24

Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

  • Upload
    lyquynh

  • View
    218

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Page 1: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)
Page 2: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

Renseignements importants

Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales caractéristiques de votre régime d’avantages sociaux Stantec. Il comprend des renseignements détaillés sur votre couverture médicale et vos autres avantages sociaux, ainsi que des instructions étape par étape concernant le processus d’inscription.

Veuillez lire attentivement ce guide afin de comprendre parfaitement vos options relatives aux avantages sociaux et vous inscrire. Vous voudrez peut-être partager ce guide avec votre conjoint ou conjoint de fait, le cas échéant. Tous les documents et renseignements concernant votre régime sont accessibles sur le portail de Manuvie et sur StanNet.

Vos renseignements personnels

Nous protégeons les renseignements personnels que nous recevons lors de votre inscription conformément à la Loi sur la protection des renseignements personnels et les documents électroniques (LPRPDE). Si vous avez des questions concernant nos politiques et procédures relatives à la sécurité et à la LPRPDE, à votre régime d’avantages sociaux de Stantec ou à l’information contenue dans ce guide, n’hésitez pas à communiquer avec un membre de l’équipe des avantages sociaux au 877 418-1459 ou envoyez un courriel à l’adresse [email protected].

Ce guide a pour objectif de vous expliquer clairement certaines caractéristiques essentielles de vos avantages sociaux. Il ne fournit pas tous les renseignements détaillés sur votre régime d’avantages sociaux. Ceux-ci figurent dans les documents officiels du régime, qui régissent légalement l’administration du régime.

Tout a été mis en œuvre afin que les informations présentées dans le présent guide soient exactes. Néanmoins, en cas de différence ou de conflit entre le présent document et les documents du régime, ces derniers ont préséance.

Stantec entend maintenir le régime d’avantages sociaux, mais se réserve le droit de le modifier ou d’y mettre fin à tout moment, et ce, quelle qu’en soit la raison.

La participation au régime d’actionnariat des employés (enregistré) (RAE) est entièrement volontaire, et Stantec n’émet aucune recommandation à ses employés en ce qui concerne l’acquisition de ses actions ou la participation à ce régime. Le RAE ne comporte aucune garantie contre les pertes dues aux fluctuations du marché. S’ils y participent, les employés doivent accepter les risques inhérents à l’actionnariat.

Ce guide ne constitue en aucun cas une offre ou un contrat d’emploi permanent avec Stantec ou l’une de ses sociétés affiliées.

Page 3: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

Table des matières

Admissibilité aux avantages sociaux ....................................................................................................... 3

Perte d’admissibilité aux avantages sociaux.......................................................................................... 4

Réinscription annuelle des employés actuels......................................................................................... 5

Inscription – Nouveaux employés, employés réembauchés, employés qui changent de statut ... 6

Inscription – Régime de retraite pour tous les employés ....................................................................... 8

Événements admissibles ............................................................................................................................ 8

Changements en cours d’année .............................................................................................................. 8

Régime de soins médicaux ....................................................................................................................... 9

Partenariat avec des pharmacies* ........................................................................................................ 11

Régime de soins dentaires ...................................................................................................................... 11

Comptes de dépenses ............................................................................................................................. 12

Bien-être ..................................................................................................................................................... 13

Assurance-vie ........................................................................................................................................... 15

Assurances décès et mutilation accidentels (DMA) ............................................................................ 15

Retour à la santé ....................................................................................................................................... 16

Assurance maladies graves facultative ................................................................................................ 17

Régimes de retraite .................................................................................................................................. 18

Avantages sociaux pour les employés en voyages d’affaires à l’étranger .................................................. 20

Personnes-ressources pour le régime d’avantages sociaux .............................................................. 21

Coûts du régime d’avantages sociaux.................................................................................................. 21

Page 4: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

3

Admissibilité aux avantages sociaux Vous êtes admissible au régime d’avantages sociaux de Stantec si vous résidez au Canada, êtes inscrit à un régime provincial d’assurance-maladie, êtes un(e) employé(e) salarié(e) au Canada et travaillez un minimum de 20 heures par semaine dans une catégorie de personnel SN, HE ou HO. Les employés de la catégorie HL ou HQ peuvent souscrire au régime d’actionnariat des employés (RAE) non enregistré, catégorie B, et au compte d’épargne libre d’impôt (CELI collectif).

Vos avantages sociaux entrent en vigueur le premier jour du mois suivant votre date d’embauche, de réembauche ou de changement de statut (pour les employés admissibles) ou au premier jour d’embauche, de réembauche ou de changement de statut (pour les employés admissibles), si cette date coïncide avec le premier du mois; vous devez toutefois avoir terminé le processus d’inscription dans les délais prévus. Les employés réembauchés dont l’arrêt de service est de moins de six mois sont automatiquement réinscrits à leur ancienne couverture (consultez la section Inscription – Nouveaux employés, employés réembauchés, employés qui changent de statut, pour les employés réembauchés).

En ce qui concerne le régime d’assurance-maladie complémentaire (y compris l’assistance-voyage en cas d’urgence et les prestations de soins de la vue), les soins dentaires, les programmes d’assurance-vie, les comptes de dépenses de crédits-santé et de mieux-être, le programme d’aide aux employés et à leur famille, la garantie en cas de décès ou de mutilation accidentels, les personnes à charge admissibles sont les suivantes :

votre conjoint ou conjoint de fait du même sexe ou du sexe opposé avec qui vous habitez depuis au moins 12 mois; vos enfants à charge non mariés, y compris les enfants naturels et adoptés qui sont à votre charge, et les enfants de votre conjoint

ou conjoint de fait qui habitent avec vous et sont à votre charge jusqu’à 22 ans, ou 26 ans s’il s’agit d’étudiants à temps plein d’un établissement d’enseignement agréé. La garantie prend fin le jour de leur anniversaire. Les enfants handicapés peuvent être admissibles au-delà de l’exigence d’âge et d’études susmentionnée.

Pour assurer le maintien en vigueur de la couverture des personnes à charge ayant dépassé l’âge limite – étudiants à temps plein de 22 à

25 ans, vous devez communiquer avec Manuvie avant leur 22e anniversaire.

Vous pouvez participer au Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif) si vous répondez aux critères d’admissibilité indiqués au premier paragraphe ci-dessus et si vous :

êtes un employé salarié au Canada; êtes payé en dollars canadiens; produisez habituellement des déclarations de revenus au Canada.

Vous devez remplir tous les critères susmentionnés et avoir gagné des revenus au Canada pendant l’année précédente pour pouvoir participer au REER collectif. L’Agence du revenu du Canada (ARC) sera alors en mesure de déterminer votre plafond de cotisation au REER à partir de votre cotisation d’impôt. Pour toute question relative à votre situation personnelle, communiquez avec l’Agence du revenu du Canada (ARC). Vous êtes responsable de la gestion de votre plafond personnel dans le cadre du régime de Stantec.

Page 5: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

4

Perte d’admissibilité aux avantages sociaux Si vous n’êtes plus admissible aux avantages sociaux en raison d’une cessation d’emploi, d’un changement de statut (vers un statut non admissible) ou pour tout autre motif valable, tous les avantages sociaux sont maintenus jusqu’à la fin du mois au cours duquel votre emploi a cessé ou votre admissibilité a pris fin. Cependant, les prestations Retour à la santé (invalidité de courte durée ou de longue durée) et la participation au Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif), au Régime d’actionnariat des employés (RAE) et au Compte d’épargne libre d’impôt collectif (CELI collectif) prennent fin à la date de cessation d’emploi ou de cessation de l’admissibilité aux avantages sociaux. Si cela donne lieu à une couverture d’avantages sociaux moindre que celle prévue par toute loi applicable en matière de normes d’emploi, les normes minimales s’appliquent.

Certains avantages sociaux sont modifiés en fonction de l’âge atteint. Veuillez consulter le tableau ci-dessous pour prendre connaissance des conditions liées à l’âge.

Avantages sociaux 65 ans 70 ans 71 ans

Assurance-vie de base La couverture est ramenée à

50 % du salaire de base, sous

réserve d’une couverture

minimale de 25 000 $.

Assurance-vie

supplémentaire

La couverture prend fin

Assurance-vie facultative

– employé/conjoint

La couverture prend fin

Assurance Décès et

mutilation accidentels

(DMA) de base

La couverture est ramenée à

50 % du salaire de base, sous

réserve d’une couverture

minimale de 25 000 $.

Assurance DMA

supplémentaire

La couverture prend fin

Assurance DMA

facultative

La couverture prend fin

Assurance maladies

graves –

employé/conjoint

La couverture prend fin

Retour à la santé –

invalidité de longue

durée

La couverture et le

paiement des primes

prennent fin 17 semaines

avant le 65e anniversaire.

REER collectif La couverture prend fin et vous recevez un avis

de l’Agence du revenu du Canada et de

Manuvie indiquant que vous devez transférer

vos fonds dans un autre régime avant la fin de

l’année de votre 71e anniversaire.

RAE – enregistré La couverture prend fin et vous recevez un avis

de l’Agence du revenu du Canada et de

Manuvie indiquant que vous devez transférer

vos fonds dans un autre régime avant la fin de

l’année de votre 71e anniversaire.

RPC Vous continuez à payer des

cotisations pendant que

vous travaillez. Si vous

touchez des prestations du

RPC, vous pouvez choisir de

ne plus cotiser.

