplier cette quantité par l’impact environnemental élémentaire lié à la consommation d’eau de l’unité fonctionnelle du rejet considéré.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque rejet. On obtient ainsi la contribution des rejets liquides du bâtiment à l’indicateur de consommation d’eau (exprimé en m3).



P.4. Indicateur « Production de déchets »


P.4.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de production de déchets Contribution de l’ensemble des produits de construction de l’ouvrage à l’indicateur de production de déchets, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3, en distinguant :

� Les déchets inertes � Les déchets radioactifs � Les déchets dangereux � Les déchets non dangereux

Ce calcul est demandé uniquement si la préoccupation 2.3.1 est atteinte au niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS

Kg IbatPRODUITSdéchets

P.4.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de production de déchets Contribution de la consommation d’eau de l’ouvrage à l’indicateur de production de déchets, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3, en distinguant :


Kg

IbatEAU déchets

P.4.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de production de déchets Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de production de déchets, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3, en distinguant :


(en cohérence avec la préoccupation 4.3.3)

Kg IbatENERGIE déchets



P.4.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de production de déchets Contribution des rejets liquides de l’ouvrage à l’indicateur de production de déchets, estimée selon la méthode définie dans la norme XP P01-020-3.

Kg

IbatREJETS déchets

Affichage provisoire DECHETS

Contribution de la consommation d’énergie de l’ouvrage à l’indicateur de production de déchets radioactifs, estimée selon la méthode définie dans la norme NF P01-020-3 (en cohérence avec la préoccupation 4.3.3)

Kg /m²SHON.an

La norme distingue les déchets dangereux, les déchets non dangereux, les déchets radioactifs et les déchets inertes. Les différents calculs seront donc à réaliser de manière différenciée pour ces 4 typologies de déchets. P.4.1. Impact du contributeur « produits de construction » à l’indicateur de production de déchets Le calcul de cet impact est sans objet si le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS n’est pas atteint sur la cible 2. La méthode d’évaluation de la contribution des produits de construction aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée au paragraphe 6.6.1 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :

1. Relativement à chaque produit de construction, déterminer l’impact élémentaire (par unité fonctionnelle du produit) lié à la production de déchets de ce produit sur toute la durée de vie de l'ouvrage (en Kg). Cet impact est fonction de l’impact de production de déchets du produit sur sa durée de vie (obtenue par exemple par les fiches de déclaration environnementales et sanitaires). Le passage de l’impact sur la durée de vie du produit à l’impact sur la durée de vie de l’ouvrage tient compte du nombre de renouvellement du produit lors de la phase d’exploitation de l’ouvrage. Ce calcul est fonction des données de sortie de la préoccupation 2.3.1.

2. Relativement à chaque produit de construction, multiplier ensuite l’impact obtenu par la quantité d’unités fonctionnelles de produit utilisées dans le bâtiment. On obtient ainsi l’impact global lié à la production de déchets (en Kg).

3. Sommer les impacts des différents produits (dont l’impact est connu) pour obtenir la contribution des produits de construction à l’indicateur de production de déchets (exprimé en Kg).

Remarque 1 : cette évaluation n’est juste que lorsque l’impact est connu pour la totalité des produits. C’est pour cela que ce calcul n’est demandé que lorsque le niveau TRES PERFORMANT 8 POINTS est atteint sur la cible 2.



Remarque 2 : les impacts élémentaires liés à la production de déchets des différents produits sont ceux qui sont obtenus à la préoccupation 2.3.1. Le calcul doit donc être réalisé en cohérence avec les données de la cible 2. P.4.2. Impact du contributeur « consommation d’eau » à l’indicateur de production de déchets Le calcul complet de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’eau du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.4 et 6.6.5 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :


2. Relativement à chaque source d’eau, déterminer la consommation conventionnelle (en m3) par le bâtiment de la source puis multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la production de déchets de la mise à disposition de l’unité fonctionnelle de la source d’eau considérée.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque source d’eau. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’eau du bâtiment à l’indicateur de production de déchets (exprimé en Kg).

