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Réalisé par: Rania LAKTIB Sofia ELOTMANI Sara ESSAMHRI La régionalisation au Maroc UNIVERSITE HASSAN 1er École Supérieure de Technologie – BERRECHID Filière : Techniques de Management 1ère année DUT Année universitaire: 2010/2011 1

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  • Ralis par: Rania LAKTIB

    Sofia ELOTMANISara ESSAMHRI

    La rgionalisation au Maroc

    UNIVERSITE HASSAN 1ercole Suprieure de Technologie

    BERRECHID

    Filire: Techniques de Management1re anne DUT

    Anne universitaire: 2010/2011

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  • PlanIntroductionLe Maroc : tat unitaireLa capitale politiquePrsentation de la rgionalisation au MarocLa porte de la rgionalisation au MarocLe modle de rgionalisation pour le MarocLes 16 rgions et leurs diffrentes provinces

    ou prfecturesComment sera la future rgion?Avantages et inconvnientsConclusion

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  • IntroductionLe Maroc a connu une tradition

    dautogouvernement des communauts tribales par elles-mmes. Ces derniers ont toujours structur la vie locale que ce soit sur le plan religieux (confrries), social (tribus, confdrations de tribus) et politique.

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  • Le projet de constitution labor en 1908 par une lite imprgne par lexprience turque et sans doute par lidologie de la Nahda arabe, ainsi que par les ides constitutionnelles modernes de lEurope, exprimait un souci de rgionalisation travers le Conseil de la Nation qui est lu par les villes et les tribus .

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  • Le Maroc est un tat unitaireHormis un pouvoir limit accord aux municipalits,

    le pays tout entier est dirig depuis Rabat.Une dcentralisation a toutefois t engage en juillet 2001 par la nomination de super-walis (gouverneur) dots en janvier 2002 de pouvoirs trs importants. Ces chefs locaux ne sont pas lus, mais nomms par le Palais et dpendent directement du roi.

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  • Ce semblant de dcentralisation est une faon pour le Palais d'imposer son pouvoir au niveau local par dessus le gouvernement. Cette stratgie devrait limiter la porte de la mise en place ventuelle d'un gouvernement disposant d'une lgitimit dmocratique en septembre 2002.

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  • La capitale politiqueRabat (1,4 millions d'hab). La plus grande ville

    du Maroc est Casablanca (3 millions d'hab) qui fait figure de capitale conomique. Rabat a t choisi comme capitale par le gnral Lyautey en 1912 en remplacement de Fs perue comme trop rebelle par loccupant franais. Dans le pass, le Maroc a souvent chang de capitale: Marrakech, Mekns, Rabat, Fs furent tour tour capitale.7

  • Prsentation de la rgionalisation au Maroc

    loccasion du 33me anniversaire de la marche verte, le Roi Mohamed VI a annonc, lors dun discours le 6 novembre dernier, le lancement dun vaste chantier pour la rgionalisation du Maroc.

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  • Un processus qui doit saccompagner dun renforcement de la dconcentration, en accordant la rgion de plus grandes prrogatives locales. Dans quel sens faudrait-il pousser la rgionalisation et quel modle adopter?

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  • Le souci dinstituer la rgionalisation au Maroc ne date pas daujourdhui. Les spcialistes saccordent prciser que le processus de rgionalisation dans le royaume a pris sa premire forme en 1971 avec la cration de sept rgions. Li la dcentralisation administrative, ce processus a t renforc en 1984, puis surtout en 1992.

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  • Cest alors que les rgions ont t riges au rang de collectivits locales, lesquelles ont t considres comme ayant une personnalit juridique propre et renforces par des dlgations dcentralises. Cependant, il a fallu attendre 2002 pour que la rgion soit considre comme la base du dveloppement conomique. Cest dans cet esprit quont t cres 16 rgions.