Prestations du survivant Si, à votre décès, vous avez des personnes à votre charge dans le cadre de votre couverture d’assurance-maladie

complémentaire et de soins dentaires, la couverture sera maintenue sans cotisations jusqu’à la première des

éventualités suivantes :

la fin d’une période de 24 mois à compter de la date de votre décès;

la date de cessation de l’admissibilité d’une personne à votre charge;

la date d’entrée en vigueur d’une couverture similaire au titre d’un autre régime;

la date d’annulation de la couverture;

la date résiliation du contrat.

Page 6: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

5

Réinscription annuelle des employés actuels Du 20 novembre au 4 décembre 2014

Chaque année, lors de la période de réinscription annuelle aux avantages sociaux, les employés ont la possibilité de modifier leurs choix en fonction de l’évolution de leurs besoins. Les options que vous choisissez au cours de cette période sont en vigueur toute l’année du régime (du 1er janvier au 31 décembre). Les changements apportés au cours de l’année en dehors de cette période sont limités aux événements admissibles.

Q. Que dois-je faire pour me réinscrire ou modifier mes options de couverture au titre du régime de soins médicaux?

Rendez-vous sur le site www.manuvie.ca/stantec, et suivez les instructions pour apporter vos changements. Si vous n’avez pas activé votre compte, communiquez avec Manuvie au (855) 464-6046 pour obtenir les instructions à cet effet. Si vous avez activé votre compte de régime de retraite, l’ouverture d’une session vous donne accès à votre régime d’avantages

sociaux collectif et à votre régime de retraite.

Q. Que se passe-t-il après mon inscription?

1. Passez en revue votre relevé de couverture en ligne à l’adresse www.manuvie.ca/stantec. Ce dernier dresse la liste des avantages sociaux que vous avez choisis, leurs coûts, ainsi que les personnes à charge et les bénéficiaires associés à ces programmes.

2. Imprimez, remplissez et retournez directement à Manuvie tous les formulaires requis. 3. Imprimez votre carte d’avantages sociaux personnalisée indiquant votre numéro de contrat et votre numéro de certificat qui

sont exigés pour soumettre une demande de règlement. Vous pouvez également présenter cette carte à votre dentiste aux fins du traitement électronique des demandes de règlement de frais dentaires ou lors de l’admission dans un établissement médical financé par la province à titre d’attestation de la couverture. Votre conjoint, conjoint de fait ou les personnes à votre charge admissibles peuvent également utiliser cette carte pour confirmer leur couverture.

4. Inscrivez-vous au service de virement automatique des prestations afin que celles-ci soient versées directement dans votre compte bancaire. Vous pouvez voir le statut des demandes de règlement et les relevés de règlement (explications des prestations), et remplir et imprimer des formulaires de demande de règlement personnalisés.

5. Comparez les garanties choisies et les primes indiquées sur votre relevé de couverture avec vos retenues salariales. En vous inscrivant au régime, vous autorisez Stantec à payer votre part des primes figurant sur votre relevé de couverture au moyen de retenues salariales. (Remarque : dans certaines provinces, comme en Ontario, les taxes figurent sur le relevé de couverture, mais pas sur votre chèque de paie, car Stantec paie ces taxes pour vous).

Q. Qu’arrive-t-il si je renonce à la couverture des soins médicaux et dentaires?

Renoncer à cette couverture est une décision importante qui doit être mûrement réfléchie. Si vous y renoncez et que vous désirez vous inscrire ultérieurement, vous devrez attendre la prochaine période de réinscription annuelle, sauf s’il se produit un événement admissible et que vous informez Manuvie dans les 31 jours suivant l’événement. Il est important que vous sachiez que si vous renoncez à la couverture du régime de soins médicaux, vous renoncez également à l’assistance-voyage en cas d’urgence.

Q. Qu’arrive-t-il si je ne m’inscris pas ou si je n’apporte aucun changement au cours de la période de réinscription

annuelle?

Si vous ne faites aucun choix ou n’apportez aucun changement au cours de la période de réinscription annuelle, vos avantages sociaux sont maintenus dans l’état actuel, y compris les montants affectés à votre compte de dépenses et les montants incitatifs de votre compte de mieux-être. La seule exception est le Programme de bien-être (voir la question suivante).

Q. Que dois-je faire pour me réinscrire au Programme de bien-être de Kersh Chaque année, vous devez vous réinscrire au Programme de bien-être pour être considéré comme un participant. Pour l’année 2015, suivez les instructions figurant dans le Guide du Programme de bien-être; il suffit de remplir une évaluation Qscore tous les ans. Vous trouverez ce guide sur StanNet et sur le site Web de Kersh Health à www.kershhealth.com.

Si vous participez au Programme de bien-être, les crédits incitatifs que vous avez accumulés au cours de l’année 2014 seront déposés dans votre compte de dépenses (selon vos directives) en janvier 2015.

Page 7: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

6

Inscription – Nouveaux employés, employés réembauchés, employés qui

changent de statut

Q. Que dois-je faire si je suis un nouvel employé ou si, à la suite d’un changement de statut, je suis admissible aux

avantages sociaux?

Vous recevrez de la documentation qui vous permettra de mieux comprendre le régime d’avantages sociaux de Stantec. Vous recevrez également un courriel de Manuvie vous invitant à vous inscrire au cours des deux semaines suivant votre date d’embauche ou d’admissibilité. Vous devez vous inscrire dans les 14 jours suivant la date d’invitation.

1. Suivez les instructions du processus d’inscription unique (Remarque : une fois inscrit, vous n’aurez plus qu’à entrer votre nom d’utilisateur et votre mot de passe afin d’ouvrir une session sur le site protégé des participants.)

2. Activez votre compte à l’aide de la clé d’activation envoyée par courriel (il s’agit d’un processus unique). 3. Une fois votre compte activé, ouvrez une session et cliquez sur le lien « Inscription/réinscription » pour procéder à l’inscription. 4. Remplissez les formulaires requis à la fin de votre séance d’inscription en ligne.

Si vous avez activé votre compte de régime de retraite, la même ouverture de session vous permet d’accéder à votre régime d’avantages sociaux collectif et à votre régime de retraite. Vous pouvez choisir et modifier vos options au titre du régime de retraite en tout temps, mais vous disposez de 14 jours à compter de la date où vous recevez votre invitation à vous inscrire pour choisir vos options au titre du régime d’avantages sociaux collectif. Passé ce délai, vous devrez attendre la prochaine période de réinscription ou le prochain événement admissible.

Q. Que dois-je faire pour m’inscrire au Programme de bien-être Kersh? Dans les deux semaines suivant votre date d’embauche ou votre date d’admissibilité aux avantages sociaux, vous recevrez un courriel de Kersh Health indiquant la marche à suivre pour vous inscrire à ce programme facultatif. Pour vous inscrire au Programme de bien-être Kersh, vous devez remplir le formulaire Évaluation Qscore dans les 31 jours suivant la date d’embauche, de réembauche, de changement de statut ou d’événement admissible. L’inscription au Programme de bien-être est une condition obligatoire. Suivez les instructions du Guide du Programme de bien-être.

Votre participation au Programme de bien-être 2015 détermine le montant de la prime à laquelle vous avez droit. Cette prime sera déposée dans vos comptes de dépenses de 2016.

Q. Que dois-je faire pour m’inscrire si j’ai été réembauché dans les six mois suivant la date de cessation de mon emploi?

Si vous avez été réembauché ou avez cessé d’être admissible aux avantages sociaux et que vous y êtes à nouveau admissible dans les six mois, la couverture à laquelle vous aviez droit avant votre cessation d’emploi ou d’admissibilité sera automatiquement remise en vigueur. Les prestations établies en fonction du salaire, comme l’assurance-vie, tiendront compte de votre revenu actuel.

Si la date de remise en vigueur de la couverture ne coïncide pas avec une date de prélèvement des primes, celles-ci seront prélevées à la prochaine période de paie.

Si un événement admissible est survenu depuis votre cessation d’emploi ou d’admissibilité, votre régime de soins médicaux, votre régime de soins dentaires et votre compte de dépenses pourraient être touchés. Si c’est le cas, veuillez communiquer avec l’équipe des avantages sociaux de Stantec à [email protected].

Si vous étiez déjà inscrit au Programme de bien-être Kersh de 2015, vous serez de nouveau admissible et vous pourrez continuer de suivre le Programme de bien-être de la façon habituelle. Si vous ne participez pas au Programme de bien-être et que vous souhaitez vous y inscrire, veuillez remplir l’évaluation Qscore dans les 31 jours suivant votre date de réembauche ou d’admissibilité.

Q. Que dois-je faire pour m’inscrire si j’ai été réembauché plus de six mois après la dernière date de cessation de mon emploi?

Si vous êtes réembauché plus de six mois après votre dernière date de cessation d’emploi, vous devez vous inscrire à titre de nouvel employé dans les 14 jours suivant la réception du courriel d’invitation à vous inscrire de Manuvie (consultez les questions et réponses ci-dessus).

Page 8: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

7

Qu’arrive-t-il après mon inscription?

1. Passez en revue votre relevé de couverture en ligne à l’adresse www.manuvie.ca/stantec. Ce relevé dresse la liste des avantages sociaux que vous avez choisis, leurs coûts, ainsi que les personnes à charge et les bénéficiaires associés à ces régimes.

