Registre de sécurité ALSH - s3.e-monsite.coms3.e-monsite.com/2011/03/08/17430532registre-de-securite-pdf.pdf · Page | 3 Service Périscolaire – Ville de Bourg-la-Reine I - L’encadrement

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Service Périscolaire – Ville de Bourg-la-Reine

A destination des directeurs et animateurs des Accueils de

Loisirs de la Ville de Bourg-la-Reine

www.bourglareine-periscolaire.com

Francis BERTOLINO, Khaled MAHCER, Cédric MARIS, Christelle VIOLLEAU, Julie FORNET

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I - L’encadrement page 3

a) La circulation interne/externe page 3

b) La sécurité dans les locaux page 3

II - La prévention incendie page 5

a) Les consignes page 5

III - La prévention sanitaire page 7

a) La pharmacie page 7

b) Les accidents page 7

c) Les ateliers cuisine page 8

IV - Les sorties page 9

a) Préparation avant une sortie page 9

b) Au cours d’une sortie page 9

c) Les déplacements piétonniers page 10

d) Les sorties à l’extérieur page 10

V - Les transports page 11

a) Les déplacements à pied page 12

b) Les sorties en car page 13

c) Le transport d’enfants dans un véhicule page 14

d) Les transports en mini-bus page 14

e) Les transports en RER et Bus page 14

f) Les déplacements à vélo page 15

VI - L’organisation de mini-séjour page 16

a) Présentation page 16

b) Avant le mini-séjour page 17

c) Pendant le mini-séjour page 18

d) Après le mini-séjour page 25

VII - La pratique des Activités physiques page 25

a) Principes généraux page 25

b) Le déroulement d’une séance type page 25

c) La pratique du VTT page 26

d) La baignade page 27

e) Le roller page 29

f) Les sports collectifs page 29

VIII - Conclusion page 31

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I - L’encadrement

a) La circulation interne/externe

Code de l’action sociale et des familles Article R227

§ Entrée et sortie des enfants dans les locaux :

Tous les enfants de maternel doivent être accompagnés à la table d’accueil par

une personne responsable (ayant autorité sur l’enfant) et de même lors de la

sortie. Si la personne est inconnue ou venant pour la première fois, il faut vérifier

son identité et voir si elle est bien inscrite sur la fiche sanitaire ou de

renseignement.

L’autorité parentale ne se délègue pas. Seules les personnes, exerçant cette

autorité, sont habilitées à venir chercher l’enfant. L’autorisation de sortie, bien

que n’ayant pas de véritablement de valeur juridique, pourra constituer un début

de preuve par écrit en cas d’incident. Il est donc souhaitable que les parents

soient bien informés des modalités de fonctionnement de l’accueil et que cette

question soit abordée dans le projet pédagogique ou lors des réunions ou dans les

notes d’information transmis aux parents.

Pour toutes sorties d’enfants mineurs des locaux, une autorisation

parentale écrite est obligatoire.

Les parents doivent accompagner leurs enfants à la table d’accueil. S’ils doivent

récupérer un objet ou aller aux toilettes (dans la mesure ou ils peuvent entrée

dans les locaux), ils doivent être accompagnés par un animateur ou du moins ces

derniers doivent être prévenus de leurs présences.

§ Présence d’une tierce personne :

Les intervenants extérieurs (artistes) peuvent circuler au même titre que les

animateurs si leur présence est autorisée et justifiée. L’équipe de direction juge et

décide des locaux aux quels ils ont accès.

Lors des interventions du service technique ou d’entreprises extérieures, la

direction se doit de s’informer en amont des dates d’intervention et de la nature

des travaux qui peuvent être effectués afin de prendre les mesures de sécurité

adéquates.

b) La sécurité dans les locaux

Code de l’action sociale et des familles Article R227

Dans les locaux, un enfant ne peut être seul, il doit toujours être à la vue d’un

animateur (sauf lorsque cela fait partie d’une animation organisée ou pour une

raison particulière et connue des adultes).

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Les enfants doivent toujours être surveillés et ceci durant les différents temps qui

composent la journée. Des activités en autonomie peuvent être organisées

ponctuellement, cependant les parents doivent au préalable en être informés.

§ L’accueil de matin et le départ :

Se reporter au paragraphe traitant de l’entrée et de la sortie des locaux

§ Les passages aux sanitaires :

A chaque fois qu’un enfant veut se rendre aux toilettes, il doit demander la

permission et prévenir les animateurs (sauf pour les maternel car les enfants ne

peuvent aller seul aux toilettes). Des temps pour un passage obligatoire sont

organisés afin d’être sûr que les enfants passent régulièrement aux toilettes et se

lavent les mains.

§ Les temps d’activités

Pour une sécurité optimum durant les activités (et pour pouvoir orienter les

parents sur les activités faites par leur enfant) les animateurs écrivent la liste

d’enfants présents ainsi que le nom de l’activité et le nom des adultes encadrants.

Les animateurs doivent vérifier qu’aucun objet dangereux n’est à portée de

l’enfant lors des activités manuelles (tel que cutter, ciseaux adultes, compas et

autres). Ils doivent veiller au bon déroulement de celle-ci (explication,

démonstration et aide).

S’il s’agit d’une activité sportive, l’animateur doit s’assurer qu’aucun enfant n’a

d’interdiction spécifique et doit veiller à l’échauffement musculaire ainsi qu’à la

sécurité maximum des locaux (voir textes sur A.P.S).

§ Les repas

Les animateurs sont répartis dans le réfectoire. Ils doivent aidés les enfants. Les

enfants peuvent participer en aidant à débarrasser, toujours sous la surveillance

d’un animateur.

Les adultes présents doivent être vigilants aux températures des assiettes, au

maniement des couverts et au bon comportement durant le repas. Une attention

particulière sera observée pour les enfants disposant d’un PAI (voir point

suivant).

§ Les P.A.I

Il s’agit d’un document rempli conjointement par divers partenaires (Mairie,

école, famille, Alsh). Ce document répertorie les allergies de l’enfant et les

démarches à suivre en cas de problèmes.

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Dans certains cas, l’enfant doit apporter un panier repas. La vigilance doit être

redoublée par les animateurs et le personnel de service durant le temps de

cantine. Il convient de vérifier que les aliments des plateaux PAI correspondent

aux plats donnés par les parents.

Les animateurs doivent être attentifs à l’enfant, pas d’échange de couvert, de

nourriture ou d’aliments qui ne proviennent pas du plateau préparé. Il faut

veiller à ce que les trousses d’urgence nominative associées au PAI soient

présentes et complètes, que les médicaments les constituant ne soient pas

périmés.

Chaque enfant faisant l’objet d’un PAI à une trousse de secours nominative et

spécifique. Les paniers repas doivent être transmis dès leur arrivé au personnel

de service. Ils doivent aussi contenir une liste de tous les aliments proposés par

les parents.

Dans le cadre de PAI alimentaire, il est préférable de ne pas proposer cet atelier

aux enfants concernés.

§ Surveillance de la cour

Les animateurs doivent vérifier le nombre d’enfants présents dans la cour. Ils

doivent se répartir dans les différents coins de la cour afin d’assurer la sécurité

de chacun des enfants.

Ils doivent être présents pour les enfants, jouer avec eux, les faire jouer et

surtout ne pas rester groupés entre adultes ce qui accroît le manque de vigilance.

II - La prévention Incendie

Code de la construction et de l’habitation : Article R123

Toutes les équipes d’animateurs doivent connaître les règles à suivre en cas

d’incendie, ainsi que les consignes de sécurité.

Pour les évacuations incendies, les plans d’évacuations sont spécifiques à chaque

centre. Ils sont affichés dans différents points stratégiques des locaux, telle que

l’entrée, les escaliers et les salles d’activités.

Il est nécessaire de connaître les consignes de sécurité, les issues de secours et de

réaliser au moins tous les 6 mois des exercices d’évacuation (consigne légale :

tous les un an).

a) Les consignes

Pendant l’occupation des locaux :

● Veiller à ce que les portes d’accès extérieures soient ouvertes.

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● Ne jamais fumer dans les locaux.

● Ne jamais toucher aux installations électriques du centre.

● Faire une reconnaissance des emplacements des extincteurs.

● Ne pas bloquer les issues de secours nécessaires.

● Sensibiliser les enfants avant un exercice.

● Maintenir en permanence les portes coupe-feu fermées.

● Signaler toute anomalie.