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  • Le pouvoir s'est toujours impos difficilement dans les rgions

    priphriquesTraditionnellement, on oppose au Maroc le

    bled makhzen (l'administration centrale) au bled Siba (l'ensemble des tribus, en particulier dans les montagnes, toujours prtes la dissidence). Certaines rgions jouissent, de fait, d'une certaine autonomie, c'est le cas du Rif, rgion montagneuse jadis frondeuse, o le pouvoir marocain ferme les yeux sur la culture du cannabis (appele localement le kif) qui fait vivre la rgion.12

  • Aujourd'hui la menace ne vient plus vraiment

    d'un monde rural marginalis (ou amadou), mais des quartiers priphriques des grandes mtropoles urbaines o la misre fait progresser l'audience des islamistes.Parmi les projets de rglement du problme du Sahara occidental figure lide de lui accorder une large autonomie au sein du royaume du Maroc.

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  • La porte de la rgionalisation au Maroc

    Dans l'tat rgional, l'autonomie accorde aux rgions va plus loin qu'une simple dcentralisation de l'administration. La rgionalisation administrative, que l'on rencontre en France ou au Maroc par exemple, n'instaure aucune comptence normative au profit des rgions. La rgionalisation politique dbouche sur une dualit de sources normative, sur la reconnaissance d'un pouvoir lgislatif rgional.

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  • Quel modle de rgionalisation pour le Maroc ?

    Afin de rompre avec le centralisme fig du processus pass de rgionalisation il faudrait arriver une vritable subsidiarit. Selon le principe de subsidiarit, le pouvoir central doit dlguer les missions qui peuvent tre exerces moindres cots et pour un meilleur service par les nivaux infrieurs.

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  • Pour ce faire, il est incontournable de donner une vraie libert en matire de rglementation et de fiscalit. Une libert qui permettrait chaque rgion de mettre en place les rgles, en fonction de ses potentialits, afin dtre la plus attractive.

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  • Une concurrence institutionnelle qui va instaurer progressivement une division de travail entre les diffrentes rgions, chacune en fonction de son avantage comparatif. Ds lors, chaque rgion cherchera accrotre sa comptitivit en tirant le meilleur de ses potentialits. En facilitant la coopration et lchange entre les diffrentes rgions, cela favoriserait la cration et une meilleure rpartition des richesses.

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  • La libert laisse aux rgions ne pourra tre

    que bnfique, car comme on peut limaginer chaque territoire rencontrant des problmes et des urgences diffrents, chaque rgion aura se focaliser sur les missions prioritaires qui simposent elle. Ceci est dautant plus vrai que chaque rgion se caractrise par des spcificits et des potentialits diffrentes.

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  • La raison souvent avance pour expliquer les

    rticences une vritable dconcentration du pouvoir et une gouvernance territoriale, est le risque de la dsgrgation du pouvoir central et le risque de corruption pouvant apparatre des niveaux infrieurs, touchant les lus locaux.

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  • Il est alors, ncessaire daccrotre la responsabilit de ces lus, en introduisant des principes de responsabilisation et une obligation de rendre des comptes travers des parlements rgionaux par exemple.

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  • Ceci passe par une communication transparente avec les citoyens, qui sont un peu plus prs des centres de dcisions. Avec la rgion le citoyen, est la fois reconnu dans son individualit et dans son action pour son devenir, il rsout ses problmes, avec le concours de reprsentants proches, dont la lgitimit se trouve grandie. Cette proximit est incontestablement une bonne voie pour mettre en uvre une gestion participative et responsable de la vie locale.

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  • Par ailleurs, la concurrence entre rgions peut

    aussi tre un mcanisme de responsabilisation. En effet, une rgion mal gre verra son attractivit socio-conomique baisser, alors que celle qui est bien gre verra son territoire tre plus attractif conomiquement. Ce processus poussera vers lefficacit et sera source de bonne gouvernance au niveau local.