P.4.3. Impact du contributeur « consommation d’énergie » à l’indicateur de production de déchets Le calcul complet de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. Il l’est en revanche pour les seuls déchets radioactifs. La méthode d’évaluation de la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.2 et 6.6.3 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :





3. Multiplier cette consommation par l’impact environnemental élémentaire lié à la production de déchets du type d’énergie considéré (cf préoccupation 4.3.1).

4. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque type d’énergie. On obtient ainsi la contribution de la consommation d’énergie du bâtiment à l’indicateur de production de déchets (exprimé en Kg).

IMPORTANT : cet impact doit être affiché sur le présent passeport à minima pour les déchets radioactifs. Le calcul a déjà été réalisé dans la préoccupation 4.3.3. On pourra juste s’intéresser à la consommation d’énergie des postes réglementaires. P.4.4. Impact du contributeur « rejets liquides » à l’indicateur de production de déchets



Le calcul de cet impact n’est pas imposé dans le présent millésime. La méthode d’évaluation de la contribution des rejets liquides du bâtiment aux indicateurs environnementaux de l’ouvrage est explicitée aux paragraphes 6.6.6 et 6.6.7 de la norme. La méthode est la même pour le calcul de tous les indicateurs :




bâtiment puis multiplier cette quantité par l’impact environnemental élémentaire lié à la production de déchets de l’unité fonctionnelle du rejet considéré.

3. Faire la somme des impacts obtenus sur chaque rejet. On obtient ainsi la contribution des rejets liquides du bâtiment à l’indicateur de production de déchets (exprimé en Kg).



© Certivéa – Juillet 2008 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments - "Etablissements de santé" 219/227 Partie V : Terminologie


BÂTIMENTS


Partie V Terminologie

Ju i l l e t 2008


TERMINOLOGIE

Cible de Qualité Environnementale du bâtiment (QEB)

Catégorie de préoccupations environnementales s’appliquant au bâtiment. Dans le présent référentiel, on utilisera les 14 cibles identifiées par l’Association HQE®, structurées en 4 familles : Site et construction, Gestion, Confort et Santé. Les cibles se subdivisent en sous-cibles, qui se décomposent en préoccupations.

Site et construction Cible 1 : Relation du bâtiment avec son environnement immédiat Cible 2 : Choix intégré des produits, systèmes et procédés de construction Cible 3 : Chantier à faible impact environnemental

Gestion Cible 4 : Gestion de l'énergie Cible 5 : Gestion de l'eau Cible 6 : Gestion des déchets d'activité Cible 7 : Maintenance – Pérennité des performances environnementales

Confort Cible 8 : Confort hygrothermique Cible 9 : Confort acoustique Cible 10 : Confort visuel Cible 11 : Confort olfactif

Santé Cible 12 : Qualité sanitaire des espaces Cible 13 : Qualité sanitaire de l'air Cible 14 : Qualité sanitaire de l'eau

Préoccupation environnementale

Thème concret et opérationnel en relation avec les impacts environnementaux et sanitaires des bâtiments pour lesquels des moyens d’actions peuvent être mis en place.

Environnement

Milieu dans lequel un organisme fonctionne, incluant l’air, l’eau, la terre, les ressources naturelles, la flore, la faune, les êtres humains et leurs interrelations. [ISO 14001]

Evaluation de la Qualité Environnementale du Bâtiment

Processus permettant d’établir les performances environnementales et sanitaires d’un bâtiment. Il comprend notamment le recueil et l’analyse des données, l’évaluation des informations par rapport aux critères de performance environnementale définis dans un référentiel, les rapports et modes de communication. C’est le référentiel technique de la QEB qui sert de base à l’évaluation. Les résultats sont synthétisés dans un profil à 14 composantes, représentant les performances obtenues pour les 14 cibles de QEB.