§ Dès la découverte d’un feu :

● Identifier les sorties de secours

Evacuez les locaux rapidement au déclenchement de l’alarme incendie

Déclencher le système d’alarme s’il ne s’est pas déclenché seul.

Alerter les pompiers. Tel : 18

Ecouter les consignes du guide et de la serre file

Fermer les portes et les fenêtres pour limiter la propagation du feu

Eteindre le feu si vous vous en sentez capable et si vous savez utiliser les

extincteurs adéquats.

Se rassembler au lieu de rassemblement indiqué à l’extérieur des locaux

Prévenir la direction (si elle n’est pas au courant) et le gardien.

Faire l’appel et procéder au comptage pour indiquer aux pompiers les

personnes « éventuellement » manquantes.

Déclencher l’alarme : des petits blocs rouges se trouvent répartis dans les

établissements. Il suffit d’appuyer sur l’un deux pour déclencher l’alarme. Ne pas

omettre de réarmer ensuite le boîtier incendie.

§ Organisation de l’évacuation des locaux :

● L’évacuation doit se faire dans le calme, ne pas crier (pour ne pas stresser les

enfants), ne pas courir (afin d’éviter les chutes), rester en groupe.

Faire sortir tous les enfants par groupe et les compter, bien vérifier qu’il ne reste

personne dans les locaux (attention aux toilettes et aux dortoirs). Pensez à

prendre les listings pour bien vérifier si tous les enfants sont là.

● Fermer toutes les portes intérieures (pour ralentir la progression du feu).

● Evacuer vers l’extérieur (c’est-à-dire les cours) par le chemin le plus direct et le

moins dangereux.

● Eteindre le feu si vous vous sentez capable : des extincteurs sont répartis dans

les locaux (voir les plans d’évacuations, les extincteurs sont indiqués dessus).

§ Conseils pratiques

Si vous traversez la fumée, progressez accroupi et mettez un mouchoir sur votre

nez et la bouche pour éviter d’absorber de la fumée.

En cas de feu sur une personne : couchez-la immédiatement sur le sol en

l’enveloppant d’une couverture, d’un tapis, d’un manteau, ou d’un vêtement

quelconque de préférence préalablement humidifié et roulez-la ensuite à terre.

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III - La prévention sanitaire

a) La pharmacie

Dans les Alsh :

La pharmacie est à la portée de tous les animateurs, à contrario elle ne doit

jamais être accessible aux enfants. Elle doit être régulièrement approvisionnée.

Un cahier de soin doit l’accompagner et être dûment rempli à chaque utilisation

(dans le cahier : on doit trouver le nom de l’animateur prodiguant les soins, le

nom de l’enfant, la date, l’heure, la cause de la blessure, sa localisation et les

soins apportés).

Ne pas oublier dans la mesure du possible de se munir de gants ou bien de se

laver les mains avant et après chaque intervention.

Contenu de la trousse pharmacie : Ciseaux, brucelles ou pince à épiler,

thermomètre, compresses, sparadrap, sérum physiologique, désinfectant, gants à

usage unique, couverture de survie et pansements, crème pour brûlures,

Hémoclar.

En sortie :

Voir chapitre sur les sorties (trousse à pharmacie, numéro d’urgence, etc…)

b) Les accidents

En cas d’hématome ou de bosse :

● Mettre de la glace puis une pommade pour les chocs (Hémoclar)

● Appelez le SAMU (le 15 ou le 112 d’un portable).

Dans le cas où il y aurait un choc à la tête : Appeler le Samu, le médecin que

vous aurez au téléphone évaluera d’après les symptômes annoncés l’assistance

médicale à vous apporter. Si le choc est bénin prévenez vos collègues et gardez

l’enfant sous surveillance et couvrez-le avec une couverture ou un manteau

Prévenir les parents si le choc est important.

Si vous avez le moindre doute sur un cas, n’hésitez pas à téléphoner au 15

pour avoir un avis médical.

En cas de plaie simple, éraflure ou coupure :

Nettoyez à l’eau puis désinfectez la plaie.

Protéger la par un pansement adhésif.

Si la plaie devient rouge et est encore douloureuse prévenez la famille.

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En cas de saignement de nez :

Asseyez la victime, la tête en avant, faites un point de pression sur la narine

qui saigne durant environ 10 mn.

Si le saignement persiste, appelez les pompiers et les parents.

Surtout ne pas faire pencher la tête en arrière et ne rien introduire dans la

narine.

Rappel : Il est formellement interdit d’administrer des médicaments aux

enfants sans ordonnance.

En cas de blessure grave :

Ne pas déplacer l’enfant, le mettre en PLS si possible, éviter les

attroupements, stabiliser la partie blessée et à risque, rassurer la victime, la

garder au chaud.

Téléphonez à la famille.

Accompagnez l’enfant à l’hôpital avec sa fiche sanitaire si les parents ne sont

présents lors du départ de l’enfant.

Remplir une déclaration d’accident, ainsi que le cahier de soins.

Prévenir le responsable du Service Périscolaire (M. Bertolino)

c) Les ateliers cuisine Arrêté du 29/1197 du ministère de l’action social.

Les animateurs sont habilités à proposer des ateliers cuisine mais sous haute

surveillance et avec des règles d’hygiène assez strictes. Ils doivent :

● Faire laver de façon approfondie les mains des enfants.

● Enfants comme adulte doivent porter des tabliers, des charlottes voir des

gants jetables.

● S’assurer du bon état de l’équipement et de l’aménagement.

● S’assurer aussi de la bonne conservation des denrées.

● Conserver un échantillon de chaque atelier pendant 5 jours après l’atelier.

Les animateurs doivent redoubler de prudence dans la manipulation par les

enfants des ustensiles. De plus, ils ne peuvent déguster avec les enfants que les

aliments cuits en particuliers les œufs et les produits laitiers.

Pour les gâteaux confectionnés à domicile et apportés par des parents, il est

interdit de le proposer aux enfants sauf si la direction connaît les conditions de

confection et les ingrédients.

Il est conseillé de proposer aux parents d’apporter des gâteaux sous emballage

achetés dans le commerce (indiquant le lieu d’achat, les ingrédients composant le

gâteau et sa date de péremption).

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IV - Les sorties

Rappel : 1 animateur pour 8 enfants pour les maternels

1 animateur pour 12 enfants pour les élémentaires

Etre toujours au moins 2 animateurs mais jamais seul.

a) Préparation avant une sortie

Le directeur-trice désigne un animateur responsable du groupe d'enfants dont il a

la charge. Tous les enfants sont répartis entre les animateurs.

Chaque animateur responsable d'un groupe doit avoir la liste de tous les enfants

qui participent à la sortie. Cette liste doit aussi rester au sein de l’accueil. Il y a

obligatoirement un responsable unique pour le groupe entier.

Le « chef de convoi » est désigné nommément avant chaque sortie. Les groupes de

plus de 24 enfants sont partagés en deux pour une meilleure maîtrise.

● Repérer le trajet en évaluant le temps pour l'accomplir; il doit être compatible

avec vos horaires et le moyen de transport prévu. (âge des enfants, fatigue...)

● Préparer les enfants en leurs expliquant à l'avance leur itinéraire, les

consignes, la conduite à tenir à l'extérieur.

● Garder en votre possession, le numéro de téléphone de l’accueil de loisirs;

l'adresse exacte de destination et l'itinéraire; les fiches des enfants sous votre

responsabilité directe; et si possible un téléphone portable.

● Prévoir une pharmacie par groupe si possible et s'assurer qu'elles soient

complètes, ainsi que les PAI des enfants qui participent à la sortie.

● Préparer un sac de change (pour les maternels) et prendre aussi une ou

plusieurs bouteilles d’eau avec des gobelets.

● Préciser par écrit, à l'intention du directeur, l'adresse du lieu de destination

et l'itinéraire choisi.

● Vous munir obligatoirement des badges de sécurité (ou tout élément distinctif)

prévus pour les sorties.

● Ne pas oublier de vous munir de mouchoirs en papier et de papier toilette.

Lors de sortie dans des lieux fréquentés (bases de loisirs, parcs d'attractions,

châteaux...), pensez à matérialiser votre présence en signalant clairement votre

emplacement de regroupement auprès du responsable de la base, du service

d'accueil, etc...

b) Au cours d'une sortie

Respecter les consignes de sécurité du lieu ou vous vous trouvez.

En cas de retard, lors du retour vers l’accueil de loisirs, prévenir le directeur

et/ou la gardienne de l'école afin de pouvoir au plus vite rassurer les parents.