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  • Ce chantier ouvert par le roi Mohamed VI

    est accueillir avec enthousiasme, car la dynamique de rgionalisation est source de dveloppement. Mais pour viter les erreurs du pass, il est incontournable que le processus de rgionalisation soit guid par le tryptique: libert, responsabilit et concurrence.

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  • Si la rgion doit jouir dune autonomie et dune libert (politique et financire) de dcision, les responsables locaux doivent rendre des comptes des citoyens plus impliqus, et les rgions doivent tre mises en concurrence. Faute de quoi ce projet risque de crer de nouveaux bureaucrates locaux qui, coupls au centralisme fig et lourd touffera conomiquement le pays et tuera ainsi tous ses espoirs pour un dveloppement prenne.

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  • Les 16 rgions et leurs diffrentes provinces ou prfectures

    La rgion dOued Eddahab-Lagouira: 1 province (Oued Eddahab)

    La rgion de Layoune-Boujdour: 1 prfecture (Layoune) et 1 province (Boujdour)

    La rgion de Guelmim - Es Semara: 5provinces (Assa-Zag, Es-Semara, Guelmim, Tan-Tan et Tata).

    La rgion de Souss-Massa-Dra: 5 provinces (Ouarzazate, Zagora, Taroudant, Chtouka-At Baha et Tiznit) et 2 prfectures: Agadir-Ida Ou-tanane, Inzegane-At Melloul.

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  • La rgion du Gharb-Cherarda-Beni Hssen:

    2 provinces (Knitra et Sidi Kacem).La rgion de la Chaouia-Ouerdigha: 3

    provinces (Ben Slimane, Khouribga et Settat).

    La rgion de l'Oriental: 6 provinces (Oujda-Angad, Berkane, Taourirt, Figuig, Jrada et Nador).

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  • La rgion de Rabat-Sal-Zemmour-Zar: 3 prfectures

    (Rabat, Sal et Skhirat-Tmara) et 1 province (Khmisset).

    La rgion de Doukkala-Abda: 2 provinces (El Jadida et Safi).

    La rgion de Tadla-Azilal: 2 provinces (Beni Mellal et Azilal).

    La rgion de Mekns-Tafilalet: 2 prfectures (Al Ismailia et Mekns-El Menzah) et 3 provinces (El Hajeb, Ifrane et Errachidia).

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  • La rgion de Fs- Boulemane: 3

    prfectures (Fs El Jadid - Dar Dbibegh, Fs-Mdina et Zouagha - Moulay Yacoub) et 2 provinces (Boulemane et Sfrou).

    La rgion de Taza-El Hoceima-Taounate: 3 provinces (Al Hoceima, Taounate et Taza).

    La rgion du Grand Casablanca: 8 prfectures (Casablanca-Anfa, An Chock-Hay-Hassani, An-Seba-Hay-Mohammadi, Ben Msik-Sidi Othmane, Sidi El Barnoussi-Zenata, El Fida-Derb Soltane, Mechouar-Casablanca et Mohammedia).

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  • La rgion de Tanger-Ttouan: 3 prfectures (Fahss-Bni Makada, Tanger-Asilah et Ttouan) et 2 provinces (Chefchaouen et Larache).

    La rgion de Marrakech-Tensift-El Haouz: 3 prfectures (Marrakech-Mdina, Marrakech-Mnara et Sidi Youssef Ben Ali) et 4 provinces (El Kela Sraghna, Essaouira, Chichaoua et El Haouz).

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  • Comment sera la future rgion ?

    le Maroc ne comptera plus que 12 rgions administratives au lieu de 16 actuellement. Le projet de rgionalisation avance, qui fera lobjet dun rfrendum au mme titre que les rformes de la Constitution annonces par SM le Roi, sduit dabord par sa perspicacit.