Haute Qualité Environnementale (HQE®)

La Haute Qualité Environnementale est une démarche de management de projet visant à maîtriser les impacts d'une opération de construction ou de réhabilitation sur l'environnement extérieur ainsi que sur le confort et la santé des usagers, tout en maîtrisant les processus opérationnels, liés ici aux phases de programmation, conception et réalisation. Cette démarche vise à obtenir la Qualité Environnementale du Bâtiment.

Intervenant

Participant à l’acte de construire généralement lié au maître d’ouvrage par contrat.


TERMINOLOGIE

Pour la présente certification, il s’agit par exemple de l’assistant au maître d’ouvrage, du programmiste, de l’architecte, des bureaux d’études techniques, du bureau de contrôle technique, de l’économiste, du coordonnateur sécurité-protection-santé, des entreprises, des artisans, etc.

Maître d’ouvrage

Personne physique ou morale pour laquelle l’ouvrage est construit. Décideur principal d’une opération de construction neuve ou de réhabilitation.

Opération

Ouvrage, services associés et ensemble des processus conduisant à l’obtention de l’ouvrage. [cf. recommandation T2-99 de la commission centrale des marchés]

Partie intéressée

Individu ou groupe concerné ou affecté par la performance environnementale d’un organisme. [ISO 14001]

Pour la présente certification, il s’agit par exemple des usagers du bâtiment, élus, décideurs, futurs utilisateurs, futurs gestionnaires, collectivités locales d'accueil, riverains, associations locales intéressées par l’environnement, différentes structures concernées par l’aspect environnemental de l’opération (Ademe, Agences régionales ou locales de l'environnement), etc.

Programmation

Phase pendant laquelle s’élabore le programme, document à destination de la maîtrise d’œuvre pour la conception architecturale et technique de l’ouvrage. Pour les besoins de la présente certification, la programmation se traduit par la définition des performances attendues ou souhaitées de l’ouvrage.

Qualité Environnementale du bâtiment (QEB) :

La Qualité Environnementale du Bâtiment est l’aptitude de l’ensemble de ses caractéristiques intrinsèques (celles du bâtiment, de ses équipements et de sa parcelle) à satisfaire les exigences qui sont liées à :

• la maîtrise des impacts sur l’environnement extérieur • la création d’un environnement intérieur confortable et sain.

Pour la présente certification, elle s’exprime au travers d’un profil de 14 catégories de préoccupations, dites cibles et sous-cibles de QEB, pour lesquelles 3 niveaux de performance sont possibles : Base, Performant, Très Performant.

Critère de QEB

Pour la présente certification, c’est une exigence représentée par un seuil à atteindre ou une condition à remplir pour atteindre un niveau de performance requis pour une caractéristique donnée, traduisant une préoccupation.

Système de management environnemental (SME)

Composante du système de management global qui inclut la structure organisationnelle, les activités de planification, les responsabilités, les pratiques, les procédures, les procédés et les


TERMINOLOGIE

ressources pour élaborer, mettre en œuvre, réaliser, passer en revue et maintenir la politique environnementale. [ISO 14001]

Le SME fait l’objet de deux documents :

� La norme ISO 14001 (Systèmes de management environnementale – Spécifications et lignes directrices pour son utilisation).

� Sa traduction au secteur de la construction, à travers le guide d’application AFNOR GA P01-030 (Juin 2003)

Système de management d’opération (SMO)

Ensemble d’éléments permettant de fixer les cibles de QEB et d’organiser l’opération pour les atteindre. Le Système de Management d’Opération fait l’objet d’un référentiel (référentiel du SMO) dans le cadre de la présente certification. Remarque : Le document du SMO (Partie II du présent référentiel technique) est générique à l’ensemble des référentiels tertiaires. Pour cette raison, il fait l’objet d’un document séparé.

© Certivéa – Juillet 2008 Référentiel pour la Qualité Environnementale des Bâtiments - "Etablissements de santé" 223/227 Partie VI : Pistes de réflexion pour la V2


BÂTIMENTS


Pistes de réflexions pour la Version 2

J U I L L E T 2 0 0 8


SMO

Introduire les notions relatives aux opérations d’établissements de santé (compétences particulières par exemple).