2. Imprimez, remplissez et retournez directement à Manuvie tous les formulaires requis. 3. Imprimez votre carte d’avantages sociaux personnalisée indiquant votre numéro de contrat et votre numéro de certificat que vous pourrez

utiliser avant de recevoir la carte permanente envoyée par Manuvie. Ces numéros sont nécessaires pour soumettre une demande de règlement. Vous pouvez présenter cette carte à votre dentiste aux fins du traitement électronique des demandes de règlement de frais dentaires ou lors de l’admission dans un établissement médical financé par la province à titre d’attestation de la couverture. Votre conjoint, conjoint de fait ou les personnes à votre charge admissibles peuvent également utiliser cette carte pour confirmer qu’ils sont couverts par votre assurance complémentaire.

4. Inscrivez-vous au service de virement automatique des prestations afin que celles-ci soient versées directement dans votre compte bancaire. Vous pouvez voir le statut des demandes de règlement et les relevés de règlement (explications des prestations), et remplir et imprimer des formulaires de demande de règlement personnalisés.

5. Comparez les garanties choisies et les primes indiquées sur votre relevé de couverture avec vos retenues salariales. (Remarque : dans certaines provinces, comme en Ontario, les taxes figurent sur le relevé de couverture, mais pas sur votre chèque de paie, car Stantec paie ces taxes pour vous).

Qu’arrive-t-il si je renonce à la couverture des soins médicaux et dentaires?

Renoncer à cette couverture est une décision importante qui doit être mûrement réfléchie. Si vous y renoncez et que vous désirez vous inscrire ultérieurement, vous devrez attendre la prochaine période de réinscription annuelle, sauf s’il se produit un événement admissible et que vous informez Manuvie dans les 31 jours suivant l’événement. Il est important que vous sachiez que si vous renoncez à la couverture de soins médicaux, vous renoncez également à l’assistance-voyage en cas d’urgence.

Qu’arrive-t-il si je ne m’inscris pas après mon embauche, ma réembauche ou mon admissibilité?

Si vous ne vous inscrivez pas dans le délai prescrit, vous serez inscrit par défaut aux régimes suivants et aux niveaux de garantie indiqués ci-dessous, et vous ne pourrez pas effectuer de changements avant la prochaine période de réinscription annuelle ou le prochain événement admissible. Assurance-maladie complémentaire – couverture individuelle Régime de services médicaux (RSM) – aucune couverture (résidents de la C.-B. seulement) Navigateur Santé Soins dentaires – couverture individuelle Crédits annuels au compte de dépenses – couverture simple (tous les montants sont affectés à l’option Compte de crédits-santé

(CCS) Assurance-vie de base et assurance Décès ou mutilation accidentels de base – 1 fois le salaire de base Retour à la santé (invalidité de courte durée et de longue durée) Programme de bien-être – 100 % des crédits au compte mieux-être (CME) Programme d’aide aux employés et leur famille (PAEF)

Page 9: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

8

Inscription – Régime de retraite pour tous les employés

Régime enregistré d’épargne-retraite (REER) collectif, régime d’actionnariat des employés (RAE) et compte d’épargne libre

d’impôt (CELI) collectif

Vous pouvez vous inscrire au REER collectif, au RAE ou au CELI collectif en tout temps après votre première paie. Prenez connaissance des renseignements fournis par Manuvie à l’adresse www.manuvie.ca/stantec ou sur StanNet pour en apprendre davantage sur les principales caractéristiques de ces régimes. 1. Ouvrez une session sur www.manuvie.ca/stantec et activez votre compte de régime de retraite (il s’agit d’un processus unique). 2. Pour adhérer

au REER collectif et au RAE, inscrivez le numéro de police 20001943 et le code d’accès S1234

au CELI, inscrivez le numéro de police 41001945 et le code d’accès S1234. 3. Choisissez les régimes auxquels vous souhaitez vous inscrire et suivez les instructions. 4. Assurez-vous de noter votre numéro de client qui sera fourni à la fin du processus d’adhésion et votre NIP afin d’ouvrir une session

ultérieurement. Si vous souhaitez créer un compte pour votre conjoint, vous devez vous rendre sur le site www.manuvie.ca/stantec et remplir les

formulaires suivants : la partie relative à la retenue à la source (employé) du formulaire Autorisation de prélèvement sur la paie; le Formulaire d’autorisation de partage des cotisations REER de conjoint; le formulaire Désignation du bénéficiaire (pour vous-même et votre conjoint).

Pour en savoir plus sur ces régimes, veuillez vous reporter à la section Régimes de retraite.

Événements admissibles Les options que vous choisissez lorsque vous devenez admissible ou pendant la période annuelle de réinscription sont en vigueur pendant le reste de l’année (du 1er janvier au 31 décembre). Des changements peuvent être apportés en cours d’année uniquement s’ils se rapportent à la situation familiale ou à des événements admissibles. Ces changements doivent être signalés dans les 31 jours suivant l’événement, sinon, vous devrez attendre la prochaine période de réinscription annuelle. Ces changements peuvent porter notamment sur les événements suivants : ajout d’une personne à charge (naissance, adoption d’un enfant, placement en vue d’une adoption, mariage ou union de fait); retrait d’une personne à charge (divorce, séparation de corps, annulation, cessation d’une union de fait, décès du conjoint ou du conjoint de

fait); entrée en fonction ou cessation d’emploi du conjoint ou du conjoint de fait qui influe sur la couverture; période annuelle de réinscription du conjoint ou du conjoint de fait.

Consultez StanNet pour en savoir plus.

Changements en cours d’année Vous pouvez en tout temps communiquer avec Manuvie pour apporter des modifications aux assurances ou régimes suivants : assurance-vie facultative; assurance DMA; assurance maladies graves facultative; cotisations au régime enregistré d’épargne-retraite (REER) collectif et options de placement; cotisations au régime d’actionnariat des employés (RAE); cotisations au compte d’épargne libre d’impôt (CELI) collectif.

Page 10: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

9

Régime de soins médicaux

Régime d’assurance-maladie complémentaire – Manuvie

Votre régime d’avantages sociaux vous fournit une aide financière précieuse lorsqu’une personne à votre charge ou vous-même avez besoin de soins médicaux.

Après avoir souscrit l’assurance-maladie complémentaire de Stantec, vous recevrez une carte d’avantages sociaux pour vous, votre conjoint (le cas échéant) et les personnes à charge ayant dépassé l’âge limite (le cas échéant). Cette carte fait partie du système de paiement électronique qui vous permet de soumettre instantanément des demandes de règlement de médicaments sur ordonnance dans la plupart des pharmacies canadiennes. Des renseignements plus détaillés sont fournis avec votre carte.

Assistance-voyage en cas d’urgence – Manuvie

Vous devez avoir souscrit l’assurance-maladie complémentaire pour être couvert par le régime d’assistance-voyage en cas d’urgence de Stantec. Lorsque vous voyagez à l’extérieur de votre province de résidence pour des raisons professionnelles ou personnelles, ce programme vient compléter la couverture offerte par l’assurance-maladie provinciale à l’extérieur du pays en fournissant une assistance en cas d’urgence médicale à l’étranger ou en dehors de la province de résidence du participant. Le régime vous procure les services suivants : accès à un réseau de communication pour connaître l’emplacement des centres de soins, avoir accès à des conseils médicaux et à

des consultations médicales, et obtenir de l’aide lors de l’admission dans les hôpitaux; évacuation médicale d’urgence vers un établissement de soins de santé; transport d’un ami ou d’un proche, si vous êtes seul et que votre hospitalisation prévue dépasse sept jours; transport et garde des enfants mineurs sans surveillance.

Soins de la vue – Services supplémentaires – Services d’optique PVS

Outre la couverture pour les soins de la vue fournie par l’assurance-maladie complémentaire, Manuvie propose un programme de rabais pour les soins de la vue par l’intermédiaire de Preferred Vision Services (PVS) à www.pvs.ca. PVS offre des rabais sur une vaste gamme de produits de lunetterie de qualité et de services pour les verres (protection contre les rayures et verres teintés, par exemple) lorsque vous achetez ces produits chez un opticien ou optométriste membre du réseau PVS. Ce réseau propose également des rabais pour la chirurgie oculaire au laser.

PVS offre également des rabais sur les produits et services de correction auditive, que vous ayez ou non souscrit l’assurance-maladie complémentaire. Si vous avez souscrit cette assurance, vous pouvez soumettre une demande de règlement directement à Manuvie pour les frais de soins de la vue et de l’audition couverts par l’assurance-maladie complémentaire.

Page 11: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

10

Assurance-maladie provinciale – Régime de soins médicaux

Le régime d’assurance-maladie de Stantec vient en complément des régimes d’assurance-maladie de chaque province. Par conséquent, la couverture au titre du régime d’assurance-maladie provinciale est obligatoire. Les employés non admissibles au régime d’assurance-maladie de leur province de résidence doivent envoyer un courriel à l’équipe des avantages sociaux de Stantec à [email protected].

Dans le cas des employés résidant en Colombie-Britannique, la couverture au titre du régime d’avantages sociaux de Stantec entre en vigueur le premier jour du mois suivant la date d’embauche. Si l’inscription est reçue en dehors de la période d’inscription, l’employé sera inscrit le premier jour du mois suivant la notification et, s’il y a lieu, toutes les primes exigibles au titre de la couverture des mois précédents facturées par la province seront à sa charge.

Résumé des services et avantages sociaux Assurance-maladie complémentaire de Manuvie

Montant maximum payable par personne couverte.