En cas d'incident même mineur, ou d'accident, les animateurs doivent

informer le chef de convoi et le directeur-trice de l’accueil de loisirs.

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c) Les déplacements piétonniers

« extrait du code de la route art R412-36 et art R412-42 R.219-1 »

On marche par deux

Les groupes doivent se tenir a droite de l’accotement

Déplacez-vous du côté de la chaussée. Il est conseillé de faire marcher les

enfants le long des murs.

Avant la traversée, s’assurer que tout le groupe et rassemblé.

Lorsque vous circulez à deux ou plusieurs animateurs, répartissez-vous le

long de la colonne, un devant, un milieu, un derrière.

Pour une traversée de rue : elle se fait obligatoirement sur des passages

protégés à un feu de circulation. L’animateur se mettra face aux automobilistes,

afin de les bloquer si le feu passe au vert. Si le groupe est nombreux (c'est-à-dire

au moins trois animateurs) l’animateur qui se trouve au milieu du groupe

assurera la traversée, les deux autres garderont leur rôle de tête et de queue.

Former une colonne compacte pour réduire la longueur du groupe.

Les enfants doivent marcher calmement, ne pas se faufiler, se bousculer, ni

faire l’équilibre sur les bordures.

d) Les sorties à l’extérieur

*Sorties dans les parcs et squares :

● Faire une liste d’enfant sur le carnet de sortie en notant ; la date, le lieu de la

sortie, le nom et prénom des enfants, les animateurs qui accompagnent et le

nombre d’enfants. Cette liste doit être établie en double exemplaire. L’originale

pour l’animateur responsable du groupe afin qu’il puisse vérifier à tout moment

le nombre d’enfants et l’autre à la direction afin de connaître la liste d’enfants qui

se trouvent en sortie.

Préparer une ou plusieurs trousses à pharmacie ainsi que les PAI.

Préparer un sac de change (et bouteilles d’eau)

Prendre un téléphone portable pour prévenir en cas d’urgence.

Avant de partir, il ne faut pas oublier de rappeler les règles du code de la route

aux enfants. (Extrait ci-dessus).

Sur les aires de jeux collectifs, le nom et l’exploitant de l’aire de jeux doivent être

affichés, de façon visible et indélébile, à chaque entrée de l’aire ou à proximité de

chaque équipement. Ceci est pour informer les utilisateurs et les personnes

assurant la surveillance de la tranche d’âge à laquelle chaque équipement est

destiné et comporter les mentions d’avertissement relatives aux risques liés à son

utilisation.

*Sorties en base de loisirs, parc d’attraction… :

● Faire une liste d’enfants sur le carnet de sortie en notant ; la date, le lieur de

la sortie, le nom et prénom des enfants, les animateurs qui les accompagnent, et

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à la fin le nombre d’enfants. Cette liste doit être en double exemplaire. L’originale

pour l’animateur responsable du groupe afin qu’il puisse vérifier à tout moment

le nombre d’enfants et, l’autre à la direction afin de savoir qui exactement et en

sortie.

Préparer une ou plusieurs trousses à pharmacie, ainsi que les PAI.



Préparer les enfants en leurs expliquant à l'avance leur itinéraire, les

consignes, la conduite à tenir à l'extérieur.

Respectez le règlement spécifique au parc ou à la base de loisirs.

Pensez à matérialiser votre présence en signalant clairement votre

emplacement de regroupement auprès du responsable de la base, du service

d'accueil, etc...

Toujours avoir en sa possession un plan du site et savoir où se trouvent les

postes de secours

Désigner à l’avance un point de rassemblement en cas d’incident.

Rappeler les consignes de sécurité.

*Sorties musée, théâtre, cinéma :

● Faire une liste d’enfants sur le carnet de sortie en notant ; la date, le lieur de

la sortie, le nom et prénom des enfants, les animateurs qui accompagnent, et à la

fin le nombre d’enfants.

Cette liste doit être en double exemplaire. L’originale pour l’animateur

responsable du groupe afin qu’il puisse vérifier à tout moment le nombre d’enfant

et, l’autre à la direction afin de savoir qui exactement et en sortie.

Préparer une ou plusieurs trousses à pharmacie ainsi que les PAI.



Rappeler les consignes et recommandations auprès des enfants pour le bon

déroulement de la visite.

Toujours avoir en sa possession un plan du site et savoir où se trouvent les

postes de secours

Désigner un point de rassemblement en cas d’incident.

Théâtre et cinéma :

Lors de l’installation dans les sièges chaque animateur doit ce placer aux

extrémités des rangs ainsi qu’au milieu pour pouvoir mieux gérer les enfants lors

des spectacles.

Si un enfant a besoin de sortir de la salle pour aller aux toilettes par exemple, un

animateur doit obligatoirement l’accompagner.

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V - Les transports

a) Les déplacements à pied

Hors agglomération, les piétons isolés ou en fil indienne doivent en principe se

tenir du côté gauche de la chaussée dans le sens de leur marche, donc face aux

véhicules qu’ils peuvent ainsi voir venir. Cette règle du code de la route

s’applique sauf si cela est de nature à compromettre la sécurité des piétons

(visibilité réduite, obstacle…) ou sauf circonstances particulières (par exemple

lorsqu’il y a des travaux).

En agglomération :

- sur le trottoir :

Les enfants circulent en général par deux, en groupe compact et réduit. Ils

doivent marcher calmement, ne pas se faufiler, se bousculer. Le groupe doit se

déplacer du côté de la chaussée. Il est conseillé de faire marcher les enfants le

long des murs. Les animateurs doivent se répartir le long de la colonne, un

devant, un au milieu, et un derrière.

- pour la traversée de la chaussée :

Les traversées de chaussées s’effectuent conformément au code de la route.

Traverser sur les passages protégés à un feu de circulation ou au passage piétons.

Ne pas slalomer entre les véhicules.

L’animateur devra se mettre en travers de la rue, face aux automobilistes, pour

les bloquer si le feu passe au vert afin que la fin du groupe traverse en sécurité.

En cas de groupe de plus de 3 animateurs, les animateurs de chef de queue

doivent garder leur rôle.

✔ Les groupes organisés de piétons, lorsqu’ils ne marchent pas en fil

indienne, doivent se tenir sur la droite de la chaussée, comme un véhicule, en

laissant libre au moins la moitié gauche de la route.

✔ Dans le cas d’un groupe très important, le groupe doit être divisé. Chaque

élément de groupe ne doit pas avoir une longueur supérieure à 20 mètres et les

éléments doivent être séparés entre eux par une distance d’au moins 50 mètres.

✔ De nuit ou lorsque la visibilité est insuffisante, chaque groupe ou élément

de groupe doit être signalé :

● À l’avant par au moins un feu blanc ou jaune allumé.

● À l’arrière par au moins un feu rouge allumé.

Cette signalisation peut être complétée par un ou plusieurs feux latéraux orange.

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b) Les sorties en car

Référence : code de la route articles R412-36 et R412-42 R.219-1

L’organisateur est responsable de l’enfant à partir du moment où les parents le

lui ont confié. S’il organise un transport, il a une obligation de résultat : comme le

transporteur, il doit conduire les enfants sains et saufs à destination. Il répond

des dommages subis par les enfants, même s’il n’a pas commis de faute.

La sécurité des enfants lors des transports doit donc être une préoccupation

constante de l’organisateur.

L’organisateur est responsable du choix du transporteur. Il doit exiger du

transporteur qu’il assume ses responsabilités en se conformant aux règlements

relatifs aux véhicules de transport en commun.

Le directeur de l’accueil de loisirs doit désigner un responsable de convoi. Des

consignes et recommandations lui seront communiquées.

Principales recommandations :

● Placer les accompagnateurs près de chaque issue de secours

● Le transport d’un enfant de moins de 10 ans sur un siège avant du véhicule

est interdit sauf lorsque les sièges arrières du véhicule sont momentanément

inutilisables ou déjà occupés et, à condition que chacun soit retenu par un

système.

● Disposer d’une trousse à pharmacie et de sacs pour les enfants malades

● Prendre connaissance avec le chauffeur de l’itinéraire

● Rappeler les consignes destinées au bon déroulement du voyage et au respect

des règles.

● S’assurer que le logo « transports d’enfants » figure en évidence derrière le

pare-brise et à l’arrière du véhicule.