CIBLE 1

Sous-cible 1.2

� Cible à revoir suite aux retours d’expérience � Renforcer au besoin les questions d’accessibilité, non seulement à l’adresse des personnes

durablement handicapées, mais également à l’attention des personnes momentanément diminuées.

CIBLE 2

Sous-cible 2.2

� Rajouter les aspects de croissance des micro-organismes � Etendre les exigences de connaissance des émissions (et non pas selon des teneurs) de

COV pour les peintures au niveau Base et pour l’ensemble des peintures.

� Etendre les exigences de connaissance des émissions aux autres matériaux de construction.

� Accentuer la lisibilité des enjeux du choix des produits : sanitaires, environnementaux.

CIBLE 4

Sous-cible 4.3

� Ajout de la préoccupation 4.3.2. et mise en place de la méthode de calcul.

4.3.2. Limiter les impacts environnementaux dus aux fluides frigorigènes


CIBLE 5

Sous-cible 5.1

� Voir si des avancées pour l’usage de l’eau non potable a l’intérieur des bâtiments

Sous-cible 5.1

� Enrichir la sous-cible « Maîtrise des rejets » notamment sur les questions de traitement des effluents pour éliminer la présence de médicaments.


CIBLE 6

S’agit-il de gestion des déchets ou de gestion des déchets d’activité. Définition à cerner.

CIBLE 7

Mise en observation de la structure de la cible par les enjeux plutôt que par les systèmes (cohérence avec les autres référentiels).

CIBLE 8

Préoccupation 8.3.3. :

� Ajout d’exigences sur l’inertie des locaux non climatisés. � Voir la question de l’étanchéité des réseaux aéraulique.

CIBLE 9

En raison de son importance, la problématique des nuisances vibratoires devra être intégrée dans les versions futures du référentiel. Pour le moment, l’état des connaissances n’a pas encore permis la mise en place ni de normes, ni de réglementations.

CIBLE 10

CIBLE 11

Préoccupation 11.2.3.

Emissions d'odeurs connues pour 25% des éléments de la famille suivante : � revêtements intérieurs (sol,

mur, plafond) Prise en compte du critère olfactif a minima dans le choix du produit pour l'élément le plus impactant de cette famille. (3)

P

11.2.3. Limiter les sources d'odeurs

Emissions d'odeurs des produits de construction (2) Emissions d'odeurs connues pour

50% des éléments des familles suivantes : � revêtements intérieurs (sol,

mur, plafond) � isolants thermiques � matériaux acoustiques Prise en compte optimale du critère olfactif dans le choix de produits de ces familles. (4)

TP

� Rétablir la préoccupation 11.2.3 « Limiter les sources d’odeurs » si elle s’avère

complémentaire de la préoccupation 13.2.3. � Réfléchir à une procédure de réception qui inclut l’évacuation d’odeurs (par ex. surchauffer

et suventiler – type ASHRAE)


Globalement sur la sous-cible 11.1 : Traiter de façon détaillée la ventilation, la filtration d’air.

CIBLE 12

Préoccupation 12.2.2.

� Rétablir la préoccupation 12.2.2. du référentiel Tertiaire de manière à compenser les éventuelles lacunes en matière de vérification des conditions d’hygiène offertes par la disposition architecturale

CIBLE 13

� Avoir une réflexion plus fine sur le « découpage » de la zone à risque 1 et les exigences particulières (débits d’air, évacuation des résidus de nettoyage,…)

� Etendre les exigences de connaissance des émissions (et non pas selon des teneurs) de COV pour les peintures au niveau Base et pour l’ensemble des peintures.

� Etendre les exigences de connaissance des émissions aux autres matériaux de construction.

� Cible fondamentale, doit être renforcée notamment pour traiter de façon détaillée la ventilation et la filtration d’air.

Cible 14 � Evaluer la pertinence d’ajouter des exigences sur la traçabilité et l’homogenéité des

approvisionnements en matériaux