Les fournisseurs doivent être dûment autorisés et enregistrés dans leur province de résidence.

Transport par ambulance 80 % de tous les autres frais, incluant les frais pour les services ambulanciers professionnels et les

déplacements pour raisons médicales au Canada

Frais de séjour à l’hôpital en chambre à deux lits au

Canada

100 % des frais admissibles pour tous les frais d’hospitalisation engagés au Canada ou à

l’étranger. Incluant les frais pour les patients hospitalisés et les services en consultation externe

fournis au Canada ou à l’étranger

Soins aux malades chroniques au Canada 10 $ par jour pendant un maximum de 120 jours par invalidité

Transport pour raison médicale au Canada Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum viager de 2 000 $

Psychologue, travailleur social autorisé ou travailleur

social titulaire d’une maîtrise en service social

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum global de 1 000 $ par année civile

Chiropraticien, naturopathe, ostéopathe, podiatre ou

podologue

Remboursement de 80 , sous réserve d’un maximum de 500 $ par praticien par année civile

Massothérapeute Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 500 $ par année civile

Acupuncteur Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 500 $ par année civile

Soins infirmiers privés à domicile Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 10 000 $ par année civile

(autorisation préalable nécessaire)

Physiothérapeute, thérapeute du sport ou

ergothérapeute

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum global de 500 $ par année civile

Orthophoniste Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 500 $ par année civile

Chaussures orthopédiques fabriquées sur mesure Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 200 $ par année civile

Orthèses Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 400 $ par année civile

Examens audiologiques

Prothèses auditives

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 100 $ tous les 12 mois

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 1 000 $ tous les 60 mois

Lentilles requises après une opération de la cataracte Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 200 $ par chirurgie

Examen de la vue Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 100 $ tous les 12 mois

Soins de la vue : produit de lunetterie prescrit (y compris

les lunettes de soleil et les lentilles de contact) et

chirurgie oculaire correctrice

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum de 200 $ tous les 12 mois

Soins dentaires : accident (lésion accidentelle des dents

naturelles ou de la mâchoire)

Remboursement de 80 %, sous réserve des frais raisonnables et habituels

Perruques (postiches) : pour les patients souffrant d’une

perte temporaire de cheveux résultant d’un traitement

médical

Remboursement de 80 %, sous réserve d’un maximum viager de 250 $

Régime des médicaments délivrés sur ordonnance Remboursement à 80 % (le recours au médicament de substitution approuvé qui coûte le

moins cher et la substitution par un médicament générique sont obligatoires).

Le régime pourrait rembourser à 100 % les médicaments prescrits pour l’hypertension artérielle,

la dépression, le diabète et l’hyperacidité si un médicament à moindre coût est disponible.

Veuillez accéder à StanNet ou communiquer directement avec Manuvie pour obtenir de plus

amples renseignements.

Dans le cas de médicaments d’entretien (médicaments administrés à long terme, sur une

base régulière), le remboursement des frais d’exécution d’ordonnance est limité à cinq fois

par période de 12 mois.

Lorsque la personne assurée a déboursé 1 000 $, les demandes de règlement de

médicaments d’ordonnance ultérieures sont remboursées à 100 %.

Frais engagés à l’étranger pour un traitement médical

d’urgence au titre de l’assistance-voyage en cas

d’urgence

Remboursement à 100 %, sous réserve d’un maximum viager de 1 000 000 $

Maximum viager global Illimité

Page 12: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

11

Partenariat avec des pharmacies* Vous avez accès à un réseau de pharmacies à tarifs préférentiels par l’entremise des pharmacies intégrées aux magasins Loblaws suivants : Real Canadian Superstore Zehrs Your Independent Grocer No Frills Fortinos Loblaws Extra Foods

Cet accès au réseau vous permet de bénéficier de coûts des médicaments sur ordonnance généralement plus bas grâce à des frais d’exécution d’ordonnance et des coûts des ingrédients des médicaments inférieurs. Il suffit de mentionner à votre pharmacien ou technicien en pharmacie que vous êtes un employé de Stantec et de présenter votre carte d’avantages sociaux de Manuvie et l’ordonnance de votre médecin. Nous vous encourageons à profiter autant que possible du réseau des pharmacies à tarifs préférentiels (consultez StanNet pour obtenir une carte de ces emplacements).

* Ne s’applique pas au Québec

Régime de soins dentaires

Manuvie

Stantec propose une couverture des soins dentaires pour vos personnes à charge et vous-même par l’intermédiaire de Manuvie. Cette couverture applicable aux services et fournitures dentaires vous procure deux avantages importants : incitation aux soins dentaires préventifs grâce au remboursement par Stantec de la plupart des frais; couverture d’un large éventail d’autres services et fournitures dentaires, y compris l’orthodontie.

Les dentistes peuvent facturer des honoraires supérieurs au niveau de remboursement du guide tarifaire. Vous devez alors payer la différence. Ces frais supplémentaires peuvent être remboursés à même votre compte de crédits-santé. Les honoraires varient selon les dentistes; nous vous conseillons de vous renseigner auprès de votre praticien avant de recevoir les services.

Plan de traitement

Avant de commencer une série de traitements coûtant plus de 500 $, demandez à votre prestataire de soins dentaires de vous remettre un plan de traitement. Ainsi, vous et votre dentiste saurez quels sont les frais qui sont couverts par le régime de soins dentaires de Stantec et ceux qui sont à votre charge.

Barème des prestations de soins dentaires Manuvie (le régime se base sur le guide des tarifs en vigueur pour les dentistes généralistes

approuvé par l’association dentaire de la province où vous habitez)

Actes diagnostiques et préventifs (un

examen de rappel tous les neuf mois)

Le régime rembourse 100 % des frais. Vous pourriez devoir payer un montant si les honoraires sont

supérieurs aux tarifs préconisés dans le guide des tarifs.

Un examen de rappel est remboursable tous les neuf mois. En général, cela inclut les radiographies,

le polissage, un traitement au fluor et deux unités de détartrage par année civile (chaque unité

représente 15 minutes).

Le régime rembourse à 80 % un maximum de six unités de détartrage, au titre des soins

parodontiques.

Actes ordinaires (obturations, extractions

simples, chirurgie buccale, soins

parodontiques et endodontiques, prothèses

dentaires)

Le régime rembourse 80 % des frais admissibles, le solde de 20 % des frais est à votre charge. Si les

honoraires sont supérieurs aux tarifs préconisés dans le guide, vous devez payer la différence.

Actes importants (ponts, inlays et onlays,

couronnes, prothèses dentaires implants)

Le régime rembourse 50 % des frais et le solde de 50 % des frais est à votre charge. Si les honoraires

sont supérieurs aux tarifs préconisés dans le guide ou au maximum prévu par le régime, vous devrez

payer la différence.

Prestation maximale par personne 2 000 $ par année civile (soins préventifs, diagnostics, soins de base et soins importants combinés)

Orthodontie (adulte et enfant)

Prestation maximale par personne

Le régime rembourse 50 % des frais et le solde de 50 % des frais est à votre charge. Si les honoraires

sont supérieurs aux tarifs préconisés dans le guide, vous devrez payer la différence.

2 500 $ à vie

Page 13: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

12

Comptes de dépenses

Manuvie

Compte de crédits-santé (CCS) et compte mieux-être (CME)

Le CCS et le CME fonctionnent comme des comptes bancaires. Vous commencez l’année avec un montant de 252 $ (couverture individuelle) ou de 600 $ (couverture familiale) crédité à votre compte. Si vous devenez admissible aux avantages sociaux complets en cours d’année ou si vous êtes un nouvel employé, le montant annuel des crédits est calculé au prorata. Vous pouvez également accumuler des crédits supplémentaires (50 $, 200 $ ou 300 $) en participant à notre Programme de bien-être et affecter vos crédits à l’un des deux régimes ou aux deux.

Les crédits du CCS ne sont pas imposables, contrairement à ceux du CME (remarque : toute demande de remboursement payée tant du CCS que du CME, constitue un avantage imposable pour les employés qui résident au Québec). Ces crédits peuvent être utilisés pour votre conjoint, votre conjoint de fait, vos enfants à charge ou vous-même. Vous pouvez ainsi utiliser les crédits pour payer ce dont vous avez le plus besoin.

Tout au long de l’année, les crédits du CCS peuvent être utilisés pour payer des frais médicaux, dentaires et de soins de la vue autorisés. Ces frais doivent être admissibles, conformément à la Loi de l’impôt sur le revenu de l’Agence du revenu du Canada (ARC). Pour une liste complète des frais admissibles, contactez votre bureau de district de l’ARC et demandez le folio de l’impôt sur le revenu S1-F1-C1 : Crédit d’impôt pour frais médicaux. Les frais admissibles les plus courants sont :

primes d’assurance-maladie et de soins dentaires complémentaires (payées par votre épouse ou par vous-même; les feuillets T4 peuvent être utilisés pour demander le remboursement des primes payées);

les quotes-parts, les franchises ou les montants supérieurs à la prestation maximale prévue par le régime; frais pour les soins de la vue (lunettes, lentilles de contact ou chirurgie oculaire au laser; la date à laquelle le participant a récupéré

les articles sert à déterminer l’année d’utilisation du CCS); médicaments en vente libre prescrits par un médecin; frais demandés pour remplir les formulaires médicaux.