● Vérifier l’existence d’un extincteur et de son bon état de fonctionnement

● Etre vigilant lors de la montée et de la descente de l’autocar par les enfants

(feux de détresse utilisés, liste nominative des enfants, comptage lors de la

descente et de la montée dans l’autocar.

● Avant de redémarrer, comptez, recomptez et re-recomptez les enfants ainsi

que les adultes).

Dans les véhicules de transport en commun de personnes (toutes catégories),

l’installation de 3 enfants sur 2 places adultes est autorisée, lorsque la

configuration des sièges le permet et uniquement pour des trajets de moins de 50

Km (voir carte violette du véhicule).

✔ Dans les véhicules réservés au transport en commun d’enfants, des banquettes

peuvent accueillir indifféremment 2 adultes ou 3 enfants, sans limite de

périmètre de circulation (voir carte violette du véhicule). Mais lorsque le véhicule

est équipé de ceintures de sécurité, la banquette ne comporte que 2 ceintures.

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✔ Ces deux règles ne sont maintenues que dans les autocars non équipés de

ceintures de sécurité ; Tout passager doit désormais porter une ceinture de

sécurité dès lors que le siège qu’il occupe en est équipé. Chaque enfant doit donc

occuper une place.

c) Le transport d’enfants dans un véhicule

Référence : communiqué de la Sécurité routière sur l’impact du décret n°2003-637 du 9 juillet 2003

Demander l’autorisation de l’organisateur d’utiliser son véhicule à titre professionnel. Si les

animateurs utilisent leur véhicule personnel pour transporter des enfants, il est

conseillé de demander une autorisation écrite aux parents des enfants

transportés.

✔ Les dispositions en vigueur pour tous les transports d’enfants doivent être

respectées :

● Interdiction de transporter des enfants de moins de 10 ans à l’avant du

véhicule (sauf si toutes les places arrière sont déjà occupées par des enfants ou

que le véhicule ne comporte pas de places arrière) ;

● Les enfants doivent obligatoirement attacher leur ceinture de sécurité à toutes

les places qui en sont équipées ;

● Les enfants de moins de 10 ans doivent disposer d’un système de retenue

homologué adapté à leur taille et à leur poids (sauf si leur morphologie est

adaptée au port de la ceinture de sécurité où qu’ils sont munis d’un certificat

médical d’exemption).

d) Les transports en minibus

Références : articles R.412-2 et R.412-3 du code de la route

Un minibus conçu pour le transport de 9 personnes (y compris le conducteur) ne

constitue pas réglementairement un véhicule de transport en commun de

personnes.

Ce sont donc les règles applicables aux voitures particulières qui s’appliquent

(voir réponse à la question ci-dessus). Le conducteur doit être titulaire du permis

de conduire B.

e) Les transports en RER et Bus

Référence : articles R.189 à R.198 du code de la route

La différence entre le voyage en transport en commun et celui en car réside

notamment dans la gestion de l’espace et du fait que dans ce type de transport

nous côtoyons d’autres passagers, extérieurs au groupe.

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Si les principaux conseils donnés pour les voyages en car s’appliquent également

aux déplacements en transports en commun, la gestion du temps et des horaires

sont des problématiques supplémentaires. Plus que jamais, les rôles de chacun

doivent être parfaitement définis.

Il faut sensibiliser les enfants sur le fait qu’ils ne sont pas seuls dans ces

transports. En tout état de cause, veillez à ce qu’au moins deux animateurs

tournent auprès des enfants pour assurer la sécurité de chacun. N’oubliez pas

non plus, au cas où votre arrêt ne soit pas un terminus, de bien préparer la

descente. Il faut également se renseigner de l’arrêté préfectoral concernant le

plan Vigipirate en vigueur.

Le chef de convoi a donc de nombreuses responsabilités et fonctions

dont :

Avant le départ :

● Connaître la législation relative à l’accompagnement des groupes d’enfants en

accueil de loisirs.

● Posséder la liste exacte des enfants (avec double remis au directeur avant le

départ).

● Informer l’équipe d’encadrants du nombre d’enfants et des règles à respecter.

● Avoir pris connaissance du contrat organisateur / transporteur et connaître

les consignes de voyage.

Durant le transport :

● Veiller à placer un animateur près de chaque issue.

● Rappeler les consignes en cas d’accident ou d’incendie.

● Rappeler les recommandations aux enfants pour le bon déroulement du

voyage et faire respecter la législation en vigueur pour les accueils de loisirs.

f) Les déplacements à vélo

Le repérage de l’itinéraire est obligatoire (éviter les routes trop fréquentées).

Prévoir des itinéraires de repli en cas de difficulté, avant le départ s’informer des

prévisions météorologiques. Laisser obligatoirement la liste des participants,

l’itinéraire choisi et l’horaire, qui doit être en mesure, le cas échéant, de les

communiquer aux services de secours.

✔ Il convient de vérifier l’état du matériel : vélos adaptés à la taille des enfants,

équipés d’une lumière jaune à l’avant et rouge à l’arrière, d’un avertisseur sonore

(entendu à 50m au moins), de freins efficaces et des pneus. Le port d’un casque

homologué est fortement recommandé : les deux tiers des accidents surviennent

chez les moins de 15 ans. Une trousse de réparation et une trousse de secours

sont indispensables. Les encadrants doivent être également munis d’un moyen de

communication permettant de joindre rapidement les secours.

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✔ Il est important de vérifier aussi la capacité des enfants à maîtriser l’engin et

de ne pas leur imposer d’efforts disproportionnés avec leurs capacités physiques

et leur pratique du vélo. Permettre au groupe de s’hydrater et de se nourrir

régulièrement pendant l’activité

✔ Le groupe, de 12 participants maximum, est encadré par un minimum de deux

animateurs, dont un en position de serre-file.

✔ Le code de la route et les règles de sécurité sont respectées : rouler en file

indienne, laisser une longueur d’un vélo entre chaque enfant, s’arrêter sur les

parkings et les accotements, utiliser les pistes cyclables. Si le groupe est

important, il est nécessaire de fractionner la colonne en petits groupes, séparés

par un minimum de 50 mètres : les automobilistes doubleront plus facilement.

✔ Une personne poussant à la main un vélo doit circuler du côté droit de la

chaussée.

VI - L’organisation de mini-séjour

a) Présentation

L’organisation d’un mini-séjour nécessite la mise en place de nombreuses

procédures avant, pendant et après celui-ci. Différents documents administratifs

ainsi que diverses réunions permettront de garantir l’organisation d’un mini-

séjour dans de bonnes conditions de sécurité.

Les recommandations énoncées dans ce document, devront être respectées avec

le plus grand soin afin que le mini-séjour se déroule dans de bonnes conditions et

qu’il soit en parfait accord avec la législation en vigueur.

Il est rappelé que chacun des séjours est placé sous la responsabilité légale du

directeur du l’accueil de loisirs même si celui-ci n’est pas présent sur le lieu du

séjour.

La durée d’un mini-séjour organisé doit être au maximum de 5 jours et 4 nuits

selon le décret 2009-679 du 11 juin 2009. Il doit avoir lieu impérativement les

jours d’ouverture du centre de loisirs.

Un animateur qualifié et expérimenté doit être nommé « responsable du séjour »

et restera sous l’autorité du directeur de l’accueil de loisirs. Deux animateurs au

minimum doivent participer à un mini-séjour selon l’article R227-17.

La législation en vigueur concernant l’encadrement des enfants impose 1

animateur pour 5 enfants en maternel et 1 animateur pour 8 enfants en

élémentaire. L’encadrement doit être en effectif suffisant au vu des conditions de

vie en camping et doit comprendre une ou plusieurs personnes expérimentées

dans ce type de séjour pour effectuer les tâches essentielles (montage des tentes,

alimentation, appréhension d’un espace particulier etc.).

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En ce qui concerne les enfants d’âge maternel, l’hébergement sous tente ne peut

se faire qu’à titre exceptionnel, pour une brève durée et dans des conditions

présentant toutes garanties d’hygiène et de sécurité selon l’arrêté du 26 mars

1993 article 7.

Il est rappelé que, d’après la réglementation, le mini-séjour ne peut avoir lieu à

une trop grande distance du lieu d’implantation de l’accueil de loisirs. Selon la

règlementation, « le temps de transport et la distance doivent être courts ».