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  • En dautres termes, il ne devrait plus y avoir

    des rgions extrmement pauvres et dautres qui amoncellent les richesses. Un quilibre qui fera jouer les synergies et la solidarit entre rgions limitrophes. Enfin, par la manire dont ont t dfinies les responsabilits diffrents degrs de la dcision dans les futurs conseils rgionaux, il est vrai que les responsabilits ont t toffes et largies.

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  • Les prsidents des conseils rgionaux

    nauront plus dpendre des walis et gouverneurs, jusqu aujourdhui ordonnateurs des budgets des assembles communales, pour financer leurs projets. Ils nauront donc plus dexcuses pour justifier les retards souvent pris dans la concrtisation des projets retenus.

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  • En outre, le projet aspire doter le Maroc

    dune rgionalisation avance dessence dmocratique et voue au dveloppement intgr et durable sur les plans conomique, social, culturel et environnemental. En fait, il constitue le prlude une profonde rforme des structures de lEtat et aussi un transfert de pouvoir de lEtat aux territoires.

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  • Cela ne se fera certainement pas du jour au lendemain et ncessitera dabord tout un processus de dcentralisation et de dconcentration.

    En corrlation avec cette finalit majeure, la rgionalisation avance est aussi mue par la volont dimpliquer les citoyens dans la gestion collective de leur commune et de leur rgion.

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  • Ainsi vise-t-elle librer davantage lesprit dinitiative et les nergies cratives, contrecarrer et rduire les pesanteurs et les inhibitions bureaucratiques, promouvoir la proximit et instaurer la territorialisation des politiques publiques et des interventions de lEtat et des collectivits territoriales.

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  • A noter que le projet propose galement que lEtat sengage crer et consacrer par la loi un fonds de mise niveau sociale des rgions accusant des dficits dans les secteurs cls des infrastructures et des services sociaux de base, sur une douzaine dannes.

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  • Paralllement, un fonds de solidarit rgionale sera mis en place, auquel chaque rgion apportera une contribution raisonnable partir de ses ressources.

    Enfin, lEtat accrotra de manire significative ses transferts vers les rgions, dans un souci de renforcement de leur capacit daction et dinitiative en matire de dveloppement conomique, social, culturel et environnemental.38

  • Quant la nouvelle configuration des rgions, en tant quentits territoriales fonctionnelles et institutionnelles, elle a t faite sur la base de critres de fonctionnalit conomique, de ples de dveloppement intgr, de relations et interactions dynamiques, actuelles et prvisibles entre les populations concernes.39

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    Critres de Rgionalisation

    Avantages Inconvnients

    Agro-cologique intgration des facteurs du milieu naturel efficience de la recherche

    risque disolement et dloignement de la efficience de la recherche des besoins immdiats

    Socio-conomique intgration des besoins du march et de la rgion liaisons oprationnelles avec les oprateursconomiques et sociaux

    atomisation de la recherche

    Administratif interaction avec les autorits publics

    cot lev

  • Conclusion

    La rgion s'inscrit dans le cadre de l'dification d'un Maroc moderne que Sa Majest Le Roi Hassan II n'a cess d'appeler de ses vux et dont il a assur la mise en place progressive et adapte.

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  • La rgion a, en effet et depuis toujours, occup une place de choix dans la pense et la stratgie royales visant doter le Maroc d'un Etat moderne la fois attach ses traditions marques par le rle dynamique et enrichissant de la composante locale et rgionale et, en mme temps, apte relever avec les meilleures chances de succs les dfis de son temps.

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  • MERCI DE VOTRE

    ATTENTION

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    Slide 1PlanIntroductionSlide 4Le Maroc est un tat unitaireSlide 6La capitale politiquePrsentation de la rgionalisation au MarocSlide 9Slide 10Slide 11Slide 12La porte de la rgionalisation au MarocQuel modle de rgionalisation pour le Maroc?Slide 16Slide 20Slide 21Slide 24Les 16 rgions et leurs diffrentes provinces ou prfecturesSlide 29Comment sera la future rgion ?Slide 35Slide 38Slide 41ConclusionSlide 43