Vos crédits du CME peuvent servir à rembourser les dépenses de mieux-être suivantes pour votre conjoint ou conjoint de fait, vos enfants à charge et vous-même :

abonnements à un centre de conditionnement physique (les abonnements aux clubs de golf ou aux cercles sportifs sont exclus); cours de conditionnement physique (p. ex., yoga, tai-chi, danse); équipement de conditionnement physique (p. ex., tapis roulant, haltères, vélos d’appartement); frais d’entraîneur personnel; cours d’autodéfense; frais de programmes d’amaigrissement (p. ex., Weight Watchers, Jenny Craig, etc.) – Remarque : cela ne comprend pas les

vitamines, les aliments et autres suppléments; frais d’inscription à une activité sportive/frais d’équipe/abonnements (p. ex., hockey, softball, droits de jeu (golf), laissez-passer de

ski); équipements sportifs et de conditionnement physique, y compris les réparations (p. ex., chaussures de course, tapis de yoga, bandes, ballons

d’exercice, marches d’aérobie, raquettes de tennis, balles, bâtons de golf, réparations, vélos, sièges enfant pour vélo, poussettes de jogging, patins) – Remarque : cela ne comprend pas les vêtements de sport.

Tous les crédits inutilisés à la fin de l’année sont perdus. Les demandes de règlement peuvent être reportées pendant un an; pour bénéficier de ce report, vous devez avoir affecté des crédits à votre CCS l’année au cours de laquelle les frais ont été engagés. Les demandes de règlement peuvent être soumises jusqu’à 90 jours suivant la fin de l’année civile. Les frais non remboursés par le régime de soins médicaux ou de soins dentaires doivent être soumis avec un relevé de règlement indiquant que l’assureur ne prend pas en charge ces frais.

Page 14: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

13

Bien-être

Programme d'aide aux employés et leur famille (PAEF) - MieuxVivreMC

Stantec se préoccupe de votre bien-être et de celui de votre famille. Le PAEF MieuxVivre de Ceridian est offert à tous les employés et aux personnes à leur charge et propose des consultations à court terme sur les problèmes suivants :

problèmes relationnels ou conjugaux; problèmes familiaux ou parentaux; problèmes personnels ou émotionnels (anxiété, dépression ou stress); deuil, perte ou chagrin; problèmes professionnels; dépendance à l’alcool, toxicomanie, dépendance au jeu ou tabagisme.

Vous pouvez également vous rendre sur le site Web de MieuxVivre – www.mieuxvivre.ca – (site en anglais : nom d’utilisateur : Stantec; mot de passe eap; site en français : nom d’utilisateur : Stantecfr; mot de passe : pae) pour accéder directement à l’information, aux ressources et aux outils dont vous pourriez avoir besoin pour maintenir l’équilibre entre votre vie privée et votre vie professionnelle, notamment :

Centre Ceridian contre la dépression; Programme d’arrêt du tabagisme de Ceridian; Conseils d’exploration en emploi pour les adolescents; Outils, jeux-questionnaires et conseils quotidiens; Centaines d’articles et accès à des brochures et CD en téléchargement; Baladodiffusions et bulletins d’information; outils et trousses dont la trousse complète de rédaction de testament (Trousse testamentaire complète) ou la boîte à outils en cas

de divorce (Trousse divorce).

Les services du PAEF sont entièrement gratuits pour vous et pour les membres de votre famille à votre charge. Ils sont accessibles 24 heures sur 24, 365 jours par année. Stantec prend en charge tous les frais. En revanche, les services professionnels qui vous sont recommandés et qui ne sont pas couverts par votre régime de soins médicaux peuvent être à votre charge.

Programme de bien-être de Kersh

La santé est ce que vous avez de plus précieux. Grâce à elle, vous êtes attentif et actif et pouvez donner le meilleur de vous-même au travail. Stantec souhaite que vous continuiez à être productif et en bonne santé et vous offre à cette fin une récompense pour rester en forme. Le Programme de bien-être, géré par Kersh Health, est un programme facultatif qui implique un engagement de votre part. Si vous y participez et remplissez certains objectifs annuels, Stantec ajoutera une somme pouvant atteindre 300 $ que vous pouvez choisir de verser en entier dans votre compte de crédits-santé (CCS) ou votre compte mieux-être (CME), ou de répartir entre les deux comptes.

Veuillez consulter votre Guide du Programme de bien-être 2015 pour le Canada sur StanNet pour connaître tous les détails. Des programmes adaptés sont offerts aux employées enceintes ou aux employés souffrant d’un handicap qui les empêche de participer pleinement. Veuillez contacter Kersh directement à partir du site www.kershhealth.com ou au 800 468-3005 pour faire une demande de programme adapté.

Ce programme facultatif est offert en ligne en anglais seulement.

Programme de gestion du poids « Right Weigh » de Kersh

Right Weigh est un programme de gestion du poids gratuit, efficace et novateur d’une durée de 12 semaines. Conçu par des professionnels de la santé, il enseigne comment penser, manger et bouger afin de perdre du poids et de demeurer en excellente santé. Pour obtenir de plus amples renseignements, veuillez consulter votre Guide du Programme de bien-être.

Tous les participants au Programme de bien-être peuvent bénéficier du programme de base Right Weigh Basic et l‘adapter à leur rythme. Il peut être entrepris à tout moment pendant l’année du programme à www.kershhealth.com.

Right Weigh Advanced, la formule avancée et accessible uniquement sur invitation de Kersh, permet au participant de travailler individuellement avec une diététiste accréditée dans le cadre d’une période de 12 semaines. La première session débute en janvier et les sessions subséquentes ont lieu toutes les six semaines environ pendant l’année. Si vous avez été choisi pour y participer, vous en serez informé. La participation est facultative.

Ce programme facultatif est offert en ligne en anglais seulement

Programme d’arrêt du tabagisme d’Alere Wellbeing

Grâce au programme « Quit For LifeMD », vous aurez accès à des outils et ressources pour vous aider à arrêter de fumer. Tous les employés admissibles et leurs personnes à charge de 18 ans et plus peuvent participer à ce programme totalement confidentiel.

L’inscription à ce programme vous donne droit aux outils suivants :

Page 15: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

14

séances de traitement par téléphone, aux horaires qui vous conviennent; accès illimité et sans frais, par téléphone, à nos conseillers en arrêt du tabagisme pendant la durée de votre traitement; recommandations sur le type de médicaments, le dosage et la durée du traitement, le cas échéant; livraison gratuite de timbres ou de gomme à mâcher à la nicotine directement à votre domicile; trousse d’arrêt du tabagisme conçue pour vous aider à rester motivé entre les appels.

Les coûts du programme « Quit For Life » sont entièrement pris en charge par Stantec et englobent les séances de traitement, la trousse d’arrêt du tabagisme et la livraison de produits de substitution à la nicotine. Pour plus de renseignements sur le programme ou pour vous inscrire, communiquez avec l’équipe des avantages sociaux de Stantec au (877) 418-1459 ou envoyez un courriel à [email protected] ou visitez le site www.quitnow.net (code d’inscription : stntcc).

Ce programme facultatif est offert en ligne en anglais seulement

Navigateur SantéMD – Manuvie

Dans le cadre du régime d’assurance collective de Manuvie, vous pouvez accéder à des renseignements sur la santé et bien d’autres renseignements par l’entremise du Navigateur Santé. Ce service vous donne accès par Internet ou par téléphone à des renseignements médicaux complets. De l’information, des conseils et des outils liés à divers problèmes de santé sont accessibles en ligne. Vous pouvez également parler à l’un de nos spécialistes de l’information médicale afin de consulter des ressources et d’obtenir des conseils sur des questions de santé personnelle allant de la recherche d’un médecin de famille à la gestion d’une maladie chronique.

Vos personnes à charge admissibles et vous-même pouvez également profiter du service de deuxième avis médical portant sur un grand nombre de traitements médicaux et de problèmes de santé graves. Par l’entremise du Navigateur Santé, WorldCare vous offre un deuxième avis médical de classe mondiale avec des médecins œuvrant dans les meilleurs hôpitaux américains, dont l’hôpital pédiatrique de Boston, le système médical de la Duke University, la clinique Mayo, le centre médical de l’université UCLA et Partners HealthCare System Inc. (qui comprend l’hôpital général du Massachusetts, le Brigham and Women’s Hospital et l’institut Dana-Farber/Partners Cancer Care).

Vous pouvez avoir confiance, car vous savez qu’une équipe composée des meilleurs médecins est à votre disposition pour examiner personnellement vos problèmes médicaux et vous fournir des recommandations qui s’appuient sur des recherches de pointe. Et surtout, ce service vous évite les frais et la fatigue des déplacements ou de visites d’autres cliniques.

Page 16: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

15

Assurance-vie Manuvie

Assurance-vie de base

L’assurance-vie de base (égale à une fois le salaire annuel de base, arrondi au multiple supérieur de 1 000 $) offerte par Manuvie est une garantie obligatoire pour tous les employés. Le montant de couverture maximum combiné au titre de l’assurance-vie et de base et de l’assurance vie supplémentaire est de 1 000 000 $. Stantec paie la prime de l’assurance-vie de base, ce qui constitue un avantage imposable. La souscription de cette assurance est garantie (aucun examen médical demandé).