Enfin, le projet doit inclure au maximum les enfants dans l’élaboration de celui-

ci. Les différentes consignes à respecter avant, pendant et après le mini-séjour

sont énumérées ci-dessous et devront être mise en place avec le plus grand soin.

b) Avant le mini-séjour

Avant le mini-séjour, outre le fait d’organiser celui-ci d’un point de vue

pédagogique et matériel, plusieurs documents doivent être élaborés.

√ Une déclaration de mini-séjour doit être transmise auprès des services de la

Direction Départementale de la Jeunesse et des Sports des Hauts-de-Seine ainsi

qu’à celle du lieu du mini-séjour. Les D.D.J.S doivent être informées du nombre

d’enfants, de leur âge, des coordonnées précises du lieu du séjour et des diplômes

des animateurs participants au séjour ainsi que ceux du directeur du centre de

loisirs.

√ Une note d’information doit être élaborée et distribuée aux familles. Elle doit

être affichée au Service des Affaires Scolaires & Périscolaires et à l’entrée de

l’accueil de loisirs afin de présenter le séjour et préciser les modalités

d’inscriptions.

√ Un projet pédagogique du mini-séjour doit être élaboré et distribué aux familles

en amont afin d’expliquer les modalités de fonctionnement du mini-séjour. Il doit

faire référence au projet pédagogique de l’accueil de loisirs et répondre également

à d’autres objectifs pédagogiques inhérents à la pratique du camping.

√ Une fiche d’inscription signée et précisant que les parents ont pris connaissance

des modalités d’organisation du mini-séjour doit être distribuée aux parents. Elle

sera de nature à limiter les risques juridiques. Les parents doivent être

clairement informés des conditions de déroulement du mini-séjour.

√ Une réunion avec les familles doit être organisée avant le mini-séjour afin de

présenter celui-ci et de distribuer le projet pédagogique. Conformément à

l’article 1er du décret 2002-883 du 03 mai 2002 qui fixe la définition de

l’organisation de mini-séjour, les familles doivent être informées, en amont, des

conditions d’organisation de celui-ci. Cette réunion permettra également de

rassembler les divers documents administratifs.

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√ Une réunion entre les animateurs et le directeur doit également avoir lieu afin

que les animateurs puissent être formés et sensibilisés sur les différents points

de réglementation relatifs :

● Aux conditions sanitaires et d’hébergement sous tentes (selon l’arrêté du

29/09/1997 et l’instruction 02-124).

● Aux conditions de transport, de stockage des aliments, de préparation des

repas (obligation de garder un plat témoin pendant 3 jours au réfrigérateur

lorsque les animateurs élaborent les repas avec les enfants).

● Aux règles de déplacements de groupe d’enfants en transport et à pied.

● Aux conduites à tenir en cas d’accident ou de maladie d’un enfant.

● A la législation en vigueur concernant la baignade et les différentes activités

qui seront pratiquées sur place.

√ Les animateurs et le directeur doivent organisés le mini-séjour de façon

matériel, en amont, afin de prévoir le matériel nécessaire : trousse de secours,

matériel de sport, jeux, tentes, vaisselles, matériel éducatif…

c) Pendant le mini-séjour

*Au camping

Une fois sur place, différentes consignes doivent être respectées afin que le mini-

séjour se déroule dans les meilleures conditions de sécurité possibles.

La pratique du camping ainsi que les activités de plein air telles que la baignade,

les sports collectifs et les déplacements nécessitent de prendre des précautions

particulières ainsi que le respect de la législation en vigueur.

A l’intérieur du camping, le règlement intérieur doit être respecté. A son arrivée,

le responsable du groupe doit prendre contact avec le responsable du camping

afin de signifier son arrivée et se mettre d’accord sur les différentes règles à

respecter sur place.

Il est conseillé également de s’informer auprès des autorités locales sur la

réglementation en vigueur concernant le lieu où le groupe se trouve (feu,

baignade…). Le bon sens veut qu’une reconnaissance des lieux soit effectuée

avant le mini-séjour.

Le responsable du mini-séjour doit posséder en permanence une trousse de

premiers secours et il doit connaître le nom et le numéro du médecin le plus

proche. Il est vivement recommandé de prendre le numéro de la mairie et de la

gendarmerie du lieu d’implantation pour indiquer sa présence et se renseigner

sur les prescriptions locales.

Afin de responsabiliser les enfants, il est indispensable de les informer sur les

règles sociales de vie en camping (respect des temps de sommeil de chacun,

confiance partagée, prévention des nuances sonores, propreté des lieux collectifs

notamment des sanitaires etc.).

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Le nombre et l’organisation des tentes doivent permettre une utilisation distincte

pour les filles et garçons âgés de plus de 6 ans. L’organisation des tentes doit être

de nature à permettre la meilleure sécurité possible.

Les moyens d’intervention et de communication doivent être opérationnels.

Chaque animateur doit être muni d’un téléphone portable et doit être joignable à

tout moment. L’animateur doit être disponible dans un délai raisonnable quelle

que soit l’activité.

Le directeur l’accueil de loisirs, le responsable du Service Périscolaire ainsi que le

responsable du Service des Affaires Scolaires doivent être tenus au courant dans

les plus brefs délais si un évènement survenait durant le mini-séjour. Les parents

de l’enfant devront également être tenus au courant bien entendu après en avoir

averti le responsable du centre de loisirs.

Les conditions d’hygiène, la protection contre les intempéries ainsi que le

couchage doivent être assurés de façon satisfaisante. Une solution de repli doit

être « pensée et organisée » en amont, en cas d’intempérie.

Le sol de chaque tente doit être recouvert d’un isolant et une tente spéciale doit

être mise à disposition afin d’assurer l’isolement et les soins des malades, de

même qu’une tente regroupant l’ensemble des denrées alimentaires. Selon la

réglementation relative à l’organisation de mini-séjour : « dans le cas de

restauration en plein air, avec ou sans abri, toutes dispositions doivent être

prises pour préserver les aliments de toute souillure ou contamination et doit

respecter les règles d’hygiène, notamment concernant la protection des denrées ».

En aucun cas, les déchets liquides ou solides, les restes et les détritus ne doivent

être abandonnés sur le lieu. De plus, seule l’eau potable peut être consommée :

« adduction d’eau publique ou certificat d’analyse récent ».

*Les déplacements

Toutes les règles de sécurité relatives aux déplacements des enfants doivent être

respectées.

Lorsqu’une chaussée est bordée d’emplacements réservés aux piétons, tels que

trottoirs ou accotements, les piétons sont tenus de les utiliser à l’exclusion de la

chaussée. En l’absence de tels emplacements ou en cas d’impossibilité de les

utiliser, les piétons ne doivent s’engager sur la chaussée qu’après s’être assuré

qu’ils peuvent le faire sans danger.

Lorsqu’ils ne peuvent utiliser que la chaussée, les piétons doivent circuler en

dehors des agglomérations près du bord gauche de la chaussée, dans le sens de

leur marche sauf si cela est de nature à compromettre leur sécurité et sauf

circonstances particulières.

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Les groupes ne doivent traverser la chaussée qu’après s’être assurés qu’ils

peuvent le faire sans danger immédiat (visibilité, distance et vitesse des

véhicules). La nuit, les groupes doivent être signalés : à l’avant par un feu blanc

ou jaune, à l’arrière par un feu rouge, placés du côté de la circulation.

Sur le trottoir, les enfants doivent circuler en général par deux, en groupe

compact mais réduit, sans espace. Ils doivent marcher calmement et ne pas se

faufiler, se bousculer ni faire l’équilibre sur les bordures. Il est conseillé de vous

déplacer du coté de la chaussée et de faire marcher les enfants le long des murs.

Lorsque les animateurs circulent à deux ou plus, il est impératif de se répartir le

long de la colonne, un devant, un au milieu et un derrière.

Pour la traversée des rues, il est obligatoire de traverser sur les passages

protégés à un feu de circulation ou aux passages piétons. Il est interdit de

slalomer entre les véhicules.

L’animateur doit se mettre en barrage en travers de la rue, face aux

automobilistes, pour les bloquer si le feu passe au vert avant que la fin du groupe

ne soit passée (les petits enfants peuvent ne pas être vus par les automobilistes).

Dans le cas de groupes importants, les animateurs de tête et de queue gardent

leur rôle spécifique. Il est recommandé de former une colonne compacte pour

réduire la longueur du groupe.

A l’intérieur du camping, les enfants peuvent se balader comme ils le souhaitent

toujours accompagnés d’un animateur au minimum.

*La baignade

Cette activité nécessite des précautions et une organisation très particulière. Dès

leur arrivée devant les bassins ou à la mer, un animateur doit prévenir le maître

nageur de la piscine ou de la plage de l’arrivée du groupe, du nombre d’enfants

ainsi que du nombre d’animateurs. Aucun enfant ne doit entrer dans l’eau tant

qu’aucun animateur ne s’y trouve.

La réglementation impose un animateur pour huit enfants dans l’eau en centre

de loisirs élémentaire (6 à 11 ans) et un animateur pour 5 enfants en maternel (3

à 6 ans). Les animateurs doivent s’assurer que les enfants qui ne savent pas

nager disposent bien d’une ceinture et qu’ils aillent bien dans le petit bassin.

Aucun enfant portant une ceinture ne doit aller dans le grand bain.

Dans chaque vestiaire, un animateur doit est présent pour veiller à l’habillage

des enfants. La répartition des enfants et des animateurs doit se faire selon le

sexe.

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A la sortie de la baignade, chaque animateur doit être vigilant au séchage des

cheveux, à l’habillage et à l’hygiène des enfants. Le nombre d’enfants maximum

qui peuvent se baigner en même temps ne doit pas dépasser 40.

La baignade est souvent divisée en deux parties : le « petit bassin » et le « grand

bassin ». Après avoir vérifié que l’enfant sait bien nager, un animateur s’occupera

exclusivement de donner l’autorisation aux enfants d’aller dans le grand bassin.

Une fois l’autorisation donnée par l’animateur, l’enfant peut rejoindre le grand

bassin en compagnie des animateurs chargés de la surveillance de cette partie de

la baignade.

Dans les bases de loisirs équipées d’un lac aménagé, le « grand bassin » est

délimité par un périmètre de sécurité. A la mer, les enfants ne peuvent se

baigner que dans le périmètre délimité.

Les activités de baignade sont exclusives de toute activité aquatique faisant

appel à un support flottant (surf, body-board, etc…) ou à des techniques

spécifiques (nage avec palmes, plongée subaquatique, chasse sous-marine, etc…).

Elles se déroulent soit dans des piscines ou baignades aménagées et surveillées,

soit dans des lieux présentant des conditions satisfaisantes de sécurité.

Selon la réglementation, les enfants de moins de 12 ans ne peuvent utiliser des

appareils respiratoires et des masques sous-marins au cours de baignades.

La baignade est réglementée par l’instruction préfectorale n°96 035 du 08/02/96.

*Consignes d’organisation

Avant la baignade

● Le groupe doit être facilement identifiable (bonnet de bain de même couleur).

● Tous les enfants et les animateurs doivent être en maillot de bain.

● Tous les animateurs doivent savoir nager.

● Les enfants et les animateurs se douchent avant et après la baignade.

● Les enfants doivent se reposer à l’ombre avant d’entrer dans l’eau.

● La baignade doit être organisée tout de suite après le repas, ou alors à la fin

de la digestion.

Il faut s’assurer au préalable :

● De la nature des bassins

● De la profondeur

● De la capacité d’accueil

● Du mode de séparation : nageurs / non-nageurs

A la mer, il faut préalablement demander l’autorisation de la baignade à la

mairie du lieu de séjour :

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● Se renseigner sur les horaires de surveillance.

● Respecter toujours les normes en vigueur localement.

● La zone de bain doit être matérialisée par des bouées reliées par un filin.

Pendant la baignade

● Chaque animateur doit avoir sous sa responsabilité un groupe d’enfants

nommément désigné qu’il accompagne dans l’eau.

● Chaque animateur effectue un comptage des enfants à l’entrée du bain et à la

sortie de chaque séquence de bain.

● Chaque animateur veille à ce que les enfants entrent progressivement dans

l’eau.

● La baignade ne doit pas dépasser des séquences de plus de 30 minutes.

Et n’oubliez pas que :

● L’existence d’un service de surveillance local ne décharge pas l’encadrement

de leur responsabilité propre.

● Dans tous les cas et en tous lieux, la sécurité des enfants restés hors de l’eau

doit être assurée par un encadrement suffisant.

● Organiser des jeux permet de fixer l’attention des enfants, ils sont ainsi plus

facilement « contrôlables ».

● Tout signe anormal survenant au cours d’un bain doit provoquer aussitôt la

sortie de l’eau qui s’effectue avant la perte de connaissance due à l’hydrocution.

● Lorsque, à la suite d’un signe d’alarme, un baigneur est sorti de l’eau il ne

doit en aucun cas y retourner de nouveau quelques instants plus tard et à plus

forte raison, plonger, car un second choc, peu de temps après le premier, se

traduit par une syncope d’hydrocution qui est en général irréversible, quels que

soient les moyens de réanimation.

● Respecter toujours les normes en vigueur localement.

● Délimiter un périmètre de baignade.

*Le trajet

Pour pouvoir se rendre sur le lieu du mini-séjour, les enfants voyagent

principalement en car. Les trajets en car nécessitent le respect de règles de

sécurité strictes et un mode de fonctionnement très précis.

Durant le trajet, le responsable du mini-séjour est le « chef de convoi », il doit

avoir en sa possession la liste des enfants montés dans le car et doit compter les

enfants avant chaque montée et descente.

Les enfants doivent impérativement être assis, attachés avec une ceinture et ne

doivent pas circuler dans les allées. Les animateurs doivent être placés près de

chaque porte et issue de secours. Un animateur doit se placer également sur le

siège central du fond du car. Aucun enfant ne doit s’asseoir sur le siège près de la

porte arrière et sur le siège du fond donnant sur le couloir central du car.

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Avant le départ, il faudra rappeler les consignes de sécurité aux enfants en cas

d’accident ou d’incendie, s’assurer que le logo transport d’enfants figure bien à

l’arrière du car et vérifier le bon fonctionnement des issues de secours et des

moyens d’extinction.

Les moments de surveillance sont des temps de travail et non pas des temps de

détente pour les animateurs, ils devront donc être vigilant tout au long du trajet.

*Consignes d’organisation

Avant le départ

● Contrôler les mesures de prévention-incendie prises : coupe circuit électrique,

extincteurs à portée du conducteur et accessibles à tous les voyageurs.

● S’assurer des possibilités d’évacuation et de secours, marteaux brise-vitres en

place, boîte médicale pour les premiers secours, lampe électrique.

● Portes et issues : tout véhicule doit posséder au minimum deux portes ; les

portes autres que la porte de secours doivent être situées sur le coté droit, les

portes à fermeture pneumatique ou électrique doivent pouvoir s’ouvrir de

l’intérieur par les voyageurs eux-mêmes.

● Vérifier le bon état des pneumatiques.

● S’assurer que le logo « transport d’enfants » figure en évidence derrière le

pare-brise et à l’arrière du véhicule.

● Tout conducteur doit posséder, d’une part « un disque » qui est l’autorisation

de circuler et être titulaire du permis D (l’animateur peut vérifier cela).

● Rappeler les consignes en cas d’accident ou d’incendie et les recommandations

aux enfants pour le bon déroulement du trajet.

● Prendre connaissance, avec le chauffeur, du déroulement du trajet : itinéraire

prévu, lieux d’arrêt programmés.

Aucun enfant ne doit être assis prés des portes ou de issues de secours,

même quand le verrouillage et le déverrouillage de celles-ci sont commandés par

un dispositif actionné depuis la porte arrière, qui facilite une évacuation rapide

en cas d’accident.

*Les blessures et les accidents

Etant donné que nous ne disposons pas d’assistant sanitaire au sein des mini-

séjours, tous les animateurs seront chargés de soigner les blessures des enfants.

Les titulaires du S.S.T et de l’A.F.P.S devront néanmoins s’en occuper

prioritairement.

Un cahier d’infirmerie est mis à disposition des animateurs afin qu’ils notent les

soins apportés aux enfants. Ils doivent veiller à bien noter le nom et prénom de

l’enfant, la blessure, les soins apportés, le nom de l’animateur avec sa signature.

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Les animateurs doivent veiller à ne pas se retrouver seul avec un enfant. Il est

fortement recommandé aux animateurs de toujours soigner la blessure de

l’enfant en compagnie d’un ou deux autres enfants ou d’un autre adulte.

Chaque blessure doit être soignée avec des gants. Une affiche présente dans la

trousse à pharmacie rappelle les conduites à tenir pour les petits soins à

administrer tels que les saignements, les coups, les bosses etc. Pour les blessures

dans une partie « intime » de l’enfant, seules les animatrices peuvent y apporter

les soins nécessaires.