Assurance-vie supplémentaire

Stantec offre la possibilité de souscrire une assurance-vie additionnelle (égale à deux fois le salaire annuel, arrondi au multiple supérieur de 1 000 $. Le montant de couverture maximum combiné au titre de l’assurance-vie et de base et de l’assurance vie supplémentaire est de 1 000 000 $. Vous payez la prime de l’assurance-vie supplémentaire, qui est la même que celle de l’assurance-vie de base.

Lorsque vous devenez admissible à la couverture, l’assurance-vie supplémentaire est offerte sans preuve d’assurabilité; ainsi, vous n’avez pas à remplir de formulaires médicaux. Si vous souscrivez cette assurance au cours d’une période de réinscription annuelle, vous devez présenter une preuve de bonne santé et votre demande devra être approuvée par Manuvie.

Assurance-vie pour les personnes à charge

La couverture d’assurance-vie des personnes à charge est de 10 000 $ pour votre conjoint ou conjoint de fait et de 5 000 $ par enfant à partir de sa naissance vivante. Comme Stantec paie la prime de cette assurance, elle constitue un avantage imposable.

Assurance-vie facultative

Vous pouvez également souscrire une assurance facultative pour votre conjoint ou conjoint de fait ou vous-même. Il est possible d’augmenter le capital assuré de l’employé et du conjoint par tranches de 10 000 $ jusqu’à concurrence de 500 000 $ chacun. Si votre montant de couverture est supérieur à 50 000 $ ou si vous souscrivez l’assurance après la période initiale d’adhésion, vous devez fournir une preuve de bonne santé et votre demande devra être approuvée par Manuvie.

Les primes de l’assurance-vie facultative sont entièrement à votre charge; elles sont toutefois établies selon des taux de groupe concurrentiels. Les taux varient en fonction de l’âge, du sexe et du tabagisme. (Remarque : les primes pour l’année de régime sont établies selon votre âge au 1er janvier. Vous devez faire une demande pour obtenir cette protection supplémentaire et fournir une preuve d’assurabilité.

Désignation du bénéficiaire

Votre bénéficiaire recevra une somme équivalente à votre montant d’assurance à votre décès. Pour changer votre bénéficiaire, connectez-vous à votre compte Manuvie, effectuez vos changements, imprimez le formulaire et envoyez-le par courrier. Veuillez vous assurer que les renseignements sur votre bénéficiaire sont à jour désigner un administrateur pour les personnes à charge mineures.

Assurances décès et mutilation accidentels (DMA)

AIG

Assurance décès et mutilation accidentels (DMA) de base

Votre assurance décès et mutilation accidentels de base, fournie par AIG et payée par Stantec prévoit le versement d’un montant forfaitaire à vous ou à votre bénéficiaire advenant votre décès ou une blessure grave résultant d’un accident. Cette couverture est un avantage imposable.

Assurance décès et mutilation accidentels facultative

Vous pouvez également souscrire auprès d’AIG une assurance DMA facultative pour votre conjoint ou conjoint de fait, vos enfants à charge ou vous-même. La couverture maximale de l’employé est de 250 000 $ (par tranches de 10 000 $), sous réserve de l’approbation de la demande.

Le tableau ci-dessous présente des renseignements sur la couverture des personnes à charge.

Personne à charge Couverture

Conjoint uniquement 50 % de la couverture facultative de l’employé

Conjoint et enfant(s) à charge 40 % de la couverture facultative de l’employé pour le conjoint et 5 % de la couverture

facultative de l’employé pour chaque enfant à charge

Enfant(s) à charge uniquement 10 % de la couverture facultative de l’employé pour chaque enfant à charge

Page 17: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

16

Vol d’identité

La couverture vol d’identité souscrite par AIG est payée par Stantec pour tous les employés admissibles aux avantages sociaux.

Des représentants expérimentés répondent aux appels 24 heures par jour, sept jours par semaine, pour répondre à vos questions

sur ce que vous devez faire si vous êtes victime d’un vol d’identité, quels renseignements doivent être fournis à une agence

d’évaluation de crédit, et plus encore.

Désignation du bénéficiaire

Votre bénéficiaire recevra une somme équivalant à votre montant d’assurance à votre décès. Si vous souhaitez changer de bénéficiaire(s), connectez-vous à votre compte Manuvie, effectuez vos changements, imprimez le formulaire et envoyez-le par courrier. Veillez à toujours tenir informés vos bénéficiaires et à désigner un administrateur pour les personnes à charge mineures.

Retour à la santé Stantec offre une protection, à court terme ou à long terme, de vos revenus si vous êtes dans l’incapacité de travailler en raison d’une maladie ou blessure non professionnelle. En tant qu’employé admissible, vous êtes automatiquement couvert par les régimes de retour à la santé obligatoires à partir de la date de votre embauche ou de la date à laquelle vous êtes devenu admissible. Pour plus de renseignements concernant les demandes de règlement et les autres avantages sociaux auxquels vous avez droit pendant votre invalidité, visitez StanNet.

Retour à la santé - Invalidité de courte durée - The Williamson Group (TWG) Le programme Invalidité de courte durée couvre 66,67 % de votre salaire de base après une période d’attente de cinq jours ouvrables consécutifs. Pendant cette période, vous êtes payé à partir de vos crédits de congés de maladie disponibles. Si vous n’en avez plus, vous pouvez utiliser vos congés payés, vos heures accumulées, et(ou) un congé sans solde, ou une combinaison de ces congés. Pendant votre absence, vous pouvez compléter votre paiement par n’importe quel crédit de congés payés, de congés de maladie ou d’heures accumulées, ou une combinaison de ceux-ci, à condition de ne pas dépasser 100 % de votre paie normale. Les prestations sont versées pendant un maximum de 119 jours.

Votre demande de règlement sera gérée par The Wiliamson Group (TWG). Lorsque vous téléphonez pour signaler votre demande de règlement, un représentant de TWG vous demandera certains renseignements de base afin de déterminer votre admissibilité. Un coordonnateur de TWG vous contactera dans les 24 heures afin de discuter de votre demande et du processus, qui comprend l’envoi d’un ensemble de documents contenant des renseignements supplémentaires nécessaires à l’examen de votre demande. TWG continuera à surveiller votre dossier et collaborera avec vous afin d’établir un plan de retour au travail.

Retour à la santé - Invalidité de longue durée (ILD) - Manuvie

Si votre rétablissement à la suite d’une maladie ou d’une blessure s’échelonne sur plus de 119 jours, le régime Invalidité de longue durée (ILD) commencera à s’appliquer. Ce régime, souscrit auprès de Manuvie, donne droit à une prestation non imposable établie à partir de votre salaire mensuel de base avant l’invalidité comme suit :

67 % des premiers 2 500 $; 52,5 % entre 2 500 $ et 5 000 $; 40 % de la paie mensuelle restante jusqu’à concurrence de 10 000 $.

Dans la mesure où vous continuez à respecter les critères d’admissibilité de cette prestation, ce revenu de remplacement est versé jusqu’à votre retour à la santé, votre 65e anniversaire ou votre décès.

Cette prestation n’est pas versée si une invalidité découle d’une maladie ou d’une blessure pour laquelle vous avez obtenu des soins médicaux avant de souscrire cette assurance. Cette exclusion ne s’applique pas si votre invalidité débute après que vous avez été assuré pendant toute une année ou si vous n’avez pas reçu de traitement médical pour cette maladie ou blessure pendant une période continue de 90 jours à compter de la date d’entrée en vigueur de votre assurance.

Page 18: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

17

Assurance maladies graves facultative

Manuvie

Si certains états de santé sont diagnostiqués, le régime d’assurance maladies graves, fourni par Manuvie, permet d’obtenir le paiement d’une somme forfaitaire que vous pouvez utiliser pour prendre en charge les frais de votre choix, y compris les soins infirmiers ou soins de santé privés, les modifications apportées à votre domicile ou les frais de garde d’enfants. Les prestations sont versées peu de temps après le diagnostic et le montant de ces dernières en fonction de définitions médicales précises. La garantie pour un état de santé préexistant peut être limitée pendant les deux premières années suivant l’entrée en vigueur du contrat pour cet état de santé seulement. Ce régime facultatif est proposé par tranches de 5 000 $ (minimum de deux tranches) jusqu’à concurrence de 250 000 $, sous réserve de l’approbation de la preuve d’assurabilité. Pour les nouveaux employés, le montant d’assurance garanti de Manuvie est de 25 000 $ (si la demande est faite au cours de la période d’inscription de 31 jours). Par la suite, une preuve d’assurabilité est exigée.

Ce régime couvre les troubles médicaux suivants :

accident vasculaire cérébral,

brûlures graves,

cancer (avec risque de décès),

cécité,

chirurgie aortique,

coma,

crise cardiaque (infarctus du myocarde),

défaillance d’un organe vital ou de la moelle osseuse et inscription sur liste d’attente pour transplantation,

greffe d’un organe vital ou de moelle osseuse,

infection au VIH dans le cadre de l’occupation,

insuffisance rénale (insuffisance rénale terminale),

maladie d’Alzheimer,

maladie de Parkinson,

maladie du motoneurone,

paralysie,

perte de la parole,

perte de membres,

pontage aorto-coronarien,

remplacement des valvules cardiaques,

sclérose en plaques,

surdité,

tumeur cérébrale bénigne.

Comme la plupart des assurances, quelques conditions s’appliquent :

Vous devez survivre au moins 30 jours après le diagnostic Le contrat inclut une exclusion des maladies préexistantes Certains états de santé liés au cancer ou à une tumeur cérébrale bénigne ne donnent pas droit aux prestations.