Pour les blessures plus « graves » : Il faut laisser l’enfant sur place avec un

adulte, le couvrir puis prévenir les pompiers. Il ne faut pas hésiter à effectuer

cette démarche, il vaut mieux que l’hôpital constate que ce n’est rien de grave

plutôt que de faire courir des risques au blessé.

Si un départ pour l’hôpital est envisagé, un animateur partira avec l’enfant dans

le camion de pompier en ayant en sa possession la fiche sanitaire de liaison de

l’enfant. Il devra ensuite avertir le directeur de l’accueil de loisirs qui avertira

ensuite les parents.

Dans le cas où il y a eu choc à la tête : le médecin régulateur que vous aurez au

téléphone évaluera d’après les symptômes annoncés l’assistance médicale à vous

apporter. Si le choc à la tête vous paraît bénin, prévenez vos collègues et gardez

l’enfant sou surveillance ; au moindre signe suspect, faire le 18.

En revanche appelez directement les pompiers pour tout symptôme inquiétant :

hémorragie, perte de connaissance affaiblissement général ou état anormal.

En cas de blessure bénigne (petite plaie sans choc), vous pouvez vous rendre chez

le pharmacien le plus proche qui vous conseillera ou soignera lui-même l’enfant.

Dans le cas d’une hospitalisation ou d’un enfant malade :

● Accompagner l’enfant à l’hôpital avec sa fiche de renseignements

● Prévenir le directeur

● Etablir systématiquement un bref rapport écrit des circonstances de l’accident

remis au responsable de l’accueil de loisirs.

● Remplir le cahier d’infirmerie.

*L’hygiène

Durant les mini-séjours, faire respecter les règles d’hygiène de base par les

enfants et un des objectifs pédagogiques majeurs du projet. Les animateurs

veilleront à ce que les enfants se lavent les mains avant et après chaque repas.

Ils se doucheront également au minimum une fois par jour.

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Les enfants devront se brosser les dents après chaque repas. Il incombe à chaque

animateur de vérifier que tous les enfants respectent bien les règles d’hygiène de

base et de leur expliquer les raisons de celles-ci.

d) Après le mini-séjour

A l’issue du mini-séjour, un bilan devra être élaboré par les animateurs. Celui-ci

permettra de faire ressortir les points négatifs, positifs ainsi que les différentes

suggestions d’amélioration. Il devra être adressé au responsable de l’accueil de

loisirs ainsi qu’au Responsable du Service des Affaires Périscolaires.

Un bilan avec les enfants devra également être réalisé afin que ces derniers

puissent faire part de leurs suggestions et leur ressenti sur le mini-séjour, qui

permettra d’améliorer la qualité du prochain mini-séjour. Enfin, le rangement du

matériel avec le nettoyage des tentes, vaisselle, matériel pédagogique etc. devra

être réalisé dès le retour du mini-séjour.

« Rappelez-vous qu’une bonne préparation d’un projet est la meilleure garantie de

succès. »

VII - La pratique des Activités Physiques

a) Principes généraux

L’encadrement des activités physiques et sportives en A.L.S.H fait l’objet, de

règles relativement claires. Le principe général est celui de la liberté d’exercice de

l’encadrement et de l’animation de ces activités par des animateurs BAFA. Les

activités proposées aux enfants et adolescents doivent être "pratiquées dans un

but éducatif et récréatif ou de découverte".

L’entraînement, la préparation à la compétition, le perfectionnement techniques,

les stages spécialisés doivent donc être encadrés par des personnels formés et

titulaires des diplômes sportifs homologués.

b) Le déroulement d’une séance type

Afin d’assurer une pratique des A.P.S saine, les séances doivent obéir au schéma

suivant :

L’échauffement (1/4 de la séance) :

● Il consiste à préparer psychiquement et physiquement l’enfant à l’effort.

Le corps de séance (la moitié de la séance) :

● Il s’agit de la réalisation des actions amenant à l’objectif de la séance.

Le retour au calme (1/4 de la séance) :

● Phase de retour du corps et du psychisme à son état original

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Des temps de récupération et de réhydratation :

Ces phases sont toutes indispensables et doivent apparaître dans toutes les

activités sportives mises en place sur les accueils de loisirs.

Le non respect de ce schéma peut engendrer des accidents, des dérèglements

psychiques ou des traumatismes (articulaires, musculaires, cardio-vasculaires)

pouvant apparaître à plus ou moins long terme.

c) La pratique du VTT

*Définition

Le VTT est une activité sportive qui se caractérise par l’usage de la bicyclette sur

terrain naturel accidenté (cf. ci-dessous les caractéristiques générales du terrain).

Activité à but éducatif, de découverte ou récréative :

L’utilisation du VTT comme simple moyen de déplacement sur route ou sur

chemin ne présentant pas de risque particulier (faible dénivelé, absence de

rochers, largeur suffisante,...) relève de la promenade ou de la randonnée à vélo,

et n’entre pas dans le cadre de la présente fiche. L’équipement sera adapté aux

conditions de pratique. Le port du casque est conseillé.

L’utilisation du VTT dans le cadre de randonnées doit répondre aux mêmes

conditions de sécurité et d’organisation que la randonnée pédestre :

● Chemins faciles et balisés, itinéraires repérés au préalable,

● Facile et quasi permanent à des points de secours et d’alerte, avant le départ,

dépôt de l’itinéraire et des horaires prévus.

Activité sportive :

Elle se caractérise par l’usage du VTT sur un profil de terrain comportant des

pentes supérieures à 30% et/ou des chemins escarpés ne permettant pas le

croisement de 2 VTT en toute sécurité (zones rocheuses, abîmes, sentiers …).

*Encadrement de l’activité sportive

Qualifications ou diplômes exigés :

Les directeurs doivent s’entourer de personnels compétents et expérimentés

titulaires :

● Soit du certificat de qualification VTT, complémentaire au brevet d’Etat

d’éducateur sportif (BEES, BPJEPS) cyclisme et au diplôme d’accompagnateur en

moyenne montagne,

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● Soit du brevet d’aptitude professionnelle d’assistant animateur technicien de

la jeunesse et des sports (BAPAAT) avec support technique VTT dans la limite de

ses prérogatives,

● Soit de l’attestation de qualification et d’aptitude à l’encadrement et à

l’enseignement du VTT.

Effectifs :

Groupe de 12 personnes maximum pour deux cadres dont un en position de serre-

file.

*La préparation

● Repérage de l’itinéraire principal et de l’itinéraire de repli en cas de difficulté.

● Prendre connaissance des conditions météorologiques.

● Laisser obligatoirement la liste des participants, l’itinéraire choisi et l’horaire

au sein de l’accueil.

*L’équipement

● Un casque homologué

● Tout cycle est muni à l’avant d’une lumière non éblouissante et d’un feu rouge

à l’arrière.

● Un avertisseur sonore

*Le déroulement de l’activité

● Vérification de l’état et du bon fonctionnement du matériel avant le départ.

Porter une attention particulière aux freins et aux pneus.

● Vérifier la capacité de contrôle du cycle par tous les enfants (équilibre,

capacité à tourner, à freiner, …) lors d’un passage sur un petit parcours

préalablement préparé.

● Constituer des groupes de 12 participants maximum et prévoir deux

encadrants par groupe (dont un en position de « serre-file »)

● Rester groupés ou prévoir des regroupements fréquents.

Dans le cadre de l’utilisation du vélo comme moyen de déplacement, nous

sommes proches du cyclotourisme et les règles présentes dans le code de la route

s’appliquent alors.

d) La Baignade

*Définition

Les activités de baignade sont exclusives de toute activité aquatique faisant

appel à des techniques ou matériels spécifiques (nage avec palmes, plongée

subaquatique...).

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Elles se déroulent soit dans des piscines ou baignades aménagées et surveillées,

soit en tout autre lieu ne présentant aucun risque identifiable.

*Encadrement de l’activité

Lorsque les activités se déroulent en piscines ou baignades aménagées et

surveillées :

Outre l’encadrement de la piscine ou de la baignade, un animateur du centre au

moins doit être présent dans l’eau pour cinq enfants de moins de six ans ou un

animateur au moins pour huit mineurs de 6 ans et plus.

Lorsque les activités se déroulent en dehors des piscines ou baignades aménagées

et surveillées :

● Le nombre de mineurs âgés de moins de 6 ans présents dans l’eau est fonction

des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 20. Un animateur pour cinq

mineurs doit être présent dans l’eau.