Page 19: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

18

Régimes de retraite

Manuvie

Les régimes de retraite de Stantec sont un excellent moyen d’épargner, de réduire vos impôts et de planifier votre retraite. Vous trouverez ci-dessous un résumé des régimes proposés.

Régimes Régime

enregistré

d’épargne-

retraite (REER)

collectif, Contrat

n° 20001943

Régime d’actionnariat des employés (RAE) Compte d’épargne libre

d’impôt collectif (CELI

collectif)

Contrat nº 41001945

RAE enregistré

Contrat no 50001943

RAE non enregistré

Contrat no 50001944

Qui peut

participer?

Tous les employés

SN, HO et HE, y

compris les

conjoints

Catégorie A : tous les

employés SN, HO et HE

Catégorie B : tous les

employés HL et HQ

Tous les employés SN, HO,

HE, HL et HQ

Vos cotisations 1à 15 % du salaire

de base

1à 16 % du salaire de

base

1à 16 % du salaire de base 1 à 15 % du salaire de base

Cotisations de

Stantec

100 % de la

première tranche

de 3 %

50 % de la première

tranche de 4 % pour le

RAE enregistré et le RAE

non enregistré

Catégorie A : 50 % de la

première tranche de 4 %

pour le RAE enregistré et le

RAE non enregistré

Catégorie B : aucune

cotisation de contrepartie

Autres

cotisations

Les paiements forfaitaires à partir de crédits de congés payés, d’heures accumulées ou de primes de

Stantec sont autorisés.

Des cotisations supplémentaires au moyen de paiements forfaitaires peuvent être effectuées à partir de

votre compte bancaire personnel.

Modifications

de vos

cotisations

Peuvent être faites en tout temps à www.manuvie.ca/stantec

Vente

d’actions de

Stantec

Aucune

suspension

Si vous vendez des

actions acquises par

retenues salariales qui ont

été détenues pendant

moins de 2 ans, une

suspension de 12 mois

des cotisations de

contrepartie s’applique à

vos comptes RAE

enregistrés et non

enregistrés.

.

Catégorie A : si vous

vendez des actions

acquises par retenues

salariales qui ont été

détenues pendant moins

de 2 ans, une suspension

de 12 mois des cotisations

de contrepartie s’applique

à vos comptes RAE

enregistrés et non

enregistrés.

Catégorie B : s. o.

Les actions de Stantec ne

sont pas une option de

placement offerte.

Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif)

Vous pouvez choisir d’investir vos cotisations et les cotisations de contrepartie versées par l’entreprise dans plusieurs options de placement offertes par le régime, ce qui vous permet d’établir votre propre stratégie de placement. Les participants qui souhaitent choisir une seule option de placement diversifiée en fonction de l’année prévue de leur retraite ont accès à un ensemble de fonds de retraite ainsi qu’au produit RevenuPlus Collectif, qui procure un flux de revenu garanti.

Vous pouvez modifier vos options de placement, transférer les soldes de compte existants et obtenir quotidiennement des renseignements concernant vos placements. Vous pouvez également retirer une partie de votre capital investi à tout moment, à condition que les fonds ne soient pas immobilisés. Cette opération peut être assujettie à des frais.

Page 20: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

19

Régime d’actionnariat des employés (RAE)

Votre travail de tous les jours permet de créer de la valeur pour Stantec. Le Régime d’actionnariat des employés (RAE) vous donne la possibilité de prendre part à cette valeur et d’acquérir des actions ordinaires de Stantec Inc. au moyen d’une formule pratique de retenues salariales, et ce, dans le cadre d’un régime enregistré ou non enregistré. Les actions de Stantec sont inscrites à la Bourse de Toronto (TSX) et à la Bourse de New York (NYSE) sous le symbole STN. Toutes les opérations boursières pour le RAE canadien sont effectuées à la Bourse de Toronto. Stantec verse une cotisation de contrepartie. Cette rémunération supplémentaire est considérée comme un avantage imposable, ce qui est indiqué sur chaque fiche de paie. Si cette cotisation est versée en vertu du régime enregistré, vous aurez droit à un allégement fiscal. Par contre, s’il s’agit du régime non enregistré, l’impôt sera retenu. Votre cotisation de contrepartie brute sert à acquérir des actions au titre des deux options.

Après chaque paie, Manuvie utilise votre retenue salariale, ainsi que toute cotisation de contrepartie supplémentaire de l’entreprise, afin d’acquérir sur le marché libre des actions de Stantec Inc. Les actions, y compris les fractions d’actions, seront déposées dans votre compte RAE. Vous pouvez en tout temps commencer, interrompre ou modifier votre participation au régime, une fois votre admissibilité initiale établie. Les dividendes qui vous sont versés au titre des actions acquises dans le cadre du régime et détenues par l’administrateur du régime sont automatiquement réinvestis pour acheter des actions.

Vous n’êtes pas obligé de détenir les actions acquises dans le cadre du RAE, et vous pouvez vendre vos actions à tout moment, dans la mesure où vous n’êtes pas en possession d'information importante non divulguée. Les répercussions fiscales varient selon la période de détention. Nous vous conseillons de communiquer avec un conseiller fiscal afin de déterminer les répercussions fiscales de votre participation au régime d’actionnariat des employés. Toute vente d’actions, du régime enregistré ou non enregistré, que vous détenez depuis moins de deux ans, entraînera une suspension du versement des cotisations de contrepartie de l’entreprise de 12 mois en vertu des deux comptes RAE. Pendant cette période, vos cotisations continuent à être versées et seules les cotisations de contrepartie sont interrompues.

Tous les participants au RAE doivent respecter les politiques de l’entreprise et diverses lois limitant les opérations basées sur une information non publique ou privilégiée importante. Si vous avez des questions au sujet de ces politiques et lois, communiquez avec un membre de l’équipe Développement de l’entreprise de Stantec.

Compte d’épargne libre d’impôt collectif (CELI collectif)

Quelle que soit votre raison d’épargner, le Compte d’épargne libre d’impôt collectif (CELI collectif) de Stantec peut vous aider à atteindre vos objectifs. Le CELI est un véhicule de placement enregistré. Les cotisations sont versées en dollars après impôt et les retraits sont non imposables. Les fonds peuvent donc être portés à votre compte et retirés en tout temps en franchise d’impôt (des frais de retrait peuvent s’appliquer).

Vous pouvez verser vos cotisations dans les mêmes options de placement qui sont offertes en vertu du Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif), à l’exception des actions de Stantec.

Reconnaissance de l’ancienneté

Le programme de reconnaissance de l’ancienneté (Milestones Service Award program) récompense votre contribution durable à la réussite de l’entreprise. L’ancienneté est soulignée à partir de votre cinquième année en poste et tous les cinq ans par la suite. Pour participer à ce programme, vous devez être un employé actif de Stantec le jour où la récompense est octroyée. Une somme forfaitaire de 500 $ est versée dans votre compte RAE non enregistré pour chaque période de cinq années de service. Après 10 ans, vous recevrez 1 000 $; après 15 ans, 1 500 $ et après 20 ans, 2 000 $. Par la suite, vous recevrez 2 000 $ tous les cinq ans. La vente de ces actions n’entraîne pas de suspension des cotisations de contrepartie de l’entreprise.

Page 21: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

20

Avantages sociaux pour les employés en voyages d’affaires à l’étranger

Réservation de voyages d’affaires à l’étranger

Si vous effectuez des voyages d’affaires en dehors de votre pays de résidence (mais non entre les États-Unis et le Canada) pendant une courte ou une longue période, vous DEVEZ suivre le processus de réservation des voyages d’affaires à l’étranger, avant votre départ. Rendez-vous sur StanNet ou envoyez un courriel à l’adresse [email protected] pour plus de renseignements. L’équipe des avantages sociaux sera informée dans le cadre de ce processus et vous enverra un courriel concernant les prestations auxquelles vous avez droit lorsque vous voyagez à l’étranger.

Si vous effectuez des voyages d’affaires de courte durée ou de longue durée entre les États-Unis et le Canada, vous devez contacter votre représentant des ressources humaines afin d’obtenir des renseignements sur les formalités à la frontière.

Assurance-maladie à l’étranger - Voyages d’affaires à l’étranger de courte durée – Cigna

Le régime d’assurance-maladie à l’étranger offre une assurance-maladie et accidents aux employés de Stantec qui doivent effectuer des voyages d’affaires à l’étranger dont la durée prévue est inférieure à six mois. Aucune inscription n’est nécessaire. Cette assurance couvre automatiquement tous les employés actifs qui effectuent des voyages d’affaires approuvés de courte durée pris en charge par Stantec ou sont en affectation en dehors de leur pays de résidence. Pour obtenir davantage de renseignements et une carte de participant, rendez-vous sur StanNet ou communiquez avec votre représentant de l’équipe des avantages sociaux à [email protected]. Ce programme ne s’applique pas aux voyages à titre personnel.

Ce programme couvre généralement les frais habituels et raisonnables associés aux accidents ou aux maladies, selon les normes en vigueur dans le pays où les soins vous sont prodigués. L’assurance prend en charge le traitement médical, les frais hospitaliers et les frais d’ordonnance résultant d’un accident ou d’une maladie. Les soins médicaux courants ne sont pas couverts.