● Le nombre de mineurs âgés de 6 ans et plus présents dans l’eau est fonction

des spécificités de la baignade sans pouvoir excéder 40.

● Un animateur pour huit mineurs doit être présent dans l’eau.

● En outre, une surveillance de l’activité est assurée par une personne titulaire

de l’un des titres suivants :

▪ Surveillant de baignade ;

▪ Brevet national de sécurité de sauvetage aquatique (BNSSA) ;

▪ Brevet d’État d’éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) ;

▪ Brevet d’État d’éducateur sportif de natation (BEES) ;

▪ Diplôme d’État de maître nageur sauveteur (MNS).

▪ Brevet de surveillance aquatique en Polynésie française (titre ajouté par l'arrêté

du 3 octobre 2005).

Cette qualification n’est pas exigée dans les structures accueillant exclusivement

des mineurs âgés de plus de 14 ans.

*Conditions d’organisation et de pratique

*Lorsque les activités se déroulent en piscines ou baignades aménagées et

surveillées, le responsable du groupe doit :

● Signaler la présence de son groupe au responsable de la sécurité de la piscine

ou de la baignade ;

● Se conformer aux prescriptions de ce responsable et aux consignes et signaux

de sécurité ;

● Prévenir le responsable de la sécurité ou de l’organisation des sauvetages et

des secours en cas d’accident.

http://www.planetanim.com/modules/reglementation/textes/2005_10_03_arr_aps_modif_baignade.php

http://www.planetanim.com/modules/reglementation/textes/2005_10_03_arr_aps_modif_baignade.php

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Lorsque les activités se déroulent en dehors des piscines ou baignades aménagées

et surveillées, ces activités sont placées sous l’autorité du responsable de l’Accueil

de loisirs. Elles doivent répondre aux conditions suivantes :

● Pour les mineurs âgés de moins de douze ans, la zone de bain doit être

matérialisée par des bouées reliées par un filin et être surveillée par une

personne habilitée (voir liste des diplômes ci-dessus).

● Pour les mineurs âgés de douze ans et plus, la zone de bain doit être balisée.

e) Le Roller

*Définition

Le roller ou patin à roulettes est un moyen de déplacement et un sport loisir. On

distingue les rollers quad (2 roues à l'avant et 2 à l'arrière), des rollers-blade ou

rollers en ligne (4 roues en enfilade). Le roller regroupe différentes disciplines

sportives comme la vitesse, l'acrobatique ou encore l'artistique.

*Encadrement de l’activité sportive

L’encadrement recommandé est d’un animateur pour 8 enfants en maternel, et

un animateur pour 12 enfants en élémentaire.

*L’équipement

● Un casque homologué

● Des protections adaptées (genoux, coudes, poignets)

*Le déroulement de l’activité

● Vérification de l’état et du bon fonctionnement du matériel (des rollers :

serrage des axes, état des roulements, usure des tampons de freins, boucles,

lacets... usure du frein) avant le début.

● Vérifier la capacité de maîtrise par tous les enfants (équilibre, capacité à

tourner, à freiner, …) lors d’un passage sur un petit parcours préalablement

préparé.

● Lors de l’utilisation du roller comme moyen de déplacement, la réglementation

assimile les rollers aux piétons. Les rollers ont ainsi l’obligation de circuler sur

les trottoirs et d’utiliser les passages pour piétons. En temps normal, ils ne

peuvent pas emprunter la chaussée.

f) Les sports collectifs (au gymnase, dojo, stade)

Les activités sportives sont très importantes pour le développement physique de

l’enfant. Les sports collectifs permettent entre autre de développer les capacités

physiques chez l’enfant ce qui est l’un des rôles essentiels d’un Accueil de Loisirs.

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Chaque jour, plusieurs animateurs proposent un ou plusieurs sports collectifs au

sein des Accueils de loisirs de la ville par le biais des installations sportives de la

commune (gymnase, dojo, stade).

Ces sports collectifs sont proposés soit sous forme de projet d’activité sur une

semaine soit sur une seule demi-journée. Elles sont systématiquement précédées

d’un petit échauffement avant chaque début de séance, soit sous forme de petits

jeux, soit par un échauffement plus classique.

En effet, toute activité physique doit par ailleurs être précédée d’une phase

d’échauffement afin de réveiller le corps et le préparer tout comme pour les

adultes.

Un effort excessif et non adapté à l’âge de la croissance ne peut être que néfaste

pour l’enfant. Rappelons que l’activité sportive pour le jeune enfant doit avant

tout être un plaisir, une distraction et non pas un dépassement de soi.

Les sports collectifs proposés doivent être seulement du domaine de l’initiation

conformément à la législation en vigueur concernant la pratique d’activités

sportives en Accueil de loisirs.

Il est très important que les animateurs prennent en compte les caractéristiques

psychomotrices des enfants. Ceux âgés entre 6 et 8 ans ne doivent donc se

retrouver que très rarement mélangés aux enfants âgés entre 8 et 11 ans durant

les jeux sportifs intenses.

Les sports collectifs contribuent énormément au développement psychologique de

l’enfant. D’un point de vue psychologique, les sports d’équipe sont

particulièrement indiqués pour les enfants plutôt introvertis.

Outre le foot, pensez aussi au basket, au volley-ball, au rugby, au hand-ball, à

l’ultimate ou tout autre sport collectif. Dans le jeu collectif, l’enfant apprend à

respecter les règles mais aussi ses camarades de jeu.

Lors de ces temps d’activités, les animateurs doivent systématiquement proposer

à leur groupe d’enfant de faire une pause pour permettre aux enfants de

récupérer et de se réhydrater. A la fin de l’activité, un retour au calme doit être

imposé aux enfants.

Les sports collectifs proposés au sein des Accueils de loisirs de la ville doivent

être principalement les suivants :

● Football dans un gymnase de la ville, dans une des salles polyvalentes des

Accueils de loisirs ou sur les terrains synthétiques du stade de Bourg-la-Reine

● Tennis dans les cours d’écoles

● Basket dans un gymnase ou sur les terrains de basket de la ville

● Hand-ball dans un des gymnases de la ville

● Jeux d’opposition au dojo du complexe sportif des Bas-Coquarts

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● Tennis de table dans une salle d’activités des Accueils de loisirs ou dans un

des gymnases de la ville

● Thèque sur les plateaux d’évolution de la ville (Bas-coquarts, Faïencerie)

● Hockey dans une salle polyvalente ou dans un gymnase

● Gymnastique dans les salles de sport de la ville (trampoline, tapis etc.)

Chaque jour, au moins une de ces activités sportives doit être proposée dans les

programmes d’activités des Accueils de loisirs de la ville.

Chaque animateur est responsable de son groupe d’enfants durant toute la durée

de l’activité. Avant de commencer l’activité, il doit s’assurer que le terrain de jeu

ne comporte pas de dangerosité pour les enfants. Il doit également s’assurer

d’avoir pris les médicaments des enfants suivis par un PAI (ventoline pour les

asthmatiques par exemple).

Des pauses fréquentes doivent également être observées pour permettre aux

enfants de se réhydrater.

VIII - Conclusion

L’ensemble des consignes énumérées dans ce document devront être appliqué par

le plus grand soin par les équipes d’animation des différentes structures.

Avant sa prise de fonction, tout nouvel animateur ou directeur doit prendre

connaissance du registre de sécurité, des différentes consignes, du nom des

différents responsables et de la liste des numéros de téléphone de tous les

services d’urgence.

Il est à rappeler aux équipes d’animation qu’un non respect des consignes de

sécurité énumérées dans ce document engendrerait des poursuites et serait de

nature à engager la responsabilité civile et pénale de chaque animateur en cas

d’accident.

Pour obtenir davantage d’informations et notamment concernant les projets

pédagogiques des différentes structures, le projet éducatif de la ville, les

programmes d’activités, les productions des enfants… vous pouvez vous rendre

sur le site Internet du Service Périscolaire de Bourg-la-Reine disponible à

l’adresse suivante :

www.bourglareine-periscolaire.com

Francis BERTOLINO, Khaled MAHCER, Cédric MARIS, Christelle VIOLLEAU, Julie FORNET

Documents

Registre de sécurité ALSH - s3.e-monsite.coms3.e-monsite.com/2011/03/08/17430532registre-de-securite-pdf.pdf · Page | 3 Service Périscolaire – Ville de Bourg-la-Reine I - L’encadrement