Avantages sociaux pour expatriés – Voyages d’affaires à l’étranger de longue durée – Cigna Les employés de Stantec qui effectuent un voyage d’affaires en dehors de leur pays de résidence d’une durée de plus de six mois et les personnes à leur charge peuvent bénéficier du régime d’avantages sociaux pour expatriés. Vous devez communiquer avec votre représentant de l’équipe des avantages sociaux à [email protected] avant votre départ afin de vous inscrire à ce programme.

Évacuation d’urgence – Voyages d’affaires à l’étranger – International SOS

Pour assurer votre sécurité lorsque vous êtes en voyage d’affaires pour Stantec ou que vous habitez à l’étranger (mais non entre les États-Unis et le Canada), nous vous proposons un programme d’adhésion à International SOS. En cas d’urgence (danger physique ou médical), International SOS veille à ce que vous receviez des soins immédiats, que ce soit pour une évacuation vers un centre médical d’excellence ou un suivi étroit de votre état de santé par des médecins locaux. (Pour plus de renseignements sur le programme d’évacuation d’urgence, veuillez communiquer avec Manuvie.)

Vous trouverez d’autres renseignements relatifs aux programmes et aux garanties sur StanNet.

Page 22: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

21

Personnes-ressources pour le régime d’avantages sociaux Pour toute question concernant un régime d’avantages sociaux, y compris les départs à la retraite et les congés, appelez au 877 418-1459 et demandez à parler à la personne concernée. Un fournisseur d’avantages sociaux ou un membre de l’équipe des avantages de Stantec vous répondra.

Vous pouvez également envoyer vos questions par courriel à [email protected]; un membre de l’équipe des avantages sociaux de Stantec vous répondra dans les deux jours ouvrables.

Vous trouverez d’autres renseignements sur les régimes, y compris les numéros de groupe et les coordonnées de contacts directs, sur StanNet ou à www.manuvie.ca/stantec.

Coûts du régime d’avantages sociaux En adhérant au régime d’avantages sociaux de Stantec, vous autorisez Stantec à payer vos cotisations au régime d’avantages sociaux au moyen de retenues salariales (retenues actuelles, modifiées ou manquées). Bien que vous soyez payé toutes les deux semaines, les cotisations sont prélevées bimensuellement (deux mois dans l’année comptent trois paies; aucune retenue n’est faite sur la troisième). Les cotisations au régime de retraite sont prélevées sur les 26 paies.

Les frais mensuels sont indiqués ci-après :

Frais médicaux – Assurance-maladie complémentaire,

assistance médicale à l’étranger et soins de la vue

Frais mensuels totaux –

employeur et employé

Frais mensuels pour l’employé

Personne seule 68,00 $ 13,60 $

Famille 171,00 $ 34,20 $

Soins dentaires

Personne seule 45,00 $ 9,00 $

Famille 134,00 $ 26,80 $

Assurance-maladie provinciale Frais mensuels

Colombie-Britannique – Régime d’assurance médicale*

.

Personne seule 72,00 $ - pris en charge à 100 % par l’employeur

Couple 130,50 $ - pris en charge à 100 % par l’employeur

Famille 144,00 $ - pris en charge à 100 % par l’employeur

Toutes les autres provinces ne prévoient pas de primes

Toutes les provinces – Remplacement du régime provincial (en cas de

période d’attente pour l’assurance-maladie provinciale)

Pris en charge à 100 % par l’employeur

*Le Régime d’assurance médicale correspond à l’assurance-maladie de la Colombie-Britannique sur votre relevé de paie; il s’agit d’un

avantage imposable.

Programme de bien-être Frais mensuels

Kersh - Employé Pris en charge à 100 % par l’employeur

Programme d’arrêt du tabagisme d’Alere – employé et personnes à

charge admissibles

Pris en charge à 100 % par l’employeur

Navigateur Santé - employé et personnes à charge admissibles Pris en charge à 100 % par l’employeur

Assurance-vie de base – 1 fois le salaire annuel de base Frais mensuels

Employé seulement Pris en charge à 100 % par l’employeur (avantage

imposable)

Page 23: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

22

Assurance-vie supplémentaire – 2 fois le salaire annuel de

base

Frais mensuels par tranche de 1 000 $ de couverture

Employé seulement 0,155 $ payé par l’employé

Assurance-vie des personnes à charge Frais mensuels

Famille de l’employé 2,69 $ payé par l’employeur (avantage imposable)

Compte de crédits-santé (CCS) et compte

mieux-être (CME)

Frais administratifs

Personne seule Administration prise en charge à 100 % par l’employeur

Cotisations annuelles de 252 $ versées par l’employeur à votre CCS, CME ou aux

deux.*

Famille Administration prise en charge à 100 % par l’employeur

Cotisations annuelles de 600 $ versées par l’employeur à votre CCS, CME ou aux

deux.*

Participants au Programme de bien-être Administration prise en charge à 100 % par l’employeur

Cotisation annuelle versée par l’employeur à votre CCS ou au CME (ou une partie

à chacun)**

300 $ – Or

200 $ – Argent

50 $ – Bronze

Toute demande de règlement présentée et remboursée au titre du CCS est imposable au Québec. Toute demande de règlement

présentée et remboursée au titre du CME est imposable.

* Les cotisations pour les nouveaux employés sont calculées au prorata.

** Les participants doivent atteindre les objectifs fixés par le régime incitatif pour obtenir les crédits incitatifs correspondants.

Les nouveaux employés et les nouveaux participants admissibles doivent atteindre les objectifs calculés au prorata pour obtenir

les crédits correspondants.

Assurance-vie facultative pour l’employé ou le conjoint

Taux mensuels par tranche de 1 000 $ de couverture – pris en charge par l’employé

Tranches d’âge Taux pour les non-

fumeurs - homme

Taux pour les fumeurs -

homme

Taux pour les non-

fumeurs - femme

Taux pour les fumeurs -

femme

Moins de 25 ans 0,046 0,073 0,014 0,024

25 à 29 0,039 0,062 0,020 0,034

30 à 34 0,044 0,077 0,033 0,057

35 à 39 0,056 0,099 0,052 0,091

40 à 44 0,080 0,142 0,076 0,133

45 à 49 0,127 0,226 0,117 0,208

50 à 54 0,235 0,423 0,211 0,378

55 à 59 0,435 0,803 0,337 0,620

60 à 64 0,635 1,201 0,404 0,762

65 ans et plus s. o. s. o. s. o. s. o.

Assurance décès et mutilation accidentels de base Frais mensuels

Employé seulement Pris en charge à 100 % par l’employeur (avantage imposable)

Assurance décès et mutilation

accidentels facultative

Taux mensuels par employé par tranche

de 1 000 $ de couverture

Taux mensuels par famille par tranche

de 1 000 $ de couverture

Employé ou famille 0,018 $ - pris en charge par l’employé 0,027 $ - pris en charge par l’employé

Page 24: Renseignements importants - …announcements.stantec.com/acq_shared/resources/fr/hr-benefits/2015... · Le présent guide des avantages sociaux décrit les principales ... (CELI collectif)

23

Assurance maladies graves facultative pour l’employé ou le conjoint

Taux mensuels par tranche de 1 000 $ de couverture – pris en charge par l’employé – pris en charge par l’employé

Tranches d’âge Taux pour les non-

fumeurs - homme

Taux pour les fumeurs -

homme

Taux pour les non-

fumeurs - femme

Taux pour les fumeurs -

femme

Moins de 25 ans 0,074 0,087 0,075 0,083

25 à 29 0,083 0,099 0,087 0,098

30 à 34 0,100 0,133 0,118 0,139

35 à 39 0,129 0,206 0,165 0,212

40 à 44 0,196 0,357 0,240 0,332

45 à 49 0,326 0,613 0,360 0,522

50 à 54 0,547 1,039 0,529 0,809

55 à 59 0,878 1,707 0,740 1,228

60 à 64 1,368 2,553 1,004 1,737

65 ans et plus s. o. s. o. s. o. s. o.

Programme d'aide aux employés et leur famille (PAEF) Frais mensuels

Employé et famille Pris en charge à 100 % par l’employeur

Vol d’identité Frais mensuels

Employé et famille Pris en charge à 100 % par l’employeur

Retraite Coût

Régime enregistré d’épargne-retraite collectif (REER collectif)

100 % de la première tranche de 3 % en cotisations de

contrepartie de l’entreprise

Régime d’actionnariat des employés (RAE)

50 % de la première tranche de 4 % pour un RAE enregistré et

non enregistré en cotisations de contrepartie de l’entreprise

Compte d’épargne libre d’impôt collectif (CELI collectif) Aucune cotisation de contrepartie versée par l’entreprise

*Administgration prise en charge à 100 $ par l’employeur

Retour à la santé – Invalidité de courte durée Frais mensuels

Employé seulement Pris en charge à 100 % par l’employeur

Retour à la santé – Invalidité de longue durée Frais

Employé seulement Payé mensuellement à 100 % par l’employé

Prestations mensuelles X 1,07 / 100 $

Exemple de calcul :

Salaire annuel : 65 000 $; salaire mensuel : 5 416,67 $

67 % des premiers 2 500 $ = 1 675,00 $

52,5 % des 2 500 $ suivants = 1 312,50 $

40 % des 416,67 $ restants = 166,67 $

Prestation mensuelle (arrondie) = 3 155 $

(1 675,00+1 312,50+166,67)

Frais mensuels : 3 155 $ / 100 x 1,07 = 33,76 $